OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO TRI POINT VERT Juin 2012 1
Suivi des mises à jour du Guide MAI 2012 : Précision concernant la consigne à donner pour les opercules JUIN 2012 : Précisions concernant la consigne à donner pour : les couvercles, les tubes, les fermoirs et petits systèmes de fermeture. Ajout d éléments d emballage : «plaquette» pour les plaquettes de médicaments ; «plaque» pour les éléments plats et rigides. Précisions des consignes dans le cas des emballages multi matériaux. Juin 2012 2
Sommaire 1. A LA DECOUVERTE DE L INFO TRI POINT VERT 1.1 Donner du sens et communiquer des consignes claires 1.2 Une signalétique plébiscitée 1.3 Une signalétique modulable qui s adapte à vos emballages 2. LES DECLINAISONS DISPONIBLES 2.1 Version compacte 2.2 Version ultra compacte 3. DONNER LA BONNE INFORMATION 3.1 Construire la consigne 3.2 Charte de nommage et consignes associées 3.3 Mention d information 4. CONDITIONS GENERALES D UTILISATION 5. LES DOCUMENTS D EXECUTION Juin 2012 3
1. A la découverte de l Info Tri Point Vert Donner du sens et communiquer des consignes claires Juin 2012 4
1. A la découverte de l Info Tri Point Vert Une signalétique plébiscitée Juin 2012 5
1. A la découverte de l Info Tri Point Vert Une signalétique modulable Vous avez le choix entre plusieurs configurations de l Info Tri Point Vert, qui s adaptent en fonction de l espace disponible et des éléments qui composent votre emballage. Juin 2012 6
2. Les déclinaisons disponibles Version compacte Juin 2012 7
2. Les déclinaisons disponibles Version Ultra compacte Déclinaison du format compact, cette signalétique est destinée aux surfaces d expression les plus petites. Juin 2012 8
3. Donner la bonne information Construire la consigne. Dérogation au delà de trois éléments d emballage par case : Si tous les éléments sont composés du même matériau, regrouper les dénominations (1) sous le terme générique «ELEMENTS». Exemple : «ELEMENTS PLASTIQUES A JETER» Si les éléments sont de matériaux différents, les regrouper sous le terme générique «AUTRES ELEMENTS» sans préciser le matériau. Exemple : «AUTRES ELEMENTS A JETER» Juin 2012 9
3. Donner la bonne information Cas des emballages multi matériaux : Si l un des matériaux représente au minimum 50% du poids de l emballage : ce matériau est dominant et il définit donc la consigne à donner. Exemple : Sachet composé à 70% de papier et 30% de «SACHET PAPIER A RECYCLER». Si aucun des matériaux composant l emballage ne représente au moins 50% du poids : il n y a pas de matériau dominant. Cet emballage ne dispose pas de filière de recyclage et ne pourra donc pas être recyclé. On ne précise pas de matériau dans la consigne. Exemple : Sachet composé à 40% de papier, 30% d aluminium et 30% de «SACHET A JETER». Points de vigilance : Rappel : L Info Tri Point Vert ne peut en aucun cas être apposé sur les emballages perturbateurs du recyclage, ou les emballages inclus dans les consignes de tri mais ne disposant pas de filière de recyclage Seules les dénominations d emballage proposées dans la liste ci après peuvent être utilisées. Aucun nom d emballage ne pourra être ajouté sans validation préalable d Eco Emballages. Les consignes de tri données dans l Info Tri Point Vert ne concernent que les emballages. Aucune indication concernant les produits ne pourra y être intégrée. Juin 2012 10
Charte de nommage et consignes associées (1) Dénomination LA CONSIGNE (2) Matériau(x) (3) Consigne de tri associée Commentaire Aérosol Aérosol et son bouchon Si bouchon ou capuchon sur aérosol. Ampoule verre Concerne uniquement l'emballage, pas l'ampoule à filament ou basse consommation. Baguette bois Bandelette papier Bandelette Barquette bois Barquette Bidon Bocal verre Boîte Boîte Bonbonne CAS PARTICULIER si la bandelette papier est imbibée (ex : entourant les petits suisses) : «Bandelette papier» Bouchon tous matériaux Si sur autre emballage que aérosol / bouteille / brique / flacon Bouteille et son bouchon Bouteille verre et son bouchon CAS PARTICULIER Brique Brique et son bouchon Si bouchon sur brique. Par exemple : bol, coupelle Par exemple : boîtier, écrin, coffre, coffret, salière * Si bouchon en / : "Bouteille verre et son bouchon " * Si bouchon en liège : "Bouteille verre / Bouchon liège " Juin 2012 11
Canette Cagette bois Caisse Caisse Caissette bois papier CAS PARTICULIER Caissette Cale Cale bois polystyrène Capsule Capsule Cintre Cintre bois Coiffe Coque Coque Couvercle CAS PARTICULIER * Si l emballage est susceptible de contenir des restes d aliment une fois le produit consommé (ex : moule rainuré pour cakes), la consigne est * Si l emballage peut être bien vidé et ne contient pas de reste de nourriture, la consigne est Par exemple : coin, cornière, éléments de bourrage (chips ), copeaux de bois Par exemple : blister monomatériau Par exemple : blister + : *Si éléments facilement séparables : coque à jeter / dos à recycler *Si éléments pas facilement séparables : Coque et à jeter. Juin 2012 12
Couvercle Cubitainer Emballage individuel papier Emballage individuel Enveloppe papier Etiquette papier Etiquette Etui Etui papier Par exemple : papillote entourant les bonbons Par exemple : papillote entourant les bonbons Par exemple : cavalier, Fourreau, manchon, pick up, cornet, papier kraft, papier cadeau Par exemple : stick unidose Fermoir CAS PARTICULIER *Si l élément principal est à recycler : fermoir à recycler *Si l élément principal est à jeter : fermoir à jeter Feuille Exemple feuille : feuille entourant une tablette de chocolat Feuille papier CAS PARTICULIER papier cuisson : feuille papier = Fermoir Filet Film Flacon verre Flacon / / verre et son bouchon Flacon bille verre CAS PARTICULIER vernis à ongles: flacon verre = Si bouchon sur flacon. Juin 2012 13
Flacon bille / verre et son bouchon Si bouchon sur flacon bille. Gobelet Gobelet Housse Muselet et plaque Opercule Opercule CAS PARTICULIER si multi matériaux (emballage complexe) : ne pas préciser le matériau. Consigne : «Opercule» Panier osier Plateau Plateau Plaque Plaque Plaquette Par exemple : plaquette de médicaments *Si flacon PET : pompe à jeter Pistolet CAS PARTICULIER *Si flacon PEHD : pompe à recycler Poche souple Par exemple : Pochon, Doypack, poche BIB Pochette papier Pochette Pot Pot verre céramique Juin 2012 14
Pompe CAS PARTICULIER Pompe Rouleau Rouleau Ruban Ruban papier Sac papier Sac tissu Sachet papier Sachet *Si flacon PET : pompe à jeter *Si flacon PEHD : pompe à recycler Par exemple : Bobine, mandrin Par exemple : bracelet élastique, collier, contour pack, croisillons Stick Par exemple : déodorant en stick, stick unidose Stick Par exemple : rouge à lèvres Tonneau Tonneau Tube Tube bois verre Par exemple : Baril, tonnelet, fût Par exemple : tube de dentifrice, applicateur pour tampon Par exemple : tube de crème pour les mains Juin 2012 15
3. Donner la bonne information Mention d information La mention d information a été prévue pour répondre aux disparités locales dans les dispositifs de collecte. Son apposition est obligatoire dans le cadre de l utilisation de l Info Tri Point Vert. Lors de l utilisation de consignes personnalisées, associée ou non au bloc Point Vert, l apposition de la mention d information n est pas obligatoire mais elle est recommandée. 2 types de mention d information sont prévues selon les lieux de vente du produit. Elle sera placée sous le cartouche des consignes ou placée à droite de celui ci, selon les cas. Juin 2012 16
4. Conditions Générales d Utilisation Pour accéder au téléchargement des outils de l Info Tri Point Vert, vous devez prendre connaissance et accepter les Conditions Générales qui régissent leur utilisation. Ces CGU sont disponibles sur le site www.ecoemballages.fr. Résumé des conditions générales d utilisation : L apposition de l Info Tri Point Vert sur vos emballages remplace l apposition du Point Vert. A ce titre, l Info Tri Point Vert doit être lisible et visible du consommateur lors de l acte d achat ou de mise à disposition du produit emballé. L Info Tri Point Vert ne peut en aucun cas être apposé sur les emballages perturbateurs du recyclage, ou les emballages inclus dans les consignes de tri mais ne disposant pas de filière de recyclage. La liste des emballages perturbateurs du recyclage est publiée sur le site d Eco Emballages : http://www.ecoemballages.fr/fileadmin/contribution/pdf/entreprises/emballages perturbateurs version2012.pdf L Utilisateur est autorisé à apposer l Info Tri Point Vert à condition que les consignes soient précisées pour chaque composant de l emballage. L Info Tri Point Vert ne pourra être apposé que sur les emballages ménagers soumis à une responsabilité élargie du producteur. L utilisateur s engage à respecter ou à faire respecter par ses prestataires les conditions de mise en œuvre précisées dans ce guide d utilisation et dans la charte graphique. Juin 2012 17
5. Les documents d exécution Fichiers à télécharger La charte graphique Les fichiers graphiques : TYPE 1 format bloc info_tri_point_vert_type1_format_bloc_cs2.ai info_tri_point_vert_type1_format_bloc_pdf TYPE 2 format horizontal info_tri_point_vert_type2_format_horizontal_cs2.ai info_tri_point_vert_type2_format_horizontal_pdf TYPE 3 format vertical info_tri_point_vert_type3_format_vertical_cs2.ai info_tri_point_vert_type3_format_vertical_pdf TYPE 4 format ultra compact info_tri_point_vert_type4_format_ultra_compact_cs2.ai info_tri_point_vert_type4_format_ultra_compact_pdf TYPE 5 format personnalisé info_tri_point_vert_type5_format_personnalise_cs2.ai info_tri_point_vert_type5_format_personnalise_pdf Le téléchargement de l Info Tri Point Vert (charte graphique et éléments graphiques) est libre, mais son utilisation est soumise à l acceptation des conditions générales d utilisation détaillées sur le site internet d Eco Emballages. Juin 2012 18