CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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DIRECTION TERRITORIALE BOURGOGNE CHAMPAGNE-ARDENNE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR L ACHAT D EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (Appel d offres ouvert)) 1

LOT 1 CASQUE DE SECURITE COMPLET AVEC VISIERE, ATTENUATEUR DE BRUIT, PROTEGE-NUQUE ET GRILLE METALLIQUE Conforme à la Norme CE EN 397 (certification à joindre) Casque de couleur vive (orange ou jaune ) avec le logo ONF Grille métallique enveloppantes Présence, sur le casque, d'un dispositif de marquage de la date de péremption de celui-ci. Conditionnement à l'unité, sous emballage individuel. Atténuateur de bruit HP 9 Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des casques livrés pendant la LOT 2 CASQUE DE SECURITE ELAGUEUR AVEC JUGULAIRE Conforme à la Norme CE EN 397 (certification à joindre) Fabrication, datant de moins de 3 mois à compter de la réception de la commande. Casque de couleur vive (orange ou jaune ) Présence, sur le casque, d'un dispositif de marquage de la date de péremption de celui-ci. Conditionnement à l'unité, sous emballage individuel LOT 3 SERRE-TETE DE SECURITE AVEC VISIERE, ATTENUATEUR DE BRUIT ET GRILLE METALLIQUE Conforme à la Norme CE EN 397 (certification à joindre) Atténuateur de bruit HP 9 Conditionnement à l'unité, sous emballage individuel. LOT 4 CHAUSSURE DE SECURITE (pour travaux de débroussaillage) Conforme à la Norme CE EN 345 (certification à joindre) Tige haute Lacets haute résistance au griffage de la ronce (une attention toute particulière sera portée au système de maintien du laçage) Coquille anti-écrasement Semelle à crampons anti-dérapante, semelle anti-perforation Résistance à l humidité Poids limité 2

Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des chaussures livrées pendant la LOT 5 CHAUSSURE DE SECURITE (pour tractoristes, ouvriers d ateliers.) Conforme à la Norme CE EN 345 (certification à joindre) Tige basse Coquille anti-écrasement Semelle à crampons antidérapante, semelle antiperforation Poids limité Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des chaussures livrées pendant la LOT 6 CHAUSSURE DE SECURITE CLASSE 2 ( pour bûcheronnage de récolte) Conforme aux Normes CE EN 345 et 345-2 (certifications à joindre) Tige haute Anti-coupure Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des chaussures livrées pendant la LOT 7 BOTTES DE SECURITE Caoutchouc naturel avec intérieur en coton. Semelle à crampons antidérapante, semelle anti-perforation Embout de sécurité résistant à 200 joules, selon la norme CE EN 345. LOT 7 BIS BOTTES DE SECURITE POUR GROS MOLLETS 3

Caoutchouc naturel avec intérieur en coton. Semelle à crampons antidérapante, semelle anti-perforation Embout de sécurité résistant à 200 joules, selon la norme CE EN 345. LOT 8 BOTTES SPECIALES BUCHERONNAGE Anti-coupure de Classe 3 Caoutchouc naturel avec intérieur en coton. Semelle multicouche à crampons antidérapants Embout de sécurité résistant à 200 joules, de couleur vive. LOT 8 BIS BOTTES SPECIALES BUCHERONNAGE POUR GROS MOLLETS Anti-coupure de Classe 3 Caoutchouc naturel avec intérieur en coton. Semelle multicouche à crampons antidérapants Embout de sécurité résistant à 200 joules, de couleur vive. LOT 9 PANTALON DE SECURITE CLASSE 1 Conforme aux Normes CE EN 340 et 381-1 à 381-9 (certifications à joindre) Pantalon avec doublure de protection anti-coupure Bavette lombaire et boutons pour attacher les bretelles Ceinture élastique 3 poches minimum 4

Poids léger (< 1.200 gr), bonne résistance à l'usure. Couleur verte ou brun avec empiècements de couleur vive (rouge, orange, jaune) sur la partie supérieure du pantalon Bretelles amovibles de couleur vive (rouge, orange, jaune) Tailles du 38 au 60 Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des pantalons livrés pendant la LOT 10 PANTALON DE SECURITE (pour débroussaillage) Conforme aux Normes CE EN 340 (certification à joindre) Pantalon avec doublure de protection anti-piqure et anti-projection Bavette lombaire et boutons pour attacher les bretelles Ceinture élastique 3 poches minimum Poids léger (< 1.200gr), bonne résistance à l'usure. Couleur verte ou brun Bretelles amovibles de couleur vive (rouge, orange, jaune) Tailles du 38 au 60 Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des pantalons livrés pendant la LOT 11 COTTES A BRETELLES CLASSE 1 Conforme aux Normes CE EN 340 et 381-1 à 381-9 (certifications à joindre) doublure de protection anti-coupure Poids léger (< 1.200 gr), bonne résistance à l'usure 3 poches minimum. Couleur verte ou brun avec empiècements de couleur vive (rouge, orange, jaune) sur la partie supérieure du pantalon Tailles du 38 au 60 LOT 12 JAMBIERES DE PROTECTION CLASSE 1 Conforme aux Normes CE EN 340 et 381-1 à 381-9 (certifications à joindre) doublure de protection anticoupure de Classe 2 5

LOT 13 VESTE DE PROTECTION DE DEPRESSAGE Conforme aux Normes CE EN 381-11 (certification à joindre) Couleur verte ou brun avec empiècements de couleur vive (rouge, orange ou jaune) sur les épaules Protection tronc et bras 1 poche poitrine Taille du 42 au 68 Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des vestes livrées pendant la LOT 14 CUISSARD DE PLUIE Toile enduite très résistante Taille du 42 au 68 Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des cuissards livrés pendant la LOT 15 CASQUETTE ANTI SCALP Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des lunettes et sur-lunettes livrées pendant la LOT 16 LUNETTES ET SUR LUNETTES DE PROTECTION Deux modèles : transparentes et fumées Branches réglables Etui Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des lunettes et sur-lunettes livrées pendant la LOT 17 GANTS BUCHERON Cuir Vachette Hydrofuge Poignés Elastiques Anti-coupure et anti-vibration Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des gants livrés pendant la 6

LOT 18 GANTS MANUTENTION Cuir Vachette Hydrofuge Résistant à l abrasion Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des gants livrés pendant la LOT 19 SOUS-GANTS EN SOIE Œ Echantillon demandé qui fera foi quant à la conformité des sous-gants livrés pendant la Fait à Dijon Le 6 juillet 2007 Le Prestataire (Cachet et Signature) Le Directeur Territorial Bourgogne Champagne Ardenne, Daniel BOUR 7