118 BOPI 09/42 - VOL. I

Documents pareils
INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.

60 produits solidaires pour les familles

LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC. Description des produits

Plan comptable HOREGO selon les plans comptables officiels

Les produits solidaires, 100 jours pour convaincre!

Information destinée aux patients et aux proches. Comment s alimenter après une diverticulite? Conseils nutritionnels pour le retour à domicile

COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An.

Informations produit

déchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél

Cake aux fruits. Pastis Landais

«Cette action contribue au PNNS». À CHÂTEAU THIERRY

CONTRAT RAQVAM. Inventaire de vos biens mobiliers ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE

implifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons

Circulaire relative aux dispositions applicables aux banques alimentaires et associations caritatives

I. DEMANDES D'ENREGISTREMENT DE MARQUE

I. DEMANDES D'ENREGISTREMENT DE MARQUE

Comment utiliser les graines de soja à la cuisine

COMMISSION ANIMATION

Cette note contient les informations suivantes:

SECURITE SANITAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE A CARACTERE SOCIAL

CONSEILS POUR UN REGIME SANS SEL ET PAUVRE EN SUCRES LORS D'UNE CORTICOTHERAPIE GENERALE

Régime hypotoxique : aliments autorisé et/ou recommandés ainsi que ceux à éviter

Allégations relatives à la teneur nutritive

Qui sont-ils? Pedro. Tamacha. 9 En quantité, Tamacha mange suffisamment, mais son alimentation n est pas satisfaisante en qualité.

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle

Table des matières. 1 Introduction La classification de Nice Outils administratifs à des fins de classification...

Que manger le jour de la compétition (Athlétisme - concours)?

Le logo «Fait maison»

Top! en français 2 Programme 1: Vacances

Leçon 10. Je quitte la maison - par où commencer? Matériel : Niveaux : Buts : Vocabulaire : Temps requis :

DANET TRAITEUR. PRESTATIONS «ENTREPRISE» Plateaux repas et panier sandwich LA QUALITE AU SERVICE DE VOTRE ENTREPRISE

Comment utilisons-nous notre argent?

DESSERTS PATISSIERS. Sirop à baba : eau, sucre, glucose, armagnac (12% à 50 ), 6 babas (farine de blé, œufs, beurre, levure, sel, sucre)

à lever : pyrophosphate de soude, bicarbonate de soude, sorbate de potassium, sel fin, xanthane

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun)

Consommez moins de sodium pour réduire votre pression artérielle. Information sur le sodium alimentaire.

Qui sont-ils? D où viennent-ils? Où sont-ils?

INVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE

Nutrition et santé : suivez le guide

Biscuits de Noël. Milan

STAGE CUISINE MARDI 6 OCTOBRE 2009 CUISINE DU MARCHE

Note de présentation. En application de cet article, ce projet de décret vise à définir les deux listes :

Les Petites Toques PLAT CHAUD. STEAK HACHE PETIT MODELE Poids net pour une part : 80 g Ingrédients : Steak haché (origine Union Européenne).

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Livret de recettes. de Rigolo Comme La Vie. Préparez vos papilles, les «masters chefs» mettent leurs toques pour vous épater».

À recycler ou pas? Guide pratique du tri

COMMUNIQUE DU DEPARTEMENT DU COMMERCE EXTERIEUR *** AVIS AUX IMPORTATEURS N 04/13

GUIDE D OBTENTION D UNE LICENCE D EXPLOITATION LOCAUX DESTINÉS AUX ALIMENTS

Nourriture Boissons Nettoyage

Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao

Inventaire des biens meubles

GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE

RENSEIGNEMENTS SUR LES ALLERGIES

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure

Ce document constitue un outil de documentation et n engage pas la responsabilité des institutions

Rémoulade sauce mulotte

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS NOTE COMMUNE N 24/2007 R E S U M E. Aménagement des taux de la taxe sur la valeur ajoutée

L AGROALIMENTAIRE DANS BROME-MISSISQUOI C EST: 124 ENTREPRISES PLUS DE 1000 EMPLOIS

LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS

Le secteur agroalimentaire en Provence-Alpes-Côte d Azur

APRES LE BAC S

Indications pédagogiques B2 / 32

Fiches conseils «Je fabrique mes produits maison»

La TVQ, la TPS/TVH et l alimentation

SPECIALITE : RESTAURATION À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE TRAITER LE SUJET

Rincez à l'eau froide. Ensuite, lavez immédiatement avec une lessive.

Livre de Recettes *** Tracy Allesina

Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?

L INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE

Tous au marché! LES MS/GS DECOUVRENT LE MARCHE DE TARTAS

lire les Étiquettes et trouver les sucres cachés

Le compost. Un petit écosystème au jardin

Rentrée 2014 Francine Eichenberger Diététicienne

Soyez. Pour un logement

Protéines. Pour des Canadiens actifs. De quelle quantité avez-vous besoin?

FOURNITURES DE PATISSERIE ANNEE 2008

Guide pratique sur les débits de boissons

Menu MBA Recherche

Travaux pratiques de pâtisserie CFA Avignon

Les caramels mous, les pâtes de fruits, la guimauve, les bonbons de chocolat LES CARAMELS MOUS

MAÎTRISER LA LECTURE DES ÉTIQUETTES NUTRITIONNELLES

5 repas. e r. arce qu un repas est un moment de plaisir, de partage et qu il construit notre santé,

Les verres, bocaux et bouteilles en verre

LE CONSEIL GÉNÉRAL DU BAS-RHIN AU DE VOS VIES LIVRET DE RECETTES POUR LES ENFANTS DE 18 MOIS À 4 ANS BON POUR MON ENFANT, BON POUR MON BUDGET

Propriété Intellectuelle

Préparation de repas journaliers pour le service de portage à domicile

de permis de restauration et de vente

Emission 2 1 ère épreuve : Baba

ANCRÉ PAR NOS RESSOURCES

Wrap-éclair?? au poulet grillé 110g , Wrap-éclair?? au poulet grillé avec sauce chipotle

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne

AVANT-PROPOS. Directeur de la Division de la statistique de la FAO

Manger et bouger entre 12 et 36 mois

Demande de Soumission - Transformateur

2. Indique le type de chacune de ces contraintes. a) L objet doit avoir des couleurs neutres. Contrainte humaine.

réduction des déchets

ELISABETH KONTOMANOU


Guide Ordures ménagères

Nouvelles données sur les prix corrigés du taux de change au Canada

Transcription:

118 BOPI 09/42 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Location de décors de spectacle. Classes de produits ou services : 38, 39, 41. Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2009 Centre du développement agroalimentaire, Association, 4 Av de l europe Unie, BP 321, 07003 PRIVAS cedex, N SIREN : 397 445 750. Centre du développement agroalimentaire, 4 Av de l europe Unie, BP 321, 07003 PRIVAS cedex. Description de la marque : Marque collective simple Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière

BOPI 09/42 - VOL. I 119 Publication des demandes d enregistrement d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 3, 5, 18, 21, 22, 24, 25, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 39, 41, 42. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : 99 803 615 N National : 093674638 CHABRAOUI ALEXANDRE, 9 RUE HOUDART, 75020 PARIS. CHABRAOUI ALEXANDRE, 9 RUE HOUDART, 75020 PARIS. Services d étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;PROMOTION IMMOBILIERE VENTE ET CONSTRUCTION DE MAISONS INDIVIDUELLES. Classes de produits ou services : 36, 37, 42. N National : 09 3 674 640 à : I.N.P.I. MARSEILLE CLAVIEZ CENDRINE, 2 Odette Jasse, 13015 MARSEILLE. CLAVIEZ CENDRINE, 2 Odette Jasse, 13015 MARSEILLE. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. N National : 093674639 Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; prospectus ; brochures ; Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; Classe N 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 45. N National : 09 3 674 641 Raphaël Bricka, 3 rue Dautancourt, 75017 PARIS. Raphaël Bricka, RCK Services, 23 rue Nollet, 75017 PARIS. à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS LIONEL VIRENQUE, RN97 LIEU DIT LA ROUMIOUVE, 83210 SOLLIES-VILLE. LIONEL VIRENQUE, RN97 LIEU DIT LA ROUMIOUVE, 83210 SOLLIES-VILLE. Classe N 36 : affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Assistance administrative à domicile, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, affichage, agences de publicité, agences d import-export, services de comparaison de prix, démonstration de produits, établissement de statistiques, étude de marché, recherches d information dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de mannequins à des fins publicitaires, sondages d opinion, recherche de parraineurs, courrier publicitaire, recherches pour affaires, recueil de données dans un fichier central, transcription de communications. ;

BOPI 09/42 VOL. I Publication complémentaire des marques en couleurs 531 N National : 09 3 674 619 N National : 09 3 674 639 N National : 09 3 674 627 N National : 09 3 674 642 N National : 09 3 674 648

BOPI 10/22 - VOL. II 83 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée immobilier) ; placement de fonds. A l exclusion des services d une bourse et des services boursiers. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 09/41 NL N National : 093673421 Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2009 CINETRAFIC, SARL, 38 Avenue Junot, 75018 PARIS, N SIREN : 512 179 284. CINETRAFIC, Julien Batifoulier, 38 Avenue Junot, 75018 PARIS. d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Divertissement ; rédaction éditoriale et journalistique, à savoir rédaction de textes autres que publicitaires ; location de films cinématographiques ; Classe N 42 : Création de site Internet. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/41 NL Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2009 Centre du développement agroalimentaire, Association Loi 1901, 4 Av de l europe Unie, BP 321, 07003 PRIVAS cedex, N SIREN : 397 445 750. Centre du développement agroalimentaire, 4 Av de l europe Unie, BP 321, 07003 PRIVAS cedex. Description de la marque : Nom de la marque : CINETRAFIC Slogan : Quel est votre dernier bon film? Quel sera votre prochain bon film? administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente d espaces publicitaires. Achat d espaces publicitaires. Elaboration de documents publicitaires. Relations publiques ; Vente en gros et/ou au détail de films cinématographiques ; location de contenus éditoriaux sous forme de bases de données et de critiques sous forme de bases de données ; télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ;

84 BOPI 10/22 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l exception des chataîgnes) ; chataîgnes bénéficiant de l appellation d origine contrôlée «Chataîgne d Ardèche» ; animaux vivants ; légumes frais ; fruits frais à l exception des chataîgnes ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays des Coteaux de l Ardèche ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 3, 5, 18, 21, 22, 24, 25, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/42 NL N National : 09 3 674 757 ZANINI David, 21 avenue de Fontainebleau, 77300 PRINGY. Frappreau Vincent, 53 avenue de la jonchere, DSFA, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. ZANINI David, 21 avenue de Fontainebleau, 77300 PRINGY. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités ne concernent ni les services bancaires, ni les services d assurances, ni les services financiers. reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; tous les services précités ne concernent ni les services bancaires, ni les services d assurances, ni les services financiers.

212 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/22 VOL. II N National : 09 3 673 266 N National : 09 3 675 256 N National : 09 3 673 421-2 N National : 09 3 676 286-2 -2 N National : 09 3 677 539-2 -2-2