Agriculture. Eaux et forêts (1904-1951). Comptabilité générale du ministère (1881-1938), divers (1903-1938) (1881-1951) Répertoire numérique détaillé (F/10/7035-F/10/7078) Par B. Galland et A. Labat Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1991 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_005146 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence F/10/7035-F/10/7078 Niveau de description fonds Agriculture. Eaux et forêts (1904-1951). Comptabilité générale du ministère (1881-1938), divers (1903-1938) Date(s) extrême(s) 1881-1951 Localisation physique Pierrefitte 3
Répertoire numérique détaillé (F/10/7035-F/10/7078) f/10/7035 Office de renseignements agricoles : circulaires Circulaires de l'office de renseignements agricoles aux directeurs des services agricoles des départements. 1933-1938. f/10/7036-f/10/7040 Eaux et forêts Statistique des forêts de France (renseignements au niveau de la commune sur les superficies, essences, etc., fournis sur des états cantonaux utilisant un formulaire imprimé et ayant servi à l'établissement de l'ouvrage de Daubrée, Statistique et atlas des forêts de France, d'après les renseignements fournis par les agents des eaux et forêts, Paris, 1912, 2 vol.). 1904-1910. f/10/7036 Bois non soumis au régime forestier (états datés de 1904 à 1908) ; 1ère à 14ème conservations. 1ère : épaves d'états annulés concernant la Seine-et-Oise et la Seine-et-Marne 2ème : épaves d'états annulés concernant l'eure, la Manche et la Seine-Inférieure 3ème : Côte d'or. 4ème : Meurthe-et-Moselle. 5ème : Savoie, Haute-Savoie. 6ème : Ardennes, Marne. 7ème : Aisne, Nord, Pas-de-Calais, Somme. 8ème : Aube, Yonne. 4
9ème : Vosges. 10ème : Hautes-Alpes. 11ème : Ardèche, Drôme, Vaucluse. 12ème : Doubs, Haut-Rhin (c.à.d. Territoire de Belfort) 13ème : Jura. 14ème : Isère, Loire, Rhône. f/10/7037 Idem, 15ème à 22ème conservations. 15ème : Finistère, Ille-et-Vilaine, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe (manque les Côtes-du-Nord). 16ème : Meuse. 17ème : Ain, Saône-et-Loire. 18ème : Ariège, Haute-Garonne (manque Tarn-et-Garonne). 19ème : Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure, Loiret, Maine-et-Loire. 20ème : Cher, Indre, Nièvre. 21ème : Allier, Creuse, Puy-de-Dôme, Haute-Vienne. 22ème : Gers, Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées. f/10/7038 Idem, 23ème à 32ème conservations. 23ème : Alpes-Maritimes, Var. 5
24ème : Charente, Charente-Inférieure, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne. 25ème : Aude, Pyrénées-orientales, Tarn. 26ème : Bouches-du-Rhône, Basses-Alpes. 27ème : Gard, Hérault, Lozère. 28ème : Aveyron, Cantal, Corrèze, Haute-Loire (manque Lot). 29ème : Gironde, Landes, Lot-et-Garonne (manque Dordogne). 30ème : Corse. 31ème : Haute-Marne. 32ème : Haute-Saône. f/10/7039 Bois soumis au régime forestier (réponses à une instruction du 8 janvier 1910 ; renseignements semblant correspondre à l'année 1908), 2ème à 17ème conservations (étendue de leur ressort comme ci-dessus). f/10/7040 Idem, 18ème à 32ème conservations. f/10/7041-f/10/7044 Subventions allouées par la Direction générale des eaux et forêts sur les fonds provenant du prélèvement sur le produit des jeux (registres de répartition). 1921-1940. f/10/7041 Années 1921-1928. f/10/7042 6
Années 1928-1932. f/10/7043 Années 1933-1935. f/10/7044 Années 1935-1940. f/10/7045-f/10/7048 Registres des travaux et dépenses effectués dans les périmètres forestiers (classement départemental, états récapitulatifs par décennies). f/10/7045 Années 1911-1921. f/10/7046 Années 1921-1931. f/10/7047 Années 1931-1941. f/10/7048 Années 1941-1951. f/10/7049 Registre de distribution des crédits alloués pour travaux (classement départemental). 1947-1948. f/10/7050 Améliorations agricoles : personnel 7
Registre matricule du personnel du service des améliorations agricoles. 1903-1932 (renseignements jusqu'à l'année 1937). f/10/7051-f/10/7061 Comptabilité générale Registres imprimés des comptes définitifs du ministère de l'agriculture. Exercices 1881-1936. f/10/7051 Exercices 1881-1885. f/10/7052 Exercices 1886-1890. f/10/7053 Exercices 1891-1895. f/10/7054 Exercices 1896-1900. f/10/7055 Exercices 1901-1905. f/10/7056 Exercices 1906-1910. f/10/7057 Exercices 1911-1914. f/10/7058 Exercices 1915-1917. 8
f/10/7059 Exercices 1918-1922. f/10/7060 Exercices 1923-1928. f/10/7061 Exercices 1929-1936. f/10/7062-f/10/7078 Grands livres des ordonnances du ministère de l'agriculture. Exercices 1921-1938. f/10/7062 Exercice 1921. f/10/7063 Exercice 1922. f/10/7064 Exercice 1923. f/10/7065 Exercice 1924. f/10/7066 Exercice 1925. f/10/7067 9
Exercice 1926. f/10/7068 Exercice 1928. f/10/7069 Exercice 1929. f/10/7070 Exercice 1930. f/10/7071 Exercice 1931-1932. f/10/7072 Exercice 1932. f/10/7073 Exercice 1933. f/10/7074 Exercice 1934. f/10/7075 Exercice 1935. f/10/7076 Exercice 1936. f/10/7077 10
Exercice 1937. f/10/7078 Exercice 1938. 11