Produits dangereux Bienvenue
Essenscia wallonie : Section régionale pour la Wallonie de la fédération belge des industries chimiques et des sciences de la vie 180 entreprises (¼ PME) 20 % valeur ajoutée de l industrie manufacturière wallonne 26.000 emplois directs 40.000 emplois indirects Chiffre d affaire 2011: 11,8 milliards Chimie de base: 37,3 % Pharmacie biotechnique et chimique: 30 % Transformation: 16,7 % Parachimie: 16 % Export: 75 % de la production Investissement: 516 Millions Dépenses R&D: 1,014 milliards 60 % R&D industrielle privée www.essenscia-wallonie.be 2
Stockage et Manipulation des Quelques conseils et règles de bonne pratique
Table des matières Identification et classification des produits dangereux Maîtrise du risque - Gestion Aspects règlementaires Principes de base Organisation générale du stockage Stockage Produits vrac Récipients amovibles Analyse de cas concrets 4
Identification et classification des produits dangereux Systèmes différents suivant l objectif Transport ADR / ADNR; RID; IMDG; Mise sur le marché Utilisation Règlementation européenne Cas particuliers Bouteilles de gaz Tuyauteries Signalisation des dangers Secours - Urgence Code NFPA (+ variantes) Toujours sur base des propriétés Physiques Chimiques Toxicologiques Ecotoxiques 5
Règlementation transport - ADR 6
Règlementation transport - ADR 7
Règlementation transport - ADR Produits Chauds 8
Règlementation transport ADR Identification Véhicule (1/2) N d identification du danger (2 ou 3 chiffres) N d identification de la matière (4 chiffres) DANGER MATIERE Exemples: 268: Gaz toxique et corrosif X362: 80 (Corrosif) 1824 (Hydroxyde de Sodium) Matière liquide inflammable, toxique, réagissant dangereusement avec l eau et produisant des gaz inflammables 558: Matière très comburante (favorise l incendie) et corrosive 66: Matière très toxique 83: Matière corrosive et inflammable 99: Matière dangereuse transportée à chaud 9
Règlementation transport Identification Véhicule (2/2) Transport colis Transport citerne vrac Transport container 10
Exemple: Méthanol {Alcool méthylique} (ADR 2013 p 362-363) UN 1230 N d identification de la matière Méthanol Désignation officielle «Proper shipping name» 3 Classe de danger du risque principal 6.1 Risque subsidiaire (toxique) FT1 Code de classification GE II Groupe d emballage 279 Dispositions spéciales (D/E) Code de restriction en tunnel 11
Règlementation transport ADR Document de transport 12
Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge! 13
Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge! 14
Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge! 15
Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge! 16
Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge! 17
Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge! 18
Conseiller à la sécurité Transport Obligation légale depuis le 01/01/2000 (Directive 96/35/CE) Exemption si Uniquement déchargement (destinataire final) Uniquement expédition sous le régime des quantités limitées Annexe A, Partie 1, Chapitre 1.1.3.4 et 3.4 (Anciens marginaux 10010 10011) Moins de 50 tonnes par an: Uniquement pour le chargement et le déchargement des matières affectées de la lettre c (les moins dangereuses) de la plupart des classes 19
Mise sur le marché de Substances dangereuses Le système actuel (ou l ancien système ) Dir 67/548/CEE Substances dangereuses Dir 88/379/CEE Dir 1999/45/CE Préparations dangereuses Règl 793/93 (CEE) Règl 1488/94 (CE) Evaluation substances existantes Collecte des données / informations Classification Etiquetage Risk Assessment Analyse Risques - Bénéfices Dir 76/769/CEE Mise sur le marché et utilisation Risk Management Protection Travailleurs Protection Consommateurs Importation Exportation Environnement (air, eau, sols, déchets) Responsabilité Produits 20
15 Catégories de danger ( * ) Directives 67/548/CEE & 99/45/CE Explosif (R2, R3) Nocif (R20, R21, R22, R48,R65, R68) Comburant (R7, R8, R9) Inflammable (R10) Facilement inflammable (R11, R15, R17) Extrêmement inflammable (R 12) Irritant (R36, R37, R38, R41) Corrosif (R34, R35) Dangereux pour l environnement (R50, R51, R52, R53, R54, R55, R56, R57, R58, R59) Toxique (R23, R24, R25, R39) Très toxique (R26, R27, R28) Sensibilisant (R42, R43) Cancérogène (R40, R45, R49) Catégorie 1, 2, ou 3 Mutagène (R46, R68) Catégorie 1, 2, ou 3 Toxique pour la reproduction (R60, R61, R62, R63, R64) Catégorie 1, 2, ou 3 (*) Attribuées sur base des Propriétés Physico-Chimiques, Toxicologiques, Ecotoxiques et des phrases de risque qui en découlent 21
L étiquette d un produit Symbole de danger Nom du produit Constituants dangereux Phrases de Risque & de Sécurité Appel d urgence 22
Classification Identifier les propriétés dangereuses Attribuer la ou les phrase(s) de risque qui conviennent Définir la ou les catégorie(s) de danger! Exemple 1: Cancérogène de catégorie 2 Carc. Cat. 2 ; R45 ou R49 Substance Forme pure Exemple 2: Facilement inflammable et nocif par ingestion F ; R11 et Xn ; R22 COMMENT? Application d une classification harmonisée (substances) Application des critères de classification (Auto-classification) Annexe I de la directive 67/548/CEE modifiée Liste de substances dangereuses non exhaustive Base de données «Search Annex 1» consultable en ligne http://ecb.jrc.it ETIQUETAGE Arrêtés royaux du 24/05/1982 et du 11/01/1993 Et leurs nombreuses modifications. 23
Mise sur le marché de Substances dangereuses Le «nouveau» système {SGH - CLP} Base commune et cohérente pour La classification selon Les dangers physiques, Les dangers pour la santé, Les dangers pour l environnement L étiquetage (communication) des dangers Harmonisation des principaux systèmes existants: Règlements en place aux États-Unis d Amérique et au Canada applicables aux lieux de travail, aux consommateurs et aux pesticides Directives de l'union européenne relatives à la classification et à l'étiquetage des substances et des préparations dangereuses Recommandations des Nations Unies relatives au transport des marchandises dangereuses Valeurs seuil japonaises 24
Harmonisation Système Global Harmonisé {SGH} Harmonisation: Pourquoi? Exemple: Toxicité orale (LD50) = 257 mg/kg US: Toxique CAN: Toxique Corée: Toxique Japon: Toxique SGH: Danger (Tête de mort) Transport Liquide: Légèrement toxique Solide: non classifié OIT OCDE SCETMD-ONU Nouvelle Zelande: Dangereux Europe: Nocif (Croix de St-André) Australie: Nocif Malaysie: Nocif Thailande: Nocif Inde: Non-toxique Chine: Non dangereux Communication des dangers Critères de classification Santé Environnement Critères de classification Dangers physiques 25 DL50 (dose létale 50) ou CL50 (concentration létale 50) Mesure la toxicité d une substance (dose causant la mort de 50 % d'une population)
Les acteurs SGH (2004) Règlement CLP (transposition SGH) (31/12/2008) Directive 67/548/CEE Directive 1999/45/CE FDS Règlement REACH (31/12/2006) Directive 91/155/CEE Transport Modifications Recommandations internationales Modifications IMDG, ICAO TI, RID, ADR, ADN Modifications de Directives UE et arrêtés nationaux (ADR, RID, ) 26
Classes de danger: 28! (2 ème ATP) Dangers physiques Anciennement: 15 catégories 1. Matières et objets explosibles (Tr: Classe 1) 2. Gaz inflammables (Tr: Classe 2 (2.1)) 3. Gaz comburants (Tr: Classe 5.1) 4. Gaz sous pression (Tr: Classe 2 (2.2)) 5. Aérosols inflammables (Tr: Classe 2 (2.1)) 6. Liquides inflammables (Tr: Classe 3) 7. Matières solides inflammables (Tr: Classe 4.1) 8. Matières auto-réactives (Tr: Classe 4.3 {Classe 1 (Cat1)}) 9. Liquides pyrophoriques (Tr: Classe 4.2) 10. Solides pyrophoriques (Tr: Classe 4.2) 11. Matières auto-échauffantes (Tr: Classe 4.2) 12. Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables (Tr: Classe 4.3) 13. Liquides comburants (Tr: Classe 5.1) 14. Matières solides comburantes (Tr: Classe 5.1) 15. Peroxydes organiques (Tr: Classe 5.2) 16. Matières corrosives pour les métaux (Tr: Classe 8) Tr:= Classe de danger pour le Transport Dangers pour la santé 1. Toxicité aiguë (Tr: Classe 6.1 ou 9) 2. Corrosion (Tr: Classe 8) Irritation cutanée 3. Lésions oculaires graves Irritation oculaire 4. Sensibilisation respiratoire ou cutanée 5. Mutagénicité pour les cellules germinales 6. Cancerogénicité 7. Toxicité pour la reproduction 8. Toxicité systémique pour certains organes cibles Exposition unique 9. Toxicité systémique pour certains organes cibles Expositions répétées 10. Danger par aspiration Dangers pour l environnement 1. Danger pour le milieu aquatique 2. Dangereux pour la couche d ozone 27
Les 9 symboles SGH 01 Explosion SGH 03 SGH 02 comburant Incendie SGH 04 Gaz sous pression SGH 05 Corrosion SGH 06 Tête de mort SGH 07 Point d exclamation SGH 08 Danger pour la santé SGH 09 Environnement 28
Étiquetage - Mentions de danger Nature du danger que constitue un produit chimique et le degré de ce danger Code alphanumérique H # # # H 2 ##: Dangers physiques H 3 ##: Dangers pour la santé H 4 ##: Dangers pour l environnement H = Hazards Correspond aux phrases «R» Exemples: H 225: Liquide et vapeurs extrêmement inflammables H 350: Peut provoquer le cancer H 400: Très toxique pour les organismes aquatiques Informations additionnelles («H» spécifiques UE) Etiquetage additionnel 29
Étiquetage Conseils de prudence Réduction et prévention des effets nocifs découlant de l exposition, l entreposage ou la manipulation d un produit dangereux Code alphanumérique P # # # P = Prevention Correspond aux phrases «S» P 1 ##: Conseils de prudence Généraux (Consommateur) P 2 ##: Conseils de prudence Prévention P 3 ##: Conseils de prudence Intervention P 4 ##: Conseils de prudence Stockage P 5 ##: Conseils de prudence Elimination Exemples: P 201: Se procurer les instructions avant utilisation P 262: Éviter tout contact avec les yeux, la peau ou les vêtements P 331: Ne pas faire vomir 30
Principaux éléments d étiquetage Identification du produit Substances: Nom chimique, N d identification Mélanges: Identifiant / nom commercial Substances responsables de la classification Pictogramme(s) de danger Mention d avertissement Mentions de danger Conseils de prudence Informations supplémentaires Identité du fournisseur 31
Étiquetage - Exemple 32
Étiquetage - Exemple 33
Fiche de données de sécurité Doit continuer à reprendre la classification sur base des Directives 67/548/CEE & 99/45/CE! => Jusqu en 2015! (Backup) 34
UE CLP Les changements 15 Catégories -> 28 Classes de danger Utilise d autres critères de classification Utilise d autres valeurs limites (valeurs seuil) Approche de calcul différente pour les mélanges Avertissement DANGER / ATTENTION / Nouvelles mentions de danger Nouveaux conseils de prudence Nouveaux pictogrammes d étiquetage 35
( * ) La FDS doit mentionner la classification dans les 2 systèmes si le SGH est appliqué Échéances Substances 01/12/2010: Classification CLP Obligatoire; Classification CE dans FDS Mélanges < 01/06/2015: Classification dans un des deux systèmes 01/06/2015: Classification CLP Obligatoire 01/06/2015: Abrogation des directives Substances (67/548/CEE) & Préparations (1999/45/CE) 36
Etiquetage CLP >< Transport 37
Étiquetage - Exemple Single packaging Outer packaging Inner packaging 38
Étiquetage Exemple (Gaz) EUROPEAN INDUSTRIAL GASES ASSOCIATION AISBL AVENUE DES ARTS 3 5 B-1210 BRUSSELS PHONE +32 2 217 70 98 FAX + 32 2 219 85 14 E-mail : info@eiga.eu - www.eiga.or On 1st December 2010, the requirements of the EU Regulation on Classification, Labelling and Packaging (CLP Regulation 1272/2008) become mandatory for the labelling of pressure receptacles for pure gases. They will become mandatory for mixtures on 1st June 2015. Substances and mixtures may be labelled according to this Regulation before these dates. The CLP Regulation implements the Globally Harmonized System for the Classification and Labelling of Chemicals (GHS) of the United Nations (UN). Labels required by the Transport Regulations (ADR, RID,..) are unchanged with in addition the new environmentally hazardous substance mark New CLP pictograms shall be added to transport labels to indicate hazards that are not covered by the Transport Regs. N 2.2 N 2.1 N 2.3 N 5.1 N 8 Environment GHS 04 GHS 08 GHS 07 N 2.2: Non-flammable, non-toxic gases. N 2.1: Flammable gases. N 2.3: Toxic gases. N 5.1: Oxidising substances, supplements label 2.2 or label 2.3 for the oxidising gases. N 8 : Corrosive substances, supplements label 2.3 for the toxic and corrosive gases. Environment: Environmentally hazardous substance mark for gases classified for acute and/or chronic aquatic toxicity. GHS 04: Gas under pressure, to be applied in the absence of transport label 2.2. GHS 08: Respiratory Sensitization, Carcinogenicity, Mutagenicity, Reproductive Toxicity, Specific Target Organ Toxicity. GHS 07: Acute Toxicity Category 4, Skin irritation, Eye Irritation, Skin Sensitization, Respiratory Tract Irritation. 39
Identification tuyauteries Couleurs conventionnelles Jaune / noir (RAL 1004) Rouge / blanc (RAL 3000) Bleu / blanc (RAL 5012) Vert / blanc (RAL 6018) Noir / blanc (RAL 9005) Brun / blanc (RAL 8001) Gris argent / noir (RAL 9006) Violet / blanc (RAL 4001) Gaz Incendie Air Eau Liquides non inflammables Liquides inflammables Vapeur Acides et bases 40
Identification tuyauteries Principe du marquage Produit Sens de circulation (Vannes, ) Répétition A intervalles réguliers Avant et après une traversée (mur, sol, ) Lors de changement de direction 41
Exemples d identification Directive 2014/27/UE du 26 février 2014 modifiant les directives 92/58/CEE, 92/85/CEE, 94/33/CE, 98/24/CE et 2004/37/CE afin de les aligner sur le règlement (CE) n o 1272/2008 relatif à la classification, à l étiquetage et à l emballage des substances et des mélanges 42
Identification Exemple de fiche produit (rayonnage) 43
Plan d urgence interne (PUI) Intervention - Classification NFPA 704 Largement utilisée sur le Continent nordaméricain Appréciée par les services de secours 44
Aspects règlementaires (1/2) Autorisation d exploiter / Permis environnement Conditions sectorielles / Intégrales (RW) AR Substances inflammables (13/03/1998) AR Normes de base prévention incendie (07/07/1994) Annexe VI (Nouveau bâtiment /extension > 100 m 2 ) Assureur (contractuel) Substances et préparations dangereuses (Reach / CLP / DSD-DPD) Classification / Etiquetage / Mise sur le marché / Utilisation 45
Aspects règlementaires (2/2) Code Bien-être Agents chimiques ( + Valeurs limites d exposition) Agents cancérigènes & mutagènes Agents biologiques Explosion (Atex) Surveillance de la santé Signalisation de sécurité Protection incendie (AR 2014/03/28 et art 52 en cours de révision) RGIE Zonage (ATEX) 46
Maîtrise du risque Principes de base Eviter les risques Evaluer les risques qui ne peuvent être évités Combattre les risques à la source Remplacer ce qui est dangereux par ce qui est moins dangereux Prendre les mesures de protection collective Prendre les mesures de protection individuelle Identification des dangers Evaluation Prévention Maîtrise du risque 47
Maîtrise du risque Evaluation du risque Préalable à l approvisionnement du produit Mesures / Exigences pour L acceptation Le stockage La mise en œuvre L élimination Vérification du respect de ces mesures Surveillance de l exposition des travailleurs Surveillance de la santé Toute modification des conditions d utilisation implique une nouvelle évaluation du risque 48
Maîtrise du risque Evaluation du risque Connaître les produits utilisés Quels produits? Où? Quand? Comment? Pourquoi? Quantité? Inventaire tenu à jour! 49
Déchets Critères de classification Dir. 67/548/CEE / 99/45/CE / CLP {2010 / 2015 (+2)}! Environnementaux {Catalogue des déchets (AGW 10/07/97)} Déchets dangereux / Déchets inertes Stockage: Même règles que pour le «produit» (+ Condition sectorielle/int. RW si applicable) Identification Tri Gestion des emballages (contaminés / propres) Eviter les mélanges (Réactivité!) Uniquement si règles définies par une personne compétente Supervision Les récipients vides, non nettoyés ou contamines doivent être traites comme les récipients pleins (et porter la mention vide ). Les récipients vides nettoyés doivent être débarrassés de leur étiquetage, ou être rendus clairement non identifiables (Déchet NON dangereux). 50
Stockage Vrac: Principes de base (1/3) Extérieur: toujours préférable (sauf si risque gel) Protection Variations de température (soleil) Electricité statique (liaison équipotentielle - Mise à la terre) Surpression Dépression Débordement (indicateurs de niveau) Corrosion Incendie (zonage) A l écart des voies de circulation (+ protection) Identification Du réservoir / stockage (> 500l) (près du poste de dépotage / déchargement) Nom du produit Symbole(s) de danger (+ phrases R & S) Contenance N (référence du stockage) Conseil : N UN 51
Stockage Vrac: Principes de base (2/3) Récupération des vapeurs / des poussières Rétention: Primaire: Double paroi (avec alarme) Secondaire: Cuvelage étanche et résistant aux produits contenus La plus grande valeur de La capacité du plus grand réservoir augmentée de 25 % de la capacité des autres réservoirs contenus dans le même encuvement 50 % de la capacité totale des tanks qu il contient (exprimée en litres d eau) Distance entre réservoir et pied des digues: ½ hauteur; 30 cm Compatibilité des produits Tertiaire: Egout process Station d épuration 52
Stockage Vrac: Principes de base (3/3) Distances de sécurité Accessibilité (Contrôle): 50 cm Contrôle périodique Epreuve (Pression) suivant le code utilisé Etanchéité Corrosion Consignes chargement / déchargement (+ Plan d accès) Maintenance: Autorisation d accès et de travail Risques incendie / asphyxie / toxique Equipement spécifique Signalisation (interdictions - Obligations) 53
Stockage Récipients amovibles (1/2) Extérieur: toujours préférable (sauf si risque gel) Dépôts ouverts ou fermés; caisson de sécurité Interdit dans les caves pour les produits inflammables; à proscrire dans tous les autres cas Protection contre la chaleur Aération / Ventilation Signalisation! 54
Stockage Récipients amovibles (2/2) Rétension Primaire: Réservoir double paroi (avec alarme) Secondaire Cuvelage étanche et résistant aux produits contenus Le plus grand récipient et au moins 25 % du total Tertiaire: Egout process Station d épuration Compatibilité des produits Récupération des eaux d incendie Quantité variable en fonction du risque: 120 m 3 (1.000 l/min/2h) 55
Compatibilité des produits (1/2) Séparer les liquides hautement inflammables et les bouteilles de gaz (de préférence en plein air) Séparer les produits susceptibles d exploser en cas d incendie des autres produits Séparer les produits toxiques des produits inflammables Séparer les produits qui peuvent réagir dangereusement avec l eau Séparer les substances corrosives des autres produits (acides >< bases) 56
Compatibilité des produits (2/2) Poudres (explosion) au niveau le plus bas Réactions chimiques ou physiques générant de la chaleur, de l énergie ou des gaz toxiques Séparer les combustibles (palettes) des matériaux inflammables (Stocker de préférence à distance des magasins) Vigilance! (H240, H241, H242, H250, H251, H260, H261, EUH006, EUH014, EUH019, EUH029, EUH031, EUH 032, EUH206, ) Basé sur l analyse de risque! (Gérer l aggravation) 57
Matrice de compatibilité 58 Source: Services de Santé au Travail de la Marne (GISSTM)
Matrice de compatibilité Source: Merck 59
Organisation générale du stockage (1/4) Stockage subordonné, pour chaque produit, à l'existence de la fiche de données de sécurité (+ validation par le Conseiller en Prévention) Gestion stricte du stock et des flux Premier entré - premier sorti (FIFO) Respect des règles de réception et de péremption Conditionnements proportionnés aux besoins! Elimination des produits inutiles ou périmés Réduction au minimum des stockages tampons Usage quotidien / hebdomadaire Suppression des stockages sauvages 60
Organisation générale du stockage (2/4) Proscrire le stockage en emballage inadapté Interdiction d utiliser des emballages destinés à des denrées alimentaires ou à des boissons (Reconditionnement) Inventaire actualisé des produits Accès réservé à une ou plusieurs personnes spécialement désignées et formées Séparer Matériaux d emballages vides combustibles (bois, carton, papier, plastiques, etc.) et produits dangereux. Matériel et produits dangereux 61
Organisation générale du stockage (3/4) Zones libres Le long des parois! Passages, zones d'accès ou d'évacuation Equipement de protection Extincteurs, douches de sécurité, sorties de secours Eviter le stockage de produits dangereux, lourds ou volumineux en hauteur Le gerbage n est autorisé que si l emballage a été conçu a cette fin! 62
Organisation générale du stockage (4/4) Etiquetage des produits (et des déchets), y compris ceux issus d'un fractionnement Etiquettes tournées face à l'opérateur Pictogrammes: Règlement «Transport» si applicable, sinon Règlement «CLP/DSD» (mise sur le marché), sinon Lieu de travail (minimum) Ordre et rangement (rigoureux et connu) Moyens d'accès et de manutention adaptés (rayonnages mobiles, paniers, tables,... ) 63
Prévention: Règles d or Ordre et propreté! Travailler soigneusement Informer les travailleurs / Former les utilisateurs Récipients adéquats en bon état Etiquetage correct! Attention aux transvasements! Respecter scrupuleusement les règles d hygiène personnelle Eviter tout contact avec la bouche! 64
Travail en sécurité avec des produits chimiques Lire & comprendre l étiquette (Consulter la FDS) Ensuite seulement Utiliser / manipuler le produit Ne jamais transvaser / reconditionner un produit sans reproduire son étiquette! 65
Equipements de Protection individuelle Gants (PVC, néoprène, nitrile) Lunettes Filtres / Masques Vêtements / Chaussures Doivent être adaptés au produit et à la tâche Doivent être utilisés! 66
Sans oublier les douches de sécurité! En cas de projection Eau courante «tiède» 20 minutes 67
EPC 68
Conclusion: Conception Séparation Identification Organisation Gestion journalière Le respect des mesures doit être régulièrement vérifié par un responsable compétent. 69
Stockage et Manipulation des La théorie
Réservoir aérien Rétention Cuvelage étanche et résistant aux produits contenus Compatibilité des produits La plus grande valeur (exprimée en litres d eau) de La capacité du plus grand réservoir augmentée de 25 % de la capacité des autres réservoirs contenus dans le même encuvement, 50 % de la capacité totale des tanks qu il contient. 71
Réservoir aérien Pression hydrostatique En cas de défaut d étanchéité d un réservoir de stockage, le liquide parvenant hors de la cuvette (trajectoire parabolique) doit être recueilli et récupéré de manière contrôlée. La largeur de la bande à drainer, mesurée à partir du réservoir, doit correspondre à au moins 0,5 fois la hauteur libre h du réservoir surplombant la cuvette. Cette mesure n est pas nécessaire lorsque les réservoirs sont dotés d une isolation thermique ou de chicanes. Distance entre réservoir et pied des digues: ½ hauteur; 30 cm 72
Magasin Ventilation naturelle Vérifier la compatibilité au froid des produits stockés! (Risque de gel) 73
Stockage - Rétention Récipients mobiles 74
Stockage - Rétention Récipients mobiles (Fûts) 75
Stockage - Rétention Réservoir moyen 76
Transvasement (Citerne routière) Surface étanche 77
Transvasement (Citerne routière) Accessibilité Raccord - Equipotentielle 78
Stockage et Manipulation des Et en pratique.
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