À COMMUNIQUER IMPÉRATIVEMENT A VOS DÉCORATEURS ET INSTALLATEURS



Documents pareils
Pour tout renseignement complémentaire, veuillez contacter le service technique au HORAIRES MONTAGE-DEMONTAGE

Règles d architecture

REGLEMENT D ARCHITECTURE ET DE DECORATION

Règlement d architecture Réglementation française

Guide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes

1 er étage Hall Accueil Expo

Accessibilité / voirie et espaces publics DDE

Guide exposant pour les stands de 9 m2

RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES. Ecole de MIRANGO I

NOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public

Guide de l Accessibilité des ERP

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30

ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux -

Parking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée.

POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS

Rappel des principaux éléments de la réglementation valable pour tous les commerces. Accessibilité des établissements recevant du public

CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS

Le stationnement Le cheminement extérieur L entrée du bâtiment Le cheminement intérieur Les sanitaires. à faire. à ne pas faire

VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011

Le pétitionnaire pourra remplir une notice par établissement isolé les uns des autres au sens de l article GN 3.

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil

SÉCURITÉ INCENDIE DANS LES SALONS ET EXPOSITIONS

Décrets, arrêtés, circulaires

Normes techniques d'accessibilité

COMMERCES. Auto-évaluation accessibilité ERP existants 5 ème catégorie

Accessibilité locaux existants ERP 5ème catégorie

Comparaison entre les dispositions imposées dans les ERP neufs et les ERP existants

Commune X. Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007

INBTP-TECHNOBAT-LECON_011

Direction des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac

Consulter le Modèle d Accessibilité de référence. Le modèle a considéré quatre types de diversité fonctionnelle :

SAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2

Décrets, arrêtés, circulaires

NOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.

Garde-corps. bfu bpa upi. Base: norme sia 358. Les bâtiments doivent répondre à un besoin humain fondamental, celui de se sentir en sécurité.

LES ESCALIERS. Les mots de l escalier

L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Parc des Expositions De Bordeaux

Assurances. Responsabilité civile, responsabilité du locataire. Prescriptions générales de sécurité

PRISE DE BRIEF STAND SUR MESURE

Procap Accessibilité et intégration. Adresses web. Accès sans obstacles aux piscines

Ce guide se divise en six chapitres, dont quatre sont dédiés à une catégorie de bâtiment :

Conception : SoFresh Agency / Anthony Sotto

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE

PC 39 Notice d accessibilité

F3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL

Vu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;

KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE

NOTICE DE SECURITE. SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990

La réglementation et les obligations qui en découlent

LES SALLES RECEVANT DU PUBLIC

NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP

DEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAUX. Place Georges Clémenceau MURVIEL-LES-BEZIERS

Tableau d Alarme Incendie Type 3 type marche/arrêt avec ou sans flash

Guide Technique de Conception

Accessibilité des personnes handicapées dans les ERP

Brochure technique. Garde-corps. bpa Bureau de prévention des accidents

LES CIRCULATIONS VERTICALES

1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :

Accessibilité des ERP existants

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

07 au 11 Novembre 2013 PARIS Porte de Versailles HALL 4

VERS UNE ACCESSIBILITÉ. généralisée. Accès à tout pour tous

(B.O. n 2739 du , page 489) LE PREMIER MINISTRE,

LES NORMES DES CABINETS MEDICAUX

Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf

RÉGLEMENTATION - E.R.P.

ERP Cadre bâti existant

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

SUJETS DE LA FICHE-CONSEILS

Appareils de transport mécanique 07 (ascenseur, escalier ou trottoir roulants)

DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP

Décrets, arrêtés, circulaires

Les Cheminements piétons

ERP accessible? Synthèse de l arrêté du 1er Aout 2006

L accessibilité. Qui sommes-nous?

Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER. Laure Delaporte ConstruirAcier. Jérémy Trouart Union des Métalliers

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés

Loi du 11 février L accessibilité des ERP de 5ème catégorie. Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Énergie

accessibilité des maisons individuelles neuves

L ACCUEIL DU PUBLIC 3.1 REPÉRAGE DE LA BANQUE D ACCUEIL PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L ACCESSIBILITÉ CE QUE DIT LA LOI RECOMMANDATIONS

L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs

Le pétitionnaire veillera à remplir une notice par établissement utilisé et isolé l'un de l'autre.

KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE

L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs

ARRÊTÉ du 30 novembre 2007

HUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. Janvier Les clés de la réglementation

Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie. Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie. ERP et IGH de Type O

Sanitaires Lavabo accessible

Accessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.*

Les dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97)

Les escaliers nécessitent quelques particularités pour assurer la sécurité de tous.

1- RAPPELS. Réglementation - Loi n du 11 février Décret n du 17 mai 2006 Arrêté du 1 er août 2006 Arrêté du 21 mars 2007

NOTICE DE SECURITE & D ACCESSIBILITE

Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort

Transcription:

À COMMUNIQUER IMPÉRATIVEMENT A VOS DÉCORATEURS ET INSTALLATEURS VALIDATION DES PLANS : Vos projets d aménagement des stands devront être validés dans le cadre du respect des règles d architecture du salon et du respect des règles de prévention contre le risque d incendie et de panique. Les projets seront transmis au format numérique *.pdf ou *.jpg. Les plans correspondant seront cotés (longueur, largeur, hauteur...) et comprendront au minimum une vue en plan et une vue en élévation cotées. Pour mémoire, seul le Groupe Moniteur ainsi que le cabinet Raillard sont aptes à valider les plans. 6,00m Date limite de transmission des projets : 19 septembre 2014 à : Service validation plans : Cabinet RAILLARD 10, rue Frédéric Passy 92200 Neuilly-sur-Seine Tél / Fax: 01 47 22 72 18-06 07 91 37 72 Courriel : smcl@cabinet-raillard.com et au service technique du salon : salonsmcl@groupemoniteur.fr RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION ATTENTION : Tous les stands disposant d un plancher devront être accessibles (voir paragraphe «a» ) pour les personnes en situation de handicap. Les plans devront faire apparaître cet accès sous peine d un refus d approbation du projet Principe La décoration des stands devra tenir compte des servitudes et interdictions énumérées ci-après et en aucun cas porter préjudice aux stands voisins et/ou à la décoration générale du salon. Toute décoration non validée, pourra être démontée sans préavis. Il pourra en être de même des stands ne nous ayant pas fait parvenir leur projet pour validation. NB: les zones communes du salon ne sont pas soumises à la présente réglementation. Respect des infrastructures : Il est strictement interdit de : - percer, visser, clouer, agrafer, sceller dans les murs, les bardages, les piliers et sols des pavillons. - peindre ou marquer les murs, les piliers et les sols des pavillons. - de masquer ou d encloisonner les RIA, les boîtiers d alarme, les commandes de désenfumage, les coffrets électriques et téléphoniques des pavillons ainsi que leur signalétique. Tous dommages consécutifs à l inobservation des clauses mentionnées ci-dessus seraient intégralement à la charge de l exposant. L exposant est lui-même responsable pour ses prestataires, décorateurs, installateurs, entrepreneurs. Charges au sol : Les charges au sol, par pavillon, s établissent ainsi : - Pavillon 2.1 : 3 000 kg/m² - Pavillons 2.2 & 2/3 : 600 kg/m² - Pavillon 3 : 3 000 kg/m² - Pavillon 5.1 : 3 000 kg/m² Disposition des mobiliers et décorations : Les éléments de décoration (mobilier, fleurs, etc...) doivent être disposés à l intérieur de votre stand. 1

Schéma 1 - Tous Pavillons (*) Sauf pavillon 3 sous passerelle Orion : max 2,50 m Rampe d'accès si plancher > 2 cm Fermeture 40% max en bordure d'allée Ex : 40% de 4,00 m = 1,60 m 1,60m PAVILLONS Linéaire maximum des cloisons ou constructions en bordure d allée Hauteur maximale des cloisons ou constructions - en mitoyenneté (*) - en bordure d allée Hauteur maximum autorisée des autres constructions 2.1 40% de la façade 2,50 m 3,00 m 2.2 & 2.3 40% de la façade 2,50 m 3,00 m 3 40% de la façade 2,50 m 4,00 m 3,00 m sous périphérique 2,50 m sous «Orion» 5.1 40% de la façade 2,50 m 4,00 m (*) Toutes les constructions mitoyennes et/ou en bordure d allée au dessus de 2,50 m devront respecter un retrait de 0,50 m. Toutes constructions mitoyennes doivent être de coloris neutre et ne comporter ni signalétique, ni graphisme sur les surfaces en regard des stands mitoyens. Elles devront faire également l objet d un retrait de 0,50 m. a) Planchers L exposant doit veiller à appliquer les exigences des articles L.111-7, L.111-7-3 et R 111-19 à R.111-19- 8 du Code de la Construction et de l Habitation et de l arrêté du 1er août 2006 relatif à l accessibilité aux personnes en situation de handicap des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public : - Les cheminements seront sans ressaut, horizontaux ou présentant une inclinaison conforme aux textes : - largeur minimale = 0,90 m, - chanfrein à 33 %, si la hauteur du plancher < 4 cm, - pente de 4 % sans limitation de longueur de cheminement, - pente 5 % sur une longueur < 10 m, - pente de 10 % sur une longueur < 0,50 m. 2

Schéma 2 - Pavillons 2.1, 2.2 & 2.3 Hauteur Maximale du pont : 5,00m* (point le plus haut) Retrait de 0,50m allée et stand mitoyen 3,00m Cloison exposant B 01 Cloison exposant A 01 Autres constructions Retrait de 0,50m Schéma 3 - Pavillons 3 & 5 Hauteur maximale du pont : 5,00m (point le plus haut) Retrait de 0,50m allée et stand mitoyen Cloison exposant B 01 Cloison exposant A 01 Autres constructions Retrait de 0,50m 3

PAVILLONS Pour votre information : Hauteur sous plafond Hauteur maximale des enseignes(*) suspendues ou lumières Hauteur maximale des ponts (point le plus haut) 2.1 4,50 m 4,00 m 4,00 m 2.2 & 2.3 3 2/2 : 6,00 m selon zone 2/3 : 5,00 m 8,00 m Sous périphérique : 4,70 m Sous Orion : 2,50 m 5,00 m 5,00 m 5,00 m Sous périphérique : 4,00 m Sous Orion : Elingage impossible 5,00 m Sous périphérique : 4,00 m Sous Orion : Elingage impossible 5.1 8,00 m 5,00 m 5,00 m - Les banques d accueil pourront être utilisées par des personnes circulant en fauteuil roulant (hauteur maximale de 0,80 m, vide de 30 cm permettant le passage des genoux à 0,70 m de hauteur). - les stands en surélévation devront être accessible aux personnes en situation de handicap si l effectif, à l étage, est > 50 personnes ou si l activité à l étage n est pas proposée au RdC. Un escalier devra être conforme aux règles d accessibilité. b) Habillage des poteaux La hauteur de l habillage des poteaux se fait selon le schéma n 1 ci-dessus. Pour les poteaux comportant un RIA (Robinet d Incendie Armé) un passage de 1,00 m autour et depuis l allée de circulation la plus proche doit être laissé libre de tout aménagement. Aucun éléments de décoration ne doit entraver l ouverture de la porte du RIA. c) Mitoyenneté / retrait Toutes les constructions mitoyennes et/ou en bordure d allée au dessus de 2,50 m devront respecter un retrait de 0,50 m. Toutes constructions mitoyennes doivent être de coloris neutre et ne comporter ni signalétique, ni graphisme sur les surfaces en regard des stands mitoyens. Elles devront faire également l objet d un retrait de 0,50 m. d) Enseignes* suspendues, ponts lumière, objets élingués : - un retrait de 0,50 m sera observé par rapport aux limites du stand. - une ou plusieurs enseignes peuvent être autorisées sur le stand. Elle peuvent être lumineuses, mais pas clignotantes. - les lumières à éclats (stroboscopiques) et les gyrophares sont interdits. - sont interdits l emploi de lettres vertes ou de lettres blanches sur fond vert, ces couleurs étant destinées à la signalisation de sécurité. - les hauteurs maximales autorisées des enseignes, ponts lumière et autres objets élingués sont définies selon les schémas p.2 et p.3, sous réserve de faisabilité technique de Viparis. (*) Enseignes suspendues : aucune enseigne suspendue ne devra, seule ou en association avec des cloisons ou des constructions, former une paroi aveugle, contraire au principe de transparence recherché sur le salon. Un espace de 1,00m au minimum sera respecté. Enseignes sur pied : les enseignes sur pied (totem, panneau, support sur pied, etc ) sont considérées comme des constructions et leur hauteur devront respecter les dispositions selon les schémas en page 2. e) Elingues : www.viparis.com/epex/ Les travaux de mise en place des élingues sont obligatoirement réalisés par VIPARIS. ATTENTION : à certains endroits, selon les pavillons, élinguer n est pas possible. Se renseigner auprès de Viparis en leur envoyant un plan du stand et sa situation dans le pavillon. Pour vos commandes de mise en place d élingues, s adresser à Viparis. Les commandes (accompagnées d un plan) devront parvenir au plus tard 30 jours avant la date d arrivée de l installateur du stand. 4

f) Sonorisation / Démonstration sur les stands : Les exposants souhaitant organiser des démonstrations sur leur stand doivent prévoir un espace suffisant pour accueillir les spectateurs. Ces démonstrations ne devront en aucun cas gêner les autres exposants ou entraver les allées. En conséquence, le niveau sonore de ces démonstrations devra être de faible intensité (75 décibels maximum), et ne devra entraîner aucune perturbation ou réclamation des exposants voisins. L alimentation électrique des sonorisations devra être asservie à l alarme sonore d évacuation des pavillons : se rapprocher de Viparis pour commander et faire mettre en place un boîtier d asservissement. Si ces conditions n étaient pas respectées, le Commissariat Technique du Salon imposerait avec les moyens en sa possession (notamment la coupure du courant électrique) l arrêt immédiat de la sonorisation du stand. g) Plafond, faux plafond, velum : Des règles strictes définissent la mise en place de plafond, faux plafond ou velum sur un stand, notamment de surface (300m² au maximum). Un velum devra être maillé (1,00 m x 1,00 m) en sous-face avec du fil de fer. Se reporter au chapitre «Règles de prévention contre les risques d incendie et de panique» voir partie «Sécurité». h) Stands à étage Les stands à étage sont autorisés uniquement en périphérie de pavillon. Une surface minimale de 80 m² au sol est requise pour tous projets de stand. Les conceptions de stand ne devront pas dépasser les hauteurs constructibles indiquées et autorisées par pavillon. La surface en étage sera facturée (cf. CGV). Attention, la hauteur sous plafond dans le pavillon 2.1 ne permet pas la réalisation de stands en surélévation. Se reporter au chapitre «Règles de prévention contre les risques d incendie et de panique» voir partie «Sécurité». Date limite de transmission des projets 19 septembre 2014 aux adresses suivantes : Sécurité & Service validation plan : smcl@cabinet-raillard.com Service technique : salonsmcl@groupemoniteur.fr 5