INBTP-TECHNOBAT-LECON_011

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "INBTP-TECHNOBAT-LECON_011"

Transcription

1 CIRCULATIONS VERTICALES INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 1

2 PROGRAMME LECONS LECON_001 [T] Présentation Notions de Technobat LECON_002 [T] Technobat Tropicale Les classes énergétiques LECON_003 [T] Les matériaux de construction LECON_004 [T] Gros œuvres > INFRASTRUCTURE Sol Implantation LECON_005 [T] + [P] Gros œuvres > INFRASTRUCTURE Fondations Murs de soubassement LECON_006 [T] + [P] Gros œuvres > SUPERSTRUCTURE Systèmes porteurs : Construction massive LECON_007 [T] + [P] Gros œuvres > SUPERSTRUCTURE Systèmes porteurs : Construction à ossature Interrogation [P] : LECON_001>LECON_007 2

3 PROGRAMME LECONS LECON_008 [T] + [P] Gros œuvres > SUPERSTRUCTURE Planchers LECON_009 [T] + [P] Gros œuvres > SUPERSTRUCTURE Toitures LECON_010 [T] + [P] Second œuvres : Façades Baies Cloisons LECON_011 [T] + [P] Circulations verticales LECON_012 [T] + [P] Les joints constructives Organisation de chantier LECON_013 [T] + [P] C.I.B. LECON_014 [T] C.I.B. Interrogation [P] : LECON_008>LECON_014 3

4 4

5 ? 5

6 ESCALIERS ASCENSEURS MONTE-CHARGES 6

7 ESCALIERS 1. Escaliers 1.1 Définition, fonction L`escalier est un ouvrage constitué d`une suite de plans horizontaux permettant de passer à pied d`un niveau à un autre. C`est l`élément de liaison entre des étages et par conséquent entre les espaces qui existent sur ces niveaux. L`escalier est déterminée par sa montée, son emmarchement, son giron, sa hauteur de marche. 7

8 ESCALIERS 1. Escaliers 1.1 Définition, fonction Terminologie garde corps 8

9 ESCALIERS 1. Escaliers 1.1 Définition, fonction Terminologie escalier 9

10 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Classement selon la position dans l`immeuble La fonction détermine normalement la forme générale de l`escalier. Selon qu`il se trouve inclus dans l`espace d`utilisation, à l`extérieur du bâtiment ou enfermé dans un cage, l`escalier prend une signification particulière: - Escalier libre - Escalier dans une cage - Escalier de secours extérieur 10

11 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Classement selon le nombre de volées a) A une voile b) A deux voilées c) A trois voilées d) A quatre voilées 11

12 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Classement selon la pente : rampe Pour les personnes, les pentes suivantes sont recommandées : - Piétons à l`extérieur 6 ou 10%, - Piétons à l`intérieur 10 ou 10%, - Handicapes en fauteuil roulant 6 max, 12

13 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Classement selon la pente : rampe Pour les voitures : - Pente normale rectiligne 6 ou 10%, - Pente dans courbe 5 ou 8%, - Pente raide 6 ou 15%, 13

14 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Classement selon la pente Inclinaisons des rampes, des escaliers, des échelles 14

15 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Classement selon l`encombrement : largeur 1 m 15

16 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Classement selon le matériau - Bois - Métal - Pierre - Béton armé 16

17 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Bois 17

18 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Métal 18

19 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Pierre 19

20 ESCALIERS 1. Escaliers 1.2 Typologie Béton armé 20

21 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Capacité La capacité d`utilisation d`un escalier dépend de sa largeur. Selon la norme DIN 18065, les largeurs dépendent du nombre de personnes empruntant simultanément l`escalier de front, 95 cm pour une personne, 1,30 m pour deux personnes, 1,90 m pour trois personnes. 21

22 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Capacité d`évacuation 22

23 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Capacité d`évacuation 23

24 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Capacité d`évacuation 24

25 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Pente Le confort d`un escalier dépend de l`harmonisation entre la hauteur d`étage, de la longueur de la ligne de foulée, de la hauteur des marches et de leur nombre ainsi que de la destination de l`immeuble. 25

26 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Classement selon la pente Inclinaisons des rampes, des escaliers, des échelles 26

27 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Pente Le dimensionnement des marches s`effectue selon des formules empiriques : 27

28 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Echappée La hauteur libre de passage mesurée entre le nez de la marche et la face inferieure de l`escalier située au-dessus ou la face inferieure d`un plancher est normalement de 2,10 m. 28

29 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Echappée 29

30 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Echappée Vide minimal de 2,10 m pour un escalier collectif. Hauteur minimale de 1,90 m pour un escalier de cave. 30

31 ESCALIERS 1. Escaliers 1.3 Confort et sécurité Palier C`est une plate-forme de niveau, placée entre deux volées d`escalier ou à l`aboutissement d`une volée. En règle générale, une volée ne doit pas dépasser une vingtaine de marches. Le dimensionnement du palier : - Edifice public = 96 cm (160, 224, 288 cm) - Logement = 94 cm (158, 222, 286 cm) - Cave = 81 cm (141, 201, 261 cm) 31

32 ESCALIERS ASCENSEURS MONTE-CHARGES 32

33 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.1 Définitions, fonctions Les bâtiments actuels sont équipes de plusieurs installations mécaniques de transport des personnes et des marchandises. 33

34 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.1 Définitions, fonctions Pour déterminer la dimension des cabines des ascenseurs destines à des immeuble d`habitation, on prévoit, en règle générale, un ascenseur pour 630 kg, pour 8 personnes, avec une surface de cabine de 1,1 x 1,4 m. Pour les grands immeubles d`habitation, il faut prévoir au minimum un ascenseur de 1000 kg pour 13 personnes et une surface de cabine de 1,1 x 2,1 m pour permettre le transport de meubles et des civières. 34

35 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.2 Ascenseurs pour immeubles d`habitation Les caractéristiques et les types d`ascenseurs et de montecharges ont été standardises par des normes internationales. La définition du nombre et du type des ascenseurs résulte des données suivantes : - Nombre de personnes par étage ou nombre total de personnes dans tous les étages habites ; - Nombre des étages au-dessus du niveau principal d`accès ; - Nombre d`étages en sous-sol desservant des garages. 35

36 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.2 Ascenseurs pour immeubles d`habitation Types Les fabricants fournissent des ascenseurs modulaires, répondant aux différentes demandes, dont la charge et le nombre de personnes correspondent aux valeurs cidessous : La vitesse nominale normalisée est de 1 m/s 36

37 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.2 Ascenseurs pour immeubles d`habitation Ascenseurs standard pour logements 37

38 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.2 Ascenseurs pour immeubles d`habitation Ascenseurs standard pour logements 38

39 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.2 Ascenseurs pour immeubles d`habitation Ascenseurs standard pour logements 39

40 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.2 Ascenseurs pour immeubles d`habitation Ascenseurs standard pour logements 40

41 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.3 Ascenseurs pour immeubles de bureaux, hôtels et hôpitaux Pour garantir une capacité de transport suffisante, plusieurs ascenseurs sont souvent nécessaire. Pour obtenir un fonctionnement économique, une répartition régulière du trafic et par conséquent des temps d`attente plus courts, il faut regrouper les ascenseurs en une seule batterie. Pour des immeubles jusqu`à 20 étages, un groupe ; jusqu`à 35 étages, deux groupes ; supérieur à 35 étages, trois ou quatre groupes. 41

42 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.3 Ascenseurs pour immeubles de bureaux, hôtels et hôpitaux Types Série standardisée, également conforme à la norme ISO : Les vitesses nominales normalisées sont : 1,0 et 1,6 m/s 42

43 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.3 Ascenseurs pour immeubles de bureaux, hôtels et hôpitaux Groupes d`ascenseurs : disposition en série 43

44 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.3 Ascenseurs pour immeubles de bureaux, hôtels et hôpitaux Groupes d`ascenseurs : disposition opposée 44

45 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.3 Ascenseurs pour immeubles de bureaux, hôtels et hôpitaux 45

46 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.4 Monte-charges avec personnes d`accompagnement Ce sont des appareils élévateurs répondant à la même définition que les ascenseurs mais aménages principalement en vue du transport de marchandises. 46

47 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.4 Monte-charges avec personnes d`accompagnement 47

48 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.4 Monte-charges avec personnes d`accompagnement Types La gamme comprend les charges nominales suivantes : Les vitesses nominales pour les appareils à entrainement électromécanique sont de 0,63 et 1,00 m/s. 48

49 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.4 Monte-charges avec personnes d`accompagnement 49

50 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.4 Monte-charges avec personnes d`accompagnement 50

51 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.4 Monte-charges avec personnes d`accompagnement 51

52 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.5 Ascenseurs panoramique Ils sont utilises pour des immeubles administratifs, d`exposition, de congres ou dans le hall de réception d`hôtels ou d`immeubles commerciaux de prestige. 52

53 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.5 Ascenseurs panoramique 53

54 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.5 Ascenseurs panoramique 54

55 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.5 Ascenseurs panoramique 55

56 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.5 Ascenseurs panoramique 56

57 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.6 Ascenseurs et monte-charges électro-hydrauliques 57

58 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.7 Escaliers mécaniques, trottoirs roulants Les escaliers mécaniques et les trottoirs roulants sont utilises pour le transport de personnes en grand nombre. Dans la pratique et habituellement sur le plan international, les inclinaisons usitées pour les escaliers mécaniques sont de 30 et de

59 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.7 Escaliers mécaniques, trottoirs roulants Escaliers mécaniques. Pente 30 ou

60 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.7 Escaliers mécaniques, trottoirs roulants Escaliers mécaniques. Pente 30 ou

61 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.7 Escaliers mécaniques, trottoirs roulants Les trottoirs roulants ou trottoirs mécaniques sont généralement horizontaux ; ils peuvent atteindre jusqu`à 150 m de longueur. 61

62 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.7 Escaliers mécaniques, trottoirs roulants Trottoirs roulants ou mécaniques 62

63 ASCENSEURS MONTE-CHARGES 2. Ascenseurs Monte-charges 2.7 Escaliers mécaniques, trottoirs roulants Trottoirs roulants ou mécaniques 63

64 PROGRAMME LECONS LECON_001 [T] Présentation Notions de Technobat LECON_002 [T] Technobat Tropicale Les classes énergétiques LECON_003 [T] Les matériaux de construction LECON_004 [T] Gros œuvres > INFRASTRUCTURE Sol Implantation LECON_005 [T] + [P] Gros œuvres > INFRASTRUCTURE Fondations Murs de soubassement LECON_006 [T] + [P] Gros œuvres > SUPERSTRUCTURE Systèmes porteurs : Construction massive LECON_007 [T] + [P] Gros œuvres > SUPERSTRUCTURE Systèmes porteurs : Construction à ossature Interrogation [P] : LECON_001>LECON_007 64

65 PROGRAMME LECONS LECON_008 [T] + [P] Gros œuvres > SUPERSTRUCTURE Planchers LECON_009 [T] + [P] Gros œuvres > SUPERSTRUCTURE Toitures LECON_010 [T] + [P] Second œuvres : Façades Baies Cloisons LECON_011 [T] + [P] Circulations verticales LECON_012 [T] + [P] Les joints constructives Organisation de chantier LECON_013 [T] + [P] C.I.B. LECON_014 [T] C.I.B. Interrogation [P] : LECON_008>LECON_014 65

LES ESCALIERS. Les mots de l escalier

LES ESCALIERS. Les mots de l escalier Les mots de l escalier L escalier :ouvrage constitué d une suite régulière de plans horizontaux (marches et paliers) permettant, dans une construction, de passer à pied d un étage à un autre. L emmarchement

Plus en détail

Orientation professionnelle Charpentier bois

Orientation professionnelle Charpentier bois Orientation professionnelle Charpentier bois 1-6 Elève Date: 1. Titre de l' U.E. : Construction d'escalier 1 2. Matière / Classe : Technologie, 2 ème année de formation 3. Thèmes des séquences de cours

Plus en détail

Ce guide se divise en six chapitres, dont quatre sont dédiés à une catégorie de bâtiment :

Ce guide se divise en six chapitres, dont quatre sont dédiés à une catégorie de bâtiment : INTRODUCTION Constructions de pointe et d usage courant, les escaliers métalliques doivent répondre à d autres exigences, que celle de pouvoir passer d un niveau à un autre. L un des principaux points

Plus en détail

Les dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97)

Les dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97) Préliminaires Les dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97) Ces obligations assurent la sécurité dans les escaliers

Plus en détail

ESCALIERS. passer des dénivellations supérieures à 7%

ESCALIERS. passer des dénivellations supérieures à 7% ESCALIERS passer des dénivellations supérieures à 7% 2 définitions essentielles : Contremarche et giron Le rapport H/G donne la pente d une volée de marches ex : 16 cm / 32 cm = 50% Emmarchement, emprise,

Plus en détail

L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs

L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du

Plus en détail

Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative

Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative A n n e x e 1 Annexe 1 1.2.1 hauteur d un bâtiment La hauteur h d'un

Plus en détail

Rappel des principaux éléments de la réglementation valable pour tous les commerces. Accessibilité des établissements recevant du public

Rappel des principaux éléments de la réglementation valable pour tous les commerces. Accessibilité des établissements recevant du public Rappel des principaux éléments de la réglementation valable pour tous les commerces Les handicapés doivent circuler, accéder et utiliser les établissements recevant du public au même titre que chaque citoyen.

Plus en détail

Normes techniques d'accessibilité

Normes techniques d'accessibilité Normes techniques d'accessibilité Informations tirées du site de la CRIPH (Cellule de Recrutement et d Insertion des Personnes Handicapées) La notion d accessibilité intègre plusieurs composantes : l accès

Plus en détail

>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE

>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale

Plus en détail

Composants de menuiserie Escaliers Définition : Escalier : Types d escaliers : Rôle d un escalier :

Composants de menuiserie Escaliers Définition : Escalier : Types d escaliers : Rôle d un escalier : Composants de menuiserie Escaliers Definition Caractéristiques Références normatives Spécifications Marquage C.E Acquis environnementaux Définition : Escalier : Ouvrage de menuiserie constitué de gradins

Plus en détail

Circulations intérieures verticales

Circulations intérieures verticales Fiche H.06 Objet de la fiche Rappeler les dispositions de l arrêté pour l application, aux circulations intérieures verticales, des articles R.111-19 à R.111-19-3 ; R.111-19-6, R.111-19-8 et R.111-19-11

Plus en détail

Direction des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac

Direction des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac Direction des Services Techniques Phase I : DIAGNOSTIC de type «R, X, L» : Ile Fanac Commission Communale d Accessibilité pour les Personnes Handicapées (CCAPH) Réunion n 4 du 13 février 2008 1 ère partie

Plus en détail

Parking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée.

Parking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée. Parking Si vous avez un parking privé, 2% des places devront être accessibles : largeur minimum 3,30 m, place et devers de pente maxi 2%, signalétique horizontale et verticale. Les places accessibles devront

Plus en détail

GUIDE ACCESSIBILITE JANVIER 1999

GUIDE ACCESSIBILITE JANVIER 1999 GUIDE ACCESSIBILITE DES BATIMENTS D'HABITATION Pour l'application des textes réglementaires Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1 er juillet 1975) Loi n 91-663 du 13 juillet 1991 (JO du 19 juillet 1991)

Plus en détail

Constructions sans obstacles Correctif C2 à la norme SIA 500:2009

Constructions sans obstacles Correctif C2 à la norme SIA 500:2009 SIA 500-C2:2013 Bâtiment, génie civil 521 500-C2 Constructions sans obstacles Correctif C2 à la norme SIA 500:2009 Numéro de référence: SN 521500-C2:2013 fr Valable dès: 2013-10-01 Éditeur Société Suisse

Plus en détail

FICHES PRODUITS DIMENSIONS. FINITIONS Volées droites. Escaliers hélicoïdaux. Escaliers hélicoïdaux avec palier. tournant

FICHES PRODUITS DIMENSIONS. FINITIONS Volées droites. Escaliers hélicoïdaux. Escaliers hélicoïdaux avec palier. tournant FICHES PRODUITS Volées droites Escaliers hélicoïdaux Escaliers hélicoïdaux avec palier Escaliers balancés sur voile de 15cm ½ tournant Escaliers balancés sur voile de 15cm ¾ tournant Escaliers balancés

Plus en détail

Notice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.

Notice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P. Notice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Accessibilité Avril 2009 (d'autres types

Plus en détail

L'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs

L'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs L'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs (Arrêté du 1 août 2006 modifié par l'arrêté du 30 novembre 2007) Direction Départementale de l'équipement des Hautes-Alpes - SAUL/HG - 05/11/09

Plus en détail

1- RAPPELS. Réglementation - Loi n 2005-102 du 11 février 2005 - Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1 er août 2006 Arrêté du 21 mars 2007

1- RAPPELS. Réglementation - Loi n 2005-102 du 11 février 2005 - Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1 er août 2006 Arrêté du 21 mars 2007 Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Document obligatoirement joint au dossier de permis de construire

Plus en détail

NOTICE D'ACCESSIBILITE

NOTICE D'ACCESSIBILITE Bureau Gestion des Politiques Publiques Mission Accessibilité Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) -----------------

Plus en détail

Modifications principales des prescriptions de protection incendie 2015. Débat urbanités. Nous protégeons l essentiel

Modifications principales des prescriptions de protection incendie 2015. Débat urbanités. Nous protégeons l essentiel Modifications principales des prescriptions de protection incendie 2015 Débat urbanités Didier Guignard, 6 octobre 2014 Sommaire Modifications principales des prescriptions AEAI 1. Allègements, simplifications,

Plus en détail

BÂTIMENTS BAS BÂTIMENTS MOYENS BÂTIMENTS ÉLEVÉS

BÂTIMENTS BAS BÂTIMENTS MOYENS BÂTIMENTS ÉLEVÉS 0 GÉNÉRALITÉS 0.1 Objet. Le présent règlement de base fixe les conditions minimales auxquelles doivent répondre la conception, la construction et l'aménagement des bâtiments bas (BB) afin de : Le présent

Plus en détail

Conception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire

Conception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire Octobre 2009 Conception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire L intégration de personnes âgées ou souffrant d un handicap est une tâche importante de notre société. Les personnes

Plus en détail

>I Maçonnerie I Escaliers

>I Maçonnerie I Escaliers ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale

Plus en détail

CODE DU TRAVAIL. Nombre de dégagements réglementaires. Nombre total d'unités de passage Moins de 20 personnes 1 1. 1 + 1 dégagement accessoire (a)

CODE DU TRAVAIL. Nombre de dégagements réglementaires. Nombre total d'unités de passage Moins de 20 personnes 1 1. 1 + 1 dégagement accessoire (a) CODE DU TRAVAIL Art. R. 235-4.- Les dispositions de la présente section s'appliquent aux établissements mentionnés à l'article R. 232-12. Les bâtiments et les locaux régis par la présente section doivent

Plus en détail

Brochure technique. Escaliers. bpa Bureau de prévention des accidents

Brochure technique. Escaliers. bpa Bureau de prévention des accidents Brochure technique Escaliers bpa Bureau de prévention des accidents Les escaliers remplissent depuis toujours la même fonction: ils permettent de passer confortablement d un niveau à un autre. En revanche,

Plus en détail

OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS

OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2 CHAPITRE OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2.1. CAS GÉNÉRAL L installation d un garde-corps est obligatoire lorsque la hauteur de chute comptée à partir de la zone de stationnement normal (ZSN)

Plus en détail

Voies d évacuation et de sauvetage

Voies d évacuation et de sauvetage Institut de Sécurité Voies d évacuation et de sauvetage Jean-Paul Bassin Institut de Sécurité Institut de Sécurité INSTITUT SUISSE DE PROMOTION DE LA SÉCURITÉ Evacuation_Lignum_2010 1 Histoire 1995 1945

Plus en détail

PROGRAMME D HABILETÉS EN FAUTEUIL ROULANT (WSP-F)

PROGRAMME D HABILETÉS EN FAUTEUIL ROULANT (WSP-F) PROGRAMME D HABILETÉS EN FAUTEUIL ROULANT (WSP-F) LIGNES DIRECTRICES POUR LE PARCOURS À OBSTACLES VERSION 4.1 CANADIENNE-FRANÇAISE Les activités d entraînement et d évaluation du WSP-F 4.1 peuvent se dérouler

Plus en détail

Appareil de type fauteuil monte-escalier

Appareil de type fauteuil monte-escalier modèle 80 Appareil de type fauteuil monte-escalier Fonctionne sur batteries points de chargement en haut et en bas, alarme sonore si l'appareil n'est pas stationné sur le plot de chargement. Programmation

Plus en détail

LES CIRCULATIONS VERTICALES

LES CIRCULATIONS VERTICALES 5 5.1 LES ESCALIERS FOCUS 1 : LA SIGNALÉTIQUE PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L ACCESSIBILITÉ Les escaliers constituent un obstacle pour certains usagers ne pouvant pas ou ayant du mal à se déplacer en marchant.

Plus en détail

1- RAPPELS 1/11. direction départementale des Territoires Creuse

1- RAPPELS 1/11. direction départementale des Territoires Creuse direction départementale des Territoires Creuse Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Document obligatoirement

Plus en détail

COMMENT FAIRE DES ESCALIERS?

COMMENT FAIRE DES ESCALIERS? COMMENT FAIRE DES ESCALIERS? Conception et mise en œuvre GUIDE TECHNIQUE 2012 Union des Métalliers C O L L E CT I O N R E C H E R C H E D É V E LO P P E M E N T M É T I E R 4 INTRODUCTION 13 PARTIE I GÉNÉR

Plus en détail

Les normes du bâtiment pour l'installation d'un escalier intérieur Définition des termes techniques pour les escaliers : Escalier : Volée :

Les normes du bâtiment pour l'installation d'un escalier intérieur Définition des termes techniques pour les escaliers : Escalier : Volée : Accueil Diapo FAQ Instal. escalier Photo Les normes du bâtiment pour l'installation d'un escalier intérieur 1. Définition des termes techniques pour les escaliers. 2. Normes élémentaires des marches d'escaliers.

Plus en détail

SAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2

SAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2 1. CLASSEMENT ET GENERALITES : 1.1. Classement Sont classées dans la 3ème famille les habitations collectives dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus du sol

Plus en détail

SOMMAIRE. Introduction...05 Domaine d'application...05 Visées des textes existants...06

SOMMAIRE. Introduction...05 Domaine d'application...05 Visées des textes existants...06 SOMMAIRE Introduction..........................................05 Domaine d'application..................................05 Visées des textes existants.................................06 Dispositions communes.................................09

Plus en détail

L'accessibilité des établissements recevant du public ET DES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC

L'accessibilité des établissements recevant du public ET DES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC L'accessibilité des établissements recevant du public ET DES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du

Plus en détail

Appareils de transport mécanique 07 (ascenseur, escalier ou trottoir roulants)

Appareils de transport mécanique 07 (ascenseur, escalier ou trottoir roulants) transport mécanique 07 - Respecte les normes du Code de construction du Québec- Chapitre 1, Bâtiment et Code national du bâtiment-canada 1995 (modifié) - Résulte du vécu des personnes ayant une déficience

Plus en détail

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance

Plus en détail

Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux -

Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux - Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux - 17 septembre 2014 (mis à jour le 31 octobre 2014) Afin d avoir une idée du niveau d accessibilité de son cabinet et des principales

Plus en détail

TABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION B. LIGNES DIRECTRICES C. COMMENTAIRES

TABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION B. LIGNES DIRECTRICES C. COMMENTAIRES TABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION A-1 Domaine d application 1 A-2 Principes généraux 1 A-3 Contenu du Guide d application 2 A-4 Référence au chapitre I, Bâtiment 3 A-5 Entretien et réparation 4 A-6 Mise

Plus en détail

ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de

Plus en détail

REGLEMENT SECURITE INCENDIE ERP. DISPOSITIONS ARCHITECTURALES LES DEGAGEMENTS : couloirs,escaliers,sorties,portes

REGLEMENT SECURITE INCENDIE ERP. DISPOSITIONS ARCHITECTURALES LES DEGAGEMENTS : couloirs,escaliers,sorties,portes REGLEMENT SECURITE INCENDIE ERP DISPOSITIONS ARCHITECTURALES LES DEGAGEMENTS : couloirs,escaliers,sorties,portes REG 4-21 Vous trouverez l'ensemble des textes et réglementation ici : http://www.sitesecurite.com/portail/

Plus en détail

JOURNEES DEPARTEMENTALES D INFORMATION REGION BOURGOGNE NON-CONFORMITES RECURRENTES

JOURNEES DEPARTEMENTALES D INFORMATION REGION BOURGOGNE NON-CONFORMITES RECURRENTES JOURNEES DEPARTEMENTALES D INFORMATION REGION BOURGOGNE NON-CONFORMITES RECURRENTES L. R. P. C. d Autun Florian SEMENTA Février / Mars 2007 Résultats statistiques Résultats statistiques CHEMINEMENT ~ Pourquoi

Plus en détail

NOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public

NOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées

Plus en détail

Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER. Laure Delaporte ConstruirAcier. Jérémy Trouart Union des Métalliers

Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER. Laure Delaporte ConstruirAcier. Jérémy Trouart Union des Métalliers Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER Laure Delaporte ConstruirAcier Jérémy Trouart Union des Métalliers Jean-Marc SCHAFFNER des Ateliers SCHAFFNER chef de file du GT4 Jérémy TROUART de l Union des Métalliers

Plus en détail

CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS

CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS 3ème RENCONTRE TECHNIQUE DE L'ACCESSIBILITE CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS Patricia QUOY et Carole ROUGEOLLÉ DDT 91 - STANE 29/06/12 CADRE REGLEMENTAIRE Définition d'un ERP (R.123-2 du CCH) = lieu

Plus en détail

KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE

KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie : Ces

Plus en détail

Guide de calcul de la superficie habitable

Guide de calcul de la superficie habitable Guide de calcul de la superficie habitable Centris publie le présent guide à l intention des membres des chambres immobilières. Ce guide vous est recommandé pour calculer de façon adéquate la superficie

Plus en détail

Dossier de presse Treppenmeister

Dossier de presse Treppenmeister Dossier de presse Treppenmeister Comment bien choisir son escalier? Un groupement de professionnels depuis plus de 20 ans à votre écoute. En France, 19 partenaires menuisiers ont rejoint le groupement

Plus en détail

Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE

Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE ETUDE DE L EXISTANT CONSTRUCTION STRUCTURE (Références photos du chantier- 1960) LA GRANDE COURONNE

Plus en détail

VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30

VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 Incendie Code du Travail R4216-1 à R4216-7 ; R4216-11 à R4216-34 Code du Travail R4225-8 Code du Travail R4227-34 à R4227-36 Code du Travail R4227-1

Plus en détail

D ACHEVEMENT DES TRAVAUX ET AUTRES ACTIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE

D ACHEVEMENT DES TRAVAUX ET AUTRES ACTIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE Direction Départementale des Territoires de la Haute-Savoie service habitat/pôle bâtiment durable Notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au

Plus en détail

ACCESSIBILITÉ AFEB COMMISSION PROFESSIONNELLE RECAPITULATIF DES EXIGENCES APPLICABLES AUX ESCALIERS EN BOIS

ACCESSIBILITÉ AFEB COMMISSION PROFESSIONNELLE RECAPITULATIF DES EXIGENCES APPLICABLES AUX ESCALIERS EN BOIS ACCESSIBILITÉ RECAPITULATIF DES EXIGENCES APPLICABLES AUX ESCALIERS EN BOIS Le présent document établi par la Commission Professionnelle de l'afeb récapitule et précise certaines exigences applicables

Plus en détail

Murs poutres & planchers

Murs poutres & planchers Murs poutres & planchers Henri RENAUD Deuxième édition Groupe Eyrolles, 2002, 2005, ISBN 2-212-11661-6 8. Structure porteuse : murs, planchers, charpente Eléments porteurs ou de liaisons qui contribuent

Plus en détail

COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou

COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou AMENAGEMENT D UN GITE RURAL Rue des Tilleuls 28480 Saint-Denis-d Authou DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MAÎTRISE

Plus en détail

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti .0 RISQUES GEOLOGIQUES DU SITE NOTES. LIQUÉFACTION : On ne doit pas trouver de sols granulaires liquéfiables, lâches, saturés, ou qui pourraient compromettre la performance sismique du bâtiment, dans des

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

Outil d'auto-diagnostic pour les Établissement Recevant du Public (ERP)

Outil d'auto-diagnostic pour les Établissement Recevant du Public (ERP) Outil d'auto-diagnostic pour les Établissement Recevant du Public (ERP) En application de la loi du 11 février 2005, tous les bâtiments recevant du public (classés ERP de catégorie 1 à 5) doivent être

Plus en détail

Élégance, Robustesse, Fiabilité... définit les élévateurs verticaux à course réduite ENI

Élégance, Robustesse, Fiabilité... définit les élévateurs verticaux à course réduite ENI Élégance, Robustesse, Fiabilité... définit les élévateurs verticaux à course réduite ENI La gamme d'élévateurs verticaux à course réduite eni est conçue pour déjouer les dénivellations d'un étage. Le modèle

Plus en détail

À PROPOS DE L'AUTEUR. PRODUCTION : Ville de Laval, décembre 2013. Guide normatif d accessibilité universelle (édition révisée 2013) 2

À PROPOS DE L'AUTEUR. PRODUCTION : Ville de Laval, décembre 2013. Guide normatif d accessibilité universelle (édition révisée 2013) 2 À PROPOS DE L'AUTEUR Pierre Richard, architecte, auteur du présent guide normatif, est spécialisé dans le domaine de l'accessibilité universelle et de l'adaptation aux besoins des personnes handicapées

Plus en détail

Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf

Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Points examinés R = 1. Généralités L opération de construction entre dans la définition des bâtiments d habitation collectifs ("oui" aux 2 critères

Plus en détail

Guide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public

Guide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public Guide de l Accessibilité des Etablissements Recevant du Public Direction du Développement Commerce Tourisme Réaliser un projet qui garantit l égalité d accès : S assurer que les entrées principales soient

Plus en détail

Décrète : Ce règlement est applicable aux zones définies à l'article premier. Fait à Rabat, le 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964). Ahmed Bahnini.

Décrète : Ce règlement est applicable aux zones définies à l'article premier. Fait à Rabat, le 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964). Ahmed Bahnini. Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d'habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones.( BO n 2739 du 28 Avril 1965)

Plus en détail

Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs

Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Référence: SIB10 CCLB 110 Date : 22/10/2010 Page 1/9 Table des matières 1 PRELIMINAIRES... 3 2 ABREVIATIONS... 3 3 ACCESSIBILITE

Plus en détail

Référentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf

Référentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf 2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)

Plus en détail

Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W, L, P, T, S et N - effectif : 1400)

Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W, L, P, T, S et N - effectif : 1400) Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W,, P, T, S et N - effectif : 1400) 23 rue de Paris Mairie : accès au bâtiment depuis la rue / rez-de-chaussée OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009

Plus en détail

Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise

Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise 1 Les étapes d un dossier MOB au bureau d études: 1. La réalisation du devis 2. Passage en commande du dossier 3. La demande d éléments 4. Le plan d implantation

Plus en détail

P.M.R. PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE EXIGENCES REGLEMENTAIRES

P.M.R. PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE EXIGENCES REGLEMENTAIRES COMPOSITIONS DE DOSSIER P.M.R. PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE EXIGENCES REGLEMENTAIRES I. Bases légales Les exigences réglementaires en termes d accessibilité des personnes à mobilité réduite sont reprises

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

NOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC NOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC Code de la Construction de l Habitation : articles L 111-7-1 à L 111-26, L 125-2-4, L 151-1, R 111-19, R 111-19-1 à

Plus en détail

Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat. 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat

Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat. 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat Détails 1. Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat Crochet type mur sec Mortier Membrane d'étanchéite Chaînage béton Brique

Plus en détail

VII Escaliers et rampes

VII Escaliers et rampes VII Escaliers et rampes 1. Généralité et terminologie des escaliers Les escaliers permettent de franchir une dénivellation et de relier les différences de niveaux d une construction ou d un jardin. A son

Plus en détail

KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE

KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie

Plus en détail

DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP

DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP Dossier à l intention des professionnels souhaitant s améliorer dans l accueil des personnes handicapées. Réaliser les aménagements fondamentaux pour l accueil des personnes

Plus en détail

Rampes, marches et escaliers

Rampes, marches et escaliers Rampes, marches et escaliers Marches et escaliers représentent un obstacle à la mobilité de nombreuses personnes, même si certaines solutions techniques telles que mains courantes et paliers - permettent

Plus en détail

Sur une aire de stationnement, accessible par tranche de 50 places.

Sur une aire de stationnement, accessible par tranche de 50 places. Handicap : Les normes d'accessibilité La loi du 11 février 2005 est l'une des principales lois sur les droits des personnes handicapées, depuis la loi de 1975. Elle réaffirme que les locaux d habitation,

Plus en détail

AVEC BVL, prenez de la hauteur!

AVEC BVL, prenez de la hauteur! AVEC BVL, prenez de la hauteur! AVEC BVL, prenez de la hauteur! Le mot des dirigeants Depuis 1993, nous répondons à toutes les demandes d élévations et d accessibilité pour les personnes et les charges.

Plus en détail

Ascenseur (monte-charge) DICTATOR DHM 500

Ascenseur (monte-charge) DICTATOR DHM 500 Ascenseur (monte-charge) L'ascenseur selon Directive Machines 2006/42/CE La mobilité est une des bases de la vie moderne. Le système d'ascenseur DICTATOR DHM 500 est la solution idéale à installer (aussi

Plus en détail

Accessibilité locaux existants ERP 5ème catégorie

Accessibilité locaux existants ERP 5ème catégorie Auto-évaluation(1) Accessibilité locaux existants ERP 5 ème catégorie (Est considéré comme Etablissement Recevant du Public de 5 ème catégorie tout magasin de vente dans lequel l effectif du public admis

Plus en détail

Instruction permanente prévention Doctrine GN8

Instruction permanente prévention Doctrine GN8 PRÉFET DE L'AIN Application des principes fondamentaux de conception et d'exploitation d'un ERP pour tenir compte des difficultés rencontrées lors de l'évacuation Table des matières 1 - Principes...2 2

Plus en détail

Ajustement. Titre l environnement normatif

Ajustement. Titre l environnement normatif Ajustement de Titre l environnement normatif Rencontres techniques de l AMF 5 février 2015 Antoine Cretin-Maitenaz DHUP Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Énergie Le décret du 5

Plus en détail

F3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL

F3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL Le pour les I - Les cheminements extérieurs Article 2 «[ ] Lorsqu une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5 % doit être aménagé afin de la franchir. Les valeurs

Plus en détail

PREFECTURE DE LA CHARENTE

PREFECTURE DE LA CHARENTE PREFECTURE DE LA CHARENTE SOUS-COMMISSION DEPARTEMENTALE POUR L'ACCESSIBILITE Secrétariat : Tél : 05.45.97.99.06 Tcp : 05.45.97.98.73 Direction Départementale des Territoires de la Charente 43, rue du

Plus en détail

Garde-corps. bfu bpa upi. Base: norme sia 358. Les bâtiments doivent répondre à un besoin humain fondamental, celui de se sentir en sécurité.

Garde-corps. bfu bpa upi. Base: norme sia 358. Les bâtiments doivent répondre à un besoin humain fondamental, celui de se sentir en sécurité. bfu bpa upi Mb 9401 Garde-corps Base: norme sia 358 Les bâtiments doivent répondre à un besoin humain fondamental, celui de se sentir en sécurité. Habitations, magasins, bâtiments administratifs, écoles

Plus en détail

ARRÊTÉ du 30 novembre 2007

ARRÊTÉ du 30 novembre 2007 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de la ville NOR : MLVU0766611A ARRÊTÉ du 30 novembre 2007 Modifiant l arrêté du 1 er août 2006 fixant les dispositions prises pour l application des articles

Plus en détail

La réglementation incendie et ses évolutions

La réglementation incendie et ses évolutions La réglementation incendie et ses évolutions L évacuation des personnes à mobilité réduite en cas d incendiedi S. Danschutter, Chef de projet, CSTC Y. Martin, Chef de division, CSTC www.cstc.be J. Rahier,

Plus en détail

1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :

1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme : MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda

Plus en détail

Le dernier niveau est à moins de 8 m du sol

Le dernier niveau est à moins de 8 m du sol Page 1 Code du travail (articles R. 235-4) Les bâtiments doivent être conçus et réalisés de manière à permettre, en cas de sinistre : - l'évacuation rapide de la totalité des occupants dans des conditions

Plus en détail

NOTICE D'ACCESSIBILITE

NOTICE D'ACCESSIBILITE Direction Départementale des Territoires Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- NOTICE D'ACCESSIBILITE

Plus en détail

ATELIER DES HOTELIERS. Congrès du Synhorcat 1 er décembre 2011

ATELIER DES HOTELIERS. Congrès du Synhorcat 1 er décembre 2011 ATELIER DES HOTELIERS Congrès du Synhorcat 1 er décembre 2011 EXPOSE DES TEXTES APPLICABLES E.R.P OBLIGATION REGLEMENTAIRE E.R.P - CADRE REGLEMENTAIRE ASCENSEUR ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

Plus en détail

RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES. Ecole de MIRANGO I

RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES. Ecole de MIRANGO I RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES Ecole de MIRANGO I Vincent DAVID Le 21 décembre 2010 Table des matières 1- Les outils d accessibilité principalement utilisés 1-1 Les rampes d accès

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

Guide de l Accessibilité des ERP

Guide de l Accessibilité des ERP Guide de l Accessibilité des ERP Comment rendre votre établissement accessible aux handicapés et assurer la continuité de votre accueil du public pendant les travaux de mise aux normes. Sommaire 1. Introduction

Plus en détail

VERS UNE ACCESSIBILITÉ. généralisée. Accès à tout pour tous

VERS UNE ACCESSIBILITÉ. généralisée. Accès à tout pour tous VERS UNE ACCESSIBILITÉ généralisée Accès à tout pour tous La loi handicap du 11 février 2005 précise que les conditions d accès des personnes handicapées dans les E.R.P.* doivent être les mêmes que celles

Plus en détail

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin

Plus en détail

Crèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 )

Crèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 ) Crèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 ) 3 place des Canadiens OCAISATION EQUIPEMENTS POSSIBIITE D'ACCES DIAGNOSTIC 2008 POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE 01/07/2013 PROGRAMMATION

Plus en détail