FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ

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1 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise 1.1. Identificateur de produit Nom commercial ou désignation du mélange Numéro d enregistrement Synonymes Cartouche d'impression HP LaserJet CE255AXXCXD N/A Aucun(e)(s). Date d'émission le Numéro de version 05 Date de révision le Date d'entrée en vigueur de la nouvelle version le Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées Utilisations identifiées Utilisations déconseillées Aucun connu. Identification de la société SECTION 2: Identification des dangers Ce produit est une préparation de toner utilisée dans les imprimantes série HP LaserJet P3015/ HP LaserJet Enterprise 500 MFP M525/ HP LaserJet Pro MFP M521. HewlettPackard France 1 avenue du Canada les Ulis France Numéro de téléphone Classification de la substance ou du mélange Service HP chargé des effets sur la santé (Appel gratuit depuis les EtatsUnis) (Ligne directe) N d'appel du support client HP (Appel gratuit depuis les EtatsUnis) (Ligne directe) Courrier électronique : hpcustomer.inquiries@hp.com Numéro téléphonique du centre antipoison Classification selon la directive 67/548/CEE ou 1999/45/CEE et ses amendements Résumé des dangers Dangers physiques Dangers pour la santé humaine Dangers pour l'environnement Risques particuliers Principaux symptômes 2.2. Éléments d étiquetage Pas de classification pour les dangers physiques. Non classé comme présentant un risque pour la santé. Pas de classification pour les dangers pour l'environnement. Étiquettage selon la directive 67/548/CEE ou 1999/45/CEE et ses amendements Contient : Phrase(s) R Phrase(s) S Numéro d'autorisation Informations supplémentaires de l'étiquette Oxyde de fer, résine de polyester, Silice amorphe. Nom de la matière: CE255AXXCXD N de version: 05 Date de révision: le Date d'impression: le / 8

2 2.3. Autres dangers Ce produit n'est pas classé comme dangereux selon la norme OHSA CFR , ni selon la Directive européenne 1999/45/CE et ses amendements. Cette préparation ne contient aucun composant classé comme persistant, bioaccumulatif et toxique ou très persistant et très bioaccumulatif défini conformément au règlement (CE) 1907/2006. Aucun des ingrédients n'a été classé comme carcinogène par l'ue, l IARC, le MAK, le NTP, l OSHA ou l'acgih. SECTION 3: Composition/informations sur les composants 3.2. Mélanges Informations générales Nom chimique % Numéro CAS /CE Numéro d enregistrement Numéro index Remarques résine de polyester <55 Secret commercial Classification : DSD: CLP : Oxyde de fer < Classification : DSD: CLP : Silice amorphe < Classification : DSD: CLP : SECTION 4: Premiers secours Informations générales 4.1. Description des premiers secours Inhalation Contact avec la peau Contact avec les yeux Ingestion 4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés 4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires Amener immédiatement la personne au grand air Si l'irritation persiste, consulter un médecin. Nettoyer soigneusement les parties atteintes à l'eau et au savon doux. Si l'irritation se développe ou persiste, consulter un médecin. Ne pas se frotter les yeux. Rincer immédiatement et abondamment à l'eau claire et tiède (à jet doux) pendant au moins 15 minutes ou jusqu'à ce que les particules soient éliminées. Si l'irritation persiste, consulter un médecin. Rincer la bouche à l'eau. Boire un à deux verres d'eau. Si des symptômes apparaissent, consulter un médecin. No notes to physicians. SECTION 5: Mesures de lutte contre l incendie Risques généraux d'incendie 5.1. Moyens d extinction Moyens d extinction appropriés Moyens d extinction inappropriés 5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange 5.3. Conseils aux pompiers Équipements de protection particuliers CO2, eau, poudre sèche ou mousse Aucun connu. Nom de la matière: CE255AXXCXD N de version: 05 Date de révision: le Date d'impression: le / 8

3 Procédures spéciales de lutte contre l incendie Si l'imprimante prend feu, procéder de la même manière qu'en cas de feu d'origine électrique. SECTION 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle 6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d urgence Pour les nonsecouristes Pour les secouristes 6.2. Précautions pour la protection de l environnement 6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage 6.4. Référence à d autres sections Minimiser la génération et l'accumulation de poussières. Ne pas déverser dans des eaux de surface ou dans les égouts. Voir également la section 13, Procédures d'élimination SECTION 7: Manipulation et stockage 7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger 7.2. Conditions d un stockage sûr, y compris d éventuelles incompatibilités 7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s) Tenir hors de portée des enfants. Éviter l'inhalation de poussières et le contact avec la peau et les yeux. Utiliser avec une ventilation adéquate. Tenir à l'écart de sources de chaleur excessive, d'étincelles et de flammes. Tenir hors de portée des enfants. Entreposer à température ambiante Conserver au sec dans un récipient hermétique Conserver à l écart des comburants puissants. SECTION 8: Contrôles de l exposition/protection individuelle 8.1. Paramètres de contrôle Limites d exposition professionnelle Limites biologiques Procédures de suivi recommandées Niveau dérivé sans effet (DNEL) Concentrations prévisibles sans effet (PNEC) Il n'y a pas de limites d'exposition pour ce ou ces ingrédients. Il n'y a pas de limites d'exposition biologique pour ce ou ces ingrédients Contrôles de l exposition Contrôles techniques appropriés Utiliser dans une zone correctement ventilée. Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle Informations générales Protection des yeux/du visage Protection de la peau Dans des conditions normales d'utilisation, aucun appareil de protection respiratoire individuel n'est requis. Protection des mains Divers Protection respiratoire Risques thermiques Mesures d'hygiène SECTION 9: Propriétés physiques et chimiques 9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles Aspect Odeur État physique Forme Couleur Seuil olfactif Nom de la matière: CE255AXXCXD Poudre fine Solide. solide Noir. Légère odeur de plastique N de version: 05 Date de révision: le Date d'impression: le / 8

4 ph Point de fusion/point de congélation Température d'ébullition initiale et intervalle d'ébullition Point d'éclair Taux d évaporation Inflammabilité (solide, gaz).. Limites supérieures/inférieures d'inflammabilité ou d'explosivité limite inférieure d inflammabilité (%) limite supérieure d inflammabilité (%) Pression de vapeur Densité relative Solubilité(s) Coefficient de partage: noctanol/eau Température d autoinflammabilit é Température de décomposition Viscosité Propriétés explosives Propriétés comburantes 9.2. Autres informations Pourcent volatils Ininflammable Négligeable dans l'eau. Partiellement soluble dans le toluène et le xylène. Aucunes informations disponibles >= 200 C (>= 392 F) Aucune information disponible. 0 % évalué Point de ramollissement C ( F) Densité SECTION 10: Stabilité et réactivité Réactivité Stabilité chimique Stable dans des conditions normales de stockage Possibilité de réactions dangereuses Ne se produit pas Conditions à éviter Tambour d'impression: Exposition à la lumière Matières incompatibles Oxydants puissants Produits de décomposition dangereux Monoxyde de carbone et gaz carbonique. SECTION 11: Informations toxicologiques Informations générales Informations sur les voies d exposition probables Ingestion Inhalation Contact avec la peau Contact avec les yeux Symptômes Informations sur les effets toxicologiques Composants Silice amorphe (CAS ) Aiguë Oral DL50 Espèce Rat Résultats d'essais > mg/kg Nom de la matière: CE255AXXCXD N de version: 05 Date de révision: le Date d'impression: le / 8

5 Composants Espèce Souris Résultats d'essais > mg/kg Corrosion ou irritation de la peau Blessure ou irritation grave des yeux Sensibilisation respiratoire Sensibilisation cutanée Mutagénicité des cellules germinales Cancérogénicité Non classé comme irritant selon la norme Hazard Communication Standard (HCS) de l'osha et la Directive européenne 67/548/CEE et ses amendements. Non classé comme irritant selon la norme Hazard Communication Standard (HCS) de l'osha et la Directive européenne 67/548/CEE et ses amendements. Négative, aucun signe de potentiel mutagène (test d'ames : salmonelle typhimurium) N'est pas un cancérigène connu ni suspecté selon la monographie de l'iarc, le NTP, les règlements de l'osha (EtatsUnis), la Directive européenne, ou la Proposition 65 (Californie). Toxicité pour la reproduction Non classé comme toxique par la Directive européenne 67/548/CEE et ses amendements, par la Proposition 65 (Californie) ni par le DFG (Allemagne). Toxicité spécifique au niveau de l'organe cible suite à une exposition unique Toxicité spécifique au niveau de l'organe cible suite des expositions répétées Danger par aspiration Informations sur les mélanges et informations sur les substances Autres informations SECTION 12: Informations écologiques Les données complètes de toxicité ne sont pas disponibles pour cette formule particulière Voir la section 2 pour connaître les risques potentiels pour la santé et la section 4 pour obtenir des informations sur les mesures de premiers secours Toxicité LL50: > 1000 mg/l, Poisson, Heures Produit Espèce Résultats d'essais CE255AXXCXD Poisson LL50 Poisson > 1000 mg/l, 96 Heures Persistance et dégradabilité Potentiel de bioaccumulation Coefficient de partage noctanol/eau (log Kow) Facteur de bioconcentration (BCF) Mobilité dans le sol Résultats des évaluations PBT et vpvb Autres effets néfastes SECTION 13: Considérations relatives à l élimination Méthodes de traitement des déchets Déchets résiduaires Emballages contaminés Code des déchets UE Cette substance ou ce mélange n'est pas classé comme PBT ou vpvb. Nom de la matière: CE255AXXCXD N de version: 05 Date de révision: le Date d'impression: le / 8

6 Informations / Méthodes d'élimination Ne pas broyer la cartouche de toner, sauf si des mesures de prévention des explosions de poussière sont prises. Les particules finement dispersées peuvent former des mélanges explosifs au contact de l'air. Eliminer conformément aux règlements nationaux, régionaux et locaux. SECTION 14: Informations relatives au transport ADR Non réglementé comme une marchandise dangereuse. RID Non réglementé comme une marchandise dangereuse. IATA Numéro ONU UN Nom d expédition MASSES MAGNÉTISÉES des Nations unies Classe(s) de danger pour le transport Classe(s) de danger subsidiaire Groupe d emballage Dangers pour l environnement Étiquettes requises Code ERG Précautions particulières à prendre par l utilisateur IMDG Non réglementé comme une marchandise dangereuse. SECTION 15: Informations réglementaires Le programme de recyclage HP Planet Partners pour cartouches (marque commerciale) permet un recyclage simple et pratique des cartouches HP jet d'encre et LaserJet. Pour obtenir des informations et connaître la disponibilité de ce service dans votre région, consultez le site Web à l'adresse Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d environnement Réglementations de l UE Règlement (CE) n 1005/2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, Annexe I Règlement (CE) n 1005/2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, Annexe II Règlement (CE) n 850/2004 concernant les polluants organiques persistants, Annexe I et ses modifications Règlement (CE) n 689/2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux, Annexe I, partie 1 et ses modifications Règlement (CE) n 689/2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux, Annexe I, partie 2 et ses modifications Règlement (CE) n 689/2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux, Annexe I, partie 3 et ses modifications Règlement (CE) n 689/2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux, Annexe V et ses modifications Règlement (CE) n 166/2066 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants, Annexe II Règlement (EC) n 1907/2006 (REACH), Article 59, paragraphe 1, Liste des substances candidates actualisée par l ECHA Autorisations Nom de la matière: CE255AXXCXD N de version: 05 Date de révision: le Date d'impression: le / 8

7 Règlement (CE) n 1907/2006, Annexe XIV, Substances soumises à autorisation Restrictions d'emploi Règlement (CE) n 1907/2006 (REACH), Annexe XVII, Substances soumises à restrictions de mise sur le marché et d utilisation, et ses modifications Directive 2004/37/CE : concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail Directive 92/85/CEE : concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail Autres règlements de l UE Directive 96/82/CE (Seveso II) concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses Directive 98/24/CE concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail Directive 94/33/CE relative à la protection des jeunes au travail Autres réglementations Réglementations nationales Évaluation de la sécurité chimique SECTION 16: Autres informations Toutes les substances chimiques contenues dans ce produit HP ont été notifiées ou sont exemptes de notification en vertu des lois relatives à la notification des substances chimiques dans les pays suivants : US(TSCA), EU (EINECS/ELINCS), Suisse, Canada (DSL/NDSL), Australie, Japon, Philippines, Corée du Sud, Nouvelle Zélande et Chine. Références Texte intégral des avertissements ou des phrases R et des mentions H en Sections 2 à 15 Informations de révision Informations de formation Avis de nonresponsabilité Informations du fabricant Aucun(e)(s). SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise: Utilisation du produit SECTION 2: Identification des dangers: 2.3. Autres dangers 9. Propriétés physiques et chimiques: Propriétés multiples CLAUSE DE NON RESPONSABILITE La présente fiche de données de sécurité est fournie gratuitement aux clients de HewlettPackard. Les données y figurant sont les plus récentes connues de HewlettPackard au moment de la préparation de la fiche de données de sécurité et sont supposées exactes. Elles ne garantissent en aucun cas les propriétés spécifiques des produits tels qu'ils sont décrits, ni leur adéquation à une application particulière. La présente fiche de données de sécurité a été élaborée conformément aux conditions requises relativement à, et par conséquent, il se peut qu elle ne soit pas conforme aux normes établies par d autres pays.j188 HewlettPackard Company Chinden Boulevard Boise, ID USA (Ligne directe) (Appel gratuit depuis les EtatsUnis) Nom de la matière: CE255AXXCXD N de version: 05 Date de révision: le Date d'impression: le / 8

8 Explication des abréviations ACGIH (ÉtatsUnis) CAS CERCLA CFR COC Ministère des transports des ÉtatsUnis (Department of Transportation, DOT) EPCRA IARC NIOSH NTP OSHA PEL RCRA REC REL SARA VLCT TCLP : <value> Vle TSCA COV Conférence Américaine des Hygiénistes Industriels Gouvernementaux Chemical Abstracts Service (Service américain d'enregistrement des produits chimiques) Comprehensive Environmental Response Compensation and Liability Act (SuperFund Act, Loi U.S. de 1980 sur la responsabilité environnementale et la remédiation) Code de Réglementation Fédérale Cleveland coupe ouverte Ministère des Transports Emergency Planning and Community RighttoKnow Act (SARA ou Loi sur la Planification des Urgences et le Droit de la Population à l'information) Agence Internationale pour la Recherche sur le Cancer National Institute for Occupational Safety and Health (Institut National pour la Santé et la Sécurité du Travail) Programme National de Toxicologie Occupational Safety and Health Administration (Administration de la Santé et de la Sécurité du Travail) Limite d'exposition Admise Loi pour la Conservation et la Récupération des Ressources Recommandé Limite d'exposition Recommandée Superfund Amendments and Reauthorization Act (amendements et révision de 1986 du SuperFund Act) Limite d'exposition à court terme Toxicity Characteristics Leaching Procedure (Caractéristiques de Toxicité Procédure de Lixiviation) Seuil Limite Loi sur la Réglementation des Substances Toxiques Composés Organiques Volatils Nom de la matière: CE255AXXCXD N de version: 05 Date de révision: le Date d'impression: le / 8