DROIT, BONHEUR ET CONSTITUTION

Transcription

1 DROIT, BONHEUR ET CONSTITUTION de François ROUX, Chef du bureau de la défense, Tribunal Pénal International pour le Liban J ai quitté hier un pays dans lequel je vis depuis quelques mois, et dont les deux valeurs sont le bonheur et la solidarité. Il s agit de la Hollande. Ce n est pas bien loin, ça m a surpris quand je suis arrivé là-bas, j ai pris le guide du routard et on m a expliqué dans le guide du routard que les deux valeurs de la société hollandaise sont le bonheur et la solidarité, pas mal non? Merci à vous d avoir organisé ce magnifique colloque. J ai pensé à Guy Bedos ce matin en écoutant les précédentes interventions : je ne sais pas s il connaissait la société hollandaise, mais il disait «C est pas le tout d être heureux, encore faudrait-il que les autres soient malheureux». Ceux qui me connaissent seront peut-être un peu surpris ; je vais revenir plus spécifiquement au droit, même si, dans ma carrière, j ai souvent plaidé devant les tribunaux pour qu on ait une approche plus large de la loi. Et certains d entre vous le savent, j ai beaucoup plaidé pour des personnes qui justement désobéissaient à la loi. En même temps, on a toujours dit aux juges qu il y a un paradoxe de la part de ceux qui désobéissent à la loi, c est qu ils désobéissent à la loi pour construire une autre loi. Précisément, cette autre loi qu on appelait, que j appelle toujours pour ma part de mes vœux, c est une loi plus élargie et qui prenne beaucoup plus en considération l humanité de l humain. On a parlé ce matin de cette question et le professeur Cissé nous a parlé particulièrement de cette question de l universalité des droits de l homme qui est toujours en question. En même temps, je me souviens d un professeur africain que j avais entendu dans un colloque et qui disait «Vous voulez que je vous parle de l universalité des droits de l homme, c est très simple, quand un enfant palestinien voit qu on tue sa mère il dit maman, quand un enfant israélien voit qu on tue sa mère il dit maman, quand un enfant Hutu voit qu on tue sa mère il dit maman, quand un enfant Tutsi voit qu on tue sa mère il dit maman, c est ça l universalité des droits de l homme».

2 C est assez basique et c est pourtant assez vrai. En même temps, je suis tout à fait d accord avec les propos de Professeur Cissé : je pense que cette idée d universalité des droits de l homme a fait du mal en ce sens qu elle refuse de reconnaître d autres approches. Moi, j aime bien l image du concert de musique classique. Qu est-ce que c est qu un chef d orchestre? Chaque musicien joue sa partition, son instrument, avec tellement de bonheur, mais en respectant des règles. De telle sorte qu à l arrivée, cela donne quelque chose d harmonieux, d extraordinaire. Que ne s en inspire-t-on donc pas plus souvent? Quand je plaidais pour des objecteurs de conscience devant les tribunaux français, c était l époque où on parlait souvent des dissidents en URSS. Je disais aux magistrats français, vous refusez de reconnaître vos propres dissidents ; or, les dissidents sont absolument indispensables dans une société et l unité, ça devrait être l harmonie des différences. Et là, je reviens à mon idée d orchestre. Encore un mot sur cette universalité et diversité. J ai beaucoup travaillé en Nouvelle-Calédonie. J ai été pendant des années l avocat des mouvements indépendantistes, de Jean-Marie Tjibaou, et il me disait «tu vois, chez toi, dans ton pays, la terre appartient à l homme et bien chez nous, l homme appartient à la terre». Le professeur Cissé parlait des lois que l on devrait faire à partir de ce que l on est, à partir de ce que l on vit, à partir de sa culture. Ce n est pas seulement parce que nous, nous sommes sommes au nord et eux, ils sont au sud, mais vous voyez l inversion ; chez nous, la terre appartient à l homme, chez eux l homme appartient à la terre. Autre exemple d inversion : ce matin, quelqu un parlait de l être et de l avoir. Dans la société Kanak, vous êtes grand parce que vous donnez. Plus vous donnez, plus vous grandissez au sein de la communauté à laquelle vous appartenez. Inversion des regards, inversion des valeurs, et c est tout ça qui fait, pour moi, l orchestre de la société humaine. Comme je le disais, j ai choisi pour autant de vous parler un peu plus de droit cet après-midi parce que je suis passionné par le droit et particulièrement par son évolution. Comme beaucoup d entre vous qui êtes beaucoup plus jeune que moi, quand j étais à la Faculté de droit, on m a appris le droit comme quelque chose de gravé dans le marbre. Puis, j ai eu la chance, dans ma vie professionnelle, de rencontrer des gens qui désobéissaient à la loi et qui désobéissaient chaque fois en disant «il faut la faire évoluer». Je me suis inscrit dans ce mouvement qui consiste à faire évoluer la loi, mais, en fait, ce mouvement date d il y a longtemps.

3 On vous a parlé ce matin de ces pays qui ont déjà adopté depuis longtemps des législations, voire des constitutions tout à fait originales. On vous parle depuis ce matin du Bhoutan. Je voudrais vous parler deux secondes du Costa Rica. Est-ce que vous savez que le Costa Rica depuis 1948 n a pas d armée? C est le seul pays au monde qui n a pas d armée et qui a décidé de concentrer toutes ses finances au développement humain et à la protection de l environnement. Cela vaut la peine d aller regarder un peu ce qui se passe au Costa Rica. Le Brésil, début novembre 2010 vient d inscrire dans sa Constitution un amendement pour y inclure les droits sociaux essentiels à la recherche du bonheur. Ce sont l éducation, la santé, l alimentation, le travail, le logement, le repos, la sécurité sociale, la protection de la maternité et de l enfance, et l assistance aux plus démunis. Le droit évolue, vous disais-je? C était en novembre A quand le même texte dans la Constitution française? Nous nous glorifions que dans notre déclaration des droits de l homme de et c est important - il est écrit que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. C est pas mal ça, les futurs avocats, dites-le à vos magistrats parce qu ils l oublient, si tant est qu ils l aient su! Dites leur, dans vos plaidoiries, qu en France on a des textes fondamentaux. On parlera aussi après des textes internationaux. La déclaration américaine elle-même le dit. Je vous cite le texte : «tous les hommes sont créés égaux, ils sont doués par le créateur de certains droits inaliénables, parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur». Donc, ce que fait aujourd hui l EFACS n est pas nouveau, mais cela a vraiment le mérite de rénover certaines notions. Parce qu il s agit effectivement de notions qui sont dans nos textes et qui sont totalement méconnues quand ils n attirent pas un certain mépris de la part de nos gouvernants. Ces principes de droit au bonheur et au bien-être sont évoqués par des juristes de haut niveau et nous avons toujours plus besoin de juristes qui s intéressent et qui s investissent dans les droits de l homme. Les droits de l homme ont aussi évolué et on parle aujourd hui de droits de l homme de troisième génération, on en a évoqué ce matin. Mais avant d arriver à la troisième génération, il y avait évidemment la première génération des droits de l homme, les «droits résistance», comme on les a appelés. «Les droits résistance» sont en particulier les droits civils et politiques, qui sont contenus, dans le pacte de New-York sur les droits civils et politiques de Pour nous, Européens ils ont été concrétisés dans la Convention Européenne des Droits de l Homme.

4 J ai passé trente et quelques années au barreau à plaider la Convention Européenne des Droits de l Homme, depuis 1976 exactement. Si vous saviez les réponses que j ai eues de certains magistrats! Le premier tribunal qui a appliqué la Convention européenne des droits de l Homme, il n est pas loin d ici, c est le tribunal correctionnel de Béziers en 1976 pour relaxer un objecteur de conscience. Par la suite, plusieurs tribunaux ont suivi. Cela a été un grand combat pour faire en sorte que, petit à petit, notre droit intègre cette Convention Européenne des Droits de l Homme. Je le disais plus tôt : il s agit là d un combat de tous les jours qui vous concerne, qui concerne tous les juristes qui veulent faire un peu bouger les choses. Donc première génération : les droits civils et politiques, droit à la liberté d opinion, droit à la liberté d expression, droit à la liberté de conscience, tout ça, ce sont les droits de première génération dit «droits résistance». En même temps que le protocole de New-York de 1966 sur les droits civils et politiques, il y a eu un deuxième protocole qui portait sur les droits économiques, sociaux et culturels. Celui-là, on n en parlait pas trop, parce qu il était beaucoup plus défendu de l autre côté du rideau de fer, du moins sur le plan théorique et donc il était un peu tabou d en parler. Et pourtant, ce sont bien là les droits que l on appelle aujourd hui, les droits de deuxième génération, c'est-à-dire que ce sont des droits qui vont obliger l Etat à faire quelque chose. Quand vous allez déposer des requêtes, et je souhaite que cela vous arrive, devant la Cour Européenne des Droits de l Homme, vous ne défendrez pas seulement les droits de première génération, vous serez peut-être amené à défendre les droits de deuxième génération. C'est-à-dire que vous critiquerez l Etat français, vous ne serez pas les premiers. Vous savez qu aujourd hui encore, la France est le pays le plus condamné par la Cour de Strasbourg. Vous allez faire partie de ces juristes qui viennent «titiller» les lois françaises chaque fois qu elles ne sont pas conformes au droit européen. Vous demanderez que l Etat français soit obligé d appliquer à ses citoyens des droits qui sont fondamentalement là pour leur permette d exercer leur droit, on va dire, au bien-être plutôt qu au bonheur. Parce que je partage bien ce qui a été dit ce matin sur la difficulté de définir le bonheur et également sur le fait qu il n est pas question que le droit lui-même, en tout cas je crois, définisse et enferme le bonheur dans une définition qui serait universelle. Alors je voudrais revenir de manière un peu plus approfondie à ces droits de deuxième génération, à partir de ce Pacte des droits sociaux, économiques et culturels. Cela vous intéresse aussi directement. Le premier pacte sur les droits civils et politiques a été doté d un protocole additionnel qui permettait aux citoyens qui estimaient que leurs droits avaient été violés par leurs Etats, de faire

5 un recours devant un Comité des Droits de l Homme. Si vous avez, un jour, un client qui a épuisé toutes les voies de recours internes et qui vous demande de saisir la Cour Européenne des Droits de l Homme, et que vous vous rendez compte que la décision de la Cour de Cassation a plus de 6 mois de date, vous ne pouvez plus rien faire devant la Cour Européenne des Droits de l Homme. Mais pour aller devant le Comité des Droits de l Homme à Genève, vous n avez pas de délai. Vous n êtes pas enfermé dans ce délai de 6 mois et vous pouvez donc saisir à tout moment le Comité des droits de l Homme pour la violation des droits civils et politiques. Je l ai fait à deux reprises. J ai obtenu - alors on ne dit pas «condamner la France», on appelle ça une déclaration de violation - à deux reprises du Comité des droits de l homme à Genève, une déclaration de violation des droits de l homme. Je vous donne les deux exemples. La première c était de nouveau pour des objecteurs de conscience. Il était un temps où en France, les jeunes hommes qui devaient faire leur service militaire, pouvaient choisir de le faire sous la forme de l objection de conscience mais on leur imposait de faire un service double. Pendant des années, nous avons plaidé devant les tribunaux français, en disant que ce n était pas possible au regard du Pacte de New-York, au regard de la Convention Européenne des droits de l homme ; vous n avez pas le droit de discriminer ces jeunes et, au motif qu ils ont un problème de conscience, de les obliger à faire un service double. Et pendant des années, on s est fait toiser par les tribunaux français et un jour on en a eu assez, on est allé à Genève et on a gagné. Et à Genève, le Comité des droits de l homme a dit que la France avait violé pendant des années le droit des objecteurs de conscience en leur imposant de faire un service national double. La deuxième affaire est arrivée dans le territoire du Pacifique, à Tahiti. La chaîne d Hôtel Méridien avait décidé de construire un hôtel sur les lieux d un cimetière ancestral précolonial. Je suis saisi, il n y avait soit disant plus rien à faire sur place, et je leur dit que si toutes les voies de recours sont épuisées, on va à Genève. Le comité des droits de l homme à Genève a censuré le gouvernement français pour avoir laissé construire un hôtel Méridien sur un cimetière précolonial. Ce n est pas grand-chose, mais je crois que, pour les citoyens qui voient alors leurs droits reconnus par ces instances supranationales, c est certainement l affaire de leur vie. Je vous souhaite de pouvoir défendre jusque devant ces juridictions. Il n en tient qu à vous parce que vos clients ne connaissent pas ces textes, c est à vous de les connaître, c est à vous de les pratiquer. Vous avez de la chance parce que, figurez-vous que depuis quelques années, seulement deux ans, vous pouvez saisir un autre comité qui n a pas existé pendant longtemps, qui est le comité relatif au deuxième pacte des droits sociaux, économiques et culturels. Pendant des années, les Etats se sont opposés à ce qu on crée un Comité sur ces textes là. Bien entendu, dites donc, c est révolutionnaire! Vous voulez que je vous dise ce qu il y a dans le pacte relatif aux droits sociaux, économiques et culturels? Ecoutez bien.

6 Les articles 2 à 5 de ce pacte de 1966 ont pour objectif de favoriser le bien-être général dans une société démocratique. Ce n est quand même pas rien. Les articles 6 à 9 reconnaissent le droit au travail, le droit de jouir de conditions de travail justes et favorables pour tous, la limitation raisonnable du temps de travail et les congés périodiques, le droit de toute personne à la sécurité sociale y compris les assurances sociales. Dans les articles 10 à 12, protection et assistance à la famille, droit de toute personne à un niveau de vie suffisant pour elle-même et sa famille - on croit rêver - droit fondamental de toute personne d être à l abri de la faim et de jouir du meilleur état de santé physique et mental qu elle soit capable d atteindre. Et enfin, droit de participer à une vie culturelle et de bénéficier du progrès scientifique et de ses applications. Vous vous rendez compte que tout ça est écrit dans un texte qui a force de loi, que nos prédécesseurs ont travaillé pendant certainement des années avant de le faire adopter par des Etats, et plus personne n en parle! Mais allez-y! Quand vous plaidez aux Conseils de Prud hommes de Montpellier, vous pouvez parler de ce texte, d ailleurs je vous invite même à le faire parce que si vous ne le faisiez pas, après vous seriez forclos pour aller devant le Comité des Droits de l Homme à Genève. En effet, pour aller devant ces Comités il faut toujours avoir invoqué, devant les juridictions nationales, la disposition de droit international. Mais faites-le! Bousculez-les vos juges! Si ce n est pas vous qui le faites, qui va le faire? Il y a du travail hein? Il y a du travail parce que trop souvent, quand on dit ça, on nous dit que ça ne sert à rien parce que tout cela est complètement utopique ; il n y a qu à voir l état de la planète, le nombre de pauvres etc. Bien sûr, ni vous ni moi n allons changer la face du monde. Par contre, j ai la faiblesse de penser que chacun, là où nous sommes nous avons une responsabilité. Et nous, nous sommes juristes, et notre responsabilité de juristes, c est de «jouer» avec nos outils. Une fois encore, quand je défendais des objecteurs de conscience, je me souviens que beaucoup d entre eux disaient au juge «Monsieur le juge, le maçon, son outil de travail c est la truelle, vous Monsieur le juge, votre outil de travail c est le code et la Convention Européenne des droits de l homme». Ils interpellaient les juges. Je n avais plus grand-chose à faire, ensuite. Souvent les militants qui viennent devant les tribunaux et qui ont désobéi volontairement à la loi, ils se sont préparés et ils sont capables d apporter la répartie au juge.

7 Et je peux vous dire que tout autant nous avons eu de gros obstacles, voire des difficultés, des mépris, des arrogances de certains magistrats, tout autant nous avons eu beaucoup de succès de la part de magistrats qui admettaient finalement que nous avions raison, que ces textes existaient et qu ils devaient les appliquer. Donc je vous invite à le faire et à le faire très largement. Et puis vous avez donc ce texte plus connu qui est la Convention Européenne des droits de l Homme. Mais là, c est pareil! La Convention Européenne des droits de l Homme, de En 1950, qui parlait du droit à l environnement? Rien, Personne! Vous n avez pas un mot dans la Convention Européenne des Droits de l Homme sur le droit à l environnement. Qu ont fait les juges de Strasbourg? Sous la pression des requérants, des avocats, de vous, de moi, qu ont fait les juges de Strasbourg? Un jour, ils ont pris un élastique, et dans une affaire qui est déjà ancienne, qui est l affaire Lopez Ostra contre Espagne de 1994, ils ont décidé que la requérante, mais pas seulement la requérante, vous tous, tous vos clients potentiels, a le droit à un environnement sain. C était, au début, une affaire stupide, cette requérante se plaignait de la passivité des autorités espagnoles face aux nuisances générées par une station d épuration à proximité de son domicile. Ca n a l air de rien. Sauf que cette femme, courageusement, est allée jusqu à la Cour Européenne de Strasbourg et elle obtient cet arrêt qui aujourd hui fait jurisprudence. Tellement jurisprudence qu il a été repris dans une autre affaire, Moreno Gomez contre Espagne de 2004 ; «l individu, dit la Cour Européenne, a le droit au respect de son domicile, conçu non seulement comme le droit à un simple espace physique mais aussi comme la jouissance en toute tranquillité dudit espace». Donc, à partir de quoi ils ont fait ça, à partir de quoi, ils ont tiré l élastique? A partir de l article 8 de la Convention Européenne qui protège le droit à la vie privée et familiale. Ils ont pris un élastique pour partir du droit au respect de la vie familiale, arriver au droit à un environnement sain et à obliger les Etats à défendre le droit des individus à un environnement sain. C est juste cela que je voulais vous dire cet après-midi, non pas en guise de conclusion parce que je ne me permettrai pas de conclure une journée aussi passionnante. J ai passé 38 ans de ma profession d avocat à dire aux juges, quand je plaidais sur ces thèses, que l utopie est le nom qu on donne aujourd hui aux idées qui seront la réalité de demain. Alors je crois qu effectivement ce qui aujourd hui paraît utopique, l émergence de ce qui apparaît comme nouveau et qui ne l est pas tant que ça, ce droit au bien-être, ce droit au bonheur, et bien c est la réalité concrète de demain. Le Président du Tribunal Spécial pour le Liban, Antonio Cassese, cite le philosophe du droit Hans Kelsen qui dit-il nous a enseigné que «la justice a pour but d apporter le «bonheur» ( Glück),

8 c'est à-dire de satisfaire à certains besoins essentiels et reconnus comme tels par les autorités de l ordre social, y compris à ce titre, le besoin de paix et de sécurité». Voilà, je fais partie de ceux qui ont fait leur cette maxime, «Mieux vaut allumer une bougie, si petite soit elle, que de maudire l obscurité». Alors, au travail!