MONTELIMAR SESAME. O o O AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHE
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- Jean-Michel Larocque
- il y a 8 ans
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1 MONTELIMAR SESAME O o O AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT DE CONTACT Nom officiel : Communauté d Agglomération Montélimar-Sésame Adresse postale : Maison des Services Publics 1 Avenue Saint-Martin Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques Service Marchés Publics A l attention de : Monsieur le Président de Montélimar-SESAME ou son représentant Téléphone : Fax : Courriel : dcpaj@mairie-montelimar.fr Adresse internet (le cas échéant) Adresse générale du pouvoir adjudicateur : I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALES Organisme de droit public Services généraux des administrations Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs : non SECTION II : OBJET DU MARCHÉ II. 1) DESCRIPTION I.1.1) Intitulé attribué au marché : Fourniture de véhicules. II.1.2) Type de marché et lieu d exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures - achat Lieu principal d exécution : Montélimar Code NUTS : FR713 II.1.4) Description succincte du marché ou de l achat/des achats La consultation porte sur la fourniture et la livraison de quatre (4) véhicules thermiques neufs. Les fournitures se décomposent en quatre (4) lots. II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) Page 1 sur 6
2 Objet principal : II.1.6) Marché couvert par l accord sur les marchés publics (AMP) : Non II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉS II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés (en chiffres uniquement) : SECTION IV : PROCÉDURE IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Attribution d un marché sans publication préalable d un avis de marché au Journal Officiel de l Union Européenne dans les cas indiqués au point i) de l annexe D. IV.2) CRITÈRES D ATTRIBUTION IV.2.1) CRITÈRES D ATTRIBUTION : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction de : - La valeur technique : 40 % - Le prix : 36 % - Le délai de garantie : 16 % - Les délais d exécution : 8 % IV.2.2) Une enchère électronique a été effectuée : Non IV.3) RENSEIGNEMENTS D ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (le cas échéant) IV.3.2) Publications antérieures concernant le même marché : Avis sur un profil d acheteur : oui Avis de marché : oui SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ MARCHÉ N S LOT N : 1 INTITULÉ : Un (1) véhicule neuf type citadine polyvalente motorisation essence V.1) DATE D ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 20 Septembre 2013 V.2) NOMBRE D OFFRES REÇUES : 2 Page 2 sur 6
3 V.3) NOM ET ADRESSE DE L OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHE A Total des points obtenus pour cette offre : 95,11/100 V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Marché conclu au prix unitaire ferme de ,13 H.T. auxquels s ajoutent 246,50 de frais d immatriculation et la reprise d une Renault Clio pour un montant de 3 600,00. SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ MARCHÉ N S LOT N : 2 INTITULÉ : Un (1) véhicule neuf type citadine polyvalente motorisation diesel V.1) DATE D ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 20 septembre 2013 V.2) NOMBRE D OFFRES REÇUES : 2 V.3) NOM ET ADRESSE DE L OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHE A Total des points obtenus pour cette offre : 98,67/100 V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Marché conclu au prix unitaire ferme de ,10 H.T. auxquels s ajoutent 203,50 de frais d immatriculation. Page 3 sur 6
4 SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ MARCHÉ N S LOT N : 3 INTITULÉ : Un (1) véhicule neuf type berline compacte motorisation diesel V.1) DATE D ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 20 Septembre 2013 V.2) NOMBRE D OFFRES REÇUES : 3 V.3) NOM ET ADRESSE DE L OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHE A Total des points obtenus pour cette offre : 98,67/100 V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Marché conclu au prix unitaire ferme de ,28 H.T. auxquels s ajoutent 289,50 de frais d immatriculation et la reprise d une Renault Mégane berline pour un montant de 5 000,00. SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ MARCHÉ N S LOT N : 4 INTITULÉ : Un (1) véhicule neuf type petit utilitaire fourgonnette motorisation essence V.1) DATE D ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 20 septembre 2013 V.2) NOMBRE D OFFRES REÇUES : 3 V.3) NOM ET ADRESSE DE L OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHE A Total des points obtenus pour cette offre : 98,33/100 Page 4 sur 6
5 V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Marché conclu au prix unitaire ferme de ,98 H.T. auxquels s ajoutent 452,50 de frais d immatriculation et la reprise d une Citroën Berlingo pour un montant de 3 500,00. SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) LE MARCHÉ S INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : Non VI.2) AUTRES INFORMATIONS : Date de conclusion du marché : 20 septembre 2013 Type de procédure : procédure adaptée suivant dispositions des articles 28 et 40-III-1 du Code des marchés publics. Modalités de consultation du marché : Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l adresse figure au paragraphe I.1) de la Section I et dans les conditions fixées par la loi n du 17 juillet 1978 et le décret n du 30 décembre Publication antérieure concernant le même marché : Un avis d appel public à la concurrence a été publié au B.O.A.M.P. du 30 Mai 2013 sous le n 26, affiché et inséré sur le site Internet de Montélimar Sésame le 27 Mai VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble Adresse postale : 2 Place de Verdun, BP 1135 Localité/Ville : Grenoble cedex Code postal : Téléphone : Fax : VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l introduction des recours Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble Adresse postale : 2 Place de Verdun B. P Page 5 sur 6
6 Localité/Ville : Grenoble cedex Code postal : Téléphone : Fax : VI.4) DATE D ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 28 octobre 2013 Le Président Page 6 sur 6
Stephane.delfosse@uclouvain.be Fax: +32 27649081. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
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