Enfance/petite enfance

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2 Enfance/petite enfance Quotients familiaux Accueil périsc. maternel / restauration scolaire Prix journalier matin mercredi midi soir Rest. Scol. 1 à 131 0,55 0,55 0,55 1, à 274 0,70 0,70 0,70 1, à 418 0,80 0,80 0,80 1, à 561 0,90 0,90 0,90 1, à , à 848 1,15 1,15 1,15 2, à 991 1,30 1,30 1, à ,45 1,45 1,45 3, à ,60 1,60 1, à ,80 1,80 1,80 4,50 supérieur à Extérieur ,5 Restauration occasionnelle 5,33 Accueil d enfants souffrant d allérgies alim. (avec panier repas) 1,38 Accueil périsc. élémentaire / restauration scolaire Prix journalier Quotients familiaux matin mercredi midi soir matin +soir Rest. Scol. 1 à 131 0,55 0,55 0,65 1,20 1, à 274 0,70 0,70 0,80 1,50 1, à 418 0,80 0,80 0,95 1,75 1, à 561 0,90 0,90 1,10 2 1, à ,25 2,25 2, à 848 1,15 1,15 1,40 2,55 2, à 991 1,30 1,30 1,55 2, à ,45 1,45 1,70 3,15 3, à ,60 1,60 1,85 3, à ,80 1,80 2,05 3,85 4,50 supérieur à ,25 4,25 5 Extérieur 3 3 3,5 6,50 7,5 CLIS 2 2 2,25 4,25 Restauration occasionnelle 5,33 Accueil d enfants souffrant d allérgies alim. (avec panier repas) 1,38 CLASSES TRANSPLANTéES Prix journalier Participation des familles en % du coût réel Quotients familiaux 1 à % 132 à % 275 à % 419 à % 562 à % 705 à % 849 à % 992 à % 1135 à % 1278 à % supérieur à % non vandopérien (*) 75% Lorsque 2 enfants de la même famille partent en classe transplantée la même année scolaire, il sera compté 1,5 participation au lieu de 2. (*) non vandopérien : excepté familles domiciliées sur les communes de JARVILLE et NANCY ; ces 2 communes ayant conclu une convention avec la Ville de VANDOEUVRE. Les dépenses médicales et pharmaceutiques occasionnées au cours des séjours seront avancées par la ville puis recouvrées auprès des familles. Crèche collective L Ile aux Enfants Le tarif résulte de l application d un pourcentage sur les revenus mensuels de la famille avec une participation minimale et maximale Part. min. Part. max. Famille avec 1 enfant 0,06% 0,38 2,89 2 enfants 0,05% 0,31 2,41 3 enfants 0,04% 0,25 1,92 4 enfants 0,03% 0,19 1,44 5 enfants 0,03% 0,19 1,44 6 enfants 0,03% 0,19 1,44 7 enfants 0,03% 0,19 1,44 8 enfants 0,02% 0,13 0,96 Le taux d effort se base sur un minimum annuel de ressources fixé à 7549,56 et un maximum annuel de 57741,96. Pour les non- : application du tarif maximum de la structure et prise en compte de la situation familiale. Présence d un enfant handicapé dans la famille : application du taux inférieur. Pour les ressortissants des régimes SNCF, il est rajouté au tarif la prestation de service CAF. 2 - Tarifs Municipaux 2015

3 Enfance/petite enfance Halte garderie les Alizés Tarif applicables au 1 er février 2015 Accueil exceptionnel ou d urgence pour les 3mois/4ans et accueil pour les 4/6 ans Jusqu à application de la nouvelle convention CAF allocataire/heure 1,97 3,83 Allocataire/heure 1,61 3,18 Accueil occasionnel ou régulier pour les 3 mois/4 ans Le tarif résulte de l application d un pourcentage sur les revenus mensuels de la famille avec une participation minimale et maximale Part. min. Part. max. Famille avec 1 enfant 0,06% 0,38 2,89 2 enfants 0,05% 0,31 2,41 3 enfants 0,04% 0,25 1,92 4 enfants 0,03% 0,19 1,44 5 enfants 0,03% 0,19 1,44 6 enfants 0,03% 0,19 1,44 7 enfants 0,03% 0,19 1,44 8 enfants 0,02% 0,13 0,96 Crèche familiale Part. min. Part. max. Famille avec 1 enfant 0,05% 0,31 2,41 2 enfants 0,04% 0,25 1,92 3 enfants 0,03% 0,19 1,44 4 enfants 0,03% 0,19 1,44 5 enfants 0,03% 0,19 1,44 6 enfants 0,02% 0,13 0,96 7 enfants 0,02% 0,13 0,96 8 enfants 0,02% 0,13 0,96 Facturation des frais de garde à une famille en cas d'accueil exceptionnel : doublement du forfait mensuel et majoration de 50% pour les samedis et dimanches. Le taux d'effort se base sur un minimum annuel de ressources fixé à 7549,56 et un maximum annuel de 57741,96. Pour les non- : application du tarif maximum de la structure et prise en compte de la situation familiale Présence d'un enfant handicapé dans la famille : application du taux inférieur. Pour les ressortissants des régimes SNCF, il est rajouté au tarif la prestation de service CAF. Ludothèque Municipale Le taux d effort se base sur un minimum annuel de ressources fixé à 7549,56 et un maximum annuel de 57741,96. Pour les non- : application du tarif maximum de la structure et prise en compte de la situation familiale Présence d un enfant handicapé dans la famille : application du taux inférieur. Pour les ressortissants des régimes SNCF, il est rajouté au tarif la prestation de service CAF. Inscription annuelle 15,40 60 Inscription annuelle Associations 61, Droits d entrée 1,80 6 sports / jeunesse Inscriptions individuelles Stages sportifs (7 / 11 ans) - pour 1 stage (sur présentation carte jeune) 5 Autres (sans carte jeune) et extérieurs 15 Repas / jour 5 Sorties ski (8 / 14 ans) - la sortie (sur présentation carte jeune) 5 Activité Sport Danse (saison sportive 2014 / 2015) gratuit vandopériens 30 Salle de musculation Carte d'accès vandopériens 1 Tarifs Municipaux

4 location de salles Salle des Fêtes Allée de Champagne Catégorie A B C Location de la salle nue Bar et vestiaire Forfait frais techniques Mise à dispo de la sono de la salle ou branchement d une sono extérieure Location du hall 112 Catégorie A : manifestation organisée par des associations vandopériennes Catégorie B : manifestation organisée par des sociétés de Vandœuvre ou 2ème manifestation organisée dans l année par des associations vandopériennes Catégorie C : soirées dansantes organisées par des sociétés de Vandœuvre ou 3ème manifestation et plus, organisée dans l année par des associations vandopériennes Les tarifs B et C sont doublés pour les associations, sociétés ou particuliers non-vandopériens Le tarif de location de la salle est réduit de 50% pour une utilisation ayant lieu du lundi au jeudi inclus (sauf jours fériés et veilles). Toute manifestation devra cesser impérativement à 3 heures. Toute heure entamée après 4h30 sera facturée 259 uros. En cas de prêt gracieux, seul le forfait frais techniques sera facturé. > Assemblées générales des copropriétés Les copropriétés Vandopériennes pourront disposer gratuitement d une salle, uniquement pour leur assemblée générale, à l exception de la salle des fêtes. Espace Y. Coppens / espace pagode Allée de Marken. Uniquement particuliers vandopériens Accueil : samedi et dimanche Samedi et dimanche En journée : 84 9h-16h ou en soirée : 15h-22h Dépassement (2h max plus tôt et 2h max plus tard) Supplément/journée/heure Avant 9h et après 16h 20 Supplément/soirée/heure Avant 15h 20 Après 22h 30 Associations non Vandopériennes et organismes divers Accueil : Toute la semaine 9h-12h ou 14h-17h 105 9h-12h et 14h-23h 367 Soirée : 18h-23h 210 Dépassement : 2 heures max en journée et 2 heures max après 23h Supplément/journée (par heure) 20 Supplément/soirée(après23h) (par heure) 30 Accueil toute la semaine et gratuité pour les associations Vandopériennes et institutions sauf pour les manifestations avec un droit d entrée payant. Dans ce cas, le tarif applicable sera identique à celui pratiqué pour les associations non Vandopériennes. En cas de non respect du règlement, les frais de nettoyage seront facturés 25 La grande salle de l Espace Pagode peut être scindée en deux parties ; le tarif de location d une demi-salle est fixé sur la base du tarif de location de la salle Pagode divisé par deux. Gratuité pour les associations Vandopériennes sauf pour les manifestations avec un droit d entrée payant. Dans ce cas, le tarif applicable sera identique à celui pratiqué pour les associations non Vandopériennes. En cas de non respect du règlement, les frais de nettoyage seront facturés 25. Espace Jacques Prévert 5 rue du Vivarais De 8 à 24h Forfait frais techniques (Salle Jacques Brel) Tarifs Municipaux 2015 Salle Jacques Brel Cuisine (Salle Jacques Brel) Salle n De 8h à 18h Forfait frais techniques (Brel) 49 Salle Jacques Brel Cuisine (Salle Jacques Brel) Salle n

5 location de salles Maison Associative Polyvalente 16 rue de Villers De 8 à 24h Salle du rez de chaussée Cuisine Salle 1er étage En cas de prêt gracieux, un forfait frais techniques de 23 euros sera facturé domaine du charmois 2 avenue du Charmois 5h glissantes de 8h à 20h - Semaine Particulier vandop. Assoc. Société Extérieurs assoc. et particuliers Salle Michel Dinet ,8 Les salons Salle modulable Atelier d'art plastique Atelier art plastique Le Provençal Salle bleue (1 er étage) 114 Salle mauve (1 er étage) 72 La journée de 8h à 19h - Semaine Particulier vandop. Assoc. Société Extérieurs assoc. et particuliers Salle Michel Dinet ,8 Les salons ,70 Salle modulable Atelier d'art plastique Atelier art plastique Le Provençal Salle bleue (1 er étage) 228 Salle mauve (1 er étage) 186 Soirée de 17h à 24h - Week-end et jours fériés Particulier vandop. Assoc. Société Extérieurs assoc. et particuliers Salle Michel Dinet Les salons Salle modulable Atelier d'art plastique 79 Atelier art plastique Le Provençal 60 Week end et jours fériés par jour - 8h/19h Particulier vandop. Assoc. Société Extérieurs assoc. et particuliers Salle Michel Dinet Les salons Salle modulable Atelier d'art plastique Atelier art plastique Le Provençal Forfait résidence ou exposition de 3 à 7 jours - Tarif pour 3 jours (20 / jour supplémentaire) Spectacle vivant forfait Art plast. Salle Michel Dinet Atelier Art Plastique 90 Salle modulable de 8 à 20 jours - Tarif pour les 3 1er jours (20 / jour supplémentaire) Spectacle vivant forfait Art plast. Salle Michel Dinet Atelier Art Plastique 180 Salle modulable Forfait pour les utilisateurs hors associations vandopériennes (Frais de personnel) Semaine Weekend Château Ferme Caution Les Salons 300 Salle M. Dinet 300 Salle modulable 200 Atliers Arts plastique 150 Tarifs Municipaux

6 CULTURE médiathèque Inscription individuelle 12 documents y compris maximum 4 CD audio et 2 DVD + accès multimédia + droits réseau (4 documents dont 1 dvd) Individuel < 18 ans GRATUIT 17,50 Individuel > 18 ans GRATUIT 36 Forfait familial GRATUIT 67 Passager (Forfait 2 mois) GRATUIT 9,75 Inscription collective éducation Carte Classe ou Structure socio-éducative (Prêt de 50 documents pour une durée de 8 semaines) Dépôt Ecole ou Structure socio-éducative (Dépôt de 200 documents pour une durée de 6 mois à 1 an) GRATUIT 36 GRATUIT 67 Autres tarifs 0,05 par jour et par document Amende pour retard + 1 pour frais de gestion Carte perdue 3 Forfait 20 impressions noir et blanc 1,60 Photocopie : l unité 0,25 La médiathèque ne propose plus d impression couleur Ecole Municipale de Musique (Tarif trimestriel - Année scolaire 2014/2015) Frais de dossier ( annuels) 1 e élève e élève e élève e élève et suivant (s) 5 5 OHV et Orchestre à l école Formule découverte (selon quotient familial) IFM dès 4 ans 1er élève 2 e élève 1 à à à à à à à à à à et plus vandopérien Formule découverte 6 ans (selon quotient familial) 1 à à à à à à à à à à et plus 39 vandopérien 63 Médiathèque municipale Jules Verne 6 - Tarifs Municipaux 2015

7 CULTURE Ateliers (selon quotient familial) Atelier Luth oriental, FM Seule, Atelier Jazz, Gravure musicale 1 à à à à à à à à à à et plus 39 vandopérien 52 Ensemble vocal (selon quotient familial) Technique vocale / Ensemble vocal 1 à à à à à à à à à à et plus 65 vandopérien 73 Adulte ou Ados (selon quotient familial) Instrument / pratique collective 1 à à à à à à à à à à et plus 72 vandopérien 128 Formule 3 activités (selon quotient familial) Classique (dès 7 ans), Instrument / FM / Chorale Adulte débutant, Instrument / FM / Pratique collective Chant, Chant / Technique vocale / Ensemble vocal 1 er élève 2 e élève 3 e élève 4 e élève 1 à à à à à à à à à à et plus vandopérien Frais de location d instrument (selon quotient familial) 1 er année 2 e année 3 e année 4 e année 1 à à à à à à à à à à et plus vandopérien Ecole municipale de musique de Vandœuvre Tarifs Municipaux

8 seniors / personnes agées Repas à domicile Revenus mensuels (personne seule) Prix du repas 0 à 785 5,60 785,01 à 985 6,25 985,01 à ,01 à , ,01 à , ,01 à ,90 Supérieur ou égal à 1785,01 9,30 Revenus mensuels (couple) 0 à 1219,60 5, ,61 à , ,01 à ,01 à , ,01 à , ,01 à ,90 Supérieur ou égal à 2719,01 9,30 télé assistance Revenus mensuels (personne seule) Tarif mensuel Avec option * 0 à 792 5,10 8,65 792,01 à 959 6,60 10,15 959,01 à 1150,30 8,10 11, ,31 à 1380,30 11,15 14,70 Supérieur ou égal à 1380,31 15,20 18,75 Revenus mensuels (couple) Avec option * 0 à 1229,60 5,10 8, ,61 à 1485,75 6,60 10, ,76 à 1782,90 8,10 11, ,91 à 2139,50 11,15 14,70 Supérieur ou égal à 2139,51 15,20 18,75 * L option détécteur de chute est forfaitaire par abonné (3,55 TTC en 2015) foyer résidence les jonquilles Tarifs mensuels Loyer appartement personne seule 479 Loyer appartement couple 626,50 Loyer chambre d hôte - prix journalier 18 Terrasse N m² 20,10 Terrasse N m² 28,30 Terrasse N m² 41,20 Repas résident du Foyer 7 Repas autre personne ou visiteur 9,20 Boisson (prix unitaire) 0,80 DIVERS jardins communaux Forfait annuel jusque 250 m² 51 Forfait annuel au-delà de 250 m² ,08 /m² suppl. Les personnes bénéficiant du R.S.A. et des minima sociaux sont exonérées du paiement de la redevance cimetière Indigent GRATUIT Concessions 15 ans 160 Concessions 30 ans 320 Concessions 50 ans 528 Tombes cinéraires 15 ans 160 Tombes cinéraires 30 ans 320 Columbarium 15 ans 534 Columbarium 30 ans Droits d'ouverture de case au columbarium 96 Vacations funéraires 21 Caveau 2 cases 882