QF inf ou égal à 600 soit 0,58 % de Taux d'effort (TE) de 601 à 670 soit 0,78 % de TE de 671 à 760 soit 0,96 % de TE sup à 760 soit 1,27% de TE

Transcription

1 Conseil Municipal du 16 décembre 2013

2 CENTRES DE LOISIRS TARIFS 2013 Accueils de loisirs Borde, Bretonnières, St Léger, Rabière, CMAS, accueils périscolaires Tarification modifiée au 1er septembre En fonction des taux d'efforts encadrés par la CAF, prochaine modification à venir pour septembre 2014 Journée tarif minimum : 2,32 tarif maximum : 11,56 Demi-journée sans repas tarif minimum : 0,78 tarif maximum 4,80 Demi-journée avec repas tarif minimum : 1,48 tarif maximum : 7,10 demi-heure périscolaire (y compris vie scolaire) tarif minimum : 0,10 tarif maximum : 0,60 QF inf ou égal à 600 soit 0,58 % de Taux d'effort (TE) de 601 à 670 soit 0,78 % de TE de 671 à 760 soit 0,96 % de TE sup à 760 soit 1,27% de TE QF inf ou égal à 600 soit 0,196% de TE de 601 à 670 soit 0,300 % de TE de 671 à 760 soit 0,373 % de TE 761 et plus soit 0,528 % de TE QF inf ou égal à 600 soit 0,37% de TE de 601 à 670 soit 0,47 % de TE de 671 à 760 soit 0,58 % de TE 761 et plus soit 0,78 % de TE QF inf ou égal à 600 soit 0,025% de TE de 601 à 670 soit 0,037 % de TE de 671 à 760 soit 0,046 % de TE 761 et plus soit 0,066 % de TE Plancher : QF 400, plafond de perception QF 910 1/31

3 TARIFS 2013 Autres tarifs Participation exceptionnelle pour veillée (repas compris) 3,70 3,75 Participation exceptionnelle pour droit d'entrée 2,15 2,20 Participation exceptionnelle pour frais de repas 2,15 2,20 Pour tous les tarifs ci-dessus, majoration de 50 % pour les hors commune Mise à disposition des salles de La Borde selon convention Gratuit Gratuit LOCAUX D'ACCUEIL ADOLESCENTS participation annuelle (suite demande CAF) 1,00 1,00 SPORTS Laser game (3 parties) ou paint ball 7,40 7,50 Karting 3,30 à 6,60 3,35 ou 6,70 Bowling, wake board 2 h, ski nautique 2 h, rafting 5,85 5,90 ou 6,70 Equitation, kayak 4,70 4,75 Jorkiball, soccer park, bmx 2,15 2,20 Escalade 1,25 1,30 VISITES Paris (voyage seulement) 9,30 9,40 Visites musées, monuments 3,20 à 13,10 3,25 à 13,25 PISCINES Piscine non jocondienne 1,15 à 3,25 1,15 à 3,30 SPECTACLES Cinéma 3,25 3,30 Malraux, la Pléiade, l'atrium 2,10 à 8,60 2,15 à 8,70 Vinci, Grand Hall, hors agglomération 8,60 à 32,00 8,70 à 32,40 PARCS DE LOISIRS Eurodisney, Center Park, Futuroscope 13,45 13,60 à 28,90 STRUCTURES MUNICIPALES Patinoire, piscine, squash, tennis, base nautique, 0,55 0,55 MATCHS DE FOOT Paris, Nantes, Rennes, Le Mans 22,20 11,35 à 22,50 Tours 2,05 à 2,85 2,10 à 2,90 REPAS EXTERIEURS Restauration rapide 3,30 2,90 à 3,35 Restaurants 5,85 REPAS INTERNES (sur la structure Jeunesse) 2,10 à 3,25 2,15 à 3,30 REPAS FROIDS Boisson 0,55 0,55 Sandwich 2,10 2,15 2/31

4 TARIFS 2013 CLASSES DE DECOUVERTE Classes de neige, par jour en fonction du Quotient Familia Classes de découverte, par jour, en fonction du Quotient Familia QF inf ou égal à ,65 10,80 QF entre 621 et ,00 16,20 QF entre 691 et ,40 21,70 QF entre 751 et ,80 27,15 QF entre 1101 et ,20 33,65 QF supérieur à ,85 43,40 QF inf ou égal à 620 7,25 7,35 QF entre 621 et 690 9,95 10,10 QF entre 691 et ,65 11,80 QF entre 751 et ,25 19,50 QF entre 1101 et ,85 28,20 QF supérieur à ,25 34,70 MAISON COMMUNAUTAIRE DE L'ENVIRONNEMENT Club Nature Participation 64,10 Supprimé Mini séjour et week-end 36,60 Supprimé Actvitivés Activité incluant une nuitée 10,00 10,00 Activité de sortie ou d'atelier en journée Pour les enfants de plus de 12 ans et adultes (activité demi-journée) 5,00 5,00 Pour les enfants de plus de 12 ans et adultes (activité journée entière) 8,00 Pour les enfants de 6 à 12 ans 2,00 2,00 Pour les enfants de moins de 6 ans Gratuit Gratuit (Tarifs fixés et harmonisés avec l'agglomération pour 2014) 3/31

5 RESTAURATION SCOLAIRE TARIFS 2013 TARIFS à compter du 01/09/2014 Maternelle et élémentaire Occasionnel 4,30 4,35 Personnel Education Nationale (tarif unitaire ou occasionnel ) 5,70 5,75 Abonnement forfaitaire mensuel * 4 jours/semaine (Base calcul annualisé du forfait sur 10 mois : 140 jours) Elèves hors communes, cf délibération du 20 septembre ,50 52,20 QF 1501 et + 49,25 49,90 QF ,00 41,50 QF ,55 20,80 P.A.I. (panier repas parents) 10,60 10,75 Personnel Education Nationale 79,80 80,85 3 jours/semaine (Base calcul annualisé du forfait sur 10 mois : 105 jours) Elèves hors communes, cf délibération du 20 septembre ,60 39,10 QF 1501 et + 36,95 37,45 QF ,75 31,15 QF ,40 15,60 P.A.I. (panier repas parents) 7,95 8,05 Personnel Education Nationale 59,90 60,70 2 jours/semaine (Base calcul annualisé du forfait sur 10 mois : 70 jours) Elèves hors communes, cf délibération du 20 septembre ,75 26,55 QF 1501 et + 24,60 24,90 QF ,50 20,75 QF ,25 10,40 P.A.I. (panier repas parents) 5,30 5,35 Personnel Education Nationale 39,90 40,40 1 jours/semaine (Base calcul annualisé du forfait sur 10 mois : 35 jours) Elèves hors communes, cf délibération du 20 septembre ,90 13,05 QF 1501 et + 12,30 12,45 QF ,30 10,45 QF ,15 5,20 P.A.I. (panier repas parents) 2,65 2,70 Personnel Education Nationale 19,95 20,20 Les élèves stagiaires et les Emplois de Vie Scolaire (EVS) intègrent le tarif QF /31

6 TRANSPORTS SCOLAIRES TARIFS 2013 TARIFS à compter du 01/09/2014 Abonnement annuel Familles résidant à Joué lès Tours Maternelle Gratuit Gratuit Elémentaire Gratuit Gratuit Familles résidant hors Joué lès Tours Maternelle 117,10 118,60 Elémentaire 117,10 118,60 Abonnement mensuel exceptionnel Familles résidant à Joué lès Tours Maternelle Gratuit Gratuit Elémentaire Gratuit Gratuit Famille résidant hors Joué lès Tours Maternelle 13,00 13,15 Elémentaire 13,00 13,15 Abonnement annuel collège Beaulieu 1 enfant 78,66 79,70 2 enfants 147,00 148,90 3 enfants 206,80 209, enfants (par enfant) 55,42 56,14 hors commune (par enfant) 117,00 118,60 Abonnement mensuel exceptionnel collège Beaulieu Familles résidant à Joué lès Tours 8,85 8,95 hors commune (par enfant) 13,00 13,20 5/31

7 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC TARIFS 2013 MARCHES Toutes denrées et produits manufacturés 1,30 1,30 Toutes denrées - Abonnement emplacement pas semestre le ml 21,20 21,50 Démonstrateur forfait par jour 9,75 9,90 Branchement électrique journalier 2,15 2,20 Branchement électrique semestriel 28,60 29,00 MARCHE A THEME Le mètre linéaire 0,60 0,60 RUES, PLACES ET AUTRES EMPLACEMENTS PUBLICS Toute fraction de m² sera comptée pour un m² Pour les tarifs à la semaine, toute semaine commencée sera due Pour les tarifs au mois, tout mois commencé sera dû Vente de toutes denrées et produits divers par demi-journée /m² (+ étalage ponctuel) 2,70 2,70 Vente de toutes denrées et produits divers par jour /m² (+ étalage ponctuel) 0,65 0,65 Vente de toutes denrées et produits divers par semaine /m² (+ étalage ponctuel) 1,50 1,50 Vente de toutes denrées et produits alimentaires par mois /m² (+ étalage ponctuel) 2,15 2,20 Véhicules en vente en stationnement par les garagistes, par an, le m² forfait par véhicule/par an 62,20 63,00 DEPOTS MATERIAUX, GRAVATS, CAILLOUX, STRUCTURES ET ENGINS DE CHANTIERS Par jour le m² 0,45 0,45 Par semaine le m² 0,85 0,85 Par mois le m² (Tarif applicable pour une occupation supérieure à 4 semaines) 2,90 2,95 CAFES - MAGASINS Terrasse fermée de café, par an, le m² 72,50 73,45 Terrasse ouverte de café, par an le m² 14,70 14,90 Etalage à la devanture des magasins, par an le m² 12,60 12,75 CIRQUES, MANEGES Petit cirque (par représentation) 40,00 41,00 Manège et autres attractions, par jour le m² 0,35 0,35 Droit de place caravane, par jour et par caravane Gratuit Gratuit 6/31

8 TARIFS 2013 STATIONNEMENT Parking François Mitterrand Location d'un emplacement (par trimestre) 69,80 70,70 Location d'un emplacement (par mois) 23,65 23,95 Carte de stationnement de résidants pour certaines rue définies par arrêté municipa 1,90 1,90 SANITAIRES PUBLICS Par utilisation 0,30 0,30 7/31

9 TARIFS 2013 FESTIVITES - EMPLACEMENTS - STANDS - ELECTRICITE Années Joué (forfait Week-end ) Restaurateurs / Limonadiers Emplacement 3m x 3m (avec électricité 16 ampères) 109,70 111,10 Emplacement 3m x 3m (avec électricité 20 ampères) 145,90 147,80 Emplacement 3m x 3m (avec électricité 32 ampères) 194,55 197,10 Emplacement supplémentaire ; par tranche de 3 mètres linéaires 35,70 36,15 Forfait week-end pour une association vendant de la restauration / buvette, emplacement de 6 ml max 101,75 103,10 Charges ERDF selon le tarif en vigueur et appliqué entre les artisans forains ayant demandé le raccordement au poste de Forains et commerçants ambulants Marchands vendant sans installation fixe - le m 2 10,50 10,65 Le m 2 pour les métiers ayant une surface comprise entre 1 et 50 m 2 2,00 Le m 2 pour les métiers ayant une surface comprise entre 51 et 100 m 2 1,80 Le m 2 pour les métiers ayant une surface comprise entre 101 et 300 m 2 1,50 Stationnement des caravanes, véhicules légers et lourds Gratuit Gratuit Folies foraines Forfait d'installation 2 jours pour les forains 58,80 59,55 Forfait d'installation 2 jours pour les commerçants 26,30 26,65 Forfait pour une association vendant de la restauration / buvette 26,30 26,65 Fériades de Noël Artisans de bouches et artisants d'arts Forfait stand et électricité compris pour 3 jours 39,95 40,45 Forfait pour une association vendant de la restauration / buvette 39,95 40,45 Artisans d'art Forfait chalet et électricité compris pour 3 jours 77,70 78,70 Forfait stand ( 3 X 3 ) et électricité compris pour 3 jours 39,95 40,45 Emplacement 3m x 3m 39,95 40,45 Gratuité pour les forains et associations jocondiennes, hors restauration / buvette Gratuit Gratuit Autos Enjouées Repas dîner, spectacle / 23,00 Week-end Vert Gratuit Gratuit Téléthon Gratuit Gratuit Brocante et animations organisées par des associations Gratuit Gratuit Caution à l'inscription et pour dégradation 101,75 103,10 8/31

10 PHOTOCOPIES - DOCUMENTATION - ELECTIONS TARIFS 2013 Photocopies de documents administratifs ou d'archives à la demande des usagers La photocopie 0,15 0,15 Photocopieur avec monnayeur hall rez de chaussée bas de l'hôtel de ville, la photocopie 0,15 0,15 Remboursement documents perdus ou défectueux au service archivesdocumentation (prix réel avec somme forfaitaire minimale) 11,60 11,75 Communication listes électorales Liste papier (par canton) la page - tarif défini par arrêté ministériel du 1/10/2001 0,18 0,18 CD ROM - tarif défini par arrêté ministériel du 1/10/2001 2,75 2,75 Remboursement détérioration d'urne 327,00 331,25 Remplacement compteur d'urne cassé 116,00 117,50 Remplacement isoloir cassé 276,00 279,60 Remplacement panneau électoral cassé 118,00 119,55 Remplacement pied panneau électoral cassé 15,70 15,90 Location d'une urne à une entreprise ou une association de Joué Les Tours 20,35 20,60 Location d'un isoloir à une entreprise ou une association de Joué Les Tours 10,20 10,35 9/31

11 LES CONCESSIONS FUNERAIRES TARIFS 2013 CONCESSIONS DE TERRAIN Concession 15 ans 2 m², 1 place 148,00 150,00 la superposition supplémentaire 49,00 50,00 (1/3 du prix de la concession) Concession 30 ans 2 m², 1 place 375,00 380,00 la superposition supplémentaire 125,00 127,00 (1/3 du prix de la concession) Concession 50 ans la superposition supplémentaire 232,00 235,00 (1/3 du prix de la concession) Superposition sur concession perpétuelle et centenaire 304,00 308, 00 Superposition pour urne (1/4 du prix de la superposition) * 15 ans 12,35 13,00 * 30 ans 31,35 32,00 * 50 ans et plus 58,00 59,00 CONCESSION CINERAIRES DANS LE COLUMBARIUM * Pour une urne et pour 15 ans 274,00 278,00 * Pour une urne supplémentaire 91,00 92,00 (1/3 du prix de la concession) * Pour une urne et pour 30 ans 643,00 651,00 * Pour une urne supplémentaire 214,00 217,00 (1/3 du prix de la concession) CONCESSION CINERAIRES EN SOUS SOL Concessions urnes ou cases cinéraires en sous sol * Concession pour 15 ans 80,00 81,00 * Urne supplémentaire pour 15 ans (1/3 du prix de la concession) 26,80 27,00 * Concession pour 30 ans 193,00 196,00 * Urne supplémentaire pour 30 ans (1/3 du prix de la concession) 64,00 65,00 10/31

12 TARIFS 2013 JARDIN DU SOUVENIR Identification défunts (Loi funéraire décembre 2008) 60,00 61,00 Remplacement badge portail du cimetière perdu 8,00 8,00 11/31

13 LES SERVICES DES SPORTS TARIFS 2013 A - PATINOIRE Ticket adulte sans patins 3,10 3,15 Ticket adulte sans patins COS Ville de Joué lès Tours 1,65 1,70 Ticket enfant de moins de 16 ans sans patins 1,85 1,90 Ticket enfant de moins de 16 ans sans patins COS Ville de Joué lès Tours 1,10 1,10 Ticket étudiant, chômeur sans patins 2,50 2,55 Ticket adulte avec patins 4,95 5,00 Ticket adulte avec patins COS Ville de Joué lès Tours 2,50 2,55 Ticket enfant de moins de 16 ans avec patins 3,65 3,70 Ticket enfant de moins de 16 ans avec patins COS Ville de Joué lès Tours 1,90 1,90 Ticket étudiant, chômeur avec patins 4,35 4,40 Carnet de 10 tickets adulte sans patins 24,10 24,40 Carnet de 10 tickets enfant de moins de 16 ans sans patins 12,60 12,75 Carnet de 10 tickets étudiant, chômeur sans patins 19,30 19,55 Carte groupe associatif (club sportif) de Joué lès Tours 12,80 13,00 Carte de 10 locations de patins 12,00 12,15 Carte de 10 locations de patins COS Ville de Joué lès Tours 6,00 6,10 Location de patins 1,85 1,90 Affûtage des patins 2,45 2,50 B - PISCINE Ticket adulte 2,55 2,60 Ticket adulte COS Ville de Joué lès Tours 1,30 1,30 Ticket enfant de moins de 16 ans 1,30 1,30 Ticket enfant de moins de 16 ans COS Ville de Joué lès Tours 0,70 0,70 Ticket étudiant, chômeur, plus de 60 ans 2,15 2,20 Carnet de 10 tickets adulte 18,30 18,55 Carnet de 10 tickets adulte COS Ville de Joué lès Tours 9,20 9,30 Carnet de 10 tickets enfant de moins de 16 ans 9,50 9,60 Carnet de 10 tickets enfant de moins de 16 ans COS Ville de Joué lès Tours 4,70 4,75 Carnet de 10 tickets étudiant, chômeur, plus de 60 ans 14,45 14,65 Abonnement annuel adulte 138,60 140,40 Abonnement annuel adulte COS Ville de Joué lès Tours 69,20 70,10 Abonnement enfant de moins de 16 ans 69,20 70,10 Abonnement enfant de moins de 16 ans COS Ville de Joué lès Tours 34,60 35,05 Abonnement annuel étudiant, 106,85 108,25 Carnet groupe associatif (club sportif de Joué lès Tours) 9,40 9,50 12/31

14 TARIFS 2013 Leçon de natation : *tarif commune 13,95 14,15 *tarif hors commune 28,80 29,20 Le Maître nageur recevant dans les deux cas 9,00 9,10 Forfait 5 leçons de natation (individuel) * Tarif commune 63,80 64,65 Forfait 5 leçons de natation (individuel) * Tarif hors commune 124,15 125,75 Le maître nageur recevant dans les deux cas 48,80 49,45 Forfait 10 leçons de natation (individuel) * Tarif commune 114,00 115,50 Forfait 10 leçons de natation (individuel) * Tarif hors commune 170,95 173,20 Le maître nageur recevant dans les deux cas 89,45 90,60 C - ECOLE DE NATATION Cours collectifs : adulte au semestre/enfant à l'année Forfait : * tarif commune 100,90 102,20 Forfait : * tarif hors commune 203,50 206,15 1/2 tarifs pour plusieurs membres d'une même famille 51,75 52,40 Le Maître nageur recevant dans les deux cas 48,45 49,10 D - ECOLE D'ACTIVITES NAUTIQUES Cours collectifs, par personne et par session 73,05 74,00 Cours par groupes associatifs et scolaires extérieurs par groupe et par séance 51,75 52,40 Cours par groupes associatifs de Joué lès Tours (stages vacances) : par groupe et par séance 21,20 21,50 13/31

15 TARIFS 2013 E - LOCATION DES STRUCTURES SPORTIVES MUNICIPALES Pour les associations, organismes et entreprises hors Joué lès Tours Gymnase (par heure) 16,05 16,30 Gymnase (par jour) 157,80 159,85 Halle sportive (par heure) 10,55 10,70 Ligne d'eau piscine Jean Bouin (par heure) 26,25 26,60 Mur d'escalade (par heure) 16,05 16,25 Palais des sports Marcel Cerdan (par jour) 680,00 688,85 Salle VIP du Palais des sports Marcel Cerdan (1/2 journée) 52,80 53,50 Patinoire (par heure) 57,95 58,70 Piscine Alouette (par heure) 31,55 31,95 Piste d'athlétisme + vestiaires (par heure) 31,55 31,95 Plateau sportif (par heure) 10,55 10,70 Salle du Centre Nautique (1/2 journée) 51,75 52,40 Vestiaires du Centre Nautique (par heure) 10,55 10,70 Salle spécialisée (par heure) 16,05 16,25 Terrain engazonné (par heure) 26,35 26,70 Terrain stabilisé (par heure) 10,55 10,70 Terrain BMX des Bretonnières (par heure) 31,55 31,95 F - LOCATION DE MATERIELS SPORTIFS Ring de Boxe communes et Tour(s)plus Gratuit Gratuit Ring de Boxe communes hors Tours(+) 620,70 628,80 Caution prêt ring de boxe (commune, Tour(s)plus et hors Tour(s)plus) 1 034, ,25 14/31

16 LOCATION DE MATERIEL TARIFS 2013 A - LOCATION AUX ASSOCIATIONS Chaise Gratuit Gratuit Drapeau Gratuit Gratuit Oriflamme petit modèle Gratuit Gratuit Oriflamme grand modèle Gratuit Gratuit Ecusson avec drapeau Gratuit Gratuit Barrière métallique Gratuit Gratuit Podium pris sur place, le ml Gratuit Gratuit Podium installé, le ml Gratuit Gratuit Vestiaire Gratuit Gratuit Banc Gratuit Gratuit Plateau 2 m, Gratuit Gratuit Plateau 5 m, Gratuit Gratuit Tréteaux Gratuit Gratuit Marabout Gratuit Gratuit Stand Gratuit Gratuit Table brasserie Gratuit Gratuit Bancs pliants Gratuit Gratuit Podium roulant : * location Gratuit Gratuit * transport, montage, démontage Gratuit Gratuit B - REMBOURSEMENT EN CAS DE PERTE OU DETERIORATION Drapeau 19,55 19,80 Oriflamme petit modèle 13,90 14,10 Oriflamme grand modèle 86,85 88,00 Ecusson avec drapeau 74,75 75,75 Barrière métallique 104,50 105,85 Chaise 32,30 32,70 Banc 84,70 85,80 Table sur tréteaux 2 m 24,10 24,40 Stand 1 536, ,10 Tréteaux 49,50 50,15 Vestiaire 91,20 92,40 Table brasserie 104,80 106,20 Banc pliant 55,15 55,90 En cas de détérioration des marabouts et podiums sur devis des fournisseurs 15/31

17 LOCATION DE SALLES TARIFS 2013 CAUTION (par jour, toutes salles ) 400,00 400,00 MONTANT HORAIRE POUR NETTOYAGE DE LA SALLE (par heure/toutes salles, service moyens généraux 52,50 53,20 En cas de gros nettoyage facturation aux locataires du coût de la société de nettoyage Foyer Alouette (pour 150 personnes) Vendredi en soirée ou en journée 130,60 132,30 Journée du Samedi ou Dimanche ou jours fériés de 8 h au lendemain matin 8 h 261,80 265,20 Week end Samedi et dimanche (samedi 8 h 00 au lundi 8 h 00) 393,60 398,70 Foyer Alouette salle 40 Location à la journée 37,95 38,45 Château des Bretonnières (60 personnes) L'enceinte du Parc des Bretonnières 329,80 334,10 Château samedi ou dimanche ou jours fériés 262,50 265,90 Château week-end samedi et dimanche 394,05 399,20 Château du lundi au vendredi 216,60 219,40 Grange des Bretonnières Location à la journée 104,55 105,90 Salle des fêtes Jacques Brel (350 personnes) Du mardi au vendredi à la journée 132,20 133,90 Journée du Samedi ou dimanche ou jours fériés 630,20 638,40 Week end Samedi et dimanche 892,80 904,40 La Longère des Grands Chênes (150 personnes) Du lundi au jeudi en journée ou en soirée 230,75 233,75 Journée du vendredi ou samedi ou dimanche ou jours fériés 388,10 393,15 Week end samedi et dimanche 524,35 531,20 Salle A - Hôtel de Ville Location à la journée 132,20 133,90 Espace de convivialité des Bercelleries La Journée 244,90 248,10 Pour 12 heures 122,45 124,00 16/31

18 ESPACE CLOS NEUF MAISON DES ASSOCIATIONS TARIFS 2013 Salle de réception Personnes (salle complète) Du lundi au vendredi (salle + cuisine) 472,70 478,85 journée du samedi ou dimanche ou jours fériés (salle + cuisine) 630,20 638,40 Week-end samedi et dimanche (salle + cuisine) 892,80 904,40 Salle 40 personnes MAGENTA ( Rez de chaussée - réunion + vin d'honneur) Du lundi au vendredi 113,40 114,90 Journée du samedi ou dimanche ou jours fériés 121,90 123,50 Week-end samedi et dimanche 183,90 186,30 Salle 40 personnes ACAJOU (2ème étage - réunion) Du lundi au vendredi 113,40 114,90 Journée du samedi ou dimanche ou jours fériés 121,90 123,50 Week-end samedi et dimanche 183,90 186,30 17/31

19 MAISON POUR TOUS TARIFS 2013 Salle de réception + cuisine 80 personnes Du lundi au vendredi en journée ou en soirée 122,30 123,90 Samedi ou dimanche ou jours fériés 244,90 248,10 Week-end samedi et dimanche 368,60 373,40 Salle 7 Rez de chaussée 20 personnes Du lundi au vendredi en journée ou en soirée 36,90 37,40 Samedi ou dimanche ou jours fériés 73,70 74,65 Week-end samedi et dimanche 110,45 111,90 location petite sonorisation (toutes salles équipées de ce matériel) par jour 47,30 47,90 Location vidéo projecteur (toutes salles équipées de ce matériel) par jour 47,30 47,90 18/31

20 ECOLE DE MUSIQUE TARIFS 2013 TARIFS (pour l'année 2014/2015) DROIT D'INSCRIPTION Fixe pour tout élève s'inscrivant à l'e.m.m. quel que soit son statut Ce droit d'inscription donne accès à toutes les pratiques collectives de l'établissement dans la mesure des places disponibles et en fonction du niveau des élèves 27,30 27,65 DROIT DE SCOLARITE Eveil 4/6 ans ou Formation musicale Joué lès Tours 1er élève QF inf ou = à ,20 22,50 QF compris entre 631 et ,30 44,90 QF sup. ou = à ,00 51,65 2ème élève QF inf ou = à ,60 17,85 QF compris entre 631 et ,20 35,65 QF sup. ou = à ,50 41,05 3ème élève QF inf ou = à ,40 15,60 QF compris entre 631 et ,75 31,15 QF sup. ou = à ,40 35,85 4ème élève QF inf ou = à ,55 13,75 QF compris entre 631 et ,10 27,45 QF sup. ou = à ,20 31,60 5ème élève QF inf ou = à ,35 11,50 QF compris entre 631 et ,70 23,00 QF sup. ou = à ,10 26,45 Hors commune 1er élève QF inf ou = à ,30 67,15 QF compris entre 631 et ,65 134,35 QF sup. ou = à ,55 154,55 2ème élève QF inf ou = à ,85 53,55 QF compris entre 631 et ,70 107,05 QF sup. ou = à ,50 123,10 3ème élève QF inf ou = à ,20 46,80 QF compris entre 631 et ,35 93,55 QF sup. ou = à ,20 108,60 4ème élève QF inf ou = à ,65 41,20 QF compris entre 631 et ,30 82,35 QF sup. ou = à ,50 94,70 19/31

21 TARIFS ème élève QF inf ou = à ,95 34,40 QF compris entre 631 et ,85 68,75 QF sup. ou = à ,05 79,05 Forfait enfant (formation musicale et instrument) Joué lès Tours 1er élève QF inf ou = à ,40 74,35 QF compris entre 631 et ,75 148,65 QF sup. ou = à ,75 170,95 2ème élève QF inf ou = à ,90 59,65 QF compris entre 631 et ,70 119,25 QF sup. ou = à ,40 137,15 3ème élève QF inf ou = à ,40 54,10 QF compris entre 631 et ,70 108,10 QF sup. ou = à ,70 124,30 4ème élève QF inf ou = à ,00 44,55 QF compris entre 631 et ,00 89,15 QF sup. ou = à ,20 102,50 5ème élève QF inf ou = à ,60 37,10 QF compris entre 631 et ,20 74,15 QF sup. ou = à ,20 85,30 Hors commune 1er élève QF inf ou = à ,20 223,05 QF compris entre 631 et ,30 446,00 QF sup. ou = à ,35 512,95 2ème élève QF inf ou = à ,50 178,80 QF compris entre 631 et ,00 357,60 QF sup. ou = à ,00 411,30 3ème élève QF inf ou = à ,70 155,70 QF compris entre 631 et ,35 311,35 QF sup. ou = à ,45 358,05 4ème élève QF inf ou = à ,10 133,80 QF compris entre 631 et ,15 267,60 QF sup. ou = à ,80 307,75 5ème élève QF inf ou = à ,00 111,45 QF compris entre 631 et ,05 222,90 QF sup. ou = à ,05 256,35 20/31

22 TARIFS 2013 Instrument (pour les élèves ayant fini leur cursus de FM ou inscrits dans un CRD ou CRR) Joué lès Tours 1er élève QF inf ou = à ,35 55,05 QF compris entre 631 et ,70 110,10 QF sup. ou = à ,00 126,65 2ème élève QF inf ou = à ,50 44,05 QF compris entre 631 et ,00 88,15 QF sup. ou = à ,00 101,30 3ème élève QF inf ou = à ,00 38,50 QF compris entre 631 et ,05 77,05 QF sup. ou = à ,45 88,60 4ème élève QF inf ou = à ,70 33,15 QF compris entre 631 et ,30 66,15 QF sup. ou = à ,10 76,10 5ème élève QF inf ou = à ,20 27,55 QF compris entre 631 et ,30 55,00 QF sup. ou = à ,45 63,25 Hors commune 1er élève QF inf ou = à ,10 165,20 QF compris entre 631 et ,25 330,50 QF sup. ou = à ,20 380,10 2ème élève QF inf ou = à ,60 320,30 QF compris entre 631 et ,20 264,60 QF sup. ou = à ,40 304,30 3ème élève QF inf ou = à ,10 115,60 QF compris entre 631 et ,15 231,10 QF sup. ou = à ,35 265,75 4ème élève QF inf ou = à ,00 99,25 QF compris entre 631 et ,00 198,55 QF sup. ou = à ,40 228,35 5ème élève QF inf ou = à ,50 82,55 QF compris entre 631 et ,90 165,00 QF sup. ou = à ,35 189,80 21/31

23 TARIFS 2013 TARIFS PARTICULIERS ATELIERS : CHORALE, PERCUSSIONS, JAZZ (uniquement) Joué lès Tours QF inf ou = à ,20 22,50 QF compris entre 631 et ,30 44,90 QF sup. ou = à ,00 51,65 Hors commune QF inf ou = à ,35 67,20 QF compris entre 631 et ,65 134,35 QF sup. ou = à ,55 154,55 ADULTES Formation musicale Joué lès Tours QF inf ou = à ,05 34,50 QF compris entre 631 et ,10 69,00 QF sup. ou = à ,30 79,30 Hors commune QF inf ou = à ,20 103,55 QF compris entre 631 et ,40 207,05 QF sup. ou = à ,05 238,10 Instrument + pratique collective Joué lès Tours QF inf ou = à ,40 74,35 QF compris entre 631 et ,75 148,65 QF sup. ou = à ,75 170,95 Hors commune QF inf ou = à ,20 223,05 QF compris entre 631 et ,30 446,00 QF sup. ou = à ,35 512,95 Forfait complet Joué lès Tours QF inf ou = à ,85 103,15 QF compris entre 631 et ,70 206,35 QF sup. ou = à ,20 237,25 Hors commune QF inf ou = à ,60 309,55 QF compris entre 631 et ,20 619,15 QF sup. ou = à ,90 712,05 LOCATION INSTRUMENT (pour une année) Joué lès Tours 36,20 36,65 Hors commune 54,30 55,00 22/31

24 TARIFS 2013 CONCERT DU DIMANCHE Gratuit pour les élèves des écoles de musique de l'agglomération Droit d'entrée - Tarif 6,20 6,30 STAGES (Musiques actuelles ) Tarif annuel pour les élèves ne suivant pas un cursus à l'école de musique Droit d'inscription 27,30 27,65 Participation par stage 10,35 10,50 23/31

25 MEDIATHEQUE TARIFS 2013 Abonnement lecteur Joué lès Tours * Adulte 9,80 10,00 * Adulte COS Ville de Joué lés Tours 4,85 4,90 * Enfant de moins de 18 ans Gratuit Gratuit * Etudiants, apprentis, demandeurs d'emploi, personnes bénéficiaires du RSA ou de l'allocation adulte handicapé, personnes Gratuit Gratuit * Carte collectivité (Institutions de Joué uniquement) Gratuit Gratuit Abonnement lecteur agglomération Tour(s)plus * Adulte 10,30 10,40 * Enfant de moins de 18 ans 4,15 4,20 * Elève, étudiant et apprenti scolarisé à Joué lès Tours (nouveau) Gratuit Gratuit * Etudiants, apprentis, demandeurs d'emploi, personnes bénéficiaires du RSA ou de l'allocation adulte handicapé, personnes 4,15 4,20 * Carte collectivité agglomération Tour(s)plus 46,60 Supprimé Abonnement lecteur hors agglomération Tour(s) Plus * Adulte 29,00 29,40 * Enfant de moins de 18 ans 4,15 4,20 * Elève, étudiant et apprenti scolarisé à Joué lès Tours (nouveau) Gratuit Gratuit * Etudiants, apprentis, demandeurs d'emploi, personnes bénéficiaires du RSA ou de l'allocation adulte handicapé, personnes 8,25 8,40 * Carte collectivité hors agglomération Tour(s)plus 46,60 Supprimé * Carte saisonnière 3 mois 10,30 10,40 Tarif photocopie 0,20 0,20 * Livres défectueux ou non rendus, remboursement minimum 15,25 15,25 * autres documents Prix d'achat Prix d'achat Carte de 50 impressions 5,30 5,30 Carte de 10 impressions NOUVEAU 1,10 24/31

26 DIVERS TARIFS 2013 Location logement de fonction pour utilité de service * Parc des Bretonnières - Type VIII Augmentation au 1er janvier ,30 201,10 * CLSH La Borde - Type IV Augmentation au 1er janvier ,55 189,25 10 rue Poré - Type IV Augmentation au 1er janvier ,60 120,70 Location logement de fonction enseignant Type IV Augmentation au 1er janvier ,90 375,25 * Tout loyer de nouveau logement de fonction sera calculé sur la base du type de logement Location bureaux Gutenberg (pour tout nouvel entrant) le m2 8,20 Supprimé Support audio pour le Conseil Municipal 13,35 13,55 25/31

27 TARIFS 2013 Propreté Urbaine Jets ou dépôts de déchets dont le volume est inférieur à 100 litres - Forfait pour intervention 18,50 18,75 Dépôts sauvages de déchets de quelque nature que ce soit dont le volume est supérieur à 100 litres Forfait pour intervention 34,50 34,95 Par tonne 104,35 105,70 Dépôts sauvages de déchets de quelque nature que ce soit dont le volume est supérieur à litres Forfait pour intervention 49,25 49,90 Par tonne 104,30 105,65 Nettoyage de déjections canines sur la voie publique et dans les espaces publics Forfait pour intervention 18,50 18,75 Capture des chiens errants Première capture 42,00 42,55 Deuxième capture et suivantes 105,00 106,35 26/31

28 TARIFS 2013 Travaux liés aux aisances de voirie sur le domaine public Entrée charretière 466,40 472,45 Gargouille 244,55 247,75 Miroir 657,75 666,30 27/31

29 ESPACE MALRAUX TARIFS 2013 HT HT LOCATION DES SALLES PAR JOUR Intégralité de l'espace Malraux 7 506, ,00 Auditorium 1001 places (configuration congrès) NOUVEAU 2 817, ,00 Auditorium 1001 places (configuration spectacle) 2 817, ,00 Auditorium 588 places (configuration congrès) NOUVEAU 1 992, ,00 Auditorium 588 places (configuration spectacle) 1 992, ,00 Forfait montage (scène audit) 986,00 999,00 Hall 508 m² 958,00 970,00 Salle B. Plisson 400 m² Réunion 958,00 970,00 Salle de 60 m² (3,5,6) (Sonorisation comprise hors micro HF) Réunion 191,00 193,00 Dégressif - 25 % les 2ème et 3ème journées consécutives 143,00 145,00 Dégressif - 50 % les 4ème et 5ème journées consécutives 96,00 97,00 Location 1/2 journée 134,00 136,00 Salle de 80 m² - Galerie (Sonorisation comprise hors micro HF) Réunion 227,00 230,00 Dégressif - 25 % les 2ème et 3ème journées consécutives 170,00 172,00 Dégressif - 50 % les 4ème et 5ème journées consécutives 114,00 115,00 Salle de 120 m² - Audiovisuelle (Sonorisation comprise hors micro HF) Réunion 361,00 366,00 Dégressif - 25 % les 2ème et 3ème journées consécutives 271,00 275,00 Dégressif - 50 % les 4ème et 5ème journées consécutives 182,00 184,00 Hall en espace restauration Restauration jusqu'à 300 personnes non sonorisée 958,00 970,00 Au-delà, par personne supplémentaire 3,80 3,80 Surface exposition Jour de montage (HT/m²) 2,35 2,36 Jour d'exposition (HT/m²) 2,90 2,95 Jour de démontage (HT/m²) 2,35 2,36 28/31