Les plans Entretien de Bell. Quand un ange gardien veille sur nous

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1 Les plans Entretien de Bell Quand un ange gardien veille sur nous

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3 Modalités des plans Entretien Voici les modalités relatives aux plans Entretien de Bell. Nous vous invitons à lire ces modalités attentivement. Si vous avez des questions, n hésitez pas à nous contacter au 310-BELL MC (2355). Veuillez prendre note que ces modalités s ajoutent aux modalités des services non réglementés Marché grand public offerts par Bell (ci-après nommées les «MSNR»). Vous pouvez obtenir une copie de ces modalités sur notre site Internet à bell.ca/modalites. Dans le cas où il y aurait un conflit entre les présentes modalités des plans Entretien et les MSNR, ces dernières ont préséance. 1

4 Plan Entretien de câblage intérieur Couverture Sous réserve des exclusions énoncées aux paragraphes suivants, le diagnostic et la réparation ou le remplacement des prises et du câblage intérieur (à partir du point de démarcation) qui sont reliés au réseau et qui cessent de fonctionner en raison d une usure normale ou d un bris accidentel. La réparation du filage intérieur du service Bell Internet jusqu au modem. Le diagnostic et la localisation des dérangements causés par l équipement terminal, notamment, les téléphones, les télécopieurs et les modems. La réparation ou le remplacement des prises ou du câblage intérieur : - En raison de dommages causés par des animaux domestiques. - En raison de dommages physiques causés sur une portion des lieux, à la condition que la continuité du service téléphonique soit assurée sur les lieux. Pour effectuer une demande de réclamation, veuillez composer le 611. Exclusions Tout problème ou dommage préexistant et connu du client à la date d abonnement au plan, sur toute prise ou câblage situés à l adresse de service. Tout dommage causé délibérément par négligence ou par vandalisme aux prises ou au câblage intérieur. Toute demande de réparation considérée par Bell comme étant excessive, tant au niveau des coûts que de la fréquence des réparations. Tout dommage aux prises ou au câblage intérieur résultant d un cas de force majeure y compris notamment, une catastrophe naturelle, un incendie, une inondation, la foudre, le verglas ou un fait de guerre. La réparation ou le remplacement des prises ou du câblage intérieur : - Non conformes aux codes de l électricité ou aux normes et règlements qui s appliquent. - Incorrectement raccordés au réseau téléphonique. - En dehors des heures normales de bureau de Bell. Gestion de réseau local à la maison. Fournisseurs de service Internet autres que Bell. La réparation ou le remplacement : - Du câblage extérieur (aérien ou enfoui) reliant des structures distinctes sur les mêmes lieux. - Sur les bateaux, sur les quais et dans les ports de plaisance. - De prises ou de câblage intérieur spécifiquement installés à des fins de domotique. - De tout équipement terminal. La fourniture et l installation de prises ou de câblage intérieur. Plan Entretien des terminaux. 2

5 Plan Entretien des terminaux Couverture Sous réserve des exclusions énoncées aux paragraphes suivants, le remplacement, au gré de Bell ou de son agent autorisé, Asurion, dans le cas d une défectuosité ou d un dommage résultant d une utilisation normale : - De tous les appareils téléphoniques de ou 4 lignes,y compris les appareils à écran interactif, à répondeur intégré ou avec réveil matin et les appareils sans fil incluant 1 base et jusqu à 4 combinés. - Les modules d affichage, les antennes, les adaptateurs et les cordons (muraux et de combiné). La cueillette des terminaux défectueux et la livraison des terminaux ou de leurs composantes sont incluses et ce, dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables. Les réclamations en vue d un remplacement du terminal ou de ses composantes, effectuées aux termes du plan, se limitent à 500$, à 1 base d appareil sans fils incluant jusqu à 4 combinés et un maximum de cinq cordons (muraux ou de combiné) par période de 12 mois débutant à la date initiale d abonnement au plan. Pour effectuer une demande de réclamation de vos appareils, veuillez composer le Exclusions Toute défectuosité ou dommage préexistant à la date d abonnement au plan. Toute défectuosité ou dommage causé au terminal ou à ses composantes : - Par une surtension, une fuite de piles, une installation non conforme, une connexion non conforme au réseau téléphonique, à une prise ou à tout autre produit déconseillé par le fabricant, une utilisation non conforme des terminaux ou de ses composantes, un usage abusif ou une mauvaise utilisation, un acte de négligence ou de vandalisme. - En raison d un contact avec le sable, l eau ou tout autre liquide/humidité, la poussière, une infestation, un cas de force majeure, notamment, une catastrophe naturelle, un incendie, une inondation, la foudre, le verglas ou un fait de guerre. Tout problème résultant : - De l entretien ou de la réparation inadéquate faits par une personne autre qu un employé de Bell ou un agent autorisé de celle-ci. - D un défaut de fabrication ou de conception du terminal ou de ses composantes. Les accessoires incluant les raccordements externes, les chargeurs de piles, les crémaillères, les pièces décoratives et les prises, les casques d écoute, l équipement spécialement conçu pour les malentendants, et tout autre dispositif semblable. L usure normale ou le changement de couleur, de texture, de fini et tout autre dommage de nature esthétique. Toute craquelure ou fissure qui n affecte pas le fonctionnement du terminal ou de ses composantes. La mise à niveau en raison de la désuétude du terminal ou de ses composantes, y compris la désuétude technologique. L entretien usuel des terminaux et le remplacement des articles de consommation comme les piles. Le vol ou la perte d un terminal ou de ses composantes. Les terminaux de cinq lignes et plus, les répondeurs, les télécopieurs, les radiotéléphones, les appareils de location et les cellulaires ou leurs composantes. 3

6 Plan Entretien de télé numérique Couverture Dans l éventualité d une défectuosité ou d un bris durant une utilisation normale, et assujetti aux exclusions décrites dans les paragraphes ci-dessous, le remplacement des composantes suivantes du système de télévision numérique Bell Télé utilisées à votre résidence principale : amplificateur LNBF, une antenne parabolique, coupleur (Switch SW21), jusqu à six récepteurs et leur télécommande respective («les composantes systèmes»). L expédition des composantes du système de remplacement et le retour de votre système défectueux dans les 2 à 3 jours ouvrables. Les réclamations en vue du remplacement de composantes système faites aux termes du plan se limitent à deux par période de 12 mois débutant à la date initiale d abonnement au plan. Un maximum de 2 plans par compte. Pour effectuer une demande de réclamation, veuillez composer le Exclusions Toute défectuosité ou tout dommage existant avant la date d abonnement au plan. Le vol, la perte ou tout dommage de la carte à puce Smart Card et du système de télé numérique Bell Télé ou de l une des composantes système. L installation, le retrait, la réinstallation du système Bell Télé ou de dispositifs électroniques. L installation sera garantie, le cas échéant, en vertu d une entente d installation distincte conclue avec l installateur. Les instructions au consommateur, l installation ou l ajustement de dispositifs électroniques grand public, les piles de télécommandes, les problèmes de réception de signaux, la privation de jouissance du système ou les frais de programmation non utilisés en raison d un mauvais fonctionnement du système. Les composantes système si elles sont utilisées pour recevoir, entièrement ou en partie, des signaux autres que ceux autorisés par Bell Télé. Toute défectuosité ou tout dommage des composantes systèmes qui résulte : - Une surtension, une installation non conforme, une mauvaise utilisation des composantes système, un usage abusif, un dégât d eau ou tout autre liquide/ humidité, un acte de négligence ou de vandalisme. - Une infestation, un contact avec l eau ou tout autre liquide, sable ou poussière, un cas de force majeure, notamment une catastrophe naturelle, un incendie, une inondation, la foudre, le verglas ou un fait de guerre. Tout problème résultant : - De la réparation ou de l entretien inadéquats effectués par une personne autre qu un employé de Bell ou un agent autorisé de celle-ci. - D un défaut de fabrication ou de conception des composantes système. Les accessoires comme des étuis protecteurs, casques d écoute, cordons, adaptateurs, équipements spécialement conçus pour les malentendants, et tout autre dispositif semblable. L usure normale et les dommages de nature esthétique tels que les changements de couleur, de texture, de fini ou toute craquelure d une ou de plusieurs composantes Bell Télé qui ne nuit pas au fonctionnement du système Bell Télé ou d une ou de plusieurs de ses composantes. 4

7 L entretien usuel des composantes système et le remplacement des articles de consommation comme les piles. Les fils ou câbles reliés aux composantes système et tout équipement qui n a pas été dûment enregistré à des fins de couverture. La mise à niveau en raison de la désuétude des composantes système, y compris la désuétude technologique. Tout problème de réception de signaux et de frais de programmation Bell Télé non utilisés en raison d un mauvais fonctionnement du système Bell Télé. Toute utilisation commerciale ou institutionnelle et équipement acheté, services ou réparation à l extérieur du Canada. Toute perte de revenus, de données et/ ou privation de jouissance en raison de l absence de fonctionnalité, du service Bell Télé et d une ou de plusieurs composantes Bell Télé à un moment donné. Le plan Entretien de télé numérique ne couvre PAS la ou les composantes Bell Télé si elles sont utilisées pour recevoir, entièrement ou en partie, des signaux autres que ceux autorisés par Bell Télé. 5

8 Autres Modalités Général Le plan est facturé mensuellement sur votre compte de Bell, et ce, à compter de la première facture suivant votre abonnement au plan. Les clients qui optent pour les plans Entretien à versement unique seront facturés au début de la durée de 12, 24 ou 36 mois (selon l option choisie). Les clients qui s abonnent au plan Entretien de l Ensemble Téléphonie Résidentiel Complet ne seront pas facturés des frais distincts du plan Entretien car la couverture est incluse dans le tarif mensuel de cet Ensemble. La couverture offerte par le plan entre en vigueur à la date communiquée verbalement par le représentant de Bell lors de votre abonnement au plan. Lorsque vous êtes facturé sur une base mensuelle, la durée minimale du plan est de 12 mois à compter de la date d abonnement. Sous réserve de ce qui suit, en cas de résiliation anticipée, des frais s appliquent. Pour connaître le montant des frais de résiliation qui s appliquent à votre plan, consultez votre lettre de confirmation. Vous pouvez aussi visiter bell.ca/entretien ou contacter un de nos représentants. Aucuns frais de résiliation ne s appliquent dans les cas suivants : si vous résiliez le plan après la fin de la durée initiale, si vous êtes abonné au plan Entretien à versement unique ou si les plans Entretien font partie de l Ensemble Téléphonie Résidentiel Complet. Si vous êtes facturé mensuellement, après la durée minimale de 12 mois, le plan demeure en vigueur selon les mêmes modalités, y compris les MSNR, à moins que Bell ne modifie ou ne résilie le plan ou que vous décidiez d y mettre fin, le cas échéant et vous continuerez d être facturé mensuellement. Si vous êtes abonné aux plans Entretien à versement unique, votre abonnement se termine automatiquement à la fin du terme de 12, 24 ou 36 mois (selon l option choisie). Pour prolonger votre abonnement, vous devez communiquer avec le 310-Bell. Vous devez communiquer avec Bell pour mettre fin à votre abonnement. La résiliation du plan entre en vigueur dans les 24 à 48 heures suivant votre avis verbal à cet effet. Veuillez prendre note que Bell peut résilier le plan après vous avoir transmis un préavis. Vous ne pouvez céder à quiconque les droits qui vous ont été conférés aux termes du plan sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit de Bell. Bell se réserve le droit de facturer des frais supplémentaires ou de résilier le plan si elle juge que le client commet des abus, manque à ses obligations en vertu du plan ou ne paie pas le tarif mensuel à échéance. Bell, ses affiliés, ses administrateurs, ses dirigeants, ses employés, ses agents et ses sous-traitants, ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des dommages consécutifs ou spéciaux (y compris la perte de données, d utilisation, de revenus ou le défaut de réaliser les économies escomptées) découlant d une action en négligence, d une loi sur la responsabilité civile, d un recours en équité, d un contrat ou de la common law ou de toute autre cause d action ou doctrine, même si Bell a été avisée de cette perte ou de ce dommage. Les présentes dispositions demeurent en vigueur après la résiliation du plan. 6

9 Spécificités Plan Entretien de câblage intérieur Le plan couvre uniquement les installations à votre adresse de service et vous devez rencontrer une des conditions suivantes pour profiter du plan : (A) Utiliser le service téléphonique local de Bell (pour la couverture voix); ou (B) Utiliser le service téléphonique local de Bell et être abonné au service Internet de Bell; ou (C) Utiliser une ligne sèche* et être abonné au service Internet de Bell. Vous convenez que l entière responsabilité de Bell, ses affiliés, ses administrateurs, ses dirigeants, ses employés, ses agents et ses sous-traitants, découlant directement ou indirectement du plan, se limite à ce qui est décrit aux termes des MSNR. À moins d une disposition expresse aux présentes, Bell exclut toutes les garanties, de quelque nature que ce soit, qu elles soient expresses ou tacites ou qu elles découlent de la loi, relativement aux prises, à l équipement terminal dont notamment, les téléphones, les télécopieurs et les modems, ainsi que le câblage intérieur et extérieur, y compris toute garantie de qualité marchande ou de conformité à des fins particulières. Plan Entretien des terminaux Vous devez utiliser vos terminaux à votre adresse de service pour pouvoir profiter du plan. Les réclamations faites aux termes du plan doivent être présentées directement à l agent autorisé de Bell, Asurion, en utilisant les coordonnées à la page suivante. Bell s engage à vous aviser de tout changement d agent autorisé. Les terminaux de remplacement seront du même modèle ou d un modèle de qualité et de fonctions équivalentes, remis à neuf ou neufs, à la seule discrétion de Bell ou de son agent autorisé, Asurion. Pour les appareils sans fil, le client recevra au minimum un appareil de 5.8 GHz ou un produit supérieur de la plus récente technologie. Vous convenez que l entière responsabilité de Bell, ses affiliés, ses administrateurs, ses dirigeants, ses employés, ses agents et ses sous-traitants, y compris notamment Asurion, découlant directement ou indirectement du plan, se limite à ce qui est décrit aux termes des MSNR. À moins d une disposition expresse aux présentes, Bell et Asurion excluent toutes les garanties, de quelque nature que ce soit, qu elles soient expresses ou tacites ou qu elles découlent de la loi, y compris toute garantie de qualité marchande ou de conformité à des fins particulières, relativement aux terminaux dont les téléphones, les télécopieurs et les modems. * Ligne sèche représente une ligne téléphonique locale sans tonalité. 7

10 Plan Entretien de télé numérique Vous devez être un abonné actif du service de télé numérique Bell Télé pour pouvoir profiter du plan, et il y a une limite de six récepteurs enregistrés par résidence. Les composantes d un système de remplacement seront du même modèle ou d un modèle de qualité et de fonctionnalité équivalentes, soit remises à neuf ou neuves, à la seule discrétion de Bell ou de son agent autorisé. Vous convenez que l entière responsabilité de Bell, ses affiliées, ses administrateurs, ses dirigeants, ses employés, ses agents et ses sous-traitants, y compris notamment Asurion, découlant directement ou indirectement du plan, se limite à ce qui est décrit dans les MSNR. À moins d une disposition expresse aux présentes, Bell et Asurion excluent toutes les garanties, de quelque nature que ce soit, qu elles soient expresses ou tacites ou qu elles découlent de la loi, relativement au système de télé numérique ou à l une des composantes système, y compris toute garantie de qualité marchande ou de conformité à des fins particulières. AVERTISSEMENT : VOTRE ÉQUIPEMENT NE SERA PAS COUVERT EN VERTU DU PLAN S IL A ÉTÉ UTILISÉ POUR RECEVOIR, ENTIÈREMENT OU EN PARTIE, DES SIGNAUX QUI N ONT PAS ÉTÉ AUTORISÉS PAR BELL TÉLÉ. SI L ON CONSTATE QUE VOTRE RÉCEPTEUR A SERVI À RECEVOIR DES SIGNAUX NON AUTORISÉS, VOUS DEVREZ RETOURNER TOUT RÉCEPTEUR DE REMPLACEMENT À NOTRE CENTRE DE RÉPARATION ET GARANTIE DANS LES 10 JOURS SUIVANT SA RÉCEPTION, FAUTE DE QUOI DES FRAIS ÉQUIVALANT AU COÛT ASSUMÉ PAR BELL TÉLÉ POUR LE REMPLACER SERONT IMPUTÉS À VOTRE COMPTE. RAPPEL : La réception de signaux non autorisés, y compris à titre d «essai», constitue un vol. Plans Entretien des terminaux et Entretien de télé numérique Toute réclamation effectuée aux termes du plan ne peut être présentée que le premier jour ouvrable suivant une période de 15 jours après la date d abonnement au plan. 8

11 Pour plus d information, appelez nous dès maintenant au 310-BELL (2355). Informez-vous au sujet de nos forfaits Entretien. 9

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