BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
|
|
|
- Daniel Clermont
- il y a 9 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 09/25 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 19 juin 2009 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
2 II BOPI 09/25 - VOL. II
3 BOPI 09/25 - VOL. II III APERÇU DU CONTENU DE LA 9 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. PRODUITS Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).
4 IV BOPI 09/25 - VOL. II Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
5 BOPI 09/25 - VOL. II V Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
6 VI BOPI 09/25 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
7 BOPI 09/25 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 09/25 19 juin 2009 Sommaire détaillé PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements Pages néant I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 185 I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.
8
9 BOPI 09/25 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI Néant
10
11 BOPI 09/25 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 5 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
12
13 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 7 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication NL 35, 41, NL 18, 25 Classes des produits et services NL 3, 4, 5, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, NL 9, 38, NL 9, 38, NL NL 3, NL 5, NL NL 3, 5, 30, NL NL 3, 14, 16, 18, NL 18, 25, 35, NL 35, 41, NL 32, 33, NL 9, 35, 38, 41, NL NL NL NL NL NL 5, NL 36, NL 30, 32, NL NL 38, 41, NL 3, NL 43 N National Référence BOPI 1ère publication NL 20, 21, 24, 25, 26, NL NL 11, 21, NL 18, 24, NL 1, NL 35, 36, NL 29, 30, NL 29, 30, 32, NL 35, 36, 41, NL 35, 36, 41, NL 7, 8, 11, 16, NL 9, NL 35, 38, 41, NL 3, 5, NL 16, 39, NL 5, 10, 39, NL 10, NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, NL 9, 38, NL 9, 38, NL 7, 11, NL 30, 32, NL 35, NL 9, 35, NL 28, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 35, 37, 42 Classes des produits et services
14 8 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/25 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 35, 38, 41, NL 35, 41, NL 11, NL 37, 39, 41, 42, 43, NL 35, NL 16, 35, 38, 41, NL NL 3, 5, 16, 20, 24, 25, 28, NL 9, 38, NL 9, 38, NL 9, 38, NL 16, 37, 41, 43, NL 16, 37, 41, 43, NL NL NL 8, 21, NL 8, 21, NL 12, 25, 39, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL 16, 35, NL 35, 38, NL NL 12, 25, NL 3, 5, NL 21, 25, NL 9, 38, NL 35, 40, NL 35, 42, NL 1, 5, NL NL 29, 30, NL 12, 35, 39, NL 9, 35, NL 9, 35, 38, 41, NL 35, 36, 41, NL 9, 16, 25, 35, 38, 41, NL 16, 25, 28, 35, 38, 41, NL 16, NL 16, 38, NL 16, 35, 41, NL 35, 36, 37, 38, NL 32, NL 9, 18, NL NL NL NL NL 11, 37, NL 12, NL NL 19, NL NL NL 35, 41, NL 16, 35, NL 25, 35, NL 3, 26, NL NL NL NL NL NL 18, 25, NL 35, NL 25, 35, NL 35, 41, NL 16, 37, NL 9, NL 16, NL 9, 16, 20, 35, 38, NL 16, NL 16, 35, 36, 40, 41, NL 18, 25, NL 16, 41, NL NL NL NL 9, 38, NL 14, 35, NL 9, 41, NL 30, 32, NL NL NL NL 3, 5, 16, 35
15 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 9 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 35, 38, NL 16, 35, 36, 39, 41, NL 16, 35, 36, 39, 41, NL 16, 35, 36, 39, 41, NL 35, 36, NL 16, 35, 36, 39, 41, NL 16, 35, 36, 39, 41, NL 11, 19, NL NL 35, NL 16, 35, 36, 39, 41, NL 16, 35, 36, 38, 41, NL 16, 35, 36, 39, 41, NL 14, 18, NL 25, 35, 36, 37, 39, 41, 43, NL NL 16, NL 16, 22, NL 9, 41, NL 35, 37, NL 31, 35, NL 16, 21, 24, 25, 28, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 35, NL 9, 35, 38, 42, NL 36, 37, 38, 42, NL NL NL 35, NL 9, 16, 38, NL 9, NL 35, 36, NL 3, 5, NL NL NL NL 21, 30, NL 9, 16, NL 4, 12, NL 16, NL 16, NL 16, NL 16, 40, NL 16, NL NL NL 35, 41, NL 5, 10, NL 3, 35, 41, NL 35, 41, NL NL NL NL NL 9, 36, 37, 41, NL 14, 18, NL 14, NL 14, NL 35, 36, NL NL NL 21, 25, 29, NL 35, 41, NL 25, 38, NL 38, 39, NL 35, 36, NL 29, 30, NL NL 5, 30, NL NL 2, 3, 5, NL 31, NL NL 19, 27, NL NL NL NL NL NL NL NL 29
16 10 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/25 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 38, 41, NL 4, 12, 37, NL 4, 12, 37, NL 4, 12, 37, NL 20, 28, 35, NL NL 20, NL NL NL 3, 18, NL 1, 2, 16, 35, 36, NL NL NL NL NL NL NL 28, 41, NL NL NL NL 29, 31, NL 35, 38, NL 35, 36, NL 35, NL 4, 12, 37, NL 14, 25, NL 35, 36, NL 35, 38, NL 14, 18, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 11, 37, NL 25, NL 16, NL NL NL NL 3, 9, 11, 12, NL NL 29, 30, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 24, NL 35, 38, NL 29, 30, 31, 32, NL 3, 14, 16, 20, NL 16, 35, 38, 39, NL 14, 18, 20, NL 20, 24, NL 29, 35, NL 25, NL 35, 41, NL 9, 12, NL NL 41, NL NL NL 16, 41, NL 25, 35, NL NL 16, 35, 38, NL 32, 33, NL 32, 33, NL 35, 38, 41, NL NL 35, 36, NL 9, NL NL NL 9, 37, NL NL 41, 42, NL 21, 24, NL 36, 37, NL 25, 35, NL 16, 21, 24, 25, 26, 28, NL 16, 20, 21, 24, 27, NL 35, NL 35, NL 35, 39, NL 12, 35, NL 1, 5, NL NL 35, 41, 42
17 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL 35, NL NL 9, 36, NL 38, NL 41, NL 16, NL 37, NL 35, 38, NL 6, 17, NL NL 16, 35, NL 9, 11, 37, NL NL NL NL 4, 40, NL NL 14, 18, NL 35, 41, NL NL NL 32, NL 5, 42, NL 4, 40, NL 32, NL 16, 35, 41, NL 5, NL 16, 35, 38, 40, 41, NL NL NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 17, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 27, 31, 35, 38, 40, NL 9, 38, NL NL 31, 35, NL 16, 35, 38, NL NL NL NL 9, 38, NL NL NL 17, NL NL NL NL 35, 36, NL 28, 41, NL NL 6, 19, 27, NL 16, 35, 41, NL 39, 41, NL 6, 7, 11, NL 6, 7, 11, NL NL 3, 41, NL NL NL NL 30, NL NL NL NL 35, 38, 41, 42, NL 29, 30, NL 31, 32, NL 35, 36, NL 35, NL 20, 40, NL 16, 35, NL NL 17, NL 16, 35, 38, NL 35, 41, NL 33, 41, NL 6, NL 35, NL 5, 25, NL 18, 25, NL 35, 38, NL 25, 28, NL 16, 21, NL 19, 20, NL 16, 20, 28
18 12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/25 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL NL 35, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 35, NL 24, NL 2, 3, 5, 17, 19, 22, 32, 33, 41, NL 16, 18, NL 9, 16, 25, 28, 38, 41, NL 35, 36, 38, NL 29, 32, 33, NL 12, 38, 39, NL NL 18, 24, NL 16, 35, 38, NL 11, NL NL NL 35, NL 18, 25, NL 35, 38, NL NL 12, 20, NL 18, 24, NL 18, 24, NL 18, 25, NL 20, 22, NL 14, 18, NL 14, 18, 24, NL NL 16, 35, NL NL 6, 20, NL 6, 20, NL 6, 20, NL 6, 20, NL 3, 5, NL 9, 16, 32, 33, 38, 41, NL 35, 36, NL 9, 16, NL 41, NL 35, 41, NL NL 3, 14, NL 14, 18, NL 10, 16, 18, 21, 25, NL NL NL NL 35, 36, NL NL 37, NL NL NL NL NL NL NL 21, 31, NL 11, 19, 37, NL 35, 36, NL 5, 9, NL 35, 41, NL 35, 36, NL 35, 37, 39, 44, NL 9, 12, 38, 41, NL 9, 16, 18, 25, 28, 38, NL 35, 38, 40, 43, NL 6, 9, 16, 22, NL 35, 36, NL NL 18, NL 18, NL 18, NL 18, NL 18, NL 35, NL 35, NL 18, NL 16, 35, NL 35, 36, 38, 39, 41, 42
19 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 21, 25, NL 9, 20, NL 28, NL NL 28, NL 35, 36, NL NL NL NL 9, 16, NL NL 9, 35, 36, 38, 41, NL NL 3, 14, 25, NL NL 3, 5, 10, 35, 41, 42, NL 35, 36, 38, NL NL 35, NL NL NL NL NL NL NL 29, NL 29, NL NL 3, 35, NL 35, 36, NL NL NL 41, NL 35, NL 35, NL 17, 19, NL 16, 35, 38, NL 35, 36, 41, NL NL 35, NL NL NL 36, 37, NL NL 18, 25, NL 18, 25, NL 3, 16, 35, 38, 41, NL 11, 20, NL NL 16, 35, 41, NL NL 16, 35, NL NL 35, 42, NL 9, 11, 36, NL NL NL NL NL 35, 38, NL NL 5, 9, NL NL 11, 14, 20, NL NL 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 44, NL 35, 38, NL NL 25, 32, 33, NL 16, 35, 38, NL 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 44, NL 16, 18, NL NL 16, 41, NL 16, 25, 38, NL 28, 38, NL NL 9, 38, NL 9, 35, 41, NL NL 14, 18, NL NL NL 32, 33, 39, 43
20 14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/25 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL NL 22, 25, NL 35, 41, NL 35, 39, NL 16, 18, NL 35, 38, NL 35, 41, NL 35, NL NL 5, 10, NL 5, 41, NL 10, NL 10, NL 18, NL 35, 38, NL NL 3, 25, NL 20, 24, NL 35, NL 9, 35, 38, NL 32, 33, NL NL NL 32, 33, NL 35, 36, NL 35, 36, NL NL 14, 24, NL 9, NL 3, 41, NL 3, 41, NL 35, 38, NL 3, 14, 18, NL 35, 41, NL 29, 32, NL NL 35, 39, NL 20, 21, NL 9, 38, NL 3, 14, NL 16, 35, NL 38, 41, NL 5, 35, NL 16, 35, NL 35, 38, NL 6, 19, 36, 37, NL 16, 35, 41, NL 16, NL 35, 42, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 9, 12, NL NL 35, NL 18, 25, NL 18, 25, NL 9, 38, NL 18, 24, NL NL 16, 32, NL 22, NL 16, 20, 24, 27, 37, NL 35, 37, 40, 41, NL 9, 16, 28, 35, 38, 41, NL 9, 41, NL NL 25, 35, NL NL 9, 41, NL 36, 38, NL 36, 38, NL 16, 40, NL 35, 38, NL 36, NL 32, 35, 41, NL NL NL 6, 14, 16, 20, 25, 35, NL 35, NL NL 36, 37, NL 16, NL 16, 35, 38, 41, NL 17, 20, 22, 24, 35
21 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 29, 30, NL 3, NL 30, NL 35, 38, NL NL NL NL NL 1, 2, NL 1, 2, NL 35, 36, 39, 41, NL NL 3, 5, 29, NL 3, 5, 29, NL 7, 9, NL 16, 24, 25, 28, 35, NL 3, 5, 29, NL 9, 38, NL NL 14, 16, 25, NL 16, 35, NL NL 6, 11, NL NL 1, 17, NL 9, 16, NL 29, NL 9, 16, 35, 38, NL 29, NL NL NL NL NL 35, 39, NL NL 18, 24, NL 35, 41, NL 16, 38, NL 9, NL 18, 25, NL 3, 18, NL 35, 41, NL 16, 18, NL NL NL 35, NL NL 9, 10, 38, NL 9, 10, 38, NL 35, 38, NL NL 14, 25, 35, NL 9, 35, 36, 38, 41, NL 9, 10, 16, 41, 42, NL 29, 30, NL 35, 38, NL NL 6, 19, NL 35, NL NL NL NL 9, 12, 35, 37, 38, NL 36, 37, 38, 39, 41, 42, NL 35, 38, NL 29, NL 9, 38, NL 35, 38, NL 29, NL 9, NL 9, NL 29, NL 5, 35, NL 9, 38, NL 9, 35, 36, 38, 39, 41, NL NL NL 16, 35, NL NL 16, 35, 38, 39, NL 35, NL 9, 16, 25, 28, 38, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, 42
22 16 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/25 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 16, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 35, 41, NL 9, 16, 37, 38, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL 9, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 38, 41, NL NL NL 10, 16, NL 9, 13, 35, NL NL NL NL NL 35, 38, NL NL 29, 30, NL NL 16, 18, NL NL 41, NL 9, 16, NL NL 9, 16, NL 12, 25, NL 16, NL NL 8, 14, NL NL 9, 16, 25, 38, NL 16, 18, NL NL 35, 38, NL 35, 36, NL 24, 25, 28, 35, 38, NL 16, NL NL 9, 38, NL 16, NL 35, 41, NL 12, 25, NL 25, 39, NL 25, NL 16, 28, NL 9, 14, 18, 25, NL 16, 41, NL 24, 25, NL 20, 35, NL 16, 28, NL NL NL 16, 35, NL 37, NL NL 37, NL 35, NL 9, 12, 37, NL 35, 36, 38, 39, NL 35, 36, 38, 39, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 16, 25, 35, 38, NL 14, 21, 24, 25, NL NL 18, 24, NL 3, 5, 16, 35, NL 3, 5, 16, 35, NL 3, 5, NL NL 41, NL 3, 5, NL 35, 41, NL 8, 11, 20, 21, 24, 26, 27, 31, 42, NL 3, 5, NL 16, 35, 38, 41, NL 9, 35, 38, 41, 42
23 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 17 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 41, NL 9, 35, NL 29, 30, NL NL 3, 5, NL 3, 14, 16, 18, 20, 35, 41, NL 16, 20, NL 25, 35, NL 9, 38, 40, NL 35, 38, NL 14, 35, NL 5, 10, NL 35, NL 18, 20, 25, 28, NL 20, 24, 25, 28, NL NL 1, 5, 29, 30, 31, NL NL NL 9, 16, 38, NL 3, 5, NL NL NL 9, 16, 38, NL NL 16, 38, NL 18, 20, 28, NL 9, 38, 42, NL 37, 44, NL 9, 16, 38, NL 9, 41, NL 16, 35, NL 35, 36, NL 2, NL 3, 26, NL 4, 29, 30, 31, 35, 36, NL 9, 11, 37, NL NL 29, 30, 31, 33, 35, NL 35, 38, NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL 4, 37, 39, 40, NL NL 4, 40, NL 35, 38, 41, NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL 29, 30, NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL 30, NL NL 4, 35, 36, 37, 39, 40, NL NL NL 29, 30, NL NL 3, 5, NL NL 7, NL NL 35, 36, NL 3, NL 35, 36, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 16, 35, 36, 38, NL 9, 16, 38, NL 9, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, 42, NL 16, 38, NL 9, 16, 38, NL 33, 35, NL 35, 36, 37, 39, 41, NL 9, 16, 25, NL 3, NL 39, NL 18, 24, NL 35, 36, NL 35, 36, NL 16, 17, 28
24 18 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/25 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 36, NL 9, 38, NL NL 16, 28, NL 20, 24, NL 35, 36, NL 29, 30, 31, 32, 33, NL 9, 11, NL NL 3, 24, NL NL 37, 38, NL 14, 32, NL 14, 18, 25, NL 35, 41, NL 9, 16, NL 14, 18, NL 9, 16, 38, NL 16, 35, NL NL NL 35, 38, 41, NL NL 9, 38, 41, NL 9, 38, 41, NL 16, 25, 34, NL 36, 37, NL 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41, NL 9, 15, NL 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41, NL 16, NL 35, NL 5, 30, NL 16, 35, NL 25, 39, NL NL 33, 35, 39, 41, NL NL 35, NL 12, 28, NL NL 35, 38, NL 14, NL NL 35, 38, 41, NL 35, 36, NL 16, 25, 35, 39, 41, 43, 45
25 BOPI 09/25 - VOL. II 19 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée PARTIE I-2 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2000 SPICE ENTERTAINMENT, INC., société américaine organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 680, North Lakeshore Drive, Chicago, ILLINOIS 60611, USA. : LOVELLS, 37 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE, PARIS. Classe N 38 : Services de diffusion de programmes de télévision et de télécommunications, liés aux divertissements pour adultes. Classe N 41 : Services de divertissement pour adultes, notamment services de programmation et de production d émissions télévisées. Classe N 42 : Services informatiques liés aux divertissements pour adultes, à savoir exploitation d un site Internet proposant des textes, des discussions, des images, des vidéos et des services d abonnement dans les domaines des divertissements pour adultes, de la mode, de la santé, des modes de vie et autres sujets d intérêt général. Classes de produits ou services : 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 00/21 NL N National : Dépôt du : 20 AVRIL 2001 à : I.N.P.I. MARSEILLE RICCOBONO SERGE, 118 LES TOITS DE LA POUNCHE, ALLAUCH. : RICCOBONO SERGE, 118 LES TOITS DE LA POUNCHE, ALLAUCH. Classe N 16 : Matières plastiques pour l emballage (noncomprises dans d autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers, cartons ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d imprimerie ; clichés. Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l exception de vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Classe N 38 : Agences de presse et d informations. Classes de produits ou services : 16, 28, 38. BOPI de publication antérieure : 01/21 NL N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2002 ASSOCIATION DES FEMMES D AFFAIRES DE PARIS AFAP, LOI DU 1901, 26, Rue des Rigoles, PARIS. : Mme KAKAMA Léo-cady, AFAP, 2, Rue Arletty, COURBEVOIE.
26 20 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 38 : Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Conseils en propriété industrielle. Classes de produits ou services : 38, 42. BOPI de publication antérieure : 03/37 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité, aide démarches administratives. Classe N 36 : Rapatriement du corps. Collecte. Classe N 41 : Education ; formation divertissement ; activités sportives et culturelles. Classe N 43 : Service de restauration alimentation ; hebergement temporaire. Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 02/21 NL N National : Dépôt du : 9 MARS 2004 MR BERDOUK Aïssa, 31 RUE EUGENE LUMEAU, ST OUEN. MR KAMEL TAHAR, 225 CHEMIN DES RESTANQUES, VIDAUBAN. : MR BERDOUK Aïssa, 31 RUE EUGENE LUMEAU, SAINT OUEN. N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2003 MARIE ET CHARLOTTE, SARL, 3 RUE DES FRERES LUMIERE, LA QUEUE EN BRIE, N SIREN : : JEAN-MARC LELIEVRE, 1 PLACE DU CARROUGE, ARRONVILLE. Classe N 18 : Maroquinerie : sac de voyage, sac à main, portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux. Classe N 24 : Linge de maison, linge de bain. Classe N 25 : Vêtements et bonneterie, chaussures, chapeau, foulard, gants, lingerie et linge de nuit, chaussettes. Classes de produits ou services : 18, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 03/33 NL N National : Dépôt du : 8 AOUT 2003 à : I.N.P.I. NICE PATRICE GUYOT, 12 ALLEE DE LA PRALY, RESIDENCE SAINT JAMES PARK, MEYLAN. : PATRICE GUYOT, 12 ALLEE DE LA PRALY, RESIDENCE SAINT JAMES PARK, MEYLAN. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour cheveux ; dentifrices, produits de demaquillage ; rouges à levres ; masques de beauté ; produits de rasage ; creme pour le cuir. Classe N 9 : Lunettes ; articles de lunetteries. Classe N 16 : Photographies ; articles de papeterie ; caracteres d imprimerie ; clichés papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographie, tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballages (en papier ou en matières plastiques). Classe N 18 : Cuir et imitations de cuir, peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte feuilles ; porte monnaie non en metaux precieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d ecoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets pour emballage en cuir. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuirs ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
27 BOPI 09/25 - VOL. II 21 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée chaussures de plage, de ski ou de sport ou de ville ; couches en matieres textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 04/16 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2004 Sam Zormati, C/O GPC, 68, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. : Sam Zormati, C/O GPC, 68, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Conversion d un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d œuvres d art. Recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 9, 34, 35, 36, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 04/31 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2004 Sam Zormati, C/O GPC, 68, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. : Sam Zormati, C/O GPC, 68, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage. Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non et en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 36 : Affaires immobilieres ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Classe N 38 : Agence de presse ou d informations (nouvelles) ; Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs, batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage. Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non et en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
28 22 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 36 : Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Affaires immobilières ; Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles). Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Conversion d un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d œuvres d art. Recherches scientifiques à but médical. N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2005 OUTSIDER PRODUCTIONS, Société Anonyme, Siège : 18 Avenue des Champs Elysées, PARIS, N SIREN : MANDARIN FILMS, Société anonyme à responsabilité limitée, Siège : 68 Rue de la Folie-Mericourt, PARIS, N SIREN : : OUTSIDER PRODUCTIONS, LAURENT BROCHAND, 101 AVENUE VICTOR HUGO, BOULOGNE-BILLANCOURT. Classes de produits ou services : 9, 34, 35, 36, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 04/31 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2005 OUTSIDER PRODUCTIONS, Société Anonyme, Siège : 18 Avenue des Champs Elysées, PARIS, N SIREN : MANDARIN FILMS, Société anonyme à responsabilité limitée, Siège : 68 Rue de la Folie-Mericourt, PARIS, N SIREN : : OUTSIDER PRODUCTIONS, LAURENT BROCHAND, 101 AVENUE VICTOR HUGO, BOULOGNE-BILLANCOURT. Classe N 9 : appareils et instruments scientifiques. Classe N 14 : joaillerie : bijouterie, pierres précieuses. Classe N 16 : produits de l imprimerie. Classe N 18 : cuir et imitations cuir, peaux d animaux. Classe N 24 : tissus. Classe N 25 : vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 28 : jeux, jouets. Classe N 35 : publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Classe N 38 : télécommunications. Classe N 9 : appareils et instruments scientifiques. Classe N 14 : joaillerie : bijouterie, pierres précieuses. Classe N 16 : produits de l imprimerie. Classe N 18 : cuir et imitations cuir, peaux d animaux. Classe N 24 : tissus. Classe N 25 : vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 28 : jeux, jouets. Classe N 35 : publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Classe N 38 : télécommunications. Classe N 41 : éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Classe N 42 : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs. Classe N 41 : éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Classe N 42 : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs. Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 05/32 NL N National : Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2005 à : I.N.P.I. MARSEILLE BARNIER STEPHEN, 404 BIS RUE PARADIS, MARSEILLE. : MONSIEUR BARNIER STEPHEN, 404 BIS RUE PARADIS, MARSEILLE. Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 05/32 NL
29 BOPI 09/25 - VOL. II 23 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 JUIN 2006 à : I.N.P.I. NICE CHRISTIANE CANIS CONDELLO, BASTIDE ST ANTOINE, QUARTIER LE BRUSQUET, GRIMAUD. : CHRISTIANE CANIS CONDELLO, BASTIDE ST ANTOINE, QUARTIER LE BRUSQUET, GRIMAUD. Classe N 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; Classe N 14 : Etuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux. Classes de produits ou services : 3, 14. BOPI de publication antérieure : 06/28 NL Classe N 5 : Désodorisants autre qu à usage personnel. Désodorisants pour la voiture, la maison. Produits pour la purification de l air et le rafraîchissement de l air. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinematographiques, optiques, en particulier lunettes, y compris les lunettes de soleil, les lunettes antiéblouissantes, les lunettes pour le sport, les verres de lunettes, les étuis à lunettes, monocles, jumelles, faces à main, montures pour lunettes et montures pour faces à main, verres de contact. Appareils et instruments electriques à savoir : fer à repasser électrique. Classe N 14 : Bijouterie en vrai ou en faux, pierres précieuses en vrai ou en faux, anneaux pour clés et porte-clés en métaux précieux ou en plaqué, horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres pour hommes et femmes, bracelets de montes, pendulettes, réveils, piéces détachées, notamment cadrans, écrins et étius pour articles d horlogerie, horloge, chronométres, boitîers de montres, d horloges et de chronomètres, écrins pour l horlogerie, parties constitutives de tous les produits précités. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] à savoir : étuis pour les clefs, portefeuille, porte-document, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements [pour le voyage], boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d animaux, articles de maroquinerie, sacs, à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyages] ; malles, valises, articles de voyage, sacs de voyage et autres bagages, ces articles étant des ou comprenant les mallettes extra-plates servant à transporter des dossiers, mallettes pour produits de beauté, pochettes, trousses, trousses de toilette et de maquillage, portefeuilles, porte-monnaie, parapluie, parasols, ombrelles, cannes, fouets, harnais et sellerie. Classe N 25 : Vêtements pour hommes, dames, jeunnes filles, enfants et nourrisons, à savoir, sous-vêtements, chaussures, maillots de bain, casquettes, chapellerie, tabliers, peignoirs, pyjamas, bonneterie, gants, jarretelles, ceintures, cravates, chemisettes, chaussettes, chemises, tee-shirts, pantalons de jogging, sweat-shirts, débardeurs en tricot, jupes, caleçons, pantalons, shorts, chandails, jeans, gilets, manteaux, vestes, blouses, blazers, robes, foulards, chemisiers, cardigans, tabliers, chemises de golf, survêtements de jogging, cols roulés, costumes et chemises polo, collants pour femmes, soutiens-gorge, débardeurs, maillots de corps, bustiers, blouses, justaucorps, slips et caleçons pour hommes. N National : Dépôt du : 28 JUIN 2006 L EUROPEENNE DE LA MER, Société par Actions simplifiée, 18, rue de l Avenir, CARPIQUET, N SIREN : : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16 rue de la Paix, PARIS. Classe N 29 : Poissons, crustacés, mollusques non vivants, fromage. Classes de produits ou services : 29. BOPI de publication antérieure : 06/31 NL N National : Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2006 FAVRE Eric, Chemin de Mercuire, ST CYR AU MONT D OR. : Monsieur FAVRE ERIC, Chemin de Mercuire, ST CYR AU MONT D OR. Classes de produits ou services : 5, 9, 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 05/43 NL
30 24 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 5, 9, 14, 16, 24, 25, 32, 35, 38, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 06/52 NL N National : Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006 APIDIS, SAS, 2 Rue de l Ecluse, BP 141, DIJON CEDEX, N SIREN : : CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, DIJON. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Substance diététique et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébé ; produits hygiéniques pour la médecine, produits vétérinaires. Classe N 9 : Disques acoustiques musicaux ; cassettes audio et vidéo ; CD Rom ; appareils pour la reproduction du son ou des images ; logiciels de musique. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; métaux précieux ; porte clefs, médailles, écrins pour l horlogerie ; objets d art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes de montres, étuis à cigares en métaux précieux. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; albums ; cartes ; livres. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lits et de tables ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non papier ; linge de bain. Classe N 25 : Vêtements, chapellerie, chemises vêtements en cuir ou imitation cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, sous vêtements. Classe N 32 : Boissons diététiques et de régime non à usage médical (à l exception des boissons à base de lait, de cacao, de café, de chocolat et de thé) ; boissons à base d extraits végétaux, stimulantes et énergisantes (à l exception des boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé) ; boissons diététiques à vertu amincissante (à l exception des boissons à base de lait, de cacao, de café, de chocolat et de thé) ; boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 35 : Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d abonnement à des journaux ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relation publiques. Tous les produits précités n étant pas rendus en relation avec des chaussures ou des articles chausants. Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; production de spectacles, de films. Marque tridimensionnelle. Description de la marque : Boîte cylindrique comportant une fenêtre translucide de forme oblongue, située au centre d une étiquette. Classe N 5 : Gelée royale à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; boissons diététiques à usage médical ; élixirs (préparations pharmaceutiques) à base de miel ; infusions médicinales ; encens répulsif pour insectes ; anesthésiques pour insectes ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; sirops à usage pharmaceutique ; sucre à usage médical. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l alimentation. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches ; pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de chocolat, de cacao, de café, de thé ; sucreries ; produits à base de miel ; bonbons ; confiserie ; sucre candi à usage alimentaire ; crème à base de sucre ; décorations comestibles pour gâteaux ; sirop de fruit ; gelée royale pour l alimentation humaine (non à usage médical) ; glaces alimentaires ; infusions non médicinales ; aliments à base de miel ; pain d épice ; vanille (aromate) ; propolis pour l alimentation humaine (produits de l apiculture) ; pollen ; produits agricoles et horticoles ; animaux vivants (abeilles). Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 32 : Boissons à base de miel ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritif sans alcool ; bières au miel ; essences pour la préparation de boissons ; fruits ; sirops pour boissons. Classe N 33 : Hydromel. Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 07/02 NL Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
31 BOPI 09/25 - VOL. II 25 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 8 DECEMBRE 2006 Susanne Zorn-Talleux, Lieudit Lacoste, CAZES- MONDENARD. : Jean-Claude Talleux, Lieudit Lacoste, CAZES- MONDENARD. Classe N 30 : Pain ; levures ; mélanges pour faire des produits de boulangerie ; mélanges de boulangerie (mélanges à panifier prêts à l emploi). Classes de produits ou services : 5, 30. BOPI de publication antérieure : 07/09 NL N National : Dépôt du : 26 AVRIL 2007 Classe N 29 : Fromages. Classes de produits ou services : 29. Philippe SABAT, 6 avenue Alphonse XIII, PARIS. : Philippe SABAT, 6 avenue Alphonse XIII, PARIS. BOPI de publication antérieure : 07/03 NL N National : Dépôt du : 22 DECEMBRE 2006 SARL PIERRE CHARRON 67, SARL, 65/67 Rue Pierre Charron, PARIS CEDEX 08, N SIREN : : SARL PIERRE CHARRON 67, 65/67 Rue Pierre Charron, PARIS CEDEX 08. Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 07/05 NL N National : Dépôt du : 26 JANVIER 2007 à : I.N.P.I. LYON LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 41 Rue Etienne Marcel, PARIS, N SIREN : : CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, LYON CEDEX 03. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Pantone 653 M 100% Pantone 660 C 29,94% Pantone 653 M 100% Pantone 660 M 85,03% Pantone 653 M 45,51% Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 07/22 NL Classe N 5 : Suppléments nutritionnels, à savoir : mélanges pour faire des produits de boulangerie, mélanges de boulangerie (mélanges à panifier prêts à l emploi).
32 26 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2007 Monsieur Seydou PONA, 51, Boulevard Descartes, MONTIGNY LE BRETONNEUX. : Monsieur Seydou PONA, GUESTAR, 51, Boulevard Descartes, MONTIGNY LE BRETONNEUX. N National : Dépôt du : 9 AOUT 2007 à : I.N.P.I. TOULOUSE benoit mijoule, 2 place de la patte d oie, LAGUIOLE. : benoit mijoule, 2 place de la patte d oie, LAGUIOLE. Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Classes de produits ou services : 8. BOPI de publication antérieure : 07/37 NL N National : Dépôt du : 30 OCTOBRE 2007 Marque déposée en couleurs. Classe N 37 : Nettoyage entreprises ; démolition de construction ; Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agence de surveillance nocturne. Classes de produits ou services : 37, 45. LYON GOURMAND, SA, 84 rue Vendôme, LYON, N SIREN : : Cabinet REQUET CHABANEL, 12 rue de la République, LYON Cedex 02. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2007 Monsieur BOURNET Alain, Clinique Ostéopathique, 68 rue Maréchal Foch, PERPIGNAN. : M. BOURNET Alain, Ostéopathe DO MROF, Clinique Ostéopathique, 68 rue Maréchal-Foch, PERPIGNAN. Classe N 41 : Education, formation organisation et conduite de conférence ou congrès. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 07/36 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille (à l exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruit et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l exception de l huile d olive). Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
33 BOPI 09/25 - VOL. II 27 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 4 DECEMBRE 2007 valerie goldberg, 17 rue du chateau, NANTES, N SIREN : : valerie goldberg, 17 rue du chateau, NANTES. Classe N 28 : Jeux, jouets. Classes de produits ou services : 28. BOPI de publication antérieure : 08/02 NL N National : Dépôt du : 3 JANVIER 2008 à : I.N.P.I. RENNES KANA BEACH, société par actions simplifiée, ZA Pen Ar Menez, LOCMARIA PLOUZANE, N SIREN : : Cabinet VIDON, 16 B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333, RENNES Cédex 7. Classe N 9 : Enregistrements sonores et vidéo ; disques compacts et Cd-rom ; disques compacts et Cd-rom préenregistrés contenant de la musique, et/ou des vidéos, et/ou des films, et/ou des sports ; support de données optique ; automates à musique à prépaiement. Appareils, instruments et supports pour l enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération, le téléchargement et la reproduction de musiques, sons, images, textes, données ; récepteur et émetteur (audio ; vidéo). Bandes ; cassettes, cassettes audio, cassettes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; disques compacts et autres supports de données ; dispositifs optiques et magnétiques, tous contenant ou destinés à contenir des enregistrements audio et/ou vidéo ; enregistrements audio et/ou vidéo. Casques à écouteurs. Etuis pour appareils, instruments et supports pour l enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération, le téléchargement et la reproduction de musiques, sons, images, textes, données. Publications électroniques téléchargeables. Combinaisons de plongée, costumes de plongée, sous-vêtements de plongée ; gants de plongée, masque de plongée, tampons d oreilles pour la plongée, casques de protection pour le sport. Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes. Classe N 18 : Etuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis pour les téléphones portables (maroquinerie) ; étuis pour les lunettes (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; cartables et serviettes d écoliers ; bourses ; mallettes ; mallettes pour documents ; sacs à dos ; sacs d écoliers ; sacs de campeurs ; sacs d alpinistes ; sacs de plage ; sacs à provision ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boites en cuir ou en imitations du cuir ; trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; lanières de cuir ou en imitations du cuir ; sangles de cuir ou en imitations du cuir ou en carton-cuir ; colliers pour animaux en cuir ou en imitations du cuir ; habits pour animaux ; laisses ; muselière ; peaux d animaux ; articles de voyages ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu il sont destinés à contenir, porte-cartes (portefeuille), porte monnaie (non en matière précieux). Article de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (a l exception des étuis adaptés aux produits qu ils sont destinés a contenir des gants et des ceintures) ; couvertures pour chevaux ; ombrelles. Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; vêtements de sport (autre que plongée) ; vêtements de bain, notamment combinaisons (sous-vêtements) de bain, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, tee-shirt de bain, sandales de bain, souliers de bain. Combinaisons pour les sports nautiques (autres que la plongée), notamment combinaisons pour la pratique du surf, de la planche à voile ou du ski nautique. Body (justaucorps), shorts pour la pratique de sports nautiques (autres que la plongée), teeshirt pour la pratique de sports nautiques (autres que la plongée). Bandeaux pour la tête ; ceintures ; chapellerie en cuir ou en tissus ; casquettes en cuir ou en tissus ; chapeaux chaussettes ; chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques)en cuir ou en tissus, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chaussures de gymnastique ; combinaisons (sous-vêtements) ; couvre-oreilles (habillement) ; espadrilles ; gants (habillement) ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges. Classe N 35 : Services de vente au détail de produits de divertissement, à savoir, d oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées. Services de vente en gros de produits de divertissement, à savoir, d oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées. Services de commerce de détail dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Services de magasins de vente au détail dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Services de commerce de gros dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Services de commerce de gros dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Services d import-export dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; démonstration de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; location d espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; service d affichages. Publicité, à savoir établissement de plans médias. Services d organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité. Service de parrainage publicitaire. Classe N 41 : Services d édition musicale. Divertissement, notamment via des réseaux de communication ; édition de contenus multimédias dans les domaines de la mode, de la musique, de la vidéo, des films, du divertissement, de jeu, du sport. Divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, informations en matière de divertissement ; formation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo et/ou sur autre support numérique, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; services d édition et publication de textes, d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de textes, d images, d œuvres audio et/ou vidéo, notamment via des réseaux de communication ; Services d organisation de concours avec remise de prix. Organisation de concours [éducation ou divertissement], d épreuves pédagogiques, de jeux, d expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de compétitions sportives ; production de films, production de spectacles, notamment concerts, spectacles musicaux ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; production de musiques formation pratique [démonstration] ; services de jeu proposés en ligne [a partir d un réseau informatique] ; services de loisirs ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles [services d impresarios], organisation de manifestions dans le domaine de la mode ; organisation et conduite d ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, symposiums ; photographie, reportages photographiques ; planification de réceptions [divertissement]. Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/06 NL
34 28 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 JANVIER 2008 à : I.N.P.I. LYON MAAF ASSURANCES Société d Assurances Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances, CHAURAY, NIORT, N SIREN : : CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l Hôtel de Ville, BP 203, SAINT ETIENNE Cedex 1. divertissement ; service de formation continue ; publication d ouvrages ; abonnement à des journaux ; publication et prêt de livres ; bureaux de rédaction ; édition de textes (autres que publicitaires) et conférences sur Internet ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ; services d imagerie numérique ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; enregistrement sur films et bandes vidéo de reportages sur les métiers. Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 41. BOPI de publication antérieure : 08/07 NL N National : Dépôt du : 10 JANVIER 2008 à : I.N.P.I. LYON MAAF ASSURANCES Société d Assurances Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances, CHAURAY, NIORT, N SIREN : : CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l Hôtel de Ville, BP 203, SAINT ETIENNE Cedex 1. Classe N 16 : Affiches ; albums ; almanachs ; articles de papeterie ; calendriers ; cahiers ; catalogues ; enveloppes ; imprimés ; journaux ; revues ; livres ; périodiques ; prospectus ; publications ; sachets (enveloppes, pochettes, en papier ou en matière plastique pour l emballage). Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; consultations professionnelles et informations en affaires commerciales ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; recherche d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles, commerciales ou artisanales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau. Classe N 36 : Assurances, contrats d assurances ; services de souscription de contrats d assurances ; services d assistance dans le cadre de contrats d assurances et d affaires immobilières à savoir : services de consultation et d information dans le cadre de ces contrats ; caisse de prévoyance ; courtage en assurance ; assurances sur la vie ; Classe N 37 : Construction ; réparation ; services d installation. Services d assistance à savoir : services de réparation et d entretien de véhicules. Services d assistance liés aux contrats d habitation et d assurance multirisques avec aide et intervention auprès des sociétaires pour toutes les réparations et l entretien des biens mobiliers et immobiliers. Services de construction, réparation et dépannage en relation avec les biens immobiliers, incluant des interventions de plomberie, de serrurerie, d électricité et d installations électriques, de chauffage, d ébénisterie, de menuiserie, de sanitaire, de maçonnerie, de terrassement. Travaux de construction pour le bâtiment. Informations en matière de construction ; services d isolation en construction ; travaux de plâtrerie et de peinture : tous ces services étant fournis par un artisan. Classe N 41 : Enseignement et formation sur les métiers. Production de films et de films sur bandes vidéo sur les métiers ; organisation et conduite de conférences et colloques sur les métiers ; publication de livres, de revues sur les métiers ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; édition et publication de revues, notamment dans le domaine de l assurance, de la santé et des métiers. Edition de catalogues interactifs ; publication de livres et revues, de textes (autres que publicitaires). Education et Classe N 16 : Affiches ; albums ; almanachs ; articles de papeterie ; calendriers ; cahiers ; catalogues ; enveloppes ; imprimés ; journaux ; revues ; livres ; périodiques ; prospectus ; publications ; sachets (enveloppes, pochettes, en papier ou en matière plastique pour l emballage). Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; consultations professionnelles et informations en affaires commerciales ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; recherche d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles, commerciales ou artisanales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau. Classe N 36 : Assurances ; contrats d assurances ; services de souscription de contrats d assurances ; services d assistance dans le cadre de contrats d assurances et d affaires immobilières à savoir : services de consultation et d information dans le cadre de ces contrats ; caisse de prévoyance ; courtage en assurance ; assurances sur la vie. Classe N 37 : Construction ; réparation ; services d installation. Services d assistance à savoir : services de réparation et d entretien de véhicules. Services d assistance liés aux contrats d habitation et d assurance multirisques avec aide et intervention auprès des sociétaires pour toutes les réparations et l entretien des biens mobiliers et immobiliers. Services de construction, réparation et dépannage en relation avec les biens immobiliers, incluant des interventions de plomberie, de serrurerie, d électricité et d installations électriques, de chauffage, d ébénisterie, de menuiserie, de sanitaire, de maçonnerie, de terrassement. Travaux de construction pour le bâtiment. Informations en matière de construction ; services d isolation en construction ; travaux de plâtrerie et de peinture : tous ces services étant fournis par un artisan. Classe N 41 : Enseignement et formation sur les métiers. Production de films et de films sur bandes vidéo sur les métiers ;
35 BOPI 09/25 - VOL. II 29 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée organisation et conduite de conférences et colloques sur les métiers ; publication de livres, de revues sur les métiers ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; édition et publication de revues, notamment dans le domaine de l assurance, de la santé et des métiers. Edition de catalogues interactifs ; publication de livres et revues, de textes (autres que publicitaires). Education et divertissement ; service de formation continue ; publication d ouvrages ; abonnement à des journaux ; publication et prêt de livres ; bureaux de rédaction ; édition de textes (autres que publicitaires) et conférences sur Internet ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ; services d imagerie numérique ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; enregistrement sur films et bandes vidéo de reportages sur les métiers. Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 41. BOPI de publication antérieure : 08/07 NL N National : Dépôt du : 17 JANVIER 2008 jean-dominique filippi, 3 rue du général ruelle, SUCY EN BRIE. Edouard Cahen, 9 rue Bergère, PARIS. : Edouard CAHEN, 9 rue Bergère, PARIS. Classe N 38 : Prestation de services éducatifs et de conseil dans le domaine de l éducation et de la formation. Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à but culturel ou de divertissement ; publication de textes, de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Services d éducation et de formation rendus par voie électronique, télématique, audiovisuel et tout autre mode de télécommunication. Publication de textes (autres que textes publicitaires), de livres et de périodiques en ligne. Création (rédaction et mise en page par voie informatique) de textes (autres que textes publicitaires) à utiliser sur des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l Internet. Création de son à utiliser sur des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l Internet (services de composition musicale par voie informatique). Création d illustrations vidéo à utiliser sur des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l Internet (services de réalisation et montage de séquences vidéo par voie informatique). Classe N 42 : Developpement, intégration (installation) et gestion (mise à jour, maintenance) de programmes informatiques pour plateformes informatiques destinées à la prestation de services en ligne et au commerce électronique. Création (conception informatique) d illustrations graphiques à utiliser sur des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l Internet. Classes de produits ou services : 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/10 NL N National : Dépôt du : 30 JANVIER 2008 JEAN MARQUES, 21 RUE DES BLES, TOURNEFEUILLE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Classe N 41 : Formation. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. * Tous ces services à l exception de ceux en relation avec les sols, sous-sols la géographie, la géodésie, la géologie, le forage, ou tout autre domaine en rapport avec l exploitation des sols et du territoire. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/08 NL : JEAN MARQUES, 21 RUE DES BLES, TOURNEFEUILLE. Classe N 41 : Activités culturelles. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/10 NL N National : Dépôt du : 22 FEVRIER 2008 Automobiles CITROËN, Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor, PARIS Cedex 17, société anonyme, N SIREN : : Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75, Avenue de la Grande Armée, PARIS. N National : Dépôt du : 31 JANVIER 2008 HEXATRAINING TECHNOLOGIES, SARL, 115 rue de l Abbé Groult, PARIS. : Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, PARIS. Classe N 12 : Véhicules automobiles à cinq places. Classes de produits ou services : 12. BOPI de publication antérieure : 08/13 NL
36 30 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 FEVRIER 2008 SOCIETE DU FIGARO, SA, 14, Boulevard HAUSSMANN, PARIS, N SIREN : : SOCIETE DU FIGARO, Mme Soizick de LINARES, Direction Juridique, 14, Boulevard Haussmann, PARIS. calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 3, 14, 16. BOPI de publication antérieure : 08/14 NL N National : Classe N 16 : Journaux, revues, magazines, livres, imprimés. Classe N 24 : Tissus ; tissus d ameublement, linge de bain et linge de maison en matière textile ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; stores en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées ; tricots (tissus), velours ; couvertures de lit et de table. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie et, notamment vêtements et chaussures de sport. Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d autres classes à savoir : clubs de golf, crosses de hockey, sacs pour clubs de golf, avec ou sans roulettes, gants de golf, housses pour skis et planches de surf, patins à roulette et à glace, planches à voile, planches de surf, articles de pêche, raquettes et housses de raquettes ; balles de golf, balles de tennis, décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage). Classe N 41 : Education, divertissement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de manifestations sportives et culturelles ; organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement) ; édition de journaux, revues, magazines et publications électroniques. Classes de produits ou services : 16, 24, 25, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 08/14 NL N National : Dépôt du : 27 FEVRIER 2008 Jean di Sciullo, 1 rue de la Roquette, PARIS. : Jean di Sciullo, 1 rue de la Roquette, PARIS. Dépôt du : 19 MARS 2008 sophie pereira, Agissant pour le compte de la société esprit de soi en cours de formation, 28 rue montesquieu, ASNIERES SUR SEINE. : sophie pereira, 28 rue montesquieu, ASNIERES SUR SEINE. Classe N 35 : Accompagnement de personnes ou déquipes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le cadre dobjectif professionnel et personnel à savoir. Conseils en communication (affaires). Conseils en orientation professionnelle. Conseils et soutien psychologiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Entrainement sportif (education). Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/17 NL N National : Dépôt du : 25 MARS 2008 Intuiti s.a.r.l. SP, s a r l, 42 rue de la Tour d Auvergne, NANTES, N SIREN : Séverine Pirault, 12 rue Michel le Lou du Breil, NANTES. Arnaud Chaigneau, 15 rue des Etats, NANTES. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; Vincent Roux, 0 La Rivière, Le Pâquelais, VIGNEUX DE BRETAGNE. : Intuiti s.a.r.l. SP, 42 rue de la Tour d Auvergne, NANTES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ;
37 BOPI 09/25 - VOL. II 31 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ; location d enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; Classe N 45 : Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 08/18 NL N National : Dépôt du : 28 MARS 2008 à : I.N.P.I. RENNES Classe N 39 : Transport, information en matière de transport, réservation de place de voyage. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 08/19 NL N National : Dépôt du : 28 MARS 2008 STENOTYPE GRANDJEAN, SA à Conseil d Administration, 18 rue Pasteur, LE KREMLIN BICETRE, N SIREN : : STENOTYPE GRANDJEAN, 18 rue Pasteur, LE KREMLIN BICETRE. RETO Xavier, 30 square des treilles, BRUZ. : RETO Xavier, 30 square des treilles, BRUZ. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son dans le domaine de la sténotypie ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la sténotypie, matériel de dactylographie. Matériel de sténotypie ; Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs dans le domaine de la sténotypie. Services de radiotéléphonie mobile ; services d affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : gestion des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, bureaux de placement, tous ces services se rapportant exclusivement aux achats industriels. Classe N 41 : formation se rapportant exclusivement aux achats industriels. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/18 NL N National : Dépôt du : 28 MARS 2008 Classes de produits ou services : 9, 38. BOPI de publication antérieure : 08/19 NL N National : Dépôt du : 7 AVRIL 2008 ZENAQ (CO LTD), WAKABAYASHI, SANNAN-CHO, TANBA CITY, HYOGO. : JEAN-FRANCOIS FAOU, AVOCAT, 37 RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE, PARIS. TDF, Société Anonyme, Immeuble Cap Sud, 106 avenue Marx Dormoy, MONTROUGE, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Catalogues, stickers, photographies et brochures. Marque déposée en couleurs. Classe N 25 : Vêtements de pêche, casquettes, t-shirts, gants, gilets de sauvetage, à l exclusion de tout vêtement de ville.
38 32 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 28 : Matériel de pêche. Classes de produits ou services : 16, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 08/20 NL N National : Dépôt du : 14 AVRIL 2008 Sandrine Fantoni, 9 Avenue des Chasseurs, PARIS. : Sandrine Fantoni, 9 Avenue des Chasseurs, PARIS. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 08/53 NL N National : Dépôt du : 13 MAI 2008 CONTEC INTERNATIONAL, SARL, 131 RUE DE PARIS, CHARENTON LE PONT, N SIREN : : CONTEC INTERNATIONAL, 131 RUE DE PARIS, CHARENTON LE PONT. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements (à l exclusion des vêtements pour enfants de moins de sept ans), chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/53 NL N National : Dépôt du : 18 AVRIL 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX Mme VASSAL Karine, 41, rue MORTON, Villa 1, BORDEAUX. Dr Christian MORETTO, 75, rue Edouard Herriot, LORMONT. : Mme Karine VASSAL, 41, rue MORTON, Villa 1, BORDEAUX. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Logo en bleu gris foncé Classe N 5 : substances diététiques à usage médical ; tisanes. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
39 BOPI 09/25 - VOL. II 33 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l emballage ; Classe N 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières
40 34 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34. BOPI de publication antérieure : 08/25 NL N National : Dépôt du : 19 MAI 2008 Alain Goye, Agissant pour le compte de la Fondation Fondation Amanjaya en cours de formation, 12 rue du Moulin de la Pointe, PARIS. : Alain Goye, 12 rue du Moulin de la Pointe, PARIS. ces services étant uniquement en relation avec l organisation d une activité caritative et humanitaire. Classes de produits ou services : 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 08/26 NL N National : Dépôt du : 23 MAI 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG Frédéric BOSLER, 19 Rue du Président Robert Schumann, SARREBOURG. : Laurent MUNIER, 5 rue d Upsal, STRASBOURG. Classe N 5 : Produits à usage médical, produits à usage vétérinaire utilisés avec les appareils et instruments médicaux et vétérinaires correspondant ; produits à usage paramédical ; produits hygiéniques, gel pour échographies utilisé avec les appareils et instruments médicaux et vétérinaires correspondant, désinfectants utilisés avec les appareils et instruments médicaux et vétérinaires correspondant. Classe N 10 : Appareils et instruments médicaux et vétérinaires et leurs éléments constitutifs et périphériques tels que boitiers, y compris dans le domaine chirurgical. Appareils pour des échographies ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses y compris pour les hanches, coussins de hanches. Classe N 42 : Services de recherches, d invention et de conception y relatifs, à savoir : évaluation estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, invention, conception et développement d appareils et instruments médicaux, paramédicaux, vétérinaires, et dans le domaine de l hygiène y compris dans le domaine chirurgical et des échographies. Services d invention, de conception et développement d appareils, d instruments et vétérinaires et leurs éléments constitutifs et périphériques tels que boitiers, y compris dans le domaine chirurgical et de produits utilisés avec ces appareils à savoir produits à usage médical, vétérinaire ; paramédical ou hygiéniques et désinfectants pour utilisation avec ces appareils, gel pour échographies. Classes de produits ou services : 5, 10, 42. BOPI de publication antérieure : 08/26 NL N National : Dépôt du : 26 MAI 2008 à : I.N.P.I. LYON Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; tous ces services étant uniquement en relation avec l organisation d une activité caritative et humanitaire. GERARD BEAUPERE, 0 LES CHOMEYS, ST GENEST- MALIFAUX. : GERARD BEAUPERE, 0 LES CHOMEYS, ST GENEST- MALIFAUX. Classe N 36 : Collecte de bienfaisance, ces services étant uniquement en relation avec l organisation d une activité caritative et humanitaire. Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ; organisation d expositions publication sur tout support notamment électronique de livres et de périodiques en ligne ; comme par exemple une newsletter, tous Classe N 35 : Publicite, gestion commerciale, étude de marche, recrutement de personnel, selection de personnel, bureaux de placement. ;
41 BOPI 09/25 - VOL. II 35 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Services financiers, placements financiers, conseils financiers, services d assurance, contrats d assurance, conseils en matières d assurances, caisses de prévoyance, assurances sur la vie, courtage d assurances, contrats d assurance proposant des services d assistances. ; Classe N 37 : Services d aide a domicile pour particuliers, notamment pour personnes agees, handicapees, dependantes ou isolees, dans leur tache menagere. Classe N 38 : Agence conseil en communication, de la commuincation sous toutes ses formes (media, hors media, Internet), communication (transmission) par terminaux d ordinateurs, fourniture d acces a un reseau informatique mondial, services d affichage electronique, raccordement par telecommunication a un reseau informatique mondiale éducation. ; Classe N 39 : Accompagnement, et transport de personnes seules, agees, handicapees. ; Classe N 41 : Formation, sous toutes ses formes, des personnels des mutuelles, compagnies d assurances et de toutes les activites rattachees (agents, experts), divertissement, activites sportives et culturelles, le conseil et l assistance des enteprises et des organisations dans leurs problemes de strategie, de politique interne, service de traiteurs a domicile éducation, enseignement, cours particuliers a domicile, publication de livres, cours collectifs. ; Classe N 42 : Recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateur, creation et entretien de sites Web pour des tiers, consultation en matiere d ordinateurs, conversion de donnees et de programmes informatique (autre que conversion physique), conversion de documents d un support physique vers un support electronique, hebergement de sites informatique (sites Web), services de dessinateurs pour emballages. Classe N 43 : Services de traiteurs en boutique et a domicile, services de réception hotelière a domicile, services de gardes d enfants a domicile. ; Classe N 44 : Services medicaux, assistance medicale. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44. Classes de produits ou services : 1, 4, 31. BOPI de publication antérieure : 08/27 NL N National : Dépôt du : 2 JUIN 2008 Claire Barbaret, 16 Rue Boursault, PARIS. : Claire Barbaret, 16 Rue Boursault, PARIS. Classe N 36 : Conseil en finance d entreprise (levée de fonds, fusions et acquisitions, toutes opérations en capital) à l exclusion de tout ce qui touche à l assurance et la vente de produits d assurance ainsi que les estimations immobilières. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 08/28 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2008 VAHE YAVRU, rue Jean Jaurès, VANVES. : VAHE YAVRU, rue Jean Jaurès, VANVES. BOPI de publication antérieure : 08/27 NL N National : Dépôt du : 22 MAI 2008 Alexandre POPOV, Agissant pour le compte de la société Société Nouvelle en cours de formation, 58 Rue de Sèvres, BOULOGNE-BILLANCOURT. : Alexandre POPOV, 58 Rue de Sèvres, BOULOGNE- BILLANCOURT. Classe N 18 : Colliers ou habits pour animaux ; Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classes de produits ou services : 18, 25. Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture à l exclusion des produits chimiques pour le traitement de l eau à base de sel ou utilisant des procédés à base de sel ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; à l exclusion des produits chimiques pour le traitement de l eau à base de sel ou utilisant des procédés à base de sel. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL
42 36 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 16 JUIN 2008 à : I.N.P.I. MARSEILLE XAVIER BAZIN, 10 LOT LES PLATANES, IMP DES CARIGNANS, CANDILLARGUES. : XAVIER BAZIN, 10 LOT LES PLATANES, IMP DES CARIGNANS, CANDILLARGUES. N National : Dépôt du : 17 JUIN 2008 HEURE H, sarl, 146 Route de la Reine, BOULOGNE BILLANCOURT. : HEURE H, 146 Route de la Reine, BOULOGNE BILLANCOURT. Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 43 : Crèches d enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 18, 25, 43. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; Classe N 25 : Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 20 JUIN 2008 jean claude Tissiere, 3 bis Eugene Claret, DELLE. : jean claude Tissiere, 3 bis Eugene Claret, DELLE. N National : Dépôt du : 13 JUIN 2008 Claude VILAREL, Agissant pour le compte de la société TIE Traitement de l Information Embarquée en cours de formation, Chez ESTAC, 122 cours Lieutaud. : Claude VILAREL, Chez ESTAC, 122 cours Lieutaud, MARSEILLE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d enseignement ; Classe N 39 : Transport ; informations en matière de transport ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 9, 39, 42. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
43 BOPI 09/25 - VOL. II 37 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 5, 35. N National : Dépôt du : 26 JUIN 2008 KLEIN WANNER, Société Anonyme, RUE DE LA BRASSERIE, INGWILLER, N SIREN : : KLEIN WANNER, RUE DE LA BRASSERIE, INGWILLER. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2008 GUYARD Jean Claude, 35 chemin du Gigot, SAINTRY SUR SEINE. : GUYARD Jean-Claude, 35, rue du Gigot, SAINTRY SUR SEINE. Classe N 33 : Spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2008 PHILIPPE KASSENBECK, 16 SACROT, SAINT-MANDE. : PHILIPPE KASSENBECK, 16 SACROT, SAINT-MANDE. Classe N 38 : Agences de presse et d informations (nouvelles). Classe N 41 : Locations de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté, services d agriculture, location de matériel pour exploitations agricoles. Classes de produits ou services : 38, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2008 GUYARD Jean Claude, 35 chemin du Gigot, SAINTRY SUR SEINE. : GUYARD Jean-Claude, 35, rue du Gigot, SAINTRY SUR SEINE. Classe N 38 : Agences de presse et d informations (nouvelles). Classe N 41 : Locations de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté, services d agriculture, location de matériel pour exploitations agricoles. Classes de produits ou services : 38, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Disques compacts audio et vidéo bandes et cassettes audio et vidéo supports d enregistrement audio et vidéo numériques cartouches de jeux vidéo automates à musique à prépaiement disques vidéo préenregistré programmes de jeux pour ordinateurs ; tous ces produits ayant un lien avec le groupe musical Les Agitatrices. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Clichés ; partitions musicales ; posters ; autocollants ; stylos ; crayons ; tous ces produits ayant un lien avec le groupe musical Les Agitatrices. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; Articles de maroquinnerie sacoches d écolier sac de plagemalles et valises parapluie parasol et cannes sellerie ; tous ces produits ayant un lien avec le groupe musical Les Agitatrices. Classe N 25 : Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; Vêtements (habillement) chapeaux casquettes visières chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques et de chaussures de protection contre les accidents, les irradations et le feu) ; tous ces produits ayant un lien avec le groupe musical Les Agitatrices. Classe N 28 : Jeux électroniques et appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur télévision appareil de jeux vidéo personnels et appareils de jeux vidéo portables ne s utilisant pas avec un récepteur télévision poupées jeux, jouets articles de gymnastique et de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbre de Noël (à l exception des articles d eclairage), cartes à jouer, tous ces produits ayant un lien avec le groupe musical Les Agitatrices. Classe N 35 : Offre (vente au détail, vente en ligne, vente par correspondance) de musiques numériques, offre (vente au détail, vente en ligne, vente par correspondance) de sonneries ;
44 38 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée distribution (vente au détail, vente en ligne, vente par correspondance) d enregistrements sonores etou vidéo ; mise à disposition temporaire de musiques numériques, de sonneries, d enregistrements sonores etou vidéo ; tous ces services ayant un lien avec le groupe musical Les Agitatrices. Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Réseaux Internet et Intranet, transmission de contenus audio et vidéo comportant de la musique et du divertissement musical, services de transmission de photographies, d images, de musiques, de sons, de textes, de fonds d écrans et de sonneries par téléphone et Internet, service de connexion de télécommunications à Internet ou à des bases de données, fourniture d accès à des sites Web MP3 sur Internet, offres de musiques numériques, offres de sonneries à savoir service de transmission de musiques numériques, de sonneries ; distribution (transmission) numérique d enregistrements musicaux, audio et vidéo ; Diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques ; tous ces services ayant un lien avec le groupe musical Les Agitatrices. Classe N 41 : Éducation ; divertissement, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Activités culturelles, production de spectacles et de films, location de films et d enregistrements phongraphiques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé et par ordinateur, prestation rendues par un groupe musical, spectacles, concerts ; éditions de livre, de revues, de musiques, cours et ateliers, production d enregistrements sonores et ou vidéo et de films, service d édition musicale, représentations et tournées d artistes musicaux par le biais de réseaux informatiques mondial ; information concernant la musique ; tous ces services ayant un lien avec le groupe musical Les Agitatrices. Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2008 à : I.N.P.I. NANCY OXN, EURL, 5 c rue les pivoines, FORBACH. : OXN, 5 c rue les pivoines, FORBACH. N National : Dépôt du : 27 JUIN 2008 à : I.N.P.I. LILLE ZUMAPLAST, SARL, ZI Nord II, Rue Henri Potez, ALBERT, N SIREN : : ZUMAPLAST, ZI Nord II, Rue Henri Potez, ALBERT. Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Luminaires en résine ou en matière plastique. Classe N 17 : Complément d isolation (habillages de façade en matiere plastique mi-ouvrés, bardage devant isolation intérieure ou extérieure). Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques. Tous profilés en résine ou en matière plastique du bâtiment à savoir cornières, lambris, bardages, caches moineaux, planches de rives, tablettes, tubes, profils de toiture et de couverture tels que bardot imitation chaume, briques, ardoises, tuiles, gouttières, plinthes, chants d habillage, garages, abris de jardin, cloison mobiles. bois de construction, bois façonné. Matériaux de construction non métalliques à savoir profiles en matieres plastiques, constructions non métalliques à savoir abris de jardin, garages, niches a chien ou d oiseaux. Constructions non métalliques à savoir terrasses, de maisons, ou de maisons mobiles, de piscines, de jardin, rampe d accès, passerelles, pontons, clôtures, portails, portillons, fenêtres, portes extérieures ou intérieures, portes de garage, volets roulants, volets battants, stores, marquises, moustiquaires, en résine ou en matière plastiques. Système de clôtures non métalliques. Classe N 20 : Meubles, moulures, cadres, tables, bancs, chaises, bureaux, cloisons mobiles, en résines ou en matière plastique. Classe N 37 : Construction d édifices permanents. travaux de couverture. services d étanchéité (construction). Classe N 44 : Service d agriculture, horticulture, et de sylviculture. jardinage. service de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 11, 17, 19, 20, 37, 44. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cannes ; fouets et sellerie ; Colliers ou habits pour animaux ; Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. N National : Dépôt du : 3 JUILLET 2008 à : I.N.P.I. NANTES RAVELEAU François, rue des ricochets, BOUFFERE. EVENAT Jean-Marc, 6 rue Gustave Flaubert, MONTAIGU. : Me Alexis TCHUIMBOU OUAHOUO, 8 Rue Guépin, B.P , NANTES cedex 1. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL
45 BOPI 09/25 - VOL. II 39 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 9 : Appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique issu de sources d énergie écologiques et renouvelables telles que la géothermie, l aquathermie, l aérothermie, le solaire ou l éolien. Appareils pour la mesure et l économie des consommations d eau, d électricité ou toute autre source d énergie. Classe N 11 : Appareils et installations de chauffage ou de climatisation recourant ou non à des sources d énergie renouvelables ; installations de production et de distribution d eau chaude et froide sanitaire ; installations de production d énergie d origine géothermique, aérothermique, aquathermique, solaire ou éolienne ; pompes à chaleur et leur parties constitutives ; appareils de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau ; installations sanitaires ; machines pour la purification de l air ou de l eau. Classe N 37 : Forage et sondage de puits notamment à destination d implantation d installations géothermiques et aquathermiques ; services d installation, de mise en œuvre, de maintenance, d entretien et de réparation relatifs à l ensemble des produits précités. Classe N 42 : Services de recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers en relation avec la production ou l exploitation des énergies écologiques et renouvelables ; services de bureau d études en matière de génies thermique et climatique ; travaux d ingénieurs et services de consultations professionnelles dans les domaines de la géothermie, de l aérothermie, de l aquathermie, de l éolien, du solaire ou de la climatisation. Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2008 à : I.N.P.I. MARSEILLE TEXTILE HI TEC, Société anonyme, Les Verreries de Moussans, SAINT-PONS, N SIREN : : CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, MARSEILLE Cedex 08. N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2008 Jerome HAMY, 33 Quai des Tilleuls, VIGNEUX SUR SEINE. Rudy GILLET, 77 bis Rue de Concy, MONTGERON. : Jerome HAMY, 33 Quai des Tilleuls, VIGNEUX SUR SEINE. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disque video digital compact disque Cédéroms. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; albums ; brochures ; dessins ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Organisation de spectacles organisation de soirée. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2008 laurent Magron, 5 rue du Paquis, ARGIESANS. Description de la marque : La reproduction de la marque est en écriture noire et en gras Police de caractère : arial. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; implants chirurgicaux. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classes de produits ou services : 5, 10. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL : laurent Magron, 5 rue du Paquis, ARGIESANS. Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Classe N 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 4, 9, 16. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
46 40 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2008 SARL S.G.H.T. International, Hôtel CARAYOU, Pointe du Bout, TROIS-ILETS, MARTINIQUE, N SIREN : : LAVIALE Jean-Noël, Hôtel CARAYOU, Pointe du Bout, TROIS-ILETS, MARTINIQUE. services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 43 : Réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 16, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Classe N 25 : produits textiles, à savoir peignoirs, chaussons, serviettes, casquettes, tee-shirt. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL Dépôt du : 10 JUILLET 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX Chateau Du Tertre Janoueix, SCEA, 18 Cours Tourny, LIBOURNE, N SIREN : : Chateau Du Tertre Janoueix, 18 Cours Tourny, LIBOURNE. N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2008 JEROME BOULOUDANI, 22 RUE DES GLIERES, ANNEMASSE. : JEROME BOULOUDANI, 22 RUE DES GLIERES, ANNEMASSE. Classe N 33 : Vin bénéficiant de l appellation d origine Fronsac provenant de l exploitation exactement située au lieudit Pineau. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 10 JUILLET 2008 VISIOTACT PHARMA, Société Par Action Simplifiée, 12 AVENUE DES PRES, MONTIGNY LE BRETONNEUX, N SIREN : : VISIOTACT PHARMA, 12 AVENUE DES PRES, MONTIGNY LE BRETONNEUX. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, vitamines, minéraux, compléments nutritionnels à usage médical, produits pharmaceutiques utilisés en ophtalmologies, formules à base d acides aminés, substances diététiques à usage médical ; ; Classe N 32 : Compléments alimentaires à base d eaux minérales et gazeuses, boisons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faires des boisons, limonades, néctares de fruits, sodas. Classes de produits ou services : 5, 32. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
47 BOPI 09/25 - VOL. II 41 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 JUILLET 2008 Union des groupements d achats publics, Etablissement public industriel et commercial de l Etat crée par le décret no du 30 juillet 1985 modifié, 1, Bd Archimède, Champs-sur-Marne, MARNE-LA-VALLÉE cédex 2, N SIREN : : Union des groupements d achats publics UGAP, Direction du marketing, de l e-commerce et de la communication, 1 Bd Archimède, Champs-sur-Marne, MARNE-LA-VALLÉE cédex 2. Classe N 24 : Produits textiles non compris dans d autres classes à savoir : linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l exception de l habillement). Tissus ; couvertures de lit et de table. Classe N 25 : Vêtements et chaussures. Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis. Classe N 35 : Publicité ; conseils, informations ou renseignements d affaires et organisation d expositions à buts commerciaux. Classe N 36 : Affaires financières ; crédit-bail. Classe N 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d édifice (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; entretien de véhicule, d appareils de bureau, d ordinateurs ; maintenance d ascenseurs et monte-charges. Classe N 38 : Télécommunications ; service de téléphonie. Classe N 3 : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer et dégraisser. Classe N 4 : lubrifiants ; combustibles (y compris essences pour moteurs). Classe N 5 : produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants. Classe N 6 : constructions transportables métalliques ; serrureries et quincaillerie métalliques ; coffres-forts. Classe N 7 : machines-outils, moteurs, instruments agricoles ; machines, à savoir : machines d aspiration à usage industriel, perceuses à main électriques, repasseuses, machines à laver, machines de cuisine électriques. Classe N 8 : outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, photographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d enseignement ; appareils électriques de mesure ; tous appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer, tous appareils pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation, de distribution d eau ; installations sanitaires. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classe N 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices. Classe N 14 : Horlogerie et instruments chronométriques. Classe N 15 : Instruments de musique. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d enseignement ; papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d autres classes, à savoir : boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilettes et linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets en papier. Classe N 20 : Meubles et glaces. Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine ; matériel de nettoyage ; verrerie et faïence non comprises dans d autres classes, à savoir : bouteilles, verres, vaisselle. Classe N 22 : Tentes ; voiles ; sacs non compris dans d autres classes, à savoir : sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage. Classe N 39 : Transport ; déménagement. Classe N 45 : Services de sécurité pour la surveillance des bâtiments. Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 45. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 10 JUILLET 2008 Union des groupements d achats publics, Etablissement public industriel et commercial de l Etat crée par le décret no du 30 juillet 1985 modifié, 1, Bd Archimède, Champs-sur-Marne, MARNE-LA-VALLÉE cédex 2, N SIREN : : Union des groupements d achats publics UGAP, Direction du marketing, de l e-commerce et de la communication, 1 Bd Archimède, Champs-sur-Marne, MARNE-LA-VALLÉE cédex 2. Classe N 3 : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer et dégraisser. Classe N 4 : lubrifiants ; combustibles (y compris essences pour moteurs). Classe N 5 : produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants. Classe N 6 : constructions transportables métalliques ; serrureries et quincaillerie métalliques ; coffres-forts. Classe N 7 : machines-outils, moteurs, instruments agricoles. Machines, à savoir machines d aspiration à usage industriel ; perceuses à main électriques ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques. Classe N 8 : outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, photographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d enseignement ; appareils électriques de mesure ; tous appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer, tous appareils pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs.
48 42 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation, de distribution d eau ; installations sanitaires. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classe N 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices. Classe N 14 : Horlogerie et instruments chronométriques. Classe N 15 : Instruments de musique. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d enseignement ; papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d autres classes, à savoir : boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilettes et linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets en papier. Classe N 20 : Meubles et glaces. Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine ; matériel de nettoyage ; verrerie, et faïence non comprises dans d autres classes, à savoir : bouteilles, verres, vaisselle. Classe N 22 : Tentes ; voiles ; sacs non compris dans d autres classes, à savoir : sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage. Classe N 24 : Produits textiles non compris dans d autres classes, à savoir : linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Tissus, couvertures de lit et de table. Classe N 25 : Vêtements et chaussures. Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis. Classe N 35 : Publicité ; conseils, informations ou renseignements d affaires et organisation d expositions à buts commerciaux. Classe N 36 : Affaires financières ; crédit-bail. Classe N 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d édifice (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; entretien de véhicule, d appareils de bureau, d ordinateurs ; maintenance d ascenseurs et monte-charges. Marque déposée en couleurs. Classe N 38 : Informations en matière de télécommunications. Classes de produits ou services : 38. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 10 JUILLET 2008 Société DJ FINANCE, Société à Responsbailité limitée, Centre d Affaires Espace performance Bât N-Espace bleu, SAINT GREGOIRE CEDEX, N SIREN : : SELARL CLR JURIS, Cabinet LEBEAU & ROBIN, Société d Avocats inscrits au Barreau de RENNES, Antipolis, 2 A Rue du Pâtis Tatelin, RENNES. Classe N 38 : Télécommunications ; service de téléphonie. Classe N 39 : Transport ; déménagement. Classe N 45 : Services de sécurité pour la surveillance des bâtiments. Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 45. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 10 JUILLET 2008 FREDERIC PANN, 22 RUE DE LA MAIRIE, CHATEAUNEUF DU FAOU. : FREDERIC PANN, 22 RUE DE LA MAIRIE, CHATEAUNEUF DU FAOU. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, promotion publicitaire de projets immobiliers. Classe N 36 : Affaires immobilières, promotion (financement) de projets immobiliers. Classe N 37 : Promotion (construction) de projets immobiliers, aménagement (construction) de projets immobiliers, construction et maintenance de parcs d affaires et de loisirs. Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d éducation, services de loisirs, organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisations d expositions à buts culturels ou éducatifs.
49 BOPI 09/25 - VOL. II 43 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Réalisation (conception) de parcs d affaires et de loisirs. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars. Services de traiteurs, services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d enfant. Exploitation de terrains de camping. Maison de retraite pour personnes âgées. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains. Jardinage. Service de jardinerie paysagiste. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 11 JUILLET 2008 Description de la marque : Mot ISOTOP en lettres blanches sur cercle de fond bleu. Point rouge sur le I, en débord partiel du cercle bleu. Classe N 42 : Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2008 Daniel GASTEL, 22 rue Claude DEBUSSY, PLAISIR. : Daniel GASTEL, 22 rue Claude DEBUSSY, PLAISIR. Smart Equity, SARL, 15 avenue Vion Whitcomb, PARIS, N SIREN : : Smart Equity, 15 avenue Vion Whitcomb, PARIS. Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2008 ISOTOP, Sarl, 146 Boulevard de Charonne, PARIS, N SIREN : : ISOTOP, 146 Boulevard de Charonne, PARIS. Classe N 17 : Matériel de calage en feuilles de fibres tissées non métalliques ; produits et matériaux composites ou laminés pour machines, systèmes ou ensembles, organes mécaniques, machines d injections, de moulages, l industrie aéronautique et aérospatiale, le matériel de transport ferroviaire, le matériel de transport naval, l industrie de l armement, la maintenance industrielle, les engins de travaux publics et agricoles, l industrie sidérurgique, les machines d imprimerie, à savoir les cales préalables en fibres tissées non métalliques. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Classe N 24 : Tissus. Classes de produits ou services : 17, 19, 24. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2008 CETIM CERTEC, Association loi 1901, 9 Boulevard Lahitolle, BOURGES, N SIREN : : CETIM CERTEC, 9 Boulevard Lahitolle, BOURGES. Classe N 35 : Publicité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL Marque déposée en couleurs.
50 44 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 17 JUILLET 2008 TEMPERIA MIDI PYRENEES, Société anonyme, 430, avenue de l Abbaye, MONTAUBAN, N SIREN : : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Classe N 11 : Appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; hottes d aération ; appareils et machines pour la purification de l air ; appareils pour la désodorisation de l air ; appareils à air chaud ; appareils pour bains d air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de conditionnement d air ; installations de filtrage d air ; réchauffeurs d air ; sécheurs d air ; stérilisateurs d air ; calorifères ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffe ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils de conditionnement d air ; radiateurs électriques ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d aération ; hottes d aération pour laboratoires ; appareils d ionisation pour le traitement de l air ; refroidisseurs de liquides (installations) ; poêles (appareils de chauffage) ; radiateurs (chauffage) ; appareils et machines pour la purification de l eau ; réchauffeurs d air ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; régulateurs de tirage (chauffage) ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; refroidisseur d air par évaporation ; appareils de chauffage solaires ; panneaux solaires ; matériel thermodynamique (appareil de chauffage) ; matériel fonctionnant à base d énergies renouvelables (appareil de chauffage) ; chaudière basse température ; appareils et installations de conditionnement de l air ; installations de distribution et de conduites de gaz et pour l approvisionnement en gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ou à eau et pour conduites d eau ou de gaz ; générateurs de gaz ; condenseurs de gaz (autres que parties de machines), accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; appareils pour l épuration du gaz ; installation de chauffage à eau chaude ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage ; échangeurs thermiques ; appareils d ionisation pour le traitement de l air ; capteurs solaires de chauffage. Classe N 37 : Services de construction, de réparation et de maintenance d installations thermiques, d installations et de centrales électriques, d installations pétrolières ; installation et entretien d oléoducs et de gazoducs ; travaux d exploitation des ressources géothermiques ; services d installation et de maintenance d appareils électriques, de chauffage, de climatisation, d appareils réfrigérants ; installation et réparation d appareils pour le conditionnement de l air ; construction, installation, réparation, maintenance, entretien, vérification d installations de production d énergie renouvelable, de systèmes et de machines dans le domaine de l énergie renouvelable ainsi que leurs parties ; informations en matière de construction d éoliennes et d installations de production d énergie renouvelable ; supervision de travaux de construction d éoliennes et d installations de production d énergie renouvelable ; services de maintenance, entretien, vérification, dépannage, remise en état et contrôle d éoliennes et d installations de production d énergie renouvelable (par un réseau mondial de type Internet, Intranet, téléphone, satellite, câble ou ondes radio) ; services d installations domotiques pour le fonctionnement et la gestion d installations de production d énergie renouvelable ; informations techniques pour exploitants d installations d énergie renouvelable ; services d installation, d entretien et de maintenance d un réseau de chauffage solaire, d installations thermiques solaires ; information en matière d installation d énergie solaire. Classe N 42 : Services d ingénierie et d études de projets techniques en climatisation, en chauffage et en ventilation ; services de centres de recherche, de laboratoires dans les domaines du génie thermique, climatique, hydraulique, éolien, de la production électrique ; conseils et expertises dans les domaines du génie thermique, climatique, de la production électrique ; ingénierie dans les domaines thermique, hydrauliques, éolien ; travaux d ingénieurs à savoir réalisation d études et de projets techniques dans les domaines du génie énergétique, des énergies renouvelables à savoir : solaire, éolien, biomasse, géothermie ; prestations de conseils techniques concernant la création, l installation, la construction, l exploitation, la gestion et la supervision d éoliennes et d installations de production d énergie renouvelable ; télésurveillance d installations de production d énergie renouvelable par ordinateurs ; conception et développement de matériel informatique et logiciels utilisés dans le cadre du télé-contrôle d installations de production d énergie renouvelable ; programmation d automates concernant l activité cybernétique dans le secteur énergétique ; consultation sur la protection de l environnement et les impacts environnementaux ; travaux d ingénieurs à savoir pour la conception d installations énergétiques et domotiques ; services de recherche et développement dans le domaine de l énergie renouvelable ; contrôle de qualité des installations de production d énergie ; services d ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs à la production, l alimentation et la distribution d énergie ; services d analyses et de recherches industrielles liées à l énergie ; conseils techniques et d ingénierie relatifs aux installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et à la distribution d énergie ; évaluation et estimation techniques de consommation d énergie ; services techniques de relevé de compteur de consommation d énergie à distance ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines du chauffage, de la ventilation, de la climatisation, de l énergie ; établissement de plan de construction notamment de réseaux de distribution de gaz et d électricité ; levés de terrain ; conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution de gaz, d électricité, de chaleur et d énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des réseaux de distribution de gaz, d électricité, de chaleur et d énergie et expertises techniques des réseaux de distribution de gaz, d électricité, de chaleur et d énergie ; conseils en matière d économie d énergie. Classes de produits ou services : 11, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 18 JUILLET 2008 Hubert BOCQUET, 16 Rue de Tourtille, PARIS. : Hubert BOCQUET, 16 Rue de Tourtille, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
51 BOPI 09/25 - VOL. II 45 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 42. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 18 JUILLET 2008 à : I.N.P.I. LYON ZAMBON S.p.A., Société de droit italien, Via Lillo Del Duca, 10, BRESSO (MI), ITALIE. : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, l ensemble des produits visés se destinant à un usage humain. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 21 JUILLET 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE FAICAL MARZOUQ, 51 MONT LOUIS JARDIN ROYAL, 1 BAT C APPART 60, TOULOUSE. : FAICAL MARZOUQ, 51 MONT LOUIS JARDIN ROYAL, 1 BAT C APPART 60, TOULOUSE. bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 23 JUILLET 2008 FLORALAND, SARL, 499 RUE DE BRULAS, ST DENIS EN VAL, N SIREN : : FLORALAND, 499 RUE DE BRULAS, ST DENIS EN VAL. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 31 : Produits forestiers ni préparés, ni transformés. Classes de produits ou services : 1, 16, 31. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 24 JUILLET 2008 LIONEL ALEV, Agissant pour le compte de la société ENERGY MIX en cours de formation, 27 BIS RASPAIL, CHAMPIGNY SUR MARNE. : LIONEL ALEV, 27 BIS RASPAIL, CHAMPIGNY SUR MARNE. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; services de communication (affaires), conseils en stratégie des affaires. Tous les services ci-dessus concernant exclusivement le domaine de l énergie et/ou des politiques énergétiques. Services de communication (affaires), conseils en stratégie des affaires. Direction professionnelle des affaires artistiques.
52 46 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition d oeuvres musicales et cinématographiques sur tout support d enregistrement. Montage de films/montage de programmes radiophoniques et télévisés. Composition musicale. Production et réalisation de films. Tous les services ci-dessus concernant exclusivement le domaine de l énergie et/ou des politiques énergétiques. Edition d oeuvres musicales et cinématographiques sur tout support d enregistrement. Production de spectacles services de studio d enregistrement. Organisation de spectacles (services d imprésario). Montage de films / montage de programmes radiophoniques et télévisés. Composition musicale. Production et réalisation de films. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 16, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG AIGLE INTERNATIONAL, S.A., 17, RUE SAINT-DENIS, BOULOGNE-BILLANCOURT, N SIREN : : Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre, PLAN DE LA TOUR. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 25 JUILLET 2008 SILLY HUBERT ANTOINE, 15 rue de la PÉPINIERE, PARIS. : SILLY HUBERT ANTOINE, 15 rue de la PÉPINIÈRE, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 18 : Cuirs et imitations du cuir. Parasol. Classes de produits ou services : 18. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL N National : Dépôt du : 28 JUILLET 2008 MOBILE COMFORT HOLDING, SAS, 26 Chemin des grandes Terres, NEYRON, N SIREN : : MOBILE COMFORT HOLDING, 26 Chemin des grandes Terres, NEYRON. Description de la marque : 1. Police : Lucida sans demibold Roman 2. Couleurs Pantone : 1. bas de la flèche : 409C 2. haut de la flèche : 114 C 3. haut du cadre : 1235 C 4. bas du cadre : 426 C 5. lettres et lignes : 426 C Classe N 16 : Articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l exception des meubles) ; caractères d imprimerie ; clichés. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Classe N 38 : Télécommunications. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) matières plastiques pour l emballage. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires.
53 BOPI 09/25 - VOL. II 47 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 11. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL N National : Dépôt du : 31 JUILLET 2008 N National : Dépôt du : 31 JUILLET 2008 MPI INTERIM, Société par actions simplifiée, 43-45, avenue Kleber, PARIS, N SIREN : Société d avocats, 16, rue Milton, PARIS. MPI INTERIM, Société par actions simplifiée, 43-45, avenue Kleber, PARIS, N SIREN : Société d avocats, 16, rue Milton, PARIS. Classe N 35 : Conseils en ressources humaines. Conseils et informations en matière de ressources humaines, de recrutement de personnel et de recherche d emploi. Bureaux de placement. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Diffusion d annonces en matière d emploi. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine des ressources humaines et de l emploi. Conseil, consultation et information dans le domaine des rémunérations de personnel. Consultation, conseil et information pour les questions de personnel et de recrutement. Recrutement de personnel. Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Consultation, conseil et informations d affaires ; service d abonnement à des bases de données en ligne ; service d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données. Publicité ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), d annonces publicitaires. Transmission de données comptables, commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Relations publiques. Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires. Comptabilité. Information statistique. Expertises en affaires. Étude et recherche de marché. Préparation de feuilles de paye. Services d intérim ; services de recherche et de sélection de cadres et de personnel. Management de transition ; management à la demande ; direction et assainissement d entreprises à terme, à savoir aide à la direction des affaires. Classe N 38 : Télécommunications. Transmission d images, de sons, d informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d informations par voie télématique et par réseaux Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d ordinateurs. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmission d offres d emploi et de demandes d emploi par réseaux Internet. Services d affichage électronique [télécommunications] ; agence de presse et d informations (nouvelles). Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Transmissions d informations sur réseaux Internet notamment en matière de ressources humaines, de recrutement de personnel et de recherche d emploi. Transmission de messages. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleur grise (Cool gray 9 CVC) Couleur rouge (1788 CVC 2X) Classe N 35 : Conseils en ressources humaines. Conseils et informations en matière de ressources humaines, de recrutement de personnel et de recherche d emploi. Bureaux de placement. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Diffusion d annonces en matière d emploi. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine des ressources humaines et de l emploi. Conseil, consultation et information dans le domaine des rémunérations de personnel. Consultation, conseil et information pour les questions de personnel et de recrutement. Recrutement de personnel. Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Consultation, conseil et informations d affaires ; service d abonnement à des bases de données en ligne ; service d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données. Publicité ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), d annonces publicitaires. Transmission de données comptables, commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Relations publiques. Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires. Comptabilité. Information statistique. Expertises en affaires. Étude et recherche de marché. Préparation de feuilles de paye. Services d intérim ; services de recherche et de sélection de cadres et de personnel. Management de transition ; management à la demande ; direction et assainissement d entreprises à terme, à savoir aide à la direction des affaires. Classe N 38 : Télécommunications. Transmission d images, de sons, d informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d informations par voie télématique et par réseaux Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par
54 48 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée terminaux d ordinateurs. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmission d offres d emploi et de demandes d emploi par réseaux Internet. Services d affichage électronique [télécommunications] ; agence de presse et d informations (nouvelles). Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Transmissions d informations sur réseaux Internet notamment en matière de ressources humaines, de recrutement de personnel et de recherche d emploi. Transmission de messages. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL N National : Classes de produits ou services : 3, 5, 18. BOPI de publication antérieure : 08/37 NL N National : Dépôt du : 6 AOUT 2008 à : I.N.P.I. LYON CLAUSE, Société Anonyme, rue Louis Saillant, Zone Industrielle, PORTES-LES-VALENCE, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Dépôt du : 31 JUILLET 2008 INCC GROUP, SARL, 85 AVENUE DE SAINT CLOUD, VERSAILLES, N SIREN : : INCC GROUP, 85 AVENUE DE SAINT CLOUD, VERSAILLES. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salades de légumes, conserves de légumes, jus de légumes pour la cuisine, soupes de légumes, extraits de légumes à usage alimentaire. Classe N 31 : Semences (à l exception des graines de betterave, de colza, de chrysanthème, de gerbera, d orge, d haricot, de pois et de maïs), fruits et légumes frais (à l exception de la betterave, du colza, de l haricot et du pois). Classes de produits ou services : 29, 31. BOPI de publication antérieure : 08/37 NL N National : Dépôt du : 5 AOUT 2008 DISTILLERIE VINET EGE, SA, PALISSON, 3, IMPASSE FELIX CHARTIER, BRIE SOUS ARCHIAC, N SIREN : : DISTILLERIE VINET EGE, PALISSON, 3, IMPASSE FELIX CHARTIER, BRIE SOUS ARCHIAC. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : VERSAILLES FOREVER Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir, à l exclusion de tout produit de maquillage ou de démaquillage. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) à savoir : Eau-de-vie bénéficiant de l appellation contrôlée Cognac. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 08/37 NL N National : Dépôt du : 12 AOUT 2008 Marie-Odile Gourdin, 0 chemin des patins, CUCURON. : Marie-Odile Gourdin, 0 chemin des patins, CUCURON. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;
55 BOPI 09/25 - VOL. II 49 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N 44 : Chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos. Classes de produits ou services : 10, 44. BOPI de publication antérieure : 08/38 NL N National : Dépôt du : 21 AOUT 2008 GIE GROUPE APRI MOYENS COMMUNS, GIE, 29 BOULEVARD EDGAR QUINET, PARIS. : GIE GROUPE APRI MOYENS COMMUNS, 29 BOULEVARD EDGAR QUINET, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 08/39 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE FIGHTING SPIRIT DISTRIBUTION, SARL, 23 BOULEVARD DES MINIMES, BAT D, TOULOUSE. : FIGHTING SPIRIT DISTRIBUTION, 23 BOULEVARD DES MINIMES, BAT D, TOULOUSE. Marque déposée en couleurs. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 08/39 NL N National : Dépôt du : 21 AOUT 2008 GIE GROUPE APRI MOYENS COMMUNS, GIE, 29 BOULEVARD EDGAR QUINET, PARIS. : GIE GROUPE APRI MOYENS COMMUNS, 29 BOULEVARD EDGAR QUINET, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; tous les produits précités ayant trait à un magazine de presse écrite consacré au Catch. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
56 50 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités ayant trait à un magazine de presse écrite consacré au Catch. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; tous les services précités ayant trait à un magazine de presse écrite consacré au Catch. Classes de produits ou services : 1, 9. BOPI de publication antérieure : 08/40 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2008 I C I G Communication, SARL, 4 RUE CAMILLE DRAMART, LE BOURGET, N SIREN : : I C I G Communication, 4 RUE CAMILLE DRAMART, LE BOURGET. Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les services précités ayant trait à un magazine de presse écrite consacré au Catch. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services précités ayant trait à un magazine de presse écrite consacré au Catch. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/40 NL N National : Dépôt du : 26 AOUT 2008 DIMATEC, SARL, 1 RUE OLYMPE DE GOUGES, GRIGNY, N SIREN : : DIMATEC, 1 RUE OLYMPE DE GOUGES, GRIGNY. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; articles de lunetterie. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; à l exclusion de tels produits en relation avec l industrie chimique de spécialités, l industrie des peintures, la sélection de peintures et autres produits pour la protection et l entretien des surfaces intérieures et extérieures, le stylisme et la décoration intérieure et extérieure de bâtiments, l industrie chimique des catalyseurs, l industrie chimique des polymères et l industrie des amidons. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; à l exclusion de tels services en relation avec l industrie chimique de spécialités, l industrie des peintures, la sélection de peintures et autres produits pour la protection et l entretien des surfaces intérieures et extérieures, le stylisme et la décoration intérieure et extérieure de bâtiments, l industrie chimique des catalyseurs, l industrie chimique des polymères et l industrie des amidons.
57 BOPI 09/25 - VOL. II 51 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Conception et développement de logiciels, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; à l exclusion de tels services en relation avec l industrie chimique de spécialités, l industrie des peintures, la sélection de peintures et autres produits pour la protection et l entretien des surfaces intérieures et extérieures, le stylisme et la décoration intérieure et extérieure de bâtiments, l industrie chimique des catalyseurs, l industrie chimique des polymères et l industrie des amidons. Classes de produits ou services : 9, 39, 42. BOPI de publication antérieure : 08/40 NL N National : Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON CALYBEL, SARL, 149 AVENUE MARCEL PAGNOL, MONDRAGON, N SIREN : : MICHEL GRENIER, 149 AVENUE MARCEL PAGNOL, MONDRAGON. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008 DATA SHARING, SARL, 815 AV JOLIOT CURIE, ZI TOULON EST, BP 60503, TOULON CDX 9, N SIREN : : DATA SHARING, 815 AV JOLIOT CURIE, ZI TOULON EST, BP 60503, TOULON CDX 9. Classe N 11 : Appareils de chauffage, à savoir pompes à chaleur pour piscine. Classes de produits ou services : 11. BOPI de publication antérieure : 08/41 NL N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2008 JUBAN Sophie, 11 RUE MARIE ALIZON, RENNES, N SIREN : : THALASSA ESTHETIC, 11 RUE MARIE ALIZON, RENNES. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Substances diététiques à usage médical ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous ces produits étant des produits diététiques. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 5, 25, 29, 35. BOPI de publication antérieure : 08/42 NL N National : Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2008 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD, Société organisée sous les lois de la République de Corée, 416, Maetan-dong, Yeongtong-gu, SUWON-SI, Gyeonggi-do, République de Corée. : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique. Classes de produits ou services : 28. BOPI de publication antérieure : 08/42 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Pantone 287 C Pantone 2995 C Pantone 2717 C. Classe N 9 : Téléphones-assistants personnels ; téléphones mobiles ; écouteurs et micros-casques sans fil ; écouteurs et
58 52 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée casques d écoute ; accumulateurs (batteries) électriques rechargeables ; adaptateurs électriques ; chargeurs de batteries électriques ; câbles de données ; passerelles multimédias domestiques ; serveurs informatiques ; boîtiers décodeurs numériques ; disques durs ; lecteurs de disques optiques ; cartes mémoire ; télévisions en circuit fermé ; ordinateurs bloc-notes ; ordinateurs ; imprimantes d ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; écrans pour ordinateurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; semi-conducteurs ; récepteurs de télévision ; télécopieurs ; caisses enregistreuses ; accumulateurs (batteries) ; câbles à fibre optique ; câbles de télécommunication ; fers à repasser électriques ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; visiophones ; téléphones ; magnétoscopes ; lecteurs DVD ; lecteurs MP3 ; baladeurs multimédias (lecteurs multimédias portables) ; hautparleurs pour cinémas à domicile ; haut-parleurs pour ordinateurs ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio-vidéo vierges ; tubes cathodiques ; caméscopes ; caméras vidéo, caméras numériques ; musiques téléchargeables par réseau informatique mondial et systèmes sans fil ; images téléchargeables par réseau informatique mondial et systèmes sans fil ; souris (informatique) ; tapis de souris. Classe N 38 : Services de communication (transmission) de données via Internet pour permettre le téléchargement vers un autre ordinateur, l annotation, la projection, l affichage, le balisage, le bloc-notes (blogue), le partage ou sinon la fourniture de médias électroniques ou d informations ; services de communication (transmission) de données via des communications informatiques pour permettre le téléchargement vers un autre ordinateur, l annotation, la projection, l affichage, le balisage, le bloc-notes (blogue), le partage ou sinon la fourniture de médias électroniques ou d informations ; services de diffusion sur la Toile ; fourniture d accès à un portail Internet de partage de vidéos ; services de communications informatiques (transmission) ; transmission de messages, de données et de contenus via Internet ; transmission de messages, de données et de contenus via le réseau de communications informatiques ; fourniture d accès à des sites Internet proposant en ligne des forums, des salons sur la Toile (chatrooms), des journaux, des bloc-notes (blogues), des listes de serveurs pour la transmission de messages, des commentaires et des contenus multimédias entre les utilisateurs ; transmission de médias électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, de dessins, d images, de textes, de photographies, de jeux, de contenus audio et d informations via Internet ; transmission de médias électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, de dessins, d images, de textes, de photographies, de jeux, de contenus audio et d informations via les réseaux informatiques et de communication ; fourniture de forums communautaires en ligne pour les internautes pour annoter, chercher, regarder, partager, critiquer, noter et expliquer des vidéos et d autres contenus multimédias ; fourniture de communautés virtuelles via Internet ; fourniture d accès à des logiciels non téléchargeables pour permettre le téléchargement vers un autre ordinateur, le téléchargement à partir d un autre ordinateur, la saisie, l annotation, la projection, l édition, le jeu, la diffusion en flux, la visualisation, la prévisualisation, l affichage, le balisage, le blocnotes (blogue), le partage, la manipulation, la distribution, la publication, la reproduction ou sinon fourniture de médias électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, de dessins, d images, de textes, de photographies, de jeux, de contenus audio et d informations via Internet et d autres réseaux informatiques et de communication ; fourniture d accès à des logiciels non téléchargeables pour permettre le partage de contenus multimédias, fourniture d accès à des logiciels non téléchargeables pour permettre aux fournisseurs de contenus pour tracer des contenus multimédias ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture d accès à des moteurs de recherche pour l Internet. Classe N 41 : Services de conseils et d assistance en matière d éducation et de formation pour la fourniture de médias électroniques ou d informations par Internet ; services de conseils et d assistance en matière d éducation et de formation pour la fourniture de médias électroniques ou d informations par des réseaux de communications informatiques ; rédaction de scénarios ; services de sous-titrage ; services de production de films Internet ; mise à disposition de vidéos à buts éducatifs ou de divertissement via un portail Internet de partage ; publication électronique en ligne (en lecture seule) proposant des services liées aux services de publication de divertissements audionumériques, vidéo numériques et multimédias numériques ; services pour le téléchargement vers un autre ordinateur, le téléchargement à partir d un autre ordinateur, la saisie, l annotation, la projection, l édition, le jeu, la diffusion en flux, la visualisation, la prévisualisation, l affichage, le balisage, le bloc-notes (blogue), le partage, la manipulation, la distribution, la publication, la reproduction ou sinon la fourniture de médias électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, de dessins, d images, de textes, de photographies, de jeux, de contenus audio et d informations via Internet et d autres réseaux informatiques et de communication. Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels non téléchargeables pour permettre le téléchargement vers un autre ordinateur, le téléchargement à partir d un autre ordinateur, la saisie, l annotation, la projection, l édition, le jeu, la diffusion en flux, la visualisation, la prévisualisation, l affichage, le balisage, le blocnotes (blogue), la mise en commun, la manipulation, la distribution, la publication, la reproduction ou sinon la fourniture de médias électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, de dessins, d images, de textes, de photographies, de jeux, de contenus audio et d informations via Internet et d autres réseaux informatiques et de communication ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels non téléchargeables pour permettre la mise en commun de contenus multimédias ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels non téléchargeables pour permettre aux fournisseurs de contenus de tracer des contenus multimédias ; hébergement de sites informatiques (sites Web) pour fournir des contenus pour des tiers ; hébergement pour des tiers de contenus multimédias de divertissement et d éducation ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites informatiques pour des tiers ; création (conception) et entretien (mise à jour) de portails Internet de partage de vidéos ; reconstitution de bases de données. Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/42 NL N National : Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2008 SAINT-GOBAIN ISOVER, Société anonyme, Les Miroirs, 18, Avenue d Alsace, COURBEVOIE, N SIREN : , rue Milton, PARIS. Classe N 17 : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l isolation thermique et acoustique et à l étanchéité ; matériaux isolants pouvant être revêtus ou non d un surfaçage. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; produits bitumineux, ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l isolation thermique et acoustique et à la protection contre l humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages et complexes d isolation sous étanchéité, à l exclusion des produits liés aux cabines de douches, radiateurs, et toutes les parties de cabines de douches et radiateurs. Classes de produits ou services : 17, 19. BOPI de publication antérieure : 08/43 NL
59 BOPI 09/25 - VOL. II 53 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2008 BIO-CHEM FLUIDICS Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du New Jersey Etats-Unis d Amérique, 85 Fulton Street, Boonton, NEW JERSEY 07005, ETATS-UNIS D AMERIQUE. : CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. Classe N 25 : Couches en matières textiles ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; planches à voile ou pour le surf ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 25, 28, 41, 42. Classe N 9 : Composants pour la manipulation de fluides, à savoir préhenseurs, raccords de connexion, cônes, cônes inversés, joints toriques, joints toriques d attelage, adaptateurs de bouchons, embouts pour le contrôle des flux de fluides, valves à injection, valves rotatives, valves à clapet anti-retour, valves de contrôle filetées ; colonnes chromatographiques ; pompes pour pomper des fluides ; micropompes pour pomper des fluides ; commandes électroniques ; contrôleurs électroniques destinés aux soupapes électriques ; soupapes manuelles pour le contrôle du flux des fluides et de gaz et de valves électriques ; valves d isolation pour appareils scientifiques et de laboratoire ; mélangeurs pour des appareils scientifiques et de laboratoire ; robinets-vannes à manchon déformable pour des appareils scientifiques et de laboratoire ; soupapes pour le contrôle du flux de fluides et de gaz ; clapets anti-retour pour le contrôle de flux de fluides et de gaz ; collecteurs destinés aux systèmes de manipulation de fluides pour des appareils scientifiques et de laboratoire ; capsules de bouteilles destinées aux systèmes de manipulation de fluides ; réservoirs pour vapeurs chimiques et solvants ; filtres destinés aux colonnes chromatographiques ; tubes pour le transport de fluides et de gaz ; joints d étanchéité pour systèmes de manipulation de fluides ; pièces et partie constitutives pour tout les produits précités ; enveloppes et manchons de raccordement pour colonnes chromatographiques ; pièges à bulles pour systèmes de manipulation de fluides. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 08/43 NL N National : Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2008 à : I.N.P.I. GRENOBLE david vincent, 14 linné, GRENOBLE. : david vincent, 14 linné, GRENOBLE. Marque déposée en couleurs. BOPI de publication antérieure : 08/43 NL N National : Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2008 Cartena Ltd, Société établie selon les lois du Royaume Uni, 25c Victoria Street, Rochester, KENT ME1 1XJ, Royaume Uni. : LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; Services de recherches et d études dans le domaine de l emploi, du recrutement et de la sélection du personnel ; information statistiques ; compilations et études statistiques ; recueil de données dans un fichier central ; conseil dans le domaine du recrutement et de la sélection de personnel, sondage d opinion ; services d analyses informatiques ; tous ces services étant proposés par tout médium et notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; gestion administrative de lieux d exposition ; assistance aux personnes à la recherche d un emploi, d une formation ou d un conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle, à savoir : entretiens de définition d un parcours de formation, évaluation des compétences de l individu sur son poste de travail et entretiens de recherche d offres d emploi, assistance aux employeurs pour l embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil des offres d emploi déposées par les entreprises et aide à la définition du besoin et à la rédaction de l offre d emploi, bureaux de placement, placement des demandeurs d emploi sur des offres d emploi, informations et conseils en matière de recrutement ; opérations de recrutement et de sélection de personnel par des procédés psychotechniques. Mise en oeuvre de la politique de l emploi définie par les pouvoirs publics ; mise en oeuvre des actions qui favorisent la mobilité géographique et professionnelle et l adaptation aux emplois, services administratifs destinés aux particuliers en matière de recherche d emploi, de protection sociale, de législation et de réglementation du travail ; information et conseils en matière de recrutement ; assistance aux personnes à la recherche d un emploi, d une formation ou d un conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle, à savoir : entretiens de définition d un parcours de formation, évaluation des compétences de l individu sur son poste de travail et entretiens de recherche d offres d emploi ; services d établissement de plans médias notamment dans le domaine de l assistance aux personnes en recherche d emploi ; gestion administrative des opérations d inscription sur la liste des demandeurs d emploi, des demandes de renouvellement et changements de situation.
60 54 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Agences immobilières ; location d appartements ; location de bureaux (immobilier) ; Mise en oeuvre des actions qui favorisent la mobilité géographique et professionnelle et l adaptation aux emplois, à savoir : stages d accès aux entreprises ; Classe N 42 : Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; location et maintenance de logiciels informatiques ; étude de projets techniques ; reconstitution de bases de données ; élaboration et maintenance de sites Internet ; hébergement de sites informatiques, tous ces services étant directement liés au domaine de l emploi. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 08/43 NL N National : Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2008 Cartena Ltd, Société établie selon les lois du Royaume Uni, 25c Victoria Street, Rochester, KENT ME1 1XJ, Royaume Uni. : LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Mise à jour de documentation publicitaire ; location d espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; Services de recherches et d études dans le domaine de l emploi, du recrutement et de la sélection du personnel ; information statistiques ; compilations et études statistiques ; recueil de données dans un fichier central ; conseil dans le domaine du recrutement et de la sélection de personnel. Sondage d opinion ; services d analyses informatiques ; tous ces services étant proposés par tout médium et notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; gestion administrative de lieux d exposition ; assistance aux personnes à la recherche d un emploi, d une formation ou d un conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle, à savoir : entretiens de définition d un parcours de formation, évaluation des compétences de l individu sur son poste de travail et entretiens de recherche d offres d emploi, assistance aux employeurs pour l embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil des offres d emploi déposées par les entreprises et aide à la définition du besoin et à la rédaction de l offre d emploi, bureaux de placement, placement des demandeurs d emploi sur des offres d emploi, informations et conseils en matière de recrutement ; opérations de recrutement et de sélection de personnel par des procédés psychotechniques. Mise en oeuvre de la politique de l emploi définie par les pouvoirs publics ; mise en oeuvre des actions qui favorisent la mobilité géographique et professionnelle et l adaptation aux emplois, services administratifs destinés aux particuliers en matière de recherche d emploi, de protection sociale, de législation et de réglementation du travail ; information et conseils en matière de recrutement : assistance aux personnes à la recherche d un emploi, d une formation ou d un conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle, à savoir : entretiens de définition d un parcours de formation, évaluation des compétences de l individu sur son poste de travail et entretiens de recherche d offres d emploi ; services d établissement de plans médias notamment dans le domaine de l assistance aux personnes en recherche d emploi ; gestion administrative des opérations d inscription sur la liste des demandeurs d emploi, des demandes de renouvellement et changements de situation. élaboration et maintenance de sites Internet ; hébergement de sites informatiques, tous ces services étant directement liés au domaine de l emploi. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 08/43 NL N National : Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NANTES GROUPE SALMON ARC EN CIEL, S.A.S., 49 RUE DE VENDEE, VILLEDIEU LA BLOUERE, N SIREN : : GROUPE SALMON ARC EN CIEL, 49 RUE DE VENDEE, VILLEDIEU LA BLOUERE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 16, 24. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL N National : Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2008 Vanessa Renaud, 115 bis rue de la tour, PARIS. : Vanessa Renaud, 115 bis rue de la tour, PARIS. Classe N 35 : Bureaux de placement ; gestion administrative de contrat de travail. Direction professionnelle des affaires artistiques. Mise en relation commerciale (publicité) du travail artistique de techniciens du cinéma. Promotion d artistes (publicité) en lien avec la publicité et le cinéma. Tous ces services ne présentant aucun lien avec l industrie de la mode. Agence d artistes (gestion administrative de la carrière de techniciens du cinéma) sans lien avec l industrie de la mode. Classe N 36 : Agence d artistes (gestion financière de la carrière de techniciens du cinéma) sans lien avec l industrie de la mode. Classes de produits ou services : 35, 36. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL Classe N 36 : Agences immobilières ; location d appartements ; location de bureaux (immobilier) ; Classe N 42 : Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; location et maintenance de logiciels informatiques ; étude de projets techniques ; reconstitution de bases de données ;
61 BOPI 09/25 - VOL. II 55 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2008 COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE en abrégé COOPER, Société par actions simplifiée, Place Lucien Auvert, MELUN, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Classe N 1 : Matières premières chimiques et végétales à usage pharmaceutique, matières premières chimiques pour cosmétiques. Classe N 3 : Huiles essentielles, extraits de plantes à usage cosmétique, cosmétiques. Classe N 5 : Compléments nutritionnels à usage médical ; extraits de plantes à usage médical. Classes de produits ou services : 1, 3, 5. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL N National : Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2008 COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE en abrégé COOPER, Société par actions simplifiée, Place Lucien Auvert, MELUN, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Objets d art en métaux communs ; Classe N 19 : Béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients). Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 21. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL N National : Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2008 SERVICE AFFAIRES, SARL, Siège social : 278 bis 280 avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL MALMAISON, N SIREN : Classe N 1 : Matières premières chimiques et végétales à usage pharmaceutique, matières premières chimiques pour cosmétiques. : LAMARTINE CONSEIL, Maître Olivier RENAULT, 3, rue Cimarosa, PARIS. Classe N 3 : Huiles essentielles, extraits de plantes à usage cosmétique, cosmétiques. Classe N 5 : Compléments nutritionnels à usage médical ; extraits de plantes à usage médical. Classes de produits ou services : 1, 3, 5. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL N National : Classe N 12 : Véhicules. Classe N 39 : Transport. Classes de produits ou services : 12, 39. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL Dépôt du : 25 SEPTEMBRE o 2, SARL, 1 Z.A. de l étang, CHATEAUNEUF DU RHONE. : 37 o 2, 1 Z.A. de l étang, CHATEAUNEUF DU RHONE.
62 56 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 3 OCTOBRE 2008 à : I.N.P.I. NANTES JACQUES SOURBIER, ZONE OSTREICOLE, LA NOUVELLE BRILLE, BP No 7, LA GUERINIERE. JACQUES-ETIENNE SOURBIER, 62 RUE DE LA CANTINE, LA GUERINIERE. N National : Dépôt du : 3 OCTOBRE 2008 Cinergie, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, PARIS, N SIREN : : Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, PARIS. : JACQUES SOURBIER, ZONE OSTREICOLE, LA NOUVELLE BRILLE, BP No 7, LA GUERINIERE. Classe N 31 : Animaux vivants, à savoir huîtres vivantes. Classe N 35 : Publicité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 31, 35. BOPI de publication antérieure : 08/45 NL N National : Dépôt du : 3 OCTOBRE 2008 Rezoactif, SARL, 30 rue de Chamébry, PARIS. : Rezoactif, 30 rue de Chamébry, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Affaires et opérations financières à savoir services de financement immobilier et mobilier, services de financement de l étude, de la construction, de l acquisition, de la vente, de la location, du transport, du montage de tout bien, services de financement de tous travaux, crédit-bail, crédit et prêts (finances), constitution et placement de fonds, affaires immobilières. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 08/45 NL N National : Dépôt du : 3 OCTOBRE 2008 PCM CONSULTANTS, SARL, 885 AVENUE JULIEN LEFEBVRE, TWINS 2, VILLENEUVE LOUBET, N SIREN : : PCM CONSULTANTS, 885 AVENUE JULIEN LEFEBVRE, TWINS 2, VILLENEUVE LOUBET. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Fourniture d accès à des moteurs de recherche pour l Internet. Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 08/45 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; clichés ;, affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
63 BOPI 09/25 - VOL. II 57 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 16, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 08/46 NL N National : Dépôt du : 3 OCTOBRE 2008 IACONO, EURL, 57 RUE JEAN JAURES, NIMES. : IACONO, 57, rue Jean Jaurès, NIMES Cedex 2. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Classes de produits ou services : 1, 31. BOPI de publication antérieure : 08/46 NL N National : Dépôt du : 7 OCTOBRE 2008 CAMPERIO François Joseph, 22, avenue Eglantine, 1006 LAUSANNE, Suisse. : Cabinet Sueur & L Helgoualch, 109, boulevard Haussmann, PARIS. Classe N 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, complément nutritionnels à usage médical. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : IACONO image et son Classe N 35 : administration commerciale. vente au détail de télévisions à écrans plats (LCD, Plasma) ; vente au détail d équipements de Haute Fidélité (chaîne Hi-Fi, enceintes, amplificateurs, tuners, lecteurs DVD/CD) ; vente au détail d équipements de Home Cinéma (projecteurs video, enceintes, écrans, amplificateurs) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. démonstration de produits aux consommateurs. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Classe N 37 : service d installation pour les d équipements de Haute Fidélité et pour les équipements de Home Cinéma ; ainsi que télévision, LCD, Plasma. Laboratoire de dépannage, à savoir : service d entretien et de réparation (S.A.V Service après-vente) pour les équipements de Haute Fidélité et pour les équipements de Home Cinéma, télévision, LCD, Plasma. Classe N 39 : Livraison de marchandise. Réparation et entretien de projecteur de cinéma. Installation et réparation d appareil électrique. Classes de produits ou services : 35, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 08/46 NL N National : Dépôt du : 6 OCTOBRE 2008 ERIC GIOVALE, LA TOUR DU PUY, RIBIERS. : ERIC GIOVALE, LA TOUR DU PUY, RIBIERS. Classe N 24 : Tissus et produits textiles non compris dans d autres classes, à savoir tissus d ameublement, linge de bain (à l exception de l habillement), serviettes de toilettes en matière textile, gants de toilettes, linge de table non en papier, nappes non en papier, chemins de table, essuie-mains en matière textiles, linge de lit, linge de maison, housses pour coussins, couverture de lits, couvertures de voyage, couvre-lits, draps, enveloppes de matelas, plaids. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever ; sel, glace à rafraîchir. Classe N 31 : Plantes et fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; autres préparations pour faire des boissons. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières), vins, spiritueux ; boissons alcooliques contenant des fruits. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de conseils et d informations commerciales y compris les services de conseils liés à la conception, l édification et l aménagement de centres et de villages commerciaux ; services de promotion et de publicité. Classe N 36 : Affaires immobilières ; gérance et évaluation de biens immobiliers de bureaux et de locaux commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux ; estimation de biens immobiliers de bureaux et de locaux commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux ; location d immeubles d habitation, de bureaux et de locaux commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux ; opération de promotion immobilière et d implantation d immeubles d habitation, de bureaux et de locaux commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux ; gestion d immeubles d habitation, de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux ; financements immobiliers. Classe N 37 : Construction d immeubles d habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, de centres et de villages commerciaux. Classe N 41 : Edition de livres, de revues et d images. Classe N 1 : Engrais pour les terres ; Classe N 43 : Service d hébergement temporaire, service de camps de vacances ; bar, restaurant, cafétéria, snack-bars, service de traiteur ; crèches d enfants.
64 58 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, salons de coiffure, service de manucure, massage, service de centres de bien-être et de remise en forme ; services de jardiniers-paysagistes. Classes de produits ou services : 3, 5, 24, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 08/46 NL N National : N National : Dépôt du : 10 OCTOBRE 2008 FABRICE DE SAINT ETIENNE, 300 EAST 93 RD STREET, 2ND AVENUE, NEW YORK NY : SEVERINE MAS, 16 BD NOTRE DAME, MARSEILLE. Dépôt du : 7 OCTOBRE 2008 MONSIEUR BEAUMONT JEAN BERNARD, 14 RUELLES des PLANTES, CLEREY. : MONSIEUR BEAUMONT, N o 14 RUELLES des Plantes, CLEREY. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 9, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/46 NL N National : Dépôt du : 9 OCTOBRE 2008 C & G NETTOYAGE, SARL, 15 VALLEE DES VOSPEAUX, ZI SAINTE BLAISE, LOCHES, N SIREN : Marque déposée en couleurs. : SARL C & G NETTOYAGE, 15 VALLEE DES VOSPEAUX, ZI SAINTE BLAISE, LOCHES. Classe N 9 : Equipement automobile et moto : alarme contre le vol. radar de recul. fermeture et ouverture à distance de portière (serrure electrique). mecanisme electrique de monte vitre. amorce de clés pour barillet de portière automobile. mecanisme electrique de fermeture de coffre. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 08/46 NL N National : Dépôt du : 9 OCTOBRE 2008 ANGIBAUD & SPECIALITES, Société à responsabilité limitée, rue de Roux, LA ROCHELLE, N SIREN : : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d Avocats, 21 rue Clément Marot, PARIS. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Services : tous types de travaux de nettoyage, peinture, ramonage, sablage, entretien d espaces verts. Classes de produits ou services : 37, 44. BOPI de publication antérieure : 08/46 NL Classe N 1 : Engrais biologiques. Classes de produits ou services : 1. BOPI de publication antérieure : 08/46 NL
65 BOPI 09/25 - VOL. II 59 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 OCTOBRE 2008 PAVILLON PREVOYANCE, Union régie par le Code de la Mutualité, 90 avenue Thiers, BORDEAUX CEDEX, N SIREN : : PAVILLON PREVOYANCE, 90 avenue Thiers, BORDEAUX CEDEX. Classe N 36 : Assurances, affaires financières, caisse de prévoyance, banque directe, service de financement, constitution ou investissement de capitaux. Consultation en matière financiére (assurances, banques, immobilier) placements de fonds. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 08/47 NL N National : Dépôt du : 15 OCTOBRE 2008 COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair, BOULOGNE- BILLANCOURT, N SIREN : : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Ouvrages de cuisine, fiches et recettes de cuisine ; affiches, albums, cartes et cartes postales, livres, journaux, prospectus, brochures et calendriers touchant à la gastronomie et aux arts de la table ; Classe N 29 : Aliments crus ou mi-cuits, à base de composé de viande, porc, poisson et volaille, fruits et légumes, oeufs, fromage, lait, produits à base de lait à savoir yogourts, crème fraîche, beurre, lait caillé, desserts à savoir fruits mixés, salades de fruits. Classe N 35 : Services de conseils et d aide pour la direction et l organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d entreprises commerciales ou industrielles. Classes de produits ou services : 16, 29, 35. Classe N 37 : Services de travaux publics ; entretien, construction et rénovation de routes, sols sportifs et industriels. Classes de produits ou services : 37. BOPI de publication antérieure : 08/47 NL N National : Dépôt du : 17 OCTOBRE 2008 BOPI de publication antérieure : 08/47 NL N National : Dépôt du : 20 OCTOBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON JOSEPH DIDIER BERGOUGNOUX, 7 CHEMIN DE CRAPON, TERNAY. : JOSEPH DIDIER BERGOUGNOUX, 7 CHEMIN DE CRAPON, TERNAY. Patrick GARCIN, 36 chemin des IRIS, Parc OASIS, GASSIN. : Me Louis-Emmanuel FIOCCA, 2, Place FELIX BARET, MARSEILLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ;
66 60 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; pinceaux ; machines a écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 9, 16, 30. BOPI de publication antérieure : 08/48 NL N National : Dépôt du : 22 OCTOBRE 2008 PHILIPPE SOETE, 61 RUE DU GENERAL HOCHE, DUNKERQUE. HASAN SIGERGOK, 13 RUE DE PICARDIE, GRANDE SYNTHE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons ; service d abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseil en matière de gestion de fichiers informatiques ; service de saisie de données informatiques. Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues, prêts de livres ; production de spectacle, de films ; agences pour artistes ; location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d éducation et de divertissement ; publication de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Classe N 42 : Service de traitement de données informatiques ; conception (élaboration) et entretien de sites sur le réseau Internet ; conception (élaboration), développement, mise à jour, location et maintenance de bases et de banques de données informatiques ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de logiciels ; consultation en matière d ordinateurs ; conseils en matière d ordinateurs ; analyse pour l implantation de systèmes d ordinateur ; services de dessinateurs d art graphique ; conception (élaboration) d images fixes, animées, interactives, de synthèse ; conception (élaboration) de films d animation. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/48 NL N National : Dépôt du : 23 OCTOBRE 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG Union Française des Professionnels De Médecine Traditionnelle Chinoise, Association loi 1901, 23 rue de la Bajatière, GRENOBLE, N SIREN : : Union Française des Professionnels De Médecine Traditionnelle Chinoise, 23 rue de la Bajatière, GRENOBLE. : PHILIPPE SOETE, 61 RUE DU GENERAL HOCHE, DUNKERQUE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), à savoirs fours ou fourneaux destinés aux expériences en vue du retraitement des déchets. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 08/48 NL N National : Dépôt du : 22 OCTOBRE 2008 CONNECTION, Société par Actions Simplifiée, 35 rue Grenéta, PARIS, N SIREN : : LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS. Classe N 41 : Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours divertissement). Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/48 NL N National : Dépôt du : 24 OCTOBRE 2008 Wan Hsin Company Ltd, Société régie par les lois de Hong Kong, 26 Floor Stelux House, 698 Prince Edward Road East, San Po Kong KLN, HONG KONG. : PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, PARIS.
67 BOPI 09/25 - VOL. II 61 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 OCTOBRE 2008 Classe N 18 : Sacs à main ; Classe N 25 : Vêtements, ceintures (habillement), chaussures. Classes de produits ou services : 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/48 NL à : I.N.P.I. BORDEAUX COMITE D ORGANISATION DU LACANAU PRO, Association régie par les dispositions de la loi du 01 juillet 1901, 4 rue Jules Ferry, LACANAU OCEAN, N SIREN : THIERRY LABORDE, 29 AVENUE DE PUJADE, CENAC. : THIERRY LABORDE, 29 AVENUE DE PUJADE, CENAC. N National : Dépôt du : 27 OCTOBRE 2008 anais doussinaud, 39 avenue de domont, MONTMORENCY. eugenia tolandal, 1 rue du pressoir, VILLIERS LE BEL. : anais doussinaud, 39 avenue de domont, MONTMORENCY. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ; Classe N 28 : Planches à voile ou pour le surf ; Classe N 5 : Lubrifiant, gel, liquides et cremes spermicides à usage médical. Classe N 10 : Appareils de massage, vibromasseur, menbres artificiels, seins artificiels ; Classe N 25 : Sous-vêtements. Classes de produits ou services : 5, 10, 25. BOPI de publication antérieure : 08/49 NL N National : Dépôt du : 29 OCTOBRE 2008 ORGA WASTE VALOR, Société anonyme, Trinity House, Albert Street, VICTORIA Mahé, Seychelles. : AVOCATS CONSEILS ASSOCIES, 12 B Diderot, AGEN. Classe N 11 : Appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/49 NL N National : Dépôt du : 30 OCTOBRE 2008 AQUA FERMETURES, Société à responsabilité limitée, Zone d activités Galaxie, Avenue de Mazeau, SAINT MEDARD EN JALLES, N SIREN : : AQUINOV, Allée de la Forestière, BEYCHAC ET CAILLAU. Classes de produits ou services : 11. BOPI de publication antérieure : 08/49 NL Classe N 7 : Motorisations de rideaux de piscines ; unités pneumatiques de gonflage/dégonflage de fonds gonflables de piscines pour le réglage du niveau d immersion ; Machines de filtration des eaux de piscine ; robots de nettoyage de piscines. ; Classe N 9 : Détecteurs de niveau de fonds de piscine à profondeur réglable d immersion ; détecteurs de niveau d eau dans un bassin de piscine ; détecteurs de pression d air dans un fond gonflable de piscine ; détecteurs électroniques d immersion d un objet ou d une personne dans un bassin de piscine ; détecteurs de fermeture de rideaux de piscine. ; Classe N 19 : Couvertures de piscine non métalliques ; fonds gonflables non métalliques pour piscine ; lames non métalliques
68 62 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de rideaux de piscine ; lames creuses non métalliques de fonds de piscine destinés à être remplies d eau ou d air ; bouchons non métalliques de lames constituant un rideau ou un fond de piscine ; fonds non métalliques de piscine constitués de lames ; fonds non métalliques de piscine à profondeur réglable ; blocs de verrouillage non métalliques de couverture de piscine aux parois du bassin ; raccords fluides non métalliques de lames constituant un fond de piscine. ; structures (constructions non métalliques) de guidage de fonds de piscines à profondeur réglable d immersion. Classes de produits ou services : 7, 9, 19. BOPI de publication antérieure : 08/49 NL N National : Dépôt du : 31 OCTOBRE 2008 CEGAPE CENTRE D ETUDE ET DE GESTION DES ALLOCATIONS POUR PERTE D EMPLOI, SOCIETE ANONYME, 19, RUE VIVIENNE, PARIS, N SIREN : : STRATO-IP, M. Amith MUDUN, 14, RUE SOLEILLET, BL 57, PARIS. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; supports d enregistrement et de données magnétiques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques numériques ; Cédéroms ; dévédéroms ; appareils et instruments pour le traitement de l information ; interfaces (informatique) ; moteurs de recherches (logiciels) ; appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; bornes d information informatiques, électroniques et numériques ; bornes interactives informatiques, électroniques et numériques ; appareils et instruments de contrôle (inspection). Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseil en matière de gestion commerciale ; gestion des ressources humaines ; administration commerciale ; services de conseil et d assistance en matière de gestion d entreprises ou de fonctions commerciales de sociétés industrielles et commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; services en matière d aide et de conseil dans l organisation et la gestion des affaires d entreprises ; conseil et aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite et la gestion de leurs affaires ; informations et renseignements d affaires ; services de planification, à savoir aide à la direction des affaires ; services d audit ; services d études de marché ; consultation et conseil en matière de gestion et prévention des risques professionnels ; consultation et conseil en matière de protection sociale ; consultation et conseil en matière de prestations sociales ; analyses commerciales ; statistiques (information) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation, animation, administration et gestion d affaires commerciales ; recherches de marchés ; analyse et traitement des données obtenues au cours d études de marché et d études de comportement ; sondages et enquêtes d opinion ; comptabilité ; administration commerciale, travaux de bureau, publicité. Classe N 36 : Assurances ; assurances-chômage ; affaire financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; services de planification, de conseil et de gestion financière ; actuariat ; services de conseil et d assistance en matière financière ; services de conseils en matière de gestion des fonds de retraite ; services de conseil et d assistance en matière d assurance ; services de conseil et d assistance en matière d assurance-chômage ; recherches financières et économiques en matière de coûts, de détermination des pertes ; services de conseil et d assistance en matière de réduction des coûts ; exploitation de bases de données financières ; exploitation de bases de données de recouvrement de créances ; recouvrement de créances ; services de crédit ; agence de recouvrement de créances. Classe N 38 : Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux nationaux et internationaux de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d informations, de données, d images et de sons par réseaux de fibres optiques, par terminaux d ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux nationaux et internationaux de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique ; services d affichages électroniques (télécommunications). Classe N 41 : Services de formation ; services de formation à l utilisation de logiciels et de progiciels ; services de formation en matière de protection sociale et de prestations sociales ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de colloques, d ateliers de formation, de conférences, de symposiums ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de colloques, d ateliers de formation, de conférences, de symposiums en matière d optimisation et de réduction de coûts ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de colloques, d ateliers de formation, de conférences, de symposiums en matière de protection sociale et de prestations sociales ; publication de textes autres que publicitaires. Classe N 42 : Conception (élaboration) de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversions physiques) ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; production de programmes pour le traitement des données ; configuration de logiciels ; analyse de systèmes informatiques et de données informatiques ; programmation pour ordinateurs ; services d analyses et de recherches pour l implantation de systèmes d ordinateurs ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation, location et maintenance de logiciels et progiciels ; consultation en matière de logiciels et progiciels ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation et maintenance de sites Web ; hébergement de données et de serveurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers). Classe N 45 : Services juridiques ; concession de licences de logiciels et de progiciels [services juridiques] ; conseils juridique en matière de protection sociale et de prestations sociales. Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Dépôt du : 31 OCTOBRE 2008 CEGAPE CENTRE D ETUDE ET DE GESTION DES ALLOCATIONS POUR PERTE D EMPLOI, SOCIETE ANONYME, 19, RUE VIVIENNE, PARIS, N SIREN : : STRATO-IP, M. Amith MUDUN, 14, RUE SOLEILLET, BL 57, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Violet foncé : C69 / M64 / J16 / N1 Violet clair : C69 / M65 / J0 / N0 Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; supports d enregistrement et de données magnétiques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques numériques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; appareils et instruments pour le traitement de l information ; interfaces (informatique) ; moteurs de recherches (logiciels) ;
69 BOPI 09/25 - VOL. II 63 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; bornes d information informatiques, électroniques et numériques ; bornes interactives informatiques, électroniques et numériques ; appareils et instruments de contrôle (inspection). Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseil en matière de gestion commerciale ; gestion des ressources humaines ; administration commerciale ; services de conseil et d assistance en matière de gestion d entreprises ou de fonctions commerciales de sociétés industrielles et commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; services en matière d aide et de conseil dans l organisation et la gestion des affaires d entreprises ; conseil et aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite et la gestion de leurs affaires ; informations et renseignements d affaires ; services de planification, à savoir aide à la direction des affaires ; services d audit ; services d études de marché ; consultation et conseil en matière de gestion et prévention des risques professionnels ; consultation et conseil en matière de protection sociale ; consultation et conseil en matière de prestations sociales ; analyses commerciales ; statistiques (information) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation, animation, administration et gestion d affaires commerciales ; recherches de marchés ; analyse et traitement des données obtenues au cours d études de marché et d études de comportement ; sondages et enquêtes d opinion ; comptabilité ; administration commerciale, travaux de bureau, publicité. Classe N 36 : Assurances ; assurances-chômage ; affaire financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; services de planification, de conseil et de gestion financière ; actuariat ; services de conseil et d assistance en matière financière ; services de conseils en matière de gestion des fonds de retraite ; services de conseil et d assistance en matière d assurance ; services de conseil et d assistance en matière d assurance-chômage ; recherches financières et économiques en matière de coûts, de détermination des pertes ; services de conseil et d assistance en matière de réduction des coûts ; exploitation de bases de données financières ; exploitation de bases de données de recouvrement de créances ; recouvrement de créances ; services de crédit ; agence de recouvrement de créances. Classe N 38 : Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux nationaux et internationaux de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d informations, de données, d images et de sons par réseaux de fibres optiques, par terminaux d ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux nationaux et internationaux de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique ; services d affichages électroniques (télécommunications). Classe N 41 : Services de formation ; services de formation à l utilisation de logiciels et de progiciels ; services de formation en matière de protection sociale et de prestations sociales ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de colloques, d ateliers de formation, de conférences, de symposiums ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de colloques, d ateliers de formation, de conférences, de symposiums en matière d optimisation et de réduction de coûts ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de colloques, d ateliers de formation, de conférences, de symposiums en matière de protection sociale et de prestations sociales ; publication de textes autres que publicitaires. Classe N 42 : Conception (élaboration) de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversions physiques) ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; production de programmes pour le traitement des données ; configuration de logiciels ; analyse de systèmes informatiques et de données informatiques ; programmation pour ordinateurs ; services d analyses et de recherches pour l implantation de systèmes d ordinateurs ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation, location et maintenance de logiciels et progiciels ; consultation en matière de logiciels et progiciels ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation et maintenance de sites Web ; hébergement de données et de serveurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers). Classe N 45 : Services juridiques ; concession de licences de logiciels et de progiciels [services juridiques] ; conseils juridique en matière de protection sociale et de prestations sociales. Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Dépôt du : 31 OCTOBRE 2008 WATT VALUE, SARL, 29, avenue de Laumière, PARIS, N SIREN : : WINSTON & STRAWN, Nathalie HADJADJ-CAZIER, 25 avenue Marceau, CS 31621, PARIS CEDEX 16. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Le fond est composé d un dégradé de plusieurs tonalités de vert, les éléments verbeaux et stylisée sont en vert foncé. Classe N 35 : Etude et recherche de marché, conseils et informations commerciales sur les consommations en énergie, énergie renouvelables y compris l énergie électrique verte ; prévisions économiques, relations publiques, locations d espace publicitaires, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide commerciale à la création d entreprises ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, énergie renouvelables y compris l énergie électrique verte, de la préservation des richesses naturelles du développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, énergie renouvelables y compris l énergie électrique verte, de la préservation des richesses naturelles, et du développement durable ; organisation d expositions à buts commerciaux et de publicité concernant la protection de l environnement, les énergies nouvelles, énergies renouvelables y compris l énergie électrique verte, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; vente au détail d attestations relatives à la consommation d énergies renouvelables y compris d énergie électrique verte ; valorisation de l image (publicité) des entreprises respectueuses de l environnement ; communication destinée à promouvoir les énergies renouvelables, à savoir services de publicité. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; distribution par Internet d attestations relatives à la consommation d énergies renouvelables y compris d énergie électrique verte, à savoir services de télécommunications. Classe N 39 : Distribution d électricité, distribution d énergie, services de transport d électricité, services de transport d électricité par tous moyens, distribution de l électricité et distribution d énergie ; distribution de tracts, de prospectus, d imprimés concernant la protection de l environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; distribution de tracts, de prospectus, d imprimés concernant l informatique et les télécommunications ; services de distribution, de transport et de dépôt de gaz et/ou électricité ; services de transport d adduction d eau ; services de transport par oléoducs.
70 64 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 38, 39. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE vanessa LEBRET, 13 allée Victor HUGO, SAINT JEAN. : vanessa LEBRET, 13 allée Victor HUGO, SAINT JEAN. Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; activités sportives, de relaxtion, de remise en forme en salle et en bassin d eau (aquagym), service de bains turcs, hammam, services de saunas, service de bains à remous. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2008 INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE, SA, ZA LES FOUSSEAUX AVENUE DES CARREAUX, SAINT-SYLVAIN- D ANJOU, N SIREN : domotiques, appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; compteurs ; transformateurs ; boîtes de dérivation (électricité) ; connecteurs ; barrettes de connexion ; coffrets, armoires, boîtiers d encastrement, consoles (pupitres), tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques et/ou électroniques ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; tableaux électriques. Conducteurs électriques, y compris fils, câbles, rails et bus ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour appareillages et conducteurs électriques ; dalles techniques de distribution (électricité) ; embouts de câblage ; repères pour conducteurs électriques ; colliers pour conducteurs et équipements électriques ; interrupteurs électriques ; poussoirs électriques ; voyants électriques ; fiches et prises (électricité) ; fiches (connecteurs) ; fiches et prises de courant ; boîtes d encastrement (électricité) ; signalisation lumineuse. Classe N 37 : Services de pose, d installation, de réparation, de rénovation et d entretien d appareils et dispositifs électriques. Classe N 42 : Etude de projets techniques, dessin industriel, essai de matériaux et contrôle de qualité dans le domaine d appareils et dispositifs électriques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine d appareils et dispositifs électriques. Classes de produits ou services : 9, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2008 MAISON RIVIERE, SARL, 0 LIEU DIT GONTEY, SAINT EMILION, N SIREN : : MAISON RIVIERE, 0 LIEU DIT GONTEY, SAINT EMILION. : CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, Place Newquay, BP 70250, DINARD CEDEX. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs : jaune primaire et noir Classe N 9 : Appareils, instruments et appareillages électriques, à savoir appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de signalisation, de surveillance, de détection, d alarme ; appareils, appareillages et instruments pour l alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disjoncteurs ; relais pour installations électriques ; coupe-circuit pour installations électriques ; fusibles ; boîtiers de raccordement électrique ; variateurs ; régulateurs de tension ; minuteries pour installations électriques ; télérupteurs ; contacteurs électriques ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l énergie ; appareils de commande de fonctions Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins bénéficiant de l appellation d origine contrôlée Bordeaux. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL
71 BOPI 09/25 - VOL. II 65 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2008 Périacte, eurl, 51 Léon FROT, PARIS, N SIREN : : Périacte, 51 Léon FROT, PARIS. Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques visant à faciliter la réservation et la gestion de places d accueil temporaire pour personnes handicapées, âgées ou malades. Classe N 42 : Conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées. Classes de produits ou services : 9, 35, 42, 43. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; Dressage d animaux ; Location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Service de jeux d argent ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2008 GRATH, ASSOCIATION LOI DE 1901, BP 30245, 76 rue Marcel Sembat, LANESTER, N SIREN : : GRATH, BP 30245, 76 rue Marcel Sembat, LANESTER. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 GEMONOVA (PARIS) SARL, Société à Responsabilité Limitée, 16 Place Vendôme, PARIS, N SIREN : : AB INITIO, 5 rue Daunou, PARIS. Classe N 9 : Lunettes (optique) y compris montures et verres de lunettes ; appareils mobiles pour l enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images et accessoires de protection (étui) pour ces appareils ; téléphones mobiles et accessoires de protection (étui) pour ces appareils. Classe N 14 : Bijouterie et joaillerie en métaux précieux ou non et en alliage ; produits en métaux précieux, en alliage ou en plaqué non compris dans d autres classes à savoir coffrets à bijoux en métaux précieux, objets d art en métaux précieux, boites en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, monnaies, bougeoirs en métaux précieux, ornements pour chapeaux à savoir épingle à chapeaux en métaux précieux, épingles de parure, épingles de cravate et parures pour chaussures en métaux précieux ; pierres précieuses et semiprécieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, y compris montres, bracelets et chaines de montre, boîtiers de montre ou d horloge, ressorts, cadrans et verres de montre ou d horloge, mouvements de montre ou d horloge ; porte-clefs de fantaisie, chaines et anneaux non métalliques pour les clefs (porte-clefs de fantaisie) ; boutons de manchettes ; pinces à billets. Classe N 16 : Instruments pour écrire, y compris stylos, feutres et crayons. Classe N 18 : Sacs à main, porte-documents, bourses, portemonnaies, portefeuilles, tous ces produits étant en cuir ou en imitation du cuir. Classe N 25 : Ceintures (habillement). Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) mis en ligne sur un réseau informatique assurant notamment la réservation et la gestion de places d accueil temporaire ;
72 66 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 GEMONOVA (PARIS) SARL, Société à Responsabilité Limitée, 16 Place Vendôme, PARIS, N SIREN : : AB INITIO, 5 rue Daunou, PARIS. d imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; papier, carton. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; vêtements pour la pratique du sport ; habillement pour cyclistes, casques. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 9 : Lunettes (optique) y compris montures et verres de lunettes ; appareils mobiles pour l enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images et accessoires de protection (étui) pour ces appareils ; téléphones mobiles et accessoires de protection (étui) pour ces appareils. Classe N 14 : Bijouterie et joaillerie en métaux précieux ou non et en alliage ; produits en métaux précieux, en alliage ou en plaqué non compris dans d autres classes à savoir coffrets à bijoux en métaux précieux, objets d art en métaux précieux, boites en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, monnaies, bougeoirs en métaux précieux, ornements pour chapeaux à savoir épingle à chapeaux en métaux précieux, épingles de parure, épingles de cravate et parures pour chaussures en métaux précieux ; pierres précieuses et semiprécieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, y compris montres, bracelets et chaines de montre, boîtiers de montre ou d horloge, ressorts, cadrans et verres de montre ou d horloge, mouvements de montre ou d horloge ; porte-clefs de fantaisie, chaines et anneaux non métalliques pour les clefs (porte-clefs de fantaisie) ; boutons de manchettes ; pinces à billets. Classe N 16 : Instruments pour écrire, y compris stylos, feutres et crayons. Classe N 18 : Sacs à main, porte-documents, bourses, portemonnaies, portefeuilles, tous ces produits étant en cuir ou en imitation du cuir. Classe N 25 : Ceintures (habillement). Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 ASSOCIATION NATIONALE DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES (ANIA), Association loi de 1901, 21, rue Leblanc, PARIS 15, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2008 Jean-Marc Velez, 37 rue de Versailles, LE CHESNAY. : Cyril Chauvin, Avocat à la Cour, 31, avenue Hoche, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Supports d enregistrement acoustiques, DVD, logiciels (programme d ordinateur) supports d enregistrement magnétiques, tous les produits précités étant exclusivement en relation avec le domaine des industries alimentaires. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, affiches, lettres mensuelles, brochures, carnets, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, clichés, matériel d instruction ou d enseignement, (à l exception des appareils), tous les produits précités étant exclusivement en relation avec le domaine des industries alimentaires. Classe N 35 : Conseil, information ou renseignement d affaires, conseil, information ou renseignement en matière de recrutement de personnel, conseil en organisation et direction des affaires,
73 BOPI 09/25 - VOL. II 67 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée sondage d opinion, mise en forme d analyse, compilation d études statistiques, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services d analyses par le biais de prévisions économiques (aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires), consultations professionnelles d affaires, recueil de données dans un fichier central, informations et conseil sur le marché du travail et des métiers, tous les services précités étant également disponibles y compris sur le réseau Internet et exclusivement en relation avec le domaine des industries alimentaires. Classe N 41 : Education, formation, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, ateliers de formation, édition et publication électronique de livres et périodiques, de textes et publications en tout genre (autres que publicitaires), y compris en ligne et par voie électronique, tous les services précités étant exclusivement en relation avec le domaine des industries alimentaires. Classe N 42 : Evaluation, estimation et recherche dans le domaine des industries alimentaires rendues par des ingénieurs, recherches de documentation juridiques et techniques dans ce domaine, reconstitution de base de données, services d analyse et de recherche industrielle à savoir : recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, tous ces services étant en relation avec le domaine des industries alimentaires. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42. Classe N 42 : Evaluation, estimation et recherche dans le domaine des industries alimentaires rendues par des ingénieurs, recherches de documentation juridiques et techniques dans ce domaine, reconstitution de base de données, services d analyse et de recherche industrielle à savoir : recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, tous ces services étant en relation avec le domaine des industries alimentaires. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 CORSAIR, société anonyme, 2 avenue Charles Lindbergh, RUNGIS, N SIREN : : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, PARIS. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 ASSOCIATION NATIONALE DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES (ANIA), Association loi de 1901, 21, rue Leblanc, PARIS 15, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. Classe N 9 : Supports d enregistrement acoustiques, DVD, logiciels (programme d ordinateur) supports d enregistrement magnétiques, tous les produits précités étant exclusivement en relation avec le domaine des industries alimentaires. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, affiches, lettres mensuelles, brochures, carnets, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, clichés, matériel d instruction ou d enseignement, (à l exception des appareils), tous les produits précités étant exclusivement en relation avec le domaine des industries alimentaires. Classe N 35 : Conseil, information ou renseignement d affaires, conseil, information ou renseignement en matière de recrutement de personnel, conseil en organisation et direction des affaires, sondage d opinion, mise en forme d analyse, compilation d études statistiques, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services d analyses par le biais de prévisions économiques (aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires), consultations professionnelles d affaires, recueil de données dans un fichier central, informations et conseil sur le marché du travail et des métiers, tous les services précités étant également disponibles y compris sur le réseau Internet et exclusivement en relation avec le domaine des industries alimentaires. Classe N 41 : Education, formation, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, ateliers de formation, édition et publication électronique de livres et périodiques, de textes et publications en tout genre (autres que publicitaires), y compris en ligne et par voie électronique, tous les services précités étant exclusivement en relation avec le domaine des industries alimentaires. Classe N 16 : Journaux, magazines et revues, brochures, affiches et affichettes, articles de papeterie, crayons, stylos, catalogues, cartes, cartes de fidélité, enveloppes, enseignes en papier et en carton, étiquettes non en tissu, formulaires, cartes postales, prospectus, tickets et billets. Classe N 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes, jeux de société, modèles réduits d avions, peluches (jouets), articles de gymnastique et de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d éclairage et les sucreries. Classe N 39 : Transport de personnes et de marchandises (fret), organisation et réservation de voyages et de séjours, transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages et d excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation de billets (places de voyage) ; location de véhicules, de bateaux, d aéronefs, informations en matière de transport et de tourisme ; visites touristiques. Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d enregistrements photographiques, d appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition de livres, catalogues (autres que publicitaires), de brochures (autres que publicitaires) ; prêts de livres ; enseignement de langues étrangères ; réservation de places de spectacles ; formation des professions du tourisme. Classe N 43 : Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers, services de motels, réservations d hôtels, réservation de logement temporaires, pensions, réservation de pensions ; location de logements temporaires,
74 68 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée locations de salles de réunions, maisons de vacances ; services de restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-services, services de traiteurs. Classes de produits ou services : 16, 28, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 AXA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 25 Avenue Matignon, PARIS, N SIREN : : MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, PARIS. AXA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 25 Avenue Matignon, PARIS, N SIREN : : MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Codes pantone : 287 : bleu 185 : rouge Classe N 35 : Conseils, informations et renseignement d affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, gestion de fichiers informatiques, dans le cadre de contrats d assurances et assistance voyages. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Codes pantone : 287 : bleu 185 : rouge Classe N 35 : Conseils, informations et renseignement d affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, gestion de fichiers informatiques, dans le cadre de contrats d assurances et assistance voyages. Classe N 36 : Assurances, finances, services d assistance dans le cadre de contrats d assurance, à savoir services d assurance ; services d assistance et de services aux personnes et aux biens, à savoir services d assurance ; services d assistance financière à savoir remboursement de frais médicaux et de santé, remboursement de frais exposés par les personnes dans le cadre de leurs contrats d assurances et assistance à l occasion de voyages et déplacements, affaires financières à savoir gestion de prestations et de réseaux de prestataires de proximité ; assistance financière liée à des opérations de crédit ; services de souscription d assurances. Classe N 38 : Télécommunications ; permanence téléphonique et services de messagerie électronique et de transmission de renseignements et d informations 24H/24 par voie télématique ; communication par terminaux d ordinateurs, services de communications (transmission) d informations sur tous supports multimédia dont l Internet. Classe N 39 : Services d assistance à savoir assistance aux automobilistes et voyageurs en cas de déplacements et de voyages, services de rapatriement et de transports de voyageurs en cas d accident ou de maladie, dépannage et rapatriement de véhicules, services de location de véhicules, gardiennage de locaux, agences de tourisme et de voyages, à savoir réservation pour les voyages et organisation de voyages, informations sur les voyages. Classe N 43 : Agences de tourisme et de voyages, à savoir réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL Classe N 36 : Assurances, finances, services d assistance dans le cadre de contrats d assurance, à savoir services d assurance ; services d assistance et de services aux personnes et aux biens, à savoir services d assurance ; services d assistance financière à savoir remboursement de frais médicaux et de santé, remboursement de frais exposés par les personnes dans le cadre de leurs contrats d assurances et assistance à l occasion de voyages et déplacements, affaires financières à savoir gestion de prestations et de réseaux de prestataires de proximité ; assistance financière liée à des opérations de crédit ; services de souscription d assurances. Classe N 38 : Télécommunications ; permanence téléphonique et services de messagerie électronique et de transmission de renseignements et d informations 24H/24 par voie télématique ; communication par terminaux d ordinateurs, services de communications (transmission) d informations sur tous supports multimédia dont l Internet. Classe N 39 : Services d assistance à savoir assistance aux automobilistes et voyageurs en cas de déplacements et de voyages, services de rapatriement et de transports de voyageurs en cas d accident ou de maladie, dépannage et rapatriement de véhicules, services de location de véhicules, gardiennage de locaux, agences de tourisme et de voyages, à savoir réservation pour les voyages et organisation de voyages, informations sur les voyages. Classe N 43 : Agences de tourisme et de voyages, à savoir réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2008 DAMIEN BOULAN, PLACE DE LA DOUANE, LE CAP FERRET. : DAMIEN BOULAN, PLACE DE LA DOUANE, LE CAP FERRET.
75 BOPI 09/25 - VOL. II 69 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 31 : Animaux vivants. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2008 DAMIEN BOULAN, PLACE DE LA DOUANE, LE CAP FERRET. : DAMIEN BOULAN, PLACE DE LA DOUANE, LE CAP FERRET. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2008 michel sentis, Agissant pour le compte de la société IRIS ENERGIES en cours de formation, 23/25 avenue Mac Mahon, PARIS. : michel sentis, 23/25 avenue Mac Mahon, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL N National : Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2008 MILLO, SARL, BP 2135, Nouméa Cedex, 49 av Baie de Koutio, Extension Zone 5, Ducos Nouvelle-Calédonie, RIDET : MILLO, BP 2135, Nouméa Cedex, 49 av Baie de Koutio, Extension Zone 5, Ducos, Nouvelle-Calédonie, RIDET Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Pâtes alimentaires fraîches et sèches nature ou à base d œufs ; farines et préparations faites de céréales notamment pizza quiches, blinis, lasagnes, crêpes, raviolis, gnocchis, plats traiteur a base de pâtes, sauces [condiments]. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classes de produits ou services : 30, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL N National : Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2008 INSTITUT NATIONAL DE L ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, Parc Technologique Alata, VERNEUIL-EN- HALATTE, N SIREN : : CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, PARIS.
76 70 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Classe N 41 : Services de formation, d éducation ; Classe N 42 : Services de certification, tests, analyses et évaluation de produits et services de tiers dans le but de délivrer une certification. Classes de produits ou services : 41, 42. Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2008 TONY VANCRAEYENEST, 49 RUE LEMERCIER, PARIS. : TONY VANCRAEYENEST, 49 RUE LEMERCIER, PARIS. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL N National : Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2008 SYLVESTRE MIGET, 17 rue condorcet, PARIS. JOSE PENDJE, 7 rue André del Sarte, PARIS, Gabon. : SYLVESTRE MIGET, 17 rue condorcet, PARIS. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 41 : Éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 9, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL N National : Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2008 IPSOS, SA à conseil d administration, 35, rue du Val de Marne, PARIS, N SIREN : : NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Compact disques, disques vidéodigital ; Classe N 16 : Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ; Classe N 41 : Services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de spectacles soirées événments à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX Classe N 35 : Services d études et d analyse pour le lancement de produits ou services à mettre sur le marché ou relancement de produits ou services sur le marché ; services d évaluation de produits ou services au regard du marché, par tests de consommateurs ou par d autres critères ; sondages d opinion. Classe N 38 : Transmission d informations par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine de la mercatique, du marchéage, du marché. S.C.E.A. Domaine de CADEFER, PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT, N SIREN : : John BATTA, pour S.C.E.A. Domaine de CADEFER, PORT STE FOY ET PONCHAPT. Classe N 42 : Services informatisés d analyse, d études, de bilans, de produits ou services sur un marché. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL
77 BOPI 09/25 - VOL. II 71 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Gelées, confitures, compotes, charcuteries, salaisons Classe N 30 : Pâtisseries, miel, vinaigres Classe N 33 : Vins Classe N 41 : Dressage d animaux, organisation de colloques, conférences ou congrés, organisation d expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Classe N 43 : Service de restauration, hébergement temporaire, service de bar, service de traiteur, service hotelier, mise à disposition de terrains de camping, maison de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 33, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX S.C.E.A. Domaine de CADEFER, PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT, N SIREN : : John BATTA, pour S.C.E.A. Domaine de CADEFER, PORT STE FOY ET PONCHAPT. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Gelées, confitures, compotes, charcuteries, salaisons. Classe N 30 : Pâtisseries, miel, vinaigres. Classe N 33 : Vins. Classe N 41 : Dressage d animaux, organisation de colloques, conférences ou congrés, organisation d expositions à but culturel ou éducatif organisation de concours (éducation ou divertissement). Classe N 43 : Service de restauration, hébergement temporaire, service de bar, service de traiteur, service hotelier, mise à disposition de terrains de camping, maison de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 33, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2008 Pierre-Nicolas Hurstel, Agissant pour le compte de la société Kpress en cours de formation, 54 rue d enghien, PARIS. : Pierre-Nicolas Hurstel, 54 rue d enghien, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Base de données téléchargeables de communiqués de presse et de supports multi-médias destinée aux entreprises ; Classe N 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relations publiques, agence d informations commerciales (économiques), informations commerciales (économiques) ;
78 72 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 38 : Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial à savoir service de mise en relation entre les entreprises et les lecteurs de leurs communiqués, agendas, nominations via le réseau Internet. Agence de presse ; Classe N 39 : Service d archivage de documents (communiqués de presse, événements, nominations concernant son entreprise). Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2008 Damien BONHOMME, 5 Rue Jacquard, LYON. : Damien BONHOMME, 5 Rue Jacquard, LYON. chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 20, 25, 43. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2008 INVERNESS PRPOERTIES LTD, LTD, 4 Giro s Passage, GIBRALTAR. : ETUDE LORANG ET WINGERTER, 41, Avenue du X Septembre, L 2551 LUXEMBOURG, Luxembourg. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Nom de la marque : 3 conseils Pantones de couleurs : Rouge 185 Pantone En CMJN : 0 / 91 / 76 / 0 En RVB : 239 / 62 / 66 Gris Cool Grey 6 En CMJN : 0 / 0 / 0 / 31 En RVB : 186 / 188 / 190 Classe N 35 : Conseil en organisation et direction des affaires à savoir conseil auprès des entreprises (Direction Générale, Stratégie, Organisation). Services de vente au détail de touts produits et supports (tant imprimés quen ligne) conçus en application etou en fonction de ces domaines de conseil, à savoir Livres. Fascicules imprimés (plaquettes, dépliants). Supports informatiques (fichiers type.ppt ou.pdf). Sites Internet. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2008 solange moreel, 9 impasse gomboust, PARIS. : solange moreel, 9 impasse gomboust, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : couleur bleue revendiquée Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; Classe N 42 : Décoration intérieure à savoir : agencement et conception d espaces commerciaux ; Etudes de projets techniques ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2008 EURODIMO GROUPE, SARL, 22 Rue Maurice Lefebvre, BOBIGNY, N SIREN : : ALEXANDRE HAJAR, EURODIMO GROUPE, 22 Rue Maurice Lefebvre, BOBIGNY. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; Estimations des biens immobiliers (valeur vénale) ;
79 BOPI 09/25 - VOL. II 73 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Formations des personnes concernant notamment les processus techniques et méthodiques, des textes réglementaires et les normes. ; Contrôle de qualité à savoir : Analyses, essais et contrôles portant sur les immeubles et parties dimmeubles bâtis ou non bâtis. Les mesures portant sur la présence dagents polluants dans lair ou les eaux courantes. Classe N 42 : Les analyses, essais, inspections visant à la vérification du fonctionnement ou du vieillissement des installations et matériels. Le contrôle technique de construction, sur documents et sur chantiers. Prise de participation dans d autres sociétés. Classes de produits ou services : 36, 41, 42. N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 Thomas UHL, Pierre d Angle Le village, BEAUFORT SUR GERVANNE. : Thomas UHL, Pierre d Angle Le village, BEAUFORT SUR GERVANNE. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NANTES MARIE PASCAL, 28, RUE DU PORT DE MORICQ, BENET. : MARIE PASCAL, 28, RUE DU PORT DE MORICQ, BENET. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciale, notamment dans le domaine des métiers de la remise en forme ; mise à disposition de connaissances commerciales et marketing, notamment dans le domaine des métiers de la remise en forme ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, location d espaces publicitaires, et plus généralement services de publicité. Classe N 39 : Transport et distribution (livraison) de matériels de sport. Classe N 41 : Activités sportives, et notamment clubs de remise en forme, enseignement de la gymnastique, mise au point et prêt de supports de formation (livres, films, brochures, fascicules, CD), location d équipements de sport et d enregistrements sonores, organisation de manifestations sportives, de concours. Services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine des métiers de la remise en forme ; publication de livres, de revues, et encore plus généralement services d éducation et de divertissement. Classe N 42 : Services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir mise à disposition de connaissances techniques, notamment dans le domaine des métiers de la remise en forme. Classe N 45 : Concession de licences, notamment dans le domaine des métiers de la remise en forme ; services juridiques. Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 42, 45. Produits ou services désignés : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; séjour de remise en forme naturopathique, diététique, à savoir services de soins de santé basés sur la naturopathie et sur la diététique ; naturopathie ; conseils en hygiène de vie, à savoir conseils en matière diététique ; centre de naturopathie, à savoir services de santé fondés sur la naturopathie ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; Alimentation saine & hypotoxique, alimentation vivante ; centre de remise en forme, à savoir clubs de santé (mise en forme physique). Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; réflexologie, shiatsu, soins aux pierres chaudes, drainage naturopathique de la lymphe ; technique manuelle Thaï, à savoir services de massages thaïlandais ; naturopathie, soins ayurvédique. Classes de produits ou services : 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 Jonathan Sultan, 76 bat c rue lecourbe, PARIS. : Jonathan Sultan, 76 bat c rue lecourbe, PARIS. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
80 74 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Services publicitaires et de diffusion de l information, à savoir fourniture d espace pour annonces publicitaires classées. Fourniture d une base de données en ligne explorable contenant des listes de petites annonces et des listes de publicités pour des ventes, des emplois, des cv et du service bénévole. ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission d informations par le biais de réseaux informatiques mondiaux et sans fil concernant des listes classées et des listes d annonces, des événements, des cours, des rencontres, des activités, le logement, l immobilier, des locations, des mises en vente, des petites annonces pour l emploi, des curriculum vitae, du volontariat, des services, la communauté, des annonces personnelles, la politique, la famille, la maison, les art et informations sur un large éventail de sujets d intérêt général pour tout public ; fourniture de forums et de groupe de discussion en ligne pour la transmission de messages parmi les utilisateurs. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des discussions interactives ; services informatique sous la forme de pages Web personnalisées (hébergement de pages Web) proposant des informations définies par l utilisateur, des profils personnels et des informations. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008 LUX FINANCES CORPORATE SA, SA, 31 VAL SAINTE CROIX, L 1371 LUXEMBOURG, Luxembourg. : LUX FINANCES CORPORATE, SA, 31 VAL SAINTE CROIX, L 1371 LUXEMBOURG, Luxembourg. N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 victor da cruz gomes, 6 rue de l hopital st louis, PARIS. : victor da cruz gomes, 6 rue de l hopital st louis, PARIS. Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disque compact audio etou video ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Agence de communication pour les entreprises, à savoir service de mercatique pour les entreprises. Classe N 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Transmissions d informations, de sons, et d images via Internet ; Classe N 41 : Services de loisir ; publication de livres ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 VICTOR DA CRUZ GOMES, 6 rue de l hopital st louis, PARIS. : VICTOR DA CRUZ GOMES, 6 rue de l hopital st louis, PARIS. Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disque compact audio etou video ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Agence de communication pour les entreprises, à savoir service de mercatique pour les entreprises. Classe N 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Transmissions d informations, de sons, et d images via Internet. ; Classe N 41 : Divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
81 BOPI 09/25 - VOL. II 75 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE HELEN OF TROY LIMITED, société régie par la législation de l Etat de La Barbade, ayant son siège social 13 8ème Avenue Belleville, PO Box 836E, St Michael, La Barbade. : CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX. Classe N 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; Jeux, jouets, pistolets (jouets), maquette et réplique d armes (jouets), projectiles et munitions pour ces maquettes et répliques. Classes de produits ou services : 13, 28. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE cema courses, sarl, 2 bis marcel doret, BLAGNAC. Produits ou services désignés : Coupe-ongles, pinces à épiler. Broyeurs ménagers électriques, aspirateurs de poussière, émulseurs électriques pour les aliments, mixeurs et robots ménagers, ouvre-boîtes électriques, robots de cuisine électriques, pressefruits électriques, centrifugeuses pour fruits et légumes, couteaux électriques, machines pour l affutage des couteaux, machines électriques pour le pressage des vêtements, broyeurs à glace électriques,, machines à trancher le pain. Fers à cheveux électriques, bigoudis. Installations de filtrage d air, appareils d ionisation pour le traitement de l air, ventilateurs, filtres à air pour la climatisation, appareils de refroidissement ; sèche-cheveux ; grille-pain ; chauffe-biberons électriques ; plaques chauffantes électriques. Brosses à dents, brosses à cheveux, étendoirs, paniers à pique-nique, pommes d arrosoirs. Linge de bain (à l exception de l habillement), revêtements de meubles en matières textiles, housses pour coussins, linge de lit, sets de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, linge de table en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Crochets, boutons, accessoires pour les cheveux, articles décoratifs pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux, barrettes pour les cheveux, épingles pour les cheveux. Sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l emballage ; bâches de véhicules. Paillassons, tapis antiglissants, tapis de bain. Sacs pour crosses de golf. Classes de produits ou services : 7, 8, 9, 11, 21, 22, 24, 26, 27, 28. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. GRENOBLE : cema courses, 2 bis marcel doret, BLAGNAC. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; Transport de moins de 3.5 tonnes ; transport légers de proximité 2 roues et 4 roues ; coursiers nationaux-internationaux, à savoir service de transport express de documents et de colis ; distribution de colis jour et nuit ; entreposage ; informations en matière de transport sur réseaux informatiques, informations en matière de transport et/ou entreposage. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 JSA ENERGY, SARL Capital Euros, RCS Pointe à Pitre, Siège social : 10 Rue des Hibiscus Jarry, BAIE-MAHAULT, N SIREN : : CABINET D AVOCATS, SCP MORTON & ASSOCIÉS, 30 Rue Delgrès, POINTE-A-PITRE. ORION DISTRIBUTION, EURL, 32 rue Pacalaire, SEYSSINET, N SIREN : : ORION DISTRIBUTION, 32 rue Pacalaire, SEYSSINET. Marque déposée en couleurs. Classe N 7 : Appareils de production d électricité. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur. Classes de produits ou services : 7, 11. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL Marque déposée en couleurs.
82 76 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 DECEMBRE 2008 MPO FINANCES, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activités du Londeau, CERISE, N SIREN : : Maître Frédéric JOUANNO, AVOCAT, 4 Bld Georges Pompidou, CAEN. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2008 Grégory COURVOISIER, Résidence LE TOLOSA, Apt B 205, 4 Avenue de Cugnaux, VILLENEUVE TOLOSANE. : Grégory COURVOISIER, Résidence LE TOLOSA, Apt B 205, 4 Avenue de Cugnaux, VILLENEUVE TOLOSANE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Une fenêtre bleu clair, bleu foncé et rouge stylisée à 2 battants Dans la partie supérieure de la fenêtre une tête de grenouille le traverse. Les yeux ovales débordent du cadre supérieur Produits ou services désignés : Fenêtre métallique (aluminium associé à du bois). Fenêtre non métallique (en Polychlorure de vinyle). Pose de fenêtres. Classes de produits ou services : 6, 19, 37. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 BAUSCH & LOMB INCORPORATED, société organisée sous les lois de l Etat de New York, One Bausch & Lomb Place, ROCHESTER, Etat de New York 14604, Etats-Unis d Amérique. : CABINET LAVOIX, 2 place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Marque déposée en couleurs. Classe N 12 : Appareils de locomotion par air ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 12, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 1 er DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON JUDICONSEILS, GIE, 30, rue de la République, LYON, N SIREN : Classe N 5 : Préparations et substances pharmaceutiques ; produits hygiéniques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; désinfectants ; préparations et substances pharmaceutiques ophtalmiques ; solutions pour verres de contact ; gouttes pour les yeux. : JUDICONSEILS, 30, rue de la République, LYON.
83 BOPI 09/25 - VOL. II 77 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaire ; Classe N 45 : Services juridiques fournis par un avocat. Classes de produits ou services : 35, 45. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES, Société par actions simplifiée, Avenue de Colmar, RUEIL MALMAISON, N SIREN : dans le domaine de la construction et la rénovation d habitations ; levés de terrains ; planification en matière d urbanisme. Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 ALJ PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée, 5, rue François 1er, PARIS, N SIREN : : Alexia LAROCHE-JOUBERT, ALJ PRODUCTIONS, 5 rue François 1er, PARIS. : BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, PARIS. Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; huisseries métalliques ; charpentes métalliques ; couvertures de toits métalliques, escaliers métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; plafonds métalliques, planchers métalliques ; revêtements métalliques (construction), tuyauteries métalliques, conduits métalliques d installations de ventilation et de climatisation. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; huisseries non métalliques ; charpentes non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; escaliers non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; revêtements non métalliques (construction) ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; conduits non métalliques d installations de ventilation et de climatisation. Classe N 35 : Services d aide à l exploitation ou à la direction des affaires rendus par un franchiseur de réseau dans le domaine de la construction de maisons individuelles, gestion des affaires commerciales d un réseau de franchise dans le domaine de la construction de maisons individuelles. Classe N 36 : Affaires immobilières ; courtage de biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; crédit immobilier ; services de financement de constructions et de rénovation de bâtiments d habitation ; location d habitations ; locations de bureaux (immobilier) ; investissements de capitaux dans le domaine de la location d habitations ou de bureaux. Classe N 37 : Construction et rénovation d habitations ; construction et rénovation de bâtiments et d édifices ; information en matière de construction et de rénovation d habitations ; supervision (direction) de travaux de construction et de rénovation d habitations ; démolition de constructions ; installation et réparation d appareils pour le conditionnement de l air ; installation et réparation d ascenseurs ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l agriculture ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; installation et réparation de chauffages ; location de machines de chantiers ; ramonage de cheminées ; installation et réparation d appareils pour le conditionnement de l air ; équipement de cuisines ; travaux d ébénisterie (réparation) ; nettoyage d édifices (surface extérieure) ; services d étanchéité (construction) ; installation et réparation de dispositifs signalant l incendie ; maçonnerie ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; forage de puits ; travaux de tapissiers ; travaux de couverture de toits ; installation et réparation de dispositifs d alarme en cas de vol. Classe N 42 : Conseils en construction et en rénovation d habitations ; architecture ; arpentage ; contrôle de qualité des constructions ; décoration intérieure ; étude de projets techniques Classe N 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi ; logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l enregistrement des sons ; appareils pour l enregistrement du son ; supports d enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes (optique). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés. Classe N 38 : Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées assistée par ordinateur,
84 78 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Fourniture d accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Classe N 41 : Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et transmission de données ; location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe N 11 : Lampes de poche ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 9, 11, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 1 er DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. MARSEILLE LES COMPAGNONS DE DIONYSOS, Association Loi 1901, 14 Les Pas Avenue Pierre Augier, PERTUIS. : LES COMPAGNONS DE DIONYSOS, 14 Les Pas Avenue Pierre Augier, PERTUIS. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 1 er DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON François-Marc MEYLAN, 2 b Allée de Beauversant, FRANCHEVILLE. : François-Marc MEYLAN, 2 b Allée de Beauversant, FRANCHEVILLE. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 MJ DEAL, SARL, 10 Rue Raoul PERPERE, Le Forum, BAYONNE, N SIREN : : Julien MALBEC, 25 Rue de Pinane, ANGLET. Description de la marque : Emporter.fr Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
85 BOPI 09/25 - VOL. II 79 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. N National : Dépôt du : 1 er DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. RENNES FRANCK BRILLOUET, agissant au nom et pour le compte de la société ID TRAITEUR en cours de formation, 5 RUE MAURICE RAVEL, HAUTE GOULAINE. : Mr FRANCK BRILLOUET, 5 RUE MAURICE RAVEL, HAUTE GOULAINE. Classes de produits ou services : 30, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 PATRICK CHATEL, 2 RUE DES FRERES DE MONTGOLFIER, SEYNOD. VALERIE SCHMIDT, 2 RUE DES FRERES DE MONTGOLFIER, SEYNOD. : PATRICK CHATEL, 2 RUE DES FRERES DE MONTGOLFIER, SEYNOD. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : ID TRAITEUR Classe N 29 : Plats cuisinés à base de légumes congelés. Classe N 30 : Tartes salées et tartes sucrées. Classe N 31 : Plats cuisinés à base de légumes frais. Classes de produits ou services : 29, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Escaliers métalliques ; Classe N 19 : Escaliers non métalliques ; Classe N 20 : Meubles bois et inox ; Classe N 35 : Service de vente au détail de meubles en bois et inox ; Classe N 37 : Pose d escaliers. Constructions maisons. Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 SEBASTIEN ROUSSEL, Agissant pour le compte de la société TERRE D OEUVRE en cours de formation, MAISON FEUILLE, LE VILLAGE, DRUDAS. : SEBASTIEN ROUSSEL, MAISON FEUILLE, LE VILLAGE, DRUDAS. Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 35, 37. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL Classe N 37 : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; restauration de mobilier ; Travaux de platreries, chaux, finitions des murs, fresques, ouvrages comme portes, escalier ; Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
86 80 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée micro-édition ; Organisation, conception d expositions à but culturels ou éducatifs ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Amenagement d espaces privés, publics, salon culturel, foire commerciale (décoration intérieure). Classes de produits ou services : 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 LES SAVEURS DE CEYLAN, SARL, 105 RUE DU 19 MARS 1962, LANDERNEAU, N SIREN : : LES SAVEURS DE CEYLAN, 105 RUE DU 19 MARS 1962, LANDERNEAU. N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 Inergeo, Sàrl, 2 Avenue Konrad Adenauer, SAUSHEIM, N SIREN : : Inergeo, 2 Avenue Konrad Adenauer, SAUSHEIM. Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins ; Classe N 35 : Service de vente au détail de vins. Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation. Classes de produits ou services : 11. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 Classes de produits ou services : 33, 35. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 UMMI Solidarité, Union soumise aux dispositions du Livre III du code de la Mutualité, 57 rue de Paris, LILLE, N SIREN : : UMMI Solidarité, 57 rue de Paris, LILLE. CELINE ROCHE, 5456 AVENUE DE CORBEIL, MELUN. : CELINE ROCHE, 5456 AVENUE DE CORBEIL, MELUN. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles) ; Classe N 42 : Services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL Classe N 35 : Gestion des affaires en matière de réalisations sanitaires, sociales ou culturelles (centres doptique, cabinets dentaires, pharmacies mutualistes, centres médicaux, centres de soins, centres daudioprothèse, cliniques et établissements de moyens séjours, établissements de santé mentale, maisons de retraites, établissements pour personnes âgées dépendantes, logements foyers, services de soins à domicile, services à la personne, foyers et centres daides par le travail, petite enfance) ; Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou déducation. Services de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation dexposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires. Crèches denfants. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux ; Classe N 44 : Services médicaux. Services vétérinaires ; soins dhygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux. Assistance médicale. Prévention des risques de dommages
87 BOPI 09/25 - VOL. II 81 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée corporels liés à des accidents ou à la maladie (santé dentaire, tabac alcool, audition, cancer, dépistage du diabète, des maladies sexuellement transmissibles, nutrition, asthme). Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Toilettage danimaux. Jardinage. Classes de produits ou services : 35, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : N National : Dépôt du : 2 DECEMBRE 2008 Monsieur TAPIRO Frank, 16 rue d Armenonville, NEUILLY SUR SEINE. : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de Sébastopol, PARIS. Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 UMMI Solidarité, Union soumise aux dispositions du Livre III du code de la Mutualité, 57 rue de Paris, LILLE, N SIREN : : UMMI Solidarité, 57 rue de Paris, LILLE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : PANTONE 137 C PANTONE 368 C PANTONE 286 C Classe N 35 : Gestion des affaires en matière de réalisations sanitaires, sociales ou culturelles (centres doptique, cabinets dentaires, pharmacies mutualistes, centres médicaux, centres de soins, centres daudioprothèse, cliniques et établissements de moyens séjours, établissements de santé mentale, maisons de retraites, établissements pour personnes âgées dépendantes, logements foyers, services de soins à domicile, services à la personne, foyers et centres daides par le travail, petite enfance) ; Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou déducation. Services de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation dexposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires. Crèches denfants. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux ; Classe N 44 : Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux. Assistance médicale. Prévention des risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (santé dentaire, tabac alcool, audition, cancer, dépistage du diabète, des maladies sexuellement transmissibles, nutrition, asthme). Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Toilettage danimaux. Jardinage. Classes de produits ou services : 35, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL Classe N 16 : Livres ; livrets ; carnets ; journaux ; prospectus ; périodiques ; revues (périodiques) ; imprimés ; publications ; brochures ; catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; rubans adhésifs et colles (matières collantes) pour la papeterie ; produits de l imprimerie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; articles de papeterie, papier à lettres, papier pour emballages ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; agendas ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; calendriers ; instruments d écriture ; dessins. Classe N 35 : Recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, reproduction de documents, transcription de communication ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, informations d affaires, investigations et recherches pour affaires, renseignements d affaires ; administration commerciale ; gestion des affaires commerciales ; services de conseils et d informations commerciales ; agences de publicité, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire, décoration de vitrines, affichage, diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d annonces publicitaires, diffusion de textes publicitaires ; organisation d expositions ou de foires à buts commerciaux et de publicité ; regroupement au bénéfice de tiers, de divers produits (transport exclu), permettant aux clients de voir et se procurer ces produits dans le domaine du marketing, de la communication, de la publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d informations contenues dans des bases de données informatiques ; services de promotion commerciale ; services d abonnement pour des tiers à des supports d informations incluant des textes et/ou du son et/ou des images, sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; reproduction de documents ; démonstration de produits. Recherche et développement de nouveaux concepts dans le domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; audit commercial des nouveaux produits et services développés par les entreprises ; direction professionnelle des affaires artistiques, étude de marché, recherche de marché, publication de textes publicitaires, services de publicité et d informations commerciales par réseau Internet, information statistique ; recherche et développement de méthodes dans le domaine marketing et commercial ; sondages d opinion ; agence d informations commerciales, relations publiques, services mercatiques. Services d analyse de statistiques ; conseils en communication ; marketing interactif ; conseils en gestion d entreprise pour la conception, l organisation et l exécution de systèmes de prospection et de fidélisation de la clientèle, notamment par le biais de programmes de bonus, bons, réductions et publipostage, jeux-gagnants et jeux-concours en tant qu actions publicitaires, compris dans cette classe ; diffusion d annonces publicitaires ; tenue de comptes clients de fidélisation, de réductions, de bons et de bonus ; mise au point de programmes financiers de fidélisation de la clientèle tels que les programmes de bons d achats et de bonus. Classe N 41 : Education, formation, enseignement, divertissement, services de loisirs, exploitation de publication électronique en ligne non téléchargeable, formation pratique, démonstration, filmage sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, organisation et conduite d ateliers de formation, publication de livres ou de textes autres que textes publicitaires ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, organisation et conduite de séminaires, congrès, conférences, rédaction de scénarii interactifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement),
88 82 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée organisation de bals, organisation de concerts, organisation et animation de jeux, y compris en ligne via le réseau mondial Internet, de loteries et participation à des paris ; organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d imprésarios), organisation et animation de compétitions sportives et culturelles ; activités sportives et culturelles ; production d émissions radiophoniques et télévisées. Divertissements télévisés et radiophoniques ; publication d imprimés relatifs aux jeux ; reportage photographique ; activités sportives et culturelles ; services d artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, boîte de nuit, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location de film cinématographiques, services de composition musicale, services de discothèque, informations en matière de divertissement, location d enregistrements sonores, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, location de films cinématographiques, production de films, production de films sur supports de données optiques, services d imagerie numérique, informations en matière de récréation, services de jeu proposés en ligne (à partir d un réseau informatique), prêt de livres, publication de livres, location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d enregistrements sonores, services de loisirs, microédition, mise à disposition d équipements de karaoké, montage de bandes vidéo, montage de supports de données optiques, montage de programmes radiophoniques et de télévision, musichall, services d orchestres, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), postsynchronisation, montage de programmes radiophoniques et de télévision, divertissement radiophonique, reportages photographiques, services de reporters, studios de cinéma, services de studios d enregistrement, divertissement télévisé. Classe N 42 : Analyse pour l implantation de système d ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultations en matière d ordinateurs, d appareils et instruments électroniques, consultations professionnelles techniques dans le domaine des télécommunications, de l informatique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, conception de sites sur Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet, location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; contrôle de qualité ; duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, conception d applications interactives sur support multimédia, sur Internet ; essai de matériaux, études de projets techniques, expertises dans le domaine des télécommunications, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d ordinateurs, maintenance de logiciels d ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, programmation de base de données, recherches techniques, audits de logiciels, conseils en technologies avancées ; analyse de contenus linguistiques, sémantiques ; étude et recherche en esthétique industrielle (stylisme), dans le domaine de la mode et de l emballage ; gestion de lieux d expérimentation virtuelle, conception de maquettes, prototypes et logotypes, création de noms de société et de noms de domaine Internet, de signatures, de marques, recherche et développement de nouveaux concepts pour des tiers ; services de dessinateurs d arts graphiques. Classe N 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 2 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG LA ROUTE DES LABYRINTHES D ALSACE, Association loi 1908, Tour de l Europe, 3 boulevard de l Europe, MULHOUSE. : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Brochures, dépliants, prospectus, tracts, catalogues, livres, revues et, plus généralement, imprimés. Photographies, papeterie, papier carton, produits de l imprimerie, cartes à jouer, matériel pour les artistes, pinceau, articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils). Classe N 28 : Jeux, jouets ; jeux de construction, balançoires, balles et ballons de jeux, cannes à pêche, cerfs-volants, manèges forains, masques de carnaval et de théâtre ; jeux d anneaux, engins pour exercices corporels, filets, tables pour tennis de table, chevaux à bascule (jouets), mobiles (jouets), paniers de basket, articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis). Classe N 31 : Semences, plantes et fleurs naturelles, grains (céréales), arbustes, bois bruts, écorces brutes, céréales en grains non travaillés, fleurs naturelles, couronnes en fleurs naturelles, fleurs et plantes séchées pour la décoration, liège brut, maïs, paille (tiges de céréales). Classe N 35 : Organisation d expositions, de congrès, de séminaires, de forums, de foires et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (brochures, dépliants, prospectus, tracts, catalogues, livres, revues et, plus généralement, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, location d espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire et plus généralement, services de publicité ; conseils en communication et en création d évènements ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques, services de revue de presse ; décoration de stands et de vitrines, étude de marché ; gérance administrative de lieux d expositions ; aide à la direction des affaires. Classe N 41 : Parcs d attractions et/ou jardins d attractions (divertissement), organisation (services d imprésarios), représentation et production de spectacles ou de manifestations culturelles en tous genres ; organisation et conduite d expositions, de congrès, de séminaires, de forums, de foires, de salons, d ateliers de formation à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions ; informations en matière de divertissement, d éducation, d enseignement et de formation ; services de loisirs ; publication de livres, de textes (autres que publicitaires) ; reportages photographiques, services de reporters, éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; production de films ; services de réservation de places et de billetterie pour ces spectacles, concerts ou manifestations, édition de livres et de revues. Classe N 42 : Création (conception) de parcs de loisirs, notamment sur le thème de l écologie et la maîtrise des énergies. Classe N 43 : Services de restauration, de cafés-restaurants, de cafétérias, de restaurants à service rapide et permanent, de restaurants libre-service, de dégustation ; services de bars ; services de traiteur ; services hôteliers ; location de salles de réunion ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Classe N 44 : Conception d aménagements paysagers et notamment de labyrinthe végétal ou semi-végétal ; services de jardiniers-paysagistes ; services de jardinage, d horticulture et d agriculture ; compositions florales.
89 BOPI 09/25 - VOL. II 83 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 16, 28, 31, 35, 41, 42, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 2 DECEMBRE 2008 NICOLAS ACHY, 00 LA GRANDE TERRE, SAINT MARC JAUMEGARDE. MARTINE VAN DER WERF EPOUSE ACHY, 00 LA GRANDE TERRE, SAINT MARC JAUMEGARDE. : Me CLAUDE VAUDANO, AVOCAT, 11A BD F ET E ZOLA, AIX EN PROVENCE. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 31, 32, 33, 43. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 2 DECEMBRE 2008 AGYDEV, SAS, 95 rue Pierre Flourens, MONTPELLIER, N SIREN : : AGYDEV, SAS, GARDENT Christophe, 95 rue Pierre Flourens, MONTPELLIER Marque déposée en couleurs. Description de la marque : BIO & CO Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ; tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, produits forestiers ni préparés, ni transformés ; gazon naturel ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration. Classe N 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; Service de conseil pour la direction des achats dans le cadre de marchés publics ; Assistance aux sociétés et entreprises en matière administrative à savoir aide à l accomplissement de formalités administratives. ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière. Service de conseil en matière financière, notamment aux administrations collectivités territoriales et secteur public ; assistance aux sociétés et entreprises en matière financière ; Classe N 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; servies de formation, notamment aux administrations, collectivités territoriales et secteur public ; organisation de séminaires, colloques ; mise à disposition de documentation juridique et technique ; organisation de concours ; édition de logiciels. Classe N 42 : La conception, le développement de logiciels ; étude de projets techniques ; installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; conversion de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 45 : Services juridiques ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle ; Assistance aux sociétés et entreprises en matière juridique ; service d assistance en matière juridique notamment aux administrations collectivités territoriales et secteur public. Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
90 84 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 3 DECEMBRE 2008 Marie-Christine BOY, 9 avenue de La Bourdonnais, PARIS. Marion BALSEINTE, 8 rue Hélène Boucher, COLOMBES. Elisabeth MARTINI, 6 chemin des Mabilleries, JOUY EN JOSAS. : Marie-Christine BOY, 6 impasse des Garennes, Chez EILIX, CHATOU. Classe N 42 : Estimations et études en matière de certification dans le domaine de l hygiène, la sécurité et l environnement, à savoir services de contrôle de la conformité des mesures prises contre les risques liés à la sécurité, l hygiène et l environnement aux normes de certification. ; Classe N 45 : Conseils en matière de sécurité, d hygiène et d environnement en entreprise, à savoir audit des systèmes de sécurité mis en oeuvre en entreprise, évaluation des risques professionnels encourus par le personnel dans le domaine de l hygiène et l environnement, évaluation des risques chimiques, électriques et technologiques encourus par le personnel, conseils juridiques en matière de certification dans les domaines de l hygiène, la sécurité et l environnement, à savoir service de veille réglementaire. Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Affaires financières ; consultation en matière financière ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Classes de produits ou services : 35, 36, 41. N National : Dépôt du : 4 DECEMBRE 2008 SYRACUSE, société anonyme, 8 rue de la Rochefoucauld, PARIS, N SIREN : : Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, PARIS. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 3 DECEMBRE 2008 BSA, SARL, 71 rue Henri Gautier, MONTOIR DE BRETAGNE, N SIREN : : BRETLIM CONSULTANTS, Thierry de LORGERIL, 17 Boulevard du 19 mars 1962, BP 95318, GUERANDE cedex. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Réf pantone : vert 348 Classe N 35 : Assistance et conseil en matière de ressources humaines, à savoir gestion de personnel et conseil de gestion de personnel, réorientation professionnelle et recrutement de personnel, conseil en organisation d affaires, conseil en organisation d entreprises. ; Classe N 41 : Formation professionnelle continue, à savoir formation sur la prévention des risques professionnels encourus par le personnel dans le domaine de l hygiène et l environnement, formation en matière de sécurité en entreprise, formation en gestion du personnel. ; Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures, journaux, livres, revues, magazines, mini magazines, brochures, plans (cartes géographiques), catalogues ; tickets, bons, chèques, billets, titres à savoir produits de l imprimerie ; supports en papier ou en carton pour photographies ; drapeaux en papier, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; fiches de recettes, de menus ; cartes d abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; affiches ; cartes postale ; patrons pour la confection de vêtements ; linges de table en papier ; sets de tables, serviettes et nappes en papier ; emballage en papier ou en carton. Classe N 35 : Publicité ; conseils en marketing ; gestion des affaires commerciales ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coupons, cartes, tickets, sacs publicitaires, chèque de réduction ou de promotion et imprimés) ; courriers publicitaires ; services de saisie et de traitement administratif de données, de coupons, de documents publicitaires, promotionnels, de réduction de prix ; services de traitement administratif de commandes d achat ; reproduction de documents ; traitement administratif de coupons de réduction ; affichages, services d abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseils en affaires, informations ou renseignements d affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; démonstration de produits ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ;
91 BOPI 09/25 - VOL. II 85 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée organisations d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; agence d import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicités ; sondages d opinion. Location d appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l exception de leur transport) de jeux, jouets, matériel pédagogique, cartes d informations, divers produits alimentaires, vestimentaires, scolaires, de jardinage, de bricolage, d entretien, ménagers, d équipements sportifs, d ameublement, audiovisuels, informatiques, d articles de sport et de librairie, permettant au public de les voir et de les acheter commodément ; services d abonnement à des programmes de fidélité d achat (pour des tiers), d offres promotionnelles ; services de réponses téléphoniques pour abonnés ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; gestion de bases de données dans le domaine de la distribution de produits et de la publicité ; recueil de données dans un fichier central. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, décoration de vitrines. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, d offres promotionnelles (pour des tiers) ; agences de presse et d information (nouvelle) ; télétransmission de dépêches, d offres promotionnelles, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d images assistées par ordinateur ; transmission d information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d accès à un réseau informatique ; services d acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes, de photographies, de sons, de musiques, d images, de baladeurs, baladeurs vidéo, d enregistrements phonographiques, d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d encodeurs, d antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires. Parc de loisirs ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de programmes, d émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production de programmes et d émissions audiovisuels ; gérance administrative de lieux d exposition ; gestion administrative de lieux d expositions à but commercial ou de publicité. Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique, d un baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; chronométrage de compétitions sportives ; mise à disposition d installations sportives. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON SABIN Pierre, 5 rue Laborde, PARIS. : Cabinet Regimbeau, 139 rue Vendôme, LYON CEDEX 06. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la transmission de courant électrique vers des appareils ou instruments de détection ou de mesure de paramètres concernant une personne ou un animal ; appareils d interface à savoir : logiciels d analyse permettant de télécharger et de traiter des données médicales, des données relatives à une activité cérébrale, une activité neurologique, ou une activité musculaire. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux de surveillance, à usage médical ou vétérinaire ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux de détection ou de mesure de paramètres concernant une personne ou un animal ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux de détection ou de mesure de l activité cérébrale, de l activité neurologique, ou de l activité musculaire, d une personne ou d un animal ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux de détection ou de mesure du mouvement, de l activité, de la température, du son, du rythme cardiaque, de la pression sanguine, des bruits musculaires ou des paramètres du même type, d une personne ou d un animal ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux de stimulation cérébrale, nerveuse, ou musculaire, d une personne ou d un animal ; l ensemble des appareils et instruments précités étant susceptibles d être implantés dans une structure osseuse d une personne ou d un animal. Classe N 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche, de conception et de développement, à savoir ingénierie dans le domaine des sciences physiques, de la médecine, la chirurgie, l implantologie, la physiologie, la neurologie, la neurophysiologie, la neurotransmission et les neurosciences. Classes de produits ou services : 9, 10, 42. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. MARSEILLE MARTINOSSI Marie-France, 1 Impasse Hubert Reeves, Parc tutiaire de Valgora, LA VALETTE, N SIREN : : SA EFIDEX, 2 Rue Dumont d Urville, TOULON. Classe N 41 : Formation. Education. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
92 86 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. MARSEILLE Société «GREEN PRODUCE», Société par actions simplifiée, 68, rue des Banquets, CAVAILLON, N SIREN : : Jean-Louis FELIX, Avocat, 37/39, rue Paul Saïn, AVIGNON. Classe N 16 : Magazine papier d Esmod International Fashion University Group. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 7 DECEMBRE 2008 Aymeric Benoit, 2 route de gambais, GAMBAISEUIL. : Aymeric Benoit, 2 route de gambais, GAMBAISEUIL. Marque déposée en couleurs. Classe N 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) agrumes. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008 M.A.J., Société Anonyme, 9, rue du Général Compans, PANTIN, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Classe N 10 : Alèses. Classe N 24 : Linge de lit, linge de table (non en papier), couvertures de lit, couettes, housses de couette, protège couette à savoir housse de couette, housses d édredon, taies d oreiller, protège matelas. Classes de produits ou services : 10, 24. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008 ESMOD PARIS, SA, 12 rue de la Rochefoucauld, PARIS, N SIREN : : ESMOD PARIS, Christine Walter Bonini, Directeur Général, 12 rue de la Rochefoucauld, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages tous les produits précités étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ;
93 BOPI 09/25 - VOL. II 87 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 21 : Ustensiles cosmétiques ; vaporisateurs à parfums ; poudriers non en métaux précieux. ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté ; services d aromathérapie ; instituts et salons de beauté ; massage ; services d esthéticiennes ; services de manucure. ; SPA (institut et salon de beaute). Classes de produits ou services : 3, 21, 44. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Dépôt du : 9 DECEMBRE 2008 ANGE FRANCOIS VENTURINI, 13 BD YACINTHE DE MONTERRA, BASTIA. : CORSICA MEDITERRANEA, GARE DE MARCHANDISES ST VERAN, CAGNES SUR MER. Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 9, 16, 31, 35, 38, 39, 40, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 8 DECEMBRE 2008 SNO BIOFLOWERS, Société à responsabilité Limitée, 203 Chemin de la Pernat, LA CLUSAZ, N SIREN : : Céline CUVELIER, 78 Avenue Raymond Poincaré, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volailles (à l exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits (à l exception des clémentines) et légumes conservés, séchés et cuits ; clémentine bénéficiant de l indication géographique protégée «Clémentine de Corse» ; gelés, confitures, compotes, œufs, lait ; huiles comestibles bénéficiant de l appellation d origine protégée «huile d olive de corse Oliu di Corsica», graisses alimentaires ; beurre, charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages bénéficiant de l appellation d origine protégée «Brocciù corse» ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine de châtaigne répondant au cahier des charges de la demande d appellation d origine protégée «Farine de châtaigne corse farina castagnina corsa» et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l appellation d origine «Miel de Corse Mele di Corsica», sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe N 33 : Vins bénéficiant des appellations d origine contrôlée «CORSE», «VIN de CORSE» et «MUSCAT DU CAP CORSE». Classe N 3 : Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings et après-shampoings ; teintures pour les cheveux ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eaux de toilettes ; eaux de senteur ; huiles et laits de toilette ; produits de maquillage ; parfums d ambiance. ; Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL
94 88 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 DECEMBRE 2008 AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS, Etablissement Public National, Parc de la Croix Blanche, 1-7 rue Jean Monnet, CHATENAY MALABRY, N SIREN : : BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, PARIS. Classes de produits ou services : 16, 37, 39, 40, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Dépôt du : 10 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON LABORATOIRE DE PROTHESE DENTAIRE C ET D PFEFFER, Société Anonyme, 7 route du Perollier, Parc d affaires LE PAISY, DARDILLY, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Magazines ; revues ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Classe N 37 : Services de construction, d installation, d exploitation et de maintenance d infrastructures, d installations, d équipements et d appareils dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du conditionnement, de l entreposage et du stockage de déchets radioactifs ou autrement dangereux ; services de construction, d installation, d exploitation et de maintenance de centres d entreposage et de stockage de déchets radioactifs ou autrement dangereux ; services d assainissement et de réhabilitation des sols et sites pollués par des substances radioactives ou autrement dangereuses. Classe N 39 : Transport ; service de collecte, de tri, de traitement, de conditionnement, d entreposage et de stockage de déchets radioactifs ou autrement dangereux. Gestion technique et exploitation de centres de collecte, de tri, de traitement, de conditionnement, d entreposage et de stockage de déchets radioactifs ou autrement dangereux. Assistance et conseils techniques en matière de collecte, de tri, de traitement, de conditionnement, d entreposage et de stockage de déchets radioactifs ou autrement dangereux. Classe N 40 : Traitement des déchets radioactifs ou autrement dangereux ; informations et conseils techniques en matière de traitement des déchets radioactifs ou autrement dangereux ; services d assainissement et de réhabilitation des sols et sites pollués par des substances radioactives ou autrement dangereuses ; services d élimination des déchets radioactifs ou autrement dangereux. Classe N 41 : Education ; formation ; éditions de livres, de revues ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Classe N 42 : Travaux d ingénieurs, de recherche, de développement, d analyse, d études et de conception dans le domaine de la collecte, du tri, du traitement, du conditionnement, de l entreposage et du stockage de déchets radioactifs ou autrement dangereux. Services d audits pour les sites, les installations et les équipements dans le domaine de la collecte, du tri, du traitement, du conditionnement, de l entreposage et du stockage de déchets radioactifs ou autrement dangereux. Etudes de projets techniques clé en main de centres de collecte, de tri, de traitement, de conditionnement, d entreposage et de stockage de déchets radioactifs ou autrement dangereux. Classe N 45 : Services de surveillance et de contrôle des installations et des équipements de production, de collecte, de tri, de traitement, de conditionnement, d entreposage et de stockage de déchets radioactifs ou autrement dangereux. Classe N 5 : Abrasifs à usage dentaire, adhésifs pour prothèses dentaires, alliages de métaux précieux à usage dentaire, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; amalgames dentaires ; ciments, laques, mastics dentaires ; caoutchouc à usage dentaire, porcelaine pour prothèses dentaires ; alliages métalliques dentaires, ciment d os pour la chirurgie et l orthopédie, préparations pour faciliter la dentition, produits pour les soins de la bouche à usage médical, masse pour empreintes à usage médical, cires à modeler pour usage dentaire. Classe N 10 : Appareils électriques dentaires ; appareils et instruments dentaires ; pivots dentaires ; dentiers, dents artificiels, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; appareils de diagnostics et scanneurs dentaires, agrafes chirurgicales, bandages plâtrés, appareils et instruments chirurgicaux ; matériel médical et chirurgical pour la fabrication et la pose de prothèses dentaires ; dentition artificielle sur mesure (dents artificielles). Classe N 40 : Services de prothésiste dentaire ; services de laboratoire dentaire, à savoir assemblage sur mesure, pour le compte de tiers, d éléments de fabrication industrielle appliqués à l implant ; traitement de matériaux, y compris finition de surface. Classe N 42 : Services de recherche et de développement dans le domaine des soins dentaires, art dentaire, chirurgie et orthodontie. Classe N 44 : Services de soins médicaux et dentaires. Classes de produits ou services : 5, 10, 40, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Dépôt du : 11 DECEMBRE 2008 SKY PROJECTS INTERNATIONAL, SARL, 35 rue de Guivry, LE MESNIL AMELOT. : SKY PROJECTS INTERNATIONAL, 35 rue de Guivry, LE MESNIL AMELOT. Marque déposée en couleurs.
95 BOPI 09/25 - VOL. II 89 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Vente et placement (intermédiation commerciale) d avion, assistance et représentation commerciale des compagnies aériennes. ; Classe N 39 : Courtage de transport aérien, affrètement d avion charter, information en matière de transport, organisation de voyage, accompagnement de voyageurs, conseil, organisation et coordination des opérations de transport. Classes de produits ou services : 35, 39. Classe N 35 : Vente et placement (intermédiation commerciale) d avion, assistance et représentation commerciale des compagnies aériennes. ; Classe N 39 : Courtage de transport aérien, affrètement d avion charter, information en matière de transport, organisation de voyage, accompagnement de voyageurs, conseil, organisation et coordination des opérations de transport. Classes de produits ou services : 35, 39. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Dépôt du : 11 DECEMBRE 2008 SKY PROJECTS INTERNATIONAL, SARL, 35 rue de Guivry, LE MESNIL AMELOT. : SKY PROJECTS INTERNATIONAL, 35 rue de Guivry, LE MESNIL AMELOT. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Dépôt du : 11 DECEMBRE 2008 Michel Arena, Plaine de peri, chemin de petrella, PERI. : Michel Arena, Plaine de peri, chemin de petrella, PERI. Classe N 33 : Vins bénéficiant de l appellation d origine protégée Corse et/ou Muscat du Cap Corse. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Dépôt du : 11 DECEMBRE 2008 Marque déposée en couleurs. Classe N 39 : Stockage, service d expédition (bagages, malle et valise, animaux vivants), déménagement. Coordination des opérations de transport à savoir conseils en matière de transport. Classes de produits ou services : 39. SILOPARK, SARL, 165 Avenue du Prado, MARSEILLE, N SIREN : : SILOPARK, 165 Avenue du Prado, MARSEILLE. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Dépôt du : 11 DECEMBRE 2008 SKY PROJECTS INTERNATIONAL, SARL, 35 rue de Guivry, LE MESNIL AMELOT. : SKY PROJECTS INTERNATIONAL, 35 rue de Guivry, LE MESNIL AMELOT. Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; ascenseurs ; robots (machines) ; élévateurs ; Classe N 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; Constructions non métalliques, à savoir bâtiments préfabriqués. Marque déposée en couleurs.
96 90 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 12, 19. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Dépôt du : 12 DECEMBRE 2008 SYNALIA, société anonyme coopérative à capital variable, 42, rue d Enghien, PARIS, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles. Classe N 35 : Services de publicité ; conseils, expertises et informations d affaires ; services de vente au détail des produits suivants : de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l horlogerie, médailles. Classes de produits ou services : 14, 35. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles. Classe N 35 : Services de publicité ; conseils, expertises et informations d affaires ; services de vente au détail des produits suivants : de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d horlogerie et instruments. Chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l horlogerie, médailles. Classes de produits ou services : 14, 35. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 12 DECEMBRE 2008 SYNALIA, société anonyme coopérative à capital variable, 42, rue d Enghien, PARIS, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. Dépôt du : 11 DECEMBRE 2008 Alzheimer Conseil, sarl, 10 place de la République, Immeuble L Eolien Escale Entreprise, BONDY Cedex, N SIREN : : Alzheimer Conseil, 10 place de la République, Immeuble L Eolien Escale Entreprise, BONDY Cedex. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 39, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL
97 BOPI 09/25 - VOL. II 91 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 15 DECEMBRE 2008 Abibois, Association loi 1901, 4 bis allée du bâtiment, RENNES. : Abibois, 4 bis allée du bâtiment, RENNES. Description de la marque : VERT : RVB (91,212,29) GRIS RVB (138,135,130) Classe N 35 : Courtage commercial à savoir mise en relation d acheteurs, de vendeurs, de loueurs de tout type de biens avec des personnes non professionnelles désireuses de vendre ou d acheter ces biens. Courtage commercial à savoir : services de mise en relation de l offre et de la demande entre acheteurs, vendeurs, et loueurs de tout type de biens avec des personnes non professionnelles désireuses de vendre ou d acheter ces biens. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 15 DECEMBRE 2008 Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Vert : pentone 368C orange : pentone 166C Noir Christophe Lemaire, 26 rue de beaumont, ROUBAIX. : Christophe Lemaire, 26 rue de beaumont, ROUBAIX. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; restauration de mobilier ; Classe N 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; services de dorure. Classes de produits ou services : 19, 20, 21, 27, 37, 40. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; crèmes pour le cuir ; Classe N 29 : Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires. Classes de produits ou services : 3, 29. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 12 DECEMBRE 2008 Editions Alan Sutton, SARL, 8 Rue du Docteur Ramon, SAINT-CYR-SUR-LOIRE, N SIREN : : Editions Alan Sutton, 8 Rue du Docteur Ramon, SAINT- CYR-SUR-LOIRE. Dépôt du : 15 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. RENNES GOBOCOM, Société à responsabilité limitée, 28 boulevard de la résistance, VANNES, N SIREN : : AVOXA, Maître Bertrand ERMENEUX, avocat associé, 5 ALLEE ERMANGARDE D ANJOU, RENNES CEDEX 3. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; livres ; Classe N 41 : Publication de livres. Classes de produits ou services : 16, 41. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL Marque déposée en couleurs.
98 92 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 DECEMBRE 2008 Foulques de La Motte de broöns, Agissant pour le compte de la société International Human Services en cours de formation, 5 place Hoche, VERSAILLES. : Foulques de La Motte de broöns, 5 place Hoche, VERSAILLES. Classe N 35 : Conseil aux entreprises aide à l exportation ; à savoir : Conseils en organisation et direction des affaires. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 15 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX CTAI, Etablissement de droit public, 18 rue Timken, BP 51337, COLMAR Cedex, N SIREN : : MEYER Daniel, UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX C.T.A.I, 18 rue Timken, BP 51337, COLMAR Cedex. Classe N 16 : Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie, clichés, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, tableaux (peintures), lithographies, photographies, photogravures, cartes postale, ardoise effaçable. Grilles de jeux. Classe N 28 : Jeux, jouets, jouets interactifs, figurines (jouets) et leurs parties constitutives, animaux en peluches, avions miniatures, ballons, jouets et jeux pour cuisiner, jouets pour le bain, jouets et jeux de construction, jouets musicaux, bâtonnets et liquides à faire des bulles, crécelles, disques volants (jouets), puzzles, cordes à sauter, cerfs volants, jouets et puzzles d emboîtage, pistolets et jouets à eau, chaussettes de Noël, maisons miniatures (jouets), jeux de raquettes, jeux de plateaux, plateaux de jeux, jeux et équipements de plein air, jeux payants pour salles de jeux, cerceaux, jeux de casse-tête, animaux miniatures (jouets), jeux de cartes, décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage), boîtes et produits à maquillage pour enfants, mobiles (jouets), poupées en porcelaine, poupées en papier et en carton, patins à glace, patins à roulettes, patins en ligne, puzzles, jouets pour piscine, peluches (jouets), marionnettes, jouets porteurs pour enfants, disques évidés que l on fait monter et descendre le long d une ficelle, jeux de société pour enfants et adultes, figurines de collection, maisons de poupées, jouets pour dessiner, tentes (jouets), poupée, meubles (jouets) à savoir lits, armoires, ensembles pour cuire et cuisiner, vaisselle (jouets), boîtes et cartons à poupées, véhicules miniatures (jouets), petites voitures se transformant en robot (jouets), poussettes, pistes pour voitures et véhicules miniatures, jouets pour l extérieur, jeux d arcade autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux électroniques de poche, balles, bâtons et baguettes de magie (jouets). Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles, divertissements télévisuels, l organisation d expositions itinérantes à buts culturels ou éducatifs, spectacles de télévision, de cinéma et de théâtre. Organisation de loterie. Edition de périodiques. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. Classe N 9 : Programmes informatiques et logiciels. Classe N 16 : Papier autocollant, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), produits de l imprimerie ; Classe N 38 : Télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs. Classe N 41 : Education ; formation ; Editions de livres, de revues. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 Mme Nathalie VENTAJA, 118 Av. de la Plage, MIMIZAN. : Mme Nathalie VENTAJA, 118 Av. de la Plage, MIMIZAN. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 15 DECEMBRE 2008 LES PUBLICATIONS GRAND PUBLIC OU PGP, Société par actions simplifiée, 68 rue Marjolin, LEVALLOIS PERRET. : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, 18 avenue de l Opéra, PARIS. Classe N 37 : Centre de lavage auto. Services de lavage, de nettoyage de véhicules. Classes de produits ou services : 37. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL
99 BOPI 09/25 - VOL. II 93 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 M&B, GIE, 7 rue Margueritte, PARIS. : M&B, 7 rue Margueritte, PARIS. N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 STUDIO MAGAZINE, SA, 23 rue de Châteaudun, PARIS, N SIREN : : STUDIO MAGAZINE, 23 rue de Châteaudun, PARIS. Description de la marque : M & B Avocats (marque semifigurative) Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication d articles juridiques en ligne ; Classe N 45 : Services juridiques rendus par un avocat. Classes de produits ou services : 41, 45. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 LES TROIS CHATEAUX, GFA, CHATEAU LAGNET, DOULEZON, N SIREN : : LES TROIS CHATEAUX, CHATEAU LAGNET, DOULEZON. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d appellation d origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 32, 33, 35. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 09/04 NL Classe N 9 : Toutes publications électroniques (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de lettres d information, journaux, magazines, revues d actualité, annuaires, sondages, recueils d offres d emploi, à vocation d information, de divertissement, d enseignement, de formation et de recherches à des fins de documentation ; bases de données (logiciels ou programmes enregistrées) ; fiches d information thématiques, supports d informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques analogiques ou optiques ; cartes à puce, cartes magnétiques, cartes électroniques, lecteurs de cartes, supports électroniques de monnaie ; appareils d enseignement audiovisuels, supports et instruments pour l enseignement et la formation, logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments pour le traitement de l information, programmes d ordinateurs, (logiciels téléchargeables : utilisation boîte à outils) ; appareils et instruments de télécommunication, téléviseurs, télécommandes, antennes paraboliques, modems, dispositif d authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareil de téléchargement audio et vidéo et notamment de films, terminal numérique, satellite ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres d information, publication et tous autres supports imprimés de publication et d édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes d abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), cartes postales, papier, cartons, photographies, reproductions graphiques, papeterie, matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) à savoir sacs, film et feuilles, papiers d emballage, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d imprimerie, clichés, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils). Classe N 35 : Publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numérique, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques, publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d attribution de récompenses ; services d organisation d expositions, de salons, de foires, et de toutes manifestations à but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d exposition ; promotion des ventes pour des tiers, service de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaires ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), produits de l imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d actualisation d encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides ; permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par
100 94 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée toute autre forme de média électronique de télécommunication ; régie publicitaire, conseils en matière d information, de conduite des affaires, renseignements d affaires ; services d abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des supports audiovisuels ; concessions de licences et autres formules d exploitation de droits dérivés de création audio et vidéo (pour des tiers) ; distribution de matériel publicitaire. Classe N 38 : Services de télécommunications, agence de presse et d information (nouvelles), communications par terminaux d ordinateurs, communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l image ; communications télégraphiques radiophoniques, téléphoniques, et télévisuelles, services de transmission et de diffusion d informations, d images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, satellites, téléphoniques, électroniques, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; service de messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d ordinateurs ; transmission d informations accessibles par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d ordinateurs ; location de temps d accès à un système informatique ; location de temps d accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d un site informatique sur les réseaux de communication ; service d exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d acheter des produits dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; diffusion de vidéos sur téléphones mobiles. Classe N 39 : Distribution (livraison) de journaux, magazines, colis, courrier, revues, périodiques, brochures, livres, imprimés, catalogues, lettres d information, publications, prospectus, vidéogrammes. Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; services d organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; location de vidéogrammes, de films, d enregistrements phonographiques, de bandes vidéos, d appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires ; fourniture d accès par le réseau informatique mondial à des oeuvres audio et vidéo notamment de films, téléfilm, de retransmission d évènements, par acquisition de droits de reproduction. Classe N 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, et des débats et discussions interactifs ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d ingénieries d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d infogérance informatique, à savoir élaboration (conception) ; mise à jour, location et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et dans le domaine de l informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d ordinateurs ; informations en matière informatique ; travaux d ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureau d études et d audit dans les domaines de l implantation de systèmes informatisés et de la création et du développement de programmes d ordinateurs, de sites informatisés ; services de tests, d essais et d évaluation techniques de produits et services dans le domaine de l informatique ; services de conception, de programmation, d installation, de gestion et d hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; conseils techniques dans le développement de télépaiement, de téléachat ; consultations en matière de production de programmes et d émission audiovisuels ; services de téléchargement de vidéos. Classe N 45 : Services visant à la constitution d un réseau social, professionnel ou personnel, rendu au moyen du réseau Internet, à savoir réseautage social basés sur l Internet. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 17 DECEMBRE 2008 SANDRINE VANDERZYPPE, 14 RUE DE LA TOUR D AUVERGNE, PARIS. : SANDRINE VANDERZYPPE, 14 RUE DE LA TOUR D AUVERGNE, PARIS. Classe N 16 : Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 16, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES IPC, Société par actions Simplifiée, 20 Quai Commandant Malbert, BREST, N SIREN : : CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, QUIMPER CEDEX. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; produits à base de complexes biologiques, d enzymes à usage industriel ; produits chimiques à base de solvant végétal et à usage industriel. ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détachants ; décapants ; préparations pour déboucher les tuyaux découlement ; produit nettoyant pour vitres ; nettoyant multiusages et multi-surfaces. ; Détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical.
101 BOPI 09/25 - VOL. II 95 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 1, 3. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NANTES Association Mâche Pays de la Loire, Association loi du 1er Juillet 1901, 6 rue de la flamme olympique, ZA de Viais, PONT SAINT MARTIN, N SIREN : : Association Mâche Pays de la Loire, 6 rue de la flamme olympique, ZA de Viais, PONT SAINT MARTIN. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Formation ; activités sportives et culturelles. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 17 DECEMBRE 2008 Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 29, 31. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 17 DECEMBRE 2008 ECOLE SUPERIEURE DE DANSE DE CANNES ROSELLA HIGHTOWER, association loi du 1er juillet 1901, 5 Colmar, CANNES, N SIREN : CULTURE 2 PLUS, ASSOCIATION Loi du 1er juillet 1901, 33 RUE DE L EVANGILE, PARIS. : CULTURE 2 PLUS, 33 RUE DE L EVANGILE, PARIS. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL : ECOLE SUPERIEURE DE DANSE DE CANNES ROSELLA HIGHTOWER, 21 Faissole, MOUGINS.
102 96 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 MONSIEUR ROYNEAU JEAN-POL, 5, RUE FRIAIZE, OISEME. MONSIEUR VIRIOT CHARLES, ANDRÉ, JACQUES, LA COMMANDERIE, PRUNAY LE TEMPLE. : MAITRE STEPHANIE HIRSCH, AVOCAT, HIRSCH-PESSON RIGAUD, 23, RUE BALLU, 6, VILLA BALLU, PARIS. réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : LETTRES CAPITALES : EUR LEASE EN NOIRES. LETTRES CAPITALES SERVICES EN GRIS SIGLE ROND CONTENANT 1 ÉTOILE A 5 BRANCHES VUE DE PROFIL POSITIONNÉE ENTRE EUR ET LEASE EN GRIS ET ROUGE. Produits ou services désignés : Conseil, informations ou renseignements d affaires. Gestion de fichiers informatiques. Location de courte, moyenne et longue durée de véhicules particuliers et utilitaires, et plus généralement de tous matériels roulant (véhicule) avec ou sans moteur. Classes de produits ou services : 35, 39. N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 BIOCYDEX, Société par Actions Simplifiée, 40 Avenue du Recteur Pineau, POITIERS, N SIREN : : Société AQUINOV, Allée de la Forestière, BEYCHAC ET CAILLAU. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 écohérence, Association Loi DU 1er JUILLET 1901, Marilyn II, Jardin des Hesperides, 8, rue Jean Cresp, CANNES. : écohérence, Marilyn II, Jardin des Hespérides, 8, rue Jean Cresp, CANNES. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 1 : Produits chimiques et biochimiques naturels ou synthétiques destinés à l industrie et aux sciences ; dérivés de l amidon à usage industriel ; cyclodextrines et dérivés de cyclodextrines à usage industriel ; solutions pour la conservation et le stockage de cellules, de tissus ou d organes issus du corps humains ou d origine animale ; solutions comprenant des cyclodextrines ou des dérivés de cyclodextrines pour la conservation et le stockage de cellules, de tissus ou d organes issus du corps humains ou d origine animale. Classe N 5 : Produits et substances pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques destinés à la conservation, au stockage ou au transport de cellules, de tissus ou d organes issus du corps humains ou d origine animale ; produits pharmaceutiques destinés à être utilisés en relation avec la transplantation de tissus ou d organes, la chirurgie et les traitements s y rapportant ; produits thérapeutiques annexes c est-à-dire tous produits, à l exclusion des dispositifs médicaux, entrant en contact avec des organes, tissus, cellules ou produits issus du corps humain ou d origine animale au cours de leur conservation, de leur préparation, de leur transformation, de leur conditionnement ou de leur transport, avant leur utilisation thérapeutique chez l homme. Classe N 42 : Recherche et développement de produits en chimie, biochimie ou biologie. Classes de produits ou services : 1, 5, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ;
103 BOPI 09/25 - VOL. II 97 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901, 26 quai Marcel BOYER, IVRY SUR SEINE. : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Les Mortiers de couleur noire, graphisme de couleur bleu référence Pantone 542, orange référence Pantone 158, jaune référence Pantone 110 et vert référence Pantone 369. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie du bâtiment et aux travaux publics. Produits d imprégnation et d injection pour béton, pierres, maçonneries apparentes ou enduites (produits chimiques). Primaires d accrochage et d adhérence (produits chimiques à usage industriel). Durcisseurs de surface (produits chimiques). Adjuvants pour béton et mortiers (produits chimiques). Plastifiants. Produits hydrofuges pour la maçonnerie (à l exception des peintures). Produits oléofuges. Produits pour faciliter le démoulage (produits chimiques à usage industriel). Adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Résines artificielles à l état brut. Adhésifs et colles pour la pose de matériaux de construction, en particulier le carrelage et les pierres naturelles ou synthétiques. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Cartes magnétiques ; carte magnétiques d identification ; cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial et/ou financier. Classe N 35 : Services d abonnement à une lettre d information ; opérations promotionnelles et publicitaires en vu de fidéliser la clientèle, à savoir services de fidélisation de la clientèle liés ou non à l utilisation d une carte ; opérations promotionnelles et publicitaires en vu de fidéliser la clientèle, à savoir émission et mise à disposition de carte de fidélité permettant l identification du client et lui permettant de bénéficier de cadeaux. Classe N 36 : Gestion d avantages financiers liés à l utilisation d une carte de fidélité ; services de cartes de fidélité permettant de capitaliser des avantages financiers par octroi de points au prorata des achats effectués, de cumuler des bons d achat et de bénéficier de promotions et tarifs préférentiels. Classes de produits ou services : 9, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 SYNDICAT NATIONAL DES MORTIERS INDUSTRIELS (SNMI), Syndicat professionnel, 3 rue Alfred Roll, PARIS. : CABINET LAVOIX, 2 place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Classe N 17 : Matériaux pour l isolation thermique et acoustique, y compris mortiers ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Plaques de polystyrène et tissus d armature pour l isolation thermique de façades. Mastics pour joints. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques. Tous types de mortiers pour la construction et la rénovation des bâtiments, sous forme de poudre ou pâte, tels que les enduits de façade, enduits intérieurs, sous-enduits, mortiers d assainissement, mortiers de réparation de toutes sortes, mortiers de dressage, de ragréage et de lissage pour murs, plafonds et sols, mortiers pour chapes, mortiers de montage et de jointoiement de maçonnerie, mortiers pour toitures, mortiers de protection contre le feu, bétons, mortiers de pose et jointoiement de pavés, revêtements céramiques, pierres naturelles ou synthétiques, mortiers pour l assemblage de parois ou autres éléments de construction, mortiers de collage, mortiers ou revêtements d étanchéité et d imperméabilisation, mortiers de colmatage, de scellement, d ancrage, de fixation, de calage et de renforcement. Asphalte et bitume, préparations bitumineuses pour la construction. Classes de produits ou services : 1, 17, 19. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 MICHEL ET AUGUSTIN, Société anonyme, 20 rue de Pondichéry, PARIS, N SIREN : , rue Milton, PARIS. Classe N 35 : Recherche de partenariat dans le domaine des affaires, établissement de relations entre entrepreneurs et entreprises en vue de la création d entreprises ; aide administrative à la création d entreprises ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
104 98 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; étude et recherche de marché ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; relations publiques ; location d espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires. Classe N 36 : Location ou prêt de bureaux ; location ou prêt de bureaux (affaires immobilières) aménagés et gérés ; affaires immobilières ; prêt de biens immobiliers ; agences d informations pour les petites et moyennes entreprises, à savoir agences d informations financières pour les petites et moyennes entreprises ; mécénat d entreprises ; parrainages financiers ; prêts (finance). Classes de produits ou services : 35, 36. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 frédérique CECILLON, 687 route du Bas Privas, CHARLY, N SIREN : : cabinet vive lundi, 687 route du Bas Privas, CHARLY. Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; Classe N 41 : Formation. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 YVES SALOMON FOURREUR, Société par actions simplifiée, 3 Cité Paradis, PARIS, N SIREN : Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d autres classes, à savoir porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, boucles d oreille, colliers, pendentifs, boutons de manchette et porte-clés ; horloges, montres, horlogerie et instruments chronométriques. Classe N 18 : Produits en cuir et imitations du cuir, non compris dans d autres classes à savoir boîtes en cuir, coffres, sacs et trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets, destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs d épaule, mallettes, portedocuments, serviettes, cartables, pochettes, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes ; parapluies, parasols, ombrelles, cannes, fouets, hamais et sellerie, fourrure (peaux d animaux). Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres [encadrement] ; pièces d ameublement ; sièges, à savoir chaises, fauteuils, canapés, lits, divans, sofas, tabourets, coussins, poufs ; objets d art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Classe N 24 : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, couverture en fourrure, housses de couette, linges de lit, linges de tables ; linges de bain, linges de cuisine, linges de plage, tissus d ameublement et de décoration. Classe N 25 : Vêtement en fourrure, vêtements (habillement) notamment de ville, de nuit, de sport, de plage, de bain, de loisir, pour hommes, femmes et enfants ; vêtements et sous-vêtements y compris chandails, chemises, T-shirts, lingerie, ceintures (habillement), foulards, cravates, châles, jupes, vêtements imperméables, pardessus, pantalons, pull-overs, robes, vestes, écharpes, gants, collants, chaussettes, maillots de bain, peignoirs de bain, pyjamas, chemises de nuit, shorts, pochettes (habillement) ; vestes, manteaux, blousons, chapeaux, casquettes, écharpes, étoles, gants et capes de fourrure, foulards, cravates ; chaussures, bottes, chapellerie. Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 20, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008 Olivier GAUTIER, Tersac, MEILHAN SUR GARONNE. Dominique GORIOUX, 2 Ballandreau, COUTURES. : CABINET JURI-LAWYERS CONSULTANTS, 52 rue du Docteur Courret, MARMANDE. : MARCURIA, Société d Avocats, 148 Boulevard du Montparnasse, PARIS. Classe N 35 : Service rendu par un franchiseur (mise à disposition d un savoir faire dans l exploitation ou la direction des affaires de nature immobilière) ; Classe N 3 : Savons, produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne et de toilette, huiles essentielles, produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, laits de toilette, lotion à usage cosmétique, gels pour le visage et le corps non à usage médical, préparation pour le bain à savoir sels et huiles pour le bain non à usage médical, crèmes cosmétiques teintées, mascara, ombres à paupières, crayons à usage cosmétique, poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres ; produits pour le démaquillage sous forme de laits, lotions, crèmes, gels ; talc pour la toilette ; lotions, gels pour les cheveux et le cuir chevelu ; lotions, gels, mousses, crèmes avant et après rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau sous forme de lait, huiles gels ; dentifrices, shampooings, déodorants à usage personnel. Classe N 36 : Gérance des biens immobiliers, à savoir gestion de résidences, de logements d étudiants, de logement de tourisme ; gestion de biens immobiliers. Classe N 43 : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Classes de produits ou services : 35, 36, 43. BOPI de publication antérieure : 09/05 NL Classe N 9 : Appareils et instruments optiques y compris lunettes, lunettes de soleil et étuis à lunettes, lunettes de sport, montures de lunettes, verres de lunettes.
105 BOPI 09/25 - VOL. II 99 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 22 DECEMBRE 2008 L Olympia, Société par actions simplifiée, 18 rue de Caumartin, PARIS, N SIREN : : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue du Faubourg St Honoré, PARIS. N National : Dépôt du : 26 DECEMBRE 2008 Christophe LAVAUT, Strelbishte, Major Parvan Toshev str., apt 5M, 1408 SOFIA, Bulgarie. : Christophe LAVAUT, Strelbishte, Major Parvan Toshev str., apt 5M, 1408 SOFIA, Bulgarie. Classe N 25 : Bandanas ; costumes de bain ; chemisiers ; chaussures ; sous-vêtements ; cravates ; bustiers ; manteaux ; robes ; vestes ; gilets ; blouses ; chapeaux ; casquettes ; bonneterie ; vestes ; lingerie ; pyjamas ; pantalons ; peignoirs ; écharpes ; caleçons ; chemises ; visières ; jupes ; déguisements pour Halloween ; bretelles ; cache-oreilles ; sweat shirts ; pantalons de survêtements ; vestes de survêtement ; pulls ; t- shirts ; débardeurs ; poignets ; et vêtements pour enfants, à savoir vêtements pour bébés, chapellerie, chaussures, vestes, pulls, manteaux, jupes, chemises, t-shirts, débardeurs, chemisiers, robes, shorts, pantalons, sorties de bain, bavoirs, bottes, grenouillères, cache-oreilles, chapellerie, collants, pull-overs, caleçons pour femmes, chapeaux, moufles, chemises de nuit, salopettes, pyjamas, bartoteuses, châles, chaussures, maillots de bain, sous-vêtements, pantalons de survêtement et sweat shirts. gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; body (vêtement). Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 09/05 NL N National : Dépôt du : 22 DECEMBRE 2008 VALERIE MORIN DUCHAUSSOY, 5 BIS CHEMIN DE SILLAC, SALLES. : VALERIE MORIN DUCHAUSSOY, 5 BIS CHEMIN DE SILLAC, SALLES. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; microédition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/05 NL N National : Dépôt du : 27 DECEMBRE 2008 SAINT BARTH SUN LIGHT, ASSOCIATION LOI 1901, MERLETTE, BP 336, SAINT BARTHELEMY, N SIREN : : SAINT BARTH SUN LIGHT, MERLETTE, BP 336, SAINT BARTHELEMY. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 09/05 NL Classe N 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 41 : Organisation de concours (éducation ou divertissement). Classes de produits ou services : 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/05 NL N National : Dépôt du : 27 DECEMBRE 2008 ICI ET LA, SARL, 13 avenue Charles SANDRO, LA GARDE, N SIREN : : SARL ICI ET LA, 13 avenue Charles SANDRO, LA GARDE.
106 100 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 24 DECEMBRE 2008 LES DOMAINES DE PETIT ROUBIE, EARL, BP 4, DOMAINE DE PETIT ROUBIE, PINET, N SIREN : : LES DOMAINES DE PETIT ROUBIE, BP 4, DOMAINE DE PETIT ROUBIE, PINET. Classe N 16 : Carton ; boîtes en carton ou en papier ; Classe N 20 : Boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Marque : L immobilier ici & là. Visuel : sur fond noir, carré bi-color (vert d eau et taupe), personnage stylisé au centre, encadré haut l immobilier : et bas : ici & là Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL Classes de produits ou services : 16, 20, 33. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 24 DECEMBRE 2008 CONCILIUM, ASSOCIATION LOI 1901 Enregistrée no 3/27077 PREF 31, 0 CHEZ CABINET AJIR, QUARTIER ARRAUNTZ, USTARITZ. : GESCOFAC FINANCES, 49 BD CAMILLE DAGONNEAU, VARENNES VAUZELLES. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Agences de recouvrement de toutes formes de créances (civiles et commerciales). Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Service de contentieux, agence de détective privés, agence privée de recherche de personnes portées disparues ; enquête de solvabilité. Classes de produits ou services : 36, 45. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL
107 BOPI 09/25 - VOL. II 101 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 24 DECEMBRE 2008 PLAUD Didier, SARL, 64 rue du Centre, MIGNE AUXANCES, N SIREN : : Didier PLAUD, 64 rue du Centre, MIGNE AUXANCES. Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Chocolat. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 24 DECEMBRE 2008 D2T, Société Anonyme, 11 rue Denis Papin, Z.A. de Trappes- Elancourt, TRAPPES. : D2T, 11, rue Denis Papin, Z.A. de Trappes-Elancourt, TRAPPES. Classe N 7 : Prototypes de moteurs et leurs éléments (autres que pour véhicules terrestres), prototypes de systèmes d injection, prototypes de commande de soupape, prototypes de roulements, prototype de pots catalytiques, prototypes de filtres à particules, prototypes de boîtes de vitesse, prototypes de boîtes de transmission ; tous ces produits sont destinés exclusivement à des fins de recherche et de développement pour une clientèle d équipementiers, de constructeurs de véhicules et de centres de recherche. Classe N 9 : Appareils, installations et équipements de mesures, d essais, de simulations, de tests, de modélisations, d analyses, d acquisition de données pour bancs d essais et de surveillances en matière de moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques, bancs d essais moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques, d installation de réglage de moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques (tous ces appareils, installations et équipements n étant pas destinés à une utilisation en véhicule de série ou en moteur de série) ; machines de charge de moteurs thermiques et groupe motopropulseurs (toutes ces machines n étant pas destinées à une utilisation en véhicule de série ou en moteur de série) tous ces biens mentionnés en classe 09 étant destinés exclusivement à des fins de recherche et de développement pour une clientèle d équipementiers, de constructeurs de véhicules et de centres de recherche. Classe N 12 : Prototypes de moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres et leurs éléments, prototypes de systèmes d injection, prototypes de commande de soupape, prototype de roulements, prototype de pots catalytiques, prototypes de filtres à particules, prototypes de boîtes de vitesse, prototypes de boîtes de transmissions ; tous ces produits sont destinés exclusivement à des fins de recherche et de développement pour une clientèle d équipementiers, de constructeurs de véhicules et de centres de recherche. Classe N 37 : Maintenance d appareils, instruments, installations et équipements de mesures, d essais, de simulations, de tests, de modélisations, d analyses et de surveillances en matière de moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques, bancs d essais moteurs, d installation de réglage de moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques ; tous ces produits et services sont destinés exclusivement à des fins de recherche et de développement pour une clientèle d équipementiers, de constructeurs de véhicules et de centres de recherche. Classe N 42 : Recherches, développements, calculs au moyen de systèmes informatiques, mises au point, analyses, essais, études de projets techniques, simulations, travaux d ingénieurs, programmations pour ordinateurs, consultations techniques (ingénierie), travaux d ingénieurs à savoir expertises, évaluations, assistances techniques, estimations, élaborations de rapports dans le domaine de la conception de moteurs et groupe motopropulseurs, de la caractérisation de l architecture d un moteur et groupe motopropulseurs, de la caractérisation de la performance de composants moteurs et moteurs, de la calibration d un moteur et groupe motopropulseurs, du contrôle moteur et groupe motopropulseurs, des bancs d essais moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques, du retraitement des émissions, du pilotage de bancs d essais ; tous ces produits et services sont destinés exclusivement à des fins de recherche et de développement pour une clientèle d équipementiers, de constructeurs de véhicules et de centres de recherche. Classes de produits ou services : 7, 9, 12, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 24 DECEMBRE 2008 INA (Institut National de l Audiovisuel), Etablissement Public Industriel et Commercial, 4, avenue de l Europe, BRY-SUR- MARNE cedex, N SIREN : : Jean-François DEBARNOT, Directeur juridique, INA (Institut National de l Audiovisuel), 4, avenue de l Europe, BRY- SUR-MARNE cedex. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d enseignements ; appareils et instruments pour la transmission notamment par câble, voie hertzienne analogique ou numérique, satellite ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données numériques ou analogiques ; supports d enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cassette audio et vidéo, disques vidéo digital, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, disquettes ;
108 102 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée appareils et équipements pour le traitement de l information, ordinateurs, programmes d ordinateurs, logiciels, prologiciels, banques de données, bases de données ; appareils émetteurs et/ ou récepteurs radiophonique ou de télévision, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil de prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision ; machines à calculer ; appareils et instruments téléphoniques ; audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés ; compteurs et appareils de mesure et de contrôle d audience et de statistiques ; caméras ; appareils de divertissement et d éducation se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ou téléinformatique. Classe N 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) et produits en ces matières (à savoir cahiers, albums et chemises pour documents) ; produits de l imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matière collante pour la papeterie) publications, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; catalogues, calendriers ; articles pour reliures, dessins ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton, produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériels d instruction et/ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage, à savoir feuilles, sacs, sachets et pochettes (pochettes de disques, de cassettes acoustiques, de cassettes vidéo, de disques vidéo digital, de disques compacts, de Cédéroms, et/ou de disquettes) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; caractère d imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, blocs de papier, papier à lettre, sous mains, cartes de visite, portechéquiers, cartes postales, autocollant (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits, affiches, affichettes, tracts, prospectus ; cartes à jouer. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion, distribution et publication d annonces publicitaires, de tracts, de prospectus, d échantillons et/ou d imprimés ; courrier publicitaire ; agences de publicité et d informations commerciales ; affichage publicitaire ; publicité radiophonique et/ou télévisée ; diffusion et location de matériel publicitaire ; service d enregistrement, de transcription, composition, compilation (de données mathématiques ou statistiques) et transmission de communications écrites, sondages (relatifs notamment à l audience de programmes radiophoniques et/ou télévisés) et études d opinion, d observation et/ou de prospection sociale ; recherches et études de marchés ; aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; relations publiques ; comptabilité ; reproduction et mise à jour de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux et/ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; abonnements à des œuvres musicales et/ou audiovisuelles, abonnements à des livres, revues et journaux ; démonstration de produits ; location d espaces publicitaires ; gestion administrative des lieux d exposition. Classe N 37 : Restauration et entretien d archives d œuvres sonores et audiovisuelles et/ou de programmes sonores et audiovisuels. Classe N 38 : Services de communication et notamment agences de presse et d informations ; diffusion d informations ; communication de programmes radiophoniques ou de télévisions par tous moyens ; transmission d informations par réseaux téléphoniques, télématiques ou téléinformatiques en matière d informations contenues dans une base de données ou une banque de données ; services de communication et de télécommunication, à savoir : communication par terminaux d ordinateurs permettant la transmission d informations contenues dans une base de données ou une banque de données, notamment sur tous réseaux informatiques de type Internet ; services d échange de correspondance électronique. Classe N 41 : Education ; formation ; institutions d enseignement ; édition, prêt, publication de livres, revues, journaux et périodiques ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; divertissements ; spectacles ; édition de documents audiovisuels et sonores sur tous supports (disques, cassettes vidéo, disques compacts, Cédérom, disques vidéo digital) ; montage, production et projection de programmes audiovisuels et multimédia ; production et projection de dessins animés ; location ou mise à disposition de programmes radiophoniques ou de télévision ; d appareils de projection de films, de décors de théâtre ; studios de cinéma et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, expositions et manifestations à buts culturels, scientifiques et/ou éducatifs ; organisation de concours en matière d éducation et de divertissement ; organisation de loteries. Classe N 42 : Service de conseils, d assistance, d études, de recherche et de conception en matière scientifique et technique ; conseils, informations ou renseignements scientifiques et techniques en matière audiovisuelle ; programmation d ordinateurs et d appareils électroniques ; conception, élaboration et mise à jour de logiciels ; création de bases de données et banques de données ; hébergement de sites informatiques (Web) ; filmages sur bandes vidéo ; reportages ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; laboratoires ; gestion administrative de lieux d expositions. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, une société organisée sous les lois de l Etat de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, Etats Unis d Amérique. : ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; publications electroniques. Classe N 11 : Appareils et instruments, tous pour parfumer, purifier ou rafraîchir l atmosphère ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; appareils d aromathérapie et pour nettoyer l air à piles ou électriques et recharges à insérer dans ces appareils ; appareils pour désodoriser l air autonomes, non parfumés et n émettant aucune substance et filtres pour réfrigérateurs et autres petits espaces (parties d installations domestiques ou industrielles). Classe N 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir boîtes en carton, serviettes et mouchoir en papier ; linge de table
109 BOPI 09/25 - VOL. II 103 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée en papier, lingettes en papier non imprégnées, sacs et enveloppes en papier ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage à savoir feuilles en plastique, sacs en plastique, enveloppes en plastique ; caractères d imprimerie ; clichés. Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; vaisselle à l exception des fourchettes, couteaux et cuillers et vaporisateurs de parfums, tous ces produits étant en verre, porcelaine et faïence ; verres à boire. Classe N 24 : Tissus et produits textiles à savoir serviettes de toilette en tissus, serviettes de bain en tissu, linge de table en tissu, linge de lit en tissu, serviettes à démaquiller en matières textiles ; couvertures de lit et de table. Classe N 25 : Vêtements, chaussure, chapellerie. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 11, 16, 21, 24, 25, 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, une société organisée sous les lois de l Etat de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, Etats Unis d Amérique. : ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; publications electroniques. Classe N 11 : Appareils et instruments, tous pour parfumer, purifier ou rafraîchir l atmosphère ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; appareils d aromathérapie et pour nettoyer l air à piles ou électriques et recharges à insérer dans ces appareils ; appareils pour désodoriser l air autonomes, non parfumés et n émettant aucune substance et filtres pour réfrigérateurs et autres petits espaces (parties d installations domestiques ou industrielles). Classe N 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir boîtes en carton, serviettes et mouchoir en papier ; linge de table en papier, lingettes en papier non imprégnées, sacs et enveloppes en papier ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage à savoir feuilles en plastique, sacs en plastique, enveloppes en plastique ; caractères d imprimerie ; clichés. Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; vaisselle à l exception des fourchettes, couteaux et cuillers et vaporisateurs de parfums, tous ces produits étant en verre, porcelaine et faïence ; verres à boire. Classe N 24 : Tissus et produits textiles à savoir serviettes de toilette en tissus, serviettes de bain en tissu, linge de table en tissu, linge de lit en tissu, serviettes à démaquiller en matières textiles ; couvertures de lit et de table. Classe N 25 : Vêtements, chaussure, chapellerie. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 11, 16, 21, 24, 25, 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. à : I.N.P.I. MARSEILLE majid cheikh, 43 impasse noel verlaque, LA SEYNE SUR MER. : majid cheikh, 43 impasse noel verlaque, LA SEYNE SUR MER. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
110 104 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 PM DEVELOPPEMENT, SAS, LE VILLAGE, SAINTE- EULALIE-EN-ROYANS, N SIREN : : SAS ACCF, 7 PETIT SENTIER DE LA SAVOIE, CHATILLON. Classe N 7 : démarreurs pour moteurs. paliers pour arbres de transmission. joints (parties de moteurs). joints de cardan. alternateurs ; Classe N 12 : arbres de transmission pour véhicules terrestres. mécanismes de transmission pour véhicules terrestres. sphères de suspension ; Classe N 17 : garnitures pour joints à l expansion ; Classe N 18 : étriers. Classes de produits ou services : 7, 12, 17, 18. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 Christophe BONNET, 12 Square Henri Regnault, COURBEVOIE. : Christophe BONNET, 12 Square Henri Regnault, COURBEVOIE. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
111 BOPI 09/25 - VOL. II 105 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 41, 42, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. MARSEILLE BRUHIN, Claude, Pré des Palmiers, PORQUEROLLES. : NEXTMARQ, 3, rue Adanson, AIX EN PROVENCE. Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 christine di gangi, 320 avenue des poilus, MARSEILLE. : hristine di gangi, 320 avenue des poilus, MARSEILLE. Classe N 35 : Accompagnement de personnes ou d équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d objectifs professionnels, à savoir conseil en communication ; relations publiques. Classe N 45 : Services de médiumnité, tarologie et numérologie ; services de voyance. Classes de produits ou services : 35, 45. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 Ossomba Yannick, 9 rue du lavoir, VELIZY-VILLACOUBLAY. : Yannick Ossomba, 9 rue du lavoir, VELIZY-VILLACOUBLAY. Classe N 38 : Télécommunications, agences de presse ; communications radiophoniques, expéditions de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives, radiodiffusion, locations d appareils pour transmission de messages et télécommunications ; services de télécommunications notamment services de téléchargement de programmes audiovisuels et logiciels, diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non, transmission de données, d images et son. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique ; services d édition et de publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ; services d édition ; location d enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisations d expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêt de livres ; production et montage de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation (services d imprésario) ; production et représentation de spectacles ; services de studio d enregistrement ; studios de cinéma ; divertissement radiophoniques et télévisés ; planification de réception (divertissement) ; programmes et series de télévision. Classes de produits ou services : 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 6 FEVRIER 2009 Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL MEDIATECH GROUPE, SAS, 2 A rue Danton, MONTROUGE, N SIREN : : MEDIATECH GROUPE, 2 A rue Danton, MONTROUGE. Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d espace publicitaire. Classe N 38 : Communication par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunication) ; location d appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Organisation de concours (éducation ou divertissements) ; organisation ou conduite de colloques, conférences ou congrès ; information en matière de divertissement ou d éducation.
112 106 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 N National : Dépôt du : 6 JANVIER 2009 FOUSSIER QUINCAILLERIE, sas, 33 Bd Pierre Lefaucheux, LE MANS. : Aurélien Gauthier, 33 Bd Pierre Lefaucheux, LE MANS. Caroline Bravo, 2 rue Pascal, PARIS. : Caroline Bravo, 2 rue Pascal, PARIS. Description de la marque : Com by C Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Description de la marque : Nom : Système Rapido Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 40 : Sciage ; rabotage ; raffinage ; meulage ; Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers. Classes de produits ou services : 6, 20, 40. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 6 JANVIER 2009 BOTHOREL William, 25, rue Marie Henriette, VERSAILLES. : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; livres ; périodiques ; publications ; revues ; manuels ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; dessins ; photographies ; clichés ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils). Classe N 28 : Jeux, jeux de société, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis). Classe N 41 : Enseignement ; divertissement ; publication de livres, publication de textes autres que publicitaires ; rédaction de textes autres que publicitaires. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL
113 BOPI 09/25 - VOL. II 107 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 6 JANVIER 2009 POIRSON MICHEL. PIERRE. JEAN-LOUIS, 48 rue MOZART, COURCOURONNES. : POIRSON Michel, 48 rue MOZART, COURCOURONNES. N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX FRANCE BARETS, 6 RUE LEVANNIER, DAX. : FRANCE BARETS, 6 RUE LEVANNIER, DAX. Marque déposée en couleurs. Classe N 18 : Cuirs et imitations du cuir. Peaux d animaux. Sacs à main. Sacs ou sachets en cuir pour l emballage. Classe N 25 : Boîtes en cuir ou en imitation du cuir. Chaussures. Ceintures. Classes de produits ou services : 18, 25. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Classe N 35 : Conseil en organisation et direction des affaires. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 Dépôt du : 7 JANVIER 2009 ARMSTRONG WORLD INDUSTRIES LTD, Société de droit britannique, 38 Market Square, Uxbridge, Middlesex, ENGLAND UB8 1NG. : CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX. Luciana Muniz, LD LA FONTAINE, MONTEREAU, N SIREN : : ART UNIC, LD LA FONTAINE, MONTEREAU. Classe N 1 : Produits chimiques protecteurs de surface pour revêtements de sols. Classes de produits ou services : 1. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 HENIOR, SARL, 156 Route du Villard, SAINT JORIOZ, N SIREN : : HENIOR, 156 Route du Villard, SAINT JORIOZ. Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage : lampes et luminaires décoratives. Classes de produits ou services : 11. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; Caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
114 108 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL et conduite d ateliers de formation. Organisation d ateliers pédagogiques. Organisation et conduite d ateliers de formation, d ateliers pédagogiques, de conférences, organisation et conduite d expositions (à buts culturels ou éducatifs) sur le thème du développement durable, du tourisme durable, du respect et de la protection de l environnement. Organisation de manifestations relatives à la protection de l environnement. (Divertissement, éducation). Information en matière de divertissement. Conseils en matière de divertissement et de services de loisirs. Publication de livres, publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Service de jeux en ligne à partir d un réseau informatique. Services de jeux, divertissements et services de concours interactifs (à buts culturels ou éducatifs), services de questions-réponses électroniques, tous fournis sur un réseau informatique mondial ou sur Internet. Production de films, productions de films sur bandes vidéo ; services de photographie. Production d émission de télévision. Classes de produits ou services : 16, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 UNILEVER N.V., société de droit néerlandais, 455 Weena, 3013 AL ROTTERDAM, Pays-Bas. : Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, PARIS. N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. TOULOUSE RESPIRE ORGANISATION, Société A Responsabilité Limitée, 45 boulevard François Mitterrand, TOURNEFEUILLE, N SIREN : GLISSE NATURE ET NOURRITURE, Association Loi du 1er juillet 1901, 24 ter Avenue de Huesca, TARBES. : SCHMIT-CHRETIEN, SNC, Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé, TOULOUSE. Classe N 16 : Articles de papeterie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes. Instruments d écriture. Pinceaux. Peintures (tableaux) encadrées ou non. Reproductions graphiques. Clichés, papier, carton, boites en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes, cartes postales, calendriers, brochures, cahiers, classeurs, agendas, répertoires. Stylos, crayons, trousses à dessin. Fournitures scolaires. Livres, journaux, revues, magazines, périodiques. Matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, sacs et sachets pour l emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Tee-shirts, pullovers, chemises, pantalons, shorts, jupes, robes, manteaux, vestes. Costumes, cravates. Vêtements de sport. Peignoirs de bain, maillots de bain, caleçons de bain ; sous-vêtements ; chaussettes. Bonneterie. Ceintures (habillement). Gants (habillement). Echarpes. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, gants. Chaussons. Chaussures de plage ou de sport. Casquettes. Bonnets. Classe N 41 : Formation, éducation, divertissement, activités sportives et culturelles. Organisation et conduite d expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de concours (éducation et divertissement). Organisation de compétitions sportives, organisation de manifestations sportives. Organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires. Organisation Classe N 3 : Savons ; détergents ; préparations pour blanchir, produits de nettoyage ; parfumerie, eaux de toilette, produits après-rasage, eaux de Cologne ; huiles essentielles ; produits d aromathérapie, non à usage médical ; préparations pour le massage, non à usage médical ; déodorants et antitranspirants ; soins pour le cuir chevelu et les cheveux ; shampooings et aprèsshampooings ; teintures pour les cheveux ; produits cosmétiques pour la coiffure ; pâtes dentifrices ; produits pour bains de bouche, non à usage médical ; préparations pour les soins bucco-dentaires non à usage médical ; produits de toilette non médicamenteux ; préparations pour le bain et la douche ; produits cosmétiques de soins de la peau ; huiles, crèmes et lotions cosmétiques pour la peau ; produits de rasage ; lotions de pré-rasage et d aprèsrasage ; produits dépilatoires ; produits de bronzage et de protection solaire ; cosmétiques ; préparations pour le maquillage et le démaquillage ; vaseline non à usage pharmaceutique ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; talc pour la toilette ; ouate, bâtonnets ouatés ; serviettes, lingettes ou disques à usage cosmétique ; serviettes, lingettes ou disques nettoyants préhumidifiés ou pré-imprégnés ; masques de beauté, nécessaires de cosmétiques pour le visage. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 Libraltitude, sarl, 100 rue des rosiers, RUEIL MALMAISON, N SIREN : : Libraltitude, 100 rue des rosiers, RUEIL MALMAISON.
115 BOPI 09/25 - VOL. II 109 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Modèles réduits, cerfs-volants, maquettes statiques, figurines (jouets) ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 VIRGINIE RAISSON, 2 venelle de l étang, DAMPIERRE EN YVELINES. : VIRGINIE RAISSON, 2 venelle de l étang, DAMPIERRE EN YVELINES. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciels de jeux pour support informatique, Internet et téléphone portable ; logiciels pour le traitement de l information, de création, de gestion, de mise à jour de donnés et de transmission de données en gépolitique, statistiques, relations internationales et prospective ; Classe N 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ; porteclefs de fantaisie ; Classe N 16 : Photographies ; articles de papeterie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Agendas, timbres postes, posters et cartes de géopolitique ; globe, planisphère ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; cravates ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires de type géopolitique, de type relations internationales, de type prospective. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Affaires financières de type géopolitique, de type relations internationales, de type prospective ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Emissions radiophoniques, télévisées ou informatique (de type Internet) sur des réseaux téléphoniques, service d accès à un site Internet. Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 40 : Imprimerie ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement, formation continue et à distance ; publication de livres et d atlas ; organisation de colloques, congrès, conférences ; organisation d atelier de formation ; publication de revues périodiques ou non ; production de film sur le réseau informatique, télématique téléphonique ; production de CD-ROM ; Divertissement et education radiophonique télévisée informatique ; création et publication de cartes géographiques politiques géopolitiques ; montage de programme radiophoniques et de télévision, redaction de scénarios, représentation théatrales.
116 110 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; conception d un site Internet. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 45. publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON INLE ASSOCIES, SARL, 42, RUE DE L UNIVERSITE, LYON, N SIREN : : INLE ASSOCIES, MR DOS SANTOS, 42, RUE DE L UNIVERSITE, LYON. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 MAya Rodriguez, Agissant pour le compte de la société SCIC NETECLAIR en cours de formation, 18 Rue du kerval, SAINT GILLES LES BAINS. DIdier RODRIGUEZ, Agissant pour le compte de la société SCIC NETECLAIR en cours de formation, 18 Rue du kerval, SAINT GILLES LES BAINS. : SCIC NETECLAIR, 18 Rue du kerval, SAINT GILLES LES BAINS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : COULEUR : BLEU et ORANGE Classe N 35 : publicité. administration commerciale. diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). conseil en organisation et direction des affaires. bureaux de placement. gestion de fichiers informatiques. organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité. publicité en ligne sur un réseau informatique. publications de textes publicitaires. location d espaces publicitaires. diffusion d annonces publicitaires. relations publiques. recrutement de personnel. aide à la direction d entreprise industrielle ou commerciale. bilan de compétence. Classe N 41 : éducation. formation. information en matière de divertissement. information en matière d éducation. production de films sur bandes vidéo. location de films cinématographiques. location d enregistrements sonores. montages de bandes vidéo. organisation de concours (éducation ou divertissement). organisation et conduite de colloques conférences congrès séminaires. organisation à buts culturels ou éducatifs. services de jeux en lignes à partir d un réseau informatique. jeux d argent. publication électronique de livres et de périodiques en ligne. publication de livre. divertissement. formation pratique (démonstration). interprétation de language gestuel. organisation et conduite d ateliers de formation (orientation professionnelle). publication et rédaction de texte autre que texte publicitaire. conseil en matière d éducation ou de formation/orientation professionnelle. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
117 BOPI 09/25 - VOL. II 111 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX Florence BOUDON, 49 avenue Saint Exupéry, Apt 105, PESSAC. : Florence BOUDON, 49 avenue Saint Exupéry, Apt 105, PESSAC. conférences, congrès ; organisation d expositions, de salons, d événements festifs à buts culturel ou éducatif ; information et conseil dans le domaine événementiel à buts culturel ou éducatif ; formation et enseignement en matière de développement personnel psychologique en particulier pour le développement et le renforcement des potentialités personnelles. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 CESA, SAS, La Jarthe, SAINT-ASTIER, N SIREN : : CESA, La Jarthe, SAINT-ASTIER. Description de la marque : slogan Donnez-vous du sens Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques. Conseils en communication. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 MOUV UP, Société à Responsabilité Limitée, 231 rue Saint Honoré, PARIS, N SIREN : : AB INITIO, 5 rue Daunou, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : ASTERBLANC Classe N 9 : Supports d enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits Cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d animation, films pour la télévisions, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que notamment progiciels et logiciels ; publications électroniques (téléchargeables). Classe N 16 : Livres, journaux, périodiques, magazines, produits de l imprimerie, papeterie ; instruments pour l écriture, le dessin et la peinture ; cartes postales, cartes de voeux, posters, photographies, lithographies, calendriers, agendas. Classe N 41 : Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de catalogues et de tous supports d informations ; services d édition, de publication de sons ; services d enregistrement et de traitement de sons (studios d enregistrement) ; services d édition, d enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation de loteries ; reportages photos et photographie ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques. Classes de produits ou services : 19. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Denis Barraud, 0 les Nambrets, VERGISSON. : Denis Barraud, 0 les Nambrets, VERGISSON. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée.
118 112 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 sarl star loisirs, sarl, 78 ROUTE DE MAZAC, SAINT PRIVAT DES VIEUX. : sarl star loisirs, 78 ROUTE DE MAZAC, SAINT PRIVAT DES VIEUX. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping. Classes de produits ou services : 43. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 XILAM ANIMATION, SA, 25, rue Yves Toudic, PARIS, N SIREN : : XILAM ANIMATION, 25, rue Yves Toudic, PARIS. périodiques, pochoirs, porte-crayons, publications, punaises, coupe-papier, porte-mines, cartes postales. Classe N 25 : Vêtements, chapellerie, chaussures, chaussons, habillement, casquettes, vestes, tee-shirts, peignoirs de bains, foulards, écharpes, sous-vêtements, ceintures, chaussettes, costumes de mascarade, cravates, gants. Classe N 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage), cerfsvolants, modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, balles de jeu, ballons de jeu, billes de jeux, jeux de construction, marionnettes, peluches, poupées, jeux de société ; cartes à jouer. Classe N 38 : Communication téléphonique ou par terminaux d ordinateurs, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bande magnétique, disques, films, par câble, satellite, voie hertzienne analogique et numérique), émissions télévisées, services de messagerie télématique, services de transmission d information par voie télématiques, transmission de messages et d images par le réseau international de communication. Classe N 41 : Divertissement, information en matière de divertissement, activité culturelle, divertissement télévisé, représentation de spectacle, rédaction de scénario, exploitation de salles de cinéma, services d artistes de spectacle, jeux télévisés, productions de films cinématographiques, production de spectacles, productions de dessins animés, production de films sur bande vidéo, agences pour artistes, locations de films cinématographiques, location d enregistrement sonore, d appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, location de bande vidéo, montage de programme télévisé, organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement, services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique, studios de cinéma ou de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 10 JANVIER 2009 Classe N 9 : Pellicules impressionnées (films), bandes vidéo, dessins animés, diapositives, supports de données optiques et magnétiques, appareils pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images, disques compacts audio et vidéo, disques optiques, disques optiques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils photographiques, appareils d enseignement, logiciels, logiciels de jeux, cassettes vidéo, DVD, étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes optiques, montures de lunette, lunettes de soleil, lunettes de sports, programmes d ordinateur, téléphones portables. Classe N 16 : Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton] à savoir : bavettes en papier, bavoirs en papier, cache-pot en papier, dessous de carafes en papier, cornets de papier, drapeaux en papier, essuie-main en papier, fanions en papier, filtres à café en papier, linges de table et de maison en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, serviettes de toilette en papier, stores en papier, tapis de table en papier, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en cartons ou en papiers, figurines en papier mâcher, papier à lettres, enseignes en papier ou en carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l emballage, en papier ou en carton ; produits de l imprimerie, articles de papeteries, articles de bureau, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, affiches, agrafes de bureau, album, almanachs, objets d art lithographiés, autocollants, bandes dessinées, journaux de bandes dessinées, blocs, blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, chemises pour documents, classeurs, confettis, crayons, taille-crayons, décalcomanies, dessins, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, fourniture pour écrire, gommes à effacer, fournitures scolaires, journaux, livres, marques pour livres, répertoire, sous-mains, stylos, matières plastiques pour l emballage, à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, Santé-Pharma, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901, 42, rue de Clichy, PARIS Cedex 09, N SIREN : : Michel CHARTON, Président, Santé-Pharma, 42, rue de Clichy, PARIS Cedex 09. Produits ou services désignés : Services médicaux, services de santé, assurances et opérations de banque y afférentes, et plus particulièrement service de crédit et attestation papier ou toute autre carte à mémoire ou microprocesseur support de ces services. Classes de produits ou services : 9, 16, 36, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
119 BOPI 09/25 - VOL. II 113 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Santé-Pharma, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901, 42, rue de Clichy, PARIS Cedex 09, N SIREN : : Michel CHARTON, Président, Santé-Pharma, 42, rue de Clichy, PARIS Cedex 09. Produits ou services désignés : Services médicaux, services de santé, assurances et opérations de banque y afférentes, et plus particulièrement service de crédit et attestation papier ou toute autre carte à mémoire ou microprocesseur support de ces services. Classes de produits ou services : 9, 16, 36, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 ARC INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, ARQUES, N SIREN : Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 29, 30, 33. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Philippe Bonne, 44 avenue Garcia Lorca, PAU. : Philippe Bonne, 44 avenue Garcia Lorca, PAU. : ARC INTERNATIONAL, 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, ARQUES. Classe N 12 : Véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 35, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 11 JANVIER 2009 financière lodi, sarl, 55 rue bellecombe, LYON. : financière lodi, 55 rue bellecombe, LYON. Classe N 18 : Portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; tous ces produits n étant pas en relation avec la pratique du surf des neiges (snowboard) et du ski. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits n étant pas en relation avec la pratique du surf des neiges (snowboard) et du ski. Classes de produits ou services : 12, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Georgia-Pacific S.à.r.l., société à responsabilité limitée, 25, Route d Esch, L 1470 LUXEMBOURG, Luxembourg. : Georgia-Pacific, S.à.r.l., 25, Route d Esch, L 1470 LUXEMBOURG, Luxembourg.
120 114 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 43 : Service de restauration rapide. Classes de produits ou services : 43. Classe N 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes, à savoir boîtes en carton ou en papier, essuie-mains en papier, essuie-tout, serviettes de toilette en papier, mouchoirs en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, lingettes et serviettes en papier ou en matière imitant le papier, matières plastiques pour l emballage non compris dans d autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LILLE DECATHLON, société anonyme, 4 boulevard de Mons, VILLENEUVE D ASCQ, N SIREN : : DECATHLON, 4 boulevard de Mons, VILLENEUVE D ASCQ. Dépôt du : 9 JANVIER 2009 LIGNE DE PÂTES, SARL, 84, rue Montorgueuil, PARIS. : LIGNE DE PÂTES, 84, rue Montorgueuil, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l information ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, casque de protection pour le sport, baladeurs, comptepas (podomètres), cardio-fréquence mètres. Marque déposée en couleurs. Classe N 43 : Service de restauration rapide. Classes de produits ou services : 43. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 LIGNE DE PÂTES, SARL, 84, rue Montorgueuil, PARIS. : LIGNE DE PÂTES, 84, rue Montorgueuil, PARIS. Classe N 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, chronomètres. Classe N 18 : Sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir, sacs à dos. Classe N 25 : Chaussures, chaussettes, antidérapants pour chaussures, semelles, semelles intérieures, demi-semelles, talonnettes pour chaussures, chaussures à bandes autoagrippantes, chaussures à lacets, housses pour chaussures, vêtements de sport. Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tapis de gymnastique et de sport. Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux, jouets destinés à la découverte de l athlétisme, tapis de course, engins pour exercices corporels, exerciseurs (extenseurs). Classe N 35 : Services de vente au détail d articles de sport, vente au détail de vêtements et chaussures de sport, services de publicité dans le domaine du sport. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d organisation de manifestations sportives. Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 27, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Marque déposée en couleurs.
121 BOPI 09/25 - VOL. II 115 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 ADECC, association loi 1901, Le bourg, CONQUES. : ADECC, ADECC, Le bourg, CONQUES. Classe N 19 : Matériaux de constructions non métalliques, notamment bois. Bois façonnés. Bois de sciage. Parquets et lames de parquets. Baguettes de bois. Lambris non métalliques. Planchers en bois. Dalles en bois. Panneaux de bois décoratifs. Stratifiés et accessoires. Revêtements de sol. Classes de produits ou services : 19. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Classe N 41 : Organisation d un festival de musique. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : FINANCIERE D AUJOURD HUI, Société par Actions Simplifiée, 10 RUE LORD BYRON, PARIS, N SIREN : : FINANCIERE D AUJOURD HUI, 10 RUE LORD BYRON, PARIS. Dépôt du : 12 JANVIER 2009 CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT ayant pour sigle CAPS, Société par actions simplifiée, 3 Rue du Ried, Zone Artisanale, WEYERSHEIM, N SIREN : : CABINET BLEGER-RHEIN, 17 Rue de la Forêt, VENDENHEIM. Classe N 29 : Viande, viande cuite, volaille et gibier, charcuterie, foie gras, poisson, crustacés, coquillages, légumes cuits, salades de légumes, fromage, beurre, oeufs ; Classe N 30 : Tartes, tartelettes, tartes salées, tartes flambées, pizzas, quiches, tourtes, feuilletés, croque-monsieur, apéritifs, pâtés en croûte ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation). Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 LA CENTRALE LOGISTIQUE DU PARQUET, SARL, 29 Boulevard Kennedy, BESANCON, N SIREN : : LA CENTRALE LOGISTIQUE DU PARQUET, 29 Boulevard Kennedy, BESANCON. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Agences immobilières ; expertise immobilière ; promotion (financement) de projet immobilier. marchand de biens à savoir courtage immobilier. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Promotion (construction) de projet immobilier. Classes de produits ou services : 35, 36, 37. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
122 116 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 FINANCIERE D AUJOURD HUI, Société par Actions Simplifiée, 10 RUE LORD BYRON, PARIS, N SIREN : : FINANCIERE D AUJOURD HUI, 10 RUE LORD BYRON, PARIS. Classe N 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; Classe N 41 : Formation. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; à : I.N.P.I. TOULOUSE Elodie Hanauer, 52 avenue des minimes, TOULOUSE. : belle & zen institut, 52 avenue des minimes, TOULOUSE. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Agences immobilières ; expertise immobilière ; promotion (financement) de projet immobilier. marchand de biens à savoir courtage immobilier. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Promotion (construction) de projet immobilier. Classes de produits ou services : 35, 36, 37. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté. Classes de produits ou services : 3, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 KENZO, Société Anonyme, 18 rue Vivienne, PARIS, N SIREN : : KENZO, SA, Direction Juridique, 125 rue du Président Wilson, LEVALLOIS PERRET CEDEX. PASCAL FORTOLAN, Agissant pour le compte de la société IDACT en cours de formation, 479 RUE DU GENERAL DE GAULLE, OLIVET. : PASCAL FORTOLAN, 479 RUE DU GENERAL DE GAULLE, OLIVET. Classe N 3 : Savons de toilette ; parfums ; eaux de cologne et de toilette ; produits cosmétiques ; maquillage ; huiles essentielles à usage personnel ; laits ; lotions ; crèmes à usage cosmétique ; emulsions ; gels pour le visage et pour le corps ; déodorants à usage personnel.
123 BOPI 09/25 - VOL. II 117 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON TEFAL, SAS, Zone industrielle des Granges, RUMILLY, N SIREN : : TEFAL, Zone industrielle des Granges, RUMILLY. Classe N 8 : Couteaux, fourchettes, cuillères ; Classe N 21 : Poêles à frire, casseroles, faitouts, sauteuses, marmites, crêpières, moules de cuisine, accessoires de cuisine, à savoir spatules, louches, fouets, écumoires, pelles à tarte. Classes de produits ou services : 8, 21. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. MARSEILLE PLANTIN, SARL, usine de la Rolande, COURTHEZON, N SIREN : : Patrice BRUN, Ets PLANTIN, SARL, Usine de la Rolande, COURTHEZON. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs revendiquées : rouge pantone 200 CVC vert pantone 361 CVC Sur fond blanc Classe N 1 : Engrais composés organo-minéraux. Engrais composés minéraux. Engrais binaires potassiques. Superphosphates (engrais). Engrais solubles. Engrais foliaires. Produits anticarentiels (engrais). Solutions nutritives. Amendements organiques. Préparations d oligo-éléments pour les plantes. Classes de produits ou services : 1. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LILLE AFIBEL, société par actions simplifiée, 129 rue Colbert, VILLENEUVE D ASCQ, N SIREN : : ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Me HEYTE LAURENT, 99 rue nationale, LILLE. Classe N 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes à savoir : affiches en papier ou carton, atlas en papier ou carton, bavettes en papier ou carton, bavoirs en papier ou carton, blocs papeterie en papier ou carton, cache pot en papier ou carton, cahier en papier ou carton, papier à dessins, chemises pour documents, essuies mains en papier, images en papier ou carton, impressions en papier ou carton, imprimés en papier ou carton, linge de table en papier, serviette de table en papier, ronds de table en papier, nappes en papier, mouchoirs en papier, tapis de table en papier, tubes en carton, produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage non comprises dans d autres classes à savoir sacs et sachets en plastiques, enveloppes ou pochettes en papier ou en plastiques, films et feuilles plastiques pour l emballage, caractères d imprimerie ; clichés ; affiches, albums, almanachs, brochures, cachets [sceaux], caractères [chiffres et lettres], cartes, catalogues, circulaires, dessins, emballage (papier d ), encres, encreurs (tampons), enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], fiches [papeterie], formulaires, gravures, images, impressions, journaux, journaux de bande dessinées, lettres (papier à), lithographies, livres, papier, périodiques, photographies, postales (cartes), prospectus, publications, représentations graphiques, reproductions graphiques. Classe N 24 : Tissu d ameublement, linge de bain à l exception de l habillement, broderie, canevas, tissus de coton, housses pour coussins, couvertures de lit, couvre-lit, couvre-pied, dessus de lits, doublures, draps, élastiques, étiquettes en tissu, étoffes, gants de toilette, housses pour la protection des meubles, tissu de laine, étoffes de laine, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, literie (linge), essuies mains en matière textiles, enveloppes pour matelas, matières plastiques, étoffes pour meubles, tissus pour meubles, mouchoirs de poche en matière textile, textiles non tissés, taies d oreillers, revêtements de meuble en matière plastique, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux de douche, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilettes en matières textiles, sets de table non en tissus, tulles, tissus à usage textile, toiles à cirée, tapis de table non en papier. Classe N 25 : Vêtements pour homme et femme, chaussures, chapellerie, bain (caleçons de ), bain (costumes de ), bain (maillots de ), bain (peignoirs de ), bas, blouses, body [justaucorps], bonneterie, bonnets, bottes, bottines, cache col cache corset, caleçons, casquettes, ceintures [habillement], châles, chambre (robes de ), chapeaux, chaussettes, chasubles, chaussons, chaussure, chemises, collants, combinaisons [sous vêtements], combinaison (vêtements) corps (lingerie de), corset (cache ), corsets, costumes, cuir (vêtements en ), culottes, dessous [sous-vêtements], dessus (vêtements de ), écharpes, espadrilles, foulards, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gaines [sous vêtements], gants [habillement], gilets, gorge (soutiens ), guêtres, habillement (articles d ), imperméables, jambières, jupes, lingerie de corps, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, saris, semelles, slips, souliers, sous-vêtements, soutiens gorge, tabliers [vêtements], tee-shirts, vestes, vêtements, vêtements de sport, chaussures de sport, bretelles. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale : travaux de bureau, communication (présentation de produits sur tout moyen de ) pour la vente au détail, communications (transcription de ), conseils commerciaux (informations et ) aux consommateurs, courrier
124 118 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée publicitaire, démonstration de produits, diffusion d annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], documentation publicitaire (mise à jour de ), fichier central (recueil de données dans un ), gestion de fichiers informatiques, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en pages à buts publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier ), publicitaire (diffusion de matériel ) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicitaires (diffusion d annonces ), publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires. Classe N 41 : Organisation de concours, divertissement, information en matière de divertissement, jeux, publication de livres, services de loisirs, organisation de concours, publication de textes autres que publicitaires, rédaction de texte autres que publicitaire, organisation de loteries, publication de textes autres que publicitaires. Classes de produits ou services : 16, 24, 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LILLE PROJETCLUB, société anonyme, 4 Boulevard de Mons, VILLENEUVE D ASCQ, N SIREN : : PROJETCLUB, Direction juridique internationale, 4 Boulevard de Mons, BP 299, VILLENEUVE D ASCQ Cédex. Classe N 9 : Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; chaussures de protection contre les accidents ; gants pour la protection contre les accidents ; protège dents, casques de protection, masques de protection, protège dents ; lunettes protectrices. Classe N 18 : Sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, housses pour sacs (pour le voyage), housses pour chaussures (pour le voyage), housses pour vêtements (pour le voyage). Classe N 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vestes, chemises, gilets, plastrons, tee-shirts, shorts, guêtres, semelles, sousvêtements, bonnets, gants, mitaines. Classe N 28 : Articles de gymnastique et de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis ; rembourrages de protection [parties d habillement de sport], épaulières, dorsales, coquilles, protège-pieds, protège-boulet, protège-coccyx, protège-coudes, protège-poignées, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport], gants (accessoires de jeux), gants d escrime, de golf, de boxe, de base-ball ; Classe N 35 : Services de vente au détail d articles de sport, vente au détail de vêtements et de chaussures de sport ; services de publicité. Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 28, 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 MAG & PUB, SARL, 3 rue Adi El Haraki, Bd Abdelmoumen, ANFA CASABLANCA, Maroc. : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Produits ou services désignés : Journaux, périodiques, revues ; publications ; catalogues et magazines ; livres ; produits de l imprimerie ; papier, carton et produits en ces matières [papier, carton], non compris dans d autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage non comprises dans d autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; almanachs ; atlas ; blocs (papeterie) ; brochures ; cahiers, carnets ; calendriers ; imprimés ; livrets ; manuels ; prospectus. Publicité ; agence de publicité ; affichage ; agences d informations commerciales ; diffusion d annonces publicitaires ; location d espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques, prospectus, courriers publicitaires ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire ; consultation professionnelle d affaires ; expertise en affaires. Services de télécommunication, transmission d informations ou de données par voie télématique, communications par terminaux d ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; reportages photographiques ; services de reporters. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 SICOFOR, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle, MARBOUE, N SIREN : : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS.
125 BOPI 09/25 - VOL. II 119 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée alimentaires, de boissons alcooliques, de boissons non alcooliques. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs revendiquées : jaune Pantone 872 bleu Pantone 5415 Classe N 16 : Papier, carton ; matières plastiques pour l emballage (non compris dans d autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l emballage ; sachets pour la cuisson par micro-onde ; matières plastiques pour l emballage (non compris dans d autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles pour des produits chimiques destinés à l industrie, à l agriculture, l horticulture ; matières plastiques pour l emballage (non compris dans d autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles pour des résines artificielles à l état brut, pour des produits chimiques destinés à conserver les aliments, pour des réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire, pour des décolorants à usage industriel, pour des couleurs, vernis, laques (peintures), résines naturelles à l état brut, colorants pour boissons ou aliments, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, pour des savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, produits de rasage, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, alliages de métaux précieux à usage dentaire, de produits alimentaires, de boissons alcooliques, de boissons non alcooliques ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l emballage de produits chimiques destinés à l industrie, à l agriculture, l horticulture, de résines artificielles à l état brut, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire, de décolorants à usage industriel, de couleurs, vernis, laques (peintures), résines naturelles à l état brut, colorants pour boissons ou aliments, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, produits de rasage, huiles et graisse industrielles, lubrifiants, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, alliages de métaux précieux à usage dentaire, de produits alimentaires, de boissons alcooliques, de boissons non alcooliques. Classe N 20 : Boîtes en matière plastique ; récipients d emballage en matières plastiques ; récipients d emballage en matières plastiques pour des produits chimiques destinés à l industrie, à l agriculture, l horticulture pour des résines artificielles à l état brut, pour des produits chimiques destinés à conserver les aliments, pour des réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire, pour des décolorants à usage industriel, pour des couleurs, vernis, laques (peintures), résines naturelles à l état brut, colorants pour boissons ou aliments, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, pour des savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, produits de rasage, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, alliages de métaux précieux à usage dentaire, de produits Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; emballage et entreposage de produits chimiques destinés à l industrie, à l agriculture, l horticulture, de résines artificielles à l état brut, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire, de décolorants à usage industriel, de couleurs, vernis, laques (peintures), résines naturelles à l état brut, colorants pour boissons ou aliments, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, produits de rasage, huiles et graisse industrielles, lubrifiants, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, alliages de métaux précieux à usage dentaire, de produits alimentaires, de boissons alcooliques, de boissons non alcooliques ; conditionnement de produits ; conditionnement de produits chimiques destinés à l industrie, à l agriculture, l horticulture, pour des résines artificielles à l état brut, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire, de décolorants à usage industriel, de couleurs, vernis, laques (peintures), résines naturelles à l état brut, colorants pour boissons ou aliments, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, produits de rasage, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, alliages de métaux précieux à usage dentaire, de produits alimentaires, de boissons alcooliques, de boissons non alcooliques. Classes de produits ou services : 16, 20, 39. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 GREENSOLVER, Société par actions simplifiée à associé unique, 25, Place de la Madeleine, PARIS, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; aide à la direction des affaires, aide à la direction d entreprises industrielles ou commerciales, conseils en assistance à maîtrise d ouvrage, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d affaires, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, informations d affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, recueil de données dans un fichier central, renseignements d affaires ; tous ces services étant rendus au profit de sociétés ou d entités intervenant dans le domaine de la production, du stockage, de la distribution, de la mesure de certification ou de l économie d énergie notamment d énergies renouvelables. Classe N 37 : Réparation et maintenance d installations de production, de stockage et de distribution d énergies, notamment d énergies renouvelables ; supervision [direction] de travaux de construction ; informations en matière de réparation et de maintenance ; gestion technique des installations et notamment
126 120 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée services d assistance technique pour l optimisation, la réparation et la maintenance des installations ; tous ces services étant rendus au profit de sociétés ou d entités intervenant dans le domaine de la production, du stockage, de la distribution, de la mesure de certification ou de l économie d énergie notamment d énergies renouvelables. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière de logiciels, programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle de qualité, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de décompte énergétique, de suivi et d analyses de performances ; contrôles sanitaires des installations, du personnel et de l environnement ; tous ces services étant rendus au profit de sociétés ou d entités intervenant dans le domaine de la production, du stockage, de la distribution, de la mesure de certification ou de l économie d énergie notamment d énergies renouvelables. Classe N 45 : Services juridiques ; conseils en Propriété Intellectuelle ; consultation en matière de sécurité ; contrôle de sécurité des installations, du personnel et de l environnement ; tous ces services étant rendus au profit de sociétés ou d entités intervenant dans le domaine de la production, du stockage, de la distribution, de la mesure de certification ou de l économie d énergie notamment d énergies renouvelables. Classes de produits ou services : 35, 37, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON EURO CONCEPT ETANCHEITE, Société par actions simplifiée, 20 rue du Maréchal JUIN, SAINT GRATIEN, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, LYON CEDEX 06. Classes de produits ou services : 19, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Nicolas FABRE, Agissant pour le compte de la société CHALLENGE COACH en cours de formation, rue Boursault, PARIS. : Nicolas FABRE, rue Boursault, PARIS. Classe N 25 : Chaussures de plage, de ski ou de sport ; textile sport, à savoir vêtements de sport. Classe N 27 : Tapis de gymnastique ; Classe N 28 : Balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Équipements sportifs de fitness et de musculation. Classes de produits ou services : 25, 27, 28. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital variable, 26 quai Marcel BOYER, IVRY SUR SEINE, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, produits pour le revêtement des routes et des chaussées ; matériaux, enduits destinés à l étanchéité (matériaux de construction) ; tuyaux de drainage (non métallique) ; monuments en pierre, cheminées. Classe N 37 : Constructions d édifices permanents, réparations et installation de dispositifs d étanchéité et de drainage, travaux publics, terrassement, forage de puits, travaux d étanchéité, maçonnerie, services d isolation, entretien, nettoyage de bâtiments. Classe N 42 : Ingénierie, services de conseils et bureaux d étude dans le domaine de l installation de dispositifs d étanchéité et de drainage ; conseils en construction ; expertises (travaux d ingénieurs) ; établissement de plans pour la construction, architecture. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie à savoir publications, périodiques, imprimés, brochures, magazines, prospectus, catalogues de vente par correspondance et à distance tous destinés à promouvoir des articles vestimentaires, des accessoires vestimentaires et des articles de maroquinerie. Classe N 25 : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chapeaux, bonnets, casquettes, bérets ; chaussures, bottes, sandales, chaussures de sport à savoir baskets, tennis ; sousvêtements ; lingerie de corps ; pyjama ; layette ; robes ; chemises ; tee-shirts ; pull-overs ; costumes ; vestes ; manteaux ; imperméables ; gabardines ; parkas ; jupes ; pantalons ; maillots de bain ; body (justaucorps) ; gants (vêtements) ; ceintures (habillement) ; collants ; chaussettes ; châles ; chandails ; écharpes ; foulards. Classe N 35 : Diffusion d annonces publicitaires et promotionnelles au moyen de la distribution d un catalogue regroupant des articles vestimentaires, des accessoires vestimentaires et des articles de maroquinerie pouvant être achetés par les consommateurs en magasin, par correspondance ou via Internet ; publication de textes publicitaires, courrier
127 BOPI 09/25 - VOL. II 121 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée publicitaire, communications publicitaires et promotionnelles sur tout support de communication ; service d abonnement à une publication regroupant des communications publicitaires et des offres promotionnelles ; regroupement (à l exception de leur transport) pour le compte de tiers d articles d habillement, d articles de maroquinerie, d accessoires vestimentaires et de parure, à savoir chapeaux, bonnets, casquettes, bérets ; chaussures, bottes, sandales, chaussures de sport à savoir baskets, tennis ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; pyjama ; layette ; robes ; chemises ; tee-shirts ; pull-overs ; costumes ; vestes ; manteaux ; imperméables ; gabardines ; parkas ; jupes ; pantalons ; maillots de bain ; body (justaucorps) ; gants (vêtements) ; ceintures (habillement) ; collants ; chaussettes ; châles ; chandails ; écharpes ; foulards, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur toute autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de vêtements, d articles d habillement, d articles de maroquinerie, d accessoires vestimentaires et de parure, à savoir chapeaux, bonnets, casquettes, bérets ; chaussures, bottes, sandales, chaussures de sport à savoir baskets, tennis ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; pyjama ; layette ; robes ; chemises ; tee-shirts ; pull-overs ; costumes ; vestes ; manteaux ; imperméables ; gabardines ; parkas ; jupes ; pantalons ; maillots de bain ; body (justaucorps) ; gants (vêtements) ; ceintures (habillement) ; collants ; chaussettes ; châles ; chandails ; écharpes ; foulards, vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d examiner et d acheter ces marchandises commodément au moyen d un catalogue de vente par correspondance, d un site de vente à distance, ou d un blog ; services de vente au détail de vêtements pour hommes, femmes et enfants, de sous-vêtements, de chaussures, d articles de chapellerie et de bonneterie, d articles de maroquinerie et d accessoires vestimentaires, à savoir chapeaux, bonnets, casquettes, bérets ; chaussures, bottes, sandales, chaussures de sport à savoir baskets, tennis ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; pyjama ; layette ; robes ; chemises ; tee-shirts ; pull-overs ; costumes ; vestes ; manteaux ; imperméables ; gabardines ; parkas ; jupes ; pantalons ; maillots de bain ; body (justaucorps) ; gants (vêtements) ; ceintures (habillement) ; collants ; chaussettes ; châles ; chandails ; écharpes ; foulards, en magasin, en ligne ou par correspondance. Classes de produits ou services : 16, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Eskandar BENAICHA, 196 boulevard Pereire, PARIS. : Eskandar BENAICHA, 196 boulevard Pereire, PARIS. Marque déposée en couleurs. Translitération : Phénix médias Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles). Classes de produits ou services : 38. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 L ARCHE EN FRANCE, Association Loi 1901, rue OLIVIER DE SERRES, PARIS. : L ARCHE EN FRANCE, rue OLIVIER DE SERRES, PARIS. Dépôt du : 12 JANVIER 2009 MEDIONI, NICOLAS, RESIDANT : 3 RUE DE LA PAIX, BOULOGNE BILLANCOURT. : MEDIONI NICOLAS, 3 RUE DE LA PAIX, BOULOGNE BILLANCOURT. Produits ou services désignés : Sacs à dos. Sacs besace. Sacs bandoulière. Sacs gibecière. Sacs de voyage. Sacs d écoliers. Sacs à main. Sacs banane. Sacoches. Sacs de sports autres que ceux adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir. Sacs de plage. Portefeuilles. Porte monnaie. Sacs porte ordinateur. Casques. Etuis de téléphone portable. Etuis lecteurs musiques portables. Etuis, sacs appareil photo. Etuis, sacs caméra vidéo. Etuis à lunettes. Protection selles de deux roues. Cycles. Véhicules électriques. Vêtements. Gants. Foulards. Ceinture. Sous vêtements. Service de messagerie (coursiers). Couture. Services de broderie. Sérigraphie. Traitement de tissus. Classes de produits ou services : 9, 12, 18, 25, 39, 40. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : les 3 composantes de la marque : logo Fragile visuel bonshommes verts et rouges titre du colloque : Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs.
128 122 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 L ARCHE EN FRANCE, Association Loi 1901, rue Olivier de Serres, PARIS. : L ARCHE EN FRANCE, rue Olivier de Serres, PARIS. L ARCHE EN FRANCE, Association Loi 1901, rue Olivier de Serres, PARIS. : L ARCHE EN FRANCE, rue Olivier de Serres, PARIS. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 L ARCHE EN FRANCE, Association Loi 1901, rue Olivier de Serres, PARIS. : L ARCHE EN FRANCE, rue Olivier de Serres, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Le visuel ci-dessus est réservé à la communication sur la thématique Fragilités interdites de l Arche en France Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Le logo ci devant est réservé à la communication sur la thématique fragilités interdites de l Arche en France Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Marie Van Haecke, 4 rue du Débarcadère, PARIS. : Marie Van Haecke, 4 rue du Débarcadère, PARIS. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Marque déposée en couleurs.
129 BOPI 09/25 - VOL. II 123 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 24, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Guillaume LE BIGOT, 19 Rue de la Choisille, CERELLES. : Guillaume LE BIGOT, 19 Rue de la Choisille, CERELLES. Julien Berteloot, 1 impasse de la papeterie, VENDHUILE. : Julien Berteloot, 1 impasse de la papeterie, VENDHUILE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Marque déposée en couleurs. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art.
130 124 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Jean-Marc DEGEORGES, Agissant pour le compte de la société Cours de Sophro et Pilates en cours de formation, 25 Chemin du Moulin, EPINAL. : Jean-Marc DEGEORGES, 25 Chemin du Moulin, EPINAL. Classe N 41 : Activités culturelles. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 CAPITAN GROUPE, Société à responsabilité limitée, ZAC des Moulinets, 16 bd Charles de Gaulle, Bât C, SAINT HERBLAIN, N SIREN : : BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, PARIS. Classe N 41 : Services d enseignement et de formation dans le domaine de la communication et de la stratégie Internet, publication et édition de produits de l imprimerie, publication de journaux, livres, annonces, périodiques, lettres d information, par voie électronique ; production graphique, production audiovisuelle, à savoir production de programmes cinématographiques, radiophoniques, télévisés et audiovisuels ; organisation et conduites de conférences et de colloques relatifs au conseil, à la production, au suivi de programmes interactifs et à la stratégie Internet ; services d édition multi-supports (supports imprimés et électroniques), édition de textes (autres que publicitaires), édition de programmes multimédias, d illustrations, de revues, services de photographie, services d imagerie numérique. Classe N 42 : Elaboration, conception et maintenance de logiciels, services techniques dans le domaine des technologies informatiques, à savoir services de conseils en informatique, services d analyses de systèmes informatiques pour multimédias, de stratégie en informatique, mise en place de sites Web sur Internet pour le compte de tiers, hébergement de sites informatiques, mise en place de programmes informatiques, mise à disposition d une base de données multimédias, à savoir stockage électronique de logiciels, de données, d images, d informations audio et/ou vidéo, conception et mise en place (installation) de dispositifs d interfaces homme/machine (logiciels), création de logiciels à des fins d outils de publication Internet pour les activités de communication, services de conception graphique et technique pour des sites Internet. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LILLE PROJETCLUB, société anonyme, 4 Boulevard de Mons, VILLENEUVE D ASCQ, N SIREN : : PROJETCLUB, Direction juridique internationale, 4 Boulevard de Mons, BP 299, VILLENEUVE D ASCQ Cédex. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, appareils pour le traitement de l information, appareils et instruments d exploitation de produits multimédias pour la mise en forme informatique de textes, d images, de sons, à usage interactif ou non, supports d informations impressionnés, supports de données optiques et magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, optiques, magnétiques, compacts (audio-vidéo), Cédéroms, logiciels (programmes préenregistrés), publications électroniques (téléchargeables), interfaces à savoir programmes ou dispositifs d interface pour ordinateurs, programmes informatiques. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, brochures, journaux, magazines, périodiques, livres, revues, imprimés, photographies. Classe N 35 : Publicité sur tous médias, publicité interactive, publicité en ligne sur Internet, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion des fichiers informatiques, campagnes de communication sur tout support médiatique (affichage, publipostage), relations publiques, diffusion d annonces publicitaires, transcription de communications, étude de marchés. Classe N 38 : Services de communications électroniques, radiophoniques, téléphoniques et télématiques par vidéo interactive, services d affichage électronique (télécommunications), campagnes de communication sur Internet, services de communications par réseau de fibres optiques par terminaux d ordinateurs sur les réseaux nationaux et mondiaux, fourniture d accès à un réseau informatique mondial, messagerie électronique, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, mise à disposition, à savoir fourniture d accès à Internet via un logiciel, mise à disposition, à savoir fourniture d accès à des textes, graphiques, informations audiovisuelles et multimédias en ligne via un logiciel. Classe N 9 : Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; chaussures de protection contre les accidents ; gants pour la protection contre les accidents ; protège dents, casques de protection, masques de protection, protège dents ; lunettes protectrices. Classe N 18 : Sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, housses pour sacs (pour le voyage), housses pour chaussures (pour le voyage), housses pour vêtements (pour le voyage). Classe N 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vestes, chemises, gilets, plastrons, tee-shirts, shorts, guêtres, semelles, sousvêtements, bonnets, gants, mitaines. Classe N 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l exception des tapis) ; rembourrages de protection [parties d habillement de sport], épaulières, dorsales, coquilles, protège-pieds, protègeboulet, protège-coccyx, protège-coudes, protège-poignées, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport], gants (accessoires de jeux), gants d escrime, de golf, de boxe, de baseball. Classe N 35 : Services de vente au détail d articles de sport, vente au détail de vêtements et de chaussures de sport ; services de publicité. Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 28, 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
131 BOPI 09/25 - VOL. II 125 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. NICE VOXLAND, SARL, 208 Bd de Plombières, Les Rizeries, MARSEILLE, N SIREN : : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE. Classe N 9 : Appareils téléphoniques, appareils téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques portables ; batteries électriques, accumulateurs ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles avec connecteur pour téléphone portatif mains-libres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micro-magnétiques ; antennes mobiles ; haut-parleurs ; appareils pour l amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; support de téléphone fixe (avec adaptateurs pour véhicules automobiles) ; support de téléphone mobile (avec adaptateurs pour véhicules automobiles) ; support de téléphone (avec adaptateurs pour véhicules automobiles et adaptateur pour ceinture) ; boîtier électronique avec connecteur téléphone avec ou sans prise d antenne ; adaptateurs d antennes ; régulateurs de charges ; supports de téléphone (partie de téléphone) ; connecteurs d antennes extérieures ; microphone ; étui et housse pour téléphones portables ; baladeurs, écouteurs, haut-parleurs, ensemble main libre ; ensemble piétons pour téléphone portable ; ordinateurs ; imprimantes d ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; programmes enregistrés ; logiciels ; modems ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; films (pellicules) impressionnés ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts (audio et vidéo), équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils à dicter, instruments d alarme, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques sur disques ou disques compacts, talkieswalkies, baladeurs, lunettes et étuis à lunettes ; logiciels pour la fourniture d accès à un réseau local sans fil ; logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ou via Internet ; télépromotion avec offre de vente ; services d informations commerciales notamment par catalogues de ventes par correspondance ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l intermédiaire de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone proposant : appareils téléphoniques, appareils téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques portables ; batteries électriques, accumulateurs électriques ; câbles chargeurs sur allume-cigares de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigares de véhicules automobiles avec connecteur pour téléphone portatif mains-libres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micro-magnétiques ; antennes mobiles ; hautparleurs ; appareils pour l amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; support de téléphone fixe (avec adaptateurs pour véhicules automobiles) ; support de téléphone mobile (avec adaptateurs pour véhicules automobiles) ; ; support de téléphone de voiture (avec adaptateurs pour véhicules automobiles et adaptateur pour ceinture) ; boîtier électronique avec connecteur téléphone avec ou sans prise d antenne ; adaptateurs d antennes ; régulateurs de charges ; supports de téléphone (partie de téléphone) ; connecteurs d antennes extérieures ; microphone ; batteries pour téléphones portables ; étui et housse pour téléphones portables ; baladeurs, écouteurs, haut-parleurs, ensemble main libre ; ensemble piétons pour téléphone portable, ordinateurs ; imprimantes d ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; programmes enregistrés ; logiciels ; modems ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; films (pellicules) impressionnés ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts (audio et vidéo), équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils à dicter, instruments d alarme, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques sur disques ou disques compacts, talkieswalkies, baladeurs, lunettes et étuis à lunettes, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau local sans fil, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; recherche pour affaires ; aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires. Classe N 38 : Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d ordinateurs, transmission d informations accessibles par code d accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d informations par terminaux d ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites ; services de transmission et réception de messages électroniques, de sons, d images, de musique, par réseau sans fil ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de fournitures d accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Classes de produits ou services : 9, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Bertrand BLASZCZYK, 20, impasse de la Ville en Bois, CHEMERE. : Florent LUCAS, 28, boulevard de Launay, NANTES. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques constructions transportables non métalliques monuments non métalliques constructions non métalliques échafaudages non métalliques bois de construction bois façonnés abris de jardin non métalliques, pergolas non métalliques, chalets en bois. Classe N 35 : Négoce à savoir vente en gros ou au détail de bois. Classes de produits ou services : 19, 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
132 126 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. TOULOUSE LA VOLUTE GROUPE, Société A Responsabilité Limitée, 565 rue Bellevue, LANNEMEZAN, N SIREN : : SCHMIT-CHRETIEN, SNC, Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé, TOULOUSE. Classe N 10 : Paravent pour services médicaux (mobilier spécial à usage médical). Classes de produits ou services : 10. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Description de la marque : N o de pantone : Noir 432C Gris 429C Rose 231C Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Vêtements de maternité en coton biologique. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Sambafoot, ASSOCIATION LOI 1901, 9 place des fines herbes, OBERNAI. : Sambafoot, 9 place des fines herbes, OBERNAI. Dépôt du : 12 JANVIER 2009 In Situ, SARL, 6 CHEMIN DES DORINES, ORVAULT, N SIREN : : In Situ, 6 CHEMIN DES DORINES, ORVAULT. Classe N 16 : Photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 SOROTEX, SARL, ZA 2 LES PORTES DE L OUEST, 5 rue Pierre Gilles de Gennes, SAINT JEAN DU CARDONNAY, N SIREN : : SOROTEX, ZA 2 LES PORTES DE L OUEST, 5 rue Pierre Gilles de Gennes, SAINT JEAN DU CARDONNAY. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Sambafoot, ASSOCIATION LOI 1901, 9 Place des fines herbes, OBERNAI. : Sambafoot, 9 Place des fines herbes, OBERNAI. Classe N 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services d affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique.
133 BOPI 09/25 - VOL. II 127 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 YEKTAT, SARL, 4-6 RUE GASPARD MONGE, VILLETANEUSE, N SIREN : : YEKTAT, 4-6 RUE GASPARD MONGE, VILLETANEUSE. Produits ou services désignés : Frite (alimentation) ; Sauces (condiments) ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; Épices. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 CALVET Ronnie, 125, rue Jean Secret, PERIGUEUX, N SIREN : : SKYDE, CALVET Ronnie, 125, rue Jean Secret, PERIGUEUX. N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. NANTES Eric Nauleau Immobilier, EURL, 17, ZA la Salorge, NOIRMOUTIER EN L ILE, N SIREN : : AVOCATS ASSOCIES SJOA, 8, rue Linné, BP 78401, NANTES Cedex 4. Classe N 35 : Services de collecte, de publication et de diffusion de petites annonces commerciales et/ou publicitaires concernant la vente d objets mobiliers (bateaux, voitures, deux roues motorisées ou non, tracteurs, remorques, caravanes, autocaravanes, meubles ; objets de décoration ; vêtements), la vente d animaux, les rencontres entre adultes. Services de location d espaces publicitaires sur différents supports de communication et notamment sur sites Internet et dans des journaux ou revues périodiques, en vue de la publication et de la diffusion des petites annonces précitées. Classe N 36 : Agences immobilières. Transactions immobilières. Classe N 41 : Publication électronique en ligne de périodiques contenant des petites annonces. Classes de produits ou services : 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. NANTES Eric Nauleau Immobilier, EURL, 17, ZA la Salorge, NOIRMOUTIER EN L ILE, N SIREN : : AVOCATS ASSOCIES SJOA, 8, rue Linné, BP 78401, NANTES Cedex 4. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; Classe N 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; trottinettes ; raquettes à neige ; skis. Classes de produits ou services : 6, 12, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classe N 35 : Services de collecte, de publication et de diffusion de petites annonces commerciales et/ou publicitaires concernant la vente d objets mobiliers (bateaux, voitures, deux roues motorisées ou non, tracteurs, remorques, caravanes, autocaravanes, meubles ; objets de décoration ; vêtements), la vente d animaux, les rencontres entre adultes. Services de location d espaces publicitaires sur différents supports de communication et notamment sur sites Internet et dans des journaux ou revues périodiques, en vue de la publication et de la diffusion des petites annonces précitées. Classe N 36 : Agences immobilières. Transactions immobilières. Classe N 41 : Publication électronique en ligne de périodiques contenant des petites annonces. Classes de produits ou services : 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
134 128 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Chrystel POITE, 12 avenue Rhin et Danube, GRENOBLE. : Chrystel POITE, 12 avenue Rhin et Danube, GRENOBLE. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Description de la marque : Nom de la marque : Krixx // Couleur de la marque : lettrage blanc sur fond noir Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; services de photographie. MUTLOG, Mutuelle régie par le livre II Code de la Mutualité, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. MUTLOG GARANTIES, Mutuelle régie par le livre II Code de la Mutualité, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. : MUTLOG, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. Classes de produits ou services : 25, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Françoise Bougenot, 150 avenue albert einstein, MONTPELLIER. : Françoise Bougenot, 150 avenue albert einstein, MONTPELLIER. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 36 : Assurances. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 MUTLOG, Mutuelle régie par le livre II Code de la Mutualité, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. MUTLOG GARANTIES, Mutuelle régie par le livre II Code de la Mutualité, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. : MUTLOG, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. Classe N 36 : Assurances. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
135 BOPI 09/25 - VOL. II 129 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 MUTLOG, Mutuelle régie par le livre II Code de la Mutualité, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. MUTLOG GARANTIES, Mutuelle régie par le livre II Code de la Mutualité, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. : MUTLOG GARANTIES, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. Classes de produits ou services : 29, 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Viatcheslav SAFAROV, 64 rue de la Cosarde, L HAY LES ROSES. François ARNAUD d AVITAYA, 83 Bd du Redon, MARSEILLE. Classe N 36 : Assurances. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Viktor BORISENKO, 6 P Browka, MINSK, Belarus. Serguei LAZAROUK, 6 P Browka, MINSK, Belarus. : Viatcheslav SAFAROV, 64 rue de la Cosarde, L HAY LES ROSES. N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 MUTLOG, Mutuelle régie par le livre II Code de la Mutualité, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. MUTLOG GARANTIES, Mutuelle régie par le livre II Code de la Mutualité, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. : MUTLOG GARANTIES, 75 QUAI DE LA SEINE, PARIS. Produits ou services désignés : Production d énergie ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Production d hydrogène par photocatalyse (production d énergie). Classes de produits ou services : 40, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Classe N 36 : Assurances. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Monsieur Moïse Pollet, 321 avenue Berthelot, LYON. : Maître Déborah Journo, 26 avenue Kléber, PARIS. N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 AUDIC JEAN, 59 Rue de la Marcellière, LE CHATEAU D OLONNE, N SIREN : : MONSIEUR AUDIC JEAN, 59, RUE DE LA MARCELLIERE, LE CHATEAU D OLONNE. Classe N 29 : olives natures, farcies et préparées. huile d olive. fruits séchés et moelleux. Classe N 35 : Vente au détail d olives, d huile d olive et de fruits séchés. Marque déposée en couleurs. Classe N 25 : Blouses ; bonnets ; ceintures [habillement] ; casquettes ; chandails ; chapeaux ; chemises ; cravates ;
136 130 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée costumes ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; écharpes ; foulards ; combinaisons de ski nautique ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; uniformes ; vetses ; vêtements. Classe N 35 : Direction professionnelle des affaires artistiques ; affichage ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d autres entreprises) de produits cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires, d hygiène, de véhicules, de métaux précieux, de produits de l imprimerie, de vêtements, de meubles, de verrerie, de porcelaine, de faïence, de chaussures, de chapellerie, de jeux et de jouets ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; sondage d opinion ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs ; relations publiques. Classe N 41 : Services d artistes de spectacles ; services de billeterie [divertissement] ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; divertissement ; information en matière de divertissement ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; planification de réceptions [divertissement] ; réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 chapellerie, de jeux et de jouets ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; sondage d opinion ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs ; relations publiques. Classe N 41 : Services d artistes de spectacles ; services de billeterie [divertissement] ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; divertissement ; information en matière de divertissement ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; planification de réceptions [divertissement] ; réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de Grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de Grenelle, PARIS. Monsieur Moïse Pollet, 321 avenue Berthelot, LYON. : Maître Déborah Journo, 26 avenue Kléber, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 25 : Blouses ; bonnets ; ceintures [habillement] ; casquettes ; chandails ; chapeaux ; chemises ; cravates ; costumes ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; écharpes ; foulards ; combinaisons de ski nautique ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; uniformes ; vetses ; vêtements. Classe N 35 : Direction professionnelle des affaires artistiques ; affichage ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d autres entreprises) de produits cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires, d hygiène, de véhicules, de métaux précieux, de produits de l imprimerie, de vêtements, de meubles, de verrerie, de porcelaine, de faïence, de chaussures, de Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages d opinion, organisation d opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation (organisation) d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de
137 BOPI 09/25 - VOL. II 131 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière de protection de l environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de Grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de Grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages d opinion, organisation d opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation (organisation) d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ;
138 132 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière de protection de l environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de Grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de Grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages d opinion, organisation d opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation (organisation) d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse.
139 BOPI 09/25 - VOL. II 133 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière de protection de l environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de Grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de Grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages d opinion, organisation d opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation (organisation) d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la
140 134 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière de protection de l environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de Grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de Grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages d opinion, organisation d opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation (organisation) d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection
141 BOPI 09/25 - VOL. II 135 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière de protection de l environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. RENNES HARMONIE MUTUELLES, Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité, immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no , 143, rue Blomet, PARIS. : CABINET LE GUEN & MAILLET, 5, Place Newquay, BP 70250, DINARD CEDEX. Classe N 35 : Aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielle ; consultation pour la direction des affaires d entreprise d assurance ; gestion administrative des contrats d assurances, d assurances santé, d assurances maladie, de prévoyance et de risque accident ; gestion administrative de complémentaires santé. Service de publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentations publicitaires, publicités en ligne sur un réseau informatique, diffusion d annonces publicitaires, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, courriers publicitaire, publicité par correspondance, notamment dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des services aux personnes. Recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherches d informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers], recrutement de personnel, notamment dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des services aux personnes. Services d informations statistiques, prévisions économiques, recherche et étude de marché et sondages d opinion, notamment dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des services aux personnes ; relation publique dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et de services aux personnes. Services de secrétariat ; services d assistance, de conseils ou d informations pour l accomplissement de démarches et de formalités administratives, d informations de nature administrative en matière de santé, de conditions de voyage et de vie dans un pays étranger.
142 136 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Services d assurances ; services d assurances santé, d assurances maladie, de prévoyance et de risque d accidents ; contrats d assurances, contrats d assurances santé, d assurances maladie, de prévoyance et de risque d accidents ; assurance voyages, assurances annulation dans le cadre d un voyage ou d un déplacement, assurances souscrites dans le cadre de déplacements ou de voyages, complémentaire santé ; garanties complémentaires santé pour les entreprises ; informations, conseils, consultations en matière d assurances, d assurances santé, d assurances maladie, de prévoyance et de risque d accidents ; assurance sur la vie ; services de caisses de paiement de retraites ; courtage en assurances ; affaires financières et immobilières, constitution et investissement de capitaux, estimations financières [assurances, banques, immobilier], estimations fiscales, expertises fiscales, garanties [cautions], constitution et placement de fonds, constitution et organisation de fonds communs de placements ; opérations financières et monétaires, analyse financière, consultation en matière financière, parrainage financier ; services d assistance financière à savoir remboursement de frais exposés à l occasion de déplacements et de voyages ; services d assistance financière à savoir remboursement de frais médicaux et de santé ; information en matière d assurance maladie, d assurance voyage, d assurance annulation dans le cadre de vacances et de voyages. Opérations de change. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.. Classe N 39 : Assistance en cas de panne de véhicules à savoir remorquage de véhicules ; assistance aux personnes à savoir rapatriement transport ; services de transport et opérations de secours ou de retour anticipé (transport de personnes) ; transport en ambulance et ambulance aérienne ; rapatriement sanitaire ; service de transport médicalisé ; rapatriement de véhicules ; location de véhicules ; services de livraison de pièces détachées pour véhicules ; services de sauvetage ; services de transport de corps ; agences de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions) et de voyage, informations sur les voyages ; réservation de places de voyage ou de transport pour le rapatriement de personnes ou le transport de corps ; accompagnement de voyageurs lors de rapatriement. Classe N 44 : Services médicaux ; services de gardes-malades ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de santé ; services d un psychologue ; services d opticiens ; informations en matière de santé, et notamment information en matière de prévention des risques de maladies et d accidents dans le cadre de voyages ou de déplacements. Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. RENNES HARMONIE MUTUELLES, Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité, immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no , 143, rue Blomet, PARIS. : Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, place Newquay, B.P , DINARD CEDEX. systématisation de données dans un fichier central, recherches d informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers], recrutement de personnel, notamment dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des services aux personnes. Services d informations statistiques, prévisions économiques, recherche et étude de marché et sondages d opinion, notamment dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des services aux personnes ; relation publique dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et de services aux personnes. Services de secrétariat ; services d assistance, de conseils ou d informations pour l accomplissement de démarches et de formalités administratives, d informations de nature administrative en matière de santé, de conditions de voyage et de vie dans un pays étranger. Classe N 36 : Services d assurances ; services d assurances santé, d assurances maladie, de prévoyance et de risque d accidents ; contrats d assurances, contrats d assurances santé, d assurances maladie, de prévoyance et de risque d accidents ; assurance voyages, assurances annulation dans le cadre d un voyage ou d un déplacement, assurances souscrites dans le cadre de déplacements ou de voyages, complémentaire santé ; garanties complémentaires santé pour les entreprises ; informations, conseils, consultations en matière d assurances, d assurances santé, d assurances maladie, de prévoyance et de risque d accidents ; assurance sur la vie ; services de caisses de paiement de retraites ; courtage en assurances ; affaires financières et immobilières, constitution et investissement de capitaux, estimations financières [assurances, banques, immobilier], estimations fiscales, expertises fiscales, garanties [cautions], constitution et placement de fonds, constitution et organisation de fonds communs de placements ; opérations financières et monétaires, analyse financière, consultation en matière financière, parrainage financier ; services d assistance financière à savoir remboursement de frais exposés à l occasion de déplacements et de voyages ; services d assistance financière à savoir remboursement de frais médicaux et de santé ; information en matière d assurance maladie, d assurance voyage, d assurance annulation dans le cadre de vacances et de voyages. Opérations de change. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Classe N 39 : Assistance en cas de panne de véhicules à savoir remorquage de véhicules ; assistance aux personnes à savoir rapatriement transport ; services de transport et opérations de secours ou de retour anticipé (transport de personnes) ; transport en ambulance et ambulance aérienne ; rapatriement sanitaire ; service de transport médicalisé ; rapatriement de véhicules ; location de véhicules ; services de livraison de pièces détachées pour véhicules ; services de sauvetage ; services de transport de corps ; agences de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions) et de voyage, informations sur les voyages ; réservation de places de voyage ou de transport pour le rapatriement de personnes ou le transport de corps ; accompagnement de voyageurs lors de rapatriement. Classe N 44 : Services médicaux ; services de gardes-malades ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de santé ; services d un psychologue ; services d opticiens ; informations en matière de santé, et notamment information en matière de prévention des risques de maladies et d accidents dans le cadre de voyages ou de déplacements. Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Classe N 35 : Aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielle ; consultation pour la direction des affaires d entreprise d assurance ; gestion administrative des contrats d assurances, d assurances santé, d assurances maladie, de prévoyance et de risque accident ; gestion administrative de complémentaires santé. Service de publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentations publicitaires, publicités en ligne sur un réseau informatique, diffusion d annonces publicitaires, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, courriers publicitaire, publicité par correspondance, notamment dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des services aux personnes. Recueil de données dans un fichier central, Sébastien Hoffmann, 40 rue Pierret, NEUILLY-SUR-SEINE. : Sébastien Hoffmann, 40 rue Pierret, NEUILLY-SUR-SEINE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
143 BOPI 09/25 - VOL. II 137 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 IDfel Val de loire, association loi 1901, MIN, 12 avenue joxe, BP 30301, ANGERS cedex 02. : IDfel Val de loire, MIN, 12 avenue joxe, BP 30301, ANGERS cedex 02. vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 29, 31, 35, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d utilité publique en date du 13 juillet 1923, Stade Roland Garros, 2 avenue Gordon Bennett, PARIS, N SIREN : Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille (à l exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l exception de l huile d olive) ; graisses alimentaires (à l exception de l huile d olive) ; beurre ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155, Boulevard Haussmann, PARIS. Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ;
144 138 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ; décalcomanies, papier d emballage, enseignes en papier ou en carton. Classe N 35 : Publicité, y compris la promotion des produits et services de tiers par le moyen d accords de partenariat (sponsoring) et de licences permettant aux partenaires d obtenir un accroissement de leur notoriété et de leur image par association avec la notoriété et l image de manifestations sportives ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu à des journaux, livres et revues ; services d abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d affaires, expertises en affaires, informations d affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services commerciaux relatifs à la logistique des transports et à la livraison de marchandises, à savoir services de gestion de la chaîne d approvisionnement ; compilation et entretien (gestion) d un registre informatique de noms de domaine ; services d assistance administrative dans le cadre de contrats d assurance ou liés à des opérations de crédit ; service de collecte et de compilation d informations et de coupures de presse concernant l actualité sportive, culturelle, bancaire ou financière ; services de publicité et promotion publicitaire ayant trait en particulier à des événements sportifs, parrainage économique (publicitaire) de clubs, d équipes et d athlètes, publicité télévisée ayant trait à des événements sportifs ; parrainage publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée, également sous forme de parrainage ; parrainage ou commandite publicitaires d événements sportifs ; conseil professionnel en matière de parrainage publicitaire et en gestion administrative d événements sportifs. Classe N 38 : Services de communication par câbles, satellites, voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), en particulier dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; expéditions, transmissions, diffusion de programmes et d émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non ; services de télécommunication par voies télématiques en vue d obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission de données contenues dans des banques de données ; services de location d appareils et d instruments téléinformatiques et télématiques ; services de fourniture d accès à Internet et à Intranet pour les particuliers ou les entreprises, notamment services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; services d abonnements audiovisuels ; transmission de messages, de télégrammes et d images assistée par ordinateur ; transmission d informations par téléscripteur ; location d appareils pour la transmission des messages ; communications par terminaux d ordinateurs ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission de programmes ; service de télécommunication à savoir transmission d un service interactif de sélection de programmes de télévision à partir de téléviseurs ; service de fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d accès à une base de données ; services d accès sur un réseau informatique mondial (de type Internet) à des expositions et à des services d expositions ; services d accès à un réseau informatique mondial (de type Internet) pour la récupération d informations ; fourniture d accès à des publications électroniques en ligne ; services d accès à un site de galeries d art en ligne via un lien de télécommunication ; organisation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion en ligne ; transmission d informations et de conseils concernant tous les services précités. Classes de produits ou services : 16, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 VITACOLOGY, SAS, 112 RUE DENFERT ROCHEREAU, SAINT QUENTIN. : VITACOLOGY, 112 RUE DENFERT ROCHEREAU, SAINT QUENTIN. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 5 : Substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage cosmétique. Classes de produits ou services : 3, 5. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 VITACOLOGY, SAS, 112 RUE DENFERT ROCHEREAU, SAINT QUENTIN. : VITACOLOGY, 112 RUE DENFERT ROCHEREAU, SAINT QUENTIN. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 5 : Substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage cosmétique. Classes de produits ou services : 3, 5. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
145 BOPI 09/25 - VOL. II 139 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 OCEPLAST, SARL, Zone Industrielle des Blussières, AIZENAY, N SIREN : : JURICA, 82 Bd d Angleterre, BP 323, LA ROCHE SUR YON Cedex. N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 GE FACTOFRANCE, Société en nom collectif, 18, rue Hoche, Tour Facto, PARIS LA DEFENSE CEDEX, N SIREN : : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Classe N 2 : Couleurs appliquées sur produits polymères par pigmentation ; coextrusion de plusieurs polymères ; Classe N 19 : Lames de volets roulants non métalliques ; matériaux de construction pour l habitat non métalliques. Classes de produits ou services : 2, 19. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Michel BRUGERE, 89 avenue Ernest Ruben, LIMOGES. : Solenne BRUGERE, EPISTEME Avocats, 2 avenue Bugeaud, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : BLAUW est un terme néérlandais qui se prononce BLA-OW et signifie bleu. La marque signifie donc fontaine bleue l image représente la région de Bordeaux avec en vert les vignes et en bleu le fleuve Classe N 33 : Vins d appellation d origine Bordeaux. Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; gestion de fichiers informatiques ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de traitement de données informatiques, de sténotypie, de secrétariat, de comptabilité, de facturation, de correspondance, de classement, de recherche et de documentation, à savoir travaux de bureaux ; recueils de données dans un fichier central ; bureau de placement ; transcription de communications ; aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; expertise en affaires ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; investigations pour affaires ; prévisions économiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recherche de marché ; établissement de relevés de comptes ; services d abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; vérification de compte. Affaires financières ; assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services financiers accessibles à distance par téléphone, Internet ou Classe N 36 : tout autre moyen de télécommunications ; affaires bancaires ; transaction financières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement de prêts ; informations financières ; constitution de fonds ; placement de fonds ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; courtage en bourse ; épargne ; analyse financière ; affacturage ; affacturage par le biais de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet, agences de recouvrement de créances ; garantie de paiement des créances à recouvrer ; délivrance de cautions, d avals, constitution de ducroire ; octrois d avances sur créances à recouvrer ; crédit, crédit-bail ; agences de crédit ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; émission de bons de valeurs et de lettres de crédit ; financement de crédit pour la vente en gros ; investissement de capitaux ; financement de paiement à terme ; opérations financières ; cautions (garanties) ; établissement de dossier de recouvrement de créance, de caution, d aval, de crédit ; encaissement de toutes factures et de tous effets commerciaux (services de recouvrement) ; prêt (finances) ; prêt sur nantissement ; opérations de change ; compensation (opérations de change) ; gérance de porte-feuilles ; fonds communs de placement ; transfert électronique de fonds ; services de paiement électronique ; services de financement en ligne via tous moyens de télécommunications y compris Internet. Classe N 38 : Télécommunication ; services d affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial, à Internet, à des moteurs de recherches, à des portails en ligne, à des forums de discussions en ligne dans le domaine de la finance ; messagerie électronique ; communications par terminaux d ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; transmission de message, transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Classes de produits ou services : 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classe N 35 : Présentation de produits à savoir vins sur tous moyens de communication pour la vente au détail et/ou gros. Classes de produits ou services : 33, 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
146 140 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 MEMOIRE DE LA TERRE ET DEVELOPPEMENT, Association loi 1901, Maison des Associations, 15 avenue Jean-Baptiste Clément, BP 115, CLAMART. : Cabinet HINCKER & Associés, 18 Avenue de la Marseillaise, STRASBOURG. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 PFIZER INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 235 East 42nd Street, New York, NEW YORK 10017, Etats-Unis d Amérique. : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies cardiovasculaires. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Association 4AC, Association loi 1901, Le Solimar Bâtiment A1, 655 chemin des Combes, ANTIBES, N SIREN : Gilbert LUGARA, 655 chemin des Combes, ANTIBES. : LUGARA Gilbert, Association 4AC, Le Solimar Bâtiment A1, 655 chemin des Combes, ANTIBES. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 PESCHER Didier, 9 rue d Entraigues, TOURS. : CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, PARIS.
147 BOPI 09/25 - VOL. II 141 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Gris 428 C Bleu foncé : Reflex blue C Bleu clair : 379 C Vert : 383 C Rouge : 1795 C Violet : 248 C Orange : 151 C Classe N 9 : Appareils pour l émission, l enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques et optiques ; supports d enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques magnétiques ; appareils pour le traitement de l information ; disques optiques numériques ; logiciels et progiciels enregistrés ; matériels à savoir appareils de transmission de messages ; audio-cassettes, vidéocassettes, disques acoustiques, disques compacts, disques optiques, disques optiques compacts, disques audio-vidéo compacts, vidéodisques préenregistrés ; disquettes souples ; cédéroms ; lecteurs optiques ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; appareils d enseignement audiovisuel ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement, d éducation et d enseignement conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour le divertissement, l éducation et l enseignement conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de projection de films ; moniteurs de télévision ; publications électroniques. Classe N 16 : Matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels de formation ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) ; produits de l imprimerie ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; catalogues ; images ; impressions ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de souhaits ; affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en carton ; fanions en papier ; drapeaux en papier ; formulaires ; brochures, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et calendriers ; fournitures pour l écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies ; signets. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de sport ; chaussures de sport ; souliers de gymnastique ; maillots ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; souliers de bain ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons (sous-vêtements) ; lingerie de corps sudorifique ; dessous (sous-vêtements) ; justaucorps (body) ; guêtres ; chaussettes ; gants (habillements) ; ceintures ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets ; casquettes. Classe N 27 : Tapis, sous-tapis, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des peintures et des carrelages) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; revêtements de plancher. Classe N 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l exclusion des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils, machines et outils pour l exercice physique, le développement et le renforcement musculaire ; engins pour exercices corporels ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; appareils et machines à charge guidée pour le développement et le renforcement musculaire ; tapis de course ; rameurs ; appareils et machines de culture physique ; extenseurs (exerciseurs) ; bicyclettes fixes d entraînement ; sangles, anneaux et lanières destinés aux appareils pour l exercice physique ; filets (articles de sport) ; balles et ballons de jeu ; cercles et anneaux de résistance ; barres flexibles ; sacs, coussins et rouleaux pour l exercice physique ; altères et poids ; ceintures d haltérophilie (articles de sport) ; protection pour les membres (articles de sport). Classe N 41 : Services d enseignement à la pratique du Pilates ; services d enseignement et d éducation ; services de formation ; organisation et conduite d ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; camps (stages de perfectionnement sportif) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; conseils en matière d éducation et de formation ; service d informations en matière d éducation et de formation ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; édition et prêt d ouvrages éducatifs, d œuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; production et projection de films à visée d enseignement ; location de films à visée d enseignement ; prêts de livres ; publication de livres ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeable) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services de divertissement ; information en matière de divertissement ; activités culturelles ; activités sportives, organisation de compétitions sportives ; location d équipements pour les sports (à l exception des véhicules) ; services de loisirs ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; enregistrement (filmage)sur bande vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bande vidéo ; location d enregistrements sonores. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 27, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Monsieur Harry Serge THOMIAS, 6/14 rue Leibnitz, PARIS. : NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. Classe N 41 : Organisation de spectacles, comédies musicales et production de films sur bande vidéos en vue de la promotion de ces spectacles et comédies musicales. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 SAS SOLINVEST, 21, rue du Faubourg Saint Antoine, PARIS, N SIREN : : Delphine BASSET, 24, Avenue Vergniaud, SAINT MAUR DES FOSSÉS. Classe N 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical,
148 142 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée aliments pour bébés. Bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, instruments d écriture, objets d art gravés ou lithographiés. Mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Classe N 35 : Publicité, administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, locations d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relation publiques. Classe N 38 : Télécommunications, agences de presse ou d informations (nouvelles). Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services d affichage électronique (télécommunications) émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique et transmission d informations par Internet. Classe N 41 : Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisir. Publication de livres, production de films sur bandes vidéo, services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classe N 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études de projets techniques, architecture, décoration intérieure, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de documents d un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d arts graphiques. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains, solarium, salons de massage, services médicaux, salons de beauté, salons de coiffure. N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 ARIA, Association Loi 1901, 40 rue Eugène Jacquet, SP 15, MARCQ EN BAROEUL CEDEX, N SIREN : : ARIA, 40 rue Eugène Jacquet, SP 15, MARCQ EN BAROEUL CEDEX. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Eric Jacquot, 1181 Route de L école du Tremblay, LA MOTTE SERVOLEX. Anthony Veuillet, 50 Rue de la Ferme, Basine B, BASSENS. : Eric Jacquot, 1181 Route de L école du Tremblay, LA MOTTE SERVOLEX. Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 18, 25, 35, 38, 41, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : VisioRack Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; objets d art en métaux communs ; Classe N 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques.
149 BOPI 09/25 - VOL. II 143 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 6, 8, 20. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. MARSEILLE SORETRAC, SA, ZAC DE LA VILLETTE AUX AULNES, RUE RENE CASSIN, MITRY MORY, N SIREN : : MAITRE OLIVIER COLLION, AVOCAT, 1 A RUE CHARLOUN RIEU, AVIGNON. synthétiques sacs ou sachets (enveloppes pochettes) pour l emballage en caoutchouc. Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises. Classes de produits ou services : 1, 2, 16, 17, 39. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. MARSEILLE SORETRAC, SA, ZAC DE LA VILLETTE AUX AULNES, RUE RENE CASSIN, MITRY MORY, N SIREN : : MAITRE OLIVIER COLLION, AVOCAT, 1 A RUE CHARLOUN RIEU, AVIGNON. Classe N 1 : Résines artificielles à l état brut matières plastiques à l état brut adhésifs matières collantes destinées à l industrie. Classe N 2 : Vernis résines naturelles à l état brut encres d imprimerie. Classe N 16 : Adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe N 17 : Caoutchouc gomme produits en matières plastiques mi-ouvrés matières d emballage en caoutchouc ou en matières plastiques feuilles en matières plastiques à usage agricole tissus ou vernis isolants résines artificielles ou synthétiques sacs ou sachets (enveloppes pochettes) pour l emballage en caoutchouc. Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises. Classes de produits ou services : 1, 2, 16, 17, 39. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. MARSEILLE SORETRAC, SA, ZAC DE LA VILLETTE AUX AULNES, RUE RENE CASSIN, MITRY MORY, N SIREN : : MAITRE OLIVIER COLLION, AVOCAT, 1 A RUE CHARLOUN RIEU, AVIGNON. Classe N 1 : Résines artificielles à l état brut matières plastiques à l état brut adhésifs matières collantes destinées à l industrie. Classe N 2 : Vernis résines naturelles à l état brut encres d imprimerie. Classe N 16 : Adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe N 17 : Caoutchouc gomme produits en matières plastiques mi-ouvrés matières d emballage en caoutchouc ou en matières plastiques feuilles en matières plastiques à usage agricole tissus ou vernis isolants résines artificielles ou synthétiques sacs ou sachets (enveloppes pochettes) pour l emballage en caoutchouc. Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises. Classes de produits ou services : 1, 2, 16, 17, 39. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. MARSEILLE SORETRAC, SA, ZAC DE LA VILLETTE AUX AULNES, RUE RENE CASSIN, MITRY MORY, N SIREN : : MAITRE OLIVIER COLLION, AVOCAT, 1 A RUE CHARLOUN RIEU, AVIGNON. Classe N 1 : Résines artificielles à l état brut matières plastiques à l état brut adhésifs matières collantes destinées à l industrie. Classe N 2 : Vernis résines naturelles à l état brut encres d imprimerie. Classe N 16 : Adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe N 17 : Caoutchouc gomme produits en matières plastiques mi-ouvrés matières d emballage en caoutchouc ou en matières plastiques feuilles en matières plastiques à usage agricole tissus ou vernis isolants résines artificielles ou Classe N 1 : Résines artificielles à l état brut matières plastiques à l état brut adhésifs matières collantes destinées à l industrie. Classe N 2 : Vernis résines naturelles à l état brut encres d imprimerie. Classe N 16 : Adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
150 144 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 17 : Caoutchouc gomme produits en matières plastiques mi-ouvrés matières d emballage en caoutchouc ou en matières plastiques feuilles en matières plastiques à usage agricole tissus ou vernis isolants résines artificielles ou synthétiques sacs ou sachets (enveloppes pochettes) pour l emballage en caoutchouc. Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises. Classes de produits ou services : 1, 2, 16, 17, 39. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Association pour la promotion de la Fondation du Sport, Association loi 1901, 70 rue Cortambert, PARIS. : Association pour la promotion de la Fondation du Sport, 70 rue Cortambert, PARIS. d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Jean Louis TOLOSA, 20 Rue Parmentier, NICE. : Jean Louis TOLOSA, VIAZUR-ORPI, 3 avenue Georges CLEMENCEAU, NICE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Fondation du Sport Français Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de
151 BOPI 09/25 - VOL. II 145 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 36, 38, 39, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 CONSEIL GENERAL DE L ISERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, 7 RUE FANTIN LATOUR, BP 1096, GRENOBLE CEDEX 1, N SIREN : : OROD BAGHERI, 7 RUE FANTIN LATOUR, BP 1096, GRENOBLE CEDEX 1. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Vente d article de décoration, guirlandes, ballons, confettis, déguisements, perruques, maquillage, cotillons, et tout élément de décoration pour un événement festif ; Vente d articles jetables, vaisselle, verres, couverts, nappage, serviettes et articles festifs. Classe N 43 : Location de vaisselle et de mobilier pour événements festifs. Classes de produits ou services : 35, 43. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie, photographies, article de papeterie Classe N 35 : Distribution de matériel publicitaire, prospectus, imprimés Classe N 38 : Service de messagerie électronique par réseau informatique Classe N 41 : Organisation de cérémonie, congrès, conférences, organisation d expositions à buts éducatifs ou culturels. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 PHILIPPE BOISSY, 5 allée mistral, zone pôle 2000, SAINT PERAY. : PHILIPPE BOISSY, 5 allée mistral, zone pôle 2000, SAINT PERAY. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 PHILIPPE BOISSY, 5 allée mistral, zone pôle 2000, SAINT PERAY. : PHILIPPE BOISSY, 5 allée mistral, zone pôle 2000, SAINT PERAY. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Vente d article de décoration, guirlandes, ballons, confettis, déguisements, perruques, maquillage, cotillons, et tout élément de décoration pour un événement festif ; Vente d articles jetables, vaisselle, verres, couverts, nappage, serviettes et articles festifs ; Gestion des affaires commerciales. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
152 146 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Dupré Lilian, 250, rue Dieudonné Coste, NIMES, N SIREN : : Lilian Dupré, 250, rue Dieudonné Coste, NIMES. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 16, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 Histoire2vendre, EURL, 1 rue Maryse Bastié, AULNAY SOUS BOIS, N SIREN : : Laurent Jacqueminet, 1 Rue Maryse Bastié, AULNAY SOUS BOIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Sigle, graphisme, et texte de marque formant un logo utilisable en couleur Comportant la phrase : HISTOIRE2VENDRE nous accompagnons l entreprise Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 STEM SA, SA, 4 rue de la Viorme, VERRIERES LE BUISSON. : Bertrand DARTIAILH, 4 rue de la Viorme, VERRIERES LE BUISSON.
153 BOPI 09/25 - VOL. II 147 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 6, 7, 19, 20. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) tous ces produits n étant pas destinés aux automobiles. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; les bijoux de sacco, sarl, 10 rue geoges clémenceau, JOUY EN JOSAS, N SIREN : : corinne leduc, 10 rue georges clémenceau, JOUY EN JOSAS. Classe N 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et répàration de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier. Classes de produits ou services : 3, 21, 37. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 ARSILAC, SARL, 13 bis avenue des oliviers, CHATEAUNEUF DU PAPE, N SIREN : : cabinet socojur, 6 bis rue st thomas d aquin, AVIGNON. Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; médailles. Classes de produits ou services : 14. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 yves le bihan, 10 des pommiers, CHAPONOST. : Yves le BIHAN, 10, Rue des Pommiers, CHAPONOST. Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; récipients d emballage en métal ; Cuves de dispersion, citernes de stockage, silo de stockage, cuves de stockage, cuves de mélanges, reservoir d eau et d air comprimé ; en métal ; Classe N 7 : Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; Classe N 19 : Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Classe N 20 : Cuves multiusages. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
154 148 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 BIOVIVA EDITIONS, SARL, 9 Place Chabaneau, MONTPELLIER, N SIREN : : Société d Avocats ERNST & YOUNG, 1025 rue Henri Becquerel, Parc Club du Millénaire Bât 22, CS 39520, MONTPELLIER cedex 2. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 ZAMORD Emmanuel Mickael, Domicilié au 30 Rue Marot Terre Saint Ville, FORD DE FRANCE, Martinique. : MR ZAMORD Emmanuel, CHRS, 30 Rue Marot Terre Saint Ville, FORD DE FRANCE, Martinique. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Jeux ; jeux éducatifs ; jeux de société ; jeux de cartes ; jeux multimédia ; jeux électroniques ; jouets ; Services de jeux proposés en ligne ; services d éducation et de divertissement ; production de films d éducation et de divertissement ; édition de livres et de revues ; organisation d exposition à but culturel et éducatif ; organisation de concours (éducation et divertissement). Classes de produits ou services : 9, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 BIOVIVA EDITIONS, SARL, 9 Place Chabaneau, MONTPELLIER, N SIREN : : Société d Avocats ERNST & YOUNG, 1025 rue Henri Becquerel, Parc Club du Millénaire Bât 22, CS 39520, MONTPELLIER cedex 2. Description de la marque : Le logo signifie le signe alphabetique : diese Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Jeux ; jeux éducatifs ; jeux de société ; jeux de cartes ; jeux multimédia ; jeux électroniques ;
155 BOPI 09/25 - VOL. II 149 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée jouets. ; Services de jeux proposés en ligne ; services d éducation et de divertissement ; production de films d éducation et de divertissement ; édition de livres et de revues ; organisation d exposition à but culturel et éducatif ; organisation de concours (éducation et divertissement). Classes de produits ou services : 9, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Classes de produits ou services : 3, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 ROGIER laurent, 0 QUARTIER LA COMBE, CAROMB. : LAURENT ROGIER, 0 QUARTIER LA COMBE, CAROMB. BIOVIVA EDITIONS, SARL, 9 Place Chabaneau, MONTPELLIER, N SIREN : : Société d Avocats ERNST & YOUNG, 1025 rue Henri Becquerel, Parc Club du Millénaire, Bât 22, CS 39520, MONTPELLIER cedex 2. Traduction : Le clos du berger Classe N 33 : Vins d appellation d origine controlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Jeux ; jeux éducatifs ; jeux de société ; jeux de cartes ; jeux multimédia ; jeux électroniques ; jouets. ; Services de jeux proposés en ligne ; services d éducation et de divertissement ; production de films d éducation et de divertissement ; édition de livres et de revues ; organisation d exposition à but culturel et éducatif ; organisation de concours (éducation et divertissement). Classes de produits ou services : 9, 28, 41. N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 ALCIA RESINES, SARL, 0 PRAT COTTEL BIHAN, SAINT QUAY PERROS, N SIREN : : ALCIA RESINES, 0 PRAT COTTEL BIHAN, SAINT QUAY PERROS. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Alexia MARABETI, Agissant pour le compte de la société Ongl à Dom France en cours de formation, 2, allée Pampina, Fontimbert, CEYRAT. : FIDAL, 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1, CLERMONT- FERRAND Cedex 1. Marque déposée en couleurs. Classe N 17 : Résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ; Classe N 37 : Application de revêtements intérieurs ou extérieurs en composés résines et minéraux. Classes de produits ou services : 17, 37. Description de la marque : Ecriture blanche sur fond noir BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classe N 3 : Produits cosmétiques pour les mains, les pieds et les ongles ; faux ongles ; vernis à ongles ; Classe N 41 : Service de formation dans le domaine des soins de beauté pour les mains, les pieds et les ongles ; Classe N 44 : Soins de beauté pour les mains, les pieds et les ongles ; service d esthéticiennes à domicile.
156 150 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 NAUTON-INGLIS Françoise, 7 Rue des Sorbiers, LATTES, agissant au nom et pour le compte d IDEA SUD S.A.S. en cours de formation. : SELARL d avocats JURIPOLE, Me Alain COHEN-BOULAKIA, 7 Avenue d Assas, MONTPELLIER. N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 MULTI RESTAURATION SERVICES, Société Anonyme, 99, avenue de la Châtaigneraie, RUEIL MALMAISON, N SIREN : : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie. Journaux. Brochures. Guides. Classe N 35 : Services rendus par un franchiseur ou un concédant, à savoir gestion et animation de réseaux commerciaux, pour des tiers, que ce soit par voie de succursales ou par voie de conclusion de contrats de quelque nature que ce soit. Publicité que ce soit par distribution de prospectus ou de documents papier de quelque nature que ce soit ainsi que publicité en ligne sur un réseau informatique. Classe N 36 : Agences immobilières, et notamment d intermédiation en matière de vente ou de location de biens immobiliers et de fonds de commerce. Services d expertises immobilières. Conseils aux entreprises en matière immobilière et financière. Service d assurance. Services financiers. Classes de produits ou services : 16, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 Centre d Echanges Internationaux, Association Loi 1901, 1 Rue Gozlin, PARIS, N SIREN : : Centre d Echanges Internationaux, 1 Rue Gozlin, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Conseil et organisation et assistance à la gestion et l approvisionnement des hôtels et des restaurants (achats de produits). Classe N 43 : Préparation sur place ou en cuisine centrale de repas et de boissons pour des groupes de personnes ayant un lien entre elles, cantines scolaires, d entreprises, d établissements publics, restaurants universitaires, de clubs et d associations, mess militaires. Restauration (alimentation) incluse ou non dans une activité d hôtellerie ; hôtellerie traiteur. Classes de produits ou services : 35, 43. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 DANISPORTS, SARL, AVENUE DU STADE, BOURG ST MAURICE, N SIREN : : DANISPORTS, AVENUE DU STADE, BOURG ST MAURICE. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Organisation de séjours et stages de français et de langues étrangères. Classes de produits ou services : 39, 41. Classe N 28 : Planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 39 : Location de ski et de snowboard. Classes de produits ou services : 25, 28, 39. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
157 BOPI 09/25 - VOL. II 151 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 JOCELYNE SEGUIN-BRUN, 26 LES VOINAUDS, ST AUBIN DE BLAYE. : JOCELYNE SEGUIN-BRUN, 26 LES VOINAUDS, ST AUBIN DE BLAYE. N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 DI NUNNO Pascal, 1 rue de la Loire, FORBACH, N SIREN : : Pascal DI NUNNO, 1 rue de la Loire, FORBACH. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 ASYGN, SAS, 445 rue Lavoisier, MONTBONNOT SAINT MARTIN, N SIREN : : ASYGN, 445 rue Lavoisier, MONTBONNOT SAINT MARTIN. Classe N 39 : Transport ; services de taxis. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 Mme Véronique GÜNTHER-CHEREAU, Le Coing, SAINT FIACRE SUR MAINE. : Mme Véronique GÜNTHER-CHEREAU, Le Coing, SAINT FIACRE SUR MAINE. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; Logiciels de simulation, de dimensionnement et de vérification de systèmes analogiques et mixtes ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; Produits de l imprimerie, à savoir manuels d utilisation pour les logiciels d aide à la conception des systèmes analogiques et mixtes. Manuels de formation à la conception des systèmes analogiques et mixtes. ; Classe N 41 : Formation ; Formation à une méthodologie de conception des systèmes analogiques et mixtes. Formation à l utilisation des logiciels de conception des systèmes analogiques et mixtes. ; Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; étude technique, conception et développement de systèmes analogiques et mixtes. Programmation, location et mise a jour de logiciels d aide à la conception de systèmes analogiques et mixtes. Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vin d appellation d origine «Gros-plant du pays Nantais». Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 Francesca Caviglioni, S.P. 150 Guinzoni, MARSILIANA (GR), ITALIE, Italie. : Francesca Caviglioni, S.P. 150 Guinzoni, MARSILIANA (GR), ITALIE, Italie.
158 152 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 36 : Assurances ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 Pacome PALADEL, 10 bis Ch des Voirons, THONON. : Pacome PALADEL, 10 bis Ch des Voirons, THONON. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles. Classes de produits ou services : 14. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 source de vie, association loi 1901, 9 rue Monplaisir, TOULOUSE. : source de vie, 9 rue Monplaisir, TOULOUSE. Classe N 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 RESAT, SAS, 10 cours de la République, CASTELNAUDARY, N SIREN : : RESAT, 10 cours de la République, CASTELNAUDARY. Classe N 39 : Transports en autocar. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 PACOME PALADEL, 10 bis ch des Voirons, THONON. : PACOME PALADEL, 10 bis ch des Voirons, THONON. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 SOCIETE CHARENTAISE D INVESTISSEMENT HOTELIER (SCIH), société par actions simplifiée, 1 avenue de la Porte Neuve, LA ROCHELLE, N SIREN : : NONY & ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, PARIS.
159 BOPI 09/25 - VOL. II 153 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classe N 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes à savoir linge de table en papier, tapis de tables en papier, dessous de verres en papier ; nappes, serviettes, sets de table, serviettes de toilettes (en papier) ; mouchoirs en papier, essuie-mains ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l imprimerie ; livres, revues, périodiques, prospectus, catalogues, affiches, albums, almanachs, calendriers, brochures, lettres d information, publications, magazines, journaux, tracts, imprimés, signets ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; clichés ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; enseignes en papier ou en carton ; sceaux (cachets), tampons encreurs ; stylos ; crayons, sous-mains, plumiers ; portraits ; cartes de vœux ; étiquettes non en tissu ; fiches (papier) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages, tubes en carton ; sacs, sachets, enveloppes en papier ou en matières plastiques, lithographies, images ; timbres à cacheter ; pochettes pour l emballage en papier ou en matières plastiques, matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) à savoir pochettes, sacs, sachets, films et feuilles bullées ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de verres en papier ; linge de table en papier, tapis de table en papier ; nappes, serviettes, serviettes de toilette, sets de table (en papier) ; mouchoirs en papier, essuie-mains. Classe N 24 : Tissus et produits textiles non compris dans d autres classes à savoir linges de bain (à l exception de l habillement), stores en matière textiles, non-tissés (textiles) ; linge de lit en matières textiles ; couvertures de lits ; couvre-lits ; dessus de lit ; draps ; édredons, couettes, taies de coussins ; taies d oreillers, taies de traversins, doublures ; tissus imitant la peau d animaux ; sacs de couchage ; couvertures de voyage ; couvrepieds ; plaids ; housses de coussins, de matelas, de meubles ; enveloppes de matelas ; linge de maison en matières textiles ; revêtement de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table en matières textiles ; tapis de table (non en papier) ; nappes, serviettes de table, essuie-mains, sets de table en matières textiles ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette ; draps de bain en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; moustiquaires. Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chapellerie ; foulards ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; bonnets ; bonnets de douche ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs en éponge ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; chaussures de plage. N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 NEWSCAPE TECHNOLOGY, société par actions simplifiée, 4, rue Ampère, BP 30255, LANNION, N SIREN : : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. Classe N 9 : Logiciels, notamment logiciels de jeux, logiciels téléchargeables. Classe N 38 : Communications par ordinateurs ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d images assistés par ordinateur. Classe N 42 : Consultations en matière de logiciels ; élaboration, programmation et maintenance de logiciels. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 sophie delpin, Agissant pour le compte de la société ADN acte de naissance en cours de formation, 42 boulevard de la paix, SAINTE MAXIME. : sophie Delpin, 42 boulevard de la paix, SAINTE MAXIME. Classes de produits ou services : 16, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 SAS RESAT, SAS, 10 cours de la republique, CASTELNAUDARY. : SAS RESAT, 10 cours de la republique, CASTELNAUDARY. Classe N 39 : Organisation de voyages.
160 154 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Gourmettes, bagues, montres, colliers, bracelets, boîte à bijoux, bracelets de naissance (articles de bijouterie). Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Body (justaucorps), bonnets, couvertures, t shirt, chaussettes, chemises, bavoirs, peignoirs, echarpes, ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classe N 25 : Vetements, chemises, chaussures, vetement en cuir ou imitation, ceinture (habillement), foulard. Classe N 33 : Boisson alcooliques, (a l exception des bieres,) cidres, digestifs (alcools et liqueurs) vin ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 16, 21, 25, 33. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 fabrice olivier, 11 rue manuel, PARIS. : fabrice olivier, 11 rue manuel, PARIS. Classes de produits ou services : 14, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. MARSEILLE reboul frederic, rn 113, VERGEZE 30310, agissant au nom et pour le compte de gr wine du sud en formation. : reboul frederic, rn 113, VERGEZE 30310, les mourgue. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Service de géolocalistion par gps et mise en relation de personne et ou de groupe par tout moyen de télécommunication fourniture de forum de discussion sur l Internet ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage photographies, article de papeterie, boite en carton, prospectus, brochure, calendrier, sac et sachets en papier ou en matières plastiques, enveloppes (papeterie). BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classe N 21 : Verre bruts, porcelaines, bouteilles, objet d art en terre cuite ou en verre,, verre recipients.
161 BOPI 09/25 - VOL. II 155 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. RENNES MOINGEON Gilles, Le Balcon du Golfe, Port Blanc, BADEN. : MOINGEON Gilles, Le Balcon du Golfe, Port Blanc, BADEN. N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 Florian Delpech, Pountet Park, route de barran, AUCH. Hugo Escavabaja, En chicaro, PESSAN. : Hugo Escavabaja, En chicaro, PESSAN. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 25. Description de la marque : Silhouette noire de personnage bras écartés de dos, debout sur un monticule, sur un fond blanc Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; livres ; brochures ; fascicules ; albums, journaux ; calendriers ; prospectus ; cartes ; affiches ; articles de papeterie. Classe N 41 : Publication de livres ; éducation ; formation ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, cours, conférences, congrès ; publication électronique de livres, de cours, de conférences et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition et/ou publication de contenu culturel ou éducatif sur supports numériques physiques ou dématérialisés. Classe N 42 : Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON BNP PARIBAS IMMOBILIER RESIDENTIEL RESIDENCES SERVICES, Société par actions simplifiée de droit français, 13 boulevard du Fort de Vaux, PARIS, N SIREN : : Cabinet Regimbeau, 139 rue Vendôme, LYON CEDEX 06. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 sophie Beaupère, 3 rue Boutard, NEUILLY/SEINE. : sophie Beaupère, 3 rue Boutard, NEUILLY/SEINE. Classe N 20 : Coussins ; Coussin gonflable destiné à soutenir un ordinateur portable ou autres appareils électronique. Classes de produits ou services : 20. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; démonstration de produits ; promotion des ventes (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marchés ; recherches de marchés ; expertise en affaires ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureaux ; estimation en affaires commerciales ; décoration de vitrines ; gestion de fichiers informatiques ; comptabilité ; recueil de données dans un fichier centralisé ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d exposition ; location de machines et d appareils de bureau (à l exception des ordinateurs) ; gérance administrative d hôtels, de résidences de tourisme d affaires et de résidences hôtelières. Classe N 36 : Affaires immobilières ; consultation et information en matière immobilière ; gestion financière et établissement de plans financiers en relation avec les biens immobiliers ; agences immobilières ; établissements de baux ; location de bureaux (immobilier) ; location d appartements ; marchands de biens à savoir courtage immobilier ; services de syndic ; gérance de biens immobiliers ; gérance d immeubles ; affermage de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières ; affaires financières ; analyse financière ; investissements de capitaux ; constitution et placement de fonds ; assurances. Classe N 37 : Construction, maintenance et réparation immobilière ; supervision et direction technique de travaux de construction, de réparation et d installation ; consultation et information en matière de construction, de réparation et d installation immobilière ; démolition de constructions immobilières ; nettoyage et entretien de bâtiments et d édifices ; services d étanchéité ; services d isolation (construction) ; location de machines de chantier ; maçonnerie ; montage
162 156 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d échafaudages ; construction d usines ; travaux de plomberie ; remise à neuf, reconstruction et revitalisation de bâtiments publics ou industriels, d habitation ou de bureaux. Classe N 39 : Distribution de journaux et du courrier ; livraison de marchandises ; services de réservation de places de voyage ; réservation pour le transport ; location de véhicules et de bateaux ; services de taxis ; location de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; déménagement de mobilier ; entreposage. Classe N 41 : Organisation et conduite d expositions, de conférences et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; services de clubs de santé (remise en forme physique) ; services de boîtes de nuit ; réservation de places de spectacles ; mise à disposition de parcours de golf et d installations sportives. Classe N 43 : Services hôteliers ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; gérance de restaurants ; location de salles de réunions, de tentes, de logements temporaires, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie. Classe N 44 : Services de soins d hygiène et de beauté ; salons de beauté, salons de coiffure, services de manucure, services de massages ; services de sauna ; services de solariums ; services de stations thermales ; bains turcs ; services d aromathérapie ; sanatoriums ; services de spas. Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX Confrérie de la Pomme de Terre d EYSINES, Association Loi 1901, Hôtel de Ville, EYSINES, N SIREN : : SINGIER Bernard, 5 Allée de la Causette, La Croix du Golf, EYSINES. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Pommes de terre conservées, congelées, cuites cuisinées. Classe N 31 : Produits agricoles frais ni préparés ni transformés à savoir : pommes de terre. Classes de produits ou services : 29, 31. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 METROPOLITAN FILMEXPORT, Société par actions simplifiée, 29 rue Galilée, PARIS, N SIREN : : METROPOLITAN FILMEXPORT, 29 rue Galilée, PARIS. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Shampoings, bain moussant (préparations cosmétiques) pour le bain, poudre de bain, poudre pour le corps, lotions pour le corps à usage cosmétique, lotions pour les mains à usage cosmétique, savons pour la peau, eau de toilette, eau de Cologne, vernis à ongles, brillant à lèvres ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Y compris périphériques dordinateur, à savoir tapis de souris, boîtiers de disques compacts, cartouches de jeux informatiques, cassettes de jeux informatiques et bandes de jeux informatiques ; cartouches de jeux vidéo, cassettes de jeux vidéo ; cassettes audio préenregistrées, cassettes vidéo préenregistrées, bandes audio préenregistrées, bande vidéo préenregistrées, disques compacts, disques préenregistrés contenant de la musique et des bandes sonores de films cinématographiques, disques de jeux informatiques, disques vidéo laser ; Programmes sur CD-Rom et DVD contenant de la musique et des bandes sonores de films cinématographiques ; logiciels à savoir logiciels de système d exploitation d ordinateurs, logiciels préenregistrés contenant de la musique et des bandes sonores de films cinématographiques, logiciels multimédia interactifs pour le divertissement, logiciels multimédia interactifs de jeux ; aimants, aimants décoratifs pour réfrigérateur ; lunettes solaires, kaléidoscopes et pellicules pour images en trois dimensions avec visionneuses ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 16 : Livres, à savoir romans etou romans illustrés du genre comédie, drame, action etou aventure ; livres dactivité pour enfants, d histoires pour enfants, de coloriage, de jeu de rôle ; bandes dessinées ; revues et bulletins dinformation relatifs à des uvres du genre comédie, drame, action etou aventure ;
163 BOPI 09/25 - VOL. II 157 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée périodiques, magazines, manuels ; calendriers ; cartes géographiques ; cartes de vœux, cartes postales, cartes à échanger, à jouer, à collectionner ; stylos à bille, crayons, étuis à stylo à bille et à crayons, craie, classeurs, serre-livres, signets, porte-documents (papeterie) ; Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Tampons encreurs etou en caoutchouc ; tatouages provisoires ; ardoises, gommes ; plumiers, boites à crayons, taille-crayons, marqueurs, autocollants ; jaquettes de livres ; enveloppes (papeterie) ; cahiers à spirales, blocs notes etou décriture, agendas, carnets dadresse ; journaux personnels ; albums de dessins, dautocollants, de photographies, dautographes etou de naissance ; tirages artistiques ; épreuves photographiques ; ensemble de papeterie composé de papier à lettre, denveloppes, de marqueurs et de gabarits ; Décorations de fête en papier et accessoires y compris rubans et nœuds d emballage-cadeau en papier, dessins, papier demballage-cadeau, sacs de fêtes en papier, chapeaux de fête en papier, serviettes en papier ; nappes en papier, chemins de table décoratifs en papier, banderoles en papier ; argile à modeler ; appliques sous forme de décalcomanies ; décalques pour application sur tissu etou pour costumes, sweat-shirts et t-shirts ; sets de peinture pour enfants ; ensemble de peinture artistique et de bricolage ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Sacs à dos pour bébés, sacs dathlétisme, sacs pour livres, sacs pour langes, sacs de gymnastique, fourre-tout, bananes, sacs à porter à la ceinture, sacs à provisions ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Verrerie pour boissons, bols, paniers repas, brosses à cheveux, moules à gâteaux, peignes à cheveux, tasses, boites décoratives à thé, boites décoratives à savon, assiettes décoratives, figurines en porcelaine, cristal, faïence, verre et terre cuite, boites à biscuits, bouilloires à thé, chopes, tasses en carton, assiettes en carton, assiettes, porte-savon, dessous-de-plat, bouteilles isolantes ; Classe N 24 : Afghans, linge de bain, couvertures, draps de lit, protections de berceaux, taies doreillers, édredons, rideaux, manchettes, essuies de cuisine, linge de table, linge de lit, serviettes, gants de toilette ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Y compris robes, jupes, vestes, sweat-shirts, chemises, hauts, gilets, chandails, mitaines, pantalons, pantalons dentraînement, jeans, shorts, chandails, tee-shirts, débardeurs, vestes, manteaux, imperméables, vêtements pour enfants, pyjamas, chemises de nuit, vêtements de nuit, sous-vêtements, caleçons collants, chaussettes, chaussons, bavoirs en tissus, gants, chapeaux, visières, bonneterie, casquettes, écharpes, foulards, cravates, bretelles, ceintures, harnais (ceintures), chaussures, bottes, baskets, sandales et pantoufles, maillots de bains, peignoirs, vêtements de plage ; Costumes de carnaval et d Halloween ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; poupées souples, cosmétiques pour enfants (jouets), jouets de bains, jeux de société, puzzles, blocs de construction (jouets), équipements de jeux de cartes vendus sous forme densemble ; jouets de berceaux, jouets daction électrique, jouets à jet deau ; Décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Jeux de manipulation, cerfsvolants, mobiles, objet de cotillon sous forme de petits jouets, jouets gonflables pour piscines, jouets pluriactivités, jouets à remonter, mobiles (jouets), jeux électroniques, jeux électroniques portatifs, voitures miniatures (jouets) ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Conserves de fruits, en-cas à base de fruits, confitures, gelées, frites ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Produits de boulangerie, gommes à mâcher, décorations de gâteaux en sucre, en-cas à base de fruits confits, bonbons, chips au mais, chocolat, cornets de crème glacée, confiserie glacée, biscuits, crème glacée, pâtisseries, maïs soufflé, glace à leau, bretzels, yaourt glacé ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Communications télégraphiques ; services déchange de données informatisé ; télécommunication cellulaire ; transmission de dépêches, de messages et dimages ; services de transmission de données, de textes, dimages, de sons et dinformations par réseau télématique, informatique, numérique et digital ; diffusion de phonogrammes, compilations musicales, programmes audiovisuels, télévisés et radiophoniques par voie hertzienne, câble, satellite et réseau informatique, numérique et digital ; services de transmission dinformations contenues dans des banques de données ; location modems ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classe N 28 : Jeux et jouets à savoir balles en caoutchouc, ballons, billes, figurines daction et leurs accessoires, jeux dadresse et daction, jouets rembourrés et jouets en peluche, marionnettes, figurines pliables, figurines en vinyles gonflables, poupées, vêtements de poupées, accessoires de poupées,
164 158 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX Confrérie de la Pomme de Terre d Eysines, Association Loi 1901, Hôtel de Ville, EYSINES, N SIREN : : SINGIER Bernard, 5 Allée de la Causette, La Croix du Golf, EYSINES. divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 14, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 L Olympia, Société par actions simplifiée, 18 rue de Caumartin, PARIS, N SIREN : : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue du Faubourg St Honoré, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Pommes de terre conservées, congelées, cuites cuisinées. Classe N 31 : Produits agricoles frais ni préparés ni transformés à savoir : pommes de terre. Classes de produits ou services : 29, 31. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 CECILE CARRAL, 3 RUE BOUCICAUT, CANNES. : CECILE CARRAL, 3 RUE BOUCICAUT, CANNES. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de Classe N 9 : Supports de sons et/ou d images enregistrés et non enregistrés (à l exception de films non exposés) ; enregistrements musicaux sonores et vidéo ; supports d enregistrement magnétiques ; logiciels, notamment pour télécharger de la musique, du son, des images et du texte par des réseaux d ordinateur ou de télécommunications. Musique, sonneries, fichiers MP3 et vidéos téléchargeables. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; revues, périodiques, posters, dictionnaires, encyclopédies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Classe N 38 : Télécommunication ; fourniture d accès à des réseaux informatiques globaux et locaux, notamment à des sites Web MP3, à des moteurs de recherche, à des forums et des platesformes de communication similaires dans des réseaux de données ; transmission de nouvelles, d informations, de sons, d images, de sonneries, de musique, de signaux, de données et de messages personnels ou non. Services de téléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, d annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d accès à des réseaux téléphoniques. Diffusion en contenu de contenus audio et vidéo par des réseaux informatiques globaux. Exploitation de contenu sur supports et/ ou fichiers numériques ou par l intermédiaire de réseaux de transport de données avec ou sans fil, notamment et sans que cette liste soit limitative, par serveur vocal, par le WAP (Wiresless Application Protocol), l UMTS (Universal Mobile Télécommunication System), le MMS (Multimedia Messaging Service) ou le réseau Internet. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Services d édition de livres d albums, de catalogues et de
165 BOPI 09/25 - VOL. II 159 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée programmes. Prêt de livres. Dressage d animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41. N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 julie meunier, 3 bernard de ventadour, PARIS. mathieu lam, 13 place gabriel peri, NANTERRE. : julie meunier, 3 bernard de ventadour, PARIS. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 LASNIER SYLVAIN, 7 square Frédéric Chopin, SOISY SUR SEINE, N SIREN : : LASNIER SYLVAIN, 7 square Frédéric Chopin, SOISY SUR SEINE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : I en forme de tour eiffel rouge, STES. en noir, NET en gris Classe N 16 : Photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 16, 25. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 Marie-Sophie ENVAIN-LIGABUE, 5 Allée du Mas Neuf, SAINT GEORGES D ORQUES. Marie-Sophie ENVAIN-LIGABUE, Agissant pour le compte de la société enfantilingue en cours de formation, 5 Allée du Mas Neuf, SAINT GEORGES D ORQUES. Enfantilingue, Association 1901, 5 Allée du Mas Neuf, SAINT GEORGES D ORQUES. : Marie-Sophie ENVAIN-LIGABUE, 5 Allée du Mas Neuf, SAINT GEORGES D ORQUES. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
166 160 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 FRAISH, SARL, Route de la Belautie, CAHUZAC SUR VERE, N SIREN : : RAVINA, SA, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES BRIQUETIERS, BLAGNAC CEDEX. Marque tridimensionnelle. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : la lettre L du nom de marque ENFANTILINGUE est d un caractère différent pour mettre en valeur le mot Lingue intégré, et qui signifie : langues en italien. Les lettres du mot et les feuilles d arbre volantes sont en relief. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classe N 29 : Lait et produits laitiers ; yaourts, boissons lactées ; lait de soja ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes de fruits, gelées de fruits, pulpe de fruits ; salades de fruits et légumes ; soupes et potages. ; Classe N 32 : Jus de fruits ; jus de légumes ; jus de pousse de blé. ; Classe N 35 : Publicité des produits précités ; présentation des produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; vente au détail de tous les produits précités. Classe N 43 : Service de restauration (alimentation), service de bars et restaurants à service rapide. Classes de produits ou services : 29, 32, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, 34, rue du Commandant René Mouchotte, PARIS Cedex. : Sarrut Avocats AARPI, anciennement Jalenques, Lecasble & Associés, 47, avenue HOCHE, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d information, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, guides, guides de voyage, bulletins, bulletins d information, lettres d information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemin de fer ; cartes de réseaux ferroviaires.
167 BOPI 09/25 - VOL. II 161 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Offres tarifaires pour des voyages, notamment par chemin de fer ; réservation, échange et remboursement de titres de transport ; services d abonnement pour des transports et/ou voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l utilisation d un pass et/ou coupon d accès ou de circulation. Classe N 39 : Transport ; transport routier et ferroviaire de voyageurs, d animaux de compagnie et de bagages ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; ; informations sur le transport, les tarifs et horaires de transport, notamment en car et en train ; services d accueil au train ; services d accompagnement de voyageurs ; services de réservation de taxi ; services de réservations de places de stationnement ; services de réservation de véhicules ; service de bagages ; tous les services précités pouvant être rendus par tous moyens, y compris par voie télématique, téléphonique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatique, y compris Internet. N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. RENNES Saindon Sébastien Cavaud Estelle, 36 rue des veyettes, RENNES. : Saindon Sébastien Cavaud Estelle, 36 rue des veyettes, RENNES. Classes de produits ou services : 16, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 THIERART, Société à responsabilité limitée, 11, Rue des Remparts, LE CHATELET SUR RETOURNE, N SIREN : : Cabinet BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt, VENDENHEIM. Classe N 11 : appareils d éclairage, luminaires, appliques suspensions, appareils de chauffage. Classe N 19 : béton, ciment, objets et mobilier en béton ou en pierre, statue ou figurine en béton ou en pierre. Classe N 20 : meubles, glaces, cadres, objets et mobilier en bois, béton, plâtre, cire, osier, jonc succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Coussins, récipients d emballage en matière plastique ou autres, fauteuils, sièges, literies, boites. Classe N 24 : tissus, couvertures de lit de tables, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier linge de bain (à l exception de l habillement). Classe N 25 : vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuirs et accessoires textile ou cuir ou imitation cuir. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs revendiquées : bleu RAL 5005 orange RAL 2004 Classe N 6 : Matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; Classe N 7 : Instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement) ; viticoles et liés à l environnement ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; Classe N 37 : Services de construction ; réparation ; services d installation ; Classe N 42 : Recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers ; recherche en mécanique ; recherche technique. Classes de produits ou services : 6, 7, 12, 37, 42. Classe N 42 : étude de projets techniques, architecture, décoration intérieur, service de dessinateur d art graphique, stylisme (esthétisme industriel), recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 11, 19, 20, 24, 25, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2009 AMETHYSTE, SA, Route de la Ferme Armanville, VALOGNES, N SIREN : : Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch, B.P , CAEN CEDEX 05. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
168 162 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques autres qu électriques ; clôtures métalliques ; barrières métalliques ; portes et portails métalliques. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; clôtures non métalliques ; barrières non métalliques ; portes et portails non métalliques. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Classe N 37 : Construction ; réparation de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de serrurerie et quincaillerie métalliques autres qu électriques, de clôtures métalliques, de barrières métalliques, de portes et portails métalliques, de matériaux de construction non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de clôtures non métalliques, de barrières non métalliques, de portes et portails non métalliques ; services d installation de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de serrurerie et quincaillerie métalliques autres qu électriques, de clôtures métalliques, de barrières ; services de maçonnerie. Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; conception d aménagement paysagers ; services de jardiniers paysagistes ; entretien de pelouses. Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 37, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 optique photo, sarl, 4 place pierre de brosse, LANGEAIS. : optique photo, 4 place pierre de brosse, LANGEAIS. Classe N 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 Laure MALANDA MARTIAL, Agissant pour le compte de la société Les Bijoux de Looty en cours de formation, 39 Rés. les Hortensias, Route de Dugazon, LES ABYMES. : Laure MALANDA MARTIAL, 39 Rés. les Hortensias, Route de Dugazon, LES ABYMES, GUADELOUPE. A7 MANAGEMENT, SARL, 13 Rue Férou, PARIS, N SIREN : : A7 MANAGEMENT, 13 Rue Férou, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 43. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Colliers, sautoirs, ras de cou, bracelets, boucles d oreilles, broches, fibules, porte-clés, portecartes. Manchettes (bracelets larges et plats). Barrettes (pinces à cheveux). Epingles (bijouterie). Epingles autres qu articles de bijouterie. Pochettes (habillement) de fantaisies. Réalisées à la main avec des perles et stress de cristel. Classes de produits ou services : 14, 25, 26. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
169 BOPI 09/25 - VOL. II 163 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 ENTREPRENDRE EN LORRAINE-NORD, (Association inscrite au Registre de Thionville sous le no 74/95) loi du 19/04/1908, 2 Boulevard Henri Becquerel, YUTZ. : ENTREPRENDRE EN LORRAINE-NORD, 2 Boulevard Henri Becquerel, YUTZ. Classe N 42 : consultation en matière de logiciels. consultation en matière d ordinateurs. installation de logiciels. élaboration et conception de logiciels. mise à jour de logiciels. étude de projets techniques informatiques. création et entretien de sites Web pour des tiers. conception de système informatique. programmation pour ordinateurs. recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. constitution et reconstitution de base de données. ingénierie multimédia de présentation et exposition à but culturelle, éducative, et commerciaux. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Classe N 36 : Analyse financière ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Dépôt du : 14 JANVIER 2009 RECIPROQUE, SARL, 20 rue Lacépède, PARIS. : Jean-Louis, CABINET LANGLOIS, 6 boulevard Beaumarchais, PARIS. Classes de produits ou services : 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 RECIPROQUE, SARL, 20 rue Lacépède, PARIS. : Jean-Louis, CABINET LANGLOIS, 6 boulevard Beaumarchais, PARIS. Classe N 9 : Logiciels, progiciels, programmes enregistrés, programmes d ordinateurs, programmes de téléphones, programmes d ordinateurs téléchargeables, programmes du système d exploitation enregistrés pour ordinateur, logiciels de jeux, programme informatique d assistant numérique d aide à la visite comprenant un logiciel auteur, une base de données de contenus multimédia, des fonctions de sélection contextuelle des contenus et une architecture réseau et informatique permettant l activation par géolocalisation ; programme informatique d aide à la décision contribuant à l amélioration des visites en permettant le suivi du parcours des visiteurs et l enregistrement de données et commentaires des visiteurs ; téléphones portables, périphériques d ordinateurs ; Classe N 35 : service et système d aide à la direction des affaires. traitement administratif des visiteurs de musées. établissement de statistiques. recueil de données dans un fichier central. systématisation de données dans un fichier central. gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : fourniture de forum de discussion sur l Internet. fourniture de moteur de recherche pour l Internet. fourniture d accès à des bases de données. fourniture de contenu hypertextuel et hyperlocalisé sur l Internet. communications par terminaux d ordinateurs ; Classe N 41 : services de musées (présentation et expositions). service d aide à la visite (organisation d exposition à but culturelle et éducative). service de présentation au public d oeuvre d art à but culturelle et éducative. organisation d exposition à but culturel et éducatif ; Classe N 9 : Logiciels, progiciels, programmes enregistrés, programmes d ordinateurs, programmes de téléphones, programmes d ordinateurs téléchargeables, programmes du système d exploitation enregistrés pour ordinateur, logiciels de jeux, programme informatique d assistant numérique d aide à la visite comprenant un logiciel auteur, une base de données de contenus multimédia, des fonctions de sélection contextuelle des contenus et une architecture réseau et informatique permettant l activation par géolocalisation ; programme informatique d aide à la décision contribuant à l amélioration des visites en permettant le suivi du parcours des visiteurs et l enregistrement de données et commentaires des visiteurs ; téléphones portables, périphériques d ordinateurs ; Classe N 35 : service et système d aide à la direction des affaires. traitement administratif des visiteurs de musées. établissement de statistiques. recueil de données dans un fichier central. systématisation de données dans un fichier central. gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : fourniture de forum de discussion sur l Internet. fourniture de moteur de recherche pour l Internet. fourniture d accès à des bases de données. fourniture de contenu hypertextuel et hyperlocalisé sur l Internet. communications par terminaux dordinateurs ; Classe N 41 : services de musées (présentation et expositions). service d aide à la visite (organisation d exposition à but culturelle et éducative). service de présentation au public d oeuvre dart à but culturelle et éducative. organisation d exposition à but culturel et éducatif ; Classe N 42 : consultation en matière de logiciels. consultation en matière d ordinateurs. installation de logiciels. élaboration et conception de logiciels. mise à jour de logiciels. étude de projets techniques informatiques. création et entretien de sites Web pour des tiers. conception de système informatique. programmation pour ordinateurs. recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. constitution et reconstitution de base de données. ingénierie multimédia de présentation et exposition à but culturelle, éducative, et commerciaux. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
170 164 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 SOMADO, Société Anonyme, 8, avenue François Rabelais, B.P , SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX, N SIREN : : Société SOMADO, 8, avenue François Rabelais, B.P , SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX. N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2009 SOMADO, Société Anonyme, 8, avenue François Rabelais, B.P , SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX, N SIREN : : Société SOMADO, 8, avenue François Rabelais, B.P , SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à mains). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en celluloses (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis. Classes de produits ou services : 2, 8, 16, 20, 28. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à mains). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en celluloses (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis. Classes de produits ou services : 2, 8, 16, 20, 28. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
171 BOPI 09/25 - VOL. II 165 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 DIPYZE, SARL, 14 avenue du parc, VANVES, N SIREN : : DIPYZE, 14 avenue du parc, VANVES. Classes de produits ou services : 37, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 TAIEB Yohanne Jacques Max, 6 rue des Guillemites, PARIS. : Mr TAIEB Yohanne, 6 rue des Guillemites, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe N 38 : Services de téléconférences ; services de discutions en ligne par l image (Tchat vidéo) ; services de visioconférence. Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; micro-édition ; production cinématographique. production de musique (Label). production de spectacle vivants (théâtre, chorégraphique). communication événementielle a savoir organisation d animation (divertissement). Classes de produits ou services : 25, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 Charles-Edouard Nitot, 117 Rue Perronet, NEUILLY SUR SEINE. Frédéric Moutoussamy, 12 Boulevard Jean Mermoz, NEUILLY SUR SEINE. : Charles-Edouard Nitot, 117 Rue Perronet, NEUILLY SUR SEINE. Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction et de rénovation. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie. Nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; réparation et installation de serrures ; restauration de mobilier ; tous types de travaux de rénovation de biens immobiliers à savoir travaux d électricité, de domotique, de peinture, de menuiserie, de plomberie, de revêtements de sols. Classe N 42 : Décoration intérieure. Controles et diagnostiques techniques du bâtiment. Classe N 44 : Décoration extérieure (services de jardiniers paysagistes). Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; bandes magnétiques, disques et cassettes vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; supports d enregistrements sonores et vidéo de théâtre et de musique ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ; tonalités de sonneries, musique, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et casettes de jeux vidéos ; souris (informatique). Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles. Classe N 16 : Livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l art et/ou de la culture ; guide de programme et de télévision et de radio ; carnets d adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de vœux ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; autocollants ; décalcomanies ; bloc-notes ; stickers ; tampons encreurs ; tatouages ; affiches ; cartes de collection ; papeterie ; affiches publicitaires, billets tickets. Classe N 25 : Vêtements (articles pour habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie. Classe N 35 : Publicité ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, distribution de prospectus, d échantillons ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d affaires ; recherches pour affaires ; aides à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données (saisie) ; location de fichiers informatiques ; organisations d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d import-export ; affichage ; décoration de vitrines ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services
172 166 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d archivage (saisie) sécurisée pour des supports électroniques à savoir saisie sécurisée des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d expositions à but culturel. Classe N 38 : Diffusion de programmes de télévision câblés ; diffusion de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; diffusion et transmission radio par câble ; services de télédiffusion et de transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ; transmission en continu (streaming) d enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; diffusion en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d images, de données audio et vidéo, de signaux, de messages et d informations ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d espaces de dialogue en ligne, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d illustrations, de jeux, d images, de vidéos, d informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; fourniture d accès multiple à un réseau informatique d information mondial. Classe N 41 : Education, production de programmes de radio et de télévision ; distribution de programmes de radio et de télévision pour les tiers ; production et édition musicales ; fourniture de divertissements en ligne, à savoir mise à disposition d enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d enregistrements sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; services de fan clubs (divertissement) ; production et distribution de programmes de divertissements radiophoniques ; production d enregistrements sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; distribution de films cinématographiques ; souscription de programmes de télévision ; divertissement sous forme de programmes de télévision en continu dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir une émission musicale et de divertissement en continu diffusée par la télévision, par satellite, et par les médias du son et de l image ; publication de livres et de magazines ; divertissements sous forme de programmes radiophoniques en continu ; divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions de groupes musicaux, d artistes musicaux et de célébrités ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir spectacles enregistrés par des artistes musicaux ; services d éducation et de divertissement, à savoir production et présentation d émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d émissions de jeux, de spectacles musicaux, de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant public qui font l objet d une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; services de divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles musicaux, de vidéo musicales, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d autres contenus multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée et d informations dans le domaine musical, de commentaires et d articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement, à savoir apparitions en direct ou télévisées d un artiste comique professionnel ; organisation d expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir organisation d expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d expositions à des fins de divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet. Classe N 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 25, 35, 38, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 TAIEB Yohanne Jacques Max, 6 rue des Guillemites, PARIS. MONTOYA Hubert Henri Cyrille, 137 avenue Jean Jaurès, PARIS. : Mr MONTOYA Hubert, 137 avenue Jean Jaurès, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; bandes magnétiques, disques et cassettes vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; supports d enregistrements sonores et vidéo de théâtre et de musique ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ; tonalités de sonneries, musique, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et casettes de jeux vidéos ; souris (informatique). Classe N 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe N 16 : Livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l art et/ou de la culture ; guide de programme et de télévision et de radio ; carnets d adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de vœux ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; autocollants ; décalcomanies ; bloc-notes ; stickers ; tampons encreurs ; tatouages ; affiches ; cartes de collection ; papeterie ; affiches publicitaires, billets tickets. Classe N 35 : Publicité ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, distribution de prospectus, d échantillons ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d affaires ; recherches pour affaires ; aides à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données (saisie) ; location de fichiers informatiques ; organisations d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d import-export ; affichage ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d archivage (saisie) sécurisée pour des supports électroniques à savoir saisie sécurisée des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d expositions à but commercial. Classe N 38 : Diffusion de programmes de télévision câblés ; diffusion de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; diffusion et transmission radio par câble ; services de télédiffusion et de transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ; transmission en continu (streaming) d enregistrements sonores
173 BOPI 09/25 - VOL. II 167 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée et audiovisuels via Internet ; diffusion en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d images, de données audio et vidéo, de signaux, de messages et d informations ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d espaces de dialogue en ligne, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d illustrations, de jeux, d images, de vidéos, d informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; fourniture d accès multiple à un réseau informatique d information mondial. Classe N 41 : Education, production de programmes de radio et de télévision ; distribution de programmes de radio et de télévision pour les tiers ; production et édition musicales ; fourniture de divertissements en ligne, à savoir mise à disposition d enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d enregistrements sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; services de fan clubs (divertissements) ; production et distribution de programmes de divertissements radiophoniques ; production d enregistrements sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; distribution de films cinématographiques ; souscription de programmes de télévision ; divertissement sous forme de programmes de télévision en continu dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir une émission musicale et de divertissement en continu diffusée par la télévision, par satellite, et par les médias du son et de l image ; publication de livres et de magazines ; divertissements sous forme de programmes radiophoniques en continu ; divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions de groupes musicaux, d artistes musicaux et de célébrités ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir spectacles enregistrés par des artistes musicaux ; services d éducation et de divertissement, à savoir production et présentation d émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d émissions de jeux, de spectacles musicaux, de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant public qui font l objet d une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; services de divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles musicaux, de vidéo musicales, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d autres contenus multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée et d informations dans le domaine musical, de commentaires et d articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement, à savoir apparitions en direct ou télévisées d un artiste comique professionnel ; organisation d expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir organisation d expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d expositions à des fins de divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d oeuvres d art. Classe N 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle. N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 DEBORAH COHEN TANUGI, 155 RUE DE MENILMONTANT, PARIS. : DEBORAH COHEN TANUGI, 155 RUE DE MENILMONTANT, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Représentations culturelles ou de divertissement, oeuvres de fiction écrites, audiovisuelles, télévisuelles, radiographiques, radiophoniques, cinématographiques ou théâtrales. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classes de produits ou services : 9, 15, 16, 35, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
174 168 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 DEBORAH COHEN TANUGI, 155 RUE DE MENILMONTANT, PARIS. : DEBORAH COHEN TANUGI, 155 RUE DE MENILMONTANT, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Livres et bandes dessinées ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Représentations culturelles ou de divertissement, oeuvres de fiction écrites, audiovisuelles, télévisuelles, radiographiques, radiophoniques, cinématographiques ou théâtrales. Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Classe N 38 : Informations en matière de télécommunications ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 45 : Services juridiques ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 Marc Chaine, 11 Allée de Suède, MASSY. : Marc Chaine, 11 Allée de Suède, MASSY. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 Cedric de SERPOS, 149 rue de L Universite, PARIS. : Cedric de SERPOS, C\ Frederic de SERPOS, 149 rue de L Universite, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : couleurs : rouge, gris, noir et blanc. Marque composée de trois mots et d un logo Classe N 41 : Formation en Feng Shui et en aménagement d espaces privés et professionnels. Organisation et conduite de conférences sur le thème du Feng Shui. Publication électronique de livres, articles, périodiques en ligne sur le Feng Shui et le bienêtre. ; Classe N 42 : Conseil en organisation spatiale et environnementale pour l aménagement d espaces selon l art du Feng Shui. Etude de projets de construction en regard du Feng
175 BOPI 09/25 - VOL. II 169 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Shui. Architecture, décoration d intérieurs selon de Feng Shui. Valorisation de biens immobiliers (home staging) à savoir conseils en décoration intérieure. Elaboration de plans 2D et dessins 3D pour l aménagement d espaces de vie selon le Feng Shui. Classes de produits ou services : 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 Bernard CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, 32 rue de la Falise, 1470 GENAPPE, Belgique. : Bernard CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, 32 rue de la Falise, 1470 GENAPPE, Belgique. Classe N 25 : Vêtements tels que tee-shirts, casquettes, visières, bonnets, bandeaux, foulards, bandanas, body, pyjamas, robes de chambre. ; Classe N 35 : Organisation de foires, salons, expositions et clubs à but commerciaux ou de publicité destinés à la famille et aux activités en famille ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire tels que tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires. ; Classe N 41 : Organisation de salons, d expositions et de clubs à but culturels ou éducatifs destinés à la famille et aux activités en famille ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; rédaction et publication des textes autres que textes publicitaires. ; Organisation de concours (divertissement). Classes de produits ou services : 25, 35, 41. Classe N 25 : Vêtements tels que tee-shirts, casquettes, visières, bonnets, bandeaux, foulards, bandanas, body, pyjamas, robes de chambre. ; Classe N 35 : Organisation de foires, salons, expositions et clubs à but commerciaux ou de publicité destinés à la famille et aux activités en famille ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire tels que tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs, fourniture de forums de discussion sur l Internet ; transmission de messages et d images assistées par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. ; Classe N 41 : Organisation de salons, d expositions et de clubs à but culturels ou éducatifs destinés à la famille et aux activités en famille ; organisation de concours (divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; rédaction et publication des textes autres que textes publicitaires. ; Classe N 42 : Création de sites Web et de clubs virtuels destinés à la famille, aux activités en famille ; conception, gestion et commercialisation de bases de données relatives aux parents, aux enfants et aux jeunes ; élaboration, installation et mise à jour de logiciels ; conception de fichiers informatiques pouvant être vendus à des tiers. Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 KELLEHER Byron, 6 allée du Niger, Résidence Arno, Appartement 538, TOULOUSE. : SCP CANDELIER, CARRIERE-GIVANOVITCH, Avocats à la Cour, 6 Boulingrin, TOULOUSE. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 Bernard Cleenewerck de Crayencour, 32 rue de La Falise, 1470 GENAPPE, Belgique. : Bernard Cleenewerck de Crayencour, 32 rue de La Falise, 1470 GENAPPE, Belgique. Description de la marque : Marque semi figurative BK9. Classe N 9 : Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes. Classe N 16 : Papier, affiches, articles de papeterie, articles de bureau (à l exception des meubles), enveloppes, stylos, crayons, portes crayons, taille crayons, porte-plume, presse-papier, gomme, plumiers, coupe-papier, cartons, dessous de verre, lithographie, gravures, cartes postales, tickets, photographies, publications professionnelles ou grand public consacrées notamment au sport, prospectus. Classe N 18 : Cuir et imitation de cuir, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, porte-monnaie, portefeuilles, parapluie, parasol. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; affiches ; prospectus, fanions en papier, brochures, publications, catalogues, périodiques, revues, livres ; impressions, imprimés ; calendriers ; autocollants ; boîtes en carton ou en papier ; papeterie ; adhésifs et bandes collantes pour la papeterie. ; Classe N 25 : Vêtements, vêtements de sport et de loisirs, maillots de bain, shorts, maillots de sport, tee-shirt, sweat-shirt, pull-over, survêtements, blousons, coupe-vent, vêtements de pluie, caleçons, cravates, chemises, chaussettes, écharpes, foulards, chaussures, chaussures de sport, espadrilles, chapeaux, casquettes, bérets. Classe N 28 : Jeux, jouets, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis), planches à voile et pour le surfing, sacs de sport, sacs et cannes de golf, balles de golf, ballons.
176 170 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Services de publicité, distribution de prospectus et de documents publicitaires, location de matériels publicitaires, locations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité, services rendus aux entreprises, services de relations publiques, abonnements à des revues ou à des journaux, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe N 41 : La formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisations d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 35, 41. N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. RENNES HELIDIS Construction, SARL, Parc Edonia Bât F, Rue des îles Kerguelen, BP 26216, SAINT GREGOIRE Cédex, N SIREN : : HELIDIS Construction, Franck DARTOIS, Parc Edonia Bât F, Rue des îles Kerguelen, BP 26216, SAINT GREGOIRE Cédex. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2009 Marie-Dominique Genoud-Champeaux, Marie-Dominique Genoud-Champeaux, Chez Indivision Parmentier, 10 Avenue Parmentier, PARIS. : Marie-Dominique Genoud-Champeaux, Marie-Dominique Genoud-Champeaux, Chez Indivision Parmentier, 10 Avenue Parmentier, PARIS. Description de la marque : Police courrier évidée Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques notamment la construction en ossature bois avec parements bois et/ou panneaux minéraux ainsi que tous les matériaux utilisés dans la filière sèche. Classe N 37 : Construction d édifices ou de maisons notamment la construction de maisons en ossature métallique et en ossature bois et la construction de toitures terrasses accessibles et/ou végétalisées. Classe N 42 : Etudes de projets techniques notamment les études de constructions modulaires en particulier cubiques, les études portant sur des volumes serres de type horticole et les études sur les recherches de performances thermique, acoustique et énergétique (bâtiment passif). Classes de produits ou services : 19, 37, 42. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Orientation professionnelle ; Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; services médicaux, services de psychologues, de psychothérapeutes, services de maison de repos, services d assistance médicale ; Classe N 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; consultations en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; services de médiation ou de soutien dans le cadre de problèmes sociaux, familiaux ou personnels ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir personnes de compagnie (accompagnement en société) dans un but personnel et social, notamment par voie de téléphone, de radio, d ordinateur, ou tout autre moyen de communication connu ou à venir. Classes de produits ou services : 41, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 FS. COPYRIGHT, Société à responsabilité limitée à associé unique, 25 bis ALLEE MAETERLINCK, NICE, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; matériel pour conduites d électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles. Classe N 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ; produits de l imprimerie, articles
177 BOPI 09/25 - VOL. II 171 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d emballages en matières plastiques ; caractères d imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papiers d emballage, enseignes en papier ou en carton. Classe N 35 : Service de publicité et informations d affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d aide et de conseil pour l organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d un savoir-faire commercial, aide dans l exploitation ou la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d utilisateurs privilégiés ; services d animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement (saisie, recueil, systématisation) de données et plus généralement d enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d enregistrements sonores et/ou visuels ; services d abonnement pour des tiers à des produits de l imprimerie et à tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l exception du transport) de produits et services (à savoir : appareils pour l enregistrement, la transmission appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; papier, manuels, produits de l imprimerie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d éducation et de divertissement, services de production de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat). Services d abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision. Classe N 38 : Services de télécommunications ; transmission d informations par réseaux de télécommunication d entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d agences de presse et d informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d informations par téléscripteur ; communication par terminaux d ordinateurs ; services de transmission d informations par voie télématique en vue d obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Classe N 41 : Services d enseignement, de formation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées et/ ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Classe N 42 : Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d imprimantes, de périphériques d imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées et/ ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 FS. COPYRIGHT, Société à responsabilité limitée à associé unique, 25 bis ALLEE MAETERLINCK, NICE, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifique (autres qu à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; matériel pour conduites d électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l enregistrement, la
178 172 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles. Classe N 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ; produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d emballages en matières plastiques ; caractères d imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papiers d emballage, enseignes en papier ou en carton. Classe N 35 : Service de publicité et informations d affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d aide et de conseil pour l organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d un savoir-faire commercial, aide dans l exploitation ou la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d utilisateurs privilégiés ; services d animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement (saisie, recueil, systématisation) de données et plus généralement d enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d enregistrements sonores et/ou visuels ; services d abonnement pour des tiers à des produits de l imprimerie et à tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l exception du transport) de produits et services (à savoir : appareils pour l enregistrement, la transmission appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; papier, manuels, produits de l imprimerie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d éducation et de divertissement, services de production de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat). Services d abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision. Classe N 38 : Services de télécommunications ; transmission d informations par réseaux de télécommunication d entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d agences de presse et d informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d informations par télescripteur ; communication par terminaux d ordinateurs ; services de transmission d informations par voie télématique en vue d obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Classe N 41 : Services d enseignement, de formation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées et/ ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Classe N 42 : Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d imprimantes, de périphériques d imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées et/ ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
179 BOPI 09/25 - VOL. II 173 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. STRASBOURG MENUISERIE BIEBER, Société par Actions Simplifiée, 93 rue Principale, WALDHAMBACH, N SIREN : : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. acoustique et de la sécurité ; service d installation, de pose, d entretien, de réparation et de restauration de fenêtres et de portes ; services de construction. Classe N 42 : Architecture, décoration intérieure, conseils en décoration intérieure, aménagement d intérieurs (décoration), conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction. Classes de produits ou services : 6, 9, 17, 19, 21, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques, fenêtres et portes en aluminium ; fenêtres et portes blindées métalliques, cloisons blindées métalliques, fermetures de sécurité métalliques, profilés métalliques, armatures de fenêtres et de portes métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et de portes métalliques, châssis de fenêtres et de portes métalliques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées en métal, charnières métalliques, grilles métalliques, volets métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents métalliques, parois et panneaux métalliques pour la construction ; vasistas métalliques, huisseries métalliques, blindages ; dispositifs non électriques pour l ouverture et la fermeture de fenêtres et portes ; serrures métalliques autres qu électriques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques, marches d escaliers métalliques, degrés d escaliers métalliques, lattes métalliques, limons (parties d escaliers métalliques), marchepieds métalliques, panneaux métalliques pour la construction, planches métalliques, revêtements métalliques (construction), seuils métalliques, profilés métalliques pour la construction, moulures (construction) métalliques, cornières métalliques. Classe N 9 : Dispositifs réalisant le contrôle d accès à des enceintes protégées ; dispositifs électriques pour l ouverture et la fermeture de fenêtres et de portes ; verre revêtu d un dépôt conducteur ; instruments d alarmes en cas d incendie ou d effraction. Classe N 17 : Vitrage isolant, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; compositions isolantes contre l humidité et le froid dans les bâtiments ; parois et panneaux en matières plastiques miouvrées ; verre et vitrage coupe-feu et pare-flammes ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes, à savoir : bagues d étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d étanchéité, garnitures d étanchéité, joints, produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques. Classe N 19 : Fenêtres et portes non métalliques, fenêtres et portes en bois, fenêtres et portes blindées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques de rénovation, cloisons blindées non métalliques ; fermetures de sécurité non métalliques, profilés en particulier en polychlorure de vinyle pour survitrage, armatures de fenêtres et de portes non métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et portes non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, charnières non métalliques, grilles non métalliques, volets non métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents non métalliques, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; vasistas non métalliques, huisseries non métalliques ; verre armé, verre de construction, verre isolant, verre pour vitres (à l exception du verre pour vitres de véhicules), double vitrage, briques de verre, glaces pour la construction, vitraux, façades en verre (construction) ; escaliers non métalliques, balustres, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d œuvre, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, contreplaqués, stratifiés, cornières non métalliques, marches d escaliers non métalliques, degrés d escaliers non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, limons (parties d escaliers non métalliques), moulures (construction) non métalliques, panneaux non métalliques pour la construction, planches non métalliques, revêtements non métalliques (construction), seuils non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Classe N 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction), verre de sécurité trempé ou feuilleté, verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques. Classe N 37 : Services de construction contribuant à l amélioration de l habitat dans le domaine du confort thermique, Dépôt du : 15 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. STRASBOURG MENUISERIE BIEBER, Société par Actions Simplifiée, 93 rue Principale, WALDHAMBACH, N SIREN : : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques, fenêtres et portes en aluminium ; fenêtres et portes blindées métalliques, cloisons blindées métalliques, fermetures de sécurité métalliques, profilés métalliques, armatures de fenêtres et de portes métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et de portes métalliques, châssis de fenêtres et de portes métalliques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées en métal, charnières métalliques, grilles métalliques, volets métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents métalliques, parois et panneaux métalliques pour la construction ; vasistas métalliques, huisseries métalliques, blindages ; dispositifs non électriques pour l ouverture et la fermeture de fenêtres et portes ; serrures métalliques autres qu électriques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques, marches d escaliers métalliques, degrés d escaliers métalliques, lattes métalliques, limons (parties d escaliers métalliques), marchepieds métalliques, panneaux métalliques pour la construction, planches métalliques, revêtements métalliques (construction), seuils métalliques, profilés métalliques pour la construction, moulures (construction) métalliques, cornières métalliques. Classe N 9 : Dispositifs réalisant le contrôle d accès à des enceintes protégées ; dispositifs électriques pour l ouverture et la fermeture de fenêtres et de portes ; verre revêtu d un dépôt conducteur ; instruments d alarmes en cas d incendie ou d effraction. Classe N 17 : Vitrage isolant, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; compositions isolantes contre l humidité et le froid dans les bâtiments ; verre et vitrage coupe-feu et pare-flammes ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes, à savoir : bagues d étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d étanchéité, garnitures d étanchéité, joints, tuyaux flexibles non métalliques. Classe N 19 : Fenêtres et portes non métalliques, fenêtres et portes en bois, fenêtres et portes blindées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques de rénovation, cloisons blindées non métalliques ; fermetures de sécurité non métalliques, profilés en particulier en polychlorure de vinyle pour survitrage, armatures de fenêtres et de portes non métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et portes non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, charnières non métalliques, grilles non métalliques, volets non métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents non métalliques, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; vasistas non métalliques, huisseries non métalliques ; verre armé, verre de construction, verre isolant, verre pour vitres (à l exception du verre pour vitres de véhicules), double vitrage, briques de verre, glaces pour la construction, vitraux, façades en verre (construction) ; escaliers non métalliques, balustres, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d œuvre, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, contreplaqués, stratifiés,
180 174 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée cornières non métalliques, marches d escaliers non métalliques, degrés d escaliers non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, limons (parties d escaliers non métalliques), moulures (construction) non métalliques, panneaux non métalliques pour la construction, planches non métalliques, revêtements non métalliques (construction), seuils non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Classe N 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction), verre de sécurité trempé ou feuilleté, verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques. Classe N 37 : Services de construction contribuant à l amélioration de l habitat dans le domaine du confort thermique, acoustique et de la sécurité ; service d installation, de pose, d entretien, de réparation et de restauration de fenêtres et de portes ; services de construction. Classe N 42 : Architecture, décoration intérieure, conseils en décoration intérieure, aménagement d intérieurs (décoration), conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction. Classes de produits ou services : 6, 9, 17, 19, 21, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 3, 5, 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 MANCHE TECHNI COMPOSITE MTC, Société à Responsabilité Limitée, Siège social : Zone d Activités de l Estuaire, 80, avenue de la Pierre Vallée, POILLEY, N SIREN : : Maître Philippe BOUCHUT, Avocat au Barreau de PARIS, 40 rue Saint-Georges, PARIS. N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 Marie Casel-Douézy, 87 de la Tour, PARIS. : Marie Casel-Douëzy, 87 de la Tour, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 17 : Pièces techniques et/ou mécaniques, appareillages, ensembles, sous-ensembles, moules, moulages, moulages contact, formes, modelages, façonnages, poinçonnages (moule contre moule), composants. Carrosseries, carénages pour tous véhicules, motocyclettes, bicyclettes, vans, fourgons, camionnettes, semi-remorques, poids lourds, aéronefs, bateaux et submersibles : becquets, coques, ailes, spoilers, cabines, parechocs avant et arrière, baguettes, bas de caisse. Produits et semi produits en matières plastiques, composites, polyuréthane, résine, résine polyuréthane coulée ; pièces de plasturgie : tous les produits précités étant en matière plastique plasturgie. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils Classe N 40 : Transformation, moulage, moulage par transfert de résine, mise en forme, modelage, thermoformage, ébullage, détourage, découpe, collage, soudure : de pièces techniques et/ ou mécaniques, appareillages, moules, moulages, moulages contact, formes, modelages, façonnages, poinçonnages (moule contre moule), composants. Carrosseries et carénages pour tous véhicules, motocyclettes, bicyclettes, vans, fourgons, camionnettes, semi-remorques, poids lourds, aéronefs, bateaux et submersibles : becquets, coques, ailes, spoilers, cabines, parechocs avant et arrière, baguettes, bas de caisse. de produits et semi produits en matières plastiques, composites, polyuréthane, résine, résine polyuréthane coulée ; de toutes pièces, ensembles et semi-ensembles de plasturgie. Grenaillage pour moules de rotomoulage. Classe N 42 : Bureau d étude, de recherche, de développement, de réalisation de plans en trois dimensions, de dessins industriels et de mise au point : de pièces techniques et/ou mécaniques, appareillages, ensembles, sous-ensembles, moules, moulages, formes, façonnages, modelages, poinçonnages en matières plastiques, composites, résine, polyuréthane, résine polyuréthane coulée, de carrosseries pour tous véhicules, vans, fourgons et camionnettes, semi-remorques, poids lourds, aéronefs et bateaux, aménagement intérieurs desdits véhicules, de coques de bateaux.
181 BOPI 09/25 - VOL. II 175 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 17, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 MANCHE TECHNI SELLERIE MTS, Société à Responsabilité Limitée, Siège social : Le V, POILLEY, N SIREN : : Maître Philippe BOUCHUT, Avocat au Barreau de PARIS, 40 rue Saint-Georges, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 18 : Sellerie ; peaux, cuir et imitations du cuir, dérivés du cuir, destinés à la confection de tous sièges, fauteuils, chaises, tabourets, canapés, sofas, coussins et oreillers, y compris les sièges, fauteuils et lits ressortissant au matériel médical ainsi que ceux équipant les véhicules automobiles. Peaux, cuir et imitations du cuir destiné à la fabrication de selles pour monter les chevaux, de licols et longes, de tous articles de briderie, sangles pour les attelages. Classe N 24 : Tissus à usage textile destinés à la confection de tous sièges, fauteuils, chaises, tabourets, canapés, sofas, coussins et oreillers, y compris les sièges, fauteuils et lits ressortissant au matériel médical ainsi que ceux équipant les véhicules automobiles. Tissus à usage textile destinés à la fabrication de selles pour monter les chevaux, de licols et longes, de tous articles de briderie et sangles pour les attelages. Classes de produits ou services : 18, 24. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 Service départemental d incendie et de secours d Eure et Loir, établissement public, 7 rue Vincent Chevard, CHARTRES. : Service départemental d incendie et de secours d Eure et Loir, 7 rue Vincent Chevard, CHARTRES. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur
182 176 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 25, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. NANCY Commune de LUDRES, Collectivité territoriale, BP 50072, LUDRES CEDEX. : Monsieur le Maire, ville de LUDRES, BP 50072, LUDRES CEDEX. Classes de produits ou services : 5, 9, 15, 16, 25, 28, 32, 33, 35, 36, 38, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 CAVE DU CHATEAU DES LOGES, SCA, LES LOGES, LE PERREON. : CAVE DU CHATEAU DES LOGES, LES LOGES, LE PERREON. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; Classe N 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins), digestifs (alcools et liqueurs), vins d appellation d origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques». Classes de produits ou services : 29, 32, 33. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Espace Chaudeau : nom et logo du complexe salles associatives Sportives et de spectacles de LUDRES. Couleurs : CMJN bleu 100/50/0/30 Rouge 0/100/100/25 Typo : Variex (regular) et DOGMA (Bold) Classe N 5 : produits vétérinaires. Classe N 9 : appareils pour l enregistrement et la reproduction des images, appareils et instruments scientifiques. Classe N 15 : instruments de musique. Classe N 16 : clichés, caractères d imprimerie, photographies, dessin. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 Corinne Dupeyrat, 177 rue de Courcelles, PARIS. : Corinne Dupeyrat, 177 rue de Courcelles, PARIS. Classe N 25 : vêtements. Classe N 28 : jouets, articles de sports à l exception des vêtements, chaussures, tapis. Classe N 32 : boissons non alcooliques. Classe N 33 : boissons alcooliques (à l exception des bières). Classe N 35 : publicité, publication de textes publicitaires, diffusion de materiels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) publicité en ligne. Classe N 36 : affaires immobilieres. Classe N 38 : communication, affichage électronique, communication en réseaux. Classe N 41 : éducation, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, organisation de séminaires et colloques, réservation de places de spectacles. Classe N 43 : service de restauration (alimentation). Classe N 44 : service médicaux et vétérinaires. Classe N 45 : services personnels et sociaux à savoir services de consultations en matière de sécurité. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
183 BOPI 09/25 - VOL. II 177 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 38, 40, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 alain cabioch, 62 impasse du theven, PLOUGOULM. : alain cabioch, 62 impasse du theven, PLOUGOULM. Classes de produits ou services : 11, 37. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 ALAIN GABSI, 5 BOULEVARD GALLIENI, VILLENEUVE LA GARENNE. JACOB GABSI, 5 BOULEVARD GALLIENI, VILLENEUVE LA GARENNE. : ALAIN GABSI, 5 BOULEVARD GALLIENI, VILLENEUVE LA GARENNE. Classe N 9 : Appareils pour lenregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports denregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes, distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à pré paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de linformation, ordinateurs-moniteurs pour ordinateurs, unité centrale de traitement (processeur) périphériques dordinateurs logiciels ; Classe N 35 : Publicité-distribution de prospectus publicité par télécopie. ; Classe N 42 : Programmation pour ordinateurs ; conseils techniques en informatique. Classes de produits ou services : 9, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LILLE DECATHLON, Société anonyme, 4 BOULEVARD DE MONS, VILLENEUVE D ASCQ, N SIREN : Marque déposée en couleurs. Description de la marque : marque utilisant le mot ti qui signifie maison en breton. : DECATHLON, 4 BOULEVARD DE MONS, VILLENEUVE D ASCQ. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; Classe N 37 : Installation de purificateurs d eau. ; Installation de réducteurs de débits.
184 178 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2009 GAB. TV MYLUXE.CH, S.A.R.L, 21 des Grands Champs, PARIS, N SIREN : : GAB.TV MYLUXE.CH, 21 des Grands Champs, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; chaussures de protection contre les accidents ; gants pour la protection contre les accidents ; casques de protection, compte-tours, lunettes de sport, lunettes de soleil, casques de protection pour le sport, talkies-walkies, système de guidage (GPS). Classe N 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; avertisseurs sonores pour véhicule, bicycles, bandages pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes, cadres de bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, boyaux pour cycles, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, chaînes de cycles, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air. Classe N 18 : Sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, housses pour sacs (pour le voyage), housses pour chaussures (pour le voyage), housses pour vêtements (pour le voyage). Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bidons (gourdes), bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brosses, récipients calorifuges. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, semelles, chaussures pour la pratique du sport, vêtements pour la pratique du sport, casquettes, chaussettes, sous-vêtements pour la pratique du sport, habillement pour cycliste, gants. Classe N 28 : Jeux, jouets, article de gymnastique et de sport non compris dans d autres classes, bicylettes fixes d entraînement, trottinettes. Classe N 35 : Service de vente au détail d articles de sport, de vêtements (important) et de chaussures ; service de vente au détail d articles de sport en rapport avec le cycle. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Classes de produits ou services : 9, 12, 18, 21, 25, 28, 35, 41. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LILLE VERSPIEREN, SA, 1 Avenue François Mitterand, WASQUEHAL, N SIREN : : Jean-François SEGARD, 3, rue du Palais de Justice, LILLE. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
185 BOPI 09/25 - VOL. II 179 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 45 : Services juridiques, à savoir conseils en matière juridique. Consultations en matière de droit immobilier et de droit de l exécution, recherches judiciaires. Classes de produits ou services : 35, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. NANTES SOCIETE COPYCAEN, SARL, 35 AVENUE DE LA COTE DE NACRE, CAEN, N SIREN : : CABINET ALTEO, AVOCATS, BRIGITTE MAYETON, 4 RUE LOUIS BLERIOT, ORVAULT. Classe N 35 : Etudes, recherches et investigations pour affaires mobilières et immobilières. Recherches de marchés immobiliers. Renseignements d affaires. Promotion des ventes et locations immobilières ; Classe N 36 : Agence immobilière. Location, administration et gérance de biens meubles et immeubles. Courtage en biens immobiliers. Evaluation de biens immobiliers. Transactions mobilières, immobilières et financières. Gestion, réalisation et commercialisation de programmes immobiliers. Informations immobilières ; Classe N 37 : Construction, informations en matière de construction. Supervision et direction de travaux de construction. Etude, réalisation, programmation, coordination, pilotage, contrôle de travaux de bâtiments, de voirie-réseau-distribution (vrd) de génie civil et travaux publics. Travaux de construction ; Classe N 42 : Conseil en construction. Etablissement de plans pour la construction immobilière. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, articles de papeterie, papier, carton, boites en papier et carton, articles pour reliures, clichés, photographies, caractères d imprimerie, affiches, albums, livres, journaux, brochures, calendriers, dessins, machines à écrire. Classe N 35 : Gestion et traitement de documents tous formats, tous supports, papier, électroniques et numériques. Reproduction de documents tous formats. Gestion des affaires commerciales et administration commerciales, expertise en affaires. Organisation d exposition à but commercial ou de publicité. Classe N 38 : Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Location de temps d accès à un autre serveur de base de données. Classe N 39 : Stockage et archivage de supports de données et de document papier, électroniques et numériques. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX ArchéSites s.a.r.l. d Architecture, 128, Rue du Docteur BARRAUD, BORDEAUX, N SIREN : : Rémi DESALBRES, 126, Rue du Docteur Albert BARRAUD, BORDEAUX. Classe N 40 : Imprimerie et travaux d imprimerie à façon sur tous supports. Tirage de photographies, photogravures. Classe N 42 : Conseil en rapport avec la conduite des affaires, en gestion de documents, conseils techniques en matière de procédés de reproduction. Etudes de projets techniques. Conversion de documents d un support physique vers un support électronique. Conversion de données sur tous supports. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 SOGELYM STEINER, Société par actions simplifiée, 139 rue Vendôme, LYON, N SIREN : : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS. Produits ou services désignés : Affaires immobilières. Constructions neuves et anciennes travaux d urbanisme et paysagers tous travaux d architecture d urbanisme, d ingénierie conseil en construction expertise en construction et urbanisme et aménagement études de projets techniques d aménagement, de mise en valeur, d architecture, et paysagers. Maitrise d oeuvre. Classes de produits ou services : 36, 37, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 CORTIX, Société anonyme, 19 Avenue Neil Armstrong, Parc d activité Neil Armstrong II, MERIGNAC, N SIREN : : PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, PARIS.
186 180 BOPI 09/25 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 3, 5, 35, 38, 41, 42, 44. Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information d ordinateurs et périphériques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels téléchargeables. ; Classe N 38 : Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d affichage électronique ; communications par terminaux d ordinateurs ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d accès à des bases de données et à un réseau informatique mondial ; information en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; transmission de messages et d images assistée par ordinateurs ; services de téléconférences. ; Classe N 42 : Reconstitution de bases de données ; consultations en matière de logiciels et d ordinateurs. Création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; fourniture de moteurs de recherches pour Internet, de noms de domaine pour les sites, et d adresses électroniques ; installation et maintenance de logiciels, location de serveurs Web ; services de protection contre les virus informatiques. ; Classe N 45 : Enregistrement de noms de domaine (services juridiques), concession de licences de logiciels et de propriété industrielle (services juridiques). Classes de produits ou services : 9, 38, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 LMS, Société à Responsabilité Limitée, 13 rue Elsa Triolet, SAVIGNY-LE-TEMPLE, N SIREN : : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON Philippe PARAGE, Agissant pour le compte de la société ADEL INSTRUMENTATION en cours de formation, 79 Chemin de Montbernier, BOURGOIN JALLIEU. : Philippe PARAGE, 79 Chemin de Montbernier, BOURGOIN JALLIEU. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils de mesure à savoir : indicateur numérique et grand afficheur de pesage, force, couple, pression, débit, vitessse, total, niveau, température et capteurs associés. Afficheur alphanumérique. Indicateur de suivi de production enregistreur de mesure et calibrateur de mesure ; Classe N 35 : Service de vente de produit de mesure industriel. Classes de produits ou services : 9, 35. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2009 Classe N 3 : Produits de beauté (notamment compléments alimentaires sous toutes formes galéniques) et de parfumerie. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et diététiques, produits vétérinaires, compléments alimentaires à usage médical et pharmaceutiques sous toutes formes galéniques. Classe N 35 : Investigations pour affaires, publicité, recueil de données dans un fichier central, recherche d information dans des fichiers informatiques pour des tiers, sondage d opinions, recherche de marchés. FRANCOIS SOYEZ, 9 VILLA ANDRE, NOGENT SUR MARNE. BENVINDA SOYEZ, 9 VILLA ANDRE, NOGENT SUR MARNE. VIRGINIE SUEUR, 84 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, PARIS. : FRANCOIS SOYEZ, 9 VILLA ANDRE, NOGENT SUR MARNE. Classe N 38 : Blog, site, communication audiovisuelle, diffusion de programmes de télévision. Classe N 41 : Education, formation, édition, presse, production de films. Classe N 42 : Services scientifiques, écologiques, conseils en matière d économie d énergie, de lutte contre le réchauffement, de protection de la biodiversité, conseil en construction, recherches en cosmétologie, entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, recherches biologiques, cosmétologiques, en chimie, en matière de protection de l environnement, de développement durable et raisonné, d écologie, recherche et développement dans le domaine alimentaire et des compléments alimentaires. Classe N 44 : Services médicaux, vétérinaires, soins d hygiène ou de beauté, soins pour la forme et le bien être. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
187 BOPI 09/25 - VOL. II 181 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; balles ou ballons de jeu. Classes de produits ou services : 3, 24, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL N National : Dépôt du : 18 JANVIER 2009 M. LIM François, rue Raffet, PARIS. : M. LIM François, rue Raffet, PARIS. Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 41 : Publication de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 38, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
188
189 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une BOPI 09/25 - VOL. II transformation de demande de marque communautaire 183 PARTIE I-3 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant
190
191 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/25 - VOL. II résultant d une transformation de demande de marque communautaire 185 PARTIE I-4 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée N National : Dépôt du : 17 JANVIER 1997 des transmissions d informations sur Cd-Rom et service de mise à jour de données sur Cd-Rom. Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 41, 42. à : O.H.M.I. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL Focus Magazin Verlag GmbH, Société de droit allemand, Arabellastr 23, MUNCHEN, ALLEMAGNE. : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue du Faubourg St Honoré, PARIS. Classe N 9 : Supports de données de tous types munis d informations lisibles en machine, et logiciels, en particulier supports d enregistrement numériques et analogiques exploitables avec par exemple d informations culturelles et scientifiques et informations techniques, disquettes programmées, Cd-Rom, cassettes vidéo, disques compacts, mémoire flash, supports d enregistrement magnétiques. Classe N 16 : Imprimés, journaux et périodiques, livres, affiches, autocollants, calendriers, photographies, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils de bureau non électriques (machines à écrire), matériel d écriture, porte plumes, stylos, et chevalets de conférence. Classe N 28 : Matériel d instruction et d enseignement (excepté appareils), sous forme de modèles réduits (jouets). Classe N 35 : Bureaux de rédaction de textes publicitaires. Classe N 41 : Publication de supports d enregistrements numériques et analogiques par exemple d informations culturelles et scientifiques et sportives et informations techniques, bureaux de rédaction de textes autres que publicitaires. Classe N 42 : Service de mise à jour de logiciels (commercialisés) se rapportant exclusivement aux domaines du divertissement et
192
193 BOPI 09/25 - VOL. II Errata 187 PARTIE I-5 Errata N National ou d enregistrement : Signe : CORPS EN MOUVEMENT N de bopi comportant l erreur : 08/49 Date du BOPI : 5 DECEMBRE 2008 Vol : II Partie : 1/2 La rubrique PRODUITS ET DE SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 41 : Programme d enseignement pédagogique en option de première et deuxième année. Travail corporel, d isolation et d improvisation à savoir : services d enseignement, de formation. N National ou d enregistrement : Signe : le prix gagnant! N de bopi comportant l erreur : 09/19 Date du BOPI : 7 MAI 2009 Vol : II Partie : 1 La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes : N National ou d enregistrement : Signe : UFG-SARASIN N de bopi comportant l erreur : 09/02 Date du BOPI : 9 JANVIER 2009 Vol : I Partie : 1 La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : UFG INVESTMENT MANAGERS, société par actions simplifiée, 173 boulevard Haussmann, Paris n o SIREN N National ou d enregistrement : Signe : destock marché N de bopi comportant l erreur : 09/19 Date du BOPI : 7 MAI 2009 Vol : II Partie : 1 La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes :
194
195 BOPI 09/25 - VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 189 VOLUME II Partie I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs
196
197 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 191 PARTIE I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs (Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction fidèle de toutes les nuances) N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
198 192 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
199 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 193 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
200 194 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
201 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 195 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
202 196 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
203 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 197 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
204 198 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
205 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 199 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
206 200 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
207 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 201 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
208 202 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
209 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 203 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
210 204 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
211 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 205 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
212 206 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
213 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 207 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
214 208 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
215 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 209 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
216 210 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
217 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 211 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
218 212 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
219 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 213 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
220 214 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/25 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
221 BOPI 09/25 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 215 N National : N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2
222
223 BOPI 09/25 - VOL. II Publications relatives aux renouvellements 217 VOLUME II PARTIE II Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata
224
225 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 219 PARTIE II-1 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services Déclarant : SAVANE BROSSARD, Société Anonyme, Route du Pont de l Arche, LE NEUBOURG, Siren : Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAJORETTE Date du dépôt : 1 er AOUT 1988 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BROSSARD (semi-figurative) Date du dépôt : 26 FEVRIER 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/32 Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 29, 30. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOUT 2008 Déclarant : FRANCE LOISIRS, SAS, 123 boulevard de Grenelle, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : FRANCE LOISIRS, DIRECTION JURIDIQUE, Mme LE TOUS, 123 BOULEVARD DE GRENELLE, BP 6, PARIS CEDEX 15. Date de la déclaration de renouvellement : 26 FEVRIER 2009 Déclarant : MAJORETTE, Société par actions simplifiée, 29 rue de Monceau, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, LYON CEDEX 03. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROPE LOISIR SERVICE (semi-figurative) Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/50
226 220 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 41. Déclarant : SANTEL FRANCE BELGIQUE SA, Société anonyme, 3 avenue des Cyprès, LOUVERNE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PERFORMIX Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/33 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CRISTAL FINANCIERE, Société par actions simplifiée, 43 rue de la Libération, CORBEILLES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GELVIT Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/31 Classes de produits et de services : 30. Déclarant : WARNER BROS. RECORDS INC., société organisée sous les lois de l état du Delaware, 3300 Warner Boulevard, BURBANK, CALIFORNIE 91505, ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SPIREC, SA, 120/122 rue Léon Jouhaux, SARTROUVILLE, Siren : JURISPATENT, CABINET CLAUDE GUIU, Conseil en Propriété Industrielle, 10 rue Paul Thénard, DIJON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SPILOTAIR Date du dépôt : 22 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/44 Classes de produits et de services : 11. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : R REPRISE (semi-figurative) Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/37 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : Sakar Acquisition LLC, Société américaine organisée et existant selon les lois de l Etat de New York, 195 Carter Drive, Edison, NEW JERSEY 08817, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS.
227 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 221 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Vivitar Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/41 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : BOSSERELLE Micheline, Romesac, LEVROUX Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHELONINE Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/42 Classes de produits et de services : 1, 3, 5. Classes de produits et de services : 16, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DELPEYRAT, SAS, Z.A. LA TEOULERE, SAINT PIERRE DU MONT, Siren : DELPEYRAT, SAS, Z.A. LA TEOULERE, SAINT PIERRE DU MONT CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LANDECA Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/44 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2009 Déclarant : HERVE Sébastien, 120 Mondou, SAINT- SULPICE-DE-FALEYRENS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, BORDEAUX. Déclarant : EUROSUD PUBLICITE, SA, 248, avenue Roger Salengro, MARSEILLE, Siren : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224, MARSEILLE Cedex 1. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OM PLUS (Semi-Figurative) Date du dépôt : 19 OCTOBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/03 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LA CROIX DAUGAY Appellation St Emilion Contrôlée Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/51 Classes de produits et de services : 33.
228 222 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Déclarant : CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY GMBH, Société de droit allemand, Dr. Albert-Frank-Strasse 32, TROSTBERG, Allemagne N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE BON DORMOIS Date du dépôt : 30 JANVIER 1989 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MICRO-AIR (semi-figurative) Date du dépôt : 2 JANVIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Classes de produits et de services : 29. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/04 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CRISTAL FINANCIERE, Société par actions simplifiée, 43 rue de la Libération, CORBEILLES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Date de la déclaration de renouvellement : 30 DECEMBRE 2008 Déclarant : Fromagerie de Clewal, Coopérative agricole agréée N 895, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1, BULGNEVILLE, Siren : Fromagerie de l Ermitage, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1, BULGNEVILLE. Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE MONTAGNON Date du dépôt : 23 JANVIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Classes de produits et de services : 29. Signe concerné : DADDY Date du dépôt : 31 JANVIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/52 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008 Date de la déclaration de renouvellement : 30 DECEMBRE 2008 Déclarant : Fromagerie de Clewal, Coopérative agricole agréée N 895, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1, BULGNEVILLE, Siren : Fromagerie de l Ermitage, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1, BULGNEVILLE. Déclarant : EDITIONS GALLIMARD, Société Anonyme, 5, rue Sébastien-Bottin, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS.
229 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 223 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FUTUROPOLIS Date du dépôt : 8 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/12 Classes de produits et de services : 16, 28, 41. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Déclarant : BENTON SERVICES, SAS, AVENUE DE PARIS, BP 115, FLEURANCE CEDEX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BENTON SERVICES, AVENUE DE PARIS, BP 115, FLEURANCE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GREENGERS (Semi-figurative) Date du dépôt : 7 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/09 Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 22. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : G.K Date du dépôt : 28 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2009 Déclarant : AUBERT & DUVAL, société par actions simplifiée, Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L.K Date du dépôt : 28 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2009 Déclarant : AUBERT & DUVAL, société par actions simplifiée, Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2009 Déclarant : AUBERT & DUVAL, société par actions simplifiée, Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09.
230 224 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : M.M.R Date du dépôt : 28 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 Classes de produits et de services : 6. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : P E R Date du dépôt : 28 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2009 Déclarant : AUBERT & DUVAL, société par actions simplifiée, Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : N C Date du dépôt : 28 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2009 Déclarant : AUBERT & DUVAL, société par actions simplifiée, Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : V. 300 Date du dépôt : 28 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2009 Classes de produits et de services : 6. Déclarant : AUBERT & DUVAL, société par actions simplifiée, Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Date de la déclaration de renouvellement : 10 FEVRIER 2009 Déclarant : ICI AMERICAS INC, Société de droit américain, New Murphy Road and Concord Pike, Wilmington, Etat du Delaware, ETATS UNIS D AMERIQUE BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, PARIS.
231 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 225 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARLACEL Date du dépôt : 28 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/04 Classes de produits et de services : 1. Déclarant : BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS, Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable, 141 rue Garibaldi, LYON, Siren : CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203, SAINT-ETIENNE Cedex 1. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BANQUE DE LYON BANQUE POPULAIRE Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Classes de produits et de services : 9, 14, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEOSAN TEATCARE PLUS Date du dépôt : 2 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : PERRY Lenore E., 6404 Hosler Road, LEO, INDIANA 46765, ETATS-UNIS D AMERIQUE Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : THINBIT Date du dépôt : 2 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 26 FEVRIER 2009 Déclarant : MAJORETTE, Société par actions simplifiée, 29 rue de Monceau, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, LYON CEDEX 03. Déclarant : JOHNSONDIVERSEY (France) S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 9-11 avenue du Val de Fontenay, FONTENAY SOUS BOIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOLIDO Date du dépôt : 2 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/52
232 226 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 28. Déclarant : CHRISTIAN DIOR COUTURE, Société Anonyme, 30 Avenue Montaigne, PARIS, Siren : CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : C DIOR (semi-figurative) Date du dépôt : 3 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Date de la déclaration de renouvellement : 10 MARS 2009 Déclarant : L.L. BEAN INC., Société américaine de l Etat du Maine, FREEPORT, MAINE 04033, Etats-Unis CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L.L. BEAN (semi-figurative) Date du dépôt : 6 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 Classes de produits et de services : 12, 13, 16, 18, 20, 25, 28, 35, 42. Classes de produits et de services : 14, 18, 24, 25. Déclarant : BELLSOUTH CORPORATION, Société de droit américain régie sous les lois de l Etat de Géorgie, Legal Department, Suite 1700, 1155 Peachtree Street, NE, ATLANTA-GEORGIE , ETATS-UNIS D AMERIQUE NOVAGRAAF IP, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BELLSOUTH Date du dépôt : 3 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair, BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMPOCHIP Date du dépôt : 7 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/12 Classes de produits et de services : 19. Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Déclarant : GHIPPONI Jules, Route Nationale 198, Vix, VENTISERI SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS.
233 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 227 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CASTAGNA Date du dépôt : 10 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 Classes de produits et de services : 33. Déclarant : MONTDOR, Société par Actions Simplifiée, 438 Rue des Jonchères, GENAY, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MONTDOR Date du dépôt : 7 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Classes de produits et de services : 24, 40. Classes de produits et de services : 29. Déclarant : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en commandite par actions, 12 Cours Sablon, CLERMONT-FERRAND, Siren : CABINET PASCALE LAMBERT et ASSOCIES, 18 avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MXV Date du dépôt : 10 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/13 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : C.A.R.E. CONSTRUCTION D APPAREILS DE REEDU- CATION ET D ENTRAINEMENT, Société Anonyme, 18-22, rue Bernard, Zone Industrielle, BOBIGNY, Siren : BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : GRATIOT PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée, 122 BIS BOULEVARD VOLTAIRE, ASNIERES, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE SUZERAIN (semi-figurative) Date du dépôt : 14 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CARE (semi-figurative) Date du dépôt : 15 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/46 Classes de produits et de services : 10, 12, 28.
234 228 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2009 Déclarant : TRESCH CLERGET, Société par Actions simplifiée, 74 avenue de Belgique, ILLZACH, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA REPUBLIQUE DU CENTRE Date du dépôt : 16 MARS 1989 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHANTELAVIGNE Date du dépôt : 16 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/18 Classes de produits et de services : 33. Déclarant : LA REPUBLIQUE DU CENTRE, Société Anonyme à participation ouvrière, 31, rue de la République, ORLEANS, Siren : CABINET HELENE PETIT, Société d Avocats, 13 rue Paul Valéry, PARIS. Déclarant : LA REPUBLIQUE DU CENTRE, Société Anonyme à participation ouvrière, 31, rue de la République, ORLEANS, Siren : CABINET HELENE PETIT, Société d Avocats, 13 rue Paul Valéry, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA REPUBLIQUE DU CENTRE Date du dépôt : 16 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45. Signe concerné : LA REP Date du dépôt : 16 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/13 Classes de produits et de services : 9, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LA REPUBLIQUE DU CENTRE, Société Anonyme à participation ouvrière, 31, rue de la République, ORLEANS, Siren : CABINET HELENE PETIT, Société d Avocats, 13 rue Paul Valéry, PARIS. Déclarant : THE BROASTER COMPANY, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 2855 Cranston Road, BELOIT, WISCONSIN , ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17.
235 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 229 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BROASTER Date du dépôt : 17 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 17 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Classes de produits et de services : 11. Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : THE BROASTER COMPANY, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 2855 Cranston Road, BELOIT, WISCONSIN , ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BROASTED Date du dépôt : 17 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/25 Classes de produits et de services : 29, 30, 35, 37, 40, 42, 43, 44, 45. Déclarant : CRODA INTERNATIONAL PLC, société de droit britannique, Cowick Hall, Snaith Goole, NORTH HUMBERSIDE DN14 9AA, Royaume Uni CABINET PASCALE LAMBERT et ASSOCIES, 18 avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HARTOLAN Date du dépôt : 17 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5. Déclarant : Grid International, Inc., société de droit américain, 2100 Kramer Lane, Suite 950, Austin, TEXAS 78758, Etats-Unis N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Déclarant : ILLINOIS TOOL WORKS INC., Société constituée selon les lois de l Etat de Delaware, 3600 West Lake Avenue, Glenview, ILLINOIS , Etats-Unis N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PASCALE LAMBERT et ASSOCIES, 18 avenue de l Opéra, PARIS. Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex.
236 230 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : R-E-H (semi-figurative) Date du dépôt : 20 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Classes de produits et de services : 7, 8, 9. Déclarant : Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, société suisse, Klybeckstrasse 200, 4057 BASEL, Suisse N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : DEROSSIS née POURRAT Paule, Jeannine, Marguerite, Usine du Petit Cheix, AMBERT Madame Paule DEROSSIS, Usine du Petit Cheix, AMBERT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LIVRADOR Date du dépôt : 21 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/13 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AROCY Date du dépôt : 20 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 25. Déclarant : ETABLISSEMENTS E. CHOLET, SA, 200, avenue de Toulon, MARSEILLE, Siren : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224, MARSEILLE Cedex 1. Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DAMIANI Gérard, Immeuble le Libeccio No. 4 Quartier de l Annonciale, BASTIA CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, MARSEILLE CEDEX 08. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DAMIANI Date du dépôt : 16 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/49 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SPECIAL COMMANDO (Semi-Figurative) Date du dépôt : 17 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Classes de produits et de services : 25.
237 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 231 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : OBERHEIM, SA, ZONING HIREBUSCH, 8320 CAPELLEN, GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : OBERHEIM, AURELIE NOULET, ZONING HIREBUSCH, 8320 CAPELLEN, GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA BOITE ROSE Date du dépôt : 22 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/07 Classes de produits et de services : 16, 35, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : OBERHEIM, SA, ZONING HIREBUSCH, 8320 CAPELLEN, GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : OBERHEIM, AURELIE NOULET, ZONING HIREBUSCH, 8320 CAPELLEN, GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA BOITE BLEUE Date du dépôt : 22 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/07 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair, BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MICROFALT Date du dépôt : 23 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 19. Déclarant : Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, société suisse, Klybeckstrasse 200, 4057 BASEL, Suisse N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KERIMID Date du dépôt : 24 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Classes de produits et de services : 1, 2, 16, 17. Classes de produits et de services : 16, 35, 39. Déclarant : MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE, SAS, Parc de la Muscatelle Châteauneuf-le-Rouge, ROUSSET, Siren : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224, MARSEILLE Cedex 1.
238 232 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRAP RACING (Semi-Figurative) Date du dépôt : 20 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/20 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COUSANCES (semi-figurative) Date du dépôt : 30 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 11, 14, 21. Classes de produits et de services : 4, 9, 25, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : VAM DRILLING FRANCE, société par actions simplifiée, 7 rue des Frères Lumière, COSNE-COURS-SUR-LOIRE, Siren : Date de la déclaration de renouvellement : 24 MARS 2009 Déclarant : MITSUBISHI PENCIL CO LTD, , Higashiohi, Shinagawa-ku, TOKYO, JAPON CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, LILLE CEDEX. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SMF 166 (semi-figurative) Date du dépôt : 29 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 6, 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MITSUBISHI PENCIL CO., LTD (semi-figurative) Date du dépôt : 30 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/13 Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : GERPRO, Société par Actions Simplifiée, 15 rue Marignan, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LE CREUSET, Société par actions simplifiée, 902 Rue Olivier Deguise, FRESNOY-LE-GRAND, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HR (Semi-figurative) Date du dépôt : 31 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16
239 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 233 Classes de produits et de services : 43. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SIF UNIS FRANCE, Société Anonyme, Z.I. du Val de Calvigny, IWUY, Siren : CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA FAMILIALE Date du dépôt : 31 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Classes de produits et de services : 21. Déclarant : ANSELL S.A., société anonyme, 9 chaussée Jules César, CERGY-PONTOISE, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRIMEX Date du dépôt : 31 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DELF CADRES D ART, sarl, bd. J.D. BLANQUI, LA TRINITE, Siren : DELF, Xavier ANDRE, bd J.D. BLANQUI, LA TRINITE. Déclarant : GALHAUD Myline, 58 RUE JEAN MONNET, MERIGNAC Déclarant : FIESCHI MONIQUE, 58 Rue JEAN MONNET, MERIGNAC GALHAUD Myline, 58 Rue JEAN MONNET, MERIGNAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TAKAYAKA N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DELF Date du dépôt : 3 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/20 Classes de produits et de services : 20. Date du dépôt : 31 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 16, 20, 21, 28, 35, 38, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : KING PHARMACEUTICALS RESEARCH AND DEVELO- PMENT, INC., société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, 32 Loockerman Square, Suite L-100, DOVER, Kent County, Etat du Delaware, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09.
240 234 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ADENOCARD Date du dépôt : 3 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : N (semi-figurative) Date du dépôt : 4 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/11 Classes de produits et de services : 25. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2009 Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 115 rue de Sèvres, PARIS, Siren : Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DES PEINTURES JULIEN, Société Anonyme, 467 Chemin du Littoral, Mourepiane Port Activités, MARSEILLE, Siren : Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VIDEOPOSTE-PLUS Date du dépôt : 4 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/25 Classes de produits et de services : 9, 16, 36, 38, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MULTI-FOND Date du dépôt : 31 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/20 Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AB7 INDUSTRIES, S.A., BP 9, CHEMIN DES MONGES, DEYME, Siren : AB7 INDUSTRIES, BP 9, CHEMIN DES MONGES, DEYME. Déclarant : NEW BALANCE ATHLETIC SHOE, INC., société organisée selon les lois de l Etat de Massachusetts, Brighton Landing, 20 Guest Street, BOSTON MA , Etats-Unis Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEBOUCH VIT (semi-figurative) Date du dépôt : 24 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/18
241 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 235 Classes de produits et de services : 1, 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AB7 INDUSTRIES, S.A., BP 9, CHEMIN DES MONGES, DEYME, Siren : AB7 INDUSTRIES, BP 9, CHEMIN DES MONGES, DEYME. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AQUABACTO Date du dépôt : 24 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 1, 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DUJARDIN, Société par actions simplifiée, 1051 BOULEVARD DE L INDUSTRIE, LA TESTE DE BUCH, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCHIPEL Date du dépôt : 5 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DUJARDIN, Société par actions simplifiée, 1051 BOULEVARD DE L INDUSTRIE, LA TESTE DE BUCH, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CONTRAT IMPOSSIBLE Date du dépôt : 5 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DUJARDIN, Société par actions simplifiée, 1051 BOULEVARD DE L INDUSTRIE, LA TESTE DE BUCH, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRO-RACING Date du dépôt : 5 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 Classes de produits et de services : 28. Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SCA Hygiene Products, S.A., 59, rue de la Vignette, LINSELLES SCA Hygiene Products, S.A., c/o Patrix AB, Bäckebols Gård, HISINGSBACKA, SUEDE.
242 236 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : O.U.I. ELODEE Date du dépôt : 5 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 Classes de produits et de services : 5, 16. Déclarant : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 1, Rue Eugène et Armand Peugeot, RUEIL MALMAISON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : , rue Milton, PARIS. Classes de produits et de services : 5, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Etablissement public à caractère industriel et commercial, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex, Siren : Alfred ELMALEH, INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPTKIN Date du dépôt : 6 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LIAISONS SOCIALES (semi-figurative) Date du dépôt : 6 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/49 Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TOITOT & CIE, Société Anonyme, 82-86, RUE DU LANDY, LA PLAINE SAINT-DENIS, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE LIMONADIER Date du dépôt : 6 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 9, 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Etablissement public à caractère industriel et commercial, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex, Siren : Alfred ELMALEH, INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SWELTE Date du dépôt : 6 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 9, 35, 41, 42.
243 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 237 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Etablissement public à caractère industriel et commercial, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex, Siren : Alfred ELMALEH, INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POLYSEIS Date du dépôt : 6 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 9, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Etablissement public à caractère industriel et commercial, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex, Siren : Alfred ELMALEH, INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MICAZ Date du dépôt : 6 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 9, 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : BACCARAT, Société anonyme, Rue des Cristalleries, BACCARAT, Siren : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BACCARAT FRANCE (semi-figurative) Date du dépôt : 4 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/18 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KINOPT Date du dépôt : 6 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 9, 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Etablissement public à caractère industriel et commercial, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex, Siren : Alfred ELMALEH, INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex. Classes de produits et de services : 21. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme, Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, PARIS, Siren : Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75 Avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PALLAS Date du dépôt : 7 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19
244 238 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 12. Déclarant : BOC LIMITED, Société de droit britannique, The Priestley Centre, Surrey Research Park, Guildford, SURREY GU2 7XY, Royaume-Uni Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VITOX Date du dépôt : 7 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TAILLEVENT, Société anonyme, 15, rue Lamennais, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TAILLEVENT Date du dépôt : 10 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 3, 5, 12, 16, 23, 24, 25, 28, 39, 41, 45. Classes de produits et de services : 11. Date de la déclaration de renouvellement : 25 FEVRIER 2009 Déclarant : BOUTET ODILE MARIE, 02 chemin de Trillery, CASTELMAUROU BOUTET ODILE, 02 chemin de Trillery, CASTELMAUROU. Date de la déclaration de renouvellement : 24 MARS 2009 Déclarant : MITSUBISHI PENCIL CO., LTD, Société Anonyme, , Higashiohi, Shinagawa-ku, TOKYO, JAPAN CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, LILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MITSUBISHI (semi-figurative) Date du dépôt : 7 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/13 Classes de produits et de services : 16. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU HAUT PLANTEY Date du dépôt : 22 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : BONNET NEVE, société anonyme, 41 boulevard de la République, CHATOU, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : JACOBACCI PARIS, rue Jean jacques ROUSSEAU, PARIS.
245 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 239 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NEVE Date du dépôt : 11 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/20 Classes de produits et de services : 2, 3, 5, 16, 21, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, PARIS, Siren : L ORÉAL, Département des Marques, 63/65, rue Henri Barbusse, CLICHY CEDEX. Classes de produits et de services : 7, 11, 17, 20. Déclarant : SODIAAL UNION, Coopérative Agricole, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODIAAL INTERNATIONAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRAINING Date du dépôt : 13 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/13 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SODIAAL Date du dépôt : 11 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, PARIS, Siren : L ORÉAL, Département des Marques, 63/65, rue Henri Barbusse, CLICHY CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLURIELLE Date du dépôt : 13 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/13 Classes de produits et de services : 2, 3, 5, 21, 26, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3 rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET, Siren : Société PRODEF, 3 rue Jules Guesde, BP 172, LEVALLOIS- PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HANDY Date du dépôt : 13 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 3, 18, 21, 24, 25, 26.
246 240 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75, Avenue de la Grande Armée, PARIS, Siren : Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75 Avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TALBOT Date du dépôt : 14 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 Classes de produits et de services : 12, 36, 37, 39, 41, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CITROËN IMAGE Date du dépôt : 17 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme, Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, PARIS, Siren : Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75 Avenue de la Grande Armée, PARIS. Déclarant : INVENSYS SYSTEMS, INC., société organisée sous les lois de l Etat du Massachusetts, 33 Commercial Street, FOXBORO, Etat du Massachusetts, Etats-Unis d Amérique CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PREFACE Date du dépôt : 17 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SPECTRUM Date du dépôt : 14 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme, Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, PARIS, Siren : Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75 Avenue de la Grande Armée, PARIS. Classes de produits et de services : 12. Déclarant : GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE MAISON ERNEST COGNACQ, Société Anonyme, 19 rue de la Monnaie, PARIS, Siren : Christian MARECHAL, c/o LVMH, Service Propriété Intellectuelle, 22 avenue Montaigne, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : A LA SAMARITAINE Date du dépôt : 18 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/09
247 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 241 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Déclarant : GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE MAISON ERNEST COGNACQ, Société Anonyme, 19 rue de la Monnaie, PARIS, Siren : Christian MARECHAL, c/o LVMH, Service Propriété Intellectuelle, 22 avenue Montaigne, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA SAMARITAINE Date du dépôt : 18 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/09 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Déclarant : GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE MAISON ERNEST COGNACQ, Société Anonyme, 19 rue de la Monnaie, PARIS, Siren : Christian MARECHAL, c/o LVMH, Service Propriété Intellectuelle, 22 avenue Montaigne, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAMARITAINE Date du dépôt : 18 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/09 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Déclarant : BASF AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand, Carl-Bosch-Strasse, LUDWIGSHAFEN, Allemagne N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUNORG Date du dépôt : 18 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 1, 5. Déclarant : INSTITUT ESTHEDERM, Société par actions simplifiée, 3 Rue Palatine, PARIS, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OGEKOS (semi-figurative) Date du dépôt : 13 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 Classes de produits et de services : 3, 5, 44. Déclarant : CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN ESTHE- TIQUE ET DERMATOLOGIE APPLIQUEES (CEREDAP), Société A Responsabilité Limitée, Rue Pierre Berthier, Pichaury II, AIX EN PROVENCE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex.
248 242 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BBR-BIOBRONZE Date du dépôt : 13 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SAGEM COMMUNICATIONS SAS, Société par actions simplifiée, LE PONANT DE PARIS, 27 RUE LEBLANC, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : QUADRIGE 5000 Date du dépôt : 19 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Classes de produits et de services : 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : QUADRIGE Date du dépôt : 19 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Classes de produits et de services : 9. Déclarant : DIC PRODUCTIONS, Société de droit américain régie sous les lois de l état du Delaware, 303 North Glenoaks boulevard, BURBANK, Californie, Etats-Unis d Amérique BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DIC (semi-figurative) Date du dépôt : 19 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/14 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : BENDICKS (MAYFAIR) LIMITED, société de droit anglais, Moorside Road, Winnall, Winchester, Hampshire, SO23 7SA, ROYAUME-UNI Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SAGEM COMMUNICATIONS SAS, Société par actions simplifiée, LE PONANT DE PARIS, 27 RUE LEBLANC, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BENDICKS OF MAYFAIR Date du dépôt : 19 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15
249 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 243 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : INTERDESCO, Société par Actions Simplifiée, 26 Boulevard Paul Vaillant Couturier, IVRY SUR SEINE, Siren : Cabinet Regimbeau, 139 Rue Vendôme, LYON CEDEX 06. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : Laboratoire SCIENCEX, S.A., 1 rue Edmond Guillout, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Laboratoire SCIENCEX, 1 rue Edmond Guillout, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACCOSCEL Date du dépôt : 17 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/50 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KEFORAL Date du dépôt : 19 AVRIL 1989 Classes de produits et de services : 19. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SALAISONS DE TAHITI, Société à responsabilité limitée, Zone Industrielle de Punaruu, PUNAAAUIA, TAHITI, Polynésie française Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : MATHIEU, SAS, 32 BIS RUE SAINT GABRIEL, MARSEILLE, Siren : MATHIEU, 32 BIS RUE SAINT GABRIEL, MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DIETIPHARM Date du dépôt : 17 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/01 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PORCINOU Date du dépôt : 17 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Classes de produits et de services : 29, 30. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, PARIS, Siren : L ORÉAL, Département des Marques, 63/65, rue Henri Barbusse, CLICHY CEDEX.
250 244 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NUTRIENCE Date du dépôt : 20 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/13 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : Evonik Goldschmidt Gmbh, société allemande, Goldschmidtstrasse 100, D ESSEN, Allemagne CABINET PASCALE LAMBERT et ASSOCIES, 18 avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TEGOPREN (Semi-Figurative) Date du dépôt : 21 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/20 Classes de produits et de services : 1, 2, 4, 16, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : PUBLIPRINT, SA, 9, rue Pillet Will, PARIS, Siren : SOCIETE DU FIGARO, Mme Soizick de LINARES, Direction Juridique, 14, Boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROPRIETES DE FRANCE LE FIGARO MAGAZINE (semi-figurative) Date du dépôt : 21 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 16, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : PORTAKABIN LIMITED, société britannique, New Lane, YO32 9PT HUNTINGTON, York, Royaume-Uni CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PORTA Date du dépôt : 21 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75, Avenue de la Grande Armée, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/NTPI, 75 Avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PEUGEOT (semi-figurative) Date du dépôt : 21 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 Classes de produits et de services : 9, 11, 12.
251 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 245 Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : ARMAND COLIN, Société par actions simplifiée, 21 rue du Montparnasse, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET REGIMBEAU, 139, Rue Vendôme, LYON CEDEX 06. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : CBS Studios Inc., Société organisée sous les lois de l Etat de Delaware, 51 West 52nd Street, NEW YORK, NY , Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CA ARMAND COLIN (semi figurative) Date du dépôt : 25 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : U.S.S. ENTERPRISE (semi-figurative) Date du dépôt : 25 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 27, 28, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : CBS Studios Inc., Société organisée sous les lois de l Etat de Delaware, 51 West 52nd Street, NEW YORK, NY , Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : CBS Studios Inc., Société organisée sous les lois de l Etat de Delaware, 51 West 52nd Street, NEW YORK, NY , Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA -JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHASER Date du dépôt : 25 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 9, 28. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STAR TREK Date du dépôt : 25 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 27, 28, 30.
252 246 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : CBS Studios Inc., Société organisée sous les lois de l Etat de Delaware, 51 West 52nd Street, NEW YORK, NY , Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRIFRAISE Date du dépôt : 20 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/14 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MR. SPOCK (semi-figurative) Date du dépôt : 25 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 27, 28, 30. Déclarant : SOCIETE D EXTRUSION DU POLYETHYLENE A BARBIER ET COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée, La Guide, SAINTE SIGOLENE, Siren : CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203, SAINT-ETIENNE Cedex 1. Classes de produits et de services : 17. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SHILTON PLC, société britannique, 91 a Peterborough Road, Fulham, SW6 3BW LONDRES, Royaume-Uni CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JANE SHILTON Date du dépôt : 26 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRIFORCAGE Date du dépôt : 20 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/14 Classes de produits et de services : 17. Déclarant : SOCIETE D EXTRUSION DU POLYETHYLENE A BARBIER ET COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée, La Guide, SAINTE SIGOLENE, Siren : CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203, SAINT-ETIENNE Cedex 1. Classes de produits et de services : 18. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : VETOQUINOL S.A., société anonyme, MAGNY- VERNOIS, LURE, Siren : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LONGICINE Date du dépôt : 25 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23
253 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 247 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SIF UNIS FRANCE, Société Anonyme, Z.I. du Val de Calvigny, IWUY, Siren : CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SIF (Semi-figurative) Date du dépôt : 31 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Classes de produits et de services : 5, 6, 7, 8, 9, 11, 16, 20, 21, 28, 34. Déclarant : CONN-SELMER, INC., société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, 600 Industrial Parkway, Elkhart, INDIANA 46515, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (Figurative) Date du dépôt : 4 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Classes de produits et de services : 15. Déclarant : NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVESTMENT HOLDING CORPORATION, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 1000 Uniqema Boulevard, New Castle, DELAWARE 19720, Etats-Unis Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EMERSON & CUMING Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/03 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2009 Déclarant : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX, Siren : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : N. & R. JOHNSTON Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 33. Déclarant : SOCIETE D EXTRUSION DU POLYETHYLENE A BARBIER ET COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée, La Guide, SAINTE SIGOLENE, Siren : CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203, SAINT-ETIENNE Cedex 1.
254 248 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHOTOLENE Date du dépôt : 26 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/14 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SANOVACCIN Date du dépôt : 3 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/05 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 17. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10, avenue de l Arche, COURBEVOIE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de Sébastopol, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FETE DES BEBES Date du dépôt : 25 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Déclarant : MECHANICAL PLASTICS CORP., Société organisée selon les lois de l Etat de New York, 444 Saw Mill River Road, Elmsford, ETAT DE NEW YORK 10523, Etats-Unis Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALLIGATOR Date du dépôt : 3 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 Classes de produits et de services : 20. Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : LA CHARTIERE, société à responsabilité limitée, 3, impasse Chartière, PARIS, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10, avenue de l Arche, COURBEVOIE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de Sébastopol, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COUPE-CHOU Date du dépôt : 3 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29
255 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 249 Classes de produits et de services : 3, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 37, 42, 43, 44, 45. Déclarant : MALANDAIN YVON, 491 AVENUE DES PEUPLIERS, FECAMP Monsieur Yvon MALANDAIN, 491 Avenue des peupliers, FECAMP. Déclarant : CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN ESTHE- TIQUE ET DERMATOLOGIE APPLIQUEES (CEREDAP), Société A Responsabilité Limitée, Rue Pierre Berthier, Pichaury II, AIX EN PROVENCE, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CEREDAP Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/07 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARLETTE (semi-figurative) Date du dépôt : 10 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/31 Classes de produits et de services : 29. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société anonyme, 24 cours Michelet, PUTEAUX, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CROCADE Date du dépôt : 5 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 Déclarant : MALANDAIN YVON, 491 AVENUE DES PEUPLIERS, FECAMP Monsieur Yvon MALANDAIN, 491 Avenue des Peupliers, FECAMP. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROCHES BLANCHES Sélection traiteur (semifigurative) Date du dépôt : 10 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 29, 30. Classes de produits et de services : 43. Déclarant : MALANDAIN YVON, 491 AVENUE DES PEUPLIERS, FECAMP Monsieur Yvon MALANDAIN, 491 Avenue des Peupliers, FECAMP.
256 250 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROCHES BLANCHES Simplement bon (semifigurative) Date du dépôt : 10 MAI 1989 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KORRY Date du dépôt : 10 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/25 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 29, 30. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Classes de produits et de services : 9. Déclarant : VIRBAC S.A., Société Anonyme, 1ère Avenue, 2065 M L.I.D., CARROS, Siren : VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, CARROS Cedex. Déclarant : AROMATIQUE, INC., Société organisée selon les lois de l Etat de l Arkansas, Highway 25 North, Heber Springs, Arkansas, Etats-Unis d Amérique Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AROMATIQUE (semi-figurative) Date du dépôt : 10 MAI 1989 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EPIOTIC Date du dépôt : 2 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/20 Classes de produits et de services : 5. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 4, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2009 Déclarant : ESTERLINE TECHNOLOGIES CORPORATION, Société américaine régie selon les lois de l Etat du Delaware, th Avenue NE, Bellevue, WASHINGTON 98004, ETATS UNIS D AMERIQUE BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l Etat de Delaware, 500 South Buena Vista Street, Burbank, CALIFORNIE 91521, Etats-Unis d Amérique SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLUTO (semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23
257 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 251 Classes de produits et de services : 28, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l Etat de Delaware, 500 South Buena Vista Street, Burbank, CALIFORNIE 91521, Etats-Unis d Amérique SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PINOCCHIO (semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l Etat de Delaware, 500 South Buena Vista Street, Burbank, CALIFORNIE 91521, Etats-Unis d Amérique SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GOOFY-DIPPY-BUCEFALO-DINGO (semi- Figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Classes de produits et de services : 28, 30. Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l Etat de Delaware, 500 South Buena Vista Street, Burbank, CALIFORNIE 91521, Etats-Unis d Amérique SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DUMBO (semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street, Burbank, CALIFORNIE 91521, Etats-Unis d Amérique SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BLANCHE-NEIGE ET LES SEPT NAINS (semifigurative) Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Classes de produits et de services : 28, 30. Classes de produits et de services : 28, 30. Déclarant : MIZUSAWA INDUSTRIAL CHEMICALS, LTD, Société de droit japonais, 13-6, Nihonbashi-Muromachi 1-chome, Chuoku, TOKYO, Japon BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS.
258 252 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GALLEON BRAND SILTON (semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 4. Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, Avenue Hoche, PARIS, Siren : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. Classes de produits et de services : 1. Déclarant : MIZUSAWA INDUSTRIAL CHEMICALS, LTD, Société de droit japonais, 13-6, Nihonbashi-Muromachi 1-chome, Chuoku, TOKYO, Japon BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MIZUKASIL Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, COURBEVOIE, Siren : Déclarant : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société anonyme, 24 cours Michelet, PUTEAUX, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOTAL PREMIER Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BUCCOFLUOR Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 3, 5, 30. Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, Avenue Hoche, PARIS, Siren : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAPSICA Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 3, 5.
259 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 253 Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue Hoche, PARIS, Siren : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES GRATINS MALINS Date du dépôt : 18 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/26 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ELGY-TEST Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 10. Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : PARFUMS ROCHAS, Société par actions simplifiée, 17 rue de Miromesnil, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ADSIGNA, 43 rue Saint Augustin, PARIS. Déclarant : POLYCELL PRODUCTS LIMITED, Société de droit britannique, 30 Broadwater Road, Welwyn Garden City, HERT- FORDSHIRE, AL7 3AZ, Royaume-Uni Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POLYFILLA Date du dépôt : 16 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 Classes de produits et de services : 4, 21, 27. Date de la déclaration de renouvellement : 24 MARS 2009 Déclarant : WILLIAM SAURIN, Société par Actions Simplifiée, 65 Bis rue Lafayette, PARIS CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, LILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHARME Date du dépôt : 18 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Classes de produits et de services : 3. Déclarant : DENUZIERE, SARL, 73 ROUTE NATIONALE, CONDRIEU, Siren : DENUZIERE, 73 ROUTE NATIONALE, CONDRIEU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GALLINA Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/11
260 254 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DUJARDIN, Société par actions simplifiée, 1051 BOULEVARD DE L INDUSTRIE, LA TESTE DE BUCH, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SCORE Date du dépôt : 19 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : ELF AQUITAINE, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, COURBEVOIE, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FRAICHEUR PLEIN AIR Date du dépôt : 19 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : COMPO FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle, ROCHE-LEZ-BEAUPRE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALGOSPEED N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ELF OPTANE Date du dépôt : 19 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 Date du dépôt : 19 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 Classes de produits et de services : 1, 31. Classes de produits et de services : 4. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : GAM Limited, Une société organisée selon les lois des Bermudes, Wessex House, 45 Regent Street, HAMILTON HM12, Bermudes GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS.
261 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 255 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GAM Date du dépôt : 19 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 36, 41. Classes de produits et de services : 4. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair, BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : EMERSON ELECTRIC CO, Société organisée sous les lois de l Etat de Misssouri, 8000 West Florissant Avenue, ST. LOUIS, MISSOURI, ETATS UNIS D AMERIQUE NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SEALMASTER (semi-figurative) Date du dépôt : 22 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 24 MARS 2009 Déclarant : SOCIETE DE FABRICATION ET DISTRIBUTION DE PRODUITS INDUSTRIELS, Société Anonyme, Z.I. Portes du Nord, LIBERCOURT CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, LILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MELGABRILL Date du dépôt : 18 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMPOQUARTZ Date du dépôt : 23 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 Classes de produits et de services : 17. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair, BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMPOTECH Date du dépôt : 23 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 Classes de produits et de services : 17.
262 256 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Déclarant : PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée, 45, Place Abel Gance, BOULOGNE- BILLANCOURT, Siren : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SGI Date du dépôt : 25 MAI 1989 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MESSAGER Date du dépôt : 23 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 3. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : MITEL NETWORKS CORPORATION, société de droit canadien, 350 Legget Drive, Kanata, ONTARIO K2K 2W7, CANADA N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : TECO ELECTRIC & MACHINERY CO. LTD, Société organisée selon les lois de Taïwan, N o 156-2, Sung Chiang Road, TAIPEI, TAÏWAN Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TECO (semi-figurative) Date du dépôt : 24 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/05 Classes de produits et de services : 7, 9, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SOKA GAKKAI, Société de droit japonais, 32 Shinanomachi, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann, PARIS. Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MITEL Date du dépôt : 25 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : MITEL NETWORKS CORPORATION, société de droit canadien, 350 Legget Drive, Kanata, ONTARIO K2K 2W7, CANADA N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS.
263 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 257 N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : M (semi-figurative) Signe concerné : AVENIR (semi-figurative) Date du dépôt : 25 MAI 1989 Date du dépôt : 26 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 12. Déclarant : SOCIETE DE PROSPECTION ET D INVENTIONS TECH- NIQUES SPIT, Société par actions simplifiée, 150 avenue de Lyon, BOURG-LES-VALENCE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LABORATOIRES DES REALISATIONS THERAPEUTI- QUES ELERTE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, RUE ANDRE KARMAN, AUBERVILLIERS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (Figurative) Date du dépôt : 26 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 Classes de produits et de services : 17, 20. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ANTARENE Date du dépôt : 26 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 Classes de produits et de services : 5. Déclarant : SWISSBIKE VERTRIEBS AG, Société de droit suisse, Obere Spichermatt 12, 6370 STANS, Suisse N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : SOCIETE D EXPLOITATION DE MARQUES ET SERVICES SEMES, Société anonyme, 12 Avenue des Erables, Z.I.L. Heillecourt, HEILLECOURT, Siren : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS.
264 258 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SEMESA Date du dépôt : 26 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Classes de produits et de services : 3, 5, 8, 10, 16, 21, 25, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2009 Déclarant : YAGI TSUSHO LIMITED, Société de droit japonais, 2-1, Imabashi 3 chome, Chuo-Ku, OSAKA , JAPON CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : G (semi-figurative) Date du dépôt : 18 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/25 Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 24, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SABATON S.A., S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance, LA PLAINE, AUBENAS, Siren : SABATON, S.A., LA PLAINE, AUBENAS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE PONT D ARC (semi-figurative) Date du dépôt : 18 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SABATON S.A., S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance, LA PLAINE, AUBENAS, Siren : SABATON, S.A., LA PLAINE, AUBENAS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SABATON Date du dépôt : 18 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 Classes de produits et de services : 29, 30. Déclarant : NATURACTIVE LABORATOIRES PIERRE FABRE, Société à Responsabilité Limitée, 29, avenue du Sidobre, CASTRES, Siren : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PECTODERME Date du dépôt : 29 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/28 Classes de produits et de services : 5.
265 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 259 Déclarant : PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée, 45, Place Abel Gance, BOULOGNE- BILLANCOURT, Siren : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ESTHEAL N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SYMULER Date du dépôt : 30 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 2. Date du dépôt : 29 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : DIC Corporation, Société régie par la loi japonaise, 35-58, Sakashita 3-Chome, Itabashi-Ku, Tokyo, JAPON INLEX IP EXPERTISE, 68, RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FASTOGEN Date du dépôt : 30 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 2. Déclarant : MAJOR SPORTS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Route nationale 307, FEUCHE- ROLLES, Siren : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : M MAJOR INTERNATIONAL (Semi-figurative) Date du dépôt : 30 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/25 Classes de produits et de services : 18, 25, 28. Déclarant : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 1, Rue Eugène et Armand Peugeot, RUEIL MALMAISON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : , rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : DIC Corporation, Société régie par la loi japonaise, 35-58, Sakashita 3-Chome, Itabashi-Ku, Tokyo, JAPON INLEX IP EXPERTISE, 68, RUE PIERRE CHARRON, PARIS. Signe concerné : POUR AGIR EN CONNAISSANCE DE CAUSE Date du dépôt : 31 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24
266 260 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 41. Déclarant : KURARAY CO., LTD., Société de droit japonais, 1621 Sakazu, Kurashiki-City, Okayama-Prefecture, Japon Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : VETOQUINOL S.A., société anonyme, MAGNY- VERNOIS, LURE, Siren : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NICLANTEL Date du dépôt : 30 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KURALON Date du dépôt : 5 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 Classes de produits et de services : 22, 23, 24. Classes de produits et de services : 5. Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIGEA, Société anonyme coopérative à capital variable, 1, rue Franciade, LA CHAUSSEE ST-VICTOR, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BOVIFLOCON Date du dépôt : 2 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Déclarant : BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS, Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable, 141 rue Garibaldi, LYON, Siren : CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203, SAINT-ETIENNE Cedex 1. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FINANCIERE GARIBALDI Date du dépôt : 31 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Classes de produits et de services : 35, 36, 41. Classes de produits et de services : 31, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : MERCK KGaA, Société de droit allemand, Frankfurter Strasse 250, DARMSTADT 1, ALLEMAGNE Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON.
267 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 261 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FERROBION Date du dépôt : 6 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 36, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : VALENT BIOSCIENCES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l Etat de l Illinois, 870 Technology Way, Libertyville, ILLINOIS 60048, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CREDIT INDUSTRIEL DE L OUEST, Société Anonyme, 2 avenue Jean-Claude Bonduelle, NANTES, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OUEST TEMPO Date du dépôt : 29 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 36, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CREDIT INDUSTRIEL DE L OUEST, Société Anonyme, 2 avenue Jean-Claude Bonduelle, NANTES, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TEMPO Date du dépôt : 29 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROMALIN Date du dépôt : 7 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : GE MONEY BANK, société en commandite par actions, Tour Europlaza, 20 avenue André-Prothin, PARIS LA DEFENSE CEDEX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LIBRE-FINANCE Date du dépôt : 8 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/28 Classes de produits et de services : 36.
268 262 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Déclarant : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais, 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, Japon Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LITE ACE (semi-figurative) Date du dépôt : 8 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/07 Classes de produits et de services : 12. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CANDEREL (semi-figurative) Date du dépôt : 9 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 1, 5, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : VILLE DE PARIS, Direction des finances et des affaires économiques, Collectivité Locale, 17 boulevard Morland, PARIS NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, Boulevard Haussmann, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2009 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MERIDIENNE Date du dépôt : 8 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/28 Classes de produits et de services : 3. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PAVILLON ROYAL Date du dépôt : 9 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 43. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : VILLE DE PARIS, Direction des finances et des affaires économiques, Collectivité Locale, 17 boulevard Morland, PARIS NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, Boulevard Haussmann, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : MERISANT COMPANY 2 SARL, société de droit suisse, Avenue Jean-Jacques ROUSSEAU 7, CH-NEUCHATEL 2000, SUISSE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA GRANDE CASCADE Date du dépôt : 9 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42
269 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 263 Classes de produits et de services : 3, 8, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 28, 33, 34, 43. Déclarant : CNH FRANCE SA, Société anonyme, 16 rue des Rochettes, MORIGNY CHAMPIGNY, Siren : Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : VILLE DE PARIS, Direction des finances et des affaires économiques, Collectivité Locale, 17 boulevard Morland, PARIS NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, Boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L AUBERGE DU BONHEUR Date du dépôt : 9 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 43. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAGNUM Date du dépôt : 12 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/20 Classes de produits et de services : 12. Déclarant : ANTI-GERM FRANCE, société par actions simplifiée, Z.I. Le Roineau, VAAS, Siren : CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, PARIS. Déclarant : UNITIKA LTD., Société de droit japonais, 1-50, Higashihon-machi, Amagasaki-shi, Hyogo-ken, Japon Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UNITIKA Date du dépôt : 12 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 16, 22, 23, 24. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GALOX Date du dépôt : 12 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 1, 3, 4, 5. Déclarant : EKA CHEMICALS AB, Société de droit suédois, BOHUS, Suède Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex.
270 264 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EKA BOHUS-SWEDEN (semi-figurative) Date du dépôt : 14 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DECORADIATEUR Date du dépôt : 13 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 11. Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 5 FEVRIER 2009 Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DOMTAR INC., société régie selon les lois canadiennes, 395 de Maisonneuve Boulevard, Montréal, QUEBEC H3A 1L6, CANADA N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ST. CROIX Date du dépôt : 15 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Déclarant : LES CORDELIERS, SAS, 2 bis, rue de la Porte Brunet, BP 60093, SAINT EMILION, Siren : LES CORDELIERS, Patrick Vergé, 2 bis, rue de la Porte Brunet, BP 60093, SAINT EMILION. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : G. TESSIER CIE (semi-figurative) Date du dépôt : 16 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/18 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 16. Déclarant : FAVAREL Gérard, 8, rue Scipion, PARIS Monsieur Gérard FAVAREL, 23, place Vendôme, PARIS. Déclarant : ARTEC ROBINETTERIE, Société à Responsabilité Limitée, 7 route de Krafft, ERSTEIN, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LMBO FINANCE Date du dépôt : 8 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22
271 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 265 Classes de produits et de services : 35, 36. Déclarant : FAVAREL Gérard, 8, rue Scipion, PARIS Monsieur Gérard FAVAREL, 23, place Vendôme, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LMBO CONSEIL Date du dépôt : 8 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : E.MERCK Date du dépôt : 21 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 1, 2, 5, 10. Déclarant : ADES ECLAIRAGE, SA à directoire, 2, rue Gustave Eiffel, VERNOUILLET, Siren : CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, PARIS. Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : MERCK KGaA, Société de droit allemand, Frankfurter Strasse 250, DARMSTADT 1, ALLEMAGNE Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MERCK (semi-figurative) Date du dépôt : 21 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 9, 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : MERCK KGaA, Société de droit allemand, Frankfurter Strasse 250, DARMSTADT 1, ALLEMAGNE Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ADES (semi-figurative) Date du dépôt : 21 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Classes de produits et de services : 9, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : WOELM PHARMA Gmbh & Co, société de droit allemand, Eschwege, ALLEMAGNE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECZENSA Date du dépôt : 23 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/25
272 266 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 5. Déclarant : SODIAAL UNION, Coopérative Agricole, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODIAAL INTERNATIONAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DAIRY M-M TECH (semi-figurative) Date du dépôt : 23 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/31 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SOGICO S.A., Société anonyme de droit suisse, Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS, SUISSE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 12 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 8, 12, 14, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 27, 28, 35, 39, 41, 42, 45. Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11, 20, 21, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DASSAULT AVIATION, Société anonyme, 9 Rondpoint des Champs Elysées Marcel Dassault, PARIS, Siren : CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 8 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/28 Classes de produits et de services : 9, 12, 37, 39, 40, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : E.T. BROWNE DRUG CO., INC., société constituée sous les lois de l Etat du New Jersey, 440 Sylvan Avenue, Englewood Cliffs, NEW JERSEY 07632, Etats-Unis d Amérique Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BLACK & BEAUTIFUL Date du dépôt : 26 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/26 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : ANDRES Y BERNARDO LOPEZ S.L., une Sociedad Limitada de droit espagnol, Torreaguera, MURCIE, ESPAGNE CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09.
273 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 267 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BONITA (semi-figurative) Date du dépôt : 27 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/32 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : MERIAL, Société par actions simplifiée, 29, avenue Tony Garnier, LYON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KETOFEN Date du dépôt : 28 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/25 Classes de produits et de services : 5. Déclarant : GRÜNENTHAL GmbH, Société de droit allemand, Zieglerstrasse 6, AACHEN, Allemagne CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOPALGIC Date du dépôt : 3 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/09 Classes de produits et de services : 5. Déclarant : VALEO VISION, société par actions simplifiée, 34 rue Saint André, BOBIGNY, Siren : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUPER OSCAR Date du dépôt : 5 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/12 Classes de produits et de services : 9, 11, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LABORATOIRE TVM, SAS, 57 Rue des Bardines, LEMPDES, Siren : DOMES FINANCE, 10 Rue des Bouleaux, CLERMONT FERRAND CEDEX 2. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALBACETINE Date du dépôt : 5 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.C.A. SABLEDOC, SOCIETE COOPERATIVE AGRI- COLE, AIGUES MORTES, Siren : RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, BLAGNAC CEDEX.
274 268 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DUNE (semi figurative) Date du dépôt : 3 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/26 Classes de produits et de services : 29, 31, 32, 33. Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42. Déclarant : SAUPIQUET, Société Anonyme, 11 avenue Dubonnet, COURBEVOIE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SOCIETE D ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, SAINT SEBASTIEN, LANNILIS, Siren : CABINET REGIMBEAU, ESPACE PERFORMANCE BATIMENT K, SAINT GREGOIRE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAVEL (semi-figuratif) Date du dépôt : 4 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 29. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REGAL DE LA MEDITERRANEE Date du dépôt : 7 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/25 Classes de produits et de services : 29. Déclarant : JOHNSONDIVERSEY (France) S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 9-11 avenue du Val de Fontenay, FONTENAY SOUS BOIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 AVRIL 2009 Déclarant : LOUIS VUITTON MALLETIER, Société Anonyme, 2, rue du Pont-Neuf, PARIS, Siren : LOUIS VUITTON MALLETIER, Direction de la Propriété Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LV (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/20 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DIVO Date du dépôt : 12 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 3.
275 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 269 Déclarant : JOHNSONDIVERSEY (France) S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 9-11 avenue du Val de Fontenay, FONTENAY SOUS BOIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DIVERFOAM Date du dépôt : 12 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 3. Déclarant : JOHNSONDIVERSEY (France) S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 9-11 avenue du Val de Fontenay, FONTENAY SOUS BOIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. Déclarant : JOHNSONDIVERSEY (France) S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 9-11 avenue du Val de Fontenay, FONTENAY SOUS BOIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DIVOFLOW Date du dépôt : 12 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 3. Déclarant : JOHNSONDIVERSEY (France) S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 9-11 avenue du Val de Fontenay, FONTENAY SOUS BOIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DIVOS Date du dépôt : 12 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Signe concerné : DIVERGARD Date du dépôt : 12 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 3. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : MERIAL, Société par actions simplifiée, 29, avenue Tony Garnier, LYON, Siren : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17.
276 270 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IMMITICIDE Date du dépôt : 18 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, 300 Park Avenue, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d Amérique CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Classes de produits et de services : 16, 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : SWEDISH MATCH UNITED BRANDS AB, société suédoise, Maria Bangata 6, STOCKHOLM, S 10462, Suède CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HALF AND HALF (semi-figurative) Date du dépôt : 2 AOUT 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MEN (semi-figurative) Date du dépôt : 24 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 3. Classes de produits et de services : 34. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : STAR 2000 HOLDING S.A., société de droit luxembourgeoise, Rue de Bitbourg 19, L 1273 LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, CUERS Déclarant : CREDIT AGRICOLE S.A., société anonyme, 91/93 boulevard Pasteur, PARIS, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EPARGNE UNIE Date du dépôt : 2 AOUT 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALEXANDER ROSE NIRP Date du dépôt : 23 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 31.
277 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 271 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : STAR 2000 HOLDING S.A., société de droit luxemborgeoise, de Bitbourg 19, L 1273 LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, CUERS N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LANDORA CLIMBING ROSE NIRP Date du dépôt : 23 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : ORION CORPORATION, Société Finlandaise, Orionintie 1, FIN-02200, ESPOO, FINLANDE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEPRENIL Date du dépôt : 29 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 5. Déclarant : JOHNSONDIVERSEY (France) S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 9-11 avenue du Val de Fontenay, FONTENAY SOUS BOIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DIVOPOMPES Date du dépôt : 10 AOUT 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 21. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SOCIETE ANONYME D ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU C.I.D., Société Anonyme d Economie Mixte, 1 avenue Lucien Barrière, DEAUVILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEAUVILLE Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 90/05 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société anonyme, 24 cours Michelet, PUTEAUX, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47.
278 272 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DENSICAT Date du dépôt : 21 AOUT 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/32 Classes de produits et de services : 7, 39. Déclarant : CREDIT AGRICOLE S.A., société anonyme, 91/93 boulevard Pasteur, PARIS, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, PARIS. Classes de produits et de services : 15. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : COMITE COLBERT, Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901, 2 bis rue de la Baume, PARIS CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMITE COLBERT Date du dépôt : 30 AOUT 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AGRINNOVA (semi-figurative) Date du dépôt : 22 AOUT 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 16, 35, 36. Déclarant : SHANGHAI LANSHENG CORPORATION, société de droit chinois, 1230 Zhongshan Road, N o 1, SHANGHAI, République Populaire de Chine TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BAI-LE (semi-figurative) Date du dépôt : 22 AOUT 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : Unilever France Home and Personal Care Société Industrielle, société par actions simplifiée SAS, 23, rue François Jacob, RUEIL MALMAISON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GEL DENTIFRICE FLUOR TRES-PRES FRAICHEUR VIVE (semi-figurative) Date du dépôt : 8 SEPTEMBRE 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 3, 5.
279 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 273 Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : Fralib Sourcing Unit, société par actions simplifiée SAS, 23, rue François Jacob, RUEIL MALMAISON, Siren : Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DELICES FLEURIS ELEPHANT (semi-figurative) Date du dépôt : 8 SEPTEMBRE 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 12 MARS 2009 Déclarant : GLUCK PRECISION ENGINEERING CO LTD, Unit 16, Access 4 :20, New Hythe Business Park, Bellingham Way, Aylesford, KENT ME20 7HP, ROYAUME-UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, S.A., BP 1445, MULHOUSE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOYAGER BY L EPEE Date du dépôt : 6 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/14 Classes de produits et de services : 14. Date de la déclaration de renouvellement : 12 MARS 2009 Déclarant : GLUCK PRECISION ENGINEERING CO LTD, Unit 16, Access 4 :20, New Hythe Business Park, Bellingham Way, Aylesford, KENT ME20 7HP, ROYAUME-UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, S.A., BP 1445, MULHOUSE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIRST BY L EPEE Date du dépôt : 6 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/14 Classes de produits et de services : 14. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : KABUSHIKI KAISHA TOPCON, société organisée selon les lois du Japon, 75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-Ku, Tokyo, JAPON CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 27 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/25 Classes de produits et de services : 9, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 24 MARS 2009 Déclarant : DUREAU Henri, Pierre, 72, rue des Trois Evêchés, METZ CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, LILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ASCELEC (semi-figurative) Date du dépôt : 7 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/01
280 274 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2009 Déclarant : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX, Siren : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : A. de FONTESY et Cie Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2009 Déclarant : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX, Siren : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SCRATCH Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2009 Déclarant : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, Societe Anonyme à directoire et conseil de surveillance, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX, Siren : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOUIS XIV Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2009 Déclarant : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, Societe Anonyme à directoire et conseil de surveillance, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX, Siren : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMTE NATAL Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2009 Déclarant : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, Societe Anonyme à directoire et conseil de surveillance, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX, Siren : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX.
281 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 275 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BOGEY Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : HALLIBURTON ENERGY SERVICES, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 2601 Beltine Road, CARROLLTON, TEXAS 75006, ETATS UNIS D AMERIQUE Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OTIS Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 17. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, BELLAIR, BELVES DE CASTILLON, Siren : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR, BELLAIR, BELVES DE CASTILLON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU BEL AIR Date du dépôt : 31 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, BELLAIR, BELVES DE CASTILLON, Siren : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR, BELLAIR, BELVES DE CASTILLON. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : MERCK KGaA, Société de droit allemand, Frankfurter Strasse 250, DARMSTADT 1, ALLEMAGNE Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RELAXORAL Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU GRUSY BELLAIR Date du dépôt : 31 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 33.
282 276 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : GOUDICHEAU Jacques, Puy ARNAUD, BELVES DE CASTILLON GOUDICHEAU Jacques, Puy ARNAUD, BELVES DE CASTILLON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU PEYROT LA ROSE Date du dépôt : 22 AOUT 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Classes de produits et de services : 33. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU BEAUCHENE Date du dépôt : 6 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/20 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : E.T. BROWNE DRUG CO., INC., société constituée sous les lois de l Etat du New Jersey, 440 Sylvan Avenue, Englewood Cliffs, NEW JERSEY 07632, Etats-Unis d Amérique Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, PARIS. Déclarant : MILCAMPS, Société de droit belge, Rue de Lusambo 77, 1190 BRUXELLES, BELGIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SIROCCO Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GAUFRES MILCAMPS Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/40 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : BERNARD Michel, CHATEAU BEAUCHENE SCEA, PIOLENC MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2009 Déclarant : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, Societe Anonyme à directoire et conseil de surveillance, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX, Siren : NATHANIEL JOHNSTON ET FILS, 24/26 COURS DU MEDOC, BORDEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JOHNSTON Frères Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16
283 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 277 Classes de produits et de services : 33. Déclarant : CREDIT AGRICOLE S.A., société anonyme, 91/93 boulevard Pasteur, PARIS, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INVESTOR (semi-figurative) Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue, L.I.D., CARROS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, CARROS Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIOCALPHOS Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/46 Date du dépôt : 2 AOUT 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 16, 35, 36. Déclarant : HITACHI METALS, LTD., Société de droit japonais, , Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue, L.I.D., CARROS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, CARROS Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FINEMET Date du dépôt : 1 er JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/28 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIOLAC Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/46 Classes de produits et de services : 6, 9. Classes de produits et de services : 5.
284 278 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue, L.I.D., CARROS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, CARROS Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIOVITOL Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/46 Classes de produits et de services : 5. Déclarant : RELAIS & CHATEAUX, Association régie par la loi de 1901, 15 rue Galvani, PARIS PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RELAIS & CHATEAUX (semi-figurative) Date du dépôt : 6 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 Classes de produits et de services : 1, 2, 4, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 15, 17, 19, 22, 23, 26, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 36, 37, 38, 40, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : E.T. BROWNE DRUG CO., INC., société constituée sous les lois de l Etat du New Jersey, 440 Sylvan Avenue, Englewood Cliffs, NEW JERSEY 07632, Etats-Unis d Amérique Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, PARIS. Classes de produits et de services : 3, 5. Déclarant : TRADITIONAL WORLD FOODS-TWF, Société à responsabilité limitée (SARL), 44/48 Avenue de la Marne, Parc de la Côte Joire, WASQUEHAL, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TWF TRADITIONAL WORLD FOODS Date du dépôt : 2 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : WELCH ALLYN INC., Société de droit américain, 4341 State Street Road, NY SKANEATELES FALLS, ETATS-UNIS D AMERIQUE Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WELCH ALLYN Date du dépôt : 28 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17
285 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 279 Classes de produits et de services : 9, 10, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : WELCH ALLYN INC., Société de droit américain, 4341 State Street Road, NY SKANEATELES FALLS, ETATS-UNIS D AMERIQUE Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WA (semi-figurative) Date du dépôt : 28 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Déclarant : INFOPROMOTIONS, SA, 97 rue du Cherche-Midi, PARIS, Siren : INFOPROMOTIONS, 97 rue du Cherche-Midi, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EDI Date du dépôt : 4 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/48 Classes de produits et de services : 42. Classes de produits et de services : 9, 10, 11. Déclarant : INFOPROMOTIONS, SA, 97 rue du Cherche-Midi, PARIS, Siren : INFOPROMOTIONS, 97 rue du Cherche-Midi, PARIS. Déclarant : PLACARDECOR DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée, Rue de la Paix, BAIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : AVOCATS ASSOCIES SJOA, 8, rue Linné, BP 78401, NANTES Cedex 4. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLACARDECOR (semi-figurative) Date du dépôt : 17 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 6, 19, 20, 37. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOLUTIONS Date du dépôt : 4 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/48 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : F.N.M.I. (Fédération Nationale de la Mutualité Interprofessionnelle), Société régie par le Code de la Mutualité, 3 rue Barthélémy, PARIS CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX.
286 280 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DACAMUT (semi-figurative) Date du dépôt : 21 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/04 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 38, 41. Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42. Déclarant : HARVEST, Société anonyme, 3 rue de la Boétie, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : , rue Milton, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SAS LE CAIMAN, SAS, 17, rue du Chateau, CHERBOURG, Siren : Mr DEGASNE Jean Noël, Président, SAS LE CAIMAN, 17, rue du Chateau, CHERBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BEAU FIXE (semi Figurative) Date du dépôt : 9 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PREMIS Date du dépôt : 18 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42. Classes de produits et de services : 18. Déclarant : HARVEST, Société Anonyme, 3 rue de la Boétie, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : , rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : B.I.G. Date du dépôt : 18 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LABELVAGE, SARL, Z.A. 10 rue des gardes, VERRIERES LE BUISSON, Siren : LABELVAGE, Z.A. 10 rue des gardes, VERRIERES LE BUISSON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROVET Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/09 Classes de produits et de services : 5, 10.
287 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 281 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : EARL VALPROMY-DEFFARGE, EARL, 1 GOUPIN, GENSAC, Siren : EARL VALPROMY DEFFARGE, 1, Goupin, GENSAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Chateau Tour de Goupin Date du dépôt : 6 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/18 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CRISTAL FINANCIERE, Société par actions simplifiée, 43 rue de la Libération, CORBEILLES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOPLINE Date du dépôt : 7 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/01 Classes de produits et de services : 1, 5. Déclarant : HARVEST, Société Anonyme, 3 rue de la Boétie, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : , rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HARVEST Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : STAR 2000 HOLDING S.A., société de droit luxembourgeoise, Rue de Bitbourg 19, L 1273 LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, CUERS N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHIVALRY Date du dépôt : 23 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : STAR 2000 HOLDING S.A., société de droit luxembourgeoise, Rue de Bitbourg 19, L 1273 LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, CUERS
288 282 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SYLVIA Date du dépôt : 23 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 31. Déclarant : NIHON DEMPA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (NIHON DEMPA KOGYO CO., LTD.), Société organisée selon les lois du Japon, , Nishihara, Shibuya-ku, Tokyo, Japon Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOTUS Date du dépôt : 27 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Classes de produits et de services : 25. Déclarant : NIHON DEMPA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (NIHON DEMPA KOGYO CO., LTD.), Société organisée selon les lois du Japon, , Nishihara, Shibuya-ku, Tokyo, Japon Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : N NDK NIHON DEMPA KOGYO CO., LTD. (semi- Figurative) Date du dépôt : 21 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Signe concerné : N (semi-figurative) Date du dépôt : 21 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2009 Déclarant : EUROPE COMPUTER SYSTEMES, Société anonyme, Immeuble Défense Parc 2, 106, rue des Trois Fontanot, NANTERRE, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Déclarant : BRANDS GLOBAL LIMITED, Société de droit britannique, c/o D. Jacobson & Sons limited, Cloughfold, Bacup Road, Rawtenstall, Lancashire, BB4 7PA, Royaume-Uni N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECS VIEW (semi-figurative) Date du dépôt : 17 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22
289 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 283 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 37, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Walter Scott, PESSAC, Siren : S3G, Rue Walter Scott, BP 40, PESSAC CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AUTO 19 Date du dépôt : 21 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/18 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : METROPOLITAINE D ENTREPRISE D ELECTRICITE M2E, Société par Actions Simplifiée, 27 rue Louis Saillant, VAULX EN VELIN, Siren : S.A.S. M 2 E, 68 rue Sidi Brahim, GRENOBLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : METROPOLITAINE D ENTREPRISE D ELECTRICITE M 2 E (Semi-figurative) Date du dépôt : 26 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/08 Classes de produits et de services : 9, 11, 37. Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Déclarant : DANON 20/20, SAS, 17 à 27 rue Gustave Delory, LILLE, Siren : DANON 20/20, 17 à 27 rue gustave Delory, LILLE. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : JACKSON/CHARVEL MANUFACTURING INC., Société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, 8860, East Chaparral Road, Suite 1000, SCOTTSDALE, Arizona, Etats Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Maître Xavier Lebray, S.C.P. Bignon Lebray & Associés, 14, rue Pergolèse, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LAURA DE L ISLE (Semi-figurative) Date du dépôt : 12 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 11 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 15. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : TEISSEIRE France, Société par Actions Simplifiée, 482 avenue Ambroise Croizat, CROLLES CEDEX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d Avocats, 21 rue Clément Marot, PARIS.
290 284 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VIKI (semi-figurative) Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : HORNER Colette, 332, rue Saint Honoré, PARIS Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BAS ET HAUTS Date du dépôt : 14 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 Classes de produits et de services : 25, 26. Déclarant : RAIOLA Gérard, 2, rue des Bagniers, AIX EN PROVENCE CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224, MARSEILLE Cedex 1. Classes de produits et de services : 30, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : STAR 2000 HOLDING S.A., société de droit luxembourgeoise, Rue de Bitbourg 19, L 1273 LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, CUERS N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NIRP INTERNATIONAL LES ROSES DU SUCCES (semi-figurative) Date du dépôt : 23 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS, ROUTE DE REVEL, DURFORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, ROUTE DE REVEL, BP 3, DURFORT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PAIN PARASOL Date du dépôt : 21 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE PERE MARCEL (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29
291 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 285 Classes de produits et de services : 29. Déclarant : PATISSERIE DES FLANDRES, SARL, 235, rue du Meunier, ERQUINGHEMLYS, Siren : PATISSERIE DES FLANDRES, 235, rue du Meunier, ERQUINGHEM-LYS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COCO PARADISE Date du dépôt : 4 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 Classes de produits et de services : 30. Déclarant : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais, 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, Japon Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LUXEL Date du dépôt : 8 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/07 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : TVM CORP., société organisée selon les lois de Taïwan, 7F., n o 141, Sec. 3, Ren-Ai Road, Da-An District, TAIPEI CITY 106, TAIWAN N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : AB INITIO, 5 rue Daunou, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TVM (semi-figurative) Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 24 FEVRIER 2009 Déclarant : Société SOMLEC, SA, 89 Route Nationale 6, LES CHERES, Siren : Cabinet P. Henry MICHAUD AVOCATS, 131 Boulevard Stalingrad, VILLEURBANNE Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOMLEC Date du dépôt : 15 FEVRIER 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/13 Classes de produits et de services : 37, 39. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : HAN-Bürogeräte Gmbh & Co. KG, Société de droit Allemand, Daimlerstrasse 2, D HERFORD, ALLEMAGNE BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, PARIS.
292 286 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HAN (semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACTOR (semi-figurative) Date du dépôt : 16 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/03 Classes de produits et de services : 9, 16, 20. Classes de produits et de services : 10, 12, 28. Déclarant : PARIS PREMIERE, SAS, 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE, NEUILLY SUR SEINE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ISGE & ASSOCIES, 104 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LAND ROVER, Société régie par les lois du Royaume- Uni, Banbury Road, Lighthorne, WARWICK, WARWICKSHIRE CV35 0RG, ROYAUME-UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L esprit de Paris (semi-figurative) Date du dépôt : 29 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/19 Classes de produits et de services : 3, 9, 15, 25, 26, 28, 32, 34, 35, 38, 41, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HIGHLANDER Date du dépôt : 17 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LASER COFINOGA, Société Anonyme, 66 rue des Archives, PARIS, Siren : Déclarant : C.A.R.E. CONSTRUCTION D APPAREILS DE REEDU- CATION ET D ENTRAINEMENT, Société Anonyme, 18-22, rue Bernard, Zone Industrielle, BOBIGNY, Siren : BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, PARIS. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCHMIT-CHRETIEN, SNC, 111, Cours du Médoc, CS 40009, BORDEAUX CEDEX.
293 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 287 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA CARTE CHASSE (Semi-figurative) Date du dépôt : 10 AOUT 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/29 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE PERE TIROU (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 36. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE, Société par Actions Simplifiée, 64 Avenue des Druides, CARNAC, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOMEOCEALGUE Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : BLI/DBP, Société à responsabilité limitée, 74, route des Camoins, chemin Saint-Menet aux Accates, MARSEILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, MARSEILLE CEDEX 08. N national ou N d enregistrement : Date du dépôt : 30 AOUT 1989 Signe concerné : JEAN-FRANCOIS REY N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/31 Date du dépôt : 31 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 34. Déclarant : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS, ROUTE DE REVEL, DURFORT, Siren : Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Déclarant : STRULIK, société anonyme, ZI Saint-Mitré, AUBAGNE, Siren : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, ROUTE DE REVEL, BP 3, DURFORT. CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07.
294 288 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : S-XIT (semi-figurative) Date du dépôt : 16 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 Classes de produits et de services : 1, 11, 17. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : MOHAWK FINE PAPERS INC., société organisée selon les lois de l état de New York, 465 Saratoga Street, COHOES, NEW YORK 12047, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : COEUR Bruno Gérard, 14 Rue BUFFON, SEMUR EN AUXOIS Les Semurettes, B.cœur, Maître artisan pâtissier chocolatier, SEMUR EN AUXOIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES SEMURETTES (Semi-figurative) Date du dépôt : 29 JUIN 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : S.A.R.L CHATEAU MAUCAILLOU, Quartier de la gare, MOULIS EN MEDOC, Siren : S.A.R.L CHATEAU MAUCAILLOU, Quartier de la gare, MOULIS EN MEDOC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMAINE DE MAUCAILLOU Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STRATHMORE Date du dépôt : 21 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 1, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : REED EXPOSITIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 52 Quai de Dion-Bouton, PUTEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EDILOG (semi-figurative) Date du dépôt : 10 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/26 Classes de produits et de services : 42.
295 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 289 Déclarant : ETABLISSEMENTS PORQUET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Route Nationale, HAUTVILLERS- OUVILLE, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROBAPLIC Date du dépôt : 16 MAI 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/03 Classes de produits et de services : 7, 11, 17. Déclarant : AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais, Velperweg 76, 6824 BM ARNHEM, Pays-Bas N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MATASTRAL Date du dépôt : 27 OCTOBRE 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/18 Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS, ROUTE DE REVEL, DURFORT, Siren : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, ROUTE DE REVEL, BP 3, DURFORT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SG LE TIROU (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS, ROUTE DE REVEL, DURFORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, ROUTE DE REVEL, BP 3, DURFORT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GAYRAUD (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUILLET 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 29. Déclarant : SCEA LES VIGNOBLES ANDRE LURTON, SOCIETE CIVILE, CHATEAU BONNET, GREZILLAC, Siren : SCEA LES VIGNOBLES ANDRE LURTON, CHATEAU BONNET, GREZILLAC.
296 290 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE COLOMBEY (semi-figurative) Date du dépôt : 16 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/09 Classes de produits et de services : 35, 38, 39, 41. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SYNDICAT MALVOISINE, Syndicat Loi 1884, 77 ZA de Montvoisin, GOMETZ-LA-VILLE, Siren : SYNDICAT MALVOISINE, 77 ZA de Montvoisin, GOMETZ- LA-VILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AUVERGNAT DES PRÉS Date du dépôt : 3 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2008 Déclarant : ZOLPAN SAS, société par actions simplifiée, 17 Quai Joseph Gillet, LYON, Siren : CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, LYON CEDEX 03. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ZOLPAN (semi-figurative) Date du dépôt : 21 MARS 1997 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 07/41 Classes de produits et de services : 2, 7, 8, 16, 17, 19, 24, 27, 37. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2008 Déclarant : CORA, société par actions simplifiée, 40 rue la Boétie, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES ECOLES DU DESERT CORA (semi-figurative) Date du dépôt : 25 JUILLET 1994 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 04/36 Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2008 Déclarant : STIVELEC, SARL, 7 AVENUE DE CHATEAU DU LOIR, COURBEVOIE, Siren : STIV INFORMATIQUE, 7 AVENUE DE CHATEAU DU LOIR, COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STIVELEC PROGICIEL DE GESTION POUR ELECTRICIENS Date du dépôt : 6 MAI 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/48
297 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 291 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2008 Déclarant : STIV INFORMATIQUE, SAS, 7 AVENUE DE CHATEAU DU LOIR, COURBEVOIE, Siren : STIV INFORMATIQUE, 7 AVENUE DE CHATEAU DU LOIR, COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CATELEC Date du dépôt : 5 MAI 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/50 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2009 Déclarant : JÖRG ZUMBAUM, Rue Valfese, CLARET M. JÖRG ZUMBAUM, Rue Valfèse, CLARET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L univers de la fete Date du dépôt : 8 SEPTEMBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Classes de produits et de services : 13, 16, 25, 26, 28, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CRISTAL FINANCIERE, Société par actions simplifiée, 43 rue de la Libération, CORBEILLES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DADDY INVENTE LA VIE EN ROSE Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/10 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Z DOMAINE ZUMBAUM TOMASÏ (semifigurative) Date du dépôt : 13 AOUT 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/05 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LABBE Yannick, 24 rue du Maréchal Foch, RETIERS LABBE Yannick, 24 rue du Maréchal Foch, RETIERS. Classes de produits et de services : 30. Déclarant : La Cachuera S.A., Société anonyme régie selon le droit argentin, Av. Rademacher 2653, POSADAS, Province de Misiones, Argentine CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, LYON CEDEX 03. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AMANDA Date du dépôt : 1 er OCTOBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/12
298 292 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : Qualigraf, SA à Directoire, 32 rue Brancion, PARIS, Siren : Qualigraf, 32 rue Brancion, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : QUALIGRAF (semi-figurative) Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/14 Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2009 Déclarant : ASSOCIATION POM EVASION, ASSOCIATION, 12 Avenue Jean Joxé, ANGERS, Siren : ASSOCIATION POM EVASION, 12 Avenue Jean Joxé, ANGERS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POM EVASION (semi-figurative) Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 16 OCTOBRE 2008 Déclarant : E-DEAL, Société anonyme, 55 rue Brillat-Savarin, PARIS, Siren : CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2009 Déclarant : ASSOCIATION POM EVASION, ASSOCIATION, 12 AVENUE JEAN JOXE, ANGERS, Siren : ASSOCIATION POM EVASION, 12 AVENUE JEAN JOXE, ANGERS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : E-DEAL (semi figurative) Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/14 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Signe concerné : POM EVASION (semi-figurative) Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/21 Classes de produits et de services : 31. Déclarant : AUTO SECURITE FRANCE, Société par actions simplifiée, rue Charles Paradinas, CLICHY, Siren : CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, PARIS.
299 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 293 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (MARQUE FIGURATIVE) Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/14 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45. Déclarant : AUTO SECURITE FRANCE, Société par actions simplifiée, rue Charles Paradinas, CLICHY, Siren : CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CENTRE AUTO SECURITE (semi-figurative) Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/14 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 37, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : GRAND & Cie, SNC, 33 rue Saint Dizier, NANCY, Siren : GRAND & Cie, 33 rue Saint Dizier, NANCY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GRAND OPHTALMIC Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 Classes de produits et de services : 9. Déclarant : MILCAMPS, Société de droit belge, Rue de Lusambo 77, 1190 BRUXELLES, BELGIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA RENOMMEE Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/15 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2008 Déclarant : WebOperator, SARL, 85 bd Auguste Blanqui, PARIS, Siren : WebOperator, 85 bd Auguste Blanqui, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : mellico Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 16, 35, 38. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services :
300 294 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 2 FEVRIER 2009 Déclarant : L HEUREUX FABIENNE, 3 rue de Neuville, CHAMPIGY SUR MARNE ABDN Consultants, 3 rue de Neuville, CHAMPIGY SUR MARNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ABDN CONSULTANTS Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REVENU MULTIMEDIA Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 45. Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2008 Déclarant : Future France, Société par actions simplifiée, rue Jean-Jaurès, LEVALLOIS-PERRET, Siren : Future France, rue Jean-Jaurès, LEVALLOIS- PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Consoles Max (semi-figurative) Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/22 Classes de produits et de services : 16, 28, 41. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 31 DECEMBRE 2008 Déclarant : GROUPE REVENU MULTIMEDIA, SAS, 1 bis avenue de La République, PARIS, Siren : Monsieur Robert MONTEUX, Président, LE REVENU FRANCAIS EDITIONS, 1 bis avenue de La République, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2008 Déclarant : FENIOUX Christian, 9 Avenue Pierre de Coubertin, CHATEAUROUX Christian FENIOUX, 9 Avenue Pierre de Coubertin, CHATEAUROUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DRAINAFFINE Activateur Minceur Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/08 Classes de produits et de services : 3, 5, 30. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : EARL VALPROMY-DEFFARGE, EARL, 1 GOUPIN, GENSAC, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : EARL VALPROMY DEFFARGE, 1, Goupin, GENSAC.
301 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 295 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Chateau Trois Fonds Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LA CROIX BONNEAU Date du dépôt : 12 JANVIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/26 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : EARL VALPROMY-DEFFARGE, EARL, 1 GOUPIN, GENSAC, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : EARL VALPROMY DEFFARGE, 1 Goupin, GENSAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Chateau GALOUCHEY Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/24 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : GAEC AU JARDIN DES ROSES Etablissements Horticoles ORARD, GAEC (Groupement Agricole d Exploitation en Commun, 56, route de Lyon, FEYZIN, Siren : GAEC AU JARDIN DES ROSES, Etablissements Horticoles ORARD, 56, route de Lyon, FEYZIN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Côté JARDINS (semi-figurative) Date du dépôt : 13 JANVIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/26 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : DISTRIBUREAU, SOCIETE ANONYME, 77 rue Blatin, CLERMONT-FERRAND, Siren : CABINET LAVOIX, 56 avenue de Royat, CHAMALIERES CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2009 Déclarant : Société Civile Immobiliere de la Fontaine, SCI, 20 rue de la Fontaine, GOUVERNES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SALMON. ERIC, 1 BONNEAU, MONTAGNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIRST OFFICE EXPRESS (semi-figurative) Date du dépôt : 14 JANVIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33
302 296 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 16, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : NUTRI OUEST, SOCIETE ANONYME, Zone d Activités La Corbière, GOVEN, Siren : CABINET CARCREFF, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GARLIK Date du dépôt : 26 JANVIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/28 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DEGREANE HORIZON, Société par actions simplifiée, 730, rue de l Initiative, Quartier Saint-Lazare, CUERS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, MARSEILLE CEDEX 08. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : XARIA Date du dépôt : 27 JANVIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/28 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DREXCO FRANCE, SARL, 5 RUE DES INVESTISSEURS, CROSNE, Siren : DREXCO FRANCE, 5 RUE DES INVESTISSEURS, CROSNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : médi touch Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DREXCO FRANCE, SARL, 5 RUE DES INVESTISSEURS, CROSNE, Siren : DREXCO FRANCE, 5 RUE DES INVESTISSEURS, CROSNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : médi soft Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DREXCO FRANCE, SARL, 5 RUE DES INVESTISSEURS, CROSNE, Siren : DREXCO FRANCE, 5 RUE DES INVESTISSEURS, CROSNE.
303 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 297 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Top Kiné (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2009 Déclarant : LAMOUROUX Jean Paul, Route de la Gare, MONTFRIN CAVE COOPERATIVE, Route de la Gare, MONTFRIN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Domaine de Barrel Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 16, 20, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : ETAPES GOURMANDES EN BEAUJOLAIS, Association Loi 1901, Le pont des Samsons, QUINCIE EN BEAUJO- LAIS BOUCHACOURT Yves, Le pont des Samsons, QUINCIE EN BEAUJOLAIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EGB «Etapes Gourmandes en Beaujolais» (semi-figurative) Date du dépôt : 2 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Classes de produits et de services : 43. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SYSPEO, sarl, 98 rue du Faubourg Poissonnière, PARIS, Siren : SYSPEO, 98 rue du Faubourg Poissonnière, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 5 FEVRIER 2009 Déclarant : DEMONET MONIQUE, 30 Rue Bapst, 30, ASNIERES DEMONET Monique, 30 Rue Bapst. 30, ASNIERES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CASTELCAT Date du dépôt : 25 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SYSPEO (semi-figurative) Date du dépôt : 10 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 9, 42.
304 298 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : V&S Vin & Sprit Aktiebolag, STOCKHOLM V&S Vin & Sprit Aktiebolag, c/o Patrix AB, Sjoporten 4, GOTEBORG, SUEDE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Le Soleil en Carafe Date du dépôt : 10 FEVRIER 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE ROY LOGISTIQUE (semi-figurative) Date du dépôt : 2 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 Classes de produits et de services : 35, 38, 39. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 Date de la déclaration de renouvellement : 29 DECEMBRE 2008 Déclarant : HODES4PEOPLE, Société par actions simplifiée, 40 Boulevard Henri Sellier, SURESNES, Siren : Anne C. McKAY, SELARL McKAY, 38 Avenue Hoche, PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 18 MARS 2009 Déclarant : PRYET Michel, Pierre, 6, avenue de la VOLHE, CASTELNAU LE LEZ LES ENCENS DU MONDE, 460 CHEMIN DU MAS DE ROCHET, CASTELNAU LE LEZ. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TERRE D OFFRANDE Date du dépôt : 5 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MOBILIS Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 41, 42. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2009 Déclarant : ATLANTIQUE CAMPING-CAR, S.A.S., ZA du Clair de Lune, SAINT ETIENNE DE MONTLUC, Siren : Monsieur Patrick BUSSEREAU, ATLANTIQUE CAMPING-CAR, ZA du Clair de Lune, SAINT ETIENNE DE MONTLUC. Classes de produits et de services : 3, 5, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2009 Déclarant : LE ROY LOGISTIQUE, SAS, 13 RUE DU MOTTAIS, VERN SUR SEICHE, Siren : LE ROY LOGISTIQUE, 13 RUE DU MOTTAIS, VERN SUR SEICHE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DESTINEA TERRE DE LOISIRS. (semi-figurative) Date du dépôt : 11 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/43
305 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 299 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 35, 36, 37, 39, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : TRIBOFILM INDUSTRIES, SNC, 3 BIS ALLEE POIN- CARE, ZAC DE BELLE AIRE SUD, AYTRE, Siren : TRIBOFILM INDUSTRIES, 3 BIS ALLEE POINCARE, ZAC DE BELLE AIRE SUD, AYTRE. Date de la déclaration de renouvellement : 18 FEVRIER 2009 Déclarant : DUPONT Christian Paul Maurice, 25 rue Jean Bouin, LE MANS DUPONT Christian Paul Maurice, 25 rue Jean Bouin, LE MANS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DUPONT / SERVICES LE COMPAGNON DE VOTRE MAISON (Semi-figurative) Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 11, 37. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRIB OIL (Semi-figurative) Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/31 Classes de produits et de services : 1, 4, 9. Date de la déclaration de renouvellement : 11 FEVRIER 2009 Déclarant : LA VISITE, SARL, Le Belvédère de Serre-Ponçon, ROUSSET MUSEOSCOPE DU LAC, Le Belvédère de Serre-Ponçon, ROUSSET. Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2009 Déclarant : DE NICOLAY ROBERT, 4 rue Cambon, PARIS Cambon Finance, 4 rue Cambon, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Cambon Finance Date du dépôt : 19 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/31 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MUSEOSCOPE DU LAC MEMOIRE DE SERRE PONCON (semi-figurative) Date du dépôt : 17 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/31 Classes de produits et de services : 16, 24, 25, 28, 38, 41, 43. Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 5 FEVRIER 2009 Déclarant : Schuster de Balluil Armand, chateau Montlau, MOULON Schuster de Balluil Armand, Chateau Montlau, MOULON.
306 300 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Chateau Fontblanche Date du dépôt : 9 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/31 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 7, 16, 17, 21. Déclarant : SOCIETE DE DISTRIBUTION HORLOGERE (SDH), société anonyme, 130, rue de Courcelles, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : V&S Vin & Sprit Aktiebolag (publ), STOCKHOLM V&S Vin & Sprit Aktiebolag (publ), c/o Patrix AB, Sjoporten 4, GOTEBORG, SUEDE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Absolut Country of Sweden MANDRIN (semifigurative) Date du dépôt : 23 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/31 Classes de produits et de services : 33. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DVDWAY Date du dépôt : 24 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/11 Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 2 FEVRIER 2009 Déclarant : LAFARGE CIMENTS, Société Anonyme, 5 boulevard Louis Loucheur, SAINT CLOUD, Siren : SGA2, Rue M.Dormoy, BP 7525, PAU Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 24 FEVRIER 2009 Déclarant : ADISCO, SARL, 65 RUE DAUPHINE, SAINT PRIEST, Siren : ADISCO GROUPEMENT, 65 RUE DU DAUPHINE, SAINT PRIEST. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ADISCO (Semi-figurative) Date du dépôt : 18 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COULITECH Date du dépôt : 24 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/32 Classes de produits et de services : 19.
307 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 301 Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2009 Déclarant : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, COCUMONT CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard, COCUMONT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRADITION (semi-figurative) Date du dépôt : 22 FEVRIER 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROSALINE (semi-figurative) Date du dépôt : 22 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 33. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2009 Déclarant : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, COCUMONT CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard, COCUMONT. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2009 Déclarant : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, COCUMONT CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard, COCUMONT. Signe concerné : MARQUIS DE LESTANG (semi-figurative) Date du dépôt : 22 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 N national ou N d enregistrement : Classes de produits et de services : 33. Signe concerné : LA TOUR DU ROOY (semi-figurative) Date du dépôt : 22 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 5 MARS 2009 Déclarant : SAS CEWE COLOR, Société par actions simplifiée, 3 rue des Frères Lumière, LE BLANC MESNIL, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2009 Déclarant : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, COCUMONT CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard, COCUMONT. Signe concerné : SUN LABO (Semi-figurative) Date du dépôt : 4 JANVIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/32
308 302 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 16, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : PLANET, SARL, 12 Avenue des Belges, AIX-EN- PROVENCE, Siren : PLANET, 12 Avenue des Belges, AIX-EN-PROVENCE. Date de la déclaration de renouvellement : 5 MARS 2009 Déclarant : REBIERE Jacques, 257 Bouanaourra-est, LORGUES Jacques REBIERE, 257 Bouanaourra-est, LORGUES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BODY TRAINING SYSTEM N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GIGARCH Date du dépôt : 24 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 16, 17, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TROYES, Etablissement Public et Administratif, 217 avenue Pierre Brosselette, BP 710, TROYES CEDEX, Siren : JURISPATENT, CABINET CLAUDE GUIU, Conseil en Propriété Industrielle, 10 rue Paul Thénard, DIJON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INBA International Network for Business Administration (Semi-figurative) Date du dépôt : 1 er MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Date du dépôt : 1 er MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 25, 28, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : PLANET, SARL, 12 Avenue des Belges, AIX-EN- PROVENCE, Siren : PLANET, 12 Avenue des Belges, AIX-EN-PROVENCE. N national ou N d enregistrement : Marque internationale Signe concerné : BODYBALANCE Date du dépôt : 1 er MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 25, 28, 41. Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : PLANET, SARL, 12 Avenue des Belges, AIX-EN- PROVENCE, Siren : PLANET, 12 Avenue des Belges, AIX-EN-PROVENCE.
309 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 303 N national ou N d enregistrement : Marque internationale Signe concerné : RPM Les mills international (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 25, 28, 41. Déclarant : SARLAM, société par actions simplifiée, 54 rue du Général de Gaulle, Belhomert, LA LOUPE, Siren : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, PARIS. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CCR de NANTES, Etablissement Public, 16 Quai Ernest Renaud, NANTES, Siren : Chambre de Commerce et d Industrie de NANTES, 16 Quai Ernest Renaud, BP 90517, NANTES Cedex 4, M. Christian LE CORNEC, Directeur Général. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Aéroport Nantes Atlantique (semi-figurative) Date du dépôt : 25 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KALANK Date du dépôt : 1 er MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 11. Classes de produits et de services : 35, 36, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 16 MARS 2009 Déclarant : POBEDA ANDRE, Les brandes, ST ANDRE ET APPELLES N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : André POBEDA, Les brandes, ST ANDRE ET APPELLES. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : DECATHLON, société anonyme, 4 Boulevard de Mons, VILLENEUVE D ASCQ, Siren : DECATHLON, 4 Boulevard de Mons, VILLENEUVE D ASCQ. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L ANNEE DES 15 Date du dépôt : 1 er MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU MOULIN DES BRANDES Date du dépôt : 27 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 33.
310 304 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Déclarant : PLAYTEX PRODUCTS, LLC, Société américaine régie selon les lois de l Etat du Delaware, 300 Nyala Farms Road, WESPORT, CONNECTICUT, ETATS-UNIS D AMERIQUE BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BINKY Date du dépôt : 3 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2009 Déclarant : EUROPE COMPUTER SYSTEMES, Société anonyme, Immeuble Défense Parc 2, 106, rue des Trois Fontanot, NANTERRE, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MULTIPL ECS Date du dépôt : 3 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2009 Déclarant : EUROPE COMPUTER SYSTEMES, Société anonyme, Immeuble Défense Parc 2, 106, rue des Trois Fontanot, NANTERRE, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECS SERVICES Date du dépôt : 3 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 40, 41, 42. Déclarant : DALAKOPEIAN PATRICK, 95 RUE JOUFFROY D ABBANS, PARIS PATRICK DALAKUPEIAN, 95, RUE JOUFFROY D ABBANS, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : U.S.A. V8 FESTIVAL Date du dépôt : 3 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 25, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 5 place Victor Hugo, PARIS, Siren : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, 45, rue du Clos Four, CLERMONT FERRAND CEDEX 2. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLERMONT TV Date du dépôt : 1 er MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33
311 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 305 Classes de produits et de services : 9, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 5 place Victor Hugo, PARIS, Siren : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, 45, rue du Clos Four, CLERMONT FERRAND CEDEX 2. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : GUNNEBO BAZANCOURT, Société par actions simplifiée, 15, rue Fichet Bauche, BAZANCOURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VULCANE N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TVCF Date du dépôt : 1 er MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 9, 35, 38. Date du dépôt : 5 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 6, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : Coopérative de Production audiovisuelle théâtrâle COPAT, SA Capital variable, 2 rue du colonel DRIANT, PARIS, Siren : Cabînet Francis ALLAIN, Avocats, 3 quai Louis Blériot, PARIS. Déclarant : DEYRIS MONIQUE, FERME DE GUIOT, POMAREZ DEYRIS MONIQUE, FERME DE Guiot, POMAREZ. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA GALANTINE LANDAISE Date du dépôt : 1 er MARS 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COPAT (semi-figurative) Date du dépôt : 5 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/33 Classes de produits et de services : 9, 38, 41. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/27 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : BRUNIER Yves, 57 rue Parmentier, LA VARENNE ST HILAIRE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BRUNIER Yves, 57 rue Parmentier, LA VARENNE ST HILAIRE.
312 306 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CASIMIR (semi-figurative) Date du dépôt : 3 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Signe concerné : WINGS Date du dépôt : 3 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/04 Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 35, 38, 41, 42. Classes de produits et de services : 12, 17, 25, 28, 37, 39, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2009 Déclarant : SABATIER PIERRE, 301 CHEMIN DE LA LUCQUETTE, ALES Déclarant : SABATIER PATRICE, CHEMIN VABRE, SAINT PRIVAT DES VIEUX SABATIER PIERRE ALPHA KARTING, SAS, 1 IMPASSE DES CHENES ROUGES, ALES CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : BCB, SAS, Rue du Choumois, BP 3011, BESANCON CEDEX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BCB, SAS, ZAC DE VALENTIN, RUE DU CHOUMOIS, BP 3011, BESANCON CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE MONDE DU KARTING Date du dépôt : 3 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRADICHANVRE Date du dépôt : 3 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 12, 17, 25, 28, 37, 39, 41, 42, 43. Classes de produits et de services : 17, 19, 22. Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2009 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SABATIER PIERRE, 301 CHEMIN DE LA LUCQUETTE, ALES Déclarant : SABATIER PATRICE, CHEMIN VABRE, SAINT PRIVATS DES VIEUX PIERRE SABATIER, ALPHA KARTING, SAS, 1 IMPASSE DES CHENES ROUGES, ALES CEDEX. Déclarant : FINANCIERE PALIDIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, 5, rue Pierre Sarrazin, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, PARIS.
313 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 307 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UNIVERS DU LIVRE (semi-figurative) Date du dépôt : 9 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 18, 20, 25, 28, 38, 41. Déclarant : GENERAL MOTORS FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 1 à 9, avenue du Marais, ARGENTEUIL, Siren : NOVAGRAAF IP, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TREMPLIN ENTREPRISES Date du dépôt : 10 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : DISTRIBORG GROUPE, SA, 217 Chemin du Grand Revoyet, SAINT GENIS LAVAL, Siren : DISTRIBORG GROUPE, 217 Chemin du Grand Revoyet, SAINT GENIS LAVAL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEMAIN SERA BEAU, DEMAIN SERA BIO, DEMAIN SERA BJORG Date du dépôt : 5 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48 Signe concerné : OPEL RENT Date du dépôt : 10 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33. Classes de produits et de services : 12, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : DISTRIBORG GROUPE, SA, 217 Chemin du Grand Revoyet, SAINT GENIS LAVAL, Siren : DISTRIBORG GROUPE, 217 Chemin du Grand Revoyet, SAINT GENIS LAVAL. Déclarant : ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE SENAT DE LA REPUBLIQUE, 15 rue de Vaugirard, PARIS Déclarant : M.D.E., Société à responsabilité limitée, 70 rue Cortambert, PARIS, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AU-DELA DE LA BIO, IL Y A BJORG Date du dépôt : 5 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48
314 308 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33. Déclarant : SAVANE BROSSARD, Société Anonyme, Route du Pont de l Arche, LE NEUBOURG, Siren : Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, PARIS. Déclarant : RELAIS & CHATEAUX, Association régie par la loi de 1901, 15 rue Galvani, PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L AME ET L ESPRIT Date du dépôt : 11 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BROSSARD (semi-figurative) Date du dépôt : 11 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/16 Classes de produits et de services : 29, 30. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Classes de produits et de services : 16, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : CHARRIERE CHRISTIAN, 41 AVENUE DE SAINT MANDE, PARIS MR CHRISTIAN CHARRIERE, 41 AVENUE DE SAINT MANDE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : T. BOX TIBOX (semi-figurative) Date du dépôt : 11 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 6, 12, 19. Déclarant : GLOAGUEN Philippe, 18 Place Denfert Rochereau, PARIS NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GUIDE DU ROUTARD Date du dépôt : 11 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 16, 38, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : BLANC Monique, 5, 7 chemin des Marronniers, GRENOBLE Madame BLANC Monique, 5, 7 chemin des Marronniers, GRENOBLE.
315 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 309 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Contact Pocket le Transmetteur de Communication Rapprochée (Semi-figurative) Date du dépôt : 8 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 9, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : PETREQUIN Daniel Daniel, 6 rue Paul bodin, PARIS PETREQUIN Daniel, 6 rue Paul bodin, PARIS. Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39, 41, 42, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : REVY Jean-Claude, Paul, 26, rue RAMBUTEAU, PARIS REVY Jean-Claude, 26, rue RAMBUTEAU, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ISM IMAGE SCIENCE MEDECINE (semifigurative) Date du dépôt : 12 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VITABONNEMINE Classes de produits et de services : 38, 41, 45. Date du dépôt : 12 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CARREFOUR, Société anonyme à conseil d administration, 26, quai Michelet, LEVALLOIS PERRET, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET. Déclarant : DISCODIS, société par actions simplifiée, 10 avenue Hoche, PARIS, Siren : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RETAILCAP Date du dépôt : 12 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CARREFOUR PASS Date du dépôt : 12 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/34 Classes de produits et de services : 36.
316 310 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Déclarant : FCI, SA, 145/147 rue Yves Le Coz, VERSAILLES, Siren : Service Propriété Intellectuelle FCI, M. DON Christian, 145 rue Yves le Coz, VERSAILLES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SESAME INVESTISSEUR N national ou N d enregistrement : Signe concerné : StarCrimp Date du dépôt : 9 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/43 Date du dépôt : 9 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/12 Classes de produits et de services : 36. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SESAME, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, IMMEUBLE LE SHERATAN, 27 BIS AV DES SOURCES, LYON, Siren : SESAME, MADAME VALERIE GUEULLE, IMMEUBLE LE SHERATAN, 27 BIS AV DES SOURCES, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SESAME LOCATAIRE Date du dépôt : 9 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/12 Classes de produits et de services : 36. Déclarant : POM ALLIANCE, SA, 87, avenue de l Aérodrome, ORLY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224, MARSEILLE Cedex 1. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POM SAVEUR Date du dépôt : 8 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SESAME, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, IMMEUBLE LE SHERATAN, 27 BIS AVENUE DES SOURCES, LYON, Siren : SESAME, MADAME VALERIE GUEULLE, IMMEUBLE LE SHERATAN, 27 BIS AVENUE DES SOURCES, LYON. Déclarant : POM ALLIANCE, SA, 87, avenue de l Aérodrome, ORLY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224, MARSEILLE Cedex 1.
317 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 311 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA DURANCE Date du dépôt : 8 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44 Classes de produits et de services : 31. Déclarant : Commune de Figeac, Collectivité locale, Hôtel de Ville, FIGEAC, Siren : Madame le Maire de Figeac, Hôtel de Ville, BP 205, FIGEAC CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIGEAC (semi-figurative) Date du dépôt : 15 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 38. Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Déclarant : N SER SIBEN, De nationalité française, 3 rue Pierre Dupont, SURESNES Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLANET SUSHI (Semi-figurative) Date du dépôt : 16 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 39, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : VOYAGE, SAS, 241, boulevard Pereire, PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Landon, 154, boulevard Malesherbes, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : Editions Françaises de Presse, SARL de Presse, 9 boulevard Jean-Jaurès, BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : Editions Françaises de Presse, 9 boulevard Jean-Jaurès, BOULOGNE BILLANCOURT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Éditions Françaises de Guides (Semi-figurative) Date du dépôt : 15 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CIRCUM, A la découverte de tous les mondes (semi figurative) Date du dépôt : 16 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
318 312 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : PRODUITS DENTAIRES PIERRE ROLLAND, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel, MERIGNAC, Siren : JURISPATENT, CABINET CLAUDE GUIU, Conseil en Propriété Industrielle, 10 rue Paul Thénard, DIJON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EXPASYL Date du dépôt : 16 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : S (semi-figurative) Date du dépôt : 12 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 7, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 17 FEVRIER 2009 Déclarant : GAEC FESTIAMO, GAEC, 11 Le Sol, TOUROU- ZELLE, Siren : GAEC FESTIAMO, 11 Le Sol, TOUROUZELLE. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SARPLAST, Société à responsabilité limitée, 12 rue Charles Desgranges, Parc d Activités du Grand Bois, SARREGUEMINES, Siren : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SARPLAST Date du dépôt : 12 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 7, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SARPLAST, Société à responsabilité limitée, 12 rue Charles Desgranges, 12 rue Charles Desgranges, Parc d Activités du Grand Bois, SARREGUEMINES, Siren : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHÂTEAU DE FESTIAMO Date du dépôt : 17 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 17 FEVRIER 2009 Déclarant : GAEC FESTIAMO, GAEC, 11 Le Sol, TOUROU- ZELLE, Siren : GAEC FESTIAMO, 11 Le Sol, TOUROUZELLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMAINE de l HORTE Date du dépôt : 17 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35
319 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 313 Classes de produits et de services : 33. Déclarant : SOCIÉTÉ POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L INDUS- TRIE CHIMIQUE ET COSMÉTIQUE DEXI INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 36, rue de l Arcade, PARIS, Siren : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AUVERGNE MUTUALISTE, Mutuelle régie par le code de la Mutualité, 6, place Gaillard, CLERMONT-FERRAND CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, place Newquay, BP 70250, DINARD CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AUVERGNE MUTUALISTE (semi-figurative) N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAUVAGEONNE Date du dépôt : 17 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Date du dépôt : 12 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 36, 41. Classes de produits et de services : 3, 5, 44. Déclarant : FRANCE EXCELLENCE, SARL, 20 RUE LABELONYE, CHATOU, Siren : FRANCE EXCELLENCE, 20 RUE LABELONYE, CHATOU. Déclarant : ASSOCIATION DES SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE, Association selon la loi de 1901, Rue Aristide Briand, VANVES CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE Date du dépôt : 17 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOUBLE CLIC Date du dépôt : 24 MARS 2009 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 3, 14, 25. Classes de produits et de services : 38, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2009 Déclarant : VIRMAUX CHRISTIAN, 15 bis rue Jules Romains, PARIS ISPE2M, 4 Place Louis Armand, PARIS Cedex 12.
320 314 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ispé2m interventions Spéciales en entreprises métamorphoses et médiations (semi-figurative) Date du dépôt : 18 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : STAR 2000 HOLDING S.A., société de droit luxembourgeoise, Rue de Bitbourg 19, L 1273 LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, CUERS Classes de produits et de services : 31. Déclarant : SYNARC PARIS, Société anonyme, 1, rue de la Cristallerie, SEVRES, Siren : NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VIRTUALPROBE Date du dépôt : 18 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MARVELLE Date du dépôt : 18 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 9, 10, 42, 44. Déclarant : DYRUP, société par actions simplifiée, 101, avenue de la Châtaigneraie, RUEIL MALMAISON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : STAR 2000 HOLDING S.A., société de droit luxemborgeoise, Rue de Bitbourg 19, L 1273 LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, CUERS N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLORIDA Date du dépôt : 18 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DIPARMUR Date du dépôt : 18 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 17.
321 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 315 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée, Rue Orphée Variscotte, MERVILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMBITHERM Date du dépôt : 12 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 11. Déclarant : DECOUVERTES & SELECTIONS Club des Châteaux & Domaines, S.A.R.L., Route de Beauchêne, PIOLENC, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLUB DES CHÂTEAUX & DOMAINES Date du dépôt : 15 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2009 Déclarant : SALAISONS DE LA BRECHE, SARL, ZI DE MONTA- LEGRE, CHAZELLES SUR LYON, Siren : SALAISONS DE LA BRECHE, ZI DE MONTALEGRE, CHAZELLES SUR LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE BRECHOIS Date du dépôt : 15 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2009 Déclarant : SALAISONS DE LA BRECHE, SARL, ZI DE MONTA- LEGRE, CHAZELLES SUR LYON, Siren : SALAISONS DE LA BRECHE, ZI DE MONTALEGRE, CHAZELLES SUR LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE GARS LURIN Date du dépôt : 15 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CLEANIS SAS, Société par actions simplifiée, 101 rue de Rennes, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES FWPA, Avocats à la Cour, 15 bd du Palais, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CARE BAG Date du dépôt : 19 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35
322 316 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 10, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LOGAVIV, Société à responsabilité limitée, 16 avenue Louison Bobet, FONTENAY SOUS BOIS, Siren : BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOGAVIV Date du dépôt : 19 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 9, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LOGAVIV, Société à responsabilité limitée, 16 avenue Louison Bobet, FONTENAY SOUS BOIS, Siren : BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WPRIOP Date du dépôt : 19 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/35 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : DUBOST COLAS PRADEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Le Bourg, VISCOMTAT, Siren : CABINET LAVOIX, 56 avenue de Royat, CHAMAMIERES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JEAN DUBOST Date du dépôt : 15 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 8, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 26 FEVRIER 2009 Déclarant : CAP VACANCES, Association loi 1901, 9 avenue Victor Hugo, BRIOUDE, Siren : CAP VACANCES, 9 avenue Victor Hugo, BRIOUDE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Cap vacances (semi-figurative) Date du dépôt : 16 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 39, 41, 43. Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS, Parc d Activité Sud Loire, MONTAIGU Cedex, Siren : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie CHERHAL, Parc d Activité Sud Loire, MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAPILEINE (semi-figurative) Date du dépôt : 16 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36
323 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 317 Classes de produits et de services : 1. Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS, Parc d Activité Sud Loire, MONTAIGU Cedex, Siren : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie CHERHAL, Parc d Activité Sud Loire, MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HIVERNYL Date du dépôt : 16 MARS 1999 Déclarant : SYNARC PARIS, Société anonyme, 1, rue de la Cristallerie, SEVRES, Siren : NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (Figurative) Date du dépôt : 22 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 9, 10, 42, 44. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 5, 29, 30. Déclarant : Laboratoires M.A.I. (Miss Antilles International) Sarl, Société à Responsabilité Limitée (SARL), 2, Avenue de Montboulon, Z.A. du Sauvoy, SAINT-SOUPPLETS, Siren : Laboratoires M.A.I., SARL, Joelle CHEFFRE, 2, Avenue de Montboulon, Z.A. du Sauvoy, SAINT-SOUPPLETS. Déclarant : SYNARC PARIS, Société anonyme, 1, rue de la Cristallerie, SEVRES, Siren : NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : lô (semi-figurative) Date du dépôt : 22 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 9, 10, 42, 44. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NATIRAEL Date du dépôt : 22 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Classes de produits et de services : 3, 5, 25, 29, 30, 32, 33, 42, 44. Déclarant : Laboratoires M.A.I. (Miss Antilles International) Sarl, Société à Responsabilité Limitée (SARL), 2, Avenue de Montboulon, Z.A. du Sauvoy, SAINT-SOUPPLETS, Siren : Laboratoires M.A.I., SARL, Joelle CHEFFRE, 2, Avenue de Montboulon, Z.A. du Sauvoy, SAINT-SOUPPLETS.
324 318 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AUTOCHTONE Date du dépôt : 22 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 3, 5, 25, 29, 30, 32, 33, 42, 44. Déclarant : Laboratoires M.A.I. (Miss Antilles International) Sarl, Société à Responsabilité Limitée (SARL), 2, Avenue de Montboulon, Z.A. du Sauvoy, SAINT-SOUPPLETS, Siren : Laboratoires M.A.I., SARL, Joelle CHEFFRE, 2, Avenue de Montboulon, Z.A. du Sauvoy, SAINT-SOUPPLETS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SHAMPUNCH Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée, ZI Le Chimpy, SCHIRMECK, Siren : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ANCEL (semi-figurative) Date du dépôt : 16 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 1, 29, 30. Date du dépôt : 22 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 3, 26, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : JEHANNE RIGAUD PARFUMS, sarl, 911 avenue Amiral de Grasse, LE BAR SUR LOUP, Siren : JEHANNE RIGAUD PARFUMS, 911 avenue Amiral de Grasse, LE BAR SUR LOUP. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JEHANNE RIGAUD (Semi-figurative) Date du dépôt : 22 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Déclarant : ASSOCIATION RELAIS & CHATEAUX, Association régie par la loi de 1901, 15 rue Galvani, PARIS PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L AME ET L ESPRIT (semi-figurative) Date du dépôt : 23 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 41.
325 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 319 Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2009 Déclarant : TEMPO BEER INDUSTRIES Ltd., New Industrial Zone, POB 127, NETANYA, Israël N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOTEM Date du dépôt : 24 MARS 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MACCABEE Date du dépôt : 18 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 32. Déclarant : FAVAREL Gérard, 8, rue Scipion, PARIS Monsieur Gérard FAVAREL, 23, place Vendôme, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LMBO, on invente à plusieurs Date du dépôt : 12 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 9. Déclarant : NOVELLUS SYSTEMS, INC., Société constituée selon les lois de l état de Californie, 3970 North First Street, San Jose, CALIFORNIE 95134, Etats-Unis d Amérique SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ELECTROFILL Date du dépôt : 25 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 7. Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA, Société par actions simplifiée, 1148 avenue Général Andréa, ARBENT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, CHAMPAGNE AU MONT D OR. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : PITNEY BOWES SOFTWARE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE, 9 RUE PAUL LAFARGUE, SAINT DENIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Armelle GROLEE, LAMY & ASSOCIES, 40 rue de BONNEL, LYON CEDEX 03.
326 320 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : e-address Date du dépôt : 17 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : PITNEY BOWES SOFTWARE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE, 9 RUE PAUL LAFARGUE, SAINT DENIS, Siren : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NORMALU (semi-figurative) Date du dépôt : 19 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 6. Déclarant : SAISONS REVES DE JARDIN, SARL, 25 RUE DE VARENNE, PARIS, Siren : SAISONS, MOBILIER ET OBJETS DÉCORATIFS POUR LA MAISON ET LE JARDIN, 45, av. de la Motte Picquet, PARIS. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Armelle GROLEE, LAMY & ASSOCIES, 40 rue de BONNEL, LYON CEDEX 03. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : e-decisionnel Date du dépôt : 17 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAISONS, REVES DE JARDIN semi-figurative) Date du dépôt : 26 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 11, 16, 18, 20, 21, 24, 27. Déclarant : VOGEL Louis, 30, avenue d Iéna, PARIS CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Date de la déclaration de renouvellement : 12 MARS 2009 Déclarant : NORMALU, SARL, Zone artisanale MALZAIZE, PISSY POVILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NORMALU, Zone Artisanale MALZAIZE, PISSY POVILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ATOUT DROIT Date du dépôt : 26 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28
327 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 321 Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 45. Déclarant : VOGEL Louis, 30, avenue d Iéna, PARIS CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : PITNEY BOWES SOFTWARE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE, 9 RUE PAUL LAFARGUE, SAINT DENIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Armelle GROLEE, LAMY & ASSOCIES, 40 rue de BONNEL, LYON CEDEX 03. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JURI BASES Date du dépôt : 26 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/36 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : PITNEY BOWES SOFTWARE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE, 9 RUE PAUL LAFARGUE, SAINT DENIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Armelle GROLEE, LAMY & ASSOCIES, 40 rue de BONNEL, LYON CEDEX 03. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ThematicAddress (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45. Signe concerné : AddressXY (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45. Déclarant : VOGEL Louis, 30, avenue d Iéna, PARIS CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JURI STRATEG Date du dépôt : 29 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme, Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, PARIS, Siren : Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/NTPI, 75 Avenue de la Grande Armée, PARIS.
328 322 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLUB DES MINIATURES CITROËN Date du dépôt : 29 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 12, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : GARNIER Christine, 18 RUE PELLEPORT, PARIS Christine GARNIER, 18 Rue Pelleport, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOP alternance & Jd salon de l alternance et des jeunes diplômés. Le rendez-vous pour l emploi des jeunes (semifigurative) Date du dépôt : 29 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2009 Déclarant : LIEBART Alain Claude, La Roche, CERCLES La Caverne d Ali Baba, 0 La Roche, CERCLES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : La Caverne d Ali Baba (Semi-figurative) Date du dépôt : 25 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 20. Déclarant : VAPMATIC KITOR, S.A.R.L, 15 RUE ORFILA, PARIS, Siren : VAPMATIC KITOR, S.A.R.L, 15 RUE ORFILA, PARIS. Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : GARVIER Christine, 18 RUE PELLE PORT, PARIS Christine GARNIER, 18 Rue Pelleport, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SALON DU ROLLER (Semi-figurative) Date du dépôt : 29 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VAPMATIC KITOR Date du dépôt : 30 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 21. Déclarant : LAITERIE DE SAINT DENIS DE L HOTEL, Société par Actions Simplifiée, 10 Route de l Aérodrome, Les Grandes Beaugines, SAINT DENIS DE L HOTEL, Siren : CABINET HELENE PETIT, Société d Avocats, 13 rue Paul Valéry, PARIS.
329 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 323 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOJA BIOSTAR Date du dépôt : 30 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : DISTRIBORG FRANCE, SAS, 217 Chemin du Grand Revoyet, SAINT GENIS LAVAL, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DISTRIBORG FRANCE, 217 Chemin du Grand Revoyet, SAINT GENIS LAVAL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VIVIS DIETETIQUE (semi-figurative) Date du dépôt : 25 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TAUZIAC Hubert, le bourg, St ETIENNE-DE- LISSE Monsieur TAUZIAC Hubert, 13 Sous le bourg, St ETIENNE- DE-LISSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LAPEYRE Date du dépôt : 25 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TAUZIAC Hubert, le bourg, ST ETIENNE-DE- LISSE Monsieur TAUZIAC Hubert, 13 Sous le Bourg, ST ETIENNE- DE-LISSE. Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TAUZIAC Hubert, le bourg, St ETIENNE - DE - LISSE TAUZIAC Hubert, 13 Sous le bourg, St ETIENNE-DE-LISSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU GUINOT Date du dépôt : 25 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU DU BARBEY Date du dépôt : 25 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TAUZIAC Hubert, le Bourg, ST ETIENNE-DE- LISSE Monsieur TAUZIAC Hubert, 13 Sous le Bourg, ST ETIENNE- DE-LISSE.
330 324 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU VIEUX LAPEYRE Date du dépôt : 25 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 33. Signe concerné : AJE Association jeunesse et Entreprises Reconnue d utilité publique (semi-figurative) Date du dépôt : 31 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/08 Classes de produits et de services : 38, 41, 42. Déclarant : BENTON SERVICES, SAS, AVENUE DE PARIS, BP 115, FLEURANCE CEDEX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BENTON SERVICES, AVENUE DE PARIS, BP 115, FLEURANCE CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : VILLE DE PARIS Direction des finances et des affaires économiques, Collectivité Locale, 17 boulevard Morland, PARIS NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, Boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LUMINEX (semi-figurative) Date du dépôt : 31 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 11, 19, 20, 21. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PAVILLON MONTSOURIS Date du dépôt : 31 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 43. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : ASSOCIATION JEUNESSE ET ENTREPRISES, Association Loi 1901 Reconnue d utilité publique, 4 Rue Léo Delibes, PARIS, Siren : ASSOCIATION JEUNESSE ET ENTREPRISES, 4 Rue Léo Delibes, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : VILLE DE PARIS, Direction des finances et des affaires économiques, Collectivité Locale, 17 boulevard Morland, PARIS NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, Boulevard Haussmann, PARIS.
331 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 325 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHALET DES ILES Date du dépôt : 31 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 43. Classes de produits et de services : 29, 31, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE en abrégé COOPER, Société par actions simplifiée, Place Lucien Auvert, MELUN, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Déclarant : PROFIL INDUSTRIE, Société par actions simplifiée, 149, rue de Crimée, MARSEILLE, Siren : NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHRONEXPO Date du dépôt : 11 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 20. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SURE TEST Date du dépôt : 29 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : andreuccetti richard, 12 LES FERRAGES, LORGUES richard andreuccetti, 12 LES FERRAGES, LORGUES. Date de la déclaration de renouvellement : 24 FEVRIER 2009 Déclarant : Rochette Vincent, Route de Saint Roman, BUISSON Vincent Rochette, Route de Saint Roman, BUISSON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Domaine Roche-Audran Date du dépôt : 26 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : cizo (Semi-figurative) Date du dépôt : 1 er AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 3, 44.
332 326 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75, Avenue de la Grande Armée, PARIS, Siren : Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75 Avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PEUGEOT SPORT (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 12, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AROMAPHYTOBEAUTE Date du dépôt : 2 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CLARINS, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 4 rue Berteaux Dumas, NEUILLY SUR SEINE, Siren : CLARINS, SA, Département des marques, François Xavier POULIQUEN, 4 rue Berteaux Dumas, NEUILLY SUR SEINE. Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2009 Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 115 rue de Sèvres, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AROMAPHYTOSOIN Date du dépôt : 2 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMPLETYS SANTE Date du dépôt : 2 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CLARINS, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 4 rue Berteaux Dumas, NEUILLY SUR SEINE, Siren : CLARINS, SA, Département des marques, François Xavier POULIQUEN, 4 rue Berteaux Dumas, NEUILLY SUR SEINE. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : CLARINS, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 4 rue Berteaux Dumas, NEUILLY SUR SEINE, Siren : CLARINS, SA, Département des marques, François Xavier POULIQUEN, 4 rue Berteaux Dumas, NEUILLY SUR SEINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AROMAPHYTOESTHETIC Date du dépôt : 2 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37
333 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 327 Classes de produits et de services : 3. Déclarant : MAISON A. FISCHER S.A.R.L., Société à Responsabilité Limitée, 7 rue de la Grande Cave, BEBLENHEIM, Siren : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES MONTS VOSGIENS Date du dépôt : 30 MARS 1999 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : BRAND Charles, 71 rue de Wolxheim, ERGERSHEIM CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Vins du Vignoble de Strasbourg Date du dépôt : 31 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 16, 35, 43. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 29. Déclarant : MAISON A. FISCHER S.A.R.L., Société à Responsabilité Limitée, 7 rue de la Grande Cave, BEBLENHEIM, Siren : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA FLEUR VOSGIENNE Date du dépôt : 30 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Déclarant : TELEROUTE FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 1, rue Eugène et Armand Peugeot, RUEIL MALMAISON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : , rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLASH TRANSPORT (semi-figurative) Date du dépôt : 6 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42, 43. Classes de produits et de services : 29. Déclarant : GOLDATA, SARL, 1 rue de la bourse, PARIS, Siren : GOLDATA, 1 rue de la bourse, PARIS.
334 328 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WalStream (semi-figurative) Date du dépôt : 6 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 9, 38, 42. Déclarant : GOLDATA, SARL, 1 rue de la Bourse, PARIS, Siren : GOLDATA, 1 rue de la Bourse, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WalBourse (semi-figurative) Date du dépôt : 6 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 9, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10, avenue de l Arche, COURBEVOIE, Siren : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de Sébastopol, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIOCOLACTIV Date du dépôt : 6 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 1, 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10, avenue de l Arche, COURBEVOIE, Siren : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de Sébastopol, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MMP CONTROL Date du dépôt : 6 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/18 Classes de produits et de services : 1, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10, avenue de l Arche, COURBEVOIE, Siren : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de Sébastopol, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MMP BLOCK Date du dépôt : 6 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 1, 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10, avenue de l Arche, COURBEVOIE, Siren : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de Sébastopol, PARIS.
335 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 329 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COLLACTIVE Date du dépôt : 6 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 1, 3, 5. Classes de produits et de services : 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DATADESS, Société par Actions Simplifiée, 27 rue Raoul Servant, LYON, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10, avenue de l Arche, COURBEVOIE, Siren : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de Sébastopol, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROTIMP Date du dépôt : 6 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 1, 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DATADESS, Société par Actions Simplifiée, 27 rue Raoul Servant, LYON, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DATADESS Date du dépôt : 31 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/52 Signe concerné : D DATADESS (semi-figurative) Date du dépôt : 31 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/52 Classes de produits et de services : 41, 42. Déclarant : DIELNA, SA, 3 chemin du moulin pouchet, ROMILLY SUR ANDELLE, Siren : DIELNA, 3 chemin du moulin pouchet, ROMILLY SUR ANDELLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TURBOMEL Date du dépôt : 29 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 5 place Victor Hugo, PARIS, Siren : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, 45, rue du Clos Four, CLERMONT FERRAND CEDEX 2.
336 330 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : La Montagne Télévision Date du dépôt : 31 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 9, 35, 38. Classes de produits et de services : 16, 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : BESSIS, SARL, 21 GRENETA, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BESSIS, 21 GRENETA, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : C&P INVESTISSEMENTS, SARL, 1650 rue du dhiot, SANDILLON C&P INVESTISSEMENTS, 1650 rue du dhiot, SANDILLON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PETITE CHERIE (semi-figurative) Date du dépôt : 31 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OKI DOKI Date du dépôt : 7 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/13 Classes de produits et de services : 29, 32. Classes de produits et de services : 25, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : BESSIS, SARL, 21 GRENETA, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BESSIS, 21 GRENETA, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALBUM ROUGE Date du dépôt : 7 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : JAN MAMOD INAYATALY, 16 rue d ODESSA, PARIS MR JAN MAMOD I., 16 rue d ODESSA, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L ETE INDIEN Pret à porter feminin (semifigurative) Date du dépôt : 7 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 25.
337 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 331 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : ATLANTIC NATURE, Société par actions simplifiée, Parc d Activités de Kerloudan, PLOEMEUR, Siren : BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CARTIMER Date du dépôt : 29 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2008 Déclarant : DISTRIB EST FRANCE, S.A.S., 7 RUE INGENIEUR BERTIN, LONGVIC DISTRIB EST FRANCE, 7 RUE INGENIEUR BERTIN, LONGVIC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SARAH ZANKA (semi-figurative) Date du dépôt : 23 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 25. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SOCIETE HYDROTECHNIQUE de FRANCE SHF, Association loi 1901, 25 RUE DES FAVORITES, PARIS, Siren : SOCIETE HYDROTECHNIQUE DE FRANCE, 25, Rue des Favorites, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SHF HYDROTECHNIQUE Societe Hydrotechnique de France (semi-figurative) Date du dépôt : 6 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/38 Classes de produits et de services : 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : BOUVET ALAIN, AVENUE FLEURY VAL, AIX EN PROVENCE BOUVET ALAIN, 2 AV. FLEURY VAL, AIX EN PROVENCE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SHAKE BOARD Date du dépôt : 1 er AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/07 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : MH INTERNATIONAL, SAS, 10 RUE DE BRETTEVILLE, NEUILLY SUR SEINE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MH INTERNATIONAL, 10 AVENUE DE BRETTEVILLE, NEUILLY SUR SEINE.
338 332 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PEINTURES KH ANTICORROSION (semifigurative) Date du dépôt : 8 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2009 Déclarant : OWA GmbH, société de droit allemand, Haldenstrasse 132, D ESSLINGEN, Allemagne BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, PARIS. Classes de produits et de services : 35, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SEDIFRAIS, Société en nom collectif, Zone Industrielle, Route de Belloy, MONTSOULT, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE TEMPS DES SAISONS Date du dépôt : 8 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DAUPHIN Date du dépôt : 12 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 7, 9, 11. Classes de produits et de services : 31. Déclarant : MAAF ASSURANCES Société d Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances, CHAURAY, NIORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203, SAINT-ETIENNE Cedex 1. Déclarant : BORGEY ANTOINE, 17 RUE CHARLES DE GAULLE, JOUY EN JOSAS ANTOINE BORGEY, 17 RUE CHARLES DE GAULLE, JOUY EN JOSAS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NABUCHODONOSOR Date du dépôt : 12 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLAN VIGICAROTTE moins de 0,5g/l = (semifigurative) Date du dépôt : 6 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 36, 41.
339 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 333 Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : Crespo Cyril, 7 rue du Fort de Vaux, AUVERS SUR OISE Cyril Crespo, 7 rue du Fort de Vaux, AUVERS SUR OISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : A Votre Service (semi-figurative) Date du dépôt : 13 AVRIL 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FACIAL Date du dépôt : 13 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : SOCIETE HARTEREAU, Société Anonyme, Loc Ar Bruc Ploudaniel, LESNEVEN, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Classes de produits et de services : 37, 39, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : CORA GASA-JOINT, Société à Responsabilité Limitée, 8 Villa La Fontaine, VILLEMOMBLE, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HARTEREAU Date du dépôt : 7 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GASA-JOINT Date du dépôt : 13 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 17. Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 6, 8, 9, 16, 17, 20, 21, 22, 24, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : JACQUART ET FILS, SAS, 131 RUE DU BOIS, TOURCOING, Siren : SAS JACQUART ET FILS, 131 RUE DU BOIS, TOURCOING. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : ALTAVIA, Société Anonyme, 1 rue Rembrandt, PARIS, Siren : AB INITIO, 5 rue Daunou, PARIS. Signe concerné : DORSOMOUSSE Date du dépôt : 1 er AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39
340 334 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 20. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : JACQUART ET FILS, SAS, 131 RUE DU BOIS, TOURCOING, Siren : SAS JACQUART ET FILS, 131 RUE DU BOIS, TOURCOING. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOMBAFORM Date du dépôt : 1 er AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOMBALATEX Date du dépôt : 1 er AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 20. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : JACQUART ET FILS, SAS, 131 RUE DU BOIS, TOURCOING, Siren : SAS JACQUART ET FILS, 131 RUE DU BOIS, TOURCOING. Classes de produits et de services : 20. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : JACQUART ET FILS, SAS, 131 RUE DU BOIS, TOURCOING, Siren : SAS JACQUART ET FILS, 131 RUE DU BOIS, TOURCOING. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AERIA Date du dépôt : 1 er AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 20. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : JACQUART ET FILS, SAS, 131 RUE DU BOIS, TOURCOING, Siren : SAS JACQUART ET FILS, 131 RUE DU BOIS, TOURCOING. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DORSOFORM Date du dépôt : 1 er AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 20. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : GUILBAUD Gilles, Route de St Clémentin, NUEIL LES AUBIERS GUILBAUD Gilles, Route de St Clémentin, NUEIL LES AUBIERS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EAU VIVANTE BIODYNAMIQUE (semifigurative) Date du dépôt : 2 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40
341 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 335 Classes de produits et de services : 3, 5, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : T2BH, SAS, 8 rue Saint Bernard, PARIS, Siren : T2BH, 8 rue Saint Bernard, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WEBADMIN (Semi-figurative) Date du dépôt : 14 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 9, 38, 42. Déclarant : LAGASSEAU Joël, 202 rue de la Benauge, BORDEAUX Société AQUINOV, Allée de la Forestière, BEYCHAC ET CAILLAU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GRAINES DE CHOCOLAT AUX VINS DE FRANCE (semi-figurative) Date du dépôt : 9 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : ASTOR JEAN-MARC, 22 RUE LEON BOURGEOIS, MARSEILLE Jean-Marc ASTOR, 22 rue Léon Bourgeois, MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IBIZA (semi-figurative) Date du dépôt : 9 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/52 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, 4, Heisterstrasse, NÜRNBERG, ALLEMAGNE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MATINDOUX Date du dépôt : 12 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LACME HOLDING, S.A., 12 avenue du Général Leclerc, LA GARENNE, Siren : LACME HOLDING, M. HAMM Valéry, Les Pelouses, Route du Lude, LA FLECHE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLOS NNNN+ Date du dépôt : 8 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39
342 336 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : EFFI-SCIENCE, Société de droit luxembourgeois, Maison Blanche, 43, route d Arlon, 8009 STRASSEN, Luxembourg N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COGNITO Date du dépôt : 12 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 5, 29, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS, ROUTE DE REVEL, DURFORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, ROUTE DE REVEL, BP 3, DURFORT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA ROSETTE DU SIECLE Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS, ROUTE DE REVEL, DURFORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, ROUTE DE REVEL, BP 3, DURFORT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CROQ LONGUET Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, PARIS, Siren : L ORÉAL, Département des Marques, 63/65, rue Henri Barbusse, CLICHY CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : THERMOACTIF Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/50 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SCA Hygiene Products, 7, rue de La Haye, Roissy Pole Immeuble le Dome, TREMBLAY EN FRANCE SCA Hygiene Products, c/o Patrix AB, Bäckebols Gård, HISINGSBACKA, SUEDE.
343 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 337 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NANA STRING Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE, Société par Actions Simplifiée, rue de l Amiral Mouchez, PARIS, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAISON ET DECORATION Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : RENAULT TRUCKS, Société par Actions Simplifiée, 99 Route de Lyon, ST PRIEST, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MASCOTT Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : PUBLICATIONS FRANCE MONDE, Société par Actions Simplifiée, 149 rue Anatole France, LEVALLOIS PERRET, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ICI PARIS Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 9, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : ALTAVIA, Société Anonyme, 1 rue Rembrandt, PARIS, Siren : AB INITIO, 5 rue Daunou, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : A CHACUN SON CHACUN Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 42. Déclarant : ASTON MEDICAL DEVELOPMENTS LIMITED, Société de Droit Britannique, First Floor 41, Chalton Street, LONDRES NW1 1JD, ROYAUME-UNI CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203, SAINT-ETIENNE Cedex 1.
344 338 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TREGOR Date du dépôt : 9 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 10. Déclarant : ASTON MEDICAL DEVELOPMENTS LIMITED, Société de Droit Britannique, First Floor 41, Chalton Street, LONDRES NW1 1JD, ROYAUME-UNI CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203, SAINT-ETIENNE Cedex 1. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SYMETRIC (semi-figurative) Date du dépôt : 9 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SODIFEL TONUS, SARL, AVENUE DU 8 MAI 45, BETHUNE, Siren : SODIFEL TONUS, SARL, AVENUE DU 8 MAI 45, BETHUNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TONUS La Passion des Fruits et Légumes (Semifigurative) Date du dépôt : 12 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/02 Classes de produits et de services : 29, 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75, Avenue de la Grande Armée, PARIS, Siren : Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75 Avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PEUGEOT PERSIA Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : GHEZI leonard, Hoche 16, COLOMBES GHEZI leonard, 16 rue Hoche, COLOMBES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Cyber-Pro Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/12 Classes de produits et de services : 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : MAYNIAL PHILIPPE, 47 RUE de BABYLONE, PARIS MAYNIAL PHILIPPE, 47 Rue de BABYLONE, PARIS.
345 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 339 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GRAND PRIX DU MEILLEUR SCENARISTE (semi- Figurative) Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HENRY DE VONCOURT Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 16, 38, 41. Déclarant : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par actions simplifiée, 17 avenue Thurot, NUITS-SAINT-GEORGES, Siren : Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10, avenue de l Arche, COURBEVOIE, Siren : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de Sébastopol, PARIS. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES TEMPLIERS Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OLEODISTILLAT Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/39 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : Blanchard Pascal, 80 Laugier, PARIS Pascal Blanchard, 80 Laugier, PARIS. Déclarant : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par actions simplifiée, 17 avenue Thurot, NUITS-SAINT-GEORGES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Les Bâtisseurs de Mémoire Conseil. communication. histoire (semi-figurative) Date du dépôt : 19 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/32
346 340 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : MATERIAUX DE CONSTRUCTION DISTRIBUTION- MCD, SAS, 34, rue du Faubourg de Pierre, STRASBOURG, Siren : MATERIAUX DE CONSTRUCTION DISTRIBUTION-MCD, 34, rue du Faubourg de Pierre, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Les indispensables (semi-figurative) Date du dépôt : 14 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 2 EN 1 Date du dépôt : 20 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 6, 7, 8, 17, 19, 27. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : G.M.V.L., SAS, BEAU SOLEIL, GORGES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : G.M.V.L., SAS, BEAU SOLEIL, GORGES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CUVEE DU MUGUET Date du dépôt : 13 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : S.A. CHATEAU DAUZAC, SOCIETE ANONYME, LABARDE, MARGAUX, Siren : S.A. CHATEAU DAUZAC, LABARDE, MARGAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU DAUZAC Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 AVRIL 2009 Déclarant : LE DIMNA YVES FRANCOIS, 45, RUE DU CAIRE, PARIS yves le dimna, 45 rue du caire, PARIS.
347 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 341 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE PETIT ECRAN (semi-figurative) Date du dépôt : 12 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/19 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : BACCARAT, Société anonyme, Rue des Cristalleries, BACCARAT, Siren : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BACCARAT (semi-figurative) Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 8, 11, 14, 16, 21, 34. Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB), Société par Actions Simplifiée, Lieu dit Madrias, OBJAT, Siren : Société AQUINOV, Allée de la Forestière, BEYCHAC ET CAILLAU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HYDRAPHYLINE Date du dépôt : 14 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 3. Déclarant : HARDY Nicolas, PRIZIAC HARDY Nicolas, Le Stérou, PRIZIAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PARC AQUANATURE le Stérou (Semi-figurative) Date du dépôt : 13 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : de Bazelaire de Lesseux Matthieu, 87 rue de Reuilly, PARIS Matthieu de Bazelaire de Lesseux, 87 de Reuilly, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Béliure Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 19, 20, 31, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SCE GOUZE, Bayard, MONTAGNE, Siren : SCE GOUZE, J. Paul, Bayard, MONTAGNE.
348 342 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Château des Rochers Bayard Date du dépôt : 14 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE 3, société anonyme, 7 esplanade Henri de France, PARIS, Siren : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : LARTIGUE Robert, 16, Signoret, BARON Mr LARTIGUE Robert, 16, Signoret, BARON N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU SIGNORET Date du dépôt : 13 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 33. Déclarant : MAYTE SAUVEUR ET FILS, Société à Responsabilité Limitée, Maison ESKERRAINIA, SAINT JEAN LE VIEUX, Siren : Société AQUINOV, Allée de la Forestière, BEYCHAC ET CAILLAU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAYTE CHARCUTERIE (semi-figurative) Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Signe concerné : DIMANCHE EN GUINGUETTE Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE, 24 rue de Dinan, PLEUDIHEN SUR RANCE, Siren : COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES, 24 rue de Dinan, PLEUDIHEN SUR RANCE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Images et Légendes de Bretagne Date du dépôt : 19 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : TRAN Paul, 61 Allée Racine, GRETZ ARMAIN- VILLIERS TRAN Paul, 61 Allée Racine, GRETZ ARMAINVILLIERS.
349 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 343 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CANTE (semi-figurative) Date du dépôt : 22 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l Etat du Delaware, One American Road, DEARBORN, ETAT DU MICHIGAN, ETATS-UNIS D AMERIQUE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AGENCE POUR LA DIFFUSION DE L INFORMATION TECHNOLOGIQUE (ADIT), SA à capitaux publics, 27 BIS QUAI ANATOLE FRANCE, PARIS, Siren : AGENCE POUR LA DIFFUSION DE L INFORMATION TECHNOLOGIQUE (ADIT), 2 RUE BRÛLÉE, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FRANCE CONTACT (semi-figurative) Date du dépôt : 29 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FORD ENVIRONNEMENT Date du dépôt : 22 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 12, 37, 40. Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42. Déclarant : THERMYA, Société Anonyme, 1 rue Nicolas Appert, VILLENAVE D ORNON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203, SAINT-ETIENNE Cedex 1. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SCE du Château de Brague, société civile d exploitation agricole, 8 Brague, VERAC SCE du Château de Brague, 8 Brague, VERAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LA RENAUDERIE (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHARTHERM TREATED WOOD RECYCLING (semi-figurative) Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 40.
350 344 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : THOMAS INDUSTRIAL MEDIA, société à responsabilité limitée, 98 Route de la Reine, BOULOGNE BILLAN- COURT, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA FERME DU VAL D OISE Jardins de Brécourt Vergers de St Prix (semi-figurative) N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ELECTRONIC DIRECT : E-D Date du dépôt : 23 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Date du dépôt : 23 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 31, 41, 43. Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42. Déclarant : FRATERNITE SAINT JEAN, Association Loi 1901, 45 RUE DU COLONEL FABIEN, SAINT PRIX FRATERNITE SAINT JEAN, 45 RUE DU COLONEL FABIEN, ST PRIX. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LG ELECTRONICS INC, Société régie selon les lois de la République de Corée, 20 Yoido-dong, Yongdungpo-gu, SEOUL, REPUBLIQUE DE COREE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FRATERNITE SAINT JEAN Date du dépôt : 23 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 35, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Fresca (semi-figurative) Date du dépôt : 23 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 11. Déclarant : LA FERME DU VAL D OISE, Association Loi 1901, 9 RUE DE LA CROIX ST JACQUES, ST PRIX LA FERME DU VAL D OISE, 9 RUE DE LA CROIX ST JACQUES, ST PRIX. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LAURENT-PERRIER, Société anonyme, 32 Avenue de Champagne, TOURS SUR MARNE, Siren : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber, PARIS.
351 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 345 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GRAND SIECLE Date du dépôt : 23 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, La Gare, POUZAUGES, Siren : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 23 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 29, 30. Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, IVRY-SUR- SEINE, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECO + (semi-figurative) Date du dépôt : 23 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : STE FADIF, SARL, 33 QUAI ARLOING, LYON, Siren : STE FADIF, 33 Quai Arloing, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, La Gare, POUZAUGES, Siren : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLEURY MICHON LES 3 GOURMANDISES (semifigurative) Date du dépôt : 23 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TEN 10 CAP TEN (semi-figurative) Date du dépôt : 20 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Classes de produits et de services : 25.
352 346 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Déclarant : SIDEL PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée, avenue de la Patrouille de France, OCTEVILLE SUR MER, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMAINE L ESTAGNOL N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACTIS Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Date du dépôt : 26 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 7, 37, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SICSA, SAS, 32 DU PARC, BP 54, ALFORTVILLE CDX, Siren : Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : HBI Playtex Bath, LLC, société constituée sous les lois de l Etat de Delaware, c/o Corporation Service Company, 2711 Centerville Road, Suite 400, Wilmington, DELAWARE 19808, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, PARIS. SICSA, 32 DU PARC, BP 54, ALFORTVILLE CDX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIOZOO (semi-figurative) Date du dépôt : 19 AVRIL 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WONDERFIT Date du dépôt : 26 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 07/37 Classes de produits et de services : 25. Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : domaine l estagnol, SCEA, 135 Route de Caromb, MAZAN, Siren : domaine l estagnol, 135 Route de Caromb, MAZAN. Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, IVRY-SUR- SEINE, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS.
353 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 347 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FRUCCI Date du dépôt : 26 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Classes de produits et de services : 32, 33. Classes de produits et de services : 31. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE, Société par Actions Simplifiée, rue de l Amiral Mouchez, PARIS, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. Déclarant : INSTITUT ESTHEDERM, Société par actions simplifiée, 3 Rue Palatine, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (FIGURATIVE) Date du dépôt : 21 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Classes de produits et de services : 3, 5, 44. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Maison et Déco Date du dépôt : 27 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/19 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE, Société par Actions Simplifiée, rue de l Amiral Mouchez, PARIS, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2008 Déclarant : HYERES HORTIPOLE, ASSOCIATION LOI 1901, 1202 VIEUX CHEMIN DE TOULON, HYERES, Siren : HYERES HORTIPOLE, 1202 VIEUX CHEMIN DE TOULON, HYERES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HORTISUD Date du dépôt : 21 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Art et Déco Date du dépôt : 27 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/19 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
354 348 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE, Société par Actions Simplifiée, rue de l Amiral Mouchez, PARIS, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CORINNE TOUZET (R) N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Travaux et Décoration Date du dépôt : 27 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/19 Date du dépôt : 16 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : ORIUM, SAS, 280 BD ST GERMAIN, PARIS, Siren : ORIUM, 280 BD ST GERMAIN, PARIS. Déclarant : SOCABAT, Groupement d intérêt économique, 38 rue Violet, PARIS, Siren : BLOCH & ASSOCIES, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOCABAT Date du dépôt : 27 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Signe concerné : ORIUM Date du dépôt : 28 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/23 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Classes de produits et de services : 36, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LA STAR DE DOUE (R), ASSOCIATION LOI 1901, 1317 BD DR LIONET, DOUE LA FONTAINE ASSOCIATION LA STAR DE DOUE(R), chez Mr VIAULT Michel, 1317 Bd du Docteur Lionet, DOUE LA FONTAINE. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : HBI Playtex Bath, LLC, société constituée sous les lois de l Etat de Delaware, c/o Corporation Service Company, 2711 Centerville Road, Suite 400, Wilmington, DELAWARE 19808, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, PARIS.
355 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 349 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COEUR CROISÉ CLASSIQUE Date du dépôt : 28 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L Oncle Ernest (semi-figurative) Date du dépôt : 26 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 9, 28, 38, 41, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : HBI Playtex Bath, LLC, société constituée sous les lois de l Etat de Delaware, c/o Corporation Service Company, 2711 Centerville Road, Suite 400, Wilmington, DELAWARE 19808, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COEUR CROISÉ BEAUTÉ Date du dépôt : 28 AVRIL 1999 Déclarant : FRATERNITE SAINT JEAN, 45 RUE DU COLONEL FABIEN, SAINT PRIX FRATERNITE SAINT JEAN, 45 RUE DU COLONEL FABIEN, ST PRIX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EQUIPIER SOCIO EDUCATIF EDUCATEUR DE TERRAIN E.D.T (semi-figurative) Date du dépôt : 29 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Classes de produits et de services : 16, 41. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : BOUDAT Françoise, Château de Viaut, MOURENS BOUDAT Françoise, Château de Viaut, MOURENS. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LEXIS NUMERIQUE, S.A., 7 Rue Albert Einstein, CHAMPS SUR MARNE, Siren : LEXIS NUMERIQUE, 7 Rue Albert Einstein, CHAMPS SUR MARNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU HAUT GRAMONS Date du dépôt : 26 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41
356 350 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : BOUDAT Françoise, Château de Viaut, MOURENS BOUDAT Françoise, Château de Viaut, MOURENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LAROQUE THOMAS Date du dépôt : 26 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2009 Déclarant : ROYEZ MUSIK, SARL, 13 RUE DES VERGEAUX, AMIENS, Siren : SARL ROYEZ MUSIK, 13 RUE DES VERGEAUX, AMIENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : royson (semi-figurative) Date du dépôt : 22 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/41 Classes de produits et de services : 9, 15, 18. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de Grenelle, PARIS, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIBLIOCOLLEGE (semi-figurative) Date du dépôt : 22 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/14 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : watrelot christian, 19 rue nationale, CLOYES/LE LOIR christian watrelot, 19 rue nationale, CLOYES/LE LOIR. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : la compagnie des lunettes Date du dépôt : 27 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 9, 44. Déclarant : TERZIAN Céline, 18 rue Louis Braille, SAINT- ETIENNE CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203, SAINT-ETIENNE Cedex 1. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLANET COIFF (semi-figurative) Date du dépôt : 28 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42
357 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 351 Classes de produits et de services : 44. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : Réseau Cocagne, association 1901, 2 grande rue, CHALEZEULE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Réseau Cocagne, 2 grande rue, CHALEZEULE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Les Jardins de Cocagne Date du dépôt : 27 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 29, 31, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : Réseau Cocagne, association 1901, 2 grande rue, CHALEZEULE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Réseau Cocagne, 2 grande rue, CHALEZEULE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Les Jardins Cultivons la solidarité (Semifigurative) Date du dépôt : 27 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 31, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : Réseau Cocagne, association loi 1901, 2 grande rue, CHALEZEULE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Réseau Cocagne, 2 grande rue, CHALEZEULE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : La Ferme de Cocagne Date du dépôt : 27 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 29, 31, 32, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS, ROUTE DE REVEL, DURFORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, ROUTE DE REVEL, BP 3, DURFORT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE GRAND CRU DE LA MONTAGNE NOIRE Date du dépôt : 4 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS, ROUTE DE REVEL, DURFORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, ROUTE DE REVEL, BP 3, DURFORT.
358 352 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE JAMBON DU JOUR Date du dépôt : 4 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WANADOO ATOUTS PRO Date du dépôt : 4 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 16, 38, 42. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WANADOO LIBRE ACCES Date du dépôt : 4 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 16, 38, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOWNY Date du dépôt : 4 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : MINOTERIE MECHAIN, SA, BP 58, SAINT JEAN D ANGELY, Siren : MINOTERIE MECHAIN, BP 58, SAINT JEAN D ANGELY. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA ROMAINE La Baguette artisane (semifigurative) Date du dépôt : 30 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44
359 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 353 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : GRAND & Cie, SNC, 33 Rue Saint Dizier, NANCY, Siren : GRAND & Cie, 33 rue Saint Dizier, NANCY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NEW AUDIO Date du dépôt : 5 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : BACCARAT, Société anonyme, Rue des Cristalleries, BACCARAT, Siren : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UN CERTAIN ETE A LIVADIA Date du dépôt : 30 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 3. Déclarant : DIELNA, SA, 3 Chemin du Moulin Pouchet, ROMILLY SUR ANDELLE, Siren : DIELNA, 3 Chemin du Moulin Pouchet, ROMILLY SUR ANDELLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUCREX Date du dépôt : 29 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 31. Déclarant : DIELNA, SA, 3 Chemin du Moulin Pouchet, ROMILLY SUR ANDELLE, Siren : DIELNA, 3 Chemin du Moulin Pouchet, ROMILLY SUR ANDELLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LIQUOREX Date du dépôt : 29 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 31. Déclarant : SA SCOP LA MAISON DE LA DANSE, SA SCOP, 8 avenue Jean Mermoz, LYON, Siren : SA SCOP LA MAISON DE LA DANSE, 8 avenue Jean Mermoz, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAISON DE LA DANSE (semi-figurative) Date du dépôt : 3 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46
360 354 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 35, 41, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : GRAHAL SARL, SARL, 25 rue des Mathurins, PARIS, Siren : GRAHAL, 25, rue des Mathurins, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : i-doc ingéniérie documentaire (semi-figurative) Date du dépôt : 7 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS, DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS -UNAPEI- Les Papillons Blancs et Associations Similaires, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 15, rue Coysevox, PARIS BREMA-LOYER, 161 RUE DE COURCELLES, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS, DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS -UNAPEI- Les Papillons Blancs et Associations Similaires, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 15, rue Coysevox, PARIS BREMA-LOYER, 161 RUE DE COURCELLES, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HANDICAPS GUIDES PRATIQUES Date du dépôt : 7 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/10 Classes de produits et de services : 16, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS, DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS -UNAPEI- Les Papillons Blancs et Associations Similaires, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 15, rue Coysevox, PARIS BREMA-LOYER, 161 RUE DE COURCELLES, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JURIS HANDICAPS N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HANDICAPS ET SOCIETE Date du dépôt : 7 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Date du dépôt : 7 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/42 Classes de produits et de services : 16, 41, 42. Classes de produits et de services : 16, 41, 42. Déclarant : KISCOMEDICA, Société anonyme à conseil d administration, 2 place Berthe Morisot, SAINT-PRIEST, Siren : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS.
361 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 355 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIXERIA Date du dépôt : 3 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/43 Classes de produits et de services : 5, 9, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SCANACHROME, SARL, 71 BOULEVARD DE REUILLY, PARIS, Siren : SCANACHROME, 71 BOULEVARD DE REUILLY, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : scanachrome (Semi-figurative) Date du dépôt : 5 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/43 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 42. Déclarant : SUN MICROSYSTEMS INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 901 San Antonio Road, Palo Alto, CALIFORNIA 94303, Etats-Unis Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUN RAY Date du dépôt : 11 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/43 Classes de produits et de services : 9, 16, 38. Classes de produits et de services : 40. Déclarant : SUN MICROSYSTEMS INC., 4150 Network Circle, SANTA CLARA, CA 95054, Etats-Unis N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STORAGETEK (semi figurative) Date du dépôt : 11 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/10 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : DANION Cécile, 16 rue Jean Danion, QUIMPER Maître Helga PERNEZ, Avocat à la Cour, 27 rue du Pont Neuf, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : C.COM.C@FÉ (semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/43 Classes de produits et de services : 29, 30, 42.
362 356 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée, 45 Place Abel Gance, BOULOGNE-BILLAN- COURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NORPASS Date du dépôt : 10 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SERIELLE Date du dépôt : 5 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : FERRANDO JEAN, 2 André Mazeau, AGEN JEAN FERRANDO, 2 André Mazeau, AGEN. Classes de produits et de services : 35, 36. Déclarant : CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS, OTTMARSHEIM, Siren : CLAIREFONTAINE RHODIA, RD 52, OTTMARSHEIM. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Print Jet (semi-figurative) Date du dépôt : 11 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Jean FERRANDO (semi-figurative) Date du dépôt : 6 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48 Classes de produits et de services : 9, 11, 20, 35, 36, 37, 38, 41, 42. Déclarant : NORPASS, Société à responsabilité limitée (SARL), 44/ 48 Avenue de la Marne, Parc de la Côte Joire, WASQUEHAL, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG, LILLE. Classes de produits et de services : 1, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DE TAEKWONDO, ASSO- CIATION, 25 RUE SAINT ANTOINE, LYON FEDERATION FRANCAISE DE TAEKWONDO, 25 RUE SAINT ANTOINE, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HWARANGDO MAGAZINE (semi-figurative) Date du dépôt : 10 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/10
363 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 357 Classes de produits et de services : 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : BEIERSDORF AG, Société de droit allemand, Unnastrasse 48, D HAMBOURG, ALLEMAGNE Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée, 45 Place Abel Gance, BOULOGNE-BILLAN- COURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLIPTEN Date du dépôt : 6 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 3, 5, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : MASSOUBRE JULES ANDRÉ, PARSAC, MONTAGNE MASSOUBRE Jules André, PARSAC, MONTAGNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Chateau Roc Puynormand Date du dépôt : 3 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 33. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BEAUTY PATCH Date du dépôt : 18 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 3. Déclarant : MALANDAIN YVON, 491 AVENUE DES PEUPLIERS, FECAMP Monsieur Yvon MALANDAIN, 491 Avenue des peupliers, FECAMP. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARLETTE (semi-figurative) Date du dépôt : 11 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 29. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Déclarant : MALANDAIN YVON, 491 AVENUE DES PEUPLIERS, FECAMP Monsieur Yvon MALANDAIN, 491 Avenue des Peupliers, FECAMP.
364 358 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROCHES BLANCHES Simplement bon (semifigurative) Date du dépôt : 11 MAI 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SEREVI-FAMILLE Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 29. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Classes de produits et de services : 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 232, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST. Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 232, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SEREVI Date du dépôt : 14 MAI 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SEREVI-ACCIDENT Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 232, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 232, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SEREVI-CREDITS Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44
365 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 359 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 121, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PREVI-FAMILLE Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 232, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PREVI-ACCIDENT Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 232, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PREVI-CREDITS Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 232, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L AVENIR DE VOS PROCHES EST CAPITAL Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/14 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 232, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST.
366 360 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOS PROJETS SONT BIEN ASSURES Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 232, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L AVENIR DE VOS PROCHES EST ASSURE Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SECTION REGIONALE CONCHYLICOLE NORMANDIE MER DU NORD, Ordre professionnel ou assimilé Loi du 02 mai 1991, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER, Siren : SRC Normandie Mer du Nord, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L HUITRE DE NORMANDIE ELEVEE EN PLEINE MER COTE OUEST (Semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SECTION REGIONALE CONCHYLICOLE NORMANDIE MER DU NORD, Ordre professionnel ou assimilé Loi du 02 mai 1991, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER, Siren : SRC Normandie Mer du Nord, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : S.A. SURAVENIR, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, 232, rue du Général Paulet, BREST, Siren : Monsieur Arnaud GIRAUDON, S.A. SURAVENIR, 232, rue du Général Paulet, BREST. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POUR UN AVENIR QUI VOUS RESSEMBLE Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L HUITRE DE NORMANDIE ELEVEE EN PLEINE MER ST-VAAST(semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 35.
367 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 361 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SECTION REGIONALE CONCHYLICOLE NORMANDIE MER DU NORD, Ordre professionnel ou assimilé Loi du 02 mai 1991, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER, Siren : SRC Normandie Mer du Nord, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L HUITRE DE NORMANDIE ELEVEE EN PLEINE MER ST-VAAST (semi-figurative) N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L HUITRE DE NORMANDIE ELEVEE EN PLEINE MER (semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Date du dépôt : 12 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 35. Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SECTION REGIONALE CONCHYLICOLE NORMANDIE MER DU NORD, Ordre professionnel ou assimilé Loi du 02 mai 1991, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER, Siren : SRC Normandie Mer du Nord, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L HUITRE DE NORMANDIE ELEVEE EN PLEINE MER COTE OUEST (Semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SECTION REGIONALE CONCHYLICOLE NORMANDIE MER DU NORD, Ordre professionnel ou assimilé Loi du 02 mai 1991, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER, Siren : SRC Normandie Mer du Nord, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L HUITRE DE NORMANDIE ELEVEE EN PLEINE MER ISIGNY (semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 35. Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SECTION REGIONALE CONCHYLICOLE NORMANDIE MER DU NORD, Ordre professionnel ou assimilé Loi du 02 mai 1991, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER, Siren : SRC Normandie Mer du Nord, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SECTION REGIONALE CONCHYLICOLE NORMANDIE MER DU NORD, Ordre professionnel ou assimilé Loi du 02 mai 1991, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER, Siren : SRC Normandie Mer du Nord, 35 rue du Littoral, BP 5, GOUVILLE SUR MER.
368 362 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L HUITRE DE NORMANDIE ELEVEE EN PLEINE MER ISIGNY (Semi-figurative) Date du dépôt : 12 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 35. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CREPINEAUX Date du dépôt : 21 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS. Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée, 45, Place Abel Gance, BOULOGNE-BILLAN- COURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES TROIS SEMAINES PRIVILEGES (semifigurative) Date du dépôt : 21 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LERCANE Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SOCOPA, Société Anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, PARIS, Siren : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS.
369 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 363 N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WANADOO TANDEM Signe concerné : WANADOO PRELUDE Date du dépôt : 25 MAI 1999 Date du dépôt : 25 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 9, 38, 40, 42. Classes de produits et de services : 9, 38, 40, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS. DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WANADOO EVADIS Signe concerné : WANADOO INTEGRAL Date du dépôt : 25 MAI 1999 Date du dépôt : 25 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 9, 38, 40, 42, 45. Classes de produits et de services : 9, 38, 40, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS. DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS.
370 364 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CETOO Date du dépôt : 25 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 9, 38, 40, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WEB ECO Date du dépôt : 25 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/04 Classes de produits et de services : 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : KINDY BLOQUERT, société anonyme, 37, rue des Bonnetiers, MOLIENS, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KINDY CREATION (Semi-Figurative) Date du dépôt : 26 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : KINDY BLOQUERT, société anonyme, 37, rue des Bonnetiers, MOLIENS, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KINDY K-SPORT Date du dépôt : 26 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : KINDY BLOQUERT, société anonyme, 37, rue des Bonnetiers, MOLIENS, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KINDY (semi-figurative) Date du dépôt : 26 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 25. Déclarant : C.F.M., Société anonyme, 16, Allée Marconi, 2012 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS.
371 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 365 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOCATELLI FA LE COSE PER BENE Date du dépôt : 26 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 29, 30, 35. Déclarant : C.F.M., Société anonyme, 16, Allée Marconi, 2012 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOCATELLI FAIT LES CHOSES BIEN Date du dépôt : 26 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 29, 30, 35. Déclarant : GROUPE SOLUTIONS, SA, 97 rue du Cherche-Midi, PARIS, Siren : GROUPE SOLUTIONS, 97 rue du Cherche-Midi, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Décisions Date du dépôt : 14 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : BARRE FRANCE, 350 ROUTE DES ANGES, LANDEDA BARRE FRANCE, HOTEL LA BAIE DES ANGES, 350 ROUTE DES ANGES, LANDEDA. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOTEL LA BAIE DES ANGES (semi-figurative) Date du dépôt : 17 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 43. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : Moulins de Chars, SAS, 7 rue Dory, 95750, Siren : Moulins de Chars, SA, 7 rue Dory, CHARS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RUSTI FROMENT Le pain au naturel fabriqué par votre artisan (semi-figurative) Date du dépôt : 18 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : OREAS, SA, 32 Rue de l Anjou, CHOLET, Siren : SA OREAS, 32 RUE DE l ANJOU, CHOLET.
372 366 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OREAS Date du dépôt : 18 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JET-PLAN Date du dépôt : 20 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 7, 12. Classes de produits et de services : 36, 37. Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée, 45 Place Abel Gance, BOULOGNE-BILLAN- COURT, Siren : Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AGRAM, Société Anonyme, 17, avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gellainville, CHARTRES CEDEX, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TWIN N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLIPTOL Date du dépôt : 17 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 5. Date du dépôt : 20 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/13 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : ARKEMA FRANCE, société anonyme, 420 RUE D ESTIENNE D ORVES, COLOMBES, Siren : ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques, 420 RUE D ESTIENNE D ORVES, COLOMBES. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AGRAM, Société Anonyme, 17, avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gellainville, CHARTRES CEDEX, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALTUGLAS DUAL SATIN Date du dépôt : 28 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45
373 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 367 Classes de produits et de services : 1, 17. Déclarant : C.F.M., Société anonyme, 16, Allée Marconi, 2012 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOCATELLI (semi-figurative) Date du dépôt : 28 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 29, 30, 35. Déclarant : C.F.M., Société anonyme, 16, Allée Marconi, 2012 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOCATELLI MOZZARELLA LOCATELLI FA LE COSE PER BENE PRODUTTO IN ITALIA DEL 1860 (semifigurative) Date du dépôt : 28 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 29, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DE BRICOURT, SAS, 1 Rue Duguesclin, CANCALE, Siren : FIDAL, 15 Rue Professeur Jean Pecker, CS 24227, RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE BISTROT DE CANCALE Date du dépôt : 25 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOCATELLI MOZZARELLA LOCATELLI FA LE COSE PER BENE PRODOTTO IN ITALIA DEL 1860 (semifigurative) Date du dépôt : 28 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/45 Classes de produits et de services : 29, 35. Déclarant : C.F.M., Société anonyme, 16, Allée Marconi, 2012 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. Classes de produits et de services : 43. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DE BRICOURT, SAS, 1 Rue Duguesclin, CANCALE, Siren : FIDAL, 15 Rue du professeur Jean Pecker, CS 24227, RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GITE MARIN Date du dépôt : 25 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47
374 368 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 43. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : SCAV Caves de Saint Georges d Orques, Société Coopérative Agricole de Vinification SCAV, 21, Avenue de Montpellier, SAINT GEORGES D ORQUES, Siren : SCAV Les Caves de Saint Georges d Orques, 21, Avenue de Montpellier, SAINT GEORGES D ORQUES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE CHEVALIER GEORGES Date du dépôt : 21 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/51 Déclarant : SMAM Mutuelle, mutuelle régie par le code de la mutualité, avenue Jean Moulin, LA ROCHELLE Cedex, Siren : SMAM Mutuelle, Monsieur Jean-Marc SIMON, avenue Jean Moulin, LA ROCHELLE Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SMAM l efficacité Mutuelle (semi-figurative) Date du dépôt : 24 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/51 Classes de produits et de services : 36, 37, 44, 45. Classes de produits et de services : 33. Déclarant : MALANDAIN YVON, 491 AVENUE DES PEUPLIERS, FECAMP Monsieur Yvon MALANDAIN, 491 Avenue des Peupliers, FECAMP. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BRUT DE PORC Date du dépôt : 21 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : Tonnellerie BARON, SARL, 20 rue des Gillardeaux, LES GONDS, Siren : Tonnellerie BARON, 20 rue des Gillardeaux, LES GONDS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TONNELLERIE BARON 1875 (semi-figurative) Date du dépôt : 26 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 20. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : VITRO-BIO, EURL, ZAC de Lavaur, ISSOIRE, Siren : VITRO-BIO, ZAC de Lavaur, ISSOIRE.
375 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 369 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SLIMWAIST Date du dépôt : 25 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 3, 5, 29. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : VITROBIO, EURL, ZAC de Lavaur, ISSOIRE, Siren : VITROBIO, ZAC de Lavaur, ISSOIRE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAPILARINE Date du dépôt : 25 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/14 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 9. Déclarant : SOCIETE DE DISTRIBUTION HORLOGERE (SDH), société anonyme, 130, rue de Courcelles, PARIS, Siren : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LEXNET SERVICES Date du dépôt : 31 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 9. Déclarant : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, Société de droit britannique, 26th Floor, Portland House, Bressenden Place, LONDON SW1E 5BG, Royaume-Uni Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : NEC CORPORATION, Société de droit japonais, 7-1, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo, JAPON BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VALUESTAR Date du dépôt : 31 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOLDFLEX Date du dépôt : 31 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 1.
376 370 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : LABORATOIRE SAINT CÔME, SARL, 10 BIS DES NOVALLES, TALANT LABORATOIRE SAINT CÔME, 10 BIS DES NOVALLES, TALANT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Vania (semi-figurative) Date du dépôt : 2 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VIVEZ SAIN! RESPIREZ SAIN! Date du dépôt : 26 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 3, 5, 11. Classes de produits et de services : 5. Déclarant : VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif SNC, 19/23 Brd Georges Clémenceau, COURBEVOIE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : BAILLY S.A., Société Anonyme, Z.I. de la Fosse à la Barbière, AULNAY SOUS BOIS, Siren : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BAILLY Date du dépôt : 1 er JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 29. Déclarant : VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif SNC, 19/23 Brd Georges Clémenceau, COURBEVOIE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Vania (semi-figurative) Date du dépôt : 2 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, SA, 12 AVENUE DE LA DAME, CAISSARGUES, Siren : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, CS NIMES, 12 AVENUE DE LA DAME, CAISSARGUES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PREMIA (semi-figurative) Date du dépôt : 27 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46
377 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 371 Classes de produits et de services : 3, 5, 10, 16. Déclarant : EDITIONS DU SEUIL, Société par Actions Simplifiée, 27 rue Jacob, PARIS, Siren : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université, ORSAY CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 2 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 9, 16, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : Placeo, Société Anonyme à conseil d administration, ZA les Monts du Matin, LA BAUME-D HOSTUN, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BRUNO LHERMET, 75 boulevard Haussmann, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : ATOUT PIQUE, SAS, 3 RUE PASTEUR, CHATE- LAILLON, Siren : ATOUT PIQUE, 3 RUE PASTEUR, CHATELAILLON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FORCE XIII FORCE 13 FORCE TREIZE Date du dépôt : 31 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 9, 18, 25, 28. Déclarant : COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE SAINT-MARC, societe coopérative agricole, 667 avenue de l Europe, CAROMB, Siren : CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMAINE RUBENS CREMIEUX (semi-figurative) Date du dépôt : 3 JUIN 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : QUALIDUR Date du dépôt : 2 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/06 Classes de produits et de services : 1, 19. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 33. Déclarant : DAIWA SEIKO, INC., Société de droit japonais, 14-16, Maesawa, 3-Chome, Higashikurume-City, Tokyo, Japon Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex.
378 372 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AIR BAIL Date du dépôt : 3 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : ARVALIS Institut du Végétal, Association loi 1901, 3, rue Joseph et Marie Hackin, PARIS Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann, PARIS. Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : POLYFLAME EUROPE S.A. (anciennement dénommée POLYFLAME FRANCE SA, elle-même anciennement dénommée POLLYFLAME FRANCE SA), Société Anonyme, 7, avenue du Bouton d Or, Z.A. des Petits Carreaux, SUCY EN BRIE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REPERES (Semi-figurative) Date du dépôt : 3 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 41, 44. Déclarant : SOCIETE DE DISTRIBUTION HORLOGERIE (SDH), société anonyme, 130, rue de Courcelles, PARIS, Siren : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MOBILACHAT Date du dépôt : 3 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Signe concerné : N-X-211 (marque tridimensionnelle) Date du dépôt : 3 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : POLYFLAME EUROPE S.A. (anciennement denommée POLYFLAME FRANCE SA, elle-même anciennement dénommée POLLYFLAME FRANCE SA), Société Anonyme, 7, avenue du Bouton d Or, Z.A. des Petits Carreaux, SUCY EN BRIE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : N-X-211 (semi-figurative) Date du dépôt : 3 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46
379 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 373 Classes de produits et de services : 8, 9, 11, 14, 16, 18, 25, 28, 34. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : PETIT LAURENT, Chateau FORTIS, Les Lilas, CASTRES PETIT laurent, Chateau FORTIS, Les Lilas, CASTRES. Déclarant : PIERRE FABRE DERMATOLOGIE, Société par Actions Simplifiée, 45, Place Abel Gance, BOULOGNE-BILLAN- COURT, Siren : Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, CASTRES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MICLAST Date du dépôt : 31 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Classes de produits et de services : 3, 5. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU FORTIS Date du dépôt : 1 er JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : S.A.R.L. Le PALAIS du CHEVEU, SARL, avenue Peuple Belge no1, LILLE, Siren : Le PALAIS du CHEVEU, 1, avenue du Peuple Belge, LILLE. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : JAFFUEL, SARL, Minoterie des Chauvets, BP 3, LANGOGNE, Siren : SARL JAFFUEL, Minoterie des Chauvets, BP 3, LANGOGNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE LOZERIEN Date du dépôt : 31 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE PALAIS du CHEVEU L ART du Prêt à Porter Capillaire (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/04 Classes de produits et de services : 21, 26. Classes de produits et de services : 30. Déclarant : C.F.M., Société anonyme, 16, Allée Marconi, 2012 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS.
380 374 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOCATELLI MASCARPONE NOUVEAU NUOVO NEU NEW LOCATELLI FA LE COSE PER BENE (semi-figurative) Date du dépôt : 8 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Classes de produits et de services : 29, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : EARL ILBERT ET FILS, EARL, Lieu dit Cournou, SAINT VINCENT RIVE D OLT, Siren : EARL ILBERT ET FILS, Cournou, ST VINCENT RIVE D OLT. Classes de produits et de services : 12, 28, 39, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, COURBEVOIE, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Xéol (Semi-figurative) Date du dépôt : 2 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Château Combel La Serre Date du dépôt : 3 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 4. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : EFFI-SCIENCE, Société luxembourgeoise à responsabilité limitée, Maison Blanche, 43, route d Arlon, 8009 STRASSEN, Luxembourg N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : ALAMI JEAN TAOUFIK, 103 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE, POISSY ALAMI Jean Taoufik, 103 rue du Général de Gaulle, POISSY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALBAJET (semi-figurative) Date du dépôt : 9 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACALMYL Date du dépôt : 2 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 5.
381 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 375 Déclarant : NI Anne, 10 rue Marie Dubois, SAINT DENIS Mme Anne NI, 10 rue Marie Dubois, ST DENIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Le Cirque Impérial de Chine Date du dépôt : 3 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : BEUSSE Francis, 1-3 Promenade de la Vézère, LES EYZIES DE TAYAC M. BEUSSE Francis, 10 Promenade de La Vézère, LES EYZIES TAYAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CANOES VALLEE VEZERE (semi-figurative) N national ou N d enregistrement : Signe concerné : THALASSA LA CHAINE Date du dépôt : 7 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48 Classes de produits et de services : 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : OCEANE HABITAT, SAS, 2, rue Gutenberg, PONTCHATEAU, Siren : OCEANE HABITAT, 2, rue Gutenberg, PONTCHATEAU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OH OCEANE HABITAT ETUDE-CONCEPTION DE MAISONS INDIVIDUELLES (semi-figurative) Date du dépôt : 8 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 6, 19, 37. Date du dépôt : 7 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48 Classes de produits et de services : 33, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : PATRICK PONS DIFFUSION, Société par actions simplifiée, rue de la Grande Armée, PARIS, Siren : BREMA-LOYER, 161, RUE DE COURCELLES, PARIS. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE 3, société anonyme, 7 esplanade Henri de France, PARIS, Siren : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. Signe concerné : PATRICK PONS (semi-figurative) Date du dépôt : 15 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48
382 376 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 12, 18, 25, 37. Déclarant : MINDSHARE MEDIA WORLDWIDE LIMITED, Société de droit britannique, 27 Farm Street, LONDON W1X 6RD, Royaume-Uni Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MEDIA INSIGHT Date du dépôt : 15 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/12 Classes de produits et de services : 16, 35, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : INTERCHIM S.A. à conseil de surveillance, S.A. à conseil de surveillance, 211 Bis, Avenue J. F. Kennedy, B.P. 1140, MONTLUCON CEDEX, Siren : INTERCHIM, S.A. à conseil de surveillance, 211 Bis Avenue J. F. Kennedy, B.P. 1140, MONTLUCON CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Upti-screen Date du dépôt : 7 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : INTERCHIM S.A. à conseil de surveillance, S.A. à conseil de surveillance, 211 Bis, Avenue J. F. Kennedy, B.P. 1140, MONTLUCON CEDEX, Siren : INTERCHIM, S.A. à conseil de surveillance, 211 Bis Avenue J. F. Kennedy, B.P. 1140, MONTLUCON CEDEX. Déclarant : PFIZER HEALTH AB, Société de droit suédois, STOCKHOLM, Suède Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : XALAPLUS Date du dépôt : 15 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Upti-prep Date du dépôt : 7 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2009 Déclarant : SD CONSEIL, Société par actions simplifiée, 130, Avenue de Villiers, PARIS, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS.
383 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 377 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BAROMETRE DES LEADERS D OPINION (semifigurative) Date du dépôt : 9 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 16, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place d Alleray, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46 rue de Bassano, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WANADOO INTEGRALE Date du dépôt : 16 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48 Classes de produits et de services : 9, 38, 40, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : BRUERE JAMES, 22 BIS DES FRERES LUMIERE, COSNE-COURS SUR LOIRE JAMES BRUERE, 22 BIS DES FRERES LUMIERE, COSNE- COURS SUR LOIRE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALPES HOLIDAY MONT BLANC (semi-figurative) Date du dépôt : 14 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 Classes de produits et de services : 39, 41, 42, 43. Déclarant : HERAIL PATRICK, 17 ROUTE DE MANTES, LE CHESNAY HERAIL PATRICK, 17, route de Mantes, LE CHESNAY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ABC DECO Date du dépôt : 11 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/06 Classes de produits et de services : 2, 27, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : BERCY VISION, SARL, Gabriel Lamé, PARIS, Siren : Sté BERCY VISION, 8 RUE GABRIEL LAME, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : E DANS L O (semi-figurative) Date du dépôt : 18 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/48 Classes de produits et de services : 9, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SICSA, SAS, 32 DU PARC, BP 54, ALFORTVILLE CDX, Siren : SICSA, 32 DU PARC, BP 54, ALFORTVILLE CDX.
384 378 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FERTIL HORSE Date du dépôt : 18 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/51 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : PROVETO SERALP, SAS, 577, rue du Pommarin, BP 119, MOIRANS, Siren : PROVETO SERALP, 577, rue du Pommarin, B.P. 119, MOIRANS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROVETO SERALP Date du dépôt : 14 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 1, 3, 5. Déclarant : DENUZIERE, SARL, 73 ROUTE NATIONALE, CONDRIEU, Siren : DENUZIERE, 73 ROUTE NATIONALE, CONDRIEU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES GRAPILLEUSES Date du dépôt : 18 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 33. Déclarant : PANASONIC CORPORATION, Société de droit japonais, 1006, Oaza Kadoma, Kadoma-shi, OSAKA , Japon Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AVHDD Date du dépôt : 23 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 9. Déclarant : SHARP KABUSHIKI KAISHA (autrement dite SHARP CORPORATION), Société de droit japonais, 22-22, Nagaike-cho, Abeno-ku, OSAKA , Japon Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 23 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 9.
385 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 379 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE 3, société anonyme, 7 esplanade Henri de France, PARIS, Siren : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UNE MAISON DE FOUS Date du dépôt : 18 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 16, 28, 38, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KEAOS Date du dépôt : 21 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : EUROSTYL, SARL, 621 EMILE ZOLA, ROOST WARENDIN, Siren : EUROSTYL, 621 EMILE ZOLA, ROOST WARENDIN. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : MAGICA GESTION SARL, SARL, 2, rue de l Arc de Triomphe, PARIS, Siren : MAGICA GESTION, SARL, 2, rue de l Arc de Triomphe, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAGICA GESTION MULTIMEDIA (semifigurative) N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EURO STYL COIFFURE (semi-figurative) Date du dépôt : 23 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 44. Date du dépôt : 24 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/49 Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : focus industrie, sarl, zi, avenue des nations unies, BAILLEUL, Siren : focus industrie, zi, avenue des nations unies, BAILLEUL. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : MATHIEU, SAS, 32 BIS RUE SAINT GABRIEL, MARSEILLE, Siren : MATHIEU, 32 BIS RUE SAINT GABRIEL, MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHARMA SEE Date du dépôt : 23 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50
386 380 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 3, 5, 9. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : MATHIEU, SAS, 32 BIS RUE SAINT GABRIEL, MARSEILLE, Siren : MATHIEU, 32 BIS RUE SAINT GABRIEL, MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARGIPHARM Date du dépôt : 23 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 3, 21. Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les lois de l Etat du New Jersey, One Johnson & Johnson Plaza, New Brunswick, NEW JERSEY, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HEXTRIL Date du dépôt : 28 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : AGRAM, Société Anonyme, 17, avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gellainville, CHARTRES CEDEX, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JET FAN Date du dépôt : 23 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 7, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : CYBERGUN, Société Anonyme, 9 rue Henri Dunant, BONDOUFLE, Siren : SCHMIT CHRETIEN, SNC, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MINI STEYR Date du dépôt : 30 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 9, 13, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : CYBERGUN, Société Anonyme, 9 rue Henri Dunant, BONDOUFLE, Siren : SCHMIT CHRETIEN, SNC, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE Cedex.
387 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 381 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAVANA Date du dépôt : 30 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 13, 28. Déclarant : GFA de GAILLOTE, Groupement Foncier Agricole, GAILLOTE, MAZERES GFA de GAILLOTE, GAILLOTE, MAZERES. Classes de produits et de services : 33. Déclarant : GFA de GAILLOTE, Groupement Foncier Agricole, GAILLOTE, MAZERES GFA de GAILLOTE, GAILLOTE, MAZERES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU BEAUREGARD LAGUPEAU Date du dépôt : 25 JUIN 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU BEAUREGARD DUCASSE Date du dépôt : 25 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 33. Déclarant : GFA DE GAILLOTE, Groupement Foncier Agricole, GAILLOTE, MAZERES GFA DE GAILLOTE, GAILLOTE, MAZERES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU DUCASSE Date du dépôt : 25 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 33. Déclarant : GFA de GAILLOTE, Groupement Foncier Agricole, GAILLOTE, MAZERES GFA de GAILLOTE, GAILLOTE, MAZERES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LAGUPEAU Date du dépôt : 25 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 33.
388 382 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 17 MARS 2009 Déclarant : Commune de VALS-LES-BAINS, Collectivité Locale, Rue Jean Jaurès, VALS-LES-BAINS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ma vitrine (semi-figurative) Date du dépôt : 24 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/52 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VALS Date du dépôt : 25 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 3, 5. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : AREANE, SA, 19 rue de la paix, PARIS, Siren : AREANE, 19 rue de la paix, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AREANE (semi-figurative) Date du dépôt : 24 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/52 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : AREANE, SA, 19 rue de la paix, PARIS, Siren : AREANE, 19 rue de la paix, PARIS. Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : ALSACE CROISIERES, S.A., 12 RUE DE LA DIVISION LECLERC, STRASBOURG, Siren : ALSACE CROISIERES, S.A., 12, rue de la Division Leclerc, STRASBOURG, Attn. Monsieur Christian SCHMITTER. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CROISIEUROPE EXPRESS Date du dépôt : 30 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Classes de produits et de services : 12, 16, 39, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : DOMAINES ROLAND DUMAS, S.C.E.A., CHATEAU LE MASS, SAINT GERVAIS, Siren : DOMAINES ROLAND DUMAS, CHATEAU LE MASS, SAINT GERVAIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BEAU SITE Date du dépôt : 22 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50
389 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 383 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FRANCE 3, société anonyme, 7 esplanade Henri de France, PARIS, Siren : BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA VOIX DE L ETE Date du dépôt : 29 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/51 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : LES INDEPENDANTS, Groupement d Intérêt Economique, 120 Avenue du Général Leclerc, PARIS, Siren : BREMA-LOYER, 161, RUE DE COURCELLES, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : i LES INDEPENDANTS (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/53 Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42. Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : inout productions, sarl, 25 rue de la tour, MALAKOFF, Siren : inout productions, 25 rue de la tour, MALAKOFF. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, COURBEVOIE, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : METEO FIOUL Date du dépôt : 29 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/53 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : in out Date du dépôt : 8 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/51 Classes de produits et de services : 9, 35, 41. Classes de produits et de services : 4, 35, 39. Déclarant : ETABLISSEMENTS RUBY, Société anonyme, 19-23, Bd Georges Clemenceau, COURBEVOIE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
390 384 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NETT, RIEN A VOIR Date du dépôt : 13 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/52 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : ELF AQUITAINE, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, COURBEVOIE, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L INSTANTELF (Semi-figurative) Date du dépôt : 13 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/52 Classes de produits et de services : 4, 16, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : ROCHER PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiées, Lieudit La Croix des Archers, LA GACILLY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Noémie ROCHER (semi-figurative) Date du dépôt : 9 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/52 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 3 AVRIL 2009 Déclarant : WEISBROD Eli, 30, rue de Miromesnil, PARIS Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SKYLINE Date du dépôt : 19 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/53 Classes de produits et de services : 9, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FORTIS BANQUE FRANCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, quai de Dion Bouton, PUTEAUX, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FORTIS BANQUE Date du dépôt : 21 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/53 Classes de produits et de services : 36.
391 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 385 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FORTIS BANQUE FRANCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, quai de Dion Bouton, PUTEAUX, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FORTIS PATRIMOINE Date du dépôt : 21 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/53 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AQUARELLE Date du dépôt : 19 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/53 Classes de produits et de services : 8, 21. Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : FORTIS BANQUE FRANCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, quai de Dion Bouton, PUTEAUX, Siren : Date de la déclaration de renouvellement : 30 AVRIL 2009 Déclarant : EXTELIA, Société par Actions Simplifiée, Immeuble Le Triangle de l Arche, 8 cours du Triangle, PUTEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET SYLVIE SZILVASI, 4, rue de Rome, PARIS. CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FORTIS BANQUE FRANCE Date du dépôt : 21 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/53 Signe concerné : CHEQUE NET Date du dépôt : 27 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/01 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42. Classes de produits et de services : 36. Déclarant : WELDOM, Société Anonyme, Zone Industrielle, BREUIL LE SEC, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Déclarant : ETABLISSEMENTS RUBY, Société anonyme, 19-23, Bd Georges Clemenceau, COURBEVOIE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
392 386 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L ABSORPTION COROLLE NETT (semifigurative) Date du dépôt : 28 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/01 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SERGIO BOSSI, Société à responsabilité limitée, 11 RUE BARON LE ROY, PARIS, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IL DI BOSSI Date du dépôt : 2 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/02 Classes de produits et de services : 3, 44. Classes de produits et de services : 4, 35, 36, 37, 43. Déclarant : COMPAGNIE FINANCIERE CSR, société anonyme, 1 bis, Villa Thoréton, PARIS, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOÏC RAISON CELTIC CIDER LE CHEF VOUS PROPOSE SES PAINS CELTES (semi-figurative) Date du dépôt : 29 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 33, 43. Déclarant : COMPAGNIE FINANCIERE CSR, société anonyme, 1 bis, Villa Thoréton, PARIS, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TOTAL SA, Société anonyme, 1 place Jean Millier, La Défense 6, COURBEVOIE, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BUS AUTOROUTE (semi-figurative) Date du dépôt : 27 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/02 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOÏC RAISON (semi-figurative) Date du dépôt : 29 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/03 Classes de produits et de services : 32, 33.
393 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 387 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : ADM PROMOTION anciennement dénommée ADM PROMOTION SA, Société par actions simplifiée, 9 Bis, avenue du Bouton d Or, ZA des Petits Carreaux, SUCY-EN-BRIE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOGEPREVAL Date du dépôt : 5 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/02 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALEXANDRO BERTINO (semi-figurative) Date du dépôt : 29 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/02 Classes de produits et de services : 14, 18, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : VAFC VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT, SASP, 43 avenue de Reims, VALENCIENNES N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Jurisexpert, 3 rue Bayard, LILLE. Classes de produits et de services : 36. Déclarant : CONGRES ET EXPOSITIONS DE BORDEAUX, ASSO- CIATION LOI 1901, Rue Jean Samazeuilh, BP. 55, BORDEAUX cedex, Siren : Monsieur François-Bernard MARTIN, Congrès et Expositions de Bordeaux, Rue Jean Samazeuilh, BP. 55, BORDEAUX LAC cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BORDEAUX-EXPO (semi-figurative) Date du dépôt : 3 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/02 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VAFC (Semi-figurative) Date du dépôt : 30 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/02 Classes de produits et de services : 3, 5, 6, 8, 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26, 28, 34, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : SOCIETE GENERALE, Société anonyme, 29, boulevard Haussmann, PARIS, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Classes de produits et de services : 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : ORFEVRERIE CHRISTOFLE, Société par Actions Simplifiée, 9, rue Royale, PARIS, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d Avocats, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MALMAISON Date du dépôt : 6 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/06
394 388 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 8, 14, 21, 24. Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2009 Déclarant : Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot, Société Civile, Château Filhot, SAUTERNES, Siren : Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château FILHOT, Société Civile, SAUTERNES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FILHOT (semi-figurative) Date du dépôt : 6 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/10 Classes de produits et de services : 1, 5, 36, 37, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : SODIP, Société à Responsabilité Limitée, 35, Rue des Jeûneurs, PARIS, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LASER COFINOGA, Société Anonyme, 66 rue des Archives, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCHMIT-CHRETIEN, SNC, 111, Cours du Médoc, CS 40009, BORDEAUX CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA CARTE CHASSE Date du dépôt : 9 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/11 Classes de produits et de services : 9, 13, 16, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Déclarant : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE PARIS ET D ILE DE FRANCE, société coopérative à capital et personnel variables, 26 Quai de la Rapée, PARIS, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SODIP Date du dépôt : 13 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/03 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CREDIT AGRICOLE DIRECT Date du dépôt : 18 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/17 Classes de produits et de services : 3. Classes de produits et de services : 36, 38.
395 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 389 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : LE STRESA, Société à responsabilité limitée, 7 rue Chambiges, PARIS, Siren : Maître Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel, 26 cours Albert 1er, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLAM SETTE N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE STRESA Date du dépôt : 23 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/05 Date du dépôt : 24 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/05 Classes de produits et de services : 29, 30, 39, 43. Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Déclarant : VIRGIN ENTERPRISES LIMITED, Une société de droit anglais, The School House, 50 Brook Green, LONDON W6 7RR, Royaume-Uni GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAFE Virgin (semi-figurative) Date du dépôt : 23 AOUT 1999 Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : MEDIAMETRIE-eSTAT, Société par Actions Simplifiée, 1240, Route des Dolines, VALBONNE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET SYLVIE SZILVASI, 4, rue de Rome, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : estat Rapports d audience pour sites web (semifigurative) Date du dépôt : 26 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/05 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/05 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Classes de produits et de services : 43. Déclarant : FLAM, Société Anonyme, 9/10 Place du Temple Neuf, STRASBOURG, Siren : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : HSOLS INDUSTRIELS, Société à Responsabilité Limitée, Rue de l Energie, Zone Artisanale, GRIESHEIM PRES MOLSHEIM, Siren : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX.
396 390 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HS Hsols Industriels (semi-figurative) Date du dépôt : 26 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/06 Classes de produits et de services : 19, 37. Déclarant : CREDIT AGRICOLE S.A., société anonyme, 91/93 boulevard Pasteur, PARIS, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CREDIT AGRICOLE, UN SIECLE AU FUTUR Date du dépôt : 30 AOUT 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/06 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38. Classes de produits et de services : 14, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : MATERIS PEINTURES, Société par Actions Simplifiée, 71, Boulevard du Général Leclerc, CLICHY, Siren : CABINET PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRIMAVERA Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/06 Classes de produits et de services : 1, 2, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : PLANET, SARL, 12 Avenue des Belges, AIX-EN- PROVENCE, Siren : PLANET, 12 Avenue des Belges, AIX-EN-PROVENCE. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : GAULT DOMINIQUE, 1 ALLEE DES BASTIDES, LES HAUTS DE VAUGRENIERS, VILLENEUVE-LOUBET DOMINIQUE GAULT, 1 ALLEE DES BASTIDES, LES HAUTS DE VAUGRENIER, VILLENEUVE-LOUBET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BODY COMBAT (semi-figurative) Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1999 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROCHARD Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/06 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/07 Classes de produits et de services : 25, 28, 41.
397 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 391 Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : MERCK LIPHA SANTE, Société à Responsabilité Limitée, 37 rue Saint Romain, LYON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE DICO WEB (semi-figurative) Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/08 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : TEISSEIRE France, Société par Actions Simplifiée, 482 avenue Ambroise Croizat, CROLLES CEDEX, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d Avocats, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FRAICHEUR PULPEE Date du dépôt : 21 SEPTEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/08 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 24 FEVRIER 1999 Déclarant : Société SOMLEC, SA, 89 Route Nationale 6, LES CHERES, Siren : Cabinet P. Henry MICHAUD AVOCATS, 131 Boulevard Stalingrad, VILLEURBANNE Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOMLEC (semi-figurative) Date du dépôt : 22 SEPTEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/09 Classes de produits et de services : 37, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : AGPM Vie, société d assurance mutuelle régie par le Code des assurances, Nicolas APPERT, TOULON Cedex 9, Siren : AGPM Vie, Monsieur Jean BONET, Rue Nicolas Appert, TOULON Cedex 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Arpège AGPM (semi-figurative) Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/09 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : BONDUELLE, Société Anonyme, La Woestyne, RENESCURE, Siren : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105, LILLE cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BONDUELLE PANIER DE SAISON (semifigurative) Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/09
398 392 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Classes de produits et de services : 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : BONDUELLE, Société Anonyme, La Woestyne, RENESCURE, Siren : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PRORPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98, boulevard carnot, B.P. 105, LILLE cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : BRASSERIE LARCHE, SARL, 89 Rue Bellocier, SENS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BRASSERIE LARCHE, 89 Rue Bellocier, SENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BLONDE DE BOURGOGNE N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BONDUELLE RECETTE DE SAISON (semifigurative) Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/09 Classes de produits et de services : 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : MATERIS PEINTURES, Société par Actions Simplifiée, 71, Boulevard du Général Leclerc, CLICHY, Siren : CABINET PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRESTIGE (semi-figurative) Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/09 Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/20 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : TELECOM ITALIA S.p.A., société de droit italien, Piazza Degli Affari 2, MILAN, ITALIE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TIM Date du dépôt : 7 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2008 Déclarant : SARL DEBNER, Société A Responsabilité Limitée, 58 Boulevard Charles De Gaulle, LONS, Siren : S.A RAVINA, 8, rue des briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077, BLAGNAC CEDEX.
399 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 393 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLOTURE DEBNER NERESSY Date du dépôt : 30 AOUT 2002 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/06 Classes de produits et de services : 6. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CIMADE (Semi-Figurative) Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2006 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 07/15 Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42, 43, 45. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 23 DECEMBRE 2008 Déclarant : BRICO DEPOT, Société par actions simplifiée unipersonnelle, 30/32 rue de Tourelle, LONGPONT SUR ORGE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IDEAL POWER (semi-figurative) Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 2002 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/06 Classes de produits et de services : 7. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 6 JANVIER 2009 Déclarant : CIMADE, association loi 1901, 64 rue Clisson, PARIS, Siren : CIMADE, 64 rue Clisson, PARIS.
400
401 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 395 PARTIE II-2 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 7 MARS 2008 Déclarant : LA TASTE, SARL, LE PLAT du PIN, BRUSSIEU, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MAGASIN LA TASTE, 13 place du Dr ITARD, ORAISON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA TASTE (semi-figurative) Date du dépôt : 28 MARS 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmetiques lotions. Fleurs artificielles. Gelées, confitures, huiles, graisses cosmetibles, conserves. Cafés, thés, farines et préparations de céréales, pain, patisseries, biscuiterie, confiserie, miel, sel, moutarde, vinaigres, sauces, épices. Vins, vins mousseux, champagne, cidre, eaux de vie, liqueurs, et spiritueux. Classes de produits et de services : 3, 26, 29, 30, 33. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SANDERS (semi-figurative) Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/20 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Viande, poissons, volaille et gigier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Conseils, analyses chimiques et physico-chimiques. Prestations de services en agriculture et élevage. Classes de produits et de services : 1, 5, 29, 30, 31, 42, 44. Déclarant : SANDERS, Société par actions simplifiée, ZI Bellitourne, AZE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET. Déclarant : SANDERS, Société par actions simplifiée, ZI Bellitourne, AZE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET.
402 396 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SANDERS (semi-figurative) Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/20 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Viande, poissons, volaille et gigier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Conseils, analyses chimiques et physico-chimiques. Prestations de services en agriculture et élevage. Classes de produits et de services : 1, 5, 29, 30, 31, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 31 DECEMBRE 2008 Déclarant : GROUPE CANAL+, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCP LDBM, Avocats au Barreau de Paris, 33 rue Galilée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HORIZONS Date du dépôt : 21 FEVRIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/12 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) (à l exception des dispositifs de contrôle pour machinesoutils), de secours (sauvetage) et d enseignement, appareils automatiques déclenchés par l introduction d une pièce de monnaie ou d un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d autres classes, produits de l imprimerie, articles pour reliures photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes), caractères d imprimerie, clichés. Cartes à jouer. Communications. Education et divertissement. Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2009 Déclarant : société Air France, société anonyme, 45 rue de Paris, ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ESCALE Date du dépôt : 14 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/27 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Transports et entreposage. Classes de produits et de services : 39. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : OLIN CORPORATION, société organisée selon les lois de l Etat de Virginie, 190 Carondelet Plaza, Suite 1530, CLAYTON MO 63105, ETATS UNIS D AMERIQUE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WINCHESTER (semi-figurative) Date du dépôt : 23 MARS 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/12 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
403 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 397 d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; lunettes et lunettes de soleil. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) ; caractères d imprimerie ; clichés ; journaux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Cartes à jouer. Classes de produits et de services : 8, 9, 14, 16, 25, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE, Société Anonyme, 40, Boulevard Haussmann, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRAVASORB (semi-figurative) Date du dépôt : 26 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/17 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits alimentaires, pharmaceutiques, biologiques et de régime, notamment pour l alimentation par voie entérale dans les cas d insuffisance ou inhibition gastrointestinale ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades. Matériel, équipements et nécessaires pour l administration par voies entérale et parentérale ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Classes de produits et de services : 5, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : GERRY SPORTSWEAR COMPANY LLC, société organisée selon les lois de l état du Delaware, 350 Fifth Avenue, Suite 1430, NEW YORK, NEW YORK 10118, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. Signe concerné : SUPER 3000 Date du dépôt : 4 AVRIL 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/04 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes), caractères d imprimerie, clichés. Publicité et affaires. Restauration et hôtellerie. Classes de produits et de services : 16, 35, 43. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GERRY Date du dépôt : 17 JANVIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits et de services : 25. Déclarant : BAXTER INTERNATIONAL INC., One Baxter Parkway, Deerfield, ILLINOIS 60015, Etats-Unis N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l Agent Sarre, B.P. 74, COLOMBES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2009 Déclarant : GERRY SPORTSWEAR COMPANY LLC, société organisée selon les lois de l état du Delaware, 350 Fifth Avenue, Suite 1430, NEW YORK, NEW YORK 10118, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07.
404 398 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : G (semi-figurative) Date du dépôt : 17 JANVIER 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/08 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2007 Déclarant : ETS SEMANAZ ET CIE, S.A, 107 QUAI DU RANCY, BONNEUIL SUR MARNE CEDEX, Siren : ETS SEMANAZ ET CIE, 107, QUAI DU RANCY, ZONE PORTUAIRE, BONNEUIL SUR MARNE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SEMANAZ Date du dépôt : 13 AVRIL 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/44 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; abrasifs à projeter ; sables industriels. Entretien ou nettoyage de bâtiments (ravalements de façades) ; entretien ou nettoyage d objets divers (blanchisseries) ; réparations transformation de vêtements. Traitement de matériaux ; traitement d abrasifs. Couture. Teinturerie. Services de préservation au cours desquels l objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtement. Traitement de tissus. Classes de produits et de services : 3, 37, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 17 MARS 2009 Déclarant : Commune de VALS-LES-BAINS, Collectivité Locale, Rue Jean Jaurès, VALS-LES-BAINS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ABRAJEAN Date du dépôt : 13 AVRIL 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/44 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VALS Date du dépôt : 13 JANVIER 1992 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/50 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Entretien ou nettoyage d objets divers (blanchisseries) ; réparations transformation de vêtements. Traitement de matériaux ; traitement d abrasifs. Couture. Teinturerie. Services de préservation au cours desquels l objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtement. Traitement de tissus. Classes de produits et de services : 3, 37, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2007 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques à savoir savons pharmaceutiques, pains dermatologiques, laits et lotions pour la peau ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires ; désinfectants. Classes de produits et de services : 3, 5. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Déclarant : ETS SEMANAZ ET CIE, S.A, 107 QUAI DU RANCY, BONNEUIL SUR MARNE CEDEX, Siren : ETS SEMANAZ ET CIE, 107, QUAI DU RANCY, ZONE PORTUAIRE, BONNEUIL SUR MARNE CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2008 Déclarant : BESSIS PIERRE, 21 GRENETA, PARIS PIERRE BESSIS, 21 GRENETA, PARIS.
405 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 399 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TIMONIA Date du dépôt : 20 AVRIL 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/40 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classes de produits et de services : 11, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008 Déclarant : TEKER Mumtaz, 23, rue Raynouard, PARIS TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue Tronchet, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EDEN Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/02 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l agriculture, l horticulture et la sylviculture (à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; résines artificielles à l état brut ; matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; préparations d oligoéléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l industrie et pour papiers peints ; additifs chimiques pour carburants ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; eau distillée ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eaux oxygénée. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments ; teintures pour chaussures ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; mastic de vitrier ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes, bougies, mèches ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d éclairage ; charbon de bois (combustible) ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; récipients d emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres et conteneurs métalliques ; feuilles d aluminium ; boîte à lettres en métal, boîtes à outils en métal ; distributeurs fixes de serviettes ; échelles métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; minerais ; pièges pour animaux. Bougies d alumage pour moteurs a explosion ; pompes a air comprimé ; pistolets a colle électriques ; pistolets pour la peinture ; machines à imprimer ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines et robots de cuisine électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électrique de nettoyage ; machines pour l empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure. Outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupeongles ; trousses de manucure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; matériel pour conduites d électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; batteries d allumage ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; agendas électroniques, diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes magnétiques ; fers à repasser électriques ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; instruments d alarme ; alarmes contre le vol. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, préservatifs, biberons, tétines ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors, appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques. Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; baignoires ; capteurs solaires ; hottes d aération ; dispositifs pour le refroidissement de l air ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; barbecues ; glacières ; cuisinières ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières et friteuses électriques ; appareils à glace ; lampes électriques ; sèchecheveux installations de sauna, appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; filtres pour l eau potable. Appareils de locomotion par air ou par eau ; bateaux, canots, caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; voitures d enfants ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifice ; pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance-harpons ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; bandoulières pour armes, cartouchières. Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes, bougeoirs, étuis à cigares, figurines (statuettes), ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique. Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l imprimerie, caractères d imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour lesartistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers, lithographies, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose,
406 400 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II filtres à café en papier, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes postales ; cartes à jouer. Sacs, enveloppes, pochettes pour l emballage en caoutchouc. Peaux d animaux ; malles, mallettes et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; sacs à provisions ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; portecartes (portefeuilles), serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux. Matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton ; bois de construction, de placage ; contre-plaqué ; enduits, lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume ; briques, vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; échafaudages ; escaliers non métalliques ; stores d extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; cabines de bain non métalliques ; conduites d eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; colonnes d affichage non métalliques. Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres, objets d art ou d ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d intérieur ; tableaux d affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d intérieur à lamelles ; mannequins. Pièges à insectes : pots a fleurs ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; fil dentaire ; cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d enfants) ; voiles (gréements), sacs et sachets pour l emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques. Fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques à usage textile. Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d ameublement ; linge de lit et de table ; draps, taies d oreillers, dessus de lit ; torchons ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; serviettes de table et de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles). Tricots ; layettes ; couches en matières textiles, couche culottes ; bretelles ; bas, collants chaussures de ski. Articles de mercerie (à l exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l ornement ou la réparation d articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis anti-glissants ; gazon artificiel. Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; conserves de viande, de poisson, de legumes et de fruits ; pollen préparé pour l alimentation ; extraits d algues à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités. Sucre, édulcorants naturels ; glucose a usage alimentaire, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles (à l exception pour tous ces produits du maïs, avocat, coton, œillet, haricot, riz, tournesol, pomme de terre, melon, pastèque, laitue, colza, ray grass, et des graines et semences de maïs, avocat, coton, œillet, haricot, riz, tournesol, pomme de terre, melon, pastèque, laitue, colza, ray grass), algues pour l alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; œufs de poisson. Préparations pour faire des liqueurs. Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eauxde-vie, spiritueux, vins, whisky. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; coupepipes. Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d espaces publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d appareils de bureau ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; agences d import-export ; agences d information commerciale ; analyse du prix de revient ; bureaux de placement ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; étude de marchés ; organisation d expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d opinion ; relations publiques ; reproduction de documents. Assurances ; assurances contre les accidents et l incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banques ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; services de cartes de crédit ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; courtage en Bourse ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers ; établissement de baux ; expertise immobilière ; parrainage financier. Construction et réparation ; construction d édifices, d usines ; informations en matière de construction et de réparation ; services d installation ; nettoyage de bâtiments ; dératisation, désinfection ; réparation d appareils photographiques ; nettoyage de vitres ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau, de chauffage, de chaudières, d appareils électriques, de machines, de mobilier, d ascenseurs, de téléphones ; installation et réparation de dispositifs d alarme en cas d incendie ou de vol ; blanchisserie, travaux de cordonnerie ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; réparation de chaussures, station services ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation). Télécommunications ; agences d informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; informations en matières de télécommunications ; communications et services téléphoniques ; communications et services télégraphiques ; services téléphoniques et télématiques accessibles au porteur d une carte de crédit ; location d appareils de télécommunication, d appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones ; radiotéléphonie mobile ; transmission de messages ; communications par terminaux d ordinateurs ; transmission d informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique. Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières, d excursions ; transport en bateau ; transports aériens ; agences de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d entrepôts, location de véhicules, d automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages. Traitement des matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; impression de dessins ; montage
407 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 401 de bandes vidéo ; recyclage d ordures et de déchets ; retouche de vêtements ; couture ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; purification de l air ; traitement de l eau, du papier ; encadrement d œuvres d art. Education ; institutions d enseignements, enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; parcs d attractions ; services de casinos (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; exploitation d installations sportives ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d animaux ; services de discothèques ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de loteries ; informations en matière d éducation ou de divertissement. Restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars, cafés et restaurants, cafétérias, cantines ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur), location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de repos et de convalescence ; hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement), services de réservation d hôtel ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; clubs de rencontre ; agences matrimoniales ; soins médicaux, services d opticiens ; services vétérinaires et d agriculture ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; photographie ; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels ; location d ordinateurs ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; agences de surveillance nocturne ; analyses chimiques, élevage d animaux, toilettage d animaux ; architecture, décoration intérieure ; enregistrement sur bandes vidéo ; location de vêtements, de costumes ; crèches d enfants ; pouponnières ; exploitation de terrains de camping ; jardinage, location de constructions transportables ; location de distributeurs automatiques, d ordinateurs, de logiciels informatiques ; services de dessinateurs pour emballages ; imprimerie ; incinération d ordures ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; pompes funèbres ; génie (travaux d ingénieurs) ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires). Classes de produits et de services : 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2009 Déclarant : GROUPAMA ASSURANCE-CREDIT, Société Anonyme, 8-10 Rue d Astorg, PARIS, Siren : NOVAGRAAF IP, 122, Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MILLESIME Date du dépôt : 3 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/29 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Services d assurance crédit. Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 26 FEVRIER 2009 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société Anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet VIDON Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333, RENNES CEDEX 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JOE Date du dépôt : 11 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Terminaux de télécommunication, installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de saisie de données, de sons et d images ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle d accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électronique (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d instruction ou d enseignement là l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d emballages et/ou cartons d emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; timbres poste ; prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier) ; caractères d imprimerie ; clichés. Cartes à jouer. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur
408 402 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un services de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d information en matière de mise à jour de bases de données ; service de gestion de fichier informatique ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Publicité. Service de diffusion d annonces publicitaires, de location d espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; de diffusion (distribution) d échantillon ; services d organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité ; établissement de plans médias. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services d information, de consultation en matière d assurance ; services d information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d ordinateurs ; services d information en matière d installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d information en matière d installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, à savoir : services de transferts d appels, de renvois d appels, d annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission et diffusion de données, de sons et d images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audio-conférences, et de visioconférences ; services de téléinformatique, de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d ordinateurs ; services d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images. Services de location d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, location d appareils pour la transmission de messages ; location d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques location de télécopieurs ; agence de presse ert d information, services d informations en matière de télécommunications. Information en matière de divertissement, d éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Enseignement par correspondance. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d ateliers de formation. Location d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils audio, d appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livre. Production de films, de spectacles. Locations de services de télécommunication location de temps d accès à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de créations (conceptionélaboration) d images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, de suivi et l efficacité de ces appareils et instruments ; locations d ordinateurs ; programmations pour ordinateurs, services d élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d ordinateurs. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d échange de correspondances. Services de reservation d hôtel, de reservation de restaurant, de reservation de logements temporaires, de reservation de pensions. Classes de produits et de services : 9, 28, 35, 36, 37, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 26 FEVRIER 2009 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société Anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet VIDON Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333, RENNES CEDEX 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BUZZ Date du dépôt : 11 FEVRIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/30 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Terminaux de télécommunication, installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de saisie de données, de sons et d images ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle d accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électronique (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d emballages et/ou cartons d emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; timbres poste ; prospectus ;
409 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 403 publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier) ; caractères d imprimerie ; clichés. Cartes à jouer. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d information en matière de mise à jour de bases de données ; service de gestion de fichier informatique ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Publicité. Service de diffusion d annonces publicitaires, de location d espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; de diffusion (distribution) d échantillon ; services d organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité ; établissement de plans médias. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services d information, de consultation en matière d assurance ; services d information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d ordinateurs ; services d information en matière d installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d information en matière d installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, à savoir : services de transferts d appels, de renvois d appels, d annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission et diffusion de données, de sons et d images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audio-conférences, et de visioconférences ; services de téléinformatique, de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d ordinateurs ; services d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images. Services de location d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, location d appareils pour la transmission de messages ; location d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques location de télécopieurs ; agence de presse et d information, services d informations en matière de télécommunications. Information en matière de divertissement, d éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Enseignement par correspondance. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d ateliers de formation. Location d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils audio, d appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livre. Production de films, de spectacles. Locations de services de télécommunication location de temps d accès à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de créations (conceptionélaboration) d images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l efficacité de ces appareils et instruments ; locations d ordinateurs ; programmations pour ordinateurs, services d élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d ordinateurs. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d échange de correspondances. Services de reservation d hotel, de reservation de restaurant, de reservation de logements temporaires, de reservation de pensions. Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2009 Déclarant : PROVENCE ASSOCIATION, Association loi 1901, 9, rue de la Gorge, MARSEILLE CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224, MARSEILLE Cedex 1. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHARTE PROVENCE PRODUITS ET TRADITIONS (semi-figurative) Date du dépôt : 2 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/34 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, huiles essentielles de lavande de Haute Provence, thym, romarin. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Papier, carton, produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) ; caractères d imprimerie ; clichés. Cuir et imitation du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction). Tissus, linge de lit, de table, de maison, de bain à l exception de l habillement, de toilettes, tenture et rideaux. Vêtement, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l exception de vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël, jeux, jouets. Cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins bénéficiant des appellations d origine contrôlées Coteaux d Aix en Provence, Côte de Provence, et les Baux de Provence. Eau de vie bénéficiant des appellations d origine contrôlées, Provence. Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 33.
410 404 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 11 MARS 2009 Déclarant : ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée, 12 rue de la Renaissance, ANTONY Cedex, Siren : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUPRASTAR Date du dépôt : 17 MARS 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/37 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes, à savoir : garnitures d étanchéité, membranes d étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume et produits en ces matières, à savoir : membranes d étanchéité. Classes de produits et de services : 17, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 24 FEVRIER 2009 Déclarant : BOIRON, SA, 20 rue de la Libération, SAINTE FOY LES LYON, Siren : BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la Libération, SAINTE FOY LES LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TUMYL MAMMAIRE Date du dépôt : 20 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants. Classes de produits et de services : 5. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TD-Micro (semi-figurative) Date du dépôt : 15 AVRIL 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/40 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d ordinateurs enregistrés, programmes du système d exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l information, cartes magnétiques d identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; consultation en matière d ordinateur ; concession de licence d utilisation de logiciels ; location et prêt de logiciels informatiques. Classes de produits et de services : 9, 10, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 13 FEVRIER 2009 Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 30, avenue Pierre Mendès France, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ASSUR BP Date du dépôt : 21 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2009 Déclarant : TECHNIDATA, SAS, 387 AVENUE JEAN KUNTZ- MANN, MONTBONNOT SAINT MARTIN, Siren : Monsieur Alain LAUGIER, TECHNIDATA, SAS, 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN, MONTBONNOT SAINT MARTIN. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, clichés, chèques, chéquiers, papier bancaire, affiches. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d affaires ; distribution de prospectus, d échantillons ; publicité commerciale, démarchage en vue de
411 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 405 la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité. Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultation en matière d assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; cote en bourse ; courtage en bourse ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; émission de bons de valeur ; émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiement par acomptes ; paiement de fonds ; prêt (finances) ; prêt sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire. Recherches et prospection de marchés financiers en vue du placement et de la gestion de valeurs mobilières. Télécommunications ; agences d informations ; agences de presse ; communications par terminaux d ordinateurs ; location d appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Elaboration (création), études techniques de logiciels informatiques appliqués aux services bancaires, aux services financiers, aux services monétaires et au traitement d ordres de bourses et d ordres financiers, adaptation, mise à jour et location de logiciels informatiques appliqués aux services bancaires, aux services financiers, aux services monétaires et au traitement d ordre de bourses et d ordres financiers. Maisons de convalescence et retraite. Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38, 42, 43, 44. par acomptes ; paiement de fonds ; prêt (finances) ; prêt sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire. Recherches et prospection de marchés financiers en vue du placement et de la gestion de valeurs mobilières. Télécommunications ; agences d informations ; agences de presse ; communications par terminaux d ordinateurs ; location d appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Elaboration (création), études techniques de logiciels informatiques appliqués aux services bancaires, aux services financiers, aux services monétaires et au traitement d ordres de bourses et d ordres financiers, adaptation, mise à jour et location de logiciels informatiques appliqués aux services bancaires, aux services financiers, aux services monétaires et au traitement d ordre de bourses et d ordres financiers. Maisons de convalescence et retraite. Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DUC, Société Anonyme, CHAILLEY, Siren : SCHMIT CHRETIEN, SNC, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 13 FEVRIER 2009 Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 30, avenue Pierre Mendès France, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ASSUR BANQUE POPULAIRE Date du dépôt : 21 MAI 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/44 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, clichés, chèques, chéquiers, papier bancaire, affiches. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d affaires ; distribution de prospectus, d échantillons ; publicité commerciale, démarchage en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité. Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultation en matière d assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; cote en bourse ; courtage en bourse ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; émission de bons de valeur ; émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiement N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DUC Date du dépôt : 1 er JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/53 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Viande, poisson, volaille et gibier, à l exclusion des pintades et des coquelets ; extraits de viande, à l exclusion des extraits de viande de pintade et de coquelet ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, à l exclusion des conserves de pintade et de coquelet. Plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, à l exclusion des plats cuisinés à base de pintade et de coquelet. Café, thé, cacao, sucre, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats cuisinés à base de pâtes. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines à savoir avoine, betteraves, blé, issues de blé, cannes à sucre, froment, houblon, maïs, orge, son de céréales, plants, céréales en grain non travaillées, foin, paille, fourrages, fourrages fortifiants, chaux pour fourrages, additifs pour fourrages non à usage médical, produits de l élevage, produits pour l engraissement des animaux (à l exception de ceux destinés aux chats et aux chiens), substances alimentaires fortifiantes pour animaux (à l exception de celles destinées aux chats et aux chiens), plats préparés pour animaux (à l exception de ceux destinés aux chats et aux chiens), protéine pour l alimentation animale (à l exception de celle destinée aux chats et aux chiens), levure pour bestiaux, sel pour le bétail, graines pour l alimentation animale (à l exception de celles destinées aux chats et aux chiens), gruaux pour la volaille, produits pour la ponte de la volaille, oeufs à couver ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt. Boissons alcoolisées, à l exception des bières. Services d hôtellerie, de restauration, de traiteur. Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 33, 43.
412 406 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 09/25 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : UNITED PARCEL SERVICE OF AMERICA, INC., société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, 55 Glenlake Parkway NE, ATLANTA, Etat de Georgie, Etats-Unis d Amérique CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UPS CAPITAL Date du dépôt : 3 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/46 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Services de courtage en assurances, services d agences de crédit dans le domaine du crédit à la consommation et du crédit commercial, services de cartes de crédits, services de prêts immobiliers et affaires financières. Classes de produits et de services : 36. chats et aux chiens), substances alimentaires fortifiantes pour animaux (à l exception de celles destinées aux chats et aux chiens), plats préparés pour animaux (à l exception de ceux destinés aux chats et aux chiens), protéine pour l alimentation animale (à l exception de celle destinée aux chats et aux chiens), levure pour bestiaux, sel pour le bétail, graines pour l alimentation animale (à l exception de celles destinées aux chats et aux chiens), gruaux pour la volaille, produits pour la ponte de la volaille, oeufs à couver ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt. Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er AVRIL 2009 Déclarant : SOEXIMEX, SAS, 31 rue Pleyel, SAINT DENIS, Siren : SOEXIMEX, 31-33, Rue Pleyel, ST DENIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Best Auto France Date du dépôt : 11 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/04 Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2009 Déclarant : DUC, Société Anonyme, CHAILLEY, Siren : SCHMIT CHRETIEN, SNC, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DUC, C EST BIEN DE CHOISIR CE QUI EST BON (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUIN 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/47 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Viande, poisson, volaille et gibier, à l exclusion des pintades et des coquelets ; extraits de viande, à l exclusion des extraits de viande de pintade et de coquelet ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, à l exclusion des conserves de pintade et de coquelet. Plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, à l exclusion des plats cuisinés à base de pintade et de coquelet. Café, thé, cacao, sucre, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats cuisinés à base de pâtes. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines à savoir avoine, betteraves, blé, issues de blé, cannes à sucre, froment, houblon, maïs, orge, son de céréales, plants, céréales en grain non travaillées, foin, paille, fourrages, fourrages fortifiants, chaux pour fourrages, additifs pour fourrages non à usage médical, produits de l élevage, produits pour l engraissement des animaux (à l exception de ceux destinés aux Renouvellement limité aux produits et services suivants : Lubrifiants huile et graisse industrielles liquide de frein et embrayage. Contacteurs regulateurs modules batteries phares feux ampoules électriques ventillateurs électriques climatisation automobile allumage électrique avertisseurs électriques relais. Joints moteur plaquettes de frein amortisseurs pièces de freinage hydrauliques et pneumatiques retroviseurs crics courroies roues roulements coussinets pistons cylindres vilebrequins disques et tambours de frein ressorts cables rotules et bras de suspension crémaillères biellettes filtres à huile et air bougies moteur embrayages mecanismes de lève-glace pare-brise segments pistons transmissions pièces caoutchouc métalliques thermostats soupapes. Classes de produits et de services : 4, 11, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 16 FEVRIER 2009 Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 30, avenue Pierre Mendès France, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : +X ASSURANCES BANQUE POPULAIRE (semi figurative) Date du dépôt : 21 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/53
413 BOPI 09/25 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 407 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, clichés, chèques, chéquiers, papier bancaire, affiches. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d affaires ; distribution de prospectus, d échantillons ; publicité commerciale, démarchage en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité. Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultation en matière d assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; cote en bourse ; courtage en bourse ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; émission de bons de valeur ; émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiement par acomptes ; paiement de fonds ; prêt (finances) ; prêt sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire. Recherches et prospection de marchés financiers en vue de placement et de la gestion de valeurs mobilières. Télécommunications ; agences d informations ; agences de presse ; communications par terminaux d ordinateurs ; location d appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Elaboration (création), études techniques de logiciels informatiques appliqués aux services bancaires, aux services financiers, aux services monétaires et au traitement d ordres de bourses et d ordres financiers, adaptation, mise à jour et location de logiciels informatiques appliqués aux services bancaires, aux services financiers, aux services monétaires et au traitement d ordre de bourses et d ordres financiers. Maisons de convalescence et retraite. Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2009 Déclarant : MERIAL, Société par actions simplifiée, 29, avenue Tony Garnier, LYON, Siren : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TETRADURE Date du dépôt : 29 JUILLET 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/02 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits vétérinaires pour les animaux de grande taille tels que les chevaux et cochons à l exclusion des produits vétérinaires pour serpents, tortues de mer, lézards, poissons et les médicaments pour animaux amphibies ou tous autres petits animaux. Classes de produits et de services : 5.
414
415 BOPI 09/25 - VOL. II Errata 409 PARTIE II-3 Errata N National ou d enregistrement : Signe : COMTE PERALDI N de bopi comportant l erreur : 08/39 Date du BOPI : 26 SEPTEMBRE 2008 Vol : II Partie : 2/1 La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : TYREL DE POIX GUY, DOMAINE PERALDI, STILETTO, AJACCIO MEZZAVIA N National ou d enregistrement : Signe : JC COURREGES 2020 (semi-figurative) N de bopi comportant l erreur : 08/05 Date du BOPI : 1 er FEVRIER 2008 Vol : II Partie : 2/1 La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : AC COURREGES 2020 (semi-figurative) N National ou d enregistrement : Signe : OSABA PEIO (semi-figurative) N de bopi comportant l erreur : 08/05 Date du BOPI : 1 er FEVRIER 2008 Vol : II Partie : 2/1 La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : OSABA PEIO N National ou d enregistrement : Signe : DIAMARIS N de bopi comportant l erreur : 09/07 Date du BOPI : 13 FEVRIER 2009 Vol : II Partie : 2/1 La rubrique DATE DU DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 11 DECEMBRE 1998
416
417 BOPI 09/25 - VOL. II Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques 411 VOLUME II PARTIE III Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publications des retraits ou renonciations III-3. Errata
418 412 Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques BOPI 09/25 - VOL. II NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL Dépôt entre 1857 et 1920 : MARQUES FRANÇAISES numéro de la marque suivi du code greffe Ex : Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 : numéro de la marque suivi de la lettre A Ex : A Dépôt entre le 1 er juin 1952 et le 31 juillet 1965 : numéro de la marque suivi de la lettre B Ex : B Dépôt entre le 1 er août 1965 et le 27 décembre 1991 : numéro de la marque sur 7 caractères Ex : ou Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères Ex : Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau Ex : MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI) Numéro de la marque suivi de FEI Ex : 7862-FEI MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF) Numéro de la marque suivi de IEF Ex : IEF MARQUES INTERNATIONALES D ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE) Numéro de la marque suivi de MIE Ex : MIE
419 BOPI 09/25 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 413 PARTIE III 18 au 22 mai 2009 III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Transmission totale de propriete (TO)
420 414 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 09/25 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription
421 BOPI 09/25 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 415 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription
422 416 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 09/25 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Transmission partielle de propriete en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT) Concession de licence (CL) Resiliation de licence (RL) Autre acte affectant la propriete ou la jouissance d un titre de propriete industrielle (AM) Retrait partiel (EP) Retrait total (ET) Renonciation partielle (RP) Renonciation totale (RT) Rejet total (RX)
423 BOPI 09/25 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 417 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Declaration de renouvellement irrecevable (RI)
424 418 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 09/25 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription
425 BOPI 09/25 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 419 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Autre acte affectant l existence ou la validite d un titre de propriete industrielle (AV) Decision judiciaire definitive affectant l existence ou la validite d un titre de propriete industrielle (DV) Irrecevable apres publication de la demande (IR) Changement d adresse (CA)
426 420 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 09/25 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription
427 BOPI 09/25 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 421 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Changement de nom, de denomination (CD)
428 422 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 09/25 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Changement de forme juridique (CN)
429 BOPI 09/25 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 423 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Rectification d une erreur materielle (EM) Erratum (ER)
430
431 BOPI 09/25 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 425 PARTIE III-2 Publication des retraits ou renonciations RETRAIT PARTIEL (EP) RETRAIT PARTIEL MARQUE : VITAL IP N Déposée le 18 FEVRIER 2008 Nom du titulaire : NCS Société par actions simplifiée Adresse : rue de la Symphorine Parc de Haute Technologie des Bonnettes ARRAS FRANCE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des signaux et/ou des données ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information ; extincteurs. Logiciels [programmes enregistrés], progiciels ; publications électroniques téléchargeables ; mémoire pour ordinateur ; modems ; moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d ordinateurs] ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d identification ; ordinateurs, périphériques d ordinateurs ; programmes de systèmes d exploitation enregistrés pour ordinateur ; processeurs [unités centrales de traitement], lecteurs [informatique], interfaces [informatique] ; puces [circuits intégrés] ; appareils audiovisuels, appareils d enseignement audiovisuel ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; écrans vidéo ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; chargeurs de disques [informatique] ; appareils de téléappel radio ; récepteur audiovidéo ; appareil téléphonique ; téléphones portables ; talkieswalkies ; visiophones ; appareils pour l amplification des sons ; casques à écouteurs, écouteurs téléphoniques ; lecteur de codes à barres, appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce. Compacts disques. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Centres serveurs de bases de données (logiciels). Support de données optiques et/ou magnétiques ; appareil de télécommunication et mise en réseau, dispositifs de partage de périphériques permettant à un seul ordinateur d afficher des données simultanément sur plusieurs moniteurs, onduleurs (appareils électriques) ; protecteurs contre les surtensions, dispositifs de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs, dispositifs permettant la transmission de données d ordinateurs à périphériques et d ordinateurs à ordinateurs ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; émetteur [télécommunication] ; émetteur de signaux électroniques ; appareil d intercommunication ; matériel de transmission de messages. Instruments d alarmes, avertisseur à sifflet d alarme, avertisseur acoustiques, sonnerie [appareils avertisseurs], signalisation lumineuse, détecteurs, appareils électriques de surveillance ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse. Appareils de transmissions de données sans fil. Système de réception par satellite. Appareils et instruments informatiques notamment destinés à la sécurité des réseaux et de l Internet ; boucliers informatiques (firewalls), filtres de contenus, alarmes d intrusion, protections antivirus ; routeurs permettant notamment la partage d accès Internet ou de fichiers informatiques ; switch (commutateur de données) ; hubs (concentrateurs permettant une connexion commune entre les composants d un réseau informatique en étoile). Appareils de contrôle d accès et de sécurisation de données. Appareils d authentification de codification de transmission informatique. Serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Tous les produits précités sont exclusivement relatifs aux systèmes informatiques de stockage, d archivage et de transmission de données, de sons, d images, d informations des collectivités territoriales et/ou des collectivités locales et ne concernent en aucune manière les activités ayant trait au domaine de la santé et/ou les produits de remboursement de soins et/ou les services de remboursement de soins. Classe 16 : Papier, carton ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) ; caractères d imprimerie ; clichés. Calendriers. Publications, brochures, manuels, manuels techniques, manuels d utilisation pour matériels informatiques et/ou logiciels. Manuels imprimés. Prospectus, revues [périodiques]. Matériel d instructions à l exception des appareils. Bandes en papier ou cartes pour l enregistrement des programmes d ordinateurs. Bases de données imprimées sous forme papier. Logiciels édités ou imprimés sous forme papier. Programmes informatiques sous forme imprimée. Rubans encreurs pour imprimantes d ordinateurs. Tous les produits précités sont exclusivement relatifs aux systèmes informatiques de stockage, d archivage et de transmission de données, de sons, d images, d informations des collectivités territoriales et/ou des collectivités locales et ne concernent en aucune manière les activités ayant trait au domaine de la santé et/ou les produits de remboursement de soins et/ou les services de remboursement de soins. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de
432 426 Publication des retraits ou renonciations BOPI 09/25 - VOL. II saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ou télématique ; services de publicités et d informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ou informatique. Diffusion de matériel publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Service d abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Saisie et traitement de données, de signaux et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de stockage, de recherche et de récupération d informations commerciales informatisées. Service de reproduction de documents. Service de transcription de communication. Services de gestion de bases de données informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d affaires ; aide à la direction des affaires. Conseil et assistance informatique. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit dans le domaine des affaires et de l informatique. Consultation professionnelle d affaires. Conseils de gestion informatique. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude de marché. Expertises en affaires. Tous les services précités sont exclusivement relatifs aux systèmes informatiques de stockage, d archivage et de transmission de données, de sons, d images, d informations des collectivités territoriales et/ou des collectivités locales et ne concernent en aucune manière les activités ayant trait au domaine de la santé et/ou les produits de remboursement de soins et/ou les services de remboursement de soins. Classe 37 : Services de réparation, de maintenance, d entretien et d installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques, de matériels de télécommunication, de périphériques d ordinateurs et de réseaux informatiques. Assistance technique dans le domaine informatique. Tous les services précités sont exclusivement relatifs aux systèmes informatiques de stockage, d archivage et de transmission de données, de sons, d images, d informations des collectivités territoriales et/ou des collectivités locales et ne concernent en aucune manière les activités ayant trait au domaine de la santé et/ou les produits de remboursement de soins et/ou les services de remboursement de soins. Classe 38 : Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, d annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission d informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques, télématiques ou téléphoniques. Services de communication (transmission) entre terminaux d ordinateurs ; fournitures de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Fourniture de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images. Services de location d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, location d appareils pour la transmission de messages, location de récepteurs, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; agence de presse et d information (nouvelles), services d informations en matière de télécommunications. Abonnement à un service d informations en matière de télécommunication. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions par satellites. Transmissions d informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Services d informations relatives aux réseaux de communications électroniques. Transmission d informations par réseaux de communication électronique. Tous les services précités sont exclusivement relatifs aux systèmes informatiques de stockage, d archivage et de transmission de données, de sons, d images, d informations des collectivités territoriales et/ou des collectivités locales et ne concernent en aucune manière les activités ayant trait au domaine de la santé et/ou les produits de remboursement de soins et/ou les services de remboursement de soins. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Services de stockage de documents ou de données informatiques ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Informations en matière d entreposage notamment pour l entreposage de documents et données informatiques et électroniques. Messagerie [courrier ou marchandises]. Tous les services précités sont exclusivement relatifs aux systèmes informatiques de stockage, d archivage et de transmission de données, de sons, d images, d informations des collectivités territoriales et/ou des collectivités locales et ne concernent en aucune manière les activités ayant trait au domaine de la santé et/ou les produits de remboursement de soins et/ou les services de remboursement de soins. Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite d ateliers de formation. Formation et perfectionnement dans le domaine de l informatique, des télécommunications et du multimédia ; informations relatives à l éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d une base de données informatique ou d Internet, ou d autres moyens ; services de clubs (divertissement, éducation) ; location de tous supports sonores et/ ou visuels et de supports multimédia, d enregistrements sonores, d appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d informations électroniques (y compris informations d archives) sous la forme de textes électroniques, d information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de formation et de cours dans le domaine de l informatique, des télécommunications et des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l installation, de l exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication. Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences, de salons, d expositions professionnelles, et de stages à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de jeux en matière d éducation ou de divertissement ; services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; ; services d édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Services d édition de logiciels et de progiciels. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d édition ou publication de textes (à l exclusion de textes publicitaires). Edition de données informatique destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Services d imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Tous les services précités sont exclusivement relatifs aux systèmes informatiques de stockage, d archivage et de transmission de données, de sons, d images, d informations des collectivités territoriales et/ou des collectivités locales et ne concernent en aucune manière les activités ayant trait au domaine de la santé et/ou les produits de remboursement de soins et/ou les services de remboursement de soins. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; analyse pour l implantation de système d ordinateurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels. Conseil technique, études, analyses et diagnostiques techniques, études de projets techniques notamment dans le domaine informatique. Services de conseils, de recherches, de conception, d intégration, d évaluation des performances et de diagnostic dans le domaine des réseaux informatiques. Services d étude et de développement de logiciels. Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) et développement d ordinateurs et de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d accès à un centre serveur de base de données. Analyse pour l implantation de systèmes d ordinateurs. Service d amélioration de logiciels. Location d ordinateurs. Services de support et de maintenance de logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d informations. Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de programmation, de développement et d ingénierie dans le domaine informatique. Surveillance de données, de signaux et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Tous les services précités sont exclusivement relatifs aux systèmes informatiques de stockage, d archivage et de transmission de données, de sons, d images, d informations des collectivités territoriales et/ou des collectivités locales et ne concernent en aucune manière les activités ayant trait au domaine
433 BOPI 09/25 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 427 de la santé et/ou les produits de remboursement de soins et/ou les services de remboursement de soins. Classe 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; concession de licence de logiciel [services juridiques]. Tous les services précités sont exclusivement relatifs aux systèmes informatiques de stockage, d archivage et de transmission de données, de sons, d images, d informations des collectivités territoriales et/ou des collectivités locales et ne concernent en aucune manière les activités ayant trait au domaine de la santé et/ou les produits de remboursement de soins et/ou les services de remboursement de soins. RETRAIT PARTIEL MARQUE : QUANTA VIEW N Déposée le 30 JUIN 2008 Nom du titulaire : QUANTA MEDICAL SOCIETE ANONYME Adresse : 8 rue Eugène et Armand Peugeot RUEIL MALMAISON FRANCE matières textiles ; sous-vêtements. Classe 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relations publiques, tous ces services étant destinés uniquement à la promotion de clubs de rencontres entre adultes, de sites de rencontres entre adultes et de services de divertissements pour adultes. Classe 38 : Télécommunications, à savoir services de messagerie électronique et de location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux en rapport uniquement avec des services de rencontres entre adultes et de divertissements pour adultes. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 41 : Divertissement à savoir services de divertissement pour adultes ; services de loisir pour adultes, organisation de soirées pour adultes, d expositions pour adultes et de spectacles pour adultes, publication de livres pour adultes, prêts de livres pour adultes, production de films pour adultes sur bandes vidéo, location de films cinématographiques pour adultes, organisation de concours (divertissement pour adultes), services de jeu pour adultes proposés en ligne à partir d un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques pour adultes en ligne. N SIREN : Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, à savoir équipement visant à réaliser des essais thérapeutiques, des enquêtes médicales et des sondages relatifs à la santé et équipement de recueil et de gestion du suivi de données concernant les études cliniques. Classe 35 : Gestion de fichiers informatiques relatifs aux essais thérapeutiques, aux études cliniques, aux enquêtes médicales et aux sondages relatifs à la santé. Classe 42 : Conception et développement de logiciels visant à réaliser des essais thérapeutiques, des enquêtes médicales et des sondages relatifs à la santé et de logiciels de recueil et de gestion du suivi de données concernant les études cliniques. Etudes de projets techniques relatifs aux essais thérapeutiques, aux études cliniques, aux enquêtes médicales et aux sondages relatifs à la santé. Elaboration (conception), installation, maintenance ou mise à jour de logiciels visant à réaliser des essais thérapeutiques, des enquêtes médicales et des sondages relatifs à la santé et de logiciels de recueil et de gestion du suivi de données concernant les études cliniques. RETRAIT PARTIEL MARQUE : MYCOTOX Biending and beyond N Déposée le 5 AOUT 2008 Nom du titulaire : CEVA SANTE ANIMALE Societe anonyme Adresse : Zone Industrielle La Ballastiere LIBOURNE France N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits vétérinaires, uniquement pour la prévention et le traitement des infections à champignons chez la volaille et les porcs. RETRAIT PARTIEL MARQUE : PLAISIRMUTUEL (semi-figurative) N Déposée le 18 JUILLET 2008 Nom du titulaire : GABALI Stéphane Adresse : 1 allée des nénuphars SEVRAN Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en RETRAIT PARTIEL MARQUE : AMORINLOVE N Déposée le 17 SEPTEMBRE 2008 Nom du titulaire : AMORINLOVE SARL Adresse : 2 boulevard de Clichy PARIS FRANCE N SIREN : Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
434 428 Publication des retraits ou renonciations BOPI 09/25 - VOL. II fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles. RETRAIT PARTIEL MARQUE : NOW and co N Déposée le 4 NOVEMBRE 2008 RETRAIT PARTIEL MARQUE : FASHION MAIS PAS VICTIME N Déposée le 26 NOVEMBRE 2008 Nom du titulaire : CAPEV association Loi 1901 Adresse : 17 rue Gambetta BP EPINAL CEDEX N SIREN : Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements, chemises ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements. RETRAIT PARTIEL Nom du titulaire : FARAH SEMLALI Imane Adresse : 2 rue Pablo Neruda LEVALLOIS PERRET FRANCE Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; relations publiques. Tous ces services étant liés à une activité de placement de personnel et de conseil en communication. Classe 41 : Éducation ; formation ; publication de livres. Tous ces services étant liés à une activité de placement de personnel et de conseil en communication. MARQUE : RECREAMIX N Déposée le 3 NOVEMBRE 2008 Nom du titulaire : Ougen Thierry Adresse : 6, rue Gasnier Guy PARIS France Nom du titulaire : Giulani Debora Adresse : 1, Square Raphael LE CHESNAY France Nom du titulaire : Roudaire Nicolas Adresse : 6, rue des Manassés FONTENAY-TRESIGNY France Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 38 : Transmission d informations par le biais d un site Internet mettant en contact les familles monoparentales ou les parents seuls avec des enfants et leur permettant de communiquer leurs sorties afin de les partager avec d autres. Services de messagerie électronique. Classe 41 : Informations en matières de divertissement ou d éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement). RETRAIT PARTIEL MARQUE : WI CSI N Déposée le 24 NOVEMBRE 2008 Nom du titulaire : CASH SYSTEMES INDUSTRIE SAS Adresse : 3 Technoparc Epsilon RD SAINT RAPHAEL FRANCE N SIREN : Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Classe 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels. RETRAIT PARTIEL MARQUE : PIMENT D AVENIR N Déposée le 26 NOVEMBRE 2008 Nom du titulaire : Benoît SOULIGNAC agissant pour le compte de la société PIMENT D AVENIR en cours de formation Adresse : 14 Chemin de Laguloup LEOGNAN FRANCE
435 BOPI 09/25 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 429 Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant des services d aide et de conseils opérationnels aux entreprises aux niveaux commercial, marketing et stratégie. Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livre ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; locations de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès, organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultations en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; service de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d œuvres d art. RETRAIT PARTIEL MARQUE : SERGE MAGNER Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Retirer la marque Praxis Atlantic de la Classe 36 : assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, caisse de prévoyance, gérance de biens immobiliers, services de financement, analyse financière, constitution ou investissement des capitaux, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier). RETRAIT PARTIEL MARQUE : SHOOT ATTITUDE N Déposée le 31 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : Bobst Frédéric Adresse : 20 avenue Raymond Poincaré MERIGNAC Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Vêtements, chaussures de sports, tous les produits précités étant destinés exclusivement à la pratique du basket-ball (Classe 25). Jeux jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, tous les produits précités étant exclusivement destinés à la pratique du basket-ball (Classe 28). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d éducation, publication de livres, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéos, organisation de concours, organisation et conduites de colloques, conférences et congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, tous les services précités concernant exclusivement la pratique du basket-ball (Classe 41). N Déposée le 12 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : SEMA société par actions simplifiée Adresse : Impasse Louis Verd ZI du Broteau Nord IRIGNY N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières). Vins. Champagnes, liqueurs et spiritueux. Le reste est inchangé. RETRAIT PARTIEL RETRAIT PARTIEL MARQUE : ELA N Déposée le 12 JANVIER 2009 Nom du titulaire : P.MS. INTERNATIONAL SAS Adresse : BP RANG FRANCE N SIREN : Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 7 : machines à coudre, à tricoter, repasseuses. MARQUE : Praxis Atlantic N Déposée le 15 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : Dumas Associés SAS Adresse : 10 rue d Echange RENNES France N SIREN : RETRAIT PARTIEL MARQUE : UNDERGROUND CAFE N Déposée le 13 JANVIER 2009 Nom du titulaire : harry serge thomias Adresse : 6/14 rue leibnitz PARIS FRANCE
436 430 Publication des retraits ou renonciations BOPI 09/25 - VOL. II Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 41 : Organisation de spectacles, comédies musicales et production de films sur bande vidéos en vue de la promotion de ces spectacles et comédies musicales. RETRAIT PARTIEL MARQUE : POP ENTREPRISE N Déposée le 15 JANVIER 2009 Nom du titulaire : GAB.TV MYLUXE.CH Société à responsabilité limitée Adresse : 21 des Grands Champs PARIS France N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage. Classe 41 : Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. RETRAIT PARTIEL MARQUE : Agat he RETRAIT PARTIEL MARQUE : VISAGUARD N Déposée le 21 JANVIER 2009 Nom du titulaire : ARJOWIGGINS SECURITY Société par Actions Simplifiée Adresse : 117 Quai du Président Roosevelt ISSY LES MOULINEAUX France N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Papier ou carton sécurisés pour la fabrication de documents de sécurité ou d identité, de diplômes ou de titres officiels, de cartes ou de billets d accès. RETRAIT PARTIEL MARQUE : SKYDETECT N Déposée le 23 JANVIER 2009 Nom du titulaire : I.C. ELECTRONICS SARL SARL Adresse : 5, rue Victor Maurel MARSEILLE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (météorologiques) ; Appareils de surveillance météorologique et aérienne ; Logiciels d analyse météorologique ; Logiciels d évaluation des risques naturels ; Détecteurs météorologiques ; Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. N Déposée le 20 JANVIER 2009 Nom du titulaire : Laboratoires Phytophar SARL Adresse : 9, rue Paul Verlaine AGDE France N SIREN : Inscription n du 18 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : «produits chimiques destinés à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres». Classe 5 : «produits vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides». RETRAIT PARTIEL MARQUE : Prestesse N Déposée le 29 JANVIER 2009 Nom du titulaire : MEROT Stéphane Adresse : 3, Sente des Petits Bois LA CELLE ST CLOUD France Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
437 BOPI 09/25 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 431 enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage dans le cadre de services d aide à la personne dans le secteur de l aide à domicile ; jardinier-paysagiste dans le cadre de services d aide à la personne dans le secteur de l aide à domicile. RETRAIT PARTIEL MARQUE : ACCORDENSE (semi-figurative) N Déposée le 23 JANVIER 2009 Nom du titulaire : ACCORDENSE SARL Adresse : Route du Plan LUZINAY France N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Gestion des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires (Classe 35). Services de financement exclusivement destinés aux entreprises afin de leur permettre la location ou l acquisition de leurs équipements (Classe 36). Consultation en matière d ordinateurs (Classe 42). RETRAIT PARTIEL MARQUE : ALTOGERM N Déposée le 28 JANVIER 2009 Nom du titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONDITIONNEMENT OPTIMISE SICO SARL Adresse : 577, rue du Pommarin Z.I. Centr Alp VOREPPE FRANCE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Désinfectants à usage hygiénique d atmosphère et de surfaces, bactéricide, fongicide et virucide, à l exclusion des fongicides destinés au domaine de l agriculture (Classe 5). RETRAIT PARTIEL MARQUE : THÉ MANDARINE N Déposée le 3 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : PACHELO Catherine Adresse : Res. L Amandier A2 1 Avenue Georges Brassens AIX EN PROVENCE Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Dans la Classe 43, retrait des produits suivants. hébergement temporaire. service hôtelier. reservation de logements temporaires. crèche d enfants. mise à disposition de terrain de camping. maison de retraite pour personnes agées. pension pour animaux.
438 432 Publication des retraits ou renonciations BOPI 09/25 - VOL. II RETRAIT PARTIEL MARQUE : STRATUS N Déposée le 5 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : STRATUS Société A Responsabilité Limitée Adresse : 14, rue de Berne ILLZACH FRANCE N SIREN : L ensemble de ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». (Cette disposition réduit considérablement le champ de la protection de nos marques). Classe 39 : «Distribution de journaux. Ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». Classe 41 : «Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition. L ensemble de ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l exception des étuis adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses en cuir ou en cartoncuir ; coffres de voyages ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs, cartables et serviettes d écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; trousses de voyage (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; peaux d aminaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluie ; fouets et sellerie. Classe 25 : Vêtements, sousvêtements, vêtements de sport autres que vêtements de plongée, vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. RETRAIT PARTIEL MARQUE : MANCHE + N Déposée le 5 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : PUBLIHEBDOS SAS Adresse : 13 Rue du Breil RENNES CEDEX 9 FRANCE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins. L ensemble de ces produits étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision à l exclusion de la presse exclusivement consacrée au programmes de télévision. Classe 35 : «Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques. L ensemble de ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». Classe 38 : «Fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles). RETRAIT PARTIEL MARQUE : LA MANCHE + N Déposée le 5 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : PUBLIHEBDOS SAS Adresse : 13 Rue du Breil RENNES CEDEX 9 FRANCE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins. L ensemble de ces produits étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision à l exclusion de la presse exclusivement consacrée au programmes de télévision. Classe 35 : «Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques. L ensemble de ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». Classe 38 : «Fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles). L ensemble de ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». (Cette disposition réduit considérablement le champ de la protection de nos marques). Classe 39 : «Distribution de journaux. Ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». Classe 41 : «Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition. L ensemble de ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision».
439 BOPI 09/25 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 433 RETRAIT PARTIEL MARQUE : LA MANCHE PLUS N Déposée le 5 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : PUBLIHEBDOS SAS Adresse : 13 Rue du Breil RENNES CEDEX 9 FRANCE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins. L ensemble de ces produits étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision à l exclusion de la presse exclusivement consacrée au programmes de télévision. Classe 35 : «Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques. L ensemble de ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». Classe 38 : «Fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles). L ensemble de ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». (Cette disposition réduit considérablement le champ de la protection de nos marques). Classe 39 : «Distribution de journaux. Ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». Classe 41 : «Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition. L ensemble de ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la presse à l exclusion de la presse consacrée aux programmes de télévision». RETRAIT PARTIEL MARQUE : COLDEFY formation RETRAIT PARTIEL MARQUE : COLDEFY FORMATION N Déposée le 5 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : COLDEFY FORMATION société par actions simplifiée Adresse : rue d Amiens TILLE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. RETRAIT PARTIEL MARQUE : COLDEFY N Déposée le 5 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : COLDEFY FORMATION société par actions simplifiée Adresse : rue d Amiens TILLE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. N Déposée le 5 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : COLDEFY FORMATION société par actions simplifiée Adresse : rue d Amiens TILLE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. RETRAIT PARTIEL MARQUE : Vital Végétal N Déposée le 23 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : Frossard Nathalie Adresse : 134 rue de Charenton PARIS France Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Herbes médicinales et tisanes.
440 434 Publication des retraits ou renonciations BOPI 09/25 - VOL. II RETRAIT PARTIEL MARQUE : THE TALENT ARENA Promote Yourself N Déposée le 16 MARS 2009 Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires (Classe 5). appareils et instruments dentaires dents artificielles (Classe 10). Nom du titulaire : HOFER Carole Adresse : 4 impasse des primevères GRIESHEIM / SOUFFEL FRANCE Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles). RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : LE RITUEL N Déposée le 23 FEVRIER 2007 Nom du titulaire : SITBON Vanessa Adresse : 75, Avenue Simon Bolivar PARIS FRANCE Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Parfums. RENONCIATION PARTIELLE (RP) RENONCIATION PARTIELLE RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : CERRUTI 1881 N Déposée le 9 DECEMBRE 1983 Nom du titulaire : CERRUTI 1881 Société par actions simplifiée Adresse : 3 place de la Madeleine PARIS France N SIREN : Inscription n du 8 AVRIL 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Montures de lunettes et lunettes de toutes sortes. Classe 42 : Fourniture pour le compte de tiers de patrons pour articles d habillement, de gravures de modes, ou fourniture de projets pour magasins de détail concernant les articles d habillement. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : HOLTEX + (semi-figurative) N Déposée le 12 JANVIER 1999 Nom du titulaire : HOLTEX SA Adresse : Rue Paul Langevin AIX EN PROVENCE FRANCE N SIREN : MARQUE : L ECOLE DES CHEFS N Déposée le 11 AVRIL 2007 Nom du titulaire : GOURMET TV PRODUCTIONS Société par Actions Simplifiée Adresse : 21 Rue Leblanc PARIS FRANCE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 41 : Organisation et conduite de conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : SOLAÏS N Déposée le 29 FEVRIER 2008 Nom du titulaire : Pitaval Sébastien Adresse : 844, chemin de la Chèvre d Or La Closerie Bat E BIOT France Nom du titulaire : Thevenin Nicolas Adresse : 844, chemin de la Chèvre d Or La Closerie Bat A BIOT France
441 BOPI 09/25 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 435 Inscription n du 20 MAI 2009 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Inscription n du 9 AVRIL 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : H3M immo N Déposée le 19 MAI 2008 Nom du titulaire : EL HOUARI Moulay personne physique Adresse : 6 rue Nadia Guendouz SAINT OUEN France Nom du titulaire : MODZELEWSKI Johann personne physique Adresse : 23 ave Beauséjour BEAUCHAMP France Nom du titulaire : MAIMOUN Yoni personne physique Adresse : 2 allée Augustin de Luzy VINCENNES France Nom du titulaire : HERPSON Sébastien personne physique Adresse : 42 rue Montgallet PARIS France Inscription n du 8 AVRIL 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) placement de fonds. L ensemble des services précités étant limité au domaine immobilier. Classe 37 : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction. L ensemble des services précités étant limité au domaine immobilier. Classe 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure. L ensemble des services précités étant limité au domaine immobilier. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : EVA VOYAGES N Déposée le 27 JUIN 2008 Nom du titulaire : Société Financière et Immobilière PIOT (SOFIP) Société anonyme Adresse : 76 avenue de la Division Leclerc NEUFCHATEAU France N SIREN : RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : Trans-Siberia N Déposée le 11 SEPTEMBRE 2008 Nom du titulaire : MOURAVNIK Alexis personne physique Adresse : 63 avenue Pierre Brossolette MONTGERON France Inscription n du 20 FEVRIER 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 41 : Divertissements, à savoir performances musicales ; l ensemble des services cidessus excluant les services liés aux véhicules et leurs parties. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : WINFLO N Déposée le 16 OCTOBRE 2008 Nom du titulaire : Nass et Wind SAS Société par Actions Simplifiée Adresse : 5 rue Simone Signoret LORIENT FRANCE N SIREN : Inscription n du 7 AVRIL 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction métalliques pour éoliennes, éoliennes flottantes et parties d éoliennes ; constructions métalliques dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes, y compris plateformes flottantes, nacelles, pales, rotors d éoliennes ; Classe 7 : Moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) pour éoliennes et éoliennes flottantes ; accouplements et organes de transmission pour éoliennes et éoliennes flottantes (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Classe 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, à savoir éoliennes et éoliennes flottantes ; Classe 19 : Constructions non métalliques dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes, y compris plateformes flottantes, nacelles, pales, rotors d éoliennes ; Classe 37 : Installation, entretien et réparation de machines dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes ; construction navale d éoliennes flottantes et de plateformes flottantes pour éoliennes ; Classe 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques dans le domaine des éoliennes et des éoliennes flottantes ; Classe 40 : Production d énergie par le biais d éoliennes et d éoliennes flottantes ; Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes ; études de projets techniques dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes ; stylisme (esthétique industrielle) dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes.
442 436 Publication des retraits ou renonciations BOPI 09/25 - VOL. II RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : MAGIC Dieppe MAGINTHECITY N Déposée le 29 OCTOBRE 2008 Nom du titulaire : PUBLIHEBDOS Société de droit français Adresse : 13 rue du Breil RENNES France N SIREN : Inscription n du 8 AVRIL 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. L ensemble des produits précités excluant expressément tous les produits étant en rapport avec les adhésifs. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : MAGIC Versailles MAGINTHECITY N Déposée le 29 OCTOBRE 2008 Nom du titulaire : PUBLIHEBDOS Société de droit français Adresse : 13 rue du Breil RENNES France N SIREN : Inscription n du 8 AVRIL 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractéres d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. L ensemble des produits précités excluant expressément tous les produits étant en rapport avec les adhésifs. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
443 BOPI 09/25 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 437 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : RELAX N Déposée le 8 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : Laboratoire PHYKIDIS société de droit français Adresse : ZA La Morandais TINTENIAC France N SIREN : Inscription n du 8 AVRIL 2009 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. L ensemble des produits précités excluant expressément tous les produits étant en rapport avec les dents. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical. L ensemble des produits précités excluant expressément tous les produits étant en rapport avec les dents. RETRAIT TOTAL MARQUE : CLOS DU PONTET N Déposée le 10 NOVEMBRE 2008 Nom du titulaire : SCEA QUET JC JP SCEA Adresse : 10, Colas Nouet LES ARTIGUES DE LUSSAC N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 RETRAIT TOTAL MARQUE : FESTI GOUTER N Déposée le 17 NOVEMBRE 2008 Nom du titulaire : BISCUITS BOUVARD Société par Actions Simplifiée Adresse : 73 rue Albert Metras CEYZERIAT France N SIREN : Inscription n du 18 MAI 2009 RETRAIT TOTAL (ET) RETRAIT TOTAL MARQUE : SAVONIA N Déposée le 2 JUILLET 2008 Nom du titulaire : Jenkins Nia Mair Artisan Adresse : Rouzade BERGERAC France N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 RETRAIT TOTAL MARQUE : PROFUTUR la solution profilage N Déposée le 19 NOVEMBRE 2008 Nom du titulaire : MATISCO DEVELOPPEMENT S.A.S. Unipersonnelle Adresse : Z.I. Molina la Chazotte 714 rue George Sand LA TALAUDIERE FRANCE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 RETRAIT TOTAL MARQUE : 3 M N Déposée le 16 OCTOBRE 2008 Nom du titulaire : BERGEY Patrick Entreprise Individuelle Adresse : 110, rue du Tondu BORDEAUX N SIREN : Inscription n du 18 MAI 2009 RETRAIT TOTAL MARQUE : LA MAXI N Déposée le 24 NOVEMBRE 2008 Nom du titulaire : STOEFFLER Société par Actions Simplifiée Adresse : Zone Industrielle Boulevard de l Europe OBERNAI FRANCE N SIREN : Inscription n du 18 MAI 2009
444 438 Publication des retraits ou renonciations BOPI 09/25 - VOL. II RETRAIT TOTAL MARQUE : BlueGuide N Déposée le 1er DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : fabernovel SARL Adresse : 42 boulevard de Sébastopol PARIS N SIREN : RETRAIT TOTAL MARQUE : BIOSOLARIS N Déposée le 19 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : GAUTHIER Pascal Adresse : 12 rue du Moulin Milon LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE Inscription n du 18 MAI 2009 Inscription n du 19 MAI 2009 RETRAIT TOTAL RETRAIT TOTAL MARQUE : MOBANQUE N Déposée le 18 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : BOY FREDERIC POUR SOCIETE WIDMEE EN FORMATION Adresse : 17 PLACE DU MAUCAILLOU BORDEAUX FRANCE MARQUE : INTERDIT AUX PIGEONS N Déposée le 30 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : Call-in-Europe, LLC Société de droit américain Adresse : 222 Railroad Avenue GREENWICH, CT Etats Unis d Amérique Inscription n du 18 MAI 2009 Inscription n du 19 MAI 2009 RETRAIT TOTAL RETRAIT TOTAL MARQUE : CAP SERENIS N Déposée le 17 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : FDI PROMOTION SAS Adresse : 123 BIS AVENUE DE PALAVAS MONTPELLIER FRANCE N SIREN : MARQUE : YOUPICESTVENDREDI N Déposée le 31 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : ESTIVES S.a.r.l Adresse : 28 boulevard KELLERMANN PARIS FRANCE N SIREN : Inscription n du 19 MAI 2009 Inscription n du 18 MAI 2009 RETRAIT TOTAL RETRAIT TOTAL MARQUE : M.elle N Déposée le 18 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : FIELD LE BRUN Michelle Adresse : 23 B rue de la Crepeliere MONTAIGU FRANCE MARQUE : MONTPELLIER HABITAT EXPERTISES N Déposée le 12 JANVIER 2009 Nom du titulaire : BEAUX ARTS SERVICES Adresse : 14, rue de VILLEFRANCHE MONTPELLIER Inscription n du 19 MAI 2009 Inscription n du 19 MAI 2009
445 BOPI 09/25 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 439 RENONCIATION TOTALE (RT) RENONCIATION TOTALE MARQUE : 1000 BORNES N Déposée le 9 AVRIL 2002 Nom du titulaire : VAGNOUX Claude Adresse : 31, rue du Pont de THE ANNECY LE VIEUX Inscription n du 19 MAI 2009 RENONCIATION TOTALE MARQUE : THERMOINVERTER HEGOA N Déposée le 12 DECEMBRE 2007 Nom du titulaire : AJ TECH SAS Adresse : Site de Kerquessaud GUERANDE FRANCE N SIREN : Inscription n du 9 AVRIL 2009 RENONCIATION TOTALE MARQUE : monsieurvin.com N Déposée le 27 FEVRIER 2006 Nom du titulaire : DUMONT FREDERIC Adresse : CHEMIN DE LAHITAU SERRES MORLAAS france Inscription n du 19 MAI 2009 RENONCIATION TOTALE MARQUE : 3M maîtrise méthode money management N Déposée le 2 SEPTEMBRE 2008 Nom du titulaire : GOLDATA société de droit français Adresse : 1 rue de la Bourse PARIS France N SIREN : Inscription n du 8 AVRIL 2009 RENONCIATION TOTALE MARQUE : EQUIPEDEFRANCE CHAMPAGNE N Déposée le 24 JUILLET 2006 Nom du titulaire : Campion Martin Adresse : 550 avenue de Marseille STELLA Nom du titulaire : Lesur Marc Adresse : Mitrunyl avenue François Godin LE TOUQUET RENONCIATION TOTALE MARQUE : BELUGA FARM N Déposée le 2 SEPTEMBRE 2008 Nom du titulaire : GUYON Jean Adresse : 3 Route du Haut Condissas BEGADAN FRANCE Inscription n du 9 AVRIL 2009 Inscription n du 19 MAI 2009 RENONCIATION TOTALE RENONCIATION TOTALE MARQUE : ALEXANDRE P. N Déposée le 28 NOVEMBRE 2007 Nom du titulaire : DPI SARL Adresse : 46 rue de la Bastille NANTES FRANCE N SIREN : MARQUE : KRAFT FOODS MAKE TODAY DELICIOUS (semifigurative) N Déposée le 23 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC société constituée selon les lois du Delaware Adresse : Three Lakes Drive NORTHFIELD ILLINOIS ETATS-UNIS D AMERIQUE Inscription n du 27 MARS 2009 Inscription n du 2 AVRIL 2009
446
447 BOPI 09/25 - VOL. II Errata 441 PARTIE III-3 Errata N National ou d enregistrement : N de l inscription : Date de l inscription : 15 JUILLET 2008 Nature de l inscription : Transmission totale de propriété (TO) N de BOPI comportant l erreur : 08/33 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 684 Le numéro d enregistrement est erroné : au lieu de : il faut lire :
448
449 BOPI 09/25 - VOL. II Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles 443 VOLUME II PARTIE IV Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. PALMARÈS IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES IV-3. ERRATA Néant
450 Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI Imprimeur : DIADEIS C.P.P.A.P. n o 1445 ADEP ISSN
INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.
Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et
Cette note contient les informations suivantes:
Informations concernant le formulaire de recherche Cette note contient les informations suivantes: Notice explicative du formulaire de recherche Classification internationale des produits et des services
LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC. Description des produits
LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC 04.03 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou
CONTRAT RAQVAM. Inventaire de vos biens mobiliers ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE
ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE maif.fr maif.fr CONTRAT RAQVAM Inventaire de vos biens mobiliers > Réalisez un inventaire pour chaque logement, ou local utilitaire distinct assuré (résidence principale,
Plan comptable HOREGO selon les plans comptables officiels
Plan comptable HOREGO selon les plans comptables officiels Plan comptable pour l hôtellerie Suisse et la gastronomie (2006) No. Description du compte No. Description du compte 410 Dépenses cave 41020 Vin,
REGLEMENT D USAGE DE LA MARQUE COLLECTIVE
REGLEMENT D USAGE DE LA MARQUE COLLECTIVE PLATE-FORME DE FINANCEMENT PARTICIPATIF REGULEE PAR LES AUTORITES FRANCAISES Approuvée par Le Ministre des Finances et des Comptes publics Le Ministre de l Economie,
LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun)
LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) Afin de faciliter l application du tarif extérieur commun (application des mêmes droits de douane quelque soit le point d entrée de la marchandise sur
Inventaire des biens meubles
Inventaire des biens meubles Nom Adresse Courtier Tél. du courtier 74405F(R.2005-02) Royal & Sun Alliance du Canada, société d assurances Page 1 de 17 Pourquoi faire l inventaire de vos biens? Des années
GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE
GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE L ARRIVÉE DU PRINTEMPS ET DE L AUTOMNE EST SOUVENT SYNONYME DE «GRAND MÉNAGE» OU DE «NETTOYAGE DES BERGES». LA FONTE
COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An.
COLLECTES SECTEUR A Secteur Saint-Joachim-de-Courval Secteur Saint-Charles-de-Drummond Ouest boul. Lemire Ouest autoroute 20 ave. des Châtaigniers Rivière Saint- Germai n boul. Lemire rue Saint-Georges
Comment utiliser les graines de soja à la cuisine
Comment utiliser les graines de soja à la cuisine Auteur : Renate Schemp Box 90612 Luanshya Zambie Traduction : SECAAR Service Chrétien d Appui à l Animation Rurale 06 BP 2037 Abidjan 06 Côte d Ivoire
Grille d'évaluation. Nom:... Prénom:...
Grille d'évaluation Nom:... Prénom:... AMMA ASSURANCES a.m. Association d assurance mutuelle à cotisations fixes conformément à l article 2, 2 de la Loi du 25.06.1992 (M.B. 20.08.1992) agréée sous le code
LISTE DES CODES NACE - version 2012 Code Description
LISTE DES CODES NACE - version 2012 Code Description 011 Cultures non permanentes 012 Cultures permanentes 013 Reproduction de plantes 014 Production animale 015 Culture et élevage associés 016 Activités
Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?
LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon
Table des matières. 1 Introduction... 3. 2 La classification de Nice... 3. 3 Outils administratifs à des fins de classification...
DIRECTIVES RELATIVES À L EXAMEN PRATIQUÉ À L OFFICE DE L HARMONISATION DANS LE MARCHÉ INTÉRIEUR (MARQUES, DESSINS ET MODÈLES) SUR LES MARQUES COMMUNAUTAIRES PARTIE B EXAMEN SECTION 3 CLASSIFICATION Directives
Les produits solidaires, 100 jours pour convaincre!
Juin 2012 Les produits solidaires, 100 jours pour convaincre! Contexte et historique de la démarche La Réunion a connu au mois de février des tensions sociales dont la cause la plus immédiate résultait
déchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr
info service + Organisation de la collecte Demandez l autocollant «Stop pub»! Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités dans votre boîte à lettres, une seule solution : l autocollant «Stop pub»!
Note de présentation. En application de cet article, ce projet de décret vise à définir les deux listes :
Royaume du Maroc Ministère de t'industrie, du Commerce, de l'investissement et de l'economie Numérique :L=F,i_,_;_a_11 < II ;_,13_, jt -11 y1,3 1,3 Note de présentation Projet de décret fixant la liste
60 produits solidaires pour les familles
60 produits solidaires pour les familles Une mobilisation de tous les acteurs Éleveurs Maraîchers Produits frais Produits secs GMS Conseil Général agriculteurs Droguerie Enseignes Transformateurs Manufacturiers
Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle
Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Vous pouvez répondre à ce questionnaire en vous connectant sur Internet avec le code ci-contre : http://enquetes.u-bordeaux.fr/orpea/lp2012/questionnaire.htm
INVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE
185 Allée la Prazine 74120 Praz sur Arly INVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE WC Visiteur : 1 Placard bas. 1 Poubelle. 1 Balai + porte balai. 1 Porte papier WC.1 Porte serviette + 2 essuie main. Entrée : Placard
Cette note contient les informations suivantes
Informations concernant le formulaire de dépôt et la procédure de dépôt Cette note contient les informations suivantes Notice explicative du formulaire de dépôt Notice explicative de la procédure de dépôt
Cake aux fruits. Pastis Landais
Cake aux fruits Couper les fruits secs en cubes (taille au-dessus de la brunoise). r des moules à cake. Chemiser les moules de papier cuisson prévu à cet effet. Tamiser la farine et la poudre à lever.
COMMISSION ANIMATION
COMMISSION ANIMATION COMPTE RENDU RÉUNION DU 3 JUILLET 2012 Présents : Mesdames C Euvrard, M Lacroix, A Hudeley, S Cordin-Frualdo, Messieurs JC Chaumet, P Damien, M Gerbaud Ordre du jour : Festivités du
CONNAISSEZ-VOUS LA VALEUR TOTALE DE CE QUE VOUS POSSÉDEZ?
Page 1 CONNAISSEZ-VOUS LA VALEUR TOTALE DE CE QUE VOUS POSSÉDEZ? Histoire de vous éviter des tracas, prenez le temps de compléter ce formulaire en faisant l'inventaire de vos biens. Une fois l'inventaire
Biscuits de Noël. Milan
Biscuits de Noël Milan - 225 g de beurre - 150 g de sucre - 75 g d œufs - 300 g de farine - 1 pincée de sel - 1 zeste de citron - 1 pincée de poudre de vanille - Battre le beurre et le sucre - Ajouter
Terrace Entretien. Entretien gønøral. Nettoyage aprłs installation. RØsistance chimique. Guide de taches. Remplacement d une planche
Terrace Entretien Entretien gønøral Nettoyage aprłs installation RØsistance chimique Guide de taches Remplacement d une planche Terrasses AmØnagement extørieur www.deceuninck.be www.deceuninck.nl 08/2013
2. Indique le type de chacune de ces contraintes. a) L objet doit avoir des couleurs neutres. Contrainte humaine.
ACTIVITÉS 1. Avant d entreprendre un projet technologique, il est important de prendre connaissance de son cahier des charges. Quelle est l utilité d un cahier des charges? Un cahier des charges définit
table et fer à repasser tables pliantes (75X180) et chaises Armoire à pharmacie, tabouret Baignoire, Lavabo, WC 2 étendeurs, tapis de bain, poubelle
Pièce Cuisine Séjour- salon Arrière cuisine fermée Salle de bain WC Chambres étage Objet dans chaque pièce Réfrigérateur-congélateur Lave linge séchant Lave vaisselle Four micro-onde, grill Buffet de vaisselle
STAGE CUISINE MARDI 6 OCTOBRE 2009 CUISINE DU MARCHE
STAGE CUISINE MARDI 6 OCTOBRE 2009 CUISINE DU MARCHE RECETTE N 1 Escalope de foie gras rôti, pommes de terre confite, oignon rouge et jus au vin rouge. 100 g d échalotes 4 g poivre mignonnette 2 g de coriandre
Rincez à l'eau froide. Ensuite, lavez immédiatement avec une lessive.
Betterave rouge Rincez à l'eau froide. Ensuite, lavez immédiatement avec une lessive. Bière Boue/Terre Rincez à l'eau froide puis procédez à un lavage normal avec une lessive. Epongez la tache avec du
LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1
Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni
Le contenu de cette publication est disponible en suivant le lien suivant : http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php?
Le contenu de cette publication est disponible en suivant le lien suivant : http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php?id=470 AGISSEZ IMMÉDIATEMENT Protégez vos biens Selon les circonstances, protégez
L EAU POTABLE : COMMENT LA PRÉSERVER Bien que l eau soit une ressource renouvelable, il ne faut pas pour autant la gaspiller. Les Québécois sont les
L EAU POTABLE : COMMENT LA PRÉSERVER Bien que l eau soit une ressource renouvelable, il ne faut pas pour autant la gaspiller. Les Québécois sont les deuxièmes plus grands consommateurs d eau potable, juste
Top! en français 2 Programme 1: Vacances
Programme 1: Vacances op! Carte Postale Nous logeons dans un joli hôtel. Quelle chance! C est près de la mer. Aujourd hui, il fait chaud. Le matin, je sors avec mes amis. Le soir, je vais à la discothèque
Information destinée aux patients et aux proches. Comment s alimenter après une diverticulite? Conseils nutritionnels pour le retour à domicile
Information destinée aux patients et aux proches Comment s alimenter après une diverticulite? Conseils nutritionnels pour le retour à domicile Qu est-ce que la diverticulite? Cette brochure vous informe
Contrat n / 2015. Contrat de Gérance des Buvettes. Entre ; L Ecole Supérieure de Technologie de Fès représenté par son directeur sous Ordonnateur : M
Contrat de droit commun pour la Gérance de deux locaux de buvette des étudiants et la buvette du corps Enseignants et Administratifs de l Ecole Supérieure de Technologie de Fès Contrat n / 2015 Contrat
DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure
Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau
implifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons
S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines
Flash info. Allianz ProfilPro. Allianz Courtage Direction Technique et Développement Produit
Flash info Allianz Courtage Direction Technique et Développement Produit Avril 2014 Allianz ProfilPro Baisse du tarif Affaires nouvelles pour plus de 150 activités Dans la continuité de notre démarche
LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS
UN DOUTE? UNE QUESTION? LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS LA COLLECTE DES SACS ET DES BACS JAUNES : Les agents de collecte ramassent une fois par semaine les sacs et bacs jaunes. Seuls les emballages et
LOCATAIRE Nom de l entreprise : Personne responsable / facturation : Responsable technique lors de l évènement : Adresse :
ÉVÉNEMENT le 201, jour de la semaine date de H à H heures Heure d arrivée de l organisateur : H Note : Le locataire peut accéder à la salle pour son montage, la livraison de matériel et sa récupération
Vivre avec une prothèse de hanche: mode d emploi. Information destinée aux patients
Information destinée aux patients Vivre avec une prothèse de hanche: mode d emploi Service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l appareil moteur Sommaire Introduction... 3 Préparation musculaire...
Emission 2 1 ère épreuve : Baba
Emission 2 1 ère épreuve : Baba Gaelle et Cédric: «Babatomic» Pour 4 personnes Temps de Préparation : 3 h environ Temps de Cuisson : 60 minutes PREPARATION Pâte à baba au chocolat - 500 g de farine - 13
GROUPE NÉGOCE - PUBLICITÉ - DISTRIBUTION PRODUITS DE NETTOYAGE, D ENTRETIEN ET DISINFECTION TOUS PRODUITS EN MATIÈRE PLASTIQUE CATALOGUE
GROUPE NÉGOCE - PUBLICITÉ - DISTRIBUTION PRODUITS DE NETTOYAGE, D ENTRETIEN ET DISINFECTION TOUS PRODUITS EN MATIÈRE PLASTIQUE CATALOGUE 2014 Produits de Nettoyage d Entretien & Disinfection Nous disposons
LE COMTE DE BOUDERBALA RIDER JANVIER 2015
LE COMTE DE BOUDERBALA RIDER JANVIER 2015 Ce document fait partie integrante du contrat, il devra être signé, paraphé et retourné avec celui-ci. Il se compose de 7 pages et de 14 paragraphes. Vous trouverez
OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT
OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT Juillet 2014 1 Suivi des mises à jour du Guide MAI 2012 : JUIN 2012 : Précision concernant la consigne à donner pour les opercules. - Précisions concernant
Dans la maison réservée à l intendante, il est possible d avoir une chambre supplémentaire sur demande.
Villa - BREIRE 021 - France» Bretagne» Ile de Ré 16 Personnes - 8 Chambres Description de la propriété Villa d'exception prestige de 970 m2 sur l'ile de Ré dans un secteur privilégié LA NOUE EN RE avec
I. DEMANDES D'ENREGISTREMENT DE MARQUE
Page1 I. DENDES D'ENREGISTREMENT DE RQUE 156772 (151) 08/01/2014 (180) 08/01/2024 (732) SAHAM 216,BOULEVARD ZERKTOUNI 20040 35 Services d abonnement à des services de télécommunications pour des tiers;
««MODE ANNEES 40 40»
EDITION SPECIALE ««MODE ANNEES 40 40»» Sommaire Les années 40 23 Les femmes 34 - Les tenues : robes et tailleurs 34 - Le maquillage 45 - La coiffure 56 - Les chaussures 78 - Les bas 78 - Les bijoux 78
Guide pratique : l entretien d un canapé cuir
Guide pratique : l entretien d un canapé cuir Contenu A- Nettoyez régulièrement votre canapé recouvert... 3 1. Le nettoyage annuel d un canapé cuir... 3 2. Nettoyer une tache difficile sur un canapé en
Livre de Recettes *** Tracy Allesina
Livre de Recettes Tracy Allesina Entremets Sablé Noisettes, crémeux à la passion Pâte sablée à la noisettes - 250 g de farine - 100 g de sucre - 50 g de poudre de noisettes - 125 g de beurre - 1 oeuf -
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente ( Particuliers ) Affichage : Des panneaux spécifiques sont à votre disposition dans la plupart des salles : pas de clou, pas de punaise et pas de scotch en dehors de ces panneaux
Les jours de la semaine
Les jours de la semaine Les jours de la semaine S enfilent un à un Comme les billes d un grand collier Dans un ordre, ils se suivent Chaque jour se ressemble Chaque jour est différent Mais on ne peut les
Table des matières. Il est réconfortant de savoir que votre famille est préparée. Vous préparer pour une panne
Êtes-vous prêt? Êtes-vous prêt? Nous avons tous vécu l expérience d une panne de courant. Bien que la plupart d entre elles ne durent pas longtemps, chaque famille doit dresser un plan d urgence, au cas
LA QUALITE DES CROQUANTES OU NOUGATINES:
DOSSIER NOUGATINE LA QUALITE DES CROQUANTES OU NOUGATINES: La qualité des nougatines, est variable en fonction de la quantité d'amandes par rapport aux matières édulcorantes(saccharose, glucose, fondant,
Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France :
Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France : N Vert 0 800 321 231 Pour tout renseignement concernant les déchèteries du Sigidurs : N Vert 0 800 735 736 SiteS
LISTE DES ACTIVITES HEBERGEES EN COUVEUSE PES 45
LISTE DES ACTIVITES HEBERGEES EN COUVEUSE PES 45 Date : septembre 2012 Actions commerciales au service de l'entreprise Agence de communication / Infographiste Cours de cuisine Animation musicale (anniversaire,
LAVAGE À LA MAIN Recommandé pour les pièces imprimées multicolores et les pièces délicates.
SOINS GENERAUX Lisez attentivement les étiquettes des vêtements Respectez toujours les recommandations des fabricants des machines à laver. Dissolvez bien les détergents pour que ceux-ci ne forment pas
Allégations relatives à la teneur nutritive
Allégations relatives à la teneur nutritive Mots utilisés dans les allégations relatives à la teneur nutritive Ce que le mot signifie Exemples Sans Faible Réduit Source de Léger Une quantité insignifiante
LE CONSEIL GÉNÉRAL DU BAS-RHIN AU DE VOS VIES LIVRET DE RECETTES POUR LES ENFANTS DE 18 MOIS À 4 ANS BON POUR MON ENFANT, BON POUR MON BUDGET
LE CONSEIL GÉNÉRAL DU BAS-RHIN AU DE VOS VIES LIVRET DE RECETTES POUR LES ENFANTS DE 18 MOIS À 4 ANS BON POUR MON ENFANT, BON POUR MON BUDGET Ce livret a été réalisé dans le cadre d un stage d une étudiante
K 4 Compact. K 4 Compact, 1.637-310.0, 2015-05-03
K 4 Compact Un concentré de technologie dans un espace réduit. Le K4 Compact est idéal pour une utilisation régulière et pour venir à bout de salissures importantes. Il est facile à utiliser et à transporter.
Les caramels mous, les pâtes de fruits, la guimauve, les bonbons de chocolat LES CARAMELS MOUS
LA CONFISERIE Les caramels mous, les pâtes de fruits, la guimauve, les bonbons de chocolat Préambule LES CARAMELS MOUS Du latin «cannamella» qui signifie «canne à sucre» Proprement dit, le caramel est
De La Terre Au Soleil
De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,
Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
BMR IMPORT 06 Catalogue OGC Nice 2015
Catalogue OGC Nice 2015 GAMME SUPPORTER Recto Verso Recto Verso Mini fanion double face Grand fanion double face Acrylique 1 face Jacquard recto verso Satin impression sublimation T R A S IS N U IE S I
Cadeaux & Publicité 2011-2012
2011-2012 Cadeaux & Publicité Tous les prix affichés sont Hors Taxes, livraison franco. Z.I. Sud - - B.P. 20088 67162 WISSEMBOURG CEDEX Tél. : 03.88.54.24.25 - Fax : 03.88.54.32.50 E-mail : [email protected]
Travaux pratiques de pâtisserie CFA Avignon http://cfa84patis.free.fr
Brioche Farine de force type 45 500g Sel 10g Sucre 50g Levure 25g Œufs 7 Eau pour délayer la levure beurre 300g Pétrir doucement en hydratant la pâte petit à petit Eviter de chauffer la pâte en pétrissant
Leçon 10. Je quitte la maison - par où commencer? Matériel : Niveaux : Buts : Vocabulaire : Temps requis :
SECONDAIRE Leçon 10 Je quitte la maison - par où commencer? Niveaux : S1, S2 (9 e, 10 e ) Buts : Aider les élèves à se préparer lorsqu ils quittent l école pour vivre seul ou avec un locataire. Vocabulaire
Soyez. Pour un logement
Soyez Pour un logement Sommaire LE CHAUFFAGE 2 LA VENTILATION 2 LES EQUIPEMENTS MENAGES 3 L ECLAIRAGE ET L ELECTRICITE 4 L EAU 4 TRIE DES DECHETS 5 LA CONSOMMATION DURABLE 6 LE TRANSPORT 7 Ce guide va
HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.
HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.
«Cette action contribue au PNNS». À CHÂTEAU THIERRY
«Cette action contribue au PNNS». «IL FAIT BIO À CHÂTEAU THIERRY A Chateau Thierry, la Municipalité souhaite développer les produits BIO et issus de filières de proximité dans les menus de la restauration
FORMULAIRE lll. (Règles 26 à 30) CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COUR SUPÉRIEURE DISTRICT DE Chambre de la famille N o - - Partie: c.
(Règles 26 à 30) FORMULAIRE lll CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COUR SUPÉRIEURE DISTRICT DE Chambre de la famille N o - - Partie: c. Partie: ÉTAT DES REVENUS, DÉPENSES ET BILAN Je, soussigné(e), domicilié(e)
Examen visual de la propreté
L'évaluation visuelle n'est qu'une des diverses méthodes servant à l'évaluation de l'efficacité du nettoyage. L'évaluation visuelle s'applique surtout à la surveillance des méthodes de nettoyage selon
Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection
Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites
Etapes et Parcours qui mènent aux MÉTIERS Humanitech (2010-2011) Agronomie
Agronomie Agriculteur/Agricultrice 5-6P Ouvrier qualifié/ouvrière qualifiée en agriculture 5-6TQ Technicien/Technicienne en agriculture 7PB Cpl. en mécanique agricole et/ou horticole Cavalier/Cavalière
Liste des métiers et des formations ouvrant droit à l'aff pour l'ensemble de la région Poitou-Charentes Arrêté du 21 juillet 2008
11111 Employé de ménage à domicile 42079 11112 Intervenant à domicile 43437 44019 44026 44028 11113 Intervenant auprès d'enfants 44030 44041 44042 44051 11122 Agent de service de collectivité 42069 42093
Circulaire relative aux dispositions applicables aux banques alimentaires et associations caritatives
Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire Circulaire relative aux dispositions applicables aux banques alimentaires et associations caritatives Référence PCCB/S3/1092228 Date 02/08/2013
Indications pédagogiques B2 / 32
à la Communication Objectif général Indications pédagogiques B2 / 32 B : S INFORMER / SE DOCUMENTER Degré de difficulté 2 Objectif intermédiaire Objectif opérationnel Pré-requis Nombre d exercices proposés
DATE LIMITE DE RETRAIT DES LOTS 26 JUIN
1 drap de bain 1056 2 jeu de cartes + tee shirt WURTH - XL 1066 3 jeu de cartes + tee shirt WURTH - XL 1076 4 jeu de cartes + tee shirt WURTH - XL 1086 5 jeu de 3 dés + tee shirt WURTH - XL 1096 6 parapluie
BÉBÉ EN VOITURE BÉBÉ BIEN PROTÉGÉ
BÉBÉ EN VOITURE Accessoires pour la voiture Chancelière / Couverture enveloppante pour siège-auto portable Habillage de pluie pour siège-auto portable Housse en éponge pour siège-auto Housse en éponge
lire les Étiquettes et trouver les sucres cachés
lire les Étiquettes et trouver les sucres cachés Objectif : Sensibiliser les élèves à ce qui se trouve dans leur nourriture et les aider à se méfi er des sucres cachés. Matériel Feuille à imprimer : Chaîne
Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Isolation de conduites à base d'amiante
*F01 Cordons, anneaux d'étanchéité et bandes d'isolation électrique en amiante Des cordons à haute teneur en amiante ont souvent été utilisés comme joints anti feu dans des poêles à mazout ou en aïence,
de permis de restauration et de vente
Guide Demande de permis de restauration et de vente aide-mémoire Guide - Demande de permis de restauration et de vente au détail Liste des éléments à joindre à votre envoi afin d obtenir votre permis au
Diamants Laver avec du vinaigre blanc.
Diamants Laver avec du vinaigre blanc. Argenterie Tremper dans un plat en vitre recouvert de papier aluminium et contenant de l'eau bouillante, du sel et du bicarbonate de soude. Verres de lunettes Nettoyer
2014-2015 // Etapes et parcours pour les MÉTIERS Humanitech
Accompagnateur/Accompagnatrice de voyages Economie 5-6TQ Agent/Agente en accueil et tourisme Agent / Agente d'éducation Services aux personnes 5-6TQ Agent/Agente d éducation 7PB Cpl. en monitorat de collectivités
I. DEMANDES D'ENREGISTREMENT DE MARQUE
Page1 I. DENDES D'ENREGISTREMENT DE RQUE 155532 (151) 07/11/2013 (180) 07/11/2023 3 (732) DUBAI MEDIA INCORPORATED colorants capillaires ; après-shampooings ; mousses pour les cheveux ; Produits de soin
Informations produit
Informations produit Ce document légal doit être conservé en magasin et mis à la disposition des clients ou représentants chargés de faire respecter la loi sur demande. Version 8 mars 2015 60616 Gâteau
Description de poste en vue d un recrutement Commis / Commise de cuisine. Description du poste
(Fiches ROME : G1602) Rubrique «Les fiches métiers» du site www.pole-emploi.fr Description de poste en vue d un recrutement Commis / Commise de cuisine L entreprise : Nom /N de SIRET/adresse Nombre de
Le logo «Fait maison»
Le logo «Fait maison» Voici le logo «Fait maison» qui sera utilisé dans les restaurants, chez les traiteurs, sur les marchés, à partir du 15 juillet 2014. Il indique les plats «faits maison», c est-à-dire
Bas Saint-Laurent. Fiche régionale. Portrait régional de l emploi
Portrait régional de l emploi (*) (*) (en milliers) Bas Saint-Laurent 200 756 habitants % du Québec 2,6 % Agriculture 3,1 Services publics 0,0 Construction 4,9 Emploi par groupe d âge (*) Bas Saint-Laurent
WWW.FACEBOX-PIZZA.COM [email protected] 1
WWW.FACEBOX-PIZZA.COM [email protected] 1 Protection pour badge ou carte (maxi 9x6 cm). Vous pouvez le commander séparemment ou directement assemblé aux tours de cou. Porte-badge livré seul. Dimension
eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7
eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7 I- ETUDE D UNE PHOTOGRAPHIE DE YANN ARTHUS-BERTRAND : Stockage d ordures dans la périphérie de Saint-Domingue en République dominicaine au cœur des Caraïbes Légende
Le K5 Premium Eco!ogic Home offre un fonctionnement eco-responsable et une palette d accessoires complète, incluant un kit d aspiration par exemple.
Produits K 5 Premium eco!ogic Home Le K5 Premium Eco!ogic Home offre un fonctionnement eco-responsable et une palette d accessoires complète, incluant un kit d aspiration par exemple. Equipement: Filtre
IFUCOME Sciences et Technologie en Cycle 3 6 0
IFUCOME Sciences et Technologie en Cycle 3 6 0 La fusion gourmande... ou comment fondre de plaisir! Quitterions-nous le domaine des sciences pour une nouvelle rubrique culinaire? Ce serait, pour le moins,
SECTION VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
SOUS ---------- 1 AIR FRANCE 5766036412 05 CATALOGUES UPS 06/10/2012 1 an, 6 mois et 2 jou 1 2 AIR FRANCE 5761510816 8 COLIS DE BROCHURES UPS 06/10/2012 1 an, 6 mois et 2 jou 2 3 AIR FRANCE 5765750926
à lever : pyrophosphate de soude, bicarbonate de soude, sorbate de potassium, sel fin, xanthane
REF DESIGNATION COMPOSITION ALLERGENE Peut contenir Mini Quatre-quarts Raisins Ingrédients : Oeufs frais, sucre, farine de blé (Gluten), beurre concentré 21% (colorant béta carotène), eau, sirop de glucose,
RÈGLES D'HYGIÈNE EN CUISINE
RÈGLES D'HYGIÈNE EN CUISINE Directives pour: Economes Cuistots Personnel auxiliaire cuisine Personnel auxiliaire d'entretien par Luk Wullaert Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen
I. DEMANDES D'ENREGISTREMENT DE MARQUE
Page1 I. DENDES D'ENREGISTREMENT DE RQUE 154947 (151) 07/10/2013 (180) 09/10/2023 (732) VANGUARD TRADERK HOLDINGS USA LLC 600 CORPORATE PARK DRIVE, ST. LOUIS, MISSOURI 63105 US 39 Services de location
