LOCATAIRE Nom de l entreprise : Personne responsable / facturation : Responsable technique lors de l évènement : Adresse :

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LOCATAIRE Nom de l entreprise : Personne responsable / facturation : Responsable technique lors de l évènement : Adresse :"

Transcription

1 ÉVÉNEMENT le 201, jour de la semaine date de H à H heures Heure d arrivée de l organisateur : H Note : Le locataire peut accéder à la salle pour son montage, la livraison de matériel et sa récupération uniquement à l'intérieur des heures inscrites au contrat. Desjardins Type d événement : Nombre de participants : LOCATAIRE Nom de l entreprise : Personne responsable / facturation : Responsable technique lors de l évènement : Adresse : Téléphone : Adresse électronique : NOTES IMPORTANTES Un dépôt équivalant à 50 % du coût total est requis afin de confirmer votre réservation. Un dépôt de 100 $ par préautorisation sur carte de crédit sera effectué lors de la remise des clés afin de couvrir d éventuels bris ou frais exceptionnels. Les taxes applicables seront ajoutées lors de la facturation. DATE : SIGNATURE DU LOCATAIRE : Réservé à l administration Vérif. des items préparés Vérification des retours Prêt de clés Formulaire joint Clés retournées SIGNATURE DE LAMRAC : info@maraisauxcerises.com Page 1 sur 7

2 Couverts réutilisables Nappes Autres Multimédia Mobilier Accès Salles Items disponibles pour votre évènement : Coût unitaire Quantité Espace de la coopération Desjardins, location régulière $ 1500 Espace de la coopération Desjardins, location spéciale $ 1501 Cuisine $ 1504 Forfait grande réception (accès prolongés, détails en page 4) $ 1535 Forfait tranquillité (exclusivité en soirée, détails en page 4) $ 1538 Code de facturation $ Retour Tables rondes de 8 places (9 disponibles) Sans frais n/a n/a Tables rectangulaires de 8 places (9 disponibles) Sans frais n/a n/a Chaises à assise rembourrée (100 disponibles) Sans frais n/a n/a Lutrin Sans frais n/a n/a Chariot pour ordinateur portable Sans frais n/a n/a Chevalet de présentation (avec tableau blanc et flip chart) $ 1506 Praticables (scène) 4 pi x 4 pi x 8 pouces de hauteur (8 disp.) 7.00 $ ch Projecteur multimédia avec ordinateur PC $ 1508 Système de son mural, micro sans fil au besoin $ 1510 Ensemble : système de son, projecteur et ordinateur $ 1512 Service de pause-café (viennoiseries, fruits, jus et café, couverts réutilisables inclus) Service de café seulement (cafetière et couverts réutilisables inclus) 5.50 $ par pers. par service 1.25 $ par pers. par service Cafetière 100 tasses (ne comprend pas le café, ni les couverts) $ 1516 Cafetière 35 tasses (ne comprend pas le café, ni les couverts) 7.00 $ 1517 Nappes blanches 7.00 $ ch Serviettes de table en tissus 0.50 $ ch Bols à soupe (80 disponibles) 0.25 $ ch Assiettes 6 pouces (80 disponibles) 0.25 $ ch Assiettes 9 pouces (80 disponibles) 0.25 $ ch Ustensiles (100 de chacun disponibles) Fourchette à diner Fourchette à dessert Cuillère à café Cuillère à soupe Couteau 1524 Verres à eau/jus (80 disponibles) 0.30 $ ch Coupes à vin (100 disponibles) 0.35 $ ch Tasses à café mug (80 disponibles) 0.30 $ ch Pichets à eau (en plastique, 12 disponibles) 0.30 $ ch Pichets à eau (en verre, 12 disponibles) 2.00 $ ch info@maraisauxcerises.com Page 2 sur 7

3 Couverts compostables Items disponibles pour votre évènement (suite) : Coût unitaire Quantité Ensembles d ustensiles emballés (fourchette, cuillère, couteau et serviette) 0.18 $ ch. 800 Assiettes 9 pouces 0.12 $ ch. 801 Code de facturation $ Assiettes 6 pouces 0.05 $ ch. 802 Bols à soupe 0.13 $ ch. 803 Verres à café 804 Couvercles pour verre à café 0.12 $ ch. 805 Serviettes de table (paquet de 25) 0.50 $ ch. 806 Bâtonnets à café (paquet de 25) 0.25 $ ch. 807 TOTAL DES COÛTS : CONSOMMATION D ALCOOL LORS DE L ÉVÈNEMENT La Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec oblige à obtenir au préalable un permis toute personne organisant un évènement à caractère social, culturel, éducationnel, sportif ou familial à l extérieur de sa résidence et voulant : permettre la consommation de boissons alcooliques apportées par les participants à l'événement, servir gratuitement des boissons alcooliques, ou vendre des boissons alcooliques. Permis de réunion pour servir et/ou consommer de l alcool (42,50 $ non taxable*) Permis de réunion pour vente d alcool (84 $ non taxable*) * La demande doit être faite et payée par l utilisateur directement à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec, et ce 15 jours avant l évènement. Des boissons alcooliques seront-elles consommées lors de l évènement? OUI NON PROCÉDURES DE RÉSERVATION Tous les items et services présentés dans ce contrat le sont sous réserve de disponibilité. Le nombre d items nécessaires à votre évènement ainsi que la disposition de la salle désirée doivent être confirmés 15 jours avant l événement afin que tout soit prêt selon votre demande. Tout retrait d items au présent contrat moins de 15 jours avant l évènement entrainera une pénalité équivalant à 50 % du coût de l item. Un dépôt équivalant à 50 % du coût total est requis afin de confirmer votre réservation. Si une réservation téléphonique est faite, veuillez s.v.p. nous faire parvenir ce dépôt avec le contrat de location complété et signé dans la semaine (7 jours) suivante afin de confirmer la réservation. info@maraisauxcerises.com Page 3 sur 7

4 ACCÈS À LA SALLE Les clés donnant accès aux locaux ainsi que le code pour le système d alarme sont disponibles dans les 3 jours ouvrables précédents l évènement. La personne responsable devra passer les chercher sur les heures d ouverture du centre d interprétation, du mercredi au dimanche, entre 10 h et 16 h. RÉCEPTION DE MATÉRIEL ET ENTREPOSAGE PLU 1536 Selon les disponibilités, un service de réception et d entreposage peut être mis à la disponibilité du locataire pour le matériel nécessaire à son évènement. Pour un coût fixe de 75 $, votre fournisseur pourra livrer son matériel à compter de 13 h le jour ouvrable précédant le jour de l évènement et en reprendre possession au plus tard à midi le jour ouvrable suivant l évènement. La vérification de la conformité du matériel demeure la responsabilité du locataire. FORFAIT GRANDE RÉCEPTION Idéal pour les évènements nécessitant une décoration ou une mise en place élaborée. En choisissant ce forfait, le locataire s assure un accès aux différents espaces loués à compter de 16 h la veille de l évènement jusqu à 13 h le lendemain de celui-ci. Ce forfait n est pas applicable sur les locations spéciales. FORFAIT TRANQUILITÉ Cette option est offerte pour le locataire désirant être le seul occupant présent au centre d interprétation du Marais à l extérieur de ses heures d ouverture et à l exception du personnel de LAMRAC. En choisissant ce forfait, il s assure que la seconde salle ne sera pas louée pour un autre évènement. FACTURATION ET PAIEMENT Les frais de location de la salle, de l équipement et des services seront facturés à l entreprise/personne mentionnée en page 1. À moins d entente particulière, le tout est payable la journée de l évènement à l arrivée du locataire sur les lieux ou lors de la récupération des clés par celui-ci. Modes de paiement acceptés : chèque émis au nom de LAMRAC, argent comptant, débit ou crédit. POLITIQUE D ANNULATION Lors d annulation d une location, les frais relatifs à celle-ci sont calculés de la façon suivante : Moins de deux semaines (14 jours) de délai : tous les frais de location sont payables à 100 %. De trois mois à 15 jours de délai : les frais de location de la salle sont payables à 50 %. Plus de trois mois de délai : des frais d administration de 20 $ sont exigés. info@maraisauxcerises.com Page 4 sur 7

5 AUTRES POLITIQUES Indépendance : À moins d ententes particulières, LAMRAC n est pas partenaire des activités organisées par le locataire. Celui-ci ne peut laisser sous-entendre le contraire lors de la diffusion de son évènement. Le locataire ne doit pas utiliser ses logos et ne peut utiliser le nom du marais de la Rivière aux Cerises ou de son centre d interprétation autrement que comme désignation d un lieu. Corridors et accès : L utilisation des espaces en location ne devra pas nuire aux opérations courantes du centre ni empiéter sur les aires de circulation à l intérieur ou à l extérieur de celui-ci. Frais exceptionnels : Des frais de déplacement de 100 $ plus taxes sont exigibles si la négligence du locataire nécessite le déplacement d un employé en dehors des heures normales d accueil du centre d interprétation. Le locateur se réserve le droit de facturer : tout item manquant ou endommagé au coût de remplacement. tout frais de nettoyage supplémentaire découlant du non-respect de la présente entente au tarif horaire de 25 $. Un dépôt de 100 $ par préautorisation sur carte de crédit sera effectué lors de la remise des clés afin de couvrir d éventuels frais exceptionnels et pourra être annulé suite à l évènement. Électricité : Le locataire doit prévoir les rallonges électriques et multiprises nécessaires à son évènement. Décoration et confettis : Si le locataire place des décorations à l intérieur ou à l extérieur de la salle, il est responsable de les retirer à la fin de son évènement. Notez qu aucune décoration ne peut être placée à l extérieur de la salle sur les heures d ouverture du centre d interprétation. Aucun confetti, paillette ou équivalent ne doit être utilisé tant à l extérieur qu à l intérieur du bâtiment pour des raisons de respect de l environnement et d entretien du bâtiment. Adhésif : Aucun ruban adhésif, quel qu il soit, ne doit être utilisé, ni sur les murs, ni sur le plancher. Seule l utilisation de gomme adhésive (gommette bleue) est permise. Chandelles et combustible : Aucune chandelle nue ne peut être utilisée dans les locaux. Elles doivent impérativement être dans un bougeoir enveloppant plus haut que la flamme, de manière à empêcher toute coulée de cire, d'éviter les renversements et les incendies. Seuls les gels combustibles de type Sterno sont acceptés lors d utilisation de réchauds non électriques. info@maraisauxcerises.com Page 5 sur 7

6 POLITIQUE ÉCORESPONSABLE En organisant un évènement au centre d interprétation du Marais, vous vous devez de respecter certains engagements minimaux dans une optique d écoresponsabilité et de respect de l environnement : Aucune vaisselle jetable non recyclable ou non compostable n est tolérée. À priori, utiliser de la vaisselle réutilisable. Aucun contenant, assiette et/ou ustensile de polystyrène (styromousse) et/ou de plastique #6 ne doivent être utilisé lors de votre évènement. Trier en 4 voies les matières résiduelles générées par l évènement (compost, recyclage, consignation et déchets). Ces deux exigences minimales vous permettent d atteindre le niveau bronze de notre politique écoresponsable. Signature du locataire : Pour un évènement encore plus vert! Engagements optionnels : (contactez-nous pour plus d information au ) Minimiser l utilisation de contenants et ustensiles jetables en utilisant : s s Faire des achats responsables de produits alimentaires : s s ux Organiser des transports collectifs Réduire l usage du papier et du carton : Utiliser des supports de données numériques Utiliser du papier 100 % recyclé Imprimer seulement si nécessaire Imprimer recto-verso S il y a des cadeaux promotionnels, choisir des produits écoresponsables Choisir des décorations selon la hiérarchie des 3R : réduction, réemploi, recyclage Sensibiliser les participants à l importance des principes du développement durable : Étiqueter les produits responsables (bio, équitable, local) Disposition des tentes de table Éco-action Encourager le covoiturage afin de réduire les émanations de gaz à effet de serre ainsi que l étalement des zones de stationnement (le nombre de stationnements est limité). Niveau d écoresponsabilité atteint : 2 à 4 engagements : Bronze 5 à 7 engagements : Argent 8 à 9 engagements : Or Notes : Un engagement est considéré pris si 50 % ou plus des critères s y rattachant sont sélectionnés. Les engagements non applicables sont considérés comme pris. Je m'engage, en tant qu'organisateur(trice) de l évènement visé par Initiales cette entente, du locataire à rendre mon évènement écoresponsable et Contrat à tout de location mettre Espace en de œuvre la coopération pour Desjardins respecter les objectifs fixés pour l'obtention du niveau. info@maraisauxcerises.com Signature du locataire : Page 6 sur 7

7 Page 7 sur 7

CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET

CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET À L UTILISATION DES SALLES ET DE L ÉQUIPEMENT Les salles du Centre d enseignement Dr Frédéric-Grunberg sont dédiées

Plus en détail

POLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION

POLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION POLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION PRÉAMBULE L met des espaces locatifs à la disposition des organisations tant publiques que privées ainsi que des personnes qui désirent y tenir des

Plus en détail

HÔTEL DE RÉGION VALLÉE-DU-HAUT-SAINT-LAURENT (CRÉ VHSL) POLITIQUE DE LOCATION DE SALLE CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS

HÔTEL DE RÉGION VALLÉE-DU-HAUT-SAINT-LAURENT (CRÉ VHSL) POLITIQUE DE LOCATION DE SALLE CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS HÔTEL DE RÉGION VALLÉE-DU-HAUT-SAINT-LAURENT (CRÉ VHSL) POLITIQUE DE LOCATION DE SALLE CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS 1. PROCÉDURE DE RÉSERVATION 1.1. Pour toute réservation, le locataire doit contacter

Plus en détail

Politique de location de salles

Politique de location de salles Politique de location de salles Municipalité d Upton Adoptée le 1 avril 2014 Résolution numéro 094-04-2014 POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES DE LA MUNICIPALITÉ D UPTON Préambule Nos salles municipales servent

Plus en détail

LA CITÉ FRANCOPHONE TARIFS DE SOCIÉTÉ OU PRIVÉS

LA CITÉ FRANCOPHONE TARIFS DE SOCIÉTÉ OU PRIVÉS LA CITÉ FRANCOPHONE TARIFS DE SOCIÉTÉ OU PRIVÉS SALLES DE BANQUET ET DE CONFÉRENCE Les salles de banquet et de conférence de La Cité Francophone peuvent être louées pour des journées complètes ou des demijournées,

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES

CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES ENTRE : PICAUD La commune de TREGONNEAU, représentée par le Maire Jean-Luc (ou son représentant). ET : Mme/M, ci-dessous désigné(e) sous le terme «l occupant» Il est

Plus en détail

Politique de location de salles Municipalité Parisville

Politique de location de salles Municipalité Parisville Politique de location de salles Municipalité Parisville Janvier 2015 PARTIE I 1. OBJECTIF DE LA POLITIQUE Cette politique a pour but de bien définir les utilisations et les orientations des salles situées

Plus en détail

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES Titre de la politique : Politique sur la location de salles Catégorie de politique : Administrative Entrée en vigueur : le 26 mai 2009 ÉNONCÉ DE POLITIQUE La Bibliothèque publique de Cornwall offre des

Plus en détail

1. Administration du Salon

1. Administration du Salon Manuel de l exposant Pour toute information : Donald Cantin Coordonnées avant le montage (jusqu au 16 octobre 2015) : Tél. : 514-286-1522 Coordonnées pendant le montage (à partir du 19 octobre 2015) :

Plus en détail

POLITIQUE DE COMMANDES PRIVÉES Version «Titulaires de permis» Adoptée par le conseil d administration le 4 juin 2010.

POLITIQUE DE COMMANDES PRIVÉES Version «Titulaires de permis» Adoptée par le conseil d administration le 4 juin 2010. POLITIQUE DE COMMANDES PRIVÉES Version «Titulaires de permis» Adoptée par le conseil d administration le 4 juin 2010. 1. PRINCIPE La SAQ offre, à toute personne qui le désire, le moyen de lui procurer

Plus en détail

Bienvenue. à la salle polyvalente. Gustave Beignon à Thorigny!

Bienvenue. à la salle polyvalente. Gustave Beignon à Thorigny! Bienvenue à la salle polyvalente Gustave Beignon à Thorigny! Octobre 2014 MAIRIE DE THORIGNY 1, place de l église 85480 THORIGNY : 02.51.07.23.64. : 02.51.07.20.80. e-mail : mairie.thorigny@wanadoo.fr

Plus en détail

À recycler ou pas? Guide pratique du tri

À recycler ou pas? Guide pratique du tri À recycler ou pas? Guide pratique du tri Pour trier, quels sont vos équipements? Pour les bouteilles et flacons en plastique, les emballages métalliques, les cartonnettes et les briques alimentaires Pour

Plus en détail

Règlement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance.

Règlement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance. Règlement intérieur Article 1 er : Objet La mise à disposition des locaux de l espace multifonction La Maillette est accordée exclusivement pr l organisation de la manifestation que prévoit le contrat

Plus en détail

table et fer à repasser tables pliantes (75X180) et chaises Armoire à pharmacie, tabouret Baignoire, Lavabo, WC 2 étendeurs, tapis de bain, poubelle

table et fer à repasser tables pliantes (75X180) et chaises Armoire à pharmacie, tabouret Baignoire, Lavabo, WC 2 étendeurs, tapis de bain, poubelle Pièce Cuisine Séjour- salon Arrière cuisine fermée Salle de bain WC Chambres étage Objet dans chaque pièce Réfrigérateur-congélateur Lave linge séchant Lave vaisselle Four micro-onde, grill Buffet de vaisselle

Plus en détail

Cetaf. Salles de réunion, formation et conférence. Location. Guide. 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne

Cetaf. Salles de réunion, formation et conférence. Location. Guide. 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne Guide Cetaf Location Salles de réunion, formation et conférence Contact : Olivier Bresson - 04 77 81 63 58 - Fax. 04 77 81 17 18 - olivier.bresson@cetaf.cnamts.fr 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne

Plus en détail

Un véritable chez-soi tout confort, meubles, équipement, décoration et entretien compris

Un véritable chez-soi tout confort, meubles, équipement, décoration et entretien compris A LOUER STUDIO MEUBLÉ (45 m2) TOUT CONFORT «votre suite home» Un véritable chez-soi tout confort, meubles, équipement, décoration et entretien compris Dans un immeuble bourgeois, votre deux pièces tout

Plus en détail

POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES

POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES PRÉAMBULE La Ville de Magog met les salles du centre communautaire, de l Espace culturel de Magog ainsi que la salle communautaire d Omerville à la disposition des organisations

Plus en détail

COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An.

COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An. COLLECTES SECTEUR A Secteur Saint-Joachim-de-Courval Secteur Saint-Charles-de-Drummond Ouest boul. Lemire Ouest autoroute 20 ave. des Châtaigniers Rivière Saint- Germai n boul. Lemire rue Saint-Georges

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR SALLE SOCIO-CULTURELLE OTTONVILLE

REGLEMENT INTERIEUR SALLE SOCIO-CULTURELLE OTTONVILLE REGLEMENT INTERIEUR SALLE SOCIO-CULTURELLE OTTONVILLE CONDITIONS DE LOCATION I SURVEILLANCE Le locataire s engage à ce qu il ne soit commis aucun dégât aux locaux et installations qui lui seront remis.

Plus en détail

Conditions de réservation et Tarifs

Conditions de réservation et Tarifs LE DOMAINE DE LA FERME DE GRISIEN DESCRIPTION DES LIEUX Conditions de réservation et Tarifs Avec la réservation de la salle (le week-end) sont automatiquement compris dans la location : l office, le vestiaire,

Plus en détail

PRINCIPALES RECOMMANDATIONS Pour l organisation d un événement respectueux de l environnement.

PRINCIPALES RECOMMANDATIONS Pour l organisation d un événement respectueux de l environnement. GI MANIFESTATION VERTE PRINCIPALES RECOMMANDATIONS Pour l organisation d un événement respectueux de l environnement. A l attention des organisateurs, des sponsors et du secteur public GI MANIFESTATION

Plus en détail

RÈGLEMENT 2504-2014. Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville

RÈGLEMENT 2504-2014. Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MAGOG RÈGLEMENT 2504-2014 Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville À une séance ordinaire du conseil municipal de la

Plus en détail

RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX

RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX Utilisation des locaux et des environs Art. 1 Art. 2 Art. 3 Locaux à disposition 1 Les salles et annexes communales, à l exception des locaux définis en alinéa

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -

Plus en détail

Les tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente

Les tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente 2012 Les salles Les forfaits séjours séminaires La restauration Les conditions générales de vente Les salles Nom de la salle 1 er étage Rome (climatisée) Dublin (climatisée) Amsterdam (climatisée) Bonn

Plus en détail

Contrat de location saisonnière en meublé. Le «Lilacine Paris.com»

Contrat de location saisonnière en meublé. Le «Lilacine Paris.com» Contratdelocationsaisonnièreenmeublé Le«Lilacine Paris.com» Entre les soussignés M. et Mme Sergent Nathalie demeurant au n 6 impasse Victor Grignard, 91 220 à Brétigny sur Orge N de téléphone : 06.65.82.31.36,

Plus en détail

Jean Cuistot Traiteur

Jean Cuistot Traiteur Jean Cuistot Traiteur 31 Avenue de l océan 17510 Chives Tel : 05.46.33.64.21 Portable (06 70 73 90 20) jeancuistot.traiteur@club-internet.fr Numéro de TVA : fr66381676394 Siret : 38167639400020 Naf : 5621Z

Plus en détail

Service d impression 2013

Service d impression 2013 Service d impression 2013 aux besoins des artistes, soit de petites quantités avec un haut standard de qualité. Éditions de Villers conçoit et imprime des cartes de souhaits et autres produits depuis 1991.

Plus en détail

Bruxelles Champêtre - 21 septembre 2014

Bruxelles Champêtre - 21 septembre 2014 Bruxelles Champêtre - 21 septembre 2014 Convention EXPOSANTS Entre : L organisme clôturant le formulaire d inscription sur le site internet de Bruxelles Champêtre, dénommé ci-après l «Exposant», d une

Plus en détail

PEPINIERE ET HOTEL D ENTREPRISES

PEPINIERE ET HOTEL D ENTREPRISES 1 PEPINIERE ET HOTEL D ENTREPRISES Communauté de Communes 2 Votre interlocuteur pour toute information complémentaire : Communauté de Communes du Pays Houdanais Espace Prévôté Tel: 01 30 46 99 00 Fax:

Plus en détail

Édito. Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas.

Édito. Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas. Édito Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas. Depuis janvier 2011, le Syndicat Emeraude s est engagé résolument dans un programme local de prévention. Ne nous limitons pas à l objectif

Plus en détail

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction

Plus en détail

planifier organiser gerer votre Festival du Livre

planifier organiser gerer votre Festival du Livre Listes A faire pratiques qui vous aideront A : planifier organiser gerer votre Festival du Livre ET AVOIR beaucoup de succes! soutien outils Visibilité Activités recrutement Buts Liste à faire 2 Liste

Plus en détail

page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION

page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION SARL BON SEJOUR EN FRANCE ci-après dénommée BSEF, 14, rue de l Abbaye, 17740 Sainte-Marie de Ré immatriculée au RCS

Plus en détail

Soyez. Pour un logement

Soyez. Pour un logement Soyez Pour un logement Sommaire LE CHAUFFAGE 2 LA VENTILATION 2 LES EQUIPEMENTS MENAGES 3 L ECLAIRAGE ET L ELECTRICITE 4 L EAU 4 TRIE DES DECHETS 5 LA CONSOMMATION DURABLE 6 LE TRANSPORT 7 Ce guide va

Plus en détail

déchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr

déchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr info service + Organisation de la collecte Demandez l autocollant «Stop pub»! Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités dans votre boîte à lettres, une seule solution : l autocollant «Stop pub»!

Plus en détail

1. Durée du concours. 2. Groupe lié au concours

1. Durée du concours. 2. Groupe lié au concours Le consommateur est invité à participer au concours Château Mont-Sainte-Anne, par une publicité télévisée sur tva.canoe.ca/concours, sur le site internet du Château Mont-Sainte-Anne et par infolettre.

Plus en détail

Objet : Rentrée scolaire 2015-2016

Objet : Rentrée scolaire 2015-2016 Soutien linguistique Le 10 juin 2015 Objet : Rentrée scolaire 2015-2016 Chers parents, Vous recevez, en pièce jointe, la documentation en lien avec la rentrée scolaire 2015-2016. Les documents dans cet

Plus en détail

FINANCEMENT. L Association des archivistes du Québec

FINANCEMENT. L Association des archivistes du Québec L Association des archivistes du Québec Créée en 1967, l Association des archivistes du Québec (AAQ) regroupe les personnes qui oeuvrent au sein des organismes publics et privés afin d assurer une saine

Plus en détail

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION. Ci-après nommé les Propriétaires : Ci-après nommés les locataires :

CONTRAT DE LOCATION. Ci-après nommé les Propriétaires : Ci-après nommés les locataires : CONTRAT DE LOCATION SARL Pyraine & Compagnie Monsieur et Madame Patrick de Montalivet 5 rue Michelet 75006 Paris Bureau : 01 43 29 88 43 Issac : 05 53 81 36 26 Gsm : 06 08 01 42 20 Mr et Mme de Montalivet

Plus en détail

de permis de restauration et de vente

de permis de restauration et de vente Guide Demande de permis de restauration et de vente aide-mémoire Guide - Demande de permis de restauration et de vente au détail Liste des éléments à joindre à votre envoi afin d obtenir votre permis au

Plus en détail

Fiche 22 Emballage et aliment

Fiche 22 Emballage et aliment Fiche 22 Emballage et aliment Aujourd hui, quasiment tous les produits que nous achetons sont emballés, très peu sont vendus en vrac. Pourtant, un emballage n est pas neutre : c est un objet publicitaire

Plus en détail

Description de poste en vue d un recrutement Commis / Commise de cuisine. Description du poste

Description de poste en vue d un recrutement Commis / Commise de cuisine. Description du poste (Fiches ROME : G1602) Rubrique «Les fiches métiers» du site www.pole-emploi.fr Description de poste en vue d un recrutement Commis / Commise de cuisine L entreprise : Nom /N de SIRET/adresse Nombre de

Plus en détail

Compte Rendu de l APE du 28 Mai

Compte Rendu de l APE du 28 Mai Compte Rendu de l APE du 28 Mai Rédigé par Virginie Louage Présents : Alexa Cocquelle Antoine Delbecq (Président adjoint) Caroline Maquet (Trésorière adjointe) David Masselot (Président) Karine Duval Maxime

Plus en détail

MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET

MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET REGLEMENT GENERAL Préambule L'Office de Tourisme et l'association Rando Côte d'amour organisent la 2 ème édition de Randomania, le dimanche 18 mai,

Plus en détail

Les verres, bocaux et bouteilles en verre

Les verres, bocaux et bouteilles en verre Guide pratique du tri Les poubelles R pour protéger l et vos éc Trier ses déchets, ce n est pas seulement un geste citoyen bénéfique à l environnement, c est aussi un moyen de faire des économies en réduisant

Plus en détail

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAÔNE-ET-LOIRE GUIDE DES SALLES DE RÉUNION BUREAU DE CHALON-SUR-SAÔNE Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire Situées 1 avenue de Verdun

Plus en détail

CONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation

CONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation CONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation 1. Le concours «Un an sans hypothèque, c est capital» est tenu par Via Capitale (les «organisateurs du concours»). Il se déroule

Plus en détail

Le consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa.

Le consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa. Le consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa. 1. Durée du concours Le concours «Votre tournoi de

Plus en détail

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée

Plus en détail

ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES

ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES LA GESTION RESPONSABLE D ÉVÉNEMENTS Le Bureau de normalisation du Québec a rendu publique, en juin 2010, une norme en gestion responsable d événements. La norme vient du besoin

Plus en détail

Guide 2015. Ordures ménagères

Guide 2015. Ordures ménagères Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 environnement@cc-podensac.fr www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de

Plus en détail

Dossier de partenariat

Dossier de partenariat Dossier de partenariat Amal Lakhssassi Agence dentaire de l Outaouais 4/21/2014 Exposition lors du Congrès dentaire de l Outaouais Lieu de l exposition Palais des congrès de Gatineau 50, boulevard Maisonneuve,

Plus en détail

Direction de la Programmation

Direction de la Programmation Direction de la Programmation CONDITIONS DE LOCATION ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SAISON 2013-2014 Loyer de base par représentation plus Loyer variable (% sur les billets vendus) Salle Wilfrid-Pelletier

Plus en détail

DANS L AFFAIRE DE LA FAILLITE DE: 9124-6843 QUÉBEC INC. (F.A.S.R.S. CAFÉ DÉPÔT)

DANS L AFFAIRE DE LA FAILLITE DE: 9124-6843 QUÉBEC INC. (F.A.S.R.S. CAFÉ DÉPÔT) DANS L AFFAIRE DE LA FAILLITE DE: IN THE MATTER OF THE BANKRUPTCY OF: () DEMANDE DE SOUMISSIONS/CALL FOR TENDER CONDITIONS INVENTAIRE DES ACTIFS/INVENTORY REPORT LE GROUPE SERPONE SYNDIC DE FAILLITE INC.

Plus en détail

SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte

SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170

Plus en détail

CHARTE TECHNIQUE "SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE"

CHARTE TECHNIQUE SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE CHARTE TECHNIQUE "SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE" CHARTE TECHNIQUE "SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE" Les promesses que les prestataires en séjours d'affaires s'engagent à respecter, constituent la base

Plus en détail

REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX DIRECTION DU PARC PHOENIX

REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX DIRECTION DU PARC PHOENIX REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX R E G L E M E N T D U T I L I S A T I O N D E S E S P A C E S O U S A L L E S Page 1 Depuis sa création le Parc Phoenix, qui

Plus en détail

MC1-F www.primo-elektro.be

MC1-F www.primo-elektro.be NOTICE D UTILISATION CAFETIÈRE MUG ISOTHERME www.primo-elektro.be WWW.PRIMO-ELEKTRO.BE 2 WWW.PRIMO-ELEKTRO.BE Lisez toutes les instructions Conservez-les pour consultation ultérieure 1. CONDITIONS DE GARANTIE

Plus en détail

Petits-déjeuner & Pauses café

Petits-déjeuner & Pauses café Catalogue Petits-déjeuner & Pauses café 2015 2 Gammes pour toutes vos envies : Classique Élégance Paris Traiteurs 10, rue Olof Palme 92110 Clichy - SAS au capital de 42100 - SIRET: 430 327 841 000 44 Les

Plus en détail

Exploitation minière et environnement VI

Exploitation minière et environnement VI Exploitation minière et environnement VI Conférence internationale sur l exploitation minière et l environnement 22-23 juin 2015 Université Laurentienne Sudbury (Ontario) Canada Trousse de participation

Plus en détail

LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE

LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE Contact : LE GRAND LARGE 02.99.20.60.20 contact@legrandlarge-congres.com SOMMAIRE LE DEVELOPPEMENT DURABLE AU GRAND LARGE Pages 1 à 7 ENVIRONNEMENT

Plus en détail

NOTICE D UTILISATION

NOTICE D UTILISATION CAFETIERE ELECTRIQUE 1.25L REF CM4229 230V - 800W - 50Hz NOTICE D UTILISATION LIRE ATTENTIVEMENT LES INSTRUCTIONS SUIVANTES AVANT TOUTE PREMIERE UTILISATION Appareil garanti 1 an sur présentation du ticket

Plus en détail

PETIT DEJEUNER ET PAUSE

PETIT DEJEUNER ET PAUSE PETIT DEJEUNER ET PAUSE BARON LOUIS TRAITEUR Organisateur de Réception Tel : 01.48.63.25.93/Fax :01.48.63.20.99/Mail :contact@baronlouis.com SOMMAIRE L organisation clé en main de votre réception (Séminaire,

Plus en détail

INVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE

INVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE 185 Allée la Prazine 74120 Praz sur Arly INVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE WC Visiteur : 1 Placard bas. 1 Poubelle. 1 Balai + porte balai. 1 Porte papier WC.1 Porte serviette + 2 essuie main. Entrée : Placard

Plus en détail

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014 GUIDE DE L EXPOSANT 2014 1 SOMMAIRE Conditions particulières 3, 4, 5 Renseignements généraux 6 Organisation des Rencontres 7 Prestations 8, 9 Logistique 10 Processus d inscription 11 2 CONDITIONS PARTICULIERES

Plus en détail

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.

Plus en détail

COP MESSAGGIO 2014/2015 MESSAGGIO COP 2014 / 2015

COP MESSAGGIO 2014/2015 MESSAGGIO COP 2014 / 2015 MESSAGGIO COP 2014 / 2015 1 Monsieur le Secrétaire Général, Par cette lettre, j ai l honneur de vous confirmer que messaggio soutien les 10 principes du Pacte des Nations Unies concernant les droits de

Plus en détail

Guide de gestion des équipements informatiques et électroniques en fin de vie utile

Guide de gestion des équipements informatiques et électroniques en fin de vie utile Guide de gestion des équipements informatiques et électroniques en fin de vie utile (Procédures pour le réemploi, la récupération, et le traitement sécurisé des supports de données) Technologies de l information

Plus en détail

LE Guide. de l administration

LE Guide. de l administration LE Guide d eco-exemplarite de l administration les déchets organiques les déchets alimentaires le troc & le réemploi les ine J installe des robinets poussoirs, infrarouges ou «brise-jets». J équipe les

Plus en détail

Politique de gestion. 5. Déboursés Il doit y avoir deux signataires sur les chèques, dont au moins un membre du conseil d administration.

Politique de gestion. 5. Déboursés Il doit y avoir deux signataires sur les chèques, dont au moins un membre du conseil d administration. TROCCA Table Régionale des Organismes Communautaires Chaudière - Appalaches Politique de gestion Voici une liste de points jugés importants pour la gestion de l organisme. La plupart se rapportent à la

Plus en détail

Manuel d instruction Cafetière filtre. art.n 7174.101 19. 90

Manuel d instruction Cafetière filtre. art.n 7174.101 19. 90 Manuel d instruction Cafetière filtre art.n 7174.101 19. 90 Félicitations En achetant cet appareil vous venez d acquérir un appareil de qualité, fabriqué avec soin. Bien entre-tenu, cet appareil vous rendra

Plus en détail

Règlement de location de la salle de réceptions du Foyer

Règlement de location de la salle de réceptions du Foyer Place Saint-Etienne, 6 6723 Habay-la-Vieille 063 / 42 45 18 contact@cinelefoyer.net www.cinelefoyer.net Salle de cinéma Salle de réunions Salle de réceptions Activités culturelles Règlement de location

Plus en détail

Droits et obligations

Droits et obligations Droits et obligations de titulaires de permis d alcool Permis de restaurant pour vendre Permis de restaurant pour servir Permis de bar Permis de brasserie Permis de taverne Permis de club Le présent document

Plus en détail

Salon des Partenaires Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) 17 et 18 juin 2015 Centre des congrès de Québec Salle 400B

Salon des Partenaires Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) 17 et 18 juin 2015 Centre des congrès de Québec Salle 400B Manuel de l exposant Salon des Partenaires Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) 17 et 18 juin 2015 Centre des congrès de Québec Salle 400B Table des matières 1.0 INFORMATIONS GÉNÉRALES...

Plus en détail

JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION

JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION Projet de règlement no. 3 : Règlement sur la responsabilisation environnementale PRÉSENTATION Présenté par Monsieur Maxime Maheu-Moisan, membre du comité exécutif,

Plus en détail

GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE

GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE L ARRIVÉE DU PRINTEMPS ET DE L AUTOMNE EST SOUVENT SYNONYME DE «GRAND MÉNAGE» OU DE «NETTOYAGE DES BERGES». LA FONTE

Plus en détail

PePs. Conditions Gènèrales de Vente

PePs. Conditions Gènèrales de Vente 27, rue de la Mairie 34160 St Geniès des Mourgues PePs Conditions Gènèrales de Vente PePs et ses Clients Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s appliquent à toutes les prestations conclues

Plus en détail

VEUILLEZ RETOURNER LE FORMULAIRE AVANT LE 24 MAI 2013

VEUILLEZ RETOURNER LE FORMULAIRE AVANT LE 24 MAI 2013 MARDI, 4 JUIN 2013 CLUB DE GOLF LES QUATRE DOMAINES 18400 Chemin Notre-Dame, Mirabel Cyclo - GOLF VEUILLEZ RETOURNER LE FORMULAIRE AVANT LE 24 MAI 2013 HORAIRE DE LA JOURNÉE : 8h30 Brunch 16h00 Cocktail

Plus en détail

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains

Plus en détail

HÔTEL RESTAURANT DE CHARME Au cœur du pays cathare. Pour être sûr de réussir votre séminaire, réunion ou événement d entreprise

HÔTEL RESTAURANT DE CHARME Au cœur du pays cathare. Pour être sûr de réussir votre séminaire, réunion ou événement d entreprise HÔTEL RESTAURANT DE CHARME Au cœur du pays cathare Pour être sûr de réussir votre séminaire, réunion ou événement d entreprise Un site unique au bord de l Aude Notre Château met à votre disposition : 35

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes

REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes 1 : LOCATION des locaux, RESERVATION : - La location de la salle polyvalente se fait de la manière suivante : - A la réservation, signature du contrat de location et

Plus en détail

GUIDE des RÈGLEMENTS pour les EXPOSANTS

GUIDE des RÈGLEMENTS pour les EXPOSANTS November 16 18 Montréal QC 16 au 18 novembre Montréal (Québec) GUIDE des RÈGLEMENTS pour les EXPOSANTS www.questionsdesubstance.ca www.cclt.ca Règlements pour les exposants 1. RESPONSABLE DE L EXPOSITION

Plus en détail

Attenant à l Hôtel des Ducs d Anjou***, l Espace Sainte Opportune est un lieu design, spacieux et entièrement modulable.

Attenant à l Hôtel des Ducs d Anjou***, l Espace Sainte Opportune est un lieu design, spacieux et entièrement modulable. Meeti eetings & Events Vos Evènements Attenant à l Hôtel des Ducs d Anjou***, l Espace Sainte Opportune est un lieu design, spacieux et entièrement modulable. Idéalement situé, entre la Place du Châtelet

Plus en détail

ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX

ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX Mairie de Vezins de Lévézou (12780) Tél 05 65 61 87 09 Fax 05 65 61 80 85 Mairie-vezinsdelevezou@wanadoo.fr ETAT DES LIEUX de la salle

Plus en détail

1 À noter... 3. 2 Demande de prêt REER... 3. 3 But du produit... 4. 4 Le produit en bref... 5. 5 Les principaux avantages... 6

1 À noter... 3. 2 Demande de prêt REER... 3. 3 But du produit... 4. 4 Le produit en bref... 5. 5 Les principaux avantages... 6 Table des matières 1 À noter... 3 2 Demande de prêt REER... 3 3 But du produit... 4 4 Le produit en bref... 5 5 Les principaux avantages... 6 6 Utilisation du prêt REER... 6 6.1 Taux d intérêt... 6 7 Modalités

Plus en détail

Avis IMPORTANT : Lire le document «Instructions» avant de remplir le formulaire. Remplir le formulaire en lettres moulées.

Avis IMPORTANT : Lire le document «Instructions» avant de remplir le formulaire. Remplir le formulaire en lettres moulées. Avis Afin de vous assurer que nous puissions traiter dans les délais votre demande de permis d alcool pour une réunion, veuillez prendre note que celle-ci doit être reçue à la Régie au moins 15 jours avant

Plus en détail

Tri et réduction des déchets

Tri et réduction des déchets Tri et réduction des déchets dans les locaux sociaux de son établissement # 1 - Organiser le tri dans les locaux sociaux # 2 - Valoriser les déchets en organisant la collecte des poubelles # 3 - Communiquer

Plus en détail

DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr

DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD RÈGLEMENT NUMÉRO 187-2011 POUR ABROGER LES RÈGLEMENTS 2006-113 ET 182-2010 ET LEURS AMENDEMENTS CONCERNANT LA POLITIQUE DE LOCATION DE

Plus en détail

Renseignements destinés aux parraineurs et aux exposants

Renseignements destinés aux parraineurs et aux exposants Renseignements destinés aux parraineurs et aux exposants Le Symposium canadien sur la biosécurité 2008 offre une occasion aux membres d entreprises et d autres organismes qui œuvrent dans le milieu de

Plus en détail

ULTRA-TRAIL DU MONT-BLANC

ULTRA-TRAIL DU MONT-BLANC ULTRA-TRAIL DU MONT-BLANC Fiche d instructions ravitaillements MISSIONS Les bénévoles présents aux postes de ravitaillement doivent : - assurer une présence permanente de boissons et ou alimentation -

Plus en détail

Modalités et conditions de service de Purolator

Modalités et conditions de service de Purolator 1 Modalités et conditions de service de Purolator En vigueur le 13 avril 2015 Utiliser une entreprise pour tous mes besoins d expédition. purolator.com Table des matières 2 Application des modalités et

Plus en détail

Conseil de la Ville. 1. Définitions Pour les fins de l application des articles 2 et 4, on entend par :

Conseil de la Ville. 1. Définitions Pour les fins de l application des articles 2 et 4, on entend par : Conseil de la Ville Règlement RV-2012-12-18 sur la tarification pour les services et les activités offerts par la Direction de la vie communautaire LE CONSEIL DE LA VILLE DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. Définitions

Plus en détail

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS 2013 ( DEMANDE DE PARTICIPATION ) à retourner avant le 17 novembre 2012 au Parc des Expositions et Congrès d Orléans u CORRESPONDANCE Raison sociale :... Adresse

Plus en détail

LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS

LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS UN DOUTE? UNE QUESTION? LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS LA COLLECTE DES SACS ET DES BACS JAUNES : Les agents de collecte ramassent une fois par semaine les sacs et bacs jaunes. Seuls les emballages et

Plus en détail

LE COMTE DE BOUDERBALA RIDER JANVIER 2015

LE COMTE DE BOUDERBALA RIDER JANVIER 2015 LE COMTE DE BOUDERBALA RIDER JANVIER 2015 Ce document fait partie integrante du contrat, il devra être signé, paraphé et retourné avec celui-ci. Il se compose de 7 pages et de 14 paragraphes. Vous trouverez

Plus en détail

CONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation

CONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation CONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation 1. Le concours «Gagnez vos électros» est tenu par Hydro-Québec (l «organisateur du concours»). Il se déroule au Québec du 15 mai 2015 à 0 h 01

Plus en détail

Tarifs et période de location :

Tarifs et période de location : Eric bescond Rennes, le -------------- 43 frilouse 35580 Guichen 06 81 71 99 52 Madame,monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer la réservation de notre gîte «Lumière» dont vous trouverez la description

Plus en détail