CIRCULAIRE DU 29 MAI 1978 relative aux matériaux au contact des denrées alimentaires (Textenon paru au Journalofficiel)

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1 Monsieur, CIRCULAIRE DU 29 MAI 1978 relative aux matériaux au contact des denrées alimentaires (Textenon paru au Journalofficiel) J'ai l'honneur de vous faire parvenir, ci-joint, deux listes de substances dont l'emploi est autorisé pour l'élaboration des matériaux mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires. La première liste est un récapitulatif de l'ensemble des autorisations qui ont été données sous forme de lettres-circulaires adressées, depuis la parution du décret du 12 février J973 ao du 15 février 1973), aux organisations professionnelles et aux administrations intéressées. La deuxième liste comporte un certain nombre de substances nouvelles admises, à compter de la présente date, dans les matériaux au contact des denrées alimentaires. Je crois utile de vous signaler que toutes les dispositions prises dans ces deux listes resteront en vigueur jusqu'à la publication des arrêtés pris en application du décret du 12 février 1973 précité. En outre, je dois vous rappeler également que toutes les substances citées dans les listes sont autorisées à condition que leur inertie soit satisfaisante. Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée. L'inspecteur général, R. SoUVERAIN 255

2 ANNEXE 1 Récapitulatif des substances autorisées depuis 1973 DÉNOMINATION DOSE D'EMPLOI (critères de pureté) Hypophosphite de sodium dihydroxystéarate de méthyle. Bis (iso-octyl mercapto-acétate)de di-n-octylétain(1). Ethylèneglycol bis mercapto-acétate de di-n-octylétain. Polyadipatede 1,3 butylèneglycol. N,N'-éthylène bis stéaramide. Thio-dipropionatede distéaryle. Tétrakis méthylène (3-5 ditert.butyl-4 hydroxy) hydrocinnamate méthane. Huilede sojaépoxydée. Carboxyméthylcellulosede sodium. 25juillet juillet juillet juillet février1974 et 14janvier1975 (modificationsde la premièreautorisation donnéeparla circulaire du 22février1966) 25février1974 Antioxydant des polyamides. Lubrifiant du PVCdu polyéthylène et du polystyrène. Stabilisantdu PVC sans plastifiant migrant. Stabilisantdu PVC11,5%. sans plastifiant migrant. Plastifiantdu PVC. Lubrifiant du PVC rigidenotamment. Stabilisant des polyoléfines. Antioxydant des polyoléfines, du PVC et autres Plastifiant(2)(3). Stabilisant. Dosed'emploi: 1%, mêmescritèresde pureté que ceux exigésdesadditifs alimentaires. Puretéde 99,6% au moins déterminée par chromatographie en phase gazeuse.- Dose d'emploi: maximum3% enpoids de polystyrène. 1,5%. Ne pas mettre au contact de produits alimentaires contenant plus de 8% d'alcool. 2 % en poids du 0,3% en poids du 0.50% en poids du Taux d'oxirane compris entre 6 et 8. - Indice d'iode~ 6. Critères de pureté indiqués dans le 7' rapport FAO/OMS. - Dose d'emploi: 5 mg/dm'(4). 256

3 DÉNOMINATION DOSE D'EMPLOI (critères de pureté) Stéaratede pentaé. rythritol. 2,5bis [5' ter.butyl benzoxazolyl(2')] thiophène. 2 (2'.hydroxy-3' -terbutyl S' méthyl phényl) S-chloro. benzotriazole. Vert de cobalt (oxyde de titane, de nickel, de cobaltetdezinc)à structure de spi. nelle. Jaune de titane de chrome(oxydede titane, de chrome et d'antimoine)à structurede rutile. Bleu de cobalt (oxydede cobalt, de chrome et d'aluminium) à structure de spi. nelle. Ester de pentaéry. thritol et d'acides adipiqueet stéarique(5). Ester de pentaéry. thritol et d'acides adipique et oléique(5). 1" avril 1974 Lubrifiantdu PVC. Substance déjà admise comme azurantoptiquedu polypropylène,du polyéthylènet du PVC, extension au polystyrène et dérivés styré. niques. Substance déjà admise comme absorbeur de rayons UV dans les polyoléfines, les polyesterset lesvernisnitrocel. lulosiques. Extension d'autori. sationau chlorure de polyvinyle rigide. Colorant. Colorant. Colorant. Lubrifiantsexternes des matièresplas. tiques. Lubrifiantsexternes des matièresplastiques. Ne pas utiliser ce produit dans le polypropylène,le polyéthylèn et le PVCsi ces maté. riaux sont au contact de graisses,huilesou produitscontenant plus de 50% d'al. cool en volume. 0,05% en poids du 0,6% en poids du 0,5% en poids du PVC. 25

4 0,1 DÉNOMINATION DOSE D'EMPLOI (critères de pureté) Tri [(2-méthyl-4 hydroxy-5 tert. but yi) phényl] butane(6). NN bis (2 hydroxy éthyl) alkyl (C,,-C18) amine. NN bis (2 hydroxy éthyl) alkyl (C12-C,,1 amine. Polyphénylène sulfure. Phosphate d'ammonium bis (Néthyl-2 perfluoroalkyl-sulfonamide d'éthyle). Thio bis (n-butyl thio étain). Alpha (paradodécylphényle) indole. 4,4' -isopropylidène diphénol-épichlor: hydrine (époxy)n. Salicylate de paratertiaire butylphényl. Ester di-ter-butyl 2.4 phénylique de l'acide di-ter-butyl 3,5-hydroxy-4-benzoïque. 3 septembre septembre septembre 1975 Autorisation donnée par la circulaire du 21 avril 1969 rectifiée par lettre du 3 septembre 1975 liquide et autre stabilisant liquide. Stabilisant du PVC. Thermostabilisant des films de copo- Iymères de chlorure de vinyle et de vinylidène. Stabilisant aux UV des films de chlorure de polyvinylidène. Stabilisant photo du polyéthylène (0,3 %), et du polypropylène (0,5 %). 1 0,25%. Antioxydant admis 1 %. dans le polypropylène, polyéthylène et PVC Dans le polystyrène et les copolymères d'acrylonitrile butadiène styrène. Extension d'emploi 0,1 %. les récipients aux polyoléfines contenant cette et co polymères substance ne sont oléfiniques d'acétate pas destinés à la de vinyle. cuisson des ali- ments. Composant de revêtements Conditions d'emploi: antiadhé- température de sifs d'ustensiles cuisson <26QoC. culinaires. Antistatique des 1,5 mg/dm'. Antistatique des 0,15% en poids du Ingraissabilité des 0,8 g/m'. Ne pas papiers et cartons. mettre au contact des denrées solides contenant de l'alcool. Stabilisantdu PVC 0,5%. Critères de sans plastifiant pureté: 98 % minimum, produits volatils à 105 C ~à 1%, teneur en chlore ~à 1%. Pureté: 99,5% au minimum. 1% Ne pas l'employer simultanément avec d'autres thermostabilisants. 1% Mettre au contact uniquementavec des produits solides ou pâteux. 0,75% Ne pas mettre au contact des matières grasses ou des produits en contenant. 258

5 1 0,1 DÉNOMINATION DOSE (critères D'EMPLOI de pureté) Distéarylpentaery- 9 septembre 1976 Stabilisant des 0,25%. thritol diphos- 1 (7) polyoléfines et du phite. polystyrène. Chlorure de polyvinyle non plastifié. T riméthylolpropane. Azélate de di normal hexyle. 2.4 dimethoxy 6 (1 pyrényl-s-triazine). 12 janvier avril avril 1977 Autorisation soire. Stabilisant du PVC non plastifié et de ses copolymères. Plastifiant de films à 1 9 %. base de copolymères de chlorure de vinyle et de chlorure de vinylidène. Azurant optique de 1 0,01%. polystyrène standard et du chlo- 1%. Cette substance doit être pure et exempte de triphénylphosphite. 0,5 %. Pureté minimum de 99 %. StéarOyl-palmitOYIbenzoyl méthane. rure de polyvinyle. Des polymères acry- 1 %. lonitrile-butadiènestyrène. provi- Stabilisant à la chaleur 1 % Critères de des poly- pu reté : doit pro- mères vinyliques. venir de graisses naturelles (stéaroyl-benzoylméthane + palmitoyl benzoyl méthane), S 9 % (1 e complément étant des B dicetone dialcoylées) dont le taux varie entre 3 et 11%, perte à 120.C < 0,02 %, centres sulfuriques < 0,2 %, fer < 0,004 %, toluène <.0,001 %, métaux lourds (exprimés en Pb) < 0,002 %. (1) Voir également la lettre-circulaire du 5 juin (2) La circulaire du 28 octobre 1980 précise que cette substance est surtout utilisée comme stabilisant et qu'elle peut aussi jouer le rôle de plastifiant. (31 Voir aussi la lettre-circulaire du 8 novembre (4) Voir circulaire du 29 octobre 1980 ( III al, les références de critères plus récents. (5) Voir instruction du 30 mai (6) Voir circulaire du 5 juillet (7) Modifié par instruction du 29 septembre

6 ANNEXE Nouvelles substances autorisées à compter du 29 mai 1978 II La liste de la circulaire n 176 du 2 décembre 1959 est complétée par l'autorisation d'emploi de : a) Trois pigments rouges: - le 1-amino-2-méthyl-5 (2' chioro éthoxy carbonyl) benzène (2 mol.) => 2,5 diméthyl-1,4-di (2' hydroxynaphtoyl-amino) benzène; - le bis (2,5-dichloro-1-amino-benzène) => l'a'-bis (2"- hydroxy-3" -naphtoylamino) benzène; - le 1-amino-2,5-dichlorobenzène => 2-chloro-1,4-di (2'-hydroxy-3' naphtoylamino) benzène. b) Trois pigments jaunes: - le 3 chloro-2 méthyl-1 (4'-chloro-3' amino) benzoyl amino benzène (2 mol) => 2-méthyl-5-chloro-1,4-diacétyl-acétamino-benzène; - le bis (4",5",6",7"-tétrachloro isoindoline-1"-one-3"-ylidène) -diphénylènediamine (4,4'); - le 2-phényl-4,6-bis (1 anthraquinonylamino) 1,3,5-triazine. Ces pigments seront utilisés à la dose maximale de 1 % dans les En outre, je vous signale que pour des raisons s, les trois pigments portant les numéros 57, 58 et 59 (circulaire n 176 précitée) sont rayés de la liste. Leurs dénominations s sont les suivantes: N 57: bis-(l-amino )-(3-chloro-benzène) => bis (2' -oxy-3- naphto )-4,4"-diamino-3,3' -dichlorodiphényle. N 58: bis-(1-amino)-2-(méthyl-5-chlorobenzène) => bis (2'-oxy-3- naphto)-4',4"-diamino diphényle. N 59: bis-(1-amino)-(2-méthyl-3-chlorobenzène) => bis (2'-oxy-3- naphto )-4',4" -diaminodiphényle. Les substances suivantes sont également admises à titre définitif : - le disulfure de dioctadécyle et l'ester glycolique de l'acide bis [3-3 bis (4' hydroxy-3' tert butyl phényl) butyrique] utilisés simultanément comme stabilisants des polyoléfines jusqu'à une teneur maximale totale de 1 % ; - le (méthoxy-3' -hydroxy-4' -phényl) 2-indole comme stabilisant du chlorure de polyvinyle à la dose maximale de 1 % et avec une pureté minimale du produit de 98 % ; 260

7 - le téréphtalate de 2,2' méthylène bis (4 méthyl 6 tertiaire butyl phénol) utilisé comme stabilisant à la chaleur dans les matières plastiques placées au contact des denrées alimentaires, à la dose maximale de 0,5 % en poids du matériau; - la dicyandiamide ou cyanoguanidine ou dicyanamide utilisée comme stabilisant des polyacétals à la dose maximale de 0,2 % en poids du Cette substance doit avoir un degré de pureté d'au moins 99 % ; - le tri (iso-octyl-mercapto acétate) de mono-n-octyl étain comme stabilisant du polych1orure de vinyle non plastifié à la dose maximale de 1 % en poids du matériau; - le 2-éthoxy-2' éthyl-bis anilide de l'acide oxalique avec 1 % de silice pure et - le 2-éthyl-2' -éthoxy-5' -tert. butyl bis anilide de l'acide oxalique avec 10 % de 2-éthyl-4-tert butyl-2' -éthoxy-5' -tert. but yi bis anilide de l'acide oxalique utilisés comme agents absorbants de rayons ultraviolets. Ces substances devront renfermer moins de 200 parties par million d'amines aromatiques libres. En outre, le 2-éthoxy-2' -éthyl-bis anilide de l'acide oxalique avec 1 % de silice pure pourra être incorporé aux doses maximales de 0,5 % dans le PVC et de 0,2 % dans le polystyrène. Le 2-éthyl-2' -éthoxy-5' -tert. butyl bis anilide de l'acide oxalique avec 10 % de 2 éthyl-4-tert. butyl-2' -éthoxy-5' tert. but yi bis anilide de l'acide oxalique pourra être utilisé dans le polypropylène à la dose maximale de 0,4 % dans le polyéthylène haute et basse pression à la dose maximale de 0,2 %. Les deux dernières matières plastiques citées (le polyéthylène haute et basse pression) contenant l'absorbeur de rayon U.V. admis, ne devront pas être placées au contact des matières grasses alimentaires ou du lait: - le monopalmitate de sorbitane comme lubrifiant du polystyrène expansible, au taux maximum de 0,25 % en poids du matériau (1). * * * Pour des raisons s, je vous signale également que les deux substances nommées ci-après sont rayées de la liste de substances autorisées: - alpha phényl indole qui avait été admis comme stabilisant du PVC par la circulaire du 22 février 1966; - 2(2' hydroxy-3',5' di-tertiaire butylphényl) 5 chlorobenzotriazole autorisé par la circulaire du 2 avril 1969 comme agent de protection contre la lumière. En conséquence elles ne devront plus être utilisées dans les matériaux au contact des denrées alimentaires et seront remplacées par des substances présentant une inertie plus satisfaisante. (1) Cf. également l'instruction du II avril