Règlements nationaux UGSEL RUGBY. SPCO- Rglt- RUGBY- UGSEL2012-2016- majsept2014.docx

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Règlements nationaux UGSEL RUGBY SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 1 sur 12

Article 1. Catégories d âge (Extrait de l'art 15 des règlements généraux) 1.1 Pour l année scolaire 2014/2015, les catégories d âge sont les suivantes : Senior, garçon et fille : 1993/1994 Junior, garçon et fille : 1995/1996/1997 Cadet, garçon et fille : 1998/1999 Minime, garçon et fille : 2000/2001 Benjamin, garçon et fille : 2002/2003 Poussin, garçon et fille : 2004/2005 1.2 Dans tous les sports, les élèves nés en 2003 et 2004 et inscrit(e)s dans un collège de l enseignement du second degré sont autorisés à participer aux épreuves de la catégorie benjamin sous réserve de fournir, à l appui de leur licence, un certificat de scolarité et un certificat d aptitude médicale. Article 2. Surclassement et intégration en Sports Collectifs (Extrait de l'art 16 des RG) 2.1 Regroupement de catégories : les catégories cadette et junior fille forment une catégorie unique qui participe aux Tournois nationaux minime cadet. 2.2 Surclassement : Les licencié(e)s 2 ème année d'une catégorie d'âge sont admis à participer aux épreuves de la catégorie immédiatement supérieure si le médecin reconnaît cette aptitude exceptionnelle. Dans ce cas, le (la) concurrent(e) devra présenter, avant l épreuve, avec sa licence, le certificat de surclassement précisant le sport autorisé, ceci pour être admis à participer. Le surclassement de minime fille 2ème année dans la catégorie unique cadette/junior est autorisé, sous réserve de la présentation d'un certificat médical de double surclassement. Le classement et le double surclassement sont autorisés pour un total maximum de 2 en Rugby à 7 et aucun en Rugby à 15. Un (e) joueur(se) ne peut participer à deux rencontres de sports différents ou de catégories différentes dans la même journée. La participation d'un joueur(se) surclassé(e) à deux rencontres ( même sport, même catégorie) ne peut se faire qu'en tournoi ( temps réduit) Un(e) joueur (se) est considéré(e) comme ayant participé à une rencontre dès qu il(elle) figure sur la feuille de match au début de la rencontre, et quelle que soit par la suite sa participation active à la rencontre 2.3 L'intégration de joueurs de la catégorie senior 1 ère année en équipe junior est autorisée dans les limites suivantes : 3 en rugby à 15, 2 en rugby à 7. 2.4 En catégorie féminine, l'intégration d'une joueuse senior n'est pas autorisée en catégorie cadette/junior. SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 2 sur 12

Article 3. Arbitrage en sports collectifs (Extrait de l'art 30 des règlements généraux) 3.1 Chaque équipe qualifiée pour une phase finale de tournoi national minimes doit présenter un(e) jeune arbitre. Cet(te) arbitre dont la compétence devra être certifiée (stage national UGSEL ou diplôme fédéral), appartiendra à l AS, le département ou la région de l équipe qualifiée. 3.2 Une équipe qui participe à un tournoi national de la catégorie minimes se présentant sans arbitre validé au niveau régional (livret de suivi validé) sera sanctionnée : non classement de l'équipe et non versement des primes kilométriques (PKm). Arbitre accompagnant une équipe de son établissement Le transport est à la charge de l équipe L hébergement est supporté par l équipe La restauration est supportée par le CO L établissement touche les primes kilométriques en incluant l arbitre dans son effectif 3.3 Une équipe qui participe à un tournoi national en cadets garçons cadettes/juniores filles : Aura la possibilité de venir avec un jeune arbitre de son établissement, département, région ou super région qui aura été retenu lors du stage national par le formateur, ou qui aura un niveau reconnu par sa fédération (voir liste des niveaux fédéraux demandé par sport en annexe) Cette participation peut permettre au jeune arbitre d être validé comme arbitre national et de bénéficier pour le baccalauréat de l enseignement facultatif ponctuel. Le comité organisateur prendra en charge l hébergement et la restauration. L équipe aura la charge du transport et recevra en compensation des PKm nationales. Les équipes qui viendront sans arbitre devront acquitter une somme forfaitaire compensatoire de 150 au comité d organisation. Toutes les équipes devront verser cette somme de 150 lors de leur engagement, cette somme leur sera restituée s ils viennent avec un jeune arbitre certifié. 3.4 L absence d un arbitre désigné ne peut en aucun cas motiver le report d une rencontre de championnat UGSEL quel que soit le niveau auquel se dispute la compétition. Si le ou les arbitres désignés sont absents à l heure prévue ou après un délai raisonnable compatible avec les impératifs d organisation : Il sera fait appel à tout arbitre officiel neutre présent. A défaut, il sera fait appel à tout arbitre officiel présent, le plus qualifié assurant l arbitrage. A défaut, chaque équipe présentera une personne susceptible d arbitrer : Si la rencontre n a pas lieu par défaut de présentation d arbitre par les équipes, cellesci perdront toutes les deux la rencontre. La (ou les) personne(s) désignée(s) ne peut (peuvent) en même temps arbitrer et diriger une équipe. SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 3 sur 12

Article 4. Tenue sportive (Extrait de l'art 33 des règlements généraux) Pour toutes les compétitions nationales, organisées par l UGSEL, la tenue générale des élèves doit être en conformité avec les règlements des fédérations du sport concerné. Les élèves d un même établissement doivent revêtir un maillot identique aux couleurs de l établissement. Le short réglementaire est aussi obligatoire et de couleur identique pour toute une équipe. Les maillots doivent être numérotés derrière pour les sports collectifs extérieurs. Pour les Tournois Nationaux, il est souhaitable que la numérotation des joueurs soit identique pour l ensemble du tournoi. La Commission disciplinaire et règlementaire a compétence pour statuer sur tout problème qui surviendrait en cas de nonrespect de l'un de ces points. Article 5. Publicité sur les maillots (Extrait de l'art 34 des règlements généraux) Le nom de l établissement ou de son association sportive doit figurer sur le maillot. Le parrainage doit être compatible avec les objectifs de l UGSEL. Article 6. Participation Règles générales En cas d infraction à l'article 2.2, les deux rencontres auxquelles un joueur aura participé seront perdues pour les équipes fautives. Article 7. Forfait Un forfait ne peut être prononcé qu après un retard de trente minutes sur l heure fixée par l organisateur de la rencontre. Article 8. Couleurs de maillots Chaque équipe devra se munir de deux jeux de maillots de couleur différente. Article 9. Commission disciplinaire et règlementaire Une commission disciplinaire et règlementaire est mise en place dans chaque Tournoi national. Elle comprend 3 personnes : le (la) délégué(e) de la CTN, le (la) Président(e) du Comité d'organisation ou son (sa) représentant(e), un (une) représentant(e) des arbitres. SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 4 sur 12

Coupe de France Juniors Article 10. Principe général L UGSEL organise une épreuve appelée Coupe de France, réservée jeunes gens de la catégorie juniors, licenciés conformément aux Règlements Généraux. Article 11. Trophée Cette épreuve est dotée d une coupe attribuée définitivement à chaque équipe gagnante. Article 12. Programme Cette épreuve est organisée dans les sports suivants : rugby à 7 et à 15. Article 13. Déroulement de la compétition Cette épreuve se déroule sur trois demi journées à l'issue d'une phase qualificative organisée au niveau super régional. Article 14. Qualifications dans chaque sport Huit équipes par sport, à raison d'une par super région, sont qualifiées pour la phase finale. 14.1 En cas de désistement, la Commission Technique Nationale complète la liste en invitant l'équipe classée deuxième d'une super région selon l ordre de priorité suivant avec la restriction qu'une super région ne peut compter au maximum que deux équipes qualifiées. (voir cependant exception article 14.2 cidessous). a) Equipe de la super région du champion de l année précédente. b) Equipe de la super région du 2ème de l année précédente. c) Equipe de la super région organisatrice de la phase finale. d) Equipe de la super région du 3ème de l année précédente, et ainsi de suite jusqu au 8ème e) Equipe classée deuxième des autres super régions. (Tirage au sort par la CSN si plusieurs super régions sont concernées) 14.2 Si toutes les solutions de repêchage de l article 14.1 ont été épuisées, une troisième équipe peut être sollicitée en reprenant l'ordre de priorité. 14.3 Deux équipes d une même super région ne peuvent se rencontrer en ¼ de finales. Article 15. Phases qualificatives Les phases qualificatives sont confiées à la Commission Sportive super régionale. Les résultats complets de cette épreuve devront parvenir aux Services Nationaux à une date fixée au début de chaque année scolaire. Chaque région fera parvenir aux Services nationaux avant les vacances de Noël, la liste des équipes engagées en phase qualificative. Les Services nationaux diffuseront le tableau des repêchages en janvier. SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 5 sur 12

Article 16. Organisation de la phase finale 16.1 La phase finale regroupe en un même lieu, dans chaque sport, les huit équipes qualifiées. Cette compétition se déroule sur deux jours consécutifs. La première demi journée est consacrée aux ¼ de finale, la seconde demijournée aux ½ finales pour les vainqueurs et les vaincus des ¼ de finales, la 3 ème demi journée aux finales et matchs de classement pour toutes les équipes. La responsabilité de l organisation de la phase finale est précisée à l article 4 des Règlements Généraux. 16.2 La planification des ¼ de finales est effectuée par la Commission technique nationale lors de sa réunion organisée après la date limite fixée pour la phase qualificative. L'organisation des ¼ de finales se fait par tirage au sort intégral avec la restriction que deux équipes d'une même super région ne peuvent se rencontrer à ce stade de la compétition. A l'issue des ¼ de finales, la commission disciplinaire et règlementaire procède à un tirage au sort entre les quatre équipes vainqueurs pour déterminer les ½ finales. Elle procède de même entre les quatre équipes vaincues lors des ¼ de finales pour déterminer les ½ finales de classement. SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 6 sur 12

Article 17. Temps de jeu : ATTENTION, les temps de jeu sont susceptibles de modification selon le nombre d'équipes engagées. Ils seront inférieurs à 120 minutes par jour conformément à la réglementation fédérale. GARÇONS RUGBY à 15 2 x 20 (en ¼ et ½ finales) 2 x 25' (en finale et matches de classement) Temps de jeu préconisés sur matchs uniques (phases régionales super région) MINIME CADET JUNIOR RUGBY 2x8' 2x10' 2x35 (5 ) Temps morts : 1 temps mort de 2 par équipe et par mitemps (rugby à 15). Un temps mort de 1' par équipe et par mitemps (rugby à 7) Exclusions et égalités : voir art. 235 des TN et art. 18 de la CdF Remplacements : les remplaçants peuvent entrer en jeu tout au long de la partie, pendant un arrêt de jeu et sous contrôle de l arbitre. Un joueur remplacé peut revenir en jeu. Nombre minimum de joueurs pour commencer un match simple FILLES Nombre de joueurs présents en Coupe de France ou en Tournoi national pour débuter la compétition Nombre minimum BENJAMINE MINIME CADETTE/JUNIOR RUGBY à 7 2x6 2X8' Nombre maximum * Rugby à 7 6 * Rugby à 7 10 12 * Rugby à 15 12 * Rugby à 15 17 22 Seuls les joueurs(euses) inscrits(tes) sur la feuille d'engagement validée par le délégué CSN peuvent prendre part à une rencontre. (Il est conseillé de faire jouer les finales Super Régions à 4 équipes en Minimes garçons, Cadets garçons, Cadets et juniors filles) SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 7 sur 12

Règles particulières Article 18. Rugby à 15 18.1 Durée des rencontres : La durée des rencontres est de 2 fois 20 minutes avec 5 minutes de repos. 18.2 Egalités : En cas d égalité à la fin de la rencontre, il sera tenu compte dans l ordre : a) du nombre de joueurs exclus définitivement b) du nombre d essais marqués, c) du nombre de pénalités marquées, d) du nombre de dropgoal marqués, e) des tirs au but. 18.3 Pénalités : Outre l avertissement et l expulsion définitive, l arbitre peut exclure temporairement un joueur pour 5 minutes. Un joueur exclu ne peut être remplacé durant le temps de son exclusion. L expulsion définitive entraîne la sortie du joueur pour la rencontre et le suspend pour la rencontre suivante. Cette suspension peut être portée à 2 matches par la commission disciplinaire et règlementaire. 18.4 Règles particulières Remplacements : les remplaçants peuvent entrer en jeu tout au long de la partie, pendant un arrêt de jeu et sous le contrôle de l arbitre. Un joueur remplacé peut revenir en jeu. Toutes les mêlées ordonnées sont simulées, la poussée est donc rigoureusement interdite, ainsi que le talonnage pour l équipe qui ne bénéficie pas de l introduction. Hormis ces règles particulières, les règles du rugby à XV catégories C et D sont applicables. SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 8 sur 12

Tournois Nationaux Minime et Cadet garçon, Minime et Cadette / Junior fille Article 19. Principe général L UGSEL organise chaque année des Tournois Nationaux pour les jeunes gens des catégories minime et cadet et les jeunes filles des catégories minime, cadette/junior (catégorie unique), licenciés conformément aux Règlements Généraux dans les sports suivants : Jeunes filles : rugby à 7 Jeunes gens : rugby à 7 Article 20. Qualifications Huit équipes par sport, à raison d'une par super région, sont qualifiées pour la phase finale. 20.1 En cas de désistement, la Commission Technique Nationale complète la liste en invitant l'équipe classée deuxième d'une super région selon l ordre de priorité suivant avec la restriction qu'une super région ne peut compter au maximum que deux équipes qualifiées. (voir cependant exception article 20.2 cidessous). a) Equipe de la super région du champion de l année précédente. b) Equipe de la super région du 2ème de l année précédente. c) Equipe de la super région organisatrice de la phase finale. d) Equipe de la super région du 3ème de l année précédente, et ainsi de suite jusqu au 8ème e) Equipe classée deuxième des autres super régions. (Tirage au sort par la CSN si plusieurs super régions sont concernées) 20.2 Si toutes les solutions de repêchage de l article 20.1 ont été épuisées, une troisième équipe peut être sollicitée en reprenant l'ordre de priorité. Article 21. Confirmation de participation Les équipes devront confirmer leur participation aux Services Nationaux, ce qui entraîne l acceptation des règlements cidessous. SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 9 sur 12

Article 22. Organisation générale La veille de la première journée : Réunion technique avec les responsables et les capitaines des équipes, notamment pour la composition des poules qui se fait par tirage au sort. Ce tirage au sort peut, sur demande du Comité Organisateur, être effectué par la Commission Technique Nationale. Note : Si les conditions le permettent, les rencontres peuvent être disputées en nocturne. Article 23. Déroulement du tournoi 23.1 Le Tournoi national regroupe huit équipes à raison d'une équipe par super région. a) En cas de non représentation d'une super région ou de désistement, la Commission Technique Nationale complète la liste des participants en attribuant des quotas supplémentaires au prorata du nombre d'équipes engagées dans les super régions. b) Une super région peut compter au maximum deux équipes qualifiées. Une troisième équipe peut éventuellement être sollicitée afin d'obtenir la participation de huit équipes. 23.2 Nombre de joueurs : nombre minimum de joueurs pour commencer la compétition nationale : 10 Un établissement peut déplacer pour l ensemble du tournoi 12 joueurs au maximum (voir également l'article 16 des Règlements généraux). A chaque rencontre, tous les joueurs doivent être portés sur la feuille de match même s ils ne sont pas tous présents. 23.3 Déroulement : Le Tournoi national se déroule sur deux jours et demi de compétition sous la forme d'un championnat intégral, chaque équipe rencontrant les sept autres. 1 er et 2 ème jour : 1 match par équipe le matin, 2 matchs l'aprèsmidi 3 ème jour : 1 match le matin. match gagné : 3 points match nul : 2 points match perdu : 1 point forfait ou match perdu par pénalité : 0 point 23.4 Temps de jeu : 2 x 8 par match en minime et Lycée Fille 2 x 10' par match en cadet. Temps de pause : 5 entre deux mitemps ; un temps mort de 1 par équipe et par mi- temps. SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 10 sur 12

23.5 Egalités En cas d égalité à la fin des matchs de poule, il sera tenu compte dans l ordre : a du nombre de joueurs exclus définitivement. b du nombre d essais ne tenant compte que des seules rencontres ayant opposé les équipes à égalité c du total du nombre d essais sur l'ensemble de la poule. En cas d égalité à la fin des matchs de classement, il sera tenu compte dans l ordre : d du nombre de joueurs exclus définitivement. e du nombre d essais durant le match f une série de trois tirs au but sur la ligne des 15m, une au centre une à gauche une à droite avec trois tireurs différents puis mort subite avec d'autres tireurs sur les mêmes emplacements. 23.6 Règles particulières 23.6.1 Composition de l'équipe et règles du jeu : Chaque équipe se compose de 7 joueurs sur le terrain et de 5 remplaçants. Changements : les remplacements sont illimités pendant les arrêts de jeu, les temps morts, à la mitemps et/ou sur blessure. Formation de l équipe : L équipe se compose de 3 avants, de 4 joueurs de lignes arrières dont un demi de mêlée. Plaquage : le plaquage, exécuté obligatoirement avec les deux bras, doit être impérativement effectué au niveau de la ceinture en minimes et au dessous du bas du sternum en cadets et lycée filles. Toute prise au dessus sera sanctionnée. La cuillère est strictement interdite. La mêlée : La mêlée est simulée. Les avants sont sur la même ligne. La poussée est interdite. Le ballon reste au bénéfice de l équipe qui introduit le ballon. Le demi de mêlée qui ne bénéficie pas de l'introduction n est pas autorisé à suivre la progression de la balle. Il peut se déplacer derrière sa mêlée, dans l axe. La touche : 1 lanceur, 2 sauteurs et 1 relayeur. Pas d aide au sauteur. Conquête disputée. Début de l alignement à 3 mètres. Fin de l alignement, dernier joueur attaquant de l alignement. L équipe qui concède un essai donne le coup de renvoi en coup de pied tombé. Sur pénalités, touches, mêlées, coups d envoi et de renvois au centre du terrain: lignes de hors jeu à 5 mètres. Jeu au pied autorisé. Le coup de pied direct en touche est autorisé dans les 10 mètres. Les coups de renvoi se font à 10 mètres de l enbut sur la ligne des 10 mètres. L arrêt de volée est autorisé dans ses 10 m défendant. Drop : non. Sont comptés les essais : 1 Essai = 5pts ; sont comptées les transformations : 1 Transformation = 2 pts. Elles sont tentées à la fin du temps réglementaire, face aux poteaux et en coups de pied tombés par des joueurs différents. Hormis les règles spécifiques, les règles du rugby à XV C et D sont applicables. 23.6.2 ARBITRAGE : double arbitrage par les Jeunes arbitres. SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 11 sur 12

23.6.3 SANCTIONS DISCIPLINAIRES Avertissement CARTON BLANC : fautes techniques et fautes répétées. Avertissement CARTON JAUNE : jeu dangereux, anti jeu, énervement. Le joueur pénalisé est exclu 5 minutes en cadet et 4 minutes en minime et lycée fille. Il est remplacé par un autre joueur le temps de son exclusion. Exclusion CARTON ROUGE : acte de brutalité manifeste, incorrection, récidive après carton jaune : le joueur pénalisé est exclu du tournoi pour le match suivant. Il est remplacé par un autre joueur pour le restant de la rencontre. La commission disciplinaire et règlementaire (voir article 14) se donne le droit après rapport des responsables (arbitres, délégués, responsables de terrain) d exclure le joueur pour un nombre de matches supérieur. En minime, lycée fille et cadet, les dimensions du terrain sont de 56 x 46 mètres. - Lignes de touche. - Lignes de but. - Ligne médiane. - Lignes de touche de but. - Lignes de ballon mort. - Profondeur des en buts : 5 mètres. - Lignes de coups de renvoi : à 10 mètres des lignes de but. - Lignes des 5 mètres de part et d autre de la ligne médiane. - Les transformations d'essai se font à 15m pour les filles, 22m pour les garçons. A l'exception des modalités prévues dans les règlements particuliers, les règlements des fédérations délégataires s'appliquent aux championnats organisés par l'ugsel Les cas non prévus par le présent règlement sont de la compétence de la Commission sportive nationale. SPCORgltRUGBYUGSEL20122016majsept2014.docx Page 12 sur 12