Une journée pour comprendre et agir 1 er semestre 2015 industrie Chef d établissement Responsable Achat Responsable Formation Responsable QHSE Responsable Ressources Humaines Responsable Sécurité
industrie Des journées pour s informer, échanger, partager. Vos besoins Disposer d une information réglementaire et technique, claire et accessible. Bénéficier de l éclairage et des explications d un spécialiste apave. anticiper les actions à mettre en place dans votre établissement. Dialoguer et échanger avec des homologues confrontés aux mêmes préoccupations que les vôtres. mettre en commun des retours d expériences. Conditions d inscription Le comprend la participation à la journée technique, le déjeuner et la remise d un support pour chaque participant. Les inscriptions sont enregistrées dans la limite des places disponibles. Un plan d accès est adressé avec la convocation. Toute inscription non annulée 48h avant la session sera facturée. Possibilité de s inscrire par téléphone au 0820 201 213 ou en ligne sur www.apave.com rubrique «Journées Techniques». les Jt intra-entreprises sur mesure Choisir une Jt intra-entreprise, c est : > La certitude de résoudre vos problématiques, > L assurance d apporter une réponse pertinente et personnalisée à votre besoin, > L intérêt d optimiser la gestion du temps de vos salariés et de mutualiser les coûts, > La cohérence d un discours unique. Ces journées techniques, à elles seules ne rentrent pas dans le champ de la formation professionnelle z découvre née an nos Jt à l sur notre site m apave.co
sommaire Vous souhaitez gérer vos bâtiments 4 Audit énergétique et système de management de l énergie 5 Performance énergétique du bâtiment et RT 2012 6 Prévention du risque amiante dans la gestion de votre patrimoine immobilier Vous souhaitez gérer vos installations 7 évolution normative en électricité, NF C13-100 et NF C13-200 8 suppression des s réglementés : une opportunité de réaliser des économies dès maintenant en électricité et gaz naturel 9 Réglementation chaufferies : ce qu il faut savoir 10 Equipements sous pression nucléaires : réparations / modifications / installations 11 Tours aéroréfrigérantes, évolutions réglementaires Vous souhaitez mettre en place des actions de prévention des risques 12 ICPE : maîtriser les évolutions réglementaires, identifier les impacts, définir un plan d actions 13 «Produits chimiques» Comment assurer une gestion optimale de ses obligations? 14 Les obligations de formation santé sécurité 15 Réglementation machines : l essentiel à savoir 16 Les risques liés aux interventions des entreprises extérieures 17 pénibilité au travail : la réglementation évolue 18 Santé et sécurité au travail : principales obligations réglementaires 19 sécurité incendie : êtes-vous prêts? Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com
audit énergétique et système de management de l énergie Comment répondre à vos obligations réglementaires pour fin 2015 et améliorer votre performance énergétique? Connaître les obligations réglementaires et identifier les actions à engager. Piloter une gestion durable de l énergie et identifier les axes de réduction des coûts. Déployer une approche méthodique pour améliorer son efficacité énergétique en continu. entreprises des secteurs industriels, tertiaires et domaine de la santé avec un poids financier de l énergie significatif. Conditions d effectif > 250 personnes ou Ca annuel > 50 millions d euros. responsables énergie, responsables QHse, développement durable, responsables de services techniques et maintenance. le contexte réglementaire mondial, européen et français : Les certificats d économie d énergie l audit énergétique réglementaire : Les textes d application Le périmètre de l audit énergétique Les référentiels : Normes EN 16247, BPX 30-120 Le déroulement d un audit, relevés sur site, campagnes de mesures, établissements des bilans, plans d actions Exemples d audit et de conclusions présentation de la norme iso 50001 (management de l energie) : objectifs et enjeux en réponse aux enjeux énergétiques. les principales étapes de la norme iso 50001 : Engagement de la Direction : Clé de voute : la revue énergétique, la consommation de référence, les indicateurs de performance énergétique Le PDCA : la planification, la mise en œuvre, la surveillance, les mesures et analyses, la revue de management système de management intégré la certification du système de management et les certificats iso 50001 dans le monde. alsace mulhouse 2 avril strasbourg 18 juin aquitaine Bordeaux 14 avril basse normandie argentan 30 juin haute normandie evreux 19 février bretagne Brest 9 avril Lorient 11 juin Quimper 31 mars rennes 24 mars saint-brieuc 21 mai Centre orléans 16 juin Tours 12 février Champagneardenne reims 28 mai Île-de-france Paris 7 avril languedocroussillon montpellier 12 mars lorraine Nancy 10 mars saint-avold 21 mai midi-pyrénées Toulouse 3 mars paca Nice 12 mars pays de la loire Nantes 11 juin poitou-charentes Poitiers 2 juin rhône-alpes Lyon 31 mars 4 journées techniques 21 er nd semestre 2015 2014 -- industrie industrie
performance énergétique du bâtiment et rt 2012 Comment atteindre le niveau de performance énergétique exigé et maîtriser vos coûts? Connaître les nouvelles exigences réglementaires (constructions neuves ou rénovées) : caractéristiques thermiques, étude d opportunité sur le recours aux énergies renouvelables, affichage des performances énergétiques, modalités de mise en œuvre. Mettre en œuvre les solutions adéquates pour parvenir au niveau de performance énergétique exigé par la rt 2012 sans dérive des coûts. Chefs d établissement, architectes, bureaux d études, formation ou DrH, responsables sécurité, managers. bâtiments neufs : l évolution de la réglementation thermique rt 2012 : Les exigences de résultats Les exigences de moyens La méthode Th BCE 2012 Exemples d application La perméabilité à l air des matériaux, mise en œuvre La perméabilité des réseaux de ventilation aquitaine Biarritz 12 juin bourgogne auxerre 14 avril Centre Chartres 4 juin Île-de-france Paris 12 mars midi-pyrénées Toulouse 10 avril pays de la loire Nantes 9 avril les attestations permis de construire et fin de travaux. les études d approvisionnement en énergie : application aux bâtiments neufs et existants bâtiments existants : mise en place d indicateurs, le diagnostic de performance énergétique (dpe) : Les changements les diagnostics énergétiques. les bilans de gaz à effet de serre. Contactez-nous au toutes les nouveautés sur www.apave.com 5
prévention du risque amiante dans la gestion de Votre patrimoine immobilier Quelles sont vos obligations règlementaires lors de l achat, la vente, la location, la démolition, la réhabilitation ou lors de travaux dans un bâtiment. identifier le risque amiante pour mettre en place un plan d actions optimal. effectuer les diagnostics adéquats, fournir les documents attendus (DTa, diagnostic avant travaux ) à tous les acteurs concernés. maîtriser les étapes clés de la vie d un bien immobilier pour le repérage amiante (achat, vente, travaux, démolition). Propriétaires d immeubles bâtis, gestionnaires de patrimoine, chefs d établissements, responsables QHse. historique de l amiante, production de l amiante, caractéristiques et propriétés de l amiante. les risques sanitaires : Les facteurs de risque, les maladies liées à l exposition à l amiante Les différentes expositions à l amiante les produits et matériaux contenant de l amiante : Les régions amiantifères Les principaux matériaux et produits, les modalités d identification Historique de l interdiction de l amiante les obligations des différents acteurs : Propriétaires et syndics de copropriétés, bailleurs sociaux Donneurs d ordre (maîtres d ouvrages, entreprises utilisatrices) La gestion des déchets les différentes missions de repérage : Les missions suivant le code de la santé publique, la norme NF X 46-020 L opérateur de repérage, sa qualification et sa mission les obligations en cas d achat, de vente, location, démolition, travaux : Le code de la santé publique et le code du travail le dossier technique amiante le dossier amiante parties privatives : Le rôle du propriétaire ou du syndic de copropriété Le contenu du DTA et dossier parties privatives La transmission des documents les obligations des entreprises : Entreprises utilisatrices et entreprises extérieures, le Code du Travail Retrait (sous section 3) ou entretien et maintenance (sous section 4) La certification et la formation des entreprises aquitaine Bordeaux 2 avril Pau 29 mai basse normandie Caen 3 mars bourgogne Dijon 10 avril bretagne rennes 21 mai saint-brieuc Vannes 26 février 24 mars Centre Bourges 25 juin Champagneardenne Tours Troyes 10 mars 21 mai franche-comté Besançon 26 mars haute normandie rouen 9 juin Île-de-france Paris 16 avril languedocroussillon montpellier Nîmes Perpignan 28 avril 27 mai 8 avril lorraine metz 3 février nord pas de Calais Nancy Lille 19 mai 31 mars paca marseille 19 mai Nice Toulon 19 juin 27 mars pays de la loire angers 5 février Cholet Laval Nantes saint-nazaire 9 avril 30 avril 12 mars 19 mai picardie amiens 12 février poitou- Charentes Beauvais Poitiers 2 avril 17 février 6 journées techniques 1 er semestre 2015 - industrie
évolution normative en électricité : nf C13-100 et nf C13-200 faites le point sur les normes d installations haute tension. Comprendre les évolutions de la norme NF C13-100 relative aux postes HT de livraison-transformation. Anticiper ces modifications en termes de choix et mise en œuvre des matériels et de protection pour assurer la sécurité. Faire le lien avec les dispositions de la norme NF C13-200 relatives aux installations HT intérieures à un établissement. installateurs électriques, bureaux d études, responsables travaux. panorama de la réglementation / normalisation relative aux installations ht : Code de l Energie, Code du travail Normes UTE brefs historiques des normes d installations ht. limites d application des normes nf C13-100 et nf C13-200. évolutions récentes de la norme nf C13-100 : Domaine d application Caractéristiques générales des postes Protection pour assurer la sécurité Choix et mise en œuvre des matériels Exploitation, vérification et entretien rappel des dispositions de la norme nf C13-200 relative aux installations ht intérieures à un etablissement. alsace strasbourg 19 mai aquitaine mont de marsan 15 juin Centre Blois 21 mai Champagneardenne reims 19 février franche-comté Belfort 14 janvier haute normandie Le Havre 19 mars Île-de-france Paris 10 mars midi-pyrénées Toulouse 16 mars paca marseille 26 mars rhône-alpes isle d abeau 23 juin Valence 26 février Contactez-nous au toutes les nouveautés sur www.apave.com 7
suppression des s réglementés : une opportunité de réaliser des économies dès maintenant en électricité et gaz naturel Quels fournisseurs d électricité et de gaz allez-vous devoir choisir à partir du 1 er Janvier 2015 pour le gaz naturel et du 1 er Janvier 2016 pour l électricité? elaborer des stratégies pour diminuer sa facture énergétique compte-tenu de l organisation des marchés libéralisés de l électricité et du gaz pour les sites industriels. Bénéficier de l expérience apave et d une estimation en séance de vos économies potentielles au travers de l analyse de vos feuillets de gestion annuelle ou de vos factures mensuelles. responsables achats, responsables technique, chefs d établissement. partie électricité : Contexte de la fourniture d électricité (marché historique et marché libre) Organisation du marché libéralisé de l électricité Les composantes du prix sur le marché libéralisé Principe de fonctionnement des marchés (Bourse de l électricité) La loi du 7 Décembre 2010 portant sur la Nouvelle organisation du marché de l Électricité (Nome) et ses conséquences Comment les fournisseurs construisent les prix pour les consommateurs? Comment acheter aujourd hui son électricité? Les économies attendues Présentation du retour d expérience Apave (Prendre vos feuillets de gestion annuelle ou vos factures mensuelles pour estimer vos économies potentielles) partie gaz : Contexte de la fourniture de gaz naturel (marché historique et marché libre) Organisation du marché libéralisé du gaz naturel Les composantes du prix sur le marché libéralisé Principe de fonctionnement des marchés (Bourses du gaz) la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation et ses conséquences Comment acheter aujourd hui son gaz naturel? Les économies attendues (entre 10 et 30%) Présentation du retour d expérience Apave (Prendre vos feuillets de gestion annuelle ou vos factures mensuelles pour estimer vos économies potentielles) alsace mulhouse 17 mars bourgogne auxerre 25 juin bretagne Brest 26 février rennes Vannes 30 avril 21 mai Centre Châteauroux 10 mars haute normandie evreux rouen 4 juin 12 février Île-de-france Paris 26 mars nord pas de Calais Calais 12 mars paca avignon 16 juin pays de la loire angers 24 mars poitou- Charentes Cholet La roche sur Yon Laval Nantes saint-nazaire La rochelle 2 juin 19 mai 5 février 28 avril 26 février 10 mars 8 journées techniques 1 er semestre 2015 - industrie
réglementation Chaufferies : ce qu il faut savoir Comment maîtriser vos coûts énergétiques et réduire les impacts environnementaux. maîtriser l ensemble de la réglementation applicable en chaufferie industrielle afin d optimiser l organisation de vos contrôles et les budgets correspondants. identifier les bénéfices de ces contrôles pour en faire des leviers d amélioration de votre rendement énergétique. responsables QHse, exploitants, gestionnaires de patrimoine immobilier, chefs d établissement, responsables techniques. le contexte réglementaire applicable en chaufferie. installation de combustion : Code de l environnement et décret 2009-648 (contrôle des chaudières) entretien des chaudières décret 2009-649 règles applicables aux générateurs soumis à l am du 15/03/2000 modifié : Définition des générateurs exploités avec et sans présence humaine permanente Démarches à réaliser par l exploitant Contrôles réglementaires à effectuer Présentation des différents modes d exploitation (aquap 2007/01, NFe 32020 ) installations de combustion d une puissance supérieure à 2 mw : Présentation des principaux textes de références Seuil de soumission Implantation et aménagement des installations Exploitation entretien aquitaine Pau 31 mars bretagne Quimper 18 juin rennes 11 juin bourgogne Chalon sur saône 9 juin Centre Bourges 31 mars Champagneardenne Charlevillemézières 19 mai Île-de-france Paris 23 juin languedocroussillon Perpignan 30 mars limousin Brive 21 mai midi-pyrénées Toulouse 17 mars nord pas de Calais Valenciennes 17 mars pays de la loire La roche sur Yon 17 mars Laval saint-nazaire 24 mars 11 juin picardie saint-quentin 19 mai soissons 4 juin rhône-alpes Lyon 5 mars Contactez-nous au toutes les nouveautés sur www.apave.com 9
équipements sous pression nucléaires : réparations / modifications / installations dans un contexte d exigences techniques et réglementaires élevées, comment appréhender et anticiper les obligations liées aux opérations de réparations, modifications et installations des espn soumis à l am du 12/12/2005, afin de garantir un déroulement optimal de ces opérations. appréhender les exigences relatives aux réparations, modifications ou installations des espn. Connaître les obligations réglementaires et identifier les actions à engager. Déployer une approche méthodique pour améliorer le traitement de ces opérations. exploitants d installations Nucléaires de Base, fabricants ou réparateurs d équipements sous pression nucléaires, entreprises de maintenance industrielle dans le secteur nucléaire. architecture et rappels réglementaires des espn. acteurs concernés, leurs responsabilités. Quelles sont les opérations concernées? principe de classification réglementaire des réparations, modifications ou installations. basse normandie Cherbourg 12 mars Île-de-france Paris 16 juin nord pas de Calais Dunkerque 4 juin rhône-alpes Lyon 28 avril dispositions techniques et réglementaires possibles. processus de traitement des réparations, modifications ou installations. structure de la documentation technique à établir par le fabricant / réparateur. evaluation de la conformité d un espn réparé, modifié ou installé : la mission oha, les points d examen. 10 journées techniques 1 er semestre 2015 - industrie
tours aéroréfrigérantes évolutions réglementaires Vous êtes soumis à la rubrique icpe 2921. Quelles sont les conséquences sur vos démarches de prévention? maîtriser les évolutions réglementaires apportées par la refonte de la nomenclature icpe et de la rubrique 2921 parue en décembre 2013, pour les intégrer de façon pertinente dans vos démarches de prévention. Connaître les évolutions techniques, les nouvelles obligations en matière de formation, de surveillance, d analyse des risques, de traitement d eau, de conduite, d entretien, d exploitation et de contrôle périodique des installations de refroidissement. Chefs d établissements, responsables de la surveillance de l exploitation des installations, personnels en charge de l entretien et de la conduite des installations. retours d expérience à l origine de la refonte réglementaire. evolutions technologiques (systèmes adiabatiques). uniformisation de la rubrique 2921 sur la nomenclature icpe. evolutions administratives (déclaration / enregistrement). nouvelles obligations pour l analyse des risques. aquitaine Bordeaux 27 mars basse normandie Cherbourg 25 juin bourgogne Chalon sur saône 31 mars Centre Châteauroux 9 juin Île-de-france Paris 9 avril midi-pyrénées Toulouse 28 avril rhône-alpes isle d abeau 23 février Changements relatifs à la surveillance des légionelles et nouvelles prescriptions associées aux dépassements des seuils sur le suivi légionelle. renforcement des prescriptions liées à la formation des intervenants. evolutions relatives à l entretien, à l exploitation et aux modalités de gestion. modification des prescriptions applicables au traitement d eau. renforcement du suivi des rejets. modification du mode de contrôle périodique (non conformités majeures ). Vérifications par organismes agréés et leurs contenus. evolutions sur les bilans annuels. Contactez-nous au toutes les nouveautés sur www.apave.com 11
icpe : maîtriser les évolutions réglementaires, identifier les impacts, définir un plan d actions Comprendre et anticiper l incidence sur vos activités et vos projets des évolutions récentes et à venir de la nomenclature et de la réglementation des icpe. Piloter la conformité réglementaire de vos installations. réussir vos projets de développement industriel en tenant compte des contraintes environnementales. sécuriser et optimiser les budgets de fonctionnement et d investissements de vos installations. Directeurs et responsables d établissements industriels icpe, responsables Hse, responsables environnement, responsables sécurité, toute personne amenée à connaître et à mettre en œuvre la réglementation des installations classées pour la protection de l environnement. rappel des principes généraux de la réglementation icpe : Comprendre l architecture de la réglementation ICPE et sa nomenclature Connaître les procédures de déclaration, d enregistrement et d autorisation d exploiter Identifier les prescriptions réglementaires applicables pendant le fonctionnement des installations Savoir identifier les modifications substantielles Cerner les grandes modifications réglementaires et évolutions prévues : Quelles sont les dernières évolutions de la nomenclature icpe? Appréhender l intégration du règlement CLP et de la directive seveso iii dans la nouvelle nomenclature icpe applicable au 1er juin 2015 : Quels sont les établissements industriels impactés? Quelles conséquences sur le fonctionnement de l installation? Quel plan d action? Cas pratique - Classement des installations : comment utiliser la nomenclature modifiée : Focus sur les liquides inflammables et les produits toxiques Cas pratique - Comprendre la transposition de la directive ied de 2013 : Identifier les meilleures techniques disponibles applicables à une activité prescriptions techniques : quelles évolutions? Identifier les nouveaux textes de prescriptions techniques (D, e, a) parus et projetés alsace strasbourg 28 mai aquitaine Bordeaux 2 juin bourgogne auxerre 28 mai Centre Châteauroux 16 avril Île-de-france Paris 25 juin languedocroussillon Nîmes 11 juin lorraine metz 17 mars midi-pyrénées Toulouse 1 juin nord pas de Calais Dunkerque 9 juin pays de la loire Nantes 26 mars picardie Compiègne 24 mars rhône-alpes annecy 26 mars Bourg en Bresse 9 juin 12 journées techniques 1 er semestre 2015 - industrie
«produits ChimiQues» : comment assurer une gestion optimale de ses obligations? réaliser une gestion intégrée et optimisée du risque chimique en entreprise. appréhender le contexte général des diverses obligations s appliquant aux agents chimiques dangereux et marchandises dangereuses. intégrer la dimension économique dans son choix de système de gestion des «Produits chimiques». anticiper les obligations à venir sur la pénibilité au travail afin de les intégrer dans la gestion actuelle des «Produits chimiques». Toute personne en charge de la Sécurité Achat Production des secteurs suivants : agroalimentaire, métallurgie, BTP, Chimie les définitions s appliquant aux «produits chimiques» : Agents Chimiques dangereux / Marchandises dangereuses articulation de la réglementation «produits chimique en france». basse normandie haute normandie Cherbourg Le Havre 26 mars 2 avril picardie Compiègne 26 mars réalisation d un bilan sur leur établissement par les participants sur les points 1 et 2. obligations réglementaires en santé sécurité au travail : Locaux de travail (aération, incendie, explosion ) Equipement de travail (les Equipements de Protection individuels) Risques d exposition (agents chimiques dangereux, cancérigènes, amiante ) nouveauté : 2015, année charnière pour optimiser sa gestion des «produits Chimiques» : Etiquetage et gestion documentaire : applicable en Juin 2015 Facteur de pénibilité : Applicable en Janvier 2016 Obligations réglementaires en Environnement : - informations sur les «Produits chimiques» nécessaires à l établissement de l étude d impact - Stockage : Incompatibilité et Calcul des rétentions - Création du plan de gestion des solvants et plan d actions nouveauté : nouvelle nomenclature icpe : directive «seveso iii» : applicable en Juin 2015 : Le Transport de Marchandises Dangereuses : obligations du déchargement et lors de l expédition. Conduite opérationnelle de la gestion des agents chimiques dangereux dans vos établissements Contactez-nous au toutes les nouveautés sur www.apave.com 13
les obligations de formation santé sécurité Comment pilotez-vous votre plan de formation santé sécurité au travail de manière efficace et dans le respect de la réglementation? identifier les obligations en matière de formation santé sécurité. Connaître les évolutions en matière de formation sécurité. elaborer un plan de formation pertinent et conforme d un point de vue réglementaire. Comprendre leurs objectifs : disposer de salariés confiants et compétents face aux risques. Chefs d établissements, responsables formation / ressources humaines, responsables sécurité, managers. Toute personne souhaitant actualiser ou parfaire ses connaissances en gestion des formations sécurité. le cadre juridique des formations santé sécurité. les bonnes pratiques règles de l art en matière de formation santé sécurité. la formation générale à la sécurité. la formation des acteurs de prévention : Conseiller prévention, CHSCT, SST les formations spécifiques complémentaires par classes de risques : Risques incendie, risques électriques, travail en hauteur, risques liés aux équipements de travail, risques liés à la manutention manuelle, risques chimiques, risques liés à l amiante, risques biologiques, risques bruits, risques vibrations mécaniques, risques liés aux rayonnements, epi les formations spécifiques complémentaires par activité : Transport, sites industriels à risques, industries du nucléaire, chantiers, spectacles alsace mulhouse 4 juin aquitaine Bordeaux 24 mars bourgogne Chalon sur saône 9 avril Dijon 11 juin Centre Blois 23 juin Champagneardenne reims 16 avril dom tom Guyane 10 mars haute normandie evreux 27 mai Île-de-france Paris 19 mai languedocroussillon montpellier 26 mars limousin Limoges 19 mars lorraine epinal 29 janvier metz 9 avril midi-pyrénées Toulouse 23 juin nord pas de Calais Lille 23 avril paca avignon 19 février marseille 12 mars Nice 16 avril pays de la loire La roche sur Yon 24 mars rhône-alpes Lyon 12 mars 14 journées techniques 1 er semestre 2015 - industrie
réglementation machines : l essentiel à savoir Vos obligations relatives aux machines et aux autres équipements de travail, y compris les nouvelles dispositions relatives aux modifications de machines en service Connaître la réglementation relative à la conception, à la mise sur le marché et à l utilisation des machines et autres équipements de travail. identifier ses obligations en tant que fabricant, vendeur, loueur, acheteur ou utilisateur. Planifier les vérifications à réaliser dans le cycle de vie de la machine. Fabricants, importateurs, vendeurs, loueurs, exportateurs et utilisateurs de machines. historique de la réglementation relative aux machines : Réglementation française et réglementation européenne. de la conception à la mise sur le marché des machines : Les principales obligations du fabricant La directive machines 2006/42/CE et sa transposition en droit français : le champ d application et définitions, les procédures d évaluation de la conformité, les exigences essentielles de conception ou règles, techniques, les documents à remettre ou à conserver. Le rôle des normes harmonisées : Impact de la norme EN ISO 13849-1 relative aux circuits de commande. l utilisation des machines et autres équipements de travail : Les principales obligations de l utilisateur Préalablement à l utilisation et en cours d exploitation, lors de modification des machines en service, Le cas particulier des équipements d occasion ou en location, Les différentes vérifications y compris les vérifications générales périodiques. alsace strasbourg 4 juin auvergne Clermont Ferrand 19 mai bourgogne Dijon 19 mars bretagne Brest 30 avril Centre Blois 17 mars Champagneardenne Troyes 9 avril franche-comté Besançon 27 janvier Île-de-france Paris 18 juin lorraine metz 19 mai midi-pyrénées montauban 26 février Tarbes 26 juin paca marseille 8 avril pays de la loire Cholet 26 février Nantes 16 juin picardie amiens 17 mars poitou- Charentes Compiègne angoulême 21 mai 31 mars rhône-alpes annecy 2 juin Chambéry Lyon 24 février 26 février Contactez-nous au toutes les nouveautés sur www.apave.com 15
les risques liés aux interventions des entreprises extérieures Comment exploiter au mieux la réglementation pour gagner en efficacité et vous protéger? Utiliser le décret du 20 février 1992 pour optimiser la relation donneur d ordre / entreprise sous-traitante et garantir l efficacité des interventions en toute sécurité afin de se prémunir de tout risque de condamnation pénale (20 % des jugements en France en matière de santé / sécurité des travailleurs). Directeurs d établissement, responsables maintenance et sécurité. le constat aujourd hui de la mise en œuvre du décret du 20 février 1992? De nombreuses difficultés de mise en œuvre liées à la démarche : les supports, l analyse des risques, les acteurs et la coordination, la gestion des modifications, les plans de prévention annuels, ponctuels, la sous traitance, le Plan de Prévention (PdP) ou Plan Général de Coordination (PGC), les protocoles de sécurité (chargement et déchargement) Quelles réponses apporter? Rappels réglementaires Un système documentaire pratique et efficace pour aborder toutes les problématiques de co-activité Des acteurs formés et responsables (délégation) Du Plan de Prévention au Protocole de Sécurité Chargement Déchargement Illustrations (exemples de fiches d aide à la rédaction d analyse de risques, plan de prévention, protocole, permis de travail / autorisation de travail etc ) synthèse : Une démarche globale définie à partir de l acte d achat jusqu à la réception des travaux. (Rque : les problématiques de gestion contractuelle de la sous-traitance et ses aspects juridiques ne sont pas traités lors de la journée) alsace mulhouse 28 mai aquitaine Bordeaux 27 mai Pau 2 juillet auvergne Clermont-Ferrand 16 avril bourgogne Dijon 16 avril Centre orléans 19 mars Champagneardenne reims 12 mars haute normandie evreux 19 mai Île-de-france Paris 9 juin languedoc roussillon montpellier 17 mars lorraine saint-avold 11 juin midi-pyrénées Toulouse 30 avril paca marseille 14 avril Nice 19 mars picardie Beauvais 2 juin saint-quentin 21 avril rhône-alpes Grenoble 7 avril 16 journées techniques 1 er semestre 2015 - industrie
pénibilité au travail : la réglementation évolue Comment intégrez-vous ces évolutions dans votre démarche de prévention? Connaître les enjeux d une démarche de prévention de la pénibilité au travail. Connaître les évolutions réglementaires sur la thématique de la pénibilité. Identifier les conditions de mise en œuvre de méthodologies d évaluation des facteurs de risques. DrH, dirigeants d entreprise, responsables hygiène, sécurité et conditions de travail, présidents et membres du CHsCT. alsace strasbourg 5 février aquitaine Bordeaux 19 mai Contexte et enjeux de la prévention de la pénibilité. définitions et effets de la pénibilité au travail. obligation générale de l employeur. dispositions législatives et réglementaires (rappel des textes / présentation des textes 2014). Compréhension des facteurs de risques et analyse des seuils de pénibilité définis par des exercices en sous groupe. démarche de prévention de la pénibilité (cas pratique / échanges). plan d actions / accords pénibilité. Pau 10 mars auvergne Clermont Ferrand 3 mars bourgogne Chalon sur saône 5 février bretagne Lorient 30 avril Centre orléans 14 avril Champagneardenne reims 24 mars franche-comté Belfort 17 mars dom tom Guyane 4 juin haute normandie Le Havre rouen 23 avril 12 mars Île-de-france Paris 28 mai languedocroussillon montpellier Perpignan 5 mars 4 juin limousin Brive 17 février lorraine epinal 21 mai metz Nancy saint-avold 4 février 18 juin 29 janvier midi-pyrénées Toulouse 2 juin paca avignon 19 mars marseille Nice 17 mars 12 février pays de la loire Le mans 26 février rhône-alpes Chambéry 2 juin Grenoble Lyon Valence 2 mars 19 mai 3 février Contactez-nous au toutes les nouveautés sur www.apave.com 17
santé et sécurité au travail : principales obligations réglementaires Changez de regard : passez d une volonté d être en conformité à une volonté de maîtrise de vos risques Passer d une vision «obligation de moyens» (respect de la réglementation) à une vision «obligation de résultats» (maîtrise des risques). mettre en place une politique sécurité répondant aux enjeux humains, économiques et juridiques. Connaître le cadre réglementaire général de la santé sécurité en France et en europe. responsables santé sécurité, direction, encadrement. Cadre réglementaire responsabilités. document unique. gestion des entreprises extérieures. accueil nouveaux arrivants. désignation de personnes compétentes en prévention des risques professionnels. pénibilité. formations obligatoires. traitement des expositions professionnelles dans l ordre de priorité choisi par le groupe : Travaux en hauteur Equipements de travail Electricité Produits dangereux Produits dangereux Atex Manutentions Amiante Incendie aquitaine Pau 5 mai basse normandie Caen 9 avril bourgogne auxerre 17 mars Chalon sur saône Dijon 4 juin 10 mars Île-de-france Paris 11 juin languedocroussillon Nîmes 8 avril limousin Limoges 21 avril lorraine epinal 10 mars midi-pyrénées Toulouse 21 mai nord pas de Calais arras Calais 26 mars 19 mai paca Gap 24 mars Toulon 4 juin pays de la loire saint-nazaire 17 mars poitou- Charentes Niort rochefort 17 février 18 juin rhône-alpes Grenoble 9 mars Lyon 9 juin Valence 12 juin 18 journées techniques 1 er semestre 2015 - industrie
sécurité incendie : êtes-vous prêts? établissements soumis au Code du travail. prévenez le risque incendie en exploitation comme en construction identifier les sources des obligations, leur nature, leur contenu et leur périodicité. mettre en place les actions de prévention adéquates sur le plan matériel comme organisationnel. Préparer efficacement la visite de la Commission de sécurité. Chefs d établissements, responsables des services techniques, responsables sécurité, gestionnaires d établissements ou de bâtiments. impositions générales ou spécifiques pour tout type d établissement. etablissements recevant du public : réglementation erp : arrêté du 25 juin 1980 Contrôle Technique en phase construction Vérifications en cours d exploitation Contrôles par l administration Préparer efficacement les visites des commissions de sécurité immeubles d habitation : historique des réglementations Classement des établissements Contrôles en phase construction Vérifications en cours d exploitation Diagnostic sécurité incendie des bâtiments existants (guide pour l amélioration de la protection incendie) etablissements soumis au Code du travail : Code du travail : impositions pour le maître d ouvrage ou l exploitant Contrôles en phase construction Vérifications en cours d exploitation alsace strasbourg 26 mars aquitaine Biarritz 27 mars basse normandie Caen 23 juin Centre Chartres 12 mars Champagneardenne reims 18 juin franche-comté Besançon 11 juin haute normandie Le Havre 31 mars Île-de-france Paris 21 mai languedocroussillon nord pas de Calais Nîmes Lille Valenciennes 29 avril 23 juin 10 mars paca Gap 18 juin rhône-alpes Chambéry 13 mai Contactez-nous au toutes les nouveautés sur www.apave.com 19
apave.com www.apave.com gagnez du temps, ayez le réflexe gagnez du temps, ayez le réflexe CONSULTEZ LA NOUVELLE RUBRIQUE Consultez la nouvelle rubrique JOURNÉES TECHNIQUES Journées techniques > recherchez une journée technique > Consultez le Recherchez une journée > inscrivez-vous en ligne technique Consultez le Inscrivez-vous en ligne Consultez notre site apave.com Consultez notre site : apave.com bulletin d inscription 1 er semestre 2015 Coordonnées : nom :...prénom :... fonction :... raison sociale :... n de siret :... adresse :... Code postal :... Ville :... tél :... fax :... e-mail :... adresse de facturation si différente :............ s inscrit À la Journée technique : thème :... date :... lieu :... nom du participant :... fonction du participant :... (ttc) de la journée technique : 420 TTC Ci-joint un chèque de :... TTC pour... participant(s), à l ordre de : apave Cachet de l établissement un plan d accès et une convocation vous seront adressés ultérieurement. toute inscription non annulée au plus tard 48h à l avance sera facturée