AVIS D ATTRIBUTION APPEL D OFFRES OUVERT POUVOIR ADJUDICATEUR Nom, adresse et point(s) de contact Conseil Général du Cantal Monsieur le Président du Conseil Général Hôtel du Département 28, Avenue Gambetta 15015 Aurillac Cedex Type de pouvoir adjudicateur : autorité régionale ou locale OBJET DU MARCHE Fourniture de pièces détachées pour le Parc Routier Départemental du Cantal Type de marché et lieu d exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures Achat Code NUTS (FR722) Information sur l accord-cadre ou le système d acquisition dynamique : la mise en place d un accordcadre Description succincte de l'acquisition : Pièces détachées nécessaires à l entretien et à la réparation de la flotte du département du Cantal (vl, vlu, pl, tracteurs agricoles, engins de TP et de déneigement) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 34143000 Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui PROCEDURE Type de procédure : ouverte Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction 1. prix des prestations. Pondération : 60. 2. délai et fréquence de livraison. Pondération : 20. 3. délai et fréquence de livraison : nombre de livraisons quotidiennes. Pondération : 5 4. délai et fréquence de livraison : délai de livraison d une pièce commandée avant 16h00. Pondération : 15 5. assistance technique. Pondération : 20. Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 14PA011F. Publication antérieure concernant le même marché : oui Avis de marché Numéro de l avis au JO : 2014/S 157-282502 du 19/08/2014
ATTRIBUTION DU MARCHE MARCHE n : 15M0005 LOT no : 1 INTITULÉ : Pièces pour matériel de déneigement de marque ARVEL SNOW-TEC (voie électronique) ARVEL INDUSTRIES, ZA Perache 63114 Coudes MARCHE n : 15M0006 LOT no : 3 INTITULÉ : Pièces pour matériels de débroussaillage de marque MOREMAT SA NOREMAT, 166, rue Ampère B.P. 60093 54714 LUDRES cedex MARCHE n : 15M0007 LOT no : 4 INTITULÉ : Pièces pour matériel de déneigement de marque ACOMETIS DATE D ATTRIBUTION DU MARCHE : 30 Janvier 2015 ETS ACOMETIS, 7, place du 17 Novembre, BP 7 68360 SOULZ MARCHE n : 15M0008 LOT no : 5 INTITULÉ : Pièces pour matériels de déneigement de marque SICOMETAL DATE D ATTRIBUTION DU MARCHE : 10 Février 2015 SICOMETAL S.A., ZI du Plan d Acier B.P. 75 39203 SAINT-CLAUDE cedex MARCHE n : 15M0009 LOT no : 6 INTITULÉ : Pièces pour matériel de déneigement de marque MECAGIL-LEBON DATE D ATTRIBUTION DU MARCHE : 30 Janvier 2015 MECAGIL LEBON SA, 47, rue de l Aqueduc 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE MARCHE n : 15M0010 LOT no : 7 INTITULÉ : Pièces pour matériel de marque VILLETON et FAB DIF GROUPEMENT VILLETON FAB DIF, Zone Industrielle route nationale 6-38490 SAINT ANDRE LE GAZ
MARCHE n : 15M0011 LOT no : 8 INTITULÉ : Pièces pour matériels de déneigement de marque SCHMIDT et FRANCE-NEIGE EUROPE SERVICE, Parc d activité de Tronquières, Avenue du Garric 15000 AURILLAC MARCHE n : 15M0012 LOT no : 9 INTITULÉ : Pièces spécifiques pour véhicules de PTAC > 3.5 t de marque RENAULT TRUCKS FAURIE CANTAL SA RENULT TRUCKS, 78, avenue de Conthe BP 133 15001 AURILLAC MARCHE n : 15M0013 LOT no : 10 INTITULÉ : Pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque MERCEDES EUROPE SERVICE, Parc d Activités de Tronquières, avenue du Garric 15000 AURILLAC MARCHE n : 15M0014 LOT no : 11 INTITULÉ : Pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque IVECO TURBO S HOET PIECES ET VEHICULES, 15bis, rue du Dronckaert 59223 RONCQ MARCHE n : 15M0015 LOT no : 14 INTITULÉ : Pièces spécifiques pour véhicules de PTAC <= 3.5 t de marque RENAULT ETS RUDELLE FABRE SAS Concessionnaire RENAULT, 51, Avenue Georges Pompidou 15000 AURILLAC MARCHE n : 15M0047 LOT no : 16 INTITULÉ : Pièces spécifiques pour véhicules de marque CITROEN Atelier de St Flour DATE D ATTRIBUTION DU MARCHE : 4 Février 2015 AUTOMOBILES SANFLORAINES, avenue du Lioran 15100 SAINT-FLOUR
MARCHE n : 15M0016 LOT no : 17 INTITULÉ : Pièces adaptables pour véhicules de PTAC <= 3.5 t AURILIS GROUP Enseigne FLAURAUD, ZI. de Monplain 15100 SAINT-FLOUR MARCHE n : 15M0017 LOT no : 19 INTITULÉ : Pièces pour systèmes hydrauliques Atelier d Aurillac Nombre d offres reçues : 4 MARCHE n : 15M0018 LOT no : 20 INTITULÉ : Pièces pour systèmes hydrauliques Atelier de St Flour Nombre d offres reçues : 4 MARCHE n : 15M0019 LOT no : 21 INTITULÉ : Pièces relatives à la signalisation portée DATE D ATTRIBUTION DU MARCHE : 30 Janvier 2015 Nombre d offres reçues : 7 (dont 1 par voie électronique) CD SIGNALISATION, 378, route de Beauvais 60390 AUNEUIL MARCHE n : 15M0020 LOT no : 23 INTITULÉ : Pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque ROUSSEAU MARCHE n : 15M0021 LOT no : 24 INTITULÉ : Pièces pour tracteurs agricoles de marque RENAULT et CLAAS Atelier d Aurillac ETS CAPELLE, route de Raulhac 15800 JOU SOUS MONJOU
MARCHE n : 15M0022 LOT no : 25 INTITULÉ : Pièces pour tracteurs agricoles de marque RENAULT et CLAAS Atelier de Saint-Flour ETS CAPELLE, route de Raulhac, 15800 JOU SOUS MONJOU MARCHE n : 15M0023 LOT no : 27 INTITULÉ : Pièces pour engins de TP de marque CATERPILLAR BERGERAT-MONNOYEUR RHONE ALPES, ZI. de Ladoux, rue Orangle 63118 SEBAZAT MARCHE n : 15M0024 LOT no : 28 INTITULÉ : Pièces pour engins de TP de marque CASE CMG (CENTRE DE MATERIEL GENERAL), 218, avenue Jean Mermoz, Z.I le Brezet 63100 CLERMONT- FERRAND MARCHE n : 15M0025 LOT no : 30 INTITULÉ : Lames d usure en acier pour matériels de déneigement MARCHE n : 15M0026 LOT no : 31 INTITULÉ : Lames d usure en caoutchouc pour matériels de déneigement MARCHE n : 15M0027 LOT no : 32 INTITULÉ : Pièces d usure pour matériels de débroussaillage FORGES GORCE, ZI. les Ravaux 63920 PESCHADOIRES
MARCHE n : 15M0028 LOT no : 33 INTITULÉ : Pièces adaptables pour matériel de débroussaillage SA NOREMAT, 166, rue Ampère BP 60093 54714 LUDRES RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES INFORMATION SUR LES FONDS DE L UNION EUROPEENNE : Le marché s inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l Union européenne : non INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES : Marché à bons de commande sans mini ni maxi. Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu au 31/12/2015. Reconduction par période successive de 1 an sans excéder le 31/12/2018. Les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14, 17, 19, 20, 21, 23, 24, 25, 27, 28, 30, 31, 32 et 33 ont été attribués par la Commission d Appel d Offres en date du 03/11/2014 Le lot 16 a été attribué par la Commission d Appel d Offres en date du 15/12/2014, suite à une procédure négociée selon l article 35-II-3 du CMP. Les lots 2, 12, 13, 15, 18, 22, 26 et 29 ont fait l objet de marchés négociés selon l article 35-I-1 du CMP. Un avis d attribution relatif à ces lots sera publié ultérieurement. Date d envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : Références de l avis initial paru au BOAMP : Parution n 157B, annonce n 116 du 19 Août 2014. PROCEDURES DE RECOURS Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 6, Cours Sablon 63000 Clermont-Ferrand Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interregional de règlement amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon, 119, avenue Maréchal de Saxe 69427 Lyon Cedex 03 Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. DATE D ENVOI DU PRESENT AVIS : 6 mars 2015