B.C.P TRANSVERSAL ET DEMOGRAPHIE Démographie INSEE et DEPP UNIVERS démographie INSEE et DEPP (démographie INSEE et DEPP) Années de 1981 à 2017 Editée le 30 mars 2015
UNIVERS BOb origine des données et domaines couverts démographie INSEE et DEPP démographie par age et par sexe france metro + DOM Nom de la table : S_DEMOGRAPHIE_INSEE Niveau d'agrégation : département Origine : INSEE (Bilan démographique & Etat civil) + DEPP Pour l essentiel, les données proviennent du dernier bilan démographique diffusé par l INSEE en janvier de chaque année et relatif aux estimations démographiques établies à partir des résultats du dernier recensement de la population française. En janvier 2009, l Insee diffusait la population légale au 1 er janvier 2006, en janvier 2010 celle du 1 er janvier 2007, en janvier 2011 celle du 1er janvier 2008, etc. Le dernier bilan démographique est celui de janvier 2015. A chaque diffusion de la population légale, la DEPP redresse les effectifs des enfants en bas âge (les 0-4 ans en général) à l'aide de données issues de l état civil quand cela est possible ou par vieillissement des effectifs des années précédentes. Pour les années postérieures, les redressements sont poursuivis par «vieillissement» en faisant l hypothèse que les quotients de mortalité et les soldes migratoires par âge, sexe et département sont identiques aux quotients et soldes calculés à partir des dernières estimations de la population des années n- 5, n-4 et n-3. Pour ces années, sont également utilisées les statistiques d'état civil sur les naissances. Domaines couverts : Champ géographique : France métropolitaine + DOM Les îles de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin sont comptabilisées au sein de la Guadeloupe (département 971). Année(s) : 1981(d) à Rentrée scolaire Lib L Attention Les naissances domiciliées de l année n-1 n étant pas encore disponibles pour un chargement en mars n, les populations nées entre n-1 et n+2 sont à blanc dans la table démo mars n. Pour la rentrée n-1, la population âgée de moins de 1 an est inconnue. Pour la rentrée n, la population âgée de moins de 2 ans est inconnue. Pour la rentrée n+1, la population âgée de moins de 3 ans est inconnue. Pour la rentrée n+2, la population âgée de moins de 4 ans est inconnue. Ces données ont été mises à 0, mais ne sont pas nulles. Elles ne doivent pas être utilisées. Pour toutes questions, s adresser à Annie Dubujet - DEPP B1 2
UNIVERS BOb origine des données et domaines couverts 3
DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb démographie INSEE et DEPP UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'objet (ou Variable) démographie INSEE et Rentrée scolaire Rentrée scolaire DEPP Rentrée scolaire stricte Données spécifiques au thème Données géographiques Dates de chargement Age Sexe Département Académie Région France détaillée 4 DOM France regroupée 4 DOM France étranger Date de chargement Statistiques Population(*) (*) pas de tableau des nomenclatures issu de BO dans le livret final 5
Présentation Cet Univers permet de dénombrer pour chaque année scolaire la population par département, par sexe et par âge détaillé, dans le passé (jusqu'à 1981 pour la France métropolitaine, 1990 pour les DOM) comme dans l'avenir (jusqu'à n+2). En 2015, l'univers s'étend de l'année 1981 à l'année 2017. Pour un chargement des rentrées scolaires 1990 à 1998 : Les données proviennent de l Insee. En mars 2013, elles ont été ajustées par rapport aux données chargées dans la BCP en mars 2012, en particulier afin que la somme des effectifs des départements, par sexe et âge, correspondent aux effectifs France entière diffusés par ailleurs par l Insee. Pour un chargement l année n des rentrées scolaires 1999 à n-4 : Pour l essentiel, les données proviennent du dernier bilan démographique diffusé par l Insee en janvier de chaque année et relatif aux estimations démographiques établies à partir des résultats du dernier recensement de la population française. En janvier 2009, l Insee diffusait la population légale au 1 er janvier 2006, en janvier 2010 celle du 1 er janvier 2007, en janvier 2011 celle du 1 er janvier 2008, etc. Le dernier bilan démographique est celui de janvier n : il donne la population définitive au 1 er janvier n-3, soit celle de la rentrée n-4. En 2009, les données de la population légale au 1 er janvier 2006 apparaissaient sous-estimées sur les enfants en bas âge. Le nombre des moins de 4 ans, nés entre 2002 et 2005, étaient recensés en nombre très inférieur par rapport aux données de l'état civil sur les naissances (écart de l'ordre de 3 %). C est pourquoi, la DEPP a décidé de ne pas mettre à jour l Univers démographie cette année-là pour ne pas induire en erreur les utilisateurs de la BCP. En 2010, en accord avec les partenaires, la DEPP a établi une nouvelle méthodologie de calcul de la démographie pour les jeunes âges. Elle combine l utilisation des données de l état civil et le «vieillissement» de la population en faisant l hypothèse que les quotients de mortalité et les soldes migratoires par âge, sexe et département sont identiques aux quotients moyens d évolution observés sur les trois dernières années connues de façon définitive. Les correctifs ont été réalisés sur les données des 1 ers janviers 2006 (les 0-3 ans) et 2007 (les 0-4 ans) et rétropolés sur les 1 ers janviers 2003 à 2005. Les rentrées impactées sont celles de 2002 à 2006. 6
De la même façon, les enfants de 0 à 4 ans aux rentrées 2007 et 2008 ont été redressés, les 0-3 ans de la rentrée 2009 et les 0-4 ans aux rentrées 2010 et 2011. Les îles de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin sont devenues des COM en 2007 et ne sont plus comptées dans le bilan démographique de l'insee mais pour la DEPP, les élèves de ces îles continuent à être comptabilisés avec ceux de la Guadeloupe. Par conséquent, les effectifs de ces îles ont été ajoutés aux effectifs de la Guadeloupe. Pour un chargement l année n des rentrées scolaires n-3 à n+2 : Pour un chargement en année n, les populations des rentrées n-3 à n-1 sont également issues du dernier bilan démographique de l'insee (janvier n) mais ce sont des estimations provisoires. Elles pourront être modifiées en janvier n+1. De plus, du fait des redressements effectués sur les jeunes âges à la dernière rentrée définitive (n-4), il faut les poursuivre sur les rentrées sur lesquelles les effectifs démographiques sont encore provisoires. Ainsi, en mars 2015, les 0-4 ans ont été redressés pour la rentrée 2011 (définitive). Pour la rentrée 2012, on redresse alors les 0-5 ans, pour la rentrée 2013 les 0-6 ans, et pour la rentrée 2014 les 0-7 ans. Pour les rentrées n à n+2, c'est la Depp qui réalise les estimations en faisant l hypothèse que les quotients de mortalité et les soldes migratoires par âge, sexe et département sont constants et égaux aux quotients moyens d évolution observés sur les trois dernières années connues de façon définitive. Les naissances domiciliées de l année n-1 n étant pas encore disponibles pour un chargement en mars n, les effectifs des populations nées de n-1 à n+2 sont mis à zéro. En effet, pour la rentrée n-1, la population âgée de moins de 1 an est inconnue, pour la rentrée n celle de moins de 2 ans est inconnue, etc. Ces données ont été mises à 0 mais ne sont pas nulles. Elles ne doivent pas être utilisées. Elles seront mises à jour via le chargement de l année suivante, quand les données de l état civil seront disponibles. 7
L'univers est : démographie INSEE et DEPP Rentrée scolaire 9
La classe de cet objet est : Rentrée scolaire Rentrée scolaire Définition La rentrée scolaire désigne l'année où s'effectue la rentrée (septembre N). Elle correspond à l'année basse de l'année scolaire N/N+1. Exemple : la rentrée 2012 correspond à l'année scolaire 2012-2013. NB : Dans le tableau ci-dessous, les rentrées scolaires sont suivies soit de la lettre (p), soit de la lettre (d) selon que les effectifs correspondants sont provisoires ou définitifs : pour un chargement en mars n, les rentrées jusqu'à n-4 sont définitives (donc suffixées par la lettre (d)) et les rentrées n-3 à n+2 sont provisoires (donc suffixées par la lettre (p)). C'est pourquoi certaines rentrées apparaissent deux fois dans le tableau : une fois suivie de la lettre (p) pour les chargements où elles étaient encore provisoires, et une autre fois suivie de la lettre (d) pour les chargements où elles sont considérées comme définitives. Rentrée scolaire Rentrée scolaire Lib L 1981(d) ANNEE(d) 1981-1982 1982(d) ANNEE(d) 1982-1983 1983(d) ANNEE(d) 1983-1984 1984(d) ANNEE(d) 1984-1985 1985(d) ANNEE(d) 1985-1986 1986(d) ANNEE(d) 1986-1987 1987(d) ANNEE(d) 1987-1988 1988(d) ANNEE(d) 1988-1989 1989(d) ANNEE(d) 1989-1990 1990(d) ANNEE(d) 1990-1991 1991(d) ANNEE(d) 1991-1992 1992(d) ANNEE(d) 1992-1993 1993(d) ANNEE(d) 1993-1994 1994(d) ANNEE(d) 1994-1995 1995(d) ANNEE(d) 1995-1996 1996(d) ANNEE(d) 1996-1997 1997(d) ANNEE(d) 1997-1998 1998(d) ANNEE(d) 1998-1999 1999(d) ANNEE(d) 1999-2000 2000(d) ANNEE(d) 2000-2001 2001(d) ANNEE(d) 2001-2002 2002(d) ANNEE(d) 2002-2003 2003(d) ANNEE(d) 2003-2004 2004(d) ANNEE(d) 2004-2005 2005(d) ANNEE(d) 2005-2006 2006(d) ANNEE(d) 2006-2007 2007(d) ANNEE(d) 2007-2008 10
Rentrée scolaire Rentrée scolaire Lib L 2008(d) ANNEE(d) 2008-2009 2009(d) ANNEE(d) 2009-2010 2010(d) ANNEE(d) 2010-2011 2011(d) ANNEE(d) 2011-2012 2011(p) ANNEE(p) 2011-2012 2012(p) ANNEE(p) 2012-2013 2013(p) ANNEE(p) 2013-2014 2014(p) ANNEE(p) 2014-2015 2015(p) ANNEE(p) 2015-2016 2016(p) ANNEE(p) 2016-2017 2017(p) ANNEE(p) 2017-2018 11
La classe de cet objet est : Rentrée scolaire Définition Rentrée scolaire stricte Codification de la rentrée scolaire sur 4 chiffres, sans indication du caractère provisoire ou définitif des données du recensement pour l'année correspondante. Cette variable permet de combiner les données du recensement avec celles d'autres univers : par exemple pour calculer le taux de scolarisation, on utilise les données de "l'âge de la population en formation". Rentrée scolaire stricte 1981 1982 1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 12
L'univers est : démographie INSEE et DEPP Données spécifiques au thème 13
La classe de cet objet est : Données spécifiques au thème Age Définition Il s'agit de l'âge révolu au 31 décembre de l'année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l'année de rentrée et l'année de naissance. Exemple : Un élève né en 2002 est âgé de 10 ans au 31 décembre 2012. Age Age Lib L 00 0 AN 01 1 AN 02 2 ANS 03 3 ANS 04 4 ANS 05 5 ANS 06 6 ANS 07 7 ANS 08 8 ANS 09 9 ANS 10 10 ANS 11 11 ANS 12 12 ANS 13 13 ANS 14 14 ANS 15 15 ANS 16 16 ANS 17 17 ANS 18 18 ANS 19 19 ANS 20 20 ANS 21 21 ANS 22 22 ANS 23 23 ANS 24 24 ANS 25 25 ANS 26 26 ANS 27 27 ANS 28 28 ANS 29 29 ANS 30 30 ANS 31 31 ANS 32 32 ANS 33 33 ANS 34 34 ANS 35 35 ANS 36 36 ANS 37 37 ANS 38 38 ANS 39 39 ANS 40 40 ANS 41 41 ANS 42 42 ANS 43 43 ANS 44 44 ANS 45 45 ANS 14
Age Age Lib L 46 46 ANS 47 47 ANS 48 48 ANS 49 49 ANS 50 50 ANS 51 51 ANS 52 52 ANS 53 53 ANS 54 54 ANS 55 55 ANS 56 56 ANS 57 57 ANS 58 58 ANS 59 59 ANS 60 60 ANS 61 61 ANS 62 62 ANS 63 63 ANS 64 64 ANS 65 65 ANS 66 66 ANS 67 67 ANS 68 68 ANS 69 69 ANS 70 70 ANS 71 71 ANS 72 72 ANS 73 73 ANS 74 74 ANS 75 75 ANS 76 76 ANS 77 77 ANS 78 78 ANS 79 79 ANS 80 80 ANS 81 81 ANS 82 82 ANS 83 83 ANS 84 84 ANS 85 85 ANS 86 86 ANS 87 87 ANS 88 88 ANS 89 89 ANS 90 90 ANS 91 91 ANS 92 92 ANS 93 93 ANS 94 94 ANS 95 95 ANS 96 96 ANS 97 97 ANS 98 98 ANS 99 99 ANS 15
La classe de cet objet est : Données spécifiques au thème Sexe Définition Le sexe distingue les personnes selon l'une des deux modalités: homme (code 1) ou femme (code 2). Sexe Sexe Lib C Sexe Lib L 1 M MASCULIN 2 F FEMININ 16
L'univers est : démographie INSEE et DEPP Données géographiques Les données géographiques (variables «Département», «Région»,...) font référence au lieu où a été recensé l'individu, donc au lieu de résidence de la population. Les données au niveau "académie" ont été construites à partir de celles des départements. Les variables géographiques permettent de faire des regroupements et des sélections. 17
La classe de cet objet est : Données géographiques Définition Département Il s'agit du département de résidence de la population. N.B. : les données de la Guadeloupe (département 971) comprennent les données des îles de Saint-Martin et Saint-Barthélemy. Département Département Lib C Département Lib L 001 AIN AIN 002 AISNE AISNE 003 ALLIER ALLIER 004 AL.HTE.PR. ALPES-DE-HTE-PROVENCE 005 HTES-ALPES HAUTES-ALPES 006 ALPES-MAR. ALPES-MARITIMES 007 ARDECHE ARDECHE 008 ARDENNES ARDENNES 009 ARIEGE ARIEGE 010 AUBE AUBE 011 AUDE AUDE 012 AVEYRON AVEYRON 013 BCHES-RHO. BOUCHES-DU-RHONE 014 CALVADOS CALVADOS 015 CANTAL CANTAL 016 CHARENTE CHARENTE 017 CHAR.-MAR. CHARENTE-MARITIME 018 CHER CHER 019 CORREZE CORREZE 021 COTE D'OR COTE D'OR 022 COTES ARM. COTES D'ARMOR 023 CREUSE CREUSE 024 DORDOGNE DORDOGNE 025 DOUBS DOUBS 026 DROME DROME 027 EURE EURE 028 EURE-LOIR EURE-ET-LOIR 029 FINISTERE FINISTERE 02A CORSE-SUD CORSE-DU-SUD 02B HTE-CORSE HAUTE-CORSE 030 GARD GARD 031 HTE-GARON. HAUTE-GARONNE 032 GERS GERS 033 GIRONDE GIRONDE 034 HERAULT HERAULT 035 ILLE-VIL. ILLE-ET-VILAINE 036 INDRE INDRE 037 INDRE-LOI. INDRE-ET-LOIRE 038 ISERE ISERE 18
Département Département Lib C Département Lib L 039 JURA JURA 040 LANDES LANDES 041 LOIR-CHER LOIR-ET-CHER 042 LOIRE LOIRE 043 HTE-LOIRE HAUTE-LOIRE 044 LOIRE-ATL. LOIRE-ATLANTIQUE 045 LOIRET LOIRET 046 LOT LOT 047 LOT-ET-GA. LOT-ET-GARONNE 048 LOZERE LOZERE 049 MAINE-LOI. MAINE-ET-LOIRE 050 MANCHE MANCHE 051 MARNE MARNE 052 HTE-MARNE HAUTE-MARNE 053 MAYENNE MAYENNE 054 MEUR.MOSE. MEURTHE-ET-MOSELLE 055 MEUSE MEUSE 056 MORBIHAN MORBIHAN 057 MOSELLE MOSELLE 058 NIEVRE NIEVRE 059 NORD NORD 060 OISE OISE 061 ORNE ORNE 062 PAS-CALAIS PAS-DE-CALAIS 063 PUY-DOME PUY-DE-DOME 064 PY._ATL. PYRENEES-ATLANTIQUES 065 HTES-PYR. HAUTES-PYRENEES 066 PYR.ORIEN. PYRENEES-ORIENTALES 067 BAS-RHIN BAS-RHIN 068 HAUT-RHIN HAUT-RHIN 069 RHONE RHONE 070 HTE-SAONE HAUTE-SAONE 071 SAONE-LRE. SAONE-ET-LOIRE 072 SARTHE SARTHE 073 SAVOIE SAVOIE 074 HTE SAVOIE HAUTE SAVOIE 075 PARIS PARIS 076 SEINE MAR. SEINE MARITIME 077 SEINE-MAR. SEINE-ET-MARNE 078 YVELINES YVELINES 079 DEUX-SEV. DEUX-SEVRES 080 SOMME SOMME 081 TARN TARN 082 TARN-GARO. TARN-ET-GARONNE 083 VAR VAR 084 VAUCLUSE VAUCLUSE 085 VENDEE VENDEE 086 VIENNE VIENNE 087 HTE-VIENNE HAUTE-VIENNE 088 VOSGES VOSGES 089 YONNE YONNE 090 TERR. BEL. TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE ESSONNE 092 HTS-SEINE HAUTS-DE-SEINE 093 SNE-ST-DE. SEINE-SAINT-DENIS 094 VAL-MARNE VAL-DE-MARNE 19
Département Département Lib C Département Lib L 095 VAL-D'OISE VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE GUADELOUPE 972 MARTINIQUE MARTINIQUE 973 GUYANE GUYANE 974 LA REUNION LA REUNION 20
La classe de cet objet est : Données géographiques Académie Définition Code de l'académie de résidence de la population, sur 2 caractères. N.B. : les données de l'académie de Guadeloupe (académie 32) comprennent les données des îles de Saint-Martin et Saint-Barthélemy. Académie Académie Lib C Académie Lib L 01 PARIS PARIS 02 AIX-MARS. AIX-MARSEILLE 03 BESANCON BESANCON 04 BORDEAUX BORDEAUX 05 CAEN CAEN 06 CLERMONT-F CLERMONT-FERRAND 07 DIJON DIJON 08 GRENOBLE GRENOBLE 09 LILLE LILLE 10 LYON LYON 11 MONTPELL. MONTPELLIER 12 NANCY-METZ NANCY-METZ 13 POITIERS POITIERS 14 RENNES RENNES 15 STRASBOURG STRASBOURG 16 TOULOUSE TOULOUSE 17 NANTES NANTES 18 ORLEANS-T ORLEANS-TOURS 19 REIMS REIMS 20 AMIENS AMIENS 21 ROUEN ROUEN 22 LIMOGES LIMOGES 23 NICE NICE 24 CRETEIL CRETEIL 25 VERSAILLES VERSAILLES 27 CORSE CORSE 28 LA REUNION LA REUNION 31 MARTINIQUE MARTINIQUE 32 GUADELOUPE GUADELOUPE 33 GUYANE GUYANE 21
La classe de cet objet est : Données géographiques Région Définition Il s'agit de la région de résidence de la population. Chaque région regroupe un ou plusieurs départements. En France métropolitaine et dans les DOM, une région correspond généralement à une académie, à l'exception des régions Ile-de-France, Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d'azur, qui regroupent plusieurs académies. N.B. : les données de la région de Guadeloupe (région 01) comprennent les données des îles de Saint-Martin et Saint-Barthélemy. Région Région Lib C Région Lib L 01 GUADELOUPE GUADELOUPE 02 MARTINIQUE MARTINIQUE 03 GUYANE GUYANE 04 REUNION LA REUNION 11 IDF ILE-DE-FRANCE 21 CHAMPAGNE CHAMPAGNE-ARDENNE 22 PICARDIE PICARDIE 23 H-NORMANDI HAUTE-NORMANDIE 24 CENTRE CENTRE 25 B-NORMANDI BASSE-NORMANDIE 26 BOURGOGNE BOURGOGNE 31 NORD-P-C NORD-PAS-DE-CALAIS 41 LORRAINE LORRAINE 42 ALSACE ALSACE 43 FR COMTE FRANCHE-COMTE 52 PAYS-LOIRE PAYS DE LA LOIRE 53 BRETAGNE BRETAGNE 54 POITOU POITOU-CHARENTES 72 AQUITAINE AQUITAINE 73 MIDI-PYR MIDI-PYRENEES 74 LIMOUSIN LIMOUSIN 82 RHONE-ALP RHONE-ALPES 83 AUVERGNE AUVERGNE 91 LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON 93 PACA PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 94 CORSE CORSE 22
La classe de cet objet est : Données géographiques Définition France détaillée 4 DOM Cette variable permet de faire la distinction entre la France métropolitaine (modalité 111) et les DOM hors Mayotte (112). France détaillée France détaillée 4 4 DOM DOM Lib C France détaillée 4 DOM Lib L 111 FR.METRO. FRANCE METRO 112 DOM(4) DOM HORS MAYOTTE Définition France regroupée 4 DOM Cette variable agrège les académies ou les départements et permet d'opérer le regroupement France métropolitaine + DOM hors Mayotte. France regroupée 4 DOM France regroupée 4 DOM Lib C France regroupée 4 DOM Lib L 11 MET+DOM(4) FRANCE METRO + DOM HORS MAYOTTE Définition France étranger Codification qui permet d'isoler ou de regrouper les départements suivant qu'ils se trouvent en France ou à l'étranger. N.B. : il n'y a pas de données démographiques chargées pour l'étranger. France étranger France étranger Lib L 1 FRANCE 23
L'univers est : démographie INSEE et DEPP Dates de chargement 24
La classe de cet objet est : Dates de chargement Définition Date de chargement Les révisions de la population des deux dernières années sont conservées dans l'univers "Démographie" et correspondent en gros aux résultats des deux derniers bilans démographiques de l'insee. Chaque année il y a une révision de la population départementale par sexe et par âge. Date de chargement mars 2014:Bilan démographique INSEE et révision de la DEPP mars 2015:Bilan démographique INSEE et révision de la DEPP 25
L'univers est : démographie INSEE et DEPP Statistiques Population : Les populations totales par sexe et âge aux niveaux France entière et France métropolitaine sont estimées par l'insee jusqu'à la rentrée n-1, n étant l'année de chargement. Leur répartition par département (estimations locales de population) est en revanche estimée jusqu'à la rentrée n-2. La DEPP estime les populations départementales pour les années n-1 à n+2 en faisant l'hypothèse que les quotients de mortalité et les soldes migratoires par âge, sexe et département sont constants et égaux aux quotients moyens d évolution observés sur les trois dernières années connues de façon définitive. De plus, la DEPP redresse les populations des enfants en bas âge estimées par l'insee, pour cause de sous-estimation dans les résultats des recensements annuels de la population. Se reporter au document joint en annexe qui détaille la méthode de calcul utilisée pour estimer la population par âge, sexe et département selon les années. 26
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Annexes 28
Annexe 1 MISE A JOUR DE LA DEMOGRAPHIE DE LA BASE CENTRALE DE PILOTAGE Une mise à jour comprend : - la révision de la version précédente, essentiellement pour les rentrées scolaires de n-4 à n+1, n étant l'année de chargement, - l introduction de données pour la rentrée n+2. Le champ concerné est l ensemble des départements de la France (métropole + DOM) hors Mayotte. Pour la Guadeloupe (département 971), les données comprennent également celles des îles de Saint-Barthélémy et Saint-Martin. Les traitements mis en oeuvre traitent explicitement les données de ces îles mais la description ci-dessous en fait abstraction afin de ne pas surcharger. Rappel : la population par département, sexe et âge au 1 er janvier de l année n correspond à la rentrée scolaire de l année n-1. 1 - Les données départementales pour les rentrées 1981 à 1989 Les données proviennent directement de l'insee et ne concernent que la France métropolitaine. 2 - Les données départementales pour les rentrées 1990 à 1998 A partir du 1 er janvier 1991 (rentrée 1990), l'insee fournit également des données départementales pour les DOM. Mais jusqu au 1 er janvier 1999 (rentrée 1998), ces estimations locales de population pour les DOM publiées étaient fournies par les directions régionales des DOM de l Insee. Les données France entière (métropole + DOM) n étaient pas calées dessus. La Depp a fait un ajustement des données des DOM afin que la somme des départements de métropole et des DOM corresponde au données France entière. 3 - Les données départementales pour les rentrées 1999 à 2005 En janvier 2009, l Insee a fourni, pour tous les départements métropolitains et d outre-mer, les «estimations localisées de population» (ELP) des rentrées 1999 (1-1-2000) à 2005 (1-1-2006)[1], que l on appellera «bilan 2009» dans la suite, basées sur les données du recensement rénové de la population. Cette première diffusion basée sur le recensement rénové nous a posé problème car elle présentait des révisions importantes et étonnantes sur les effectifs des plus jeunes enfants (les moins de 4 ans) par rapport aux estimations 29
précédentes, qui était basée, elle, sur le recensement de 1999, les données d état civil et une estimation des flux migratoires. Cette précédente estimation sera appelée «bilan 2008» dans la suite. Le bilan 2009 génère un écart important par rapport aux données issues de l état civil (les naissances vivantes), de l'ordre de 3 % à la rentrée 2005 (1-1-2006). Plusieurs expertises, à la Depp et à l Insee, font douter de la fiabilité du recensement pour cette part de la population : il semble que lors de la collecte du recensement, les très jeunes enfants ne soient parfois pas déclarés par leurs parents dans les questionnaires. C est pourquoi, le nombre d'enfants âgés de 0 à 3 ans à la rentrée 2005 ont été redressés à l'aide des données démographiques issues du bilan 2008, qui semblaient plus cohérentes avec les données de l'état civil. Les autres âges n'ont pas été redressés. Le fait de redresser les 0-3 ans à la rentrée 2005 nécessite de redresser également les 0-2 ans à la rentrée 2004, les 0-1 ans à la rentrée 2003 et les 0 an à la rentrée 2002, car le bilan 2009 a également modifié les années antérieures par rétropolation jusqu'en 1999. Ainsi pour la rentrée 2004 par exemple, l ensemble des données démographiques proviennent du bilan 2009, à l exception des enfants de 0 à 2 ans, pour lesquels les effectifs viennent du bilan 2008. 4 - Les données départementales pour les rentrées 2006 à n-4 Dans les bilans démographiques des années suivantes, on observe également une sous-estimation des enfants en bas âge. Par conséquent, la Depp a également procédé à des redressements pour les moins de 5 ans jusqu'à la rentrée 2008, les moins de 4 ans à la rentrée 2009 et les moins de 5 ans aux rentrées 2010 et 2011. Jusqu'à la rentrée 2011, ils ont été effectués en prenant des estimations provisoires précédentes basées sur les données de l'état civil quand c'est possible, ou en faisant vieillir les effectifs connus pour l'année précédente. La rentrée n-4 est la dernière rentrée pour laquelle les effectifs démographiques sont réputés être définitifs. 5 - Les données départementales pour les rentrées n-3 et n-2 Pour les rentrées n-3 et n-2, le bilan démographique de janvier n fournit des estimations provisoires. Cependant, si pour la rentrée n-4 la Depp a redressé les enfants âgés de 0 à l'âge a, il faut poursuivre les redressements sur les rentrées suivantes, à savoir les 0 à a+1 pour la rentrée n-3 et les 0 à a+2 pour la rentrée n-2. Ces redressement sont effectués en prenant des estimations provisoires précédentes basées sur les données de l'état civil quand c'est possible, ou en faisant vieillir les effectifs connus et redressés de l'année précédente. 6 - Les données départementales pour les rentrées n-1 à n+2 Pour les rentrées n-1 à n+2, on ne dispose pas de données départementales fournies par l'insee, même provisoires. Il est donc nécessaire d'estimer les effectifs. On procède par vieillissement des données de la rentrée précédente. Pour la rentrée n-1, si on ne dispose pas de données départementales, on a toutefois une estimation des effectifs France entière et France métropolitaine. Les effectifs départementaux (par sexe et âge) estimés par vieillissement sont donc recalés sur les totaux connus : les départements métropolitains sur le total France métropolitaine, les DOM sur la différence des totaux France entière et France métropolitaine. Le calage se fait par propotionnalité : on répartit proportionnellement entre les départements l'écart observé entre la somme des départements et total attendu, pour un âge et un sexe donné. A ce moment-là on observe encore un léger décalage lié au fait que l'on arrondit les effectifs départementaux à l'unité. On effectue donc un ajustement pour obtenir exactement le total voulu. Pour les rentrées n à n+2, les effectifs France entière et France métropolitaine sont également estimé par la Depp, par vieillissement des données de la rentrée précédente. Les effectifs départementaux sont ensuite calés et ajustés sur les totaux France entière et France métropolitaine estimés, de la même manière que pour la rentrée n-1. 7 - Méthode utilisée pour le vieillissement 30
Pour cela, on part de l hypothèse que les taux de mortalité par âge et les soldes migratoires restent constants par rapport à ceux observés sur les trois dernières rentrées réputées définitives au moment du calcul. Ces trois rentrées sont notées m-2, m-1 et m. Jusqu'à la rentrée 2008 incluse : Pour un âge d'au moins 1 an, noté a, la population de la rentrée r est égale à la population d'âge a-1 de la rentrée r-1 multipliée par le quotient Q a qui est la moyenne des deux derniers quotients d'évolution connus. Ainsi, on définit les quotients d'évolution entre deux années tels que : Q a,m-1 = P a,m-1 / P a-1,m-2 et Q a,m = P a,m / P a- 1,m-1 La population d'âge a de la rentrée r est calculée telle que P a,r = P a-1,r-1 * Q a où Q a = (Q a,m-1 + Q a,m ) / 2 Pour l'âge 0, la population de la rentrée r est égale au nombre de naissances domiciliées de l'année r multipliée par le quotient Q 0 qui est la moyenne des deux derniers quotients d'évolution entre les naissances et les 0 ans, observés sur les années m-2, m-1 et m. Ainsi, on définit les quotients d'évolution entre deux années tels que : Q 0,m-1 = P 0,m-1 / Naiss m-1 et Q 0,m = P 0,m / Naiss m La population d'âge 0 de la rentrée r est calculée telle que P 0,r = Naiss r * Q 0 où Q 0 = (Q 0,m-1 + Q 0,m ) / 2 A partir de la rentrée 2009 : A partir des données de la rentrée 2009, le calcul des quotients de vieillissement change sur certains âges. En effet, la méthode précédente revenait à utiliser de façon permanente le vieillissement observé sur les rentrées 2004 à 2006 pour les âges redressés, ce qui pouvait perpétuer des évolutions atypiques sur certains départements. A partir des données de 2009, on utilise une évolution annuelle moyenne sur la tranche d'âge redressée. Par exemple, si sur la dernière rentrée définitive, notée m, on a redressé les 0-3 ans dont les 1-3 ans par vieillissement, alors on calcule les deux dernières évolutions annuelles moyennes connues sur les 0-4 ans tel que : EAM 0-4,m-1 = ( P 4,m-1 / P 0,m-5 ) 1/4 et EAM 0-4,m = ( P 4,m / P 0,m-4 ) 1/4. La population d'âge a (de 1 à 4) de la rentrée r est calculée telle que P a,r = P a-1,r-1 * E a où E a = (EAM 0-4,m-1 + EAM 0-4,m ) / 2 Pour les âges de 0 ans et d'au moins 5 ans, on utilise toujours la méthode précédente. [1] Les populations départementales (ELP) des années 1999 à 2008 sont estimées à partir des résultats des enquêtes de recensement de 2004 à 2011 (au 1 er janvier). 31
Table des matières Descriptif Nomenclatures Présentation...6 Rentrée scolaire...9 Rentrée scolaire...10 Rentrée scolaire...10 Rentrée scolaire stricte...12 Rentrée scolaire stricte...12 Données spécifiques au thème...13 Age...14 Age...14 Sexe...16 Sexe...16 Données géographiques...17 Département...18 Département...18 Académie...21 Académie...21 Région...22 Région...22 France détaillée 4 DOM...23 France détaillée 4 DOM...23 France regroupée 4 DOM...23 France regroupée 4 DOM...23 France étranger...23 France étranger...23 Dates de chargement...24 Date de chargement...25 Date de chargement...25 Statistiques...26 Annexes...28 33