Sécurité dans les Opérations SÉCURITÉ DANS LES TRAVAUX Ingénieurs en Sécurité Industrielle TRAVAUX DANS LES ESPACES CONFINÉS I - AMBIANCE DES LIEUX DE TRAVAIL - AÉRATION - ASSAINISSEMENT... 1 1 - Espaces confinés courants...1 2 - Réglementation...2 II - VENTILATION - PÉNÉTRATION DANS UNE CAPACITÉ... 5 III - TRAVAUX À L EXTÉRIEUR OU À L INTÉRIEUR DES CAPACITÉS... 5 1 - Travaux à l extérieur des capacités...5 2 - Travaux à l intérieur des capacités...6 IV - ÉVOLUTION DES RISQUES EN COURS DE TRAVAIL DANS UNE CAPACITÉ... 8 V - DÉMARCHE PRÉVENTIVE... 8 Ce document comporte 10 pages SE TRA - - Rév. 1 18/07/2005
1 I - AMBIANCE DES LIEUX DE TRAVAIL - AÉRATION - ASSAINISSEMENT 1 - ESPACES CONFINÉS COURANTS On appelle espace confiné, un équipement habituellement clos, dans lequel il est nécessaire de pénétrer pour visite ou travaux. Il peut s agir : de capacités : ballons, colonnes, réacteurs, silos, échangeurs, tuyauteries de grand diamètre, corps ou carter de grosses machines, sphères, réservoirs de stockage, cuves de camions/wagons/navires, fours, chaudières, PÉNÉTRATION PÉNÉTRATION PÉNÉTRATION D SEC 1223 A D SEC 1222 A Pénétration dans un wagon citerne Pénétration dans un stockage de solides pulvérulents d enceintes : fosses fermées ou ouvertes à l air libre, puisards d égouts, tranchées de plus de 1,3 m de profondeur, toits flottants de bac, jupes d équipement statique,
2 2 - RÉGLEMENTATION Le décret 84-1093 du 7 Décembre 1984 accompagné de la circulaire du 9 Mai 1985 précise un certain nombre de règles concernant le travail en atmosphère confiné : - R. 232-5 C.T. (Code du Travail) Dans les locaux fermés où le personnel est appelé à séjourner, l air doit être renouvelé de façon à : maintenir un état de pureté de l atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs éviter les élévations exagérées de température, les odeurs désagréables et les condensations Les règles applicables à l aération, à la ventilation et à l assainissement des locaux mentionnés au premier alinéa ci-dessus sont fixées, suivant la nature et les caractères de ces locaux, aux articles R. 232-5-1 à R. 232-5-11. - R 232-5-3 C.T. Dans les locaux à pollution non spécifique (*), lorsque l aération est assurée par des dispositifs de ventilation, le débit minimal d air neuf à introduire par occupant est fixé dans le tableau ci-après : Désignation des locaux Débit minimal (**) d air neuf par occupant (en mètres cubes par heure) Bureaux, locaux sans travail physique 25 Locaux de restauration, locaux de vente, locaux de réunion 30 Ateliers et locaux avec travail physique léger 45 Autres ateliers et locaux avec travail physique important 60 (*) : locaux dans lesquels la pollution est liée à la seule présence humaine (**) : ces débits ont été établis sur la base d une concentration maximale admissible de CO 2 de l ordre de 1000 ppm ; exemple de l homme avec travail physique important : - 1 litre d air par inspiration - 15 inspirations par minute, soit 900 l/h - CO 2 rejeté = 4,5 %, soit 900 x 0,045 = 40,5 l/h - débit minimal d air neuf pour locaux avec travail physique soutenu ou intense = 60 m 3 /h Concentration de CO 2 = 40,5 = 700 ppm 60 000 auquel il faut ajouter le CO 2 déjà contenu dans l air 300 ppm Total CO 2 = 1000 ppm
3 - R. 232-5-6 C.T. Pour chaque local à pollution spécifique (*), la ventilation doit être réalisée et son débit déterminé en fonction de la nature et de la quantité de chaleur à évacuer, sans que le débit minimal d air neuf puisse être inférieur aux valeurs fixées à l article R. 232-5-3. Lorsque l air provient de locaux à pollution non spécifique, il doit être tenu compte du nombre total d occupants des locaux desservis pour déterminer le débit minimal d entrée d air neuf. (*) Locaux dans lesquels des substances dangereuses ou gênantes sont émises sous forme de gaz, vapeur, aérosols solides ou liquides autres que celles qui sont liées à la seule présence humaine. - R. 232-5-12 C.T. Dans les puits, conduites de gaz, carneaux, conduits de fumée, cuves, réservoirs, citernes, fosses, galeries et dans les lieux où il n est pas possible d assurer de manière permanente le respect des dispositions de la présente sous-section, les travaux ne doivent être entrepris qu après vérification de l absence de risque pour l hygiène et la sécurité des travailleurs et, le cas échéant, après assainissement de l atmosphère et vidange du contenue. Pendant l exécution des travaux la ventilation doit être réalisée, selon le cas, suivant les prescriptions définies à l article R. 232-5-3 ou à l article R. 232-5-6, de manière à maintenir la salubrité de l atmosphère et à en assurer un balayage permanent, sans préjudice des dispositions du décret n 65-48 du 8 Janvier 1965. PÉNÉTRATION D SEC 1224 A Pénétration dans une fosse de relevage d eaux-vannes
4 - R. 232-5-13 C.T. Si l exécution des mesures de protection collective prévues aux articles R. 232-5 à R. 232-5-12 est reconnue impossible, des équipements de protection individuelle doivent être mis à la disposition du personnel. Ces équipements doivent être choisis et adaptés en fonction de la nature des travaux à effectuer et doivent présenter des caractéristiques d efficacité compatibles avec la nature du risque auquel les travailleurs sont exposés. Ils ne doivent pas les gêner dans leur travail ni, autant qu il est possible, réduire leur champ visuel. Le chef d établissement doit prendre les mesures nécessaires pour que ces équipements soient effectivement utilisés, pour qu ils soient maintenus en bon état de fonctionnement et désinfectés avant d être attribués à un nouveau titulaire. D SEC 1505 A Travaux dans espaces confinés Concernant les poussières l article R. 232-5-5 fixe des concentrations pour les locaux à pollution spécifique. - R. 232-5-5 C.T. Dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales (*) et alvéolaires (**) de l atmosphère inhalée par une personne, évaluées sur une période de huit heures, ne doivent pas dépasser respectivement 10 et 5 milligrammes par mètre cube d air. (*) Particule solide dont le diamètre aérodynamique est 100 µm ou dont la vitesse limite de chute est 0,25 m/s. (**) Susceptibles d atteindre les alvéoles pulmonaires. L arrêté du 9 Octobre 1987 donne les moyens de mesures et contrôles évoqués ci-dessus. Enfin l article L 233-2 précise que : les ouvriers appelés à travailler dans les puits, conduites de gaz, canaux de fumées, fosses d aisances, cuves ou appareils quelconques pouvant contenir des gaz délétères doivent être attachés par une ceinture ou protégés par un autre dispositif de sûreté.
5 II - VENTILATION - PÉNÉTRATION DANS UNE CAPACITÉ La capacité étant vidangée, platinée et dégazée, elle peut être ouverte après l obtention d un permis d ouverture (qui ne donne pas autorisation de pénétrer). Si nécessaire, une lance à eau prête à fonctionner est placée devant chaque trou d homme pour arroser l intérieur de la capacité en cas de présence de composés pyrophoriques (même s il y a eu lavage chimique). Elle restera en place durant toute la durée des travaux. Après ouverture d un trou d homme, refroidissement éventuel de la capacité et ventilation, l autorisation de pénétrer n est délivrée qu après une série de contrôles effectués par un personnel agréé : - contrôle d oxygène - contrôle d explosivité - contrôle de toxicité (cf. document H1-6 : Pénétration dans un espace confiné). III - TRAVAUX À L EXTÉRIEUR OU À L INTÉRIEUR DES CAPACITÉS Les interventions les plus contraignantes sont les travaux à chaud qui vont nécessiter des dispositions particulières, suivant qu ils aient lieu à l extérieur ou à l intérieur des capacités. 1 - TRAVAUX À L EXTÉRIEUR DES CAPACITÉS Il est indispensable de : vérifier l environnement : présence de gaz, purges d HC, dégazage d appareils ou équipements vérifier la propreté du sol : flaque d HC, vérifier le bouchage des égouts (recommandé dans un rayon de 25 ou 30 m) (regards d égouts et entonnoirs pompes) vérifier qu il n y a pas de fuites : de joints, de presse-étoupe de vannes, de tuyaux d oxygène ou d acétylène vérifier la direction du vent : une nappe gazeuse suite à une fuite ou à un incident peut être poussée par le vent Les étincelles produites par soudage, découpage ou meulage peuvent être portées par le vent hors zone des travaux si ceux-ci sont exécutés en hauteur.
JFM ACCES INTERDIT 6 2 - TRAVAUX À L INTÉRIEUR DES CAPACITÉS Surveillant prêt à intervenir Masque autonome Aspirateur des fumées Bouteille d'air respirable D SEC 1506 A Les précautions à prendre sont les suivantes : Travaux à l intérieur de capacité - isolement de la capacité (joints pleins au plus près, ou lignes déconnectées) Capacité isolée par joints pleins D SEC 1064 P - contrôles d atmosphère - éclairage : 24 volts - ventilation : si nécessaire - aspiration des fumées - bouteilles de soudure : toujours au sol - chalumeaux : les sortir hors capacité en dehors de leur utilisation
7 La recommandation R. 276 de la CNAM sur les Cuves et réservoirs de Décembre 1985, précise des mesures de prévention des risques présentés par les interventions à l extérieur ou à l intérieur des installations fixes contenant ou véhiculant des produits gazeux, liquides ou solides. Durant l intervention dans la capacité, une surveillance doit être exercée par une personne compétente se trouvant à l extérieur, à proximité de l ouverture et équipée des matériels permettant de porter ou faire porter secours à un intervenant accidenté ou pris de malaise à l intérieur du volume creux. Ces matériels peuvent être, suivant le cas : - moyen d appeler des secours - harnais de sécurité - appareil de protection respiratoire isolant - échelle et dispositif antichute - extincteur On doit s assurer auprès du surveillant extérieur : - qu il connaît les éléments de la mission qui lui est confiée - qu il sait utiliser les matériels d alerte et de secours mis à sa disposition - qu il est capable d avoir la bonne réactivité en cas de nécessité (entraînement) D SEC 1507 A Pénétration dans une capacité
8 IV - ÉVOLUTION DES RISQUES EN COURS DE TRAVAIL DANS UNE CAPACITÉ L atmosphère d une capacité peut évoluer au fur et à mesure que les travaux exécutés à l intérieur sont effectués. On peut constater : une diminution de la teneur en oxygène (consommé par combustion lors des travaux et par la respiration des personnes ou par apport de gaz inerte (argon) lors de soudage) une pollution de l atmosphère par les fumées et gaz dégagés lors des travaux de soudage (oxydes d azote, oxyde de carbone éventuellement) ou lors de combustion de composés pyrophoriques (sulfures de fer par exemple avec dégagement d anhydride sulfureux) une désorption dans le temps de produits inflammables ou toxiques par exemple, si il y a présence de boues ou de dépôts solides. Ce phénomène peut se développer par élévation de température, diminution de pression ou déplacement (boues remuées) Par ailleurs, si l atmosphère environnant la capacité est polluée par des émanations provenant de purges, d égouts, d autres travaux, ces gaz peuvent pénétrer par tirage naturel ou par la ventilation installée, dans la capacité et modifier l atmosphère intérieure. Ceci va donc nécessiter de faire des prises de gaz et de renouveler les autorisations autant qu il sera jugé nécessaire (à chaque reprise de quart au minimum) et de toute façon chaque fois que les conditions environnantes peuvent évoluer. V - DÉMARCHE La planche 1 présente une démarche préventive possible, suivant les risques rencontrés et leur évolution en cours de travail.
9 TRAVAUX DANS UNE CAPACITÉ Planche n 1 Démarche préalable: estimation des risques -évaluation du risque - mise en place de protections: Exemple : Y a-t-il des produits? OUI Assainissement NON Inflammables Objectif à atteindre O 2 = 20,5% LIE = 0% NON Vérification OUI Mise en place d'une ventilation Objectif 60 m 3 /h/personne mini ou par calcul (voir textes C. travail) OUI NON Assainissement Travail avec EPI adapté Toxiques Analyses Objectif à atteindre < 10 % VME du toxique NON OUI Toxiques et/ou inflammables développés par le travail Origine des polluants Soudage Argon Gaz inerte N 2, CO, CO 2 Produits toxiques dûs aux peintures (solvants) Ressuage des toxiques (dégradation par l'action de la chaleur, H 2 SO 4 > H 2 ) Consommation de l'o 2 Nettoyage (produits toxiques ou/et inflammables) Applications de revêtement (colles, solvants) Travaux devant être réalisés impérativement sous inertage Maintien des conditions de sécurité Mise en place des conditions interventions Contrôles et surveillance des travaux Vérifier si tous les éléments internes sont condamnés mécaniquement et/ou électriquement Autorisation Autorisation de pénétrer de pénétrer EPI Ventilation Mise en place des conditions interventions Analyses fréquentes D SEC 1147 A Contrôles et surveillance des travaux Contrôles et surveillance des travaux