«Première journée franco-marocaine de médecine du travail» Organisée :

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1 «Première journée franco-marocaine de médecine du travail» Organisée : En partenariat, entre l Association Nationale de Médecine du Travail et d Ergonomie du Personnel des Hôpitaux et la Société Marocaine de Médecine du Travail Thème: «Gestion des risques professionnels» Sujet: Gestion des risques en milieu professionnel Orateur: Dr Tariq Essaid Médecin de l office National des Chemins de Fer Président du Collège National des Médecins du Travail Membre du Groupement Interprofessionnel de Prévention et de Sécurité Expert technique en santé et sécurité au travail Groupement Interprofessionnel de Prévention et de Sécurité 9, 10 et 11 juin 2009 salle de conférences de l hôtel Chellah, 2, Rue d'ifni, Rabat. CONAMET Collège National des Médecins du Travail conamet@voila.fr Groupement associatif professionnel de la santé au travail, nous contribuons à la promotion de la prévention par la Médecine du Travail conformément aux exigences réglementaires et normatives en vigueur. Constituant une plate-forme d'échanges scientifique et professionnel nous sommes à l écoute d autres acteurs nationaux et internationaux agissants pour la santé au travail. Nous favorisons des liaisons et des contacts permettant de dégager les idées communes, notamment en ce qui concerne l éthique, la pratique, la formation et la recherche dans le domaine de la santé au travail. 1

2 Définitions Risque combinaison de la probabilité de la survenue d'un ou plusieurs événements dangereux ou expositions à un ou à de tels événements et de la gravité du préjudice personnel ou de l'atteinte à la santé que cet événement ou cette/ces exposition(s) peuvent causer Danger source, situation, ou acte ayant un potentiel de nuisance en termes de préjudice personnel ou d'atteinte à la santé, ou une combinaison de ces éléments. Identification des dangers processus visant à reconnaître qu'un danger existe et à définir ses caractéristiques. Définitions Incident tout événement professionnel lors duquel un préjudice personnel ou une atteinte à la santé (indépendamment de la gravité) ou un accident mortel s'est produit, ou aurait pu se produire. NOTE 1 Un accident est un incident qui a donné lieu à un préjudice corporel, une atteinte à la santé ou un accident model NOTE 2 Un incident où aucun préjudice corporel, atteinte à la santé ni accident mortel ne survient peut également être qualifié de «presque-accident», «accident évité de justesse», ou «événement dangereux», NOTE 3 Une situation d'urgence est un type particulier d'incident.. 2

3 Définitions Évaluation des risques processus d'estimation d'un ou plusieurs risques naissant d'un ou plusieurs dangers, en prenant en compte l'adéquation de tout contrôle existant, et en décidant si le ou les risque(s) est (sont) acceptable(s) ou non. Un des moyens de sensibiliser les personnes aux risques que présente leur travail; Permet d'intégrer à des opérations précises, des principes et méthodes d'hygiène et de sécurité reconnus; Moyen d aide à décision. Permet de remarquer des risques et d'accroître la connaissance des tâches chez les participants. Les gens deviendront plus conscients de la sécurité; Peut servir à des fins de formation professionnelle ou comme guide dans le cas des tâches qui sont rarement accomplies; Peut servir comme norme d'inspection ou de vérification de la sécurité et elle facilitera la formulation des détails de l'enquête après un accident éventuel. Processus de gestion des risques Entrée Sortie Exigences légales Politique incidents Non conformités Audits et inspections Ecoute partie intéressées Données installation, matériel, Données process et procédures, référentiels Données matières Plan du site Enregistrements Dangers Risques Priorités Objectifs Actions Moyens Programme 3

4 Cadre de la gestion des risques Lois Réparation Assureurs Les normes Législation du travail Maladies professionnelles non diagnostiquées Accidents du travail non déclarés Accidents du travail et maladies professionnelles Accidents et maladies Autres que professionnelles Maladies extra professionnelles indemnisées Accidents hors service imputés au travail Hygiène et sécurité Médecine du travail Accidents de circulation Code de la route Assureur Mutualité AMO Dahir Dahir Préventionا Urbanisme Santé État individus et Collectivités logigramme de gestion des risques Délimiter la situation de travail Identifier les phénomènes dangereux, situations dangereuses ANALYSE DES RISQUES APPRECIATION DES RISQUES Estimer les risques MAITRISE DES RISQUES Evaluer les risques La sécurité est elle atteinte? Non Oui Démarche de maîtrise des risques : terminée Réduire le risque 4

5 Evaluation des Risques professionnels DANGER Source d énergie (Ou Situation) capable de provoquer Une lésion ou une atteinte à la santé + situation de travail Opérateur(Métier) Individu.TAche.MAtière.MIlieu Exposition (Durée) D (Niveau) Maîtrise N Situation Dangereuse situation où une personne est soumise à un ou plusieurs dangers Evénement déclencheur P R E V E N T I O N X Dommage (préjudice) gravité G R Actions Correctives Actions Préventives AT/MP Diagnostic Soins d urgence Enquête Analyse P R O T E C T I O N Choix de la tâche et sa décomposition en phases Les tâches seront définis par rapport au lieu étudié. Après avoir choisi une tâche à analyser, la phase suivante consiste à décomposer cette tâche en étapes Chaque étape, inscrite dans l'ordre approprié, doit être caractérisée par un verbe d'action: Exemple: Tâche = changement d un pneu: Étapes = Stationner le véhicule Sortir la roue de secours et les outils Enlever l'enjoliveur et dévisser les écrous Et ainsi de suite... 5

6 Identification des dangers Pour chaque étape, l identification des dangers, qu elle comporte, se fait par une série de questions systématiques basée sur une liste prédéfinie régulièrement revue et complétée. L identification des dangers passe par le dénombrement de toutes les sources d énergie La mise à jour de la liste tient compte des dangers: Retenus lors de l analyse des accidents du travail, En rapport avec la spécificité du métier Relevés lors des visites périodiques d hygiène Soulevés par les salariés ou leurs représentants, les clients ou les fournisseurs. Exemple de sources de Dangers l énergie nécessaire pour couper, diviser ou niveler, habituellement liée à différents types d objets coupants tels que couteaux, scies et outils tranchants; l énergie nécessaire pour presser et comprimer, habituellement liée à différents outils de façonnage, tels que presses et outils de serrage; la conversion d énergie cinétique en énergie potentielle par exemple, lorsqu un objet heurte le travailleur ou tombe sur lui; la conversion de l énergie potentielle d une personne en énergie cinétique, lorsqu il y a chute d un niveau à un autre; la chaleur et le froid, l électricité, le bruit, les rayonnements et les vibrations; les substances toxiques et corrosives; l énergie exposant l organisme à une contrainte excessive, par exemple lors de déplacement de charges lourdes ou de la torsion du corps; le stress mental et le stress psychologique, résultant par exemple de la menace de violence. 6

7 Sources d Énergie Ce fichier provient de Wikimedia Commons Identification du risque Pour chacun des dangers identifiés, il est procédé à la détermination du ou des risques qu il comporte. Le risque étudié doit être décrit avec précision de ses éventuelles circonstances de survenu 7

8 Exemples de risques Risque de chute de plain-pied Risque de chute de hauteur Risque lié à la manutention manuelle Risque lié à la manutention mécanique Risque lié aux circulations dans l entreprise Risque lié aux effondrements et aux Chutes d objets Risque lié aux machines et aux outils Risque et nuisances liés au bruit Risque lié aux produits, aux Émissions et aux déchets Risque lié à l Ergonomie Risque de Vibrations Risque lié à l Assainissement de l air Risque de Fluide sous pression Risque d Infection Risque de Rayonnement Risque de Stress Risque lié à la Protection individuelle Risque d incendie, d explosion Risque lié à l électricité Risque lié à l éclairage Risque lié à l utilisation d écran Risque lié aux ambiances Climatiques Risque lié au manque d hygiène Risque lié à l intervention d une entreprise extérieure Risque lié au manque de formation Risque routier Exemple de questions pour l identification des risques 1. Une partie quelconque du corps risque-t-elle d'être coincée? 2. Les outils, machines et équipements présentent-ils un danger quelconque? 3. Certains objets présentent-ils une possibilité de contact dangereux? 4. Le travailleur risque-t-il de glisser, trébucher ou tomber? 5. Y a-t-il au sol des ouvertures, fosses ou crevasses 6. Le travailleur risque-t-il de se blesser en soulevant, poussant ou traînant quelque chose? 7. Le travailleur est-t-il en mauvaise posture? 8. Le travailleur est-il exposé à une chaleur ou à un froid extrême? 9. Y a-t-il des vibrations ou des bruits excessifs? 10. Y a-t-il possibilité de se faire renversé ou heurté par un engin ou corps en mouvement? 11. Y a-t-il des vibrations ou des bruits excessifs? 12. Des objets risquent-ils de tomber sur le travailleur? 13. Y a-t-il risque de contact avec des organismes ou produits biologiques? 14. Y a-t-il risque d incendie ou d explosion? 15. L'éclairage complique-t-il la tâche? 16. Y a-t-il des écrans de visualisation? 17. Y a-t-il une possibilité de contact avec une énergie électrique? 18. Les conditions atmosphériques peuvent-elles influer sur la sécurité? 19. Y a-t-il possibilité de rayonnements dangereux? 20. Y a-t-il risque de contact avec des substances brûlantes, toxiques ou caustiques? 21. L'air renferme-t-il des poussières, fumées, brouillards ou vapeurs? etc 8

9 Estimation du risque Le risque R se définit par deux éléments : - la probabilité que l'événement dangereux se produise = P -La gravité des dommages causés par l'événement = G R = P X G Estimation du risque RISQUE R = Gravité G (X) PROBABILITE P par rapport au danger considéré Etendue des dégâts potentiels causés par le danger considéré probabilité que l événement dangereux se produise En rapport avec la fréquence et la durée de l'exposition D En rapport avec la possibilité d'éviter ou de limiter les dégâts niveau de maîtrise NM 9

10 Durée d exposition D D Exposition = D Ratio en temps de travail sur une base de 8 heures Durée En minutes du temps de travail sur une base de 8 heures Pondération 1 Rare < 0.1 % < 0.48 min < 1 min 2 Inhabituelle 0.1 à 1 % 0.48 à 4.08 min 1 à 5 min 3 Occasionnelle 1 à 5 % 4.8 à 24 min 5 à 30 min 4 Fréquente 5 à 20 % 24 à 96 min 30 à 1h 30 5 Très fréquente 20 à 50 % 96 à 240 min 1h30 à 4h 6 Continue > 50 % >240 min > 4h Niveau de maîtrise : NM Équipement de protection Intégré Ex : prise électrique sécurisée, isolant thermique, phonique ou radiologique Équipement de protection collective : Ex : hotte aspirante, air conditionné, air renouvelé, cage de protection Équipement de protection individuelle : Ex : casque, gants, lunette, vêtements, harnais, détecteurs (gaz, explosion, rayonnement). Équipement de secours : Ex : extincteur, plan évacuation, consignes, assistance humaine Matériel utilisé : Ex : Verrerie, chromatographe, analyseur, chariot, véhicule Maintenance : Ex : Maintenance préventive, accidentelle, Matière utilisée / sa réactivité : Ex : solvants, acides, bases, sels, gaz, essences, produits soumis à essais Organisation du travail : Ex : formation, habilitation, réunion, support hiérarchique. Conditions et environnement proche : Ex : autre poste, allée, porte, sol, air ambiant, moyens d accès, éclairage, rangement. Mesures administratives Ex: procédures, consignes, habilitations, permis autorisation, 10

11 niveau de protection N Niveau de protection Dénomination 1 Protection collective 2 EPI ou Consignes 3 Pas de protection L introduction de ce paramètre comme niveau de maîtrise simplifie l évaluation du risque la probabilité de survenue La probabilité de survenue est le résultat de la somme des valeurs de la durée d exposition D et du niveau de protection existant N : Probabilité de survenue : PS = ( D + N ) Pour simplifier la hiérarchisation des risques, on propose d établir une pondération de la probabilité de survenue suivant quatre niveaux 11

12 Evaluation de la probabilité de survenue la gravité des dommages potentiels 12

13 Evaluation de la valeur du risque Risque R = ( G x P ) Hiérarchisation des risques Pour simplifier la hiérarchisation des priorités à traiter, on propose d établir une pondération suivant quatre niveaux de Risque 13

14 Références : Lieu de travail Enregistrement du résultat de l analyse Tâche Étape Effectif: N Décrire l étape Dangers et ou situation dangereuse Responsable: Evènement redouté Risque D N G R Exigences réglementaires OUI Date : NON Remarques R = Risque D = Durée d exposition N = Niveau de protection G = gravité du dommage Prévention et Protection Prévention Probabilité de l évènement Très probable Probable Improbable Très improbable domaine Acceptable domaine Inacceptable Protection Réduire la gravité inconfort faible moyenne élevée Gravité des dommages 14

15 Tous pour le respect des Règles de sécurité 15