Prévention des risques chimiques en entreprise P. BARBILLON Ingénieur-Conseil Pascale Barbillon - Ingénieur conseil 1
Démarche 1 2 Préparation de l évaluation Identification des risques 3 Hiérarchisation des risques 4 Mesures de prévention 2
1 Préparation de l évaluation - Engagement du chef d entreprise: Objectifs Moyens Modalités d organisation 3
2 Identification des risques 4
2 Identification des risques Agent chimique dangereux Personne Risque 5
Identification des agents chimiques Agents chimiques entrants Liste unique et mise à jour Agents chimiques générés Non valorisés: Déchets, Poussières, Fumées Valorisés 6
Dangereux ou pas dangereux? Voilà la question? 7
Différentes sources d information Étiquettes et Fiches de Données de Sécurité Phrases de risque (R) 8
Fiches de Données de Sécurité Plan type : 16 rubriques En français Document non confidentiel Diffusé aux différents acteurs concernés Double obligation de transmission : Fournisseur!Chef d entreprise!médecin du travail 9
Agents chimiques dangereux sans étiquetage? Omission du fournisseur Substances dangereuses non encore évaluées et classées Fumées, poussières, déchets,. 10
Différentes sources d information accessibles - Composition des préparations - Propriétés physico-chimiques et la toxicité: - Fiches toxicologiques - Autres bases : Liens «Dossier Risques Chimiques» www.inrs.fr Cancer => IARC www-cie.iarc.fr Agence Internationale de Recherche sur le 11
Autres sources d information accessibles Fumées de soudage Fumées et gaz d échappement Dégradation des matières plastiques Brouillards d huile Recherche par activité: www.inrs.fr Notes Documentaires, Fiches pratiques Documents pour le Médecin du Travail 12
Risques d accidents ou/et de maladies? 13
Mécanisme accidentel Zone dangereuse Personne Zone de présence Exposition Situation dangereuse Agent chimique dangereux Incendie/explosion Projection Anoxie Évènement dangereux Dommage = Lésion 14
Mécanisme chronique Cutanée Inhalation Ingestion Zone de présence Personne Exposition Zone dangereuse Agent chimique dangereux Temps Dommage = Maladie 15
Identification des situations dangereuses et des expositions - En suivant le flux du produit - Par atelier et type de poste - Phases habituelles - Phases occasionnelles 16
Phases de travail occasionnelles - Nettoyage - Entretien - Dysfonctionnement 17
Identification des situations dangereuses et des expositions Démarche participative associant: - Médecin du Travail, Responsable Sécurité, - Proche encadrement, Opérateurs, " Recueil du travail réellement réalisé 18
Quantification des expositions Mesures des concentrations atmosphériques des agents chimiques (poussières, gaz, vapeurs, fumées) Surveillance biologique de l'exposition => cumul par différentes voies de pénétration + + 19
Concentrations atmosphériques - Metropol: Stratégies de prélèvements et méthodes d analyses des polluants. 20
Valeurs limites d exposition - Valeurs limites admises (VLE, VME), réglementaires contraignantes ou indicatives ND 2098 1 seul polluant Référence aux Valeurs Limites (VL) de ce polluant Plusieurs polluants d effets indépendants sur l organisme Chaque polluant est comparé individuellement à ses VL Plusieurs polluants agissant sur le même organe cible Application de la convention d'additivité : R = C1/VL1 + C2/VL2 + C3/VL3 +... R = indice de toxicité du mélange 21
Surveillance biologique - Biotox: Dosages biologiques disponibles et laboratoires 22
3 Hiérarchisation des risques 23
3 Hiérarchisation des risques Classement subjectif => basé sur expérience Classement objectif => statistiques et enquêtes Classement quantitatif => calcul de probabilité Classement qualitatif => ordre comparatif 24
Outils d aide à la décision De nombreuses méthodes: Méthodes institutionnelles Méthodes propres aux entreprises Méthodes des Services de Santé au Travail 25
Classement qualitatif => ordre comparatif Classes de danger Mécanisme accidentel => Classes = f(situation/ événement) Mécanisme chronique => Classes d exposition potentielle 26
Évaluation de l exposition Temps: Fréquence et durée Degré: f(quantité utilisée, caractéristiques des produits: volatilité, pulvérulence, type et caractéristiques du procédé, ) 27
Critères de choix des méthodes Adaptée à la taille et aux ressources de l entreprise Itérative avec conservation des données Évaluation renouvelée périodiquement et notamment lors de toute modification. 28
4 Mesures de prévention 29
4 Mesures de prévention Agir le plus en amont possible Neuf principes généraux de prévention Art. L. 230-2 a) Éviter les risques ; b) Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; c) Combattre les risques à la source ; d) Adapter le travail à l homme, e) Tenir compte de l état d évolution de la technique ; f) Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; g) Planifier la prévention en y intégrant, h) Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ; i) Donner les instructions appropriées aux travailleurs. 30
4 Mesures de prévention Agir le plus en amont possible 100% RISQUE EFFICACITE Suppression du risque Prévention intégrée Protection collective Protection individuelle RESIDUEL 0 31
Suppression du risque X X Danger Exposition Situation dangereuse X Risque chimique 32
Suppression du danger 1) Réduire au maximum les agents chimiques : - gestion des produits - gestion des déchets 2) Substituer les agents chimiques les plus dangereux 33
Cancérogènes, Mutagènes ou Toxiques pour la reproduction Catégorie 1 et 2 Cancérogène Mutagène Reprotoxique T Toxique R 45 Peut causer le cancer R 49 Peut provoquer le cancer par inhalation R 46 Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires R 60 Peut altérer la fertilité R 61 Risque pendant la grossesse d effets néfastes pour l enfant 34
Difficultés de la substitution Produit/Procédé Aval Produit/Procédé Amont Agent chimique dangereux/ Agent Procédé chimique dangereux/ Procédé 35
Suppression du risque X Danger X Exposition Situation dangereuse X Risque chimique 36
Suppression de l exposition X Danger Si suppression technique impossible Exposition Situation dangereuse Remplacer le procédé dangereux par un procédé non dangereux ou à défaut moins dangereux 37
Exemples de substitutions de procédés Procédés de nettoyage en vase clos Procédés de décapage télécommandé 38
Prévention intégrée X Danger Si suppression techniquement impossible Exposition Éviter les expositions inutiles En concevant et organisant des méthodes de travail adaptées 39
Conception et organisation Ensemble des ateliers: du stockage => production => aux déchets Procédés et Locaux 40
Procédés : Choix et organisation Choix: => favoriser Les procédés continus Les procédés de transvasement automatique Organisation: Modes opératoires adaptés et formalisés => ré-étiquetage 41
Locaux: Implantation et aménagement Rationalisation des circuits «matières» 42
Locaux: Implantation et aménagement Séparation des zones exposantes / non exposantes Dégravage étuve C P T C Vent. T T C Rue 43
Locaux: Implantation et aménagement Installations de ventilation La ventilation générale ne peut être envisagée que si les polluants émis sont peu toxiques. => Captage à la source Hotte embarquée 44
Protection collective 45
Vérifications et Entretiens Pérennité des mesures de prévention Non création d événements dangereux Appareils de protection collective Autres installations 46
Vérifications et Entretiens Prévoir et Formaliser Réaliser Consigner Notice : Procédures de vérification Conditions d entretien Recueil des opérations de maintenance et d entretien Dossier de Maintenance Résultats des contrôles périodiques 47
Mesures de protections individuelles Démarche pour la mise en place d E.P.I.: - Utiles - Utilisés 48
Mise en place de mesures de protections individuelles Critères techniques en fonction du risque chimique - Voie(s) de pénétration - Intensité de l exposition (durée, degré) - Nature de l agent chimique dangereux Autres critères ou contraintes d utilisation -Résistance - Ambiance thermique -Vision - Dextérité 49
Information / formation Faire connaître les risques mais surtout Les mesures à mettre en oeuvre pour maîtriser ces risques: - Règles d hygiène - Consignes en matière de protection - Procédures à suivre en cas d'urgence - 50
Notice au poste de travail Art R 231-54-14 Dispositions prises Notice de poste Risques 51
Démarche de progrès itérative 100% RISQUE EFFICACITE Suppression du risque Prévention intégrée Protection collective Protection individuelle RESIDUEL 0 Remplacement Conception et organisation Ventilation EPI Optimisation opérations maintenance nettoyage Captage plus enveloppant Choisir une protection plus efficace 52