Le 21 février 2011 ARRETE Arrêté du 9 juin 2009 portant habilitation à délivrer s masters dans les établissements habilités à délivrer le diplôme d ingénieur NOR: ESRS0831506A Version consolidée au 23 septembre 2009 Le ministre d Etat, ministre l écologie, l énergie, du t durable et l aménagement du territoire, la ministre l économie, l industrie et l emploi, le ministre l agriculture et la pêche, la ministre l enseignement supérieur et la recherche et le ministre la défense, Vu le co l éducation ; Vu le décret n 99-747 du 30 août 1999 portant création du gra master, modifié par les décrets n 2002-480 du 8 avril 2002 et n 2002-604 du 25 avril 2002 ; Vu le décret n 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux gras et titres universitaires et aux diplômes nationaux ; Vu le décret n 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d enseignement supérieur la construction l Espace européen l enseignement supérieur ; Vu l arrêté du 25 avril 2002, modifié par l arrêté du 30 avril 2002 relatif au diplôme national master, notamment son article 15 ; Vu l arrêté du 4 juin 2003 portant création la commission d évaluation du diplôme national master mis en œuvre par les établissements habilités à délivrer le diplôme d ingénieur ; Vu les avis la commission d évaluation du diplôme national master mis en œuvre par les établissements habilités à délivrer le diplôme d ingénieur en date du 28 janvier, Arrêtent : Article 1 Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer s masters pour les intitulés et les durées mentionnés à compter la date indiquée.
Article 2 Le directeur général pour l enseignement supérieur et l insertion professionnelle est chargé l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel la République française. Annexes Article Annexe I Modifié par Décret n 2009-1136 du 21 septembre 2009 - art. 10 ACADÉMIE ÉTABLISSEM INTITULÉ DU MASTER DE DURÉE DE L HABILITATION ENT SCIENCES du master habilité et Mention Spécialité Date début Date fin Montpellier Montpellier Centre Agronomie-agr international oalimentaire. d étus SupAgro). Centre Agronomie-agr international oalimentaire. d étus SupAgro). Systèmes et techniques innovants pour un t agricole durable. systèmes agraires tropicaux et gestion du t.. Nantes supérieure s techniques industrielles et s mines Nantes. Génie industriel. Management s systèmes logistiques et production. (Tech). Génie nt. Transport et t durable.
(Tech). Génie nt. Gestion et traitement s eaux, s sols et s déchets. (Tech). Génie s procédés. Stratégies énergétiques. (Tech). Communicatio ns numériques. (Tech). Radio numérique. (Tech). Sécurité. (Tech). Systèmes informatiques en réseaux. Télécom Bretagne Conception et ingénierie réseaux convergents. Télécom Bretagne Ingénierie l information biomédicale. Institut supérieur s, es, horticoles et du paysage Agronomie-agr oalimentaire. Ingénierie environnement ale.
(Agrocampus Ouest). Article Annexe II ACADÉMIE ÉTABLISSEM ENTS habilités conjointement INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES et DURÉE DE L HABILITATION du master Mention Spécialité Date début Date fin Clermont-Ferr and, Orléans-Tours supérieure d Ingénieurs Bourges, supérieure chimie Clermont-Ferr and. Maîtrise s risques industriels et génie s procédés. Génie chimique et risque industriel. Montpellier, Boraux Centre Agronomie - international d étus e. s ingénieurs s travaux agricoles Boraux. Viticulture, œnologie, économie et gestion vitivinicole. Montpellier, Centre international d étus Agronomie - e. Gestion environnement ale s écosystèmes et forêts tropicales.
Montpellier, institut s industries du vivant et nt (AgroTec h-engref). Centre international d étus Institut supérieur s, es, horticoles et du paysage (Agrocampus Ouest). Agronomie - e. Horticulture méditerranéen ne et tropicale. Fait à, le 9 juin 2009. La ministre l enseignement supérieur et la recherche, Valérie Pécresse Le ministre d Etat, ministre l écologie, l énergie, du t durable et l aménagement du territoire, Jean-Louis Borloo La ministre l économie, l industrie et l emploi, Christine Lagar Le ministre l agriculture et la pêche, Michel Barnier Le ministre la défense, Hervé Morin