Le bulletin spécifique ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 complété et signé.



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Transcription:

Pour effectuer un versement sur ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 au sein de votre contrat MonFinancier Retraite Vie merci de joindre les documents suivants : Le bulletin de versement complémentaire complété et signé. Le bulletin spécifique ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 complété et signé. Le chèque au nom du souscripteur et à l ordre exclusif de SURAVENIR. Merci de renvoyer votre dossier complet à l aide de l enveloppe retour pré-affranchie Ou Sur enveloppe libre Sans Affranchir : MonFinancier Libre Réponse N 64323 35049 RENNES Cedex Besoin d aide? contact@monfinancier.com

.com MonFinancier Retraite Vie Contrat individuel d assurance-vie de type multisupport N 2173 DEMANDE D OPERATION(S) : VERSEMENT(S) LIBRE et/ou programmés Formulaire à compléter, dater, signer et à retourner à (sans affranchir) : MonFinancier - Libre réponse N 64323* - 35049 RENNES Cedex (*Adresse Libre Réponse, valable uniquement pour tout envoi effectué depuis la France métropolitaine et les Départements d Outre-Mer) Nous vous conseillons d en conserver une copie Le (les) soussigné(s), ci-après désigné(s) souscripteur(s), demande(nt) à effectuer l opération suivante sur son(leur) contrat MonFinancier Retraite Vie souscrit auprès de la société SURAVENIR. N de contrat : ----------------------------------- 1- Souscripteur(trice) co-souscripteur(trice) éventuelle(le) Monsieur Madame Monsieur Madame Nom : ----------------------------------------------- Nom : ----------------------------------------------- Nom de naissance : - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Nom de naissance: -------------------------------------- Prénom(s) : ------------------------------------------- Prénom(s) -------------------------------------------- Adresse :--------------------------------------------- Adresse : --------------------------------------------- Code postal Ville : -------------------------- Code postal Ville : -------------------------- Pays : ----------------------------------------------- Pays :- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Téléphone domicile : ---------- Portable :- - - - - - - - - - - - - - Téléphone domicile :----------- Portable : ------------- E-mail : ------------------------@ -------------------- E-mail : --------------------------@ ------------------ 2- VERSEMENT LIBRE Montant : ------------------- e sans frais (50 e minimum par chèque libellé à l ordre exclusif de SURAVENIR) Pour tout versement supérieur ou égal à 50 000 e, merci de bien vouloir préciser l origine des fonds : Epargne déjà constituée Réalisation d actifs Héritage/donation Intérêts/dividendes/Stock Options Gain aux jeux Indemnisation/dommages & intérêts Autres : préciser --------------------------------------- ) Pour les montants supérieurs ou égaux à 150 000 e, merci de joindre obligatoirement un justificatif. 3 - VERSEMENTS programmés (veuillez joindre impérativement un RIB sur lequel apparaissent les codes IBAN et BIC (ou SWIFT) du compte bancaire à votre nom et le mandat de prélèvement ci-après complété. En l absence de ces deux pièces, votre demande de versements programmés ne pourra être traitée). Mise en place Modification (annule et remplace mes choix précédents de rachats) Suppression Montant : -------------------- e Périodicité : Mensuelle (25 e minimum) Trimestrielle (50 e minimum) Semestrielle (150 e minimum) Annuelle (300 e minimum) Ajustement annuel des versements programmés : oui (option par défaut si aucune des 2 cases n est cochée) non Jour du versement programmé (1) : 1 er 8 20 dernier jour (1) Si vous dotez le contrat de l option Versements Programmés et de l option Rééquilibrage Automatique, la date des versements Programmés doit être programmée au 1 er ou au 8 du mois. 4 - Répartition du(es) versement(s) Si votre contrat est en gestion profilée, vos versements sont automatiquement répartis selon le profil positionné sur votre contrat PROFIL SECURITE : 80 % Suravenir Rendement 20 % Suravenir Opportunités MF ETOILEE PROFIL PRUDENT : 75 % Suravenir Opportunités 25 % en unités de compte (6.25 % sur chacune des unités de compte suivante : ODDO AVENIR C (FR0000989899) ; FRANKLIN MUTUAL EUROPEAN A ACC (LU0140363002) ; CARMIGNAC INVESTISSEMENT A (FR0010148981) ; MAGELLAN C (FR0000292278) MF ETOILEE PROFIL EQUILIBRE : 55 % Suravenir Opportunités 45 % en unités de compte (11.25 % sur chacune des unités de compte suivante : ODDO AVENIR C (FR0000989899) ; FRANKLIN MUTUAL EUROPEAN A ACC (LU0140363002) ; CARMIGNAC INVESTISSEMENT A(FR0010148981) ; MAGELLAN C (FR0000292278) MF ETOILEE PROFIL DYNAMIQUE : 30 % Suravenir Opportunités 70 % en unités de compte (17.50 % sur chacune des unités de compte suivante : ODDO AVENIR C (FR0000989899) ; FRANKLIN MUTUAL EUROPEAN A ACC (LU0140363002) ; CARMIGNAC INVESTISSEMENT A (FR0010148981) ; MAGELLAN C (FR0000292278) MF ETOILEE PROFIL OFFENSIF : 100 % en unités de compte (25 % sur chacune des unités de compte suivante : ODDO AVENIR C (FR0000989899) ; FRANK- LIN MUTUAL EUROPEAN A ACC (LU0140363002) ; CARMIGNAC INVESTISSEMENT A (FR0010148981) ; MAGELLAN C (FR0000292278) Réf : 4019-1 (09/2014) - nous vous conseillons d en conserver une copie - Page 1/2

Si votre contrat est en gestion libre, merci de préciser les supports d investissement et la répartition de votre(vos) versement(s)* : (si nécessaire reportez la totalité de votre choix sur un papier libre daté et signé) : Nom du support Code ISIN Versement libre Versements programmés Fonds en euros SURAVENIR RENDEMENT... %...% Fonds en euros SURAVENIR OPPORTUNITES... %...% Pour accéder au fonds en euros Suravenir Opportunités, chaque versement (initial ou programmé) doit être investi à hauteur de 25 % minimum du montant total du versement sur une/des unité(s) de compte présente(s) sur le contrat Total 100 % Total 100 % * Se reporter à la Présentation des supports d investissement du contrat placée à la fin des Conditions Générales Valant Note d Information ainsi qu aux Documents d Informations Clés pour l Investisseur (DICI) ou le cas échéant, aux notes détaillées, ou en fonction des supports, aux annexes complémentaires de présentation de chaque support concerné, remis à la souscription ou lors d un premier investissement sur le support concerné et disponibles sur le site Internet www.monfinancier.com. Les Documents d Informations Clés pour l Investisseur (DICI) et les notes détaillées sont également disponibles sur le site de l AMF (www.amf-france.org) et de chacune des sociétés de gestion. Déclaration du(es) souscripteur(s) / INFORMATIONS «Je(nous) reconnais(sons) avoir reçu et pris connaissance des Conditions Générales valant Note d Informations, comprenant la liste des unités de compte de référence, des Informations de votre assureur et des caractéristiques principales de chaque support délectionné dans le Document d Informations Clés pour l investisseur (DICI) ou, le cas échéant, dans la note détaillée, ou, selon le support, dans son annexe complémentaire de présentation. Je(nous) reconnais(sons) également avoir été informé(s) du fait que, contrairement aux fonds en euros à capital garanti, les unités de compte en actions ou de toute autre nature ne garantissent pas le capital versé. De ce fait, le risque des placements est assumé par le(s) souscripteur(s) au contrat. Les performances de ces unités de compte en actions ou de toute autre nature doivent donc être analysées sur plusieurs années». Les informations recueillies dans le présent acte, ainsi que toutes informations saisies à son occasion ou extraites d informations déjà fournies sont nécessaires au traitement du dossier du souscripteur. À défaut, la souscription ne peut être réalisée ou les informations complètement traitées. Elles ne seront utilisées et ne feront l objet de communication extérieure à la société SURAVENIR ou(et) à ses mandataires, que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires. Elles peuvent être également utilisées à des fins de prospection commerciale par MonFinancier.com et/ ou ses partenaires. Vous disposez à tout moment d un droit d accès, de rectification et d opposition dans les conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, quant à leur usage à des fins de prospection commerciale, en écrivant à MonFinancier.com, 4 rue Beaumanoir 35000 RENNES. Fait à ----------------------------------, le ------------------------- SURAVENIR Siège social : 232, rue Général Paulet BP 103 29 802 BREST CEDEX 9 Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital entièrement libéré de 400 000 000 e Société mixte régie par le code des assurances SIREN 330 033 127 RCS BREST l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (61 rue Taitbout - 75436 PARIS Cedex 9) Signature du souscripteur précédée de la mention «lu et approuvé» Signature du co-souscripteur éventuel précédée de la mention «lu et approuvé» présentée par : MonFinancier.com MonFinancier - Société par Actions Simplifiée, enregistrée au RCS de Rennes sous le N 494 162 233, au capital de 10 000,00 E dont le siège est situé 4 rue beaumanoir - 35000 Rennes. Tél : 02 99 30 06 43 courtier indépendant en assurances inscrit au registre des intermédiaires en assurance sous le N ORIAS 07031613 www.monfinancier.com Réf : 4019-1 (09/2014) - nous vous conseillons d en conserver une copie - Page 2/2

ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 Code ISIN FR0012021533 Annexe complémentaire de présentation du support En cas de choix d investissement sur des unités de compte représentées par les titres de créances complexes non garantis en capital et soumises au double risque de crédit ou de défaut de SG Issuer et de Société Générale CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DU SUPPORT 1. PRESENTATION SUCCINTE Dénomination ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 Emetteur Forme juridique Code ISIN Garant de la formule Montant Nominal de l émission Devise Investissement minimal devant être réalisé par l Investisseur Valeur nominale d une coupure du Titre de Créance (la «Valeur Nominale») SG Issuer (filiale à 100% de Société Générale Bank & Trust S.A., elle- même filiale à 100% de Société Générale) Titre de Créance FR0012021533 Société Générale 50 000 000 EUR EUR 1 000 EUR 1 000 EUR Sous-jacent (ci-après l «Indice») Indice Euro Stoxx 50 Prix d Emission 99,41% de la Valeur Nominale Période de souscription Entre le 19/09/2014 et le 29/12/2014 Date d Emission 19/09/2014 Date de Constatation Initiale 05/01/2015 Dates de constatations annuelles 05/01/2016 ; 05/01/2017 ; 05/01/2018 ; 07/01/2019 ; 06/01/2020 ; 05/01/2021 ; 05/01/2022 ; 05/01/2023 Lieu de cotation Droit applicable Durée de l investissement Documentation Juridique Bourse de Luxembourg Droit Français 8 ans Le prospectus de base, les suppléments à ce prospectus de base, les Conditions Définitives d Émission et le résumé du prospectus de base en langue locale, sont disponibles sur le site «prospectus.socgen.com», sur le site de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) ou peuvent être obtenus gratuitement auprès de Société Générale à l adresse indiquée sur le document sur simple demande. Le résumé du prospectus de base est disponible en langue française sur le site de l AMF (www.amf-france.org). Concernant les modalités en cas de remboursement anticipé ou à l'échéance, le capital acquis sera automatiquement versé sans frais sur le fonds en euros du contrat. 2. INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION Objectifs et politique d investissement Le titre de créance ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 (ci-après le «Titre de Créance») est construit dans la perspective d un investissement d une durée maximale de 8 ans (hors cas de remboursement automatique anticipé), soit une Date de Remboursement Final fixée au 16/01/2023. Le Titre de Créance est un produit de placement présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance. Annexe complémentaire de présentation du support ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 Code ISIN FR0012021533 1

Mécanisme automatique de remboursement anticipé De l année 1 à 7, à chaque date de constatation annuelle, dès que la performance de l Indice Euro Stoxx 50 depuis la date de constatation initiale (le 5 janvier 2015) est positive ou nulle, un mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé et l investisseur reçoit, à la date de remboursement anticipé : L INTÉGRALITÉ DE SON CAPITAL INITIAL + UN GAIN DE 7,50% PAR ANNÉE ÉCOULÉE DEPUIS L ORIGINE (Soit un Taux de Rendement Annuel maximum de 7,3%)* Mécanisme de remboursement à l échéance À l échéance des 8 ans, le 5 janvier 2023, si le mécanisme de remboursement anticipé n a pas été activé précédemment, on observe la performance de l Indice Euro Stoxx 50 depuis la date de constatation initiale (le 5 janvier 2015). Cas favorable : Si la performance est positive ou nulle, l investisseur reçoit, le 16 janvier 2023 : L INTÉGRALITÉ DE SON CAPITAL INITIAL + UN GAIN DE 7,50% PAR ANNÉE ÉCOULÉE DEPUIS L ORIGINE (60%) (Soit un Taux de Rendement Annuel de 6,0%)* Cas médian : Si la performance est négative mais supérieure ou égale à -30%, l investisseur reçoit, le 16 janvier 2023 : L INTÉGRALITÉ DE SON CAPITAL INITIAL + UN GAIN DE 3% PAR ANNÉE ÉCOULÉE DEPUIS L ORIGINE (24%) (Soit un Taux de Rendement Annuel de 2,7%)* Cas défavorable : Sinon, l investisseur reçoit, le 16 janvier 2023 : LA VALEUR FINALE DE L INDICE Dans ce scénario, l investisseur subit une perte en capital à l échéance à hauteur de l intégralité de la baisse de l indice. Profil de risque et de rendement Risque découlant de la nature du Titre de Créance Les Investisseurs sont invités à prendre connaissance du Prospectus des Titres de Créance et plus particulièrement de la rubrique «Facteurs de risques» du Prospectus de Base. Risques de marchés et risques liés aux spécificités de la stratégie d investissement Risque de crédit : Les investisseurs prennent un risque de crédit final sur Société Générale en tant que garant de l émetteur. En conséquence, l insolvabilité du garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Risque de marché : Le produit peut connaître à tout moment d importantes fluctuations de cours (en raison notamment de l évolution du prix, du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et des taux d intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi. Risque de liquidité : Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire même rendre le produit totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du produit et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Risque de perte en capital : Le produit présente un risque de perte en capital. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant de l investissement initial. Dans le pire des scénarii, les investisseurs peuvent perdre jusqu à la totalité de leur investissement. Garantie ou protection équivalente ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 présente un risque de perte en capital en cours de vie à l échéance. 3. INFORMATIONS SUR LES FRAIS* Société Générale paiera à chaque distributeur une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Titres) dont le montant maximum est égal à 1,50% du montant des Titres effectivement placés. Ces commissions sont incluses dans le prix d achat. AVERTISSEMENT L attention de l Investisseur est attirée sur le fait qu une sortie du Titre de Créance à d autres dates que les dates prévues contractuellement, notamment suite à un arbitrage, un rachat total ou partiel sur son contrat ou à un décès, s effectuera à un prix qui dépendra des paramètres de marché ce jour-là et qui pourra être très différent (inférieur ou supérieur) du montant résultant de l application de la formule annoncée. L Investisseur prend donc un risque de perte en capital non mesurable a priori s il réalise son investissement avant la Date de Remboursement Final. SURAVENIR ne s engage que sur le nombre d unités de compte, mais pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte reflète la valeur d actifs sous-jacents. Elle n est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l évolution des marchés financiers. Annexe complémentaire de présentation du support ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 Code ISIN FR0012021533 2

DECLARATION DU SOUSCRIPTEUR Je soussigné(e) (Prénom NOM), adhérent / souscripteur au contrat (Nom du contrat) numéro. (Numéro du contrat), reconnais avoir : reçu et pris connaissance des caractéristiques principales et de la documentation commerciale du support d investissement ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 Code ISIN FR0012021533, que je choisis aujourd hui comme support en unité de compte dans le cadre de mon contrat d assurance-vie ou de capitalisation été pleinement informé des caractéristiques du support d investissement et compte tenu de mes connaissances et expériences en matière financière, avoir parfaitement compris : o la nature du support et les risques y afférents, o les mécanismes compris dans la formule de calcul pour déterminer la réalisation d un gain ou d une perte du support en fonction d un scénario de marché, o l absence de garantie en capital tant en cours de vie du support qu à sa date d échéance. QUESTIONNAIRE Pour s en assurer, vous êtes invité(e) à répondre au questionnaire ci-après : La durée maximale de la formule de ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 est de 8 ans. Vrai Faux L objectif de gain fixe est plafonné à 7.50% par année écoulée si l indice Eurostoxx 50 a enregistré une performance positive ou nulle à l échéance (soit un Taux de Rendement Annuel de 6.0%) ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 présente un risque de perte en capital à l échéance et en cours de vie en cas de sortie anticipée (rachat, conversion en rente, arbitrage, décès, ). Vrai Vrai Faux Faux Fait à, le / / Signature de l adhérent /du souscripteur, précédée de la mention «lu et approuvé» SURAVENIR : Siège social : 232, rue Général Paulet BP 103 29802 BREST CEDEX 9. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital entièrement libéré de 400 000 000. Société mixte régie par le code des assurances. SIREN 330 033 127 RCS BREST. SURAVENIR est une société soumise au contrôle de l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (61 rue Taitbout - 75436 Paris cedex 9). * : Hors frais, commissions et fiscalité applicable dans le cadre de l investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de Société Générale. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l Indice Euro Stoxx 50, des taux d intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital. Annexe complémentaire de présentation du support ADEQUITY TARGET DECEMBRE 2014 Code ISIN FR0012021533 3