MINISTERE : Environnement DIRECTION : Eau REPERTOIRE COTE : 19860103 Sommaire Annonces des crues Art 1-36 : Travaux de la commission des annonces de crues, des services de navigation, du service central d hydrologie - organisation des télécommunications (télégraphe, téléphones d alerte), des services météorologiques, des travaux contre les inondations 1875-1971 Art 37-70 : Annonces de crues par bassin : relevés hydrométriques, inspection des services, rapports sur les travaux de protection, règlements locaux 1852-1973 Communicabilité : libre Nombre d articles : 70 Métrage linéaire : 7 ml (24 dimabs) Mission archives 25/11/09 page 1/9
ANNONCE DES CRUES Travaux de la commission des annonces de crues, des services de navigation, du service central d hydrologie Avis de la commission des annonces des crues 19860103/1. comptes rendus de séances 19860103/2. comptes rendus de séances 19860103/3. comptes rendus de séances Annonces des crues 1874-1890 1891-1902 1903-1921 19860103/4. extraits du registre des délibérations de la commission des annonces des crues. publications d observatoires hydrologiques et techniques rétrospectives sur les observations relatives aux cours d ea 1874-1935 19860103/5. Organisation des services d annonce de crues institués dans les différents bassins du territoire. Rapports d ingénieurs en chefs des Ponts et Chaussées des services de navigation (avec cartes). Etudes sur les crues, défense contre les inondations (presse, brochures). Circulaires relatives aux améliorations à apporter à l annonce des crues (circulaires des 5/03/1949 et 6/12/1960) 1875-1962 Commission des inondations 19860103/6. Organisation de la commission : textes, arrêtés, comptes rendus de séances, procès-verbaux 1875-1952 19860103/7. Mesures à prendre en cas d inondation : circulaire ministérielle du 9/07/1910, entente entre les services intéressés 1910 19860103/8. Mesures à prendre en cas d inondation : circulaire ministérielle du 18/01/1917, constitution d une bibliothèque, archives et carte des services de la navigation Mission archives 25/11/09 page 2/9
1910-1926 19860103/9. Ministère de l intérieur et des cultes : brochures, rapports, plans, cartes 1910-1922 19860103/9 19860103/10 19860103/11 19860103/12 19860103/13 19860103/14 19860103/15 19860103/16 19860103/17 Service central hydrométrique. Observations sur les cours d eau (bassins de la Garonne, de l Adour et du Rhône) et la pluie 1910-1922. Protection contre les inondations : rapports des ingénieurs généraux, avis des inspecteurs généraux, établissement de digues et construction de barrages 1910-1930. Mesures de prévention en cas d inondations : observations hydrométriques, circulaires, brochures, correspondance 1931-1963. Plan de défense et organisation de secours, plan ORSEC, protection de Paris. Commission consultative départementale de la Protection civile 1947-1971. Documents adressés à M. Chauve, ingénieur des travaux publics de l Etat (ITPE) du service 1950-1971. Reprise des publications hydrologiques (1907-1913) : vais de la commission centrale hydrologique, décisions, circulaires. Arrêtés et circulaires sur la prévention en cas d inondations et le fonctionnement du service hydrologique 1898-1962. Avis et procès-verbaux de séances de la commission centrale hydrologique 1962-1964. Méthodes de prévention de crues et graphique d annonces de crues (méthode Bachet) 1934-1960. Perfectionnement des méthodes d annonces de crues : circulaires, cartes, plans 1965 Mission archives 25/11/09 page 3/9
19860103/18 19860103/19 19860103/20 19860103/21 19860103/22 19860103/23 19860103/24 19860103/25 19860103/26 19860103/27 19860103/28 Archives nationales. Rapports, cartes, plans sur la modernisation de l annonce des crues 1974-1976. Enquête sur largeur et la profondeur des rivières et canaux domaniaux de départements : Ain à Haute-Loire 1962-1963. Enquête sur largeur et la profondeur des rivières et canaux domaniaux de départements : Loiret à Yonne 1962. Enquête sur largeur et la profondeur des rivières et canaux domaniaux de départements : départements divers 1962-1964 Annonce des crues. Transmission en franchise des avertissements, circulaires 1901-1915. Transmission des observations pluviométriques et des annonces de crues par télégraphe et téléphone, circulaire 1975-1977. Liaisons télégraphiques et téléphoniques pour l annonce des crues sous l occupation allemande. Coopération avec le service des PTT 1940-1980. Indemnités aux agents chargés des observations pluviométriques et hydrométriques 1920-1929. Indemnités aux agents chargés des observations pluviométriques et hydrométriques 1930-1937. Rémunération des observateurs : bassins de la Garonne et Sud-Ouest, de la Loire et l Ouest 1938-1967. Rémunération des observateurs : bassins du Rhône et Sud-Est, de la Seine Nord et Est 1938-1963 Mission archives 25/11/09 page 4/9
19860103/29 19860103/30 19860103/31 19860103/32 19860103/33 19860103/34 19860103/35 19860103/36 Météorologie Archives nationales. Rémunération des observateurs : exécution des circulaires ministérielles et relèvement des indemnités 1945-1948. Statuts, procès-verbaux de réunions de la société météorologique de France. Exécution des circulaires ministérielles concernant le secret météorologique sur les transmissions d observations pluviométriques 1925-1944. Assistance météorologique aux services d annonce des crues et de la Protection civile en périodes d inondations. Commissions météorologiques départementales : arrêtés, circulaires 1948-1968. Conseil supérieur de la météorologie : constitution et fonctionnement 1950-1965. Comptes rendus, procès-verbaux de réunions. Décret 66-28 du 6/01/1966 portant réorganisation du Conseil supérieur de la météorologie 1966-1971 Travaux de défense contre les eaux et la mer. Textes concernant le ministère de l agriculture : lois du 14/08/1947 et 8/04/1948, décret du 24/081949, arrêtés, circulaires. Textes concernant le ministère des travaux publics et des transports : lois du 01/10/1948 et 29/12/1956. Loi du 9/03/1949 et arrêtés d application, circulaires 1947-1962. Attribution aux communes de subventions de l Etat au titre de la loi du 48-1540 du 01/10/1948 1953-1961. Subventions par annuités pour les travaux de défense contre les inondations et les érosions (programme départemental) 1939-1960 Mission archives 25/11/09 page 5/9
Annonces de crues par bassin : relevés hydrométriques, inspection des services, rapports sur les travaux de protection, règlements locaux 19860103/37 19860103/38 19860103/39 19860103/40 19860103/41 19860103/42 19860103/43 19860103/44 19860103/45 19860103/46 19860103/47. bassins de l Escaut et de l Yser. bassins de la Sambre. vallée de la Somme. bassins secondaires du Nord et de l Est. bassin de la Moselle. bassin de la Meurthe-et-Moselle. bassin de la Haute-Marne. bassin du Rhin. bassin de la Meuse. Protection civile, zone défense Est : plan ORSEC. bassin de la Loire règlements départementaux réorganisation du service des annonces des crues. règlement général 1880-1971 1890-1959 1921-1958 1886-1974 1872-1935 1873-1923. règlement général des services hygrométriques et d annonce des crues 1912-1966. Comptes rendus, procès-verbaux des réunions de bassin. fonctionnement des services hydrologiques centralisateurs pour les annonces des crues. fonctionnement des services hydrologiques centralisateurs pour les annonces des crues : affluents de la Loire. Annonces de crues dans le bassin de la Loire 1870-1975 1962 1963 1860-1967 Mission archives 25/11/09 page 6/9
19860103/48 19860103/49 19860103/50 19860103/51 19860103/52 19860103/53 19860103/54 19860103/55 19860103/56 19860103/57. Annonces de crues dans le bassin de la Loire 1883-1968 - Annonces de crues dans le bassin de la Garonne concernant l annonce des crues et l étude du régime des rivières études et documentation 1878-1898. Réorganisation du service d annonces des crues. Conférence interbassins : Garonne, Adour, Dordogne 1927-1964 1875-1963. Bassins de la Garonne et du Tarn : inondations de 1930. Bassin du Tarn : réorganisation du service d annonce des crues, observations hydrométriques 1864-1945. Bassin de la Dordogne : règlements et instructions du service d annonces des crues, réorganisation et amélioration du service 1989-1961. bassin de l Adour. bassin du Lot. bassin de la Charente. bassin du Gers. bassin de l Ariège - Bassin du Rhône. production d un atlas annuel d observations hydrologiques, Annonce des crues - Bassin de la Durance 1861-1961 1907-1949 1901-1966 1877-1961 Mission archives 25/11/09 page 7/9
19860103/58 19860103/59 19860103/60 19860103/61 19860103/62 19860103/63 19860103/64 19860103/65 - Bassin de la Somme - Bassin de l Ardèche Archives nationales - Bassin de l Isère. organisation du service d annonce des crues - Bassin de l Aude - Bassin de la Drôme - Bassins de l Hérault et de l Orb - Bassin de l Agly, de la Tet et du Tech - Bassins du Doubs et de la Loue - Bassin de l Arve - Bassin de l Ain - Bassin de Lannemezan - Bassin du Gard. Annonce des crues - Bassin de la Seine. organisation du service hydrométrique 1876-1951 1891-1962 1894-1963 1892-1959 1895-1963 1897-1960 1891-1959 1852-1900 Mission archives 25/11/09 page 8/9
19860103/66 19860103/67 19860103/68 19860103/69 19860103/70 - Bassin de la Seine 1895-1929 - Bassin de la Seine. réorganisation du service d annonces des crues, brochures sur la défense contre les inondations 1924-1955. Annonce des crues - Bassin de l Oise. annonces des crues - Bassins de la Vire Bassin de l Yonne Bassin de la Touques 1883-1973 1828-1969 1922-1950 * * * Mission archives 25/11/09 page 9/9