BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 08/40 - VOL. I SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 3 octobre 2008 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg 75800 Paris Cedex 08 Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 01 53 04 45 23 VOLUME I Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Classification internationale des produits et services Adresse des délégations régionales Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II BOPI 08/40 - VOL. I
BOPI 08/40 - VOL. I III APERÇU DU CONTENU DE LA 9 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. PRODUITS Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).
IV BOPI 08/40 - VOL. I Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 08/40 - VOL. I V Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI BOPI 08/40 - VOL. I SERVICES Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
BOPI 08/40 - VOL. I VII AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS CONCERNANT LES DEMANDES D ENREGISTREMENT DE MARQUES FRANÇAISES (Code de la propriété intellectuelle - LIVRES VII et VIII) Dans les deux mois suivant la publication des demandes d enregistrement dans les parties I à IV du présent Bulletin : 1 - Des observations auprès de l Institut peuvent être formulées par toute personne intéressée. 2 - Opposition à une demande d enregistrement peut être faite auprès de l Institut par : le propriétaire d une marque enregistrée ou déposée antérieurement ou bénéficiant d une date de priorité antérieure ; le propriétaire d une marque antérieure notoirement connue ; le bénéficiaire d un droit exclusif d exploitation d une marque antérieure, sauf stipulation contraire du contrat. Pour faciliter ces démarches, sont reproduites dans la publication des demandes les classes déclarées par le déposant, et le cas échéant, les classes provisoirement attribuées par l Institut lors d un premier contrôle des demandes. Observations et oppositions doivent être adressées à l Institut national de la propriété industrielle - Division des marques - 32, rue des Trois-Fontanot, 92016 Nanterre Cedex.
VIII BOPI 08/40 - VOL. I AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS CONCERNANT LES MARQUES INTERNATIONALES Les procédures d observations et d oppositions sont applicables aux demandes de protection des enregistrements internationaux de marques étendus à la France conformément à l Arrangement de Madrid du 14 avril 1891 révisé concernant l enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce. L Institut national de la propriété industrielle tient à la disposition du public le bulletin «Gazette OMPI des marques internationales» publié par l Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Les observations des tiers doivent être présentées, et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à partir du premier jour du mois suivant la réception du bulletin «Gazette OMPI des marques internationales» à l Institut. La date de réception des bulletins «Gazette OMPI des marques internationales» à l INPI est indiquée ci-dessous : N o Gazette N o marques publiées Date de publication Date réception INPI Gazette OMPI des marques internationales (publiée toutes les deux semaines) 01/2007 909 372 à 909 612 08/02/2007 16/02/2007 02/2007 909 613 à 910 020 15/02/2007 27/02/2007 03/2007 910 021 à 910 403 22/02/2007 01/03/2007 04/2007 910 404 à 911 023 01/03/2007 13/03/2007 05/2007 911 024 à 911 691 08/03/2007 16/03/2007 06/2007 911 692 à 912 395 15/03/2007 22/03/2007 07/2007 912 396 à 913 063 22/03/2007 03/04/2007 08/2007 913 064 à 913 682 29/03/2007 16/04/2007 09/2007 913 683 à 914 190 05/04/2007 18/04/2007 10/2007 914 191 à 915 196 12/04/2007 20/04/2007 11/2007 915 197 à 916 028 19/04/2007 09/05/2007 12/2007 916 029 à 916 606 26/04/2007 09/05/2007 13/2007 916 607 à 917 485 03/05/2007 11/05/2007 14/2007 917 486 à 918 071 10/05/2007 21/05/2007 15/2007 918 072 à 918 460 17/05/2007 25/05/2007 16/2007 918 461 à 919 192 24/05/2007 26/06/2007 17/2007 919 193 à 919 789 31/05/2007 13/06/2007 18/2007 919 790 à 920 457 07/06/2007 13/06/2007 19/2007 920 458 à 921 068 14/06/2007 22/06/2007 20/2007 921 069 à 922 049 21/06/2007 26/06/2007 21/2007 922 050 à 922 745 28/06/2007 06/07/2007 22/2007 922 746 à 923 655 05/07/2007 31/07/2007 23/2007 923 656 à 924 403 12/07/2007 20/07/2007 24/2007 924 404 à 925 196 19/07/2007 30/07/2007 25/2007 925 197 à 925 908 26/07/2007 02/08/2007 26/2007 925 909 à 926 677 02/08/2007 13/08/2007 27/2007 926 678 à 927 684 09/08/2007 17/08/2007 28/2007 927 685 à 928 362 16/08/2007 03/09/2007
BOPI 08/40 - VOL. I IX 29/2007 928 363 à 928 930 23/08/2007 03/09/2007 30/2007 928 931 à 929 665 30/08/2007 06/09/2007 31/2007 929 666 à 930 393 06/09/2007 18/09/2007 32/2007 930 394 à 931 348 13/09/2007 20/09/2007 33/2007 931 349 à 932 219 20/09/2007 26/09/2007 34/2007 932 220 à 932 891 27/09/2007 04/10/2007 35/2007 932 892 à 933 832 04/10/2007 10/10/2007 36/2007 933 833 à 934 247 11/10/2007 19/10/2007 37/2007 934 248 à 935 162 18/10/2007 26/10/2007 38/2007 935 163 à 936 006 25/10/2007 05/11/2007 39/2007 936 007 à 937 366 01/11/2007 12/11/2007 40/2007 937 367 à 938 221 08/11/2007 19/11/2007 41/2007 938 222 à 938 990 15/11/2007 23/11/2007 42/2007 938 991 à 939 741 22/11/2007 03/12/2007 43/2007 939 742 à 940 240 29/11/2007 10/12/2007 44/2007 940 241 à 941 340 06/12/2007 12/12/2007 45/2007 941 341 à 942 016 13/12/2007 04/01/2008 46/2007 942 017 à 942 790 20/12/2007 04/01/2008 47/2007 942 791 à 943 416 27/12/2007 25/01/2008 48/2007 943 417 à 944 671 03/01/2008 30/01/2008 49/2007 944 672 à 945 424 10/01/2008 30/01/2008 50/2007 945 425 à 946 531 17/01/2008 30/01/2008 51/2007 946 532 à 947 399 24/01/2008 01/02/2008 52/2007 947 400 à 947 737 31/01/2008 12/02/2008 01/2008 947 738 à 947 977 07/02/2008 15/02/2008 02/2008 947 978 à 948 278 14/02/2008 25/02/2008 03/2008 948 279 à 949 133 21/02/2008 04/03/2008 04/2008 949 134 à 949 998 28/02/2008 11/03/2008 05/2008 949 999 à 950 638 06/03/2008 20/03/2008 06/2008 950 639 à 951 319 13/03/2008 28/03/2008 07/2008 951 320 à 952 150 20/03/2008 11/04/2008 08/2008 952 151 à 952 939 27/03/2008 11/04/2008 09/2008 952 940 à 953 888 03/04/2008 17/06/2008 10/2008 953 889 à 954 842 10/04/2008 22/04/2008 11/2008 954 843 à 955 594 17/04/2008 14/05/2008 12/2008 955 595 à 956 343 24/04/2008 14/05/2008 13/2008 956 344 à 956 835 01/05/2008 20/05/2008 14/2008 956 836 à 957 689 08/05/2008 23/05/2008 15/2008 957 690 à 958 267 15/05/2008 02/06/2008 16/2008 958 268 à 959 011 22/05/2008 02/06/2008 17/2008 959 012 à 959 794 29/05/2008 11/06/2008 18/2008 959 795 à 960 487 05/06/2008 17/06/2008 19/2008 960 488 à 961 404 12/06/2008 24/06/2008 20/2008 961 405 à 962 160 19/06/2008 01/07/2008 21/2008 962 161 à 962 900 26/06/2008 17/07/2008 22/2008 962 901 à 963 937 03/07/2008 16/07/2008 23/2008 963 938 à 964 585 10/07/2008 23/07/2008 24/2008 964 586 à 965 149 17/07/2008 29/07/2008 25/2008 965 150 à 965 918 24/07/2008 05/08/2008 26/2008 965 919 à 966 604 31/07/2008 11/08/2008 27/2008 966 605 à 967 494 07/08/2008 22/08/2008 28/2008 967 495 à 968 351 14/08/2008 25/08/2008
BOPI 08/40 - VOL. I X 29/2008 968 352 à 969 172 21/08/2008 03/09/2008 30/2008 969 173 à 969 998 28/08/2008 08/09/2008
BOPI 08/40 - VOL. I 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME I PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT N o 08/40 3 octobre 2008 Sommaire détaillé Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE : Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées................. néant Demandes d enregistrement d attestations de spécificité........................... néant Demandes d enregistrement d appellations d origine protégées..................... néant : de marques.......................... 7 I : Publication de demandes d enregistrement résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire............................. néant II : Nouvelle publication de demandes d enregistrement affectées par une erreur matérielle néant V : Nouvelle publication de demandes d enregistrement affectées par un erratum........ 289 PARTIE V : PARTIE VI : Publication de demandes d enregistrement résultant de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et de demandes divisionnaires...................................................................... néant Nouvelle publication de demandes d enregistrement résultant de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et de demandes divisionnaires affectées par une erreur matérielle.................... néant PARTIE VII : Publication complémentaire des marques en couleurs............................ 297 PARTIE VIII : Autres errata............................................................... 353 X : Publication des avis de notification, en application du code de la propriété intellectuelle dans son article R. 718-4..................................................... 359 Numéros nationaux : Le numéro national des marques est composé de : - deux chiffres pour le millésime de l année de dépôt, - suivis par six chiffres en série continue depuis le n o 400 001. Le premier numéro national attribué a été le 91 400 001 (BOPI 92/01 NL du 14 février 1992) jusqu à la fin de l année 1999. À compter du 1 er janvier 2000, le millésime est suivi par 7 chiffres en série continue depuis le n o 3 000 000. Les notices relatives aux demandes d enregistrement de marques sont présentées dans l ordre numérique croissant des sept derniers chiffres.
BOPI 08/40 - VOL. I PARTIE PRÉLIMINAIRE 3 PARTIE PRÉLIMINAIRE Publications relatives aux Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées Demandes d enregistrement d attestations de spécificité Demandes d enregistrement d appellations d origine protégées Néant
BOPI 08/40 - VOL. I de marques 5 VOLUME I de marques
BOPI 08/40 - VOL. I 7 PUBLICATION DES DEMANDES D ENREGISTREMENT N National : 083595151 HELENA RUBINSTEIN, Société en nom collectif, 129, Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS, N SIREN : 542 033 485. L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. Classe N 3 : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles. Classes de produits ou services : 3. N National : 083595152 Dépôt du : 22 AOUT 2008 WEI HSIANG LEATHER CO., Société de droit taïwanais, 1F, NO.59, LANE 66, DUNGYUAN ST., WANHUA CHIU, TAIPEI, TAIWAN, R.O.C.. Classe N 18 : Portefeuilles, bourses, sacs en cuir, sacs d alpinistes, serviettes d écoliers, sacs à main, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie), sacs à dos, parapluies. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chandails, vêtements imperméables, pardessus, cravates, casquettes, chaussettes, gants, ceintures (habillement). Classe N 26 : Boutons, boutons pour portefeuilles, fermoirs de ceintures, boucles [accessoires d habillement], fermetures à glissières, boucles pour vêtements (fermoirs pour attacher deux extrémités), boucles de souliers, parures pour chaussures [non en métaux précieux]. Classes de produits ou services : 18, 25, 26. N National : 08 3 595 153 Dépôt du : 22 AOUT 2008 SCOREX, Société par actions simplifiée, 10, rue Lauriston, 75116 PARIS, N SIREN : 334 607 736. BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS. NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. Classe N 35 : Services de commissaire aux comptes ; vérification des comptes ; services d expert comptable ; tenue de livres comptables. Classes de produits ou services : 35.
8 BOPI 08/40 - VOL. I N National : 08 3 595 154 Dépôt du : 22 AOUT 2008 XMF, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle, 5, rue du Duremont, 59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN, N SIREN : 429 638 786. BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS. N National : 08 3 595 156 à : I.N.P.I. BORDEAUX BACHE Jérémy, demeurant à LA TESTE DE BUCH 33260, 9, allée Henri Guillaumet. NICOLAY Clément-Marie, Alain, Alban, demeurant à LA TESTE DE BUCH 33260, 55 avenue du Général de Gaulle. Clément NICOLAY, 55 avenue du Général de Gaulle, 33260 LA TESTE DE BUCH. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, cartables, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage ; peaux d animaux ; malles (bagages) et valises ; parapluies, parasols et cannes. Classe N 25 : Vêtements confectionnés, tricots (vêtements) et bonneterie, robes, jupes, pantalons, chemises, vestes, manteaux ; sous-vêtements, lingerie de corps, pyjamas, robes de chambre ; cravates, foulards, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), chapeaux ; chaussettes, bas, collants, chaussons, chaussures et bottes. Classe N 35 : Services de vente au détail de vêtements, chaussures, chapellerie et articles de maroquinerie, en particulier sur le réseau informatique mondial. Classes de produits ou services : 18, 25, 35. N National : 08 3 595 155 Dépôt du : 22 AOUT 2008 JABBOUR Tony, 35, rue Peynier, 97110 POINTE-A-PITRE. BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS. Classe N 14 : joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boitier, bracelets, porte clefs, statues ou figurines. Classe N 18 : cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluies, porte feuilles, porte monnaie, sac à dos, à main, à roulette, de voyage, de plage d écolier. Classe N 25 : vêtements, chaussures, chemises, ceintures, lunettes, foulards, cravates sous vêtements, bonneterie, gants. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l INPI : 14, 18, 19, 21, 25. N National : 08 3 595 157 à : I.N.P.I. BORDEAUX MERCIER-MICHELETTI Grégory Pierre François, 42 rue du Doyen Brus, 33170 GRADIGNAN. RAUZY Grégori Aurélien, 19 rue du Domaine de Lacroix, 33310 LORMONT. MERCIER-MICHELETTI Grégory Pierre François, 42 rue du Doyen Brus, 33170 GRADIGNAN. Classe N 16 : Papier pour la papeterie ou l imprimerie, produits de l imprimerie, photographies, clichés, journaux et revues. Classe N 35 : Abonnement de journaux ; agences de presse et d informations. Classe N 38 : Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, communications radiophoniques, transmission de messages, transmission de messages assistée par ordinateur. Classe N 39 : Distribution de journaux. Classe N 41 : Education et divertissement, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, publication de journaux et de revues, organisation de concours en matière d éducation et de divertissement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
BOPI 08/40 - VOL. I 9 Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 25, 33, 43. N National : 083595158 à : I.N.P.I. LYON Carré Vendôme Editions, EURL, 231 rue saint honoré, 75001 PARIS, N SIREN : 507 631 893. Carré Vendôme Editions, 231 rue saint honoré, 75001 PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 41. N National : 083595159 Description de la marque : ONE of Sin signifie un des peché en anglais. Classe N 18 : Malles et valises, parapluie, portefeuilles, porte monnaie, sac à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, de coliers, coffret destinés à contenir des affaires de toilette, sac sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chappelerie chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillements) gants, foulards, cravates, bonneterie. Chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou de sport. Couches en matieres textiles. Sous vêtements. Classe N 26 : Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons attaches aux fermeture pour vêtements. Classes de produits ou services : 18, 25, 26. N National : 08 3 595 160 à : I.N.P.I. BORDEAUX Société Nouvelle Colibri Patisseries, S.A.S, 2 Route de Marennes, 17800 PONS, N SIREN : 431 834 371. Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits confits, confitures, crèmes (produits laitiers), gelées comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles, compotes de fruits, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, oeufs, beurre. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, miel, chocolat, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé, glaces alimentaires, pâtes d amande, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, biscuiterie, biscuits, brioches, condiments, crèmes glacées, décorations comestibles pour gâteaux, farines alimentaires, gâteaux, pain, pâtisseries, préparations faites de céréales, riz, nouilles, produits de minoterie. Classe N 32 : Boissons non alcooliques, eaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. N National : 08 3 595 161 odile casset, 73 rue claude bernard, 75005 PARIS. odile casset, 73 rue claude bernard, 75005 PARIS. à : I.N.P.I. MARSEILLE MR GIANNATTASIO GREGORY, 32 AVENUE DE ST JUST, 13004 MARSEILLE. MR GIANNATTASIO GREGORY, 32 AVENUE DE ST JUST, 13004 MARSEILLE. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Classe N 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
10 BOPI 08/40 - VOL. I Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; Classe N 16 : Photographies ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle. Classes de produits ou services : 6, 8, 11, 14, 16, 20, 21. N National : 08 3 595 162 Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits confits, confitures, crèmes (produits laitiers), gelées comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles, compotes de fruits, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, oeufs, beurre. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, miel, chocolat, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé, glaces alimentaires, pâtes d amande, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, biscuiterie, biscuits, brioches, condiments, crèmes glacées, décorations comestibles pour gâteaux, farines alimentaires, gâteaux, pain, pâtisseries, biscottes, préparations faites de céréales, riz, nouilles, produits de minoterie. Classe N 32 : Boissons non alcooliques, eaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. N National : 08 3 595 164 FANDANGO, SARL, 44/48 RUE DE BERRI, 75008 PARIS. FANDANGO, 44/48 RUE DE BERRI, 75008 PARIS. à : I.N.P.I. BORDEAUX Société Nouvelle Colibri Patisseries, S.A.S, 2 Route de Marennes, 17800 PONS, N SIREN : 431 834 371. Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation). Classes de produits ou services : 43. N National : 08 3 595 165 à : I.N.P.I. NANTES Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits confits, confitures, crèmes (produits laitiers), gelées comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles, compotes de fruits, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, oeufs, beurre. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, miel, chocolat, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé, glaces alimentaires, pâtes d amande, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, biscuiterie, biscuits, brioches, condiments, crèmes glacées, décorations comestibles pour gâteaux, farines alimentaires, gâteaux, pain, pâtisseries, préparations faites de céréales, riz, nouilles, produits de minoterie. RALLYE AERO FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901, 19 Bd DE LA LIBERTE, 35600 REDON. RALLYE AERO FRANCE, 19 Bd DE LA LIBERTE, 35600 REDON. Classe N 32 : Boissons non alcooliques, eaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. N National : 08 3 595 163 à : I.N.P.I. BORDEAUX Société Biscuiterie CADIOU, S.A.S, Z.I des Estuaires, 44590 DERVAL, N SIREN : 377 380 662. Classe N 39 : Organisation de rallyes aéronautiques ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Classes de produits ou services : 39, 41. Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
BOPI 08/40 - VOL. I 11 N National : 083595166 à : I.N.P.I. NANTES RALLYE AERO FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901, 19 Bd DE LA LIBERTE, 35600 REDON. RALLYE AERO FRANCE, 19 Bd DE LA LIBERTE, 35600 REDON. Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; Accompagnement de personnes ou d équipes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d objectif professionnel et personnel à savoir conseil en communication ; Classe N 41 : Formation ; Conseil en orientation professionnelle ; Classe N 44 : Conseil et soutien psychologique. Classes de produits ou services : 35, 41, 44. N National : 08 3 595 169 Classe N 39 : Organisation de rallyes aéronautiques ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Classes de produits ou services : 39, 41. N National : 083595167 à : I.N.P.I. BORDEAUX Dépôt du : 22 AOUT 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE, Société Coopérative à forme de Société Anonyme régie par la loi no 47-1775 du 10 septembre 1947, par le Code de Commerce et le Code monétaire et financier, 34 rue du Wacken, 67000 STRASBOURG. CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. HOLYMARK, SAS, 10 bis rue Crillon, 75004 PARIS, N SIREN : 479 995 326. Monsieur Jean-François LESCUYER, 3, rue de Bouteville, 17220 SALLES SUR MER. Classe N 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical. Classe N 29 : Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe N 30 : Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 32. N National : 083595168 Classe N 9 : Cartes magnétiques ou à puces de débit et de crédit ; distributeurs automatiques de billets, de tickets, de relevés ou d extraits de comptes ; appareils pour le traitement de l information ; ordinateurs, logiciels ; instruments d alarme. Classe N 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et consultations pour la direction des affaires, informations et renseignements d affaires, estimations et expertises en affaires ; consultation pour les questions de personnel ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés et échantillons, location de matériel publicitaire, publication de textes publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise ; comptabilité, tenue de livres ; établissement de déclarations fiscales, vérifications de comptes, établissement de relevés de compte, gestion de fichiers informatiques ; location de distributeurs automatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe N 36 : Tous services bancaires, monétaires, financiers et d assurances, et plus particulièrement affaires bancaires, financières, monétaires, estimations et expertises financières dans le domaine de l assurance, de la banque et de l immobilier, estimations et expertises fiscales, collecte et dépôt de valeurs, dépôts en coffre-fort, analyse financière, informations et consultation en matière financière et en matière d assurance, courtage en assurance, en biens immobiliers, cote et courtage en bourse, services d épargne et de crédit, services de financement, services fiduciaires, prêts sur gage et sur nantissement, agences de crédit, crédit-bail, opérations de change, financières et monétaires, émission de bons de valeurs, caisses de prévoyance, constitution, placement et investissement de fonds et de capitaux, opérations de change et de compensation, vérifications de chèques, services de cartes de débit et de crédit, cautions (garantie), gérance de fortunes et d immeubles, assurance contre les accidents, les incendies, la perte ou le vol, assurance-maladie, assurance sur la vie, assurance maritime, affacturage, agences de recouvrement de créances, émission de chèques de voyages. Classes de produits ou services : 9, 35, 36. ROLAND THIMONIER, Agissant pour le compte de la société Yaka-conseil en cours de formation, 9 TER RUE LUCIEN SAMPAIX, 75010 PARIS. ROLAND THIMONIER, 9 TER RUE LUCIEN SAMPAIX, 75010 PARIS.