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EUNION DU 19 JUILLET DELIBEATION N C-6.13 DELIBEATION DU CONSEIL EGIONAL Fma Pfssll. Pgamm gal Qalfa à sa s mas 'mpl. Mfas alas s la pgamma 8. LE CONSEIL EGIONAL LANGUEDOC-OUSSILLON, U l C gal s llvs als amm sa qaèm pa lav à la g, U l app C-6.13 ps pa Ms l Ps Csl gal Lag-ssll, U l'avs la Cmmss Fma - Fma s als - AFPA, CONSIDEANT : L Pgamm gal Qalfa s pgamm fma à sa s mas mpl q la llv a ms œv as l a sa plq glbal s. Il s ag ff a mas mpl js als la pssbl aq plôm qalfa p a à mpl abl a ls pss à v lalm ls mps ssas à l vlppm. Ls as mp s aasqs s-mqs s pbls pss s l gal s bss qalfa mps ss s l mah aval. C pgamm fma fa l bj à j as mfas l al s -sss : 1) Alas as fma s la pgamma 8 S à vala fl fma s svs ss l'ea, as fma la pgamma 8 s als : -l a 8QIP113 CFPPA Caass, l «BPJEPS avs qss». -l a 8QCP631 l assa Tajs, l «BPJEPS Lss s pbls». l 1

) Mfa ma fa qa as fma s la pgamma 8 : S à mall la pa l gasm, l ma al l a fma 8QCA98 LPTAHP Gga s mf mm s : l ma al l a s lèv à 4 149,3 a l 4 14,8. S à mall fmaq, ls as svas v l ma l mah mf (als a ): 8QIP4 8QIA69 8QIP613 Ls mfas gs s alls a 3) Mfa vl as fma s la pgamma 8 : S à fmaq, la l "I" s mpla pa "C" as ls ms as svas: 8QIA9 8QIP44 4) Af mpl la pgamma 8 Pgamm gal Qalfa, l s ssa as fma spplmas (als a 3). APES EN AOI DELIBEE DECIDE 'ap ls ppss 'ala p ma 14 1, alls a 1, 'ap ls ppss mfa p ma 94 9,36 alls a 3, ap la pps gagm p ma 1 64, all a 3, 'ap ls ppss mfa ms as m ls valsas ' ma al 3 6,86 a hap 931 al 931-1 bg la g, 'as l Ps à sg ls avas, fas as 'gagm av ls psaas s. L Ps Ggs FÊCHE l

A 1 : Alas as p ma al 14 1, Bass a S 'av Caass 8QIP113 Sp - Ama (SPA) Mpll 8QCP631 Sp - Ama (SPA) Nm OF Il l'a CFPPA Caass TAJETS BP JEPS ACTIITES EQUESTES BPJEPS LOISIS TOUS PUBLICS ala ll l l'a BEET POFESSION NEL D'ETAT JEUNESSE ET SPOT NIEAU I h. h. p s vlm al f f my Nva s m l'a CASTELNAUDAY 1 6 16 1 va I 96, MONTPELLIE 3 1 1 va I 11 1 1, Tal alas 14 1, 3 A : Mfas p ma al 94 9,36 a S 'av Ppga 8QIP4 Cl (CUT) Ppga 8QIP4 Cl (CUT) aa Nm OF Il l'a ala ll l l'a IDEM FOMATION METIES DE LA COMMUNICATION ET DU MAKETING D'ENTEPISES CULTUELLES IDEM FOMATION METIES DE LA COMMUNICATION ET DU MAKETING D'ENTEPISES CULTUELLES D'ECOLE (CNCP EN COUS) + AE D'ECOLE (CNCP EN COUS) + AE h. h. p s my l'a Nva s SOLE 3 3 1 64 8, va III SOLE 3 3 1 4 8, va III -16 9, m Ma 8, 8,

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A 3 : 'as fma p ma al 1 64, Bass a S 'av Mpll QCP63 Is Mpll 6QIP14 Sv Nm OF Il l'a CEUFOP- LUM CEUFOP- LUM Th sp lq Gs s pss amsa (p fa mpabl) ala ll l l'a h. h. p s vlm al f f my Nva s m l'a DUT Mpll 98 343 133 1 va III 6 4 66, DUT Mpll 43 3696 996 va III 11 13 98,