DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Risque AT 212 : statistiques de sinistralité du CTN A par code risque Industrie de la métallurgie [En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail] En cours d examen pour validation technique : [En cours de validation] Validé techniquement : [Validé] Version de référence pour publication : [En vigueur] Signature numérique de JACQUETIN Pascal Date : 213.11.18 '22:39:13 +1' Etude 213-253-CTN A novembre 213 Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / SF 213-253 - CTN A_ssExcel.doc
CNAMTS / DRP Risque AT 212 : statistiques de sinistralité du CTN A par code risque 213-253-CTN A Page 2 / 9 213-11-15 Ce document présente sous forme de fiches, les statistiques de sinistralité 1 des accidents du travail dans le cadre du Régime Général, pour l année 212. Il est organisé en trois parties. Après cette introduction, on trouvera : - des précautions d usage concernant les données renseignées, - la liste des codes risques du Comité Technique National A (CTN A) au sens de l arrêté du 22 décembre 2, et leur libellé, - suivie des fiches de sinistralité proprement dites. Il est rappelé que les seuls accidents du travail dont il est tenu compte dans les statistiques de sinistralité, désignés par le terme "accidents en premier règlement" 2, sont les accidents ayant entraîné l imputation au compte employeur (ou au compte spécial) d un 1 er règlement : - d indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d au moins 24 heures, en sus du jour au cours duquel le sinistre est survenu, - d indemnité en capital ou d un capital rente, correspondant à la réparation d une incapacité permanente (I.P.), - ou d un capital décès, consécutif à un sinistre mortel. Un sinistre AT-MP est donc comptabilisé au sein de la rubrique «sinistre avec 1 er règlement» uniquement l année correspondant à ce 1 er règlement. Par ailleurs, les incapacités permanentes, les décès et les d incapacités temporaires font l objet de dénombrements complémentaires. Par le terme "nouvelles incapacités permanentes (I.P.)" 3, on entend un accident ayant entraîné la reconnaissance d'une incapacité permanente. Les accidents ayant entraîné une incapacité permanente partielle inférieure à font l'objet d'une indemnisation sous forme d'une "indemnité en capital" dont la valeur est fonction du taux d'incapacité permanente partielle (cf. décret n 86-1156 du 27 octobre 1986) : le coût de ces incapacités permanentes est inscrit en statistique pour l'année au cours de laquelle lesdites indemnités en capital ont été versées. En ce qui concerne les incapacités permanentes partielles supérieures ou égales à, les capitaux représentatifs des rentes attribuées sont pris en compte dans les résultats de l'année de la notification de la rente à la victime. Dans le cas des accidents mortels, l'année de prise en charge est celle au cours de laquelle le caractère professionnel de l'accident ayant provoqué le décès a été reconnu. Les cas pris en compte dans les présentes statistiques sont uniquement ceux pour lesquels la mort est intervenue avant consolidation, c'est-à-dire avant fixation d'un taux d'incapacité permanente et liquidation d'une rente ; les décès survenant après consolidation n'apparaissent pas dans ces données. L effectif salarié est déterminé en conformité avec l arrêté du 17 octobre 1995 dans le but de statuer sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de présents à la date du dernier jour de chaque trimestre de l année considérée, ou pour les en intérim, présents à la date du dernier jour de chaque mois de l année considérée. 1 Ces statistiques sont aussi appelées "statistiques technologiques" dans d autres brochures ou publications antérieures. 2 Les «sinistres avec 1 er règlement» sont aussi appelés «sinistres avec arrêt» dans d autres brochures. 3 Les «nouvelles incapacités permanentes» sont aussi appelées «accidents avec I.P» dans d autres brochures. 213-253 - CTN A_ssExcel.doc
CNAMTS / DRP Risque AT 212 : statistiques de sinistralité du CTN A par code risque 213-253-CTN A Page 3 / 9 213-11-15 Les statistiques de sinistralité des accidents du travail se présentent comme une série de deux fiches déclinées pour chacun des codes risques du Comité Technique National (CTN) et pour le CTN dans son ensemble. La première fournit les dénombrements des accidents du travail pour l année considérée. On y trouve en première partie, les indications suivantes : : nombre d accidents avec premier règlement pour 1 d'accidents du travail en 1 er règlement nouvelles incapacités permanentes Taux de fréquence : nombre d accidents en 1 er règlement par million d'heures de travail Taux de gravité : nombre de par incapacité temporaire de travail (I.T.) pour 1 heures de travail décès Indice de gravité : somme des taux d I.P. par million d'heures de travail par I.T. sections d établissement Puis, la répartition des accidents en 1 er règlement, des nouvelles incapacités permanentes (I.P.), des décès et des par incapacité temporaire (I.T.) est donnée suivant : le sexe, l'âge et la qualification professionnelle de la victime, ainsi que le lieu de l'accident, la nature et le siège des lésions (voir à ce sujet les précautions d usage) et l'élément matériel à l origine de l accident. La deuxième fiche illustre les informations figurant dans la première fiche et y ajoute des éléments de contexte tels que : - une vue des sinistres du numéro de risque considérés au regard des trois risques que sont les accidents du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles, - une mise en perspective historique (sur 5 ans) de l évolution des accidents du travail du numéro de risque et de leur indice de fréquence (IF), - des informations sur la répartition des accidents suivant la taille de l établissement, - ainsi qu un éclairage géographique sur les départements dans lesquels les activités couvertes par ce code risque (en nombre de sections d établissement) sont les plus présentes. Les résultats ne comprennent pas les sinistres des catégories suivantes : bureaux, sièges sociaux et autres catégories professionnelles particulières. A noter que ces fiches sont aussi disponibles au format Excel ; elles sont attachées en tant que pièces jointes aux documents annexes accessibles en cliquant sur les liens : CTN A (Excel 1) et CTN A (Excel 2). 213-253 - CTN A_ssExcel.doc
CNAMTS / DRP Risque AT 212 : statistiques de sinistralité du CTN A par code risque 213-253-CTN A Page 4 / 9 213-11-15 Précautions d usage : Nomenclature de la nature et du siège des lésions La nature et le siège des lésions sont codés selon une nouvelle nomenclature pour les sinistres survenus à partir du 1 er janvier 212. Or les sinistres en premier règlement, ceux donnant lieu à une IP, à un décès ou à des jours d arrêt imputés en 212, peuvent être survenus avant 212. Ainsi, pour chacune de ces variables, deux nomenclatures coexistent. Celle présentée ici tente de prendre en compte ces deux états. Malgré tout, parce qu il a semblé intéressant de garder un certain niveau de détail, certaines catégories ne concernent que les sinistres survenus à partir de 212 : - c est le cas notamment des fractures ouvertes, les fractures survenues avant 212 étant classées parmi les fractures fermées et fractures sans précision, - et des chocs qui sont identifiés en tant que tels uniquement pour les sinistres survenus à partir de 212. D autres, au contraire, ne concernent que les sinistres survenus avant 212. Elles sont indiquées dans la fiche, ce sont : - les AT ayant entraîné des douleurs lors de l effort ou des lumbagos, qui n apparaissent plus en tant que tels dans la nouvelle nomenclature, mais qui sont répartis dans les autres catégories, - et les déchirures musculaires ou tendineuses. Il convient donc d être très prudent dans l interprétation des volumes. Liste des codes risques du Comité Technique National A Industries de la métallurgie CTN Libellé CTN résumé Risque Libellé risque A Métallurgie 246JA Fabrication de supports de données non enregistrées A Métallurgie 271ZD Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier A Métallurgie 271ZE Fabrication de fonte ou d'acier A Métallurgie 272AA Fabrication de tubes en fonte A Métallurgie 272CC Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte) A Métallurgie 273AB Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes A Métallurgie 273EA Profilage à froid par formage ou pliage A Métallurgie 273GA Tréfilage à froid A Métallurgie 274CE Métallurgie de l'aluminium A Métallurgie 274KB Métallurgie du plomb, zinc, étain, cuivre ou métaux précieux A Métallurgie 274MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées) A Métallurgie 275AB Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte A Métallurgie 275CA Fonderie d'acier moulé et fonte malléable A Métallurgie 275EA Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages) A Métallurgie 275GC Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers A Métallurgie 281AC Ateliers de constructions métalliques, y compris fabrication de charpentes A Métallurgie 281CA Fabrication de menuiseries métalliques A Métallurgie 282AB Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de 213-253 - CTN A_ssExcel.doc
CNAMTS / DRP Risque AT 212 : statistiques de sinistralité du CTN A par code risque 213-253-CTN A Page 5 / 9 213-11-15 CTN Libellé CTN résumé Risque Libellé risque bouteilles pour gaz comprimés A Métallurgie 282DA Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central et de cuisine, associée ou non à une activité de fonderie A Métallurgie 283AA Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires A Métallurgie 283CB Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux A Métallurgie 283CC Fabrication de chaudronnerie courante A Métallurgie 283CD Soudure A Métallurgie 283CE Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur >= 5 mm ou fabrication de chaudronnerie nucléaire A Métallurgie 284AC Forge, estampage, matriçage A Métallurgie 284BF Découpage, emboutissage A Métallurgie 284BG Sciage des métaux, graveurs - estampeurs A Métallurgie 284CA Métallurgie des poudres et frittage A Métallurgie 285AA Traitement et revêtement des métaux A Métallurgie 285CA Décolletage A Métallurgie 285DA Mécanique industrielle A Métallurgie 285DC Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique) A Métallurgie 285DF Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers A Métallurgie 285DG Travaux d'intervention, de montage, démontage et entretien de matériels divers dans les usines ' Réparateurs mécaniciens ' Fabrication de manèges pour fêtes foraines A Métallurgie 286AC Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs - Repassage de couteaux, ciseaux A Métallurgie 286CA Fabrication d'outillage à main. Fabrication d'outillage électroportatif A Métallurgie 286DB Fabrication de matrices et poinçons A Métallurgie 286DD Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant A Métallurgie 286FA Fabrication de quincaillerie A Métallurgie 287AA Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires A Métallurgie 287CA Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras A Métallurgie 287CD Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique A Métallurgie 287EA Fabrication d'articles en fils métalliques A Métallurgie 287EC Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en ateliers, à l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers) A Métallurgie 287GA Boulonnerie, visserie décolletées A Métallurgie 287GB Boulonnerie, visserie forgées A Métallurgie 287HA Fabrication de ressorts A Métallurgie 287LD Fabrication d'articles métalliques ménagers et ferblanterie ' Repoussage des métaux en feuilles A Métallurgie 287NB Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé A Métallurgie 287NC Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments 213-253 - CTN A_ssExcel.doc
CNAMTS / DRP Risque AT 212 : statistiques de sinistralité du CTN A par code risque 213-253-CTN A Page 6 / 9 213-11-15 CTN Libellé CTN résumé Risque Libellé risque de bureau et bimbeloterie) A Métallurgie 287PC Fabrication de tuyaux métalliques flexibles A Métallurgie 291AA Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles A Métallurgie 291AD Fabrication de turbines A Métallurgie 291CA Fabrication de compresseurs A Métallurgie 291CB Fabrication de pompes A Métallurgie 291DA Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques A Métallurgie 291FA Fabrication d'articles de robinetterie A Métallurgie 291HA Fabrication de roulements A Métallurgie 291JC Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes) A Métallurgie 292AA Fabrication et installation de fours et brûleurs A Métallurgie 292CA Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques A Métallurgie 292DA Fabrication d'équipements de levage et de manutention A Métallurgie 292DB Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série A Métallurgie 292DC Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage A Métallurgie 292FA Fabrication de matériels aérauliques et thermiques A Métallurgie 292FB Fabrication et installation associées de matériels aérauliques A Métallurgie 292FC Fabrication de matériels frigorifiques industriels A Métallurgie 292FD Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels A Métallurgie 292JC Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules A Métallurgie 292KA Fabrication de matériel d'incendie A Métallurgie 293AA Fabrication de tracteurs agricoles A Métallurgie 293CA Réparation de matériel agricole A Métallurgie 293DA Fabrication de matériel agricole A Métallurgie 294AB Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux A Métallurgie 294BA Fabrication de machines-outils à bois A Métallurgie 294DA Fabrication de matériel de soudage A Métallurgie 294EB Reconstruction et réparation de machines-outils A Métallurgie 295AC Fabrication de matériel pour la métallurgie ou la fonderie A Métallurgie 295CA Fabrication de matériel de travaux publics A Métallurgie 295CE Fabrication de matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux A Métallurgie 295EB Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires A Métallurgie 295GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure A Métallurgie 295JA Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton A Métallurgie 295MA Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique A Métallurgie 295NA Fabrication de moules 213-253 - CTN A_ssExcel.doc
CNAMTS / DRP Risque AT 212 : statistiques de sinistralité du CTN A par code risque 213-253-CTN A Page 7 / 9 213-11-15 CTN Libellé CTN résumé Risque Libellé risque A Métallurgie 295NB Fabrication de modèles A Métallurgie 295PB Fabrication de machines spécialisées ou de machinesoutils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre A Métallurgie 296AA Fabrication de véhicules blindés A Métallurgie 296AC Fabrication de munitions ou d'armes (avec outillage mécanique) A Métallurgie 297AA Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques A Métallurgie 297AE Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs) A Métallurgie 297CA Fabrication d'appareils ménagers non électriques A Métallurgie 3AA Fabrication de machines de bureau A Métallurgie 3CA Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques A Métallurgie 311AB Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique A Métallurgie 311CA Réparation de matériels électriques A Métallurgie 312AC Fabrication d'appareillage électrique d'installation A Métallurgie 312AD Fabrication de matériel électrique à basse tension A Métallurgie 312BA Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension A Métallurgie 313ZA Fabrication de fils et câbles isolés A Métallurgie 314ZA Fabrication de piles électriques. Fabrication d'appareils électriques autonomes A Métallurgie 314ZC Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique A Métallurgie 315AA Fabrication de lampes électriques A Métallurgie 315CA Fabrication de matériel d'éclairage A Métallurgie 316AA Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules A Métallurgie 316CA Fabrication de matériel électromagnétique industriel A Métallurgie 316DC Montage de petit matériel électrique A Métallurgie 316DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées) A Métallurgie 321AB Fabrication de condensateurs A Métallurgie 321AC Fabrication de composants passifs ou de résistances et d'éléments chauffants industriels A Métallurgie 321BA Fabrication de composants électroniques actifs A Métallurgie 322AA Construction de matériel professionnel électronique et radio-électrique A Métallurgie 322BA Fabrication et installation d'appareils de téléphonie A Métallurgie 323ZA Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image A Métallurgie 323ZB Fabrication d'appareils enregistrement et de reproduction du son et de l'image A Métallurgie 331AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie A Métallurgie 331BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses A Métallurgie 331BB Prothèse dentaire : ateliers de prothèse dentaire A Métallurgie 332AE Construction de matériels électriques, électroniques ou radioélectriques de bord des aéronefs 213-253 - CTN A_ssExcel.doc
CNAMTS / DRP Risque AT 212 : statistiques de sinistralité du CTN A par code risque 213-253-CTN A Page 8 / 9 213-11-15 CTN Libellé CTN résumé Risque Libellé risque A Métallurgie 332AF Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement) A Métallurgie 332BA Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments et appareils électriques et électroniques A Métallurgie 332BD Fabrication de compteurs d'eau et liquides divers, compteurs à gaz, de compteurs pour automobile, taximètres.fabrication de distributeurs d'hydrocarbures A Métallurgie 332BH Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision A Métallurgie 332BI Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique) A Métallurgie 333ZA Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée A Métallurgie 334AA Fabrication de lunettes A Métallurgie 334BC Fabrication d'instruments optiques, photographiques ou cinématographiques A Métallurgie 335ZC Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées) A Métallurgie 341ZA Construction de voitures particulières A Métallurgie 341ZB Construction de véhicules utilitaires A Métallurgie 342AA Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme A Métallurgie 342BA Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs A Métallurgie 343ZA Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures A Métallurgie 343ZB Fabrication d'équipements d'accessoires et pièces détachées pour l'automobile A Métallurgie 343ZC Fabrication d'équipements et de pièces pour moteurs d'automobiles. Fabrication de parties, pièces détachées et équipement de châssis A Métallurgie 343ZD Fabrication de parties d'équipement de carrosserie A Métallurgie 351BF Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord) A Métallurgie 352ZC Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant pour les transports guidés (notamment par rail) A Métallurgie 353AC Construction et reconstruction de moteurs ou construction d'hélices pour l'aéronautique A Métallurgie 353BA Construction de cellules d'aéronefs A Métallurgie 353CA Construction de lanceurs et engins spatiaux A Métallurgie 354AC Fabrication ou réparation de motocycles ou de cycles A Métallurgie 354CC Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles A Métallurgie 361CC Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres forts) A Métallurgie 362CB Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie, joaillerie, orfèvrerie ' Graveur en médailles et monnaies A Métallurgie 364ZA Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal A Métallurgie 365ZG Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture 213-253 - CTN A_ssExcel.doc
CNAMTS / DRP Risque AT 212 : statistiques de sinistralité du CTN A par code risque 213-253-CTN A Page 9 / 9 213-11-15 CTN Libellé CTN résumé Risque Libellé risque A Métallurgie 371ZA Récupération de matières métalliques recyclables A Métallurgie 453AA Entreprises spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels A Métallurgie 51ZA Commerce de véhicules automobiles avec atelier de réparation (sauf mécaniciens et réparateurs automobiles) A Métallurgie 51ZB Importation d'automobiles neuves concessionnaires, agents exclusifs, réparateurs agréés des sociétés françaises et étrangères de construction de véhicules automobiles. A Métallurgie 51ZC Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de véhicules automobiles A Métallurgie 52ZC Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile A Métallurgie 52ZD Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage) A Métallurgie 52ZF Réparation de véhicules automobiles (mécaniciens réparateurs automobiles n'appartenant pas à un réseau de marque de constructeurs ou d'importateurs d'automobiles) et garages avec atelier de réparation A Métallurgie 527CB Réparation ou entretien de matériel ménager (y compris électrique et électronique) A Métallurgie 725ZA Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique A Métallurgie 731ZA Entreprises de recherche dans le domaine de la construction électrique, radioélectrique et de l'électronique 213-253 - CTN A_ssExcel.doc
CTN : A CTN A : Industries de la métallurgie ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 212 Industries de la métallurgie 1 : 1 724 911 : 33,6 d'accidents de travail en premier règlement : 57 929 Taux de fréquence : 21,4 nouvelles incapacités permanentes : 3 982 Taux de gravité : 1,1 décès : 64 Indice de gravité : 15,1 : 2 95 74 sections d'établissement : 17 578 REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 1 Tête et cou, y compris yeux 5 343 229 5 121 595 2 Moins de 2 ans 2 482 45 55 169 2 Dos, rachis, moelle épinière 9 236 334 1 441 559 3 de 2 à 24 ans 6 36 169 1 188 223 3 Torse et organes 1 988 134 14 12 34 4 de 25 à 29 ans 7 925 284 2 296 984 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 7 263 786 2 591 131 5 de 3 à 34 ans 7 731 376 4 35 95 5 Doigts et mains 19 544 1 383 668 934 6 de 35 à 39 ans 7 125 461 1 385 841 6 Membres inférieurs 11 333 711 654 545 7 de 4 à 49 ans 14 852 1 253 19 838 462 7 Multiples endroits du corps affectés 1 456 323 1 212 583 8 de 5 à 59 ans 1 969 1 316 24 749 484 8 Localisation inconnue ou non classée 1 766 82 32 94 693 9 de 6 à 64 ans 486 67 4 36 17 1 65 ans et plus 53 11 3 854 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 53 46 3 584 63 2 64 173 1 Non précisé 637 38 33 15 2 féminin 4 883 398 1 3 91 3 Déplacement pendant travail 2 195 156 16 122 476 4 Lieu de travail habituel 55 95 3 788 48 2 749 372 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 2 121 1 Non précisé 2 195 111 3 16 754 2 Cadres,tech.., a.m. 3 77 346 18 195 282 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 3 54 238 3 198 6 1 Accidents de plain-pied 11 91 73 2 598 774 4 Apprentis 2 295 32 46 649 2 Chutes avec dénivellation 3 98 388 5 38 218 5 Elèves 13 499 3 Objets en cours de manip. 2 935 1 355 2 99 648 6 Ouvriers non qualifiés 8 61 541 4 437 94 4 Objets en cours de transport 3 145 199 169 817 7 Ouvriers qualifiés 37 993 2 711 36 1 913 642 5 Objets en mvt accidentel 4 22 27 4 137 292 8 Divers 62 3 6 284 6 Appareils,levage,manutention 1 565 144 2 15 814 7 Apparaux,levage,amarrage 165 18 1 1 74 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 1 58 119 16 81 522 1 Commotions et traumatismes internes ** 14 59 767 1 637 322 9 Machines fournissant énergie 49 7 3 24 2 Douleur effort, lumbago * 1 958 764 456 56 1 Organes de transmission 58 12 3 562 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 21 1 43 472 11 Machines à broyer 12 1 75 4 Chocs physiques, chocs sans précision 7 654 65 226 445 12 Machines à malaxer 13 3 989 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 34 2 535 13 Machines à cribler,tamiser 1 31 6 Plaies ouvertes 9 511 652 1 293 574 14 Presses mécaniques et pilons 118 21 1 52 7 Blessures superficielles 3 599 35 61 12 15 Machines à presser,mouler 132 15 1 316 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 2 318 59 49 219 16 Machines à cylindres 42 6 3 298 9 Fractures fermées, fractures sans précision 3 7 55 1 311 792 17 Machines à couper(sauf scies) 92 1 5 636 1 Fractures ouvertes 633 35 1 43 84 18 Scies 296 33 13 187 11 Luxations, entorses et foulures 6 716 292 312 137 19 Machines à percer métaux 741 91 1 36 756 12 Amputations 317 85 1 3 466 2 Machines à percer le bois 53 6 3 763 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 1 188 45 41 758 21 Machines à meuler,poncer 56 49 2 621 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 27 11 825 22 Machines et matériel à souder 592 19 11 626 15 Empoisonnements et infections 87 2 2 743 23 Machines à riveter,coudre 34 1 9 16 Noyade et asphyxie 25 4 921 24 Machines à remplir,emballer 42 4 1 785 17 Blessures multiples 563 24 5 12 83 25 Machines à effilocher,battre 1 95 18 Nature inconnue ou non classée 5 429 361 41 288 316 26 Machines de filature,tissage 8 1 488 27 Matériels/engins terrassement 31 3 1 453 * pour les sinistres survenus avant 212 28 Machines autres que 11 à 27 294 41 1 16 59 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 212) 29 Machines non précisées 512 75 3 675 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 212) 3 Outils mécan. tenus à la main 1 56 68 41 866 31 Outils individuels à main 4 99 155 15 915 32 Appareils à pression 65 1 2 448 33 Appareils avec produits chauds 254 9 9 739 34 Appareils et installations frigo. 9 35 Appareils avec prod. caustiques 326 9 8 182 36 Vapeurs,gaz,poussières 46 4 1 69 37 Matières combustibles,flamme 66 3 57 38 Matières explosives 28 9 3 358 39 Electricité 116 6 5 26 4 Rayonnements ionisants ou non 1 56 98 Divers,incendies,rixes 87 58 1 55 646 99 Déclarations non classées 1 226 97 29 89 73
CTN : A CTN A : Industries de la métallurgie SYNTHESE ANNEE 212 Industries de la métallurgie 11 nombre évolution 212/211 Accidents de travail 57 929-6,4% 33,6-5,6% Accidents de trajet 6 452-9,9% Maladies professionnelles 7 328-3,1% 3 2 1 1 724 911 -,9% Répartition des accidents de travail par âge 8 7 6 5 4 3 2 1 Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Répartition des AT suivant le siège des lésions 41, 4, 39, 38, 37, 36, 35, 34, 33, 32, 31, 3, Non Moins de de 2 à précisé 2 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 3 à 34 ans de 35 à 39 ans de 4 à 49 ans de 5 à 59 ans de 6 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux 9% Membres supérieurs, 13% hors doigts et mains à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel 24% Objets en cours de manip. 36% Accidents de plain-pied Objets en mvt accidentel 7% Outils individuels à main 7% Chutes avec dénivellation 7% 19% Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 211 Objets en cours de manip. 2 935 36% -7% Accidents de plain-pied 11 91 19% -4% Objets en mvt accidentel 4 22 7% -8% Outils individuels à main 4 99 7% -3% Chutes avec dénivellation 3 98 7% - Autre 13 676 24% -7% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 14 59 2 Plaies ouvertes 9 511 16% Chocs physiques, chocs sans précision 7 654 13% Luxations, entorses et foulures 6 716 12% Nature inconnue ou non classée 5 429 9% Autre 14 29 24% Accidents de travail d'acc. de travail : 75 693 65 649 63 385 61 889 57 929 1 98 43 1 812 729 1 745 842 1 739 928 1 724 911 nouvelles IP : 4 935 4 782 4 24 4 228 3 982 décès : 6 63 54 52 64 : 3 47 797 3 199 865 3 79 56 3 51 324 2 95 74 : 39,7 36,2 36,3 35,6 33,6 Torse et organes 3% Dos, rachis, moelle épinière 16% Doigts et mains 34% Membres inférieurs Multiples endroits du corps affectés 3% Inconnue ou non précisée 3% Répartition des accidents de travail par sexe 8% masculin 92% part représentative 4 4 3 3 2 1 - de 1 féminin 1 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 29% 61% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 212) part des accidents de travail part des IF 2 à 49 5 à 99 taille de l'établissement 1 à 199 Répartition des sections d'établissement du CTN par département + Localisation multiples + de 2 AT TR MP 6 5 4 3 2 1 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 7 434 7 339 7 125 7 162 6 452 nouvelles IP : 728 774 723 79 7 décès : 67 51 47 51 54 : 51 16 55 551 499 147 497 274 462 813 Maladies professionnelles MP : 6 436 6 75 6 936 7 563 7 328 nouvelles IP : 2 939 3 24 3 417 3 877 4 51 décès : 32 43 41 68 6 : 1 164 791 1 236 54 1 284 529 1 44 999 1 362 21 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE
N Risque : 246JA ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 212 Fabrication de supports de données non enregistrées 12 : 81 :, d'accidents de travail en premier règlement : Taux de fréquence :, nouvelles incapacités permanentes : Taux de gravité :, décès : Indice de gravité :, : sections d'établissement : 14 REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 1 Tête et cou, y compris yeux 2 Moins de 2 ans 2 Dos, rachis, moelle épinière 3 de 2 à 24 ans 3 Torse et organes 4 de 25 à 29 ans 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 5 de 3 à 34 ans 5 Doigts et mains 6 de 35 à 39 ans 6 Membres inférieurs 7 de 4 à 49 ans 7 Multiples endroits du corps affectés 8 de 5 à 59 ans 8 Localisation inconnue ou non classée 9 de 6 à 64 ans 1 65 ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 1 Non précisé 2 féminin 3 Déplacement pendant travail 4 Lieu de travail habituel REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 1 Non précisé 2 Cadres,tech.., a.m. REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 1 Accidents de plain-pied 4 Apprentis 2 Chutes avec dénivellation 5 Elèves 3 Objets en cours de manip. 6 Ouvriers non qualifiés 4 Objets en cours de transport 7 Ouvriers qualifiés 5 Objets en mvt accidentel 8 Divers 6 Appareils,levage,manutention 7 Apparaux,levage,amarrage REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 1 Commotions et traumatismes internes ** 9 Machines fournissant énergie 2 Douleur effort, lumbago * 1 Organes de transmission 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 11 Machines à broyer 4 Chocs physiques, chocs sans précision 12 Machines à malaxer 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 13 Machines à cribler,tamiser 6 Plaies ouvertes 14 Presses mécaniques et pilons 7 Blessures superficielles 15 Machines à presser,mouler 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 16 Machines à cylindres 9 Fractures fermées, fractures sans précision 17 Machines à couper(sauf scies) 1 Fractures ouvertes 18 Scies 11 Luxations, entorses et foulures 19 Machines à percer métaux 12 Amputations 2 Machines à percer le bois 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 21 Machines à meuler,poncer 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 22 Machines et matériel à souder 15 Empoisonnements et infections 23 Machines à riveter,coudre 16 Noyade et asphyxie 24 Machines à remplir,emballer 17 Blessures multiples 25 Machines à effilocher,battre 18 Nature inconnue ou non classée 26 Machines de filature,tissage 27 Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant 212 28 Machines autres que 11 à 27 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 212) 29 Machines non précisées *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 212) 3 Outils mécan. tenus à la main 31 Outils individuels à main 32 Appareils à pression 33 Appareils avec produits chauds 34 Appareils et installations frigo. 35 Appareils avec prod. caustiques 36 Vapeurs,gaz,poussières 37 Matières combustibles,flamme 38 Matières explosives 39 Electricité 4 Rayonnements ionisants ou non 98 Divers,incendies,rixes 99 Déclarations non classées
N Risque : 271ZD ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 212 Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier 13 : 5 21 : 13,8 d'accidents de travail en premier règlement : 72 Taux de fréquence : 9,5 nouvelles incapacités permanentes : 17 Taux de gravité :,8 décès : 1 Indice de gravité : 35,7 : 6 35 sections d'établissement : 17 REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 1 Tête et cou, y compris yeux 6 3 571 2 Moins de 2 ans 2 Dos, rachis, moelle épinière 5 61 3 de 2 à 24 ans 8 461 3 Torse et organes 2 1 1 649 4 de 25 à 29 ans 7 253 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 1 5 1 189 5 de 3 à 34 ans 6 1 334 5 Doigts et mains 24 5 793 6 de 35 à 39 ans 1 3 82 6 Membres inférieurs 23 2 2 354 7 de 4 à 49 ans 22 7 2 52 7 Multiples endroits du corps affectés 2 1 148 8 de 5 à 59 ans 18 6 1 1 861 8 Localisation inconnue ou non classée 9 de 6 à 64 ans 1 56 1 65 ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 71 16 1 6 27 1 Non précisé 2 féminin 1 1 35 3 Déplacement pendant travail 4 Lieu de travail habituel 72 17 1 6 35 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 1 Non précisé 2 271 2 Cadres,tech.., a.m. 4 2 356 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 4 2 71 1 Accidents de plain-pied 18 6 2 269 4 Apprentis 2 Chutes avec dénivellation 5 332 5 Elèves 3 Objets en cours de manip. 25 4 1 154 6 Ouvriers non qualifiés 1 1 61 4 Objets en cours de transport 1 369 7 Ouvriers qualifiés 61 12 1 5 546 5 Objets en mvt accidentel 3 442 8 Divers 6 Appareils,levage,manutention 3 1 517 7 Apparaux,levage,amarrage 1 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 1 42 1 Commotions et traumatismes internes ** 15 3 1 1 843 9 Machines fournissant énergie 2 Douleur effort, lumbago * 5 4 1 416 1 Organes de transmission 1 31 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 1 1 184 11 Machines à broyer 4 Chocs physiques, chocs sans précision 15 77 12 Machines à malaxer 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 13 Machines à cribler,tamiser 6 Plaies ouvertes 6 4 669 14 Presses mécaniques et pilons 7 Blessures superficielles 6 1 15 15 Machines à presser,mouler 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 3 75 16 Machines à cylindres 2 222 9 Fractures fermées, fractures sans précision 2 1 78 17 Machines à couper(sauf scies) 1 Fractures ouvertes 1 8 18 Scies 11 Luxations, entorses et foulures 9 355 19 Machines à percer métaux 12 Amputations 1 31 2 Machines à percer le bois 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 3 1 112 21 Machines à meuler,poncer 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 1 1 22 Machines et matériel à souder 1 2 15 Empoisonnements et infections 23 Machines à riveter,coudre 16 Noyade et asphyxie 24 Machines à remplir,emballer 17 Blessures multiples 1 94 25 Machines à effilocher,battre 18 Nature inconnue ou non classée 4 493 26 Machines de filature,tissage 27 Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant 212 28 Machines autres que 11 à 27 1 1 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 212) 29 Machines non précisées 1 53 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 212) 3 Outils mécan. tenus à la main 31 Outils individuels à main 5 1 358 32 Appareils à pression 2 2 33 Appareils avec produits chauds 1 1 34 Appareils et installations frigo. 35 Appareils avec prod. caustiques 1 1 36 Vapeurs,gaz,poussières 37 Matières combustibles,flamme 38 Matières explosives 39 Electricité 4 Rayonnements ionisants ou non 98 Divers,incendies,rixes 2 1 99 Déclarations non classées 1 1 366
N Risque : 271ZD SYNTHESE ANNEE 212 Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier 14 nombre évolution 212/211 Accidents de travail 72-4, 13,8-3,3% Accidents de trajet 13 18,2% Maladies professionnelles 35-2, 3 3 2 1 Non Moins de de 2 à précisé 2 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 3 à 34 ans de 35 à 39 ans 5 21 -,7% Répartition des accidents de travail par âge de 4 à 49 ans de 5 à 59 ans de 6 à 65 ans et 64 ans plus 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Tête et cou, y compris yeux 8% Membres supérieurs, 14% hors doigts et mains Répartition des AT suivant le siège des lésions 14,5 14, 13,5 13, 12,5 12, 11,5 11, 1,5 à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel 22% Objets en cours de manip. 3 Accidents de plain-pied 4% Chutes avec dénivellation 7% Outils individuels à main Objets en mvt accidentel 7% 2 Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 211 Objets en cours de manip. 25 3-11% Accidents de plain-pied 18 2 Chutes avec dénivellation 5 7% 2 Outils individuels à main 5 7% -38% Objets en mvt accidentel 3 4% -2 Autre 16 22% 23% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 15 21% Chocs physiques, chocs sans précision 15 21% Luxations, entorses et foulures 9 13% Plaies ouvertes 6 8% Blessures superficielles 6 8% Autre 21 29% Accidents de travail d'acc. de travail : 82 76 68 75 72 6 838 5 79 5 35 5 239 5 21 nouvelles IP : 19 1 18 13 17 décès : 1 : 8 212 9 95 8 139 7 345 6 35 : 12, 13,3 12,7 14,3 13,8 Torse et organes 3% Dos, rachis, moelle épinière 7% Doigts et mains 33% Membres inférieurs 32% Multiples endroits du corps affectés 3% Inconnue ou non précisée Répartition des accidents de travail par sexe 99% part représentative 1 9 8 7 6 5 4 3 1% - de 1 masculin féminin 1 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 34% 9% 57% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 212) part des accidents de travail part des IF 2 à 49 5 à 99 taille de l'établissement 1 à 199 Répartition des sections d'établissement de ce code risque par département + Localisation multiples + de 2 AT TR MP 12 1 8 6 4 2 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 12 13 13 11 13 nouvelles IP : 2 1 3 1 1 décès : : 1 86 1 659 1 71 1 55 985 Maladies professionnelles MP : 26 19 22 44 35 nouvelles IP : 18 16 21 33 29 décès : 2 1 2 1 : 2 96 1 678 1 96 3 825 3 699 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE
N Risque : 271ZE ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 212 Fabrication de fonte ou d'acier 15 : 18 195 : 1,5 d'accidents de travail en premier règlement : 191 Taux de fréquence : 7,6 nouvelles incapacités permanentes : 41 Taux de gravité :,6 décès : 2 Indice de gravité : 23,3 : 15 876 sections d'établissement : 32 REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 1 Tête et cou, y compris yeux 19 4 1 88 2 Moins de 2 ans 4 19 2 Dos, rachis, moelle épinière 16 2 1 662 3 de 2 à 24 ans 13 2 368 3 Torse et organes 3 1 774 4 de 25 à 29 ans 35 2 1 8 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 23 6 2 722 5 de 3 à 34 ans 35 5 2 131 5 Doigts et mains 41 16 1 932 6 de 35 à 39 ans 26 6 1 2 929 6 Membres inférieurs 76 1 5 791 7 de 4 à 49 ans 34 11 1 2 386 7 Multiples endroits du corps affectés 6 2 1 1 693 8 de 5 à 59 ans 38 14 5 422 8 Localisation inconnue ou non classée 7 1 214 9 de 6 à 64 ans 6 1 731 1 65 ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 182 38 2 15 42 1 Non précisé 2 19 2 féminin 9 3 834 3 Déplacement pendant travail 3 11 4 Lieu de travail habituel 186 41 2 15 747 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 1 Non précisé 1 1 432 2 Cadres,tech.., a.m. 29 6 1 64 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 6 2 627 1 Accidents de plain-pied 56 8 3 294 4 Apprentis 5 117 2 Chutes avec dénivellation 22 5 3 635 5 Elèves 3 Objets en cours de manip. 46 8 1 3 99 6 Ouvriers non qualifiés 26 8 2 636 4 Objets en cours de transport 3 2 641 7 Ouvriers qualifiés 114 24 2 1 412 5 Objets en mvt accidentel 15 4 1 146 8 Divers 1 12 6 Appareils,levage,manutention 7 4 585 7 Apparaux,levage,amarrage 29 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 2 55 1 Commotions et traumatismes internes ** 45 12 3 48 9 Machines fournissant énergie 2 Douleur effort, lumbago * 1 4 2 7 1 Organes de transmission 1 11 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 1 1 14 11 Machines à broyer 4 Chocs physiques, chocs sans précision 19 2 1 354 12 Machines à malaxer 1 1 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 1 8 13 Machines à cribler,tamiser 6 Plaies ouvertes 19 4 739 14 Presses mécaniques et pilons 7 Blessures superficielles 5 241 15 Machines à presser,mouler 1 9 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 2 16 16 Machines à cylindres 9 Fractures fermées, fractures sans précision 22 4 2 42 17 Machines à couper(sauf scies) 1 Fractures ouvertes 4 42 18 Scies 11 Luxations, entorses et foulures 34 7 2 173 19 Machines à percer métaux 12 Amputations 1 95 2 Machines à percer le bois 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 11 1 321 21 Machines à meuler,poncer 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 1 1 22 Machines et matériel à souder 1 6 15 Empoisonnements et infections 23 Machines à riveter,coudre 16 Noyade et asphyxie 1 1 24 Machines à remplir,emballer 17 Blessures multiples 7 2 1 686 25 Machines à effilocher,battre 1 95 18 Nature inconnue ou non classée 9 2 1 992 26 Machines de filature,tissage 27 Matériels/engins terrassement 1 327 * pour les sinistres survenus avant 212 28 Machines autres que 11 à 27 2 1 1 34 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 212) 29 Machines non précisées 5 3 678 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 212) 3 Outils mécan. tenus à la main 31 Outils individuels à main 7 1 152 32 Appareils à pression 1 42 33 Appareils avec produits chauds 4 199 34 Appareils et installations frigo. 35 Appareils avec prod. caustiques 36 Vapeurs,gaz,poussières 37 Matières combustibles,flamme 38 Matières explosives 2 1 12 39 Electricité 2 437 4 Rayonnements ionisants ou non 98 Divers,incendies,rixes 7 1 355 99 Déclarations non classées 6 936
N Risque : 271ZE SYNTHESE ANNEE 212 Fabrication de fonte ou d'acier 16 nombre évolution 212/211 Accidents de travail 191-15,9% 1,5-14,1% Accidents de trajet 4-7, Maladies professionnelles 127-2,6% 2 1 18 195-2,1% Répartition des accidents de travail par âge Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail 35 16, 3 14, 25 12, 1, 2 8, 15 6, 1 4, 5 2,, Répartition des AT suivant le siège des lésions Non Moins de de 2 à précisé 2 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 3 à 34 ans de 35 à 39 ans de 4 à 49 ans de 5 à 59 ans de 6 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux Membres supérieurs, 12% hors doigts et mains à à + de 4% 8% Répartition des AT suivant l'élément matériel 24% 12% 24% 29% Accidents de plain-pied Objets en cours de manip. Chutes avec dénivellation Objets en mvt accidentel Appareils,levage,manutention Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 211 Accidents de plain-pied 56 29% 27% Objets en cours de manip. 46 24% -34% Chutes avec dénivellation 22 12% -24% Objets en mvt accidentel 15 8% -12% Appareils,levage,manutention 7 4% -13% Autre 45 24% -24% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 45 24% Luxations, entorses et foulures 34 18% Fractures fermées, fractures sans précision 22 12% Chocs physiques, chocs sans précision 19 Plaies ouvertes 19 Autre 52 27% Accidents de travail d'acc. de travail : 292 223 24 227 191 21 143 2 331 19 26 18 58 18 195 nouvelles IP : 78 65 48 57 41 décès : 1 1 1 2 2 : 22 371 19 927 19 84 16 592 15 876 : 13,8 11, 1,7 12,2 1,5 Torse et organes 2% Dos, rachis, moelle épinière 8% Doigts et mains 21% Membres inférieurs 4 Multiples endroits du corps affectés 3% Inconnue ou non précisée 4% Répartition des accidents de travail par sexe masculin féminin 9 part représentative 1 1 8 6 4 - de 1 1 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 13% 22% 2 à 49 5 à 99 taille de l'établissement 1 à 199 6 Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 212) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de ce code risque par département + Localisation multiples + de 2 AT TR MP 16 14 12 1 8 6 4 2 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 46 34 43 43 4 nouvelles IP : 4 7 4 8 5 décès : 3 1 1 : 3 175 2 776 3 35 3 534 3 295 Maladies professionnelles MP : 121 127 118 16 127 nouvelles IP : 114 119 18 14 12 décès : 4 2 5 11 8 : 6 545 6 213 5 414 4 743 5 414 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE
N Risque : 272AA ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 212 Fabrication de tubes en fonte 17 : 2 176 : 13,8 d'accidents de travail en premier règlement : 3 Taux de fréquence : 9,5 nouvelles incapacités permanentes : 6 Taux de gravité :,7 décès : Indice de gravité : 14,5 : 2 168 sections d'établissement : 7 REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 1 Tête et cou, y compris yeux 1 2 28 2 Moins de 2 ans 2 Dos, rachis, moelle épinière 3 82 3 de 2 à 24 ans 3 53 3 Torse et organes 1 1 39 4 de 25 à 29 ans 6 123 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 6 892 5 de 3 à 34 ans 4 1 351 5 Doigts et mains 1 2 688 6 de 35 à 39 ans 1 4 6 Membres inférieurs 8 431 7 de 4 à 49 ans 8 3 771 7 Multiples endroits du corps affectés 1 1 8 8 de 5 à 59 ans 8 2 866 8 Localisation inconnue ou non classée 9 de 6 à 64 ans 1 65 ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 3 6 2 168 1 Non précisé 2 27 2 féminin 3 Déplacement pendant travail 4 Lieu de travail habituel 28 6 2 141 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 1 Non précisé 2 Cadres,tech.., a.m. 2 1 2 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 2 1 352 1 Accidents de plain-pied 5 1 329 4 Apprentis 2 35 2 Chutes avec dénivellation 6 1 493 5 Elèves 3 Objets en cours de manip. 9 2 821 6 Ouvriers non qualifiés 3 32 4 Objets en cours de transport 1 113 7 Ouvriers qualifiés 21 4 1 477 5 Objets en mvt accidentel 1 1 3 8 Divers 6 Appareils,levage,manutention 1 1 7 Apparaux,levage,amarrage REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 1 Commotions et traumatismes internes ** 3 159 9 Machines fournissant énergie 2 Douleur effort, lumbago * 2 142 1 Organes de transmission 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 11 Machines à broyer 4 Chocs physiques, chocs sans précision 3 57 12 Machines à malaxer 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 13 Machines à cribler,tamiser 6 Plaies ouvertes 6 2 552 14 Presses mécaniques et pilons 7 Blessures superficielles 1 2 15 Machines à presser,mouler 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 1 28 16 Machines à cylindres 9 Fractures fermées, fractures sans précision 4 1 627 17 Machines à couper(sauf scies) 1 Fractures ouvertes 1 6 18 Scies 11 Luxations, entorses et foulures 5 183 19 Machines à percer métaux 177 12 Amputations 2 Machines à percer le bois 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 2 57 21 Machines à meuler,poncer 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 22 Machines et matériel à souder 15 Empoisonnements et infections 23 Machines à riveter,coudre 16 Noyade et asphyxie 24 Machines à remplir,emballer 17 Blessures multiples 2 2 281 25 Machines à effilocher,battre 18 Nature inconnue ou non classée 1 2 26 Machines de filature,tissage 27 Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant 212 28 Machines autres que 11 à 27 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 212) 29 Machines non précisées *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 212) 3 Outils mécan. tenus à la main 2 72 31 Outils individuels à main 3 52 32 Appareils à pression 33 Appareils avec produits chauds 1 16 34 Appareils et installations frigo. 35 Appareils avec prod. caustiques 36 Vapeurs,gaz,poussières 37 Matières combustibles,flamme 38 Matières explosives 39 Electricité 1 41 4 Rayonnements ionisants ou non 98 Divers,incendies,rixes 1 23 99 Déclarations non classées
N Risque : 272AA SYNTHESE ANNEE 212 Fabrication de tubes en fonte 18 nombre évolution 212/211 Accidents de travail 3 2, 13,8 24,1% Accidents de trajet 7-22,2% Maladies professionnelles 22 144,4% 3 2 1 2 176-3,3% Répartition des accidents de travail par âge Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail 35 16, 3 14, 25 12, 1, 2 8, 15 6, 1 4, 5 2,, Répartition des AT suivant le siège des lésions Non Moins de de 2 à précisé 2 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 3 à 34 ans de 35 à 39 ans de 4 à 49 ans de 5 à 59 ans de 6 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux 3% Membres supérieurs, hors doigts et mains à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel 17% Objets en cours de manip. 3 Chutes avec dénivellation 7% Accidents de plain-pied Outils individuels à main 17% Outils mécan. tenus à la main Autre Torse et organes 3% Dos, rachis, moelle épinière Doigts et mains 33% Membres inférieurs 27% Multiples endroits du corps affectés 3% Inconnue ou non précisée Répartition des accidents de travail par sexe Dos + Localisation multiples Répartitions du nombre de selon la nature du risque Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 211 Objets en cours de manip. 9 3-18% Chutes avec dénivellation 6 1 Accidents de plain-pied 5 17% 15 Outils individuels à main 3 - Outils mécan. tenus à la main 2 7% - Autre 5 17% -44% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 3 Plaies ouvertes 6 Luxations, entorses et foulures 5 17% Fractures fermées, fractures sans précision 4 13% Chocs physiques, chocs sans précision 3 Autre 9 3 1 Accidents de travail d'acc. de travail : 31 19 18 25 3 2 49 2 363 2 34 2 25 2 176 nouvelles IP : 1 8 5 4 6 décès : : 3 56 3 43 2 63 1 98 2 168 : 12,9 8, 7,7 11,1 13,8 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 4 3 5 9 7 nouvelles IP : 1 1 2 1 décès : : 92 576 686 1 88 1 17 Maladies professionnelles MP : 11 11 12 9 22 nouvelles IP : 1 8 14 6 16 décès : 1 1 1 : 1 52 1 479 667 552 2 58 part représentative 1 9 8 7 6 5 4 3 masculin féminin 39% 41% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 212) part des accidents de travail part des IF - de 1 1 à 19 2 à 49 5 à 99 taille de l'établissement 1 à 199 Répartition des sections d'établissement de ce code risque par département + de 2 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE AT TR MP 3 25 2 15 1 5
N Risque : 272CC ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 212 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte) 19 : 7 494 : 24,3 d'accidents de travail en premier règlement : 182 Taux de fréquence : 32, nouvelles incapacités permanentes : 25 Taux de gravité : 2,2 décès : Indice de gravité : 27,8 : 12 694 sections d'établissement : 11 REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 1 Tête et cou, y compris yeux 16 1 151 2 Moins de 2 ans 2 26 2 Dos, rachis, moelle épinière 26 1 2 25 3 de 2 à 24 ans 9 1 348 3 Torse et organes 4 192 4 de 25 à 29 ans 27 3 1 452 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 25 5 2 511 5 de 3 à 34 ans 2 3 1 318 5 Doigts et mains 61 1 2 875 6 de 35 à 39 ans 17 2 1 295 6 Membres inférieurs 47 5 4 6 7 de 4 à 49 ans 52 5 3 776 7 Multiples endroits du corps affectés 3 3 343 8 de 5 à 59 ans 54 1 4 72 8 Localisation inconnue ou non classée 357 9 de 6 à 64 ans 1 1 47 1 65 ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 179 25 11 774 1 Non précisé 356 2 féminin 3 92 3 Déplacement pendant travail 1 8 4 Lieu de travail habituel 181 25 12 33 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 1 Non précisé 4 438 2 Cadres,tech.., a.m. 1 2 372 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 1 2 1 6 1 Accidents de plain-pied 37 6 2 682 4 Apprentis 2 7 2 Chutes avec dénivellation 13 1 1 731 5 Elèves 3 Objets en cours de manip. 55 1 3 951 6 Ouvriers non qualifiés 32 5 2 311 4 Objets en cours de transport 13 1 561 7 Ouvriers qualifiés 124 16 8 56 5 Objets en mvt accidentel 11 2 49 8 Divers 6 Appareils,levage,manutention 9 431 7 Apparaux,levage,amarrage 3 192 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 1 5 1 Commotions et traumatismes internes ** 5 12 3 224 9 Machines fournissant énergie 2 Douleur effort, lumbago * 4 4 2 83 1 Organes de transmission 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 1 14 11 Machines à broyer 4 Chocs physiques, chocs sans précision 24 1 14 12 Machines à malaxer 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 13 Machines à cribler,tamiser 6 Plaies ouvertes 19 3 977 14 Presses mécaniques et pilons 7 Blessures superficielles 12 217 15 Machines à presser,mouler 1 9 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 11 249 16 Machines à cylindres 1 85 9 Fractures fermées, fractures sans précision 13 1 1 544 17 Machines à couper(sauf scies) 1 312 1 Fractures ouvertes 18 Scies 1 1 167 11 Luxations, entorses et foulures 23 1 1 371 19 Machines à percer métaux 1 22 12 Amputations 1 22 2 Machines à percer le bois 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 2 4 21 Machines à meuler,poncer 2 128 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 1 1 22 Machines et matériel à souder 2 9 15 Empoisonnements et infections 23 Machines à riveter,coudre 1 3 16 Noyade et asphyxie 24 Machines à remplir,emballer 17 Blessures multiples 6 2 49 25 Machines à effilocher,battre 18 Nature inconnue ou non classée 15 1 1 44 26 Machines de filature,tissage 27 Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant 212 28 Machines autres que 11 à 27 1 1 533 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 212) 29 Machines non précisées 3 1 367 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 212) 3 Outils mécan. tenus à la main 4 42 31 Outils individuels à main 14 1 592 32 Appareils à pression 33 Appareils avec produits chauds 1 1 34 Appareils et installations frigo. 35 Appareils avec prod. caustiques 3 24 36 Vapeurs,gaz,poussières 37 Matières combustibles,flamme 38 Matières explosives 39 Electricité 4 Rayonnements ionisants ou non 98 Divers,incendies,rixes 99 Déclarations non classées 4 1 429
N Risque : 272CC SYNTHESE ANNEE 212 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte) 2 nombre évolution 212/211 Accidents de travail 182-1,3% 24,3-1,9% Accidents de trajet 14-33,3% Maladies professionnelles 23-34,3% 3 3 2 1 Non Moins de de 2 à précisé 2 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 3 à 34 ans de 35 à 39 ans 7 494,6% Répartition des accidents de travail par âge de 4 à 49 ans de 5 à 59 ans de 6 à 65 ans et 64 ans plus 3 25 2 15 1 5 Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Tête et cou, y compris yeux 9% Membres supérieurs, 14% hors doigts et mains Répartition des AT suivant le siège des lésions 35, 3, 25, 2, 15, 1, 5,, à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel Objets en cours de manip. 27% 3 Accidents de plain-pied Outils individuels à main Chutes avec dénivellation 7% Objets en cours de transport 7% 8% Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 211 Objets en cours de manip. 55 3-39% Accidents de plain-pied 37-12% Outils individuels à main 14 8% 4 Chutes avec dénivellation 13 7% -46% Objets en cours de transport 13 7% 22 Autre 5 27% 52% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 5 27% Chocs physiques, chocs sans précision 24 13% Luxations, entorses et foulures 23 13% Plaies ouvertes 19 Nature inconnue ou non classée 15 8% Autre 51 28% Accidents de travail d'acc. de travail : 264 186 195 23 182 7 937 7 717 7 35 7 45 7 494 nouvelles IP : 3 37 29 35 25 décès : 1 1 : 15 6 11 544 12 22 12 98 12 694 : 33,3 24,1 26,5 27,2 24,3 Torse et organes 2% Dos, rachis, moelle épinière 14% Doigts et mains 34% Membres inférieurs 26% Multiples endroits du corps affectés 2% Inconnue ou non précisée Répartition des accidents de travail par sexe 98% part représentative 8 7 6 5 4 3 2% - de 1 masculin féminin 1 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 24% 2 à 49 5 à 99 taille de l'établissement 1 à 199 66% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 212) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de ce code risque par département + Localisation multiples + de 2 AT TR MP 8 7 6 5 4 3 2 1 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 17 16 17 21 14 nouvelles IP : 1 3 2 décès : 1 : 1 299 1 547 1 732 1 648 1 828 Maladies professionnelles MP : 35 17 14 35 23 nouvelles IP : 14 13 9 22 13 décès : : 5 223 3 621 2 755 4 45 4 69 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE