EP 1 637 291 A1 (19) (11) EP 1 637 291 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 22.03.2006 Bulletin 2006/12



Documents pareils
EP A2 (19) (11) EP A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2009/22

(51) Int Cl.: B23P 19/00 ( ) B23P 19/04 ( ) F01L 1/053 ( )

TEPZZ A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G07F 7/08 ( ) G06K 19/077 (2006.

TEPZZ 6Z85Z5A T EP A2 (19) (11) EP A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

TEPZZ 5 5 _9A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2009/25

(51) Int Cl.: H04L 29/06 ( ) G06F 21/55 ( )

Paiements transfrontaliers

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2012/50

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04L 12/58 ( )

Informations techniques et questions

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2011/26

ANNEX 1 ANNEXE RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N /.. DE LA COMMISSION

TEPZZ A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

TEPZZ 8758_8A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: A61K 33/00 ( ) A61P 25/06 (2006.

Guide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans

COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?

Innover à l'ère du numérique : ramener l'europe sur la bonne voie Présentation de J.M. Barroso,

J ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande?

B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2011/40

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2011/09

Je suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie?

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2011/21

Comment devenir référent? Comment le rester?

*EP A1* EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2000/39

TEPZZ 65 Z4A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B01D 3/00 ( )

Délégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1

Notes explicatives concernant le formulaire d opposition

*EP A1* EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2003/37

Le commerce de détail en Europe : la diversité des tissus commerciaux

COMITÉ ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE. Quarante-huitième session Genève, 20 et 21 octobre 2003

Les actions internationales pour l enseignement supérieur Un objectif de coopération internationale entre pays programmes et partenaires

Les enfants ayant besoin d une protection internationale

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04L 29/06 ( ) H04L 29/12 ( )

La réglementation Mardi de la DGPR. sur les produits biocides 05/04/2011

Office de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) Indications requises par l OHMI: Référence du déposant/représentant :

ANNEXE VI CONTRAT FINANCIER ERASMUS MOBILITE REGLES GENERALES D UTILISATION DES FONDS ERASMUS : EXTRAIT

LES EUROPEENS ET LES LANGUES

Le marché de l assurance de protection juridique en Europe. Octobre 2013

bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : ASSURANCE FRONTIÈRE CAHIER DES CHARGES

3) Demandeur: FIVES-CAIL BABCOCK, Société anonyme 7 rue Montallvet F Parts Cedex 08 (FR)

Focus sur les structures de l enseignement supérieur en Europe 2004/2005 Évolutions nationales dans le cadre du Processus de Bologne

Rank Xerox (UK) Business Services

îundesdruokerei Berlin

TEPZZ 699Z A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04W 12/06 ( ) H04L 29/06 (2006.

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT

Analyse comparative du. temps d'instruction. dans l'enseignement obligatoire à temps plein en Europe 2013/2014. Rapport Eurydice

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL

Sécurité des patients et qualité des soins de santé Rapport

Canada-Inde Profil et perspective

BMW Service. BMW Service. BMW Mobile Care. La garantie de mobilité BMW valable dans toute l'europe. Assistance même en situations extrêmes.

Agences réceptives. WienTourismus/Hertha Hurnaus. Agences réceptives

(51) Int Cl.: B60H 1/34 ( )

Stratégie pour l égalité entre les femmes et les hommes

culture DIFFUSION ET ACCÈS AUX TIC

Documentation Utilisateur

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Jouve, 18, rue Saint-Denis, PARIS

Formulaire de Candidature

Les obstacles au marché intérieur du point de vue des citoyens

Tests d accès pour les concours généraux

(51) Int Cl.: B60R 25/00 ( )

testo Appareil de mesure du CO / CO2 Mode d'emploi

Fiscalité des actifs des particuliers : tendances

Article. L influence de la méthode d échantillonnage et des intervieweurs sur la réalisation de l échantillon dans l Enquête sociale européenne

La santé dentaire. Terrain: Octobre 2009 Publication: Février 2010

1. Assurance-maladie. Chapitre Assurances sociales Mis à jour le Etat du Valais

Quitter la Suisse. Quitter la Suisse

". TY convertisseur statique, et des condensateurs de filtrage.

Flavien Neuvy Responsable de L Observatoire Cetelem

Quitter la Suisse. Quitter la Suisse

L ANNÉE EUROPÉENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT AVIS DES EUROPÉENS SUR LE DÉVELOPPEMENT, LA COOPÉRATION ET L AIDE

Publication. Novembre 2005

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Adresse du profil d acheteur (URL):

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE

taxud.c.1(2015) FR Taux de TVA appliqués dans les États membres de l'union européenne

La taxation à l achat et le contrôle des performances environnementales du parc automobile

Français. HearPlus. 313ci

Prix de l énergie dans l Union européenne en 2010

20 ANS. du marché unique européen. Ensemble pour une nouvelle croissance. Principales réalisations. Marché intérieur et services

Fax: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

de la performance dans le secteur public

Le marché de l assurance de protection juridique en Europe

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

Programme SOCRATES / COMENIUS Action 2 Bourse de formation continue. Code Postal : Ville : Tél. : Fax :

0 Numéro de publication: Al 0 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Commission Européenne. Deuxième édition du tableau de bord des marchés de consommation

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. PLASSERAUD 84, rue d'amsterdam, F Paris (FR)

L identification des victimes de la traite des êtres humains lors des procédures de protection internationale et de retour forcé

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2010/05

Nouvelles d EUR-Lex. Juriconnexion. 6 Juin Pascale Berteloot Office des publications de l Union européenne. EUR-Lex où en sommes-nous?

TM1000 Bedienungsanleitung. TM1000 Guide de l utilisateur. TM1000 Guida per l utente

Federation Inter-Environnement Wallonie (iew) undertook, in 2013, an analysis

20 Place Stéphanie Localité/Ville: Bruxelles Code postal:

Les finances de la sécurité sociale

Adresse du profil d acheteur (URL):

Fax: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

Transcription:

(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 637 291 A1 (43) Date de publication: 22.03.2006 Bulletin 2006/12 (51) Int Cl.: B25H 1/00 (2006.01) B23B 49/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 04405581.2 (22) Date de dépôt: 15.09.2004 (84) Etats contractants désignés: AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IT LI LU MC NL PL PT RO SE SI SK TR Etats d extension désignés: AL HR LT LV MK (71) Demandeur: Scotti, Carlo 1219 Le Lignon, Genève (CH) (72) Inventeur: Scotti, Carlo 1219 Le Lignon, Genève (CH) (54) Base réglable et coulissante pour perceuse ou machines-outils (57) L idée comprend un mécanisme monté sur le corps d une perceuse (1) autour du siège (2) destiné à la poignée, resserré par un collier (3) et deux brides (4) qui soutiennent les guides fixes (5) qui peuvent coulisser pour déterminer l excursion la plus approprié, selon la longueur du foret et ils sont retenus entre eux, dans la partie supérieure, par un support semi-circulaire (6). Les tourillons coulissants (7) poussés par deux ressorts (8), assurent la base circulaire stabilisatrice (11) ; soutenue par deux pivots à elle solidaires tournants sur l axe A1-B1, retenus par deux brides (15) qui font partie aux bouts des tourillons coulissants, contre la pièce à percer, pendant l opération. Un support circulaire (16) sert à une mise à zéro du foret par rapport à la base (11) et comme brides butées (17) pour déterminer la profondeur du perçage. Les attaches rapides (12-13) peuvent recevoir et fixer des bases auxiliaires pour exécuter des travaux de différente difficulté. EP 1 637 291 A1 Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR)

1 EP 1 637 291 A1 2 Description [0001] La conception se rapporte aux perceuses, mais concerne toutes machines-outils portables aptes à l adopter. L idée peut être accessoire d une machine, comme la machine-outil peut être conçue avec l idée incorporée. Ce principe permet de : percer, fraiser, meuler, rectifier, tronçonner et scier. Pour une perceuse portable, en l occurrence, il est difficile de respecter les axes de perçage exacts et d exécuter des travaux variés avec précision. Le mécanisme conçu permet d obtenir des résultats satisfaisants, dans la catégorie de machines-outils portables. Le mécanisme représenté a pour but d effectuer des perçages parallèles, perpendiculaires et obliques, toujours guidé dans l exécution par la base-circulaire-stabilisatrice 11, avec deux brides et butées 17 du support circulaire 16 permettent de déterminer la profondeur de coupe du foret, avec la mise a zéro de celui-ci. Les guides-fixes 5, reliés entre eux par un support semi-circulaire 6 et un transversal avec un collier 3 et deux brides 4 ; le collier sert à soutenir l appareillage au corps de la perceuse 1, les brides permettent de les régler et choisir la position du trajet de course optimal et la mise à zéro du foret. La base-circulaire-stabilisatrice 11 peut, avec deux attaches rapides 12-13, accepter des bases accessoires différentes, pour effectuer plus de travaux et les effectuer plus aisément. Les tourillons coulissants 7 sont reliés entre eux par la base-circulaire-stabilisatrice 11 et la guident pendant les travaux ; deux pivots 14 à elle solidaires, pivotants dans les brides 15 des tourillons coulissants 7, dans un cas d opération oblique. 5 10 15 20 25 30 la perceuse sur les deux pivots (14) solidaires à celle-ci, qui relient les deux brides (15) aux bouts des tourillons (7) pivotants sur l axe (A1-B1 ; Fig.1) le support circulaire (16) avec deux brides et butées (17) sert en cas de mise à zéro du foret, ou autres outils, et à déterminer la profondeur de perçage. Le concept de l appareillage pivotant sur l axe (A-B-Fig. 1), peut, sous autres formes et dimensions, être adopté par différentes machines-outils portables. Revendications 1. Tout l appareillage est pivotant sur l axe de la coupe (A-B ; Fig.1). Le mécanisme est monté sur le corps d une perceuse (1), soutenu et resserré sur le siège (2) prévu à la poignée, par un support transversal avec un collier (3) et aux extrémités deux brides (4) qui resserrent les guides fixes (5) lesquelles peuvent être un ou plusieurs solidaires entre eux au moyen d un support semi-circulaire (6) fixé sur la partie supérieure. Les guides-fixes (5) peuvent coulisser ou être bloqués, permettant ainsi, de régler l ajustement de la course selon la longueur de l outil. Les tourillons coulissants (7) reçoivent une poussée de deux ressorts (8) : descendant, par une force supérieure au poids de la perceuse, ascendant par une force supérieure aux ressorts, exercé par l opérateur; ceux-ci ne peuvent pas se désenfiler, empêchés par la force de deux ressorts à pincette (9) qui les resserrent ; interposés entre les pincettes deux petits feutres (10) assurent la lubrification. La base circulaire stabilisatrice (11) qui immobilise la perceuse pendant l opération de coupe, sert : de support, de récepteur pour les bases accessoire fixées avec l aide de deux attaches rapides (12-13) et à incliner 35 40 45 50 55 2

3

4

5