ANNEXE 6 Activités scolaires et parascolaires : endroits visités et assurances

ANNEXE 6 Activités scolaires et parascolaires : endroits visités et assurances Légendes des couleurs : Auto-assurance Échue En vigueur Signifie que l'endroit détient une assurance dite "auto-assurance". Vous n'avez pas besoin d'obtenir la preuve d'assurance pour cet endroit. Signifie que l'assurance responsabilité civile de l'endroit est échue : faire une demande auprès pour obtenir leur certificat d'assurance responsabilité civile. Signifie que la DSACC détient une copie du certificat d'assurance responsabilité civile du lieu visité en vigueur jusqu'à la date d'expiration mentionnée. Signifie que l'endroit exige un dégagement, une décharge ou une limitation de responsabilité. Vous devez communiquer avec la DSACC. N'oubliez pas de transmettre à la DSACC une copie "papier" de l'assurance responsabilité civile valide le jour de votre activité. O 2 Gym Inc / Gym-X (Saint-Jérôme & Val-David) Mur d'escalade, trampolines, parcour de ville, jeux aériens, trapèzes, poutres, fils de fer 2015-06-22 En vigueur 123 Go! Glissades, balles 2014-10-03 Échue Académie Sparmax Arts martiaux, Muay Thaï, Kali Silat, Jeet Kun Do, combat, boxe 2015-08-21 En vigueur Acrosport Barani enr., club de trampoline Air en fête (L') Entraîneurs qualifiés sur place : trampoline, unicycle, trapèze, tissus, cerceau, sol acrobatique, jonglerie, double-mini trampolines, gymnastique au sol, corde à tarzan, boule de cirque, piscine de balles en styromousse. Danse, hip hop, swing, gymnastique, cheerleading, anglais, hockey cosom, soccer, festizoo (animation), petits cuistots, etc. 2014-12-04 6 2014-10-01 Échue Air Transat (Siège social) Visite des lieux/avions 2014-04-01 Échue Amusement Action Directe Inc. Escalade intérieure 2015-03-01 En vigueur Arbraska (Rawdon) Parcours aérien dans les bois, rallye GPS, Via Ferrata, parois d'escalades de roche. 2015-06-30 En vigueur Dernière mise à jour : 2014-12-10 Page 1 de 10

N'oubliez pas de transmettre à la DSACC une copie "papier" de l'assurance responsabilité civile valide le jour de votre activité. Association sportive et communautaire Centre-Sud (ASCCS - Centre sportif Centre-sud) Astuce inc, (L') Centre d'amusement Centre sportif (baignade, sports en salle, sports de combat) 2013-03-31 Échue Structures gonflables, escalade en corde, glissades, balles, maison hantée, musée, grotte, karaoke, quiz, magie, maison dans les arbres, jungle, l'astuce 2015-09-01 En vigueur Atrium (L') du 1000 de la Gauchetière Arena 2015-11-01 En vigueur Attitude Montagne Location de tour d'escalade 2014-06-01 Échue Auberge l'interval (Mont Kaaikop) Rabaska, canot, randonnée pédestre, escalade sur rocher, tir à l'arc, sentier écologique, entomologie, classe nature, ateliers thématiques, ski de randonnée, raquette, ballon-balai, randonnée au Mont-Kaaïkop, sculpture sur neige, construction de fort, gli 2015-05-01 en vigueur Aventure Neige (Mont-Tremblant) Glissade sur tubes (débutants à experts). 2014-11-15 Échue Aventure Nouveau-Continent (Val-Morin) Canot, Kayak, pédalo, vélo, activités de plein air 2014-06-11 Échue Aventure Pirate La conquête du coffre aux trésors (surmonter des obstacles, amasser des clés pour ouvrir le coffre) et la malédiction de Barbe Noire (une fois le trésor trouvé, il faudra faire la potion pour sauver l'animateur qui aura été victime du sort de Barbe Noire). Embarcation pour atteintdre l'île, ponton. 2014-05-25 Échue Base de Plein air des Cèdres Glissades sur tube, raquettes 2014-10-01 Échue Base de plein air Le P'tit Bonheur Bateau Saute-Mouton (Jet Boating) Vieux-Port de Montréal Beach Club (Pointe-Calumet) Hébertisme, orientation, écologie, jeux corporatifs, grands jeux, feu de camp, danse et spectacle, canot, kayak, tir à l'arc, vie en forêt, escalade, randonnée, baignade, équitation, ski de fond et ski alpin, raquette, patin, ringuette, ballon balai, glis 2013-07-15 Échue Excursions en tout genre sur le Fleuve Saint-Laurent. 2013-06-01 Échue Plage, piscine, trampoline aquatique, jeux gonflables, pédalos, kayak, escalade, olympiades, chasse au trésors, musique, animation et jeux interactifs 2013-05-25 Échue BFI Canada - Centre de triage Lachenaie Visite d'un centre de recyclage. 2015-06-30 en vigueur Cabane à sucre d'amours Repas "cabane à sucre", Promenade en cariole 2014-03-15 Échue Cabane à sucre des sportifs Repas "cabane à sucre", danse, glissades géantes, visites guidées en carriole fermée, animation, surprises et jeux 2014-03-15 Échue Cabane à sucre La p'tite cabane d'la côte Cabane à sucre avec repas 2014-08-20 Échue Cabane à sucre Lalande Inc. Repas "cabane à sucre", danse, visites guidées, animation, surprises et jeux 2013-03-01 Échue Dernière mise à jour : 2014-12-10 Page 2 de 10

N'oubliez pas de transmettre à la DSACC une copie "papier" de l'assurance responsabilité civile valide le jour de votre activité. Cache à l'eau Labyrinthe géant, lasertag, glissades, soccer, canon à balles, animation 2013-08-01 Échue Camp Animatours inc. Camp Boute-en-Train (Chertsey) Kayak, canot, rabaska, tir à l'arc, escalade de paroi naturelle et artificielle, survie en forêt, hébertisme.. Hébertisme, tir à l'arc, canot, pédalo, chaloupe, voile, ponton, baignade, glissade d'eau, minigolf, baby-foot, escalade extérieur et intérieur, jeux collectifs, musée des sciences, écologie, bricolage, expédition, feu de joie, patin à glace, ski de fond 2015-04-01 En vigueur 2015-05-15 en vigueur Camp de santé Bruchési et Plein air Bruchési inc Rabaska, hébertisme, tir à l'arc 2014-12-31 En vigueur Camp la Grande aventure en anglais Cannot, tir à l'arc, escalade, soccer, basket ball, volley ball, 2015-04-01 En vigueur Camp mariste Camp Perce-Neige (situé à Wentworth-Nord et s étend sur 539 acres) Canot, rabaska, baignade, hébertisme, tir à l arc, randonnée pédestre, sentier d interprétation de la nature, géocaching, volleyball, soccer, etc., cirque, artisanat, pêche, tir à la carabine, escalade sur rocher, escalade intérieure, glissade d eau, aquaplane, ponton... Glissade sur tubes, hébertisme, pêche sur glace, constructions de neige, survie en forêt, chasse au trésor, classe nature, feu de camp, marche nocturne aux flambeaux, 2014-05-15 Échue 2013-04-01 Échue Camp Youhou Golf, la natation, la danse, le hockey, le wakeboard, les arts dramatiques 2013-04-01 Échue Camping de la Diable Camping 2015-06-01 en vigueur Camping Saint-Adolphe d'howard Camping 2012-12-30 Échue Canal Rideau, Patinoire du (Commission de la capitale nationale) Patinoire extérieure (activité d'hiver) Auto-assurance CCN Canyon Ste-Anne Randonnée, via ferrata, tyrolienne 2015-06-08 en vigueur Centrale de Beauharnois (Hydro-Québec) Visite guidée (90min.) de la centrale "Hydro-Québec" (tous les jours entre : 9h30-11h15 et 13h-14h45). Groupe minimum de 10 personnes. Auto-assurance MTL Centre d'art La petite église (Saint-Eustache) Visite culturelle (site historique) Auto-assurance St-Eust Centre de la Nature (Laval) Glissade (crazy carpet), hébertisme, randonnée pédestre, diverses activités sur lac artificiel. Auto-assurance Laval Centre de la nature de Laval - Association des stations de ski du Québec Centre d'aventure Nouveau Continent Initiation au ski alpin 2013-11-01 Échue En canot ou en kayak: descente de la Rivière du nord (section calme) environ deux heures trente. Vélo sur la piste Petit train du nord. 2014-06-11 Échue Dernière mise à jour : 2014-12-10 Page 3 de 10

N'oubliez pas de transmettre à la DSACC une copie "papier" de l'assurance responsabilité civile valide le jour de votre activité. Centre de plein air Académie Laurentienne Baignade, canot, escalade intérieur, hébertisme en arbres, glissade sur tubes, raquette, ski de fond, parcours acrobatique en hauteur, tir à l arc, patin 2014-10-01 Échue Centre de plein air Le Saisonnier Hébertisme, escalade sur parois artificielles, chaloupe sur lac 2015-04-01 En vigueur Centre de plein air l'étincelle Canot, kayak, rabaska 2015-04-01 En vigueur Centre des sciences de Montréal (Imax) (Vieux-Port de Montréal) Visite guidée 2015-03-31 En vigueur Centre équestre Sylvie Hénault & Yvon St-Hilaire Équitation 2014-10-18 Échue Centre récréoaquatique de Blainville Activités aquatiques (aquaforme, plongeon, natation ) 2015-03-31 En vigueur Centre récréatif et sportif Aptitude Escalade, trampoline, tumbling 2014-11-01 Échue Centre sportif de l'université de Montréal (CEPSUM) Piscine olympique, gym, patinoire 2015-05-31 En vigueur Circodrôme Activités de cirque, pyramides humaines, fil de fer 2015-06-01 En vigueur Cité de l'énergie, La Musée 2013-01-01 Échue Cité du sport de Terrebonne (Viagym) - Ville de Terrebonne - Natation, gymnastique, trampoline, sports divers 2012-12-31 Échue Club d'escrime - Les Seigneurs de la Rive-Nord École : arts martiaux, escrime et de sports de combat 2015-06-21 en vigueur Club de golf de Saint-Janvier Golf 2013-10-31 Échue Club Fy (Fusion lumière) Activités en lien avec spectacle de lumière 2015-08-24 en vigueur Complexe sportif Marie-Victorin (Loisirs 3000) Piscine - activités aquatiques 2013-05-01 Échue Croisières Groupe AML inc. Croisières sur le St-Laurent (Montréal), croisières aux baleines et au Saguenay 2015-02-20 En vigueur Dark Zone, Galeries Laval REFUSÉ L'entreprise ne détient pas d'assurance en responsabilité civile Ө Defi X-Out (Centre sportif) Trampoline, Tumpling, cheerleading 2014-12-19 En vigueur Dernière mise à jour : 2014-12-10 Page 4 de 10

N'oubliez pas de transmettre à la DSACC une copie "papier" de l'assurance responsabilité civile valide le jour de votre activité. Domaine de la Volière Ateliers de cirque, activités sur eau (pédalo), etc. 2013-05-24 Échue École de cirque de Verdun Initiation à la jonglerie, trampoline, trapèze fixe (1' du sol), fil de fer, jeux au sol. 2014-12-31 En vigueur École d'équitation Mille Cent Un (1101) École d'équitation : visite des écuries, promenade en poney dans le manège 2015-03-28 En vigueur École martiale Arts martiaux, karaté 2014-10-25 Échue Ecomuseum (St.Lawrence Valley Natural History Society inc) Emond Go-Kart 4 saisons inc. REFUSÉ La course automobile est refusée par notre assureur. Ө 2014-12-30 En vigueur Édugrimpe Inc. (Junglesport) Escalade (murs artificiels), cordes, etc. 2014-09-16 Échue Escalade Clip'n Climb Laval Murs d'escalade intérieure 2015-02-01 En vigueur Ferme 5 Étoiles Kayak de mer (eau calme), croisière aux baleines, visite de la ferme 2015-05-15 En vigueur Festi Fêtes Location de structures gonflables 2014-07-12 Échue Festizoo Découvrez le monde des animaux domestiques et exotiques de compagnie (animaux sont considérés comme non-allergènes). 2014-12-07 3 Fête des neiges (Parc Jean-Drapeau - Mtl) Activités diverses Auto-assurance MTL Funtropolis Géronimo Plein Air inc. Balles de styromoussse projetées par des fontaines et des canons, labyrinthe, corde à Tarzan, glissades, jeux d'adresse, 4 trampolines. Arts du cirque (trapèze, corde volante, cerceau, tissu, gymnastique au sol, trampoline, main à main, poignées d'équilibre, échasses, fil de fer, rola bola, balles, quilles, poï, assiettes chinoises, diabolo, bâtons fleurs, monocycle, arts clownesques, maq 2014-12-14 En vigueur 2015-04-01 En vigueur Groupe plein air Terrebonne Glissades, ski de fond, raquettes et activités estivales 2014-11-01 Échue Guêpe (Fous d'la neige) Glissade, raquette et olympiades sportives 2014-06-09 Échue Guêpe (atelier) - Accueil des champs Diverses activités en plein air (parc nature du Bois-de-Liesse) Auto-assurance MTL Dernière mise à jour : 2014-12-10 Page 5 de 10

N'oubliez pas de transmettre à la DSACC une copie "papier" de l'assurance responsabilité civile valide le jour de votre activité. Havre Familial & Frères de St-Gabriel Glissade sur tubes, patinage, raquette, ski de randonnée, randonnée pédestre, hébertisme sur neige, pêche, baignade, canot, canot-catamaran, kayak, chaloupe, pédalo, mini-golf, escalade de glace, tir à l'arc (intérieur et extérieur), arts plastiques, aire 2015-04-01 En vigueur Horizon Roc Inc. (Montréal) Initiation à l'escalade, escalade avancée. 2012-09-01 Échue InterMiel (Hydromellerie à St-Benoît) Visite guidée de la ferme agricole (exploitation de 3000 ruches sur 150 sites), dégustations, sucreries (érable), miellerie, expositions diverses. ** Attention (prévention) : Vérifier auprès de vos élèves s'il n'ont pas d'allergies aux abeilles. 2014-03-15 Échue Isaute Centre de trampoline 2015-08-31 En vigueur Jeux Arnold Paintball REFUSÉ Paintball est une activité à risque trop élevé = refusé par notre assureur Ө Katag Jeux de tag avec des épées en mousse (intérieur ou extérieur) 2013-08-19 Échue La Ronde (Montréal) Manèges spectaculaires à l'extérieur Auto-assurance MTL LaserQuest Montréal Jeux de laser 2012-11-01 Échue Loisirs 3000 (complexe sportif Marie-Victorin) Piscine, activités aquatiques 2014-05-01 Échue Maison de la culture et du patrimoine - manoir Globensky (Ville de Saint-Eustache) Visite culturelle (site historique) Auto-assurance Ville St-Eust Maison des arts de Laval Visite culturelle Auto-assurance Ville Laval Maison et jardins Chénier-Sauvé Visite culturelle (site historique) Auto-assurance Ville St-Eust Manoir Montmorency Téléphérique Auto-assurance Ville MTL Massif de Charlevoix (Le) Ski, planche à neige 2015-11-01 En vigueur Mont Avila (MSSS) Glissades sur tube, ski alpin, planche à neige 2015-11-01 En vigueur Mont Blanc - Ski Resort Glissades sur tube, ski alpin, planche à neige 2014-11-01 Échue Mont Gabriel (MSSS) Ski, planche à neige 2015-11-01 En vigueur Dernière mise à jour : 2014-12-10 Page 6 de 10

N'oubliez pas de transmettre à la DSACC une copie "papier" de l'assurance responsabilité civile valide le jour de votre activité. Mont Habitant Ski, planche à neige 2015-11-01 En vigueur Mont Kaaikop (Auberge l'interval) Activité d'ascension du Mont Kaaikop (niveaux de difficulté variés) à l'auberge l'interval 2014-05-01 Échue Mont Olympia (MSSS) Ski, planche à neige 2015-11-01 En vigueur Mont St-Sauveur Ski, planche à neige, montagnes russes, tyroliennes 2015-11-01 En vigueur Mont Ste-Anne Ski, ski de fond, planche à neige, glissades sur tube, traineau à chiens, canyoning de glace 2015-10-01 en vigueur Mont Tremblant Ski, ski de fond, planche à neige, glissades sur tube, traineau à chiens, escalade sur glace, tyroliennes et jeux aériens 2015-05-01 en vigueur Morin-Heights (MSSS) Ski, planche à neige 2015-11-01 En vigueur Moulin Légaré (Ville de St-Eustache) Visite culturelle (site historique) Auto-assurance St-Eust Musée des Beaux-Arts de Montréal Musée d'arts 2015-04-01 En vigueur Musée Pointe-à-Callière Musée d'histoire et d'archéologie 2014-09-28 Échue Nid'Otruche (St-Eustache) Visite d'autruches 2013-12-19 Échue Parachutisme Adrénaline inc. REFUSÉ Le parachutisme acrobatique est refusé par notre assureur (Annexe 3). Ө Parc aquatique Calypso Waterpark Parc aquatique, piscine à vagues, glissades, animations 2013-11-01 Échue Parc aventures du Cap Jaseux Arbres en arbres, parcours régulier ou extrême 2013-05-01 Échue Parc Carillon (Rigolfeur) Parc de la Riviève des Mille-Iles (Usine de filtration, Éco-Nature) - Laval Activités nautiques, camping, rigolfeur (mini golf rigolo), kiddie car, power paddler, barrage à proximité (centrale hydroélectrique de Carillon) 2015-06-30 En vigueur Écologie, canot, rabaska, pêche sur glace 2015-04-01 En vigueur Parc de l'île-melville - Shawinigan Arbre en arbre 2013-06-15 Échue Parc des falaises de Prévost Activités à déterminer le niveau de risque (selon l'activité, peut être acceptée, nécessiter l'approbation de l'assureur ou être refusée. Veuillez consulter l'annexe 3) Auto-assurance Auto Dernière mise à jour : 2014-12-10 Page 7 de 10

N'oubliez pas de transmettre à la DSACC une copie "papier" de l'assurance responsabilité civile valide le jour de votre activité. Parc du Domaine Vert Parc du Domaine Vert (Arbre en Arbre Mirabel) Ski de fond, patinage, glissade, raquette, hébertisme, escalade, tir à l'arc, ballon-balai, jeux de groupe, chasse aux trésors, cirque, baignade, (sauf : Épreuve du Roi), modules de jeu, rallye-boussole, village indien. Escalade, jeux constitués d échelles, tyroliennes, passerelles, lianes de tarzan, rondins, balançoires, surf (Vérifier la règle sur l'encadrement exigé par l'entreprise) 2014-12-31 En vigueur 2014-08-16 Échue Parc Exalto Parc acrobatique urbain 2015-04-07 En vigueur Parc national de la Mauricie Canot, camping Auto-assurance Auto Parc national de la Jacques-Cartier (SEPAQ) Mini-rafting, radeau pneumatique. Auto-assurance Auto Parc national du Mont-Tremblant (SEPAQ) Activité pédestre (sentier de la Roche, sentier de la Corniche, Domaine du Diable), canotcamping sur la rivière Du Diable. Auto-assurance Auto Parc Olympique (Stade) Activités diverses, trampoline Auto-assurance Auto Parc national d'oka Vélo de montagne, baignade. Auto-assurance Auto Parc régional de la Rivière-du-Nord (Boisés des Chutes Wilson) Canot, kayak, pêche, le Sentier sensoriel, jeu de poches/fer/pétanque/volley-ball, chasse aux trésors, randonnée pédestre, pistes cyclables, pik-nik, ski de fond, raquette, activités éducatives (Chutes Wilson). 2012-12-31 Échue Parc régional (Village de Val-David) Auto-assurance Auto Parc régional éducatif Bois-de-Belle-Rivière Activités plein air diverses Auto-assurance Auto Parc Richelieu (Ste-Thérèse) Piscine, natation Auto-assurance Auto Parc Safari Pause Plein air enr. Observatoire de la faune, Tunnels des félins, sentier des chevreuils, glissades, activiés aquatiques, cascades, pataugeoires, manèges Descente de la Rivière du Nord en kayak ou canot (entre Val-David et Val-Morin). Randonnée en bicyclette sur le P'tit train du Nord. 2015-05-01 En vigueur 2013-05-02 Échue Pêche blanche - Vieux Port de Montréal Pêche sur glace au bassin du Quai de l'horloge à Montréal 2014-04-01 Échue Pente des pays d'en Haut, La (Piedmont) Glissade sur tubes, rafting 2015-09-15 En vigueur Plage de La Sablière (Sainte-Marthe-sur-le-Lac) Plage, natation Auto-assurance Auto Dernière mise à jour : 2014-12-10 Page 8 de 10

N'oubliez pas de transmettre à la DSACC une copie "papier" de l'assurance responsabilité civile valide le jour de votre activité. Poney-club de Blainville Équitation 2013-04-09 Échue Productions Méga Animation Mur d'escalade, Jampaï 2013-05-09 Échue Productions Unity Inc. Jeux gonflables 2013-05-20 Échue Proludik Inc. Jeux, structures gonflables, jumpaï, le tombe à l'eau (bungee acrobatique extérieur) 2014-02-08 Échue Les Promotions Zone Ranch 4 (Saint-Alphonse-de-Rodriguez) REFUSÉ Ranch 4 saisons REFUSÉ Ranch Double G REFUSÉ Ranch l'or-jaune REFUSÉ Récréathèque Ltée (Laval) Agent autorisé de l'opc (agence de voyage - détaillant) Planification et organisation d'activité, de sortie, de voyage, etc. Diverses activités récréatives intérieures (vous devez faire approuver votre entente de services par : Assurances/DSACC) Vous devez obtenir la copie de l'assurance de l'activité choisie Ө Ө Ө Ө 2013-04-20 Échue Réserve faunique Rouge-Mattawin (SEPAQ) Canot-camping et activités plein air Auto-assurance Auto Salon de quilles de Ste-Thérèse Quilles 2015-09-10 En vigueur Sky Venture REFUSÉ Le parachutisme acrobatique est refusé par notre assureur (Annexe 3). Ө Société Radio Canada Visite des studios de Radio Canada 2015-10-01 En vigueur Sportira Cage Cages multisport (soccer, basketball, hockey cocom ) 2015-10-04 en vigueur Station Ski Belle Neige Ski 2013-11-01 Échue Super Aqua Club (Pointe-Calumet) Glissades d'eau 2015-05-18 En vigueur Super glissades (St-Jean-de-Matha) Glissade d'eau, ski de fond, raquette, patin, balade en traîneau à chevaux, glissades sur tubes (rafting offert aux élèves de 10 ans et plus) 2012-03-21 Échue Dernière mise à jour : 2014-12-10 Page 9 de 10

N'oubliez pas de transmettre à la DSACC une copie "papier" de l'assurance responsabilité civile valide le jour de votre activité. Théatre Denise Pelletier Théatre 2014-02-20 Échue Trampolines Adik Multisports Trampolines 2015-06-22 en vigueur Université Laval - PEPS Piscine, hockey, mur d'escalade, golf, centre d'entrainement physique, trampoline 2013-05-31 Échue Upper Canada Village - St-Lawrence Parks (Ontario) Visite du village en costume d'époque, Chariot, diligence 2015-03-31 en vigueur Verger Cultiv'Art Cueillette de pomme, mini-fermes, dégustation de miel, balade en tracteur, aire de jeux, etc. 2014-02-20 Échue Verger Lafrance Cueillette de pommes 2015-01-01 En vigueur Viagym (Cité du sport de Terrebonne) - Ville de Terrebonne - Village québécois d'antan Natation, gymnastique, trampoline, sports divers 2012-12-31 Échue Village touristique, cabane à sucre, ferme, carrousel de poney, balade en voiture tiréée par des chevaux 2013-05-31 Échue Ville de Blainville Aréna, piscine, centre hippique 2015-03-31 en vigueur Ville Lorraine - piscine Piscine 2014-03-31 Échue Zoo de Granby Jardins zoologiques et activités connexes 2012-11-30 Échue Article 1474 du Code civil : 1474. «Une personne ne peut exclure ou limiter sa responsabilité pour le préjudice matériel causé à autrui par une faute intentionnelle ou une faute lourde; la faute lourde est celle qui dénote une insouciance, une imprudence ou une négligence grossières.» «Elle ne peut aucunement exclure ou limiter sa responsabilité pour le préjudice corporel ou moral causé à autrui.» Dernière mise à jour : 2014-12-10 Page 10 de 10