2010/1 CHAPITRE 73. Ouvrages en fonte, fer ou acier. Notes

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Transcription:

CHAPITRE 7 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes 1.- Dans ce chapitre, on entend par "fontes" les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1 d) du chapitre 72. 2.- Aux fins du présent chapitre, le terme "fils" s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 millimètres dans sa plus grande dimension.

7.01 701.10 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Palplanches 701.10.00 4 01-028 - 029-044 - 047 01-044 701.20 - Profilés : --- De 80 mm ou plus 701.20.10 4 01-028 - 029-044 - 047 01-044 --- De moins de 80 mm 701.20.90 4 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.02 702.10 Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails 702.10.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 702.0 702.40 - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillages et autres éléments de croisement ou de changement de voies - Eclisses et selles d'assise 702.0.00 702.40.00 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 702.90-702.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.0 7.04 70.00 704.1 704.11 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs: -- En aciers inoxydables 70.00.00 704.11.00 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 704.19 704.19.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704.2 704.22 - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : -- Tiges de forage en aciers inoxydables 704.22.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704.2 tiges de forage 704.2.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704.24, en aciers inoxydables 704.24.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704.29 704.29.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704. -, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés:

704.1 -- Etirés ou laminés à froid 704.1.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704.9 704.9.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704.4 -, de section circulaire, en aciers inoxydables : 704.41 -- Etirés ou laminés à froid 704.41.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704.49 704.49.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704.5 -, de section circulaire, en autres aciers alliés : 704.51 -- Etirés ou laminés à froid 704.51.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704.59 704.59.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 704.90-704.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.05 705.1 705.11 tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : -- Soudés longitudinalement à l'arc immergé 705.11.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 705. -- Soudés longitudinalement, autres 705..00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 705.19 705.19.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 705.20 705. - Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz -, soudés : 705.20.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 705.1 -- Soudés longitudinalement 705.1.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 705.9 705.9.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 705.90-705.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.06 706.1 706.11 tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs: -- Soudés, en aciers inoxydables 706.11.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 706.19 706.19.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 706.2 706.21 - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz: -- Soudés, en aciers inoxydables 706.21.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 706.29 706.29.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044

706.0 706.40 706.50 706.6 -, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés -, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables -, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés -, soudés, de section non circulaire: 706.0.00 706.40.00 706.50.00 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 01-044 706.61 -- De section carrée ou rectangulaire 706.61.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 706.69 706.90 -- De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire - 706.69.00 706.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 7.07 707.1 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Moulés : 707.11 -- En fonte non malléable 707.11.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 707.19 707.19.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 707.2 -, en aciers inoxydables : 707.21 -- Brides 707.21.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 707.22 -- Coudes, courbes et manchons, filetés 707.22.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 707.2 -- Accessoires à souder bout à bout 707.2.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 707.29 707.29.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 707.9 - : 707.91 -- Brides 707.91.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 707.92 -- Coudes, courbes et manchons, filetés 707.92.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 707.9 -- Accessoires à souder bout à bout 707.9.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 707.99 707.99.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.08 708.10 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Ponts et éléments de ponts 708.10.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044

708.20 - Tours et pylônes 708.20.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 708.0 - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 708.0.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 708.40 708.90 - Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étançonnement ou d'étayage - : 708.40.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 --- Toitures, charpentes, balustrades, rideaux, grilles, poutres --- Tôles, feuillards, larges plats, barres, etc... ayant reçu une ouvraison (percage, cintrage) les rendant utilisables en l'état - 708.90.10 708.90.20 708.90.90 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 01-044 7.09 7.10 709.00 710.10 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 00 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 00 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de 50 l ou plus : 709.00.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 --- Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires 710.10.10 01-028 - 029-044 - 047 01-044 --- Fûts, tambours, bidons et récipients similaires 710.10.90 0 01-028 - 029-044 - 047 01-044 710.2 - D'une contenance de moins de 50 l : 710.21 -- Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 710.21.00 0 01-028 - 029-044 - 047 01-044 710.29 : --- Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires 710.29.10 01-028 - 029-044 - 047 01-044 --- Fûts, tambours, bidons et récipients similaires 710.29.90 0 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.11 7. 711.00 7.10 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles 711.00.00 7.10.00 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044

7.90-7.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.1 7.14 71.00 714.1 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Toiles métalliques tissées : 71.00.00 5 01-028 - 029-044 - 047 01-044 714. 714.14 -- Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables 714..00 714.14.00 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 714.19 714.19.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 714.20 714. 714.1 - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2 - grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : -- Zingués 714.20.00 714.1.00 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 714.9 714.9.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 714.4 - toiles métalliques, grillages et treillis : 714.41 -- Zingués 714.41.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 714.42 -- Recouverts de matières plastiques 714.42.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 714.49 714.49.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 714.50 - Tôles et bandes déployées 714.50.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.15 715.1 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 715.11 -- Chaînes à rouleaux 715.11.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 715. chaînes 715..00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 715.19 -- Parties 715.19.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 715.20 - Chaînes antidérapantes 715.20.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 715.8 - chaînes et chaînettes : 715.81 -- Chaînes à maillons à étais 715.81.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 715.82 chaînes, à maillons soudés 715.82.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044

715.89 715.89.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 715.90 - parties 715.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.16 7.17 716.00 717.00 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. --- Pointes et clous galvanisés 716.00.00 717.00.10 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 --- Pointes et clous non galvanisés - articles de pointerie et de clouterie : galvanisés 717.00.20 717.00.0 01-028 - 029-041 - 044-047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 7.18 718.1 - articles de pointerie et de clouterie : non galvanisés Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. - Articles filetés : 717.00.90 01-028 - 029-044 - 047 01-044 718.11 -- Tire-fond 718.11.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 718. vis à bois 718..00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 718.1 -- Crochets et pitons à pas de vis 718.1.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 718.14 -- Vis autotaraudeuses 718.14.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 718.15 718.16 vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles -- Ecrous 718.15.00 718.16.00 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 718.19 718.19.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 718.2 - Articles non filetés : 718.21 718.22 -- Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage rondelles 718.21.00 718.22.00 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 718.2 -- Rivets 718.2.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 718.24 -- Goupilles, chevilles et clavettes 718.24.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 718.29 718.29.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044

7.19 719.20 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. - Epingles de sûreté 719.20.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 719.0 - épingles 719.0.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 719.90-719.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.20 720.10 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Ressorts à lames et leurs lames 720.10.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 720.20 - Ressorts en hélice 720.20.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 720.90-720.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.21 721.1 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leur parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : 721.11 -- A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 721.11.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 721. -- A combustibles liquides 721..00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 721.19, y compris les appareils à combustibles solides 721.19.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 721.8 - appareils : 721.81 -- A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 721.81.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 721.82 -- A combustibles liquides 721.82.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 721.89, y compris les appareils à combustibles solides 721.89.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 721.90 - Parties 721.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.22 722.1 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Radiateurs et leurs parties : 722.11 -- En fonte 722.11.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044

722.19 722.19.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 722.90-722.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.2 72.10 72.9 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues - : 72.10.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 72.91 -- En fonte, non émaillés 72.91.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 72.92 -- En fonte, émaillés 72.92.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 72.9 -- En aciers inoxydables 72.9.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 72.94 -- En fer ou en acier, émaillés 72.94.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 72.99 72.99.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.24 724.10 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Eviers et lavabos en aciers inoxydables 724.10.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 724.2 - Baignoires : 724.21 -- En fonte, même émaillées 724.21.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 724.29 724.29.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 724.90 -, y compris les parties 724.90.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.25 725.10 ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - En fonte non malléable 725.10.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 725.9 - : 725.91 -- Boulets et articles similaires pour broyeurs 725.91.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 725.99 725.99.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 7.26 726.1 ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 726.11 -- Boulets et articles similaires pour broyeurs 726.11.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 726.19 :

- ouvrages en fonte, fer ou acier, constituant des parties ou pièces détachées des articles (fûts, tambours, bidons, boîtes,...) du 7.10-726.19.10 726.19.90 01-028 - 029-044 - 047 01-028 - 029-044 - 047 01-044 01-044 726.20 - Ouvrages en fils de fer ou d'acier 726.20.00 01-028 - 029-044 - 047 01-044 726.90 - : --- Pièges à rats 726.90.10 01-028 - 029-044 - 047 01-044 - 726.90.90 01-028 - 029-044 - 047 01-044