Association du Hockey Mineur de Roberval

Documents pareils
ASSOCIATION DU HOCKEY MINEUR DE MÉTABETCHOUAN

Phoenix Roller In line Hockey a.s.b.l.

RÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX)

I. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom

STATUTS DE GENEVE-SERVETTE HOCKEY CLUB ASSOCIATION MOUVEMENT JUNIORS

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts du Football-Club Central Fribourg

Association loi BP AUDINCOURT CEDEX //

Code de franc-jeu. du joueur LE FRANC-JEU, C EST L AFFAIRE DE TOUS

L association a son siège à Estavayer-le-Lac. Sa durée est illimitée. Elle n a aucune attache politique, ethnique ou religieuse.

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY

FEDERATION FRANCOPHONE BELGE DE SPORT KIN-BALL

Règles financières. Association du hockey mineur de Ste-Julie inc. 15 mai 2011

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS

Football Club La Sarraz-Eclépens Case Postale La Sarraz Couleurs : rouge - jaune - blanc

ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique

Hockey mineur Ste Julie Questions fréquemment posées (FAQ)

STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre

STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION

STATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports

STATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»

Association Suisse des Managers du Sport Statuts

LA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE

STATUTS JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006

ISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association

Table des matières. Lexique... 17

Théâtre de l'escalier des Doms en Avignon Adresse du siège social : rue de Flandre, 46 à 1000 Bruxelles N d'entreprise :

Chapitre 1 : Fondation

REGLEMENT INTERIEUR DU CESFO approuvé par l'assemblée Générale du CESFO du 10/06/11

Statuts du Volleyball Club La Côte

INTERNATIONAL TRAIL-RUNNING ASSOCIATION. ITRA Association. Route du Lac 3, 1094 Paudex Suisse STATUTS

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES

REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE

A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I. Article 1 er

NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF

Association de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :

STATUTS Edition juillet 2013

STATUTS - Association loi

ASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC

Association déclarée régie par la Loi de Siège Social : 48, Boulevard Jourdan PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

STATUTS Révisés 23 mars 2012

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août STATUTS

Modèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif

ASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S. A. Nom, siège et but de l'association

STATUTS ROLLER DERBY RENNES ASSOCIATION LOI 1901

ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS

STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT

CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet Siège social : 21 Rue des Malmaisons PARIS STATUTS

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901

STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901

STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1

S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET

STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

Le prix du fair-play

RÉSIDENCE RANGUEIL MARTI CONSEIL SYNDICAL

LIVRET DU JEUNE FOOTBALLEUR

ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.

STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs

Association SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS.

REGLEMENT INTERIEUR. En cas d erreur, d omission ou de contradiction entre un article du présent règlement et les statuts, ces derniers font foi.

ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION

Tables des matières. Être membre de Softball Québec Catégorie d âge en Politiques des comités provinciaux et guide de régie...

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)

FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS

Association Genevoise d Air Soft STATUTS

Statuts. de la Chambre de commerce, d industrie et des services de Genève

RÈGLEMENT SUR LE COMITÉ D'INSPECTION PROFESSIONNELLE DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC

STATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE

Statuts du Collectif des Plateformes d Affiliation

All Boards Family Association loi 1901 Statuts

Statuts. Les soussignés :

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********

S T A T U T S. de l'association Suisse pour la Recherche Horlogère BUT, SIÈGE, DURÉE. Article premier - Dénomination

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE

Statuts de «pr suisse»

RÉSEAU MONDIAL DE BANQUES D IMPORT-EXPORT ET D INSTITUTIONS DE FINANCEMENT DU DEVELOPPEMENT (G-NEXID) STATUTS. Juillet 2006

Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France

Comité des Fêtes d Oulins

Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte

STATUTS DE THEATRE IN LOVE

L Association a pour buts de promouvoir l'innovation et faciliter la création d entreprises en Suisse.

FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS

STATUTS DE L ASSOCIATION «FORUM EPFL» Version du 7 mai 2014

Statuts asms Association suisse des recherches de marché et sociales

Le fonctionnement du CHSCT

STATUTS. Affilié à la Fédération Suisse de Natation Morges 1

Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901

STATUTS DE L ONG. (Organisation Non Gouvernementale) «ACTIONS EDUCATION AU NIGER»

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION DANS LA FONCTION PUBLIQUE UNITÉ «FONCTIONNAIRES»

CREDIT LYONNAIS STATUTS. 29 avril 2015

Association GraouLab Partager, Apprendre, Créer Les statuts

MODALITÉS D APPLICATION DE LA «POLITIQUE RELATIVE À LA RECONNAISSANCE

Statuts de l association. Eau de coco Suisse

STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS

Transcription:

Association du Hockey Mineur de Roberval Site web : lessabres.com Statuts et règlements

Table des matières 1. Généralités... 4 1.1. Nom... 4 1.2. Buts... 4 1.3. Juridiction... 4 1.4. Siège social... 4 2. Assemblée générale... 4 2.1. Composition... 4 2.2. Convocation... 4 2.3. Assemblée générale annuelle... 4 2.4. Quorum... 5 3. Assemblée spéciale... 5 4. Amendements à la constitution et aux règlements... 5 5. Conseil d administration... 5 5.1. Composition... 5 5.2. Nomination et élection des membres du Conseil d administration... 6 5.3. Convocation... 6 5.4. Quorum... 6 5.5. Absence... 6 5.6. Mandat... 6 6. Fonctions des membres du Conseil d administration... 7 6.1. Président... 7 6.2. Vice-président double lettre... 7 6.3. Vice-présidents Novice/Atome, Pee-Wee/Bantam et Midget/Junior... 8 6.4. Trésorier... 8 6.5. Secrétaire... 8 6.6. Entraîneur-chef... 9 7. Fonctions des autres membres... 9 7.1. Coordonnateur / registraire... 9 7.2. Responsable des équipements... 10 7.3. Arbitre-chef... 10 8. Annexes... 11 8.1. Comportement d'un membre... 11 8.2. Falsification... 11 8.3. Obligation de dévoilement... 11 8.4. Code d'éthique... 12 8.5. Code d'éthique de l'administrateur... 12

8.6. Code d'éthique de l'officiel... 13 8.7. Code d'éthique de l'entraîneur... 13 8.8. Code d'éthique du joueur... 14 8.9. Code d'éthique des parents... 14 8.10. Procédures disciplinaires... 15 8.10.1. Joueur... 15 8.10.2. Entraîneur... 15 8.10.3. Arbitre... 15 8.10.4. Autres... 16 8.11. Ronde Novice-Atome... 16 8.12. Organigramme... 17 3

1. Généralités 1.1. Nom Le nom est Association du Hockey Mineur de Roberval. 1.2. Buts Promouvoir le sport d équipe qu est le hockey comme outil de formation. Amener les jeunes à aimer jouer au hockey, contribuer au développement des joueurs, de leur esprit sportif, compétitif ainsi que développer une éthique de travail. 1.3. Juridiction Toutes les personnes œuvrant à l intérieur de l Association sont visées par les présents règlements. 1.4. Siège social L AHMR a son siège social au Centre sportif Benoît Lévesque de Roberval. 2. Assemblée générale 2.1. Composition L assemblée générale est constituée des membres du Conseil d administration, de tous les bénévoles de l AHMR, des parents de joueurs et du public. 2.2. Convocation L assemblée générale doit être convoquée au moins sept (7) jours avant la date fixée pour sa tenue. La convocation doit se faire par les médias, le site internet, etc. 2.3. Assemblée générale annuelle Elle doit avoir lieue avant le 30 avril. L ordre du jour peut ressembler à ceci Ouverture de l assemblée par le président. Vérification des présences. Lecture et adoption de l ordre du jour. Lecture et adoption du procès verbal de la dernière assemblée générale annuelle. Rapport du Conseil d administration. Parole aux membres. Approbation ou amendement des règlements (nouveaux et/ou modifiés) et mise à jour de la constitution. Affaires nouvelles. Recommandations ou suggestions des membres. Nomination d un président d élection. 4

Élection pour la formation du nouveau bureau de direction. Présentation du nouveau bureau de direction. Objectifs et mandats pour la prochaine année. Fermeture de l assemblée. 2.4. Quorum Le quorum est fixé au nombre égal ou supérieur à dix pourcent (10%) des inscriptions de l année en cours, incluant les membres du Conseil d administration de l AHMR. 3. Assemblée spéciale Elle doit être tenue dans les trente (30) jours suivant la réception de l avis écrit. Pour que la tenue d une telle assemblée ait lieu, elle doit respecter certaines conditions : Elle doit être accompagnée d un ordre du jour et un seul point doit y figurer; D une pétition (noms et numéros de téléphone de parents de joueurs de l AHMR) d au moins vingt-cinq pourcent (25%) du nombre d inscription ou; D un vote des deux tiers (2/3) du Conseil d administration de l AHMR. L ordre du jour doit être accompagné de l avis de convocation. 4. Amendements à la constitution et aux règlements Des amendements à la constitution et aux règlements peuvent être faits seulement à l assemblée générale ou à une assemblée spéciale et appuyés par un vote des deux tiers (2/3) des membres présents. Les amendements proposés doivent être soumis par écrit au secrétaire une semaine avant l assemblée générale ou spéciale. Des copies des amendements doivent être disponibles à tous les membres présents à l assemblée générale ou spéciale. 5. Conseil d administration 5.1. Composition Il est formé de huit (8) membres élus par l assemblée générale. Il est composé du président, vice-président double lettre, vice-président Novice/Atome, vice-président Pee-Wee/Bantam, vice-président Midget/Junior, trésorier, secrétaire et de l entraîneur-chef. Ils ont tous un mandat de deux (2) ans par rotation. Aux années impaires, le président, vice-président Novice/Atome, viceprésident Midget/Junior et le secrétaire sont en élections. Le vice-président double lettre, vice-président Pee-Wee/Bantam, le trésorier et l entraîneur-chef sont en élections aux années paires. 5

5.2. Nomination et élection des membres du Conseil d administration Chaque nomination doit être présentée par un membre de l Association. De plus, la nomination doit recevoir l acceptation du candidat avant de procéder à l élection par ordre inverse de la nomination. S il y a plus d une nomination à un poste, il y aura élection par vote secret et chacun des membres présents a le droit de vote. Si un poste reste vacant, le bureau de direction devra le combler le plus tôt possible par une nomination. 5.3. Convocation Toute réunion du CA doit être annoncée au moins trois (3) jours à l avance par le président, lequel mandatera le secrétaire de convoquer tous les membres. Le président doit tenir un minimum de dix (10) réunions pendant l année. 5.4. Quorum Le quorum des réunions du CA est de cinq (5) membres. Chaque membre a droit de vote et le président possède un vote prépondérant en cas d égalité. Les décisions sont prises par la majorité simple des voix. 5.5. Absence Tout membre du CA absent sans raison valable à trois (3) réunions régulières consécutives est automatiquement démis de ses fonctions. 5.6. Mandat Le Conseil d administration a le mandat d administrer, de coordonner et de préparer les activités de gestion de l Association du Hockey Mineur de Roberval. Il discute, approuve et adopte le budget nécessaire aux opérations de l année à venir, s assure de la bonne marche des opérations, du respect du budget et des décisions. Le CA doit approuver toutes les décisions de nature financière qui dépassent deux cent dollars (200 $). De plus, il dispose d un droit de veto et a le pouvoir de renverser toute décision financière prise par un ou plusieurs membres de l AHMR. Cependant, le Conseil d administration ne peut pas renverser une décision financière prise par l assemblée générale. 6

6. Fonctions des membres du Conseil d administration 6.1. Président Le président doit être le plus transparent possible ; Il doit être loyal, responsable, diplomate, bon communicateur et avoir une vision d avenir pour l organisation ; Il doit faire preuve de neutralité ; Il préside et anime les réunions du Conseil d administration et de l Assemblée générale ; Il voit à l application des statuts et règlements de l AHMR; Il signe, avec le secrétaire d assemblée, les procès-verbaux des réunions et des assemblées qu il préside ; Il peut faire des propositions, comme tout membre du Conseil d administration; Il a droit de vote, comme tout membre du CA, et il possède un droit prépondérant dans toute réunion ou assemblée en cas d égalité; Il signe tous les effets bancaires avec un autre signataire (trésorier et/ou un autre membre) ; Il représente l AHMR auprès des ligues et de la Fédération régionale; Il est responsable de l organisation et les personnes en place lui sont redevables de tout bon fonctionnement et du non fonctionnement ; Il devra être disponible en tout temps pour la préparation de la saison et de sa continuité jusqu'à la fin de la saison de hockey. 6.2. Vice-président double lettre Il est le représentant de l AHMR au sein du Comité de développement du territoire de recrutement ; Il participe à la cotation des joueurs lors des Pré-Camps d entraînement. Il participe à la sélection des entraîneurs double lettre du territoire de recrutement (Atome à Bantam) ; Il s assure du bon fonctionnement des camps d entraînement des équipes double lettre qui ont lieu à Roberval ; Il doit être présent à la formation des équipes ; Il doit assister aux réunions des ligues où évoluent les équipes double lettre de l AHMR ou mandater une autre personne; Il doit faire rapport de tout ce qui se passe au sein des équipes double lettre, à Roberval, lors des réunions du CA ; Il doit être présent, dans les mesures du possible, aux parties du double lettre à Roberval ; Il remplace le président lors de réunions auxquelles ce dernier ne peut assister, ainsi qu'en son absence. 7

6.3. Vice-présidents Novice/Atome, Pee-Wee/Bantam et Midget/Junior Ils sont les responsables de ces catégories au sein de l AHMR ; Ils doivent trouver les bénévoles nécessaires pour le bon fonctionnement des équipes ; Ils doivent choisir les entraîneurs, de concert avec l entraîneur-chef, et soumettre les noms au CA ; Ils doivent être présent à la formation des équipes de ces catégories afin d obtenir le plus d équité et d équilibre possible entre chaque équipe ; Ils doivent tenir une réunion d information avec les gérants pour le déroulement de la saison ; Ils doivent veiller à l application des règlements de Hockey Québec, au respect et à la discipline de l ensemble des équipes, des joueurs et des entraîneurs ; 6.4. Trésorier Il signe tous les effets bancaires, conjointement avec le président ou un autre membre du CA ; Il autorise tout paiement par chèque ; Il a la responsabilité du compte bancaire de l AHMR ; Il doit s assurer que les montants d inscription sont encaissés au plus tard le 1 er décembre de l année en cours ; Il peut placer l argent (placement sûr) pour en augmenter le capital ; Sur demande, il doit faire rapport au CA des finances de l Association et il présente, à chaque réunion, la liste des chèques, s il y a une demande ; Il doit présenter le rapport financier à l assemblée générale annuelle. Il doit faire examiner les livres et comptes de l Association par le CA ou les membres ; Il est le porte-parole de l Association auprès des vérificateurs autorisés (avoir un rapport financier) ; 6.5. Secrétaire Le secrétaire est responsable de la préparation de l ordre du jour remis aux membres du Conseil d administration lors des réunions ; Il doit rédiger les procès verbaux des réunions et assemblées ; Il est responsable de recevoir le courrier et d aviser les membres concernés ; Il est responsable de la garde des documents et registres de l Association ; Il signe les procès verbaux des assemblées, procède à l envoi des avis de convocation, ainsi que tous autres avis aux administrateurs et membres de l Association ; Il exécute les mandats qui lui sont confiés par le président. 8

6.6. Entraîneur-chef Il doit choisir les entraîneurs, de concert avec les vice-présidents des catégories, et soumettre les noms au CA ; Il doit s assurer que les entraîneurs ont les qualifications requises ; Il doit, à la demande des vice-présidents des catégories, être présent à la formation des équipes simple lettre ; Il doit tenir une séance d information / formation avec ses entraîneurs en début de saison ; Il doit, à la demande d un entraîneur, apporter son aide pour l élaboration des entraînements. Il doit assurer un suivi pendant la saison auprès des entraîneurs. 7. Fonctions des autres membres 7.1. Coordonnateur / registraire Il doit appliquer les politiques et la philosophie de l AHMR ; Il doit rendre compte de tout, en tout temps, au Conseil d administration ; Il doit assurer l ordre et la propreté du local de l AHMR ; Il doit signaler au responsable du CSBL tout bris ; Il doit signaler au Conseil d administration toutes critiques importantes ; Il doit faire l horaire de la distribution des heures de glace et la faire approuver par le Conseil d administration ; Il est responsable des heures de glace libres et il doit les offrir selon un ratio préétabli et un système de rotation pour chaque catégorie ; Il est responsable de remettre une partie lorsque l équipe ne peut jouer à cause d un tournoi, mais n a aucune obligation de remise s il n y a pas d heure de glace; Il peut refuser les heures de glace que les entraîneurs désirent avoir, mais doit, en autant que faire se peut, leur proposer une alternative; Il doit reporter des matchs déjà prévus à l horaire lorsqu il y a un manque de glace; S il y a un problème avec un entraîneur, il doit en aviser le responsable de catégories concerné ; Il doit s occuper de la gestion du site internet de l AHMR et s assurer qu il est à jour ; Son travail débute le lundi précédent la disponibilité des glaces au CSBL pour l AHMR et se termine la semaine suivant l Assemblée générale annuelle. La durée du contrat est d un maximum de quarante et une semaines (41). La moyenne hebdomadaire de travail est de quinze (15) heures de présence au local de l AHMR, il se peut qu il y ait des dépassements ou des manques pour certaines semaines. Le tout devra être balancé à la fin du contrat ; Il est le seul responsable de l enregistrement des joueurs ; Il doit conserver en ordre et à jour le dossier des joueurs et fait le suivi de tout nouveau ; 9

Il est responsable de remettre les enregistrements au responsable de la région ; Il n a pas le droit d accepter un joueur qui voudrait s inscrire, même avec une libération d une autre Association, sans le consentement du Conseil d administration. 7.2. Responsable des équipements Il doit tenir l inventaire à jour de l équipement de l Association ; Il doit, après l approbation du Conseil d administration, s occuper des achats, de la préparation et de la réparation de tout matériel requis pour la bonne conduite des opérations de l Association ; Il doit dresser une liste des équipements à renouveler et des coûts inhérents aux achats requis pour fins de remplacement ; Il doit distribuer le matériel aux responsables des équipes ; Il doit faire part de tout matériel détérioré par des joueurs à la fin de la saison. 7.3. Arbitre-chef Il est responsable du recrutement des arbitres ; Il voit à organiser ou à diriger les arbitres dans les cliniques d arbitrage ; Il soumet au CA la liste des arbitres pour l année en cours. Chaque arbitre doit recevoir l approbation du CA pour œuvrer pendant les activités de l AHMR; Il doit superviser chaque arbitre au moins une fois pendant la saison et transmettre son rapport au CA; Il voit à assigner les arbitres pour les parties et s assurer d être équitable ; Il soumet ses arbitres à une grille d évaluation préparée conjointement avec les membres du CA et il doit fournir, au Conseil d administration, une évaluation écrite de chaque arbitre à la fin de la saison; Il rencontre ses arbitres à l occasion et doit rendre compte de ses discussions au Conseil d administration de l AHMR ; Il propose au CA la tarification de l arbitrage pour la saison suivante ; Le CA lui transmet les plaintes faites envers les arbitres et des juges de ligne et les valides avec eux ; Il consulte le Conseil d administration pour toutes les sanctions prises envers les arbitres. 10

8. Annexes 8.1. Comportement d'un membre Tout membre de Hockey Québec doit en toute circonstance avoir une attitude obligeante et modérée. Il doit respecter les autres membres incluant les membres du personnel de Hockey Québec et chacun des règlements auxquels il a souscrit en acceptant de devenir membre ; Il est tout spécialement interdit a un membre d'attaquer, de molester, de frapper ou d'injurier un autre membre ou un spectateur ; N.B. : Pour l'application de ce règlement, spectateur désigne une personne qui assiste en tant que non participant au déroulement d'un match de hockey. Il est interdit à un membre de faire de l'insubordination contre un autre membre. Tout membre qui refuse d'obéir a un membre qui a autorité sur lui ou qui s'arroge des droits qui ne sont pas les siens est considéré comme ayant fait de l'insubordination; Il est interdit à un membre de Hockey Québec de dénigrer, d'attaquer l'intégrité d'un autre membre ou de Hockey Québec incluant les membres du personnel de Hockey Québec en faisant, entre autre, une déclaration publique par l'intermédiaire des medias d'informations et/ou site internet et courrier électronique; Il est interdit a tout membre de véhiculer ou de tenir au sujet d'un autre membre, tout propos mensonger ou non fonde destine ou susceptible de nuire aux membres ou a son organisation; Le Conseil d'administration ou le Comite de discipline duquel dépend le membre reçoit les plaintes émises sur la base de cet article et le Comite de discipline prend les mesures appropriées. 8.2. Falsification Situations irrégulières Il est interdit à tout membre de Hockey Québec de participer à la production ou de se servir d'un faux document, ou de connaitre l'existence d'un tel document sans le dénoncer. De plus, tout membre qui ne respecte pas les règlements ou connait l'existence d'une situation de non-respect des règlements sans la dénoncer est passible de sanctions. 8.3. Obligation de dévoilement Il incombe a tout membre ou candidat membre de dévoiler au Conseil d'administration de qui il relève directement, l'existence d'un casier judiciaire ou l'existence de toute accusation criminelle portée contre lui en cours du mandat; Après le dévoilement, il incombe au Conseil d'administration de qui relève directement le membre ou le candidat membre, de décider si ce dernier peut ou non assumer des fonctions au sein de l'organisation; À défaut par le membre ou le candidat membre de remplir son obligation de dévoilement telle que décrite au paragraphe un, le Conseil d'administration de 11

qui il relève directement peut le suspendre et/ou le relever de toutes ses fonctions et obligations et/ou l'expulser; À défaut par le Conseil d'administration précité d'agir, il incombe au Conseil d'administration de la région à laquelle appartient le membre ou candidat membre d'agir de la façon prévue a cet article. 8.4. Code d'éthique Une région ou organisation doit adopter à titre de règlement d éthique, les codes d éthique de Hockey Québec, afin de soumettre ses membres à leur application; En ce qui concerne, le code d éthique des parents de Hockey Québec, il incombe à l organisation de faire signer à chacun des parents l adhésion au dit code d éthique, lequel devra comporter un avis expliquant clairement que tout manquement ou non respect pourra entrainer une sanction; Dans un tel cas, tout manquement par un membre à une des obligations résultants des codes d éthiques, peut être sanctionné par le comité de discipline ou à défaut par le Conseil d administration de qui il relève. 8.5. Code d'éthique de l'administrateur Le pouvoir décisionnel est entre les mains des administrateurs. Ils ont la responsabilité ultime de la qualité du hockey amateur pratiqué au Québec. L'administrateur local, régional ou provincial est la personne clé qui doit garantir que le déroulement du jeu rejoigne les valeurs de l'esprit sportif et s'assurer que le hockey amateur poursuive des fins éducatives et sociales. Pour bien remplir son rôle, l'administrateur doit: Reconnaitre le joueur comme la personne à privilégier qui motivera toutes ses décisions et ses actions; S'assurer qu'une chance égale de participer aux activités de Hockey Québec soit offerte à tous les hockeyeurs, indépendamment de l'âge, du sexe ou du niveau d'habilite; S'assurer que l'encadrement des joueurs est exercé par des intervenants compétents et respectueux des principes véhiculés par Hockey Québec. Promouvoir auprès des bénévoles l'esprit sportif, l'engagement social et civique ainsi que l'esprit de solidarité; Exercer une surveillance étroite sur le comportement de tous les effectifs de son équipe et éliminer les bénévoles qui ne sont pas au service des joueurs et du hockey amateur; Promouvoir chez tous les bénévoles (entraineurs, officiels et administrateurs) la participation à des stages de perfectionnement; Valoriser et exiger le respect envers les officiels; Prendre tous les moyens nécessaires pour que la violence et la brutalité soient absentes du hockey amateur; S'assurer que les lieux, les installations, les équipements et les règles du jeu correspondent aux intérêts et aux besoins du joueur; Maintenir des contacts continus avec le milieu des medias, le public et tous les organismes ou personnes liés au hockey amateur. 12

8.6. Code d'éthique de l'officiel Aucune compétition ne peut se dérouler de façon satisfaisante sans la présence d'officiels. Un bon arbitrage assure le plaisir de jouer et la protection des joueurs. Pourtant, les décisions des officiels sont souvent la source de nombreuses frustrations. Leurs jugements font rarement l'unanimité. Ce travail demande donc un niveau de compétence très élevé. Un officiel efficace et compétent doit donc: Connaitre parfaitement et appliquer fermement tous les règlements avec discernement et impartialité; Suggérer la modification des règles de façon à ce qu'elles correspondent au niveau d'aptitude et à l'âge des joueurs; Condamner toute tricherie comme contraire à l'esprit sportif; Condamner toute utilisation de la violence en pénalisant les infractions sans tarder; Être constant et cohérent dans ses décisions en accordant à chaque période et à toute partie une importance égale; Donner avec courtoisie et tact les explications et les interprétations dont les entraineurs et les capitaines ont besoin; S'efforcer constamment de s'améliorer et de partager son savoir et ses expériences avec ses collègues; Coopérer avec ses confrères, avoir de la considération pour les officiels secondaires et être honnête envers ses employeurs; Éviter de s'imposer outre mesure de manière à se mettre en évidence au détriment des joueurs; Ne jamais tenter de compenser pour une erreur déjà commise et continuer d'arbitrer avec calme et confiance. 8.7. Code d'éthique de l'entraîneur L'entraineur doit avant tout être conscient de l'importance de son rôle et de la grande influence qu'il a sur ses joueurs et sur son entourage. Il doit assumer une mission d'éducation et de formation physique, morale et sociale auprès des joueurs et se montrer digne de cette responsabilité. Il doit s'attacher davantage au bien-être et aux intérêts de ses joueurs qu'à leur fiche de victoires et de défaites. Il ne doit pas considérer le sport et le hockey comme une fin en soi mais comme un outil d'éducation. Afin d'accomplir sa tache avec succès, l'entraineur doit: Connaitre et respecter les règles écrites et non écrites du hockey amateur et les défendre en tout temps; Respecter les décisions des arbitres, appuyer ces derniers en tout temps et exiger un comportement similaire de ses joueurs; Sensibiliser ses joueurs à l'esprit sportif, encourager et récompenser de tels comportements; Dédramatiser la défaite en considérant la victoire seulement comme un des plaisirs à jouer au hockey et véhiculer cette notion auprès de ses joueurs; Ne pas oublier que les joueurs moins talentueux méritent et ont besoin de jouer tout aussi longtemps que les autres; 13

Respecter les entraineurs, les joueurs adverses et leurs supporters et exiger un comportement identique de ses joueurs; Apprendre aux joueurs que les règlements visent à les protéger et à établir des normes permettant de déterminer un gagnant et un perdant; Avoir des exigences raisonnables envers les joueurs pour ce qui est du temps et de l'énergie demandes pour l'entrainement, la compétition et les autres activités; Toujours se rappeler que l'objet du hockey amateur n'est pas de faire mal à l'adversaire ou de tenter de le blesser par des méthodes permises ou défendues; Éviter toute consommation de boissons alcooliques ou de drogues devant ses joueurs et les sensibiliser aux problèmes relies a la consommation de ces produits ainsi qu'au dopage sportif. 8.8. Code d'éthique du joueur Pour bénéficier au maximum de la pratique du hockey amateur, le joueur doit avoir des attitudes et des comportements qui découlent du plus pur esprit sportif. L'important n'est pas nécessairement de gagner ou de perdre, mais bien la manière dont il pratique le hockey. Il ne doit jamais perdre de vue qu'il s'agit d'un jeu. Pour obtenir le maximum de profit du hockey, tout joueur devra: Jouer pour s'amuser en se rappelant que le hockey n'est pas une fin mais un moyen; Observer rigoureusement les règles du jeu et la charte de l'esprit sportif; Accepter et respecter en tout temps les décisions des officiels; Respecter en tout temps les arbitres, les adversaires et leurs supporters qui ne doivent pas devenir des ennemis; Toujours rester maitre de lui afin que le hockey, un sport robuste, ne devienne pas un sport brutal et violent; Avoir une conduite exemplaire sur et hors de la patinoire en utilisant un langage sans injure, expression vulgaire ou blasphème; Apporter la même considération et collaboration à tous ses coéquipiers; Respecter son entraineur et ses dirigeants et obéir à leurs directives lorsque celles-ci ne sont pas contraires à son bien-être; Engager toutes ses forces dans le jeu en évitant le découragement dans l'échec et la vanité dans la victoire; Respecter le bien d'autrui et éviter tout vol ou acte de vandalisme. 8.9. Code d'éthique des parents Il est important qu'une étroite collaboration existe entre les parents, l'école et les sports. Les parents soucieux du développement de leur enfant doivent s'intéresser à leur mieux-être et connaitre les valeurs éducatives véhiculées par le sport. Ils doivent donc collaborer à l'utilisation du hockey comme moyen d'éducation et d'expression pour que leur enfant en retire des effets bénéfiques. Pour bien s'acquitter de leurs devoirs, les parents doivent adopter les comportements suivants : 14

Démontrer du respect envers les entraîneurs et dirigeants; Avoir une bonne conduite et utiliser un langage approprié; Éviter toute violence verbale envers les joueurs et appuyer tous les efforts déployés en ce sens; Ne jamais oublier que leurs enfants jouent au hockey pour leur propre plaisir, pas pour celui de leurs parents; Encourager leurs enfants au respect de la charte de l'esprit sportif, des règles du jeu et de celles de l'équipe; Reconnaitre les bonnes performances de leurs enfants comme celles des joueurs de l'équipe adverse; Aider leurs enfants à chercher à améliorer leurs habilites et à développer leur esprit sportif; Apprendre à leurs enfants qu'un effort honnête vaut tout autant que la victoire; Juger objectivement les possibilités de leurs enfants et éviter les projections; Aider leurs enfants à choisir une ou des activités selon leurs goûts plutôt que leur imposer de jouer au hockey; Ne jamais tourner en ridicule un enfant parce qu'il a commis une faute ou qu'il a perdu le match; Éviter la discrimination familiale à l'endroit des filles 8.10. Procédures disciplinaires 8.10.1. Joueur Étape 1 : L entraîneur consigne tous les manquements du joueur au code d éthique. Étape 2 : Rencontre entre l entraîneur / gérant et le joueur / parent. Étape 3 : Rencontre entre le vice-président de la catégorie / l entraîneur / gérant et le joueur / parent. Étape 4 : Les membres du CA vont se réunir pour prendre connaissance du dossier et rendre une décision. 8.10.2. Entraîneur Étape 1 : Validation de la plainte par l entraineur-chef. Étape 2 : Rencontre entre l entraîneur-chef / le vice-président de la catégorie et l entraîneur. Étape 3 : Les membres du CA vont se réunir pour prendre connaissance du dossier et rendre une décision. 8.10.3. Arbitre Étape 1 : Validation de la plainte par l arbitre-chef. Étape 2 : Rencontre entre l arbitre-chef et l arbitre. Étape 3 : Les membres du CA vont se réunir pour prendre connaissance du dossier et rendre une décision. 15

8.10.4. Autres Étape 1 : Validation de la plainte par un membre du CA. Étape 2 : Rencontre entre un membre du CA et la personne en question. Étape 3 : Les membres du CA vont se réunir pour prendre connaissance du dossier et rendre une décision. 8.11. Ronde Novice-Atome La Ronde Novice-Atome appartient à l Association du Hockey Mineur de Roberval. TOUS les profits générés par le tournoi doivent être remis à AHMR. Le président de la Ronde Novice-Atome doit recevoir l approbation du CA pour œuvrer dans ces fonctions. 16

Coordonnateurregistraire Responsable des équipements Vice-président double lettre Atome BB Atome CC Trésorier Vice-président Novice/Atome Pré-Novice Novice Atome Conseil Administration Président Vice-président P-W/Bantam Pee-Wee Bantam Secrétaire Vice-président Midget/Junior Midget Junior Entraîneur-chef Entraîneurs Ronde Novice-Atome Arbitre-chef Arbitres Statuts et règlements de l Association du Hockey Mineur de Roberval 8.12. Organigramme 17