BAREME N 1 des PRIX de REGIE



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Transcription:

BAREME N 1 des PRIX de REGIE Sommaire A. BATIMENT 1 B. GENIE CIVIL 2 C. METALLURGIE DU BATIMENT 3 D. METIERS DU BATIMENT 4 E. DECORATEURS ET COURTEPOINTIERES 5 IMPORTANT En dérogation à la norme SIA 118, articles 50 et 66, les tarifs de régie et les reports sur travaux en cours avec contrôle des heures ne contiennent aucun impôt légal ; la TVA sera facturée d une façon apparente à la fin de la facture. Applicables aux travaux effectués en 2011 pour le bâtiment, le génie civil, les métiers du bâtiment et la métallurgie du bâtiment. A. BATIMENT Les tarifs de régie sont, depuis 2006, calculés au niveau romand. Ces tarifs sont donc communs pour les cantons de Fribourg, Genève, Jura, Jura Bernois, Neuchâtel, Valais et Vaud. Les valeurs mentionnées ci-après sont hors TVA, chaque entreprise est libre de calculer son propre prix - Dans cette catégorie, les frais de panier et de main d'oeuvre étrangère sont compris dans les prix de régie. - Ces prix de régie ne comprennent pas la part de salaire du contremaître. Les heures effectives du contremaître doivent être comptées séparément. N régie Bâtiment Contremaître 121.111 Fr/h 105.00 Chef d équipe 122.111 Fr/h 94.00 Maçon en bricole 122.211 Fr/h 89.00 Maçon 122.221 Fr/h 85.50 Coffreur 122.311 Fr/h 85.00 Charpentier 122.315 Fr/h 84.50 Ferrailleur 122.511 Fr/h 80.00 Magasinier 122.621 Fr/h 84.50 Grutier 124.111 Fr/h 84.50 Machiniste 124.311 Fr/h 83.50 Ouvrier de la construction 125.111 Fr/h 74.00 Apprentis 128.119 Fr/h 45.50 N régie Autres métiers Tailleur de pierres 151.233 Fr/h 89.50 Serrurier 158.121 Fr/h 89.00 Forgeron 158.123 Fr/h 93.00 Mécanicien 158.131 Fr/h 91.50 Electricien 158.231 Fr/h 91.50 Scaphandrier 158.674 Supprimé en 2011 Barème 1 1/5 Edition 2011

B. GENIE CIVIL Les tarifs de régie sont, depuis 2006, calculés au niveau romand. Ces tarifs sont donc communs pour les cantons de Fribourg, Genève, Jura, Jura Bernois, Neuchâtel, Valais et Vaud. Les valeurs mentionnées ci-après sont hors TVA, chaque entreprise est libre de calculer son propre prix - Dans cette catégorie, les frais de panier et de main d'oeuvre étrangère sont compris dans les prix de régie. - Ces prix de régie ne comprennent pas la part de salaire du contremaître. Les heures effectives du contremaître doivent être comptées séparément. N régie Génie civil Contremaître 131.111 Fr/h 108.00 Chef d équipe 132.111 Fr/h 96.00 Maçon 132.211 Fr/h 86.50 Coffreur 132.311 Fr/h 84.50 Charpentier 132.315 Fr/h 85.50 Mineur permis B 132.421 Fr/h 90.50 Mineur permis C 132.431 Fr/h 101.00 Ferrailleur 132.511 Fr/h 82.00 Magasinier 132.621 Fr/h 86.00 Constructeur de routes 132.711 Fr/h 84.50 Paveur 132.731 Fr/h 91.50 Grutier 134.111 Fr/h 87.00 Machiniste 134.311 Fr/h 86.00 Ouvrier de la construction 135.111 Fr/h 75.00 Pilote de chaland (batelier) 136.111 Fr/h 93.00 Apprentis 138.119 Fr/h 46.00 N régie Autres métiers Tailleur de pierres 151.233 Fr/h 89.50 Serrurier 158.121 Fr/h 89.00 Forgeron 158.123 Fr/h 93.00 Mécanicien 158.131 Fr/h 91.50 Electricien 158.231 Fr/h 91.50 Scaphandrier 158.674 Supprimé en 2011 a) en cours avec contrôle des heures Nota : - La main-d'œuvre de dépôt, d'atelier ou autres, ayant eu une activité pour le chantier considéré, est à facturer dans le décompte des heures sujettes à un réajustement. - Ces dispositions sont conformes à l art. 70 de la norme SIA 118. Barème 1 2/5 Edition 2011

b) Report des hausses de matériaux Hausse effective * 1.05 = à facturer c) Report des baisses de matériaux Hausse effective * 0.95 = à bonifier La TVA doit être rajoutée à la fin de la facture ou déduite de la bonification. Nota : Les zones «urbaine» et «campagne» sont réunies en une seule et unique zone. C. METALLURGIE DU BATIMENT PRIX APPLICABLES dès le 1 er janvier 2011 1. FERBLANTERIE APPAREILLEUR - Spécialiste 110.20 0.47 - Qualifié 102.10 0.53 - Aide 89.50 0.63 2. ELECTRICITE - Spécialiste A traiter de gré à gré avec l'entreprise - Qualifié 103.80 0.41 - Aide 87.90 0.53 3. CHAUFFAGES CENTRAUX - Spécialiste 120.00 0.85 - Qualifié 109.60 0.85 - Aide 92.30 0.85 4. SERRURIER STORISTE - Spécialiste 127.90 0.51 - Qualifié 104.60 0.66 - Aide 89.30 0.74 Barème 1 3/5 Edition 2011

Indemnités de transport et de repas D. METIERS DU BATIMENT Le système qui était en vigueur par le passé, basé sur le plan des déplacements en trois zones, qui n était plus adapté à l évolution géographique ainsi qu au développement du trafic, a été abandonné. A partir du 1 er avril 1994, ce système a été remplacé par le paiement d une indemnité forfaitaire à tous les travailleurs occupés à l extérieur de l entreprise, sans tenir compte du lieu où ils se rendent dans le canton. Cette indemnité est incluse dans le prix de régie. 1. BOIS Charpentier 115.73 0.31 Menuisier chantier 110.86 0.81 Menuisier usine 129.70 0.81 Ebéniste chantier 126.16 0.55 Ebéniste usine 133.96 0.99 2. GYPSERIE - PEINTURE Peintre 87.73 0.21 Plâtrier 92.13 0.46 Staffeur 89.82 0.48 Manœuvre 75.14 0.79 3. COUVERTURE Couvreur/étancheur 102.40 0.69 Manœuvre 93.02 0.53 4. POSEURS DE REVETEMENTS MURAUX 102.10 0.52 5. POSEURS DE REVETEMENTS DE SOLS 102.13 0.89 6. VITRERIE 106.59 0.81 7. CARRELEURS 98.24 0.97 Barème 1 4/5 Edition 2011

E. DECORATEURS ET COURTEPOINTIERES Décorateur d'intérieur 97.83 0.77 Courtepointière exploitation 89.57 0.67 Annexe : Voir tableau "Main d'œuvre en régie" édition 2011 Barème 1 5/5 Edition 2011