Présidence - Bureau des Conseils Orsay, le 28 septembre 2010 Bât. 300 91405 ORSAY cedex 01.69.15.61.02. 01.69.15.43.32. e-mail : service.conseils@u-psud.fr N/Réf. : MC/CD n 196/10 Relevé de Décisions Conseil d Administration Réunion du 27 septembre 2010 CHATENAY-MALABRY Pour information : 16 membres présents et 6 représentés sur 29 membres en exercice. I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2010 Le CA approuve à l unanimité le procès-verbal de la séance du 6 juillet 2010. II. AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES 1) Adoption de la Lettre de cadrage et d orientations budgétaires 2011 Le CA approuve à l unanimité (moins 2 abstentions) la Lettre de cadrage et d orientations budgétaires 2011 (cf. annexe n 1) 2) Compte-rendu de la Commission des Finances réunie le 15 septembre 2010 Le CA approuve à l unanimité les propositions de la Commission des Finances du 15 septembre 2010 et notamment la structure budgétaire de la Fondation Universitaire «Le Meilleur pour Tous». 3) Subventions et tarifs divers Le CA approuve à l unanimité le versement des subventions suivantes : Subvention de 5 000 versée à l UFR Sciences pour l organisation de l édition 2010 de la Fête de la science se déroulant sur le campus d Orsay et ayant pour thème «Biodiversité : de la molécule à l écosystème» ; Subvention de 1 500 versée au Master Environnement (UFR Sciences) pour l organisation de la "Journée Recherche pour l'environnement à Paris-Sud" qui se tiendra le 22 octobre 2010 ; Subvention de 2 000 versée au Centre des Etudes Interdisciplinaires (Faculté Jean Monnet) pour la coorganisation d un colloque international sur le thème «Agir en situation d incertitude ; quelles constructions individuelles et collectives des régimes de protection
Relevé de décisions du Conseil d Administration du 27 septembre 2010-2 - et d adaptation en agriculture?» qui se déroulera à Agropolis à Montpellier du 22 au 24 novembre 2010 ; Subvention de 2 000 versée à l Institut d'etudes de Droit Public (Faculté Jean Monnet) pour l organisation d un colloque international sur le thème «Développement durable et protection de l environnement. Réflexion sur les limites du principe d intégration» qui se déroulera à la Faculté Jean Monnet le 25 novembre 2010 ; Subvention de 1 250 versée à l Institut de Droit Privé (Faculté Jean Monnet) pour l organisation du colloque sur le thème "La réforme du régime général des obligations: réflexions sur les projets français et européen de modélisation du droit des obligations" qui se tiendra le 15 octobre 2010 à la Faculté de Droit de l'université de Nantes ; Subvention de 600 versée au Centre de Vulgarisation (UFR Sciences) pour l organisation de la 5ème édition du Concours «Make Science» qui se déroulera dans la région de Pondichéry en Inde. Le CA approuve à l unanimité le tarif de 12 correspondant au coût du badge permettant l accès au parking et aux laboratoires (en cas de perte ou de détérioration) à l UFR Pharmacie de Châtenay-Malabry. 4) Autorisation de placement de la trésorerie Le CA donne à l unanimité à Monsieur Jean-Pierre HAMULKA, Agent comptable de l Université, une autorisation permanente de placement de la trésorerie de l Université. 5) Présentation du Bilan de gestion 2009 Le CA approuve à l unanimité le Bilan de gestion de l exercice 2009. III. RESSOURCES HUMAINES : COMPTES-RENDUS DE LA CPEU DU 9 SEPTEMBRE ET DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE (CTP) DU 21 SEPTEMBRE 2010 1) Organisation des services Le CA approuve à l unanimité les nouveaux organigrammes de la Maison des Etudes et de la Direction du Budget et des Finances de l UFR Sciences. 2) Fiche d activité de recherche et de tâches d intérêt collectif Le CA approuve à l unanimité la fiche d activité de recherche et de tâches d intérêt collectif des enseignants-chercheurs et sa note explicative. (cf. annexe n 2) IV. AFFAIRES IMMOBILIERES ET PATRIMONIALES 1) Dossier d expertise d un projet CPER Le CA approuve à l unanimité le dossier d expertise de l Institut pour l Entrepreneuriat et l Innovation (IEI) de Fontenay-aux-Roses.
Relevé de décisions du Conseil d Administration du 27 septembre 2010-3 - 2) Inutilité d une parcelle à la faculté de Médecine Le CA déclare à l unanimité l inutilité pour l Université d une parcelle de 346 m² sur le campus de la Faculté de Médecine au Kremlin-Bicêtre en vue de sa cession. V. RECHERCHE Le CA approuve à l unanimité les résultats de l appel à projets «Amélioration des unités de recherche» tels que proposés par le CS lors de sa séance du 13 septembre 2010. (cf. annexe n 3) VI. AFFAIRES PEDAGOGIQUES 1) Modalités de Contrôle des Connaissances (MCC) pour 2010-2011, modifications de maquettes et d intitulés de formations Le CA approuve à l unanimité les modalités de contrôle des connaissances suivantes pour l année 2010-2011 : Etudes de Pharmacie Licences (domaines Droit-Economie-Gestion, STAPS et Sciences-Technologies- Santé) Masters (domaines Droit-Economie-Gestion, STAPS et Sciences-Technologies- Santé) Sachant qu il est rajouté la mention suivante «Les étudiants relevant d un régime spécial (étudiants handicapés, étudiants salariés, sportifs de haut niveau, élus avec mandat électif lourd effectif ) bénéficient de modalités particulières de conservation de notes et d aménagements horaires selon les conditions adoptées par le Conseil d Administration de l Université.» Le CA approuve à l unanimité les modifications de maquettes des formations suivantes : Mention Biologie Santé, spécialité Sciences de la Vision : modalités d obtention du master en Formation Continue, et modifications mineures en Formation Initiale ; Mention Sciences du Management : regroupement de 2 spécialités de M2 habilitées au contrat 2010-2013. La spécialité «stratégie et management» (P & R), comportant 2 parcours, «stratégies et management à l international» et «stratégies, innovation et réseaux», se substitue aux 2 spécialités «organisation, stratégies et risques» (R & P) et «entrepreneuriat, repreneuriat et PME» (P). Le CA approuve à l unanimité le changement d intitulé de la spécialité «Formation des professeurs des écoles» du Master «Education et enseignement primaire» devenant «Métiers de l école». 2) Stages : nouvelle réglementation et gratification 2010-2011 Le CA approuve à l unanimité (moins 7 abstentions) que figure dans toutes les maquettes une UE optionnelle «stage», en rapport direct avec le contenu de la formation. Cette UE ne comptera pas pour l attribution d ECTS, mais apparaîtra dans le supplément au diplôme. Le CA approuve à l unanimité le principe d une procédure d appels d offres pour les stages dans les laboratoires et autres structures de l UPS 11, pilotée par le Service de l Insertion Professionnelle.
Relevé de décisions du Conseil d Administration du 27 septembre 2010-4 - 3) Aide à la mobilité internationale étudiante (AMIE) Le CA approuve à l unanimité les propositions de la Commission Aide à la Mobilité Internationale Etudiante du 16 septembre 2010 afin d aider 105 étudiants, pour un montant total de 318 981. Le CA approuve à l unanimité la proposition de la Commission Aide à la Mobilité Internationale Etudiante du 16 septembre 2010, de conserver le montant de 426 mensuels pour les aides à la mobilité accordées par l UPS 11. Le CA approuve à l unanimité la proposition de la Commission Aide à la Mobilité Internationale Etudiante du 16 septembre 2010, de n attribuer qu une seule aide à la mobilité durant le cursus universitaire de l étudiant. VII. AFFAIRES GENERALES 1) Convention 2011-2013 relative à la restauration sociale avec le CESFO Le CA approuve à l unanimité (moins 2 abstentions) la convention avec la CESFO relative à la restauration sociale sur le campus universitaire Bures-Orsay-Gif pour la période 2011-2013, avec la suppression de l article 8.2.1 relatif aux biens immobiliers. 2) Exonération de droits d inscription Le CA approuve à l unanimité (moins 1 abstention) l exonération des droits d inscription à l habilitation à diriger des recherches (HDR) pour les chercheurs rattachés aux unités de recherche inscrites au Contrat quadriennal. VIII. CONVENTIONS Le CA approuve à l unanimité (moins 3 abstentions) les conventions internationales suivantes : Contrat BGE-BGF relatif aux modalités de gestion administrative et financière des bourses attribuées à des étudiants ou stagiaires en formation en France, entre l UPS 11, l Ambassade de France en Ukraine, et le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS), Accord de coopération destiné à faciliter et à intensifier les échanges déjà pratiqués dans le domaine de la musique et de la pédagogie musicale, entre l UPS 11 et l Institut Supérieur de Musique de Tunis (Tunisie), Convention cadre de coopération relative à la délocalisation au Vietnam de la spécialité Génomes, Cellules, Développement, Evolution du Master Biologie Santé, entre l UPS 11 et le Pôle Universitaire Français à Ho Chi Minh Ville, Protocole d accord de coopération en Enseignement Académique et en Recherche entre l UPS 11-UFR Pharmacie et la Faculté de Pharmacie, Université Silpakorn (Thaïlande), Accord de coopération entre l Université de l Etat de Sao Paulo (Brésil) et l UPS 11, relatif aux échanges scientifiques et culturels, en conformité avec des programmes annuels établis par avance, Protocole spécial de coopération pour la réalisation de thèses de doctorant en cotutelle entre l UPS 11 et l Université Nationale et Capodistrienne d Athènes (Grèce),
Relevé de décisions du Conseil d Administration du 27 septembre 2010-5 - Convention «Cost Grant Agreement» entre l UPS 11 et COST Office à Bruxelles (Union Européenne). Le CA approuve à l unanimité les conventions et autres partenariats suivants : Avenant de partenariat entre l UPS 11 et la Caisse des Dépôts et Consignation définissant les modalités de participation et de soutien de cette dernière aux travaux de la Chaire européenne de Management de l Immatériel, Direction du Patrimoine Convention de partenariat relative aux modalités d attribution de la participation financière pour l organisation du colloque, entre l UPS 11 et le Groupement d Intérêt Public «ECOFOR» Maison des Etudes Conventions portant création de formations par apprentissage à l IUT d Orsay Licence professionnelle protection de l environnement «traitement et analyse de l eau et des déchets aqueux», Licence professionnelle industries chimiques et pharmaceutiques, spécialité chimie analytique, Licence professionnelle industries chimiques et pharmaceutiques, spécialité chimie organique et bio-organique : de la conception à la valorisation, Formation 2 ème année de DUT chimie UFR Pharmacie Convention pour l organisation du diplôme cohabilité, Master, spécialité «Santé Publique et Risques Environnementaux» entre l UPS 11, l Université Paris Descartes-Paris 5, l Université Henri Poincaré Nancy 1 et l Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique. UFR STAPS Convention d utilisation 2010-2011 concernant la mise à disposition des installations sportives au Parc des Sports de la Croix de Berny, entre l UPS 11 et l Union Sportive Métropolitaine des Transports (USMT). IUT Cachan Renouvellement de la convention relative aux modalités d utilisation et de locations des installations sportives ainsi que les règles applicables aux échanges d étudiants dans le cadre des activités sportives inter-établissements, entre l UPS 11-IUT Cachan et l Ecole Normale Supérieure de Cachan. IUT Orsay Avenant n 10 à la convention du 10 novembre 2000,en vue de l organisation de la formation conduisant au Diplôme Universitaire de Technologie «Mesures Physiques», entre l UPS 11 et l Université Paris 7 Denis Diderot. UFR Sciences Convention d attribution de subvention constituant la participation au financement du «Agenda des Etudiants» pour l année universitaire 2010-2011, entre l UPS 11 et la Fédération des Associations Etudiants du Campus d Orsay (FASECO), Convention relative au Master Physique Appliquée et Mécanique pour l année universitaire 2010-2011 entre l UPS 11 et l Université Pierre et Marie Curie (Observatoire de Villefranche-sur-Mer), Convention cadre de partenariat pour le développement de formations dans le cadre du dispositif d harmonisation de l enseignement supérieur Licence-Master-Doctorat, entre l UPS 11 et l Ecole Normale Supérieure de Lyon Convention d attribution d une subvention d équipement constituant la participation au financement d un Spectromètre de rayons X, entre l UPS 11 et le CNRS, Convention de subvention d équipement ayant pour objet de définir les modalités de participation financière à l achat d un microdissecteur laser, entre l UPS 11 et l Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM),
Relevé de décisions du Conseil d Administration du 27 septembre 2010-6 - Convention d attribution de subvention du PRES Universud-Paris pour le soutien en 2010 d un projet de recherche, entre l UPS 11 et le CNRS, Convention d attribution de subvention constituant la participation au financement de l organisation du colloque Soho-Gong, entre l UPS 11 et le CNRS. IX. QUESTIONS DIVERSES Régularisation dans l attribution des allocations post-doctorales Le CA approuve à l unanimité la modification relative à l attribution des allocations postdoctorales «Jeunes chercheurs étrangers» pour 2010-2011, suite au désistement M. Tanguy ARAUD remplacé par Mme Michele BONIOTTO dans l unité INSERM U1012 (Dir. M. TRADIEU).