MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS SECRETARIAT D ETAT AUX SPORTS Direction des sports Sous-direction de l emploi et des formations Bureau de la coordination des certifications et du service public de formation (DS.C2) Affaire suivie par Anne Bongolo Berre Tel : 01 40 45 93 53 Courriel : anne.bongolo@jeunesse-sports.gouv.fr Le directeur des sports à Mesdames et Messieurs les préfets de région Mesdames et Messieurs les préfets de département Directions départementales de la cohésion sociale Directions départementales de la cohésion sociale et de la protection des populations Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Messieurs les directeurs de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Madame et Messieurs les chefs de service de l Etat au sein des collectivités territoriales d outre-mer Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements publics nationaux Mesdames et Messieurs les inspecteurs coordonnateurs Mesdames et Messieurs les directeurs techniques nationaux (pour attribution) Note de service N DS/DSC2/2014/277 du 6 octobre 2014 relative aux rôle et missions des coordonnateurs nationaux des diplômes de la jeunesse et des sports Date d'application : Immédiate Examinée par le COMEX le 22/01/2014 NOR : VJSV1423584N Classement thématique : Professions du sport et de la jeunesse 95, avenue de France - 75650 Paris CEDEX 13 - Tél. : 01 40 45 90 00 www.sports.gouv.fr
Catégorie : Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles. Résumé : définition, mode de désignation, moyens de fonctionnement et missions des coordonnateurs nationaux Mots-clés : coordonnateurs nationaux / examens et formations / BPJEPS - DEJEPS - DESJEPS Diplômes de la montagne. Textes de référence : Titre I er : Formation et enseignement du Livre 2 du code du sport Textes abrogés : Instruction N 94-181JS du 2 octobre 1994 Instruction N 06-011 JS du 31 janvier 2006 Textes modifiés : Néant Annexes : Annexe1 : liste des coordinations Diffusion : D.R.J.S.C.S., D.J.S.C.S., D.D.C.S., D.D.C.S.P.P., Services territoriaux J.S.C.S. et E.P.N. (I.N.S.E.P., écoles et C.R.E.P.S.) ; DTN ; coordonnateurs nationaux La coordination nationale des formations est une fonction stratégique pour les services du ministère chargé de la jeunesse et des sports. Les agents exerçant une mission de coordonnateur national contribuent à la politique du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports en matière de formation et de certification professionnelles. Ils assurent un rôle de coordination de la mise en œuvre d une ou plusieurs spécialités ou mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l éducation populaire et des sports (BPJEPS), d une ou plusieurs mentions du diplôme d Etat de la jeunesse, des sports et de l éducation populaire (DEJEPS), d une ou plusieurs mentions du diplôme d Etat supérieur de la jeunesse, de l éducation populaire et des sports (DESJEPS) et/ou d un ou plusieurs diplômes de la montagne en application des articles D. 212-67 et suivants du code du sport. Ils suivent également la mise en œuvre des certificats de spécialisation et des unités capitalisables complémentaires associés à ces spécialités. Les coordonnateurs nationaux s attachent à créer un réseau lié à la discipline et entretiennent des liens privilégiés avec les partenaires du secteur (directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, établissements du service public de formation, directeurs techniques nationaux, fédérations, branches ). Ils constituent un appui auprès des directions techniques nationales et des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale au niveau régional dans le cadre de la loi relative à la formation professionnelle, à l emploi et à la démocratie sociale du 5 mars 2014. Ils veillent à développer la collaboration avec les établissements du service public de formation du ministère lorsque l un d entre eux dispose de ressources humaines, techniques et pédagogiques sur l activité qu ils coordonnent. Ils participent également à l expertise technique et réglementaire des formations professionnelles du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports. Le réseau des coordonnateurs nationaux est placé sous l égide du directeur des sports. Le bureau en charge de la coordination des certifications et du service public de formation (DS.C2) pilote et anime ce réseau. La présente note a pour objet de préciser le rôle et les missions des coordonnateurs nationaux des diplômes professionnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports. 2
I. LES MISSIONS DU COORDONNATEUR NATIONAL a) Garantir le niveau de qualification attesté par les diplômes professionnels Le coordonnateur national harmonise les procédures des diplômes dont il a la charge sous la tutelle du directeur des sports. Il concerte à cet effet les représentants des autorités académiques (Directions Régionales de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale [DRJSCS] et des Directions de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale [DJSCS]), des établissements du service public de formation (CREPS, INSEP, écoles nationales) et tous les acteurs du champ qu il estime nécessaire de contacter (les directeurs techniques nationaux concernés, ). Il contribue à ce que la réglementation soit correctement appliquée par les services et les jurys. Il élabore des cadres d harmonisation précisant les principes devant guider la mise en œuvre nationale. Il les soumet à la direction des sports pour accord et diffusion par cette dernière. Il prend en compte, dans ces propositions : - les contraintes administratives et budgétaires auxquelles sont soumis les directeurs régionaux ou directeurs de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale autorités académiques, - le cadre législatif, réglementaire et jurisprudentiel en vigueur afin de limiter autant que possible les risques juridiques pour l administration, - les enjeux sportifs liés aux fédérations concernant les formations plus particulièrement destinées à l exercice des fonctions d entraîneur. La direction des sports, après validation, procède à la diffusion des propositions d harmonisation auprès des services et établissements relevant du ministère des sports. Le coordonnateur national veille ensuite à assurer la plus large diffusion de ces directives d harmonisation auprès de l ensemble des partenaires concernés par le diplôme ou la filière de diplômes correspondants. Il en assure le suivi et l évaluation. b) Réguler l offre de formation au niveau national Le coordonnateur national sous la responsabilité de la direction des sports a la mission de déployer une offre annuelle de formation suffisante sur le territoire national pour chacun des diplômes suivis au regard des besoins en emplois estimés dans le secteur privé comme dans le secteur public. Il tient compte, en vue de déterminer ces besoins, des analyses des différents partenaires institutionnels concernés. Il peut solliciter les fédérations et les organisations professionnelles les plus représentatives dans la filière. Il intègre les différents travaux des conseils régionaux, des commissions paritaires nationales emploi formation des branches professionnelles et commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l animation ou autres qui sont portés à sa connaissance. Il transmet ses éléments de diagnostic à la direction des sports dans son bilan annuel. Dans l hypothèse où l offre de formation résultant de l addition des propositions des opérateurs lui apparaîtrait insuffisante au niveau national, le coordonnateur national soumet à la direction des sports un schéma pluriannuel de développement de l offre de formation nécessaire. Ce schéma précise les niveaux et les volumes de formation à viser, la répartition territoriale à privilégier. c) Coordonner le calendrier national des tests d exigence préalable et leur répartition territoriale Après large concertation, le coordonnateur national propose chaque année à la direction des sports, une carte nationale de la mise en œuvre des tests d exigence préalable (TEP) des DEJEPS et DESJEPS en veillant autant que possible, dans les échanges préalables, à une 3
répartition territoriale adaptée à la filière qu il suit. Il est également vigilant à leur étalement dans l année. d) Assurer la présidence des jurys des diplômes d Etat Afin de conserver un lien fort avec les candidats et la pratique de certification d une part, et d ancrer leur expertise d autre part, les coordonnateurs nationaux sont présidents de jury autant que faire se peut. Par ailleurs, les DRJSCS sont invitées à solliciter les coordonnateurs nationaux comme présidents de jury pour les DESJEPS. e) Rendre compte annuellement Le coordonnateur national adresse à la direction des sports un rapport annuel de coordination (quantitatif et qualitatif). La rédaction de ce rapport, qui peut être court, s appuie notamment sur une fiche annuelle de statistiques transmise par la direction des sports relative aux diplômes concernés en attendant l ouverture de l outil GEPAFO Exploit au réseau national. Le plan du rapport est fixé par la direction des sports. Le coordonnateur national peut diffuser ce rapport à son réseau, une fois validé par la direction des sports. La direction des sports (DS.C2) prend en charge l envoi d une fiche synthétique de ce rapport aux DRJSCS et DJSCS, et la verse également sur l intranet. f) Conseiller les différents acteurs En tant que de besoin, et en accord avec la direction des sports, le coordonnateur national conseille et accompagne les différents partenaires et les services administratifs, à leur demande, sur toute question relative aux diplômes professionnels dont il assure l harmonisation ; il est sollicité également dans l interprétation et la mise en œuvre de la réglementation des diplômes. Le coordonnateur propose à la direction des sports les évolutions du dispositif réglementaire qui lui paraissent opportunes. Il peut l alerter sur les tendances qui se dessinent sur le périmètre de la discipline ou champ professionnel dont il a la charge et lui fournir des outils d aide à la décision. Enfin, le coordonnateur national est associé à toute refonte des textes concernant les diplômes de la discipline ou champ professionnel qu il suit. II. LE RECRUTEMENT DES COORDONNATEURS NATIONAUX Lors de la vacance d un poste de coordonnateur national, un appel à candidatures est lancé auprès des services déconcentrés, des établissements publics nationaux et de l administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports. Cet appel à candidature peut éventuellement regrouper plusieurs coordinations dans une logique de filière. Ainsi que le prévoira un futur arrêté, les personnels membres d un des corps suivant peuvent être désignés pour l exercice d une fonction de coordonnateur national : - inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports, - inspecteurs de la jeunesse et des sports, - conseillers techniques et pédagogiques supérieurs. Pour faire acte de candidature, l agent concerné doit : - être en position normale d activité au sein d un service. Son positionnement administratif fonctionnel doit garantir voire faciliter son indépendance à l égard de l ensemble des partenaires institutionnels concernés, 4
- et disposer de compétences en matière sportive, de jeunesse ou de formation professionnelle. Les agents intéressés par la réalisation de cette mission nationale dans l une des coordinations vacantes sont invités à faire part de leur candidature, sous couvert de leur chef de service, à la direction des sports (DS.C2). Elle comporte : - une lettre d'intention d'un engagement à réaliser ces missions nationales faisant apparaître la motivation du candidat, - un curriculum vitae. Ces documents doivent être accompagnés de l avis du chef de service de l agent sur sa disponibilité à exercer cette mission. Par ailleurs, l avis du DTN de la fédération concernée dans le champ du sport sera également sollicité par la direction des sports. A partir des propositions d une instance de sélection ad-hoc, le directeur des sports désigne les agents en qualité de coordonnateur national pour une durée de trois ans reconductibles après bilan. Cette désignation est publiée au bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative, communiquée aux DRJSCS, aux DJSCS, aux établissements publics relevant du ministère des sports et aux directeurs techniques nationaux et mise en ligne sur l intranet du ministère. III. LES PRINCIPES QUI PRESIDENT A L ARCHITECTURE DU RESEAU a) La détermination des périmètres de coordination Les principes retenus sont: - avoir un référent identifié sur chaque filière, - permettre à chaque coordonnateur national d avoir un interlocuteur de niveau national sur le périmètre des diplômes qu il couvre, - et à chaque fédération dans le champ du sport, d avoir un coordonnateur national comme interlocuteur. Un travail basé sur le nombre de formations annuelles, leur répartition sur le territoire national (une ou plusieurs régions), l organisation et le poids de la filière a permis de catégoriser les coordinations de la façon suivante : - les coordinations adossées à une fédération et assurées par un coordonnateur national. - les coordinations qui sont portées par un coordonnateur national en proximité étroite avec un bureau de l administration centrale (via DS.C2) : o o o les filières en environnement spécifique, celles qui ont trait à des spécialités concernant ou rattachées à plusieurs fédérations ou sans fédérations de rattachement (toutes les spécialités de l animation par exemple, le BPJEPS APT ), les coordinations de disciplines à très petits effectifs voire confidentielles qui nécessitent certes une attention par rapport à l offre de formation et un cadrage mais ne concernent qu une seule région. C est de fait la DRJSCS ou le président de jury qui procède à l harmonisation nécessaire. Sur ces coordinations, il n y aura pas de nouveaux coordonnateurs nationaux nommés, et elles seront portées à terme par le seul bureau DS.C2. Le détail de la répartition des coordinations nationales figure à l annexe I du présent document. 5
b) La tutelle du directeur des sports En dehors du recrutement et de la nomination du coordonnateur national, le directeur des sports, qui pilote et anime ce réseau, établit pour chaque coordonnateur national, une lettre de mission pour la période considérée et en informe le chef de service de l agent. Il peut en modifier les objectifs en tant que de besoin suivant la même procédure. Il lui demande chaque année un bilan de l année N-1 et un programme d action pour l année N et/ou N+1. Il étudie et valide les propositions d harmonisation que le coordonnateur lui adresse. c) Le lien avec le chef de service d appartenance du coordonnateur national Le coordonnateur national reste sous la seule et unique autorité hiérarchique de son chef de service, y compris dans le cadre de ses missions nationales. La fonction de coordination nationale qu il exerce est mentionnée dans sa fiche de poste. L agent en charge de la coordination rend donc compte annuellement à son chef de service du temps consacré à cette mission de coordination pour le compte de l administration centrale. Les convocations destinées à la coordination sont adressées sous couvert du chef de service. Le chef de service du coordonnateur veille à permettre à son agent l exercice de cette mission sauf nécessité impérieuse de service. Lors de la mobilité géographique ou fonctionnelle du coordonnateur, la poursuite de sa mission est soumise à un avis conforme de son nouveau chef de service. IV. LES MOYENS D ACTION DU COORDONNATEUR a) Les moyens pour harmoniser Le coordonnateur national organise l harmonisation nationale relative au diplôme ou à la filière de diplômes qui lui a été assignée. Dans le cadre de sa lettre de mission, il peut utiliser tous les moyens existant : o des enquêtes, o des visioconférences ou conférences téléphoniques, o des réunions de jurys, o des réunions d harmonisation ad-hoc si besoin. Il prévoit un programme annuel où il précise les thématiques sur lesquelles il va travailler et les formes envisagées pour ces travaux. La direction des sports valide ces propositions, y compris sur les moyens mobilisés. Si le coordonnateur national souhaite organiser une réunion d harmonisation, il est invité à faire parvenir au bureau DS.C2 les informations relatives à cette réunion deux mois minimum avant sa tenue : les dates et lieu de réunion, le thème et l ordre du jour, la liste des participants (en lien avec le thème de la réunion), le devis de l établissement dans lequel se tiendra la réunion. Suite à la réception de ces informations, le bureau DS.C2 établira les convocations et fera circuler le devis pour accord de la direction des sports. La direction des sports prend en charge les coûts liés à l activité des coordonnateurs nationaux pour organiser la réunion d harmonisation dans un établissement public national relevant du ministère en charge des sports et les autres regroupements le cas échéant. 6
b) Les frais de déplacement Les frais de déplacements des coordonnateurs nationaux seront pris en charge par le programme 124 de la direction des sports selon une procédure explicitée par la suite. Il convient toutefois de préciser que les convocations permettant la prise en charge de ces déplacements seront avalisées et établies par le bureau DS.C2. Les frais de déplacements des agents des services de l Etat et des EPN invités à participer à une réunion d harmonisation, sont pris en charge selon les modalités décrites ci-après. o pour les agents des DRJSCS et des DJSCS, les frais de déplacement sont à imputer sur les crédits déconcentrés à cet effet, (crédit de l action 06 du programme 124, conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative), o pour les agents des DDCS/DDCSPP, les frais de déplacement sont à imputer sur les crédits déconcentrés à cet effet, (crédit de l action 01 du programme 333, moyens mutualisés des administrations déconcentrées), o pour les agents des établissements publics nationaux, les frais de déplacement sont à imputer sur la subvention pour charge de service public. Les frais de déplacements des conseillers techniques sportifs sont pris en charge par la fédération auprès de laquelle ils exercent. Peuvent être pris en compte par la direction des sports, en tant que de besoin et après accord de la direction des sports, les déplacements des représentants des organisations professionnelles et des personnalités qualifiées. Les déplacements relatifs à la coordination seront remboursés au tarif le plus économique pour l administration. Vous voudrez bien me faire connaître, sous le présent timbre, les difficultés éventuelles que vous rencontrerez. Le directeur des sports Thierry MOSIMANN 7
SUIVI DES COORDONNATEURS NATIONAUX ANNEXE 1 LISTE DES COORDINATIONS AU 1 ER JANVIER 2014 1 Coordinations assurées par un coordonnateur national en relation avec une fédération Activités Aquatiques et de la Natation BP activités aquatiques (abrogé) BP activités aquatiques et de la natation DE natation course DE natation synchronisée DE plongeon DE water-polo DES natation course DES natation synchronisée DES plongeon DES water-polo CS (DE-DES) nages avec palmes CS (DE-DES) natation en eau libre CS (BP-DE-DES) sauvetage et sécurité en milieu aquatique Athlétisme Aviron Badminton Basket-ball Char à voile Cyclisme DE athlétisme et DA DES athlétisme: demi-fond, marche, hors stade DES athlétisme: épreuves combinées DES athlétisme: lancers DES athlétisme: sauts DES athlétisme: sprint, haies, relais CS (BP) activités athlétiques CS (BP) athlétisme et DA BP activités nautiques: mentions "aviron" "aviron de mer" "aviron de mer et de découverte DE aviron DES aviron UCC (BP) "aviron de mer" "aviron d'initiation et de découverte" DE badminton DES badminton BP basket-ball BP activités sports collectifs: mention basket-ball DE basket-ball DES basket-ball BP activités nautiques: mentions "char à voile" "char à voile d'initiation et de découverte" DE char à voile DES char à voile UCC (BP) char à voile d'initiation et de découverte BP activités du cyclisme DE BMX DE cyclisme traditionnel DE vélo tout terrain DES cyclisme UCC (BP) "BMX" "cyclisme traditionnel" "vélo tout terrain"
ANNEXE 1 Equitation BP activités équestres DE concours complet d'équitation DE de saut d'obstacles DE dressage DES concours complet d'équitation DES concours de saut d'obstacles DES équitation DES dressage UCC (BP) travail sur le plat de la cavalerie d'école Escrime Football Golf Gymnastique Handball Handisport Hockey sur glace Judo jujitsu Karaté et DA Motocyclisme BP escrime DE escrime DES escrime CS (BP) escrime DES football BP activités sports collectifs: mention football BP golf DE golf DES golf UCC (BP) swin DE disciplines gymniques acrobatiques DE disciplines gymniques d'expression DES gymnastique acrobatique DES gymnastique aérobic DES gymnastique artistique féminine DES gymnastique artistique masculine DES gymnastique rythmique DES trampoline DES tumbling UCC (BP) gymnastique acrobatique UCC (BP) gymnastique aérobic UCC (BP) gymnastique artistique féminine UCC (BP) gymnastique artistique masculine UCC (BP) gymnastique rythmique UCC (BP) trampoline UCC (BP) tumbling BP activités sports collectifs: mention handball DE handball DES handball DE handisport DES handisport CS (BP) accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap DE hockey sur glace DES hockey sur glace BP judo-jujitsu DE judo-jujitsu DES judo-jujitsu DE karaté et DA DES karaté et DA DE motocyclisme DES motocyclisme 2
ANNEXE 1 Roller-skating, skateboard Rugby à XIII Rugby à XV Ski nautique Sport automobile Sports de glace Taekwondo Tennis Tennis de table Volley-ball DE roller skating DE skateboard DES roller skating DES skateboard UCC (BP) skateboard CS (BP) roller BP activités sports collectifs: mention rugby à XIII DE rugby à XIII DES rugby à XIII UCC (BP) rugby à XIII BP rugby à XV BP activités sports collectifs: mention rugby à XV DE rugby à XV DES rugby à XV BP activités nautiques: mentions "ski nautique" "ski nautique d'initiation et de découverte" DE ski nautique et DA DES ski nautique et DA UCC (BP) ski nautique d'initiation et de découverte BP sport automobile DE sport automobile circuit DE sport automobile karting DE sport automobile rallye DE sport automobile tout terrain UCC (BP) "conduite de loisir sur quad" "conduite sur glace" BP patinage sur glace DE descente sur glace DE patinage DE patinage de vitesse DES curling DES descente sur glace DES patinage DES patinage de vitesse DE taekwondo et DA DES taekwondo et DA DE tennis DES tennis DE tennis de table DES tennis de table CS (BP) tennis de table BP activités sports collectifs: mention volley-ball BP volley-ball et volley-ball de plage (beach volley) DE volley-ball DES volley-ball UCC (DE) baby et mini volley CS (DES) beach-volley 3
ANNEXE 1 2 - Coordinations assurées par un coordonnateur national en relation avec un bureau de l administration centrale (via DS.C2) Activités du cirque Activités Gymniques de la Forme et de la Force BP activités du cirque BP activités gymniques de la forme et de la force Activités nautiques BP activités nautiques dont les mentions "bateau à moteur d'initiation et de découverte" "croisière côtière" "engins tractés" "Jet" "motonautisme" "parachutisme ascensionnel nautique" "planche à voile" UCC "bateau à moteur d'initiation et de découverte" "croisière côtière" "engins tractés" "Jet" "parachutisme ascensionnel nautique" "planche à voile" CS (BP) croisière Activités physiques et sportives adaptées Activités physiques pour tous Activités pugilistiques Boxe Savate - boxe française Activités sports collectifs Aïkido, aïkibudo et DA Alpinisme DE activités physiques et sportives adaptées DES sport adapté BP activités physiques pour tous BP activités pugilistiques DE boxe DE boxe thaï-muay thaï DE canne de combat et bâton DE full contact-boxe américaine DE kick boxing DE savate boxe française DES boxe DES boxe thaï-muay thaï DES full contact-boxe américaine DES kick boxing DES savate boxe française BP activités sports collectifs DE aïkido, aïkibudo et DA DES aïkido, aïkibudo et DA BP activités de randonnées BE d'alpinisme - diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne BE d'alpinisme - diplôme de guide de haute montagne Animation culturelle Animation sociale Attelages canins BP animation culturelle BP animation sociale DE animation sociale CS (BP-DE-DES) animation et insertion sociale CS (BP-DE-DES) animation et maintien de l'autonomie de la personne DE attelages canins Baseball, softball, cricket Billard DE baseball, softball et cricket DES baseball, softball DES cricket UCC (BP) baseball et softball UCC (BP) cricket DE billard DES billard UCC (BP) billard à poches UCC (BP) carambole 4
ANNEXE 1 Bowling Canoë-kayak Course d'orientation Développement de projets, territoires et réseaux / Direction de structures et de projets Education à l'environnement vers un développement durable Escalade DE bowling DES bowling CS (BP) bowling et sport de quilles BP activités nautiques: mentions "canoë-kayak" "CK eau calme, mer et vagues" "CK eau calme, rivière d'eau vive" DE canoë-kayak et DA en eau calme DE canoë-kayak et DA en eau vive DES canoë-kayak et DA en eau calme DES canoë-kayak et DA en eau vive et en mer UCC (BP) canoë-kayak "eau calme, mer et vagues" "canoë-kayak "eau calme, rivière d'eau vive" UCC (DE-DES) canoë-kayak et DA en mer DE course d'orientation DES course d'orientation CS (BP) course d'orientation DE développement de projets, territoires et réseaux DES direction de structures et de projets BP éducation à l'environnement vers un développement durable CS (BP-DE-DES) accompagnement à la démarche de développement durable DE canyonisme DE escalade DE escalade en milieu naturel DES escalade CS (BP) activité d'escalade Football américain DE football américain DES football américain UCC (BP) flag UCC (BP) football américain Haltérophilie, musculation et DA Hockey Loisirs tous publics Lutte et DA Parachutisme Pêche de loisirs DE haltérophilie, musculation et DA DES haltérophilie, musculation UCC (BP) culturisme UCC (BP) force athlétique UCC (BP) haltérophilie BP activités sports collectifs: mention hockey sur gazon DE hockey DES hockey 1 ment du BP sports collectifs CS (BP) hockey BP loisirs tous publics UCC (BP-DE-DES) direction d'un accueil collectif de mineurs BP lutte et DA DE lutte et DA DES lutte et DA CS (BP) lutte et DA BP parachutisme DE parachutisme DES parachutisme BP pêche de loisir UCC pêche de loisirs en milieu maritime 5
ANNEXE 1 Pelote basque Pentathlon moderne Pétanque Plongée subaquatique Polo Ski alpin DE pelote basque DES pelote basque DES pentathlon moderne CS (BP) pentathlon moderne DE pétanque DES pétanque UCC (BP) pétanque BP plongée subaquatique DE plongée subaquatique DES plongée subaquatique DE polo DE de ski - moniteur national de ski alpin BEES 2 ski alpin Ski nordique de fond DE de ski - moniteur national de ski de fond BEES 2 ski nordique de fond Spéléologie Sport boules Squash Surf Techniques de l'information et de la communication Tir à l'arc Tir sportif Triathlon Voile Vol à voile DE spéléologie DES spéléologie DE sport-boules DES sport-boules CS (BP) sport-boules DE squash DES squash UCC (BP) squash BP activités nautiques: mention surf DE surf DES surf BP techniques de l'information et de la communication CS (BP-DE-DES) environnement numérique et réseaux CS (BP) animation scientifique et technique DE tir à l'arc DES tir à l'arc CS (BP) tir à l'arc DE tir sportif DES tir sportif CS (BP) tir sportif DE triathlon UCC (BP) triathlon BP activités nautiques: mentions "voile" "multicoques et dériveurs" DE voile DES voile DES vol à voile 6
ANNEXE 1 Vol libre Wushu BP activités nautiques: mention glisses aérotractées BP vol libre DE deltaplane DE glisses aérotractées nautiques DE parapente DES deltaplane DES glisses aérotractées nautiques DES parapente CS (BP-DE-DES) cerf volant UCC (BP) cerf volant DE arts énergétiques chinois DE arts martiaux chinois externes DE arts martiaux chinois internes 7