EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2008/46

Documents pareils
EP A2 (19) (11) EP A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2009/22

(51) Int Cl.: B23P 19/00 ( ) B23P 19/04 ( ) F01L 1/053 ( )

TEPZZ 6Z85Z5A T EP A2 (19) (11) EP A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

TEPZZ A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G07F 7/08 ( ) G06K 19/077 (2006.

TEPZZ 5 5 _9A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2009/25

(51) Int Cl.: H04L 29/06 ( ) G06F 21/55 ( )

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2011/26

Informations techniques et questions

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2012/50

Paiements transfrontaliers

TEPZZ 8758_8A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: A61K 33/00 ( ) A61P 25/06 (2006.

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04L 12/58 ( )

TEPZZ A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

TEPZZ 65 Z4A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B01D 3/00 ( )

ANNEX 1 ANNEXE RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N /.. DE LA COMMISSION

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2011/09

COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?

Guide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2011/40

Je suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie?

J ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande?

B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2011/21

Innover à l'ère du numérique : ramener l'europe sur la bonne voie Présentation de J.M. Barroso,

Le marché de l assurance de protection juridique en Europe. Octobre 2013

*EP A1* EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2000/39

Délégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04L 29/06 ( ) H04L 29/12 ( )

Le commerce de détail en Europe : la diversité des tissus commerciaux

Comment devenir référent? Comment le rester?

Les actions internationales pour l enseignement supérieur Un objectif de coopération internationale entre pays programmes et partenaires

Focus sur les structures de l enseignement supérieur en Europe 2004/2005 Évolutions nationales dans le cadre du Processus de Bologne

Les enfants ayant besoin d une protection internationale

Notes explicatives concernant le formulaire d opposition

(51) Int Cl.: B60R 25/00 ( )

TEPZZ 699Z A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04W 12/06 ( ) H04L 29/06 (2006.

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT

Canada-Inde Profil et perspective

COMITÉ ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE. Quarante-huitième session Genève, 20 et 21 octobre 2003

bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : ASSURANCE FRONTIÈRE CAHIER DES CHARGES

LES EUROPEENS ET LES LANGUES

Sécurité des patients et qualité des soins de santé Rapport

La réglementation Mardi de la DGPR. sur les produits biocides 05/04/2011

ANNEXE VI CONTRAT FINANCIER ERASMUS MOBILITE REGLES GENERALES D UTILISATION DES FONDS ERASMUS : EXTRAIT

Office de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) Indications requises par l OHMI: Référence du déposant/représentant :

Analyse comparative du. temps d'instruction. dans l'enseignement obligatoire à temps plein en Europe 2013/2014. Rapport Eurydice

culture DIFFUSION ET ACCÈS AUX TIC

3) Demandeur: FIVES-CAIL BABCOCK, Société anonyme 7 rue Montallvet F Parts Cedex 08 (FR)

*EP A1* EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2003/37

Rank Xerox (UK) Business Services

Tests d accès pour les concours généraux

îundesdruokerei Berlin

". TY convertisseur statique, et des condensateurs de filtrage.

0 Numéro de publication: Al 0 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Documentation Utilisateur

Stratégie pour l égalité entre les femmes et les hommes

Prix de l énergie dans l Union européenne en 2010

Formulaire de Candidature

(51) Int Cl.: B60H 1/34 ( )

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL

Français. HearPlus. 313ci

Article. L influence de la méthode d échantillonnage et des intervieweurs sur la réalisation de l échantillon dans l Enquête sociale européenne

Agences réceptives. WienTourismus/Hertha Hurnaus. Agences réceptives

1. Assurance-maladie. Chapitre Assurances sociales Mis à jour le Etat du Valais

Les obstacles au marché intérieur du point de vue des citoyens

Commission Européenne. Deuxième édition du tableau de bord des marchés de consommation

BMW Service. BMW Service. BMW Mobile Care. La garantie de mobilité BMW valable dans toute l'europe. Assistance même en situations extrêmes.

Fiscalité des actifs des particuliers : tendances

TM1000 Bedienungsanleitung. TM1000 Guide de l utilisateur. TM1000 Guida per l utente

La santé dentaire. Terrain: Octobre 2009 Publication: Février 2010

Quitter la Suisse. Quitter la Suisse

Quitter la Suisse. Quitter la Suisse

Flavien Neuvy Responsable de L Observatoire Cetelem

La taxation à l achat et le contrôle des performances environnementales du parc automobile

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE

testo Appareil de mesure du CO / CO2 Mode d'emploi

Federation Inter-Environnement Wallonie (iew) undertook, in 2013, an analysis

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Programme SOCRATES / COMENIUS Action 2 Bourse de formation continue. Code Postal : Ville : Tél. : Fax :

Fax: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

20 Place Stéphanie Localité/Ville: Bruxelles Code postal:

L identification des victimes de la traite des êtres humains lors des procédures de protection internationale et de retour forcé

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

taxud.c.1(2015) FR Taux de TVA appliqués dans les États membres de l'union européenne

UNION EUROPÉENNE Publication du Supplément au Journal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, L-2985 Luxembourg Fax (352)

L ANNÉE EUROPÉENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT AVIS DES EUROPÉENS SUR LE DÉVELOPPEMENT, LA COOPÉRATION ET L AIDE

Les finances de la sécurité sociale

Fax: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

Fax: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

Le marché de l assurance de protection juridique en Europe

Adresse du profil d acheteur (URL):

Cherté des génériques : nécessité d agir sur le marché des substances qui ne sont plus sous brevet

Fax: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

Publication. Novembre 2005

Adresse du profil d acheteur (URL):

L'Etat belge, représenté par Belnet, Service d'etat à gestion séparée. Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1050

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2010/05

Leica DISTO A2. The original laser distance meter

Transcription:

(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 990 224 A1 (43) Date de publication: 12.11.2008 Bulletin 2008/46 (51) Int Cl.: B60J 1/20 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08300196.6 (22) Date de dépôt: 29.04.2008 (84) Etats contractants désignés: AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MT NL NO PL PT RO SE SI SK TR Etats d extension désignés: AL BA MK RS (71) Demandeur: Renault S.A.S. 92100 Boulogne- Billancourt (FR) (72) Inventeur: Bouillon, Jean- Charles 78940, La Queue Lez Yvelines (FR) (30) Priorité: 10.05.2007 FR 0754973 (54) Agencement d un rideau pare- soleil comportant des moyens anti- bruit (57) Agencement d un rideau pare- soleil (18) sur une pore (10) de véhicule automobile, comportant un panneau (12) et un cadre (16) de vitre (14), ledit rideau paresoleil (18) pouvant occuper une position rangée dans laquelle il est enroulé dans un logement ménagé dans le panneau (12) et une position déployée dans laquelle un bord supérieur (24) du rideau (18) est relié à une partie supérieure (26) du cadre (16) par l intermédîaire d une barre de tirage (28) coopérant au moins un crochet (30) par ladite partie supérieure (26) du cadre (16), de que le rideau (18) s étende le long de la vitre, en ce que le crochet (30) comporte des moyens de limitation des vibrations de la barre de tirage (28) à l intérieur dudit crochet (30). EP 1 990 224 A1 Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR)

1 EP 1 990 224 A1 2 Description [0001] L invention concerne un agencement d un rideau pare- soleil sur une porte de véhicule automobile, comportant un panneau et un cadre de vitre, ledit rideau pare- soleil pouvant une position rangée dans laquelle il est enroulé un logement ménagé dans le panneau et une position déployée dans laquelle un bord supérieur du rideau est relié à une partie supérieure du cadre par l intermédiaire d une barre de tirage coopérant avec au moins un crochet porté par ladite partie supérieure de cadre, de manière que le rideau s étende le long de la vitre. [0002] Très souvent, dans un tel agencement de paresoleil, des bruits sont générés par des vibrations de la barre de tirage à l intérieur du crochet. A la longue, ces bruits peuvent se révéler être très gênants pour les du véhicule. [0003] Le document FR- A- 2873956 décrit un dispositif de rideau pare- soleil dans lequel la de tirage est en appui sur une lame élastique d orientation c est- à- dire sensiblement à la vitre, portée par un logement de support d une de la barre de tirage. Ladite lame élastique sur la barre de tirage, une contrainte tendant à faire monter ladite barre vers le haut. Ainsi, la lame élastique un moyen de rattrapage de jeu permettant de tendre la toile du rideau pare- soleil pour éviter qu elle ne plisse ou qu elle ne claque. [0004] Cependant, un jeu subsiste entre la barre de tirage et la partie supérieure du logement, ce qui rend possible le déplacement de la barre de tirage dans le logement et ainsi l apparition de vibrations et de bruits intempestifs. De plus, la contrainte exercée par la lame élastique sur la barre de tirage en tendant à la ramener vers le haut risque d amplifier ce phénomène. En outre les supports, de grande taille, sont très visible depuis l extérieur du véhicule. [0005] Dans ce type de dispositif, le problème de bruit peut alors être limité par la présence de nervures ajustées serrées, ce qui nécessite cependant l utilisation d une de tirage cylindrique. Une autre solution consiste à utiliser de la feutrine, ce qui présente un coût élevé et des risques d usure rapide. [0006] Afin de pallier ces inconvénients, l invention a pour objet un agencement de rideau pare- soleil comportant des moyens anti- bruit qui soit simple et peu onéreux. [0007] A cet effet, l invention propose un de rideau pare- soleil du type cité ci- dessus, caractérisé en ce que le crochet comporte des moyens de limitation des vibrations de la de tirage à l intérieur dudit crochet. [0008] Selon d autres caractéristiques de l invention: - Le crochet 30 présente une portion d accrochage comportant une branche et une branche inférieure délimitant une ouverture, une lame élastique s étendant à l intérieur de l ouverture depuis un bord d extrémité de la branche supérieure, et venant en appui sous contrainte contre la de tirage, de manière à 5 10 15 20 25 30 35 40 45 50 55 plaquer ladite barre contre une extrémité recourbée vers le haut de la branche et à limiter le déplacement de ladite barre au une direction transversale. - La barre de est sensiblement parallélépipédique, de manière qu elle au moins trois points d appui, deux avec la branche de la portion et un avec la lame. - Une de la de tirage coopère avec la portion recourbée vers le du bord de la branche inférieure du et une de la barre, à la face, coopère avec la lame. - La lame élastique est de moulage avec le crochet. [0009] D autres caractéristiques et avantages de l invention apparaîtront à la lecture de la description d exemples de réalisation d un agencement d un rideau paresoleil en référence aux dessins annexés dans lesquels : - La figure 1 est une vue d une porte comportant de rideau pare- soleil selon l invention. - La figure 2 est une vue latérale en coupe d un crochet de retenue de rideau pare- soleil. [0010] Dans la qui suit, nous prendrons à titre non limitatif une orientation longitudinale, et transversale indiquée par le trièdre L, V, T des figures et 2. [0011] Tel que représenté à la figure 1, une porte 10 de véhicule automobile (non représenté) comporte un panneau inférieur 12 et une vitre 14 délimitée par un 16. [0012] La vitre 14 peut être occultée par un dispositif de rideau pare- soleil 18. [0013] Le dispositif de rideau pare- soleil 18 est ainsi apte à occuper une configuration rangée (non représentée) dans laquelle est enroulé dans un logement ménagé dans le panneau de porte inférieur 12 et une configuration d utilisation dans laquelle il s étend le de la vitre 14, son bord supérieur 24 étant relié à une partie supérieure 26 du cadre de vitre 16 par l intermédiaire d une barre de tirage 28, apte à coopérer avec au moins un crochet de retenue 30 porté par la partie supérieure du cadre de 16. [0014] Dans le mode de réalisation décrit ici, l agencement comporte deux crochets 30, coopérant avec les extrémités 32 de la barre de tirage 28. [0015] Tel que représenté à la figure 2, le crochet 30 une portion de fixation 33 reliée à la partie supérieure 26 du de vitre 16 et une portion 35. La portion d accrochage 35 présente sensiblement la d un C, comportant une branche supérieure 35s (qui peut être reliée comme dans le cas décrit ici, au cadre 16) et une branche inférieure 35i. [0016] L ouverture 34 par les branches 35s et 35i de la portion d accrochage 35, tournée vers l intérieur de l habitacle, est destinée à recevoir la barre de tirage 28. [0017] La portion d accrochage 35 comporte une lame élastique 36, s étendant en de la vitre 14, à de l ouverture 34, un bord d extrémité 37 de la branche supérieure 35s. 2

3 EP 1 990 224 A1 4 [0018] La lame élastique 36 s étend donc un plan transversal, c est- à- dire un plan perpendiculaire au plan du rideau 18. [0019] Ainsi lorsque la de tirage 28 est insérée dans l ouverture 34 de la portion d accrochage 35, la lame élastique 36 se déforme pour de sa de repos en à sa position de travail dans laquelle elle est en appui sous contrainte contre ladite de tirage 28. D autre part, un bord d extrémité 38 de la branche inférieure 35i de la portion d accrochage 35 est recourbé vers le haut. De cette façon, la lame élastique 36 exerce un effort sur la barre de tirage 28 (indiqué par la flèche F) et tend ainsi à plaquer la de tirage 28 contre la partie de la branche inférieure 35i, ce qui son déplacement selon au moins une direction transversale et limite ainsi la formation de vibrations et de bruit. [0020] La barre de tirage 28 peut présenter une section sensiblement carrée ou rectangulaire. Ainsi, la barre de tirage 28 présente au moins trois points d appui : deux avec la portion d accrochage et un avec la lame 36. Selon un mode de réalisation représenté à la figure 2, une face 40 de la de tirage 28 coopère avec la partie recourbée de la branche inférieure 35i. Une autre face 42, opposée à la face 40, coopère avec la lame 28. Ce mode de réalisation particulier présente l avantage d être très stable. [0021] La lame élastique 36 peut être issue de moulage avec le crochet 30 ce qui permet de cette manière de réduire les coûts de fabrication. [0022] L agencement de rideau pare- soleil selon l invention permet donc de manière simple et peu onéreuse de réduire les problèmes de bruyance créés par la barre de tirage dans les crochets de retenue. 5 10 15 20 25 30 2. Agencement d un rideau de pare- soleil (18) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le crochet (30) présente une portion d accrochage (35) comportant une branche supérieure (35s) et une branche inférieure (35î) délimitant une ouverture (34), une lame élastique (36) s étendant à l intérieur de l ouverture (34) depuis un bord d extrémité (37) de la branche supérieure (35s), et venant en appui sous contrainte contre la barre de tirage (28), de manière à plaquer ladite barre (28) contre une extrémité recourbée vers le haut (38) de la branche inférieure (35i) et à limiter le déplacement de ladite barre (28) selon au moins une direction transversale. 3. Agencement d un rideau pare- soleil (18) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la barre de tirage (28) est sensiblement parallélépipédique, de manière qu elle comporte au moins trois points d appui, deux avec la branche inférieure (35i) de la portion d accrochage (35) et un avec la lame (36). 4. Agencement d un rideau pare- soleil (18) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu une face (40) de la barre (28) coopère avec le bord d extrémité recourbé (38) de la branche inférieure (35i) du crochet (30) et une face (42) de la barre (28), opposée à la face (46), coopère avec la lame (36). 5. Agencement d un rideau de pare- soleil (18) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la lame élastique (36) est issue de moulage avec le crochet (30). Revendications 1. Agencement d un rideau (18) sur une (10) de véhicule automobile, un panneau (12) et un cadre (16) de (14), ledit rideau pare- soleil (18) pouvant occuper une position rangée dans laquelle est enroulé un logement ménagé dans le panneau (12) et une position déployée dans laquelle un bord supérieur (24) du rideau (18) est relié à une partie supérieure (26) du cadre (16) par l intermédiaire d une de tirage (28) coopérant avec au un crochet (30) porté par ladite partie supérieure (26) du cadre (16), de que le rideau (18) s étende le long de la vitre, caractérisé en ce que le crochet (30) comporte des moyens de limitation des vibrations de la barre de tirage (28) à l intérieur dudit crochet (30). 35 40 45 50 55 3

EP 1 990 224 A1 4

EP 1 990 224 A1 5

EP 1 990 224 A1 6

RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION EP 1 990 224 A1 Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l OEB décline toute responsabilité à cet égard. Documents brevets cités dans la description FR 2873956 A [0003] 7