LICENCE STAPS MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

F2SMH - MCC approuvées par le conseil de la F2SMH du 04/07/2013, le CEVU du 17/09/2013 et le CA du 23/09/2013 LICENCE STAPS MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ANNÉE UNIVERSITAIRE 2014/2015 Responsable d année d étude L1 : Responsable d année d étude L2 : Bernard Thon Laurence Rodriguez, Martine Faux Responsable Licence 3, formation commune : Khaled Fezzani Responsable L3 mention Activité Physique Adaptée et santé (APAS) : Sylvie Tolot, V. Ong-Meang, Jessica Tallet Responsable L3 mention Education Motricité (EM) : Valérie Bazin Responsable L3mention Entraînement sportif (ES) : Serge Vaucelle Responsable L3 mention Management du sport (MS) : - parcours Sport Loisir Stéphane Rapha, Benjamin Grosjean - parcours métiers du sport Sandra Joffroy 1 PRÉSENTATION DU CURSUS LICENCE 1.1 COMPOSITION La LICENCE STAPS comporte 4 spécialités : APAS, EM, ES, MS (2 parcours). Lors de ses inscriptions (administrative et pédagogique), l étudiant s inscrit à l une de ces 4 spécialités. Les enseignements sont répartis sur 6 semestres et 3 années d étude. Le diplôme de Licence est délivré après la validation des six semestres. Licence 1 : semestres 1 et 2 14 UE : 7 UE en semestre 1 et 7 UE en semestre 2 Licence 2 : semestres 3 et 4 12 UE en tronc commun et en moyenne 3 UE par semestre et par spécialité. Licence 3 : semestres 5 et 6 10 UE en tronc commun et en moyenne 3 à 4 UE par semestre et par spécialité. Chaque cursus universitaire est défini comme un ensemble d'unités d'enseignements (UE) à valider. Chaque UE est affectée d'un nombre de crédits, appelés ECTS ( European Credit Transfer System), fonction de la charge de travail engendrée et de son importance dans le parcours. Chaque UE est affectée d'un coefficient égal au nombre d'ects. Une UE peut comprendre une ou plusieurs matières. Les UE sont réparties sur les six semestres constituant la Licence, à raison de 30 crédits par semestre. La réussite à la Licence nécessite la validation de 180 crédits d une spécialité type. 1.2 INSCRIPTION EN LICENCE Une inscription relève de deux opérations OBLIGATOIRES: une inscription administrative (IA) annuelle : L étudiant est inscrit en année L1, L2 ou L3 ; une inscription pédagogique (IP) semestrielle précisant le parcours et donc les UE préparées durant les semestres de S1 à S6. 1

2 LES EXAMENS 2.1 NATURE ET FORME DES CONTRÔLES 2.1.1 Contrôle continu (CC) : Il porte sur l ensemble des enseignements dispensés pendant chaque semestre (CM, TD, TP) et a lieu ponctuellement. Il est constitué d une note pouvant résulter selon les cas : D une note donnée au cours d une évaluation passée au cours du semestre. De la moyenne entre plusieurs notes (écrit, oral, performance, dossier, notes de lectures, démonstration, assiduité, participation, etc...) 2.1.2 Contrôle terminal (CT) Il porte sur l ensemble des enseignements (CM, TD, TP) d une ou plusieurs matières. Il peut prendre la forme d une ou plusieurs épreuves : Contrôle terminal : écrit en temps limité ou remise de dossier, combinaison d une épreuve écrite et orale : soutenance de dossier, mise en place d une situation pédagogique Contrôle terminal oral (CTO) Contrôle terminal pratique (CTP) : performance physique, pratique de l observation.. 2.2 SESSIONS D EXAMENS Tout étudiant a droit à deux sessions de contrôles par année d étude. - Pour les enseignements des semestres : 1,3, 5, la première session a lieu début janvier. - Pour les enseignements des semestres : 2,4, 6, la première session a lieu fin avril / début mai. En cas d échec à la première session, l étudiant est convoqué à une deuxième session dite de rattrapage. La seconde session a lieu courant juin pour tous les semestres. 2.3 COMPENSATION La compensation au semestre permet d'obtenir la validation d un semestre alors que toutes les UE de ce semestre n ont pas été validées individuellement. Cette compensation est automatique dès lors que la moyenne générale des notes obtenues pour les diverses UE, pondérées par leur coefficient, est supérieure ou égale à 10/20. La compensation à l année permet d obtenir la validation d une année-maquette (L1-L2-L3) alors qu un des deux semestres de cette même année n a pas été validé individuellement. Cette compensation est automatique. Dans le cas d un redoublement, seul un semestre acquis antérieurement peut compenser un semestre non acquis de l année-maquette. Les UE obtenues par compensation sont acquises uniquement pour le parcours qui a permis la compensation. En aucun cas, elles ne peuvent être utilisées pour la validation d un autre parcours. Mise en oeuvre : La compensation automatique s effectue sur l ensemble des UE d un semestre et entre deux semestres d une année-maquette. Ce type de compensation s applique à tous les étudiants et s impose aux jurys. Toute UE est compensable. Toute absence à la session en cours interdit la compensation. La compensation est globale ; elle s applique sur l ensemble du semestre. Un étudiant, dont le semestre ou l année est validé par compensation, peut refuser cette compensation. Pour cela, il doit en faire la demande écrite auprès du secrétariat pédagogique concerné, au plus tard dans les cinq jours ouvrables suivant la date d affichage des résultats. Le refus de compensation s applique à l ensemble des UE obtenues par compensation. 2

2.4 REPORT DES NOTES DE 1 ère en 2 ème SESSION En cas d échec à une UE, l étudiant ne repasse en 2 ème session que la ou les matières qui composent l UE dont la note est inférieure à 10 sur 20. Dans ces matières, il repasse les contrôles terminaux uniquement. Une matière peut comporter plusieurs sous-matières et plusieurs épreuves. Toutes les épreuves de contrôle terminal d une matière doivent être repassées en deuxième session en cas d échec. Le report ou non des notes obtenues en 1ère session obéit aux règles suivantes : a - Notes de contrôle continu : conservées ou non pour la 2ème session (se reporter aux MCC concernant les pourcentages de report de notes en session 2) b - Notes de contrôle terminal : Les notes de 1ère session supérieures à la moyenne sont reportées. c- Une note de CT obtenue en 2 ème session remplace systématiquement la note de 1 ère session, sans possibilité de choix de la meilleure note. d - Si une UE composée de plusieurs matières n est pas acquise à l issue de la session 2, l étudiant redoublant doit obligatoirement repasser toutes les matières constitutives de l UE (même si la moyenne a été obtenue à l une d entre elles). 2.5 MENTIONS Les mentions attribuées aux UE et aux semestres sont définies à partir de la moyenne obtenue : moyenne pondérée des matières constituant l'ue, moyenne pondérée des UE constituant le semestre. Les mentions d'une UE ou d'un semestre validé sont les suivantes : Très-Bien si moyenne 16 sur 20 Bien si 14 moyenne < 16 sur 20 Assez-Bien si 12 moyenne < 14 sur 20 Passable si 10 moyenne < 12 sur 20 Une UE ou un semestre validé par le jury avec une moyenne inférieure à 10/20 est obtenu sans mention. 3 ABSENCES ET BLESSURES 3.1 ABSENCE AUX EXAMENS 3.1.1 Contrôle continu : Toute absence non justifiée à l une des épreuves du contrôle continu entraîne la note 0 à l épreuve correspondante. Toute absence justifiée à l une des épreuves du contrôle continu en cours de cycle donne lieu à un rattrapage. 3.1.2. Contrôle terminal : Aucune épreuve de remplacement ne sera organisée : Même pour raison majeure (empêchement, accident personnel, hospitalisation d urgence, décès familial...) l absence au contrôle terminal n autorise ni rattrapage, ni remplacement ultérieur, ni même la note 0. En conséquence, le candidat sera déclaré «défaillant» à l UE. L absence à un examen de contrôle terminal entraîne une absence de note (et non un 0). La valeur correspondante à la saisie est «ABI» (= absence injustifiée), ce qui ne permet pas le calcul de la moyenne. 3.2 ASSIDUITE La présence aux travaux dirigés (TD) et aux travaux pratiques (TP) est obligatoire. 3.2.1. Procédure de justification d absence : Toute absence doit être justifiée. Le justificatif doit être déposé et visé dans les 5 jours ouvrables à l accueil de la F2SMH et une copie doit être présentée aux enseignants concernés. Il peut prendre la forme : - d un certificat médical - d une convocation officielle (examen ou concours, Brevet d Etat, Permis de Conduire, période militaire...) - d une convocation sportive (sportifs de Haut Niveau, Championnat FFSU, championnat fédéral de Niveau National). 3.2.2. Pénalisations en cas d absence Pour chaque matière : - 20% d absences non justifiées entraînent la note 0 au contrôle continu de cette matière. - au delà de 20% d absences justifiées dans une matière, c est à l enseignant que revient la décision de maintenir le contrôle continu pour l étudiant ou de l autoriser à passer en 100% terminal. 3

Lorsqu une matière passe à 100% terminal, l étudiant peut conserver le pourcentage initial prévu pour les autres matières de l UE si son assiduité n est pas mise en cause. En cas de non validation de cette UE en 1ère session, le même pourcentage de 100% sera appliqué à l issue de la 2ème session dans cette matière. 3.3. ETUDIANTS BLESSÉS 3.3.1. Blessure entraînant une absence en TD ou TP. S appliquent les dispositions qui précèdent ( ASSIDUITÉ ) 3.3.2. Rattrapages des contrôles Un rattrapage ne s applique qu aux épreuves du contrôle continu. Une absence ou une blessure en contrôle terminal n autorise pas à demander d organiser une session spéciale. 3.3.3. Interdiction de report d examen terminal Tout étudiant inscrit dans une UE doit passer ses examens à la date de la session qui correspond à son groupe, dans la totalité des matières. (Excepté pour les Sportifs de Haut Niveau). Il n est donc pas possible de changer de date de session de contrôle terminal, même pour une matière d une UE. 3.3.4. Blessure avant ou pendant contrôle terminal Un étudiant qui se blesse avant ou pendant les épreuves terminales est : soit absent au moment de l épreuve : l étudiant est noté ABI à la saisie. La moyenne ne pourra être calculée pour cette session, il sera déclaré défaillant (DEF) dans l UE correspondante. soit présent au moment de l épreuve. Dans ce cas, et s il y a incapacité ou impossibilité de pratiquer, la note 0 est donnée (assimilation à une copie blanche à un examen), ce qui permet le calcul de la moyenne. 3.3.5. Blessures de longue durée Se reporter au 3.2.2 (au delà de 20% d absences justifiées...) 4 CAS RELATIF A LA DISPENSE D ASSIDUITE (DA) 4.1 DISPENSE D ASSIDUITÉ La dispense d assiduité qui est mise en place au sein de la F2SMH permet à un étudiant APRES VALIDATION DE L EQUIPE PEDAGOGIQUE : de ne pas être présent aux cours obligatoires (TP et TD) d être évalué uniquement en contrôles terminaux (100% terminal pour les deux sessions), à l exception des UE de stage et/ou de certaines UE de spécialité. 4.1.1. Critères de recevabilité Ce statut peut être accordé après avis pédagogique et étude de faisabilité, si l étudiant est : - salarié (CDI, CDD, emploi contractuel...) ; fournir une attestation de l employeur indiquant les horaires et la durée (minimum de 18 heures hebdomadaire) ; - étudiant professionnalisé salarié (inscription en formation continue) 4.1.2 Procédure de demande de dispense d assiduité Les dossiers de dispenses d assiduité doivent être retirés auprès du secrétariat de sa formation en début de semestre et avant la date limite communiquée par affichage. La dispense d assiduité peut être accordée pour une ou plusieurs UE selon la demande de l étudiant. La demande de DA ne peut s opérer qu à partir du L2 STAPS. 4.1.3 Convocation aux examens L étudiant est convoqué officiellement par la scolarité pour passer ses examens aux dates prévues pour les différentes UE. En cas d absence aux examens, les règles adoptées sont les mêmes pour tout étudiant. Chaque étudiant dispensé d assiduité doit contacter en début de chaque semestre les enseignants afin de connaître les contenus sur lesquels il sera évalué et doit se charger de rattraper les cours auprès de ses camarades (pas de Téléenseignement). 4

5 SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (SHN) Les étudiants «Sportifs de Haut Niveau» signent un contrat de scolarité avec l Université Paul Sabatier. Ce contrat est établi par le Département du Sport de Haut Niveau de l Université Paul Sabatier (pôle sportif). 5.1.CURSUS AMENAGE EN L1/ L2 Dans le cadre de leur contrat, les étudiants ont la possibilité d opter pour un cursus aménagé leur permettant d effectuer les 2 premières années de la licence (L1 et L2) en 3 ans. La répartition des UE se fait au cas par cas avec le parrain en accord avec le Responsable d année d étude (plan d étude). Les aménagements du cursus ne peuvent se faire qu avec l accord du Responsable de Diplôme et du Directeur du Département du Sport de Haut Niveau. 5.2. ABSENCES AUX EXAMENS Ces étudiants participent aux activités normales dans les différentes UE, mais ils sont autorisés à s absenter éventuellement aux examens selon certaines conditions (1) pour participer à des stages nationaux ou des compétitions. Cette disposition s applique également dans le cas de «blessures graves occasionnées pendant la pratique sportive» Dans ces conditions, une épreuve spéciale de remplacement, et une seule, pour une même épreuve est organisée pour chaque année d étude. L étudiant devra donc faire parvenir une demande d épreuve d examen spéciale au Département du Sport de Haut Niveau au moins 8 jours avant la date du début des épreuves de contrôle continu ou terminal. Le Département du Sport de Haut Niveau transmettra immédiatement cette demande à la scolarité de la F2SMH qui convoquera l étudiant pour une session spéciale. Si cette épreuve terminale spéciale concerne la 2 ème session, elle devra être organisée avant la rentrée universitaire. Si l étudiant ne peut se présenter à cette épreuve avant la rentrée universitaire de la 2ème session, il sera ajourné dans l UE correspondante. (1) présenter au Département SHN une convocation officielle émanant de sa Fédération Sportive 5.3. COURS DE RATTRAPAGE Des cours de rattrapage peuvent être spécialement organisés pour permettre à un étudiant de compléter une formation non reçue si une absence prolongée le justifie. La demande écrite doit être faite de manière officielle par l étudiant par l intermédiaire de son tuteur et de son parrain, en accord avec le Département du Sport de Haut Niveau et la Direction de la F2SMH. 5.4 COMPENSATION DES UE Lorsque le cursus de l étudiant SHN est aménagé, les résultats aux UE présentées en 1ère année sont mis en attente pour permettre une compensation seulement lorsque l ensemble des UE d un semestre ou d une année auront été évaluées.. Pour les SHN bénéficiant d un cursus aménagé, le report des notes d une UE non acquise ne peut se faire que dans la mesure où l étudiant en fait la demande par écrit, 5 jours au plus tard après la publication des résultats à l attention du Responsable Pédagogique de la F2SMH qui validera ou non la demande de l étudiant SHN en accord étroit avec le Responsable du Département du Sport de Haut Niveau. En l absence de demande écrite en ce sens, l étudiant repasse toutes les UE non acquises. Passé le délai des 5 jours, la demande ne pourra pas être traitée. 5.5. REDOUBLEMENT Les SHN bénéficiant d un cursus aménagé n ayant pas obtenu plus de la moitié des UE auxquelles ils s étaient inscrits en première année du L1 doivent redoubler en cursus normal et donc s inscrire à toutes les UE manquantes du L1 (sauf demande expresse de report des notes, cf. ci-dessus). 5.6. ENJAMBEMENT Lorsque l étudiant SHN en cursus aménagé est admis à x UE pour lesquelles il s était inscrit en première année de L1, il peut soit : - s inscrire aux UE manquantes du L1 et à une UE du L2 - demander le report de la note de l UE pour laquelle il a été ajourné et s inscrire aux x UE de L2 prévues pour la 2ème année du cursus aménagé. Pour s inscrire de L2 à L3 ce sont les dispositions normales qui sont appliquées. NB : attention toute épreuve de Contrôle Terminal y compris un dépôt de rapport de stage, note de recherche etc sera soumise au même dispositif de report de date des contrôles terminaux écrits (session spéciale d examen ). En effet, ce type d épreuve comprend un dépôt des rapports, mémoires etc.. à une date avancée vis à vis de la période des examens terminaux. Dans ce cas, un dépôt différé pour cause de stage, compétition sportive devra être validé avec les justificatifs correspondants auprès du Département du Sport de Haut Niveau de l UPS et de la direction de la F2SMH, Responsable de la pédagogie 8 jours avant la date initialement prévue. 5

6 REGLES DE PROGRESSION DANS LE CURSUS LICENCE Se reporter aux règles de progression des cursus Licence consultables sur le site de l Université Paul Sabatier et sur le site de la F2SMH. Des points importants doivent être absolument consultés (nombre d inscriptions administratives à l UPS, règles d enjambement etc ) 6