Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau de l'éducation maritime - Bureau de l'éducation et de la formation maritimes (1920-1960) Répertoire (19790004/1-19790004/69) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979 1
INTRODUCTION Référence 19790004/1-19790004/69 Niveau de description fonds Intitulé Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau de l'éducation maritime - Bureau de l'éducation et de la formation maritimes Intitulé MER ; GENS DE MER ET ADMINISTRATION GENERALE Date(s) extrême(s) 1920-1960 Présentation du contenu Sommaire Art 1-69 (MAR 4233-4253, 4524-4536, 4540-4544) : Ecoles d apprentissage maritime. Art 1-20 : Rapports des directeurs des écoles, des directeurs des quartiers maritimes, des inspecteurs, et documents relatifs à l organisation des écoles, aux élèves, aux professeurs, à leur construction et à leur fonctionnement (dossiers classés par école et par année scolaire), 1941-1957. Art 21-25 : Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d apprentissage maritime, 1946-1952. Art 26-28 : Comptes rendus des sessions de formation nautique dans les écoles d apprentissage maritime, 1952-1956. Art 29-30, 32, 45-49, 51 : Organisation et réforme de l apprentissage maritime (cours, examens, formation du personnel d enseignement, brevets) : Rapports, procès-verbaux de réunions, textes officiels, 1938-1956. Art 31 : Dossiers individuels de directeurs d écoles d apprentissage maritime, 1942-1954. Art 33-35, 52-69 : Concours d entrée et examens dans les écoles de la marine marchande : Organisation et résultats, 1920-1960. Art 36. Attribution des bourses, 1945-1958. Art 37-38 : Réglementation de la taxe d apprentissage maritime, 1957-1958. Art 39 : Budgets de l apprentissage maritime, 1952-1954. Art 40-43 : Circulaires ministérielles, 1941-1955. Art 44 : Correspondance de l AGEAM (Association pour la Gérance des Ecoles d Apprentissage Maritime) et des services de l apprentissage maritime, 1944-1950. Art 50 : Demandes de subvention des écoles de pêche privées, 1942-1944. Art 50 : Renseignements statistiques sur le nombre des élèves ayant suivi les cours des écoles de navigation, 1931-1935 et 1943-1944 ; situation des effectifs d officiers à bord des navires, 1954 Type de classement Classement par année scolaire, par établissement Nom du producteur Bureau de l'éducation et de la formation maritimes (direction des affaires maritimes et des gens de mer) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation taxe d'apprentissage; subvention; réforme de l'enseignement; pêche; navigation maritime; navigation intérieure; fiscalité; https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_011410 examen; enseignement privé; enseignement maritime; enseignement; effectif; établissement d'enseignement; construction Cet instrument scolaire; de recherche concours; a été bourse rédigé d'étude; dans le apprentissage système d'information maritime; archivistique budget; statistique; des Archives rapport; nationales. procès-verbal Il est en de séance; Français. fiche nominative; dossier individuel; correspondance; circulaire; budget; enseignant; élève; tutelle; statistique; Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
réglementation; législation; gestion du personnel; formation; financement; aide de l'etat 3
Répertoire (19790004/1-19790004/69) 19790004/1 4233 GM/2 - Dossiers des écoles d'apprentissage maritime - (rapports du directeur de l'école du directeur-du quartier -des inspecteurs et documents relatifs à l'organisation de l'école - 1941-49 Fécamp - Douarnenez - Charron - Grandcamp 19790004/2 4234 Dossiers des écoles d'apprentissage maritimes- rapports du directeur etc. 1941-1949 Marseille - Le Frioul - Paimpol 19790004/3 4235 Dossiers des écoles d'apprentissage maritimes - rapports du directeur etc. 1950-52 Marseille - Le Frioul 19790004/4 4236 Dossiers des écoles d'apprentissages maritimes - rapport du directeur etc. 1941-49 Cancale - Dieppe-Arcachon - Ile de Croix - Belle-Ile 19790004/5 4237 GM/3 Dossiers des écoles. 1942-52 Audierne - Boulogne sur Mer - Grand - Fort Philippe - Bordeaux 19790004/6 4238 Dossiers des écoles. 1942-57 Saint Malo - Tréguier - Sète - Quiberon 19790004/7 4239 I.A.M. Paris - élèves - professeurs - années scolaires. 1943-50 19790004/8 4240 E.A.M. Bordeaux - élèves professeurs - années scolaires. 1943-50 19790004/9 4241 E.A.M. Rapports des directeurs et des écoles et des quartiers - Inspection - documents relatifs à l'organisation des écoles : 1941-52 Le Havre - Penmarch - Ploumanach - Le Guilvinec 4
19790004/10 4242 Tréguier - Port en Bessin - St Jean de Luz - Rouen - Etel. 1941-52 19790004/11 4243 Paimpol - années scolaires. 1943-50 élèves et professeurs - 19790004/12 4244 E.A.M. elèves et professeurs années scolaires. 1943-50 Alger - LeHavre - Nantes - 19790004/13 4245 E.A.M. elèves et professeurs - années scolaires - Marseille. 1943-50 19790004/14 4246 Dossiers relatifs à l'organisation et au fonctionnement des écoles d'apprentissage maritime d'algérie. 1949-52 19790004/15 4247 E.A.M. Le Trieux - construction. 1947-49 fonctionnement. 1950-52 19790004/16 4248 Documents relatifs à l'acquisition du terrain et à la construction de l'école nationale de la Marine Marchande de Nantes. 1941-55 19790004/17 4249 E.A.M. - Rapports des directeurs, des écoles et des quartiers - inspection Nantes - Concarneau - Quiberon. 1949-54 19790004/18 4250 E.A.M. Rapport des directeurs des écoles et des quartiers - inspection Sète - Marseille - St Gille S/Vie - Bordeaux - Etel. 1949-52 19790004/19 4251 Résultats du certificat d'aptitude professionnelle (services civils, machine pont - pêche 19790004/20 5
4252 projets de construction d'écoles d'apprentissage maritime. 1941-56 19790004/21 4253 Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d'apprentissage maritime. 1946-48 19790004/22 4254 Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d'apprentissage maritime. 1946-48 19790004/23 4255 Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d'apprentissage maritime. 1948-50 19790004/24 4256 Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d'apprentissage maritime. 1949-50 19790004/25 4257 Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d'apprentissage maritime. 1950-52 19790004/26 4258 Compte rendu des sessions de formation nautique dans les écoles d'apprentissage maritime. 1952-54 19790004/27 4259 Compte rendu des sessions de formation nautique dans les écoles d'apprentissage maritime. 1954-55 19790004/28 4260 Compte rendu des sessions de formation nautique dans les écoles d'apprentissage maritime. 1955-56 19790004/29 4261 Rapports de professeurs, d'inspecteurs, de commissions chargés d'étudier la réforme de l'enseignement maritime. 1938-42 19790004/30 4262 Procès verbaux des réunions du comité supérieur de l'apprentissage maritime. 1947-53 19790004/31 4263 Dossiers individuels (candidatures mutations licenciements) de directeurs des écoles d'apprentissage maritime. 1945-54 6
19790004/32 4264 Plans d'organisation des cours des écoles d'apprentissage maritime. 1948-56 19790004/33 4265 Organisation des concours d'entrée dans les écoles de la Marine Marchande. 1953-54 19790004/34 4266 Organisation et résultats des examens de la Marine Marchande. 1957-58 Correspondance relative à des sanctions prises pour fraudes aux examens de la Marine Marchande. 1949-58 19790004/35 4267 Organisation et résultats des examens - réforme des commissions d'examen de la Marine Marchande. 1959-60 Refus de délivrance des brevets par suite de poursuites disciplinaires ou pénales. 1936-44 19790004/36 4268 Dossiers d'attribution des bourses. 1945-53 Règlementation des conditions d'attribution des bourses. 1957-58 19790004/37 4269 Correspondance. 1957-60 Règlementation portant sur la taxe d'apprentissage maritime. 1957 19790004/38 4270 Règlementation portant sur la taxe d'apprentissage maritime. 1958 19790004/39 4271 Budgets de l'apprentissage maritime. 1952-54 19790004/40 4272 Circulaires ministérielles portant sur l'apprentissage maritime. 1941-42 19790004/41 4273 Circulaires ministérielles portant sur l'apprentissage maritime. 1942-43 19790004/42 4274 7
Circulaires ministérielles portant sur l'apprentissage maritime.. 1944-46 19790004/43 4275 Circulaires ministérielles portant sur l'apprentissage maritime. 1948-55 (incomplet) 19790004/44 4276 Correspondance de l'association pour la gérance des écoles d'apprentissage maritime. 1947-50 Correspondance des services de l'apprentissage maritime. 1944 19790004/45 4277 Programme de l'enseignement maritime dans les écoles primaires - Travaux de l'assemblée générale des cadres et de la commission mixte de l'apprentissage Mme. 1942 19790004/46 4278 Projets de décrets, arrêtés rapports des directeurs au Ministre sur l'organisation de l'apprentissage maritime - 1938-44 Circulaires et correspondance émanant de l'administration centrale sur l'organisation des épreuves et le programme des examens. 1943-46 19790004/47 4279 Projets de décrêts et correspondance du Secrétariat Gal de la Marine Mde avec l'enseignement technique sur la formation professionnelle maritime. 1948-49 19790004/48 4280 Liste des candidats admis au centre de formation nautique. 1955-1962 Modèles de documents légaux pour les écoles d'apprentissage Mme. 1941 Circulaires et correspondance ministérielle portant sur organisation des sessions de formation du personnel de l'apprentissage maritime. 1941 19790004/49 4281 Circulaires projets de programme rapports de la commission d'études : délivrance du brevet et statut de la maistrance. 1942-44 19790004/50 4282 Travaux de modernisation des éphémérides nautiques. 1952-53 Demandes de subvention des écoles de pêche privées. 1942-44 Renseignements statistiques sur le nombre d'élèves ayant suivi les cours des écoles de navigation. 1931-35 et 43-44 Situation des effectifs d'officiers (pont et machine) à bord des navires. 1954 8
19790004/51 4283 Correspondance du Secrétariat Gal de la.mme Mde de la commission "Surtreau" de décentralisation notes et rapports au Secrétaire Gal sur la réorganisation de l'enseignement maritime. 1957-62 19790004/52 4524 - Examens - Examens de la Marine Marchande : Pont-mécaniciens - cabotage - principaux centres : Marseille-Nantes - Le Havre - Paris. 1919 19790004/53 4525 Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage - commissaires Marseille Nantes Le Havre Paris Alger. 1920 19790004/54 4526 Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage - commissaires Marseille Nantes Le Havre Paris Alger. 1921 19790004/55 4527 Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage - commissaires Marseille Nantes Le Havre Paris Alger. 1922 19790004/56 4528 Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage - commissaires Marseille Nantes Le Havre Paris Alger. 1922 19790004/57 4529 Examens de la Marin Marchande Pont Mécaniciens Cabotage Patron au bornage Marseille Nantes LE Havre Paris Bordeaux Alger. 1924 19790004/58 4530 Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage patron au bornage. 1924 idem 19790004/59 4531 Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage patron au bornage. 1926 19790004/60 9
4532 Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage patron au bornage. 1928 19790004/61 4533 examens Marine Marchande officiers de pont - centres toutes régions. 1929 19790004/62 4534 examens Marine Marchande officiers de pont - centres toutes régions. 1929 19790004/63 4535 examens Marine Marchande officiers de pont - centres toutes régions. 1930 19790004/64 4536 examens Marine Marchande officiers de pont - centres toutes régions. 1931 19790004/65 4540 Examens de la Marine Marchande - officiers de pont - patrons au bornage - centres : toutes régions. 1933 19790004/66 4541 Examens de la Marine Marchande - officiers mécaniciens centres : toutes régions. 1933 19790004/67 4542 Examens de la Marine Marchande - officiers de pont - patrons au bornage - officiers mécaniciens - centres ; toutes régions. 1934 19790004/68 4543 Examens de la Marine Marchande - officiers de pont - centre : toutes régions. 1935 19790004/69 4544 Examens de la Marine Marchande - officiers mécaniciens - centres : toutes régions. 1935 10