TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA MAISON DE LA CRAU 13310 SAINT MARTIN DE CRAU

TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA MAISON DE LA CRAU 13310 SAINT MARTIN DE CRAU Maître d'ouvrage Maître d'œuvre BET Structure BET Fluides Economiste MAIRIE DE SAINT MARTIN DE CRAU Place du Docteur Bagnaninchi B.P. 50001 13558 SAINT MARTIN DE CRAU CEDEX Tél. : 04 90 47 17 29 SARL BARRERA AGENCE D ARCHITECTURE Monsieur Patrice BARRERA Monsieur Pierre-Jean GUILLOT Architectes 4, rue Mouniat 13150 TARASCON Tél. : 04 90 47 73 64 - Fax : 04 90 47 73 65 BET BECCAMEL 276, avenue de Saint-Tronquet 84130 LE PONTET Tél. : 04 90 31 14 27 - Fax : 04 90 31 06 23 QUADRI INGENIERIE 65, rue du Mourelet 84000 AVIGNON Tél. : 04 90 82 76 53 - Fax : 04 90 85 10 56 CABINET MORERE Technopole Agroparc B.P. 81245 84911 AVIGNON CEDEX 9 Tél. : 04 90 84 30 30 - Fax : 04 90 84 30 39 D.C.E. C.C.T.P. LOT 04 SERRURERIE

SOMMAIRE GENERALITES SERRURERIE... 3 4.0.1. Objet... 3 4.0.2. Limite des prestations... 3 4.0.3. Réglementations et normes... 3 4.0.4. Qualité et livraison des matériaux... 3 4.0.5. Connaissance du projet... 3 4.0.6. Exécution des travaux... 4 4.0.7. Interfaces entre les corps d'état... 6 4.0.8. Prise en compte des dépenses relatives aux déchets... 6 MAISON DE LA CRAU BATIMENT BBC CREE... 7 DES OUVRAGES... 8 4.1. PORTES METALLIQUES... 8 4.1.1. Bloc porte métallique avec parements tôlés... 8 4.1.1.1. Portes au droit de la chaufferie avec imposte fixe... 8 4.1.1.2. Porte du local rangement... 8 4.1.2. Grille en profilés métalliques avec portillon... 9 4.2. TRAVAUX EXTERIEURS... 9 4.2.1. Ossature métallique et couverture au droit de la liaison avec bâtiment existant... 9 4.2.2. Chêneaux en acier... 10 4.2.3. Pergolas en profilés métalliques... 10 4.3. TRAVAUX INTERIEURS... 10 4.3.1. Main courante au droit de l escalier... 10 4.4. DIVERS... 11 4.4.1. Charte chantier vert... 11 4.4.2. Traitement des déchets produits... 11 MAISON DE LA CRAU REHABILITATION DE L ECOMUSEE... 12 DES OUVRAGES... 13 4.5. DIVERS... 13 4.5.1. Rehausse de garde-corps existant... 13 4.5.2. Raidisseurs de garde-corps... 13 4.5.3. Dépose et repose de commande de châssis à soufflet... 13 4.5.4. Réfection des châssis existants... 14 4.5.5. Revêtement vinyle sur vitrages... 14 4.5.6. Charte chantier vert... 14 4.5.7. Traitement des déchets produits... 14 17/10/2012 SE. Page 2/14

10_055_03( 4) 10_055_04( 4) 10_055_05( 4) MAISON DE LA CRAU 13310 SAINT MARTIN DE CRAU GENERALITES SERRURERIE 4.0.1. Objet Le présent C.C.T.P. a pour objet de définir les travaux de Serrurerie relatifs aux Travaux d aménagement de la Maison de la Crau sur la commune de SAINT MARTIN DE CRAU (Bouches du Rhône). L'entrepreneur devra avoir pris connaissance dans son intégralité des différentes pièces contractuelles du marché, telles que :. Les généralités tous corps d'état et les C.C.T.P. des autres corps d'état ;. Le C.C.A.P. ;. Les plans et détails de conception architecturale ;. Les plans de principe "Structure" et "Fluides" ;. Le Permis de Construire et ses annexes ;. La charte chantier vert ;. Le P.G.C.S.P.S. ; Et tous autres documents faisant partie du marché. 4.0.2. Limite des prestations Le présent lot comprend la réalisation des travaux suivants :. La réalisation des ouvrages de serrurerie ;. Le plan d'exécution des ouvrages. La proposition de l'entreprise s'entend compris : - La fabrication et la fourniture de tous les matériaux nécessaires à l'exécution des travaux ; - La main d'œuvre d'exécution ; - Les percements, coupes, découpes nécessaires aux autres corps d'état ; - Tous les scellements, calfeutrements et raccords nécessaires à la bonne exécution des travaux ; - L'évacuation de ses propres déchets et gravois selon la charte chantier vert; - En règle générale, l'ensemble des obligations mises à sa charge par les pièces du marché. 4.0.3. Réglementations et normes Pour l'exécution de ses travaux, l'entrepreneur du présent lot doit se conformer à l'ensemble des textes en vigueur à la date d'exécution des travaux et plus spécialement aux : - DTU et leurs additifs ; - Normes Françaises, notamment NF P 01.012 et P 01.013 pour les garde-corps ; - Décret concernant le classement des matériaux au feu ; - Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les bâtiments recevant du public. 4.0.4. Qualité et livraison des matériaux Les matériaux, matériels et fournitures utilisés doivent être soumis au Maître d'œuvre pour acceptation avant emploi. Tous travaux non conformes seront systématiquement démolis et reconstruits aux frais de l'entreprise. Les matériaux, matériels et fournitures quelconques utilisés pour l'exécution des travaux ainsi que les caractéristiques ou usines de production proposées par l'entrepreneur doivent être soumis au Maître d'œuvre pour acceptation avant emploi. 4.0.5. Connaissance du projet Le présent devis descriptif est complémentaire aux plans d architecte et de B.E.T. Les ouvrages finis par les plans et qui ne seraient pas décrits au présent descriptif font partie intégrante des travaux et sont dus par les entreprises, même si le cadre de décomposition du prix global et forfaitaire ne fait pas état des dits ouvrages. 17/10/2012 SE. Page 3/14

Ces ouvrages s entendent entièrement terminés dans les règles de l Art, et comprennent même si elles ne sont pas expressément citées ci-après les fournitures et sujétions nécessaires à leur parfaite exécution. Les prestations dues au titre du présent lot ne sont limitées que par les travaux décrits dans les autres lots de travaux, l entrepreneur est donc réputé avoir pris connaissance de l ensemble des devis descriptifs de l opération : il s ensuit que chacun des soumissionnaires sera réputé avoir inclus dans les prix qu il aura souscrit, les prestations complémentaires ressortant de ses propres activités permettant aux ouvrages et matériels dont l exécution ou l installation fait partie des lots des autres corps d état, de remplir leur destination fonctionnelle, même si les dites prestations ne sont pas expressément visées dans le lot considéré. Le présent devis descriptif, même s il est dissocié n a de valeur qu associé à ceux des autres lots de travaux. L entreprise devra tenir compte dans son offre de prix des sujétions occasionnées par l intervention par phases. Obligations de l entrepreneur : L entrepreneur devra donner, dans les quinze jours qui suivent la notification du Marché, ses plans d exécution des ouvrages. L entrepreneur devra la pose, le calage, les scellements et le réglage en fin de chantier de ses ouvrages. En fin de chantier, il réalisera le nettoyage systématique des locaux dans lesquels il est intervenu. Tous les ouvrages métalliques seront livrés sur le chantier revêtus d une peinture antirouille. 4.0.6. Exécution des travaux L'entrepreneur du présent lot a à sa charge les moyens de manutention et de levage nécessaires à la réalisation de ses ouvrages. La proposition de l'entreprise s'entend compris la réfection de tous les ouvrages défectueux et ce jusqu'à la réception des travaux, ainsi que la protection des ouvrages contre les ébranlements et chocs. L'entrepreneur doit assurer à ses frais, et pendant toute la durée du délai de garantie tous les réglages et toutes les mises au point nécessaires, de façon à assurer le bon fonctionnement de l'ensemble de ses ouvrages. Réception des supports Avant tout commencement d'exécution, l'entrepreneur doit s'assurer sur place des côtes réelles du grosoeuvre et de leur conformité avec les indications des plans et détails du projet. Etudes : Les plans d'atelier des ouvrages et notamment ceux relatifs : - Aux détails de raccordement aux ouvrages des autres corps d'état, ainsi que leur mise en œuvre ; - Aux dimensions des ouvrages ; - A l'implantation des organes de fixation ; doivent être communiqués au Maître d'œuvre et au Contrôleur Technique. Toutes les notes de calculs restent à la charge de l'entreprise, toutes les sections indiquées dans le présent CCTP ne sont données qu'à titre indicatif. Les sections, profils et assemblages sont laissés à la responsabilité de l'entreprise sous réserve de garantie des performances d'étanchéité ci-dessus, de résistance et d'indéformabilité. Echantillon : Avant l'exécution des travaux, l'entreprise adjudicataire doit indiquer au Maître d'œuvre les lieux de provenance de ses matériaux et, le nom de ses fournisseurs avec les références et les garanties d'emploi données par ces derniers. Les différents échantillons de tous les matériaux sont remis au Maître d'œuvre et soumis à son contrôle avant le commencement des travaux. Tous les ouvrages réalisés doivent être conformes aux normes et échantillons remis. 17/10/2012 SE. Page 4/14

10_055_06( 4) MAISON DE LA CRAU 13310 SAINT MARTIN DE CRAU Ouvrages non décrits explicitement : Le présent devis descriptif décrit l'essentiel des ouvrages dus par l'entrepreneur du présent lot. Même s'il ne définit pas dans le détail des ouvrages, ces travaux sont compris dans le marché au même titre que les autres, ainsi que tous ceux nécessaires à la bonne finition desdits ouvrages. La description des ouvrages s'appuie sur une solution technique répondant au programme et coordonnée entre les divers corps d'état. Il appartient donc à l'entrepreneur qui modifie certains points d'un corps d'état, de prendre à sa charge les incidences éventuelles sur les autres corps d'état. Protection des métaux : Aucun objet en fer simple ou composé n'est admis sur le chantier sans avoir reçu une galvanisation ou après décalaminage et brossage une couche d'impression contre la corrosion compatible avec les traitements de finition prévus au lot Peinture. Protection de toutes les parties chromées par film polyane. Protection des ouvrages en cours d'exécution : La protection en cours de travaux des ouvrages du présent lot, notamment vis à vis des autres corps d'état, sera due par le présent lot. Les surfaces finies des éléments mis en œuvre doivent être protégées contre les salissures, les projections et les coups, en cours de chantier. Traitement de finition : Le présent devis descriptif précise les systèmes particuliers de finition. L'entrepreneur doit tenir compte dans le cadre de son prix forfaitaire tous les ouvrages de finition :. Couvre-joints et cornières en périphérie à l'intérieur et à l'extérieur ;. Les joints au mastic acrylique entre les couvre-joints et les supports en placoplâtre ou enduits. Mise en œuvre : Sont incluses dans la prestation, toutes les sujétions de mise en œuvre, calage, réglage, fixations et couvre-joints. Entente préalable avec les autres corps d'état, notamment avec le maçon et le plâtrier pour la parfaite exécution. En fin de travaux, réaliser toutes retouches après le passage des divers corps d'état, jeux, révision, nettoyage des ferrages, etc... En fin de pose, tous les ouvrages seront essayés et les mises au point nécessaires seront effectuées, les frais correspondants incombant à l'entrepreneur. L'application de ces prescriptions ne dégage en rien l'entrepreneur de ses responsabilités habituelles dans le cas où des désordres ultérieurs seraient constatés. Les ouvrages ne doivent pas se détériorer sous l'action des agents atmosphériques des réactions dues au Gros Œuvre et des chocs consécutifs à l'occupation. Ils ne doivent pas être eux-mêmes des causes de désordres dans les ouvrages qui les entourent. Entretien des ouvrages : Après le réglage, la pose et le scellement des ferronneries, serrureries, l'entrepreneur doit réviser tous ses ouvrages et s'assurer qu'ils sont fixés d'une façon parfaite. Jusqu'à l'entier achèvement et la réception des travaux, l'entrepreneur remplace les objets soustraits ou détériorés. Tous les ouvrages doivent être livrés en parfait état de finition et de propreté. Pendant la période de garantie contractuelle, l'entrepreneur assure l'entretien de ses ouvrages et doit, chaque fois qu'il y est requis, donner les jeux qui sont jugés nécessaires. Sont également à la charge de l'entrepreneur tous les travaux nécessaires aux autres corps d'état, nécessités par la révision, l'entretien et la remise en état ou le remplacement des ouvrages défectueux également pendant la période de garantie. 17/10/2012 SE. Page 5/14

4.0.7. Interfaces entre les corps d'état L'entrepreneur du présent lot doit se mettre en rapport avec les corps d'état concernés pour la bonne finition de ses ouvrages, soit avec :. LE LOT : GROS-OEUVRE L'entrepreneur du présent lot doit la pose et le scellement de tous ses ouvrages, y compris raccords après scellements humides.. TOUS CORPS D'ETAT Communiquer aux entreprises concernées tous les éléments particuliers à prévoir dans leurs ouvrages (massifs, réservations, sommiers, etc...) pour la pose et le scellement des ouvrages métalliques. 4.0.8. Prise en compte des dépenses relatives aux déchets Le prix doit couvrir forfaitairement ce lot pour :. Toute dépense relative aux prestations assurées par le lot (voir CCTP généralités TCE) ;. Sa participation aux dépenses du compte spécial (voir CCTP généralités TCE) ;. Le tri des déchets sera fait sur chantier selon les recommandations de la charte chantier vert, avec utilisation des bennes de tris communs (la gestion sera assurée par le lot gros-œuvre aux frais du compte-prorata). 17/10/2012 SE. Page 6/14

MAISON DE LA CRAU BATIMENT BBC CREE 17/10/2012 SE. Page 7/14

DES OUVRAGES 4.1. PORTES METALLIQUES 4.1.1. Bloc porte métallique avec parements tôlés TYPE Fourniture, pose et scellement de porte métallique, comprenant :. Une huisserie métallique en profilés (L et T) en acier galvanisé ;. Porte en tôle d acier sur chaque face avec chants et raidisseurs nécessaires en profils tubulaires à ailettes et cornières ;. Remplissage entre les deux parements en panneaux isolants ;. Paumelles en acier ;. Poignées de manoeuvre en acier laqué ;. Bavette de rejet d eau et balai polypropylène ;. Serrure de sûreté à larder avec canon européen (trois clés) ;. Joints d'étanchéité périphériques suivant normes et réglementations. L ensemble sera livré sur le chantier thermolaqué (couleur RAL au choix de l Architecte). Mise en œuvre :. Pose, scellement, étanchéité et ajustage à la charge de la présente section. 4.1.1.1. Portes au droit de la chaufferie avec imposte fixe. Dimensions : 0.93 x 2.04 ht (repère M011) PARTICULARITES Bloc porte à un vantail ouvrant à l extérieur, suivant généralités et description type.. Imposte fixe en acier laqué avec isolation thermique intégrée ;. Degré coupe feu : C.F : ½ heure ;. PV du CSTB ;. Serrure de sûreté à larder avec canon européen (trois clés et bouton moleté une face) ;. Ferme porte du type DORMA ou similaire, avec bras à glissière ; Le prix comprendra également les profilés de liaisons avec les menuiseries extérieures. Niveau rez-de-chaussée : en façade sud est au droit de la chaufferie. 4.1.1.2. Porte du local rangement. Dimensions : 0.93 x 2.04 ht (repère M012) PARTICULARITES Bloc porte à un vantail ouvrant à l extérieur, suivant généralités et description type.. Degré pare-flamme : P.F : ½ heure ;. PV du CSTB ;. Serrure de sûreté à larder avec canon européen (trois clés et bouton moleté une face) ;. Isolation thermique en panneaux de laine minérale entre les deux parements ; R = 1.7 W / m².k Niveau rez-de-chaussée : en façade sud ouest au droit du local rangement. 17/10/2012 SE. Page 8/14

4.1.2. Grille en profilés métalliques avec portillon. Dimensions : 2.00 x 2.20 ht Fourniture et pose de grille métallique avec portillon intégré comprenant :. Une ossature en profilés tubulaires et plats verticaux et horizontaux ;. Des montants en profilés tubulaires de hauteur variable (suivant calepinage architecte) ; Quincaillerie :. Fixations par pivots ;. Serrure de sûreté avec cylindre européen ;. Poignée de manœuvre en acier laqué ;. Accessoires. Toutes les traces de soudure devront être limées et meulées. L ensemble sera livré sur le chantier thermolaqué (coloris RAL au choix de l architecte).. Les trous et pièces de fixation dans le sol et murs en pierre ;. Pose et scellement à la charge du présent lot. Exécution suivant plans et détails Architectes. Niveau rez-de-chaussée : en façade nord ouest au droit de la zone en galets. 4.2. TRAVAUX EXTERIEURS 4.2.1. Ossature métallique et couverture au droit de la liaison avec bâtiment existant. Dimensions en plans : 1.50 x 5.50 m Fabrication et pose d un ensemble métallique (ossature et couverture) comprenant : Ossature :. Poutres en profilés métalliques type IPE 140 ;. Lisse horizontale en profilés métallique ;. Tous les éléments de contreventements, platines et ouvrages de fixations. L ensemble sera livré thermolaqué (coloris RAL au choix de l architecte). Couverture : Fourniture et pose de panneaux sandwichs autoportant type MONOPANEL ou similaire, épaisseur 14 cm comprenant :. Une peau extérieure en tôle laquée (coloris RAL au choix de l architecte) ;. Une âme isolante ;. Peau intérieure en acier laqué faiblement nervuré ;. Profilés de rive contre mur avec bande soline ;. Profilés de rive à rejet d eau ;. Bandeau de faîtage à rejet d eau. Mise en œuvre :. Pose, scellement, étanchéité et calfeutrement à la charge du présent lot. Habillage de l ossature en tôle d aluminium laqué ;. Couvre joint de dilatation avec traitement étanche à l eau et à l air ;. Toutes sujétions de liaisons de profilés pour liaisons entre parois et couverture. Niveau toiture : au droit de la liaison entre le bâtiment existant et le bâtiment à créer. 17/10/2012 SE. Page 9/14

4.2.2. Chêneaux en acier Fabrication et pose de chêneau en acier, fixations sur éléments de structure en béton armé, avec mise en œuvre d isolant en panneau polyuréthanne en sous face. L ensemble sera livré sur le chantier thermo-laqué.. Toutes sujétions de raccords et pliages ;. Les besaces de dilatation ;. Les jonctions ;. Les moignons de raccordement aux naissances EP ;. Les remontées et la couvertine sur murs et isolation ; Exécution suivant plans et détails Architectes. Niveau toiture : en bas de pente de la couverture en panneaux isolants. 4.2.3. Pergolas en profilés métalliques Fabrication, pose et scellement d une pergola métallique comprenant :. Des poteaux en profilés métalliques type HEA ;. Poutres en profilés métalliques avec fixations sur poteaux ;. Couverture en profilés tubulaires en aluminium de longueur variable suivant calepinage architecte. Fixation par platines métalliques, vis et chevilles. Toutes les traces de soudure devront être limées meulées.. Les platines et pattes pour les fixations contre murs ;. Tous les éléments de raccords, fixations et finitions. Mise en œuvre : Pose et scellement de l ensemble à la charge du présent lot. L'ensemble sera livré sur le chantier laqué (coloris RAL au choix de l architecte). Exécution suivant plans et détails Architecte. Niveau rez-de-chaussée : en façade sud ouest du bâtiment. 4.3. TRAVAUX INTERIEURS 4.3.1. Main courante au droit de l escalier Fabrication en atelier de main courante métallique, comprenant : - Une main courante en profilés tubulaires - Des cavaliers en tube carré avec rosaces soudé sur platine de fixation murale et sur garde corps médium en coordination avec le menuisié. Fixation par vis et chevilles. Toutes les traces de soudures devront être limées et meulées. L'ensemble sera livré sur le chantier laqué (couleur au choix de l Architecte). Le prix comprendra également tous les éléments de raccords, fixations et finitions. Exécution suivant plans et détails de l'architecte. Au droit de l escalier d accès à l étage. 17/10/2012 SE. Page 10/14

4.4. DIVERS 4.4.1. Charte chantier vert L entrepreneur devra inclure dans ces prix unitaires, toutes les dépenses induites par le respect des prescriptions de la charte chantier vert. Il devra la signer. 4.4.2. Traitement des déchets produits Le prix doit couvrir forfaitairement ce lot pour :. Toute dépense relative aux prestations assurées par le lot (voir CCTP généralités TCE) ;. Sa participation aux dépenses du compte spécial (voir CCTP généralités TCE) ;. Le tri des déchets sera fait sur chantier selon les recommandations de la charte chantier vert, avec utilisation des bennes de tris communs (la gestion sera assurée par le lot gros-œuvre aux frais du compte-prorata). 17/10/2012 SE. Page 11/14

MAISON DE LA CRAU REHABILITATION DE L ECOMUSEE 17/10/2012 SE. Page 12/14

DES OUVRAGES 4.5. DIVERS 4.5.1. Rehausse de garde-corps existant Fabrication et mise en œuvre sur place de rehausse de garde-corps métallique, comprenant :. Une main courante en profilés tubulaires φ 40 mm ;. Des raidisseurs verticaux en fer plat ;. Une lisse filante en profilés tubulaires φ 30 mm. Fixations par soudures sur éléments conservés. Toutes les traces de soudures devront être limées et meulées.. Tous les éléments de raccords, fixations et finitions.. Décapage de la peinture existante ;. Livraison de l ensemble avec une couche d antirouille ;. Pose et fixations suivant normes et réglementations à la charge du présent lot. Exécution suivant plans et détails de l'architecte. Niveau R + 1 : au droit de la rampe bois créée. 4.5.2. Raidisseurs de garde-corps Fabrication en atelier de montant métallique, comprenant :. Des raidisseurs verticaux en fer plat (section 40 x 10 mm) ;. Des platines métalliques basses en fers plats soudées sur raidisseurs avec façon de trous pour fixation sur limons des rampes. Des platines métalliques hautes et cavaliers en fers plats soudées sur raidisseurs avec façon de trous pour fixation des mains courante bois. Des éléments métalliques intermédiaires soudés sur raidisseurs avec façon de trous pour fixation de la lisse bois Toutes les traces de soudures devront être limées et meulées. L'ensemble des raidisseurs et platines sera livré sur le chantier thermolaqué (coloris RAL au choix de l Architecte).. Tous les éléments de raccords, fixations et finitions.. Ouvrages fournis et livré répertorié au menuisier bois.. Toutes sujétions pour rendre l ensemble démontable Exécution suivant plans et détails de l'architecte et en coordination avec le menuisier bois. Niveaux rez-de-chaussée et R + 1 : au droit des rampes bois créées. 4.5.3. Dépose et repose de commande de châssis à soufflet L entrepreneur aura à sa charge la dépose et repose de commande de châssis à soufflet, comprenant :. Dépose soignées de la poignée, câble, mécanisme et système de fixation et mise en dépôt en vue d une réutilisation ;. Après travaux de doublage : repose du système complet de commande avec ajustement nécessaire induit par le déportement. 17/10/2012 SE. Page 13/14

. La révision et le remplacement éventuel de la quincaillerie ;. Remplacement du joint d étanchéité du vitrage ;. Toutes les pièces de raccords et finitions. Niveau R + 1 : au droit des châssis à soufflet donnant sur le vide rez-de-chaussée. 4.5.4. Réfection des châssis existants Vérification et réfection de l imperméabilité à l air des châssis concernés, travaux comprenant :. Vérification et remplacement éventuel de la quincaillerie ;. Calfeutrements des vides entre châssis et pieds d entraits de fermes par une mousse expansive parfaitement étanche à l air. Fourniture et pose de couvre-joints métalliques laqués dans un coloris (au choix de l architecte) identique à l existant. Niveau R + 1 : châssis au droit du mur rideau en façade sud du bâtiment. 4.5.5. Revêtement vinyle sur vitrages Revêtements vinyles avec un renfort polyester et un film PVC compact, collé sur vitrage. Pose suivant DTU et recommandation du fabricant. Propriétés : Aspect : Brillant Entretien : Super lessivable Préparation : Contre collage des vitrages ; Encollage du revêtement vinyle. Finition : Sens de pose non inversé ; Revêtement vinyle.. Toutes sujétions de coupe et raccords au droit des éléments de manoeuvre ;. Pose soignée suivant directive du Maître d Oeuvre. Coloris et motif au choix de l architecte. Au droit des portes de service en façade sud du bâtiment. 4.5.6. Charte chantier vert L entrepreneur devra inclure dans ces prix unitaires, toutes les dépenses induites par le respect des prescriptions de la charte chantier vert. Il devra la signer. 4.5.7. Traitement des déchets produits Le prix doit couvrir forfaitairement ce lot pour :. Toute dépense relative aux prestations assurées par le lot (voir CCTP généralités TCE) ;. Sa participation aux dépenses du compte spécial (voir CCTP généralités TCE) ;. Le tri des déchets sera fait sur chantier selon les recommandations de la charte chantier vert, avec utilisation des bennes de tris communs (la gestion sera assurée par le lot gros-œuvre aux frais du compte-prorata). 17/10/2012 SE. Page 14/14