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NOIR OR BLANC ARGENT RUCHE BOIS ABEILLES RUCHE PAILLE FRUITS PAYSAGE ABEILLES FLEURS ABEILLE FLEUR ROSE NOUS CONSULTER : Pasteurisables - Stérilisables - Joint total avec ou sans Flip Panel - Impressions personnalisées 2

30 ml ET 43 H : 37 mm Ø : 43 mm 30 ml ET 43 FACETTES H : 40,6 mm Ø : 42,8 mm 42 ml ET 43 H : 49,5 mm Ø : 43,2 mm 44 ml ET 48 MÉNAGE H : 51,8 mm Ø : 46,5 mm 47 ml ET 43 HEXAGONAL H : 49 mm : 43 mm 67 ml ET 38-2,5 CYL H : 77,2 mm Ø : 42 mm 67 ml ET 38-2,5 CYL FACETTES H : 77,2 mm Ø : 42 mm 70 ml ET 53 H : 46 mm Ø : 52,5 mm 70 ml ET 66 H : 36 mm Ø : 59,7 mm 99 ml ET 43-3,5 PAR H : 94,8 mm Ø : 46 mm 100 ml ET 43 EPICES H : 114 mm Ø : 44,4 mm 100 ml ET 48 STANDARD H : 70,8 mm Ø : 51 mm 3

106 ml ET 48 H : 74,5 mm Ø : 51,5 mm 106 ml ET 48 ATLAS H : 83,5 mm Ø : 50,7 mm 106 ml ET 48 QUADRO GOURMET H : 72,8 mm Ø : 52 mm 106 ml ET 53 ANCHOIS H : 80 mm Ø : 52 mm 106 ml ET 53 FB H : 61,5 mm Ø : 57,3 mm 106 ml ET 53 ORCIO H : 68,8 mm Ø : 60 mm 106 ml ET 53 OCTOGONAL H : 70 mm Ø : 56,1 mm 115 ml ET 38-3,5 CYL H : 127,5 mm Ø : 42,5 mm 115 ml ET 38-3,5 CYL FACETTES H : 127,5 mm Ø : 43 mm 120 ml ET 63 H : 65,4 mm Ø : 61,7 mm 120 ml EU 68 H : 47 mm Ø : 64 mm 120 ml ET 70 H : 48,8 mm Ø : 69,6 mm 4

120 ml ET 70 MARMITE H : 43,6 mm Ø : 76 mm 124 ml ET 66 H : 56,7 mm Ø : 62,4 mm 138 ml ET 66 - B4 H : 52,3 mm Ø : 71,85 mm 140 ml ET 53 H : 70,7 mm Ø : 60,6 mm 142 YAOURT C. LISSE S 55 H : 70,2 mm Ø : 59,2 mm 150 ml ET 43-5 CYL H : 150 mm Ø : 45 mm 150 ml ET 48-5 PAR H : 109 mm Ø : 50,5 mm 150 ml ET 43-5 CYL FACETTES H : 150 mm Ø : 45 mm 185 ml EU 82 CONIQUE H : 51,9 mm Ø : 81,6 mm 167 ml ET 66 H : 72,7 mm Ø : 62,5 mm 5

175 ml ET 77 H : 56,5 mm Ø : 73,4 mm 186 ml EU 82 H : 53,1 mm Ø : 77,3 mm 186 ml ET 82 H : 53,1 mm Ø : 77,3 mm 195 ml ET 53 CARRE H : 85,5 mm : 62 mm 196 ml ET 58 HEXAGONAL H : 86,5 mm : 61 mm 200 ml ET 70 MENAGE H : 82,3 mm Ø : 65,5 mm 212 ml ET 63 STANDARD H : 80 mm Ø : 67,9 mm 212 ml ET 53 QUADRO GOURMET H : 87,4 mm : 66 mm 212 ml ET 48-7 CYL H :170 mm Ø : 50,3 mm 212 ml ET 48-7 CYL FACETTES H :170 mm Ø : 50,3 mm 6

212 ml ET 53 BFA H : 104 mm Ø : 61,9 mm 212 ml ET 58 OCTOGONAL H : 95,2 mm Ø : 64,8 mm 212 ml ET 58 ATLAS H : 104 mm Ø : 60,6 mm 212 ml ET 58 FH H : 96,5 mm Ø : 61 mm 212 ml ET 63 STANDARD RESERVE H : 85,5 mm Ø : 66,8 mm 212 ml ET 63 ORCIO H : 84 mm Ø : 73,3 mm 228 ml ET 82 MARMITE H : 52 mm Ø : 92,2 mm 212 ml ET 70 LISSE H : 82,3 mm Ø : 65,5 mm 228 ml ET 63 H : 84,5 mm Ø : 67,4 mm 228 ml ET 63 RESERVE H : 84,5 mm Ø : 67,7 mm 7

230 ml ET 82 FB H : 55 mm Ø : 86 mm 230 ml ET 63 A COTES H : 88,5 mm Ø : 71,5 mm 236 ml ET 82 FACETTES H : 69,7 mm Ø : 78 mm 236 ml EU 82 LISSE H : 67,9 mm Ø : 78 mm 236 ml ET 82 LISSE H : 69,8 mm Ø : 78 mm 242 ml EU 82 H : 66,7 mm Ø : 77,3 mm 244 ml ET 53-8 PAR H : 129,5 mm Ø : 57,8 mm 244 ml ET 53-5 OZ FACETTES H : 129,5 mm Ø : 57,8 mm 245 ml ET 58 DODECAGONAL H : 115,2 mm Ø : 60,9 mm 8

260 ml ET 82 H : 68,4 mm Ø : 77,5 mm 262 ml ET 82 H : 64 mm Ø : 82 mm 277 ml ET 66 H : 116 mm Ø : 62,5 mm 280 ml ET 58 OCTOGONAL H : 105,8 mm : 67,1 mm 280 ml ET 58 HEXAGONAL H : 121,4 mm : 61 mm 280 SG 1 280 ml ET 58 H : 113,7 mm Ø : 65,9 mm 280 ml ET 63 H : 101 mm Ø : 67,8 mm 282 ml ET 82 FB H : 63,7 mm Ø : 86,5 mm 288 ml ET 63 HEXAGONAL H : 99 mm : 69 mm 9

290 ml ET 82 MARMITE H : 61,2 mm Ø : 98,2 mm 290 ml ET 63 CARRE H : 95 mm : 68 mm 314 ml ET 63 NI H : 120 mm Ø : 68,5 mm 314 ml ET 63 ORCIO H : 97,5 mm Ø : 83 mm 314 ml ET 63 QUADRO GOURMET H : 97,8 mm : 73 mm 314 ml ET 63 STANDARD H : 113 mm Ø : 67,9 mm 314 ml ET 63 OCTOGONAL H : 113,3 mm Ø : 70,6 mm 318 ml ET 63 CEE H : 115,5 mm Ø : 68,7 mm 324 ml ET 82 MENAGE H : 96 mm Ø : 78 mm 10

324 ml ET 82 TRADITION H : 94 mm Ø : 78 mm 330 ml ET 82 H : 75 mm Ø : 85,8 mm 340 ml ET 82 A COTES H : 79 mm Ø : 86,5 mm 358 ml ET 58-12 PAR H : 152,7 mm Ø : 63,5 mm 358 ml ET 58-12 PAR FACETTES H : 157,1 mm Ø : 63,5 mm 370 ml ET 63 NI H : 129,6 mm Ø : 70,5 mm 370 ml EU 63 FH RESERVE H : 137,8 mm Ø : 67,3 mm 370 ml ET 63 FH RESERVE H : 137,6 mm Ø : 67,3 mm 370 ml ET 89 MARMITE H : 67 mm Ø : 104 mm 11

370 ml ET 63 BFA H : 131 mm Ø : 71,3 mm 370 SG 1 370 ml ET 63 NORMALISE H : 118,7mm Ø : 71,8 mm 370 ml ET 63 ORCIO H : 106 mm Ø : 87,3 mm 370 ml ET 63 BARIL H : 112 mm Ø : 77 mm 370 ml ET 63 OCTOGONAL H : 118,6 mm Ø : 75,2 mm 370 ml ET 77 FB H : 94,7 mm Ø : 80,2 mm 370 ml ET 82 FB H : 85,5 mm Ø : 85,6 mm 370 ml ET 89 CARRE H : 65,4 mm : 94,7 mm 380 ml ET 63 CARRE H : 124,5 mm : 66 mm 12

380 ml ET 70 QUADRO GOURMET H : 103,5 mm : 77,5 mm 384 ml ET 63 FH H : 137,6 mm Ø : 68,2 mm 385 ml ET 63 ALVÉOLES H : 117,5 mm Ø : 76 mm 385 ml ET 82 MÉNAGE H : 111,4 mm Ø : 78 mm 388 ml ET 82 H : 92,4 mm Ø : 83,5 mm 390 ml ET 70 HEXAGONAL H : 69,7 mm : 79,2 mm 390 ml ET 70 MIELE REGINA H : 103 mm Ø : 80 mm 425 ml ET 82 H : 96 mm Ø : 86 mm 435 ml ET 82 H : 114,5 mm Ø : 77,3 mm 13

446 ml ET 82 FB H : 93,3 mm Ø : 88,3 mm 446 ml EU 82 H : 102,5 mm Ø : 82,5 mm 446 ml ET 63 BFA H : 145 mm Ø : 76 mm 450 ml ET 100 H : 79,4 mm Ø : 96,5 mm 446 ml ET 82 H : 102,5 mm Ø : 82,5 mm 450 ml EU 100 H : 76 mm Ø : 96,5 mm SG 1 450 458 ml EU 82 H : 106,6 mm Ø : 82,3 mm SG 1 450 458 ml ET 82 H : 106,6 mm Ø : 82,3 mm 467 ml ET 63-16 PAR H : 169,5 mm Ø : 67,4 mm 14

467 ml ET 63-16 PAR FACETTES H : 174,4 mm Ø : 67,4 mm 500 ml ET 63 H : 131,3 mm Ø : 82,4 mm 530 ml ET 63 H : 144,7 mm Ø : 80,2 mm 580 ml ET 82 FB H : 126,7 mm Ø : 86 mm 580 ml ET 77 NI H : 104,5 mm Ø : 83 mm 580 ml ET 82 ALVEOLES H : 110,7 mm Ø : 95 mm 580 ml ET 77 ORCIO H : 120 mm Ø : 100 mm 580 ml ET 82 QUADRO GOURMET H : 111,2 mm : 90 mm 640 ml ET 100 MARMITE H : 81,1 mm Ø : 124 mm 15

645 ml ET 82 MENAGE H : 151,5 mm Ø : 86 mm 660 SG 1 660 ml EU 82 H : 136,5 mm Ø : 86,8 mm 660 SG 1 660 ml ET 82 H : 136,8 mm Ø : 86,8 mm 720 ml ET 82 FB H : 125,5 mm Ø : 97,9 mm 720 ml ET 82 NI H : 155 mm Ø : 88 mm SG FRANCE 720 ML 720 ml EU 82 H : 149,2 mm Ø : 86,8 mm 16

720 ml ET 82 H :149,2 mm Ø : 86,8 mm 720 ml ET 82 ORCIO H : 126,2 mm Ø : 107 mm 720 ml ET 82 QUADRO GOURMET H : 122,5 mm : 96 mm SG FRANCE 750 ml 750 ml ET 82 H : 144,1 mm Ø : 90 mm 770 ml ET 82 HEXAGONAL H : 143,5 mm : 89,4 mm 770 ml ET 82 MIELE REGINA H : 136 mm Ø : 96,7 mm 17

SG 1 850 850 ml ET 82 FB H : 136,5 mm Ø : 100,9 mm 850 ml EU 100 MARMITE H : 107,6 mm Ø : 122,2 mm SG 1 850 850 ml ET 82 H : 163,2 mm Ø : 90,5 mm 850 ml ET 82 PRESTIGE H : 175,2 mm Ø : 88,2 mm 850 ml EU 100 H : 141 mm Ø : 96,5 mm 850 ml ET 100 H : 144,4 mm Ø : 96,5 mm 18

850 ml ET 100 MARMITE H : 107,6 mm Ø : 122,2 mm SG 1 850 850 ml EU 82 H : 163,2 mm Ø : 90,5 mm 850 ml EU 82 PRESTIGE H : 175,4 mm Ø : 87,8 mm 975 ml ET 82 BARIL H : 153 mm Ø : 105 mm 1000 SG 1 1004 ml ET 70 H : 199,5 mm Ø : 90,5 mm 1062 ml ET 100 BOBINE FRISE H : 153,8 mm Ø : 108 mm 19

1062 ml ET 82 H : 187,6 mm Ø : 95 mm 1650 ml EU 100 A ANSES H : 155,9 mm Ø : 142,9 mm 1700 ml ET 110 NI H : 199 mm Ø : 118 mm 20

1700 ml ET 100 MARMITE H : 150 mm Ø : 156 mm SG 1 1700 1700 ml ET 82 H : 200 mm Ø : 117,6 mm 2650 ml ET 82 H : 229,4 mm Ø : 140 mm 21

3100 ml ET 110 NI H : 257,5 mm Ø : 141 mm 4250 ml ET 110 NI H : 275,5 mm Ø : 160 mm 22

BOCAUX CARRÉS CAOUTCHOUC MONTÉ 314 ml H : 85,4 mm : 86 mm 370 ml H : 95,3 mm : 86 mm 630 ml H : 111,1mm : 100 mm 900 ml H : 144 mm : 100 mm 1550 ml H : 216,5 mm : 121,4 mm 23

BOCAUX RONDS CAOUTCHOUC MONTÉ 1/2 L H : 109,1 mm Ø : 108 mm 3/4 L H : 145,6 mm Ø : 108 mm 1 L H : 176,1 mm Ø : 108 mm 1,5 L H : 227,7 mm Ø : 108 mm 2 L H : 251,6 mm Ø : 122,3 mm 3 L H : 284 mm Ø : 138 mm 24

TERRINES CAOUTCHOUC MONTÉ 125 g H : 73 mm Ø : 83,3 mm 200 g H : 86,1 mm Ø : 83,3 mm 350 g H : 98,1 mm Ø : 98,5 mm 500 g H : 107 mm Ø : 113,5 mm 750 g D.100 H : 136,7 mm Ø : 113,5 mm 1000 g H : 171,6 mm Ø : 113,5 mm 25

WISS TERRINES FAMILIA 200 g D.82 H : 62,5 mm Ø : 87,5 mm 350 g D.100 H : 73,3 mm Ø : 103,5 mm 500 g D.100 H : 93,8 mm Ø : 103,5 mm 750 g D.100 H : 142,8 mm Ø : 103,5 mm 1000 g D.100 H : 174 mm Ø : 103,5 mm 1000 g D.110 H : 170,4 mm Ø : 116 mm 1500 g D.110 H : 212,5 mm Ø : 116 mm 26

BOUTEILLES 250 ml DORICA H : 231,5 mm Ø : 50 mm 250 ml MARASCA H : 212,9 mm : 47 x 60,2 mm 260 ml VISTA H : 175 mm Ø : 56,8 mm 262 ml ET 43 H : 147,5 Ø : 62 mm 275 ml ET 43 H : 137,8 mm Ø : 62,5 mm 320 ml ET 43 KETCHUP H : 184 mm Ø : 61,8 mm 500 ml DORICA H : 277,5 mm Ø : 61,1 mm 500 ml MARASCA H : 265,9 mm : 57,4 x 73,7 mm 27

BOUTEILLES 500 ml ET 48 H : 194,5 mm Ø : 71,5 mm 520 ml PPL H : 239,8 mm Ø : 69,4 520 ml VISTA H : 221,7 mm Ø : 72 mm 720 ml ET 53 TOMATE H : 225 mm Ø : 80,7 mm 720 ml ET 53 PASSATA H : 219 mm Ø : 77,3 mm 750 ml DORICA H : 308 mm Ø : 69,2 mm 750 ml MARASCA H : 301,5 mm : 65,7 x 83,8 mm 770 ml VISTA H : 250,2 mm Ø : 83 mm 28

BOUTEILLES 790 ml ET 48 FRAICHEUR H : 233 mm Ø : 79,6 mm 1030 ml OLIVE H : 266 mm Ø : 84 mm 1040 ml SIROP H : 296,6 mm Ø : 83,8 mm 100 cl 1040 ml ET 48 FRAICHEUR H : 254,5 mm Ø : 87,6 mm 1050 ml ET 48 JUS DE FRUIT H : 228,2 mm : 86,1 mm 29

55 1/12 1/8 1/6H 1/4H 2/5H 55 x 37,5 55 x 52 55 x 68 55 x 97 55 x 154 Lisse Lisse Lisse Lisse Lisse Droite Droite Droite Droite Droite BOITES A CONSERVES EN FER BLANC Diamètre DESIGNATION / PRESENTATION Capacité 71 ml 106 ml 142 ml 212 ml 340 ml 73 83 99 100 153 1/6 73 x42 Lisse Droite ou Rétreinte 142 ml 1/5 73 x 50 Lisse Rétreinte 170 ml 1/4M 73 x 58,5 Lisse Droite ou Rétreinte 212 ml 1/2H 73 x 110 Lisse Droite ou Rétreinte 425 ml 1/2H 73 x 110 Moulurée Rétreinte 425 ml 3/4 73 x 158 Lisse Droite 630 ml Double 1/2H 73 x 231 Lisse Droite 850 ml 2/2H 73 x 260 Lisse Droite 910 ml 1/4B 83 x 47 Lisse Droite ou Rétreinte 212 ml 1/3BO 83 x 60 Lisse Droite ou Rétreinte 280 ml 1/2M 83 x 85 Lisse Droite ou Rétreinte 425 ml 3/4 83 x 115 Lisse Droite 630 ml 1/1 Asperges 83 x 165 Lisse Droite 850 ml 1/3H 99 x 50 Lisse Rétreinte 280 ml 1/3H 99 x 52 Lisse Rétreinte 285 ml 1/2B 99 x 64 Lisse Droite ou Rétreinte 425 ml 99 x 72 Lisse Rétreinte 500 ml 99 x 86 Lisse Rétreinte 550 ml 3/4 Légumes 99 x 92 Lisse Rétreinte 630 ml 1/1 99 x 118 Lisse Droite ou Rétreinte 850 ml 1/1 99 x 118 Moulurée Rétreinte 850 ml 1/3B 100 x 45 Lisse Droite 280 ml 100 x 54 Lisse Droite 300 ml 1/2B 100 x 63 Lisse Droite 425 ml 3/4 Légumes 100 x 91,5 Lisse Droite 630 ml 1/1 100 x 119 Lisse Droite 850 ml 7/5 100 x 162,5 Lisse Droite 1190 ml 2/1 100 x 228 Lisse Droite 1700 ml 1/1 Plate 153 x 59 Lisse Rétreinte 850 ml 5/4 153 x 72 Lisse Rétreinte 1062 ml 5/4 153 x 85 Lisse Rétreinte 1250 ml 5/4 153 x 92 Lisse Rétreinte 1400 ml 2/1 Thon 153 x 105 Lisse Rétreinte 1700 ml 2,5/1 153 x 130 Lisse Rétreinte 2125 ml 3/1 153 x 151 Moulurée Droite 2550 ml 3L.N 10 153 x 180 Moulurée Droite 3100 ml 5/1 153 x 246 Moulurée Droite 4250 ml EMBOUTIES 1/10B 1/6B 1/4 M 1/5 1/4B 1/3B 71,5 71,5 73 x 83 x 83 x 99 x x 27 x 43 58 36 45 42 Lisse Lisse Lisse Lisse Lisse Lisse Droite Droite Droite Droite Droite Droite 85 ml 142 ml 212 ml 170 ml 212 ml 280 ml Extérieur : Nu, Vernis or, Imprimé Intérieur : Nu, Vernis or 1 passe, Vernis or 2 passes, Vernis gris démoulant Couvercles à sertir : Standard, Ouverture facile 30

CONDITIONS GENERALES DE VENTES CONSERVOR SAS 1 / CHAMP D APPLICATION Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement adressées ou remises à chaque client pour lui permettre de passer commande. En conséquence le fait de passer commande implique l adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente, représentant l ensemble des stipulations applicables aux ventes conclues par CONSERVOR, à l exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues, émis par CONSERVOR, et qui n ont qu une valeur indicative. Toute condition contraire opposée par le client sera donc, à défaut d acception expresse, inopposable à CONSERVOR. Le fait que CONSERVOR ne se prévale pas, de l une quelconque des clauses des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l une quelconque des ces conditions. 2 / COMMANDE Les commandes ne sont définitives que lorsqu elles ont été acceptées. La commande sera considérée comme acceptée, au choix de CONSERVOR, par confirmation écrite, ou par l expédition pure et simple des marchandises commandées par le client. CONSERVOR n est liée par les commandes prises par ses représentants, employés ou agents que sous réserve d une confirmation écrite ou signée. Toute commande doit porter sur un montant minimum de 100 euros hors taxes. Le bénéfice de la commande ou annulation totale ou partielle de la commande ne sera prise en considération après acceptation de la commande par CONSERVOR. 3 / LIVRAISON 3.1 / Modalités La livraison est effectuée : - soit par la remise directe du produit au client, - soit par simple avis de mise à disposition, - soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur dans les locaux ou entrepôts de CONSERVOR. 3.2 / Les livraisons ne sont opérées qu en fonction des disponibilités et dans l ordre d arrivée des commandes. CONSERVOR est autorisée à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle. 3.3 / Les délais de livraison sont indiqués aussi précisément que possible, mais sont fonction des possibilités d approvisionnement et de transport de CONSERVOR. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts, à retenue ni annulation des commandes en cours. Toutefois, si 1 mois après la date indicative de livraison, le produit n a pas été livré pour toute autre cause qu un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue à la demande de l une ou l autre des parties. Le client pourra obtenir restitution de son acompte à l exclusion de toute autre indemnisation ou dommages et intérêts. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant CONSERVOR de son obligation de livrer : guerre, émeute, incendie, grève, accidents, impossibilité pour elle-même d être approvisionnée. En toute hypothèse, la livraison ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers CONSERVOR, quelle qu en soit la cause. 3.4 / Transfert des risques Le transfert des risques sur les marchandises, même en cas de vente convenue franco, a lieu dès l expédition des locaux ou entrepôts de CONSERVOR. Dans tous les cas, les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du client auquel il appartient, en cas d avaries ou de manquants de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves auprès du transporteur dans les délais et formes requis. Il incombe au client de contracter toutes assurances contre les risques de perte ou de détérioration des marchandises. 3.5 / Réception Sans préjudice des dispositions à prendre vis à vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité des marchandises livrées aux marchandises commandées doivent être formulées par écrit par lettre recommandée avec avis de réception dans les SEPT (7) jours de l arrivée des marchandises. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra plus être admise. Il appartiendra au client de fournir toutes justifications quant à la réalité des vices ou anomalies constatées. Il devra laisser à CONSERVOR toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s abstiendra d intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. CONSERVOR pourra à son choix, remplacer les marchandises reconnues défectueuses ou émettre un avoir égal au prix desdites marchandises. 3.6 / Retours Tout retour de marchandises doit faire l objet d un accord formel entre CONSERVOR et le client. Toute marchandise retournée sans l accord écrit de CONSERVOR sera tenue à la disposition du client aux frais de celui-ci et ne donnera pas lieu à l établissement d un avoir ni à la résolution de la vente. Les frais et risques du retour des marchandises sont à la charge du client. Le retour des marchandises accepté par CONSERVOR donnera lieu, après vérification qualitative et quantitative des marchandises, à l établissement d un avoir égal au prix de vente (taxes incluses) auquel sera appliqué une décote de 5 % correspondant aux frais de reconditionnement et de remise en stock. 4 / PRIX Les marchandises sont fournies au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. Les prix s entendent nets, départ, hors taxe, hors frais de port et d emballage. 5 / PAIEMENT 5.1 / Modalités de paiement Toutes les factures sont payables au siège social de CONSERVOR, à Toulouse, selon les modalités et termes suivants : 1. Pour une première commande - par chèque d avance ou virement sur proforma pour une première commande et une ouverture de compte, 2. Pour les commandes suivantes - par chèque à réception des marchandises pour les commandes d un montant inférieur à 230 euros HT, - par traite signée et acceptée à 30 jours fin de mois pour les commandes d un montant supérieur ou égal à 230 euros HT En cas de paiement comptant, un escompte de 0.5 % est accordé par CONSERVOR. CONSERVOR pourra exiger des garanties de paiement (caution ou autre), notamment dans le cas où elle serait informée d un changement de la situation financière, juridique ou commerciale du client faisant apparaître des doutes justifiés sur la capacité de celui-ci d honorer ses engagements. Dans tel cas, CONSERVOR pourra également subordonner la livraison de la marchandise ou règlement d un acompte sur les commandes à intervenir. 5.2 / Retard ou défaut de paiement En cas de retard de paiement à l échéance même partiel, CONSERVOR pourra suspendre toutes les livraisons, et se prévaloir de l exigibilité immédiate de toutes sommes dues par le client. Toute somme non payée à l échéance figurant sur la facture entraîne l application de pénalités de retard d un montant égal à une fois et demie le taux de l intérêt légal, avec un minimum de 50 Euros HT. En cas de défaut de paiement, toute mise en demeure de payer restée infructueuse dans un délai de 48 heures suivant la première présentation de la lettre de mise en demeure autorise CONSERVOR, si bon lui semble, et sans accomplissement d aucune formalité judiciaire, à se prévaloir de la résiliation de plein droit de la vente, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts qui pourraient lui être dus. Au cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retour de l effet sera considéré comme un refus d acceptation assimilable à un défaut de paiement. De même, lorsque le paiement est échelonné, le non paiement d une seule échéance entraînera l exigibilité immédiate de la totalité de la dette, sans mise en demeure. Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues pour d autres livraisons deviendront immédiatement exigibles, si CONSERVOR n opte pas pour la résolution des commandes correspondantes. 6 / CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE Les marchandises sont vendues avec une clause subordonnant expressément le transfert de leur propriété au paiement intégral du prix en principal et accessoire, conformément à la loi n 80-335 du 12 mai 1980. La simple remise d un titre créant une obligation à payer, traite entre autre, ne constitue pas un paiement au sens de la présente clause, la créance originaire de CONSERVOR sur le client subsistant avec toutes les garanties qui y sont attachées, y compris la réserve de propriété jusqu à ce que ledit effet de commerce ait été effectivement payé. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle dès la livraison des Marchandises, au transfert au client des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu ils pourraient occasionner. Le client devra souscrire une assurance multirisques (incendie, vol, dégât des eaux ) garantissant les risques nés à compter de la livraison des marchandises. En cas de saisie-arrêt, ou de toute autre intervention d un tiers sur les marchandises, le client devra impérativement en informer CONSERVOR sans délai afin de lui permettre de s y opposer et de préserver ses droits. Le client s interdit en outre de donner en gage ou de céder à titre de garantie la propriété des marchandises. Il est expressément convenu qu à défaut de paiement de l une quelconque des échéances, la totalité du prix sera exigible sans délai et pourra entraîner la revendication immédiate des marchandises. 7 / GARANTIE RESPONSABILITE CONSERVOR garantit que les marchandises livrées sont conformes aux bonnes pratiques de fabrication en usage. CONSERVOR ne garantit pas les résultats et/ou dommages pouvant découler : - De l usage des marchandises par le client pour le conditionnement d un produit quelconque, - Du choix des récipients, des capsules de bouchage ou des machines à boucher, - Du mode opératoire pratiqué par le client en matière de remplissage, fermeture, traitement (mise en température), stockage, transport des marchandises. Dans tous les cas, le client est seul responsable du choix des marchandises, et de la vérification préalable par tous organismes agréés de la comptabilité des marchandises avec l usage auquel il les destine. La garantie ne joue pas les vices apparents, qui devront être signalés à CONSERVOR dans les conditions énoncées au 3.5 «réception». CONSERVOR ne répond ni des dommages indirects ou immatériels, ni des manques à gagner, préjudices commerciaux, préjudices d exploitation ou pertes de bénéfices. 8 / DROIT APPLICABLE COMPETENCE JURIDICTIONNELLE Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis au Tribunal de Commerce de TOULOUSE (31), sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents des acheteurs puissent mettre obstacle à l application de la présente clause. 31