Contenu du fichier «naissances»

Documents pareils
SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité II - Secteur "Logement" métropole... 4

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire

L Agence MD vous présente

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014

Décrets, arrêtés, circulaires

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales

La filière de l expertise comptable

Prêts bonifiés à l agriculture

- Éléments de référence 2013 pour

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Avril 2013

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI

RAPPORT D ACTIVITÉ FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte

REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention»

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration

Bilan de l année 2011

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N décembre 2011

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc PARIS Cedex 13

Dépassements d honoraires, déremboursements, franchises CREATION DE L OBSERVATOIRE CITOYEN DES RESTES A CHARGE EN SANTE DOSSIER DE PRESSE

La France face à la pénurie de maisons de retraite

AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E

INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général Nom Régime Téléphone

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées

Demande d aide au maintien à domicile

Table des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6

RAPPORT D ACTIVITÉ 2014 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE

Règlement d Intervention du CONSUEL

journées techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat

Performances Hôtelières en France

RAPPORT FINAL ETUDE SUR LA DENSITE REGIONALE DES TPE. Direction du Commerce, de l Artisanat, des Services et des Professions Libérales

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements Fichier Ensemble

Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera le 1 er 2008 à celle qui était en vigueur depuis le 1 er janvier 2003.

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Être le mieux placé sur le marché

Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points. n o 2. Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire

Soins dentaires : des dérives inacceptables

Codification des Régimes Obligatoires et leurs Complémentaires Associées

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements Fichier Ensemble


DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES

ALLIANCE INFORMATIQUE

F/20 STATISTIQUES. Noms des producteurs :

Établissement Français du Sang

Fraises et tomates : le prix ne fait pas le goût

RAPPORT D ACTIVITÉ 2007

Résultats de l enquête sur les Ateliers Santé Ville au 31 décembre Le 30/04/2009

CRÉDIT MUNICIPAL DE BORDEAUX

REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES. enseignements formation recherche

Changer de département à la rentrée

Le ministre de l intérieur. Mesdames et messieurs les préfets

BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE

LISTE DE POSTES DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC)

Signé... Mischler HABITAT COLLECTIF INDUSTRIE


MENTION PSYCHOLOGIE OBJECTIF DE LA FORMATION. Les spécialités :

BOFIP-RHO du 17/12/2014

Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique

Établissement français du sang

Introduction de la couverture maladie universelle (CMU) en France

Master "Comptabilité, finance, fiscalité et patrimoine" Répertoire des emplois occupés au 1er décembre 2011 par les diplômés 2008/2009

La récupération et utilisation de l eau de pluie en France : Panorama et retours d expérience

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE

Externe : changement de régime de sécurité sociale et autres dispositions

Cartographie des métiers de le mutualité

MENTION ADMINISTRATION DES TERRITOIRES ET DES ENTREPRISES

Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013

Quelles sont les banques de détail françaises les plus performantes? 110 établissements à la loupe. Octobre 2013

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE ET DE LA SOLIDARITÉ CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015

Société SUCHET... 51, rue de l'industrie CUSSET... Téléphone : Télécopie :

Cas n IV/M.991 Promodes / Casino. RÈGLEMENT (CEE) n 4064/89 SUR LES CONCENTRATIONS. Article 9 (3) date: 30/10/1997

TARIFICATION BANCAIRE :

INTRODUCTION. S'y ajoute de plus, toute l importance des marques (oblitérations, indications, etc..) GUIDE PRATIQUE

TARIFICATION BANCAIRE :

Qu est-ce que Pays Basque Incoming?

GUIDE DE LA PROTECTION SOCIALE DES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS UMCAPI. Ce guide vous est offert par votre conseiller

SOMMAIRE : Remarque d'ordre général Page 2. Remplir le formulaire Page 2. Identification de l'entreprise Page 2. Adresse du siège social Page 3

Vente artisanat. Camps

BAROMÈTRE VOLTAIRE. Les Français et l orthographe. 1 re édition juin 2015

Annexe 1 : envoi du dossier

Salariés JUIN Les rachats. Le versement pour la retraite. Le rachat de cotisations. La régularisation de cotisations arriérées

Questions-réponses actualisé relatif aux emplois d avenir 6 février 2015

Elaboration d une base de données des décharges non autorisées

VIH et hépatites Profil des consultants 4 ème trimestre 2000

La tendance à la réduction du format des quotidiens. Quel impact sur l efficacité publicitaire?

Synthèse «Risques majeurs et intercommunalité»

Transcription:

Contenu du fichier «naissances» Liste des s Code Libellé Page ACCOUCHR Conditions de l accouchement 2 AGEMERE Age de la dans l année de naissance de l enfant 2 AGEPERE Age du père dans l année de naissance de l enfant 2 AGEXACTM Age exact de la à la naissance de l enfant 2 AGEXACTP Age exact du père à la naissance de l enfant 2 AMAR Année de mariage des parents 2 ANAIS Année de naissance de l'enfant 2 ANAISPRE Année de la naissance précédente 2 ARECC Année de reconnaissance conjointe des parents 2 ARECM Année de reconnaissance de la 2 ARECP Année de reconnaissance du père 2 DEPDOM Département de domicile de la 2 DEPNAIS Département de naissance de l enfant 4 DMARNAIS Comparaison des dates de mariage des parents et de naissance de l enfant 7 DURECEVP Durée écoulée depuis l événement précédent 7 INDLNM Indicateur du lieu de naissance de la 7 INDLNP Indicateur du lieu de naissance du père 7 INDNATM Indicateur de nationalité de la 7 INDNATP Indicateur de nationalité du père 7 JRECC Jour de reconnaissance conjointe des parents 7 JRECM Jour de reconnaissance de la 7 JRECP Jour de reconnaissance du père 7 MNAIS Mois de naissance de l enfant 7 MRECC Mois de reconnaissance conjointe des parents 7 MRECM Mois de reconnaissance de la 7 MRECP Mois de reconnaissance du père 7 NBENFPRE Nombre d enfants nés vivants précédant la naissance 7 SEXE Sexe 7 SITUATMR Situation professionnelle de la 7 SITUATPR Situation professionnelle du père 7 TUCOM Tranche de commune du lieu de domicile de la 8 TUDOM Tranche d unité urbaine du lieu de domicile de la 8 INSEE - Fichier détail naissances 1

ACCOUCHR Caractère 2 Conditions de l accouchement ES : dans un établissement spécialisé AU : autre AGEMERE Caractère 2 Age de la dans l année de naissance de l enfant AGEPERE Caractère 2 Age du père dans l année de naissance de l enfant AGEXACTM Caractère 2 Age exact de la à la naissance de l enfant AGEXACTP Caractère 2 Age exact du père à la naissance de l enfant 17 : 17 ans et moins 18 à 45 : de 18 à 45 ans 46 : 46 ans et plus 17 : 17 ans et moins 18 à 45 : de 18 à 45 ans 46 : 46 ans et plus 17 : 17 ans et moins 18 à 45 : de 18 à 45 ans 46 : 46 ans et plus 17 : 17 ans et moins 18 à 45 : de 18 à 45 ans 46 : 46 ans et plus AMAR Caractère 4 Année de mariage des parents 0000 : parents non mariés AAAA : année du mariage ANAIS Caractère 4 Année de naissance de l'enfant 1998 : fichier naissances 1998 1999 : fichier naissances 1999 2000 : fichier naissances 2000 2001 : fichier naissances 2001 2002 : fichier naissances 2002 2003 : fichier naissances 2003 2004 : fichier naissances 2004 2005 : fichier naissances 2005 2006 : fichier naissances 2006 2007 : fichier naissances 2007 2008 : fichier naissances 2008 2009 : fichier naissances 2009 ANAISPRE Caractère 4 Année de la naissance précédente ARECC Caractère 4 Année de reconnaissance conjointe des parents ARECM Caractère 4 Année de reconnaissance de la ARECP Caractère 4 Année de reconnaissance du père DEPDOM Caractère 2 Département de domicile de la 0000 : sans objet ou non déclaré AAAA : année de la naissance précédente 0000 : enfant né dans le mariage ou non reconnu conjointement par ses deux parents à la naissance AAAA : année de la reconnaissance conjointe 0000 : enfant né dans le mariage ou non reconnu par la AAAA : année de la reconnaissance par la 0000 : enfant né dans le mariage ou non reconnu par le père AAAA : année de la reconnaissance par le père 01 - Ain 02 - Aisne 03 - Allier 04 - Alpes-de-Haute-Provence 05 - Hautes-Alpes 06 - Alpes-Maritimes 07 - Ardèche INSEE - Fichier détail naissances 2

08 - Ardennes 09 - Ariège 10 - Aube 11 - Aude 12 - Aveyron 13 - Bouches-du-Rhône 14 - Calvados 15 - Cantal 16 - Charente 17 - Charente-Maritime 18 - Cher 19 - Corrèze 2A - Corse-du-Sud 2B - Haute-Corse 21 - Côte-d'Or 22 - Côtes-d'Armor 23 - Creuse 24 - Dordogne 25 - Doubs 26 - Drôme 27 - Eure 28 - Eure-et-Loir 29 - Finistère 30 - Gard 31 - Haute-Garonne 32 - Gers 33 - Gironde 34 - Hérault 35 - Ille-et-Vilaine 36 - Indre 37 - Indre-et-Loire 38 - Isère 39 - Jura 40 - Landes 41 - Loir-et-Cher 42 - Loire 43 - Haute-Loire 44 - Loire-Atlantique 45 - Loiret 46 - Lot 47 - Lot-et-Garonne 48 - Lozère 49 - Maine-et-Loire 50 - Manche 51 - Marne 52 - Haute-Marne 53 - Mayenne 54 - Meurthe-et-Moselle INSEE - Fichier détail naissances 3

55 - Meuse 56 - Morbihan 57 - Moselle 58 - Nièvre 59 - Nord 60 - Oise 61 - Orne 62 - Pas-de-Calais 63 - Puy-de-Dôme 64 - Pyrénées-Atlantiques 65 - Hautes-Pyrénées 66 - Pyrénées-Orientales 67 - Bas-Rhin 68 - Haut-Rhin 69 - Rhône 70 - Haute-Saône 71 - Saône-et-Loire 72 - Sarthe 73 - Savoie 74 - Haute-Savoie 75 - Paris 76 - Seine-Maritime 77 - Seine-et-Marne 78 - Yvelines 79 - Deux-Sèvres 80 - Somme 81 - Tarn 82 - Tarn-et-Garonne 83 - Var 84 - Vaucluse 85 - Vendée 86 - Vienne 87 - Haute-Vienne 88 - Vosges 89 - Yonne 90 - Territoire de Belfort 91 - Essonne 92 - Hauts-de-Seine 93 - Seine-Saint-Denis 94 - Val-de-Marne 95 - Val-d'Oise 97 - DOM et TOM/COM97 98 - TOM/COM98 99 - Etranger DEPNAIS Caractère 2 Département de naissance 01 - Ain 02 - Aisne 03 - Allier 04 - Alpes-de-Haute-Provence INSEE - Fichier détail naissances 4

05 - Hautes-Alpes 06 - Alpes-Maritimes 07 - Ardèche 08 - Ardennes 09 - Ariège 10 - Aube 11 - Aude 12 - Aveyron 13 - Bouches-du-Rhône 14 - Calvados 15 - Cantal 16 - Charente 17 - Charente-Maritime 18 - Cher 19 - Corrèze 2A - Corse-du-Sud 2B - Haute-Corse 21 - Côte-d'Or 22 - Côtes-d'Armor 23 - Creuse 24 - Dordogne 25 - Doubs 26 - Drôme 27 - Eure 28 - Eure-et-Loir 29 - Finistère 30 - Gard 31 - Haute-Garonne 32 - Gers 33 - Gironde 34 - Hérault 35 - Ille-et-Vilaine 36 - Indre 37 - Indre-et-Loire 38 - Isère 39 - Jura 40 - Landes 41 - Loir-et-Cher 42 - Loire 43 - Haute-Loire 44 - Loire-Atlantique 45 - Loiret 46 - Lot 47 - Lot-et-Garonne 48 - Lozère 49 - Maine-et-Loire 50 - Manche 51 - Marne INSEE - Fichier détail naissances 5

52 - Haute-Marne 53 - Mayenne 54 - Meurthe-et-Moselle 55 - Meuse 56 - Morbihan 57 - Moselle 58 - Nièvre 59 - Nord 60 - Oise 61 - Orne 62 - Pas-de-Calais 63 - Puy-de-Dôme 64 - Pyrénées-Atlantiques 65 - Hautes-Pyrénées 66 - Pyrénées-Orientales 67 - Bas-Rhin 68 - Haut-Rhin 69 - Rhône 70 - Haute-Saône 71 - Saône-et-Loire 72 - Sarthe 73 - Savoie 74 - Haute-Savoie 75 - Paris 76 - Seine-Maritime 77 - Seine-et-Marne 78 - Yvelines 79 - Deux-Sèvres 80 - Somme 81 - Tarn 82 - Tarn-et-Garonne 83 - Var 84 - Vaucluse 85 - Vendée 86 - Vienne 87 - Haute-Vienne 88 - Vosges 89 - Yonne 90 - Territoire de Belfort 91 - Essonne 92 - Hauts-de-Seine 93 - Seine-Saint-Denis 94 - Val-de-Marne 95 - Val-d'Oise 97 - DOM et TOM/COM97 INSEE - Fichier détail naissances 6

DMARNAIS Caractère 1 Comparaison des dates anniversaires de mariage des parents et de naissance de l enfant DURECEVP Caractère 2 Durée écoulée depuis l événement précédent INDLNM Caractère 1 Indicateur du lieu de naissance de la INDLNP Caractère 1 Indicateur du lieu de naissance du père INDNATM Caractère 1 Indicateur de nationalité de la INDNATP Caractère 1 Indicateur de nationalité du père JRECC Caractère 2 Jour de reconnaissance conjointe des parents JRECM Caractère 2 Jour de reconnaissance de la : né hors mariage 1 : naissance survenue avant l anniversaire de mariage 2 : naissance survenue le même jour ou après l anniversaire du mariage : enfant né hors mariage, premier né 00 à NN : nombre d années écoulées (depuis le mariage ou la naissance précédente) F : née en France métropolitaine ou dans les DOM E : née à l étranger ou dans les TOM F : né en France métropolitaine ou dans les DOM E : né à l étranger ou dans les TOM 1 : française 2 : étrangère 1 : française 2 : étrangère 00 : enfant né dans le mariage ou non reconnu conjointement par ses deux parents à la naissance 01 à 31 : jour de reconnaissance conjointe 00 : enfant né dans le mariage ou non reconnu par la 01 à 31 : jour de reconnaissance par la JRECP Caractère 2 Jour de reconnaissance du père 00 : enfant né dans le mariage ou non reconnu par le père 01 à 31 : jour de reconnaissance par le père MNAIS Caractère 2 Mois de naissance de l enfant 01 à 12 : janvier à décembre MRECC Caractère 2 Mois de reconnaissance conjointe des parents MRECM Caractère 2 Mois de reconnaissance de la 00 : enfant né dans le mariage ou non reconnu conjointement par ses deux parents à la naissance 01 à 12 : janvier à décembre 00 : enfant né dans le mariage ou non reconnu par la 01 à 12 : janvier à décembre MRECP Caractère 2 Mois de reconnaissance du père 00 : enfant né dans le mariage ou non reconnu par le père 01 à 12 : janvier à décembre NBENFPRE Caractère 1 Nombre d enfants nés vivants précédant la naissance SEXE Caractère 1 Sexe de l enfant 1 : masculin 2 : féminin SITUATMR Caractère 2 Situation professionnelle de la SITUATPR Caractère 2 Situation professionnelle du père 0 : pas d enfant précédent ou non déclaré 1 à 8 : nombre d enfants précédents 9 : 9 ou plus S : salariée NS : non salariée ND : inconnue S : salarié NS : non salarié ND : inconnue INSEE - Fichier détail naissances 7

TUCOM Caractère 1 Tranche de commune du lieu de domicile de la TUDOM Caractère 1 Tranche d unité urbaine du lieu de domicile de la : indéterminé P : commune de plus de 10 000 M : commune de moins de 10 000 A : autre : indéterminé 0 : commune rurale 1 : unité urbaine de moins de 5 000 2 : unité urbaine de 5 000 à moins de 10 000 3 : unité urbaine de 10 000 à moins de 20 000 4 : unité urbaine de 20 000 à moins de 50 000 5 : unité urbaine de 50 000 à moins de 100 000 6 : unité urbaine de 100 000 à moins de 200 000 7 : unité urbaine de 200 000 à moins de 2 000 000 8 : agglomération de Paris 9 : TOM ou étranger INSEE - Fichier détail naissances 8