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2002 059 Service de l Inspection et des expertises foncières : fichier des propriétés immobilières, terrains, commerces, exploitations agricoles en métropole et en Afrique du Nord pour l instruction des demandes de prêts accordés par le Crédit foncier à des personnes physiques et morales (classement alphabétique des départements). Environ 1920 1970 2002 059 001 [Ain en déficit]. Aisne : n 459 à 640. 2002 059 0002 Aisne : n 641 à 823 (Saint-Quentin, A J). 2002 059 0003 Aisne : n 823 (Saint-Quentin, L W) à 1065. 2002 059 0004 Aisne : n 1066 à 1227. 2002 059 0005 Aisne : n 1228 à 1292.. Aisne : n 459 à 808. 2002 059 0006 Aisne : n 814 à 1292. 2002 059 0007 [Allier en déficit] Allier : n 1296 à 1406. 2002 059 0008 Allier : n 1408 à 1565. 2002 059 0009 Allier : n 1566 à 1613. [Alpes et Ardèche en déficit] Ardennes : n 2558 à 2588. 2002 059 0010 Ardennes : n 2589 à 2734. 2002 059 0011 Ardennes : n 2735 à 2960. 2002 059 0012 Ardennes : n 2961 à 3057. Ardennes : n 2558 à 3057. 2002 059 0013 [Ariège en déficit] Ariège : n 3059 à 3395. Aube : n 3400 à 3550. 2

2002 059 0014 Aube : n 3551 à 3758. 2002 059 0015 Aube : n 3759 à 3834. 2002 059 0016 Aube : n 3835 à 3843. Aube : n 3400 à 3843. 2002 059 0017 [Aude en déficit] Aude : n 3844 à 3995. 2002 059 0018 Aude : n 4004 à 4282. 2002 059 0019 [Aveyron et Territoire de Belfort en déficit] Aveyron : n 4284 à 4589. Territoire de Belfort n 4593 à 4695. 2002 059 0020 Calvados : n 4810 à 4913. 2002 059 0021 Calvados : n 4914 à 5000 (Caen A - C). 2002 059 0022 Calvados : n 5000 à 5007 (Caen D - Y). 2002 059 0023 Calvados : n 5008 à 5057. 2002 059 0024 Calvados : n 5058 à 5193. 2002 059 0025 Calvados : n 5194 à 5286. 2002 059 0026 Calvados : n 5287 à 5356. 2002 059 0027 Calvados : n 5357 à 5472. 2002 059 0028 Calvados : n 5473 à 5572. 2002 059 0029 Calvados : n 4810à 4999. 3

2002 059 0030 Calvados : n 5000 à 5052 (Ouistreham A - O). 2002 059 0031 Calvados : n 5052 (Ouistreham P - Y) à 5286. 2002 059 0032 Calvados : n 5287 à 5426. 2002 059 0033 Calvados : n 5427 à 5572. 2002 059 0034 [Cantal en déficit] Cantal : n 5473 à 5772. 2002 059 0035 Cantal : n 5774 à 5839. Charente : n 5842 à 5990.. 2002 059 0036 Charente : n 5991 à 6265. 2002 059 0037 Charente : n 5840 à 6264. 2002 059 0038 Charente Inférieure (Maritime) : n 6266 à 6446. 2002 059 0039 Charente Inférieure (Maritime) : n 6447 à 6509 (La Rochelle A - R). 2002 059 0040 Charente Inférieure (Maritime) : n 6509 (La Rochel le S - W) à 6697. 2002 059 0041 Charente Inférieure (Maritime) : n 6698 à 6748. Charente Inférieure Maritime : n 6266 à 6466. 2002 059 0042 Charente Inférieure Maritime : n 6469 à 6514. 2002 059 0043 Charente Inférieure Maritime : n 6515 à 6743. Cher : n 6749 à 6786 (Bourges A - E). 2002 059 0044 Cher : n 6786 (Bourges F - X) à 6902. 2002 059 0045 Cher : n 6903 à 7041. 2002 059 0046 Cher : n 6749 à 7041. 4

2002 059 0047 [Corrèze en déficit] Corrèze : n 6903 à 7041. [Corse en déficit] Côte d Or : n 7695 à 7799. 2002 059 0048 Côte d Or : n 7800 à 7938. 2002 059 0049 Côte d Or : n 7939 à 8264. 2002 059 0050 Côte d Or : n 8265 à 8411. Côte d Or : n 7695 à 7916 (Dijon A - C). 2002 059 0051 Côte d Or : n 7916 (Dijon D - W) à 8377. 2002 059 0052 [Creuse, 1 ère série en déficit] Creuse : n 8802 à 9067. Dordogne : n 9068 à 9116. 2002 059 0053 Dordogne : n 9117 à 9378. 2002 059 0054 Dordogne : n 9379 à 9503 2002 059 0055 Dordogne : n 9504 à 9654. Dordogne : n 9075 à 9303. 2002 059 0056 Dordogne : n 9304 à 9652. 2002 059 0057 Doubs : n 9655 à 9852. 2002 059 0058 Doubs : n 9853 à 10109. 2002 059 0059 Doubs : n 10110 à 10290. Doubs : n 9940 à 10078. 2002 059 0060 Doubs : n 10081 à 10290. 5

Troisième série Doubs : n 9656 à 9753. 2002 059 0061 Troisième série Doubs : n 9753 à 9931. [Drôme en déficit] Eure : n 10669 à 10785. 2002 059 0062 Eure : n 10786 à 10922. 2002 059 0063 Eure : n 10923 à 11076. 2002 059 0064 Eure : n 11077 à 11208. 2002 059 0065 Eure : n 11209 à 11366. 2002 059 0066 Eure : n 11367 à 11368. Eure : n 10669 à 10922. 2002 059 0067 Eure : n 10925 à 11187. 2002 059 0068 Eure : n 11189 à 11368. Eure et Loir : n 11369 à 11403. 2002 059 0069 Eure et Loir : n 11404 à 11608. 2002 059 0070 Eure et Loir : n 11609 à 11794. 2002 059 0071 Eure et Loir : n 11369 à 11619. 2002 059 0072 Eure et Loir : n 11621 à 11794. [Finistère en déficit] Finistère : n 11795 à 11799 (Brest A - P) 2002 059 0073 Finistère : n 11800 (Brest Q - Y) à 12001. 2002 059 0074 [Gard en déficit] [Haute Garonne en déficit] Haute Garonne : n 12450 à 12974 (Toulouse A - Bo). 6

2002 059 0075 Haute Garonne : n 12974 (Toulouse Br - Ste). 2002 059 0076 Haute Garonne : n 12974 (Toulouse Sa - Z) à 130035. [Gers en déficit] Gers : n 13036 à 13225. 2002 059 0077 Gironde : n 13502 à 13559 (Arcachon A - R). 2002 059 0078 Gironde : n 13559 (Arcachon S - V) à 13583 (Bordea ux A - Am). 2002 059 0079 Gironde : n 13583 (Bordeaux An - C). 2002 059 0080 Gironde : n 13583 (Bordeaux D - Jo). 2002 059 0081 Gironde : n 13583 (Bordeaux Ju - Pat). 2002 059 0082 Gironde : n 13583 Bordeaux Tau - T). 2002 059 0083 Gironde : n 13583 (Bordeaux U - Y) à 13586 (Cauder an A - Ec). 2002 059 0084 Gironde : n 13586 (Cauderan Ed - W) à 13587. 2002 059 0085 Gironde : n 13587 à 13612. 2002 059 0086 Gironde : n 13613 à 13690. 2002 059 0087 Gironde : n 13691 à 13711 (Pessac A - D). 2002 059 0088 Gironde : n 13711 (Pessac E - X) à 13747. 2002 059 0089 Gironde : n 13748 à 13848. 2002 059 0090 Gironde : n 13849 à 13993. 2002 059 0091 Gironde : n 13994 à 14055. 2002 059 0092 [Hérault en déficit] [Ille et Vilaine en déficit] 7

Indre : n 14759 à 14845 (Châteauroux A - L). 2002 059 0093 Indre : n 14845 (Châteauroux M - V) à 14946. 2002 059 0094 Indre : n 18947 à 15005. Indre : n 14759 à 14814. 2002 059 0095 Indre : n 14815 à 15005. Indre et Loire: n 15093 à 15106. 2002 059 0096 Indre et Loire: n 15107 à 15255. 2002 059 0097 Indre et Loire: n 15256(Tours A - R). 2002 059 0098 Indre et Loire: n 15256 (Tours S - W) à 15287. 2002 059 0099 Indre et Loire: n 15006 à 15256 (Tours A - B). 2002 059 0100 Indre et Loire: n 15256 (Tours C - W) à 15287. 2002 059 0101 [Isère en déficit] [Jura en déficit] Landes : n 16438 à 16549. 2002 059 0102 Landes : n 16550 à 16675. 2002 059 0103 Landes : n 16676 à 16771 Loir et Cher : n 16772 à 16787. 2002 059 0104 Loir et Cher : n 16788 à 16918. 2002 059 0105 Loir et Cher : n 16919 à 17068 Loir et Cher : n 16772 à 16929. 2002 059 0106 Loir et Cher : n 16930 à 17066. [Loire en déficit] [Loire Inférieure (Atlantique) en déficit] 8

Loiret : n 17894 à 17999. 2002 059 0107 Loiret : n 18000 à 18140. 2002 059 0108 Loiret : n 18141 à 18164. 2002 059 0109 Loiret : n 18165 à 18242 Loiret : n 17939 à 18063. 2002 059 0110 Loiret : n 18064 à 18141 (Orléans A - N). 2002 059 0111 Loiret : n 18141 (Orléans O - V) à 18242. 2002 059 0112 [Lot en déficit] Lot et Garonne : n 18578 à 18581. 2002 059 0113 Lot et Garonne : n 18582 à 18661. 2002 059 0114 Lot et Garonne : n 18662 à 18769 (Marmande A - J). 2002 059 0115 Lot et Garonne : n 18769 (Marmande L - V) à 18871. 2002 059 0116 Lot et Garonne : n 18872 à 18903. 2002 059 0117 [Lozère en déficit] Maine et Loire : n 19102 (Angers A - K). 2002 059 0118 Maine et Loire : n 19102 (Angers L - V) à 19117. 2002 059 0119 Maine et Loire : n 19118 à 19209. 2002 059 0120 Maine et Loire : n 19210 à 19254. 2002 059 0121 Maine et Loire : n 19255 à 19347. 2002 059 0122 Maine et Loire : n 19349 à 19409. 2002 059 0123 Maine et Loire : n 19410 à 19482. 9

2002 059 0124 Maine et Loire : n 19102 (Angers A - V). 2002 059 0125 Maine et Loire : n 19103 à 19267. 2002 059 0126 Manche : n 19483 à 19619. 2002 059 0127 Manche : n 19620 à 19739. 2002 059 0128 Manche : n 19740 à 19889. 2002 059 0129 Manche : n 19890 à 20038. 2002 059 0130 Manche : n 20039 à 20130. 2002 059 0131 Manche : n 19483 à 19684. 2002 059 0132 Manche : n 19685 à 19882. 2002 059 0133 Manche : n 19883 à 20116. 2002 059 0134 Marne : n 20131 à 20350. 2002 059 0135 Marne : n 20351 à 20551. 2002 059 0136 Marne : n 20552 à 20597 (Reims A - M). 2002 059 0137 Marne : n 20597 (Reims N - W) à 20768. 2002 059 0138 Marne : n 20769 à 20793 Marne : n 20132 à 20551. 2002 059 0139 Marne : n 20553 à 20793. 2002 059 0140 [Haute Marne en déficit] Haute Marne: n 20803 à 21343. Mayenne : n 21344 à 21397. 2002 059 0141 Mayenne : n 21398 à 21438 (Laval A - M). 10

2002 059 0142 Mayenne : n 21438 (Laval N - V) à 21515. 2002 059 0143 Mayenne : n 21516 à 21610. 2002 059 0144 Mayenne : n 21344 à 21442. 2002 059 0145 Mayenne : n 21443 à 21619. 2002 059 0146 [Meurthe et Moselle en déficit] Meurthe et Moselle : n 21621 à 22014 (Nancy A - F). 2002 059 0147 Meurthe et Moselle : n 21014 (Nancy G - V) à 22017 (Laxou A - M). 2002 059 0148 Meurthe et Moselle : n 21017 (Laxou P - V) à 22216. 2002 059 0149 [Meuse en déficit] Meuse: n 22227 à 22806 [Morbihan en déficit] [Morbihan en déficit] [Moselle en déficit] Moselle: n 23071 à 23826. 2002 059 0150 [Nièvre en déficit] Nièvre : n 23831 à 24074. 2002 059 0151 Nord : n 24144 à 24314. 2002 059 0152 Nord : n 24315 à 24486. 2002 059 0153 Nord : n 24487 à 24623. 2002 059 0154 Nord : n 24626 à 24672. 2002 059 0155 Nord : n 24673 à 24725. 2002 059 0156 Nord : n 24726 à 24816. 11

2002 059 0157 Nord : n 24144 à 24534. 2002 059 0158 Nord : n 24535 à 24671 (Lille A - T). 2002 059 0159 Nord : n 24671 (Lille V - W) à 24762. 2002 059 0160 Nord : n 24764 à 24816 Oise : n 24817 à 24807. 2002 059 0161 Oise : n 24808 à 25131. 2002 059 0162 Oise : n 25132 à 25302. 2002 059 0163 Oise : n 25303 à 25453. 2002 059 0164 (propriétés rurales) Oise : n 25454 à 25517 (propriétés rurales) Oise : n 24820 à 25090. 2002 059 0165 (propriétés rurales) Oise : n 25119 à 25515 Oise : n 24817 à 25108. 2002 059 0166 Oise : n 25119 à 25517. 2002 059 0167 Orne : n 25518 à 25619. 2002 059 0168 Orne : n 25620 à 25751. 2002 059 0169 Orne : n 25752 à 25888. 2002 059 0170 Orne : n 25889 à 26030. 2002 059 0171 Orne : n 25518 à 25752. 2002 059 0172 Orne : n 25754 à 26030. 2002 059 0173 Pas de Calais : n 26031 à 26130. 2002 059 0174 Pas de Calais : n 26131 à 26395. 12

2002 059 0175 Pas de Calais : n 26396 à 26505. 2002 059 0176 Pas de Calais : n 26506 à 26585. 2002 059 0177 Pas de Calais : n 26586 à 26720. 2002 059 0178 Pas de Calais : n 26721 à 26860. 2002 059 0179 Pas de Calais : n 26861 à 26938 Pas de Calais : n 26031 à 26163. 2002 059 0180 Pas de Calais : n 26166 à 26537. 2002 059 0181 Pas de Calais : n 26541 à 26701. 2002 059 0182 Pas de Calais : n 26703 à 26928. 2002 059 0183 [Puy de Dôme en déficit] [Puy de Dôme en déficit] Basses Pyrénées (Pyrénées atlantiques) : n 27411 à 27420 (Biarritz A - E). 2002 059 0184 Basses Pyrénées (Pyrénées atlantiques) : n 27420 ( Biarritz F - V) à 27479. 2002 059 0185 Basses Pyrénées (Pyrénées atlantiques) : n 27480 à 27630. 2002 059 0186 Basses Pyrénées (Pyrénées atlantiques) : n 27631 à 27825. 2002 059 0187 Basses Pyrénées (Pyrénées atlantiques) : n 27826 à 27917 (Pau A à J). 2002 059 0188 Basses Pyrénées (Pyrénées atlantiques) : n 27917 ( Pau A à J) à 27973. [Basses Pyrénées (Pyrénées atlantiques) en déficit 2002 059 0189 [Hautes Pyrénées en déficit] [Hautes Pyrénées en déficit] [Pyrénées (Pyrénées orientales) en déficit] [Pyrénées (Pyrénées orientales) en déficit] 13

[Bas Rhin en déficit] Bas Rhin : n 28688 à 29245 [Haut Rhin : n 29251 à 29250 en déficit] Haut Rhin : n 29493 à 29636. Haut Rhin : n 29251 à 29460 2002 059 0190 Haut Rhin : n 29467 à 29627 [Haute Saône en déficit] Haute Saône : n 29906 à 30478 [Saône et Loire en déficit] [Saône et Loire en déficit] Sarthe : n 31077 à 31109. 2002 059 0191 Sarthe : n 31110 à 31201. 2002 059 0192 Sarthe : n 31202 à 31332. 2002 059 0193 Sarthe : n 31333 à 31383 (Le Mans A B). 2002 059 0194 Sarthe : n 31333 à 31383 (Le Mans C-Y). 2002 059 0195 Sarthe : n 31399 à 31462 Sarthe : n 31077 à 31175. 2002 059 0196 Sarthe : n 31177 à 31383 (Le Mans A B). 2002 059 0197 Sarthe : n 31383 (Le Mans C Y) à 31394. 2002 059 0198 Sarthe : n 31395 à 31462 [Savoie en déficit] [Savoie en déficit] [Haute Savoie en déficit] [Haute Savoie en déficit] Première et deuxième séries 2002 059 0199 Paris : numérotation à part à la suite des départements de la métropole Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32009 à 3 2016. 14

2002 059 0200 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32017 à 3 2019 (Bois-Colombe A - M). 2002 059 0201 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32019 (Bo is-colombe M V) à 32021. 2002 059 0202 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32022 à 3 2023 (Levallois-Perret A H). 2002 059 0203 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32023 (Le vallois-perret J V) à 32026. 2002 059 0204 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32027 à 3 2031. 2002 059 0205 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32032 à 3 2038. 2002 059 0206 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32039 à 3 2045. 2002 059 0207 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32009 à 3 2012. 2002 059 0208 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32013 à 3 2018 (Clichy A N). 2002 059 0209 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32018 (Cl ichy P- V) à 32020 (Colombes A C). 2002 059 0210 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32020 (Co lombes D- Y) à 32024 (Neuilly sur Seine A L). 2002 059 0211 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32024 (Ne uilly sur Seine M Y) à 32028 (Noisy le Sec A M). 2002 059 0212 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32028 (No isy le Sec P V) à 32033 (Bagnolet A M). 2002 059 0213 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32033 (Ba gnolet L V) à 32038 (Puteaux A M). 2002 059 214 Seine, arrondissement de Saint-Denis : n 32038 (Pu teaux N - V) à 32044. 2002 059 0215 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32046 à 32051. 2002 059 0216 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32052 à 32055. 2002 059 0217 15

Seine, arrondissement de Sceaux : n 32056 à 32059 (Le Perreux A F). 2002 059 0218 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32059 (Le Perr eux G V) à 32063 (St Maur des Fossés A C). 2002 059 0219 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32063 (St Maur des Fossés D W) à 32064 (Antony A O). 2002 059 0220 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32064 (Antony P V) à 32071. 2002 059 0221 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32072 à 32075. 2002 059 0222 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32076 à 32085. 2002 059 0223 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32086 à 32088. 2002 059 0224 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32045 à 32048. 2002 059 0225 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32049 à 32055 (Montreuil A). 2002 059 0226 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32055 (Montreu il B W) à 32057. 2002 059 0227 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32058 à 32063 (St Maur des Fossés A Bi). 2002 059 0228 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32063 (St Maur des Fossés Bo W) à 32065. 2002 059 0229 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32066 à 32071. 2002 059 0230 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32072 à 32075 (Malakoff A L). 2002 059 0231 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32075 (Malakof f M V) à 32084. 2002 059 0232 Seine, arrondissement de Sceaux : n 32085 à 32088. 2002 059 0233 Seine inférieure : n 32089 à 32237. 2002 059 0234 Seine inférieure : n 32238 à 32403. 2002 059 0235 Seine inférieure : n 32404 à 32437 (Le Havre A B ). 2002 059 0236 Seine inférieure : n 32437 (Le Havre C Z) à 3245 5. 16

2002 059 0237 Seine inférieure : n 32456 à 32597. 2002 059 0238 Seine inférieure : n 32598 à 32666. 2002 059 0239 Seine inférieure : n 32667 à 32693. 2002 059 0240 Seine inférieure : n 32694 à 32725. 2002 059 0241 Seine inférieure : n 32716 à 32748. Seine inférieure : n 32089 à 32204 (Dieppe A - E). 2002 059 0242 Seine inférieure : n 32204 (Dieppe F Y ) à 32392. 2002 059 0243 Seine inférieure : n 32394 à 32437. 2002 059 0244 Seine inférieure : n 32439 à 32619. 2002 059 0245 Seine inférieure : n 32620 à 32714. 2002 059 0246 Seine inférieure : n 32715 (Rouen A Pi). 2002 059 0247 Seine inférieure : n 32715 (Rouen Pl Z) à 32748. 2002 059 0248 Seine et Marne : n 32749 à 32829. 2002 059 0249 Seine et Marne : n 32830 à 32877. 2002 059 0250 Seine et Marne : n 32878 à 32976. 2002 059 0251 Seine et Marne : n 32977 à 33038. 2002 059 0252 Seine et Marne : n 33039 à 33078. 2002 059 0253 Seine et Marne : n 33079 à 33182. 2002 059 0254 Seine et Marne : n 33183 à 33292. 2002 059 0255 (propriétés rurales) Seine et Marne : n 33055 à 33277 17

2002 059 0256 (propriétés rurales) Seine et Marne : n 33204 à 33291 Seine et Marne : n 32785 à 32878. 2002 059 0257 Seine et Marne : n 32879 à 33039 (Melun A G). 2002 059 0258 Seine et Marne : n 33039 (Melun H V) à 33277. 2002 059 0259 Seine et Oise : n 33293 à 33323. 2002 059 0260 Seine et Oise : n 33324 à 33372 (Athis Mons A J). 2002 059 0261 Seine et Oise : n 33372 (Athis Mons L S) à 333 87. 2002 059 0262 Seine et Oise : n 33388 à 33412. 2002 059 0263 Seine et Oise : n 33413 à 33422. 2002 059 0264 Seine et Oise : n 33423 à 33425. 2002 059 0265 Seine et Oise : n 33426 à 33452. 2002 059 0266 Seine et Oise : n 33453 à 33530. 2002 059 0267 Seine et Oise : n 33531 à 33576. 2002 059 0268 Seine et Oise : n 33577 à 33589. 2002 059 0269 Seine et Oise : n 33590 à 33612. 2002 059 0270 Seine et Oise : n 33613 à 33637. 2002 059 0271 Seine et Oise : n 33638 à 33785. 2002 059 0272 Seine et Oise : n 33786 à 33807. 2002 059 0273 Seine et Oise : n 33808 à 33856. 2002 059 0274 Seine et Oise : n 33857 à 33889. 18

2002 059 0275 Seine et Oise : n 33890 à 33920. 2002 059 0276 Seine et Oise : n 33921 à 33944. 2002 059 0277 Seine et Oise : n 33945 à 33958. 2002 059 0278 Seine et Oise : n 33959 à 33964 (St Cloud A L). 2002 059 0279 Seine et Oise : n 33964 (St Cloud M V) à 33968 ( Versailles A R). 2002 059 0280 Seine et Oise : n 33968 (Versailles S Y) à 33984. 2002 059 0281 (propriétés rurales) Seine et Oise : n 33298 à 33982. 2002 059 0282 Seine et Oise : n 33293 à 33364. 2002 059 0283 Seine et Oise : n 33371 à 33390. 2002 059 0284 Seine et Oise : n 33391 à 33422. 2002 059 0285 Seine et Oise : n 33423 à 33451. 2002 059 0286 Seine et Oise : n 33452 à 33574. 2002 059 0287 Seine et Oise : n 33575 à 33590. 2002 059 0288 Seine et Oise : n 33591 à 33616 (Le Raincy A O). 2002 059 0289 Seine et Oise : n 33616 (Le Raincy P V) à 33803. 2002 059 0290 Seine et Oise : n 33804 à 33858 (Maisons Lafitte A S). 2002 059 0291 Seine et Oise : n 33858 (Maisons Lafitte T V) à 33896. 2002 059 0292 Seine et Oise : n 33897 à 33952 (Chatou A C). 2002 059 0293 Seine et Oise : n 33952 (Chatou D V) à 33959. 2002 059 0294 Seine et Oise : n 33960 à 33965 Sèvres A F). 19

2002 059 0295 Seine et Oise : n 33965 (Sèvres G V) à 33969 (Vi roflay A R). 2002 059 0296 Seine et Oise : n 33969 (Viroflay S V) à 33984. Deux Sèvres : n 33985 à 34113. 2002 059 0297 Deux Sèvres : n 34114 à 34124. 2002 059 0298 Deux Sèvres : n 34125 à 34223. 2002 059 0299 Deux Sèvres : n 34224 à 34341. 2002 059 0300 Deux Sèvres : n 33989 à 34271. 2002 059 0301 Deux Sèvres : n 34273 à 34341 Somme : n 34342 à 34459. 2002 059 0302 Somme : n 34460 à 34542 (Amiens A C). 2002 059 0303 Somme : n 34542 (Amiens D W) à 34551. 2002 059 0304 Somme : n 34552 à 34743. 2002 059 0305 Somme : n 34744 à 34959. 2002 059 0306 Somme : n 34960 à 35176. 2002 059 0307 Somme : n 34342 à 34542 (Amiens A O). 2002 059 0308 Somme : n 34542 (Amiens P W) à 35041. 2002 059 0309 Somme : n 35043 à 35175. et deuxième série [Tarn, Tarn et Garonne, Var, Vaucluse, Vendée en déficit] Vienne : n 36030 à 36379. 2002 059 0310 Vienne : n 36380 à 36546. 2002 059 0311 Vienne : n 36547 à 36553. 20

2002 059 0312 Vienne : n 36554 à 36498. 2002 059 0313 Vienne : n 36499 à 36602. 2002 059 0314 [Haute Vienne en déficit] [Vosges en déficit] Vosges : n 36809 à 37219. 2002 059 0315 Vosges : n 37220 à 37339 Yonne : n 37340 à 37502. 2002 059 0316 Yonne : n 37503 à 37767. 2002 059 0317 Yonne : n 37768 à 37824. Yonne : n 37340 à 37476. 2002 059 0318 Yonne : n 37480 à 37824. et deuxième série [Territoire de Belfort en déficit] Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, St Pierre et Miquelon, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française, Mayotte, Terres australes et Antarctiques françaises. 2002 059 0319 Paris : arrondissements I et II, quartiers 1 à 7 : n 1 à 258. 2002 059 0320 Paris : arrondissements II à IV, quartiers 8 à 13 : n 259 à 479. 2002 059 0321 Paris : arrondissements IV et V, quartiers 14 à 18 (lettres A à O) : n 480 à 669. 2002 059 0322 Paris : arrondissements V et VI, quartiers 18 (lettres P à V) à 22 (lettres A à O) : n 601 à 880. 2002 059 0323 Paris : arrondissements VI et VII, quartiers 22 (lettres P à V) à 26 : n 881 à 1044. 2002 059 0324 Paris : arrondissements VII et VIII, quartiers 27 à 30 (lettres A à P) : n 1044 bis à 1 220. 21

2002 059 0325 Paris : arrondissements VIII et IX, quartiers 30 (lettres Q à W) à 33 : n 1221 à 1408. 2002 059 0326 Paris : arrondissements IX et X, quartiers 34 à 37 : n 1408 bis à 1574. 2002 059 0327 Paris : arrondissements X et XI, quartiers 38 à 41 : n 1574 bis à 1750. 2002 059 0328 Paris : arrondissement XI, quartiers 42 à 44 (lettres A à O) : n 1751 à 1932. 2002 059 0329 Paris : arrondissements XI et XII, quartiers 44 (lettres P à V) à 46 : n 1933 à 2069 B. 2002 059 0330 Paris : arrondissements XII et XIII, quartiers 47 à 50 (lettres A à O) : n 2070 à 2248. 2002 059 0331 Paris : arrondissement XIII, quartiers 50 (lettres P à Z) à 52 : n 2249 à 2398. 2002 059 0332 Paris : arrondissement XIV, quartiers 53 à 55 (lettres A à L) : n 2398 b à 253 6. 2002 059 0333 Paris : arrondissement XIV, quartiers 55 (lettres M à V) et 56 : n 2537 à 2686 D. 2002 059 0334 Paris : arrondissement XV, quartier 57 : n 2687 à 2807. 2002 059 0335 Paris : arrondissement XV, quartiers 58 et 59 (lettres A à L) : n 2808 à 2964. 2002 059 0336 Paris : arrondissements XV et XVI, quartiers (lettres M à V) à 61 (lettres A à H) : n 2965 à 3125. 2002 059 0337 Paris : arrondissement XVI, quartiers 61 (lettres I à Y) et 62 (lettres A à G) : n 3126 à 3239 B. 2002 059 0338 Paris : arrondissement XVI, quartiers 62 et 63 : n 3239 C à 3271. 2002 059 0339 Paris : arrondissements XVII et XVIII, quartiers 64 et 65 (lettres A à P) : n 3372 à 3503 F. 22

2002 059 0340 Paris : arrondissement XVII, quartiers 65 (lettres R à Y) à 67 : n 3504 à 3620 B. 2002 059 0341 Paris : arrondissement XVII, quartiers 67 et 68 : n 3621 à 3731. 2002 059 0342 Paris : arrondissements XVII et XVIII, quartier 69 : n 3732 à 3879 A. 2002 059 0343 Paris : arrondissement XVIII, quartier 70 : n 3879 B à 4010 B. 2002 059 0344 Paris : arrondissements XVIII et XIX, quartiers 71 à 74 : n 4011 à 4185. 2002 059 0345 Paris : arrondissements XIX, quartiers 75 et 76 : n 4185 B à 4342. 2002 059 0346 Paris : arrondissement XX, quartiers 77 et 78 : n 4343 à 4486 E. 2002 059 0347 Paris : arrondissement XX, quartiers 79 et 80 : n 4487 à 4656. 2002 059 0348 Paris : arrondissements I et II, quartiers 1 à 8 : n 2 à 306. 2002 059 0349 Paris : arrondissements III et IV, quartiers 9 à 15 : n 310 à 576. 2002 059 0350 Paris : arrondissements IV à VI, quartiers 16 à 21 : n 577 à 843. 2002 059 0351 Paris : arrondissements VI et VII, quartiers 22 à 27 : n 847 à 1081. 2002 059 0352 Paris : arrondissements VII et VIII, quartiers 28 à 31 : n 1099 à 1286. 2002 059 0353 Paris : arrondissements VIII et IX, quartiers 32 à 36 (lettres A à H) : n 1287 à 1508. 2002 059 0354 Paris : arrondissements IX et X, quartiers 36 (lettres L à T) à 40 : n 1509 à 1662. 23

2002 059 0355 Paris : arrondissement XI, quartiers 41 à 44 (lettres A à F) : n 1696 à 1917. 2002 059 0356 Paris : arrondissements XI et XII, quartiers 44 (lettres G à V) à 44 : n 1919 à 2152. 2002 059 0357 Paris : arrondissements XIII et XIV, quartiers 49 à 53 (lettres A à R) : n 2157 à 2441. 2002 059 0358 Paris : arrondissement XIV, quartiers 53 (lettres S à V) à 56 : n 2445 à 2686. 2002 059 0359 Paris : arrondissement XV, quartiers 57 et 58 : n 2687 à 2908. 2002 059 0360 Paris : arrondissements XV et XVI, quartiers 59 à 61 (lettres A à Mi) : n 2910 à 3139. 2002 059 0361 Paris : arrondissement XVI, quartiers 61 (lettres Mo à Y) à 63 (lettres A à D) : n 3141 à 3320. 2002 059 0362 Paris : arrondissements XVI et XVII, quartiers 63 (lettres F à W) à 65 (lettres A à R) : n 3326 à 3507. 2002 059 0363 Paris : arrondissement XVII, quartiers 65 (lettres S à W) à 67 (lettres A à J) : n 3507 B à 3660. 2002 059 0364 Paris : arrondissements XVII et XVIII, quartiers 68 et 69 : n 3662 à 3879. 2002 059 0365 Paris : arrondissements XVIII et XIX, quartiers 70 à 73 (lettres A à F) : n 3879 B à 411 4. 2002 059 0366 Paris : arrondissements XIX et XX, quartiers 73 (lettres G à V) à 77 (lettres A à L) : n 4115 à 4381. 2002 059 0367 Paris : arrondissement XX, quartiers 77 (lettres H à V) à 79 : n 4384 à 4656. 2002 059 0368 Gages spéciaux Estimations : Paris, banlieue, province catégories 1 à 20 (fiches récapitulatives) Ventes : Paris, banlieue, province catégories 1 à 19 (fiches récapitulatives) Fiches d instruction par catégories : - Hôtels à usage d hôtels, hôtels meublés, pensions de famille, grands restaurants, cafés : Seine, Seine et Oise. 24

2002 059 0368 Gages spéciaux Fiches d instruction par catégories : Hôtels à usage d hôtels, hôtels meublés, pensions de famille, grands restaurants, cafés : Seine et Marne et de l Oise Cliniques et établissements hospitaliers : Seine, Seine et Oise, Seine et Marne et Oise Etablissements d enseignement : Seine, Seine et Oise, Seine et Marne Châteaux : Seine, Seine et Oise, Seine et Marne et Oise Cinémas, établissements de plaisir : Seine, Seine et Oise et Oise. Cultures spéciales, forêts, étangs : Seine, Seine et Oise, Seine et Marne Etablissements d entraînement, sports : Seine, Seine et Oise, Seine et Marne et Oise Etablissements industriels, entrepôts, moulins : Seine. 2002 059 0370 Gages spéciaux Fiches d instruction par catégories : Etablissements industriels, entrepôts, moulins : Seine et Oise, Seine et Marne et Oise Garages : Seine, Seine et Oise, Seine et Marne et Oise Adjudications : Ain Moselle : n 78 à 23694 (numé rotation discontinue). 2002 059 0371 Adjudications : Nord Yonne : n 24711 à 37738 (nu mérotation discontinue). 2002 059 0372 Alger Abbo Azarga. Fichier des propriétés immobilières et terrains en Afrique du Nord Algérie, propriétés urbaines et rurales : département d Alger : s. d. ; département de Constantine : s. d. ; département d Oran : 1938 à 1962. Maroc, propriétés urbaines : département de Casablanca : 1920 à 1926 ; département de Fès : 1920 à 1948 ; département de Marrakech : 1919 à 1948 ; propriétés rurales classées par régions ou secteurs : 1945 à 1962. Tunisie, propriétés urbaines : communes (ordre alphabétique) : 1910 à 1948 ; propriétés rurales : communes (ordre alphabétique) : 1910-1948 ; fiches de l Inspection foncière de relevés des ventes intéressantes classées par régions et secteurs : 1950 à 1957. 2002 059 0373 Alger Baba-Hassen Birmandreis (n 1977 à 1804). 2002 059 0374 Alger Birmandreis (n 1803 à 1258). 2002 059 0375 Alger Birmandreis (n 1257 à 798). 2002 059 0376 Alger Birmandreis (n 797 à 466). 2002 059 0377 Alger Birmandreis (n 464 à 42) Blida (n 1028 à 809). 2002 059 0378 Alger 25

Blida (n 808 à 80) Boghari. 2002 059 0379 Alger Boghni Bouzaréa (n 1013 à 446). 2002 059 0380 Alger Bouzaréa (n 445 à 94) Burdeau-Bourlier. 2002 059 0381 Alger Camp-du-Maréchal Charron. 2002 059 0382 Alger Chebli Dellys. [Cherchell voir Zurich] 2002 059 0383 Alger Dely-Ibrahim El Affroun. 2002 059 0384 Alger El Biar (n 1583 à 1070). 2002 059 0385 Alger El Biar (n 1069 à 590). 2002 059 0386 Alger El Biar (n 589 à 49) Fort de l Eau (n 562 à 200 ). 2002 059 0387 Alger Fort de l Eau (n 199 à 43) Guyotville (n 489 à 210). 2002 059 0388 Alger Guyotville (n 209 à 74) Hussein-Dey (n 1102 à 6 00). 2002 059 0389 Alger Hussein-Dey (n 599 à 28) Koléa (n 179 à 120). 2002 059 0390 Alger Koléa (n 119 à 50) Kouba (n 1296 à 756). 2002 059 0391 Alger Kouba (n 755 à 280). 2002 059 0392 Alger Kouba (279 à 23) Maison Carrée (n 1268 à 1030). 2002 059 0393 Alger Maison Carrée (n 1029 à 520). 2002 059 0394 Alger Maison Carrée (n 518 à 43 bis). Marengo. 2002 059 0395 Alger Marceau Orléansville (n 223 à 150). 2002 059 0396 Alger Orléansville (n 41 à 149) Rovigo et Rouïba (n 7 1 à 133). 2002 059 0397 Alger Rovigo et Rouïba (n 62 à 69) St Eugène (n 300 à 794). 26

2002 059 0398 Alger St Eugène (n 26 à 299) Surcouf. 2002 059 0399 Alger Tablat Zurich (hameau, commune de Cherchell). 2002 059 0400 Alger Alger (n 7300 à 7736). 2002 059 0401 Alger Alger (n 6700 à 7299). 2002 059 0402 Alger Alger (n 6150 à 6699). 2002 059 0403 Alger Alger (n 5600 à 6149). 2002 059 0404 Alger Alger (n 5150 à 5599). 2002 059 0405 Alger Alger (n 4700 à 5149). 2002 059 0406 Alger Alger (n 4350 à 4699). 2002 059 0407 Alger Alger (n 4050 à 4349). 2002 059 0408 Alger Alger (n 3700 à 4049). 2002 059 0409 Alger Alger (n 3250 à 3699). 2002 059 0410 Alger Alger (n 1-7, 1219, 3044 à 3249) Constantine Aïn-Abessa - Auribeau 2002 059 0411 Constantine Barika Bône (n 1050 à 1245). 2002 059 0412 Constantine Bône (n 600-1049). 2002 059 0413 Constantine Bône (n 23-599) Bougie. 2002 059 0414 Constantine Constantine (n 1550-1642). 2002 059 0415 Constantine Constantine (n 1050 1549). 2002 059 0416 Constantine Constantine (n 7-1049) - Duvivier. 27

2002 059 0417 Constantine Duzerville Lucet. 2002 059 0418 Constantine Mac-Mahon - Philippeville (n 250-430). 2002 059 0419 Constantine Philippeville (n 2 249) - Setif (n 400-531). 2002 059 0420 Constantine Setif (n 4-399) Ziana. 2002 059 0421 Oran Abdellys Ammi-Moussa. 2002 059 0422 Oran Aoubellil Colomb - Bechar. 2002 059 0423 Oran Damesme Kléber. 2002 059 0424 Oran Laferrière Mascara et commune mixte de Mascara (Bahourat ; El Guelthna ; Ferragas et Ilrouf ; Melrir). 2002 059 0425 Oran Matemore Mostagenem. 2002 059 0426 Oran Nazereg Oran (n 4100-4437). 2002 059 0427 Oran Oran (n 3600-4099). 2002 059 0428 Oran Oran (n 3100-3599). 2002 059 0429 Oran Oran (n 2700-3099). 2002 059 0430 Oran Oran (n 2201-2699 bis). 2002 059 0431 Oran Oran (n 2-2199) Perregaux (n 200-275). 2002 059 0432 Oran Perregaux (n 106 199) Renan. 2002 059 0433 Oran Renault Sainte Barbe du Thelat. 2002 059 0434 Oran Sainte Léonie Sidi-Bel-Abbes (n 850 1225). 2002 059 0435 Oran Sidi-Bel-Abbes (n 52 849) Telagh. 28

2002 059 0436 Oran Ténézéra Tlemcem. 2002 059 0437 Oran Toumiat Zemmorah. Banlieue d Oran. Relevés chronologiques des expertises urbaines et rurales rassemblées par secteurs géographiques (année, jour, commune ou rue, indication le plus souvent du nombre de pièces ou de la superficie, estimations) : Aïn El Turck, Ain Temouchent, Mascara, Mostaganem, Oran, Relizane, Saïda, Sidi Del Abbes, Tiaret, Tlemcem. (origine inconnue, ne semble pas se rapporter aux fiches d expertises ci-dessus). 2002 059 0438 Maroc Casablanca (propriétés urbaines) n 1-399 Fès (propriétés urbaines) n 1 202. 2002 059 0439 Maroc Marrakech (propriétés urbaines) n 1 135 Territoire du Maroc. Fiches des propriétés rurales classées par régions et secteurs (mal définis) Tunisie [lettres A à K (partiel) en déficit] (propriétés urbaines) Kram M Saken (propriétés urbaines). 2002 059 0440 Tunisie Mutuelleville- Tunis (n 1250 1335) (propriétés u rbaines). 2002 059 0441 Tunisie Tunis (n 1176 1249 ; n 1 1175 en déficit) Za rzis (propriétés urbaines) Grombalia Ousseltia (propriétés rurales). 2002 059 0442 Tunisie Pavillier Sainte Marie du Zid (propriétés rurales) Territoire de Tunisie. Relevés de ventes intéressantes par régions et secteurs. Dossiers de travail, d enquêtes et de documentation de l Inspection : documents lacunaires. 29

1890 1973 2002 059 0443 Documents statutaires (classement chronologique). 1921-1954. - Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 30 avril 1921 : compte rendu du conseil d administration. - Assemblée générale ordinaire du 3 avril 1922. - Assemblée générale ordinaire du 29 avril 1929. - Assemblée générale ordinaire du 7 avril 1930. - Assemblée générale extraordinaire du 23 décembre 1930. - Assemblée générale ordinaire du 27 avril 1931. - Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 9 avril 1932. - Assemblée générale ordinaire du 25 avril 1951. - Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 30 avril 1952. - Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 22 avril 1953. - Assemblée générale ordinaire du 28 avril 1954. 2002059 0444 Dossiers d enquêtes (classement alphabétique des départements). 1890-1934. - Allier : enquête sur la situation viticole. 1933-1934. - Creuse : enquête générale. 1890. - Eure-et-Loir : enquête agricole. 1934. - Finistère : enquête générale. 1929-1930. - Indre : enquête agricole. 1934. - Indre-et-Loire : enquête sur la situation viticole. 1933-1934. - Isère : enquête générale. 1891-1892. - Loire : enquête générale. 1891. - Loir-et-Cher : enquête sur la situation viticole. 1933-1934. - Nièvre : enquête immobilière agricole. 1934. - Puy-de-Dôme : enquête sur la situation viticole. 1897, 1929 et 1933-1934. - Somme : enquête immobilière. 1934. - Vienne : enquête générale. 1934. - Vienne (Haute-) : enquête générale. 1890, 1934. 2002059 0445 Service de l Inspection au Maroc. 1920-1964. - Opération «reprise de terres» au Maroc : notes et correspondance du Crédit foncier en métropole. 1961-1964. - Caisse de prêts immobiliers du Maroc et les sociétés d habitations à bon marché : statut de la caisse, dahirs concernant la caisse et les sociétés HBM. 1920-0928. 2002059 0446 Crédit foncier d Algérie et de Tunisie. 1938-1973. - Assemblée générale ordinaire : rapports. 31 mai 1946. - Enquête de l Inspection : méthode d estimation des propriétés rurales en Tunisie. 1960. 30

- Indemnisation des Français d outre-mer : attestations d expertises. 1964-1973. - Caisse tunisienne de crédit et de consolidation : dossier individuel de veuve Louis Pace à Ksar-Bou-Kriss (Tunisie). 1938. - Crédit foncier d Algérie et de Tunisie : dossier individuel de José Martinez à Oran. 1938. 2002059 0447 Documentation Maroc : publications sans dépôt légal. 1933-1954. - Code des eaux au Maroc par A. Sonnier, Rabat. 1935. - L équipement hydraulique du Maroc, direction des Travaux publics, Rabat. 1954. - Etude des sols du périmètre irrigable des Beni Amir-Beni Moussa, direction de l Agriculture et des Forêts du Protectorat de la république française au Maroc, Rabat. 1953. - Etude préliminaire des sols du périmètre irrigable de Marrakech, direction de l Agriculture, du Commerce et des Forêts du Protectorat de la république française au Maroc, Rabat. 1951. - Le régime juridique des eaux au Maroc par A. Sonnier, Institut des Hautes études marocaines, Paris. 1933. 2002059 0448 Documentation Tunisie : publications sans dépôt légal. 1910-1955. - La Tunisie, conférence par Paul Randet, procureur de la République à Sousse, Grenoble. 1910. - Démembrements du Habous par Louis Milliot, Paris. 1918. - Description d une nouvelle carte géologique de la Tunisie par Marcel Solignac, Bourg. 1931. - Bulletin économique et social de la Tunisie : N 36, janvier 1950. N 38, mars 1950. N 43, août 1950. N 46, novembre 1950. N 48, janvier 1951. N 49, février 1951. N 50, mars 1951. N 51, avril 1951. N 52, mai 1951. N 53, juin 1951. N 54, juillet 1951. N 55, août 1951. N 56, septembre 1951. N 57, octobre 1951. N 58, novembre 1951. N 59, décembre 1951. N 60, janvier 1952. N 61, février 1952. N 62, mars 1952. N 63, avril 1952. N 67, août 1952. N 69, octobre 1952. N 70, novembre 1952. N 71, décembre 1952. N 72, janvier 1953. N 73, février 1953. N 74, mars 1953. 31

N 75, avril 1953. N 76, mai 1953. N 78, juillet 1953. N 79, août 1953. N 80, septembre 1953. N 81, octobre 1953. N 82, novembre 1953. N 85, février 1954. N 87, avril 1954. N 88, mai 1954. N 91, août 1954. N 92, septembre 1954. N 94, novembre 1954. N 95, décembre 1954. N 96, janvier 1955. N 97, février 1955. N 98, mars 1955. N 99, avril 1955. N 100, mai 1955. N 102, juillet 1955. N 103, août 1955. N 104, septembre 1955. N 105, octobre 1955. N 106, novembre 1955. Cartes du Maroc utilisées par l Inspection : tirages imprimés, provenant généralement du service géographique des Armées, avec annotations manuscrites de parcelles et de propriétaires (classement alphabétique par lieu). Environ 1920-1950 [Etat matériel dégradé, communication sous contrôle]. 2002059 0449 Protectorat de la République française au Maroc. Carte des tribus. 1927. 2002059 0450 Agouraï El Hajeb. 2002059 0451 Aïn El Djemel Ber Rechid. 2002059 0452 Aïn Taoujdat. 2002059 0453 Azemmour Sidi Bordja. 2002059 0454 Benahmed Boujad. 2002059 0455 Berkane. 32

2002059 0456 Bou Znika. 2002059 0457 Cap Hadid. 2002059 0458 Casablanca. 2002059 0459 Casablanca Fedhala. 2002059 0460 Chemaïa Louis Gentil Ganntour. 2002059 0461 Dar Ould Zidouh. 2002059 0462 El Borouj. 2002059 0463/1 et 2 El Hajeb. 2002059 0464 El Kansera Petitjean Moulay Idriss. 2002059 0465 Fès. 2002059 0466 Fès Est. 2002059 0467 Fès Ouest. 2002059 0468 Fès Taza. 2002059 0469 Frih Ben Salah. 2002059 0470 Ifrane. 2002059 0471 Karia Ba Mohammed. 2002059 0472 Kasba Tadla. 2002059 0473 Khemichet. 2002059 0474 Khemisset Bataille. 2002059 0475 Kénitra Sidi Yahia du Gharb. 2002059 0476 Kourigha - Oued Zem. 2002059 0477 Lalla Ito Sidi Slimane. 2002059 0478 Mamora Oued Touirza. 2002059 0479 Marchand. 2002059 0480 Marrakech Nord. 2002059 0481 Mechra Bel Ksiri. 2002059 0482 Meknès Sbâa Ayoun. 2002059 0483 Melilla Nemours. 2002059 0484 Moulay Bou Selham - Lalla Mimouna. 2002059 0485 Moulouya. 33

2002059 0486 Mra Ben Abbou. 2002059 0487 N Keïla. 2002059 0488 Oued Tensift. 2002059 0489 Ouezzane - May Bouchta. 2002059 0490/1 et 2 Oujda : réseau d irrigation et plan parcellaire. 2002059 0491 Oulad Bou Rahmoun. 2002059 0492 Oulad Ziane. 2002059 0493 Oulmès - Azrou. 2002059 0494 Oulmès Casablanca. 2002059 0495 Rabat Oued Fouarat. 2002059 0496 Ras El Aïn - Melgou. 2002059 0497 Safi. 2002059 0498 Settat. 2002059 0499 Settat Ben Ahmed. 2002059 0500 Sidi Allal Tazi Soul El Arba du Gharb. 2002059 0501 Sidi Bettache Boulhaut. 2002059 0502 Sidi Saïd Mâachou Foucauld. 2002059 0503 Taroudannt. 2002059 0504 Taza. 34