Mise à jour au 20 aout 2015. REGLEMENT SPORTIF DES ORGANISATIONS des EPREUVES TERRITORIALES Concernant les Catégories SENIORS à XV.

Mise à jour au 20 aout 2015 REGLEMENT SPORTIF DES ORGANISATIONS des EPREUVES TERRITORIALES Concernant les Catégories SENIORS à XV Saison 2015-2016 SOMMAIRE 1. ATTRIBUTIONS de la COMMISSION des EPREUVES TERRITORIALES 2. REGLEMENTS APPLICABLES A TOUTES LES CATEGORIES 3. CHAMPIONNATS 2-1 Etablissement des calendriers 2-2 Engagement des équipes 2-3 Constitution des poules et groupes 2-4 Résultats et classements 2-4-1 Résultats des rencontres 2-4-2 Forfaits 2-4-3 Classements par péréquations 2-5 Malus Arbitrage 2-5-1 Malus disciplinaire 2-6 Bonus 2-7 Comptabilisation 3-1 Groupe A 3-1-1 Catégorie Honneur 3-1-2 Catégorie Promotion d'honneur 3-2 Groupe B : Catégorie 1 ère et 2 ème Série 3-3 Groupe C : Catégorie 3 ème et 4 ème Série 3-4 Montées - Descentes Interpénétrations 3-5 Obligations 3-6 Qualification pour les championnats de France 3-7 Accession à la catégorie supérieure 3-8 Renoncement aux droits acquis 3-9 Remplacement d une association dans une catégorie 3-10 Championnat des équipes réserves 3-10-1 Qualification des équipes réserves 3-11 Durée du règlement 3-12 Mesures non prévues 3-13 Représentant Fédéral 4. JOURNEES des FINALES TERRITORIALES 5. COUPE et CHALLENGES COMITE 6. JOUEURS SELECTIONNES 7. MATCHS AMICAUX et CHALLENGES CLUBS 1

REGLEMENT SPORTIF 2015-2016 Les références des articles cités DANS CE REGLEMENT sont celles des Règlements Généraux de la FFR pour la saison en cours. 1. ATTRIBUTIONS DE LA COMMISSION DES EPREUVES TERRITORIALES Constitution des poules et groupes des Championnats et Challenges Etablissement du calendrier Enregistrement des résultats Etablissement des classements Les reports de matchs ne seront acceptés que sur présentation de la fiche type disponible sur le site du Comité. A l'attention des clubs : La Commission des Epreuves Territoriales assure une permanence le lundi après-midi et le jeudi après midi au Comité de Rugby du Lyonnais. Les clubs ont la possibilité de contacter le Président de la Commission par téléphone au 04 78 79 67 96, ou au portable 06 60 80 07 90. La commission des épreuves répond aux courriels adressés à epreuves@rugbylyonnais.fr Il ne sera répondu qu aux seuls courriers ou mails envoyés par les Présidents de Clubs ou leurs représentants. Tout courrier concernant cette commission devra faire référence à la compétition concernée 2. REGLEMENTS GENERAUX APPLICABLES A TOUTES LES CATEGORIES Le règlement des Epreuves Territoriales est régi par les règlements ci-dessous : 2-1 Etablissement Calendriers Les calendriers des compétitions seront publiés sitôt que la date limite des inscriptions sera atteinte. Calendriers paraissant plus d'un mois avant la première journée Les clubs n'ayant pas présenté d'objection quinze jours après la parution du calendrier des épreuves, seront considérés comme ayant donné leur accord complet sur les dates retenues par le C.R.L. Calendriers paraissant moins d'un mois avant la première journée Les clubs n'ayant pas présenté d'objection le lundi précédant la première journée seront considérés comme ayant donné leur accord complet sur les dates retenues par le CRL. Les inversions de terrain ou l'avancement de la date des rencontres sont régis par l article correspondant des règlements généraux FFR. Calendrier Officiel Les calendriers des épreuves sont soumis à l approbation du Comité Directeur. Les dates et horaires des rencontres des épreuves territoriales, tous championnats confondus, sont fixées par le CRL et s'imposent à tous les clubs invités. Les rencontres Territoriales Seniors seront programmées, par principe, le dimanche après-midi à 13h30 1

(équipe réserves) et 15h00 (équipe première). Toute modification au calendrier officiel sera régie par l'article correspondant des Règlements Généraux FFR. Cas d'exception Le CRL se réserve la possibilité de prendre les mesures nécessaires permettant de mener à leur terme les compétitions dont il a la charge. Pour la dernière journée de phase de qualification, il sera fait application des articles correspondants des Règlements Généraux FFR. La Commission des Epreuves n autorise pas le report d un match de la dernière journée de Championnat (hormis le report global de la journée). Il sera fait application de l article 312.3 des Règlements Généraux de la FFR. 2-2 Engagement des équipes Les engagements sont faits sur invitation du C.R.L. Ils doivent être déposés au Secrétariat du Comité au plus tard à la date indiquée sur l invitation. Le droit d'inscription et éventuellement le montant des cautions seront portés au débit du club. Toute demande d engagement déposée au-delà des dates limites sera examinée par le Bureau Directeur. 2-3 Constitution des poules et groupes de Championnat Les poules de Championnat sont constituées selon les modalités prévues aux articles correspondants des Règlements Généraux FFR. Pour la catégorie HONNEUR, la gestion est confiée aux commissions désignées par la Coordination Rhône Alpes de Rugby (CRAR). 2-4 Résultats et Classements Les résultats et les classements sont validés par la Commission des Epreuves après traitement éventuel par les Commissions disciplinaires et règlementaires. Un classement provisoire de la catégorie HONNEUR sera établi à la fin de la phase qualificative pour déterminer les oppositions de la phase finale. 2-4-1 Résultats des rencontres En l'absence d'arbitre officiel, la feuille de match est adressée au comité territorial organisateur par le Licencié Capacitaire en Arbitrage (L C A) qui aura arbitré la rencontre. Pour les matchs de la dernière journée de phase qualificative ou les matchs éliminatoires, les Officiels de match devront communiquer les résultats le dimanche soir à l issue la rencontre. 2-4-2 Forfaits Application de l article correspondant des règlements généraux FFR pour la catégorie HONNEUR. Pour les clubs de PROMOTION HONNEUR, et des groupes B et C, la panne inopinée des véhicules de transports collectifs privés est considérée comme un cas de force majeure dans les compétitions territoriales organisées par le Comité du Lyonnais (sous réserve de la présentation d un justificatif de l autocariste). 2-4-3 Classements par péréquations Intra poules Points attribués en cas de résultats incomplets en poules : 2

Lorsqu'une équipe est forfait général ou mise hors compétition en phase préliminaire ou qualificative d'un championnat de France, les autres équipes marqueront 3 points ou 5 points (art. 341.1.1 des Règlements Généraux FFR) «terrain» et 25 «points de marque» pour les matches joués ou restant à jouer. Dans le cas où la totalité des matches de poules n'aurait pu être disputée (autrement que par le forfait général d'une équipe ou sa mise hors compétition) il sera procédé à une péréquation amenant toutes les équipes concernées au même nombre des matches qui devaient être joués (points «terrain» diminués s'il y a lieu de points de pénalisation, goal-average éventuellement) au jour de la rencontre du calendrier initial provoquant la péréquation et ainsi de suite (points «terrain» diminués s il y a lieu de point(s) de pénalisation, point(s) de péréquation(s) précédente(s), etc..). La péréquation s'effectuera de la façon suivante : Nombre de points «terrain» obtenus au cours de la totalité des autres rencontres et ce pour les deux associations concernées. Addition de points obtenus par A + B : - Points attribués à l association A : 4 x pts A Total A + B - Points attribués à l association B : 4 x pts B Total A + B Inter-poules Pour établir un classement inter-poules en fin de phase préliminaire ou qualificative d'une épreuve déterminée, il sera procédé à une péréquation amenant toutes les poules au même nombre de participants : le nombre de participants étant celui de l'épreuve à l'origine. Exemple : Compétition en poules de 8 associations comportant une poule de 7 associations. La péréquation s'effectue de la façon suivante : nombre total des points obtenus au cours des 12 rencontres, divisé par 12 et multiplié par 14. La péréquation s effectuera de la même façon pour le calcul du goal-average. 2-5 Malus Arbitrage Malus Charte de l Arbitrage des Groupes A, B et C En application des Règlements Généraux de la FFR (extraits de l annexe III ) concernant la Charte de l Arbitrage, un retrait de deux points «terrain» sera appliqué à l issue de la phase de qualification pour le Championnat de France à l équipe «UNE» séniors de tout Club ne respectant pas les obligations officielles de la présente Charte de l Arbitrage. Application d un système de Malus arbitre correspondant à la Charte de l Arbitrage pour le classement des équipes premières des championnats de toutes les séries territoriales d Honneur à groupe C. 2-5-1 Malus Disciplinaire voir par catégorie Malus disciplinaire Honneur Pour les clubs évoluant en Honneur, il est mis en place une charte de BONNE CONDUITE approuvée par la Coordination Rhône Alpes de Rugby (CRAR) et qui régit le malus. Malus Promotion d Honneur Pour les clubs de Promotion d Honneur, un malus de 5 points sera infligé à l issue de la phase de 3

qualification pour le Championnat de France à l équipe Première seniors concernée par le forfait général de son équipe Réserve. Malus 1 ère Série Pour les clubs de 1 ère série, un malus de 5 points sera infligé à l issue de la phase de qualification pour le Championnat de France à l équipe Première seniors concernée par le forfait général de son équipe Réserve. Malus disciplinaire Promotion d Honneur, groupes B et C Les points malus sont calculés suivant le barème suivant: comptabilisation des Bonus-Malus) : De 09 à 16 semaines de suspension = 1 point de pénalisation De 17 à 23 semaines de suspension = 2 points de pénalisation De 24 à 30 semaines de suspension = 3 points de pénalisation De 31 à 37 semaines de suspension = 4 points de pénalisation De 38 à 46 semaines de suspension = 5 points de pénalisation De 47 à 65 semaines de suspension = 6 points de pénalisation De 66 à 86 semaines de suspension = 7 points de pénalisation Au-delà de 86 semaines de suspension, le club sera automatiquement rétrogradé en catégorie inférieure. Toute sanction de joueur ou dirigeant portée sur la feuille de match entraînant une suspension supérieure au seuil de 38 semaines sera ramenée forfaitairement à ce seuil et entrera dans le calcul du malus. 2-6 Bonus Bonus des groupes A, B et C Un bonus offensif et défensif est mis en place selon les Règlements Généraux de la FFR pour les équipes séniors «Une» et «Réserves». 2-7 Comptabilisation Comptabilisation valable pour la catégorie HONNEUR A la fin de la phase de qualification pour le championnat de France, il sera fait application de la «Charte de l arbitrage» et celle de la «charte de bonne conduite». Comptabilisation valable pour la Promotion-Honneur, et les groupes B et C A la fin de la phase de qualification pour le Championnat de France, les points malus disciplinaires et " Charte de l Arbitrage " seront déduits des points «terrain». Cas d égalité Le classement des équipes à l issue de la phase préliminaire sera établi en application des articles correspondants des Règlements Généraux FFR. Le nombre de semaines de suspension sera de nouveau pris en compte s il y a lieu. 3. CHAMPIONNATS 4

Les clubs sont répartis en trois groupes A, B et C. 3-1 Répartition du Groupe A 3-1-1 Catégorie Honneur Les clubs n 1 à 11 participent au championnat Honneur Rhône Alpin. Voir Règlement du Championnat Honneur Inter Comités (C.H.I.R.). Les clubs se rencontrent en matches aller et retour. A l'issue de ces rencontres et après application de la «CHARTE de BONNE CONDUITE» et de la "CHARTE de l ARBITRAGE", une phase qualificative est organisée avec les quatre premiers clubs classés suivant le nombre de points obtenus à la fin des matches aller et retour, à condition que le nombre de clubs par poule soit le même (3 poules de 10 clubs chacune, sinon il sera fait application d une péréquation. Des demi-finales opposeront 1 contre 4 et 2 contre 3 en match aller et retour. Les demi-finales ALLER se dérouleront sur le terrain du club le moins bien classé. Les vainqueurs des demi-finales se rencontrent pour la journée des finales. Le vainqueur de la finale sera classé n 1 et déclaré Champion du Lyonnais HONNEUR. Il est qualifié pour les 1/32 ème du championnat de France Honneur et accède à la 3 ème Division Fédérale sous réserve de remplir les obligations fédérales. Le perdant de la finale sera classé n 2 du Lyonnais. Les perdants des demi-finales se rencontreront sur un match sur le terrain du mieux classé à l issue de la phase de qualification pour déterminer les classés n 3 et n 4. Ces matches de phase finale sont HORS Charte de Bonne Conduite. A l issue de cette phase finale, en tenant compte des résultats de la phase finale territoriale, un nouveau classement sera effectué, et permettra la constitution des poules HONNEUR de la saison suivante. 3-1-2 Catégorie Promotion d Honneur Les clubs n 12 à 22 disputent le Championnat de PROMOTION-HONNEUR. Les clubs se rencontrent en matches aller et retour. Il sera fait application du malus disciplinaire et de la "CHARTE de l ARBITRAGE". Un malus de 5 points sera appliqué à la fin de la phase de qualification pour le Championnat de France, à l équipe première séniors concernée par le forfait de son équipe réserve. Une phase finale est organisée avec les quatre premiers clubs classés suivant le nombre de points obtenus à la fin de la phase qualificative et après application éventuelle des différents malus. Des demi-finales opposeront les Clubs classés 1 contre 4 et 2 contre 3 en match aller et retour. Les demi-finales ALLER se dérouleront sur le terrain du club le moins bien classé. 5

Les vainqueurs des demi-finales se rencontrent pour la journée des finales. Le vainqueur de la finale est classé n 1 et déclaré Champion du Lyonnais. Il est qualifié pour les 1/32 ème du Championnat de France PROMOTION- HONNEUR et accède à la catégorie HONNEUR sous réserve de remplir les obligations fédérales. Le perdant est classé n 2 du Lyonnais. Les perdants des demi-finales se rencontreront sur le terrain du mieux classé à l issue de la phase de qualification pour déterminer les classés n 3 et n 4. 3-2 Groupe B Catégorie 1ère SERIE Les clubs classés n 23 à 32 disputent le championnat de 1ère Série. Les clubs se rencontrent en matches aller et retour. Il sera fait application du malus disciplinaire et de la " Charte de l Arbitrage". Un malus de 5 points sera appliqué à la fin de la phase de qualification pour le Championnat de France, à l équipe première séniors concernée par le forfait de son équipe réserve. Une phase finale est organisée avec les quatre premiers clubs classés suivant le nombre de points obtenus à la fin de la phase qualificative et après application éventuelle des différents malus. Des demi-finales seront organisées sur le terrain du mieux classé. Elles opposeront le club classé n 1 au club classé n 4 et le club classé n 2 au club classé n 3. Les vainqueurs des demi-finales se rencontrent pour la journée des finales. Le vainqueur de la finale sera classé n 1 et déclaré Champion du Lyonnais. Il sera qualifié pour les 1/32ème du championnat de France 1ère série et accède à la catégorie PROMOTION-HONNEUR, sous réserve de respecter les obligations fédérales. Le perdant de la finale sera classé n 2 du Lyonnais. Les perdants des demi-finales se rencontreront sur le terrain du mieux classé à l issue de la phase de qualification pour déterminer les classés n 3 et n 4. Catégorie 2ème SERIE Les clubs classés n 33 à 42 disputent le championnat de 2ème série. Les clubs se rencontrent en matches aller et retour. Il sera fait application du malus disciplinaire et de la "CHARTE de l ARBITRAGE". Une phase finale est organisée avec les quatre premiers clubs classés suivant le nombre de points obtenus à la fin de la phase qualificative et après application éventuelle des différents malus. A l issue de la phase de qualification, les équipes sont classées. 6

Des demi-finales seront organisées sur le terrain du mieux classé. Elles opposeront le club classé n 1 au club classé n 4 et le club classé n 2 au club classé n 3. Le vainqueur de la finale sera classé n 1 et déclaré Champion du Lyonnais. Il sera qualifié pour les 1/32ème du championnat de France 2ème série et accède à la catégorie 1 ère Série, sous réserve de remplir les obligations fédérales. Le perdant de la finale sera classé n 2 du Lyonnais. Les perdants des demi-finales se rencontreront sur le terrain du mieux classé à l issue de la phase de qualification pour déterminer les classés n 3 et n 4. 3-3 Groupe C Les clubs classés n 43 à 52 disputent le championnat du groupe C. Les clubs disputent une première phase de brassage en deux poules de 5. Les poules sont constituées en tenant compte du classement final de la saison précédente et en alternance selon le serpentin réglementaire. Les clubs se rencontrent en matches aller et retour. A l issue de la phase de brassage, les clubs classés de n 1 et n 2 de chaque poule disputeront le championnat territorial de 3 ème série. A l issue de la phase de brassage, un match de barrage sera organisé sur terrain neutre entre les clubs classés n 3 de chaque poule. Le vainqueur de ce barrage accédera à la 3 ème série, sous réserve de remplir les obligations fédérales. Le perdant du barrage jouera le Championnat Territorial de 4 ème série. A l issue de la phase de brassage, les clubs classés de n 4 et n 5 de chaque poule disputeront le championnat territorial de 4 ème série. Catégorie 3ème SERIE A l'issue de la phase qualificative et après application du malus disciplinaire et de la "CHARTE de l ARBITRAGE", les clubs sont classés suivant le nombre de points obtenus à la fin des matches aller et retour. A L issue de cette phase de qualification, les équipes classées 1ère et 2ème disputent la finale du championnat du Lyonnais de 3ème Série. Le vainqueur de la finale sera classé n 1 et déclaré Champion du Lyonnais. Il sera qualifié pour les 1/16ème de finale du championnat de France de 3ème série et accède à la catégorie 2 ème Série, sous réserve de remplir les obligations fédérales.. Le perdant de la finale sera classé n 2 du Lyonnais. Les clubs se rencontrent en matches aller et retour. Catégorie 4ème SERIE A l'issue de la phase qualificative et après application du malus disciplinaire et de la "CHARTE de l ARBITRAGE", les clubs sont classés suivant le nombre de points obtenus à la fin des matches aller et retour. 7

A L issue de cette phase de qualification, les équipes classées 1ère et 2ème disputent la finale du championnat du Lyonnais de 4ème Série. Le vainqueur de cette finale est Champion du Lyonnais est classé n 1 et est qualifié pour les 1/16ème de finale du Championnat de France 4ème série, sous réserve de remplir les obligations fédérales. Le perdant de la finale sera classé n 2 du Lyonnais. 3-4 Montées, Descentes, Interpénétrations Les accessions et descentes entre les deux catégories du Groupe A et les catégories des groupes B et C se font en fonction du tableau ci-dessous, selon le nombre d'équipes accédant à la 3 ème Division Fédérale et le nombre d'équipes reléguées de la 3 ème Division Fédérale. Pour équilibrer les différentes catégories territoriales, après avoir informé les clubs concernés, le CRL se réserve le droit de modifier ce tableau en cours de saison. mise à jour au 26 juillet 2015 TABLEAU DES MONTEES/ DESCENTES SAISON 2016-2017 nbre clubs au 1/09/15 11 11 10 10 10 # entre le nom bre de descentes en honneur et le nombre de montées en 3 DF Gpe A desc m ontée Gpe A desc montée Gpe B desc montée Gpe B desc montée Gpe C total 52 Honneur Promotion -Honneur 1ère série 2ème série 3e / 4e série - 3 11 1 4 10 2 4 9 2 3 9 2 2 10 49-2 11 2 4 10 2 3 10 2 3 9 2 2 10 50-1 11 2 3 10 2 2 10 2 2 10 2 2 10 51 0 11 2 2 11 2 2 10 2 2 10 2 2 10 52 + 1 11 3 2 10 4 2 10 4 2 10 4 2 12 53 + 2 11 3 1 11 4 2 10 4 2 10 4 2 12 54 + 3 11 4 1 11 4 1 11 4 2 10 4 2 12 55 3e série 4e série + 4 11 5 1 10 6 1 10 6 1 9 7 1 16 56 8 8 RAPPEL : l équipe championne du Lyonnais Honneur accède en 3ème division fédérale (sous réserve d avoir rempli ses obligations). Exemples : 1 club d'honneur monte en F3 aucun ne descend de F3 Différence = -1 1 club d'honneur monte en F3 1 club descend de F3 Différence = 0 1 club d'honneur monte en F3 2 clubs descendent de F3 Différence = +1 4 clubs de F3 descendent en honneur 1 club d honneur monte en F3 Différence = +3 Dans tous les cas, les équipes montantes seront assujetties aux obligations définies au paragraphe 3-5. Une équipe de Promotion d'honneur, 1ère Série, 2ème Série et 3ème Série, ayant participé aux quarts de finale du Championnat de France jouera automatiquement la saison suivante dans la catégorie supérieure, à condition toutefois de remplir les conditions spécifiques de la dite catégorie. Au cas où cette équipe n'aurait pas accédé à la catégorie supérieure selon l'application du tableau des montées et 8

descentes, une équipe supplémentaire de la catégorie supérieure sera alors rétrogradée. 3-5 Obligations Tableau mis à jour régulièrement par les différentes commissions en charges du suivi des obligations des clubs. IMPORTANT : OBLIGATIONS CONCERNANT LES COULEURS DES LICENCES DES JOUEURS : Le Comité territorial de rugby du Lyonnais n applique pas cette obligation. OBLIGATIONS SPORTIVES ET ARBITRALES - SAISON 2015 / 2016 - Art. 350-351 Réglements Généraux FFR CATEGORIES RESERVES ARBITRES ECOLE DE RUGBY U 18 à XV ou à XII U 16 à XV ou à XII HONNEUR 1 réserve 1 Arbitre 1 EDR / M14-22 Licenciés et 1 équipe* ou 1 équipe* * M16 ou M18 possible en rassemblement PROMOTION HONNEUR 1 réserve 1 Arbitre 1 EDR / M14-15 Licenciés 1ère SERIE 1 réserve 1 Arbitre 1 EDR / M14-15 Licenciés 2ème SERIE 1 Arbitre 1 EDR / M14-15 Licenciés 3ème SERIE 1 Arbitre 1 EDR / M14-15 Licenciés 4ème SERIE 1 Arbitre 1 EDR / M14-15 Licenciés* *sauf création de Club ou 2 ans en 4ème série Licenciés EDR participant effectivement aux Tournois Officiels Départ. ou Territoriaux * si M18 Balandrade en "association" uniquement 3-6 Qualifications pour les Championnats de France Equipes Premières et Réserves Honneur Si les conditions pour les Ecoles de Rugby mentionnées ci-dessus ne sont pas remplies à la date fixée par la FFR, le club concerné ne pourra prétendre à une qualification pour le championnat de France et sera remplacé par le premier club suivant non qualifié remplissant lui-même ces conditions. Toutefois, ce club pourra participer à la journée des finales territoriales. Il ne pourra accéder à la 3 ème Division Fédérale. Equipes Premières et Réserves Promotion d Honneur Si les conditions pour les Ecoles de Rugby mentionnées ci-dessus ne sont pas remplies à la date fixée par la FFR, le club concerné ne pourra prétendre à une qualification pour le championnat de France et sera remplacé par le premier club suivant non qualifié remplissant lui-même ces conditions. Toutefois, ce club pourra participer à la journée des finales territoriales. Il ne pourra accéder à la catégorie Honneur. Equipes des groupes B et C Si les conditions pour les Ecoles de Rugby mentionnées ci-dessus ne sont pas remplies à la date fixée par la FFR, le club concerné ne pourra prétendre à une qualification pour le championnat de France et sera remplacé par le premier club suivant non qualifié remplissant lui-même ces conditions. Toutefois, ce club pourra participer à la - journée des finales territoriales. Il ne pourra accéder à la catégorie supérieure. 3-7 Accession à la catégorie supérieure 9

Si ces mêmes conditions, pour les Ecoles de Rugby, ne sont toujours pas remplies à la fin de la saison (Tournois Départementaux et Territoriaux) le club concerné ne pourra prétendre à la montée en catégorie supérieure. Il sera maintenu dans sa catégorie d'origine et l'accession sera attribuée au premier club suivant au classement remplissant lui-même ces conditions. Groupe A et B Si après 2 saisons consécutives de présence dans une même catégorie, un club ne remplit pas les conditions Ecole de Rugby propres à cette catégorie, il sera rétrogradé dans la catégorie immédiatement inférieure pour laquelle il remplit les obligations. Il ne pourra être admis à disputer un Championnat de France de l une quelconque des catégories et de participer à la journée des finales territoriales. 3-8 Renoncement aux droits acquis Les clubs qui, à l issue d une saison demandent à être rétrogradés en catégorie inférieure ou ceux qui refusent l accès obtenu en catégorie supérieure, ne pourront être désignés pour participer, ni à la journée des finales territoriales, ni à la phase finale du championnat de France de la saison suivante 3-9 Remplacement d'une association dans une catégorie Application de l'article correspondant des Règlements Généraux FFR. 3-10 Championnat des équipes Réserves catégorie Promotion d Honneur et 1 ère SERIE Réserves des catégories Promotion Honneur et 1 ère série : Matches couplés avec les équipes UNE Si le nombre de joueurs est de 16 ou plus le jeu se déroulera à XV en 2 fois 40 minutes. Si une équipe le demande, quel que soit le nombre de joueurs, le jeu se déroulera à XII selon règlement FFR. Le temps de jeu sera de 2 X 40 minutes. Un forfait est enregistré pour toute équipe ne présentant pas 9 joueurs au coup d envoi de la rencontre. 3-10-1 Qualification des équipes réserves Qualification de 3 équipes en Honneur et 1 équipe issue d un barrage sur terrain neutre entre le premier de la poule de Promotion d Honneur et le premier de la poule de 1 ère série. Ces 4 clubs disputeront des demi-finales qualificatives pour le championnat de France et seront classés de la manière suivante : - n 1 à 3 : les trois premiers clubs d Honneur classés suivant le nombre de points terrain obtenus à la fin des matches aller et retour. - n 4 : le vainqueur du barrage entre le premier de poule de Promotion-Honneur et le premier de poule de 1 ère série. Les oppositions seront faites selon la grille FFR sur terrain neutre. Le Comité Directeur se réserve le droit de déroger à cette règle pour solutionner les problèmes d organisation qu elle pourrait poser. 3-11 Durée du règlement Le présent règlement élaboré par la Commission des Epreuves Territoriales, et approuvé par le Comité Directeur du C.R.L, est valable pour la saison en cours. 10

3-12 Mesures non prévues Le Comité Directeur pourra prendre toute décision qu'il jugera conforme à l'intérêt général du Rugby, sur toutes les questions sportives qui seront soumises à son examen et qui ne se trouveraient pas expressément résolues dans les présents règlements généraux. 3-13 REPRESENTANT FEDERAL Un Représentant Fédéral sera désigné pour les rencontres Honneur suivant le règlement C.H.I.R. Pour les autres groupes ou catégories, désignation d'un Représentant Fédéral selon barème ci-après établi par le C.R.L. Durée de la suspension Nombre de matchs avec Représentant Fédéral 0 à 5 semaines 0 6 à 11 semaines 1 12 à 18 semaines 2 19 à 35 semaines 3 36 à 53 semaines 4 54 à 70 semaines 5 71 à 87 semaines 6 88 à 104 semaines 7 105 à 116 semaines 8 Au-delà de 116 semaines 9 4. JOURNEES DES FINALES Le Comité du Lyonnais organise une journée des Finales SENIORS pour les équipes catégories Honneur à 4ème série et Réserves Territoriales incluses. 5. COUPES ET CHALLENGES DU COMITE Coupes du Lyonnais Groupe A (coupe Paul BRIZE) Compétition obligatoire en fin de saison pour toutes les équipes du CRL non qualifiées en Championnat de France. Groupe B et C (coupe Jean REAUD) Compétition obligatoire en fin de saison pour toutes les équipes du CRL non qualifiées en Championnat de France. 6. MATCHES AMICAUX et CHALLENGES Il est rappelé que tout match officiel prévu par la FFR ou le CRL a priorité sur un match amical ou de challenge suivant l article correspondant du titre IV des Règlements Généraux FFR. De même il est précisé que l'organisation de matches amicaux et de tournois doit être conforme aux dispositions mentionnées aux articles correspondants des titres III et IV des Règlements Généraux FFR. 11

Les clubs sont tenus d'informer le Comité de Rugby du Lyonnais de l'organisation de tout match amical et de faire la demande officielle AVANT le MARDI MIDI précédent le week-end du match pour qu un arbitre puisse être désigné par le CRL. 12