Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des enseignements technologiques supérieurs ; Bureau écoles d'ingénieurs, autres établissements d'enseignement technologique long (1895-1988) Répertoire (19900501/1-19900501/30) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1990 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_007777 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence 19900501/1-19900501/30 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des enseignements technologiques supérieurs ; Bureau écoles d'ingénieurs, autres établissements d'enseignement technologique long Intitulé Ecoles Supérieures de Commerce et de Gestion Date(s) extrême(s) 1895-1988 Présentation du contenu Liste des Ecoles Supérieures de Commerce et de Gestion composant le fonds art 1-7. - Ecole des Hautes Etudes Commerciales (HEC) art 8-9. - Institut Supérieur des Affaires (ISA) art 10. - Ecole Nationale Supérieure de l'electronique et de ses Applications (ENSEA) -Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales (ESSEC) art 10-13. - Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales (ESSEC) art 14. - Ecole des Affaires de Paris (EAP) art 15-25. - Ecoles Supérieures de Commerce et d'administration des Entreprises (ESCAE) -dénommées Ecoles Supérieures de Commerce (ESC) jusqu'en 1965- art 26. - Institut Supérieur de Gestion Commerciale de St Etienne - Centre d'etudes Supérieures Européennes de Management (CESEM) Reims art 27. - Ecole Supérieure des Sciences Commerciales Appliquées (ESSCA) - Ecole Supérieure Libre des Sciences Commerciales Appliquées (ESLSCA) art 28. - Académie Commerciale Internationale (ACI) art 29.- Institut Supérieur du Commerce (ISC) art 30. - Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'angers (ESSCA) Dossiers par établissement : - Organisation et gestion administrative - Organisation pédagogique - Scolarité : concours et examens Sommaire Art 1-30 : Écoles supérieures de commerce et de gestion : Organisation et gestion administrative, organisation pédagogique, scolarité : Concours et examens (dossiers par établissement), 1895-1988. Type de classement Classement par établissement Nom du producteur Bureau des écoles d'ingénieurs et des autres établissements d'enseignement technologique long (1982-1989) 3
Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation statut juridique; scolarité; pédagogie; grand établissement; grande école; examen; établissement d'enseignement; enseignement technique; enseignement supérieur; enseignement privé; concours; commerce; statuts; rapport; liste nominative; enseignant; réglementation; organisation administrative; agrément 4
Répertoire (19900501/1-19900501/30) 19900501/1 - Ecole des Hautes Etudes Commerciales (HEC) - Etat nominatif du personnel enseignant : 1960-1963 - Changement de direction : correspondance : 1957-1958 - Concours d'admission, examens, modifications du réglement pédagogique : arrêtés, rapports, correspondance, notes : 1923-1961 - Concours d'admission, examens, organisation pédagogique : correspondance, liste des élèves, notes, statuts de la fondation HEC : 1923-1984 19900501/2 Dossiers par année : - Examens : procès-verbaux des délibérations de jury, liste des élèves diplômés, notes, correspondance : 1923-1965 19900501/3 - Examens : procès-verbaux des délibérations de jury, liste des élèves diplômés : notes et correspondance relatives aux concours d'admission et à l'organisation pédagogique : 1966-1978 - Concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, liste et notes des candidats admissibles et admis, sujets des épreuves, notes, correspondance : 1977-1984 19900501/4 - Concours d'admission directe en 2ème année : sujets des épreuves, liste des candidats reçus, admissibilité des candidats, notes, correspondance : 1945, 1948-1969 19900501/5 1970-1984 19900501/6 - Concours d'admission : liste des candidats admis, procès-verbaux des réunions de jury, composition du jury d'admission, sujets des épreuves écrites, rapports des examinateurs sur les épreuves orales, rapports provisoires des correcteurs des épreuves écrites, correspondance relative à la fonction de Président de la Commission de Surveillance, notes : 1971-1984 Pourvoi d'un candidat contre une décision du jury d'admission au concours d'entrée : correspondance : 1973-1974 19900501/7 - Dossier général : reconnaissance de l'école par l'etat, transfert des locaux, situation des élèves et des enseignants, organisation administrative et pédagogique : arrêtés, décrets, correspondance, notes : 1954-1985 - Modification du réglement pédagogique : arrêtés, correspondance, notes : 1977-1986 - Autorisation à délivrer un diplôme revêtu du visa officiel : arrêtés, correspondance, notes : 1971-1977 19900501/8. Institut Supérieur des Affaires (ISA) - Création de l'isa : procès-verbaux, correspondance, insertion au JO : 1968-1970 5
- Correspondance relative à l'évolution des critères de notation : 1970-1972 - Plaquettes de l'institut Dossiers par année : - Concours d'admission : première, deuxième et troisième session : liste des candidats admis et admissibles, procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, notes, correspondance : 1969-1980 19900501/9 1981-1984 - Examens : liste des élèves diplômés, procès-verbaux des réunions de jury, composition et fonctionnement du jury, dossiers relatifs à des procédures particulières de passage des examens, notes, correspondance : 1970-1978 19900501/10. Ecole Nationale Supérieure de l'electronique et de ses Applications - Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales (ENSEA-ESSEC) Dossier de présentation du cycle de formation à la création d'entreprise. Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales (ESSEC) - Dossier général : Historique du fonctionnement de l'école : organisation administrative et pédagogique, problèmes financiers, proposition de loi portant nationalisation de l'école, différentes modifications du réglement pédagogique, statuts et modifications des statuts, actualisation du personnel enseignant : décrets, arrêtés, notes, correspondance, plaquettes de présentation : 1941-1988 19900501/11 - Dossier par année : concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury d'admission, d'admission sur titre et d'admissibilité, liste des membres de jury, sujet des épreuves, compte-rendu du concours, problèmes liés à l'organisation des concours : notes, correspondance : 1971-1978 19900501/12 1979-1984 19900501/13 - Dossier par année : examens : liste des élèves diplômés, procès-verbaux des réunions de jury d'admission, liste des membres de jury, procès-verbaux des réunions de jury de passage de 1ère en 2ème année, sujets des épreuves, différents cas de litige opposant des élèves à l'école : correspondance, notes : 1962-1978 19900501/14. Ecole des Affaires de Paris (EAP) Programme Européen d'enseignement Supérieur : - Dossier par année : examens : procès-verbaux des délibérations de jury, liste des élèves diplômés, notes, correspondance : 1976-1978 - Dossier par année : concours d'admission : liste des candidats admis, procès-verbaux des réunions de jury, notes des candidats, correspondance, notes : 1973-1984 - Dossier général : organisation administrative, niveau et équivalence des diplômes, nouvelle dénomination de l'école, modification du réglement pédagogique, historique de la création de l'école : arrêtés, correspondance, notes, articles de presse, plaquette de présentation : 1976-1986 19900501/15. Ecoles Supérieures de Commerce et d'administration des Entreprises (ESCAE) 6
- Dossier par année : concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, rapports sur la correction des épreuves, notes et classement des candidats des ESCAE (Amiens, Bordeaux, Brest, Clermont-Ferrand, Dijon, Le Havre, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Nice, Pau, Poitiers, Reims, Rouen, Toulouse), sujets des épreuves, correspondance, notes : 1967-1973 19900501/16 1974-1977 19900501/17 1978-1980 19900501/18 1981-1984 19900501/19. Ecoles Supérieures de Commerce (ESC) A noter : Au cours des années, certaines villes de la liste ci-dessous n'ont plus d'écoles supérieures de Commerce. A partir de 1969, l'esc Paris est doté d'un statut particulier (cf. art /23) A partir de 1946, sujets des épreuves de certaines ESC A partir de 1950, sujets des épreuves pour l'ensemble des ESC A partir de 1965 les ESC deviennent ESCAE. - Dossier par année : examens : procès-verbaux des réunions de jury, composition de jury, liste et notes des candidats diplômés, dossier particulier pour chaque ESC (Alger, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Le Havre, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nantes, Paris, Reims, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Tunis), arrêtés, notes, correspondance : 1923-1943 19900501/20 1944-1962 19900501/21 1963-1974 19900501/22 1975-1978 19900501/23 ESC Paris : - Dossier général : organisation administrative et pédagogique, modifications du réglement pédagogique, historique de l'institution d'un concours propre à l'escp, niveau et équivalence des diplômes, notifications de jugement d'affaires opposant élèves et enseignants à l'école : arrêtés, notes, correspondance 1969-1985 - Dossier par année : concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, liste des candidats, statistiques concernant les candidats, composition des jurys, notes, correspondance : 1970-1984 - Dossier par année : examens : procès-verbaux des réunions de jury, composition du jury, correspondance, notes : 1969-1978 19900501/24 ESC Bordeaux : 7
- Réglement intérieur, organisation et gestion administratives, organisation pédagogique, éléments historiques sur la création de l'école : rapports, correspondance, notes : 1873-1958 ESC Reims : - Organisation et gestion administrative, reconnaissance par l'etat, historique de la création de l'école : correspondance, notes : 1928-1961 Personnel enseignant : état nominatif, rétributions, évolution des postes, correspondance, notes : 1929-1971 ESC Rouen : - Etat nominatif du personnel enseignant 1942-1967, organisation administrative et pédagogique : correspondance, notes, articles de presse : 1964-1978 - Eléments historiques concernant les programmes, la reconnaissance et la création de l'école : brochures, arrêtés, correspondance, notes : 1895-1978 19900501/25 ESC Lyon : - Dossier général : organisation de la scolarité, organisation administrative et pédagogique, modifications du réglement pédagogique : arrêtés, correspondance, notes, plaquettes de présentation : 1979-1988 - Dossier concernant la demande de l'escae Lyon à sortir du réseau ESCAE et à délivrer son propre diplôme : correspondance, notes : 1979 - Eléments historiques sur la création de l'école : brochure, arrêtés, correspondance, notes : 1899-1939 19900501/26. Institut Supérieur de Gestion Commerciale de St Etienne - Dossier général : réglement pédagogique, autorisation à délivrer un diplôme revêtu du visa officiel, organisation administrative et pédagogique, reconnaissance de l'école : arrêtés, correspondance, notes : 1969-1976 - Dossier par année : concours d'admission et examens : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, listes et notes des élèves admis et des élèves diplômés, organisation de la scolarité : correspondance, notes : 1976-1984. Centre d'etudes Supérieures Européennes de Management (CESEM) Reims - Dossier général : accords de partenariat, historique de la création du CERSEM, organisation administrative : correspondance, notes, plaquettes de présentation : 1975-1988 - Différentes modifications du réglement pédagogique : arrêtés, correspondance, notes : 1978-1986 - Demande de reconnaissance du diplôme par l'etat : arrêtés, correspondance, dossier de présentation du CESEM : 1978-1979 - Dossier par année : concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, liste et notes des élèves admis, notes, correspondance : 1979-1984 19900501/27. Ecole Supérieure des Sciences Commerciales Appliquées (ESSCA) - Dossier général : Demande de reconnaissance par l'etat, historique de la transformation en Ecole Technique Privée, situation du personnel enseignant : rapport, arrêtés, correspondance, notes : 1950-1971 - Demande d'autorisation à délivrer un diplôme revêtu du visa officiel, modifications du réglement pédagogique : arrêtés, correspondance, notes : 1978-1979 - Présentation générale de l'établissement, organisation administrative et pédagogique : correspondance, notes, plaquettes de l'école : 1976-1977. Ecole Supérieure Libre des Sciences Commerciales Appliquées (ESLSCA) - Dossier par année : concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, liste et notes des élèves admis, correspondance, notes : 1979-1984 8
19900501/28. Académie Commerciale Internationale (ACI) - Dossier par année : examens : procès-verbaux des réunions de jury, composition du jury, liste des élèves admis, notes, correspondance : 1967-1984 - Concours d'admission : liste des candidats admis, procès-verbaux des réunions de jury, notes des candidats, correspondance, notes : 1984 - Dossier général : historique de la création de l'académie, programmes des études, organisation de la scolarité : notes, correspondance, plaquettes de présentation : 1921-1984 19900501/29. Institut Supérieur du Commerce (ISC) Dossier général : - Demande d'habilitation à délivrer un diplôme revêtu du visa officiel : rapports, correspondance, notes : 1970-1980 Réglement pédagogique après autorisation : 1981 - Reconnaissance par l'etat : décret, correspondance, rapports, notes : 1966-1974 - Historique de la création de l'isc, projet de la nouvelle implantation de l'isc, organisation administrative : rapport, correspondance, notes : 1962-1969 Dossier par année : - Concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, liste et notes des candidats, sujets des épreuves, correspondance, notes : 1981-1984 19900501/30. Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'angers (ESSCA) Dossier général : - Demande de reconnaissance par l' Etat, historique de la création et du développement de l'école : rapports, correspondance, notes, plaquettes de présentation : 1954-1977 - Reconnaissance par l'etat, autorisation à délivrer un diplôme revêtu du visa officiel, modifications du règlement pédagogique : arrêtés, décret, correspondance, notes : 1980-1986 Dossier par année : - Concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, liste et notes des candidats, correspondance, notes : 1981-1984. 9