RAPPORT DE LA DEUXIÈME CONFÉRENCE DES NATIONS UNTES SUR L'EXPLORATION ET LES UTILISATIONS PACIFIQUES DE L'ESPACE EXTRA-ATMOSPHÉRIQUE

A/CONF.101/10 RAPPORT DE LA DEUXIÈME CONFÉRENCE DES NATIONS UNTES SUR L'EXPLORATION ET LES UTILISATIONS PACIFIQUES DE L'ESPACE EXTRA-ATMOSPHÉRIQUE Vienne, 9-21 août 1982 NATIONS UNIES

[Original : anglais] [31 août 1982] TABLE DES MATIERES Paragraphes Pages SIGLES ET ABREVIATIONS ix PREMIERE PARTIE : DECISIONS ET RECOMMANDATIONS DE LA CONFERENCE 1-438 1 INTRODUCTION 1-15 1 I. BILAN DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES SPATIALES 16-144 7 A. Les sciences spatiales 20-47 7 B. Les expériences en environnement spatial 48-61 14 C. Les télécommunications 62-77 18 D. La météorologie 78-90 23 E. La télédétection 91-107 27 P. La navigation, le système mondial de localisation et la géodésie 108-126 32 G. Les techniques de transport spatial et concernant les plates-formes spatiales 127-144 36 I I. APPLICATIONS DES SCIENCES ET TECHNIQUES SPATIALES.. 145-312 41 A. Les applications actuelles et potentielles des techniques spatiales 145-189 41 1. Les télécommunications 146-153 41 2. Les systèmes mobiles de communications... 154 44 3. Les systèmes mobiles terrestres de communications 155-156 44 4. Les communications maritimes 157-158 44 5. Les communications aéronautiques 159 45 6. Les liaisons intersatellites 160 45 7. Les applications futures dans le domaine des communications 161 46 - i i i -

TABLE DES MATIERES (suite) Paragraphes Pages 8. La radiodiffusion par satellite 162-164 46 9. La télédétection 165-174 46 10. La météorologie 175-182 50 11. La navigation, la localisation et la géodésie 183-188 53 12. Les perspectives d'avenir 189 54 B. Les choix et les difficultés des utilisations des techniques spatiales 190-206 55 1. Les choix 190-194 55 2. Les difficultés 195-206 56 C. Les possibilités et les mécanismes permettant à tous les Etats de tirer parti des techniques spatiales 207-233 60 D. Les moyens de faciliter l'accès aux techniques spatiales, leur utilisation et leur développement 234-246 68 E. Les techniques spatiales au service de l'enseignement 247-259 71 F. La compatibilité et la complémentarité des systèmes à satellites 260 75 1. La météorologie 261-264 75 2. La télédétection 265-272 76 3. Les communications 273 78 4. La navigation et les autres services 274 78 5. Considérations d'ensemble... 275-276 78 G. L'orbite des satellites géostationnaires 277-288 78 H. La nature de l'environnement circumterrestre et protection de cet environnement 289-300 81 I. Les incidences de l'évolution prévue des techniques spatiales 301-312 84 1. Les héliocentrales spatiales 302-304 84 2. L'élaboration de matériaux dans l'espace... 305-307 85 - iv -

TABLE DES MATIERES (suite) Paragraphes Pages 3. Les communications et la télédétection... 308-309 86 4. La recherche d'intelligences extra-terrestres... 310 86 5. Les colonies spatiales 311 87 6. Conclusion. 312 87 I I I. COOPERATION INTERNATIONALE ET ROLE DU SYSTEME DES NATIONS UNIES 313-438 88 A. Coopération multilatérale 313-353 88 1. L'Organisation internationale des télécommunications par satellite 314-319 88 2. Le Programme de coopération internationale pour l'exploration et les utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique (Programme In ter cosmos) 320-325 89 3.Système international et organisation de télécommunications spatiales 326-329 90 4. L'Agence spatiale européenne 330-336 91 5. L'Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellite... 337-343 92 6. L'Organisation arabe de télécommunications par satellite 344-346 93 7. Le Conseil africain de télédétection 347-348 94 8. L'Organisation européenne de satellites de télécommunications 349 94 9. Autres exemples de coopération multilatérale... 350-353 95 B. Coopération bilatérale 354-359 96 C. Evaluation de la coopération multilatérale et bilatérale 360-368 97 D. Coopération entre pays en développement... 369-380 100 E. Aperçu du rôle du système des Nations Unies... 381-421 103 1. Le Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique 382-384 103 - v -

TABLE DES MATIERES (suite) Paragraphes Pages 2. La Division de l'espace extra-atmosphérique 385-387 104 3. Le Bureau des affaires juridiques 388 105 4. La Division des ressources naturelles et de l'énergie 389-390 105 5. Commissions régionales 391-395 106 6. Bureau du Coordonnateur des Nations Unies pour les secours en cas de catastrophe... 396-397 106 7. Le Programme des Nations Unies pour l'environnement 398-400 107 8. Le Programme des Nations Unies pour le développement 401 107 9. L'Union internationale des télécommunications 402-405 108 10. L'Organisation météorologique mondiale... 406-408 109 11. L'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture 409-411 110 12. L'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture 412-413 111 13. L'Organisation maritime internationale... 414 111 14. L'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) 415-417 112 15. La Banque Mondiale., 418 112 16. Autres institutions 419 113 17. Coopération et coordination 420-421 113 Evaluation du rôle de l'organisation des Nations Unies et recommandations 422-438 113 DEUXIEME PARTIE ; ACTES DE LA CONFERENCE 439-657 118 I. LES ORIGINES DE LA DEUXIEME CONFERENCE DES NATIONS UNIES SUR L'EXPLORATION ET LES UTILISATIONS PACIFIQUES DE L'ESPACE EXTRA-ATMOSPHERIQUE 439-454 118 I I. PARTICIPATION ET ORGANISATION DES TRAVAUX 455-500 121 A. Date et lieu de la Conférence 455 121 - vi -

TABLE DES MATIERES (suite) Paragraphes Pages B. Consultations préalables à la Conférence 456 121 C. Participation 457-465 122 D. Ouverture de la Conférence et élection du Président 466-491 125 E. Adoption du règlement intérieur 492 130 F. Adoption du l'ordre du jour 493 130 G. Création des grandes commissions et organisation des travaux 494 132 H. Election des membres du Bureau autres que le Président 495-498 133 I. Nomination des membres de la Commission de vérification des pouvoirs 499 133 J. Incidences des décisions de la Conférence sur le budget-programme de l'organisation des Nations Unies 500 133 I I I. IV. RESUME DU DEBAT GENERAL RAPPORTS DES ORGANES SUBSIDIAIRES ET DECISIONS PRISES PAR LA CONFERENCE A. Rapport de la Première Commission B. Rapport de la Deuxième Commission C. Rapport de la Troisième Commission D. Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 501 533 134 534-578 142 534-543 142 544-553 143 554-565 144 566-578 146 V. ADOPTION DU RAPPORT DE LA CONFERENCE 579-585 149 VI. VII. VIII. DECLARATIONS FINALES A. Déclaration du Secrétaire général de la Conférence B. Déclaration du Président de la Conférence RESOLUTION ADOPTEE PAR LA CONFERENCE ACTIVITES PARALLELES 586-604 150 586-594 150 595-604 151 605 154 606-657 155 A. Démonstrations d'application des techniques spatiales 609 638 155 - vii -

TABLE DES MATIERES (suite) Paragraphes Pages B. Exposés techniques et présentation d'images et commentaires 639-641 159 C. Conférences du soir 642-644 160 D. Documents d'information 645 161 E. Séminaires régionaux et interrégionaux 646 161 F. Autres séminaires et réunions 647 161 G. Concours de rédaction et d'affiches 648 161 H. Autres activités d'information du public 649-650 162 I. Expositions 651-653 162 J. Forum COSPAR/FIA 654-655 162 K. Activités des organisations non gouvernementales 656-657 163 Annexes I. MESSAGES EMANANT DE CHEFS D'ETAT OU DE GOUVERNEMENT 166 I I. LIST OF DOCUMENTS 176 - v i i i -

SIGLES ET ABREVIATIONS AFROSAT Satellite régional de télécommunications pour l'afrique AMASE APT ARABSAT ASE BEO CAC CAMR CAT Association des nations de l'asie du Sud-Est Transmission automatique d'images Organisation arabe de télécommunications par satellites Agence spatiale européenne Bandes exploitables sur ordinateur Comité administratif de coordination (ONU) Conférence administrative mondiale des radiocummunications Conseil africain de télédétection CCIR Comité consultatif international des radiocommunications (UIT) CCITT Comité consultatif international télégraphique et téléphonique (UIT) CECLES Organisation européenne de mise au point et de construction de lanceurs d'engins spatiaux CERS Organisation européenne de recherches spatiales CFC Chlorofluorocarbone CIUS Conseil international des unions scientifiques CîJES Centre national d'études spatiales (France) COI Commission océanographique intergouvernementale (Unesco) COSPAR Comité mondial de la recherche spatiale CSO Centrale solaire (ou héliocentrale) orbitale DCP ECS EUTELSAT Plate-forme de collecte des données Satellite européen de télécommunications Organisation européenne de satellites de télécommunications FAO Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture FES Système d'expérimentation sur les fluides (Spacelab) FPM Module de physique des fluides (Spacelab) FIA JARP JEMS Fédération internationale d'astronautique Programme mondial de recherches sur l'atmosphère Système mondial de surveillance continue de l'environnement - îx -

GPS HDDT IFRB IGOSS Système mondial de localisation Bande numérique a haute densité Comité international d'enregistrement des fréquences (UIT) Système mondial intégré de services océanographiques INMARSAT Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellites INTELSAT Organisation internationale des télécommunications par satellites Intercosmos Programme de coopération internationale dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation pacifique de l'espace Interspoutnik Système international et Organisation de télécommunications spatiales MAB Programme "L'homme et la biosphère 11 MONEX Expérience sur la mousson (OMM) NASA Administration nationale de l'aéronautique et de l'espace (Etats-Unis) NNSS Système de satellites de navigation de la marine (Etats-Unis) OACI Organisation de l'aviation civile internationale OMI Organisation maritime internationale OMM Organisation météorologique mondiale OTS Satellite d'essais en orbite (ASE) PEMG Première expérience mondiale du GARP PHI Programme hydrologique international (OMM) PICG Programme international de corrélation géologique PIRE Puissance isotrope rayonnée équivalente PNUD PMJE Programme des Nations Unies pour le développement Programme des Nations Unies pour l'environnement RIE Recherche d'intelligences extra-terrestres SARSAT Système de recherche et de sauvetage par satellite SITE Expérience de télévision éducative par satellite (Inde) SSTO Lanceur à étage unique UIT Union internationale des télécommunications Unesco VLBI VMM WEFAX Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture Radio-interférométrie à base très longue Veille météorologique mondiale (OMM-CIUS) Télécopie météorologique - x -

PREMIERE PARTIE DECISIONS ET RECOMMANDATIONS DE LA CONFERENCE INTRODUCTION 1. Depuis que le premier être intelligent a levé les yeux vers le ciel, l'homme a toujours éprouvé une fascination particulière pour l'espace. Les hommes adoraient le Soleil et voyaient en lui la source de la vie avant même que la science ne l'ait reconnu comme tel, et la Lune est depuis des siècles parée de romanesque. Dans la conscience collective, l'espace a toujours évoqué la liberté, la poésie, l'appel de l'inconnu et - pour certains - le "paradis". 2. Aujourd'hui, après avoir passé des millénaires à scruter les cieux à partir de la Terre, l'homme a acquis les moyens de faire également le contraire : contempler sa propre planète d'une position de choix dans l'espace. Ce qu'il peut voir alors est infiniment beau et très révélateur : une sphère solitaire, scintillante, riche de ressources, solide et pourtant très fragile; une planète dont les phénomènes biologiques sont indissolublement liés et où la vie repose sur l'équilibre précaire et irremplaçable entre l'homme et la nature et entre les hommes eux-mêmes. Ce qu'il ne peut pas voir est tout aussi révélateur : i l ne peut distinguer les différents pays ni les différents peuples. L'espace nous a donné une nouvelle perspective de l'univers, du système solaire et de notre propre planète. Peut-il également nous donner une nouvelle perspective de nous-mêmes? 3. Nous sommes maintenant en mesure d'observer les autres planètes, les autres étoiles et les autres galaxies sans que notre vision soit obscurcie par le voile de l'atmosphère, ce qui nous permet de voir encore plus loin et de remonter pratiquement aux origines de la partie observée du monde. Ceci a contribué à confirmer de plus en plus la théorie selon laquelle l'univers est né i l y a quelque 15 milliards d'années d'une seule boule de feu, d'une unique masse d'énergie, et la matière qui constitue notre Terre et notre système solaire a été produite au terme de l'évolution, puis de l'explosion d'une ancienne étoile, ce qui prouve notre ascendance commune et notre unité innée, non seulement avec nos semblables, mais avec l'univers tout entier. 4. Outre son importance philosophique et éthique, cette vue à partir de l'espace nous procure également des avantages immédiats et futurs considérables. Les satellites de communication ont pratiquement révolutionné les télécommunications et la diffusion d'émissions radio et télévisées, les engins spatiaux d'observation de la Terre fournissent des données météorologiques extrêmement utiles, offrant des possibilités considérables dans le cadre des systèmes de gestion des ressources grâce à la télédétection. Les engins spatiaux se substituent également dans l'espace aux corps célestes comme points de repère et auxiliaires de navigation. Les avantages à long terme de cette capacité d'envoyer des objets - et des êtres humains - dans l'espace comprennent non seulement des applications dans ces domaines, mais également en biologie, en médecine, dans le domaine des matières premières ou même de l'énergie. - 1 -

5. La croissance rapide des techniques spatiales et les possibilités qu'elles offrent pour des applications importantes étaient déjà évidentes dans les années 60 et ont abouti à l'organisation de la première Conférence des Nations Unies sur l'exploration et les utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique, tenue à Vienne en 1968. Cette conférence a suscité un profond intérêt, tant dans les pays développés que dans les pays en développement, pour l'espace et les applications des techniques spatiales. 6. Près de 15 ans se sont écoulés depuis la Conférence de Vienne de 1968, et cette période a vu d'importants progrès dans les sciences et les techniques spatiales et leurs applications. Ces découvertes révolutionnaires, cette nouvelle dimension ouverte à l'homme sont le résultat des progrès très rapides réalisés dans un certain nombre de disciplines interdépendantes. En une génération, ces progrès ont conduit du lancement du premier satellite artificiel en 1957, en passant par les vols spatiaux habités, l'envoi d'hommes et de véhicules robots sur la Lune, d'engins automatiques sur Mars et sur Vénus, l'organisation de missions au-delà de Jupiter et de Saturne, jusqu'au lancement du premier véhicule en partie réutilisable et la mise sur orbite autour de la Terre de stations spatiales. Dans un domaine qui nous intéresse plus directement, nous avons assisté à la mise en place et à l'exploitation maintenant routinière de systèmes de communications dans l'espace (aux niveaux international et national), de systèmes de diffusion dans l'espace d'émissions radio et télévisées, d'un système mondial d'observation météorologique, de systèmes opérationnels de navigation et de communication maritime et de systèmes presque opérationnels de télédétection. Environ 150 pays utilisent actuellement les communications spatiales et plus de 220 stations de réception directe d'images transmises par des satellites météorologiques sont en service dans le monde entier. On estime que plus de 100 pays ont utilisé jusqu'à maintenant des données transmises par des satellites de télédétection et près de 40 pays sont déjà devenus membres d'inmarsat, récemment créée. Si deux satellites seulement ont été lancés en 1957, année qui a marqué le début de l'ère spatiale, quelque 120 satellites en moyenne sont maintenant lancés chaque année. I l est évident qu'un tel niveau d'activités spatiales de même que les nombreux systèmes utilisés nécessitent un certain degré de coopération, de coordination et de réglementation à l'échelon international. I l y a eu des activités bilatérales et multilatérales en ce sens, mais l'organisation des Nations Unies et ses institutions spécialisées ont également joué un rôle important dans ce domaine. Le développement progressif et la codification du droit spatial, en particulier le Traité sur les principes régissant les activités des Etats en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, et les travaux de l'uit dans le domaine de la réglementation des radiocommunications s'appliquant à l'espace, ont créé des conditions propices à un développement régulier et ordonné des activités spatiales. Toutefois, i l est possible d'apporter des améliorations au système des Nations Unies à cet égard. 7. Dans le même temps, l'utilisation de plus en plus large de l'espace à des fins scientifiques, expérimentales et pratiques et le développement des techniques spatiales exigent que l'on reconsidère les possibilités offertes, les capacités existantes et les conséquences éventuelles de ces activités y compris peut-être de nouvelles procédures juridiques et institutions. Plus particulièrement, s ' i l est - 2 -

vrai que la première Conférence sur l'espace extra-atmosphérique a largement contribué à faire comprendre le potentiel considérable que représente l'espace, le temps est maintenant venu d'aller plus loin et de prendre des mesures appropriées pour une utilisation plus large et plus complète des techniques spatiales. Pour cela, i l faut tout spécialement étudier les moyens de renforcer le rôle du système des Nations Unies dans la promotion des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique au profit de tous les pays, y compris notamment des pays en développement, et les méthodes par lesquelles l'organisation des Nations Unies peut susciter et coordonner les efforts internationaux à cette fin. La deuxième Conférence des Nations Unies sur l'exploration et les utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique a été organisée afin de permettre à un plus grand nombre d'etats Membres de participer aux activités de l'organisation des Nations Unies dans le domaine de l'espace extra-atmosphérique et d'évaluer les faits nouveaux, d'échanger des informations et des données d'expérience sur leurs conséquences actuelles et potentielles et d'analyser l'utilité et l'efficacité des moyens institutionnels d'exploiter en coopération les avantages des techniques spatiales. 8. Les sciences et les techniques spatiales ne peuvent être considérées indépendamment de l'ensemble de la science et de la technique, elles-mêmes indissociables du contexte social, industriel, éducatif et culturel de l'humanité. Le rôle de la science et de la technique dans la société et dans le processus de développement économique et social a été l'objet de la Conférence des Nations Unies sur la science et la technique au service du développement qui s'est tenue à Vienne (Autriche) en août 1979. D'une manière générale, les conclusions de la Conférence sont aussi applicables aux sciences et aux techniques spatiales. I l peut être utile de rappeler ci-après le préambule du Programme d'action de Vienne sur la science et la technique au service du développement adopté par la Conférence : "1. La Conférence des Nations Unies sur la science et la technique au service du développement intervient à un moment critique de l'évolution de l'économie mondiale et des relations économiques internationales, caractérisé par des crises dans l'économie mondiale qui entraînent notamment une aggravation de la situation des pays en développement. Les pays développés continuent à occuper une position dominante dans le domaine de la science et de la technique, dans la mesure où environ 95 p. 100 de toute la recherche-développement a lieu chez eux, alors que les pays en développement, qui représentent 70 p. 100 de la population mondiale, ne disposent que de 5 p. 100 environ de la capacité mondiale à cet égard. Ces chiffres attestent l'ampleur du problème et de la tâche qui attend la communauté internationale. L'expérience des dernières décennies met en lumière la nécessité de prendre des mesures vigoureuses sur le plan national et sur le plan international pour remédier à cet état de choses, faute de quoi la situation inéquitable qui prévaut actuellement s'aggravera encore et l'écart entre pays en développement et pays développés continuera à s'élargir. 2. I l y a les ressources et le potentiel technologique nécessaires pour mettre fin au sous-développement des pays en développement et pour améliorer le bien-être de l'humanité tout entière. La réalisation de cet objectif - 3 -

suppose que les pays en développement exercent un contrôle total sur leurs propres ressources. Elle suppose aussi que les capacités scientifiques et techniques du monde entier soient créées et réparties de façon équitable. 3. La Conférence est partie intégrante des efforts déployés par la communauté internationale en vue d'instaurer le nouvel ordre économique international par l'adoption de décisions et l'élaboration de recommandations concrètes et orientées vers l'action visant à ce que l'utilisation de la science et de la technique contribue au progrès de tous les pays et, en particulier, à celui des pays en développement. 4. Les pays industrialisés se sont dotés, grâce à leur emprise sur la science et la technique, d'un immense pouvoir d'améliorer le cadre de vie, d'accroître la production et d'élever le niveau de vie de leur population. Mais leurs modes de production et de consommation ont entraîné un gaspillage de ressources et ont souvent eu des effets préjudiciables dans le domaine social et sur l'environnement. Pour éviter ces conséquences inopportunes, les pays en développement devraient analyser soigneusement les différentes possibilités que le choix, la mise au point et le transfert de la technologie leur offrent. 5. La science et la technique ont pour vocation ultime de servir la cause du développement national et d'améliorer le bien-être de l'humanité tout entière. Les hommes et les femmes de toutes les catégories sociales peuvent contribuer de façon positive à renforcer l'apport de la science et de la technique au développement. Toutefois, les progrès actuels de la technologie ne profitent pas automatiquement dans la même mesure à tous les groupes de la société. On constate souvent que, selon l'environnement économique, social et culturel où ils sont réalisés, ces progrès influent différemment sur les divers groupes sociaux. Ils peuvent affaiblir la condition de la femme et les bases de la contribution économique, sociale et culturelle qu'elle apporte au développement. Le fait se produit aussi bien dans les pays industrialisés que dans les pays en développement. I l faut par conséquent que des mesures soient prises pour faire en sorte que tous les membres de la société puissent participer réellement et dans des conditions d'égalité au choix des techniques et avoir les mêmes possibilités d'influencer réellement ce choix. 6. Les pays en développement reconnaissent depuis longtemps qu'ils doivent avoir pour politique de se doter des structures nécessaires à l'échelon national pour accroître au maximum leur aptitude à développer, absorber et utiliser la science et la technique ainsi qu'à répartir parmi tous les secteurs de leur population les résultats obtenus grâce à ces importants instruments de développement. La communauté internationale tout entière doit toutefois reconnaître que l'aptitude des pays en développement à réaliser pleinement leur potentiel est limitée, et continuera de l'être, tant que les relations économiques internationales existantes n'auront pas été restructurées sur une base juste et équitable.

7. La coopération internationale aux fins du développement dans le domaine de la science et de la technique doit aider les pays en développement à renforcer leur capacité de création et d'innovation et favoriser ainsi leur développement scientifique et technique autonome. Cet objectif exige que des changements fondamentaux soient apportés, d'une part, à la structure actuelle des relations internationales dans ce domaine, de façon à élargir sensiblement la coopération internationale et à accroître ainsi les possibilités que les pays en développement ont de développer et de renforcer leurs moyens scientifiques et techniques, compte tenu des besoins déterminés par chaque pays conformément aux réalités et à sa vision de l'avenir, et, d'autre part, au processus international de transfert de technologie afin de développer substantiellement et de faciliter ces transferts, notamment aux pays en développement, et de permettre à ces derniers d'accéder dans des conditions sensiblement améliorées aux techniques qui leur sont nécessaires, y compris les techniques de pointe" 1/. 9. Ces observations, de même que les considérations et conclusions plus détaillées qui figurent dans le rapport de la Conférence, ont servi de base aux travaux de la deuxième Conférence des Nations Unies sur l'exploration et les utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique (UNISPACE-82). 10. Le présent rapport qui rend compte des thèmes examinés par UNISPACE-82 comprend trois sections. Après une introduction, le chapitre I évalue l'état actuel et les perspectives d'avenir des sciences et des techniques spatiales. Le chapitre suivant (chap. II) examine les applications actuelles et potentielles des sciences et des techniques spatiales, leurs incidences et les moyens de faire en sorte que tous les pays en profitent. On examine également les options offertes aux pays en matière de techniques spatiales et les difficultés qu'elles soulèvent. Ce chapitre examine les importantes questions suivantes : l'utilisation de l'orbite des satellites géostationnaires et l'accès aux techniques spatiales, les questions liées à la compatibilité et à la complémentarité des systèmes et à la protection de l'environnement. Le chapitre I I I a trait à la coopération internationale et au rôle de l'organisation des Nations Unies, notamment à la coopération entre les pays en développement. Le rôle futur de l'organisation des Nations Unies et les ressources financières y font l'objet de recommandations. Conformément à l'ordre du jour, la Conférence n'a pas limité ses délibérations à la science et à la technique) elle a également examiné leur intérêt pour l'homme et l'environnement. La Conférence a étudié les aspects scientifiques, sociaux et économiques, organisationnels et autres aspects pertinents, de même que leur corrélation. 11. La diversification croissante des applications des techniques spatiales a apporté des avantages à de nombreux pays. Beaucoup de pays en développement utilisent des techniques spatiales, mais i l s n'ont pas encore exploité pleinement leur potentiel considérable. En fait, seuls les pays développés ayant des techniques de pointe peuvent pleinement exploiter ces avantages. La communauté internationale, et en particulier les pays développés qui ont des techniques spatiales de pointe, devraient redoubler d'efforts pour promouvoir une exploitation plus vaste de la technologie spatiale par les pays en développement. Les techniques spatiales contribuent puissamment à accélérer le développement national. Elles permettent de sauter l'étape des techniques dépassées et

d'abandonner les modèles de développement par osmose ou par "retombées" qui sont une perte de temps pour les pays en développement. Elles peuvent permettre de résoudre efficacement les problèmes de l'analphabétisme/ de l'isolement et du manque d'information qui entravent le processus de développement. Compte tenu de la situation sociale, économique, culturelle et en matière de ressources qui est propre à chaque pays et des autres techniques disponibles, l'espace pourra jouer un rôle important dans certains domaines du développement. 12. Les techniques spatiales offrent la possibilité de stimuler le développement économique et social de tous les pays. Elles ne sauraient apporter une solution complète aux problèmes d'un pays et i l ne peut non plus y avoir de prescription généralisée pour l'usage de la technologie spatiale. Cependant, dans bien des cas elles offrent un meilleur moyen de parvenir à un but donné, et peuvent parfois susciter un changement qualitatif en permettant des réalisations impossibles par des moyens plus classiques. A cet égard, i l faut voir la coopération internationale comme un des principaux instruments d'assistance à tous les pays en particulier les pays en développement, pour leur permettre de tirer le parti optimal des applications des techniques spatiales, encore que l'avenir des pays en développement reste leur responsabilité propre. 13. L'extension de la course aux armements à l'espace extra-atmosphérique constitue un grave sujet d'inquiétude pour la communauté internationale. Une telle extension nuirait à l'humanité tout entière et i l y a donc lieu de la prévenir. Toutes les nations, en particulier celle dotées d'importants moyens spatiaux, sont instamment priées de contribuer activement à prévenir une course aux armements dans l'espace extra-atmosphérique et à s'abstenir de tout acte contraire à cet objectif. 14. Le maintien de la paix et de la sécurité dans l'espace extra-atmosphérique revêt une importance considérable pour la paix et la sécurité internationales. La prévention d'une course aux armements et d'hostilités dans l'espace extra-atmosphérique constitue une condition essentielle de la poursuite et de la promotion de la coopération internationale en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques. A ce sujet, la Conférence prie.donc instamment tous les Etats de devenir parties au Traité sur les principes régissant les activités des Etats en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, et d'en respecter strictement la lettre et l'esprit. 15. Les techniques spatiales ont fait des progrès spectaculaires de notre vivant. Elles ont changé notre notion de la distance, fait de chacun le voisin de tous et modifié la conception que nous avons de notre place dans le cosmos. Pouvons-nous maintenant nous débarrasser de nos préjugés et de nos concepts dépassés et nous rapprocher de la société plus équitable, plus humaine et plus solidaire qu'évoque l'image qui nous vient de l'espace? - 6 -

CHAPITRE PREMIER BILAN DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES SPATIALES 16. Depuis le lancement du premier satellite artificiel de la Terre en 1957, et surtout depuis la première Conférence des Nations Unies sur l'exploration et les utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique en 1968, les sciences et les techniques spatiales ont progressé très rapidement. Les satellites utilisés d'abord pour la recherche spatiale ont bientôt eu aussi des applications expérimentées. Dix ans après le lancement du premier satellite, des systèmes spatiaux de télécommunications et de météorologie ont été mis en service. A l'heure actuelle, les satellites sont utilisés couramment pour les télécommunications, le système mondial de localisation, la télévision, la météorologie, les communications maritimes, la navigation, la géodésie et la télédétection. 17. Cette large utilisation dé l'espace dans divers domaines est possible grâce aux immenses progrès des techniques spatiales. On peut aujourd'hui mettre sur une orbite terrestre basse une charge utile pesant des dizaines de tonnes, alors que les premières fusées ne pouvaient lancer que quelques dizaines ou centaines de kilogrammes. De nombreux progrès, notamment dans la fiabilité, la microélectronique, les matériaux utilisés, la technique des photopiles et les mécanismes de déploiement, ont révolutionné les techniques spatiales. Non content d'aller dans l'espace, l'homme a aussi marché sur la Lune. Tout aussi spectaculaires sont les missions accomplies par des engins entièrement automatisés, qui exécutent des ordres et transmettent des données sur des milliards de kilomètres. 18. L'essor des sciences spatiales a été tout aussi spectaculaire et, dans nombre de cas, a entraîné des progrès techniques. Elles ont éclairé d'un jour nouveau nos connaissances du système solaire et, en fait, de tout l'univers. Des découvertes inattendues ont jeté une lumière nouvelle sur l'origine du système solaire et même de l'univers. Plus près de la Terre, les sciences de l'espace ont permis de bien mieux comprendre l'atmosphère et le climat et, de ce fait, de raffiner les prévisions météorologiques et elles ont aidé l'homme dans ses efforts pour maintenir des conditions atmosphériques acceptables. La biologie et la médecine spatiales sont des domaines entièrement nouveaux qui aideront peut-être à résoudre des problèmes médicaux. Les expériences de science des matériaux effectuées dans l'espace devraient déboucher sur la production de matériaux meilleurs, éventuellement moins coûteux et peut-être même entièrement nouveaux. 19. Dans le présent chapitre, on examine brièvement quelques-uns des progrès passionnants et prometteurs réalisés dans ces domaines des sciences et des techniques spatiales et l'on présente quelques suggestions concernant l'avenir. A. Les sciences spatiales 20. L'astronomie est, bien sûr, le plus ancien des domaines d'étude des sciences spatiales. Elle remonte sans doute au moment où le premier être doué d'intelligence a tourné son regard vers la beauté du ciel étoile. L'avènement de l'ère spatiale a donné à l'homme la possibilité d'observer l'univers en se plaçant en dehors de l'atmosphère terrestre. C'était comme si on lui avait enlevé des oeillères pour regarder l'univers extérieur - les planètes, le Soleil, notre galaxie et d'autres objets allant jusqu'aux profondeurs de l'espace (et remontant des milliards d'années - 7 -

dans le temps). L'émission maximum de l'énergie solaire se produit dans la même bandé étroite du spectre électromagnétique pour laquelle l'atmosphère terrestre es transparente; cé n'est pas par hasard que la sensibilité de nos yeux est aussi limitée exactement à ces longueurs d'ondes-là. Même dans cette bande étroite, nous pouvons d'autant mieux distinguer entre divers objets que nous avons la capacité d< séparer les différentes couleurs (c'est-à-dire de réagir de façon différente à des longeurs d'ondes différentes). En dehors de l'atmosphère, les signaux extra-terrestres occupent une gamme qui est des millions de fois plus large que la bande visible. Si l'on peut capter ces signaux et les analyser, on réunit une masse'énorme d'informations concernant la nature des phénomènes astrophysiques. El fait, chaque fois qu'on ouvre une nouvelle fenêtre aux observations astrophysiques, on trouve des choses nouvelles que les chercheurs à l'imagination la plus débridée n'avaient jamais prévues même si l'on finit par comprendre presque tout ce que l'or découvre à l'aide des principes de physique appris sur Terre. Une de ces fenêtres a été ouverte dans les années 30 avec la découverte de la radio-astronomie. On n'eut pas à attendre l'avènement de l'ère spatiale, car l'atmosphère et l'ionosphère terrestres n'atténuent pas sensiblement les ondes radio-électriques dont les longueurs se situent entre quelques centimères et plusieurs dizaines de mètres. On s'aperçut rapidement que non seulement le Soleil émettait des ondes radio, mais qu'il existait dans l'univers un grand nombre de sources - compactés et diffuses - qui émettent une proportion importante de leur énergie, sous forme d'ondes radio. En construisant des instruments plus grands et plus sensibles et en inventant des techniques d'observation auxiliaires, l'homme a étendu sa radiovisibilité à beaucoup plus que ne le permettaient les télescopes optiques. 21. N'étaient les techniques de radio-astronomie, nous ignorerions toujours un grand nombre de phénomènes de l'univers. Parmi ces phénomènes, on peut citer le rayonnement cosmologique des corps noirs (en toute probabilité les vestiges refroidis de la boule de feu associée aux premiers temps de l'univers, i l y a environ 15 milliards d'années) et l'existence d'un grand nombre de molécules organiques dans l'espace interstellaire. Différents événements et objets de l'univers peuvent se manifester sur différentes fréquences et, si nous ne nous branchons pas sur celles-ci, nous ne serons pas en mesure de dresser un tableau d'ensemble. 22. Les observations dans l'ultraviolet des rayons X et des rayons gamma ne sont possibles que du haut de l'atmosphère, à l'aide de ballons, de fusées et surtout de satellites. Ces observations ont débouché sur quelques-uns dés progrès les plus remarquables de l'astronomie au cours des 20 dernières années. Les connaissances nouvelles concernent notamment les hautes températures et les phénomènes dynamiques du Soleil. C'est l'observation aux rayons X mous qui a permis de vérifier directement que le Soleil a une couronne à température élevée. Des observations de rayons X et dans l'ultraviolet ont révélé des couronnes analogues et plus grandes autour d'autres étoiles. Comme le Soleil, la plupart des étoiles ont des vents stellaires, et de vastes quantités de matériaux se trouvant à la surface des étoiles sont constamment envoyés dans l'espace, souvent en grandes bouffées. 23. Depuis la découverte, presque accidentelle, de l'astronomie durant un vol de fusée, on a observé à peu près un millier de sources de rayons X. Ceux-ci sont émis par des galaxies, des quasars, des enveloppes diffuses et des restes d'explosions de supernovae, des objets compacts, comme les étoiles à neutrons - 8 -

- isolées ou étoiles doubles (système binaire) très rapprochées - et par des matières intergalactiques chaudes. L'énergie émise par certains objets sous forme de rayons X est 10 000 fois supérieure à l'énergie totale produite par le Soleil. C'est essentiellement grâce aux observations des rayons X faites dans l'espace, que l'on commence à avoir une vue d'ensemble et à se rendre compte que l'univers contient en abondance des objets compacts et des systèmes binaires. La découverte et l'analyse des émissions de rayons X des pulsars représentent l'un des chapitres les plus passionnants de l'histoire de l'astronomie moderne. 2k. Les rayons gamma sont simplement des rayons X à ondes beaucoup plus courtes ou à plus forte énergie par quantum. On a observé des émissions de rayons gamma provenant de vestiges de supernovae, de certains pulsars et du disque galactique. Comme les interactions entre des particules à forte énergie de rayons cosmiques et la matière peuvent produire des rayons gamma à haute énergie (très probablement de l'ordre de 100 MeV), i l s sont très utiles pour étudier la densité de la matière et les rayons cosmiques de l'espace interstellaire. Des électrons positifs et négatifs en collision lente peuvent se détruire en produisant des rayons gamma de près de 0,5 MeV. On a observé une ligne de rayons gamma ainsi produite vers le centre de notre Galaxie. Des bouffées intenses de rayons X et de rayons gamma provenant de certains objets ne sont pas encore comprises des astrophysiciens. 25. D'après les observations astronomiques, on peut déduire, d'une part, l'existence d'objets denses et compacts comme les étoiles à neutrons et, d'autre part, l'existence éventuelle, i l y a très longtemps, d'un état dense et chaud de l'univers; cela ouvre de nouvelles perspectives et en bloque d'autres dans notre conception de la structure fondamentale de la matière et des rapports entre les forces fondamentales de la nature. De ce fait, les observations astronomiques influent simultanément sur nos connaissances en physique subnucléaire et en cosmologie. 26. Juste à côté du spectre visible, vers les ondes plus longues, se situe une longue bande d'infrarouges allant de 1 micromètre à environ 100 micromètres. L'atmosphère de la Terre laisse passer, dans une bande très limitée, certains rayonnements du proche infrarouge sans beaucoup les atténuer. Depuis une vingtaine d'années, des télescopes montés au sol ont permis de faire maintes découvertes surprenantes. On a constaté que de nombreux objets émettent de grosses quantités d'énergie dans l'infrarouge. Les ondes les plus longues (supérieures à 20 micromètres) n'ont pu être captées qu'au moyen de ballons et de fusées. On a découvert et étudié un grand nombre d'étoiles et de nuages froids. Quand on placera des télescopes infrarouges dans l'espace, on.observera pour la première fois de nombreux aspects nouveaux de la Galaxie et de l'univers. I l sera particulièrement intéressant d'observer la lente contraction des nuages de matière en train de devenir des étoiles analogues à notre Soleil. 27. D'ores et déjà, des observations effectuées par ballon et au sol au cours des 30 dernières années, ou même avant, ont prouvé que les rayons cosmiques sont essentiellement composés de noyaux atomiques, de l'hydrogène à l'uranium accélérés jusqu'à atteindre des énergies très élevées. Le spectre de l'énergie est extrêmement vaste et les énergies les plus élevées se situent bien au-delà de ce que nous pouvons obtenir avec nos accélérateurs en laboratoire. L'abondance relative de différents éléments et la gamme de basses énergies ont été établies par - 9 -

un grand nombre d'expériences ingénieuses réalisées à bord de satellites. A plus basse altitude dans l'atmosphère, les noyaux des particules composant les rayons cosmiques se rompent à la suite d'interactions nucléaires avec les noyaux des particules atmosphériques, produisant toute une série de nouvelles espèces de particules éphémères ou stables, dont certaines pénètrent profondément dans l'atmosphère terrestre. Si l'on connaissait la composition précise (éléments et isotopes) des rayons cosmiques ainsi que leur spectre d'énergie, on aurait là des informations très importantes sur leurs sources, leur mécanisme d'accélération et leur propagation. Quelques-uns des éléments les plus importants de ces informations ne peuvent être obtenus que par observations dans l'espace. Ce rayonnement cosmique est particulièrement intéressant car c'est la seule forme de matière corpusculaire qui nous parvienne de l'espace lointain amenant avec lui la signature d'événements cataclysmiques pratiquement uniques en leur genre qui produisent ce rayonnement et l'accélèrent, et marqué aussi par d'autres matières et rayonnements "rencontrés" au cours de son "voyage". 28. L'astronomie spatiale, telle qu'elle est présentée aux paragraphes précédents, n'est qu'une forme de "télédétection" très lointaine. Les moyens spatiaux dont nous disposons nous donnent aussi la possibilité de nous rapprocher de certains objets et phénomènes pour les étudier de près ou sur place. Ces possibilités ne nous sont offertes aujourd'hui que pour la région de la Galaxie limitée à notre propre système solaire, étant donné qu'un voyage aller-retour jusqu'à l'étoile la plus proche semble irréalisable au stade actuel, tant en raison de son coût que de sa durée. 29- L'étude du système solaire, notamment les mouvements des planètes, est peut-être la première "science" qui ait préoccupé l'homme. L'ordre et la répétition des mouvements planétaires mettaient fortement en évidence l'existence d'une loi naturelle et ont fini par déboucher sur la fondation, par Kepler, Galilée et Newton, de la première et la plus fondamentale des branches de la physique, celle de la dynamique et de la gravitation universelle. I l n'est donc pas étonnant que, peu après l'aube de l'ère spatiale, un voyage vers la Lune et les planètes proches du système solaire se soit trouvé en tête de l'ordre du jour. On a employé des observations spatiales modernes pour étudier, outre le Soleil, Mercure, Vénus, la Terre, la Lune, Mars, Jupiter, Saturne et les quatre grands satellites joviens. Pour des raisons évidentes, les études les plus intensives ont surtout porté sur la Terre et sur son environnement. 30. L'homme a mis pied sur la Lune et des astronautes américains et des sondes automatisées soviétiques ont ramené sur Terre plusieurs centaines de kilogrammes de matières lunaires. L'étude de ces matières par des centaines de scientifiques du monde entier a permis d'obtenir de précieuses informations nouvelles sur la composition chimique, la structure et l'évolution de la Lune, l'histoire de la formation des cratères, la répartition par taille des micrométéorites, et la préhistoire des rayons cosmiques à faible énergie et du vent solaire. Les instruments qui ont été laissés sur la Lune ont continué de fournir des données sur les émissions thermiques et les séismes lunaires, pour rares qu'ils soient. Rien ne prouve qu'il y ait d'activité volcanique actuellement. Nous connaissons aujourd'hui mieux la Lune que toute autre planète du système solaire, excepté la Terre. - 10 -

31. A part la Lune, l'homme n'a pu déposer d'instruments que sur deux autres planètes, Vénus et Mars, plusieurs modules d'atterrissage qui se sont posés sur Vénus ont effectué des analyses de l'atmosphère et du sol et transmis des images panoramiques de la surface de la planète. Vénus était et demeure très intéressante car, sur le plan de ses dimensions et de sa distance par rapport au Soleil, c'est une planète qui ressemble beaucoup à la Terre. D'un autre côté, son atmosphère se compose essentiellement de gaz carboniques, avec des traces considérables de gaz nobles, sous une pression de 100 fois supérieure à la pression atmosphérique de la Terre. A la surface, la température est d'environ 470 *C. Certains indices laissent penser que la planète a été assez active géologiquement : on distingue encore des volcans et des cratères. Cette activité volcanique est confirmée par l'analyse directe de la composition du sol de Vénus et l'observation des images panoramiques transmises par les modules d'atterrissage. L'une des observations les plus intéressantes est que Vénus et Mars n'ont pas de champ magnétique intrinsèques mesurables, ce qui limite considérablement les théories tendant à expliquer le champ magnétique intrinsèque de la Terre. 32. Des corps planétaires semblables à la Terre en composition, dimensions et orbite, peuvent avoir une atmosphère compatible ou non avec le maintien de la vie. I l s'ensuit qu'une des tâches les plus urgentes des sciences spatiales est de faire comprendre les limites de stabilité de l'atmosphère terrestre sous l'effet des modifications anthropogènes. 33. Mars a toujours été une planète fascinante, parce qu'on pensait au début qu'il était possible d'y trouver des êtres vivants. Mars a été étudié par plusieurs spationefs, dont des modules d'atterrissage, qui ont fourni des photographies spectaculaires de la surface et ont analysé le sol pour en déterminer la composition chimique et voir s ' i l contenait des indices d'activité biologique. Mars a une atmosphère assez raréfiée (environ 0,6 p. 100 de la pression atmosphérique de la Terre) qui, comme celle de Vénus, se compose surtout de gaz carbonique, avec 1 à 2 p. 100 d'azote et d'argon. I l n'y a pas la moindre trace d'activité biologique, bien que la topographie superficielle donne à penser qu'il y a eu, à un certain moment, des cours d'eau et des inondations catastrophiques. 3U. Mercure n'a pas été étudié de façon très intensive, bien que la toute première mission de survol ait fait une découverte extrêmement importante : l'existance d'un faible champ magnétique intrinsèque. Mercure est très chaud du côté éclairé par le Soleil et très froid de l'autre. La surface comporte de nombreux cratères, comme la Lune; Mercure est trop petit et trop proche du Soleil pour avoir une atmosphère. 35. Parmi les planètes géantes (Jupiter, Saturne et Uranus), Jupiter et Saturne ont déjà été observés par des sondes planétaires. Jupiter est la plus grosse planète du système solaire, avec une masse supérieure à celle de l'ensemble de toutes 'les autres planètes. Comme les deux autres planètes géantes, Jupiter est en fait une proto-planète, en ce sens qu'il se trouve dans l'état même où i l a été formé i l y a 4,6 milliards d'années et n'a pas perdu ses éléments plus légers ou ses gaz nobles. C'est ainsi que les éléments les plus abondants sont l'hydrogène et l'hélium et qu'il n'y a pas d'écorce solide, comme celle des planètes telluriques. Son atmosphère a environ 1 000 km d'épaisseur et, outre les deux gaz précités, elle contient du méthane et de l'ammoniac. Les phénomènes atmosphériques sont fantastiques et ont été observés avec un certain luxe de détail par le spationef qui s'y est rendu. On a observé des vents atteignant jusqu'à 400 km/h. - 11 -