ACCOMPAGNEMENT DES ETUDIANTS DE L UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS PARIS II DROIT DE LA LICENCE 1 AU MASTER I Le Cours d Assas 132, rue d Assas 75006 Paris 01 46 33 25 86 contact@lecoursdassas.com www.lecoursdassas.com Permanence du lundi au vendredi de 09h30 à 13h et de 14h à 18h30 Le Cours d Assas
2 SOMMAIRE Introduction... 3 Les responsables... 3 Un accompagnement personnalisé... 3 Nos engagements... 3 Nos préparations... 5 Le stages de pré-rentrée pour les étudiants de Licence 1... 5 Le suivi semestriel... 6 Les stages intensifs... 7 Notre équipe pédagogique... 9 Preparer les admissions directes en Grande École dès la L1... 10 Quelle garantie?... 11 Informations pratiques... 13 Tarifs... 13 Assas L1 Droit : Les formules... 13 Assas-L2-Droit : Les Formules... 14 Assas-L3-Droit : Les Formules... 15 Suivi semestriel : L1, L2 et L3... 16 Les stages intensifs pour les étudiants de L1 et L2... 17 Les stages intensifs pour les étudiants de L3... 18 Centre de cours... 19 Reunions d informations... 19 Formulaire d inscription... 20 Conditions Générales de Vente (applicables au 30 juin 2013)... 21 Brochure imprimée le 13 décembre 2013
INTRODUCTION Le Cours d Assas est un institut privé d enseignement qui accompagne, exclusivement, les étudiants de l Université Panthéon Assas Paris II : orientation, préparations intensives aux examens, suivi semestriel, tout est mis en œuvre pour favoriser leur réussite. LES RESPONSABLES Aimery de Vaujuas, Directeur. Diplômé de l université de Panthéon-Assas Paris II et de l EM Lyon. Ancien avocat au barreau de Paris, il a été chargé d enseignement en droit privé à l Université. Caroline Barnaud, Directrice pédagogique. Docteur en droit, avocat au Barreau de Paris, elle a été chargée d enseignement en droit privé à l Université. UN ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ La majorité des étudiants à l'université échoue parce qu'il est difficile de s'adapter au cadre de travail universitaire : peu de cours obligatoires, peu d'interaction avec les professeurs, des contrôles de connaissances rares et regroupés en fin de semestre... Cette liberté peut être un piège. Un étudiant sur trois abandonne l université en première année de licence, et seuls 26 % obtiennent leur Licence 3 en 3 ans. Depuis plus de 20 ans, Le Cours d'assas a fait le pari de se consacrer exclusivement à l'accompagnement des étudiants de l'université Panthéon-Assas Paris II de la première année jusqu au Master pour leur offrir des préparations spécialisées et maximiser leurs chances de réussite aux examens. NOS ENGAGEMENTS Depuis 1989, les résultats exceptionnels que nous obtenons sont le fruit des engagements forts que nous prenons auprès de nos élèves: Des classes en effectifs réduits Malgré une demande toujours plus importante, nous n'avons jamais renié notre engagement de départ: la proximité entre les élèves et leurs enseignants. Avec une moyenne de dix étudiants par classe, nous favorisons un maximum d interaction entre l enseignant et les élèves afin que chaque élève puisse librement s exprimer et trouver une réponse à ses questions. Un programme sur mesure, adapté à chaque équipe d'assas Les étudiants en droit sont regroupés par équipe : chacun de nos cours est adapté aux exigences des professeurs d Assas et à leur programme. Une équipe pédagogique d'exception Nos enseignants sont sélectionnés parmi les meilleurs chargés de TD, avocats, magistrats et maîtres de conférence. Leur pédagogie, leur parfaite maîtrise des programmes d'assas et leur connaissance des attentes spécifiques de chaque professeur de l Université, assurent aux étudiants des progrès significatifs et permettent régulièrement d'anticiper les sujets donnés aux examens.
Les enseignants du Cours d Assas sont évalués chaque année par leurs élèves. S ils font partie de la préparation, c est qu ils ont été plébiscités par leurs élèves des années précédentes. Les enseignants sont disponibles pour les élèves pendant mais aussi en dehors des cours pour corriger des devoirs supplémentaires ou pour répondre à leurs questions. Des supports de cours Des supports de cours (fiches de cours, rappels de méthode, exercices et sujets pressentis) sont remis à chaque étudiant lors de chaque formation. Un entraînement illimité En plus des épreuves blanches obligatoires, les élèves bénéficient de possibilités illimitées d entraînement personnel : tous les devoirs supplémentaires qu ils pourront rendre dans les s fondamentales seront corrigés, sans frais supplémentaire. 4
NOS PRÉPARATIONS LE STAGES DE PRÉ-RENTRÉE POUR LES ÉTUDIANTS DE LICENCE 1 Le stage de pré-rentrée a pour objectif de préparer nos étudiants au changement fondamental que représente l'entrée à l'université et de leur permettre de prendre un temps d avance sur le premier semestre. Pour faciliter l intégration de nos étudiants dans ce nouvel environnement de travail, nous avons mis en place une préparation qui s organise de la manière suivante : Présentation du fonctionnement de l Université, de la nouvelle méthode de travail à adopter et des attentes des professeurs Approfondissement de la première moitié du programme du premier semestre dans les deux s fondamentales : le droit civil et le droit constitutionnel Découverte de la méthode des épreuves juridiques : la fiche d arrêt, le commentaire d arrêt, la dissertation et le cas pratique Mises en situation d examen dans chaque Un entrainement illimité : Le Cours d Assas propose à ses élèves de traiter autant de sujets d entraînement qu ils le souhaitent : tous leurs travaux seront corrigés Un suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les enseignants Programme détaillé Séance introductive Droit civil Droit constitutionnel Cours Nb d'heures 1h30 10 h 10 h Total 21 h 30 Devoirs maison corrigés A volonté Dates Les stages, qui se déroulent sur une semaine, ont lieu quelques jours avant la rentrée universitaire.
6 LE SUIVI SEMESTRIEL NOTRE PRÉPARATION Nous proposons à nos étudiants de les accompagner, chaque semaine, tout au long du semestre dans la préparation de leurs travaux dirigés. Ce suivi - qui facilite l obtention d une excellente note de contrôle continu (qui vaut pour 50% de la note finale) - s organise autour des objectifs suivants : Acquérir les connaissances fondamentales : nos enseignants reprennent l ensemble des notions fondamentales abordées par les professeurs à Assas et accompagnent les étudiants dans la préparation de leurs travaux dirigés. Au travers de cet accompagnement, nous nous assurons de l acquisition, par chacun, des fondamentaux. Bien connaître la nature des épreuves écrites : à travers les cours de méthode et les mises en situation, chaque élève est en mesure de se familiariser avec la nature des épreuves juridiques et de prendre la mesure des exigences des professeurs d Assas. S exercer en conditions réelles : chaque fait l objet d un galop d essai de 3 heures, corrigé. En fonction des difficultés identifiées, nos enseignants apportent à l élève des conseils méthodologiques pour qu il acquière les bons réflexes. Un entrainement illimité : Le Cours d Assas propose à ses élèves de traiter autant de sujets d entraînement qu ils le souhaitent : tous leurs travaux seront corrigés. PROGRAMME DÉTAILLÉ Le suivi semestriel d une fondamentale s organise de la manière suivante : 2h de cours par semaine, soit 18h de cours par semestre Un galop d'essai corrigé Des supports de cours Tous les sujets pressentis dans chaque équipe Correction illimité de devoirs supplémentaires 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les enseignants
LES STAGES INTENSIFS Les stages intensifs ont pour objectif de permettre à nos étudiants de réviser efficacement les s fondamentales et complémentaires en prévision des partiels semestriels. NOTRE PRÉPARATION Le stage intensif de révision des s fondamentales : la consolidation des acquis Acquérir les connaissances fondamentales : nos enseignants reprennent l ensemble du programme en insistant sur les attentes spécifiques de chaque professeur et sur les sujets susceptibles de tomber à l examen. Ils identifient précisément les difficultés rencontrées (méthode, analyse, compréhension, connaissances...) et apportent des conseils personnalisés à chacun. Bien connaître la nature des épreuves écrites : à travers les cours de méthode et les mises en situation, nous permettons à chaque élève de se familiariser avec les épreuves juridiques et de prendre la mesure des exigences de leur professeur à Assas. Des supports, établis à partir des cours des professeurs d Assas et des annales des années précédentes, sont remis dans chaque. S exercer en conditions réelles : chaque fait l objet d un galop d essai de 3 heures, corrigé. En fonction des difficultés identifiées, nos enseignants apportent à l élève des conseils méthodologiques afin qu il acquière les bons réflexes. Un entrainement illimité : le Cours d Assas propose à ses élèves de traiter autant de sujets d entraînement qu ils le souhaitent : tous leurs travaux seront corrigés. Les stages de révision des s complémentaires : l'optimisation des connaissances Ces stages s organisent autour d un seul objectif : l efficacité! Nos enseignants reprennent l ensemble du programme sous la forme d une synthèse claire et appropriée à chaque type d'examen, en insistant sur les questions fréquemment posées. Des supports de cours élaborés à partir des annales des années précédentes et des sujets pressentis sont remis dans chaque.
8 PROGRAMME DÉTAILLÉ (L1) Stage intensif de révision d une fondamentale 12 h de cours 1 h 30 de méthode 1 galop d essai Des supports de cours Tous les sujets pressentis dans chaque équipe Des devoirs maison à volonté Contact par email avec les enseignants Stage intensif de révision d une complémentaire 8 h de cours Des supports de cours Tous les sujets pressentis dans chaque équipe Contact par email avec les enseignants DATES Les dates seront fixées en fonction du calendrier des examens qui sera connu au début du mois de décembre 2013.
NOTRE ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE Recrutée et formée avec le plus grand soin, notre équipe pédagogique se compose de professionnels de l'enseignement, spécialistes de l université d Assas : DROIT CIVIL L enseignant a étudié le droit à l'université de Toulouse Capitole et à l université de Versailles Saint Quentin en Yvelines. Docteur en Droit, avocat au Barreau de Paris, elle a été chargée d enseignements à l Université. DROIT CONSTITUTIONNEL L enseignant a étudié le droit à l'université Panthéon-Sorbonne Paris I. Il est chargé d enseignement à l'université et enseigne à Sciences Po Paris. DROIT ADMINISTRATIF L enseignant a étudié le droit à l'université Panthéon-Sorbonne Paris I. Il est chargé d'enseignement à l'université et maître de conférences à Sciences Po Paris. DROIT PÉNAL L enseignant a étudié le droit à l'université Panthéon-Assas Paris II. Avocat au Barreau de Paris, il est chargé d'enseignement à l'université. DROIT DES AFFAIRES L enseignant, avocat au barreau de Paris, a étudié le droit à l'université Panthéon-Assas Paris II. DROIT DU TRAVAIL L enseignant, avocat au barreau de Paris, a étudié le droit à l'université Panthéon-Assas Paris II. et bien d autres enseignants, connaissant parfaitement l université Panthéon-Assas Paris II.
10 PREPARER LES ADMISSIONS DIRECTES EN GRANDE ÉCOLE DÈS LA L1 Admissions Parallèles, partenaire du Cours d Assas, accueille dans le cadre de son offre ADMISSIONS PARALLELES PREPARATION ANTICIPEE, tous les étudiants inscrits en 1 ère ou 2 e année à l université, quelle que soit leur filière, qui souhaitent se préparer sur le long terme - aux concours d admission directe en Grande École : concours Tremplin et Passerelle, concours d admission sur titre à l EM Lyon, à l EDHEC et Audencia, CAD HEC-ESCP, concours d entrée en Master à Sciences Po Paris. Pour maximiser leurs chances de réussite, le programme ADMISSIONS PARALLELES PREPARATION ANTICIPEE prépare les étudiants aux trois composantes essentielles de ces concours que sont les épreuves écrites, le projet personnel et professionnel, et les épreuves orales. 1- PRÉPARATION AUX ÉPREUVES ÉCRITES Le premier objectif du programme ADMISSIONS PARALLELES PREPARATION ANTICIPEE est de familiariser les étudiants avec de nouvelles épreuves dont ils ignorent les spécificités, mais qui sont des passages obligés de tous les concours d admission directe en grande école : les épreuves littéraires de synthèse de dossier, les tests d aptitude et les épreuves d anglais. La préparation aux épreuves écrites des concours se fait de plusieurs façons : Des cours en classe avec des professeurs spécialistes de ces épreuves, qui enseigneront aux élèves la méthode à respecter pour les réussir Une mise en situation régulière, à travers des épreuves blanches organisées certains week-ends Un entraînement personnel illimité, avec la possibilité de travailler sur les cahiers d entraînement et de se faire corriger des devoirs supplémentaires Une remise à niveau ou un perfectionnement en mathématiques et en expression écrite, à travers des tests diagnostics et des modules de renforcement 2- ELABORATION DU PROJET PERSONNEL ET PROFESSIONNEL Au-delà de la préparation aux épreuves écrites, le programme ADMISSIONS PARALLELES PREPARATION ANTICIPEE prend en charge l étudiant dans une dimension tout aussi essentielle de la préparation aux concours : l élaboration du projet personnel et professionnel sur lequel il va fonder sa candidature. Cet accompagnement personnalisé passe par un encadrement rapproché de l élève dans la construction de son projet d études et de son projet professionnel : Deux rendez-vous individuels avec le professeur référent, plus des échanges par mail et téléphone
Rédaction du P. P. P. (projet personnel et professionnel) et du Carnet d entretien Rédaction des dossiers de candidature (lettres de motivation, CV, réponse aux questions ) 3- PRÉPARATION AUX ÉPREUVES ORALES Le programme ADMISSIONS PARALLELES PREPARATION ANTICIPEE prépare enfin ses élèves à l étape décisive des épreuves orales : les entretiens de personnalité et les oraux de langue sont des épreuves qui exigent une préparation approfondie, encadrée par des professeurs spécialistes des oraux des grandes écoles. Conférences de méthode sur les épreuves orales : présentation des épreuves orales des concours (entretiens et oraux de langue) par les professeurs d Admissions Parallèles, conseils de méthode pour les réussir et pour s y préparer Atelier de connaissance de soi pour identifier les moteurs profonds de sa personnalité, et apprendre à parler de soi en entretien Travail personnel encadré par des supports pédagogiques (le «Carnet d entretien») rédigés en lien avec le professeur référent Ateliers de «technique de l oral» : réunis en petits groupes de 3 ou 4 autour d un formateur spécialiste de la prise de parole en entretien, les élèves sont mis en situation pour travailler sur la communication non-verbale et sur la présentation initiale Simulations d entretien : les élèves passeront plusieurs entretiens blancs, face à des jurys constitués d anciens des meilleures grandes écoles, parfaitement au fait des attentes de chaque école, qui leur remettront une grille d évaluation individuelle et leur donneront des conseils personnalisés pour progresser Observation critique d entretien : les élèves assistent à plusieurs autres entretiens blancs, pour se mettre dans la peau du jury et progresser dans leur propre gestion de l entretien Simulations d oral d anglais : les élèves passent des oraux blancs d anglais avec un professeur anglophone spécialiste des oraux d anglais aux concours d admissions parallèles QUELLE GARANTIE? Forts de ses excellents résultats, Admissions Parallèles garantit la réussite des élèves qui s inscriront au programme ADMISSIONS PARALLELES PREPARATION ANTICIPEE par le remboursement intégral des frais d inscription.
12 Conditions du remboursement : Cette garantie s applique aux élèves qui, après avoir suivi une année complète du programme LICENCE + Admissions Parallèles, rendu les devoirs obligatoires et passé les concours recommandés par leur professeur référent et notre équipe pédagogique, ne seraient pas admis dans l une des 14 premières écoles du classement de L Etudiant l année du passage des concours. A titre indicatif, le Top 14 du classement 2013 publié par L Etudiant comprenait les écoles suivantes : HEC, ESSEC, EM Lyon, EDHEC, IESEG, Audencia, ESC Grenoble, Euromed, ESC Toulouse, Rouen Business School, EM Strasbourg, SKEMA, ESC Reims, BEM (Bordeaux). POUR PLUS D INFORMATIONS N HESITEZ PAS A VOUS RENDRE SUR LE SITE D ADMISSIONS PARALLELES : WWW.ADMISSIONSPARALLELES.COM OU A TELEPHONER AU 01.46.33.49.33.
INFORMATIONS PRATIQUES TARIFS ASSAS L1 DROIT : LES FORMULES SEMESTRE 1 ANNUELLE ANNUELLE RENFORCEE 1.280 euros Suivi semestriel des s fondamentales du 1 er semestre: - 18 h de droit civil - 18 h de droit constitutionnel - 1 galop d essai dans chaque Stages intensifs de révision pour les s fondamentales du 1 er semestre : - 12 h de droit civil - 12 h de droit constitutionnel - 1h30 de méthode dans chaque - 1 galop d essai dans chaque des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les enseignants 63h heures de cours Des mises en situation d examen 4 galops d essai corrigés Des supports de cours Des devoirs maison à volonté 1.610 euros Suivi semestriel des s fondamentales des deux semestres : - 36 h de droit civil - 36 h de droit constitutionnel - 2 galops d essai dans chaque des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les enseignants 72h de cours Des mises en situation d examen 4 galops d essai corrigés Des supports de cours Des devoirs maison à volonté 2.560 euros Suivi semestriel des s fondamentales des deux semestres : - 36 h de droit civil - 36 h de droit constitutionnel - 2 galops d essai dans chaque Stages intensifs de révision pour les s fondamentales des 2 semestres : - 24 h de droit civil - 24 h de droit constitutionnel - 3h de méthode dans chaque - 1 galop d essai dans chaque des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les enseignants 126h de cours Des mises en situation d examen 4 galops d essai corrigés Des supports de cours Des devoirs maison à volonté
14 ASSAS-L2-DROIT : LES FORMULES SEMESTRE 1 ANNUELLE ANNUELLE RENFORCEE 1.940 euros 2.220 euros 3.880 euros Suivi semestriel des s fondamentales du 1 er semestre: - 18 h de droit civil - 18 h de droit administratif - 18h de droit pénal - 1 galop d essai dans chaque Stages intensifs de révision pour les s fondamentales du 1 er semestre : - 12 h de droit civil - 12 h de droit administratif - 12h de droit pénal - 1h30 de méthode dans chaque - 1 galop d essai dans chaque des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les enseignants 94h30 heures de cours Des mises en situation d examen 6 galops d essai corrigés Des supports de cours Des devoirs maison à volonté Suivi semestriel des s fondamentales des deux semestres : - 36 h de droit civil - 36 h de droit administratif - 36 h de droit pénal et procédure pénale - 2 galops d essai dans chaque des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les enseignants 108h de cours Des mises en situation d examen 6 galops d essai corrigés Des supports de cours Des devoirs maison à volonté Suivi semestriel des s fondamentales des deux semestres : - 36 h de droit civil - 36 h de droit administratif - 36 h de droit pénal et procédure pénale - 2 galops d essai dans chaque Stages intensifs de révision pour les s fondamentales des 2 semestres : - 24 h de droit civil - 24 h de droit administratif - 24 h de droit pénal et procédure pénale - 3h de méthode dans chaque - 1 galop d essai dans chaque des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les enseignants 189h de cours Des mises en situation d examen 4 galops d essai corrigés Des supports de cours Des devoirs maison à volonté
ASSAS-L3-DROIT : LES FORMULES SEMESTRE 1 ANNUELLE ANNUELLE RENFORCEE 1.900 euros 1.900 euros 3.170 euros Suivi semestriel des s fondamentales du 1 er semestre: - 18 h de droit des contrats spéciaux - 18 h de droit des affaires I - 18 h de droit du travail I - 1 galop d essai dans chaque Stage intensif de révision pour les s fondamentales du 1 er semestre : - 12 h de droit des contrats spéciaux - 12 h de droit des affaires I - 12 heures de droit du travail I - 1 galop d essai dans chaque Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les professeurs 90 heures de cours 6 galops d essai corrigés Des supports de cours Tous les sujets pressentis Des devoirs maison à volonté Suivi semestriel des s fondamentales du 1 er semestre: - 18 h de droit des contrats spéciaux - 18 h de droit des affaires I - 18 h de droit du travail I - 1 galop d essai dans chaque Suivi semestriel des s fondamentales du 1 er semestre: - 18 h de droit de la famille - 18 h de droit des affaires II - 1 galop d essai dans chaque Tous les sujets pressentis Des supports de cours des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les professeurs 90 heures de cours 5 galops d essai corrigés Des supports de cours Tous les sujets pressentis Des devoirs maison à volonté Suivi semestriel des s fondamentales des deux semestres : - 36 h de droit civil - 36 h de droits des affaires - 18h de droit du travail - 2 galops d essai dans chaque Stage intensif de révision pour les s fondamentales des 2 semestres : - 24 h de droit de la famille - 24 h de droit des affaires - 12 heures de droit du travail - 1 galop d essai dans chaque Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les professeurs 150 heures de cours 10 galops d essai corrigés Des supports de cours Tous les sujets pressentis Des devoirs maison à volonté
16 SUIVI SEMESTRIEL : L1, L2 ET L3 1 MATIERE FONDAMENTALE 2 MATIERES FONDAMENTALES 3 MATIERES FONDAMENTALES 450 euros 890 euros 1.220 euros 18 h de cours 1 galop d essai corrigé Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les professeurs 18 heures de cours 1 galop d essai corrigé Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs maison corrigés à volonté 18 h de cours dans chaque 1 galop d essai corrigé dans chaque Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les professeurs 36 heures de cours 2 galops d essai corrigés Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs maison corrigés à volonté 18 h de cours dans chaque 1 galop d essai corrigé dans chaque Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 suivi individuel : organisation de rendez-vous pédagogique sur demande, bilan personnalisé et contact permanent par email avec les professeurs 54 heures de cours 3 galops d essai corrigés Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs maison corrigés à volonté
LES STAGES INTENSIFS POUR LES ETUDIANTS DE L1 ET L2 1 MATIERE FONDAMENTALE 2 MATIERES FONDAMENTALES 3 MATIERES FONDAMENTALES 1 MATIERE COMPLEMENTAIRE 350 euros 690 euros 880 euros 120 euros 12 h de cours 1 h 30 de méthode 1 galop d essai Des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison Contact par email avec les professeurs 12 heures de cours 1 heure 30 de méthode 1 galop d essai Des devoirs maison à volonté Contact par email avec les professeurs 12 h de cours dans chaque 1 h 30 de méthode dans chaque 3 h de galop d essai dans chaque Des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison Contact par email avec les professeurs 24 heures de cours par 3 heures de méthode 2 galops d essai Des devoirs maison à volonté Contact par email avec les professeurs 12 h de cours dans chaque 1h30 de méthode dans chaque Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 3 heures de galop d essai dans chaque Contact par email avec les professeurs 36 heures de cours 4 h 30 de méthode 3 galops d essai Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs maison à volonté Contact par email avec les professeurs 8 h de cours Des supports de cours Tous les sujets pressentis Contact permanent avec les professeurs
18 LES STAGES INTENSIFS POUR LES ÉTUDIANTS DE L3 1 MATIERE FONDAMENTALE* 2 MATIERES FONDAMENTALES* 3 MATIERES FONDAMENTALES* 1 MATIERE COMPLEMENTAIRE 350 euros 690 euros 880 euros 120 euros 12 h de cours 1 galop d essai tous les sujets pressentis des supports de cours des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison contact par email avec les professeurs 12 heures de cours 1 galop d essai Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs maison corrigés à volonté Contact par email avec les professeurs 12 h de cours dans chaque 1 galop d essai dans chaque tous les sujets pressentis des supports de cours des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison contact par email avec les professeurs 24 heures de cours 2 galops d essai Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs maison corrigés à volonté Contact par email avec les professeurs 12 h de cours dans chaque tous les sujets pressentis des supports de cours des devoirs corrigés à volonté pour s'entraîner également à la maison 1 galop d essai dans chaque contact par email avec les professeurs 36 heures de cours 3 galops d essai Tous les sujets pressentis Des supports de cours Des devoirs maison corrigés à volonté Contact par email avec les professeurs 8 h de cours Des supports de cours Tous les sujets pressentis Contact permanent avec les professeurs * Matières proposées : Droit civil, droit du travail et droit des affaires RETROUVEZ TOUTES LES OFFRES DE SUIVIS SEMESTRIELS ET STAGES INTENSIFS SUR LE SITE DU COURS D ASSAS : WWW.LECOURSDASSAS.COM Tarif boursier : - 15% (sur présentation d un justificatif) Inscription par renvoi du formulaire que vous trouverez à la fin de cette brochure. Modalités de règlement : Paiement échelonné jusqu à 5 fois sans frais
CENTRE DE COURS Tous les cours se déroulent à la FACO, au 115 rue Notre-Dame des Champs, Paris 6 (à 300 mètres d Assas). A : Université Panthéon-Assas Paris II ; B : FACO Accès : Métro : Vavin, Raspail, Notre-Dame des Champs RER : Port-Royal Bus : 38, 91 83, 82 REUNIONS D INFORMATIONS Nous organisons régulièrement des réunions d information sur l ensemble de la préparation. Pour connaitre les dates de ces réunions, n hésitez pas à consulter notre site internet (www.lecoursdassas.com) ou à nous contacter au 01.46.33.25.86. Pour vous inscrire : www.apresla-terminale.fr Pour obtenir des précisions sur le programme ADMISSIONS PARALLELES PREPARATION ANTICIPEE, n hésitez pas à vous rendre sur le site de notre partenaire : www.admissionsparalleles.com ou à téléphoner au 01.46.33.49.33.
20 FORMULAIRE D INSCRIPTION Nom et Prénom :... Tél. portable :... Email :... Adresse :... N de matricule étudiant :... Date de naissance :... Université :... Cursus : Droit Eco-Gestion Equipe :... Niveau d études en 2013-2014 : L1 L2 L3 M1 Comment avez-vous connu Le Cours d Assas?... CHOIX DE LA FORMULE : Semestre 1 (suivi semestriel et stages intensifs de révisions 1 er semestre) Annuelle (suivi semestriel des deux semestres) Annuelle renforcée (suivi semestriel et stages intensifs des deux semestres) Module «Méthode» Module «Renforcement mathématiques» INSCRIPTION HORS FORMULE : SUIVI SEMESTRIEL : Merci de préciser la ou les (s) choisie(s) :... STAGES INTENSIFS (1 ER SEMESTRE) Merci de préciser la ou les (s) choisie(s) :... Je m inscris au Cours d Assas pour la préparation ci-dessus et m engage à payer la somme de... euros. L inscription ne sera validée qu à réception du règlement complet par chèque, à l ordre de «Le Cours d Assas» (pour un paiement échelonné, joindre jusqu à 5 chèques en précisant la date souhaitée d encaissement au dos de chacun, le dernier encaissement ne pouvant avoir lieu plus de 6 mois après l inscription). Le premier chèque sera encaissé au plus tôt 15 jours avant le début de la formation. Je reconnais avoir lu, compris et accepté les conditions générales de vente ci-jointes. Date :... Signature : Ce formulaire est à retourner avec votre règlement à Le Cours d Assas 132, rue d Assas, 75006 Paris.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (APPLICABLES AU 30 JUIN 2013) Article 1. Dispositions générales 1.1. Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l accord régissant pendant sa durée, les relations entre Le Cours d Assas et ses clients dans le cadre de la vente de prestations de services. 1.2 Toute inscription définitive ainsi que tout contrat conclu avec Le Cours d Assas impliquent l adhésion pleine et entière et sans réserve du client aux CGV ci-après exposées. Le fait que Le Cours d Assas ne mette pas en œuvre l une ou l autre clause établie en sa faveur dans les présentes conditions, ne peut être interprété comme une renonciation de sa part à s en prévaloir. Article 2. Nature des prestations Le Cours d Assas est un institut d enseignement supérieur privé qui a vocation à dispenser des cours aux étudiants de droit dans le cadre de leur cursus universitaire (de la première année de licence au Master II) par le biais de différents cours et/ou stages de soutien universitaire en droit : stage de pré-rentrée, suivi semestriel, préparation intensive aux deux sessions d examen de l université du client, stage de préparation aux rattrapages des examens de l université du client, ou encore cours particuliers. Article 3. Inscription 3.1 La «fiche d'inscription» contenant les conditions générales de vente au verso vaut contrat entre Le Cours d Assas et le client. 3.2 Pour confirmer son inscription de manière ferme et définitive, le client doit retourner au Cours d Assas-Sorbonne la fiche d inscription : - Soit par courrier postal, dument signé et daté, à l adresse suivante : Le Cours d Assas, 132, rue d Assas, 75006 Paris. - Soit sur notre site internet : www.lecoursdassas.com - Soit en main propre, dans les locaux du Cours d Assas-Sorbonne. 3.3 L inscription ne sera validée qu après renvoi de la fiche d inscription, acceptée et signée, accompagnée du règlement de l intégralité du montant de la préparation choisi. 3.4 A défaut de réception de l accord du client et du solde du paiement 48 heures avant le début du cours ou du stage, l inscription est considérée comme annulée et le prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. Article 4. Prix 4.1. Les prix des services sont ceux qui sont proposés et détaillés sur les plaquettes commerciales et/ou le site internet du Cours d Assas-Sorbonne. Ils sont exprimés en euros et ne sont pas soumis à la TVA (article 293b du CGI). 4.2 Paiement échelonné : un paiement en 5 fois maximum est possible. Dans ce cas, l intégralité du paiement doit être envoyée ou remise le jour de l inscription définitive. 4.3 Tarif boursier : Une réduction de 10 % sur l ensemble des prestations est proposée aux étudiants boursiers, sur présentation d un justificatif. Article 5. Garanties de remboursement 5.1. Toute inscription annulée 72 heures avant le début des cours sera intégralement remboursée, sous réserve d une retenue forfaitaire de 80 euros par pour frais de dossier. Passé ce délai et jusqu à la fin du 2 ème cours, un remboursement au prorata des cours restant à effectuer est appliqué en cas d annulation. Au-delà de ce 2 ème cours, aucun remboursement n est plus possible, quel que soit le motif de l annulation. 5.2 Toute annulation doit faire l objet d une notification écrite, datée et signée, soit par un formulaire disponible à notre secrétariat, soit par lettre recommandée avec avis de réception (AR). Dans tous les cas, c est la date de réception de la demande qui est prise en considération. Aucune annulation ne peut être reçue par téléphone, télécopie ou e-mail. 5.3. La non présentation le jour de la rentrée ou une absence, même prolongée, aux cours ne constituent pas une annulation réglementaire. 5.4 Le remboursement de l intégralité des sommes versées dégage Le Cours d Assas de toute responsabilité. Article 6. Retard de paiements Tout retard de paiement entrainera de plein droit le calcul et le paiement d une pénalité de retard sous forme d intérêts à un taux équivalent à trois (3) fois le taux d intérêt légal (en vigueur au jour de la facturation des prestations). Cette pénalité est calculée sur le montant de la somme restant due, et court à compter du jour suivant la date de règlement portée sur la facture, jusqu à son paiement total, sans qu aucun rappel ou mise en demeure préalable ne soient nécessaires. Le taux applicable est calculé prorata temporis. Article 7. Désistement, annulation de stages Le Cours d Assas se réserve la possibilité d'annuler un stage lorsque le nombre d'inscrits est insuffisant, au plus tard 2 jours avant le début de celui-ci. Dans ce cas, Le Cours d Assas rembourse le paiement. Article 8. Protection des données à caractère personnel Les informations à caractère personnel qui sont collectées sont utilisées uniquement par Le Cours d Assas. Conformément à l'article 32 de la loi n 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations vous concernant à exercer à tout moment auprès du Cours d Assas-Sorbonne. Article 9. Propriété intellectuelle 9.1 Le Cours d Assas reste détenteur, sauf clause contraire, des droits patrimoniaux nés de tout support matériel ou immatériel et documents de cours remis à l occasion des cours ou accessible sur le site www.klikdroit.fr. 9.2 Toute reproduction, modification ou diffusion à des tiers de tout ou partie de l ensemble de la documentation décrite à l article 11.1 est interdite. Article 10. Règlement intérieur Le standing des locaux que nous proposons nous oblige à vous demander d être respectueux du reste de la copropriété et des abords. Un manquement grave à cette consigne entraînerait l exclusion. Article 11. Litiges Les présentes CGV et le contrat signé entre les parties sont régis par le droit français. A défaut de résolution amiable, tout différent persistant entre les parties à propos de l exécution ou de l interprétation des CGV et du contrat sera de la compétence des tribunaux de Paris.