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Note Modifications réglementaires Le présent document indique des extraits d articles résumant l ensemble des modifications arrêtées lors de la Commission Sportive Nationale du 9 juin 2011 l intégralité des modifications sont disponibles sur le site Internet de l Ugsel (HUwww.ugsel.orgUH) Les principales modifications concernent les règlements généraux, les APPN (escalade et C.O.), l athlétisme en plein air, le badminton, les sports co et le judo REGLEMENTS GENERAUX 0BTitre V 5BCatégories d âge - Surclassement Déclassement Article 16 : Catégories d âge 16.1 Pour l année scolaire 2011/2012, les catégories d âge sont les suivantes : Senior, garçon et fille : 1990/1991 Junior, garçon et fille : 1992/1993/1994 Cadet, garçon et fille : 1995/1996 Minime, garçon et fille : 1997/1998 Benjamin, garçon et fille : 1999/2000 Poussin, garçon et fille : 2001/2002 16.2 Dans tous les sports, les élèves nés en 2001 et 2002 et inscrits dans un collège de l enseignement du second degré sont autorisés à participer aux épreuves de la catégorie benjamin sous réserve de fournir, à l appui de leur licence, un certificat de scolarité et un certificat d aptitude médicale. 1BTitre IX 6BArbitrage A tous les niveaux de compétition, on privilégiera la mise en place de jurys constitués de jeunes juges ou arbitres formés par lʹugsel et titulaires de la carte de jeune juge ou jeune arbitre UGSEL. Article 31 : Arbitrage en sports collectifs 31.1 Chaque équipe qualifiée pour les tournois nationaux minimes Uet cadets, tous sports confondus (Basket Ball, Handball, Football, Futsal et Rugby)U et le Trisport benjamin doit présenter un(e) jeune arbitre. Cet(te) arbitre dont la compétence devra être certifiée (stage national UGSEL ou diplôme fédéral), appartiendra à l AS, le département ou la région de l équipe qualifiée. UUne équipe qui se présenterait au championnat national sans arbitre ne pourra pas y participer. ULes jeunes arbitres convoqués par lʹugsel nationale à lʹissue du stage national ne peuvent pas être également retenus par les établissements de la région, à lʹexception de ceux dont lʹétablissement est qualifié pour la phase finale des tournois nationaux. Page 1 sur 7

REGLEMENTS PARTICULIERS FILLES BASKET BALL temps décomptés HANDBALL VOLLEY BALL RUGBY à 7 Sports Collectifs Phases finales UGSEL nationale BENJAMINE MINIME CADETTE/JUNIOR 10 joueuses 4x6 prolongation 2 puis 2 chaque joueuse doit au minimum jouer ¼ de temps complet 2x15 prolongation 2x3 8 joueuses filet : 2,00m 2 sets gagnants 10 joueuses 4x8 prolongation 5 si nouvelle égalité 5 puis avantage 2x20 prolongation 2x5 filet : 2,10m 3 sets gagnants 10 joueuses 4x10 prolongation 5 si nouvelle égalité 5 2x25 prolongation 2x5 filet : 2,24m 3 sets gagnants 2X8ʹ Article 15 : Handball 2BCoupe de France Juniors 3BTitre II 7BRègles particulière 15.4 Pénalités : Une disqualification sans rapport élimine le joueur ou la joueuse pour la fin de la rencontre. L équipe est réduite d un joueur pendant 2 minutes. La commission disciplinaire se réunit pour, si nécessaire, décider d une suspension d un ou plusieurs matches pour la suite du tournoi. Une disqualification avec rapport élimine le joueur ou la joueuse pour la fin de la rencontre et le Ususpend automatiquement Upour la rencontre suivante. L équipe est réduite d un joueur pendant 2 minutes. La commission disciplinaire se réunit pour, si nécessaire, augmenter le nombre de matches de suspension pour la suite du tournoi. 15.5 Règles particulières : Un temps mort dʹune minute par équipe et par mi temps, peut être demandé. Le temps mort est uniquement accordé lorsque lʹéquipe demandeuse est en possession du ballon (ballon en jeu ou lors dʹune interruption du jeu). Lʹutilisation du ʺcarton vertʺ est la méthode obligatoire pour demander un temps mort. Taille du ballon : n 3 Seule l utilisation de la colle blanche pour la manipulation du ballon est autorisée Article 1 : Principe général Tournois Nationaux Minime et Cadet garçon, Minime et Cadette / Junior fille Page 2 sur 7

L UGSEL organise chaque année des Tournois Nationaux pour les jeunes gens des catégories minime et cadet et les jeunes filles des catégories minime, cadette/junior (catégorie unique), licenciés conformément aux Règlements Généraux dans les sports suivants : Jeunes filles : basket ball, handball, rugby à 7 et volley ball - Jeunes gens : basket-ball, handball, volley-ball, football, rugby à 7 et Futsal (catégorie minime uniquement) Article 12 : Participation 8BTitre IV Règles générales 12.2 Chaque équipe qualifiée pour une phase finale de tournoi national minime ou de tournoi national cadet, doit présenter un(e) jeune arbitre. Cet(te) arbitre dont la compétence devra être certifiée (stage national UGSEL ou diplôme fédéral), appartiendra à l AS, le département ou la région de l équipe qualifiée. UUne équipe qui se présenterait au championnat national sans arbitre ne pourra pas y participer. Article 16 : Handball 4BTitre V 15.4 Pénalités : Une disqualification sans rapport élimine le joueur ou la joueuse pour la fin de la rencontre. L équipe est réduite d un joueur pendant 2 minutes. La commission disciplinaire se réunit pour, si nécessaire, décider d une suspension d un ou plusieurs matches pour la suite du tournoi. Une disqualification avec rapport élimine le joueur ou la joueuse pour la fin de la rencontre et le Ususpend automatiquement Upour la rencontre suivante. L équipe est réduite d un joueur pendant 2 minutes. La commission disciplinaire se réunit pour, si nécessaire, augmenter le nombre de matches de suspension pour la suite du tournoi. 15.5 Règles particulières : Un temps mort dʹ1ʹ par équipe et par mi temps, peut être demandé. Le temps mort est uniquement accordé lorsque lʹéquipe demandeuse est en possession du ballon (ballon en jeu ou lors dʹune interruption du jeu). Lʹutilisation du ʺcarton vertʺ est la méthode obligatoire pour demander un temps mort. Taille du ballon : n 3 Seule l utilisation de la colle blanche pour la manipulation du ballon est autorisée Article 17 : Volley ball 17.2 Temps de jeu pour toutes les catégories Rencontres de poule : chaque rencontre se dispute obligatoirement en trois sets : les deux premiers sets en 25 points, le 3 ème set en 15 points, chaque set se disputant avec 2 points d écart. chaque set attribue 1 point à lʹéquipe gagnante. Lʹéquipe remportant le match marque 2 points supplémentaires. Article 19 : Futsal MINIME 19.3 Règlement technique Terrain de jeu : cʹest un terrain de handball. Les buts mesurent 3 m sur 2 m Il y a deux points de réparation, lʹun à 6 mètres, le second à 10 mètres. Ballon: il pèse de 400 à 440 g. Il a une circonférence de 64 cm à 62 cm. Lâché dʹune hauteur de 2 mètres, il aura un 1 er rebond limité de 55 à 65 cm. Nombre de joueurs : Page 3 sur 7

nombre minimum de joueurs pour commencer la compétition nationale : 7 Un établissement peut déplacer 10 joueurs maximum pour l ensemble du tournoi (voir également lʹarticle 17 des Règlements généraux). A chaque rencontre, tous les joueurs doivent être portés sur la feuille de match même s ils ne sont pas tous présents. 5 joueurs sur le terrain (4 + 1 gardien) et 5 remplaçants au maximum (remplacements ʺvolantsʺ). Temps de jeu (non décompté) : 1 ère phase : 1 x 16 minutes 2 ème phase : 2 x 12 minutes. En cas dʹégalité à la fin du temps règlementaire, on procèdera à lʹépreuve des tirs au but, sauf pour la finale 1 2. Pour la finale 1 2, en cas dʹégalité à la fin du temps règlementaire, on fera jouer 1 prolongation de 5 minutes. Si lʹégalité subsiste, on jouera une seconde prolongation de 5 minutes. Si au terme de cette seconde prolongation, les équipes ne sont pas parvenues à se départager, on procèdera à lʹépreuve des tirs au but selon la formule de la ʺmort subiteʺ : sera déclarée vainqueur lʹéquipe qui, à nombre égal de tirs, aura pris lʹavantage. Temps mort: 1 temps mort de 1 minute par mi temps et par équipe sur possession de balle (remise en jeu favorable). Fautes et incorrections: mêmes règles quʹau Football à 11, mais le tacle et la charge sont interdits. Tout tacle est sanctionné par un carton jaune. Durée dʹexclusion : Un carton jaune entraîne une exclusion temporaire de 2 minutes quelle que soit la durée du match. Si lʹéquipe qui est en infériorité numérique encaisse un but, elle peut compléter son équipe dès la reprise du jeu. Rentrée de touche : au pied, le joueur a 4 secondes pour jouer; lʹadversaire est à 5 mètres. Coup franc : quʹil soit direct ou indirect, lʹadversaire doit se situer à 5 mètres. Le joueur a 4 secondes pour jouer. Cumul des fautes : dès quʹune équipe aura cumulé 3 fautes au cours dʹune période (coups francs directs), il ne sera plus accordé que des coups de pied de réparation à partir de la 4 ème faute, à 10 mètres, sans mur où à lʹendroit de la faute si celui ci est plus favorable. Coup de pied de réparation : à 6 mètres pour les fautes commises dans les 6 mètres et à 10 mètres pour les fautes cumulées. A noter : pas de hors jeu. Article 20 : Rugby à 7 minime, cadet et lycée fille 20.1 Le Tournoi national regroupe huit équipes à raison dʹune équipe par super région. a) En cas de non représentation dʹune super région ou de désistement, la Commission Technique Nationale complète la liste des participants en attribuant des quotas supplémentaires au prorata du nombre dʹéquipes engagées dans les super régions. b) Une super région peut compter au maximum deux équipes qualifiées. Une troisième équipe peut éventuellement être sollicitée afin dʹobtenir la participation de huit équipes. 20.2 Nombre de joueurs : nombre minimum de joueurs pour commencer la compétition nationale : 10 Un établissement peut déplacer pour l ensemble du tournoi 12 joueurs au maximum (voir également lʹarticle 17 des Règlements généraux). A chaque rencontre, tous les joueurs doivent être portés sur la feuille de match même s ils ne sont pas tous présents. 20.3 Déroulement : Le Tournoi national se déroule sur deux jours et demi de compétition sous la forme dʹun championnat intégral, chaque équipe rencontrant les sept autres. 1 er et 2 ème jour : 1 match par équipe le matin, 2 matchs lʹaprès midi 3 ème jour : 1 match le matin. 20.4 Temps de jeu : 2 x 8 par match en minime et Lycée Fille 2 x 10ʹ par match en cadet Page 4 sur 7

Temps de jeu maximum autorisé par joueur : la participation de chaque joueur est limitée à 10 mi temps sur lʹensemble du tournoi. Le remplacement nʹest autorisé quʹà la mi temps dʹun match sauf sur blessure. Le joueur qui sort sur blessure de même que le joueur qui le remplace auront chacun une mi temps décomptée sur leur crédit. 20.5 Egalités En cas d égalité à la fin des rencontres, il sera tenu compte dans l ordre : a du nombre de joueurs exclus définitivement b du nombre d essais ne tenant compte que des seules rencontres ayant opposé les équipes à égalité c au total du nombre d essais 20.6 Règles particulières 20.6.1 Composition de lʹéquipe et règles du jeu Chaque équipe se compose de 7 joueurs sur le terrain et de 5 remplaçants Formation de l équipe : L équipe se compose de 3 avants, de 4 joueurs de lignes arrières dont un demi de mêlée. La mêlée : Les avants sont sur la même ligne, le demi de mêlée qui ne bénéficie pas de lʹintroduction n est pas autorisé à suivre la progression de la balle. La poussée en mêlée est interdite. Le ballon reste au bénéfice de l équipe qui introduit le ballon. La touche : L alignement est de 2 joueurs. Pour des raisons de sécurité, ʺle souleverʺ est interdit. L équipe qui concède un essai donne le coup d envoi en coup de pied tombé. Changements : les remplacements sont illimités pendant les arrêts de jeu ou sur blessure. 20.6.2 ARBITRAGE : double arbitrage par les Jeunes arbitres. 20.6.3 SANCTIONS DISCIPLINAIRES Avertissement CARTON BLANC : fautes techniques et fautes répétées Avertissement CARTON JAUNE : exemple (Jeu dangereux, anti jeu, énervement). Le joueur pénalisé est exclu 5 minutes en cadet et 4 minutes en minime et lycée fille. Exclusion CARTON ROUGE : Acte de brutalité manifeste, incorrection, récidive après carton jaune : Le joueur pénalisé est exclu du tournoi pour le match suivant. La commission disciplinaire et règlementaire (voir article 14) se donne le droit après rapport des responsables (Arbitres, délégués, responsables de terrain) d exclure le joueur pour un nombre de matches supérieur. 20.6.4 AUTRES POINTS DU REGLEMENT Possibilité de jeu au pied sur la totalité du terrain mais coup de pied direct en touche sanctionné (la remise en jeu se fait là où a été donné le coup de pied). Le coup de pied direct en touche est autorisé dans les 22 mètres. L équipe qui marque donne le coup d envoi. Tous les coups de pied de renvoi se font en coups de pied tombés. Sont comptés les essais : 1 Essai = 5pts ; sont comptées les transformations : 1 Transformation = 2 pts. Elles sont tentées à la fin du temps réglementaire, face aux poteaux et en coups de pied tombés par des joueurs différents. Les renvois aux 22 m se font sur la ligne des 10 mètres. L arrêt de volée est autorisé dans ses 10 m défendant. Pénalité, touche, mêlée, coup d envoi : Règle des 5 m. 20.6.5 TERRAIN - en minime, lycée fille et cadet, les dimensions du terrain sont de 56 x 46 m - lignes des 5m (terrain normal) qui devient ligne de but rugby à 7 (ligne existante) - lignes des 15 m (terrain normal) sert pour le renvoi aux 22 mètres rugby à 7 (ligne existante) - ligne milieu de terrain rugby à 7 (à tracer) - ligne des 5 m rugby à 7 (à tracer) - ligne des 5 m de la ligne de but (terrain normal) qui devient ligne de touche rugby à 7, (ligne existante) - ligne des 10m (terrain normal) qui devient ligne de touche rugby à 7, (ligne existante) - ligne de touche (terrain normal) qui devient ligne de ballon mort rugby à 7. Page 5 sur 7

APPN APPN Titre 3 : ESCALADE Article 15 : Championnat individuel 15.7 Décompte des points Classement Chaque dégaine mousquetonnée apporte un certain nombre de points suivant la difficulté de la voie (cf fiche élève) pour les qualifications : voie 1 dégaines 1 pt, voie 2 dégaines 2 pts, etc En qualification seulement : prises tenues En finale, le règlement FFME : prises touchées tenues valorisées, sera appliqué En finale, en cas dʹégalité pour la place de premier les grimpeurs sont départagés au cours dʹune voie super finale. En cas dʹégalité aux places 2 et 3 les concurrent(e)s seront classé ex aequo. APPN Titre 4 : COURSE D ORIENTATION Article 19 : Championnat individuel 19.2 Déroulement de l épreuve : dans chaque catégorie, les départs sont donnés toutes les 4 et l ordre des départs est tiré au sort par le comité de course en alternant les différentes régions. Article 20 : Championnat par équipes 20.4 Attribution des points : Les balises nécessitant une approche simplifiée rapportent 1 point, celles de difficulté moyenne rapportent 2 points, celles demandant d effectuer des choix d itinéraire plus complexes rapportent 3 points. En cas de dépassement de temps, toute minute entamée entraîne une pénalité de 1 point. Athlétisme en plein air Titre II Suppression du titre II, Quadrathlon d Athlétisme Benjamins et Minimes. Cette épreuve est retirée du programme des championnats nationaux. Badminton Titre II Championnat promotionnel par équipes Article 9 : Composition des équipes 9.1 Les équipes sont mixtes. Chaque équipe est composée de 2 filles et 2 garçons benjamins, minimes ou cadets / juniors (catégorie unique) avec la possibilité dʹy ajouter un remplaçant (un garçon ou une fille) ou deux remplaçants (un garçon et une fille). Un remplacement ne peut intervenir quʹentre deux rencontres. 9.2 Chaque équipe qualifiée doit présenter un juge scolaire, pouvant attester dʹune formation, pour faire partie du jury du championnat. Article 4 : Qualifications Judo Page 6 sur 7

4.1 Pour le championnat individuel cadet et junior, les qualifications sont effectuées par la Commission Sportive Régionale, conformément à l article 12.3 des Règlements Généraux. 4.2 Pour le championnat par équipes minimes et benjamins, les équipes de régions sont composées à l issue du championnat régional individuel auquel la participation est obligatoire. Une région peut présenter une ou deux équipes. Article 10 : Catégories de poids Durée des matches FILLES Catégories dʹâge catégorie de poids Benjamine 00/01 30 kg 36 kg + 55 kg Minime 98/99 54 kg + 66 kg Cadette 96/97 40 kg 44 kg 52 kg 57 kg 63 kg 70 kg + 70 kg Junior 93/94/95 52 kg 57 kg 63 kg 70 kg 78 kg + 78 kg Durée des Poules 1 30 2 3 3 compétitions Tableau 2ʹ 3ʹ 4 4 Arm locks étranglements interdits interdits autorisés autorisés GARCONS catégories dʹâge catégories de poids Benjamin 00/01 30 kg 36 kg + 55 kg Minime 98/99 54 kg + 66 kg Cadet 96/97 46 kg 50 kg 73 kg 81 kg + 81 kg Junior 93/94/95 73 kg 81 kg 90 kg + 90 kg Durée des Poules 1 30 2 3 3 compétitions Tableau 2 3 4 4 Arm locks étranglements interdits interdits autorisés autorisés Page 7 sur 7