DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE

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1 Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse : :... portable . Secrétaire : Adresse : :... portable . Trésorier : Adresse : Agrément N D.D.J.S. :.. Enregistrement à la Préfecture :.. Le Subvention demandée (exprimée en uros) :. Total des points : Subvention attribuée : Réajustement : Réservé à l administration 1

2 CRITERES DE SUBVENTION VILLE DE CHELLES I EFFECTIFS Moins de 18 ans Entre 18 et60 ans Chellois Interco * Hors chelles les Femmes Hommes et interco Plus de 60 ans Personnes handicapées adhérentes TOTAL * Villes de l intercommunalité : Vaires, Courtry, Brou/Chantereine II L IMAGE DE LA VILLE Extra muros Frais annuels de déplacement, hébergement et repas pour compétition Frais annuels de déplacement, hébergement et repas hors compétition Intra muros Frais annuel d arbitrage Frais annuel pour l acquisition de la tenue sportive aux couleurs de la Ville Bleu / Blanc / jaune III L AIDE A LA FORMATION a) Plan Profession/Emploi/Sport Entraîneurs rémunérés et vivant exclusivement de ses cours Entraîneurs rémunérés et cumulant un autre emploi à temps plein Frais de formation pour les entraîneurs rémunérés b) Indemnisation Bénévoles indemnisés pour encadrer Frais de formation Nombre Nombre 06/ Charges correspondantes salaire Brut Nombre Charges correspondantes salaire Brut Nombre Charges correspondantes Charges correspondantes 2

3 IV LA PARTICIPATION A LA VIE LOCALE Participation aux manifestations locales organisées par la Municipalité ou l office des sports : Nombre de Nombre de participants participants Citez les manifestations : V COTISATIONS Variation des tarifs de cotisation (hors licence) par rapport à l année précédente (cochez la case correspondante) = Egal Diminution : 1 % 1,5 % 2 % 2,5 % 3 % 3,5 % 4 % 4,5 % 5 % 5,5 % 6 % 6,5 % 7 % 7,5 % 8 % 8,5 % 9 % 9,5 % 10 % 3

4 Augmentation : 1 % 1,5 % 2 % 2,5 % 3 % 3,5 % 4 % 4,5 % 5 % 5,5 % 6 % 6,5 % 7 % 7,5 % 8 % 8,5 % 9 % 9,5 % 10 % VI DIVERS ACTIONS EN FAVEUR DES FAMILLES AUX REVENUS MODESTES : Description de l action : ACTIONS EN FAVEUR DES PUBLICS FEMININS : Description de l action : ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPES : Description de l action : 4

5 VII TARIF TRANCHES d AGES LICENCES (1) COTISATIONS (2) TOTAL (1 + 2) 06/07 en 05/06 en 06/07 en 05/06 en 06/07 en 05/06 en TOTAL Recette totale.... VIII VIE DU CLUB Bilan Sportif :. Projet Sportif :. 5

6 IX BILAN FINANCIER BILAN DE LA SECTION RECETTES Association ou section : 1 FNDS 2 Subvention départementale 3 Subvention communale de fonctionnement 4 Subvention Exceptionnelle communale Exceptionnelle départementale Fédérale Autre 5 Subvention d encadrement 6 Contrat de développement 7 Adhésion (cotisation et licence) 8 Recettes diverses (loto, billetterie, buvette, etc ) 9 Participation aux déplacements 10 Recettes manifestations 11 Produits financiers 12 Publicité partenaire TOTAL AIDES INDIRECTES DE LA VILLE ❶ Personnel, estimation financière de.. ❷ Transports, estimation financière de.. ❸ Récompenses, estimation financière de.. ❹ Autres, estimation financière de.. 6

7 BILAN DE LA SECTION DEPENSES Association ou section : 1 Frais de fonctionnement Secrétariat / Téléphone Courrier Loyer Assurance Impôt ou taxe Entretien des locaux Pharmacie Petit matériel 2 Indemnités du personnel (détail point III salaires et charges) 3 Engagement en championnat, coupe, tournoi 4 Frais de déplacement (détail point II hébergement, repas) 5 Frais d arbitrage 6 Frais de formation (détail point III) 7 Licences assurances payées à la Fédération 8 Achat de gros matériel et équipement 9 Frais d organisation de manifestations exceptionnelles 10 Frais de réception, représentation 11 Soutien du club au paiement des cotisations 12 Frais divers TOTAL Le Président, Le Trésorier Le Président de Section (pour les clubs omnisports) 7

8 BUDGET PREVISIONNEL ANNEE 2007/2008 (exprimé en uros) Association ou section : Dépenses Recettes 8