NOTIONS D HYGIENE INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE Dr. A. TIBERGUENT
HYGIENNE PROFESSIONNELLE I. QUELQUES DEFINITIONS II. LES FACTEURS DE RISQUE PROFESSIONNEL III. LE MESURAGE IV. LA POLLUTION ET QUALITE DE L AIR V. LES AMBIANCES PHYSIQUES : BRUIT, ECLAIRAGE, CHALEUR, FROID VI. LE CONTRÔLE ET GESTION Dr. A. TIBERGUENT
I. QUELQUES DEFINITIONS
L HYGIENE INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE A POUR BUT : - D IDENTIFIER ET D EVALUER LES FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS - DE PROCEDER A DES METROLOGIES DES CONTRAINTES ET DES FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS - DE PROPOSER ET DE METTRE EN ŒUVRE DES ACTIONS DE PREVENTION TECHNIQUE - DE CONTROLER LA CONFORMITE DES EQUIPEMENTS ET DE GERER LES LES RISQUES PROFESSIONNELS
1. Situations de travail & Facteurs de Contraintes Une situation de travail est caractérisée par un ensemble de déterminants dans laquelle les opérateurs interviennent pour réaliser leurs tâches: Organisation Equipement Travail/Actions Environnement
2. LES CONTRAINTES CE SONT LES ELEMENTS OBJECTIFS DE LA TACHE QUI SOLLICITENT L OPERATEUR Contraintes liées aux moyens techniques Contraintes liées à l espace de travail Contraintes dues aux ambiances physiques, chimiques, biologiques Contraintes liées à la manutention de charges lourdes Contraintes liées à l organisation temporelle Contraintes de sécurité ou liées à des situations dangereuses
2. LES FACTEURS DE CONTRAINTES Facteurs psychosociaux Produits toxiques Contraintes organisationnelles Facteurs physiques Agents biologiques Contraintes biomécaniques ASTREINTES, ATTEINTES SOMATIQUES, STRESS
3. LES FACTEURS DE RISQUE POUR LA SANTE FACTEURS PHYSIQUES BRUIT VIBRATIONS RAYONNEMENTS FACTEURS DE RISQUE CHIMIQUE FACTEURS DE RISQUE BIOLOGIQUE FACTEURS DE RISQUE ORGANISATIONNEL FACTEURS DE RISQUE MECANQUE FACTEURS DE RISQUE LIE A LA SECURITE DES EQUIPEMENTS ASTREINTES, ATTEINTES SOMATIQUES, STRESS
4. DANGER- RISQUE PROFESSIONNEL- EFFETS SUR LA SANTE Danger SITUATION DE TRAVAIL Risque/Effets sur la santé ENVIRONNEMENT ORGANISATION Danger EQUIPEMENTS TACHES/ACTIVITES
4. DANGER-ACTIVITE-CONTRAINTES-EFFETS SUR LA SANTE ET LA SECURITE AU TRAVAIL ASTREINTES DANGER ACTIVITE CONTRAINTE EFFETS SUR LA SANTE MALADIES DU TRAVAIL AT
II. ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL : METROLOGIE QUALITE DE L AIR POLLUTION CHIMIQUE, BIOLOGIQUE LUMIERE NATURELLE & ARTIFICIELLE L AMBIANCE SONORE VIBRATIONS, CHALEUR
II. METROLOGIE DES FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (1) FACTEURS PHYSIQUES POLLUANTS ATMOSPHERIQUES AEROCONTAMINANTS BILOGIQUES SECURITE DES EQUIPEMENTS, CONFORMITE DES MACHINES ET DES INSTALATIONS TECHNIQUES CONFORMITE DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION COLLECTIVE (EPC) et EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
METROLOGIE DES FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (2) SURVEILLANCE DES FACTEURS DE RISQUE PROFESSIONNEL SURVEILLANCE DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL METROLOGIE DES FACTEURS DE RISQUE CONFORMITE ET RESPECT DES SEUILS OU NIVEAUX LIMITES DES FACTEURS DE RISQUE PROFESSIONNEL ACTIONS DE PREVENTION A METTRE EN ŒUVRE POUR PROTEGER LA SANTE ET LA SECURITE DES PERSONNELS
L HYGIENE PROFESSIONNELLE METROLOGIE DES FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (3) METROLOGIE DES FACTEURS DE RISQUE Métrologie d ambiance générale Métrologie au poste de travail : active, passive, individuelle, collective ECHANTILLONNAGE : Stratégie, sites, personnes MESURAGE : méthodes, outils, réglementation, normes, Analyse et traçabilité ORGANISMES AGREES
LA MESURE (4) DES CONTRAINTES LIEES A LA TACHE LIEES AUX FACTEURS DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
LA MESURE (5) 3. LA MESURE DES CONTRAINTES LIEES A LA TACHE Déplacements ; distances parcourues Hauteurs de pose/dépose de charges ou d atteinte d un produit Poids de charge à manipuler, à manutentionner LIEES AUX FACTEURS DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL Bruit Chaleur Eclairage Vibrations
LA MESURE DES INDICATEURS DE CONTRAINTES (6) ELLE DOIT ETRE INTEGREE AUX OBSERVATIONS ET A L ANALYSE DE LA SITUATION DE TRAVAIL ELLE EST INTERPRETEE SELON L ANALYSE DE LA SITUATION DE TRAVAIL EN TENANT COMPTE DE : DU TRAVAIL REEL : organisation, activité DES OPERATEURS (des personnes : homme, femme, horaires, âge ) DES FACTEURS DE JUGEMENT (réglementation, valeurs limites, normes ou indices choisis)
LE FACTEUR DE JUGEMENT (7) LES FACTEURS DE JUGEMENT PRESCRITS : REGLEMENTATION RECOMMANDATIONS NORMES FACTEURS DE JUGEMENT CONFRONTES A LA SITUATION ET AU COLLECTIF DE TRAVAIL SUBJECTIF ENTRETIEN QUESTIONNAIRE
LES FACTEURS DE JUGEMENT PRESCRITS et SITUATIONS REELLES (8) VALEUR LIMITE D EXPOSITION COMPROMIS ECONOMIQUE, POLITIQUE ET SOCIAL SEUILS-LIMITES : prévention, réparation VARIABILITE INDIVIDUELLE ET INTER- INDIVIDUELLE EXEMPLES : BRUIT PRODUIT CHIMIQUE POUSSIERES ACTIVITE PHYSIQUE, MANUTENTION
IV. POLLUTION CHIMIQUE ET QUALITE DE L AIR POLLUTION QUALITE DE L AIR VENTILATION & QUALITE DE L AIR
AEROCONTAMINANTS PROFESSIONNELS ET QUALITE DE L AIR (1)
AEROCONTAMINANTS PROFESSIONNELS ET QUALITE DE L AIR (2) LES PRODUITS ET SUBSTANCES DANGEREUSES LES INTOXICATIONS EN MILIEU DU TRAVAIL Poussières Fibres Fumées Aérosols Gaz
LA POLLUTION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DEGRADATION DE LA QUALITE DE L AIR (3) AEROSOL En milieu de travail, un aérosol est un ensemble de particules, solides ou liquides, en suspension dans un milieu gazeux. Issus de l utilisation et de transformation de produits et de substances au cours de processus de production et de l activité professionnelle, et également des moyens de manutention mécaniques et transport ils interviennent dans les phénomènes de pollution de l'air et de la dégradation de la qualité de l air des lieux de travail..
LA POLLUTION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DEGRADATION DE LA QUALITE DE L AIR (4) LES COMPOSÉS ORGANIQUES VOLATILS - Les aérosols émettent des particules de petite taille qui sont facilement inhalées. - Les aérosols peuvent émettre, selon la composition des produits contenus, des composés organiques volatils (COV). - Les COV émis comprennent par exemple des hydrocarbures. - Les composés organiques volatils sont des polluants qui ont un effet nocif pour la santé.
LA POLLUTION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DEGRADATION DE LA QUALITE DE L AIR (5) LES DIFFÉRENTS TYPES D'AÉROSOLS EXEMPLES - Pulvérisation de pesticides - Gaz d échappement - Peinture par pulvérisation - Dégraffitage par hydrogommage - Soudage à l arc - Sablage - Désamiantage
LA POLLUTION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DEGRADATION DE LA QUALITE DE L AIR (6) FUMEE - Ensemble visible des particules solides et liquides en suspension dans les gaz résultant d'une combustion ou d'une pyrolyse. - La fumée correspond donc à des produits de combustion qui se voient. - Ils comprennent souvent des produits de combustion incomplète comme des suies. GAZ
LA POLLUTION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DEGRADATION DE LA QUALITE DE L AIR (7) FUMEE ET GAZ
LA POLLUTION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DEGRADATION DE LA QUALITE DE L AIR LES POUSSIERES (8) La poussière est constituée de fibres et débris fins, assez légers pour être mis en suspension dans l'air, ou plus généralement, de matériaux particulaires d'un diamètre inférieur à 500 micromètres. Elle peut poser des problèmes graves pour la santé des personnels exposés. Les poussières sont le support de nombreux microbes et autres agents pathogènes qui ne peuvent vivre longtemps en suspension dans l'air, mais subsistent dans la poussière.
LA POLLUTION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DEGRADATION DE LA QUALITE DE L AIR (9) LES POUSSIERES Les poussières sont le support de nombreux microbes et autres agents pathogènes qui ne peuvent vivre longtemps en suspension dans l'air, mais subsistent dans la poussière.
SITE 3 MARCHES : Les tâches : chambre de vannes (10) Entretien et remplacement des filtres de ventilation
LA POLLUTION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DEGRADATION DE LA QUALITE DE L AIR (11) POUSSIERES - Les poussières spécifiques : silice, amiante, kaolin, terres de diatomée, bois fibrose, pneumoconioses, cancers pulmonaires - Les poussières métalliques : Cd, Pb : intoxications - Les poussières organiques : déjections des oiseaux (pigeons) : allergies - Les poussières végétales : coton : fibrose, alvéolites - Les poussières support de micro-organismes : bactéries, agents pathogènes,allergènes
LA POLLUTION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DEGRADATION DE LA QUALITE DE L AIR (12) POUSSIERES
LES PRODUITS ET SUBSTANCES DANGEREUSES LES INTOXICATIONS EN MILIEU DU TRAVAIL(13) INTOXICATIONS AIGUES INTOXICATIONS SUB-AIGUES INTOXICATIONS CHRONIQUES
POLLUTION EN MILIEU DE TRAVAIL LES EFFETS SUR LA SANTE (14) FIBROSE ALLERGIE TOXIQUE CANCER
LA REGLEMENTATION ET LES LIMITES CONTRAIGNANTES (15) EXPOSITION AU PLONB METALLIQUE, AMIANTE, POUSSIERES DE BOIS VME VLE
POLLUTION EN MILIEU DE TRAVAIL LES NORMES : VME & VLE (16) VLE = Valeur Limite d Exposition : à court terme représente la = Valeur Limite d Exposition : à court terme représente la valeur plafond mesurée sur une durée maximale de 15 minutes, en fonction de la nature du risque, des conditions de travail et des possibilités techniques de mesurage. Son respect permet d éviter le risque d effets toxiques immédiats ou à court terme.
POLLUTION EN MILIEU DE TRAVAIL LES NORMES : VME & VLE (17) VME = Valeur Moyenne d Exposition : mesurée ou estimée sur la durée d un poste de travail de 8 heures, Son respect permet de protéger les travailleurs risque des effets toxiques à long terme.
POLLUTION EN MILIEU DE TRAVAIL (18) LES EFFETS SUR LA SANTE sont liés à : La concentration du toxique dans l air L intensité de la charge de travail La nature chimique et l état physique du polluant La granulométrie des particules L existence de différentes voies de pénétration dans l organisme L exposition simultanée à plusieurs polluants L exposition simultanée à d autres contraintes (T, humidité) Les moyens de protection L hygiène individuelle
POLLUTION EN MILIEU DE TRAVAIL (19) POLLUTION NON SPECIFIQUE (liée à la seule présence humaine, hors locaux sanitaire) (Art R 232-5-5 ) POLLUTION SPECIFIQUE (Art R 232-5-5 )
LOCAUX A POLLUTION NON SPECIFIQUE (20) LOCAUX A POLLUTION NON SPECIFIQUE Bureaux, locaux travail physique : 25 m 3 /h/p d air neuf Locaux de réunion, vente : 30 m 3 /h/p d air neuf Atelier et locaux avec travail physique léger : 45 m 3 /h/p d air neuf Autres locaux et ateliers : 60 m 3 /h/p d air neuf
POLLUTION EN MILIEU DE TRAVAIL (21) POLLUTION SPECIFIQUE Locaux dans lesquels des substances dangereuses ou gênantes sont émises sous forme de gaz, vapeurs, aérosols solides ou liquides autres que celles qui sont liées à la seule présence humaine, locaux pouvant contenir des sources de micro-organismes potentiellement pathogènes et locaux sanitaires.
MESURE DE LA POLLUTION EN MILIEU DE TRAVAIL ET QUALITE DE L AIR (22) - DETECTEURS DE GAZ ET ALARMES - TUBES REACTIFS DE DETECTION - CAPTEURS DE POUSSIERES - CAPTEURS INDIVIDUELS PASSIFS OU ACTIFS - ANALYSEURS PORTATIFS - APPAREILS DE PRELEVEMENTS - ANLYSE EN LABORATOIRE -
V. LES FACTEURS PHYSIQUES
V.1. LES FACTEURS PHYSIQUES : LE BRUIT
Selon la relation entre le niveau sonore du bruit gênant et la qualité de la communication orale avec des supports acoustiques (par exemple le téléphone) : ISO 9921-1 (1) < 40 40 à 45 45 à 50 50 à 55 55 à 65 Niveau de bruit Laeq db 65 à 80 > 80 Qualité de la communication verbale Parfaite Très bonne Bonne Satisfaisante Légèrement restreinte Difficile Insatisfaisante
RISQUES LIES A L EXPOSITION AU BRUIT Les mesures du bruit (2)
BRUIT ET RISQUES PROFESSIONNELS MESURES DU BRUIT (3) Métrologie d ambiance sonore : Sonomètre simple et conforme, Leqmètre, sans analyse spectrale Sonomètre intégrateur, Leqmètre, pondération db Lin, db A, db C, filtres passe bandes (analyse spectrale) Dosimètre Sonomètre intégrateur, enregistreur, analyseur
BRUIT ET RISQUES PROFESSIONNELS MESURES DU BRUIT (4) 5.5. SONOMETRIE Les mesures se font principalement à l'aide de sonomètres. Le sonomètre doit être utilisé à hauteur d'oreille
BRUIT ET RISQUES PROFESSIONNELS Cartographie MESURES DU BRUIT (5)
BRUIT ET RISQUES PROFESSIONNELS Cartographie MESURES DU BRUIT (6)
BRUIT ET RISQUES PROFESSIONNELS REGLEMENTATION (7) 1. Réduire le bruit des machines CdT : R. 233-84 ---- 89/392 CE 2. Insonoriser les locaux CdT : R. 232-11 ---- 86/188 CE 3. Evaluer les risques CdT : L. 230-2; D du 5/11/2001 4. Protéger les travailleurs CdT : R.232-8 ---- 86/188 CE Modifié en 2006 ---- 2003/10 CE Nouvelle réglementation A PARTIR DE FEVRIER 2006
V. 2. LES FACTEURS PHYSIQUES : L AMBIANCE LUMINEUSE
L ECLAIRAGE (1) Assurer un niveau d éclairement suffisant, Assurer un niveau d éclairement homogène et un équilibre entre les différents niveaux d éclairement, Harmoniser les luminances et assurer un équilibre des niveaux des luminances, Assurer un contraste satisfaisant, Réduire les éblouissements, Réduire les réflexions parasites.
AMBIANCE DE TRAVAIL LUMINEUSE : METROLOGIE (4) LE MATERIEL DE MESURE - LE LUXMETRE - LE LUMINANCEMETRE
AMBIANCE DE TRAVAIL LUMINEUSE : METROLOGIE (4) ENVIRONNEMENT LUMINEUX Eclairage artificiel : Janvier : Niveau d éclairement de 550 à 700 lux en moyenne sur les postes de travail. Eclairage naturel : Juin juillet : Fenêtre 1300 Lux 1200 Lux 1100 Lux Milieu 400 Lux 350 Lux 300 Lux Côté armoires 200 Lux 150 Lux 180 Lux
ESTIMATION DE LA CONTRAINTE THERMIQUE (1) Elle nécessite l'acquisition: de données relatives aux caractéristiques physiques de l'environnement: Température de l'air Température moyenne de rayonnement Humidité Vitesse de l'air
LES FACTEURS PHYSIQUES : L AMBIANCE THERMIQUE (2) Elle nécessite l'acquisition du matériel : Température de l'air : thermomètre Température moyenne de rayonnement : température du globe noir : Humidité : hygromètre ou psychromètre Vitesse de l'air : anémomètre
Janvier : Juillet ENVIRONNEMENT THERMO-HYGROMETRIQUE : Métrologie (3) Ta Th HR % Ts Tg Va Facteur vêtement 23 C 15 C 32% 24.8 c 20C 0.1 m/s 0.4 Ta Th HR % Ts Tg Va Facteur vêtement 27 C 23 C 72% 27.1 C 30 C 0.1m/s 0.4
WBGT (6) WBGT = 0.7t hn + 0.3 t g WBGT= 0.7thn +0.2 t g+0.1t a
ESTIMATION DE LA CONTRAINTE THERMIQUE EN AMBIANCE CHAUDE (7) Il s'agit d'un indice empirique. WBGT = Wet Bulb Globe Température (Norme NF X35-201) WBGT = 0,7 t hn + 0,3 tg (mesurée en C) t hn = Température humide naturelle tg = température du globe noir
LE BILAN THERMIQUE (8) TRAVAIL A LA CHALEUR BILAN THERMIQUE Q = M +/- C +/- R - E
LE BILAN THERMIQSUE (9) TRAVAIL A LA CHALEUR Evaporation Requise (Ereq) BILAN THERMIQUE Température du corps Sudation Requise (Sudreq)
LES INDICES (10) Gêne/Inconfort thermo-hygrométrique ACTIVITES MODEREES PMV PPD
(11)
VI. LE CONTRÔLE ET CONFORMITE DES EQUIPEMENTS SECURITE DES EQUIPEMENTS, CONFORMITE DES MACHINES ET DES INSTALATIONS TECHNIQUES CONFORMITE DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION COLLECTIVE (EPC) et EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
VI. LE CONTRÔLE ET CONFORMITE DES EQUIPEMENTS
CONTRÔLE ET CONFORMITE DES EQUIPEMENTS 1)ET GESTION DU RISQUE PROFESSIONNEL (1) LA GESTION DU RISQUE PROFESSIONNEL DOCUMENTS REGLEMENTAIRES ET LEUR GESTION : GTB (Gestion Technique du Bâtiment) REGISTRE SECURITE INCENDIE REGISTRE DE CONTRÔLE OBLIGATOIRE PERIODIQUE DES INSTALLATIONS REGLEMENTEES ( DTA : Document Technique Amiante TRACABILITE ORGANISMES AGREES
CONTROLES PERIODIQUES OBLIGATOIRES (2) Les chefs d établissement ont obligation d aménager les locaux, équipements de travail et installations conformément à la réglementation pour assurer la santé, la salubrité et la sécurité du personnel. Ils doivent également les maintenir en état (article R 232-1-12 du Code du Travail). Il importe donc d effectuer régulièrement des vérifications et contrôles, pour s assurer du maintien en conformité des équipements de travail, des installations (électricité...), des équipements de protection individuelle et collective, et d intervenir en cas de défectuosité de ceux-ci.
VÉRIFICATIONS ET CONTRÔLES (3) IL EN EXISTE DIFFÉRENTS TYPES : vérification de l état de conformité d un équipement par rapport aux règles de conception, lors d une première mise en service et après une remise en service (arrêt prolongé, déplacement d appareil...), après une modification importante, après un accident, suite à une mise en demeure, pour s assurer du maintien en conformité (contrôles périodiques).
AGENTS CHARGÉS DU CONTRÔLE (4) Les vérifications et contrôles peuvent être effectués soit : par du personnel de l établissement, compétent et qualifié, désigné par l employeur ou le chef d établissement et sous sa responsabilité, Dans ce cas un document doit être établi précisant les méthodes et procédures appliquées, par des personnes ou organismes agréés pour certaines installations ou équipements (certains appareils sous pression et de levage, installations électriques lors d une vérification initiale, agents cancérogènes : amiante, benzène, ).
REGISTRE DE SÉCURITÉ (5) Les résultats des vérifications et contrôles doivent être consignés sur un registre particulier auquel sont annexés les rapports. Ils sont à la disposition des Comités d Hygiène et de Sécurité et des agents chargés de l inspection. Une inscription (étiquette, autocollante, poinçon) indiquant la date du dernier contrôle doit être apposée sur l équipement.
PÉRIODICITÉS (6) Elles sont en général prévues par la réglementation et variables selon les équipements ou installations (semestrielles ou annuelles mais parfois moins fréquentes : de 3 à 10 ans). Elles peuvent être différentes, selon le statut réglementaire du site, du bâtiment, de l installation : établissement soumis au Code du Travail, Etablissement Recevant du Public, Installations Classées pour la Protection de l Environnement Quand elles ne sont pas imposées, il incombe au chef d établissement de les déterminer en fonction des conditions particulières d utilisation, des recommandations des constructeurs, du fabricant, de l installateur ou de l obligation faite par l inspecteur du travail ou tout autre organisme de contrôle (DRIRE ).
PRINCIPALES INTERVENTIONS (7) PÉRIODIQUES OBLIGATOIRES Installations électriques vérification initiale à la mise en service de nouvelles installations ou en cas de modifications d installations existantes. vérification périodique annuelle. Appareils à pression contrôle préalable à la mise en service par un organisme habilité. inspections périodiques : tous les 12, 18 ou 40 mois selon le type d équipement, à l occasion de toute mise à nu partielle ou complète de la paroi d un équipement. requalifications périodiques : tous les 2, 3, 5 ou 10 ans selon le type d équipement. Installations de gaz dans les ERP (Etablissement Recevant du Public) vérification des appareils et installations avant mise en service. en cours d exploitation : au moins une fois par an.
AÉRATION ASSAINISSEMENT (8) Pour les locaux à pollution non spécifique : 1 an Pour les locaux à pollution spécifique avec : Installations sans système de recyclage : 1 an Installations avec système de recyclage : 6 mois
ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE(9) VÉRIFICATION INITIALE : Procédure d auto certification ou procédure d examen CE de type (marquage obligatoire de l équipement dans tous les cas). VÉRIFICATION PÉRIODIQUE : Depuis moins de 12 mois au moment de leur utilisation pour les appareils de protection respiratoire autonome destinés à l évacuation, les appareils de protection respiratoire et équipements complets destinés à des interventions accidentelles en milieu hostile, les systèmes de protection individuelle contre les chutes de hauteur, les stocks de cartouches filtrantes antigaz pour appareils de protection respiratoire.
PRÉVENTION INCENDIE (10) VÉRIFICATION PÉRIODIQUE ET ESSAI DU MATÉRIEL : 6 mois minimum. VÉRIFICATION DU BON FONCTIONNEMENT ET DE LA RÉELLE EFFICACITÉ DES SYSTÈMES D ALARME : Avant la mise en service puis semestriellement.
ÉQUIPEMENTS D ALARME ET DE SIGNALISATION (SONORE ET LUMINEUSE) AUTRE QU INCENDIE(11) Vérification du bon fonctionnement et de l efficacité des systèmes d alarme : - avant la mise en service puis semestriellement, Vérification des alimentations de secours : - au moins une fois par an.
MACHINES DES VÉRIFICATIONS SONT OBLIGATOIRES (12) NOTAMMENT: - Avant la mise en service d une machine neuve ou d occasion, - Après le démontage des protecteurs et des dispositifs de protection d une machine. - La périodicité des vérifications varie selon le type de machines (exemples : avant utilisation pour une meule, tous les trois mois pour un massicot, tous les ans pour les centrifugeuses).
APPAREILS ET ACCESSOIRES DE LEVAGE(13) - Vérification à la mise en service et lors d une remise en service après démontage, remontage ou remplacement, réparation ou transformation importante des organes essentiels de l appareil, - Vérifications périodiques : Annuelle : appareils fixes, Semestrielle : appareils mobiles mus mécaniquement (chariots automoteurs à conducteur porté), appareils conçus pour le transport des personnes ou aménagés pour déplacer en élévation le poste de travail s ils sont mus mécaniquement, câbles d ascenseur.
PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES Vérification semestrielle (14) EXPOSITION À L AMIANTE DANS LES IMMEUBLES BÂTIS - Selon les résultats de l évaluation de l état de conservation des matériaux contenant de l amiante, - Surveillance du niveau d empoussièrement, contrôle périodique de l état de conservation tous les trois ans.